Activité N 6 Collecte d'ordures ménagères - CDG31
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Activité N°6 Collecte d’ordures ménagères © 2016 Willis Towers Watson. Tous droits réservés. Protégé et confidentiel. Document strictement réservé à 1 Willis Towers Watson et à ses clients.
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Activité N°6
1. De quoi parle t’on ?
2. Obligations
3. Bonnes pratiques
4. Surveillance médicale
La collecte des ordures ménagères (COM) génère pour les agents des risques importants : chute, glissade,
accident de circulation, coupure, blessure, écrasement, coincement, … Les données relatives aux accidents
du travail dont sont victimes les éboueurs font état du danger de ce métier : chaque année entre 15 et 20 %
du personnel accidenté.
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1. De quoi parle-t-on
1. Le contexte
? La COM, qui était restée longtemps dans le cadre d’intervention des communes uniquement, s’est développée ces dernières
années au sein de structures intercommunales telles que les syndicats de collecte ou de gestion des déchets, communautés
de communes, communautés d’agglomération et d’autres.
Cette activité génère pour les agents des risques importants tant sur le plan physique que psychologique. Cela amène les différentes entités
à se positionner en matière de prévention sur cette branche qui génère, en règle générale, une forte sinistralité en matière d’accidents de
service et maladies professionnelles.
La COM est représentée, en général, par une équipe de collecte composée :
D’un conducteur,
De deux ripeurs (agent affecté à la tâche de ramassage des déchets, situé à l’arrière du véhicule benne ou en cabine selon la phase de
travail et la vitesse du véhicule).
On retrouve comme principales tâches :
La prise de poste (se rendre au dépôt, s’équiper, rejoindre sa benne, contrôler le véhicule de la collecte et s’installer).
La tournée (manipulation des containers et sacs plastiques, contrôler l’adéquation du contenant et du contenu en cas de ramassage
sélectif).
La décharge des déchets ménagers (vider les déchets collectés dans un centre de transit ou en déchetterie).
Le nettoyage de la benne.
La débauche (laisser les tenues de travail au dépôt, douches).
2. Les principaux risques
Le tableau ci-dessous présente les différentes natures de risque auxquelles peuvent être confrontés les agents de la COM. Des précisions y
sont apportées pour illustrer chacun de ces risque (à confronter au contexte et pratiques de l’entité) et elles n’ont pas pour vocation d’être
exhaustives.
Nature de risque Précisions
Horaires décalés, cadence de travail accrue, manque d’information de la hiérarchie
(manque d’encadrement au niveau des plans de tournée, etc), vigilance accrue et
Risques psychosociaux continue du fait d’être sur la voirie, manque de reconnaissance, stress des ripeurs lié aux
risques d’être percuté à l’arrière de la benne par des usagers surtout en hiver, agression
des usagers, …
Heurt ou écrasement d’un agent à l’arrière ou sur le côté des bennes, choc avec le
véhicule d’un usager, …
Circulation de la benne sur la voie publique : risque aggravé par les conditions météo qui
Risque routier rendent la chaussée glissante ou qui masquent aux yeux des automobilistes l’engin de
collecte arrêté sur la chaussée et les agents qui travaillent. Ce risque existe aussi en cas
de collecte bilatérale qui conduit les agents à traverser la route pour aller chercher les
poubelles en face.
Cela peut provenir de trous sur la chaussée, de trottoirs, de la précipitation des agents
Risque de chutes de plain pied
(cadence de travail), …
Depuis les marchepieds, depuis la cabine de conduite ou dans la fosse de
Risque de chutes de hauteur
déchargement.
Intempéries, fortes chaleurs qui peuvent occasionner une gêne/incommodité pour les
Risque lié aux ambiances thermiques
ripeurs.
On peut relever des nuisances sonores au niveau des frottements des conteneurs, du
Risque lié au bruit broyeur de la benne, de la circulation routière, du ramassage du verre, du nettoyage de la
benne à haute pression.
Odeurs de putréfaction lors des tournées. Détérioration du sens de l’odorat du fait de
Risque lié à l’hygiène et l’insalubrité l’exposition à de nombreux composés organiques volatiles. Mauvaise hygiène corporelle
(principalement si il y a une absence de douches dans les locaux ou sur le site de travail).
