Bilan social 2020 - Centrale Marseille
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Bilan social 2020
SOMMAIRE
03 27
–
QU’EST-CE QU’UN BILAN SOCIAL ?
–
MOUVEMENTS DE PERSONNELS
ET PROMOTIONS
06
–
EMPLOIS ET EFFECTIFS
29
–
FORMATION PROFESSIONNELLE
11
–
PERSONNELS : RÉPARTITION ET DÉMOGRAPHIE
33
–
CONDITIONS DE TRAVAIL,
D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ
18
– 42
TEMPS DE TRAVAIL
–
RELATIONS, DIALOGUE ET VIE SOCIALE
20
– 44
–
RÉMUNÉRATION
LEXIQUE
2 | Bilan social 2020 Centrale MarseilleQU’EST-CE
QU’UN BILAN SOCIAL ?
Un bilan social est défini par l’article L 438-2 du code du 2020 : UNE ANNÉE PAS COMME LES AUTRES
travail comme un document unique récapitulant « les
principales données chiffrées permettant d’apprécier la Le bilan social de l’année 2020 s’inscrit dans un contexte
situation de l’entreprise dans le domaine social, d’enregistrer tout à fait particulier de crise sanitaire marquée par des
les réalisations effectuées et de mesurer les changements périodes de confinement, de déconfinement progressif,
intervenus au cours de l’année écoulée et des deux années d’hybridation des enseignements comme des activités
précédentes. de l’administration, et d’une manière générale, par une
adaptation permanente à la situation sanitaire et aux
En conséquence, le bilan social comporte des informations mesures prises par les autorités.
sur l’emploi, les rémunérations et charges accessoires, les
conditions d’hygiène et de sécurité, les autres conditions L’approche de l’école a été la mise en œuvre de mesures
de travail, la formation, les relations professionnelles graduelles et proportionnées suivant les règles ou
ainsi que sur les conditions de vie des salariés et de leurs recommandations émises par le ministère. Sur le plan des
familles dans la mesure où ces conditions dépendent de principes, l’action a visé à :
l’entreprise ». Cet outil de gestion constitue : assurer la sécurité des personnels comme des étudiants
d’une part, un outil de pilotage des ressources humaines assurer la continuité des enseignements et des services.
et, d’autre part, en outillant le dialogue social, il permet la La principale mesure sur le plan de l’organisation des
diffusion d’une information claire, pertinente et utile. activités a été la mise en télétravail de la quasi-totalité des
S’agissant du pilotage des ressources humaines et personnels.
financières, ce bilan social a pour objectif : Un ensemble de mesures de soutien et d’aide ont été mises
de permettre d’apprécier la situation de l’établissement
en place pour éviter l’isolement et aider les personnes à faire
à un instant T, en s’appuyant autant que possible sur face aux difficultés :
l’historique de trois années passées, c’est ainsi, un outil Enquête construite avec le CHSCT concernant l’impact et
d’aide à la décision de large portée les mesures à prendre ;
de mieux connaître les éléments constitutifs de la masse Formation pour les personnels administratifs sur les
salariale, la cartographie des emplois, les évolutions bonnes pratiques du télétravail ;
récentes, il permet à l’établissement de projeter l’évolution
de la structure des emplois dans le respect des plafonds Mesures de soutien psychologique.
d’emplois L’ensemble du personnel de l’école, enseignants,
de mettre en évidence les faits et données enseignants-chercheurs et administratif, a fait preuve d’un
caractéristiques de l’établissement. grand professionnalisme et d’un engagement sans faille
durant cette année.
Le bilan social est un état des lieux de la situation sociale et
des conditions de travail des personnels à une date donnée. L’ensemble de la gestion sociale de la crise s’est réalisé
Par conséquent, selon les thèmes, deux types d’observa dans un dialogue social intense, constructif et de proximité
tions sont possibles : avec 3 réunions du CHSCT mais également, 12 réunions
de CHSCT dit « informel » permettant un partage régulier
à une date précise, pour faire une photographie d’informations et un accompagnement de la crise sanitaire.
d’une population à un instant T. La date retenue est
le 31/12/2020 Cette année a donc été rythmée par l’évolution de la situation
sanitaire nationale, nous a donné l’occasion d’éprouver notre
entre deux dates, pour mesurer des flux ou mouvements
PCA / PRA (plan de continuité d’activité et plan de reprise
sur une période : il s’agit ici de l’année civile 2020.
d’activité) et nous a engagé dans une profonde modification
Dans la mesure du possible, des comparaisons historiques de nos conditions de travail, au sens large.
sur 3 ans sont présentées.
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 3UNE ANNÉE 2020 RYTHMÉE PAR LES ANNONCES
GOUVERNEMENTALES, AJUSTÉES ET ADAPTÉES
24/01
Premiers cas de covid
détectés en France
28/02
Covid 19 « Cas de force majeure »
12/03
Annonce de la fermeture des écoles,
collèges, lycées et universités
11/05
Déconfinement progressif
Janvier Février Mars Avril Mai Juin
FIN D’ANNÉE
PRÉPARATION CONFINEMENT UNIVERSITAIRE
ET
Constitution d’une cellule de crise FERMETURE DE CENTRALE MARSEILLE Kit Anticovid remis à chaque salarié –
Centrale Marseille 3 mars : Comité Technique PCA
Reprise sur site partiel
Plan de Continuité des Activités Fermeture de l’école/Vacances –
Déploiement du Télétravail École
Équipe d’Astreinte
et Administration 100 % à distance Préparation de la rentrée
Ouverture du service d’écoute
psychologique à l’ensemble du public
(personnel et étudiants) de l’École
1er Conseil d’Administration à distance
4 | Bilan social 2020 Centrale Marseille20/07
Annonce du port du masque obligatoire
dans tous les lieux clos
01/09
Protocole sanitaire
pour les entreprises
11/09
42 départements
avec circulaire active du virus
et durée d’isolement à 7 jours
17/10
Annonce du couvre-feu de 4 semaines
et appli « Tous anti-covid »
Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre
PRÉPARATION
DE LA RENTRÉE RENTRÉE
RÉOUVERTURE DE CENTRALE MARSEILLE
(avec restrictions partielles et ponctuelles)
Accueil des élèves sur site – Protocole sanitaire
Maintien du Télétravail-École et Administration
Charte TT et instruction des demandes de TT
Adresse mail : référents COVID – gestion des cas contacts et remontée suivi
des signalements auprès du Ministère
CHSCT de proximité tous les 15 jours
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 5EMPLOIS
ET EFFECTIFS
PLAFOND D’EMPLOIS Les ressources propres de l’École centrale de Marseille sont
constituées notamment de la taxe d’apprentissage, des dons
Depuis le passage aux responsabilités et compétences et legs et des droits d’inscription et des recettes sur contrats
élargies (RCE) en 2014, la masse salariale est assortie d’un de recherche publics.
plafond d’emploi de l’établissement. Ce plafond des emplois
correspond à l’ensemble des emplois rémunérés par celui-ci.
