Composition et missions de votre nouveau CSE Siège - FO france tv

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Composition et missions de votre nouveau CSE Siège - FO france tv
VOS ÉLUS CSE SIÈGE VOUS INFORMENT !

         Composition et missions
         de votre nouveau CSE Siège
         Le CSE Constitutif
Les nouveaux élus, issus du vote des salariés, se sont réunis le 14 avril, afin de constituer ;
    ●    le bureau du CSE, les RP (Représentants de Proximité) qui sont les premiers interlocuteurs élus des
         salariés ;
    ●    les différentes commissions qui vont travailler sur des sujets spécifiques ;
    ●    les représentants aux CSE Central ;
    ●    le Référent Harcèlement ;
    ●    les représentants au CASCI ORTF (Comité des Actions Sociales et Culturelles Interentreprises de
         l’ORTF).

         Le bureau du CSE
C’est l’organe de pilotage du CSE. Il est constitué d’un(e) Président(e), d’un(e) Secrétaire, d’un(e)
Trésorier(ère) et de 4 adjoint(e)s.
Le ou la Président(e), c’est l’employeur et, en l’occurrence, Delphine ERNOTTE ou son(sa) représentant(e).

Comité Social et Économique (CSE) Siège France Télévisions
7, Esplanade Henri de France - 75907 Paris cedex 15                                           01 56 22 49 05
37 Quai du Président Roosevelt - 92130 Issy-les-Moulineaux                                    01 56 22 91 31
Le ou La Secrétaire est un(e) élu(e) titulaire qui a pour mission d’assurer la gestion
administrative du CSE, d’établir, conjointement avec la présidence, l’ordre du jour des
instances, le fonctionnement du CSE et du Restaurant Inter Entreprise (RIE). Les adjoint(e)s
sont choisi(e)s parmi les élu(e)s.
Le ou la Trésorier(ère) est un élu titulaire qui est le garant de la bonne gestion financière
des fonds dont dispose le CSE. L’adjoint(e) est choisi(e) parmi les élus.

        Sont désignés
Secrétaire :                      Sophie PIGNAL (CGT)
Trésorier :                       Olivier LE CLANCHE (FO)

Secrétaires adjoints :            François BADAIRE (CGT)
                                  Christophe BENS (FO)
                                  Caroline LABASQUE (CFDT)
                                  Soit un(e) représentant(e) de chacune des organisations syndicales
                                  de la majorité.
Trésorière adjointe :             Claude HÉNIN (CGT)

        Les Commissions du CSE
Les Commissions sont spécialisées, elles sont là pour aider les élus du CSE dans leurs réflexions, leurs analyses
et leurs prises de décisions.

        ● Commission des marchés :
              Christophe BENS (FO).
        ● Commission Emploi et Formation Professionnelle :
              Sophie PIGNAL (CGT).
        ● Commission Égalité Professionnelle
          et Lutte contre les Discriminations :
              Aurélie SCHILLER (CGT).
        ● Commission Activités Sociales et Culturelles :
              Caroline LABASQUE (CFDT).
        ● Commission Handicap :
              Frank LATIL OLS (CGT).

        La CSSCT
Particulièrement importante, la CSSCT (Commission Santé, Sécurité et Conditions de travail) a remplacé les
CHSCT depuis le 1er janvier 2020.
Sur délégation du Comité social et économique (CSE), c’est désormais la CSSCT qui analysera, rendra avis et
fera les préconisations sur les questions de santé, de sécurité et des conditions de travail au sein de l’entreprise.

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Sont élus
    ●   Sophie GUILLAUMIN (SNJ),
    ●   Yohann RELAT (CFDT),
    ●   Alexis du RETAIL (CGT),
    ●   Freddy BERTIN (UNSA),
    ●   Franck BRESSAN (CGC),
    ●   et Olivier LE CLANCHE (FO).
Soit un représentant de chacune des organisations syndicales de France Télévisions.

        Rapporteur de la CSSCT
    •   Olivier LE CLANCHE est le rapporteur de cette commission, chargé d’animer le groupe, de discuter
        l’ordre du jour des réunions et de présenter les rapports au CSE Siège.

        La Commission Économie et Structure
Elle est principalement chargée d’étudier les documents économiques, techniques et financiers ainsi que toute
question qu’elle lui soumettra.
    •   Yohann RELAT (CFDT) est le rapporteur de cette commission.

