Entreprises, Institutionnels et Associations - Tarification au 1er juillet 2016 - HSBC France
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Entreprises, Institutionnels et Associations Tarification au 1er juillet 2016
Sommaire
Gestion du compte p. 5
La tenue de compte
Les recherches
Les autres opérations
Moyens de paiement France & SEPA p. 6
Les encaissements
Les paiements
Les impayés, incidents et divers
Moyens de paiement internationaux p. 8
Les encaissements
Les paiements
Les opérations diverses
Le change
Monétique p. 10
Les cartes porteurs
L’offre commerçants
Commerce international p. 13
A l’import
A l’export
Les « plus » à l’international
Les services de communication bancaire p. 14
Les solutions Internet
Les solutions par échanges de fichiers
Les solutions SWIFT
Les offres packagées p. 16
Les solutions de cash management p. 17
Centralisation de trésorerie domestique
Centralisation de trésorerie internationale
Les solutions de placement p. 18
Les ordres de bourse, Les droits de garde
Les OPC du groupe HSBC, Les autres opérations
La Gestion déléguée
Dépôts, Epargne réglementée, Gestion de trésorerie
Le présent document reprend les conditions générales applicables aux opérations les plus courantes en l’absence de dispositions
particulières. L’offre de crédit p. 20
Elles sont susceptibles d’être modifiées à tout moment dans les conditions prévues pour la modification des conditions financières Les crédits, L’escompte, Les cessions de créances loi « Dailly »
conformément aux conditions générales des différents contrats conclus avec la Banque. Leasing mobilier
Les présents tarifs sont exprimés HT. Les cautions
Conformément aux règles applicables aux établissements bancaires, la majorité des commissions est exonérée de TVA, sauf celles L’affacturage
signalées par le symbole TVA. Il convient, dans ce cas, lorsque la TVA est dûe, d’ajouter au montant HT des commissions, la TVA au La protection du poste clients
taux en vigueur à la date de l’opération. Les principales conditions d’arrêtés de compte
Les solutions de protection p. 22
L’épargne entreprise et la préparation de la retraite
La protection de l’entreprise
La protection du dirigeant
Les dates de valeur p. 23
Votre chargé(e) d’affaires se tient à votre disposition Les opérations France et SEPA
pour toute information complémentaire. Les opérations internationales
Les opérations de change
Notre engagement dans la lutte contre le changement climatique p. 24
La qualité de nos services : à vous d’en juger p. 26
2 3
Gestion de compte
La tenue du compte Les recherches
• Commission d’actualisation administrative, • Frais de recherche d’un document TVA ____________________ 13 €
juridique et comptable TVA par document.
(perception annuelle à terme échu) Un devis pourra être fourni selon la complexité du dossier
et du volume de recherches
Pour les entreprises :
en fonction du chiffre d’affaires • Frais de recherche sur chèque TVA ____________ 18 E / chèque
et de la complexité du dossier ______ mini. 195 E maxi 1 200 E
• Information des commissaires aux comptes TVA
Pour les associations et institutionnels : ____________________________________________________ 150 E par demande
en fonction du budget
et de la complexité du dossier _________ mini. 120 E maxi 510 E • Lettre d’honorabilité TVA _____________________________________ 45 E
• Frais de tenue de compte __________________ 0,39 E par écriture
mini. mensuel 23 E
Les autres opérations
• Commission de mouvement ________________ à partir de 0,12%
mini. mensuel 13 E
• Commission d’intervention
(en fonction de la qualité financière et du chiffre d’affaires Incident de fonctionnement du compte nécessitant un
de l’entreprise, calculée sur les mouvements commerciaux traitement particulier ( écritures générant un solde débiteur
enregistrés au débit du compte). non autorisé )
par opération dans la limite de 5 par jour_________________ 8,50 E
• Relevés de compte
