Bienvenue dans l'académie de Nantes - Guide d'accueil de l'enseignement privé 2021-2022

 
Bienvenue dans l'académie de Nantes - Guide d'accueil de l'enseignement privé 2021-2022
Bienvenue
   dans l’académie
     de Nantes
     Guide d’accueil
de l’enseignement privé
       2021-2022
   RÉUSSITE - INSERTION   SOLIDARITÉ - COOPÉRATION
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ITANT
                ÊTRE ASSUREUR MIL
                                     :
                  AUJOURD‘HUI, C‘EST
                                                                         lutter
                       gi er  la  ré  pa  ra tio n et le recyclage pour
               Privilé                                                      CO2
                        le  ga  sp  ill ag e,  ré du ire nos émissions de
               contre                                                  ements,
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               dans                                                    secteurs
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               déca                                                     cœur de
                        si tio n  én er  gé tiq ue , mettre l‘humain au
               en tr an
                                               de tous nos choix.
                toutes nos actions et

                                          #ChaqueActecoCompte
                                                       mpte.fr
                                                      www.chaqueacte

       MAIF dans votre académie
       • Saint-Herblain : 02 40 92 49 00 • Nantes Talensac : 02 51 25 10 00
       • Saint-Nazaire : 02 53 84 10 20 • Laval : 02 43 59 93 00
       • La Roche-sur-Yon : 02 51 09 80 00 • Angers : 02 41 22 80 00
       • Le Mans : 02 43 39 32 00

MAIF - société d’assurance mutuelle à cotisations variables - CS 90000 - 79038 Niort cedex 9. Entreprise régie par le Code des assurances.
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Vous arrivez dans l’académie de Nantes ; que vous soyez
                   titulaire venant d’une autre académie ou stagiaire ayant
                   réussi un concours de recrutement, je vous souhaite la
                   bienvenue.
                   Caractérisée par son dynamisme démographique et
                   économique ainsi que par l’excellence de ses résultats, notre
                   académie scolarise près de 875 000 élèves et étudiants.
Tous ensemble nous travaillons dans le cadre des orientations ministérielles,
retracées dans la circulaire de rentrée du 23 juin 2021 et du projet académique
2018-2022 organisé autour de quatre ambitions :
   - Réussite : “Garantir à chaque élève sa propre réussite”
   - Insertion : “Construire pour chacun sa place dans la société”
   - Solidarité : “Ne laisser personne au bord du chemin”
   - Coopération : “Travailler ensemble à la réussite de tous”
Ensemble nous devons principalement veiller à l’égalité des chances en
permettant à 100 % des élèves de maîtriser le “lire, écrire, calculer et respecter
autrui”, en développant le dispositif devoirs faits au collège, en accompagnant

                                                                                     Éditorial
les élèves de lycée et de lycée professionnel et en veillant à la bonne mise
en œuvre des dispositifs ministériels : éducation prioritaire et contrats locaux
d’accompagnement, cités éducatives, internats d’excellence et cordées de la
réussite, école inclusive.
Ensemble nous devons aussi être très attentifs aux jeunes harcelés, aux
décrocheurs et aux jeunes dont les familles sont en situation de grande pauvreté.
Ces deux dernières années marquées par la crise sanitaire ont montré tout à la
fois le rôle du numérique (nos ENT e-primo et e-lyco) pour assurer la continuité
pédagogique mais aussi l’importance de l’humain pour accompagner et stimuler
les élèves.
En juin 2021 monsieur le ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des
Sports a arrêté les douze objectifs du Grenelle de l’éducation (p. 45) qui vous
concernent toutes et tous.
Je vous remercie vivement pour votre engagement et vous souhaite beaucoup
de belles découvertes dans cette région qui possède de multiples richesses
naturelles, patrimoniales, culturelles et sportives.
Soyez, ici, très heureux professionnellement et personnellement.

                      William Marois
                      Recteur de la région académique Pays de la Loire
                      et de l’académie de Nantes
                      Chancelier des Universités
                                                                                        1
CASDEN Banque Populaire – Société Anonyme Coopérative de Banque Populaire à capital variable – Siège social : 1 bis rue Jean Wiener 77420 Champs-sur-Marne – Siren n° 784 275 778 – RCS Meaux –
                                            Immatriculation ORIAS n°07 027 138 • BPCE – Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 170 384 630 euros – Siège social : 50, avenue Pierre Mendès France 75201 Paris Cedex 13 – Siren
                                            n° 493 455 042 – RCS Paris – Immatriculation ORIAS n° 08 045 100 • Crédit photo : © Roman Jehanno • Conception : Insign 2021 • Merci à Carmen, Élise et Matthieu, professeurs des écoles, d’avoir prêté leur
                                            visage à notre campagne de communication.


                     casden.fr
                                                                       publique ! »
                                                                     « Comme NOUS,
                                                                       rejoignez la casden,

                      Retrouvez-nous chez
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                                                                                                                                                                                                                                                                La banque coopérative
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Votre académie                                                          4
  • Quelques repères                                                    5
  • Le projet académique                                                8
  • Quelques résultats                                                  9
  • Organigramme et adresses utiles                                    10

Votre département                                                      13
  • Quelques repères                                                   13
  • Loire-Atlantique                                                   14
  • Maine-et-Loire                                                     16
  • Mayenne                                                            18
  • Sarthe                                                             20
  • Vendée                                                             22

Votre lieu d’enseignement                                              24
  • Votre école                                                        24
  • Votre établissement                                                25
  • Votre école ou votre établissement dans son territoire             30
  • Votre environnement professionnel                                  32
  • Les Inspecteurs pédagogiques du second degré                       35
  • Vos services numériques                                            38

Votre carrière et votre vie professionnelle                            40
  • Vos droits et vos devoirs                                          40
  • Votre prise de fonction                                            40
  • Vous former tout au long de votre vie professionnelle              41
  • Être accompagné dans son parcours professionnel                    42
  • Les Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations (PPCR)     43
  • La gestion de votre carrière                                       44
  • Votre traitement, vos prestations et vos remboursements de frais   45
  • Vous avez besoin d’aide…                                           46
  • Vous cherchez des informations sur votre retraite                  47

