Règlement des transports scolaires en Haute-Savoie Complément aux annexes 2 et 3 - Édition 2017 / 2018 - Grand Annecy
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AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20171124-2017_600-DE
en date du 24/11/2017 ; REFERENCE ACTE : 2017_600
Règlement des transports scolaires
en Haute-Savoie
Édition 2017 / 2018
Complément aux annexes 2 et 3AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20171124-2017_600-DE
en date du 24/11/2017 ; REFERENCE ACTE : 2017_600
ANNEXES - COMPLÉMENTS
Vu l’avis du CDEN du 6 juillet 2017 et la délibération du CP du 21 août 2017.
SOMMAIRE
A N N E X E 2 : SECTORISATION DÉPARTEMENTALE DE RATTACHEMENT
AUX ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS ET PRIVÉS
Tableau de localisation des U.L.I.S secteur public .............................................................. P. 3
(Complète le tableau du règlement pages 35, 36 et 37)
Tableau de localisation des S.E.G.P.A. ...................................................................................... P. 3
(Complète le tableau du règlement pages 35, 36 et 37)
Tableau de localisation des collèges en R.E.P. (Réseau d'Éducation Prioritaire) ..................... P. 4
Tableau de lycées de secteur pour les enseignements d’exploration........................ P. 4
(Complète le tableau du règlement pages 38 et 39)
Tableau de localisation des U.L.I.S secteur privé ............................................................... P. 5
(Complète le tableau du règlement pages 39 et 40)
Tableau de localisation des S.E.G.P.A secteur privé........................................................... P. 5
(Complète le tableau du règlement pages 39 et 40)
A N N E X E 3 : TABLEAUX DES OPTIONS OU SECTIONS
Tableau des établissements publics des langues vivantes et anciennes ................ P. 6
(Complète le tableau du règlement page 42)
Tableau des établissements privés des langues vivantes et anciennes.................... P. 8
(Complète le tableau du règlement page 42)
Tableau des sections sportives et options sports............................................................. P. 9
(Complète le tableau du règlement page 42)
Tableau des sections technologiques et médico-sociales
en lycées publics et privés........................................................................................................ P. 10
(Complète le tableau du règlement page 44)
2 Règlement des transports scolaires en Haute-SavoieAR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20171124-2017_600-DE
en date du 24/11/2017 ; REFERENCE ACTE : 2017_600
ANNEXE 2 : SECTORISATION DÉPARTEMENTALE
DE RATTACHEMENT AUX ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES
PUBLICS ET PRIVÉS
Tableau de localisation des U.L.I.S SECTEUR PUBLIC
(complète le tableau du règlement pages 35, 36 et 37)
BASSIN GENEVOIS BASSIN FAUCIGNY PAYS
BASSIN ALBANAIS - ANNECIEN BASSIN CHABLAIS
HAUT-SAVOYARD DU MONT BLANC
ANNECY - Annecy
ANNEMASSE BONNEVILLE EVIAN
Collège Les Balmettes
Collège Michel Servet Collège Samivel Collège des Rives du Léman
Collège R. Blanchard(1)
ANNECY - Annecy-le-vieux
GAILLARD (2) CLUSES MARGENCEL
Collège Evire
Collège Jacques Prévert Collège G. Anthonioz De Gaulle Théodore Monod
Collège Les Barattes
ANNECY - Cran-Gevrier SAINT JULIEN-EN-GENEVOIS MARIGNIER THONON-LES-BAINS
Collège Beauregard Collège Jean-Jacques Rousseau Collège Camille Claudel Collège J.J. Rousseau
ANNECY - Meythet (2) VILLE-LA-GRAND (2) PASSY THONON-LES-BAINS
Collège Jacques Prévert Collège Paul Langevin Collège de Varens Collège Champagne
FAVERGES SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY BONS EN CHABLAIS
Collège Jean Lachenal Collège Karine Ruby Collège La Côte
GROISY SALLANCHES
Collège du Parmelan Collège Le Verney
POISY
RUMILLY
Collège Le Clergeon
SAINT-JORIOZ
Collège Jean Monnet
(1) ouverture à la rentrée 2017
(2) deux classes ouvertes
Tableau de localisation des S.E.G.P.A.