Risque lié à
© 2016 Willis l’éclairage
Towers confidentiel. d’éclairage
Watson. Tous droits réservés. Protégé et Absence ou éclairage
Document strictement réservé à artificiel lors des tournées de nuit (risque aggravant). 4
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Nature de risque Précisions
Risque lié aux produits, aux émissions et aux déchets Expositions aux gaz d’échappement de la circulation, exposition à
des composés organiques volatiles (concentrations faibles de
sytrène par exemple).
Risque biologique Expositions à des micro-organismes (bactéries, champignons), à
des endotoxines et mycotoxines (en faible concentration dans
l’air).
Accidents d’exposition au sang lors de la manipulation de sacs
pouvant contenir des seringues.
Risque lié aux équipements de travail, machines et outils Utilisation du système de compactage et du lève-conteneurs. On
peut donc retrouver comme effet des pincements, écrasements,
projections de particules dans les yeux, chutes de conteneurs, …
Coupures, piqûres : notamment lorsque les ordures déposées en
sacs ou en vrac contiennent des objets coupants (verres,
seringues, …).
Risque lié à l’organisation Le travail en « fini parti » ou « à la quitte » peut générer de la
précipitation pour finir le travail le plus tôt possible et donc
accentuer les prises de risque.
Risque de chutes d’objets Principalement lors de la manipulation des charges.
Risques liés à l’activité physique Tirer, pousser et porter lorsque les ordures sont en sac ou en vrac
sont autant d’opérations de manutention manuelle favorisant les
lésions dorsolombaires et/ou TMS.
Risques liés aux vibrations L’exposition des conducteurs et ripper aux vibrations du véhicule
transmises à l’ensemble du corps pouvant occasionner des
maladies professionnelles.
2. Obligations
Indispensable
La recommandation R.437 de la CNAMTS sur « la collecte des déchets ménagers et assimilés ». Cette recommandation
est relayée par le Fonds National de Prévention et téléchargeable sur leur site.
1. Les textes de référence
Code du travail :
Conception des équipements de travail : R.4312-1 et R.4312-2 (et autres textes applicables)
Examen CE de type pour les véhicules de collecte : R.4313-5 à R.4313-22 (et autres textes applicables)
Matériels mobiles : R.4323-50 à R.4323-57 et R.4324-30 0 R.4324-45 (et autres textes applicables)
Manutentions manuelles des charges : R.4541-1 à R.4541-9 et R.4612-7
Formation à la sécurité : L.4141-2 et suivants, R.4141-1
Arrêté modifié du 11 juillet 1977 indiquant la liste des travaux pour lesquels la mise à disposition des douches est obligatoire et ceux
soumis à surveillance médicale spéciale
Arrêté du 26 avril 1996 rendant obligatoire l’établissement du protocole de sécurité
2. Les normes
NF EN 1501-1, octobre 1998, bennes à ordures ménagères et leurs lève-conteneurs associés – Exigences générales et exigences de
sécurité – Partie 1 : Bennes à chargement arrière
NF EN 1501-1/A1, octobre 2004, bennes à ordures ménagères et leurs lève-conteneurs associés – Exigences générales et exigences
de sécurité – Partie 1 : bennes à chargement latéral
NF EN 1501-2, octobre 2005, bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés – Exigences générales et exigences de
sécurité – Partie 2 : bennes à chargement latéral
NF EN
© 2016 840-1
Willis TowersàWatson.
