BUT1-DUT2 GEA - 2021-2022 LIVRET D'ACCUEIL ÉTUDIANTS - Université Jean ...
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LIVRET D’ACCUEIL
ÉTUDIANTS
2021-2022
BUT1-DUT2
GEA
A. TABLE DES MATIERES
A. TABLE DES MATIERES ........................................................................................................... 2
B. MEMENTO ........................................................................................................................... 3
C. PRESENTATION DE L’I.U.T. de SAINT-ETIENNE ....................................................................... 4
D. LE DEPARTEMENT................................................................................................................. 5
E. LA VIE ETUDIANTE ................................................................................................................ 6
Les délégués des étudiants ...................................................................................................... 6
L'association Etudiante au sein du département ....................................................................... 6
Le Bureau Des Etudiants (B.D.E.) .............................................................................................. 6
L’infirmerie .............................................................................................................................. 6
Le médiateur de l’Education Nationale ..................................................................................... 7
Le fonds d’aide sociale (F.A.S.) .................................................................................................. 7
F. LES ETUDES .......................................................................................................................... 7
Etudes et emplois du temps ..................................................................................................... 7
La sécurité ..............................................................................................................................11
Le règlement général des études.............................................................................................11
Réclamations ..........................................................................................................................17
G. LE REGLEMENT INTERIEUR de L’I.U.T. ...................................................................................17
H. DISPONIBILITES DES TEXTES DANS LEUR INTEGRALITE ..........................................................19
I. ANNEXES.............................................................................................................................19
2B. MEMENTO
I.U.T. de Saint-Etienne – http://www.iut.univ-st-etienne.fr/
28 avenue Léon Jouhaux – 42023 Saint-Etienne cedex 2
04 77 46 33 00 - Iut-ste@univ-st-etienne.fr
Président du Conseil : Laurent Mari
Directrice : Magali Chaudey
Directeur Adjoint : Laurent Marconnet
Responsable Administrative : Mireille Forissier
Chargée de mission Vie étudiante : Aude Désert
Chargé de mission Communication : Thierry Brunel
Chargé de mission Formation Continue Alternance : Francis Vocanson
Service Contact Horaires d’ouverture
8h00 – 17h30 (17h00 le vendredi)
Bibliothèque 04 77 46 33 34
(bât. B)
04 77 46 34 81 8h-12h30 / 13h15-18h (17h05 le vendredi)
Infirmerie –
07 84 06 24 15 hors vacances scolaires
Référent handicap
christel.pfister@univ-st-etienne.fr Fermée le jeudi après-midi (bât. H)
04 77 46 33 21 8h30 - 12h30 / 13h30 - 16h30
Service Formations et
iutse-formation@univ-st-etienne.fr Fermeture au public
Entreprises (SFE)
mardi et jeudi après-midi (bât. A)
04 77 46 33 29 8h30 - 12h30 / 13h30 - 16h30
Service Communication
(bât. A)
Service Informatique 04 77 46 37 10 8h00 - 18h30 (17h00 le vendredi)
(SIMMAV) (bât. B)
04 77 46 33 15 8h00 – 12h15 / 13h30 – 17h30
Relations Internationales
Fermeture au public le vendredi a-midi
(RI)
(bât. A – 1er étage)
04 77 46 37 98 12h - 13h30 mardi et jeudi
Permanence du SUAPS
Bureau du SUAPS au Centre de Vie (bât. E)
Bureau des Etudiants (BDE) 04 77 46 37 99 Local BDE au Centre de Vie (bât. E)
Cafétéria IUT ouverte hors vac. scolaires
du lundi au vendredi de 7h30 à 14h30
(Déjeuner de 11h30 à 14h00)
CROUS Restaurant Universitaire Faculté des sciences
Restauration ouvert du lundi au vendredi de
11h30 à 13h30 et de 18h30 à 19h30,
le samedi de 12h00 à 13h00.
Paiement par carte IZLY
3C. PRESENTATION DE L’I.U.T. de SAINT-ETIENNE
Créé en 1967, l'I.U.T., composante de l'Université Jean Monnet, dispense un enseignement supérieur
en formation initiale, alternée et continue destiné à préparer et délivrer des Diplômes Universitaires
de Technologie (DUT), Bachelor Universitaire de Technologie (B.U.T.), Licences Professionnelles (LP)
et Diplômes d’Université (DU). Ce qui représente environ 2200 étudiants.
L'I.U.T. de Saint-Etienne est dirigé par une directrice élue assistée par une équipe de direction,
composée d’un directeur adjoint, de chargés de missions, d’un responsable administratif, d’un
responsable financier et patrimoine, et des chefs de départements.
Le Conseil d’I.U.T. présidé par un représentant des milieux professionnels, définit la politique
générale de l'I.U.T. dans le cadre de celle de l’université et de la réglementation nationale en vigueur.
Il exerce ses fonctions dans tous les domaines qui intéressent la pédagogie, les finances, la vie
matérielle et le rayonnement de l’I.U.T.
L’I.U.T. s’est inscrit dans une démarche de campus écoresponsable : A l’origine, des projets inter-
départements dont l’objectif au départ (2015) était de faire interagir les étudiants de plusieurs
départements sur une même problématique pour leurs projets tutorés et/ou projets d’entreprises.
Aujourd’hui, des projets où peuvent s’impliquer étudiants et personnels de l’IUT :
• Un engagement Zérophyto,
• La mise en place d’un éco-pâturage, avec les moutons de Soay (en haut de l’I.U.T.),
• Un Jardin partagé, sur lequel vous pouvez prendre part à l’expérience (contacter iut-
ste@univ-st-etienne.fr),
• Des actions pour la biodiversité :
- trois ruches : les visites du rucher sont possibles, accompagnées par un apiculteur
(demande à effectuer auprès de iut-ste@univ-st-etienne.fr).
