Bienvenue dans l'académie de Nantes Guide d'accueil 2019-2020 - Académie de Nantes

 
CONTINUER À LIRE
Bienvenue dans l'académie de Nantes Guide d'accueil 2019-2020 - Académie de Nantes
Bienvenue dans l’académie de Nantes
                       Guide d’accueil
                           2019-2020

RÉUSSITE - INSERTION       SOLIDARITÉ - COOPÉRATION
Bienvenue dans l'académie de Nantes Guide d'accueil 2019-2020 - Académie de Nantes
Insultes, agressions,
                                                                  accidents… contre
                                                                  les risques du métier,
                                                                  vous avez prévu quoi ?

                                                                  MÉTIERS DE
                                                                  L’ÉDUCATION
: +33 1 77 37 87 87 - © PHOTO : Shutterstock - Mai 2018 - 14433

                                                                  ASL 044                 ASL 049                 ASL 053                 ASL 072                          ASL 085
                                                                  11, rue de Concarneau   1bis, rue d’Alsace      Centre Murat            Domaine de la Vallée St Blaise   Galerie de l’Empire
                                                                  44300 Nantes            49100 Angers            Place Mettmann          1, rue de la Plaine              3, place Napoléon
                                                                  Tél. : 02 40 73 30 84   Tél. : 02 41 88 59 24   53000 Laval             72000 Le Mans                    85000 La Roche-sur-Yon
                                                                  asl044@fas-usu.fr       asl049@fas-usu.fr       Tél. : 02 43 53 82 61   Tél. : 09 66 12 83 83            Tél. : 02 51 36 20 73
                                                                                                                  asl053@fas-usu.fr       asl072@fas-usu.fr                asl085@fas-usu.fr

                                                                  www.autonome-solidarite.fr
                                                                  www.maif.fr/offreeducation
Bienvenue dans l'académie de Nantes Guide d'accueil 2019-2020 - Académie de Nantes
À toutes et à tous je souhaite la bienvenue dans la région
                      académique Pays de la Loire qui correspond à l’académie
                      de Nantes.
                      Une académie riche de 893 000 élèves, étudiants et apprentis
                      et 64 000 personnels, caractérisée par son dynamisme et
                      son excellence :
• dynamisme démographique avec une croissance de la population plus
   importante que la croissance nationale et dynamisme économique avec les
   plus faibles taux nationaux de chômage et de jeunes n’étant ni en emploi, ni
   en formation, ni en stage ;
• excellence des résultats obtenus pour les élèves aux examens : deuxième
   académie au plan national tant sur l’ensemble du baccalauréat général et
   technologique que sur le diplôme national du brevet.
Tous ensemble nous nous mobiliserons pour mettre en œuvre durant cette
année scolaire 2019-2020 les mesures phares de la politique nationale

                                                                                     Éditorial
d’éducation :
        - maîtrise du lire, écrire, compter et respecter autrui à l’école ;
        - développement du dispositif “devoirs faits” au collège ;
        - mise en œuvre de la réforme du lycée général et technologique ;
        - transformation de la voie professionnelle ;
        - création du service public de l’école inclusive ;
        - mise en place d’une gestion des ressources humaines de proximité.
Tous ensemble nous travaillons autour de quatre ambitions du projet
académique 2018-2022 :
        - Réussite - “Garantir à chaque élève sa propre réussite”
        - Insertion - “Construire pour chacun sa place dans la société”
        - Solidarité - “Ne laisser personne au bord du chemin”
        - Coopération - “Travailler ensemble à la réussite de tous”
Une feuille de route qui sera présentée en janvier 2020 précisera le contenu de
nos actions pour la période 2020-2022.
J’espère que vous trouverez en cette belle région des Pays de la Loire, appréciée
pour ses richesses naturelles, patrimoniales, culturelles et sportives, beaucoup
de joies et de satisfactions tant sur le plan professionnel que personnel.
Je vous y souhaite beaucoup de bonheur.

                      William MAROIS
                      Recteur de la région académique Pays de La Loire
                      Recteur de l’académie de Nantes
                      Chancelier des Universités
                                                                                      1
Bienvenue dans l'académie de Nantes Guide d'accueil 2019-2020 - Académie de Nantes
La banque coopérative
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             de la Fonction publique
CASDEN Banque Populaire - Société Anonyme Coopérative de Banque Populaire à capital variable. Siège social : 1 bis rue Jean Wiener 77420 Champs sur Marne - Siren n° 784 275 778 - RCS Meaux. Immatriculation
ORIAS n°07 027 138 • BPCE - Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 157 697 890 €. Siège social : 50 avenue Pierre Mendès France - 75201 Paris Cedex 13. RCS PARIS n° 493 455 042.
Immatriculation ORIAS n° 08 045 100. - Conception : INSIGN - Photographie : Roman Jehanno - La CASDEN remercie Ophélie d’avoir prêté son visage à cette campagne.

                                                                                                                                                                                                                                        COMME MOI,
                                                                                                                                                                                                                                        MA BANQUE FAIT
                                                                                                                                                                                                                                        CONFIANCE À CHACUN
                                                                                                                                                                                                                                        #notrepointcommun

                                                                                                                                                                                                                                        La CASDEN, banque coopérative de la Fonction publique,
                                                                                                                                                                                                                                        ne me demande pas de garantie* dans la plupart des cas sur mon prêt
                                                                                                                                                                                                                                        immobilier** et je réalise mon projet aux meilleures conditions de la CASDEN !

                                                                                                                                                                                                                                        Tous fonctionnaires au service du collectif
                                                                                                                                                                                                                     *
                                                                                                                                                                                                                       Sous réserve d’étude et d’acceptation par l’organisme prêteur, la CASDEN Banque Populaire.
                                                                                                                                                                                                                     **
                                                                                                                                                                                                                       Offre soumise à conditions et dans les limites fixées par l’offre de crédit, sous réserve d’acceptation de votre dossier de crédit immobilier par l’organisme prêteur, la
                                                                                                                                                                                                                     CASDEN Banque Populaire. Pour le financement d’une opération relevant des articles L313-1 et suivants du code de la consommation (crédit immobilier), l’emprunteur
                                                                                                                                                                                                                     dispose d’un délai de réflexion de 10 jours avant d’accepter l’offre de crédit. La réalisation de la vente est subordonnée à l’obtention du prêt. Si celui-ci n’est pas obtenu,
                                                                                                                                                                                                                     le vendeur doit rembourser les sommes versées.