  • Glossaire                                                          49

                                                                            3
Votre académie
                 Quatrième académie de France par le nombre de ses élèves, étudiants et apprentis
                 (près de 875 000), l’académie de Nantes présente plusieurs caractéristiques,
                 dont la principale est la diversité de son système de formation.
                 Les bons résultats obtenus en termes de réussite aux examens, ou d’insertion
                 professionnelle placent l’académie parmi les plus dynamiques. Les Pays
                 de la Loire n’échappent cependant pas au ralentissement de la croissance
                 démographique observé dans la majorité des régions françaises. Cette érosion
                 constatée est cependant moins forte dans notre région (- 0,24 %) qu’au niveau
                 national (- 0,57 %).
                 Le taux de natalité et l’attractivité de la région (avec cependant des disparités
                 selon les départements et les zones) se sont traduits à la rentrée 2020 par
                 une baisse sensible des effectifs dans le 1er degré (- 1,70 %) et par une légère
Votre académie

                 augmentation dans le second degré (+ 0,3 %).
                 Source : Bilan démographique Insee mars 2021

                                    Quelques chiffres clés
                                                      (Rentrée 2020)

                 32 082 km2 de territoire
                 5 départements : Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe et Vendée
                 3 780 744 habitants (Source : Bilan démographique INSEE)
                 Près de 875 000 élèves, apprentis et étudiants, soit 24 % de la population de la
                 région des Pays de la Loire
                 3 universités : Nantes, Angers et Le Mans
                 2 790 écoles (1 903 publiques, 887 privées)
                 438 collèges* (252 publics, 186 privés)
                 142 lycées d’enseignement général, technologique et polyvalents* (69 publics, 73
                 privés)
                 79 lycées professionnels et Établissements Régionaux d’Enseignement Adapté
                 (EREA) (37 publics, 42 privés)
                 48 Centres de Formation d’Apprentis (CFA) dont 4 GRETA-CFA
                 70 circonscriptions du premier degré
                 15 bassins de formation
                 70 200 personnels (public+privé+enseignement supérieur + Jeunesse et Sports)
                 3,633 milliards d’euros de budget (enseignement scolaire).

                 * dont ouvertures à la rentrée 2021

   4
Quelques repères
L’académie
Suite à la mise en œuvre de la loi du 16 janvier 2015 créant 17 régions, la

                                                                                                             Votre carrière et
région académique des Pays de la Loire comprend uniquement l’académie de
Nantes. Principale circonscription administrative déconcentrée du ministère
de l’Éducation nationale, l’académie est le lieu où est déclinée en région, en
fonction du contexte local et en partenariat avec les collectivités territoriales
(les communes pour l’enseignement
primaire, les départements pour les
collèges et la région pour les lycées),
la politique éducative définie par             Mayenne          Mamers
le gouvernement. C’est la raison
d’être du projet académique.              MAYENNE-NORD

                                                                                                                            Votre
                                                         Laval                                 SARTHE-NORD
                                                                                      Le Mans

                                                                                                                               votreacadémie
                                                      MAYENNE-SUD
                                                                                     LE MANS
                                                     Chateau-Gontier
                                                                        SARTHE-SUD
                                Chateaubriant            Segré                   La Flèche

                                                                                                                                     vie professionnelle
                                                    ANGERS-SEGRE
                  ANCENIS-CHATEAUBRIANT

                                                                             SAUMUR
       ESTUA
       ESTUAIRE                           Ancenis                  Angers
     Saint-Nazaire         NANTES                             ANGERS EST

                          Nantes                                            Saumur

                                                     CHOLET
                            SUD-LOIRE
                                                    Cholet

                                                                 Carte des bassins
                     VENDEE-OUEST                                et des Comités Locaux
                             La Roche-sur-Yon                    Éducation-Économie

                                              VENDEE-EST
                        Les Sables-D'Olonne
                                          Fontenay-le-Comte

                                                                                                                       5
Le Recteur, Chancelier des Universités
                 Nommé par le Président de la République en Conseil des ministres, le Recteur
                 est, dans l’académie, le représentant du ministre de l’Éducation nationale, de
                 la Jeunesse et des Sports et de la ministre de l’Enseignement supérieur, de la
                 Recherche et de l’Innovation, et directement responsable devant eux.
                 - Il pilote l’académie, secondé par le secrétaire général de l’académie et les
                    inspecteurs d’académie, directeurs académiques des services de l’Éducation
                    nationale, entouré des corps d’inspection et de conseillers techniques ;
                 - Il veille à l’exécution des décisions prises par les ministres ;
                 - Il est responsable de l’élaboration, de la mise en œuvre et du suivi de la politique
                    éducative de l’académie ;
                 - Il assure les relations avec les collectivités territoriales en matière d’éducation ;
                 - Il a autorité sur tout le personnel et détient des pouvoirs de gestion et de contrôle sur
                    l’ensemble des services administratifs, d’enseignement, d’éducation et d’orientation.
                 Son domaine de compétences s’étend sur les trois niveaux d’enseignement relevant
Votre académie

                 du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et du ministère
                 de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation : 1er degré, 2nd degré,
                 enseignement supérieur et recherche ainsi que jeunesse et sports.
                 - Pour le 1er degré, le Recteur détermine les moyens mis à la disposition de chaque
                    IA-DASEN, lequel les répartit ensuite au sein de son département.
                 - Concernant le 2nd degré, il en est de même pour les collèges et les lycées publics.
                    Le Recteur a également en charge la gestion administrative et financière de
                    tous les personnels enseignants du second degré (public et privé) ainsi que des
                    personnels d’encadrement, administratifs, techniques, sociaux et de santé. Il est
                    aussi responsable de l’organisation des examens et concours de recrutement.
                 - Chancelier des Universités, le Recteur exerce, à l’égard des établissements
                    d’enseignement supérieur de l’académie, les attributions que lui confèrent les
                    lois relatives “aux libertés et responsabilités des universités” d’une part (contrôle
                    de légalité des actes et contrôle budgétaire), à “l’orientation et à la réussite des
                    étudiants” d’autre part. Il est également responsable de la gestion du patrimoine
                    immobilier des universités lorsque celui-ci n’est pas dévolu à ces établissements.
                 À l’échelon académique, le Recteur dispose de services administratifs placés sous
                 la responsabilité du secrétaire général de l’académie.
                 Il a à ses côtés sur le volet Recherche et Innovation un Délégué Régional
                 Académique à la Recherche et à l’Innovation (DRARI) et dans le domaine de la
                 Jeunesse et des Sports un Délégué Académique à la Jeunesse, à l’Engagement et
                 aux Sports (DRAJES).
                 Le Secrétaire Général de l’académie
                 Il est chargé, sous l’autorité du Recteur, de l’administration de l’académie.
                 Il supplée le Recteur en cas d’absence ou d’empêchement, ce qui peut signifier
                 aussi bien la présidence des commissions et comités académiques que les
                 relations avec les partenaires du système éducatif, la représentation auprès des
                 autres autorités de l’État et des collectivités territoriales ou encore l’intérim des
                 fonctions de Recteur lorsque les circonstances l’imposent. À ces titres divers, il
   6             reçoit une délégation totale de signature du Recteur.
Les missions de la Région académique Pays
de la Loire élargies