- des hôtels à insectes,
- et bientôt, des nichoirs…
• La gestion des déchets : L’opération de mise en place des équipements de tri est aujourd’hui
réalisée. Le recyclage des mégots pour les transformer en mobilier urbain est en cours. Nous
comptons sur l’implication de tous au quotidien !
Un petit rappel sur les principes de tri (intérieur comme extérieur) car une erreur sur le
contenu des poubelles jaunes et bleu remet en question le tri effectué (Saint-Étienne
Métropole ne relève pas les containers JAUNE ou BLEU s'ils contiennent d'autres déchets
que ceux indiqués, ou mis dans des sacs en plastiques opaques) :
- Poubelle JAUNE : papier, emballages plastiques (type bouteilles), emballages en métal
(type canette). Attention pas de gobelet ou couverts en plastique... ;
- Poubelle BLEU : papier ;
- Poubelle GRISE : tout ce qui n'est pas recyclable. Pour les personnes souhaitant trier les
déchets organiques, un composteur est installé au jardin partagé (au-dessus du bâtiment
E) ;
- Poubelle GOBELETS PLASTIQUES : auprès des distributeurs automatiques de boissons, ne
mettre que des gobelets plastiques (tout autre élément empêche le recyclage des gobelets) ;
4- Pour le VERRE : le container se trouve en face de l’arrêt de bus.
Ces engagements ont permis à l’IUT d’être récompensé en février 2020 par l’attribution du
« Trophée des Campus Responsables Francophones » catégorie « Implication des Etudiants »,
organisé par l’association Utopies en collaboration avec le Ministère de la Transition Ecologique et
Solidaire.
L’IUT et ses étudiants ont également initié des projets solidaires :
• Trois distributeurs de protections périodiques sont à votre disposition dans les sanitaires
des bâtiments E (Centre de Vie), F (Niveau 2), I (hall des amphis).
• Deux casiers solidaires dont le principe reste ‘Tu peux donner, tu donnes ; Tu as besoin, tu
prends.’ sont mis en place sur les parkings haut (arrière de la Cafét’U), et bas (côté escalier
administration).
Des idées et suggestions : des boites à idées sont à disposition au niveau des casiers solidaires.
D. LE DEPARTEMENT
L’I.U.T. est composé de 7 départements :
Département GACO - Gestion Administrative et Commerciale des Organisations 04 77 46 33 81
Cheffe de département : Martine Laurent
Département GBGE - Génie Biologique (option Génie de l'Environnement) 04 77 46 33 41
Chef de département : Sébastien Bringer
Département GEA - Gestion des Entreprises et des Administrations 04 77 46 33 61
Chef de département : Laurent Marconnet
Département GEII - Génie Electrique et Informatique Industrielle 04 77 46 34 01
Chef de département : Nicolas Gessen
Département GMP - Génie Mécanique et Productique 04 77 46 34 21
Chef de département : Vincent Vérilhac
Département MP - Mesures Physiques 04 77 46 34 41
Cheffe de département : Muriel Clerc
Département TC - Techniques de Commercialisation 04 77 46 34 61
Chef de département : Pascal Galonnet
Les instances du département - Extrait des statuts – titre 4 – Le département :
Le.la Chef.fe de Département est assisté.e d’un Conseil de Département, d’un Conseil Restreint et
d’un Conseil Pédagogique.
Le Conseil de Département a vocation à se prononcer sur toutes les questions pédagogiques et
matérielles intéressant la vie du Département.
Le Conseil Restreint a pour mission d'assister le.la Chef.fe de Département pour le fonctionnement
courant du Département. Au moins quatre étudiants ou étudiantes élus chaque année par leurs
camarades (suivant scrutin organisé par le département) font partie de ce conseil.
5Le Conseil Pédagogique est consulté sur toutes les questions concernant exclusivement la
pédagogie.
E. LA VIE ETUDIANTE
Les délégués des étudiants
Chaque groupe de TD de 1ère et 2ème année élit le plus rapidement possible un délégué et un
suppléant qui assurent le lien entre le personnel, les professeurs et les étudiants. Ils seront
chargés de diffuser toutes les informations émanant de l'administration du département, de
participer aux conseils restreints du département, en cours d'année, et de transmettre si
nécessaire à l'administration du département une demande d'entrevue ou des informations
relatives à la vie du groupe de T.D.
L'association Etudiante au sein du département
Chaque année, un groupe d'étudiants élu par l'ensemble de la promotion prend en charge la
gestion de l'association étudiante du département. Elle assure l'accueil des étudiants de 1ère
année et l'animation de la vie étudiante du département. Elle dispose d'un local dans le
département.
Le président de l'association doit rendre des comptes au chef de département et au professeur
chargé du suivi de l'association par un bilan d'activité et un bilan financier. Il peut en outre obtenir
une subvention de fonctionnement des instances dirigeantes, s'il en fait officiellement la demande
motivée, en temps voulu.
Le Bureau Des Etudiants (B.D.E.)
Le BDE n'est pas une structure strictement interne au département. Il s'agit d'une association
regroupant des étudiants issus des différents départements de l'I.U.T, qui prend en charge les
manifestations communes dans lesquelles l'image de l'I.U.T est engagée à l'extérieur (journée
sportive, journée d'intégration, opérations humanitaires...)
Chaque département peut donc y être représenté par un membre de l'association du département
ou tout autre étudiant. Le BDE, après consultation des différentes associations de l'I.U.T.
coordonne les manifestations et propose au directeur de l'I.U.T. un calendrier d'animations.
Le BDE de l’I.U.T. dispose d’un local au bâtiment E – derrière le centre de vie.
L’infirmerie
Au-delà des éventuels soins paramédicaux, l’infirmière est à votre écoute au bâtiment H, pour
toutes questions concernant votre bien-être physique, social et psychologique. Elle est également
référente Handicap pour l’IUT.