                                                                                                                                                                                                                                             01 64 80 64 80
                                                                                                                                                                                                                   casden.fr                      Appel non surtaxé                                                     Retrouvez-nous chez
                                                                                                                                                                                                                                              Coût selon votre opérateur            #notrepointcommun
Bienvenue dans l'académie de Nantes Guide d'accueil 2019-2020 - Académie de Nantes
Votre académie                                                          4
  • Quelques repères                                                    5
  • Le projet académique                                                7
  • Quelques résultats                                                  8
  • Organigramme et adresses utiles                                     9

Votre département                                                      11
  • Quelques repères                                                   11
  • Loire-Atlantique                                                   12
  • Maine-et-Loire                                                     14
  • Mayenne                                                            16
  • Sarthe                                                             18
  • Vendée                                                             20

Votre lieu d’enseignement                                              22
  • Votre école                                                        22
  • Votre EPLE                                                         23
  • Votre école ou votre EPLE dans son territoire                      30
  • Votre environnement professionnel                                  32
  • Vos services numériques                                            38

Votre carrière et votre vie professionnelle                            40
  • Vos droits et vos devoirs                                          40
  • Votre prise de fonction                                            40
  • Vous former tout au long de votre vie professionnelle              41
  • Être accompagné dans son parcours professionnel                    42
  • Les Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations (PPCR)     44
  • La gestion de votre carrière                                       46
  • Votre traitement, vos prestations et vos remboursements de frais   47
  • Vous avez besoin d’aide…                                           49

  • Glossaire                                                          54

                                                                            3
Bienvenue dans l'académie de Nantes Guide d'accueil 2019-2020 - Académie de Nantes
Votre académie
                 Quatrième académie de France par le nombre de ses élèves, étudiants et apprentis
                 (près de 893 000), l’académie de Nantes présente plusieurs caractéristiques, dont
                 la principale est la diversité de son système de formation.
                 Les bons résultats obtenus en termes de réussite aux examens, de taux d’accès
                 d’une génération au niveau du baccalauréat ou d’insertion professionnelle placent
                 l’académie parmi les plus dynamiques.
                 Dans les Pays de la Loire, la population augmente d’environ 30 000 habitants par
                 an, soit un rythme de croissance de 0,8 %, nettement supérieur à la moyenne
                 nationale (+ 0,5 %). Le taux de natalité et l’attractivité de la région (avec cependant
                 des disparités selon les départements et les zones) se sont traduits à la rentrée
                 2018 par une légère baisse des effectifs dans le 1er degré et par une augmentation
                 dans le 2nd degré (+ 1,4 %).
                 Source Insee janvier 2016
Votre académie

                                    Quelques chiffres clés
                 32 082 km2 de territoire
                 5 départements : Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe et Vendée
                 3 758 222 habitants (Source : Base Centre de Pilotage – mars 2019)
                 Près de 893 000 élèves, apprentis et étudiants, soit 24 % de la population de la
                 région des Pays de la Loire
                 3 Universités : Nantes, Angers et Le Mans
                 2 814 écoles (1 922 publiques, 892 privées)
                 437 collèges (251 publics, 186 privés)
                 142 lycées d’enseignement général et technologique (68 publics, 74 privés)
                 77 lycées professionnels et Établissements Régionaux d’Enseignement Adapté (EREA)
                 (36 publics, 41 privés)
                 54 Centres de Formation d’Apprentis (CFA) dont 6 CFA EN
                 70 circonscriptions du premier degré
                 15 bassins de formation
                 64 293 personnels (public+privé+enseignement supérieur)
                 3,519 milliards d’euros de budget.
 4
Bienvenue dans l'académie de Nantes Guide d'accueil 2019-2020 - Académie de Nantes
Quelques repères
L’académie
Suite à la mise en œuvre de la loi du 16 janvier 2015 créant 17 régions, la
région académique des Pays de la Loire comprend uniquement l’académie de
Nantes. Principale circonscription administrative déconcentrée du ministère
de l’Éducation nationale, l’académie est le lieu où est déclinée en région, en
fonction du contexte local et en partenariat avec les collectivités territoriales
(les communes pour l’enseignement
primaire, les départements pour les
collèges et la région pour les lycées),
la politique éducative définie par             Mayenne          Mamers
le gouvernement. C’est la raison
d’être du projet académique.              MAYENNE-NORD

                                                                                                             Votre académie
                                                         Laval                                 SARTHE-NORD
                                                                                      Le Mans
                                                      MAYENNE-SUD
                                                                                     LE MANS
                                                     Chateau-Gontier
                                                                        SARTHE-SUD
                                Chateaubriant            Segré                   La Flèche
                                                    ANGERS-SEGRE
                  ANCENIS-CHATEAUBRIANT

                                                                             SAUMUR
       ESTUA
       ESTUAIRE                           Ancenis                  Angers
     Saint-Nazaire         NANTES                             ANGERS EST

                          Nantes                                            Saumur

                                                     CHOLET
                            SUD-LOIRE
                                                    Cholet

                                                                 Carte des bassins
                     VENDEE-OUEST
                             La Roche-sur-Yon

                                              VENDEE-EST
                        Les Sables-D'Olonne
                                          Fontenay-le-Comte

                                                                                                              5
Bienvenue dans l'académie de Nantes Guide d'accueil 2019-2020 - Académie de Nantes
Le Recteur, Chancelier des Universités
                 Nommé par le Président de la République en Conseil des ministres, le Recteur
                 est, dans l’académie, le représentant du ministre de l’Éducation nationale et de
                 la Jeunesse et de la ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de
                 l’Innovation, et directement responsable devant eux.
                 - Il pilote l’académie secondé par le secrétaire général de l’académie et les
                    inspecteurs d’académie, directeurs académiques des services de l’Éducation
                    nationale, entouré des corps d’inspection et de conseillers techniques ;
                 - Il veille à l’exécution des décisions prises par les ministres ;
                 - Il est responsable de l’élaboration, de la mise en œuvre et du suivi de la politique
                    éducative de l’académie ;
                 - Il assure les relations avec les collectivités territoriales en matière d’éducation ;
                 - Il a autorité sur tout le personnel et détient des pouvoirs de gestion et de contrôle sur
                    l’ensemble des services administratifs, d’enseignement, d’éducation et d’orientation.