        Le Référent Harcèlement
La mise en place d’un CSE prévoit depuis le 1er janvier 2019, la désignation parmi les élus, d’un référent en
matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes.
    •   Serge CIMINO (SNJ) est le référent harcèlement du CSE Siège.

        Les membres du CSE Central
À France Télévisions, il existe un CSE par établissement : Siège, Réseau france•3, Outre-Mer, Malakoff et
Corse. Les élus doivent mettre en place un CSE Central constitué d’élus de chaque établissement, de
représentants syndicaux et de l’employeur.
7 titulaires et 7 suppléants sont élus pour représenter le Siège, au CSE Central :

        Titulaires
    ●   Sophie PIGNAL, Michela LAW, Thierry-Emmanuel URTADO et Aurélie SCHILLER (CGT),
    ●   Benoît SALVI, Christophe BENS et Arlette LOUBEAU (FO).

        Suppléants
    ●   Alexis du RETAIL, François BADAIRE, Malika AÏT OUAKLI et Claude HENIN (CGT),
    ●   Alina ROBOREDO, Olivier LE CLANCHE et Océan GRENIER (FO).

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Les membres du CASCI ORTF
Le CSE Siège a également désigné ses représentants qui siègeront au Comité des Activités
Sociales et Culturelles Interentreprises de l’ORTF (CASCI ORTF), qui succède au CI ORTF
en application des Ordonnances Macron.
Le bureau du CASCI ORTF est défini lors de sa première instance constitutive parmi les représentants de
Radio France, de France Télévisions et de l’INA.
    ●   Claudine GILBERT, Laurent DEBRUYNE, Aurélie SCHILLER, Michela LAW et Thierry-
        Emmanuel URTADO (CGT),
    ●   Olivier LE CLANCHE, Océan GRENIER et Sébastien PIERRON de la MONTHUEL (FO).

        Les Représentants de Proximité
Institués par les ordonnances Macron, les Représentants de Proximité (RP) sont les premiers interlocuteurs des
salariés. Ce sont également de précieux relais pour les élus du CSE Siège, auprès desquels ils font remonter
les alertes de leurs collègues. Ils sont désignés par secteur d’activité.

        Sont élus

        Gestion d’entreprise, Immobilier
        et Moyens Généraux (5 RP)
        Titulaires
    ●   Céline LABAT et Sébastien PIERRON de la MONTHUEL
        (liste CGT/CFDT/FO FranceTV),
    ●   Hélène GRAFTIAUX et Gilles LECOMTE
        (liste srcta UNSA/CGC-SNPCA MÉDIAS/SNJ).

        Suppléants
    ●   Karine BRAHIM et Fabrice PETITBROUHAUD
        (liste CGT/CFDT/FO FranceTV),
    ●   Marie-Pierre TANGOULIS et Al Hassa BOUHAOURIA
        (liste srcta UNSA/CGC-SNPCA MÉDIAS/SNJ).

        Information et Sports (5 RP)
        Titulaires
    ●   Georges PINOL, Isabelle MALIN et Valérie VERDURON
        (liste CGT/CFDT/FO FranceTV),
    ●   Anne GUILLE-ÉPÉ et Henri CARDON
        (liste srcta UNSA/CGC-SNPCA MÉDIAS/SNJ).

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Suppléants
●   Nathalie BRIAND, Yann MOINE et Sophie LACOMBE
    (liste CGT/CFDT/FO FranceTV),
●   Kamel FOUNAS et Mathilde GOUPIL
    (liste srcta UNSA/CGC-SNPCA MÉDIAS/SNJ).

    Production, Fabrication, Technologies (5 RP)
    Titulaires
●   Arnaud HUDELOT, Sabine LANCELEVER et Marie-Hélène BORDES
    (liste CGT/CFDT/FO FranceTV)
●   Cédric PERVERIE et Jean-Luc BRUNE
    (liste srcta UNSA/CGC-SNPCA MÉDIAS/SNJ)

    Suppléants
●   Muriel DARNET, Tristan VICAIRE et Tristan DROCOURT
    (liste CGT/CFDT/FO FranceTV)
●   Dorin-Ion ILIE et Philippe GILLES
    (liste srcta UNSA/CGC-SNPCA MÉDIAS/SNJ)

    Programmes, Communication, Marketing
    et Études (3 RP)
    Titulaires
●   Xavier SERRA et Mathilde FAIVRE
    (liste CGT/CFDT/FO FranceTV)
●   Florence BETTALE-CARON
    (liste srcta UNSA/CGC-SNPCA MÉDIAS/SNJ)