                                                                                     Votre carrière et
Création de la DRAJES et de la DRARI
Depuis le 1er janvier 2021, dans le cadre de la réforme territoriale, les missions
de la Région académique Pays de la Loire se sont élargies grâce à la création de
deux nouveaux services : la Délégation régionale académique à la jeunesse, à
l’engagement et aux sports (DRAJES) et la Délégation régionale académique à la
recherche et à l’innovation (DRARI).

La DRAJES
La Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de

                                                                                                    Votre
la cohésion sociale (DRDJSCS) s’est transformée pour devenir la Délégation
régionale académique à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (DRAJES). Elle

                                                                                                       votreacadémie
est placée sous l’autorité du Recteur de région académique. Ce rattachement des
services en charge de la Jeunesse et des Sports (JES) vise à réunir l’ensemble des
compétences du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
en matière de vie associative, de jeunesse, de citoyenneté et d’engagement.

                                                                                                             vie professionnelle
Le DRAJES anime le réseau des services départementaux de la jeunesse, de
l’engagement et des sports (SDJES) placés auprès des DASEN dans les DSDEN.
Une partie des missions JES est exercée pour le compte et sur délégation des
Préfets (contrôle des accueils collectifs de mineurs par exemple).
Une mission importante consiste en la mise en œuvre du service National
Universel ainsi que des “Vacances apprenantes”.

La DRARI
La DRRT (Délégation Régionale à la Recherche et à la Technologie) a fait place
à la DRARI (Délégation Régionale Académique à la Recherche et à l’Innovation).
La DRARI est chargée de l’action déconcentrée de l’État dans les domaines de
la recherche, de la technologie, de l’innovation et de la culture scientifique en
région, en interaction avec le monde socio-économique et le grand public. Elle
est placée sous l’autorité du Recteur de région académique.
Son délégué régional académique exerce aussi le rôle de conseiller en matière de
recherche et d’innovation auprès du Préfet de région.

                                                                                               7
Le projet académique 2018 - 2022
                                                  “Des ambitions partagées… sur les chemins de la réussite”
                                                  Le projet académique structure les actions conduites à tous les niveaux du territoire
                                                  académique autour de quatre ambitions : RÉUSSITE - INSERTION - SOLIDARITÉ -
                 votre v ie professionnelle

                                                  COOPERATION. Il s’adresse à tous les personnels de l’académie : équipes éducatives,
                                                  agents administratifs du 1er degré et des EPLE, personnels exerçant dans les services
                                                  du rectorat ou des directions académiques en département. Le projet académique
                                                  se décline en une feuille de route qui fixe les objectifs à atteindre et les actions à
                                                  mettre en œuvre au cours de l’année scolaire (feuille de route 2020-2022).
                                                  Dans le cadre de la politique ministérielle ce projet vise à accroître l’équité du
                                                  système éducatif et à développer “l’école de la confiance”. Le secrétaire général et
                                                  le directeur de la pédagogie s’assurent de la cohérence des actions, aidés par des
                                                  “porteurs d’axes” qui suivent leur mise en œuvre tout au long de l’année.
         Votreetacadémie

                                                                                          P R O J E T AC A D É M I Q U E
                                                                                                            2018-2022
                                                                “Garantir à chaque élève                                                                   “Construire pour chacun
                                                                  sa propre réussite”                                                                      sa place dans la société”
                                                                                                      Axe                                        Axe

                                                          Assurer la maîtrise des fondamentaux        1                                          1     Favoriser une scolarité sereine
                                                                      et des compétences pour                                                          dans un climat de confiance
                                                                chaque élève de l’école au lycée
Votre carrière

                                                                                                      Axe                                        Axe

                                                       Accompagner l’élève dans la construction
                                                                                                      2                                          2     Développer des compétences
                                                                                                                                                       citoyennes et culturelles et l’ouverture
                                                                              de son parcours
                                                                                                             RÉU                                       à l’international
                                                                                                                                   ION
                                                                                                                SS               RT
                                                                                                      Axe
                                                                                                                  I            SE                Axe
                                                                                                                     TE

                                                                                                                          IN

                                                                                                      3                                          3     Construire des parcours de formation
                                                              Former à la complexité du monde
                                                                                                                                                       professionnelle pour tous les apprenants

                                                                  “Travailler ensemble                                                                       “Ne laisser personne
                                                                  à la réussite de tous”                                                                     au bord du chemin”
                                                                                                      Axe                                        Axe

                                                                  Favoriser l’initiative des écoles
                                                                                                      1                                          1     Réduire l’impact des fractures sociales
                                                                          et des établissements                                                        et territoriales
                                                                                                                     ON

                                                                                                                           SO

                                                                                                                                ID
                                                                                                                    TI

                                                                                                                               L

                                                                                                                    RA               AR
                                                                                                      Axe                                        Axe

                                                        Accompagner et valoriser l’engagement
                                                                                                      2     COOPÉ                         IT É   2     Garantir la réussite des élèves à
                                                                               des personnels                                                          besoins particuliers

                                                                                                      Axe                                        Axe

                                                            Répondre aux besoins des écoles et        3                                          3
                                                       des établissements par une organisation                                                         Vaincre le décrochage scolaire
                                              académique adaptée et des partenariats renforcés

                                                                    Des Des
                                                                        ambitions  partagées...
                                                                            ambitions partagées...
                                                                                           ...sur
                                                                                             ...sur les chemins
                                                                                                    les chemins dede  la réussite
                                                                                                                   la réussite
                 8
Quelques résultats… (session juin 2021)
Diplôme national du brevet (DNB)
À la session de juin 2021, le taux de réussite au DNB est de 90,1 % dans l’académie
(91,7 % à la session de 2020) ; il est supérieur de 2,1 points à la moyenne nationale.
Baccalauréats
À la session de juin 2021, le taux de réussite académique du bac général est de
98,3 % (99,7 % à la session 2020), supérieur de 0,7 point au taux national.
Au baccalauréat technologique, le taux de réussite académique est de 95,5 %
(99,5 % à la session 2020), supérieur de 1,5 points au taux de réussite national.
Au baccalauréat professionnel, le taux de réussite provisoire de la session de
juin 2021 est de 89,1 % (92,9 % à la session 2020), supérieur de 2,4 point au taux
national.