                 Son domaine de compétences s’étend sur les trois niveaux d’enseignement re-
                 levant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère de
                 l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation : 1er degré, 2nd degré
Votre académie

                 et enseignement supérieur.
                 - Pour le 1er degré, le Recteur détermine les moyens d’enseignement mis à
                    disposition des inspecteurs d’académie, directeurs académiques des services
                    de l’Éducation nationale.
                 - Concernant le 2nd degré, il répartit les moyens par département pour les collèges
                   et les lycées publics. Il assure directement la gestion des postes des collèges et
                   des lycées privés. Le Recteur a également en charge la gestion administrative et
                   financière de tous les personnels enseignants du second degré (public et privé) ainsi
                   que des personnels d’encadrement, administratifs, techniques, sociaux et de santé.
                   Il est aussi responsable de l’organisation des examens et concours de recrutement.
                 - Chancelier des Universités, le Recteur exerce, à l’égard des établissements
                    d’enseignement supérieur de l’académie, les attributions que lui confèrent les lois
                    relatives “aux libertés et responsabilités des universités” d’une part, à “l’orientation
                    et à la réussite des étudiants” d’autre part. Il est également responsable de la
                    gestion du patrimoine immobilier des universités lorsque celui-ci n’est pas dévolu
                    à ces établissements.
                 À l’échelon académique, le Recteur dispose de services administratifs placés sous
                 la responsabilité du secrétaire général de l’académie.

                 Le Secrétaire Général de l’académie
                 Il est chargé, sous l’autorité du Recteur, de l’administration de l’académie.
                 Il supplée le Recteur en cas d’absence ou d’empêchement, ce qui peut signifier aussi
                 bien la présidence des commissions et comités académiques que les relations avec
                 les partenaires du système éducatif, la représentation auprès des autres autorités
                 de l’État et des collectivités territoriales ou encore l’intérim des fonctions de Recteur
                 lorsque les circonstances l’imposent. À ces titres divers, il reçoit une délégation
                 totale de signature du Recteur.
 6
Bienvenue dans l'académie de Nantes Guide d'accueil 2019-2020 - Académie de Nantes
Le projet académique 2018 - 2022
“Des ambitions partagées… sur les chemins de la réussite”
Le projet académique structure les actions conduites à tous les niveaux du territoire
académique autour de quatre ambitions : RÉUSSITE - INSERTION - SOLIDARITÉ -
COOPERATION. Il s’adresse à tous les personnels de l’académie : équipes éducatives,
agents administratifs des écoles et des EPLE, personnels exerçant dans les services
du rectorat ou des directions académiques en département. Le projet académique se
décline chaque année par une feuille de route qui fixe les objectifs à atteindre et les
actions à mettre en œuvre au cours de l’année scolaire.
Dans le cadre de la politique ministérielle ce projet vise à accroître l’équité du système
éducatif et à développer “l’école de la confiance”. Le secrétaire général et le directeur
de la pédagogie s’assurent de la cohérence des actions, aidés par des “porteurs
d’axes” qui suivent leur mise en œuvre tout au long de l’année.

                                                                                                                                                    Votre académie
                                            P R O J E T AC A D É M I Q U E
                                                              2018-2022
                  “Garantir à chaque élève                                                                   “Construire pour chacun
                    sa propre réussite”                                                                      sa place dans la société”
                                                        Axe                                        Axe

            Assurer la maîtrise des fondamentaux        1                                          1     Favoriser une scolarité sereine
                        et des compétences pour                                                          dans un climat de confiance
                  chaque élève de l’école au lycée

                                                        Axe                                        Axe

         Accompagner l’élève dans la construction
                                                        2                                          2     Développer des compétences
                                                                                                         citoyennes et culturelles et l’ouverture
                                de son parcours
                                                               RÉU                                       à l’international
                                                                                     ION
                                                                  SS               RT
                                                        Axe
                                                                    I            SE                Axe
                                                                       TE

                                                                            IN

                                                        3                                          3     Construire des parcours de formation
                Former à la complexité du monde
                                                                                                         professionnelle pour tous les apprenants

                    “Travailler ensemble                                                                       “Ne laisser personne
                    à la réussite de tous”                                                                     au bord du chemin”
                                                        Axe                                        Axe

                    Favoriser l’initiative des écoles
                                                        1                                          1     Réduire l’impact des fractures sociales
                            et des établissements                                                        et territoriales
                                                                       ON

                                                                             SO

                                                                                  ID
                                                                      TI

                                                                                 L

                                                                      RA               AR
                                                        Axe                                        Axe

          Accompagner et valoriser l’engagement
                                                        2     COOPÉ                         IT É   2     Garantir la réussite des élèves à
                                 des personnels                                                          besoins particuliers

                                                        Axe                                        Axe

              Répondre aux besoins des écoles et        3                                          3
         des établissements par une organisation                                                         Vaincre le décrochage scolaire
académique adaptée et des partenariats renforcés

                      Des Des
                          ambitions  partagées...
                              ambitions partagées...
                                             ...sur
                                               ...sur les chemins
                                                      les chemins dede  la réussite
                                                                     la réussite
                                                                                                                                                     7
Bienvenue dans l'académie de Nantes Guide d'accueil 2019-2020 - Académie de Nantes
Quelques résultats… (session juin 2019)
                 Diplôme national du brevet (DNB)
                 Le taux de réussite global (89,6 %) est en baisse de 1 point par rapport à 2018
                 (90,6 %) ; il est supérieur à la moyenne nationale.
                 Ces statistiques ne tiennent compte que des effectifs de candidats scolarisés (hors candidats
                 individuels et CNED).

                 Baccalauréats
                 Au baccalauréat général, le taux de réussite académique de 93,4 % est légèrement
                 supérieur à celui de 2018 et supérieur de 2,2 points au taux national.
                 Au baccalauréat technologique, le taux de réussite académique de 90,6 % est
                 inférieur de 2 points à celui de 2018. Il est supérieur de plus de 2,5 points au taux
                 national.
                 Au baccalauréat professionnel, le taux de réussite provisoire de la session de juin
                 2019 est de 85,6 %, inférieur de 1,1 point par rapport à 2018.
                 Au niveau national, l’académie de Nantes se situe au 3e rang pour les résultats
Votre académie

                 obtenus au baccalauréat général et au 4 e rang pour le baccalauréat technologique
                 (rang non communiqué pour le baccalauréat professionnel).

