Célébrons ensemble le 150e anniversaire d'Osler!
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Osler, Hoskin & Harcourt s.e.n.c.r.l./s.r.l.
150 e anniversaire
Célébrons ensemble
le 150e anniversaire
d’Osler!
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Osler, Hoskin & Harcourt s.e.n.c.r.l./s.r.l.
150 e anniversaire
2010 – Réunion des anciens membres
d’Osler à Koerner Hall, à Toronto
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Osler, Hoskin & Harcourt s.e.n.c.r.l./s.r.l. IN T RO D U C T I O N
150 e anniversaire
Un engagement envers l’excellence
L’année 2012 marque le
150e anniversaire de notre cabinet.
Nous avons choisi un thème de circonstance : Osler –
Un engagement envers l’excellence, pour célébrer un
jalon essentiel de notre remarquable histoire qui est
avant tout celle d’une équipe qui a vraiment su
apporter sa contribution en travaillant de concert avec
ses clients. Curtis Cole a raconté les 100 premières
années du cabinet dans son ouvrage Osler, Hoskin &
Harcourt – Portrait of a Partnership. Cette brochure
reflète nos réalisations depuis les 50 dernières années.
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Osler, Hoskin & Harcourt s.e.n.c.r.l./s.r.l.
150 e anniversaire
Remontons le fil du temps
1862 Britton Bath Osler commence à exercer le droit à l’automne 1862, à
Dundas, dans le Haut-Canada. Il établit ensuite son cabinet à Toronto en
1882. Britton Bath Osler bâtit sa réputation dans le domaine du litige,
notamment à titre de procureur pour le gouvernement du Canada dans
Britton Bath Osler
le cadre du procès pour trahison de Louis Riel. Au cours des décennies
suivantes, l’accroissement de sa clientèle contribue à la prospérité du
cabinet. Cette clientèle enviable fait d’Osler l’un des cabinets les plus
florissants du Canada durant les années de l’après-guerre. C’est d’ailleurs à
cette époque que sont établis les fondements de notre structure actuelle.
L’Amérique du Nord connaît alors une période de grande effervescence
industrielle. Ce climat économique de l’après-guerre coïncide avec l’ère
des grands négociateurs et l’avènement du droit moderne des sociétés.
De plus, pendant la dernière partie du XXe siècle, le marché des valeurs
mobilières occupe l’avant-scène de l’économie. Il s’agit d’une situation
avantageuse pour un cabinet axé sur le droit des affaires. Notre pratique
dans les domaines du droit des affaires, du litige et de la fiscalité ne peut
que bénéficier de cet environnement.
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Osler, Hoskin & Harcourt s.e.n.c.r.l./s.r.l. N OS D ÉB U T S
150 e anniversaire
Le cabinet a réussi à établir une pratique diversifiée répartie de façon
équilibrée entre nos domaines de pratique et nos secteurs géographiques.
Au cours des dernières décennies, nous avons élargi notre rayonnement
au Canada et ouvert des bureaux très dynamiques à Calgary, à Montréal et
à Ottawa. Nous avons aussi étendu nos activités dans plusieurs domaines
clés : services financiers, énergie, mines, technologie, investissement
privé, immobilier, construction et infrastructures, franchises, sciences
de la vie et santé, et régimes de retraite. Au moment de son ouverture en
1991, notre bureau de New York offrait uniquement des services axés sur
le droit canadien. Puis, en 2007, Osler s’est aussi doté d’une pratique de
droit américain afin de servir ses clients canadiens exerçant des activités
transfrontalières. Ses nouveaux bureaux se trouvent dans l'édifice du
New York Times. Nos groupes de pratique en fusions et acquisitions et
en fiscalité jouissent d’une réputation d’excellence à l’échelle mondiale.
Nos groupes de pratique en litige et en droit de l’énergie jouent pour leur
part un rôle d’importance croissante, surtout depuis dix ans, en raison
de la multiplication des recours collectifs et des litiges qui touchent
l’environnement, la propriété intellectuelle, la réglementation et la
fiscalité. En outre, les ressources naturelles du Canada sont de plus
en plus convoitées partout dans le monde.
Encrier ayant appartenu
à B.B. Osler
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Osler, Hoskin & Harcourt s.e.n.c.r.l./s.r.l.
150 e anniversaire
Leader dans la pratique du droit
Les pages qui suivent présentent certains des faits saillants qui illustrent nos
contributions à des développements importants du droit et à des travaux
essentiels aux affaires de nos clients au cours des 50 dernières années de notre
histoire, qui compte 150 ans.
Les années 1960 – Une décennie qui jette les bases d’un Osler moderne
Bertha Wilson (photo ci-dessus) devient la
première femme associée du cabinet et
dirige le nouveau secteur de la recherche du
cabinet, une première au Canada.
Purdy Crawford (photo ci-dessus)
agit à titre de secrétaire du comité
Édifice Prudential, Toronto
qui prépare le rapport Kimber Le cabinet remporte ce qui est à l’époque la
sur la législation en matière de plus importante poursuite judiciaire jamais
valeurs mobilières de l’Ontario. intentée au Canada pour le compte de Texas
Ce rapport établit un cadre Gulf Sulphur au sujet de la découverte
moderne du droit canadien des de l’importante mine de Kidd Creek,
valeurs mobilières et positionne à Timmins.
le cabinet comme chef de file
dans ce domaine.