NF EN 840-6,
Tous mai 2004
droits réservés. et NF
Protégé H 96-116Document
et confidentiel. sur les strictement
conteneurs roulants
réservé à à déchets 5
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NE H 96-112-1 à NF H 96-112-4, octobre 1999, concernant les lève-conteneurs pour la collecte des déchets
NF H 96-116, décembre 1998, conteneurs roulants à déchets – Code d’essai pour le mesurage du bruit aérien émis par les conteneurs
roulants à déchets
NF EN 471, mai 2004, concernant les vêtements de signalisation haute visibilité
3. Les projets de normes
PR NF EN 1501-1, décembre 2005, Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés – Exigences générales et
exigences de sécurité – Partie 1 : bennes à chargement arrière
PR NF EN 1501-3, mai 2004, Bennes à ordures ménagères et leurs lève-conteneurs associés – Exigences générales et exigences de
sécurité – Partie 3 : bennes à chargement frontal
PR NF EN 1501-5, juillet 2006, Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés – Exigences générales et exigences
de sécurité – Partie 5 : lève-conteneurs pour bennes de collecte des déchets
PR NF EN 471/A1, avril 2006, vêtements de signalisation à haute visibilité pour usage professionnel – méthodes d’essai et exigences
3. Bonnes pratiques
Rappel
Pour toute activité professionnelle, la connaissance des risques professionnels et la mise en œuvre des actions de
prévention est incontournable à la maîtrise des risques et l’amélioration des conditions de travail. Les outils de prévention
sont notamment : le document unique, l’analyse des accidents de travail, les études de poste, les fiches d’exposition et
fiche pénibilité, les registres hygiène et sécurité, …
1. L’organisation du travail
En terme d’organisation, de nombreuses pistes peuvent être envisagées afin de réduire les risques.
Respecter le code de la route
En éliminant les marches arrières (privilégier les points de regroupements et plateformes de manœuvre) des circuits de collecte, en
interdisant les collectes à contre sens de la circulation et les collectes bilatérales.
Faciliter le parcours du camion de collecte
Voirie maintenue en bon état, ralentisseur conforme à la réglementation et adapté à la circulation des camions, éliminer
progressivement le stationnement gênant la collecte. Tenir compte de la collecte lors de la création voies dédiées, concevoir des
espaces suffisants de parking et de circulation des zones de demi-tour.
Favoriser la mise en place de conteneurs
Utiliser des conteneurs roulants normalisés conçus pour être appréhendés par les lève-conteneurs ; interdire les sacs, cartons,
caissettes et tout autre contenant non conçu pour être appréhendés par les lève-conteneurs.
Organiser le plan de tournée et son suivi
• En précisant les conditions de collecte (OM, encombrants, déchets ménagers, matériel nécessaire), les risques spécifiques et les
mesures de préventions correspondantes.
• En identifiant clairement les points singuliers et les points noirs en vue d’informer les agents.
• En se concertant pour l’élaboration et la mise à jour régulière des plans de tournée.
• En adaptant la vitesse du véhicule au rythme de marche de l’éboueur.
• En interdisant toute présence sur les marchepieds lors de déplacement à une vitesse supérieure à 20 km/h et lors des marches
arrières.
• En analysant les risques spécifiques à chaque type de collecte.
• En renseignant le protocole de sécurité du lieu de stockage.
• En réalisant un bilan périodique pour résoudre les difficultés identifiées et modifier le plan de tourné le cas échéant.
• En alertant sur les conditions météorologiques avant les tournées et rédigeant des consignes en cas d’intervention dangereuse.
Interdire le travail à la quitte
Cette expression signifie que l’équipe de collecte a fini sa journée quand elle a réalisé sa tournée. Cela peut entraîner une
précipitation préjudiciable à la sécurité et laisse le temps à l’éboueur de cumuler un autre travail. Il est recommandé d’abandonner
cette pratique.
Consignes
• Procédure en cas de piqûre, coupure.
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• Towers
Willis AESWatson
(accident d’exposition
et à ses clients. au sang)
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• Accueil sécurité des nouveaux embauchés.
• Toute consigne utile et révélée lors de l’évaluation des risques professionnels.
2. Les moyens techniques
Le choix des contenants
Le conteneur doit être le moyen privilégié des collectes (y compris pour la collecte sélective). En collecte sélective, si des petits
récipients sont utilisés, ils doivent respecter l’adéquation « posture/effort/répétitivité ».
Caractéristiques du véhicule
• Privilégier l’utilisation de matériels neufs ou récents (conforme au Code du Travail et aux normes) et équipés d’une cabine à
plancher bas, d’une assistance pour le passage de vitesses et d’un moyen de communication avec le centre d’exploitation.
