APPEL À PROJETS NATIONAL - 2021 " Gagnons du Terrain "

 
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APPEL À PROJETS NATIONAL - 2021 " Gagnons du Terrain "
APPEL À PROJETS NATIONAL

          2021

  « Gagnons du Terrain »
APPEL À PROJETS NATIONAL - 2021 " Gagnons du Terrain "
Cahier des charges 2021 – AAP national – « Gagnons du terrain »

ENJEUX ET OBJECTIFS

Paris 2024 et l’Agence nationale du Sport ont signé en juin 2020 une convention de partenariat visant entre
autres à développer la pratique sportive pour tous, en créant des synergies opérationnelles entre, d’une part,
le label « Terre de Jeux 2024 », qui rassemble aujourd’hui près de 2 000 collectivités territoriales et
58 fédérations sportives et, d’autre part, les différents dispositifs de soutien financier de l’Agence.
L’Agence finance chaque année plus de 300 équipements sportifs, notamment dans des communes ou
collectivités territoriales labellisées « Terre de Jeux 2024 ». Depuis 2021, le financement d’équipements sportifs
en accès libre dans les communes « Terre de Jeux 2024 » est devenu une priorité de la campagne
« équipements »1.
La Française des Jeux (FDJ), partenaire officiel de Paris 2024 et acteur de premier plan dans le financement du
sport amateur en France, a souhaité s’associer à l’Agence nationale du Sport et Paris 2024 pour soutenir la
pratique sportive des Français. Concrètement, il s’agira dès 2021 d’agrémenter un certain nombre
d’équipements sportifs financés dans le cadre des campagnes « équipements » 2019 et 2020 d’une aire
d’échauffement recourant aux principes du design actif.
L’Agence nationale du Sport, via une dotation de la Française des Jeux, financera une zone d’échauffement
(voir description de la zone d’échauffement en annexe 2) dans chaque collectivité sélectionnée. Cette zone
d’échauffement sera attenante aux terrains des équipements en accès libre identifiés et financés par l’Agence
en 2019 ou 2020 (voir liste des collectivités et projets en annexe 1).
Dans la suite du présent document, l’Agence nationale du Sport, Paris 2024 et La Française des Jeux, agissant
de concert, sont regroupés sous la dénomination « les Partenaires ».

Le présent appel à projets national est doté d’une enveloppe de 130 000 €.

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    https://www.agencedusport.fr/IMG/pdf/note_de_service_2021signee-es-01_equipements.pdf

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Cahier des charges 2021 – AAP national – « Gagnons du terrain »

  I.        LES PROJETS ÉLIGIBLES

Cet       appel   à   projets   s’adresse   aux   collectivités   territoriales   et   leurs   groupements   labellisées
« Terre de Jeux 2024 » et soutenus dans le cadre de la part « équipements » de l’Agence nationale du Sport en
2019 ou 2020, via le financement d’un équipement de proximité en accès libre. La liste des collectivités éligibles
est disponible en annexe 1.

Les porteurs de projets devront démontrer que la construction de l’équipement sportif déjà financé par
l’Agence en 2019 ou 2020 et associé au projet sera réalisée au plus tard avant le 15 septembre 2021. Les
collectivités devront être dotées d’au moins un point de vente « Française des Jeux » sur leur territoire.

 II.        DESCRIPTION DE L’APPEL À PROJETS

Le présent appel à projets national vise à soutenir la mise en place d’une zone d’échauffement attenante à un
équipement de proximité en accès libre. Ces zones d’échauffement comprendront a minima (voir annexe 2
« Description de la zone d’échauffement ») :

           Une arche d’entrée ;
           Un podium ;
           Un panneau d’information ;
           Le marquage au sol d’une piste d’athlétisme ;
           Un chronomètre solaire.

Ces zones d’échauffement doivent permettre in fine d’attirer un plus grand nombre de personnes sur les
équipements sportifs adjacents en leur donnant une meilleure visibilité, de contribuer à la rencontre de
différents types de pratiquants en allongeant le temps de présence sur sites des pratiquants, et d’améliorer
l’inclusion de l’équipement sportif dans l’ensemble urbain.