Osler déménage dans le nouvel
édifice Prudential. Alan Beattie,
Bill Bryden, Purdy Crawford,
Ed Huycke, Fred Huycke,
Hal Mockridge, Britton Osler,
Ed Saunders et Stuart Thom
figurent alors au nombre
des associés.
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150 e anniversaire
Les années 1970 – Une décennie de transformations
Le cabinet représente Black &
Bob Lindsay se joint au cabinet Decker à la Cour suprême du
après avoir quitté le ministère des Canada dans une affaire portant
Finances, où il avait grandement sur des fusions légales. Au cours
contribué, en 1969, à la rédaction des années qui suivent, Osler
du Livre blanc d’Edgar Benson sur participe à de nombreuses causes
la réforme fiscale pendant les qui vont façonner le droit des
années Trudeau. C’est le début de sociétés au Canada.
l’expansion d’un secteur clé pour
Osler : celui de la fiscalité.
Le cabinet représente
Molson dans le cadre d’un
prêt à Maple Leaf Gardens,
Le cabinet consacre des qui concède à Molson des droits
ressources à la clinique juridique de commercialisation
communautaire de Parkdale. Par et une option d’achat visant
la suite, Ron Atkey constitue en 25 % des actions.
société l’Association canadienne
des libertés civiles. Il s’agit là des
premières initiatives d’Osler dans Cliente de longue date d’Osler,
le domaine du droit Inco est la première société
communautaire. d’envergure à présenter une offre
publique d’achat hostile en
Amérique du Nord visant ESB, le
plus important fabricant de piles Le cabinet déménage dans des locaux
du monde. plus spacieux, à First Canadian Place,
l’immeuble de bureaux le plus haut
du Canada.
Les années 1970 – Une décennie de recrutement
qui transforme le cabinet avec, entre autres,
l’arrivée de Brian Levitt, de Bob Lindsay (rangée
du haut, de gauche à droite), de Ted McDermott,
de Jack Petch et d’Edgar Sexton (rangée du bas, First Canadian Place, Toronto
de gauche à droite).
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150 e anniversaire
Les années 1980 – L’avènement des transactions commerciales
Le cabinet Herridge Tolmie
(solidement implanté dans le
domaine de la propriété
intellectuelle à Ottawa) et
Gordon Marantz, spécialisé
en matière de faillites, se
La Cour suprême du Canada, Ottawa
joignent à Osler.
Purdy Crawford devient
président d’Imasco, client de
longue date du cabinet.
Tim Kennish (photo ci-dessous)
officialise la pratique du cabinet
en matière de concurrence. Cette
pratique devient la pierre
angulaire de la position de chef
de file d’Osler pendant l’essor des
Bertha Wilson (photo ci-dessus) est la fusions et acquisitions au cours
première femme nommée juge à la Cour Peter Dey (photo ci-dessous) est des années qui vont suivre.
suprême du Canada. nommé président de la
Commission des valeurs mobilières
de l’Ontario. La Commission tient
La Charte canadienne des droits et libertés des audiences publiques sur la
entre en vigueur. Le cabinet agit dans politique qui mèneront à un
des causes de premier plan fondées sur changement fondamental des
la charte au cours des 30 années qui règles de propriété applicables aux
vont suivre. maisons de courtage en valeurs
mobilières canadiennes. Peter
Osler représente Chesapeake and Ohio revient chez Osler en 1985.
Railway dans le cadre de la longue enquête
très médiatisée portant sur le déraillement
du train à Mississauga et l’explosion qui
s’ensuit – ces événements entraînent
l’évacuation de 250 000 personnes.
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Le cabinet joue un rôle dans l’affaire Canadian Tire,
Le cabinet représente Imasco
importante cause de droit commercial à l’époque, où
dans le cadre de l’acquisition
la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
hostile de Genstar. Le Canada
s’est prévalue de sa compétence en matière d’intérêt
Trust vient enrichir les avoirs
public afin d’interdire les opérations sur valeurs dans
commerciaux d’Imasco.
le cadre d’une offre publique d’achat controversée Le cabinet représente
comportant une double catégorie d’actions. Tout en Molson dans le cadre de la
Le cabinet plaide dans l’affaire occupant le devant de la scène dans bon nombre de fusion Molson Carling.
Hiram Walker (supervision décisions judiciaires qui ont fait jurisprudence en
judiciaire du processus de vente matière transactionnelle, le cabinet intervient aussi
et mesures de défense). Le dans bon nombre des plus importantes décisions de
cabinet plaide par la suite dans la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario :
bon nombre d’affaires qui Chapters-Indigo (2001) [pilules empoisonnées et
deviennent des jalons essentiels accumulation de titres pendant les offres publiques
et des balises qui définissent le d’achat]; Xstrata/Falconbridge/Inco (2006) [pilules Le cabinet représente Inco au cours
droit canadien des sociétés et empoisonnées]; HudBay-Lundin (2009) [la de l’opération très médiatisée de
des valeurs mobilières : Keeprite Commission des valeurs mobilières de l’Ontario exige restructuration de son capital qui
(1991) [décision majeure qui que l’actionnaire acquéreur vote, ouvrant ainsi la voie comprend le paiement de
instaure la règle de l’appréciation à l’adoption du règlement révisé du TSX sur dividendes de 10 $ par action et
commerciale et le rôle des comités l’émission d’actions dans les opérations de fusion et l’implantation du premier régime
indépendants]; Schneider (1997) acquisition] et Magna (2010) [rôle du comité spécial de droits des actionnaires au
[règle de l’appréciation et communication dans les opérations d’élimination Canada (pilule empoisonnée).