Il est fixé par le Conseil d’administration au moment du vote LES EMPLOIS ET LA DOTATION MINISTÉRIELLE
du budget. Depuis 2017, le plafond d’emplois État reste identique.
Il est constitué : Le stock s’élève à 163 ETP.
d’une part du plafond État, limitatif et notifié annuellement
par le ministère, (dit Plafond 1)
2018 2019 2020
et d’autre part du plafond des emplois financés par les
ressources propres de l’école (dit Plafond 2). Emplois
163 163 163
état
Il est exprimé en équivalent temps plein annuel travaillé
(ETPT), ce qui signifie qu’un agent :
est comptabilisé au prorata de son temps de travail
(quotité de travail)
et de sa durée de travail dans l’année (en fonction de sa
date d’arrivée ou de départ, par exemple).
163
Rappel du plafond des emplois
–
Ces emplois sont occupés par des fonctionnaires ou des
contractuels (en CDI ou CDD), et sont répartis en catégories, fixé par l’État (Plafond 1)
corps et grades :
3 catégories :
A (encadrement),
31
B (encadrement intermédiaire) et
C (emplois dits d’exécution).
À l’intérieur de chaque catégorie, des corps le plus
souvent subdivisés en grades. Plafond des emplois fixé
–
Dans chaque corps ou grade, une échelle indiciaire et des par l’Établissement (Plafond 2)
échelons auxquels sont affectés un indice permettant de
calculer la rémunération de l’agent.
Les emplois délégués par le Ministère ne suffisent pas au
185
bon fonctionnement de l’école. C’est pourquoi l’établissement
finance des supports supplémentaires de contractuels sous
plafond d’emploi ressources propres, principalement dans le
domaine de la recherche (et sur des financements fléchés).
ETPT
–
Consommation annuelle moyenne
6 | Bilan social 2020 Centrale MarseilleTABLEAU DES EMPLOIS PRÉSENTÉ
PAR L’ÉTABLISSEMENT À L’APPUI DU BUDGET 2020
L’établissement présente une consommation de 192 ETP
au budget initial. Elle est ramenée à 185 ETP en budget
rectificatif.
Emplois sous Emplois financés Global
Catégories d’emplois Nature des emplois
plafond État (A) hors SCSP (B) (C) = (A) + (B)
Enseignants, Titulaires 67 – 67
Permanents
enseigants-chercheurs, CDI 10 – 10
chercheurs
Non-permanents CDD 5 17 22
Sous-total EC 82 17 99
Titulaires 51 – 51
Permanents
BIATOSS CDI 11 1 12
Non-permanents CDD 10 13 23
Sous-total BIATOSS 72 14 86
TOTAUX 154 31 185
Plafond global des emplois voté par le CA
L’EFFECTIF GLOBAL EN NOMBRE
AU 31 DÉCEMBRE DE CHAQUE ANNÉE
2018 2019 2020
Enseignants 100 102 99
IATS 84 90 85
TOTAL 184 192 184
L’effectif, fin décembre 2020, ne dépasse pas le plafond voté
en Conseil d’Administration
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 7RÉPARTITION GLOBALE DES PERSONNELS RÉPARTITION DES PERSONNELS
TITULAIRES ET NON TITULAIRES ENTRE ENSEIGNANTS ET ADMINISTRATIFS
Répartition stable par rapport à 2019.
Titulaires Enseignants
Non titulaires 63 % IATS 54 %
37 % 46 %
LES EFFECTIFS DES ENSEIGNANTS EN NOMBRE
Plafond 1 Plafond 2
2018 2019 2020
Nature de l’emploi TIT ANT ANT
PR 29 30 28 25 3 0
MCF 38 35 35 30 5 0
PRAG/PRCE 17 15 18 10 8 0
ATER 4 3 2 0 2 0
Doctorant 9 12 12 0 0 12
Post-doctorant 2 6 4 0 0 4
PAST 1 1 0 0 0 0
TOTAL Général 100 102 99 65 18 16
2019 2020
Catégorie
% de % de
de personnel Hommes Femmes Ensemble Hommes Femmes Ensemble
femmes femmes
enseignants
PR TIT 23 3 26 11,53 22 3 25 12
PR ANT 1 0 1 0 3 0 3 0
MCF TIT 24 7 31 22,58 24 6 30 20
MCF ANT 4 0 4 0 5 0 5 0
2d degré TIT 5 5 10 50,00 5 5 10 50
2d degré ANT 5 2 7 28,57 5 3 8 37,5
Autres ANT 19 4 23 17,39 14 4 18 22,2
Total 81 21 102 20,58 78 21 99 21,21
8 | Bilan social 2020 Centrale MarseilleLES EFFECTIFS DES IATS AU 31 DÉCEMBRE
IATS titulaires
2018 2019 2020
Types de personnels CAT.
ETP Nbre ETP Nbre ETP Nbre F H
Ingénieur de recherche A 4 4 3 3 3 3 0 3
Ingénieur d’études A 12,8 13 15 15 14 14 7 7
Assistants ingénieurs A 6,8 7 5,8 6 6 6 3 3
Technicien de recherche B 19,6 20 19,6 20 21 21 18 3
Adjoints technique R et F C 6,6 7 5,4 6 4,8 5 3 2
ITRF 49,8 51 48,8 50 48,8 49 31 18
SGEPES A 1 1 1 1 1 1 1 0
Agent comptable A 1 1 1 1 0 0 0 0
AAENES A 0 0 0 0 0 0 0 0
SASU B 0,8 1 0,8 1 0,8 1 1 0
Adjoints administratifs C 0 0 0 0 0 0 0 0
AENES 2,8 3 2,8 3 1,8 2 2 0
Total titulaires 52,6 54 51,6 53 50,6 51 33 18
IATS non titulaires
Catégorie 2018 2019 2020
de
personnels ETP Nbre ETP Nbre ETP Nbre
A 17 18 22,3 23 18,5 20
B 9,8 10 12,6 13 13,8 14
C 1 2 1 1 0 0
TOTAL 27,8 30 35,9 37 32,3 34
Répartition des IATS titulaires Répartition des IATS non titulaires
Femmes
64,7 %
Hommes
26 %
Femmes
Hommes 74 %
35,3 %
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 9ÉVOLUTION DE LA RÉPARTITION DES IATS
(TIT. ET NON TIT.) PAR CATÉGORIE HIÉRARCHIQUE
On note depuis quelques années la progression de la
catégorie A ainsi que la catégorie B. La catégorie C étant en
régression.
