AVIS LE CONSEIL MUNICIPAL - se réunira le 25 juin 2020 à 18h30 - Alfortville
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(Exécution de l’Article 48 de la loi du 5 avril 1884)
AVIS
LE CONSEIL MUNICIPAL
se réunira le 25 juin 2020 à 18h30
au Palais des Sports d'Alfortville
(Conformément à l’ordonnance n°2020-562 du 13
mai 2020, le conseil municipal se réunira à huit-clos
et ne pourra accueillir de public.
Toutefois, les débats seront accessibles en direct
au public via le lien https://alfortville.fr/cm )ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
du jeudi 25 juin 2020 à 18h30
Direction Générale
Rapport n°1 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020
Rapport n°2 Forum Métropolitain du Grand Paris - Désignation d'un représentant
titulaire et suppléant
Rapport n°3 Convention de services partagés Val-de-Seine avec le GPSEA
Rapport n°4 Convention financière avec GPSEA pour la gestion de
l'équipement sportif du Val de Seine
Relations Humaines
Rapport n°5 Prise en charge des frais de garde d'enfants ou de personnes
dépendantes à la charge des élus locaux
Rapport n°6 Attribution d'une prime exceptionnelle liée au maintien de l'activité
de certains agents
Rapport n°7 Présentation du rapport annuel 2019 sur la situation en matière
d'égalité entre les femmes et les hommes
Rapport n°8 Poste de collaborateur bénévole
Rapport n°9 Modification du tableau des effectifs
Finances
Rapport n°10 Garantie d'emprunt à Logial à hauteur de 100%
Rapport n°11 Garantie d’emprunt octroyé à l'EHPAD du Grand Age
Rapport n°12 Attribution d'une subvention d'aide a projet à l'établissement Grand
Age
Rapport n°13 Autorisation de transfert de garantie d'emprunt au nouvel
emprunteur, suite à restructuration de l'Association COALLIA
Rapport n°14 Fonds de solidarité de la région Île-de-France (FSRIF) - rapport
d'utilisation des crédits pour l'exercice 2019Rapport n°15 Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) -
rapport d'utilisation des crédits pour l'exercice 2019
Rapport n°16 Adoption du compte de gestion 2019 du Budget principal Ville
Rapport n°17 Adoption du compte de gestion 2019 du Budget annexe Régie
publicitaire
Rapport n°18 Adoption du compte de gestion 2019 du Budget annexe
Aménagement
Rapport n°19 Adoption du compte administratif 2019 du Budget principal Ville
Rapport n°20 Adoption du compte administratif 2019 du Budget annexe
Aménagement
Rapport n°21 Adoption du compte administratif 2019 du Budget annexe Régie
publicitaire
Rapport n°22 Approbation et affectation du résultat 2019 du Budget principal
Ville
Rapport n°23 Approbation et affectation des résultats 2019 du Budget annexe
Régie publicitaire
Rapport n°24 Approbation et affectation du résultat 2019 du Budget annexe
Aménagement
Rapport n°25 BP Ville - Débat d'orientations budgétaires suite au rapport
d'orientation budgétaire 2020
Rapport n°26 BP Annexe Aménagement – Débat d'orientations budgétaires suite
au rapport d'orientation budgétaire 2020
Rapport n°27 BP Annexe régie publicitaire - Débat d'orientations budgétaires
suite au rapport d'orientation budgétaire 2020
Rapport n°28 Budget Ville - Adoption du budget primitif 2020
Rapport n°29 Budget annexe Aménagement - Adoption du budget primitif 2020
Rapport n°30 Budget annexe Régie publicitaire - Adoption du budget primitif
2020
Rapport n°31 Fixation des taux fiscaux 2020 : taxe d'habitation, taxes foncières sur
propriété bâties et non bâties
Rapport n°32 Ajustement de la dotation aux provisions pour dépréciation des
comptes de redevables
Rapport n°33 Abattement applicable au montant de la Taxe Locale sur la
Publicité Extérieure au titre de l'année 2020Aménagement urbain, Développement du Territoire & Travaux