Les collectivités territoriales qui répondent à l’appel à projets devront expliciter en quoi l’équipement sportif
bénéficiant de l’agrément « zone d’échauffement » contribuera à la politique sportive de la commune, en
particulier sur les points suivants :

           Permettre à un plus grand nombre de personnes, en particulier des publics éloignés de la pratique
            sportive, de pratiquer une activité sportive régulière ; animer des événements grand public (type
            tournois sportifs, journées découvertes, matchs/rencontres entre les personnalités sportives de la
            commune et le public) ;
           Un point d’attention sur les actions à destination du public adulte devra être prévu,
           Les actions à destination des personnes en situation de handicap devront être valorisées.

Partenariats

Les projets soutenus viseront à la mobilisation des acteurs du territoire de l’équipement (collectivités,
mouvement sportif, etc.) afin d’animer l’équipement et sa zone d’échauffement.

Le projet devra être cohérent avec le projet sportif du porteur.

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III.      FINANCEMENT DU PROJET

Les projets retenus se verront doter d’une subvention dont l’objet sera de financer la zone
d’échauffement telle que décrite en annexe 2.

Certains coûts ne sont cependant pas éligibles et resteront à charge du porteur de projet :

      -   La construction éventuelle d’une dalle, en support de la zone d’échauffement ;
      -   Les éventuels travaux d’aménagement, des accès ou de la rénovation du terrain servant de site
          d’accueil à la zone d’échauffement.

IV.       PIÈCES JUSTIFICATIVES À TRANSMETTRE AVEC LE DOSSIER DE CANDIDATURE

             Formulaire de candidature
             Lettre d’intention du porteur de projet, signée par le représentant légal de la structure déposante
             Lettre de soutien du/des partenaires (autres collectivités, associations sportives de la commune,
              etc.)
             RIB
             Photos justifiant la construction de l’équipement sportif financé par l’Agence
             Tout document justifiant la construction de l’équipement sportif financé par l’Agence
             Tout document utile à la bonne compréhension du projet

 V.       L’ÉVALUATION DES CANDIDATURES

Les candidatures seront étudiées par un jury national, sur la base des critères suivants (non exhaustif) :

             Projet sportif du porteur de projet ;
             Partenariats mobilisés, notamment avec le mouvement sportif ;
             Programme d’animation de l’équipement sportif ;
             Diversité des pratiques sportives ;
             Respect du calendrier de réalisation.

Le jury national sera composé de :

             2 représentants de l’Agence nationale du Sport ;
             2 représentants de La Française des Jeux (FDJ) ;
             1 représentant de Paris 2024 ;
             1 personnalité qualifiée.

Les pièces constitutives du dossier de candidature ne seront pas restituées aux candidats. L’Agence nationale
du Sport se réserve tous les droits d’utilisation ou de diffusion non commerciale et s’engage à la confidentialité
relative aux contenus des projets présentés par les porteurs et leurs partenaires.

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     VI.     COMMUNICATION

 Les logos de l’Agence nationale du Sport2,de la FDJ et de Paris 2024 devront être présents sur tous les supports
 de communication concernés par le(s) projet(s) soutenu(s). Tous les éléments de communication autour du
 projet seront transmis au préalable pour validation à l’Agence nationale du Sport aux adresses e-mail
 suivantes :

 AGENCE-ES@agencedusport.fr ; virginie.lamotte@agencedusport.fr et pierre.chastroux@agencedusport.fr
 Le bénéficiaire de la subvention fera apparaître les éléments d’identité de marque des Partenaires selon les
 conditions déterminées par les Partenaires.

 Sur les réseaux sociaux, la valorisation du projet devra comprendre #Gagnonsduterrain et citer les comptes
 des 3 Partenaires.

VII.         BILAN : ÉVALUATION DES PROJETS RETENUS

 Les structures financées devront justifier de la subvention reçue auprès de l’Agence nationale du Sport en
 transmettant un bilan financier et qualitatif dans les six mois suivant la réalisation de l’action et au plus tard au
 30 juin 2022.