50
40
30
20
10
40 28 10 49 34 7 44 36 5
0
2018 2019 2020
Cat. A Cat. B Cat. C
RÉPARTITION PAR CATÉGORIE ET GENRES
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Femmes Femmes Femmes
56,8 % 83,3 % 60 %
Hommes
16,7 %
Hommes Hommes
43,2 % 40 %
10 | Bilan social 2020 Centrale MarseillePERSONNELS :
TITULAIRES ET NON TITULAIRES
RÉPARTITION ENTRE AGENTS TITULAIRES
ET NON TITULAIRES ÉVOLUTION DE LA RÉPARTITION
DES IATS TIT./NON TIT. EN NOMBRE D’AGENTS
Certaines fonctions sont traditionnellement occupées par
des agents non titulaires : 60
Remplacements ponctuels d’agents malades
50
Attachés temporaires d’enseignement et de recherche
Personnels recrutés sur contrats de recherche... 40
Pour les emplois répondant à un besoin permanent, 30
l’école privilégie le recrutement de titulaires (via mutation,
détachement ou concours). Pour autant, elle s’autorise 20
également le recrutement d’agents non titulaires afin de
répondre à un besoin de compétences ciblées (type L 954-3 10
du Code de l’Éducation).
30 54 37 53 34 51
0
2018 2019 2020
ANT Titulaires
40 %
–
de IATS non titulaires
41 % en 2019
dont
73,5 %
–
de femmes
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 11FEMMES / HOMMES
ÉVOLUTION DE LA RÉPARTITION
HOMMES-FEMMES
Valeurs inchangées par rapport à 2019
60
50
40
30
20
10
57 % 43 % 57 % 43 % 57 % 43 %
0 2018 2019 2020
Hommes Femmes
43 % 68 %
–
de femmes de femmes IATS
–
ensemble des personnels
26 % 21 %
–
de femmes titulaires de femmes
29 % en 2019 –
enseignants-chercheurs
12 | Bilan social 2020 Centrale MarseilleÂGE
PYRAMIDE DES ÂGES
DE L’ENSEMBLE DES PERSONNELS
65 1
et plus 1
60 / 5
64 ans 14
55 / 8
59 ans 21
50 / 17
54 ans 14
45 / 11
49 ans 17
40 / 10
44 ans 12
35 / 11
39 ans 7
30 / 7
34 ans 9
25 / 7
29 ans 8
20 / 2
24 ans 2
-20 -15 -10 -5 0 5 10 15 20 25
Femmes Hommes
46 ans
âge moyen
–
de l’ensemble des personnels
45 ans en 2019
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 13DÉMOGRAPHIE DES IATS
Répartition des IATS
68 % 45,5 ans
– –
de femmes Âge moyen des IATS
68 % en 2019 44 ans en 2019
PYRAMIDE DES ÂGES DES IATS
65 1
et plus 1
60 / 4
64 ans 1
55 / 5
59 ans 5
50 / 13
54 ans 5
45 / 9
49 ans 5
40 / 6
44 ans 5
35 / 9
39 ans 3
30 / 6
34 ans 2
25 / 4
29 ans 0
20 / 1
24 ans 0
-15
Femmes
-12 Hommes
-9 -6 -3 0 3 6
14 | Bilan social 2020 Centrale MarseilleDÉMOGRAPHIE DES ENSEIGNANTS
ET DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS
Répartition des enseignants
21 % 47 ans
–
de femmes Âge moyen
des enseignants /
–
enseignants-chercheurs
21 % en 2019
45 ans en 2019
PYRAMIDE DES ÂGES DES ENSEIGNANTS
ET DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS
65 0
et plus 0
60 / 1
64 ans 13
55 / 3
59 ans 16
50 / 4
54 ans 9
45 / 2
49 ans 12
40 / 4
44 ans 7
35 / 2
39 ans 4
30 / 1
34 ans 7
25 / 3
29 ans 8
20 / 1
24 ans 2
-5
Femmes 0
Hommes 5 10 15 20
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 15RÉPARTITION PAR DOMAINE D’ACTIVITÉ
Répartition en pourcentage par branche
d’activités professionnelles pour les IATS
La BAP J (gestion et pilotage) reste majoritairement
représentée.
BAP J
BAP B Gestion et pilotage
Sciences chimiques - Sciences des matériaux 58,9 %
3,9 %
BAP C
Science de l’ingénieur et instrumentation optique
3,9 %
BAP E
Informatique statistique et calcul scientifique
11,8 %
BAP F
Information, documentation, culture, édition, communication, TICE
5,8 %
BAP G
Patrimoine, logistique, prévention
et restauration
15,7 %
59 % 100 %
– –
des iats en BAP J dont de femmes
16 | Bilan social 2020 Centrale MarseillePAR SECTION CNU
POUR LES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS
TITULAIRES ET ANT
Représentation
Section
Libellé Femmes Hommes Total de la section
CNU
CNU
DROIT, ÉCONOMIE ET GESTION
5 Sciences économiques 0 5 5 8%
SCIENCES
26 Mathématiques appliquées et applications de mathématiques 1 5 6 9%
27 Informatique 0 5 5 8%
30 Milieux dilués et optique 0 2 2 3%
32 Chimie organique, minérale et industrielle 1 7 8 12 %
60 Mécanique, génie mécanique, génie civil 1 12 13 20 %
61 Génie informatique, automatique et traitement du signal 2 9 11 17 %
62 Énergétique, génie des procédés 4 3 7 10 %
63 Électronique, optronique et systèmes 3 6 9 13 %
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 17TEMPS DE TRAVAIL
SERVICE DES ENSEIGNANTS Corps (titulaires Service Effectifs
Potentiel
ET ENSEIGNANTS-CHERCHEURS et non titulaires) annuel en ETPT
Le temps de travail applicable dans la fonction publique PR 192 28 5 376
d’État est de 1 607 heures de travail effectif. Ce temps MCF 192 35 6 720
de travail est composé, pour les enseignants-chercheurs,
pour moitié d’une activité d’enseignement correspondant ATER temps plein 192 2 384
à 192 heures de travaux dirigés (ou toute combinaison Second degré 384 18 6 912
équivalente) et pour moitié d’une activité de recherche,
l’ensemble des activités étant pris en compte pour le suivi TOTAL THÉORIQUE 19 392
de carrière.
Sur cette base et conformément à l’article 7 du décret
n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, une heure de travaux
dirigés en présence d’étudiants correspondants à 4,2 heures
de travail effectif. Différentes activités de responsabilités et
d’accompagnements sont converties en équivalence horaire
d’enseignement et décrites dans un référentiel.
Les enseignants du second degré doivent effectuer un
service annuel de 384 heures de TD.