Commissions perçues mensuellement • Frais par avis à tiers détenteur_______________________________ 110 E
- journaliers ________________________________________________________ 32 E • Procédure civile d’exécution__________________________________ 110 E
- quinzaine __________________________________________________________ 7 E • Lettre au débiteur________________________________________________ 15 E
- mensuels _______________________________________________________ gratuit • Frais d’envoi de chéquier (hors frais postaux)__________ 2,30 E
• Frais d’envoi de carte (hors frais postaux)_______________ 2,30 E
• Convertisseur de masse BIC/IBAN TVA_______ nous consulter
• Frais pour compte inactif (1) ___________________ maxi. 30 E
par an et par compte
(1) Après 12 mois d’inactivité au sens de l’article L312-19
4 du Code Monétaire et Financier. 5
Moyens de paiement
FRANCE & SEPA
Les prélèvements SEPA interentreprises (B2B) Les encaissements Les paiements Les impayés, incidents et divers
Une offre avantageuse pour optimiser vos
encaissements par prélèvement Les virements Les virements Impayés
Exclusivement réservée aux paiements entre • Virement SEPA reçu __________________________________________ gratuit • Support télétransmission ou Internet • Frais pour impayé sur prélèvement SEPA / SEPA
professionnels*, cette offre vous permet de bénéficier • Virement de trésorerie reçu _____________________ gratuit - par virement unitaire _______________________________________ 0,22 E interentreprises _______________________________________________ 15 E
des conditions avantageuses apportées par le SEPA pour - par remise _____________________________________________________ 3,50 E • Frais pour impayé sur remise d’effet (LCR/BOR) _____ 20 E
Les prélèvements
faciliter la gestion de vos prélèvements interentreprises (la - par virement de trésorerie ________________________________ 5,45 E • Frais pour impayé sur remise de chèque _____________ 16 E(2)
• Support télétransmission ou Internet
simplicité des échanges dans tout l’espace SEPA(1), une • Support papier
- avis de prélèvement SEPA ________________________________ 0,41 E
meilleure traçabilité des opérations, des coûts réduits), - par virement unitaire ___________________________________________ 8 E Incidents de fonctionnement et rejets
- avis de prélèvement SEPA interentreprises __________ 0,60 E
mais également des conditions exceptionnelles dédiées - par virement répétitif en faveur d’un tiers ____________ 1,20 E • Frais de rejet de virement pour motif
- par remise_____________________________________________________ 3,50 E
telles que l’impossibilité pour votre débiteur de contester - virement sur liste « sans provision » ___________________________________ maxi 20 E(3)
• Frais de mise en place du service Prélèvement SEPA /
les prélèvements autorisés ou la réduction des délais de . par virement ________________________________________________ 4,60 E • Frais de rejet de prélèvement pour motif
SEPA interentreprises (y compris demande d’attribution
remises de prélèvements… . par remise ______________________________________________________ 15 E « sans provision »____________________________________ maxi 20 E(3)
ICS)(5) ________________________________________________________________ 22 E
- par virement de trésorerie ___________________________________ 23 E • Frais de rejet d’effet domicilié sur nos caisses
• Frais pour annulation
• Demande de retour de fonds sur virement pour motif « sans provision » ______________________________ 27 E
Solution de représentation automatique des - par opération _________________________________________________ 0,50 E
SEPA émis ______________________________________ par virement 20 E
prélèvements SEPA impayés - par remise _______________________________________________________ 12 E
Divers