(complète le tableau du règlement pages 35, 36 et 37)
BASSIN COLLEGES
Evire ANNECY - Annecy-le-Vieux
ALBANAIS - ANNECIEN Le Semnoz ANNECY - Seynod
Le Clergeon RUMILLY
GENEVOIS Paul Langevin VILLE-LA-GRAND
HAUT-SAVOYARD Arthur Rimbaud SAINT JULLIEN-EN-GENEVOIS
Varens PASSY
FAUCIGNY PAYS Les Allobroges LA ROCHE-SUR-FORON
DU MONT-BLANC Karine Ruby SAINT PIERRE-EN-FAUCIGNY
Jean-Jacques Gallay SCIONZIER
Théodore Monod MARGENCEL
CHABLAIS
Champagne THONON-LES-BAINS
Règlement des transports scolaires en Haute-Savoie 3AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20171124-2017_600-DE
en date du 24/11/2017 ; REFERENCE ACTE : 2017_600
Tableau de localisation des collèges en R.E.P. (Réseau d'Éducation Prioritaire)
BASSIN GENEVOIS HAUT-SAVOYARD BASSIN FAUCIGNY PAYS DU MONT BLANC
ANNEMASSE Collège M. Servet CLUSES Collège G. Anthonioz de Gaulle
GAILLARD Collège J. Prévert SCIONZIER Collège J.J. Gallay
Tableau de lycées de secteur pour LES ENSEIGNEMENTS D’EXPLORATION
(Complète le tableau du règlement pages 38 et 39)
CRÉATION INNOVATION
COLLEGE ZONE SCIENCES DE L'INGÉNIEUR (SI)
TECHNIQUE (CIT)
LACHENAL ARGONAY
BALMETTES ANNECY LACHENAL ARGONAY
CIT couplé à SI
LACHENAL ARGONAY
RAOUL BLANCHARD ANNECY
CIT couplé à SI
LACHENAL ARGONAY
BARATTES ANNECY-LE-VIEUX
CIT couplé à SI
LACHENAL ARGONAY
EVIRE ANNECY-LE-VIEUX
CIT couplé à SI
MICHEL SERVET ANNEMASSE JEAN MONNET ANNEMASSE SI couplé à CIT
JEAN MARIE MOLLIET BOEGE JEAN MONNET ANNEMASSE SI couplé à CIT
C. PONCET CLUSES
SAMIVEL BONNEVILLE C. PONCET CLUSES
CIT couplé à SI
A. DE NOAILLES EVIAN
A. DE NOAILLES EVIAN
FRANÇOIS MUGNIER BONS-EN-CHABLAIS CIT couplé à SI
JEAN MONNET ANNEMASSE SI couplé à CIT
CHAMONIX-MONT- MONT BLANC PASSY
ROGER FRISON ROCHE MONT BLANC PASSY
BLANC CIT couplé à SI
LACHENAL ARGONAY
BEAUREGARD CRAN-GEVRIER LACHENAL ARGONAY
CIT couplé à SI
LACHENAL ARGONAY
LOUIS ARMAND CRUSEILLES LACHENAL ARGONAY
CIT couplé à SI
A. DE NOAILLES EVIAN
A. DE NOAILLES EVIAN
DU BAS CHABLAIS DOUVAINE CIT couplé à SI
JEAN MONNET ANNEMASSE SI couplé à CIT
LACHENAL ARGONAY
LACHENAL ARGONAY
JEAN LACHENAL FAVERGES CIT couplé à SI
OU R. PERRIN UGINE (73)
VAL DES USSES FRANGY L'ALBANAIS RUMILLY
JEAN MONNET ANNEMASSE
JACQUES PREVERT GAILLARD
SI couplé à CIT
LA ROCHE-SUR- C. PONCET CLUSES
LES ALLOBROGES C. PONCET CLUSES
FORON CIT couplé à SI
A. DE NOAILLES EVIAN
THEODORE MONOD MARGENCEL A. DE NOAILLES EVIAN
CIT couplé à SI
Z740007 C. PONCET CLUSES
CAMILLE CLAUDEL MARIGNIER C. PONCET CLUSES
Marignier Zone 1 CIT couplé à SI
LACHENAL ARGONAY
JACQUES PREVERT MEYTHET LACHENAL ARGONAY
CIT couplé à SI
Z740015 Poisy LACHENAL ARGONAY
DE POISY POISY LACHENAL ARGONAY
zone 1 CIT couplé à SI