18 | Bilan social 2020 Centrale MarseillePÉRIMÈTRE DES DONNÉES MISSIONS MISSIONS À L’ÉTRANGER
À L’ÉTRANGER
2018 2019 2020
Le périmètre correspond à tous types de personnels
rémunérés par Centrale Marseille (titulaires, CDD, CDI, 79 79 29
vacataires, post-doctorants, indemnitaires...) et également
des personnels contractuels de laboratoires en cotutelle,
dont les frais de déplacement à l’étranger ont été pris
en charge par Centrale Marseille. Ces personnels ont été NOMBRE DE MISSIONS/DÉPLACEMENT
répartis en catégories : Enseignant/Enseignants-Chercheurs/ PAR CONTINENT
Chercheurs, Enseignant détaché, Administratifs, Doctorant/
Post-Doctorant et contractuels laboratoire. Europe
13 Afrique
Les missions à l’étranger, donnent une indication partielle 7
des moyens déployés dans le cadre de l’atteinte des
objectifs du contrat quinquennal. Le nombre de partenariats
avec des institutions américaines, le nombre de cotutelles
de thèses avec un partenaire international, illustreront
également le rayonnement de l’École.
L’étude est basée sur une population sortante et ne prend Amérique du Nord
pas en compte les missions des invités scientifiques 4
participant à des Workshop organisés sur Marseille, ainsi
que les missions des titulaires d’une carte mission. L’École
en 2020 a pris en charge dans le cadre de la consolidation Amérique du Sud
Asie 3
et du développement de nos partenariats à l’international,
2
29 missions. Ce nombre était de l’ordre de 79 en 2018
et 2019. Les mesures sanitaires en vigueur en raison de la
Covid 19 expliquent la baisse importante de cette activité.
L’équipe enseignante reste cependant majoritairement la RÉPARTITION DES MISSIONS/DÉPLACEMENT
population qui effectue des déplacements à l’étranger. PAR CATÉGORIES
Les missions sont réparties respectivement entre les
femmes et les hommes pour 1/4 et 3/4. Les activités IATS
d’enseignement, de collaboration scientifique, de 21 %
recrutement d’élèves, de conférences, représentent la
majorité des motifs de déplacement. On peut observer que
l’Europe reste la première destination, cependant c’est en
Amérique du Nord que le nombre de jours cumulés est le
plus important. L’obtention par un enseignant-chercheur
de la prestigieuse bourse Fulbright dans le cadre d’une
collaboration aux États-Unis en est l’une des raisons. Une
forte activité en avril/juin et octobre était visible en 2019, Doctorants /Post-Doc
en 2020 celle-ci chute dès le mois d’avril. 21 %
Enseignants / Enseignants-chercheurs / Chercheurs
58 %
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 19RÉMUNÉRATION
CET : COMPTE ÉPARGNE TEMPS Pourcentage de IATS disposant d’un CET
Le Compte Épargne-Temps permet à l’agent de conserver Catégorie C Catégorie A
sur plusieurs années des jours de congés non pris 2,7 % 59,5 %
annuellement. Le CET est plafonné à 60 jours, ce plafond
total du compte est porté à 70 jours temporairement
pendant la crise sanitaire. Les agents déposent au maximum
10 jours par an sur leur CET. En 2020, ce maximum est porté
à 20 jours. Le décret modificatif ne s’applique qu’en 2020.
Catégorie B
Les 15 premiers jours épargnés doivent obligatoirement 37,8 %
être utilisés sous forme de congés. Au-delà, les jours
comptabilisés peuvent être, suivant la demande de l’agent, Nombre de jours cumulés épargnés
pour tout ou partie : 800
Indemnisés
700
- personnel de catégorie A : 135 € / jour
- personnel catégorie B : 90 € / jour 600
- personnel de catégorie C : 75 € / jour
Maintenus sur le CET dans la limite de 10 jours par an, 500
Pris en compte au sein du régime de retraite additionnelle 400
de la fonction publique (RAFP) pour les fonctionnaires.
300
82 jours ont été indemnisés pour la catégorie A, soit
11 070 € et 22 jours pour la catégorie B, soit 1 980 €. 200
23 14
100
611 658 785
0
2018 2019 2020
– –
femmes hommes
Compte Épargne Temps 2018 2019 2020
Nbre de jours épargnés 64 99 268
L’année 2020, par le jeu des confinements successifs, du Nbre de personnes
5 6 9
télétravail et des ASA (Autorisation Spéciales d’Absence) a eu indemnisées
pour impact direct la non prise des jours de congés et une Nbre de jours
capitalisation de ces jours en CET (+ 270 %). 35 47 104
indemnisés
Montant total
3 825 € 5 445 € 13 050 €
indemnisés
Nbre de IATS
31 32 37
disposant d’un CET
% de IATS (TIT et N TIT)
36,90 % 35,56 % 44 %
disposant d’un CET
20 | Bilan social 2020 Centrale MarseilleLes masses financières mentionnées dans le présent chapitre RÉMUNÉRATIONS NETTES MENSUELLES
n’intègrent que la masse salariale effectivement dépensée
au cours de l’année civile 2020, hors reports de charges sur
MOYENNES PAR CATÉGORIE DE PERSONNEL
l’exercice suivant, qui sont quant à eux comptabilisés en (TITULAIRE ET NON TITULAIRE) ET PAR SEXE
supplément dans le compte financier de l’établissement.
Catégorie
Corps
de H F Écart
FONDAMENTAUX personnel
de référence
Avec un montant de 14 130 566 millions d’euros, la masse
Professeur
salariale représente 70 % du budget. 4 326 4 410 84
des universités
La masse salariale est principalement composée des MCF 3 105 3 005 100
dépenses liées aux rémunérations des personnels telles Ens.
PRAG, PRCE,
que les rémunérations principales, les primes et indemnités, 2 683 3 433 750
PAST...
les heures complémentaires et les vacations, les charges
employeurs, les impôts et taxes assis sur les rémunérations. ATER, doctorant 1 724 1 437 287
IGR 4 312 3 954 358
RÉPARTITION DE LA MASSE SALARIALE IGE 2 552 2 397 155
PAR TYPES DE FONCTION IATS
ASI 2 027 1 981 46
Pilotage Technicien 1 941 1 739 202
Recherche 21 % Adjoint
1 819 1 542 277
27 % technique
Support
7% RÉPARTITIONS DES 10 RÉMUNÉRATIONS
LES PLUS ÉLEVÉES ET DES 10 RÉMUNÉRATIONS
LES MOINS ÉLEVÉES DES PERSONNELS PAR SEXE
Formation Hommes Femmes
45 %
Les 10 plus hautes 5 575 3 877
les 10 plus basses 1 440 1 434
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 21RÉMUNÉRATIONS PRINCIPALES MASSE SALARIALE GLOBALE
La rémunération principale des agents titulaires et de
2018 2019 2020
certains contractuels de l’État (leur traitement brut) est
déterminée par leur appartenance à un corps, celui-ci étant Budget
constitué de différents grades et échelons. Chaque échelon 12 083 432 € 12 270 611 € 12 323 172 €
État
est associé à un indice brut, appelé indice de classement. Ress.