Une offre sur-mesure de gestion des prélèvements Solution de représentation automatique Les prélèvements SEPA (TIP SEPA inclus) et • Opposition sur avis de prélèvement, SEPA (TIP SEPA inclus)
SEPA revenus impayés des prélèvements SEPA impayés prélèvements SEPA Interentreprises et avis de prélèvements SEPA Interentreprises__________ 13 E
Bénéficiez d’une solution incluant jusqu’à 3 cycles de • Frais de mise en place __________________________________________ 50 E • Paiement d’avis de prélèvement ___________________________ gratuit • Frais divers sur effet : envoi à l’acceptation, réclamation,
représentation (date précise ou date de réception des • Avis de prélèvement SEPA représenté __________________ 0,50 E prorogation, changement de domiciliation, avis de sort __ 20 E
impayés), jusqu’à 3 motifs d’impayés et d’un service de Les effets domiciliés • Opposition sur chèque ______________________________________ 13 E
HSBC Solution SEPA : gestion de mandats
reporting adaptés à vos besoins. • Échéance avisée _____________________________________________ gratuit • Forfait de frais par chèque rejeté pour défaut de
et de prélèvements SEPA TVA
• Échéance non avisée__________________________________________ 25 E provision(4)
• Formule Standard (abonnement mensuel) ________________ 23 E
- pour chèque inférieur ou égal à 50 E __________________ 30 E
HSBC Solution SEPA Jusqu’à 100 mandats stockés en base
Les chèques - pour chèque supérieur à 50 E ___________________________ 50 E
Une plateforme en ligne sécurisée «clé en main» de et l’émission de 100 prélèvements par mois
• Lettre chèque ______________________________________ nous consulter
gestion des mandats et des ordres de prélèvements SEPA. • Formule Premium __________________________________ nous consulter
• Emission d’un chèque de banque en euros ______________ 11 E
Modulable en fonction de vos besoins Zone Euro de l’Union Européenne : France, Allemagne,
HSBC Solution SEPA vous permet de gérer tout le processus
de création d’un prélèvement SEPA, en tenant compte Les effets à l’encaissement Les espèces Italie, Espagne, Portugal, Irlande, Grèce, Finlande, Estonie,
de vos responsabilités en tant que créancier : création • Support télétransmission ou Internet • Retrait d’espèces ___________________________________________ gratuit(1) Lettonie, Pays-Bas, Belgique, Luxembourg, Slovénie,
des mandats avec génération automatique de la RUM(2) - par effet _______________________________________________________ 0,53 E Autriche, Chypre, Malte, Slovaquie, Lituanie.
et conversion des RIB en BIC(3) IBAN(4), création d’ordres - par remise______________________________________________________ 4,20 E Zone hors Euro de l’Union Européenne : Bulgarie, Croatie,
de prélèvement en XML (format SEPA) et transmission • Support papier Danemark, Hongrie, Pologne, République Tchèque,
électronique directe à HSBC France. - par effet ___________________________________________________________ 7 E Roumanie, Royaume-Uni, Suède, Ile de Man, Jersey,
- par remise _______________________________________________________ 15 E Guernesey.
Les chèques
• Remise de chèques au guichet _____________________________ gratuit
• Solution «Offre Grands Remettants » ________ nous consulter
Les espèces
• Versement d’espèces _______________________________________ gratuit(6)
* entreprises, entrepreneurs, institutionnels et associations
(1) L’espace SEPA est composé des Etats membres de l’Union
Européenne ainsi que l’Islande, le Liechtenstein, la Norvège,
la République de Saint-Marin, la Suisse, et Monaco.
(2) Référence Unique de Mandat.
(3) Bank Identifier Code, l’identifiant international de l’établissement (1) R
etrait d’espèces effectué dans un Automate Multi-Fonctions
bancaire. du Groupe HSBC et dans la devise locale.
(4) International Bank Account Number, identifiant international (2) G
ratuité pour un chèque remis impayé au motif
de compte bancaire. « provision insuffisante ».
(5) Identifiant Créancier SEPA. (3) Y compris les frais d’intervention.