commerciale et processus de de la structure à deux paliers du capital]. L’innovation que constitue la
vente des sociétés ouvertes]; pilule empoisonnée transforme le
Goldcorp-Glamis (2006) [capacité paysage des mesures de défense
Le cabinet ouvre son bureau de Londres et David
des conseils de choisir parmi les contre les offres publiques d’achat
Drinkwater et Terry Burgoyne (photos ci-dessous,
structures de transactions au Canada.
de gauche à droite) y sont les premiers avocats
disponibles]; Ventas (2007)
résidents. Le cabinet constitue par la suite un
[énoncé général de la marge
partenariat international avec des bureaux à Paris, à
d’appréciation commerciale
Hong Kong, à New York et à Singapour. Il représente
conférée aux conseils dans le
le Canada dans toutes les privatisations au
cadre du processus de vente d’une
Royaume-Uni et introduit les certificats d’actions
société] et Barrick-Goldcorp (2012)
étrangères au Canada.
[caractérisation des clauses de
droit de premier refus].
Le bureau du cabinet à Londres est détruit en
1993 à la suite de l’attentat à la bombe de
Bishopsgate orchestré par l’IRA. Les avocats
résidents, Richard Lococo et Mark Trachuk,
ainsi que le personnel en sortent indemnes.
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Les années 1990 – L’ère des fusions et acquisitions
Brian Levitt devient président
d’Imasco. Par la suite, Peter Dey
devient président de Morgan
Stanley Canada (1994) et
Edgar Sexton (photo ci-dessous)
est nommé à la Cour d’appel
fédérale (1998). Peter Dey dirige un groupe d’avocats
du cabinet, dont David Drinkwater,
dans le cadre de la production du
rapport du comité de la Bourse de
Toronto intitulé Where Were the
Directors? Guidelines for Improved
Corporate Governance in Canada.
Résultat : les questions de gouvernance
Le cabinet représente avec succès d’entreprise et la communication
Irving Oil Limited contre le d’information s’y rapportant font l’objet
ministre du Revenu national dans d’un contrôle plus étroit.
ce qui est alors la plus grande
affaire en matière de fixation des
prix de transfert à des fins fiscales
New York au Canada.
Une autre décennie marquée par des
Le cabinet compte désormais 288 avocats, Osler représente avec succès GM embauches importantes, notamment celles
contre 103 en 1982. L’année suivante, Canada dans le cadre d’audiences de John Evans, de Jean Fraser et de
il ouvre un bureau à New York avec devant la Commission des Linda Robinson, qui s’ajoutent à celle de
Clay Horner et Doug Marshall (photos régimes de retraite de l’Ontario Don Ross, ce qui enrichit encore davantage
ci-dessus de haut en bas) comme sur l’évaluation de la solvabilité notre pratique en droit des sociétés.
premiers avocats résidents. de la caisse de retraite pour un
montant de 800 millions de L’avènement d’importants recours collectifs
Le cabinet représente Inter-City Gas dollars. L’ajout d’un important marque le plus gros changement dans la
Corporation dans le cadre de l’une des groupe de pratique en matière de pratique des cabinets d’avocats canadiens
premières réorganisations papillons d’une restructuration s’avère judicieux au cours des dernières décennies. Le
1990 – Photo de Clay Horner par Jeff Kirk
société ouverte, dans le cadre de laquelle puisque le cabinet dirige par cabinet participe à un bon nombre des
Inter-City vend, en franchise d’impôts, son la suite des restructurations recours les plus importants et joue une fois
entreprise de transport d’électricité à complexes en matière encore un rôle de premier plan dans
Westcoast Energy et son entreprise de d’insolvabilité, entre autres plusieurs dossiers qui font évoluer la
propane à Petro-Canada. pour Algoma (1991), Bramalea jurisprudence, dont ceux d’Imperial
(1992), O&Y (1992), Cadillac Tobacco, de La Banque Toronto-Dominion,
Fairview (1994), SkyDome (1998) d’Eli Lilly, de General Motors du Canada,
et Eaton's (1999). d’Amex, de Suncor, de Vale Inco, de DuPont
Canada, de Singapore Airlines et d’A&P.
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150 e anniversaire
Le cabinet nomme sa première associée codirectrice, Le cabinet entreprend le premier exercice
Heather McKean. Dans les années qui vont suivre, de planification stratégique exhaustif avec
Jean Fraser et Dale Ponder deviennent associées l’aide de Bain & Company, ce qui donne
directrices nationales et Elizabeth Walker et lieu à la définition d’objectifs stratégiques
Maureen Killoran, associées directrices des bureaux à moyen terme pour le cabinet et à
d’Ottawa et de Calgary. l’application d’un cadre destiné à orienter
les décisions et les mesures nécessaires
Le cabinet représente Inco dans l’achat de l’important pour atteindre ces objectifs.
gisement de nickel de Voisey’s Bay, et par la suite,
dans l’offre publique d’achat contestée visant
Diamond Fields Resources (la plus grosse opération
canadienne de fusion et acquisition de l’époque).
Le cabinet fait preuve d’innovation en utilisant
des actions à négociabilité restreinte comme
devise d’achat.
Le cabinet représente la Banque de Montréal
dans sa proposition de fusion avec la Banque
Royale du Canada. Le ministre fédéral des
Finances refuse d’approuver cette opération.