Vous pouvez venir parler de vos difficultés, une orientation ou un conseil pourront vous être
proposés.
6Le médiateur de l’Education Nationale
Il est porté à la connaissance des étudiants l’existence du réseau des médiateurs de l’Education
Nationale. Le médiateur est une instance qui peut être sollicitée en cas de désaccord avec une
décision ou de conflit avec un membre de l'administration.
Toute information nécessaire est disponible sur le site :
https://www.education.gouv.fr/cid256/coordonnees-du-mediateur-de-l-education-nationale-
et-des-mediateurs-academiques.html
Le fonds d’aide sociale (F.A.S.)
Le F.A.S. est une association d’aide aux étudiants et aux personnels. Elle est financée par les dons
de tous. Son action est notamment de venir en aide aux étudiants en difficulté financière.
Chaque département a un correspondant que vous pouvez joindre autant pour participer à l’action
que pour en bénéficier :
- GACO : Sylvie Morazzani
- GBGE : Solange Benabdeslam
- GEA : Béatrice Brosse
- GEII : Stéphanie Raberin
- GMP : Charlotte Ribeyron
- MP : Edmée Bacher
- TC : Nelly Dos Santos
- Administration : Océane Vercasson
- Infirmerie : Christel Pfister
F. LES ETUDES
Etudes et emplois du temps
Les enseignements sont assurés, en I.U.T., par trois catégories de personnels :
Des enseignants et enseignants chercheurs titulaires eux-mêmes issus de l'enseignement
supérieur ou secondaire ;
Des enseignants vacataires, issus d'établissements supérieurs ou secondaires extérieurs ;
Des vacataires "professionnels", issus d'entreprises ou d'administrations et chargés
d'enseignement à l'I.U.T.
(en ANNEXE 2, vous trouverez la composition de l’équipe pédagogique du département)
La formation en B.U.T. comprend :
un contrôle continu des connaissances tout au long des 6 semestres qui comprend les
devoirs surveillés, les évaluations au cours des séances de T.P., ainsi que toute autre
évaluation (par exemple, interrogations en TD) ;
des projets tuteurés réalisés en groupe (*PTUT) ;
des projets personnels et professionnels ;
7 des travaux pluridisciplinaires de synthèse ;
des travaux en laboratoires de langues ;
des travaux en salles informatiques.
Les moyens mis en œuvre permettent une formation :
équilibrée entre théorie et pratique ;
intensive ;
adaptée aux besoins de l'environnement professionnel ;
ainsi qu'un réel apprentissage de l'autonomie, du travail en groupe et de la prise de
responsabilités.
L'aboutissement de cette formation est le stage-intervention de fin de deuxième année, pendant
lequel l'étudiant doit démontrer son aptitude à s'adapter rapidement à l'environnement de
l'entreprise, à analyser le problème posé, à proposer des solutions opérationnelles.
(*) Les PTUT : Les projets tutorés sont réalisés par des groupes d’environ quatre étudiants en
relative autonomie, ils impliquent un temps de travail important en dehors des enseignements
prévus dans l'emploi du temps (120 heures en première année, 180 en seconde année). Ils peuvent
comprendre des visites d’entreprises, des conférences, des jeux d’entreprise et simulations, des
recherches documentaires, bibliographiques et des enquêtes de terrain, des missions débouchant
sur la résolution de problèmes concrets (études, organisation de manifestations,…)...
Si dans ce cadre, vous devez organiser des activités au sein de l’I.U.T., la direction doit absolument
être informée par mail à iut-ste@univ-st-etienne.fr (votre tuteur devant être en copie du mail) en
explicitant très précisément le projet, le contexte et les besoins :
- dans les 7 jours avant la manifestation pour des récoltes de fond, sur la base du formulaire
que vous trouverez sur l’intranet des étudiants (http://www.iut.univ-st-
etienne.fr/fr/intranet-des-etudiants-de-l-iut-de-saint-etienne.html) ;
- au minimum 1 mois avant la date prévue pour des manifestations type remise de prix…
Pour tout événement qui met en jeu l’image de l’I.U.T. ou qui, en raison des personnalités
invitées, requiert la présence du directeur, il est impératif d’une part de fixer la date au regard de
l’agenda du directeur et d’autre part de prendre rendez-vous avec le chargé de mission
communication.
Rappel : Dans le cadre de cette activité, le DROIT À L’IMAGE, droit pour toute personne de
maîtriser l’utilisation de son image, doit être respecté.
Le calendrier prévisionnel de l’année est disponible en ANNEXE 3.
La consultation des emplois du temps est possible dans l’ENT grâce à 2 onglets : "Mon planning"
et "Tous plannings".
Vous devrez le consulter régulièrement ainsi que votre boîte mail de votre espace numérique de
travail (ENT) pour être informé des modifications.
Attention, le cas échéant : toujours regarder la synthèse du groupe pour voir les langues vivantes
2 ainsi que les modules à choix.
8Accès aux locaux universitaires et aux ressources documentaires et informatiques
Les locaux :
L’accès aux locaux universitaires peut donner lieu à vérification de la qualité d’étudiants à tout
moment (vérification de la carte d’étudiants). Pour des raisons de sécurité, l’accès aux bâtiments
est soumis à la présentation de cette même carte.
L’IUT est ouvert de 7h15 à 19h30 hors vacances scolaires. Pour des raisons de
sécurité, il est interdit de rester dans les salles en dehors de ces horaires.
Le centre de vie est un lieu destiné à vous accueillir pour les repas (distributeurs automatiques,
micro-ondes…), les moments conviviaux (un piano est par exemple à votre disposition) mais
également pour vos instants « boulot » en individuel ou en groupe. Le patio extérieur est également
à votre disposition.