• Pour la collecte des encombrants supérieurs à 25 kg, privilégier l’utilisation de véhicules équipés de moyens de manutention en
fournissant des moyens auxiliaires de transport et de levage.
• Des carters de protection doivent être systématiquement installés partout où il peut y avoir un contact dangereux entre les agents
et les pièces en mouvement.
• Les marchepieds arrières doivent être suffisamment larges, antidérapants, protégés par un bourrelet amortissant et associés à
des rampes de maintien fixe.
• Le véhicule doit être équipé de feux de signalisation et de bande rétro réfléchissante à l’avant, l’arrière et sur les côtés. De plus il
semble intéressant, pour prévenir les accidents dus aux manœuvres de la benne, d’installer un signal sonore de recul ou une
caméra arrière avec vision en cabine.
• Les commandes de la benne doivent être conçues de manière à éviter les manipulations intempestives. L’arrêt d’urgence doit
toujours être accessible. On peut recommander de ne permettre le fonctionnement de la trémie que par l’action simultanée des
deux tableaux de commande et donc des deux éboueurs
3. La maintenance du matériel
Outre les vérifications périodiques (annuelle et trimestrielle), le matériel doit subir un contrôle visuel quotidien (gonflage des pneus,
pression des freins, système d’arrêt d’urgence, ...). Toute anomalie doit être signalée pour que les réparations nécessaires puissent
être effectuées. En outre la benne doit être nettoyée et désinfectée quotidiennement.
4. L’hygiène et la santé
Des vestiaires et locaux sanitaires adaptés à l’effectif et à l’activité de collecte doivent être mis à disposition des travailleurs. Ceux-ci
comprennent les équipements sanitaires nécessaires pour une bonne hygiène (douche après le travail, se laver les mains avant les
repas).
Les éboueurs bénéficient d’une surveillance médicale renforcée.
La vaccination contre l’hépatite B et le tétanos est fortement recommandée. Il faut rappeler la nécessité de déclarer toute piqûre ou
coupure. Des produits de nettoyage et de désinfection des mains sont mis à disposition dans les véhicules.
L’accident d’exposition au sang : en cas de piqûre par seringue, des dispositions doivent être prises pour que le personnel de collecte
puisse bénéficier d’une évaluation du risque après accident d’exposition au sang par un médecin et d’une prophylaxie éventuelle,
dans les meilleurs délais. Les consignes doivent comporter l’adresse du service d’urgences le plus proche du lieu de collecte, la
conduite à tenir, y compris la procédure permettant de se rendre à ce service d’urgences.
5. La formation
Lors de l’accueil de nouveaux embauchés, une formation initiale, formalisée dans le livret d’accueil sécurité doit obligatoirement être
dispensée aux nouveaux agents. Attention, il est recommandé pour des raisons de sécurité, que l’éboueur en formation se place sur
le marchepied droit du camion de ramassage.
Les autres formations obligatoires sont les suivantes :
Gestes et postures
Une formation pratique aux gestes et postures doit être dispensée pour prévenir les risques liés à la manutention.
Secourisme du travail
Une formation aux premiers secours en cas d’urgence doit être dispensée, à au moins un membre de chaque équipe. De plus, une
trousse médicale doit équiper le camion.
Conduite de véhicule
Dès lors que le poids total autorisé en charge du véhicule dépasse 3,5 tonnes et qu’il n’a pas de vitesse limitée par construction à 45
km/h, le conducteur de la benne à ordures ménagères, est soumis à l’obligation d’une qualification initiale et d’une formation continue
obligatoire (35 h) tous les 5 ans (date de référence : date d’obtention de la qualification initiale).
La qualification initiale peut s’obtenir à l’issue d’une formation professionnelle longue (au moins 280 h) sanctionnée par l’obtention
d’unWillis
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professionnel réservés. Protégé
de conduite et confidentiel.
routière, CAP ouDocument d’une formation professionnelle accélérée dénommée
BEP, strictement
ou par le réservé
biaisà 7
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Formation Initiale Minimale Obligatoire (FIMO) d’au moins 140 h.