JEAN MONNET ANNEMASSE
LA PIERRE AUX FEES REIGNIER
SI couplé à CIT
(…)
Annexes du Règlement des transports scolaires en Haute-Savoie
4 Règlement des transports scolaires en Haute-SavoieAR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20171124-2017_600-DE
en date du 24/11/2017 ; REFERENCE ACTE : 2017_600
A. DE NOAILLES EVIAN
HENRI CORBET SAINT-JEAN-D'AULPS A. DE NOAILLES EVIAN
CIT couplé à SI
C. PONCET CLUSES
GASPARD MONGE SAINT-JEOIRE C. PONCET CLUSES
CIT couplé à SI
LACHENAL ARGONAY
JEAN MONNET SAINT-JORIOZ LACHENAL ARGONAY
CIT couplé à SI
ST-JULIEN-EN- JEAN MONNET ANNEMASSE
ARTHUR RIMBAUD
GENEVOIS SI couplé à CIT
ST-JULIEN-EN- JEAN MONNET ANNEMASSE
JEAN JACQUES ROUSSEAU
GENEVOIS SI couplé à CIT
SAINT-PIERRE-EN- C. PONCET CLUSES
KARINE RUBY C. PONCET CLUSES
FAUCIGNY CIT couplé à SI
Z740009 Scionzier
C. PONCET CLUSES
JEAN JACQUES GALLAY SCIONZIER zone 2 : Mont C. PONCET CLUSES
CIT couplé à SI
Saxonnex, Brizon
LACHENAL ARGONAY
LE SEMNOZ SEYNOD LACHENAL ARGONAY
CIT couplé à SI
LACHENAL ARGONAY
LA MANDALLAZ SILLINGY LACHENAL ARGONAY
CIT couplé à SI
Z740012 Thonon A. DE NOAILLES EVIAN
CHAMPAGNE THONON-LES-BAINS A. DE NOAILLES EVIAN
zone 1 CIT couplé à SI
A. DE NOAILLES EVIAN
JEAN JACQUES ROUSSEAU THONON-LES-BAINS A. DE NOAILLES EVIAN
CIT couplé à SI
Tableau de localisation des U.L.I.S SECTEUR PRIVÉ
(complète le tableau du règlement pages 39 et 40)
SITUATION DANS
BASSIN ETABLISSEMENT L'ÉTABLISSEMENT
AU 01/09/2017
0740083N - Collège Les Tilleuls - ANNECY ULIS
ALBANAIS
0740126K - Collège Demotz de la Salle - RUMILLY ULIS (plateforme)
BASSIN ANNECIEN
USSES et BORNES 0741285V - Lycée professionnel E.C.A. - ANNECY ULIS
0740148J - Lycée La Fontaine - FAVERGES ULIS
CHABLAIS 0741163M - Collège Saint-Joseph - THONON ULIS
FAUCIGNY
0741281R - Collège Saint-Joseph - SALLANCHES ULIS
PAYS DU MONT BLANC
Tableau de localisation des S.E.G.P.A SECTEUR PRIVÉ
(complète le tableau du règlement pages 39 et 40)
SITUATION DANS L'ÉTABLISSEMENT
BASSIN ETABLISSEMENT
AU 01/09/2017
6e
5e
Haute Savoie
4e Hab. (Habitat)
(Albanais - bassin Annecien - 0740124H - Clg PR La Salle - PRINGY
4e HAS (Hygiène, Alimentation, Services)
Usses et Bornes)
3e Hab. (Habitat)
3e HAS (Hygiène, Alimentation, Services)
Règlement des transports scolaires en Haute-Savoie 5AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20171124-2017_600-DE
en date du 24/11/2017 ; REFERENCE ACTE : 2017_600
ANNEXE 3 : TABLEAUX DES OPTIONS OU SECTIONS
Tableau des ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DES LANGUES VIVANTES ET ANCIENNES
(Complète le tableau du règlement page 42)
OPTIONNELLES
OBLIGATOIRES
ANCIENNES
LANGUES
SECTIONS
BINAT.