                                                                                   Académie        France

                                                          Bac général                93,4 %        91,2 %

                                                          Bac technologique         90,6 %*        88,1 %

                                                          Bac professionnel         85,6 %*        82,3 %

                                                          Total 2019                 90,8 %        88,1 %

                                                          Rappel 2018                91,4 %        88,4 %

 8                          * Les chiffres académiques ne tiennent pas compte des séries agricoles
Organigramme et adresses utiles…
                                                            Recteur de l’Académie
                                                          Chancelier des Universités

 Médiateurs académiques                                                                                                         Collège des IA-IPR
                                                                                                 Inspecteurs d’académie,
                                  Cabinet                      Secrétaire Général                Directeurs académiques
                                                                                                                            Collège des IEN-EG ET IO
                                                                 de l’Académie                         des services
                           Pôle communication                                                    de l’Éducation nationale
                                                                                                                            Collège des IEN 1er degré

                                                        Secrétaires Généraux Adjoints
                                                       - DRH
                                                       - Moyens, organisation générale,
                                                       - Enseignement supérieur, modernisation

                                                                                                                                  Les moyens et
 Les services communs                            Les élèves                                          Les personnels
                                                                                                                                les établissements

Direction des systèmes       Délégation à l’action éducative et à la pédagogie               Division des personnels        Direction
d’information (DSI)                               (DAEP)                                     enseignants (DIPE)             de la prospective

                                                                                                                                                           Votre académie
                                                                                                                            et des moyens
Division du fonction-       Action pédagogique                 Action éducative              Division de l’enseigne-        d’enseignement (DPME)
nement et des affaires                                                                       ment privé (DEP)
                           Action culturelle (DAAC)          Cellule vie scolaire
générales (DIFAG)
                           Relations Internationales                                         Délégation à la formation      Direction du budget
Service des affaires       (DAREIC)                          Pôle Santé Social               des personnels ensei-          et des finances (DBF)
juridiques (SAJ)                                             Handicap (PSSH)                 gnants et d’encadrement
                           Innovations pédagogiques
                                                                                             (DAFPEN et DAFPE)
                           (CARDIE)
                                                            Délégation académique                                             Service de l’évaluation,
                           Médias à l’école (CLEMI)         au numérique éducatif            Division des personnels          de la prospective et de la
Inspecteur hygiène et                                                                        administratifs, techniques       performance (SEPP)
                                                            (DANE)
sécurité                   Nouveaux arrivants                                                et d’encadrement
                           (CASNAV)                                                          (DIPATE)                         Contrôle interne comptable

                                                                                             Division académique des
                          Délégation à la formation       Service académique de              pensions et des
                          professionnelle initiale        l’information et de                prestations (DAPP)             Division de l’enseignement
                          et continue (DAFPIC)            l’orientation (SAIO)                                                   supérieur et de la
                                                                                             Service de                              recherche
                            Formation initiale                                               l’accompagnement
                                                          Délégation académique
                            Formation continue            à la persevérance scolaire         éducatif (SAE)                  Service des constructions
                            Relations éducation-          et à l’insertion                                                   universitaires et scolaires
                            économie                      (DAPSI)                            Pôle ressources                          (SCUS)
                                                                                             humaines, informatique,
                            Coordination des                                                                                     Service immobilier
                                                                                             études et pilotage
                            Campus des métiers et         Direction des examens                                             des bâtiments administratifs
                                                                                             (PRHIEP)
                            des qualifications            et concours (DEC)                                                    académiques (SIBAA)
                            Mission de contrôle
                            de l’apprentissage
                            Centre académique de
                            formation continue
                            Dispositif académique
                            de validation des
                            acquis

                                                         Site de la Houssinière
                                                         4 chemin de la Houssinière - Nantes - T 02 40 37 37 37
Rectorat de Nantes                                       Site Margueritte
www.ac-nantes.fr                                         8 rue du Général Margueritte - Nantes - T 02 51 86 30 30
Mél : contact@ac-nantes.fr                               Site de la Jonelière
                                                         Chemin de l’Herbergement - Nantes - T 02 40 37 37 37
                                                         Service Académique d’Information et d’Orientation
                                                         32 rue du Fresche Blanc - Nantes - T 02 40 14 64 90

                                                                                                                                                            9
LES PROFESSIONNELS DE L’ENSEIGNEMENT
NOUS FONT CONFIANCE.
ET POURQUOI PAS VOUS ?
      POUR LES
    ADHÉRENTS

    -20%
    SUR VOTRE ASSURANCE
                                     *

    AUTO OU HABITATION

    -10%
    SUR VOTRE ASSURANCE
                                    **

    VIE PRO

    Retrouvez nos offres
    sur gmf.fr/enseignement

                                                                                                                                                                Karine,
                                                                                                                                                                enseignante.
GMF 1er assureur des Agents du Service Public : selon une étude Kantar TNS de mars 2018.
*Offre réservée aux adhérents du Club Enseignants (service proposé par la société ECODREAMS – R.C.S. Tours 512 724 311). Pour toute première adhésion à GMF par la souscription d’un
contrat AUTO PASS ou habitation DOMO PASS entre le 01/01/2019 et le 31/12/2019, réduction de 20 % appliquée sur la 1ère cotisation annuelle du contrat souscrit. Offre valable une seule
fois non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours. En cas d’offre spéciale GMF, application de l’offre la plus avantageuse.
**Offre réservée aux adhérents du Club Enseignants (service proposé par la société ECODREAMS – R.C.S. Tours 512 724 311). Pour toute souscription d’un contrat VIE PRO entre
le 01/01/2019 et le 31/12/2019, réduction de 10 % appliquée sur la cotisation annuelle du contrat souscrit. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours.
En cas d’offre spéciale GMF, application de l’offre la plus avantageuse.
Conditions et limites des garanties de nos contrats AUTO PASS, habitation DOMO PASS et Accidents & Famille en agence GMF. Les Conditions Générales et la Convention d’assistance de
ces contrats sont consultables sur gmf.fr
LA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES et employés de l’État et des services publics et assimilés - Société d’assurance mutuelle - Entreprise régie par le Code des
assurances - 775 691 140 R.C.S. Nanterre - APE 6512Z - Siège social : 148 rue Anatole France - 92300 Levallois-Perret et sa filiale GMF ASSURANCES. Adresse postale : 45930 Orléans Cedex 9.

Venez nous rencontrer :
   À Nantes :                                                                                  À Saint-Herblain :                                   À Rezé :
    • 1 rue du Général Buat                                                                      • 109 route de Vannes                                 • 9 rue Louis Aragon
    • 1 rue du Pont Sauvetout - Tour de Bretagne
Votre département
Quelques repères
L’Inspectrice ou l’Inspecteur d’académie, Directrice ou Directeur
académique des services de l’Éducation nationale
L’Inspectrice ou l’Inspecteur d’académie, Directrice ou Directeur académique des
services de l’Éducation nationale (IA-DASEN), participe à l’équipe de direction
de l’académie et représente le Recteur dans le département pour le 1er et le 2nd
degrés. L’IA-DASEN assure la mise en œuvre de la politique ministérielle, pilote
et anime la politique pédagogique et l’action éducative de proximité définies par
le Recteur. Secondé(e) par un secrétaire général, l’IA-DASEN est aussi entouré
d’Inspectrices ou d’Inspecteurs de l’Éducation nationale adjoint(e)s en charge du

                                                                                                                                                                                 Votre académie
1er degré (IEN-A), de l’information et de l’orientation (IEN-IO), de la scolarité des
élèves handicapés et de l’enseignement adapté (IEN-ASH) et d’un conseiller IEN
enseignement technique. Trois conseillers techniques départementaux (médecin,
infirmier, conseiller de service social) l’assistent également.