L’utilisation des locaux doit se faire dans un respect mutuel (cf. règlement intérieur).
Le tri des déchets doit être impérativement respecté.
Ressources documentaires et informatiques :
Les étudiants ont accès aux horaires d’ouverture indiqués article B.
- A la bibliothèque de l’I.U.T. (bâtiment B – porte B408), avec :
o L'Atelier et les Labs qui permettent le travail en groupe grâce à des équipements
adaptés (espace de travail modulable, tableaux blancs, TBI et écrans mobiles).
o La Salle de travail silencieuse pour un travail individuel.
o Et l’Espace salon qui offre un large choix de journaux, romans, bandes dessinées.
- Les livres et revues spécialisés dans vos enseignements sont tous empruntables sur
simple présentation de la carte d’étudiant. La documentation numérique est disponible
sur la plateforme BRISE-ES. Vous avez accès également à l’ensemble des bibliothèques
de l’Université Jean Monnet et du réseau BRISE (Bibliothèques de l’enseignement
supérieur de Saint-Étienne et Bibliothèques municipales).
- L'équipe de bibliothécaires répond à vos questions documentaires et méthodologiques.
- Retrouvez toutes les informations et actualités sur la page Bibliothèque du site de l'IUT:
https://www.iut.univ-st-etienne.fr/fr/presentation/l-iut-de-saint-
etienne/bibliotheque.html
- Au libre-service informatique (bâtiment B – porte B425).
o N.B. : la validation de la charte informatique de l’université est demandée lors de
l’activation du compte étudiant.
Si vous rencontrez des difficultés d’équipement numérique personnel, des prêts ou solutions
alternatives peuvent être envisagés auprès du SIMMAV (iutsi@univ-st-etienne.fr).
Pour vous guider sur vos besoins, deux configurations types peuvent vous être conseillées :
9Standard (bureautique) Budget ~500€
Matériel Nom Commentaire
Intel Core i3- AMD Ryzen 3 Eviter si possible les Intel Pentium, Intel Celeron
Processeur
1005G1 3200U et AMD Athlon
RAM 4 Go minimum Préférer 8 Go si possible
SSD fortement recommandé pour une rapidité
Stockage 256 Go accrue, 512 Go pour avoir une liberté de
stockage (logiciels et fichiers)
OS Windows 10 Famille (ou Pro) Version Windows 10S limitée donc à éviter
15 pouces (transport facile), Dalle matte (anti reflets) pour confort visuel
Ecran
1920x1080p prolongé
GMP (Station de travail) Budget ~1000€ ou plus
Matériel Nom Commentaire
Intel Core i5 ou AMD Ryzen 5 ou
Processeur
i7 Ryzen 7
RAM 8 Go Minimum
AMD moins certifié sur le domaine
GTX 1060 ou
Carte Graphique N/A professionnel au niveau Carte Graphique
1660
donc à éviter
SSD quasi obligatoire du fait des fichiers
Stockage 1 To lourds, 512 Go possible mais peut-être
limite
De préférence Windows 10 Pro, 10S pas
OS Windows 10 Famille ou Pro
disponible dans ces gammes
15 pouces (transport facile), Dalle matte (anti reflets) pour confort visuel
Ecran
1920x1080p prolongé
Vérification de compatibilité pour les machines certifiées ici
: https://www.3ds.com/fr/support/materiel-certifie/configurations-materielles-et-logicielles/
Utilitaire pour vérifier l'éligibilité : https://www.3ds.com/fr/support/support-de-la-plate-forme-
3dexperience-sur-le-cloud/eligibilite/
10Offres de stage et d’emploi :
Les offres d’emploi sont en ligne sur le Career Center de l’université Jean Monnet.
Pour vous inscrire, un lien : https://univ-st-etienne.jobteaser.com/ ou sur l’application Job Teaser
(Google Play ou Apple Store) ; utilisez impérativement votre adresse mail @etu-univ-st-
etienne.fr et choisir un mot de passe différent de celui de l’Université.
Vous aurez ainsi accès à des offres ciblées, des offres nationales, des offres provenant d'anciens
étudiants ainsi que de nombreux contenus d’aide à vos recherches et vous pourrez postuler
directement en ligne, suivre les offres d’une entreprise, créer des alertes mail en fonction de vos
recherches…
Les offres de stage sont diffusées par voie d’affichage ou par mail dans les départements.
La sécurité
Alarme incendie :
La sécurité est l’affaire de tous. Dès le retentissement de l’alarme incendie, l’évacuation doit être
immédiate par les issues de secours les plus proches, vers l’extérieur et se dérouler dans le calme.
Si vous êtes en présence d’une personne handicapée, aider la et favoriser la sortie de plain-pied.
Des plans d’évacuation sont disposés dans toutes les circulations.
Travail en atelier – laboratoire – salle spécifique :
L’étudiant.e doit respecter les consignes de sécurité de l’atelier, laboratoire… dans lequel il.elle se
trouve.
Les informations spécifiques au département sont en ANNEXE 4.
Le règlement général des études
Extrait du règlement général des études (RGE), de son annexe 7 – dispositions propres au DUT
pour les étudiants en DUT2, et de son annexe 8 – dispositions propres au B.U.T. pour les étudiants
en B.U.T.1 :
(RGE 1.5) Les étudiants doivent, dès le début de l’année universitaire, prendre connaissance du
règlement des études, des modalités de contrôle des connaissances et des compétences, et des
calendriers qui s’appliquent à leur formation.
Modalités de contrôle des connaissances : L’acquisition des connaissances et des compétences
est appréciée par un contrôle continu et régulier, comprenant devoirs surveillés et travaux
personnels ou de groupes.
Pour les devoirs surveillés, les étudiants ne doivent utiliser que les feuilles qui leur sont remises.