1 447 668 € 1 563 581 € 1 807 394 €
À chaque indice brut correspond un indice majoré (Indice propres
Nouveau Majoré ou INM), correspondant à l’indice de Masse
rémunération. Le traitement annuel brut d’un agent est salariale 13 531 100 € 13 834 192 € 14 130 566 €
calculé en multipliant l’INM par la valeur annuelle du point globale
d’indice, qui était fixée depuis le 1er juillet 2010 à 55,5635 €
puis, le 1er juillet 2016, à 55,8972 € et revalorisée depuis le
1er février 2017 à 56,23236 €.
Au sein de l’école, le salaire brut moyen chargé annuel (sur
Budget État, hors primes) s’élève à 73 377 €.
BUDGET ÉTAT (PF1)
2018 2019 2020
Moyen brut Mensuel Annuel Mensuel Annuel Mensuel Annuel
IATS 4 132 € 49 586 € 4 371 € 52 462 € 4 336 € 52 034 €
Enseignants et enseignants-chercheurs 7 777 € 93 334 € 7 877 € 94 525 € 7 893 € 74 720 €
Salaire moyen brut 5 954 € 71 460 € 6 124 € 73 493 € 6 114€ 73 377 €
BUDGET PROPRE (PF2)
2018 2019 2020
Moyen brut Mensuel Annuel Mensuel Annuel Mensuel Annuel
IATS + contrat recherche 4 095 € 40 947 € 3 426 € 41 118 € 3 358 € 40 300 €
Doctorants + Post Doctorants + Enseignants 3 654 € 43 853 € 3 716 € 44 596 € 4 056 € 48 670 €
Salaire moyen brut 3 874 € 42 400 € 3 571 € 42 857 € 3 707 € 44 485 €
22 | Bilan social 2020 Centrale MarseilleRÉPARTITION DES PERSONNELS
SELON LEUR INM
COMPOSITION INDICIAIRE DES ENSEIGNANTS, Nbre Nbre
Indice
ENSEIGNANTS-CHERCHEURS ET IATS majoré
de personnels d’enseignants
administratifs et ens.-chercheurs
(Hors personnel rémunéré forfaitairement)
300-350 3 0
350-400 13 0
400-450 18 1
450-500 9 1
500-550 5 0
550-600 5 0
600-650 3 0
650-700 1 1
700-750 3 5
750-800 1 6
800-850 2 21
850-900 0 4
900-950 0 3
950-1000 0 2
1000-1050 0 4
1050-1100 0 14
1100-1150 0 2
1150-1200 0 1
1200-1250 0 1
1250-1300 0 4
1300-1350 0 4
63 74
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 23RÉGIME INDEMNITAIRE
ET PRIMES
Le régime indemnitaire s’ajoute à la rémunération de Tous les enseignants-chercheurs, les enseignants et les ATER
base et se compose des primes et indemnités versées perçoivent une PRES (prime d’enseignement supérieur et de
conformément aux dispositions réglementaires et recherche), sauf les régimes de rémunération forfaitaires.
législatives qui régissent chaque corps.
La prime d’encadrement doctoral et de recherche (PEDR) :
CONCERNANT LES ENSEIGNANTS prime de recherche dont le versement aux enseignants-
chercheurs est subordonné à une évaluation nationale.
ET ENSEIGNANTS-CHERCHEURS
La prime de charges administrative (PCA) et la prime de
Les enseignants-chercheurs et les enseignants peuvent
responsabilités pédagogiques (PRP) : prime liée à certaines
bénéficier des indemnités suivantes :
responsabilités particulières.
La prime de recherche et d’enseignement supérieur
(PRES) : prime statutaire attribuée automatiquement aux
enseignants-chercheurs et enseignants du second degré
titulaires, ainsi qu’aux ATER.
ÉVOLUTION DES PRIMES VERSÉES AUX
ENSEIGNANTS ET ENSEIGNANTS-CHERCHEURS
Budget État
Primes
2018 2019 2020
Prime de Recherche et d'Enseignement Supérieur (PRES) 97 909 € 100 220 € 108 975 €
Prime d'Encadrement Doctoral et de Recherche (PEDR) 97 675 € 90 600 € 108 975 €
Prime de Responsabilités Pédagogiques (PRP) 2 340 € 0€ 0€
Prime de Charges Administratives (PCA) 6 626 € 15 901 € 13 304 €
Indemnités CNU 3 440 € 4 391 € 2 117 €
Prime d'administration (PA) 27 959 € 27 959 € 27 959 €
Totaux (hors PA et hors CNU) 204 550 € 206 721 € 231 254 €
24 | Bilan social 2020 Centrale MarseilleCONCERNANT LES PERSONNELS ADMINISTRATIFS Le montant de l’IFSE fait l’objet d’un réexamen :
ET TECHNIQUES en cas de changement de fonctions,
Depuis le 1er janvier 2016, le RIFSEEP ou régime indemnitaire au moins tous les 3 ans, en l’absence de changement de
tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise fonctions et au vu de l’expérience acquise par l’agent,
et de l’engagement professionnel, est le nouvel outil
indemnitaire de référence qui remplace la plupart des primes en cas de changement de grade à la suite d’une
et indemnités existantes dans la fonction publique de l’État. promotion.
5 636 €
Le dispositif est centré sur une indemnité principale versée
mensuellement, l’indemnité de fonctions, de sujétions et
d’expertise (IFSE) à laquelle peut s’ajouter un complément
indemnitaire versé annuellement (CIA) en fonction de Montant moyen annuel
–
l’engagement professionnel et de la manière de servir.
Les emplois sont répartis en groupes de fonctions pour du RIFSEEP par agent
l’attribution de l’IFSE et du CIA (le CIA n’est pas obligatoire).
Le montant de l’IFSE est fixé selon le niveau de
responsabilité et d’expertise nécessaire dans l’exercice des
5 515 € en 2019
fonctions.
Les fonctions occupées par les fonctionnaires d’un même Prime IATS
corps sont réparties au sein de différents groupes compte- Montant moyen /
tenu des critères professionnels suivants : Montant Bénéficiaires
agent
fonctions d’encadrement, de coordination, de pilotage ou 2018 358 972 € 68 5 279 €
de conception,
2019 391 599 € 71 5 515 €
technicité, expertise, expérience ou qualification
nécessaire à l’exercice des fonctions, 2020 388 915 € 69 5 636 €
sujétions particulières ou degré d’exposition du poste au
regard de son environnement professionnel.