                                                                                         Votre académie
Au niveau national, l’académie de Nantes se situe au 3e rang pour les résultats
obtenus au baccalauréat général et 4e au baccalauréat technologique. Elle se
situe au 2e rang pour les résultats obtenus au baccalauréat professionnel.

                         Académie        France

 Bac général               98,3 %        97,6 %

 Bac technologique         95,5 %        94,0 %

 Bac professionnel         89,1 %*       86,7 %

 Total 2021                95,4 %        93,8 %

* Chiffres provisoires
Source : chiffres académiques – DEC, chiffres France – Depp

                                                                                             9
Organigramme et adresses utiles…
                                                                                                                                              Recteur de la région académique
                                                                                                                                                      Pays de la Loire
                                                                                                                                              Recteur de l’académie de Nantes
                                                                                                                                                 Chancelier des Universités
                                                                                                                                                      William MAROIS

                                                                                                                                             Secrétaire général de l’académie
                                                                                                                                                      Pierre JAUNIN

                         DSDEN                  DSDEN                    DSDEN                    DSDEN                DSDEN
                    Loire-Atlantique         Maine-et-Loire              Mayenne                  Sarthe               Vendée

                                                                                                                                                Secrétaire générale adjointe
                                                                                                          Secrétaire général adjoint
                                                                                                                                                         Directrice
Votre académie

                                                                                                       Directeur des ressources humaines
                                                                                                                                                     de la prospective
                                                                                                                     (DRH)
                                                                Délégation à la formation                                                          et des moyens (DPM)
                  Délégation régionale académique         professionnelle initiale et continue
                     à la jeunesse, à l’engagement                       (DAFPIC)
                         et aux sports (DRAJES)                        ---------------
                               ---------------                Formation initiale (DAFPIC FI)
                                                                                                       Division des personnels enseignants       Direction de la prospective
                 Pôle jeunesse, engagement, éducation                         -
                                                                                                        des établissements publics (DIPE)           et des moyens (DPM)
                                populaire                    Formation continue (DAFPIC FC)
                                                                                                                          •                              ---------------
                                      -                                       -
                                                                                                              Division des personnels        Moyens des 1er et 2nd degrés publics
                    Pôle sport et activités physiques     Relations éducation-économie (REE)
                                                                                                                   administratifs,                              -
                                      -                                       -
                                                                                                          techniques et d’encadrement         Moyens des 1er et 2nd degrés privés
                     Pôle certifications, formations               Campus des Métiers
                                                                                                                     (DIPATE)                                   -
                               professions                     et des Qualifications (CMQ)
                                                                                                                          •                    Moyens des ATSS, Vie scolaire,
                                      -                                       -
                                                                                                         Division de l’enseignement privé                 AED, AESH
                          Mission vie associative           Mission de contrôle pédagogique
                                                                                                                        (DEP)                                   -
                                                        des formations par apprentissage (MCPA)                                                 Pilotage de la masse salariale,
                                                                                                                          •
                                                                              -                                                               des emplois et de la coordination
                                                                                                        Division académique des pensions
                                                                  Dispositif académique                                                                   de la paye
                                                                                                            et des prestations (DAPP)
                   Délégation à l’action éducative           de validation des acquis (DAVA)                                                                    -
                                                                                                                          •
                       et à la pédagogie (DAEP)                               -                                                                          Pôle qualité
                                                                                                          Service de l’accompagnement
                      Direction de la pédagogie                    Centre académique                                                                            •
                                                                                                                   éducatif (SAE)
                               ---------------               de formation continue (CAFOC)                                                   Division du Budget et des Finances
                                                                                                                          •
                        Cellule vie scolaire (PVS)                                                        Délégation à la formation des                      (DBF)
                                      -                                                                     personnels enseignants et                           •
                       Action culturelle (DAAC)                                                                   d’encadrement                    Service de l’évaluation,
                                                         Service académique de l’information                                                      de la prospective et de la
                                      -                                                                        (DAFPEN) et (DAFPE)
                                                               et de l’orientation (SAIO)                                                            performance (SEPP)
                  Relations Internationales (DAREIC)                                                                      •
                                      -                                                                    Cellule ressources humaines
                 Innovations pédagogiques (CARDIE)                                                                        •
                                      -                                                                     Pôle ressources humaines,
                 Scolarisation des Nouveaux Arrivants    Délégation à la persevérance scolaire           informatique, étude et pilotage
                 et des enfants du Voyage (CASNAV)             et à l’insertion (DAPSI)                              (PRHIEP)
                                      -                                                                                   •
                        Délégation académique                                                          Service de médecine du personnel
                    au numérique Éducatif (DANE)              Délégation régionale académique                             •
                                      -                        à la recherche et à l’innovation           Service social des personnels
                   Pôle santé social handicap (PSSH)                       (DRARI)

                                                                                                                   Pôle santé
                                                                                                              et sécurité au travail

10
Correspondants académiques
                                                                                       de l’IGESR
                                                  Collège des IA-IPR
                                                                                  Jean-Michel COIGNARD
                                                                                    Jean-Michel PAGUET

                 Cabinet
                du Recteur
                     •                         Collège des IEN EG-ET-IO         Médiateurs académiques
           Pôle Communication

                                               Collège des IEN 1er degré

   Secrétaire générale adjointe
             Directrice

                                                                                                                         Votre académie
     de l’organisation générale
  et de l’enseignement supérieur
              (DOGES)

Division de l’enseignement supérieur
                (DESUP)                Direction des examens et concours   Service des affaires juridiques
                    •                                 (DEC)                             (SAJ)
      Service des constructions
         universitaires (SCUS)
                    •
       Direction des systèmes
          d’information (DSI)
                    •
   Division du fonctionnement du
 rectorat et des affaires générales
                (DIFAG)
                    •
 Service immobilier des bâtiments
administratifs académiques (SIBAA)