(6) Versement d’espèces effectué dans les agences HSBC France (4) C
e forfait comprend l’ensemble des sommes dûes,
6 dans la devise du compte tenu chez HSBC France. (y compris les frais d’intervention). 7
Moyens de paiement
internationaux
Renminbi (RMB) Les encaissements Les paiements Les opérations diverses
La devise de vos succès commerciaux
Les virements(1) Les virements commerciaux et de trésorerie • Absence ou erreur sur l’IBAN ou le BIC sur les virements
Afin de mieux profiter du dynamisme de la Chine, ses • Virement international reçu ____________________________________ 15 E internationaux émis émis ______________________________________________________________ 17 E
nombreux partenaires commerciaux utilisent de plus en • Commission de transfert (sous format électronique)
plus le Renminbi (RMB) pour effectuer leurs opérations Les chèques payables à l’étranger (1)(2) - jusqu’à 75 000 E __________ 0,1 % du montant de l’opération • Opérations sur effets (acceptation, prorogation, impayé,
commerciales, leurs investissements et financer leur • Chèque ___________________________________________ 0,1 % du montant - a u-delà de 75 000 E _____ 0,05 % du montant de l’opération avis de sort) et chèques (avis de sort) ___________________ 31 E
activité. mini. 18 E avec un minimum de __________________________________________ 12 E
maxi. 105 E(2) • Frais de port(2) sur effets et chèques payables
Avantages commerciaux, sécurisation du change, • Commission de transfert (sous format papier) à l’étranger _____________________________________________________ 25 E
réduction des coûts… que vous soyez clients ou Les effets payables à l’étranger (1)(2) - jusqu’à 75 000 E __________ 0,1 % du montant de l’opération
vendeurs, vos transactions libellées en RMB peuvent • Effet _______________________________________________ 0,1 % du montant - au-delà de 75 000 E ____ 0,05 % du montant de l’opération • Frais de correspondant sur effets et chèques payables
faciliter et intensifier votre accès sur le marché chinois. mini. 18 E avec un minimum de __________________________________________ 23 E à l’étranger __________________________________ variable selon pays
maxi. 105 E
En choisissant HSBC comme partenaire financier, Les règlements d’effets émis en faveur de l’étranger rais de correspondant ______________________________________ 17 E
•F
leader des échanges commerciaux en RMB et le - par effet ______________________ 0,15 % du montant mini. 35 E (1)
mieux implanté en Chine, vous gagnez du temps et des rais de transmission swift____________________________________ 5 E
•F
opportunités commerciales pour vous développer plus vite Les règlements de chèques émis en faveur de l’étranger
sur ce marché en plein essor. - par chèque __________________ 0,15 % du montant mini. 35 E (1)
Les virements internationaux sont des virements vers/
Le change
en provenance :
• d’un pays de l’Espace Economique Européen (EEE) • Commission de change (au comptant ou à terme)(3)
(les Etats membres de l’Union Européenne, l’Islande, - jusqu’à 75 000 E ______ 0,055 % du montant de l’opération
Liechtenstein,et la Norvège) et dans une devise de - au-delà de 75 000 E __ 0,025 % du montant de l’opération
l’Espace Economique Européen hors l’Euro. Le mode avec un minimum de ________________________________________ 18 E
« SHARE » (frais partagés) s’applique obligatoirement.
•d ’un pays qui n’est pas de l’Espace Economique • Change à terme(3)
Européen (EEE) et en toute devise. Le mode « SHARE » - mise en place par dossier _______________________________ 35 E(4)
(frais partagés) s’applique par défaut. - levée, report par événement _____________________________ 12 E
(1) Commission de change en sus.
(2) U
niquement dans le cas d’une remise en Crédit Après
Encaissement.
(1) Si change, commission de change en sus. (3) L
a commission de change s’applique à toute opération
(2) En cas de remise en Crédit Après Encaissement (CAE), en sus : nécessitant l’achat ou la vente de devises. Elle est calculée
- frais de port _____________________________________________________ 25 e par tranche en fonction du montant de l’opération.
8 - frais de correspondant_______________________ variables selon pays. (4) Sous réserve d’acceptation de votre dossier. 9
Monétique
Les cartes porteurs L’offre commerçants
• Carte Visa Business • Contrat commerçant TPE (Terminal de Paiement
- débit immédiat __________________________________________________ 43 E Electronique)
- débit différé ______________________________________________________ 55 E Solution personnalisée permettant d’encaisser rapidement
les paiements par carte bancaire par un TPE
• Carte Visa Gold Business (débit différé)_________________ 137 E - commission par transaction ____________________ nous consulter
tarif établi en fonction de plusieurs critères
• Carte Elys Affaires__________________________________ nous consulter (volume, montant moyen par transaction)
• Les opérations diverses • La solution e-commerce ElysNET
• Opposition sur carte - frais d’installation TVA________________________________________ 285 E
- pour perte, vol ou utilisation frauduleuse_______________ gratuit - abonnement mensuel TVA________________________________23,90 E
- pour utilisation abusive _______________________________________ 36 E - coût à la transaction_______________________________ nous consulter
• Réfection de carte____________________________________________ 12,50 E - option « Outils de lutte contre la fraude » :
•R éédition de code confidentiel ________________________________ 9 E abonnement mensuel TVA____________________________________ 15 E
•F rais d’envoi de carte (hors frais postaux)_______________ 2,30 E
• Le Package e-commerce TVA
Entreprises ayant un CA ≤ 1,5 ME
Retrait d’espèces en zone euro
Une offre clé en main combinant la création de votre site
marchand et la solution d’encaissement sécurisée Elys Net
• Aux DAB(1) du Groupe HSBC______________________________ gratuit(2)
Paiement.