(LV3)
LV1
LV2
L.V.
L.V.
BACHIBAC
ESABAC
ABIBAC
Latin
Grec
ETABLISSEMENT
ANG
POR
ANG
POR
POR
RUS
RUS
RUS
ESP
ESP
ESP
ALL
ALL
ALL
CHI
CHI
ITA
ITA
ITA
ALBANAIS ANNECIEN
René Long - ALBY
Les Balmettes - ANNECY
Raoul Blanchard - ANNECY
Les Barattes - ANNECY-LE-VX
Evires - ANNECY-LE-VX
Beauregard - CRAN-GEVRIER
Louis Armand - CRUSEILLES
Jean Lachenal - FAVERGES
COLLEGES
Val des Usses - FRANGY
Parmelan - GROISY
Jacques Prévert - MEYTHET
La Pierre aux fées - POISY
Le Clergeon - RUMILLY
Jean Monnet - SAINT-JORIOZ
Le Semnoz - SEYNOD
Le Mont des Princes - SEYSSEL
La Mandallaz - SILLINGY
Les Aravis - THONES
Berthollet - ANNECY
Fauré - ANNECY
LYCÉES
Lachenal - ARGONAY
Baudelaire - CRAN-GEVRIER
Albanais - RUMILLY
GENEVOIS HAUT SAVOYARD
Michel Servet - ANNEMASSE
Jean Marie Molliet - BOEGE
Paul Emile Victor - CRANVES-SALES
COLLEGES
Jacques Prévert - GAILLARD
La Pierre aux fées - REIGNIER ESERY
Arthur Rimbaud - SAINT-JULIEN
J-Jacques Rousseau - SAINT-JULIEN
Paul Langevin - VILLE-LA-GRAND
Les Glières - ANNEMASSE
LYCÉES
Jean Monnet - ANNEMASSE
Madame de Staël - SAINT-JULIEN
Non pris en charge
Pris en charge
Voir le règlement Départemental 2017 - 2018 / Annexe 3 - Tableau des options ou sections (…)
6 Règlement des transports scolaires en Haute-SavoieAR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20171124-2017_600-DE
en date du 24/11/2017 ; REFERENCE ACTE : 2017_600
OPTIONNELLES
OBLIGATOIRES
ANCIENNES
LANGUES
SECTIONS
BINAT.
(LV3)
LV1
LV2
L.V.
L.V.