    Suppléants
●   Pascal VOISIN et Nadia SELKIM
    (liste CGT/CFDT/FO FranceTV)
●   Sacha HIZAR
    (liste srcta UNSA/CGC-SNPCA MÉDIAS/SNJ)

    Site de Vaise (2 RP)
    Titulaires
●   Véronique DALMAZ
    (liste CGT/CFDT/FO FranceTV)
●   Véronique DESSOUDRES
    (liste srcta UNSA/CGC-SNPCA MÉDIAS/SNJ)

    Suppléants
●   Emmanuel FONT
    (liste CGT/CFDT/FO FranceTV)
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●   Emmanuel VIVIER
        (liste srcta UNSA/CGC-SNPCA MÉDIAS/SNJ)

                  Sophie PIGNAL Secrétaire               Olivier LE CLANCHE Trésorier
            Christophe BENS Secrétaire adjoint           Claude HÉNIN Trésorière adjointe
        Caroline LABASQUE Secrétaire adjointe
          François BADAIRE Secrétaire adjoint

Pour retrouver toutes les informations sur la vie des instances et les sujets traités en CSE Siège, rendez-vous
        sur le site Internet du CSE Siège : www.csesiegeftv.fr et cliquez sur l’onglet « mon CSE ».

        Bilan de fin de mandature 2018-2022 du
        Comité Social et Économique du Siège de
        France Télévisions pour transmission au
        nouveau bureau élu
Le 14 avril dernier s’est achevée la mandature du précédent CSE Siège.
Une mandature avec des élus qui ont travaillé dans un contexte très particulier, celui de la COVID avec tout
ce que cela a impliqué : confinement, télétravail, visio-conférences, travail en effectifs réduits…
Ils ont répondu présents pour traiter les dossiers parfois brûlants, comme le projet de transfert des salariés à
FTV Studio, la réorganisation du CDE, les risques induits par la nouvelle organisation du service éclairage…
Bref tout ce qui concerne la vie de l’entreprise France Télévisions.
Mais si le CSE est l’instance qui permet l’expression collective des salariés, c’est aussi un bureau, des élus et
des salariés en charge des activités sociales et culturelles ainsi que du restaurant inter entreprise.
Quel a été le bilan de la dernière mandature ?
Le voici présenté par Claude GUÉNEAU, ancien Secrétaire intérimaire du CSE Siège.

     Compte rendu de gestion de fin de mandat – CSE Siège FTV
Le mandat du CSE Siège qui vient de s’achever a commencé le 6 novembre 2018, soit une durée
de près de 3 ans et demi. J’assure l’intérim comme secrétaire du CSE Siège depuis le 6 janvier
2022.
Deux faits majeurs ont marqué cette mandature :
Premièrement, les lois Macron qui ont imposé la refonte du Comité d’Entreprise en Comité Social
et Economique : moins d’élus, les suppléants ne pouvant pas siéger, disparition du CHSCT

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remplacé par une commission, la CSSCT, transformation des délégués du
personnel, les DP, par des Représentants de proximité. Le résultat : une
concentration de la charge de travail et des responsabilités sur un nombre réduit
de militants.
L’autre fait qui a fortement impacté le CSE Siège, c’est la crise sanitaire, le Covid.
Les élus et les Représentants de Proximité ont consacré une grande partie de leur agenda au suivi
de la mise en place des mesures sanitaires. Le télétravail et les débats en visioconférence se sont
imposés du jour au lendemain. C’était une période frustrante, nous mettant dans l’incapacité
d’innover ou d’impulser de nouveaux projets.
Les Activités Sociales et Culturelles, les ASC, ont été très impactées par la crise, avec l’annulation
d’un grand nombre d’événements comme les voyages, les week-ends et les séjours vacances, les
activités sportives et culturelles, les spectacles. Dans cette période difficile et sans précédent, nous
pouvons souligner la remarquable capacité d’adaptation du personnel du CSE Siège, pour
continuer à assurer ce qui était possible. On les remercie.
La nouvelle équipe à la tête du CSE Siège aura certainement plus de chance pour proposer de
nouvelles activités culturelles, sportives et de loisirs, dont pourront bénéficier les salariés. Nous
espérons que le rapport de gestion du CSE Siège pour l’année 2022, sera celui du retour à la
normale.