• Aux DAB(1) d’autres banques _______________________________ gratuit - abonnement mensuel____________________________à partir de 55 E
- frais d’installation__________________________________________ 142,50 E
•A
ux guichets des agences des réseaux
Visa ou MasterCard_______________________________________________ 5 €
ElysNET
Retrait d’espèces et paiement à l’étranger (hors zone euro) (2) Une solution de paiement en ligne sécurisé
par carte bancaire.
• Aux DAB(1) du Groupe HSBC _____________________________ gratuit(3)
Facile à mettre en place et simple d’utilisation, Elys Net
• Aux DAB(1) d’autres banques________________________________ 3,05 €
+ 2,90% du montant Paiement permet à vos clients de régler leurs achats
brut de la transaction directement en ligne, et ce 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
•A ux guichets des agences des réseaux Se reposant sur des solutions techniques performantes,
Visa ou MasterCard_______________________________________________ 5 € Elys Net Paiement assure la sécurité des opérations de
+ 2,90% du montant
brut de la transaction paiement réalisées sur votre site en ligne.
Paiement à l’étranger (hors zone euro) Avec cette solution, offrez à vos clients un mode de
•C ommission de paiement___________________ 2,90% du montant paiement (Carte CB, VISA ou MasterCard) en toute
_ brut de la transaction sécurité.
(1) Distributeur Automatique de Billets.
(2) Bulgarie, Croatie, Danemark, Hongrie, Pologne, République
Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Suède, Ile de Man, Jersey,
Guernesey. La Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française et
Wallis-et-Futuna sont hors zone euro.
(3) Des commissions sont néanmoins susceptibles d’être perçues
dans certains pays car certaines entités HSBC dans le monde
(liste inconnue à ce jour) prélèvent automatiquement des
10 commissions lors de retraits sur leur DAB. 11
Commerce international
A l’import A l’export
Les remises documentaires Les remises documentaires
• Commission d’encaissement _____________________0,20 % • Commission d’encaissement______________________________ 0,20 %
du montant de l’opération, du montant de l’opération,
mini. 80 E mini. 85 E
Les crédits documentaires Les crédits documentaires
• Commission d’ouverture(1)___________________________________ 0,25 % • Commission de notification__________________________________ 0,10 %
_ du montant de l’opération du montant de l’opération,
- par internet________________________________________________ mini. 100 E mini. 105 E
- papier_______________________________________________________ mini. 135 E • Frais d’amendement ___________________________________________ 115 E
• Commission de confirmation /
• Commission de prorogation/augmentation ________ 0,25 %
(1) (2)
amendement sur crédit confirmé_______________ nous consulter
_ du montant de l’opération,
mini. 118 E
• Commission de levée des documents____________________0,15 %
• Commission de levée de documents ___________________ 0,125 % du montant de l’opération,
_ du montant de l’opération, mini. 125 E
mini. 125 E Autres frais à l’Export
• Commission d’acceptation______________________________ mini.130 E
• Commission d’engagement(3) ______________________________ 0,25 %
variable en fonction du pays
_ du montant de l’opération,
mini. 90 E • Commission de paiement documentaire__________________ 105 E
• Commission de transfert de crédit documentaire______ 0,15%
Autres frais à l’Import du montant de l’opération,
• Garantie pour absence de connaissement / mini. 235 E
bon de cession __________________________________________________0,10% • Commission de mise à disposition_________________________ 0,10 %
_ du montant de l’opération, du montant de l’opération,
mini. 100 E mini. 95 E
• Interventions diverses____________________________________________ 48 E • Présentation de documents irréguliers______________________ 95 E
• Frais de Port_______________________________________________________ par pli
• Interventions diverses____________________________________________ 38 E
mini. 25 E maxi 80 e
_ variable selon les pays • Frais de port_________________________________________________ mini. 25 E
• Frais de transmission Swift______________________________________ 5 E variable selon destination
• Frais de relance____________________________________ par relance 10 E
Les « plus » à l’international
• Solution Internet HSBCnet TVA _______ nous consulter
En souscrivant au package Trade Services, bénéficiez
des services d’émission de crédits documentaires,
d’acceptation en ligne des documents import, de
notification et du suivi en temps réel des opérations
d’export, pour une gestion de vos crédits documentaires
en toute simplicité. En quelques clics, vous créez et
téléchargez vos rapports Trade.