Pour le 1er degré : son action est relayée par les inspectrices ou inspecteurs de
circonscription, qui assurent une administration de proximité en complément de
leur stricte action pédagogique.
Parmi les attributions de
l’IA-DASEN, tant pour
l’enseignement public que
pour l’enseignement privé,
figurent la répartition des
emplois d’instituteurs et

                                                                                                                                                                            le
                                                                                                                               I ns

                                                                                                                                                                           na
de professeurs des écoles,                                      es ct
                                                                                                                                pe

                                                                                                    at

                                                                                                                                                                           io
                                 Co                                   eu
                                    nse                     iqu          rs d                    nn
                                        ill e r s t e c h n                   e l’ É d u c ati o
la gestion de leur carrière,
leur rémunération et la
formation.
                                                                                    Di                                     e
                                                                                         re c                         qu
                                                                                                te u r a c a d é mi
                                                                            nt

                                         Di                                     j
                                                                           oi

                                              re                           ad
                                                   c te                                                                               Se
                                                          ur acadé mique                                                                   c ré t a                  ral
                                                                                                                                                      i re g é n é
Pour le 2 degré : dans
             nd

le département, l’IA-DASEN est responsable, par délégation du Recteur, de la
répartition des moyens d’enseignement du second degré dans les collèges et
les lycées publics. Il assure le respect de l’obligation scolaire, comme pour le 1er
degré, ainsi que la responsabilité de l’affectation et de l’orientation des élèves.
                                                                                                                                                                                 11
Loire-Atlantique
                    Madame, Monsieur,
                    Au nom de tous les personnels de la Direction des services départementaux de
                    l’Education nationale, je vous souhaite la bienvenue dans le département de la
                    Loire-Atlantique.
                    Depuis plusieurs années, le département se caractérise par sa vitalité économique
                    et son dynamisme démographique mais aussi par sa “qualité de vie”, reconnue
                    et appréciée par tous nos concitoyens. La Loire-Atlantique a vu sa population
                    augmenter de près de 35 % entre 1990 et aujourd’hui. Son système éducatif
                    scolarise 270 187 élèves dont 172 125 dans l’enseignement public (552 écoles, 83
                    collèges et 41 lycées publics). La part de l’enseignement privé représente 36,3 %
                    de l’ensemble.
                    La notoriété des grandes villes de ce département n’est plus à établir. La présence
                    sur le territoire de très grandes entreprises à vocation internationale contribue
                    à son rayonnement. Vous y découvrirez les très nombreuses ressources, des
Votre département

                    espaces naturels et des paysages d’une grande diversité. Vous pourrez également
                    bénéficier d’une vie culturelle présente sur tout le territoire, riche et diversifiée.
                    La Loire-Atlantique obtient de très bons résultats scolaires, dans le premier
                    et le second degrés. En témoignent les performances au Diplôme national du
                    brevet et aux baccalauréats général, technologique et professionnel. Cependant
                    la persistance d’écarts nous oblige à soutenir l’effort et à poursuivre le travail
                    en direction des élèves les plus fragiles. Dans cette perspective, nous devons
                    porter toute notre attention aux élèves à besoins éducatifs particuliers, élever
                    résolument le niveau de qualification de tous et donner du sens à l’action
                    collective. C’est là l’enjeu majeur de l’École, nourrie de valeurs républicaines, de
                    respect et d’exigence.
                    Quel que soit son lieu d’exercice, école, établissement ou service administratif,
                    chaque personnel de l’Éducation nationale joue un rôle précieux dans la
                    construction de l’avenir des élèves. Pour soutenir chacun dans l’exercice de ses
                    missions, la Direction des services départementaux de l’Education nationale est
                    présente et vous accueillera tout au long de l’année.
                    Je sais pouvoir compter sur votre engagement et votre sens du service public
                    d’éducation et je vous en remercie. En cette rentrée 2019, je vous adresse tous
                    mes vœux de succès et une bonne installation en Loire-Atlantique.

                                                                                      Philippe Carrière
                                           L’inspecteur d’académie, directeur académique des services
                                                         de l’Éducation nationale de la Loire-Atlantique
 12
Quelques chiffres… (public + privé)
6 815 km2 de territoire
1 411 297 habitants
(Source BCP mars 2019 : bilan démographique INSEE et révision de la DEPP)
270 187 élèves
4 bassins (Estuaire, Nantes, Ancenis-Blain-Châteaubriant et Sud Loire)
22 circonscriptions (hors circonscriptions ASH 1 et 2, ADJ IA et mission préélémentaire)
813 écoles
150 collèges
56 lycées généraux, technologiques
et polyvalents
30 lycées professionnels et EREA                       Mayenne

                                                                                           Votre département
                                                                            Sarthe

                                 Loire Atlantique        Maine-et-Loire

                                           Vendée

Adresses utiles
Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale
de la Loire-Atlantique
8 rue du Général Margueritte
BP 72 616
44 326 Nantes CEDEX 3
Tél : 02 51 81 74 74
Mél : ce.ia44@ac-nantes.fr
www.ia44.ac-nantes.fr