Reprise des activités, en mode nominal, depuis le 14 mars
Dans les faits, le retour à la normale a commencé à la rentrée de septembre de manière graduelle.
Ensuite, l’activité du CSE Siège s’est progressivement rétablie, jusqu’à un retour à une situation
quasi normale, depuis le 14 mars. C’est tout récent.
Depuis septembre, le bureau et le personnel du CSE Siège ont relancé un certain nombre
d’activités :
   - L’arbre de Noël, le 27 novembre 2021, qui a réuni 2 673 personnes, adultes et enfants, au
        Musée des Arts Forains. Une belle réussite.

   -   Séjours vacances d’hiver Pierre et Vacances pour 23 familles, Odalys pour 40 familles et
       UCPA 12 familles.

   -   Deux séjours en République Dominicaine, fin novembre et début décembre, avec 90
       participants en tout.

   -   Un séjour à l’Exposition Universelle de Dubaï du 11 au 17 mars 2022, avec 40 participants

   -   Un séjour ski à Hauteluce, du 12 au 18 mars, 112 participants.

Le CSE Siège a parallèlement distribué un grand nombre de chèques cadeaux et de bons :
   - 2 273 bons de rentrée scolaire d’une valeur de 80 € pour les 6-15 ans et de 100 € pour les
       ados de 15 à 19 ans

   -   4 451 chèques cadeaux de Noël pour les adultes et 2 241 pour les enfants. Chèques portés
       de 80 à 100 € pour compenser les activités dont les salariés n’ont pas pu bénéficier à cause
       de la crise sanitaire.

   -   2 646 dotations culturelles d’une valeur de 30 €

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On peut aussi ajouter à ce bilan, les chèques vacances : 791 bénéficiaires en 2021.

Une acquisition marquante en 2021-2022 : Le Crotoy
Certains d’entre vous le savent, le CSE Siège a acheté un appartement de 96 m²,
de 4 pièces situé au Crotoy, en Baie de Somme. Après quelques aménagements qui restent à
faire, il sera très bientôt proposé aux salariés pour des séjours vacances.
Cette acquisition complète le parc immobilier de vacances du CSE Siège qui comprend déjà
plusieurs appartements situés à Cannes, Cap Esterel, Alpe d’Huez, Trouville et Les Coches.

Une équipe motivée et attentive
Les activités sociales et culturelles sont assurées par une équipe d’une douzaine de salariés, mis à
disposition du CSE Siège par FTV. Ce sont des professionnels des loisirs, de la culture, des
spectacles, du sport, chargés de monter des projets et d’établir des relations avec les prestataires.
Ils accueillent les « ouvrants droit » au niveau 1 du site du Siège, du lundi au vendredi.
Les offres du CSE Siège sont les suivantes :
   -   Billetterie et entrées à prix réduits, grâce aux subventions du CSE : cinémas, parcs de loisirs
       (Astérix, Disney, le zoo de Beauval et celui de Vincennes, le Jardin d’Acclimatation)… La
       réduction, par rapport au prix public, peut atteindre jusqu’à 50 %.

   -   La borne francebillet.com qui permet de faire des réservations pour des concerts et des
       spectacles, avec des tarifs CSE.

   -   Les locations vacances : Cannes, Cap Esterel, Alpe d’Huez, Trouville, Les Coches, plus des
       locations chez Pierre et Vacances et Odalys.

   -   Les spectacles : 22 spectacles ont été proposés depuis le mois d’octobre (de l’opéra avec
       Don Giovanni, du théâtre avec Les Producteurs d’Alexis Michalik, Clara Luciani, Le Roi
       Lion..). Ces activités sont subventionnées exceptionnellement à hauteur de 50 % pour
       redonner l’envie de retourner au spectacle et pour soutenir la profession durement
       éprouvée par le Covid.

   -   Les activités sportives et culturelles au nombre de 17 comme par exemple : sport en salle,
       yoga, dessin, atelier écriture…

Pour les activités sportives, il faut savoir que le CSE Siège a perdu la salle du Barjac, suite à la
rupture du contrat par le bailleur. Nous sommes à la recherche d’un nouveau local à proximité de
FTV. C’est une problématique que le nouveau CSE aura à traiter en priorité.

Les projets pour 2022
Le bureau du CSE Siège n’a pas lancé de nouveaux projets pour deux raisons. D’abord les
incertitudes liées à la crise sanitaire et deuxièmement, nous n’avons pas voulu empiéter sur les
choix que pourrait faire la nouvelle direction du CSE Siège.
Néanmoins, il a fallu prendre des initiatives pour ne pas pénaliser l’avenir, beaucoup de décisions
devant être prises plusieurs mois en avance.
   -   L’arbre de Noël, moment important dans la vie d’une entreprise, aura lieu le 26 novembre
       2022, au Musée des Arts Forains, comme l’année dernière.