• E-Alert / Instant@dvice _____________________ gratuit
La notification par e-mail de vos avis d’opération
documentaire
(1) Par trimestre indivisible.
(2) Pour tout autre amendement, commission forfaitaire de 115 €.
12 (3) Par trimestre indivisible / 0,083 % par mois indivisible. 13
Les services de
communication bancaire
Les solutions internet Les solutions par échanges de fichiers Les solutions Swift
Elys PC TVA HSBCnet TVA HSBC CONNECT sous protocole Ebics TVA HSBC SWIFT for Corporates TVA
Un accès direct sécurisé pour consulter et gérer en ligne Un accès direct sécurisé pour gérer vos comptes partout Solution multibancaire d’échanges de fichiers électroniques Service de messagerie sécurisée international dédié permettant
vos comptes détenus chez HSBC France. dans le monde(3). permettant la gestion des flux de ses comptes détenus chez la gestion de vos flux partout dans le monde chez HSBC.
HSBC France.
• Package international • Package simplifié • FIN
Sens client vers banque et banque vers client (2 sens) incluant 25 comptes HSBC, messagerie FIN paiement (MT101)
incluant : consultation relevé de comptes, relevé cartes Services inclus : information en temps réel sur les • Package simplifié et relevé de comptes HSBC France (MT940, MT942)(2).
Business(1), virement SEPA et de trésorerie en euros, titres comptes ouverts dans le Groupe HSBC, virements incluant 5 services à choisir parmi : relevé de compte,
et placements, virements internationaux, gestion des internationaux, virement SEPA, transfert de fichiers SEPA, - Abonnement mensuel _________________________________________ 100 €
remise de virements SEPA, remise de prélèvements SEPA,
bénéficiaires de virements, application mobile. titres et placements, HSBCnet Mobile. remise de LCR, remise de virements internationaux, relevé
• FileAct
Abonnement mensuel 5 comptes HSBC dont 3 comptes en France, 5 utilisateurs d’impayé de prélèvement SEPA, relevé de domiciliation LCR/
_incluant 25 comptes HSBC, transfert de fichiers FileAct,
- Entreprises ayant un CA ≤ 750 K€ ____________________ 18,5 E et 5 dispositifs de sécurité. BOR, impayé LCR, relevé de virements SEPA reçus, relevé
paiement (MT101) et relevé de comptes HSBC France
- Entreprises ayant un CA > 750 K€ _______________________ 37 E de compte en devise, relevé de compte international.
- Abonnement mensuel________________________________________ 35 E (MT940, MT942).
- Abonnement mensuel____________________________________________ 51 E
- Coût à la ligne(2)_______________________________________________0,07 E - Abonnement mensuel _________________________________________ 100 €
• Package intégral - Coût à la ligne(1)___________________________________________________ 0,07 E
- Coût à la ligne(1)___________________________________________________ 0,07 €
incluant : consultation relevé de comptes, relevé cartes - Confirmation par fax (par fichier reçu)___________________________ 5 E
• Package international
Business(1), virement SEPA et de trésorerie en euros, titres • Package intégral ou EBICS TS incluant tous les services • FIN et FileAct
Services inclus : package simplifié, avis de prélèvement,
et placements, saisie de LCR, portefeuille commercial, disponibles. incluant 25 comptes HSBC, messagerie FIN, transfert
transfert de fichiers internationaux.
transfert de fichiers, virements internationaux, Info mail, - Abonnement mensuel____________________________________________ 79 E de fichiers FileAct.