Des arrêtés ministériels fixent : PRIME COVID
Dans le cadre de la gestion post crise sanitaire, le MESRI a
le nombre de groupes de fonctions dans chaque corps, attribué à Centrale Marseille, une enveloppe financière de
les montants annuels maximum de l’IFSE par groupe de 5 000 € permettant le versement d’une prime exceptionnelle
fonctions, telle que prévue par le décret n° 2020-570 du 14 mai 2020.
les montants annuels maximum de l’IFSE applicables aux 27 personnes ont ainsi perçu une primes de 330 euros.
agents disposant d’un logement de fonction,
les montants minimum de l’IFSE par grade. % de
Nombre Hommes Femmes
femmes
Catégorie A 17 9 8 47
Catégorie B 10 1 9 90
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 25ÉVOLUTION DES PRIMES SUR 3 ANS
400000
350000
300000
250000
200000
150000
100000
50000
212 500 358 972 206 721 391 599 231 254 388 915
0
2018 2019 2020
Primes EC Primes IATS
BONIFICATION INDICIAIRE
NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE
310
La nouvelle bonification indiciaire (NBI) est un complément
indemnitaire, ne concernant que les personnels IATS
titulaires, lié à la nature de l’emploi effectivement occupé.
Le bénéfice de la NBI est donc attaché à l’exercice d’une points de NBI attribués à l’école
–
responsabilité ou d’une technicité particulière.
(sur les 370)
La NBI se concrétise par une dotation supplémentaire en
points d’indices. Elle rentre donc en compte pour le calcul de
la retraite.
L’établissement est doté de 370 points de NBI et attribue
12 NBI.
26 | Bilan social 2020 Centrale MarseilleMOUVEMENT DES PERSONNELS ET PROMOTIONS
ENSEIGNANTS ET ENSEIGNANTS-CHERCHEURS
LES ENTRÉES
Titulaires enseignants-chercheurs
Nombre Nombre Nombre Type
Corps Section
de candidatures de dossiers retenus d’EC recrutés de recrutement
PR 63 1 1 1 homme Externe
Non titulaires ater
Quotité Nombre Nombre
Corps Section
de recrutement de candidatures d’ATER recrutés
ATER 32 100 % 1 1 femme Renouvellement
ATER 62 100 % 1 1 femme Renouvellement
Non titulaires enseignants (2nd degré) et enseignants-chercheurs
Quotité
Corps Section Statut Nombre
de recrutement
PR 60 50 % CDD 1 homme
PRAG Sciences 50 % CDD 1 homme
humaines
et sociales
PRAG Anglais 100 % CDD 1 femme
LES MOUVEMENTS ET PROMOTIONS
Nombre de promouvables Nombre de candidats Promus au titre du CNU Promus au titre de l’Etb Total
MCF
8 1 0 1 1 homme
PR
20 6 0 0 0
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 27PERSONNELS ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES
LES ARRIVÉES ET DÉPARTS DES PERSONNELS
Les entrées Les sorties
Titulaires 2 recrutements par concours 1 détachement homme cat. A
2 concours interne cat. A (1 homme) et cat. B (1 femme) 1 démission homme
1 détachement femme cat. B
Agent non-titulaire 5 recrutements 6 sorties
4 agents cat. A (2 hommes et 2 femmes) 4 agents (1 homme et 3 femmes) cat. A
1 agent cat. B (1 femme) 2 agents femme cat. B
LES PROMOTIONS
Promotion de corps Promotion de grade Examen professionnel
par listes d’aptitudes par tableaux d’avancement
Titulaires 0 promotion 1 promotion en ADT P1C (1 homme) 1 promotion en TCH CS (1 femme)
1 promotion en IGE HC (1 femme)
LA MOBILITÉ INTERNE
Catégorie
Titulaires 1 agent de catégorie B (femme)
Agent non titulaire 1 agent de catégorie A (femme)
LES RETRAITES
Catégorie
Enseignants 0
IATS 1 agent de catégorie B (femme)
28 | Bilan social 2020 Centrale MarseilleFORMATION PROFESSIONNELLE
La formation professionnelle et continue des personnels
est une des dimensions de la politique des ressources
humaines. Elle se traduit par un plan de formation établi
chaque année en tenant des axes, priorités et orientations
stratégiques de l’établissement.
Il prend en compte les besoins locaux exprimés par les
agents, notamment dans le cadre de l’entretien annuel de
formation (EAP), ainsi que les besoins de la direction.
Ce plan se traduit également par un budget alloué à
la formation qui permet la prise en charge des frais
d’inscriptions ainsi que les frais de missions associés.
EFFECTIFS FORMÉS IATS
RÉPARTITION DES FORMATIONS 77 Hommes
Femmes
–
PAR CATÉGORIE D’AGENT 59
agents 18
2018 2019 2020
Agents de catégorie A 30 55 69
Agents de catégorie B 23 30 31
Agents de catégorie C 7 3 3
Personnels école 60 88 103
Enseignants
26 Femmes
–
10
agents
Hommes
16
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 29NOMBRE D’AGENTS AYANT SUIVI AU MOINS Catégorie A Femmes
UNE FORMATION (HORS CONGÉS DE FORMATION,
BILANS DE COMPÉTENCES ET VAE) RÉPARTIS 69 38
–
PAR CATÉGORIE STATUTAIRE ET SEXE Hommes
agents 31
Enseignants et IATS
2020
Catégorie %
43 26
Hommes Femmes Total
de femmes
A 31 38 69 55
– –
B 3 28 31 93
IATS enseignants
C 0 3 3 100
31 en 2019 24 en 2019
Enseignants
2020
Catégorie %
Hommes Femmes Total Catégorie B Hommes
de femmes Femmes
3 28
A 16 10 26 38,4
31
–
IATS
agents
2020
Catégorie %
Hommes Femmes Total
de femmes
A 15 28 43 65
B 3 28 31 93
C 0 3 3 100 Catégorie C
3 3 0
– – –
agents femmes hommes
3 en 2019 0 en 2019
30 | Bilan social 2020 Centrale MarseilleHEURES
ET THÉMATIQUES DE FORMATION
En 2020, les confinements successifs et le développement
du télétravail ont accéléré la transformation numérique des
organisations, touchant également la formation.
115 stagiaires ont suivi une formation à distance.
LES STAGIAIRES
Un stagiaire : un agent est compté autant de fois qu’il a suivi
de formations. En nombre d’agents (un agent est compté une 183 115
stagiaires
–
250 fois s’il a suivi une ou plusieurs formations) : 103 agents ont stagiaires dont en formation
–
suivi au moins une action de formation.
à distance
200
150
100
50
136 204 183
0
2018 2019 2020
5000ÉVOLUTION DU NOMBRE D’HEURES DE FORMATION CONGÉ DE FORMATION
ENSEIGNANT-CHERCHEUR : LE CRCT
4000 2018 2019 2020
1 semestre 1 semestre 0 semestre
3000
2000
1000
1 710 4 323 3 765
0
2018 2019 2020
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 31RÉPARTITION DES HEURES DE FORMATION RÉPARTITION DES STAGIAIRES EN FORMATION
PAR THÉMATIQUES PAR THÉMATIQUES
Secourisme, hygiène Secourisme, hygiène et sécurité
et sécurité 1 % Préparation concours 5%
4%
Management / Préparation
coaching Langues concours
13 % vivantes 11 %
26 %
Métiers
12 %
Langues Management /
vivantes Métiers
coaching
70 % 44 %
14 %
DÉPENSES DE FORMATION
ÉVOLUTION DES DÉPENSES DE FORMATION
Durant cette période, le déploiement des ressources
numériques et des offres de formation a facilité l’accès du PAR NATURE
60000
plus grand nombre, à moindre coût, et nous incite à repenser
53 719
le plan de formation 2021/2022 et les suivants.