Documents et machines à calculer sont interdits, sauf autorisation de l’enseignant, mentionnée
sur le libellé du sujet et annoncée aux étudiants.
111- Tout appareil électronique doit être éteint et rangé dans un sac ou pochette avant de rentrer
dans la salle.
2- A leur entrée dans la salle d’examen, les étudiants doivent déposer sacs, serviettes, trousses
et documents divers au pied du tableau ou à l’emplacement qui sera indiqué.
3- Les étudiants ne gardent avec eux pour composer que les documents ou appareils
explicitement autorisés par une indication précise sur le sujet de l’épreuve.
4- L’échange de matériel entre étudiants n’est pas autorisé.
Le non-respect des consignes lors des épreuves, la possession sur la table ou sur soi, d’un
document ou appareil non autorisé est un acte de fraude et sera sanctionné comme tel.
Le cas échéant, les étudiants doivent s’installer aux places qui leur sont attribuées et dont ils
peuvent prendre connaissance par le plan affiché à l’entrée de la salle.
Pour obtenir des feuilles de brouillon ou des copies supplémentaires, pour solliciter une
autorisation de sortie, les étudiants doivent se manifester en levant la main. Le surveillant de
l’épreuve se déplace pour répondre à la sollicitation.
Les candidats autorisés à quitter provisoirement la salle doivent le faire un par un. Ils devront
remettre leur copie au surveillant, qui la leur restituera à leur retour.
Lorsqu’ils ont terminé leur épreuve, les étudiants doivent regrouper leurs affaires, remettre leur
copie, signer la feuille de présence, et quitter la salle sans revenir à leur place.
Concernant les stages en entreprise ils donnent lieu à la rédaction d’un rapport et/ou à une
présentation orale par l’étudiant.
Comportements inappropriés : Tout cas d’incivilité ou de comportement inapproprié ou abusif,
quel que soit le type d’enseignement concerné (cours, TD, TP, …) ou épreuve de contrôle, de non-
respect du règlement des études ou du règlement intérieur, d’usage de faux certificats
(notamment médicaux) peut faire l’objet d’une saisine de la section disciplinaire.
Fraudes aux examens – Plagiat : Tout fraudeur est soumis aux dispositions des décrets 2013-756
du 19 août 2013 et 2015-652 du 10 juin 2015 (code de l’éducation articles L811.6, L 811.5 et 850
L712.6.2) relatifs à la procédure disciplinaire dans les établissements d’enseignement supérieur.
Dans toute création ou production, l’utilisation des sources d’information doit respecter des règles
de droit et d’éthique. L’abondance des documents accessibles par voie électronique, dont le
contenu est appropriable par un simple « copier-coller », rend nécessaire et obligatoire le
référencement des sources utilisées dans les différents travaux universitaires demandés aux
étudiants (exposés, projets, rapports de stage, mémoires, …). Les étudiants de l’Université Jean
Monnet sont donc invités à toujours bien distinguer, dans leurs productions, ce qui leur revient en
propre de ce qu’ils ont emprunté à d’autres, en citant systématiquement les auteurs et leurs
sources.
12Communication des résultats : Un bulletin de notes est édité à la fin de chaque semestre.
Aucune photocopie ne sera délivrée par le secrétariat du département. Les étudiants doivent
conserver leurs bulletins pour les dossiers de changement d’établissement ou de poursuite
d’études.
Les notes ou moyennes figurant sur les bulletins font l’objet d’une vérification par les enseignants
et les étudiants. Les éventuelles erreurs de report de notes et les différents arbitrages doivent
être effectués au plus tôt et en tout état de cause, avant le jury plénier.
Assiduité : L’assiduité à toutes les activités pédagogiques organisées dans le cadre de la formation
est obligatoire. .
Une absence est comptabilisée à partir d’une heure d’absence dans une demi-journée. Toute
absence doit être justifiée au premier jour du retour de l’étudiant (sauf modalités spécifiques au
département). Dans le cas contraire, l’absence est réputée injustifiée.
Pour toute absence prévisible, l’étudiant doit prendre contact avec la personne gérant les
absences, au plus tôt.
A la quatrième absence non justifiée au cours du semestre, l’étudiant doit signer un avertissement
écrit qui peut lui être envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception. Cet avertissement
écrit est porté à la connaissance du jury.
Au-delà de la quatrième absence injustifiée, la moyenne pourra ne pas être calculée (semestre non
évalué). Si les conditions d’assiduité sont respectées au semestre suivant, le semestre précédent
est rendu évaluable de droit.
Absences aux épreuves organisées dans le cadre du contrôle continu des connaissances : toute
absence non justifiée à un contrôle entraîne la note « 0 », quelle que soit la nature de ce contrôle.
Dans le cas d’absence justifiée, l’étudiant devra prendre l’initiative de contacter l’enseignant
concerné et/ou le secrétariat de son département dans un délai d’une semaine après son retour.
L’enseignant pourra organiser une épreuve de rattrapage. En cas de rattrapage (absence justifiée),
les devoirs de rattrapage pourront porter sur la totalité du programme traité à la date de la séance
de rattrapage. Il n’est admis qu’un seul rattrapage par évaluation.
Concernant spécifiquement le DUT :
- Validation d’un semestre : La validation d’un semestre est acquise de droit lorsque
l’étudiant a obtenu à la fois :
a) une moyenne générale ≥ 10/20 et une moyenne ≥ 8/20 dans chacune des unités
d’enseignement
b) la validation des semestres précédents, lorsqu’ils existent.
- Les commissions de département : Une commission de département est réunie à la fin de
chaque semestre pour faire des propositions au jury d’IUT, notamment relatives à la
validation du semestre, au passage dans le semestre suivant, à l’attribution du DUT, au
redoublement, à la réorientation, au refus de calcul de la moyenne…. Elle est composée
13des enseignants du département, auxquels peuvent être adjointes des personnalités
extérieures désignées par le chef de département.