Rapport n°34 Convention entre la Ville et la CCI pour l'accompagnement des
commerces de proximité dans le cadre de la crise sanitaire
Rapport n°35 Enedis - Convention pour prévenir et mieux gérer les situations
d'urgences
Rapport n°36 Garage municipal - mise à la réforme de véhicules
Rapport n°37 Convention de maîtrise d’ouvrage unique relative aux travaux
d’installation d’un système de sécurité incendie (SSI) avec le GPSEA
Rapport n°38 BEE & CO - société ICPE, pour information présentation de l'arrêté
préfectoral
Rapport n°39 Exercice 2019 - Bilan des actes d'acquisitions, cessions et échanges
fonciers
Rapport n°40 NPRU Chantereine - Demande de subvention auprès du Conseil
Régional pour la réalisation de l'étude de Socio Design du groupe
scolaire Montaigne
Rapport n°41 Site EX-BHV- Acte d'annulation de la servitude de cours commune
du 28 mars 1974 publiée le 13 mai 1974
Rapport n°42 Site ex-BHV -Acte d’annulation de la servitude de passage du 29
Décembre 1970 publiée le 19 février 1971
Rapport n°43 Site Ex-BHV - Acte d'annulation de la servitude de vue mentionnée
dans l'acte du 6 mai 1970 publiée le 23 juin 1970
Rapport n°44 Site Ex-BHV - Acte d'annulation de la servitude de passage
mentionnée dans l'acte du 6 mai 1970 publiée le 23 juin 1970
Rapport n°45 Ex site BHV - Convention de reprise branchement EU
Rapport n°46 Avenants pour l'opération BHV pour les entreprises COLAS et
LOOBUYCK
Rapport n°47 Convention de cession au profit de la commune d'une portion de
canalisation d'eau potable désaffectée appartenant au SEDIF
Enfance & Petite enfance
Rapport n°48 Convention Prestation de Service Relais des Assistants Maternels
(RAM) - 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022
Rapport n°49 Approbation du Contrat Enfance Jeunesse pour optimiser l’accueil
des enfants
Rapport n°50 Ecole Saint Mesrop - Approbation du renouvellement de la
convention de partenariatPolitique de la Ville & Vie Associative
Rapport n°51 Subvention aux associations locales - exercice 2020
Rapport n°52 Subvention aux Etablissements Publics d'Intérêt Local (CCAS et
Caisse des Ecoles) - exercice 2020
Rapport n°53 Subvention à l'EURL Théâtre du Corps Pietragalla-Derouault -
Exercice 2020
Rapport n°54 Subventions aux associations pour des projets spécifiques liés à la
politique de la ville - 1ère délégation de crédits
Affaires sociales & Santé
Rapport n°55 Mise en place de la téléconsultation pour les Centres Municipaux
de Santé
Affaires Juridiques
Rapport n°56 Avenant n°2 à la convention constitutive de groupements de
commandes entre l’établissement public territorial Grand Paris Sud
Est Avenir et les communes membres
Rapport n°57 Marchés de sécurité, de gardiennage et protection incendie pour
les sites de la ville d’Alfortville (2 lots)
Rapport n°58 Marchés de prestations relatives au nettoyage, à l’entretien et à
l’hygiène des locaux incluant les fournitures sanitaires avec
consommables (6 lots)
Rapport n°59 Marché de location de matériel de sonorisation de vidéo
projection et d’éclairage scénique
Rapport n°60 Marchés de prestations de services d’animations évènementielles
pour les manifestations organisées (3 lots)
Rapport n°61 Marchés de fourniture de denrées alimentaires sous forme de repas
pour les établissements de la petite enfance (2 lots)
Rapport n°62 Marchés d’achat de matériels électroménager domestiques et
semi professionnel (4 lots)
Rapport n°63 Marché d'entretien de la voirie ( lot 1) et des travaux neufs de voirie
(lot 2)
Rapport n°64 Protocole transactionnel avec la GMF Assurance en règlement
d'un litige suite à un dégât des eaux
Rapport n°65 Information de la liste des décisions prises en application de l'article
L. 2122-22 du CGCTVous pouvez aussi lire