La même année, David Allgood (photo
ci-dessus, de gauche à droite) se joint à la
Osler ouvre le bureau de Calgary. Jack Banque Royale du Canada. Par la suite,
Thrasher (photo ci-dessus) s’y joint pour d’autres associés du cabinet occupent des
établir et diriger la pratique du cabinet en postes de direction, dans les domaines du
droit de l’énergie. Au cours des années qui droit et des affaires, auprès des plus grandes
suivent, ce domaine de pratique est sous institutions financières du Canada, entre
les projecteurs : le cabinet représente les autres la Banque Scotia (Debbie Alexander),
grandes compagnies et les grands projets Manuvie (Steve Sigurdson, Richard Lococo
gaziers et pétroliers, y compris le projet et Dale Scott), la Banque Royale du Canada
de développement Hibernia. (Dan MacIntosh), La Banque Toronto-Dominion
(Diane Walker), Morgan Stanley (Dougal
Le cabinet représente Wallace McCain et Macdonald) et UBS Bunting Warburg
le Régime de retraite des enseignantes et (Jim Kofman). Le secteur des services
des enseignants de l’Ontario dans l’achat financiers attire également des sociétaires
d’Aliments Maple Leaf, dans une structure d’Osler qui visent un poste dans l’industrie.
de fusion et acquisition novatrice qui
combine un plan d’arrangement et une
offre publique d’achat.
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150 e anniversaire
Les années 2000 – Changement économique mondial, litiges majeurs et restructurations d’envergure
De gauche à droite : Tristram Mallett,
Christopher Murray, Robert Desbarats,
Frank Turner, du bureau de Calgary.
Cette année marque pour notre bureau
de Calgary le début d’une période de
Le cabinet compte recrutements latéraux qui entraînent
désormais 311 avocats. de profonds changements, avec
Un an plus tard, il ouvre l’embauche des associés Don Boykiw,
le bureau de Montréal, ce qui Noralee Bradley, Janice Buckingham,
coïncide avec le retour de Brian Lorne Carson, Shawn Denstedt,
Illustrant le cycle de vie des Avec l’arrivée d’Al Meghji, Osler
Levitt, qui copréside le cabinet Rob Desbarats, Joe Hocher, Maureen
relations avec les clients dans une occupe une place prépondérante
avec Tim Kennish. Les premiers Killoran et Bob Lehodey, qui sont
ère transactionnelle, le bureau de dans le domaine des litiges
associés recrutés pour le toujours au cabinet. Les groupes de
Calgary commence à représenter fiscaux. Les litiges importants
nouveau bureau sont François pratique du cabinet en droit de
Fording dans le cadre de comprennent ceux de Canada
Auger, Michel Benoit, Silvana l’énergie et en réglementation de
l’opération historique de scission Trustco (décision majeure de la
Conte, Shahir Guindi, George l’énergie prennent un nouvel essor.
du Canadien Pacifique, puis de sa Cour suprême du Canada sur
Hendy, Dominique Têtu et conversion en fiducie de revenu, la règle générale antiévitement),
Constantine Troulis. de sa défense de l’offre publique de GlaxoSmithKline (première Le secteur clé des régimes de retraite
d’achat hostile de Sherritt et du affaire portant sur les prix de continue de participer aux grands
Au cours d’une décennie qui Régime de retraite des transfert à être entendue par la dossiers dans ce domaine, notamment
commence par d’énormes enseignantes et des enseignants Cour suprême du Canada), de en représentant avec succès OMERS
transactions, le cabinet de l’Ontario, ainsi que de la GE Capital Canada (prix de dans la célèbre affaire Hembruff. en
représente Seagram, dans le création de la société de transfert) et Imperial Oil défendant avec succès Hydro-Québec
cadre de sa fusion avec Vivendi. personnes Elk Valley Coal. (imposition des opérations dans l’affaire des importants excédents
Cette opération de fusion et Finalement, le cabinet représente de change). des caisses de retraite et en défendant
acquisition, qui est alors la plus la Fiducie houillère canadienne avec succès Michelin, dans un recours
importante au Canada, met en Fording dans le cadre de son collectif de 400 millions de dollars au
Le cabinet commence sa
lumière la course pour opération de vente de 2007 à Teck titre de l’administration d’un régime
pratique en litige des brevets
l’intégration du contenu, la Cominco en contrepartie de de retraite (le recours collectif le plus
pharmaceutiques en représentant
distribution et la convergence 14 milliards de dollars. important à l’époque).
Novopharm. Ce groupe de
entre les entreprises du secteur pratique de premier plan prend
du divertissement. Le cabinet Les groupes de pratique des de l’expansion et le cabinet Le cabinet représente la China
représente aussi Imasco Ltd. restructurations et des services représente aussi Ratiopharm National Petroleum Corporation dans
dans le cadre d’une opération financiers interviennent dans les et Mylan. Le cabinet est présent le cadre de son opération d’acquisition
novatrice de restructuration grandes opérations de dans bon nombre des causes de PetroKazakhstan, ce qui est alors
du capital, qui se solde par la restructuration, y compris celles très importantes liées à la validité la plus importante acquisition
vente d’Imperial Tobacco à de PSINet (2001), d’AT&T (2003), des brevets canadiens, y compris extraterritoriale par une société
BAT, de Canada Trust à la d’Air Canada (2003), de Stelco celles de Canwell Enviro-Industries chinoise. Osler représente par la
Banque Toronto-Dominion et (2004), de CanWest (2009), c. Baker Petrolite, Pfizer c. suite China Investment Corporation
de Shoppers Drug Mart à KKR. de Nortel (2009) et de General Ratiopharm et Teva Canada c. dans le cadre d’une importante
Motors du Canada (2009). Pfizer (décision en délibéré). coentreprise de sables bitumineux
Le cabinet conseille aussi General avec Penn West, et Petro China dans
Motors du Canada dans le le cadre d’une coentreprise
cadre de la restructuration des d’exploitation des sables bitumineux
prestations de santé des avec Athabasca Oil Sands Corp.
retraités pour un montant de
trois milliards de dollars.