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A noter que les titulaires du permis C ou EC en cours de validité et délivré avant le 10 septembre 2009, qui ont exercé une activité de
conduite à titre professionnel sans interruption de cette activité depuis plus de 10 ans, ne sont pas réputés satisfaire à l’obligation de
qualification initiale. Dans ce cas précis les conducteurs de bennes à ordures ménagères devront avoir suivi la formation continue obligatoire
avant le 10 septembre 2012.
Les conducteurs qui ont interrompu leur activité de conduite, à titre professionnel, pendant une période supérieure à 5 ans, doivent,
préalablement à la reprise de leur activité de conduite, suivre la formation continue obligatoire.
6. Equipements de protection individuelle
Les agents chargés de la collecte des ordures ménagères doivent impérativement être équipés de :
Un vêtement de Des gants de Des chaussures
protection protection de sécurité
Des lunettes de sécurité peuvent également être nécessaires pour prévenir la projection de particules dans les yeux. La tenue de travail
et les équipements de protection individuelle doivent être adaptés aux conditions climatiques locales et saisonnières.
4. Surveillance médicale
1. Visite médical
Les ripeurs, qui assurent la collecte des ordures et qui sont exposés à des agents biologiques, sont soumis à une
surveillance médicale renforcée dont le contenu est laissé à l’appréciation du médecin du travail. S’y ajoute en cas de travail
de nuit une surveillance médicale renforcée dont le contenu est imposé par les textes
2. Examens complémentaires
Audiogramme en cas d’exposition au bruit (articles R.4431-2 et R.4435-2 du Code du Travail).
Bilan cardiaque si nécessaire.
3. Vaccinations
DT Polio tous les 10 ans conseillé.
Hépatite B d’autant plus en cas de ramassage spécifique (déchets hospitaliers).
Leptospirose à envisager en milieu rural.
Bibliographie
« Exposition des salariés aux micro-organismes aéroportés dans deux décharges d’ordures ménagères »
Archives des maladies professionnelles, volume 61, n° 6, octobre 2000
« Hygiène et santé dans la filière déchet. Forum SOFHYT-RSD »
Lyon, 30 juin 2000. Notes de congrès 84 TD 107.
Documents pour le médecin du travail, n° 84, 4ème trimestre 2000 (INRS) (1998)
« La collecte des ordures en tri sélectif : quel coût pour l’homme au travail ? » - Etudes ergonomiques. Cahiers de médecine
interprofessionnelle, volume 39, n° 3, 1999
« Conception des usines de traitement des ordures ménagères et déchets assimilés » - Editions INRS ED 822 (INRS) (1998)
« La collecte des déchets ménagers et assimilés » - Recommandation R. 437 de la CNAM, Février 2009
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« La collecte des déchets ménagers » - Recommandation R. 388 de la CNAM, juin 2000
« Recensement des agents émis lors des déversements d’ordures ménagères en situation professionnelle et identification des
dangers par inhalation » - Article sur le site www.jle.com, juillet/août 2002
Fiche activité « Ripeurs » - Site internet www.bossons-fute.fr, mai 2011
Contact
Pôle Santé & Prévention
Filière Assurances de Personnes Secteur Public
Mail : prevention@grassavoye.com
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Notes
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GRAS SAVOYE, société de courtage d’assurance et de réassurance Siège Social : Immeuble Quai 33, 33/34 quai de Dion-Bouton, CS 70001, 92814 Puteaux Cedex. Tél : 01 41 43 50 00. Télécopie : 01 41 43 55 55. http://www.grassavoye.com. Société par actions simplifiée au capital de 1 432 600 euros. 311 248 637 RCS Nanterre. N° FR 61311248637. Intermédiaire immatriculé à l'ORIAS sous le n° 07 001 707 (http://www.orias.fr). Gras Savoye est soumis au contrôle de l'ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 Place de Budapest 75436 Paris Cedex 9 Copyright © 2018 Willis Towers Watson. All rights reserved © 2016 Willis Towers Watson. Tous droits réservés. Protégé et confidentiel. Document strictement réservé à 12 Willis Towers Watson et à ses clients. www.grassavoye.com
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