                                                              Site de la Houssinière
                                                              4 chemin de la Houssinière - Nantes - T 02 40 37 37 37

    Rectorat de Nantes                                        Site Margueritte
    www.ac-nantes.fr                                          8 rue du Général Margueritte - Nantes - T 02 51 86 30 30
    Mél : contact@ac-nantes.fr                                Site de la Jonelière
                                                              Chemin de l’Herbergement - Nantes - T 02 40 37 37 37

                                                              Service Académique d’Information et d’Orientation
                                                              32 rue du Fresche Blanc - Nantes - T 02 40 14 64 90
                                                                                                                          11
Dans l’enseignement privé catholique, des instances de
                    décision et de coordination
                    LA DDEC (Direction diocésaine de l’Enseignement Catholique)
                    La Direction diocésaine de l’Enseignement Catholique est un organisme permanent
                    dont le rôle est de promouvoir l’enseignement catholique du diocèse. Elle pour-
                    voit, dans le respect des orientations décidées par le CODIEC (Comité Diocésain de
                    l’Enseignement Catholique), aux tâches de coordination, d’assistance et d’exécution
                    nécessaires au fonctionnement de l’Enseignement Catholique.
                    L’URADEL
                    L’Uradel est l’association des 5 Directeurs diocésains de l’Enseignement catholique
                    régionale des Pays de la Loire. C’est l’instance de traitement des dossiers de chaque
                    diocèse au niveau régional.
                    L’Uradel a pour mission de mettre en œuvre, avec les représentants des organisa-
Votre département

                    tions professionnelles des chefs d’établissement, les orientations du CAEC (Comité
                    Académique de l’Enseignement Catholique).
                    LE SAAR Régional (Service d’Accueil et d’Aide au Recrutement)
                    Le SAAR (Service d’Accueil et d’Aide au Recrutement) informe et communique sur
                    le métier d’enseignant dans l’Enseignement Catholique ; il accueille et suit les candi-
                    dats jusqu’à leur titularisation ; il organise les procédures de pré-accord et d’accord
                    collégial en lien avec la CAAC (Commission d’Accueil et d’Accord Collégial).
                    Dans l’enseignement privé non confessionnel
                    L’AREPLAE (Association Régionale des Établissements Privés Laïcs sous contrat
                    Avec l’État) est une association regroupant les directrices et directeurs des 18
                    établissements privés sous contrat du secteur non confessionnel.
                    Cette instance centralise l’instruction, au niveau académique, de certains dossiers
                    concernant l’ensemble des établissements du secteur non confessionnel, tels que
                    l’étude de l’évolution de l’offre de formation professionnelle avec le Conseil régio-
                    nal des Pays de la Loire et le Rectorat, le versement du forfait d’externat…

 12
Votre département
Quelques repères
L’Inspectrice ou l’Inspecteur d’académie, Directrice                                                        ou                     Directeur
académique des services de l’Éducation nationale
L’Inspectrice ou l’Inspecteur d’académie, Directrice ou Directeur académique des
services de l’Éducation nationale (IA-DASEN), participe à l’équipe de direction de
l’académie et représente le Recteur dans le département pour le 1er et le 2nd degrés.
L’IA-DASEN assure la mise en œuvre de la politique ministérielle, pilote et anime la
politique pédagogique et l’action éducative de proximité définies par le Recteur.
Secondé(e) par un secrétaire général et dans certains départements par un ou
deux directeurs académiques adjoints (IA-DAASEN), l’IA-DASEN est aussi entouré

                                                                                                                                                            Votre département
d’Inspectrices ou d’Inspecteurs de l’Éducation nationale adjoint(e)s en charge
du 1er degré (IEN-A), de l’information et de l’orientation (IEN-IO), de la scolarité
des élèves handicapés et de l’enseignement adapté (IEN-ASH) et d’un conseiller
IEN enseignement technique. Trois conseillers techniques départementaux
(médecin, infirmier, conseiller de service social) l’assistent également, ainsi que le
chef du Service Départemental Jeunesse Engagement Sport (SDJES).
Pour le 1er degré : son action est relayée par les inspectrices ou inspecteurs de
circonscription, qui assurent une administration de proximité en complément
de leur stricte action
pédagogique.
Parmi les attributions de
l’IA-DASEN, tant pour
l’enseignement        public
que pour l’enseignement

                                                                                                                                                       le
                                                                                                          I ns

                                                                                                                                                      na
privé,      figurent      la                                    es                                  ct
                                                                                                           pe

                                                                                                                                     at

                                                                                                                                                      io
                                 Co                                                                    eu
                                    nse                     iqu                                           rs d                    nn
                                        ill e r s t e c h n                                                    e l’ É d u c ati o
répartition des emplois
d’instituteurs     et    de
professeurs des écoles, la
gestion de leur carrière,
                                                                   Di                             e
leur rémunération et la                                               re c
                                                                           te u r a c a d é mi
                                                                                               qu

formation.
                                                                                          nt

                                                       Di                                     j
                                                                                         oi

                                                            re                           ad
                                                                 c te                                            Se
                                                                        ur acadé mique                                c ré t a                  ral
                                                                                                                                 i re g é n é

Pour le 2nd degré : dans le département, l’IA-DASEN est responsable, par
délégation du Recteur, de la répartition des moyens d’enseignement du second
degré dans les collèges et les lycées publics. Il assure le respect de l’obligation
scolaire, comme pour le 1er degré, ainsi que la responsabilité de l’affectation et
de l’orientation des élèves.                                                                                                                                 13
Loire-Atlantique
                    Madame, Monsieur,
                    Au nom de tous les personnels de la Direction des services départementaux de
                    l’Education nationale, je vous souhaite la bienvenue dans le département de la
                    Loire-Atlantique.
                    Depuis plusieurs années, le département se caractérise par sa vitalité
                    économique et son dynamisme démographique mais aussi par sa “qualité de
                    vie”, reconnue et appréciée par tous nos concitoyens. La Loire-Atlantique a vu sa
                    population augmenter de près de 35 % entre 1990 et aujourd’hui. Son système
                    éducatif scolarise 271 175 élèves, élèves dont 172 740 dans l’enseignement public
                    (548 écoles, 83 collèges et 42 lycées publics). La part de l’enseignement privé
                    représente 36 % de l’ensemble.
                    La notoriété des grandes villes de ce département n’est plus à établir. La présence
                    sur le territoire de très grandes entreprises à vocation internationale contribue
                    à son rayonnement. Vous y découvrirez les très nombreuses ressources, des
Votre département