80000 ÉVOLUTION DES DÉPENSES DE FORMATION 50000
70000
40000 41 167
60000
30000
50000
25 853
40000 20000
30000 10000 4 755
3 455 1 264
20000
0
10000 2018 2019 2020
47 115 61 624 27 116
0
2018 2019 2020 Frais de déplacement Achat de formation
32 | Bilan social 2020 Centrale MarseilleCONDITIONS DE TRAVAIL, D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ
TÉLÉTRAVAIL
2020 : À L’ÉPREUVE DU TÉLÉTRAVAIL La charte sur le Télétravail de 2019 a donc été revisitée
en 2020 pour aménager les conditions de travail et répondre
Si depuis plusieurs années, les organisations questionnaient au mieux à ces questions. En septembre 2020, 68 agents
et expérimentaient de nouvelles formes de travail à distance, confirmaient leur souhait de maintenir une partie de leur
la question du télétravail est arrivée récemment dans les activité en télétravail.
services publics via un décret de 2016 (décret
n° 2016-151 du 11 février 2016) venant encadrer les Sur les consignes gouvernementales dès octobre 2020,
conditions d’exercice du télétravail dans la fonction publique. l’ensemble des agents ont été invités à poursuivre leur
activité en hybride.
Le sujet a été abordé sérieusement en 2019 à Centrale
Marseille avec les élus du CT et de la CPE. Le recours au télétravail à Centrale Marseille a ainsi participé
à la démarche de prévention du risque d’infection en limitant
Un accord sur le télétravail contenant un minimum les déplacements et la densité des agents dans les locaux
d’obligations de la part de l’employeur, en particulier, sur professionnels.
les coûts et les frais engagés par l’agent et la question
du matériel a été trouvé. Ainsi, 2019 a vu la rédaction de
la première charte Télétravail et l’arrivée des premières
... au télétravail choisi
demandes (7 demandes et 5 accords). Après une année 2020 « expérimentale », les
représentations comme les organisations de travail ont «
La crise sanitaire a donné un coup d’accélérateur à ce bougé ». Un consensus est posé autour du télétravail qui
mouvement qui s’est traduit par la multiplication des devient un mode d’organisation du travail quasi « normal »
modalités d’organisation du travail comme par une lorsqu’il est limité à 1 ou 2 jours par semaine.
modification profonde des représentations du travail et de
ces modalités d’exercice. Le CHSCT a été régulièrement Néanmoins, de nouvelles questions restent ouvertes :
consulté sur la pratique du télétravail à Centrale Marseille. comment organiser le travail en commun, quels leviers pour
maintenir la cohésion et la qualité des coopérations, quelles
Du télétravail subi et confiné... formes d’interactions, d’échanges et de négociation garantir,
comment mieux accompagner les managers ?
L’exercice du confinement général de la population durant
2 mois a contraint ‘établissement, dans son obligation de
continuité de ses activités de service public à déployer, NOMBRE D’AGENTS
dans la mesure du possible, une réponse rapide et massive 80 AYANT BÉNÉFICIÉ DU TÉLÉTRAVAIL
d’outils mais également d’accompagnement.
70
S’il fallait obéir aux exigences sanitaires, il a fallu également,
et dans le même temps : 60
Accompagner et former aux nouvelles pratiques par des 50
séquences de formation.
40
Anticiper les nouvelles inégalités liées au télétravail
(notamment en période de confinement). 30
Anticiper et prévenir les risques psycho-sociaux lié à
l’isolement par exemple. 20
10
5 68
0
2019 2020
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 33SANTÉ ET SÉCURITÉ
LES MOYENS EN MATIÈRE DE SANTÉ SES PRINCIPALES MISSIONS
ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL L’article 47 du décret du 28 mai 1982 indique que le CHSCT
Le domaine de l’hygiène et la sécurité est assuré par a pour missions :
différents acteurs au sein de l’École centrale de Marseille. de contribuer à la protection de la santé physique et
Les sauveteurs secouristes du travail, le CHSCT, l’assistante mentale et de la sécurité ;
sociale le médecin de prévention et le conseiller de
prévention. Le poste de conseiller de prévention est vacant, de contribuer à l’amélioration des conditions de travail,
son recrutement est en cours. notamment en vue de faciliter l’accès des femmes à
tous les emplois et de répondre aux problèmes liés à la
La médecine de prévention est assurée par Aix-Marseille maternité ;
Université via une convention.
de veiller à l’observation des prescriptions légales prises
Les agents se rendent sur le site de Saint-Jérôme pour en ces matières.
effectuer leur visite médicale.
L’assistante sociale reçoit sur le site de l’École les agents à
3
raison de 2 permanences (1/2 journée) par mois.
Les sauveteurs secouristes sont régulièrement formés aux
–
premiers secours.
réunions du CHSCT
Les assistants de prévention sont répartis dans les
laboratoires et les services.
Le CHSCT, instance représentative du personnel sur ces 3 en 2019
questions, s’est réuni 3 fois en 2020.
12
SAUVETEURS PAR CATÉGORIE ET PAR SEXE
2020
Catégorie % réunions de CHSCT de proximité
–
Hommes Femmes Total
de femmes
dit « informel »
A 12 15 27 55,55 %
B 2 11 13 84,61 %
C 0 3 3 100 %
Exercices « alerte incendie » 43
personnels de l’école
–
Nous n’avons pas pu réaliser d’exercice « alerte incendie »
ni formé de nouveaux SST cette année. Sauveteurs Secouristes au Travail (SST)
48 en 2019
34 | Bilan social 2020 Centrale MarseilleLA MÉDECINE DE PRÉVENTION
L’ensemble des personnels rémunéré par l’école bénéficie 87 %
–
de la médecine de prévention. Celle-ci s’exerce par le biais
d’une convention avec le service de médecine de prévention de visites médicales réalisées
d’Aix-Marseille Université, et dans le respect des conditions
prévues par le décret modifié du 28 mai 1982 précité. Elle
concerne notamment : 91 % en 2019
Les agents relevant de la SMP (surveillance médicale
particulière) – art. 24
Les agents relevant de la surveillance quinquennale –
Bilan d’activité 2018 2019 2020
art. 24-1.