A l’issue de la commission, la liste des résultats et propositions de la commission sont
communiqués aux étudiants.
Lorsqu’un semestre est proposé à la validation par compensation avec le semestre
précédent ou suivant, l’étudiant peut demander à redoubler le semestre. La demande de
l’étudiant doit être écrite et adressée au chef de département, avant la tenue du jury d’IUT.
Tout étudiant peut demander que la proposition faite par la commission du département
soit réexaminée par le jury d’IUT en l’informant d’éléments nouveaux susceptibles de
modifier la décision du jury. Cette demande est à faire par écrit auprès du directeur de l’IUT
en sa qualité de président du jury au plus tard la veille du jury.
- Les jurys d’IUT : Les jurys d’IUT statuent sur les propositions des commissions de
département.
A l’issue des délibérations des jurys, les résultats sont communiqués aux étudiants. Les
étudiants ont alors deux mois pour faire appel de la décision du jury auprès du Président du
jury.
La délivrance du DUT est prononcée après délibération du jury.
Chaque étudiant reçoit un seul exemplaire original de son DUT signé par les autorités
compétentes (Directeur de l’IUT, Présidence de l’Université, Recteur).
Concernant spécifiquement le B.U.T. :
- Approche par compétences : Les parcours de formation sont conçus dans une logique
d’approche par compétences, dans un objectif de réussite des étudiants et visent
spécialement une insertion professionnelle en fin de premier cycle. Ils sont structurés en
ensembles cohérents d’unités d’enseignement, décomposées en ressources et en SAE
(Situation d’Apprentissage et d’Evaluation) permettant l’acquisition de blocs de
connaissances et de compétences.
Chaque compétence finale est construite sur 2 ou 3 niveaux selon que la compétence
est déployée sur 4 ou 6 semestres. Le niveau de compétence est réputé acquis ou non
acquis à l’issue de 2 semestres de formation. Il peut donner lieu à une évaluation
intermédiaire à l’issue d’un semestre d’enseignement.
Les compétences s’appuient sur la mobilisation de connaissances et peuvent donner
lieu à évaluations en tant que validation des acquis académiques. Une compétence ne se
compense pas par une autre compétence.
14Une unité d’enseignement est acquise et capitalisable dès lors que la moyenne obtenue à
l’ensemble « pôle ressources » (permet à l’étudiant de faire l’acquisition des connaissances et
méthodes fondamentales pour la compétence visée et le niveau correspondant à l’année) et « SAE
» (Situation d’Apprentissage et d’Evaluation c’est-à-dire, ensemble des mises en situation
professionnelle au cours desquelles l’étudiant développe la compétence visée) est ≥ 10/20.
Lorsque les conditions posées ci-dessus ne sont pas remplies, la validation est assurée,
sauf opposition de l’étudiant, par une compensation organisée au sein de chaque unité
d’enseignement (UE) ainsi qu’au sein de chaque regroupement cohérent d’UE au regard du
niveau de compétence auquel chaque UE se réfère, entre deux semestres de même année
sur la base d’une moyenne générale sur l’UE ou regroupement cohérent d’UE ≥ 10/20.
- Poursuite d’études : La poursuite d’études dans un semestre pair d’une même année est de
droit pour tout étudiant.
La poursuite d’études dans un semestre impair est possible si et seulement si :
a) la moyenne a été obtenue à plus de la moitié des regroupements cohérents d’unités
d’enseignement,
b) aucun regroupement cohérent ne présente une moyenne inférieure à 8/20.
Durant la totalité du cursus B.U.T., l’étudiant est autorisé à redoubler une seule fois chaque
semestre dans la limite de 4 redoublements. En cas de force majeure dûment justifiée et
appréciée par le directeur de l’IUT, un redoublement supplémentaire peut être autorisé.
La décision définitive refusant l’autorisation de redoubler est prise après avoir entendu
l’étudiant à sa demande. Elle doit être motivée et assortie de conseils d’orientation.
- Les commissions de département : Une commission de département est réunie à la fin de
chaque semestre pour faire des propositions au jury d’IUT, notamment relatives à la
validation du semestre, au passage dans le semestre suivant, à l’attribution du DUT
(Diplôme Universitaire de Technologie – 120 ECTS), du B.U.T. (Bachelor Universitaire de
Technologie – 180 ECTS), au redoublement, à la réorientation, au refus de calcul de la
moyenne…. Elle est composée des enseignants du département, auxquels peuvent être
adjointes des personnalités extérieures désignées par le chef de département.
A l’issue de la commission, la liste des résultats et propositions de la commission sont
communiqués aux étudiants.
Tout étudiant peut demander que la proposition faite par la commission du département
soit réexaminée par le jury d’IUT en l’informant d’éléments nouveaux susceptibles de
modifier la décision du jury. Cette demande est à faire par écrit auprès du directeur de l’IUT
en sa qualité de président du jury au plus tard la veille du jury.
- Les jurys d’IUT : Les jurys d’IUT statuent sur les propositions des commissions de
département.
15A l’issue des délibérations des jurys, les résultats sont communiqués aux étudiants. Les
étudiants ont alors deux mois pour faire appel de la décision du jury auprès du Président du
jury.
- Délivrance du diplôme : La délivrance du diplôme est subordonnée à la présentation d’au
moins une certification en langue anglaise faisant l’objet d’une évaluation externe reconnue.
La délivrance du B.U.T. est prononcée après délibération du jury.
Chaque étudiant reçoit un seul exemplaire original de son B.U.T. signé par les autorités
compétentes (Directeur de l’IUT, Présidence de l’Université, Recteur).