                    espaces naturels et des paysages d’une grande diversité. Vous pourrez également
                    bénéficier d’une vie culturelle présente sur tout le territoire, riche et diversifiée.
                    La Loire-Atlantique obtient de très bons résultats scolaires, dans le premier
                    et le second degrés. En témoignent les performances au Diplôme national du
                    brevet et aux baccalauréats général, technologique et professionnel. Cependant
                    la persistance d’écarts nous oblige à soutenir l’effort et à poursuivre le travail
                    en direction des élèves les plus fragiles. Dans cette perspective, nous devons
                    porter toute notre attention aux élèves à besoins éducatifs particuliers, élever
                    résolument le niveau de qualification de tous et donner du sens à l’action
                    collective.
                    La période de crise sanitaire que tous ont vécu laisse apparaître des conséquences
                    variables qu’il nous faudra prendre en compte aussi bien dans le domaine des
                    apprentissages, pour certains élèves, que dans le domaine des relations sociales
                    et de la santé afin de poursuivre notre objectif prioritaire de réussite de chacun.
                    C’est là l’enjeu majeur de l’Ecole, nourrie de valeurs républicaines, de respect et
                    d’exigence.
                    Quel que soit son lieu d’exercice, école, établissement ou service administratif,
                    chaque personnel de l’Education nationale joue un rôle précieux dans la
                    construction de l’avenir des élèves. Pour soutenir chacun dans l’exercice de ses
                    missions, La Direction des services départementaux de l’Education nationale est
                    présente et vous accueillera tout au long de l’année.
                    Je sais pouvoir compter sur votre engagement et votre sens du service public
                    d’éducation et je vous en remercie. En cette rentrée 2021, je vous adresse tous
                    mes vœux de succès et une bonne installation en Loire-Atlantique.

 14                                                                                    Patricia Galeazzi
                                                       L’inspectrice d’académie, directrice académique
                                             des services de l’Éducation nationale de la Loire-Atlantique
Quelques chiffres… (public + privé)
6 815 km2 de territoire
1 442 315 habitants
(Source BCP mars 2020 : bilan démographique INSEE et révision de la DEPP)
271 175 élèves
4 bassins (Estuaire, Nantes, Ancenis-Blain-Châteaubriant et Sud Loire)
22 circonscriptions (hors circonscriptions ASH 1 et 2, ADJ IA et mission préélémentaire)
811 écoles
151 collèges*
54 lycées généraux, technologiques*
et polyvalents
31 lycées professionnels et EREA                        Mayenne

                                                                                           Votre département
                                                                            Sarthe

                                 Loire Atlantique        Maine-et-Loire

                                           Vendée

Adresses utiles
Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale
de la Loire-Atlantique
8 rue du Général Margueritte
BP 72 616
44 326 Nantes CEDEX 3
Tél : 02 51 81 74 74
Mél : ce.ia44@ac-nantes.fr
www.ia44.ac-nantes.fr

* dont ouvertures à la rentrée 2021
                                                                                            15
Maine-et-Loire
                    Mesdames, Messieurs,
                    Vous êtes nommés dans le département du Maine-et-Loire à compter de cette
                    rentrée, soit au terme d’une mutation, soit du fait de votre succès à l’un de nos
                    concours de recrutement. Je vous adresse, au nom de l’ensemble des équipes de
                    la Direction académique, mes sincères félicitations et vous souhaite la bienvenue
                    dans nos écoles, nos établissements et nos services.
                    Le Maine-et-Loire compte 808 400 habitants répartis sur une superficie de 7166
                    km² et se caractérise par la présence d’agglomérations de taille importante
                    ou moyenne (Angers, Cholet, Saumur, Segré), entourées de vastes territoires
                    ruraux, en pleine mutation. Deuxième département le plus peuplé de la région
                    académique des Pays de la Loire, il occupe une position géographique centrale.
                    157 530 élèves y sont scolarisés dont 88 320 dans le réseau public, répartis entre
Votre département

                    427 écoles, 50 collèges et 21 lycées.
                    En droite ligne des quatre ambitions de notre projet académique 2018-2022,
                    réussite, insertion, solidarité, coopération, les personnels du département sont
                    amenés à développer des pratiques pédagogiques et éducatives qui incarnent
                    l’ambition de faire réussir tous les élèves, en réponse aux besoins du terrain et au
                    plus près des réalités locales.
                    L’école vit dans un environnement en perpétuel changement, parfois soumis
                    à des aléas qui bouleversent les repères et les codes habituels. Ses personnels
                    doivent faire preuve de détermination et d’inventivité pour maintenir les
                    exigences scolaires et sociétales. Pour réussir collectivement les défis auxquels
                    elle doit faire face, je souhaite que votre pratique professionnelle soit guidée par
                    la confiance.
                    Confiance en vous-même d’abord et en vos collègues pour parvenir ensemble,
                    en mobilisant l’intelligence collective, à construire les voies de la réussite pour
                    tous les élèves qui vous sont confiés, et singulièrement les plus fragiles d’entre
                    eux. Ensuite confiance entre nous, autorité académique et personnels, car je sais
                    pouvoir compter sur votre engagement, votre exigence et votre bienveillance
                    à l’égard de chaque élève. Ainsi chacun de vous pourra compter, à travers
                    l’accompagnement indispensable des équipes de la DSDEN, sur mon écoute et
                    mon soutien à son épanouissement professionnel.
                    C’est dans cet esprit de construction collective, d’ouverture et de dialogue que
                    je vous réitère mes vœux de bienvenue et vous souhaite une très heureuse année
                    scolaire 2021-2022.