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Le cabinet représente Tim Hortons dans le
Le cabinet représente Inco dans
cadre d’une opération novatrice où la
le cadre d’une offre publique
société, jusqu’alors située au Delaware,
d’achat contestée (avec Xstrata)
redevient canadienne après son acquisition
visant Falconbridge, dans le cadre
par Wendy’s.
de sa défense face à l’offre
publique d’achat hostile de Teck,
dans le cadre de sa fusion Le cabinet intervient dans l’opération
projetée avec Phelps Dodge et, Sinopec-Addax puis dans l’opération
finalement, dans le cadre de sa Equinox–Barrick (2011). Ce sont là des
prise de contrôle par CVRD en exemples de l’essor du secteur des matières
contrepartie de 20 milliards de premières et de la réussite des marchés
dollars. Les revirements de financiers canadiens dans la fourniture de
l’opération suscitent un très capital de risque et de croissance aux
Édifice du New York
grand intérêt dans les milieux Times à New York sociétés canadiennes dont les principaux
juridiques et financiers à l’échelle éléments d’actif constitués de ressources
mondiale et l’opération alimente naturelles se trouvent en dehors de
le débat sur la multiplicité des l’Amérique du Nord.
prises de contrôle étrangères
visant d’importantes entreprises L’année commence avec la poursuite de
canadiennes. l’essor des fusions et acquisitions et
s’achève sur les prémisses de la crise
mondiale des liquidités.
Le bureau de New York déménage dans Le regroupement des entreprises
l’édifice New York Times et bat des records canadiennes de gestion d’actif se poursuit.
en matière d’opérations transfrontalières, Le cabinet intervient dans bon nombre des
entre autres au chapitre des opérations de grandes opérations, dont l’acquisition de
financement des sociétés Cameco, Kinross, PHN par la RBC (2008), l’acquisition de First
TELUS et TransAlta. Asset Management par Affiliated Manager
Group (inscrite à la NYSE), l’acquisition
de Claymore Investments par Blackrock
(2011) et la fusion de Fiera Capital et de
Sceptre (2012).
Le cabinet remporte un arbitrage
pour le compte de la Beaverbrook Le cabinet intervient dans le cadre de la
Purdy Crawford (photo ci-dessus) est vente par BCE Inc. de l’entreprise
Art Gallery, aux termes d’un conflit
nommé président du comité pancanadien d’annuaires à KKR et au Régime de retraite
très médiatisé sur la propriété des
des investisseurs pour proposer une des enseignantes et des enseignants de
grandes œuvres d’art.
solution au problème de liquidités qui l’Ontario, une importante opération de prise
touche le papier commercial adossé à des de contrôle financée par emprunt pour le
créances de tierces parties. marché canadien.
Le cabinet recueille un million de dollars Brian Levitt est nommé au Groupe d’étude
pour Centraide. Osler est le premier sur les politiques en matière de
cabinet d’avocats à mettre la barre aussi concurrence, constitué au niveau fédéral,
haut. L’exploit se répète depuis, année pour se pencher sur la compétitivité
après année. canadienne dans l’industrie.
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150 e anniversaire
Les années 2010 – Une décennie encore toute jeune
Les premiers trimestres
Le cabinet conseille le comité indépendant du conseil de Sino-Forest
Le bureau de Montréal célèbre son Corporation constitué pour enquêter sur les allégations de Muddy Waters.
10e anniversaire. Au bout d’une décennie à Il occupe ensuite les fonctions de conseiller spécial auprès du conseil de
peine, il compte maintenant 70 avocats. Sino-Forest dans le cadre du dépôt de la demande de protection en vertu
de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies et des
procédures connexes.
Le cabinet joue un rôle dans les grandes transactions immobilières,
notamment dans le cadre de la défense par FPI Canmarc de l’offre publique
d’achat de FPI Cominar, l’acquisition de Whiterock REIT par FPI Dundee
et l’acquisition historique de Scotia Plaza par FPI Dundee et FPI H&R.
De gauche à droite : Shahir Guindi, associé directeur Osler représente le Régime de retraite des enseignantes et des enseignants
du bureau de Montréal, Jean Charest, ancien premier de l’Ontario dans le cadre de l’acquisition projetée de Q9 Networks par
ministre du Québec et Monique Jérôme-Forget,
conseillère spéciale d’Osler, à l’occasion de la
Teachers, Providence Equity, Madison Dearborn et BCE. Le cabinet
célébration de notre anniversaire. représente également TELUS Corporation dans le cadre de sa proposition
d’éliminer la structure du capital à deux catégories d’actions de TELUS,
ainsi que la CIBC, pour l’innovation d’un système de paiement mobile
pour téléphones intelligents, une première canadienne.