VIII.        CALENDRIER

      Ouverture de l’appel à            Vendredi 6 août 2021
           projets (AAP)                Dépôt du dossier par courriel - télécharger sur le site Internet de l’Agence nationale
                                        du Sport http://www.agencedusport.fr - rubrique « Actualités »

       Date limite de dépôt             Mercredi 15 septembre 2021 à minuit, heure de Paris
           des dossiers de              Le dossier devra porter la mention « Appel à projets national – Gagnons du terrain ».
            candidature
                                        Il devra contenir les informations mentionnées au chapitre « Description de l’appel
                                        à projets » et « pièces justificatives ». Seuls les dossiers éligibles et complets seront
                                        examinés par le jury.
                                        Le dossier de candidature doit être transmis par courriel en formats Word ET pdf aux
                                        adresses      e-mail     suivantes       :     AGENCE-ES@agencedusport.fr          ;
                                        virginie.lamotte@agencedusport.fr et pierre.chastroux@agencedusport.fr
                                        Si le dossier de candidature excède les 10Mo, il est recommandé de transmettre
                                        l’ensemble des pièces via un site spécialisé d’envoi de documents lourds (type
                                        WeTransfer, Grosfichiers, Framadrop, etc.).

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     http://www.agencedusport.fr/Logo

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                           Pour tout complément d’information :
                               -   Virginie LAMOTTE : virginie.lamotte@agencedusport.fr / 01.53.82.74.57
                               -   Pierre CHASTROUX : pierre.chastroux@agencedusport.fr / 01.53.82.74.53
                               -   Sébastien ROBERT (Paris 2024, pour les questions relatives au label « Terre
                                   de Jeux 2024 ») : SRobert@paris2024.org
                           Un accusé de réception électronique sera adressé par l’Agence.

 Examen des dossiers de    Septembre 2021
      candidatures         Analyse des dossiers de candidatures puis réunion du jury pour la sélection.

   Annonce des projets     Octobre 2021
        soutenus           Annonce des projets soutenus par courrier et communication sur le site Internet de
                           l’Agence nationale du Sport.

    Notification de la     Une notification d’attribution de subvention et une décision seront adressées
  décision d’attribution   courant octobre 2021 à chaque porteur soutenu. La subvention sera versée à l’issue
      de subvention        de la décision d’attribution et le bénéficiaire devra justifier en 2022 de l’utilisation
                           des crédits. Les actions devront obligatoirement débuter en 2021 et peuvent couvrir
                           une période de l’année scolaire 2021-2022 (30 juin 2022 au plus tard).

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Cahier des charges 2021 – AAP national – « Gagnons du terrain »