                                                                                           13
Maine-et-Loire
                    Mesdames, Messieurs,
                    Vous êtes nommés dans le département du Maine-et-Loire à compter de cette
                    rentrée, soit au terme d’une mutation, soit du fait de votre succès à l’un de nos
                    concours de recrutement. Je vous adresse, au nom de l’ensemble des équipes de
                    la Direction académique, mes sincères félicitations et vous souhaite la bienvenue
                    dans nos écoles, nos établissements et nos services.
                    Le Maine-et-Loire compte 812 973 habitants répartis sur une superficie de 7166
                    km² et se caractérise par la présence d’agglomérations de taille importante
                    ou moyenne (Angers, Cholet, Saumur, Segré) entourées de vastes territoires
                    ruraux, en pleine mutation. Deuxième département le plus peuplé de la région
                    académique des Pays de la Loire, il occupe une position géographique centrale.
                    155 620 élèves y sont scolarisés dont 89 646 dans le réseau public, répartis entre
                    429 écoles, 50 collèges et 21 lycées.
                    En droite ligne des quatre ambitions de notre projet académique 2018-2022,
Votre département

                    réussite, insertion, solidarité, coopération, les déclinaisons pédagogique et
                    éducative départementales s’inscrivent dans une réponse aux besoins du terrain,
                    au plus près des réalités locales.
                    Dans une école qui se transforme, parce que tout ce qui l’entoure se transforme,
                    je souhaite que votre pratique professionnelle soit guidée par la confiance.
                    Confiance en vous-même d’abord et en vos collègues pour parvenir ensemble,
                    en mobilisant l’intelligence collective, à construire les voies de la réussite pour
                    tous les élèves qui vous sont confiés, et singulièrement les plus fragiles d’entre
                    eux. Ensuite confiance entre nous, autorité académique et personnels, car je sais
                    pouvoir compter sur votre engagement, votre exigence et votre bienveillance
                    à l’égard de chaque élève. Ainsi chacun de vous pourra compter, à travers
                    l’accompagnement indispensable des équipes de la DSDEN, sur mon écoute et
                    mon soutien à son épanouissement professionnel.
                    C’est dans cet esprit de construction collective, d’ouverture et de dialogue que je
                    vous réitère mes vœux de bienvenue et vous souhaite une très heureuse année
                    scolaire 2019-2020.

                                                                                   Benoît Dechambre
                                          L’inspecteur d’académie, directeur académique des services
                                                            de l’Éducation nationale du Maine-et-Loire

14
Quelques chiffres… (public + privé)
7 166 km² de territoire
812 973 habitants
(Source BCP mars 2019 : bilan démographique INSEE et révision de la DEPP)
155 620 élèves
4 bassins
16 circonscriptions
671 écoles
98 collèges
32 lycées généraux, technologiques
et polyvalents
                                                         Mayenne
16 lycées professionnels et EREA
                                                                            Sarthe

                                                                                     Votre département
                                 Loire Atlantique        Maine-et-Loire

                                           Vendée

Adresses utiles
Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale du Maine-et-Loire
Cité administrative - 15 bis rue Dupetit-Thouars
49 047 Angers CEDEX
Tél : 02 41 74 35 35
Mél : ce.ia49@ac-nantes.fr
www.ia49.ac-nantes.fr

                                                                                     15
Mayenne
                    Département rural, la Mayenne est aussi dotée d’une activité industrielle
                    importante, souvent innovante et trop peu connue. Sa taille favorise la
                    performance, le dynamisme, la qualité de vie, les conditions de travail favorables.
                    Le territoire se distingue par :
                       • l’excellence de ses résultats scolaires régulièrement supérieurs aux moyennes
                          nationale et académique ;
                       • l’ambition dans sa politique d’inclusion des élèves à besoins particuliers ou
                          en situation de handicap ;
                       • l’engagement de ses élèves et de ses équipes éducatives dans une dynamique
                          de projet avec une bonne implication dans le sport scolaire, dans les conseils
                          de vie lycéenne et collégienne, une participation active aux différents
                          concours.
                    L’École développe ses partenariats dans le cadre de l’ambition “coopération” du
                    projet académique “travailler ensemble pour la réussite de tous”. Ils s’illustrent
Votre département

                    notamment :
                       • dans le domaine artistique avec, pour exemple, une cinquantaine de classes
                          orchestres, des rencontres chorales ambitieuses, un travail de qualité avec
                          le conservatoire et les écoles de musique intercommunales, les scènes
                          nationales et conventionnées, Mayenne Culture, Atmosphères 53 ;
                       • dans celui de la construction citoyenne de l’élève : éducation aux médias et
                          à l’information (press’tival, ateliers jeunes reporters, classes presse, classes
                          média), 3 classes de sécurité globale, 5 classes des cadets de la sécurité
                          civile, opération “seconde vie pour un drapeau”, participation régulière aux
                          cérémonies républicaines, au concours national de la résistance et de la
                          déportation, au concours de l’éloquence ;
                       • dans la construction du parcours avenir du jeune avec des actions lui
                          permettant de se projeter et de nourrir sa réflexion, avec une présence de
                          “professeurs relais” au sein des équipes des établissements, avec un lien
                          école/entreprise se concrétisant de manière diversifiée : stages, visites,
                          interventions, jumelage.
                    Je vous souhaite la bienvenue en Mayenne et compte sur votre implication
                    professionnelle pour participer à cette belle dynamique de l’école sur le territoire.

                                                                                       Denis WALECKX
                                                    L’inspecteur d’académie, directeur académique des
                                                        services de l’Éducation nationale de la Mayenne

16
Quelques chiffres… (public + privé)
5 175 km2 de territoire
302 266 habitants
(Source BCP mars 2019 : bilan démographique INSEE et révision de la DEPP)
56 883 élèves
2 bassins
7 circonscriptions
324 écoles
42 collèges
11 lycées généraux, technologiques
et polyvalents
7 lycées professionnels et EREA                          Mayenne

                                                                                     Votre département
                                                                            Sarthe

                                 Loire Atlantique        Maine-et-Loire

                                           Vendée

Adresses utiles
Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale de la Mayenne
Cité administrative - rue Mac Donald
BP 23 851 - 53 030 Laval CEDEX 9
Tél : 02 43 59 92 00
Mél : ce.ia53@ac-nantes.fr
www.ia53.ac-nantes.fr

                                                                                     17
Sarthe
                    Nouvellement nommé(e) dans la Sarthe, je vous souhaite la bienvenue dans ce
                    beau département caractérisé par une grande diversité de territoires, tous animés
                    par la volonté forte de faire mieux réussir les élèves.
                    De nombreuses écoles rurales se déploient sur le pourtour de la communauté
                    urbaine “Le Mans Métropole” qui réunit 19 communes. La Sarthe compte 7
                    réseaux d’éducation prioritaire (dont 3 REP +) situés au Mans, à Allonnes et à
                    Sablé-sur-Sarthe. Les résultats aux diplômes professionnels sont satisfaisants
                    tout comme ceux au baccalauréat général. Les taux de réussite au DNB, inférieurs à
                    la moyenne académique, atteignent cependant la moyenne nationale. Néanmoins
                    les poursuites d’études restent en deçà des attentes ; l’ambition et la mobilité de
                    tous les élèves doivent être particulièrement encouragées. L’offre de formation
                    est diversifiée. Les internats en lycée (et en collège dès la rentrée) facilitent en
                    outre la réalisation des projets de formation variés.
                    Le développement des quatre axes du projet académique que sont la réussite,
Votre département