Aménagement des études : Outre les dispositions favorisant la personnalisation des parcours de
formation et l’accompagnement pédagogique des étudiants du premier cycle prévus à l’article
L.612-3 du code de l’éducation, l’Université Jean Monnet ouvre des possibilités d’aménagement
des études à destination des étudiants suivants :
• Etudiants salariés
• Etudiants en service civique
• Etudiants parents
• Etudiants en double cursus
• Etudiants en situation de handicap
• Artistes de haut niveau
• Sportifs de haut niveau
Engagement des étudiants : L’Université Jean Monnet reconnait l’engagement des étudiants dans
différents domaines et à destination des étudiants exerçant les activités suivantes :
• Activité salariée
• Activité associative bénévole
• Service civique
• Activité militaire dans la réserve opérationnelle
• Sapeur-pompier volontaire
• Volontariat dans les armées
• Artiste de haut niveau
• Activité artistique régulière (hors cursus)
• Sportif de haut niveau
• Etudiant entrepreneur
• Elu dans les conseils de l’Université
Césure : A l’exception des étudiants inscrits en PACES ou L1-PASS, tout étudiant de l’Université
Jean Monnet peut solliciter une période de césure durant laquelle il suspend temporairement son
parcours universitaire, dans le but d'acquérir une expérience personnelle, soit de façon autonome,
soit au sein d'un organisme d'accueil en France ou à l'étranger.
16Réclamations
En complément du règlement général des études :
Pour toutes réclamations concernant les études et la vie dans le département, un mail peut être
adressé au.à la chef.fe de département.
Toute réclamation et recours amiable concernant les propositions de la commission du
département ou les décisions du jury, peut être faite par mail au directeur et au.à la chef.fe de
département.
L’I.U.T. est engagé dans une démarche qualité et certifié au titre de cette démarche sur l’ensemble
de ses formations, sur la base du référentiel d’engagements de service QUAL’IUT reconnu par
l’AFNOR (ref-267), tout étudiant de l’I.U.T. peut porter réclamation par mail au.à la chef.fe de
département et/ou à la direction de l’IUT, concernant le référentiel QUAL’IUT. Une réponse lui sera
apportée dans les 10 jours ouvrés (cf. ANNEXE 1). L’IUT, organisme de formation professionnelle, a
choisi, par ailleurs, de répondre aux exigences du référentiel national qualité sur les formations
dispensées, la certification ‘qualiopi’ est en cours d’instruction au niveau de l’Université Jean
Monnet.
G. LE REGLEMENT INTERIEUR de L’I.U.T.
Extrait du règlement intérieur :
Il (le règlement intérieur) a pour objet de définir les règles de fonctionnement de l’IUT, les modalités
spécifiques à l’IUT relatives à la vie étudiante, le règlement des études, les modalités
d’enseignement et de contrôle de connaissances et les sanctions en cas d’infraction à ces
dispositions.
Les dispositions sont applicables en sus du règlement intérieur de l’université, à l’ensemble des
usagers, des personnels, et plus généralement, à toute personne physique ou morale présente à
quelque titre que ce soit dans les locaux de l’IUT.
Comportement : Le comportement des personnes doit être conforme aux règles communément
admises en matière de respect d’autrui et de civilité, ainsi qu’aux lois et règlements en vigueur. En
particulier, ce respect mutuel et cette civilité se traduisent par l’obligation d’arriver à l’heure, par une
tenue correcte, par un comportement discret dans l’enceinte de l’Institut, par l’obligation de tenir
propres et en ordre les locaux mis à disposition, et par l’interdiction de boire, de manger, de fumer
et de vapoter dans les locaux d’enseignement (y compris les salles en libre-service).
Activités : Aucune activité ne peut se dérouler sur le domaine de l’IUT ou empiéter sur celui-ci si elle
n’a fait l’objet d’une décision d’autorisation prise par la direction. Les demandes d’autorisation
d’activités devant se dérouler dans les locaux de l’IUT doivent être présentées à la direction au moins
7 jours avant le début de la date d’effet envisagée par le demandeur.
17Informatique : L’utilisation des salles informatiques est strictement réservée à des fins
pédagogiques. Toute utilisation à des fins illégales et toute violation de la charte informatique peut
donner lieu à l’interdiction d’accès aux salles libre-service de l’IUT, sans préjudice des poursuites
pénales.
Affichage : Tout affichage au sein de l’IUT, hors panneaux d’affichage spécifiques est prohibé, sauf
autorisation de la Direction.
Traitement des déchets : Tous les déchets et détritus doivent être déposés dans les poubelles ou
conteneurs prévus à cet effet selon les tris mis en place au sein de l’IUT. Il est interdit d’abandonner
bouteilles, canettes, gobelets et emballages sur les pelouses.
Trouble à l’ordre public : En vertu de l’article L811-4 du code de l’éducation nationale, tout acte de
bizutage, de violence, de menace, d'atteinte sexuelle, tout acte humiliant ou dégradant et tout
harcèlement est interdit. En outre, il peut donner lieu à sanction disciplinaire et à l’engagement de
poursuite pénale.
Toute dégradation des locaux, des installations ou du matériel expose son auteur à des sanctions.
En vertu du décret du 31 juillet 1985 relatif au maintien de l’ordre dans les enceintes universitaires,
en cas de désordre ou de menace de désordre, les enseignements peuvent être suspendus et l’accès
aux locaux de l’IUT interdit.
Les jeux de ballons et autres activités sportives non encadrées par du personnel qualifié sont
interdits dans l’enceinte de campus.
Vie associative : Les étudiants de l’IUT sont regroupés au sein d’un Bureau Des Elèves (BDE)
constitué sous forme d’association loi de 1901, ils ont la responsabilité exclusive de la gestion, de
l’ordre et de l’entretien des locaux mis à leur disposition. En cas de négligence, la mise à disposition
de ces locaux peut leur être retirée.