                                                                                  Benoît Dechambre
                                         L’inspecteur d’académie, directeur académique des services
                                                           de l’Éducation nationale du Maine-et-Loire
16
Quelques chiffres… (public + privé)
7 166 km² de territoire
808 400 habitants
(Source BCP mars 2020 : bilan démographique INSEE et révision de la DEPP)
157 530 élèves
4 bassins
16 circonscriptions
667 écoles
97 collèges
32 lycées généraux, technologiques
et polyvalents
                                                         Mayenne
16 lycées professionnels et EREA
                                                                            Sarthe

                                                                                     Votre département
                                 Loire Atlantique        Maine-et-Loire

                                           Vendée

Adresses utiles
Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale du Maine-et-Loire
Cité administrative - 15 bis rue Dupetit-Thouars
49 047 Angers CEDEX
Tél : 02 41 74 35 35
Mél : ce.ia49@ac-nantes.fr
www.ia49.ac-nantes.fr

                                                                                      17
Mayenne
                    La Mayenne, territoire principalement rural et agricole, est également riche
                    d’un tissu industriel innovant qui lui permet d’offrir de belles opportunités
                    professionnelles dans des secteurs très diversifiés.
                    Sa taille humaine, sa qualité de vie, ses conditions de travail favorables contribuent
                    à son dynamisme.
                    Le territoire se distingue ainsi par l’excellence de ses résultats scolaires,
                    régulièrement supérieurs aux moyennes nationales, et par l’ambition qui
                    caractérise sa politique d’inclusion des élèves à besoins particuliers. Il se
                    caractérise aussi par la qualité de l’engagement de ses élèves et de ses équipes
                    éducatives : taux d’adhésion important à l’USEP, à l’UNSS, participation active
                    aux différents concours, engagement marqué dans de nombreux projets.
Votre département

                    L’école en Mayenne conforte régulièrement ses partenariats, s’inscrivant
                    résolument dans la quatrième ambition “coopération” du projet académique,
                    “travailler ensemble pour la réussite de tous”.
                    Ces partenariats s’illustrent notamment dans les domaines suivants :
                      • dans le domaine artistique : une cinquantaine de classes orchestres,
                         rencontres chorales, plusieurs classes à horaires aménagés, nombreux
                         partenariats avec des structures culturelles et artistiques, Mayenne Culture,
                         atmosphère 53 ;
                      • dans le domaine sportif : vitalité du sport scolaire, projets divers autour
                         des évènements sportifs (dictée du tour, concours du Vendée Globe),
                         resserrement des liens entre le monde scolaire et le mouvement sportif,
                         labellisation “génération 2024” ;
                      • dans le domaine de l’accompagnement du projet de formation et du projet
                         professionnel de l’élève : relation école/entreprise vivante se concrétisant
                         pas des actions et des expérimentations diversifiées comme les jumelages
                         entre établissements et entreprises, des stages et des visites d’entreprises,
                         des immersions en milieu professionnel, l’action des professeurs relais au
                         sein des établissements.
                    Je vous souhaite la bienvenue dans le département de la Mayenne et compte sur
                    votre investissement pour vous saisir des atouts du territoire et vous inscrire dans
                    cette belle dynamique.

                                                                                        Denis WALECKX
                                                     L’inspecteur d’académie, directeur académique des
                                                          services de l’Éducation nationale de la Mayenne

18
Quelques chiffres… (public + privé)
5 175 km2 de territoire
298 600 habitants
(Source BCP mars 2020 : bilan démographique INSEE et révision de la DEPP)
56 630 élèves
2 bassins
7 circonscriptions
313 écoles
42 collèges
11 lycées généraux, technologiques
et polyvalents
7 lycées professionnels et EREA                          Mayenne

                                                                            Sarthe

                                                                                     Votre département
                                 Loire Atlantique        Maine-et-Loire

                                           Vendée

Adresses utiles
Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale de la Mayenne
Cité administrative - rue Mac Donald
BP 23 851 - 53 030 Laval CEDEX 9
Tél : 02 43 59 92 00
Mél : ce.ia53@ac-nantes.fr
www.ia53.ac-nantes.fr

                                                                                      19
Sarthe
                    Nouvellement nommé dans la Sarthe, je vous souhaite la bienvenue dans ce beau
                    département synonyme de qualité de vie et caractérisé par une grande diversité
                    de territoires, tous animés par la volonté forte de faire mieux réussir les élèves.
                    De nombreuses écoles rurales se déploient sur le pourtour de la communauté
                    urbaine “Le Mans Métropole” qui réunit 19 communes. La Sarthe compte 7
                    réseaux d’éducation prioritaire situés au Mans, à Allonnes et à Sablé-sur-Sarthe
                    dont 3 REP + au Mans et également 2 cités éducatives, situées à Allonnes et au
                    Mans. Les résultats aux diplômes professionnels sont satisfaisants tout comme
                    ceux au baccalauréat général. Les taux de réussite au DNB, inférieurs à la
                    moyenne académique, atteignent cependant la moyenne nationale. Néanmoins
                    les poursuites d’études restent en deçà des attentes ; l’ambition et la mobilité de
                    tous les élèves doivent être particulièrement encouragées. L’offre de formation
Votre département

                    est diversifiée. Les internats en lycée et en collège facilitent en outre la réalisation
                    des projets de formation variés.
                    Le développement des quatre axes du projet académique que sont la
                    réussite, l’insertion, la solidarité et la coopération constitue un enjeu fort,
                    particulièrement dans notre département. Cette mise en œuvre nécessite
                    engagement, collaboration, innovation et formation pour tous les personnels
                    avec l’accompagnement des corps d’inspection et des personnels de la DSDEN.
                    De nombreuses ressources sont à disposition des équipes pédagogiques dans les
                    domaines culturel et sportif ainsi que dans la déclinaison du parcours avenir. Les
                    partenariats donnent vie à des projets innovants et motivants pour les élèves.
                    L’Université du Maine représente un atout et les collaborations, notamment avec
                    l’ENSIM et l’INSPE, se développent avec succès.
                    Le service public de l’école inclusive conforte l’accompagnement des élèves à
                    besoins éducatifs particuliers afin de construire de véritables parcours scolaires
                    ambitieux et adaptés pour chacun. Les perspectives scolaires sont nombreuses
                    et riches dans le département de la Sarthe qui offre, de plus, un environnement
                    naturel de qualité propice aux démarches de développement durable et à une
                    approche scientifique diversifiée et concrète.
                    Nos élèves nécessitent l’énergie et les compétences de tous et je vous remercie
                    par avance de votre engagement. Je vous souhaite un plein épanouissement
                    personnel et professionnel au sein de ce beau département.