                    l’insertion, la solidarité et la coopération constitue un enjeu fort, particulièrement
                    dans notre département. Cette mise en œuvre nécessite engagement, collaboration,
                    innovation et formation pour tous les personnels avec l’accompagnement des
                    corps d’inspection et des personnels de la DSDEN. De nombreuses ressources
                    sont à disposition des équipes pédagogiques dans les domaines culturel et
                    sportif ainsi que dans la déclinaison du parcours avenir. Les partenariats donnent
                    vie à des projets innovants et motivants pour les élèves. L’Université du Maine
                    représente un atout et les collaborations, notamment avec l’ENSIM et l’ESPE, se
                    développent avec succès.
                    La mise en place du service public de l’école inclusive va conforter
                    l’accompagnement des élèves à besoins éducatifs particuliers et la poursuite du
                    maillage territorial des ULIS afin de construire de véritables parcours scolaires,
                    ambitieux et adaptés pour chacun. Les perspectives scolaires sont nombreuses
                    et riches dans le département de la Sarthe qui offre, de plus, un environnement
                    naturel de qualité propice aux démarches de développement durable et à une
                    approche scientifique diversifiée et concrète.
                    Nos élèves nécessitent l’énergie et les compétences de tous et je vous remercie
                    par avance de votre engagement. Je vous souhaite un plein épanouissement
                    personnel et professionnel au sein de ce beau département.

                                                                                    Patricia GALEAZZI
                                          L’inspectrice d’académie, directrice académique des services
                                                                  de l’Éducation nationale de la Sarthe

18
Quelques chiffres… (public + privé)
6 206 km2 de territoire
557 247 habitants
(Source BCP mars 2019 : Bilan démographique INSEE et révision de la DEPP)
104 967 élèves
3 bassins
12 circonscriptions
474 écoles
78 collèges
20 lycées généraux, technologiques
et polyvalents
10 lycées professionnels et EREA                         Mayenne

                                                                                     Votre département
                                                                            Sarthe

                                 Loire Atlantique        Maine-et-Loire

                                           Vendée

Adresses utiles
Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale de la Sarthe
19 boulevard Paixhans
CS 50042
72 071 Le Mans CEDEX 9
Tél : 02 43 61 58 00
Mél : ce.ia72@ac-nantes.fr
www.ia72.ac-nantes.fr

                                                                                     19
Vendée
                    Vous venez d’être nommé en Vendée et, au nom de tous les personnels de la
                    Direction Académique, je vous souhaite la bienvenue dans ce beau département
                    ainsi qu’une belle réussite professionnelle.
                    Le territoire sur lequel vous allez exercer est très dynamique sur le plan économique
                    et très attractif sur le plan touristique par son littoral, son bocage et son marais.
                    Terre de contrastes, qui en fait sa richesse mais aussi sa complexité, la Vendée est
                    un département dynamique qui a su allier ruralité, traditions et modernité. Et c’est
                    sur une alliance Terre et Mer que repose son économie.
                    Le département se distingue par de très bons résultats au DNB et au baccalauréat,
                    mais avec des disparités persistantes qu’il nous faut combattre au quotidien
                    pour une justice sociale et pour garantir à chacun l’acquisition des savoirs
                    fondamentaux.
                    Le département se caractérise également par un réseau privé important qui
                    représente 53 % de l’ensemble des élèves scolarisés.
Votre département

                    À la rentrée scolaire 2019, près de 122 000 élèves (public + privé) reprendront le
                    chemin de l’école, dont plus de 66 000 dans le 1er degré et plus de 55 000 dans le
                    second degré.
                    Afin de ne laisser personne au bord du chemin, la réussite de tous passe plus
                    que jamais par l’individualisation des parcours et la prise en compte des élèves à
                    besoins éducatifs particuliers.
                    Ainsi le projet académique traduit l’ambition que nous devons porter au quotidien
                    pour nos élèves à travers ces 4 axes : “Réussite, insertion, solidarité, coopération”.
                    Nous allons relever ce défi ensemble.
                    Je sais pouvoir compter sur vous pour faire vivre, à la hauteur des ambitions
                    que la Nation se donne pour ses élèves, ce métier d’enseignant exigeant mais
                    passionnant.
                    Et c’est dans cet esprit de mobilisation collective que je vous renouvelle tout mon
                    soutien et tout mon accompagnement dans cette belle mission d’enseignement
                    de service public que vous avez choisie.
                    Je vous souhaite une belle prise de fonction et une excellente année scolaire
                    2019-2020.

                                                                                      Catherine CÔME
                                          L’inspectrice d’académie, directrice académique des services
                                                                    de l’Éducation nationale de Vendée

20
Quelques chiffres… (public + privé)
6 720 km2 de territoire
674 439 habitants
(Source BCP mars 2019 : Bilan démographique INSEE et révision de la DEPP)
121 961 élèves
2 bassins (Est et Ouest)
10 circonscriptions + 1 (IEN Mat.)
532 écoles (308 publiques - 224 privées)
69 collèges
23 lycées généraux, technologiques
et polyvalents
14 lycées professionnels (dont 1 EREA)                   Mayenne

                                                                                     Votre département
                                                                            Sarthe

                                 Loire Atlantique        Maine-et-Loire

                                           Vendée

Adresses utiles
Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale de la Vendée
Cité administrative Travot
BP 777 - 85 020 La Roche-sur-Yon CEDEX
Tél : 02 51 45 72 00
Mél : ce.ia85@ac-nantes.fr
www.ia85.ac-nantes.fr

                                                                                     21
Votre lieu d’enseignement
                            Votre école
                            Vous êtes nommé(e) dans une école maternelle, élémentaire ou primaire.
                            L’équipe pédagogique est composée :
                              • d’un directeur en charge du fonctionnement de l’école, du pilotage
                                 pédagogique et des relations avec les parents et les partenaires de l’école ;
                              • des personnels enseignants ;
                              • des enseignants spécialisés membres du RASED (réseau d’aides spécialisées
                                 aux élèves en difficulté).
Votre lieu d’enseignement