relevé cartes affaires, relevé autres banques MT940(1), 10 comptes HSBC, 10 utilisateurs et 10 dispositifs - Coût à la ligne(1)___________________________________________________ 0,07 E - Abonnement mensuel _________________________________________ 152 E
gestion des bénéficiaires de virements, application mobile. de sécurité. - Confirmation par fax (par fichier reçu)___________________________ 5 E - Coût à la ligne(1)___________________________________________________ 0,07 €
Abonnement mensuel - Frais de mise en place ________________________________300 E - Relevé de compte des autres pays_______________ nous consulter
Sens client vers banque
- Entreprises ayant un CA ≤ 750 K€ ____________________ 26,5 e - Abonnement mensuel _______________________________________ 75 E • Package simplifié
- Entreprises ayant un CA > 750 K€ ______________________ 53 e - Coût à la ligne(2)_______________________________________________0,07 E incluant 2 services à choisir parmi : remise de virements
Coût à la ligne(2)________________________________________________0,07 E
Confirmation par fax (par fichier)_______________________________ 5 E • Package Trade Services
SEPA, remise de prélèvements SEPA, remise de LCR, remise Echanges de données Cash
de virements internationaux.
Commission par mail (Info Mail)___________________________0,90 E Services inclus : émission de crédit documentaire, Management :
- Abonnement mensuel____________________________________________ 30 E
acceptation en ligne des documents import, notification
- Coût à la ligne(1)___________________________________________________ 0,07 E
• Package de base et suivi en temps réel des opérations export, création et - Confirmation par fax (par fichier reçu)___________________________ 5 E - Envoi de MT940 par HSBC France vers une banque
désormais uniquement commercialisé dans le cadre de téléchargement de rapports Trade. tierce (par compte et par mois) TVA ____________________ 52 E
l’offre Convention HSBC Business (cf page 16), • Package intégral ou EBICS TS incluant tous les services
Abonnement mensuel ________________________________________ 35 E - Réception de MT 101 par HSBC France d’une banque
incluant : consultation relevé de comptes, relevé disponibles
- Abonnement mensuel____________________________________________ 42 E tierce (par compte et par mois) TVA ____________________ 26 E
carte Business(1), virement SEPA et de trésorerie en euros, • Package intégral
- Coût à la ligne(1)___________________________________________________ 0,07 E - Frais de mise en place (par compte) TVA ________ 150 E
gestion des bénéficiaires de virements, titres Services inclus : package international et package Trade.
- Confirmation par fax par fichier reçu____________________________ 5 E
et placements, application mobile. Comptes et utilisateurs illimités.
Abonnement mensuel - Frais de mise en place _____________________________________ 300 E Sens banque vers client
- Entreprises ayant un CA ≤ 750 K€________________________ 13 € - Abonnement mensuel _____________________________________ 100 E • Package simplifié
- Entreprises ayant un CA > 750 K€________________________ 26 € - Coût à la ligne(2)_______________________________________________0,07 E incluant 2 services à choisir parmi : relevé de compte, relevé
d’impayé de prélèvement SEPA, relevé de domiciliation LCR/
BOR, impayé LCR, relevé de virements SEPA reçus, relevé
(1) Pour les entreprises concernées. de compte en devise, relevé de compte international.
(2) Commission par enregistrement (format CFONB), ou par séquence ou opération (format XML).
(3) Nous vous rappelons que selon la réglementation en vigueur, les personnes physiques, associations, et sociétés n’ayant pas la forme commerciale, domiciliées - Abonnement mensuel____________________________________________ 40 E
ou établies fiscalement en France, sont tenues de déclarer, lors de leur déclaration de revenus ou de résultats, les comptes ouverts, utilisés ou clos à l’étranger ainsi - Coût à la ligne(1)__________________________________________________ 0,07 E
que les revenus afférents. En outre, concernant les personnes physiques, dès la perception de revenus mobiliers par l’intermédiaire de ces comptes, ces dernières
doivent s’acquitter des prélèvements sociaux et, le cas échéant, d’un acompte d’impôt sur le revenu. Enfin, ces comptes doivent être déclarés à l’impôt sur la fortune
si les titulaires concernés en sont redevables.