Nombre de convocations
Les visites à la demande – art. 22., des agents, de 53 34 15
envoyées
l’administration, du médecin de prévention
Dont absences 5 3 2
Les délivrances d’avis (soit sur dossier ou suite à visite
médicale) – dont excusées 4 1 0
Les études de postes – art. 21 (tiers temps) – dont non excusées 1 2 0
Les visites de locaux – art. 21 (tiers temps)
– dont reportées 0 0 0
Dont visites réalisées 48 31 13
Les actions collectives de prévention – art. 21 (tiers temps)
Typologie des visites
La participation aux comités d’hygiène et de sécurité et
aux groupes de travail de cette instance. – art. 31. Visite périodique 19 6 1
La participation aux réunions organisées à l’initiative de – dont personnels à risques 10 3 0
l’établissement mandant. Visite d’embauche 1 4 0
Les personnels « à risque » ou prioritaires sont les Visite ouverture de dossier
personnels exposés au risque chimique d’une part, 7 7 0
(après 6 mois)
travaillant dans les laboratoires d’autre part, et tous les Appel téléphonique 0 0 0
personnels exerçant des métiers techniques et manuels.
Visite à la demande
En 2020, la majorité des visites médicales a été réalisée en 9 7 2
du médecin
téléconsultation. Le nombre de convocations a été fortement Visite à la demande
impacté par la situation sanitaire liée à la COVID 19. 6 4 3
du salarié
Téléconsultation
– – 1
visite périodique
Téléconsultation ouverture
– – 3
de dossier
Téléconsultation
– – 2
à la demande de l’agent
Téléconsultation
– – 1
à la demande du médecin
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 35MOTIFS DE SURVEILLANCE MÉDICALE
PARTICULIÈRE SUIVANT LE RAPPORT
DE LA MÉDECINE DE PRÉVENTION
DES PERSONNELS
Femmes Hommes Total
Risques
Risques chimiques 1 4 5
Risques cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques 1 1 2
Risques physiques laser 2 4 6
Risques physiques bruit 0 1 1
Risques Rayons X et substances radioactives 0 1 1
Risques biologique 1 0 1
Psychopathologie
Pathologie mentale 1 1 2
Risque souffrance au travail 8 5 13
Souffrance au travail 0 1 1
Risques traumatiques 2 1 3
Risques de roubles musculosquelettiques 1 2 3
Risques mission 1 1 2
Surveillance post-exposition à des CMR 0 1 1
Pathologies particulières
Affection cardiovasculaire 0 1 1
Autres affections 2 4 6
Handicap 1 2 3
Femmes enceintes 2 0 2
36 | Bilan social 2020 Centrale MarseilleABSENTÉISME
NOMBRE D’ARRÊTS DE TRAVAIL (CMO, CLM,
CLD, MATERNITÉ, PATERNITÉ, TEMPS PARTIELS
100 THÉRAPEUTIQUE)
80
94 %
–
60 d’arrêts de maladie ordinaire
40 70 % en 2019
20
0
84
2018
67
2019
68
2020 1,5 %
–
Il y a lieu de distinguer l’absentéisme dit « incompressible »
d’arrêts de temps partiel thérapeutique
de l’absentéisme « compressible ». L’absentéisme
incompressible concerne les absences non susceptibles d’être
diminuées par une action de l’établissement. Il concerne : 23 % en 2019
Les congés légaux et leurs extensions,
Les congés pour formation,
Les congés maternité et d’adoption,
Les congés pour évènements familiaux, 3%
–
Les congés de longue durée (CLM et CLD), d’arrêts de congé maternité
Les congés inhérents à des fonctions électives.
L’absentéisme compressible concerne les absences dont
l’évolution ou l’importance au regard de niveaux donnés est
7 % en 2019
susceptible d’avoir en partie pour origine des causes et des
circonstances inhérentes aux conditions de travail et/ou aux
1,5 %
modalités de gestion administrative des congés concernés.
Il concerne :
–
Les congés de maladie ordinaire,
Les accidents de service ou de trajet, d’arrêts de congé de paternité
Les absences non autorisées,
Les jours de grève. 0 % en 2019
Bilan social 2020 Centrale Marseille | 37Sur 2020, on note un nombre d’arrêts de travail relevant
du congé ordinaire de maladie qui reste inchangé et une
augmentation du nombre moyen de jours d’arrêts.
RÉPARTITION DES CONGÉS POUR RAISON
DE SANTÉ PAR CATÉGORIE DE PERSONNEL
ET SELON LE SEXE EN NOMBRE D’AGENTS
Personnels enseignants Personnels IATS Ensemble
Homme Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
Maladie ordinaire 2 2 7 14 9 16
CLM / CLD 0 0 0 0 0 0
MP / AT 0 0 0 1 0 1
Congé maternité 0 0 0 2 0 2
Congé paternité et d’accueil 0 0 0 1 0 1
Congé adoption 0 0 0 0 0 0
Congé de solidarité familiale 0 0 0 0 0 0
Ensemble des congés 2 2 7 18 9 20
RAISONS DE SANTÉ
2018 2019 2020
Nbre Nbre Nbre Nbre Nbre Nbre Nbre Nbre Nbre
d'agents d'arrêts de jours d’agents d’arrêts de jours d'agents d'arrêts de jours
Congé maladie 25 69 797 40 64 674 25 64 1 067
Congé longue maladie 2 2 191 0 0 0 0 0 0
Congé longue durée 1 1 87 0 0 0 0 0 0
Congé maternité 3 3 336 2 2 67 2 2 231
Congé paternité 1 1 11 0 0 0 1 1 11
Temps partiel
4 8 593 1 1 225 1 1 142
thérapeutique
Totaux 36 84 2 015 43 67 966 29 68 1 451
38 | Bilan social 2020 Centrale MarseilleÉVOLUTION MENSUELLE
DU NOMBRE D’ARRÊTS DE MALADIE ORDINAIRE
10 10
10
8 8
7 7
6 6
6
4 4
3
2
1 1 1
0
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Le registre Hygiène et Sécurité, mis en place depuis 2007,
SUITE À ACCIDENTS DE TRAVAIL, DE TRAJET recense tous les dysfonctionnements susceptibles
OU MALADIES PROFESSIONNELLES d’engendrer un risque pour les personnels et les étudiants,
et la question est régulièrement évoquée lors de la tenue du
Les accidents de travail sont des accidents survenus sur le
comité hygiène et sécurité.
lieu de travail et pendant les heures de travail.
Les accidents de trajet, qui sont considérés comme des AUTRES MOTIFS D’ABSENCES (EN JOURS)
accidents de travail, sont quant à eux des accidents
survenus pendant le trajet entre : 2018 2019 2020
le domicile et le lieu de travail Grève 8 10 0
le lieu de travail et le lieu de restauration. Jours de congés
48 49,5 23,5
pour garde d’enfants
Les accidents de travail et de trajet doivent faire l’objet d’une
déclaration spéciale auprès de l’employeur (et à la sécurité
sociale pour les personnels contractuels) et ils peuvent
donner lieu à des congés.
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