Les étudiants des départements sont regroupés au sein d’associations constituées sous forme
d’associations loi de 1901, ils ont la responsabilité exclusive de la gestion, de l’ordre et de l’entretien
des locaux mis à leur disposition. En cas de négligence, la mise à disposition de ces locaux peut leur
être retirée.
Les responsables des associations ainsi définies s’engagent à veiller lors des activités proposées
dans le cadre de l’IUT, au respect des règles édictées ci-dessus de maintien de l’ordre.
Sanctions : L’inscription à l’IUT implique l’acceptation et le respect de son règlement intérieur.
18Tout manquement aux dispositions du règlement intérieur de l’IUT et de celui de l’Université, pourra
faire l’objet d’une procédure disciplinaire engagée à l’encontre de l’étudiant défaillant.
H. DISPONIBILITES DES TEXTES DANS LEUR INTEGRALITE
Les textes ci-dessous sont disponibles dans leur intégralité sur l’intranet étudiant :
http://www.iut.univ-st-etienne.fr/fr/liens-haut-de-page/vous-etes/un-etudiant-de-l-iut.html
- le règlement général des études voté par la CFVU (commission de la formation et de la vie
universitaire) et notamment ses annexes relatives aux enseignements à l’IUT ;
- le règlement intérieur de l’université approuvé par le conseil d’administration de l’université Jean
Monnet en date du 27 avril 2015 ;
- le règlement intérieur de l’I.U.T. approuvé par le conseil d’I.U.T. en date du 20 juin 2017 ;
- les statuts de l’I.U.T. approuvé par le conseil d’I.U.T. en date du 20 juin 2017 et le Conseil
d’Administration de l’université du 3 juillet 2017 ;
- la charte informatique.
I. ANNEXES
ANNEXE 1. CERTIFICATIONS QUALITE
ANNEXE 2. DEPARTEMENT
ANNEXE 3. PLANNING
ANNEXE 4. PROGRAMME PEDAGOGIQUE DU DEPARTEMENT
ANNEXE 5. ENGAGEMENT ETUDIANT
19ANNEXE 1 CERTIFICATIONS QUALITE
Engagement de service QUAL’IUT
Dans le cadre de sa politique Qualité, l’I.U.T. prend les engagements suivants, dont le détail est
disponible sur demande.
Toute réclamation relative à ces engagements de service devra être nominative et adressée par
mail au.à la chef.fe de votre département.
Thématiques
Promesses Clients
Numéros et libellés des engagements
Orienter et recruter
1- Nous vous fournissons une information précise, facilement accessible,
et à jour sur notre offre de formation
2- Nous vous informons sur le calendrier et la procédure de recrutement,
et vous fournissons une aide dans vos démarches de candidature
Nous vous apportons
3- Lorsque vous candidatez, nous vous garantissons une prise en compte
une information
de votre dossier selon des critères de sélection prédéfinis
complète sur notre
offre de formation et 4- Si des places restent vacantes, nous ouvrons la procédure
nous vous complémentaire de recrutement DUT accessible si vous n’avez pas
accompagnons jusqu’à candidaté lors de la procédure initiale.
votre inscription
Inscrire les étudiants
5- Nous vous accompagnons lors de votre inscription administrative.
6- Nous vous informons de la procédure de transfert de dossier entre
notre institut et un établissement extérieur à notre université.
7- Nous facilitons l’inscription des étudiants domiciliés hors métropole.
Les formations dont Recruter et intégrer les enseignants vacataires
vous bénéficiez sont en
8- Nous enrichissons la professionnalisation des enseignements par le
lien direct avec le
recrutement d’enseignants vacataires expérimentés et compétents.
monde du travail et
Accueil des nouveaux personnels enseignants
dispensées par des
enseignants titulaires 9- Vos enseignants sont rapidement opérationnels grâce à un dispositif
et des vacataires d’intégration lors de leur prise de fonction.
opérationnels et
compétents
20Thématiques
Promesses Clients
Numéros et libellés des engagements
Informer les étudiants tout au long de leur cursus
10- Nous vous fournissons, dès la rentrée universitaire, et tout au long de
votre cursus, toute l’information utile sur votre formation.
Organiser, planifier et dispenser les formations – Effectuer un suivi
personnalisé et un accompagnement des étudiants
12- Nous prenons en compte vos difficultés et vous proposons une
Nous vous garantissons solution.
un accompagnement
13- Nous facilitons l’intégration des publics spécifiques par un
personnalisé, aussi bien
au sein de l’I.U.T. que accompagnement personnalisé.
vers votre insertion
14- Nous facilitons la construction de votre projet professionnel à travers
professionnelle à court
la recherche de stage, d’alternance ou d’emploi.
ou moyen terme, grâce
à une information et un 15- Dans le cadre de votre cursus à l’I.U.T., nous facilitons la réalisation de
suivi adapté à vos vos séquences d’études à l’étranger
besoins.
Organiser, planifier et dispenser les formations – Accompagner et suivre
les étudiants en situation professionnelle
16- Nous encadrons et suivons les stages et/ou formation en alternance,
qui faciliteront votre insertion professionnelle.
L’équipe pédagogique Organiser, planifier et dispenser les formations – Organiser la pédagogie
se concerte pour et mettre en œuvre les enseignements
coordonner les modules 11- Nous avons une approche collective visant à accroître la cohérence au
d’enseignement et sein d’un programme de formation.
répartir vos contrôles Valider les connaissances
de connaissances. Nous 17- Nous vous informons des modalités et du calendrier du contrôle
veillons au respect des continu des connaissances.
délais de 18- Nous vous communiquons, dans un délai maximum de 4 semaines,
communication de vos vos résultats de contrôles des connaissances
résultats. 19- Nous vous communiquons, dans un délai maximum de 8 jours ouvrés,
les résultats des jurys et les bulletins de notes validés, et nous vous
informons des voies et délais de recours.
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