Le secteur des ressources du Canada est toujours aussi actif et le cabinet
intervient dans le cadre des acquisitions de Grand Cache Coal et de Flint
Le cabinet représente la Bourse de Londres dans le cadre de sa fusion Energy, pour le compte de COSIA dans le cadre de la mise en place
projetée avec la Bourse de Toronto. L’opération avorte puisque les d’une alliance entre les producteurs de sables bitumineux (qui vise à
institutions financières canadiennes constituent le Groupe Maple accélérer le rythme auquel s’améliorent les sables bitumineux au Canada
afin de conclure l’acquisition en 2012. Le cabinet joue donc aussi un grâce à la collaboration et à l’innovation), et pour le compte de Nexen,
rôle dans de grands dossiers qui, non seulement suscitent l’attention dans le cadre de la vente de ses actifs de gaz de schiste du nord de la
du milieu des affaires, mais aussi soulèvent d’importantes questions Colombie-Britannique et de la création d’un partenariat stratégique
de politique et réinventent le droit, au même titre que la destiné à mettre ces actifs en valeur. Le cabinet participe de plus au
restructuration des catégories d’actions de Canadian Tire et de projet de pipeline Kitimat LNG dirigé par Pacific Trail.
Magna, la restructuration du capital d’Inco ou l’offre publique
d’achat contestée Inco-Falconbridge.
Osler compte désormais plus de 1 100 membres, dont 434 avocats.
Les bureaux de New York et de Montréal travaillent de concert pour
mener à terme la première opération de fusion et acquisition publique Le cabinet renouvelle son bail à First Canadian Place et commence à
contestée du cabinet visant une société américaine, à savoir planifier une remise à neuf complète de ses bureaux à Toronto.
l’acquisition par Gaz Métro de Vermont Public Service Commission,
inscrite à la cote de la bourse de New York. Le cabinet représente Impérial Tobacco dans le cadre du recours collectif
de 27 milliards de dollars intenté contre les fabricants de tabac, dont
Le cabinet représente Target, un grand détaillant américain, dans l’audition vient de débuter. L’associée en litige chevronnée Suzanne Côté
le cadre de l’acquisition de magasins Zellers. Le détaillant vient (photo en bas à gauche), récemment recrutée, se joint à l’associée qui pilote
s’installer au Canada. cet important dossier de litige, Deborah Glendinning (photo en bas à droite).
Clay Horner, maintenant président du conseil d’Osler, est le seul
Canadien à figurer parmi les 10 meilleurs avocats du monde dans le
domaine des fusions et acquisitions, selon le classement de Who’s
Who Legal.
14Osler, Hoskin & Harcourt s.e.n.c.r.l./s.r.l.
150 e anniversaire
Chef de file en
matière de droit
et de générosité
15Osler, Hoskin & Harcourt s.e.n.c.r.l./s.r.l.
150 e anniversaire
Chef de file en matière de générosité
Notre cabinet a noué des liens étroits avec les
collectivités qui l’entourent. Nous entretenons
également d’étroites relations avec les facultés
de droit d’universités canadiennes. Notre
engagement s’exprime de diverses façons, partout
au pays : généreux dons faits chaque année à des
organismes communautaires, participation à des
L’équipe Osler lors d’une
récente journée de bénévolat dossiers d’intérêt public et soutien aux facultés
de droit dans le cadre de nos Programmes
d’excellence. Nos avocats et bon nombre de leurs
collègues consacrent temps et talents à divers
organismes communautaires, apportant une
contribution personnelle déterminante au succès
de leurs projets.
Participants de longue date
aux campagnes Centraide
Habitat pour l’humanité : projet de construction
16Osler, Hoskin & Harcourt s.e.n.c.r.l./s.r.l. C H EF D E FIL E EN M ATIÈR E D E G ÉN ÉROSIT É
150 e anniversaire
Notre présence au sein des collectivités
Chaque année, nos nombreuses activités de
collecte de fonds au profit de Centraide dépassent
toutes les attentes. Nos résultats nous placent
en tête des cabinets d’avocats du pays. Pour une
Toute l’équipe Osler se rallie
pour appuyer Centraide onzième année consécutive, les résultats de nos
campagnes sont supérieurs à ceux des autres
bureaux d’avocats de Toronto. Depuis 20 ans,
nos bureaux du Canada ont recueilli plus de
Plus de 10 millions de 10 millions de dollars au profit de Centraide.
dollars recueillis À elle seule, notre campagne 2007 a permis
d’amasser un million de dollars – un record que
depuis 20 ans au profit
nous avons ensuite dépassé tous les ans.
de Centraide.
Notre campagne Centraide est sans doute l’événement le
plus rassembleur du cabinet. Nos avocats y participent
généreusement, tout comme les membres du personnel
qui investissent temps et argent afin d’assurer chaque
année le succès de notre campagne organisée au profit de
Centraide et de son réseau d’organismes bénéficiaires.
Nous sommes également fiers de notre engagement
John Macfarlane et Wendy Rickey, envers les facultés de droit à l’intention desquelles nous
acteurs engagés du cabinet dans les
campagnes Centraide avons créé nos Programmes d’excellence en 1997. Ces
programmes ont permis à Osler de leur verser 2,5 millions
de dollars sous forme de dons au cours d’une période
de 10 ans.
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150 e anniversaire
En 2002, après avoir ouvert un bureau à Montréal, nous nous sommes
engagés à verser 500 000 $ supplémentaires pour étendre les
Programmes d’excellence aux facultés de droit civil. En 2006, quelque
2,8 millions de dollars avaient déjà été versés ou promis. Osler a décidé
de prolonger l’initiative et de verser jusqu’à 3,5 millions de dollars de
plus par l’entremise d’un nouveau fonds universitaire. De cette somme,
George Valentini, président
du comité des dons et un million de dollars a été consacré à la construction d’une nouvelle
commandites et des
Programmes d’excellence faculté de droit à l’Université de Toronto. Si l’on compte également les
dons de ses membres diplômés de l’Université, Osler a investi plus de
2 millions de dollars dans ce projet de construction de 35 millions de
dollars. Nous avons donc le privilège de donner notre nom à l’atrium, qui
est le principal immeuble de la nouvelle faculté. Comme l’illustre ce
récent exemple, Osler encourage ses avocats à faire des dons personnels
à leur ancienne faculté, en complément des dons versés par le cabinet.