                            D’autres professions sont également présentes dans l’école, telles que :
                              • des agents territoriaux en pré-élémentaire (ATSEM) ;
                              • des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH).
                            Différentes instances permettent aux acteurs et aux partenaires de l’éducation
                            nationale de se rencontrer.
                            Le conseil d’école
                            Il est présidé par le directeur. Il associe des élus municipaux, des enseignants,
                            des représentants élus parmi les parents d’élèves et se réunit au moins une
                            fois par trimestre. L’inspecteur de circonscription peut assister aux réunions du
                            conseil d’école.
                            Il vote le règlement intérieur de l’école, établit le projet d’organisation
                            pédagogique de la semaine scolaire et adopte le projet d’école ; il est consulté
                            sur toutes les questions touchant à la vie de l’école.
                            Le conseil des maîtres
                            Le conseil des maîtres de l’école est composé de l’ensemble des enseignants
                            affectés à l’école, des remplaçants exerçant dans l’école au moment des
                            réunions du conseil et des membres du réseau d’aides spécialisées intervenant
                            dans l’école.
                            Il se réunit au moins une fois par trimestre. C’est l’instance de concertation du
                            fonctionnement et de l’organisation pédagogique de l’école (organisation du
                            service, vie de l’école, conditions dans lesquelles se poursuit la scolarité de
                            chaque élève au terme de l’année scolaire). Les conseils de cycle complètent
                            cette instance.
                            Le conseil de cycle
                            Les conseils de cycle comprennent les membres du conseil des maîtres de
                            l’école prévu à l’article D.411-7 compétents pour le cycle considéré (cycle 1 –
                            école maternelle, cycle 2 – cycle des apprentissages fondamentaux, cycle 3 –
                            cycle de consolidation).
                            Les professeurs exerçant en classe de sixième dans le ou les collèges du
22                          secteur de recrutement dont relèvent les élèves de l’école et désignés dans les
                            conditions prévues à l’article R.421-41-3 sont membres du conseil de cycle 3 : le
conseil pédagogique du collège fait toute suggestion au chef d’établissement
en vue de la désignation par ce dernier des enseignants qui, enseignant en
classe de sixième, participeront au conseil du cycle 3 dans les écoles scolarisant
les élèves du secteur de recrutement du collège.
Les membres du conseil de cycle se concertent régulièrement sur la progression,
les acquis et les besoins des élèves.
Lorsqu’une ou plusieurs écoles élémentaires comptent moins de trois classes, il
revient à l’IEN chargé d’une circonscription du premier degré (CCPD) d’organiser
le travail en équipe et la réflexion des maîtres des écoles concernées.
Le conseil école-collège

                                                                                           Votre lieu d’enseignement
Le conseil école-collège est une instance créée par le décret du 24 juillet 2013
qui vise à renforcer la continuité pédagogique entre le 1er et le 2nd degrés en
accordant la priorité aux élèves les plus fragiles.
Il est composé du principal de collège et de l’inspecteur de l’Éducation nationale
qui en assurent la co-présidence et d’une représentation égale des personnels
du collège et des enseignants des écoles du secteur.
L’instance se réunit au moins deux fois par an, établit son programme d’actions
et un bilan de ses réalisations. Des commissions chargées de la mise en œuvre
de ces actions peuvent être créées.

Votre Établissement Public Local d’Enseignement (EPLE)
Le chef d’établissement
Il impulse et conduit la politique pédagogique et éducative et pilote le projet
d’établissement. Président du conseil d’administration, il en est l’exécutif.
Ordonnateur des recettes et des dépenses, il prépare et exécute le budget. Il
représente l’établissement, notamment auprès des autorités territoriales
compétentes.

Le conseil d’administration
Il est constitué d’une représentation tripartite (1/3 représentant l’administration
et les élus locaux, 1/3 représentant les personnels, 1/3 représentant les parents et
les élèves). Les représentants des personnels, des parents et des élèves sont élus.
Les principales compétences décisionnelles du CA
a) Il fixe les principes de mise en œuvre de l’autonomie pédagogique et éducative
    de l’EPLE, notamment :
     • l’organisation en classes et les modalités de répartition des élèves ;
     • la répartition de la dotation horaire globale ;
     • l’organisation du temps scolaire et les modalités de la vie scolaire ;
     • la préparation de l’orientation et de l’insertion sociale et professionnelle des
        jeunes.                                                                            23
b) Il adopte le règlement intérieur, le projet d’établissement et approuve le contrat
                                d’objectifs conclu entre l’établissement, l’autorité académique et la collectivité
                                si elle le souhaite.
                            c) 
                               Il établit chaque année un rapport sur le fonctionnement pédagogique de
                               l’établissement.
                            d) Il adopte le budget et le compte financier de l’établissement, les tarifs de vente
                                des produits et des prestations de service.
                            De plus :
                              • il décide de la passation des contrats et des conventions dont le chef d’établissement
                                 est signataire ou de l’adhésion à tout groupement d’établissements ;
                              • il se prononce sur toute question ayant trait à l’accueil et à l’information des
                                 parents ou aux questions relatives à l’hygiène, la santé et la sécurité ;
Votre lieu d’enseignement

                              • il approuve le programme d’activités des associations fonctionnant dans
                                 l’établissement ;
                              • il se prononce sur la programmation et les modalités de financement des
                                 voyages scolaires.
                            Les principales compétences consultatives du CA :
                              a) Le chef d’établissement doit consulter le CA avant l’adoption de certaines
                                    décisions d’ordre pédagogique ou relatives au fonctionnement de
                                    l’établissement (mesures annuelles de création et de suppression de sections/
                                    options ou le choix des manuels scolaires, logiciels et outils pédagogiques).
                              b) À la demande du maire, le CA est saisi pour avis de l’utilisation des locaux scolaires
                                    en dehors des heures d’ouverture de l’établissement ou sur la modification des
                                    heures d’entrée et de sortie de l’établissement en raison de circonstances locales.
                              c) Plus généralement, le chef d’établissement peut consulter le CA pour toutes
                                   mesures ayant trait au fonctionnement administratif général de l’établissement.

                            La commission permanente
                            Émanation du CA, ses représentants sont élus par et parmi les membres du CA et
                            par catégorie :
                              - elle examine les questions soumises au CA ;
                              - elle est saisie obligatoirement des questions qui relèvent du domaine de
                                 l’autonomie pédagogique et éducative de l’établissement ;
                              - elle veille à ce qu’il soit procédé à toutes les consultations utiles ;
                              - elle peut recevoir délégation du CA pour exercer certaines de ses compétences.

                            Le conseil pédagogique
                            Il est présidé par le chef d’établissement et réunit au moins un professeur principal par
                            niveau d’enseignement, un professeur par champ disciplinaire, un conseiller principal
                            d’éducation et, éventuellement, le directeur délégué aux formations professionnelles
                            et technologiques (DDFPT).
                            Ses attributions concernent :

24
Vous pouvez aussi lire