BACHIBAC
ESABAC
ABIBAC
Latin
Grec
ETABLISSEMENT
ANG
POR
ANG
POR
POR
RUS
RUS
RUS
ESP
ESP
ESP
ALL
ALL
ALL
CHI
CHI
ITA
ITA
ITA
FAUCIGNY
PAYS DU MONT BLANC
Samivel - BONNEVILLE
Frison Roche - CHAMONIX
Anthonioz de Gaulle - CLUSES
Camille Claudel - MARIGNIER
Rochebrune - MEGEVE
De Varens - PASSY
COLLEGES
Les Allobroges - LA ROCHE
Gaspard Monge - SAINT-JEOIRE
en Faucigny - SAINT-PIERRE
Le Verney - SALLANCHES
André Corbet - SAMOENS
Jean-Jacques Gallay - SCIONZIER
Jacques Brel - TANINGES
G. Fichet - BONNEVILLE
Frison Roche - CHAMONIX
LYCÉES
Charles Poncet - CLUSES
Mont Blanc - PASSY
BASSIN DU CHABLAIS
Val d'Abondance - ABONDANCE
François Mugnier - BONS
Le Bas-Chablais - DOUVAINE
Les Rives du Léman - EVIAN
COLLEGES
Théodore Monod - MARGENCEL
Henri Corbet - ST-JEAN-D'AULPS
Pays de Gavot - SAINT-PAUL
Champagne - THONON
J-Jacques Rousseau - THONON
Anna de Noailles - EVIAN
LYCÉES
La Versoie - THONON
Savoie Léman - THONON
Pris en charge
Voir le règlement Départemental 2017 - 2018 / Annexe 3 - Tableau des options ou sections
Règlement des transports scolaires en Haute-Savoie 7AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20171124-2017_600-DE
en date du 24/11/2017 ; REFERENCE ACTE : 2017_600
Tableau des ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS DES LANGUES VIVANTES ET ANCIENNES.
(Complète le tableau du règlement page 42)
OPTIONNELLES
OBLIGATOIRES
ANCIENNES
LANGUES
(LV3)
LV1
LV2
L.V.
L.V.
Latin
Grec
ETABLISSEMENT
ANG
ANG
ESP
ESP
ESP
ALL
ALL
ALL
CHI
ITA
ITA
ITA
ALBANAIS ANNECIEN
Les Tilleuls - ANNECY
Saint-Michel - ANNECY
La Salle - ANNECY-LE-VIEUX
COLLEGES
La Salle - PRINGY
Voir le règlement Départemental 2017 - 2018 / Annexe 3 - Tableau des options ou sections
Démotz La Salle - RUMILLY
Saint François des Cordeliers - SEYNOD
Saint Joseph - THONES
Saint-Michel - ANNECY
Démotz La Salle - RUMILLY
LYCÉES
Les Bressis - SEYNOD
Saint-Joseph - THONES
GENEVOIS HAUT SAVOYARD
Maurice Tièche - COLLONGES
COLLEGES
Présentation de Marie - SAINT-JULIEN
Saint-François - VILLE-LA-GRAND
Présentation de Marie - SAINT-JULIEN
LYCÉES
Saint-François - VILLE-LA-GRAND
FAUCIGNY PAYS DU MONT BLANC
Jeanne d’Arc - CHAMONIX
Saint Jean-Bosco - CLUSES
COLLEGES
Saint Jean-Baptiste - MEGEVE
Sainte-Marie - LA ROCHE
L’Assomption - SAINT-GERVAIS
Saint-Joseph - SALLANCHES
Saint Jean Bosco - CLUSES
Les Cordeliers - CLUSES
LYCÉES
Sainte-Famille - LA ROCHE
Pris en charge
Saint-Joseph - SALLANCHES
CHABLAIS
Sainte-Croix - ABONDANCE
Notre-Dame - BELLEVAUX
COLLEGES
Saint-François - DOUVAINE
Non pris en charge
Saint-Bruno - EVIAN
Sacré-Cœur - THONON
Saint-Joseph - THONON
Sainte-Croix - ABONDANCE
LYCÉES
Jeanne d'Arc - THONON
Saint-Joseph - THONON
8 Règlement des transports scolaires en Haute-SavoieAR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20171124-2017_600-DE
en date du 24/11/2017 ; REFERENCE ACTE : 2017_600
Tableau des SECTIONS SPORTIVES ET OPTIONS SPORTS
(Complète le tableau du règlement page 42)