ANNEXE 1 : LISTE DES PORTEURS DE PROJETS ELIGIBLES

 Année de
    la           Région        Département      Commune            Porteur de projet     Type d'équipement
subvention
                AUVERGNE-                                            Commune de
   2020                            15          PIERREFORT                                 Plateau multisports
               RHÔNE-ALPES                                             Pierrefort
                AUVERGNE-
   2020                            69            GRIGNY           Commune de Grigny       Plateau multisports
               RHÔNE-ALPES
                AUVERGNE-
   2020                            69             LYON            Commune de Lyon            Aire de fitness
               RHÔNE-ALPES
               BOURGOGNE-
   2020                            21            CHENÔVE         Commune de Chenôve       Plateau multisports
             FRANCHE-COMTÉ
   2020         BRETAGNE           22           DINAN             Commune de Dinan        Terrain de football
              CENTRE-VAL DE                  MONTLOUIS-SUR-           Commune de
   2020                            37                                                     Plateau multisports
                  LOIRE                          LOIRE             Montlouis sur Loire
              CENTRE-VAL DE                                           Commune de
   2020                            45          MONTARGIS                                     Aire de fitness
                  LOIRE                                                 Montargis
                                                                      Communauté
                                               CHALONS-EN-        d'Agglomération de
   2020         GRAND EST          51                                                     Plateau multisports
                                               CHAMPAGNE               Châlons-en-
                                                                       Champagne
                                              MARGNY-LES-        Commune de Margny-         Aire de fitness
   2020      HAUTS-DE-FRANCE       60
                                               COMPIEGNE             les-Compiègne         Parcours de santé
   2019      HAUTS-DE-FRANCE       62           ARDRES             Commune d'Ardres         Aire de fitness
                                             BOULOGNE-SUR-            Commune de
   2019      HAUTS-DE-FRANCE       62                                                    Terrain de basket 3x3
                                                  MER              Boulogne-sur-Mer
                                                                  Commune d'Etaples-
   2020      HAUTS-DE-FRANCE       62        ÉTAPLES-SUR-MER                                  Pumptrack
                                                                         sur-Mer
                                                                                           Parcours de santé
                                                                                             Aire de fitness
                                                                                          Plateau multisports
   2020      HAUTS-DE-FRANCE       62           HOUDAIN          Commune de Houdain
                                                                                           Terrain de bicross
                                                                                               Skatepark
                                                                                          Terrain de pétanque
   2020       ILE-DE-FRANCE        77            NOISIEL         Commune de Noisiel      Aire de street workout
                                              SAINT-MICHEL-       Commune de Saint-
   2020       ILE-DE-FRANCE        91                                                        Aire de fitness
                                                SUR-ORGE            Michel-sur-Orge
                                              ASNIERES-SUR -     Commune d'Asnières-      Plateau multisports
   2020       ILE-DE-FRANCE        92
                                                  SEINE                sur-Seine         Aire de street workout
                                              AULNAY-SOUS-        Commune d'Aulnay-
   2019       ILE-DE-FRANCE        93                                                     Plateau multisports
                                                   BOIS                sous-Bois
                                                                 Commune de Clichy-
   2019       ILE-DE-FRANCE        93        CLICHY-SOUS-BOIS                            Aire de street workout
                                                                       sous-Bois
                                                                   Commune de L'Île-
   2020       ILE-DE-FRANCE        93        L'ILE-SAINT-DENIS                               Aire de fitness
                                                                      Saint-Denis
                                              TREMBLAY-EN-           Commune de
   2020       ILE-DE-FRANCE        93                                                     Plateau multisports
                                                 FRANCE           Tremblay-en-France
                                                                     Commune de
   2020       ILE-DE-FRANCE        93         VILLEMOMBLE                                    Aire de fitness
                                                                     Villemomble
                                                                     Commune de
   2020       ILE-DE-FRANCE        93           VILLEPINTE                               Aire de street workout
                                                                       Villepinte

                                                                                                                  6
Cahier des charges 2021 – AAP national – « Gagnons du terrain »

 Année de
    la           Région         Département       Commune           Porteur de projet      Type d'équipement
subvention
                                                                                             Terrain multisports
                                                                   Commune du Plessis-
   2020       ILE-DE-FRANCE         94        LE PLESSIS-TREVISE                           Aire de street workout
                                                                        Trévise
                                                                                                 Skatepark
   2020       ILE-DE-FRANCE         95             CERGY            Commune de Cergy        Plateau multisports
   2019       ILE-DE-FRANCE         95            GONESSE          Commune de Gonesse      Terrain de basket 3x3
   2019       ILE-DE-FRANCE         95            MARINES          Commune de Marines          Aire de fitness
   2019       ILE-DE-FRANCE         95            PONTOISE         Commune de Pontoise           Skatepark
                                                                      Commune de
   2019       ILE-DE-FRANCE         95          SERAINCOURT                                 Plateau multisports
                                                                       Seraincourt
               NOUVELLE-                         BRIVE-LA-         Commune de Brive-la-
   2019                             19                                                         Aire de fitness
               AQUITAINE                         GAILLARDE              Gaillarde
               NOUVELLE-
   2020                             87            LIMOGES          Commune de Limoges           Pumptrack
               AQUITAINE
                                                                    Commune d'Ax-les-
   2020         OCCITANIE            9        AX-LES-THERMES                                     Skatepark
                                                                       Thermes
                                                                                            Plateau multisports
                                              SAINT-LAURENT-        Commune de Saint-
   2019         OCCITANIE           30                                                         Aire de fitness
                                                DES-ARBRES          Laurent-des-Arbres
                                                                                           Aire de street workout
                                                                    Commune de Saint-       Plateau multisports
   2019         OCCITANIE           32           SAINT-CLAR
                                                                            Clar             Parcours de santé
   2020         OCCITANIE           81              ALBI             Commune d'Albi              Skatepark
   2020      PAYS DE LA LOIRE       53             MERAL            Commune de Méral        Plateau multisports
                                                                       Commune de          Aire de street workout
   2020      PAYS DE LA LOIRE       72           COULAINES
                                                                        Coulaines          Terrain de basket 3x3
   2020      PAYS DE LA LOIRE       72            LE LUDE           Commune du Lude              Pumptrack
                                              LA ROCHE-SUR-           Commune de la        Aire de street workout
   2020      PAYS DE LA LOIRE       85
                                                    YON               Roche-sur-Yon         Plateau multisports
                                              MOUILLERON-LE-           Commune de
   2020      PAYS DE LA LOIRE       85                                                         Aire de fitness
                                                  CAPTIF            Mouilleron le Captif
             PROVENCE-ALPES-
   2019                              6              NICE            Commune de Nice         Plateau multisports
               CÔTE D'AZUR
             PROVENCE-ALPES-                                         Commune de La             Aire de fitness
   2019                             83        LA SEYNE-SUR-MER
               CÔTE D'AZUR                                            Seyne-sur-Mer        Aire de street workout