Nous avons notamment choisi de célébrer notre 150e anniversaire en
invitant tous les membres du cabinet à participer activement à leur
collectivité, soit en faisant des dons, soit en prenant part à des activités
bénévoles. Chacun de nos bureaux a organisé des journées de bénévolat
au cours desquelles les avocats et les membres du personnel ont pu se
consacrer aux organismes de leur choix. L’année 2012 s’inscrit donc de
façon marquante dans une longue tradition d’engagement de nombreux
membres du cabinet envers des causes qui leur tiennent à cœur.
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150 e anniversaire
Au fil des ans, les membres du cabinet ont organisé
de nombreuses campagnes de soutien à des
organismes particulièrement importants pour eux,
dont voici quelques exemples :
Dre Jane Philpott
Fondatrice de la campagne
Faites don d’une journée
La campagne Faites don
Jeunesse, J’écoute
d’une journée soulignant la
Steven Golick (photo ci-dessous) est
l’un des trois fondateurs de Jeunesse, Journée mondiale de lutte
J’écoute, un service professionnel contre le sida
de consultation, d’information
Il y a cinq ans, Michael Fekete (photo
et d’orientation pour les jeunes
ci-dessous) instaurait au sein du
en difficulté. Créé en 1989, cet
cabinet une journée d’appui à la
organisme avant-gardiste vient
La course Terry Fox campagne Faites don d’une journée.
en aide aux jeunes qui font face
Depuis plus de 20 ans, nous versons Cette fructueuse initiative se poursuit
à diverses situations : problèmes
des dons équivalents à ceux de nos depuis. Osler a notamment piloté un
scolaires, pensées suicidaires,
employés et parrainons une équipe projet passionnant, soit la création
violence, dépendance à l’alcool ou
Osler formée de membres provenant d’un message d’intérêt public visant
aux drogues, etc. En 2003, Steven
de chacun de nos bureaux. En 2011, à accroître la portée de la campagne
a été nommé bénévole de l’année
le montant total des dons recueillis et à sensibiliser le milieu juridique
par Jeunesse, J’écoute.
depuis notre première participation aux enjeux de la pandémie de VIH/
à l’événement, soit 26 ans plus tôt, sida. Depuis 2007, les avocats
a atteint 250 000 $. d’Osler et les membres du personnel
ont fait des dons et permis de
recueillir plus de 500 000 $ au
profit de la Fondation Stephen
Lewis et de Dignitas, toujours dans
le cadre de cette campagne.
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Equitas
Bénévole de longue date auprès
d’Equitas, Robert Yalden (photo
Habitat pour l’humanité ci-dessous) préside aujourd’hui le
conseil de cette ONG qui œuvre dans
The Next 36
C’est largement grâce à Diane Osler est l’un des principaux
le domaine des droits de la personne
Cornish que nous devons, depuis commanditaires du programme
à l’échelle nationale et internationale.
2000, l’engagement de notre bureau The Next 36 lancé à Toronto
Equitas a pour mission d’instaurer
d’Ottawa auprès d’Habitat pour par des entrepreneurs pour des
une culture mondiale de respect des
l’humanité. En effet, Diane a pris entrepreneurs. The Next 36 a pour
droits de la personne grâce à des
l’initiative de campagnes de collecte objectif de former la prochaine
programmes éducatifs novateurs qui
de fonds qui ont permis d’amasser génération d’entrepreneurs canadiens
sont offerts aux défenseurs des droits
60 000 $ pour construire la maison d’influence afin de faire du Canada
de la personne, aux représentants
Osler. Certains des membres du un pays plus prospère encore. Chaque
des gouvernements, aux éducateurs
bureau d’Ottawa ont participé à année, 36 étudiants prometteurs de
et aux enfants. Robert attribue son
ce projet de construction en 2002, toutes les régions du pays sont choisis
engagement passionné à son père, qui
aidant ainsi une famille de quatre au premier cycle dans différentes
a dirigé la Commission canadienne
personnes à se loger de façon disciplines universitaires. Le processus
des droits de la personne pendant
abordable. Depuis, d‘autres membres national de sélection est d’une
10 ans, et à sa femme, avocate en
d’Osler ont pris part à d’autres projets grande rigueur. Pendant huit mois,
droits de la personne. Il souligne aussi
de construction, notamment cette les heureux élus sont encadrés par de
l’influence considérable de Bertha
année à Toronto et dans le cadre de grands chefs d’entreprise canadiens.
Wilson, ancienne associée d’Osler et
l’initiative Women Build 2012. Ils reçoivent jusqu’à 80 000 $ en
juge à la Cour suprême du Canada.
capital de risque et une formation
universitaire donnée par des
professeurs émérites du monde entier.
Une équipe d’avocats d’Osler pilotée
par Geoff Taber (photo ci-dessous)
guide et conseille les participants de
chaque cohorte, qui, regroupés en
équipes de quatre, apprennent à bâtir
et à faire prospérer une entreprise.