                                                                                         Anne-Marie RIOU
                                                        La secrétaire générale de la direction des services
                                                                     de l’Éducation nationale de la Sarthe

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Quelques chiffres… (public + privé)
6 206 km2 de territoire
549 735 habitants
(Source BCP mars 2020 : Bilan démographique INSEE et révision de la DEPP)
104 440 élèves
3 bassins
12 circonscriptions
472 écoles
78 collèges
21 lycées généraux, technologiques
et polyvalents
10 lycées professionnels et EREA                         Mayenne

                                                                            Sarthe

                                                                                     Votre département
                                 Loire Atlantique        Maine-et-Loire

                                           Vendée

Adresses utiles
Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale de la Sarthe
19 boulevard Paixhans
CS 50042
72 071 Le Mans CEDEX 9
Tél : 02 43 61 58 00
Mél : ce.ia72@ac-nantes.fr
www.ia72.ac-nantes.fr

                                                                                      21
Vendée
                    Vous venez d’être nommé en Vendée, et au nom de tous les personnels de la
                    Direction Académique, je vous souhaite la bienvenue dans ce département ainsi
                    qu’une belle réussite professionnelle et un plein épanouissement dans votre
                    mission.
                    Le territoire sur lequel vous allez exercer est très dynamique sur le plan
                    économique et très attractif sur le plan touristique par son littoral, son boccage
                    et son marais. Terre de contrastes, qui en fait sa richesse mais aussi sa complexité,
                    la Vendée est un département qui a su allier ruralité, traditions et modernité. Et
                    c’est sur une alliance Terre et Mer que repose son économie.
                    Le département se distingue par de très bons résultats au DNB et au baccalauréat,
                    mais avec des disparités persistantes qu’il nous faut combattre au quotidien
Votre département

                    pour une justice sociale et pour garantir à chacun l’acquisition des savoirs
                    fondamentaux.
                    Le département se caractérise également par un réseau privé important qui
                    représente 51 % de l’ensemble des élèves scolarisés.
                    À la rentrée scolaire 2021, 122 570 élèves (public + privé) reprendront le chemin
                    de l’école, dont 63 835 dans le 1er degré et 58 735 dans le second degré.
                    Afin de ne laisser personne au bord du chemin, la réussite de tous passe plus
                    que jamais par l’individualisation des parcours et la prise en compte des élèves à
                    besoins éducatifs particuliers.
                    Ainsi, le projet académique traduit l’ambition que nous devons porter au
                    quotidien pour nos élèves à travers ses 4 axes : “réussite, insertion, solidarité,
                    coopération”.
                    Nous allons relever ce défi ensemble.
                    Je sais pouvoir compter sur vous pour faire vivre, à la hauteur des ambitions
                    que la Nation se donne pour ses élèves, ce métier d’enseignant exigeant mais
                    passionnant.
                    Et c’est dans cet esprit de mobilisation collective que je vous renouvelle tout mon
                    soutien et tout mon accompagnement dans cette belle mission d’enseignement
                    de service public que vous avez choisie.
                    Je vous souhaite une belle prise de fonction et une excellente année scolaire
                    2021- 2022.

                                                                                      Catherine CÔME
                                           L’inspectrice d’académie, directrice académique des services
                                                                  de l’Éducation nationale de la Vendée
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Quelques chiffres… (public + privé)
6 720 km2 de territoire
681 390 habitants
(Source BCP mars 2020 : Bilan démographique INSEE et révision de la DEPP)
122890 élèves
2 bassins (Est et Ouest)
10 circonscriptions + 1 (IEN Mat.)
527 écoles (303 publiques - 224 privées)
70 collèges*
24 lycées généraux, technologiques*
et polyvalents
14 lycées professionnels                                 Mayenne

                                                                            Sarthe

                                                                                     Votre département
                                 Loire Atlantique        Maine-et-Loire

                                           Vendée

Adresses utiles
Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale de la Vendée
Cité administrative Travot
BP 777 - 85 020 La Roche-sur-Yon CEDEX
Tél : 02 51 45 72 00
Mél : ce.ia85@ac-nantes.fr
www.ia85.ac-nantes.fr

* dont ouvertures à la rentrée 2021
                                                                                     23
Votre lieu d’enseignement
                            Votre école
                            Vous êtes nommé(e) dans une école maternelle, élémentaire ou primaire.
                            L’équipe pédagogique est composée :
                              • d’un directeur en charge du fonctionnement de l’école, du pilotage
                                 pédagogique et des relations avec les parents et les partenaires de l’école ;
                              • des personnels enseignants ;
                              • du RASED (réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté), composé
Votre lieu d’enseignement

                                 d’enseignants spécialisés et d’un psychologue de l’éducation nationale.
                            D’autres professions sont également présentes dans l’école, telles que :
                              • des agents territoriaux en pré-élémentaire (ATSEM) ;
                              • des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH).
                            Différentes instances permettent aux acteurs et aux partenaires de l’éducation
                            nationale de se rencontrer.
                            Le conseil d’école
                            Il est présidé par le directeur. Il associe des élus municipaux, des enseignants,
                            des représentants élus parmi les parents d’élèves et se réunit au moins une
                            fois par trimestre. L’inspecteur de circonscription peut assister aux réunions
                            du conseil d’école. Il vote le règlement intérieur de l’école, établit le projet
                            d’organisation pédagogique de la semaine scolaire et adopte le projet
                            d’école ; il est consulté sur toutes les questions touchant à la vie de l’école.
                            Le conseil des maîtres
                            Le conseil des maîtres de l’école est composé de l’ensemble des enseignants
                            affectés à l’école, des remplaçants exerçant dans l’école au moment des
                            réunions du conseil et des membres du réseau d’aides spécialisées intervenant
                            dans l’école.
                            Il se réunit au moins une fois par trimestre. C’est l’instance de concertation
                            du fonctionnement et de l’organisation pédagogique de l’école (organisation
                            du service, vie de l’école, conditions dans lesquelles se poursuit la scolarité de
                            chaque élève au terme de l’année scolaire). Les conseils de cycle complètent
                            cette instance.
                            Le conseil de cycle
                            Les conseils de cycle comprennent les membres du conseil des maîtres de
                            l’école prévu à l’article D.411-7 compétents pour le cycle considéré (cycle 1
                            – école maternelle, cycle 2 – cycle des apprentissages fondamentaux, cycle
                            3 – cycle de consolidation).
                            Les professeurs exerçant en classe de sixième dans le ou les collèges du
                            secteur de recrutement dont relèvent les élèves de l’école et désignés
                            dans les conditions prévues à l’article R.421-41-3 sont membres du conseil
24                          de cycle 3 : le conseil pédagogique du collège fait toute suggestion au chef
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