                                                                                                                    7
Cahier des charges 2021 – AAP national – « Gagnons du terrain »

ANNEXE 2 : DESCRIPTION DE LA ZONE D’ECHAUFFEMENT

Les éléments d’information ci-dessous visent à donner aux collectivités candidates à l’appel à projets un
descriptif des attentes des Partenaires sur la réalisation de la zone d’échauffement. Ces éléments pourront être
adaptés à la zone d’échauffement, mais les collectivités candidates s’engagent, en répondant à l’appel à projets,
à conserver les éléments principaux de cette zone (une arche, marquage au sol d’une piste d’athlétisme,
chronomètre solaire, panneau d’information) et la visibilité des Partenaires.

Arche :
         Poteaux ronds ou carrés de diamètre,
         Panneau central avec une inscription (exemple : « départ ») et d’éventuels éléments de
          communication reprenant l’identité de marque commune des Partenaires,
         Dimensions de l’arche :
              o Hauteur intérieure : 3m
              o Largeur intérieure : 2m.

L’arche permettra de marquer symboliquement l’entrée sur le site et sur la zone d’échauffement.

Marquage au sol : Marquage d’une piste d’athlétisme autour de l’équipement sportif déjà financé ou en ligne
droite, attenante à celui-ci.

Chronomètre solaire avec rechargement par des mini-panneaux photovoltaïques.

Le marquage au sol de la piste d’athlétisme, associé à l’installation d’un chronomètre solaire, permettra aux
pratiquants de mesurer sa vitesse et comparer ses performances sur une distance courte, en ligne droite ou
autour de l’équipement sportif.

Podium « revisité » en petit mobilier urbain :

    -     3 niveaux
    -     Caissons en acier galvanisé et thermolaquage
    -     Couleur : au choix en accord avec les Partenaires
Le podium, iconique de l’univers sportif, sera ici revisité en mobilier urbain. Il doit permettre une
appropriation par les populations et n’a pas vocation à être un podium ludique.

Panneau d’information :

    -     Contenu du panneau
             o Nom de l’espace/site
             o Consignes d’utilisation du matériel et tutoriels d’échauffement
             o Eléments d’information sur la participation des Partenaires

                                                                                                                    8
Cahier des charges 2021 – AAP national – « Gagnons du terrain »

Cette maquette présente un exemple de zone d’échauffement telle qu’imaginée par les Partenaires et
reprenant les divers composants susmentionnés. Chaque zone d’échauffement s’adaptera à son
environnement, aux caractéristiques du terrain (dimensions, type de sol, nivellement) et à l’équipement
sportif associé.

                                                                                                          9
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