20Osler, Hoskin & Harcourt s.e.n.c.r.l./s.r.l. T R AVAIL B ÉN É VO L E
150 e anniversaire
Notre travail bénévole
Au début des années 1970, Osler a décidé d’appuyer
ses avocats pour qu’ils puissent consacrer du temps
aux activités du centre juridique communautaire
Mahmud Jamal, président de Parkdale. Depuis, Osler est ouvertement reconnu
du comité sur les mandats
bénévoles d’Osler
pour son soutien à des initiatives d’intérêt public
grâce auxquelles citoyens et organismes défavorisés
peuvent obtenir des services juridiques qui leur
seraient autrement inaccessibles.
Nous offrons des conseils juridiques gratuits ou peu coûteux à des
dizaines d’organismes de bienfaisance, d’organismes sans but lucratif
et de groupes d’intérêt public. Nous représentons aussi des particuliers
à faible revenu dans des situations où ils ne peuvent obtenir ni aide
juridique, ni avocat de l’État. Nous estimons aussi que nous avons le
devoir de contribuer à l’équité des politiques publiques. C’est pourquoi
nous intervenons en faveur d’organismes et de particuliers dans des
causes importantes susceptibles de faire jurisprudence ou des dossiers
d’actualité qui touchent l’ensemble de la population canadienne. Le travail
bénévole de deux membres de l’équipe d’Osler a récemment été reconnu
officiellement. En 2010, Mahmud Jamal, qui préside notre comité sur les
mandats bénévoles, a reçu un prix Zenith de Lexpert pour son travail
bénévole en litige relativement à la liberté de religion. En 2011, Mary
Paterson a elle aussi reçu un prix Zenith de Lexpert en reconnaissance
de son travail bénévole lié au dossier d’un employé de l’ONU.
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150 e anniversaire
Les avocats du cabinet ont récemment participé
bénévolement, entre autres, aux causes types ou aux
mandats de conseil suivants :
Représentation de Jeunesse, J’écoute devant la Représentation d’un employé des Nations
Cour suprême du Canada dans la première affaire Unies devant le système de justice interne des
de cyberintimidation au Canada. Nations Unies pour que celui-ci puisse percevoir
une pension de veuf dans une affaire où son
Représentation de l’Association canadienne partenaire de même sexe, un autre employé
des libertés civiles devant la Cour suprême des Nations Unies, était décédé dans l’exercice
du Canada relativement à des questions de ses fonctions.
liées à la liberté de religion des enfants sikhs
dans les écoles publiques du Québec et des Prestation de conseils à un organisme
Huttériens en Alberta, d’une part, et relativement international qui défend les droits des
à la protection du principe d’audience publique victimes du sida dans le cadre d’un programme
et de la liberté des médias dans les tribunaux d’éducation et de sensibilisation au sida en Afrique.
du Québec, d’autre part.
Prestation de conseils à une organisation
Représentation de l’Association du Barreau qui offre des activités thérapeutiques
canadien devant la Cour suprême du Canada et récréatives aux enfants en difficulté
dans des causes majeures traitant du secret d’apprentissage.
professionnel de l’avocat et de l’obligation des
tribunaux de motiver leurs jugements. Prestation de conseils à une organisation
internationale qui lutte contre la traite de
Représentation des parties à un litige qui personnes et l’esclavage.
n’étaient pas représentées par un avocat devant
la Cour supérieure et la Cour d’appel de l’Ontario Représentation de l’Association du Barreau
par l’intermédiaire du service d’assistance canadien en tant qu’intervenant devant la Cour
juridique Pro Bono de l’Ontario. suprême du Canada dans une cause décisive
portant sur la priorité des réclamations en cas de
déficit de la caisse d’un régime de retraite, dans
le cadre de procédures en vertu de la Loi sur les
arrangements avec les créanciers des compagnies.
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150 e anniversaire
Nos valeurs
Le client d’abord
Nos clients sont notre priorité absolue, et leurs intérêts passent en premier.
Nous investissons le temps et les efforts requis pour bien comprendre leur
entreprise, leur secteur d’activité et leurs objectifs. Nous pouvons ainsi leur
offrir des conseils efficaces et pratiques. Nous voulons que la valeur de nos
services surpasse leurs attentes. Nous travaillons donc en étroite collaboration
avec chaque client, comme si nous faisions tous partie d’une même équipe.
Une équipe unique et intégrée
Nous travaillons tous dans un esprit de collégialité et d’orientation client. Nous
offrons donc la force d’une équipe unique et intégrée. Nous sommes persuadés
que l’esprit d’équipe et la collaboration entre les bureaux et les groupes de
pratique sont la clé de la prestation de services-conseils novateurs axés sur des
solutions optimales.
L’intégrité
Nous traitons avec nos clients de façon honnête, ouverte et professionnelle,
et nous agissons de la même manière entre nous. Nous savons que la force
de notre cabinet en dépend directement, tout comme la bonne réputation
de nos clients.
L’expertise et l’excellence
Nous croyons que l’expertise exceptionnelle de nos professionnels ainsi que les
normes d’excellence que nous respectons constituent les éléments essentiels
de nos services. Par conséquent, nous nous engageons à recruter des experts
juridiques de premier plan et à assurer leur perfectionnement professionnel.
Ces experts font preuve de curiosité intellectuelle, ont la volonté de résoudre
les problèmes et tirent parti des capacités qu’offre un milieu de collaboration
axé sur les clients.
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150 e anniversaire
Calgary
Suite 2500, TransCanada Tower
450 - 1st St. S.W.
Calgary, Alberta, Canada T2P 5H1
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