ETABLISSEMENTS SECTIONS SPORTIVES AUTRES
CRESA BADMINTON
Les Balmettes ANNECY
CHAM - CHAD
CRESA GYM
Raoul Blanchard ANNECY VOILE (5e – 3e)
POLE ESPOIR PATINAGE
Les Barattes ANNECY-LE-VX HAND-BALL (6e – 3e) CRESA SKI
Evire ANNECY-LE-VX FOOTBALL (4e – 3e) CRESA FOOTBALL
Beauregard CRAN-GEVRIER CAESA BASKET
Le Semnoz SEYNOD CHAT
SKI ALPIN / SKI NORDIQUE /
Les Aravis THONES
FREESTYLE / SNOWBOARD (6e – 3e)
Jean-Marie Molliet BOEGE SKI (6e – 3e)
SKI ALPIN / SKI DE FOND / SAUT
Frison Roche CHAMONIX SNOWBOARD (6e – 3e)
ESCALADE (6e – 3e)
Anthonioz De Gaulle CLUSES LUTTE (5e – 3e)
SKI (6e – 3e)
Emile Allais MEGEVE
ESCALADE (4e – 3e)
SKI (6e – 3e)
Varens PASSY
NATATION ( 6e – 3e)
Le Verney SALLANCHES FOOTBALL (6e – 3e)
Jacques Brel TANINGES SKI (6e – 3e)
Henri Corbet ST-JEAN-D'AULPS SKI (6e – 3e)
J.J. Rousseau THONON FOOTBALL (6e – 3e)
La Salle ANNECY-LE-VX GYMNASTIQUE (6e – 3e)
La Salle PRINGY RUGBY / ATHLE (5e – 3e)
Présentation de Marie SAINT-JULIEN TENNIS
Sainte Marie LA ROCHE JUDO (4e – 3e)
Saint Jean-Baptiste MEGEVE SKI (6e – 3e)
Sainte-Croix ABONDANCE SKI (5e)
Sacré-Coeur THONON FOOTBALL
Berthollet ANNECY HANDBALL
CHAM
Gabriel Fauré ANNECY
CHAD
Baudelaire CRAN-GEVRIER FOOTBALL
Albanais RUMILLY RUGBY / FOOTBALL FEMININ
Guillaume Fichet BONNEVILLE CYCLISME
Charles Poncet CLUSES FOOTBALL
BIQUALIFICATION :
Frison Roche CHAMONIX
Option Ski et Montagne
Mont-Blanc PASSY SKI / HOCKEY
Porte des Alpes RUMILLY RUGBY
Vallée de l'Arve CLUSES FOOTBALL
Règlement des transports scolaires en Haute-Savoie 9AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20171124-2017_600-DE
en date du 24/11/2017 ; REFERENCE ACTE : 2017_600
SECTIONS TECHNOLOGIQUES ET MÉDICAUX SOCIALES
EN LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS
(Complète le tableau du règlement page 44)
SCIENCES ET TECHNOLOGIES
DU MANAGEMENT
ET DE LA GESTION (STMG)
Système d'Information
Ressources Humaines
Gestion et Finance
et Communication
ETABLISSEMENT
Mercatique
de Gestion
ANNECY
PUBLIC
L'Albanais - RUMILLY
THONON
PRIVE
Lycée Jeanne d'Arc
Annexes du Règlement des transports scolaires en Haute-Savoie
10 Règlement des transports scolaires en Haute-SavoieAR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20171124-2017_600-DE
en date du 24/11/2017 ; REFERENCE ACTE : 2017_600
Règlement des transports scolaires en Haute-Savoie 11AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20171124-2017_600-DE
en date du 24/11/2017 ; REFERENCE ACTE : 2017_600
- 07/2017 - Crédits Photos ©Dep74 - L. Guette - Monkey Business Fotolia - Imprimé sur papier aux critères environnementaux
Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
Antenne régionale des transports interurbains et scolaires de Haute-Savoie
3 rue du 30ème Régiment d’Infanterie
74000 ANNECY
Tél : (33) 04.26.73.30.30
Courriel : transports74@auvergnerhonealpes.fr
Fax : (33) 04.26.73.30.40
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