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-   Les projets de séjours vacances et week-end à l’étude pour 2022 sont :
       Dublin, Londres à Noël, Amsterdam, Oman, Cancun au Mexique.

   -   Les projets spectacles : de l’opéra avec le Barbier de Séville et Le Songe
       d’une Nuit d’Eté, Solidays, Céline Dion, Sting, Orelsan…

Des offres éclectiques, pour tous les goûts.

Le CSE Siège en chiffres
Le CSE du Siège gère environ 7 000 ouvrants droit (salariés CDI, CDD, intermittents et filiales). Les
salariés dépendant de prestataires, parfois comme auto-entrepreneurs, ne bénéficient pas du CSE
Siège, ce qui est particulièrement injuste concernant cette dernière catégorie de travailleurs (ils
ne figurent pas sur la liste du personnel transmis par la direction). A FTV, il y a des travailleurs à
plusieurs vitesses.
La clôture des comptes est en cours, le comptable du CSE Siège, l’expert-comptable du cabinet
Secafi, le Commissaire aux Comptes y travaillent, avec toute l’équipe du CSE Siège. Selon le
calendrier prévisionnel, les comptes 2021 seront présentés au CSE Siège du mois de juin. Je peux
déjà vous en donner les grandes lignes.
Pour mémoire, le CSE Siège perçoit deux types de subventions :
   -   0,22 % de la masse salariale, dédié au budget des Attributions Economiques et
       Professionnelles (A.E.P.) Ce budget est réservé aux élus pour qu’ils puissent accomplir leurs
       missions de représentation des salariés. Il a été utilisé principalement au paiement des
       honoraires des experts, avocat, aux fournitures, à l’informatique.

   -   2,20 % de la masse salariale, affectés au budget des Activités Sociales et Culturelles
       (A.S.C.)

   -   Le calcul s’effectue à partir de la masse salariale de l’entreprise et d’un effectif de 9 049
       salariés, recalculée pour le périmètre du Siège sur un effectif de 3 769 salariés.

   -   A la subvention des ASC, s’ajoute une dotation exceptionnelle et transitoire, pour
       compenser la baisse de la subvention, liée à la diminution des effectifs.

En outre
   -   Transformation numérique. Depuis 2019, le CSE Siège a modernisé l’accès à ses services
       pour mieux répondre aux besoins des salariés du siège, de Vaise ou Vendargues ainsi qu’à
       ceux des CSE partenaires qui nous ont confié la gestion de leurs activités sociales et
       culturelles : France 2 Cinéma, France 3 Cinéma, FTV Studio, Malakoff.
       Le CSE Siège s’appuie sur le logiciel Proweb, qui monte en puissance. Il permet aux
       ouvrants droit de s’informer sur les différentes offres du CSE Siège et de pré-réserver en
       ligne certaines prestations. Pour autant, nous maintenons une présence physique en
       proximité, afin de conserver un contact humain avec les salariés.
   -   Dans cet esprit, une présence régulière du CSE Siège à Vendargues va être assurée avec le
       recrutement d’un(e) chargé(e) de gestion administrative. Ceci afin de satisfaire aux
       demandes des ouvrants droit de FTVS, du Siège et ceux de la Fabrique, gérés par le réseau
       France 3 soit plus de 400 bénéficiaires. Le poste est financé à moitié par FTV et par FTV
       Studio pour l’autre moitié.

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-   Un projet est toujours en attente de réalisation, celui de la rénovation des
       locaux du CSE Siège. Un schéma a été élaboré avec les membres de
       l’équipe, un accord de principe a bien été obtenu de la direction, mais il
       n’aura pas pu être mené à bien, en raison du double effet de la crise
       sanitaire et de l’interdit préfectoral pesant sur les travaux au siège. Ces
       deux obstacles sont maintenant levés, le projet peut être relancé.

Tous nos vœux accompagnent la nouvelle direction du CSE du Siège et l’équipe en charge de la
gestion des ASC au quotidien, pour répondre encore plus aux attentes des salariés, pour favoriser
l’accès aux loisirs, à la culture, au sport.

                                                                            Paris, le 21 avril 2022.

                                                                             Claude GUENEAU
                                                                     Ex-Secrétaire du CSE Siège
                                                                          de France Télévisions

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