• Package intégral _ incluant tous les services disponibles
Par ailleurs, selon la réglementation en vigueur, les personnes physiques domiciliées fiscalement en France sont tenues de déclarer, lors de leur déclaration de - Abonnement mensuel____________________________________________ 50 E
revenus, certaines informations relatives aux contrats de capitalisation et placements de même nature, et notamment aux contrats d’assurance-vie, souscrits auprès - Coût à la ligne(1)__________________________________________________ 0,07 E
d’organismes établis hors de France et, le cas échéant, les produits générés sur ces contrats lors d’un rachat total ou partiel. En outre, ces dernières doivent également
s’acquitter des prélèvements sociaux exigibles au titre de leur contrat. Enfin, ces contrats doivent être déclarés à l’impôt sur la fortune si les titulaires concernés en sont
redevables. (1) C
ommission par enregistrement (format CFONB),
En cas de non-respect de ces obligations, les personnes concernées s’exposent à des rappels d’impôts et à l’application de sanctions. Pour plus de précisions ou par séquence ou opération (format XML).
14 concernant les obligations fiscales vous incombant, nous vous recommandons de vous rapprocher d’un conseil indépendant. (2) Hors frais de mise en place. 15
Les offres packagées
Convention HSBC Business TVA Solution HSBC Business TVA
Entreprise ayant un chiffre d’affaires ≤ à 1,5 M€ HT Entreprise ayant des flux domestiques
et des flux domestiques uniquement. et internationaux
Abonnement mensuel _________ avec Carte Visa Business 19 E(1) Abonnement mensuel _________ avec Carte Visa Business 30 E(1)
Abonnement mensuel ________ avec Carte Gold Business 26 E(1) Abonnement mensuel ________ avec Carte Gold Business 37 E(1)
La Convention Business inclut les prestations suivantes : La Solution Business inclut les prestations suivantes :
• Carte Visa Business ou Carte Visa Gold Business. • Carte Visa Business ou Carte Visa Gold Business.
Les solutions
• Un relevé mensuel d’opérations pour faciliter le suivi • Un relevé mensuel d’opérations pour faciliter le suivi de vos
de vos paiements. paiements.
de cash management
• Services de la banque au quotidien • Services de la banque au quotidien
- Retraits d’espèces avec carte bancaire en France - Retraits d’espèces avec carte bancaire en France
et zone euro (tous DAB), et zone euro (tous DAB),
- Réfection de carte, - Réfection de carte,
- Réédition de code confidentiel de carte, - Réédition de code confidentiel de carte,
- Frais d’opposition sur chèques, prélèvements et cartes. - Frais d’opposition sur chèques, prélèvements et cartes.
Centralisation de trésorerie Centralisation de trésorerie
• Accès internet avec Elys PC en package de base. • Accès internet avec Elys PC en package international. domestique internationale
• En option : une facilité de caisse jusqu’à 10 000 E(2). • Assurance VOLASSUR PRO incluant(3) dans la limite Solution de centralisation de trésorerie mondiale
des montants garantis(5) : Elys Centralisation __________________________________ nous consulter du Groupe HSBC.
• Assurance VOLASSUR PRO incluant(3) dans la limite - Assurances perte/vol des moyens de paiement, Remontée en fin de journée des soldes des comptes tenus
des montants garantis(5) : clés et papiers professionnels. chez HSBC France en euro et dans toutes devises traitées Global Liquidity Solutions Intraday
- Assurances perte/vol des moyens de paiement, - Garantie communications frauduleuses en cas de vol par HSBC France. Remontée en cours de journée des positions des comptes
clés et papiers professionnels. de votre téléphone mobile professionnel impliquant ouverts dans le Groupe HSBC(1).
-G arantie communications frauduleuses en cas de vol le remboursement des dites communications avant Elys Centralisation Valeur - Abonnement mensuel _____________________________ nous consulter
de votre téléphone mobile professionnel impliquant la mise en opposition de la carte SIM et jusqu’à 48h Remontée quotidienne en date de valeur - Frais de mise en place _____________________________ nous consulter
le remboursement des dites communications avant max. suivant le vol du portable.
la mise en opposition de la carte SIM et jusqu’à 48h - Garantie recette en cas de vol des fonds transportés Elys Centralisation Comptable Global Liquidity Solutions End of Day
max. suivant le vol du portable. à l’extérieur des locaux professionnels et préalablement Remontée en date comptable (quotidien, hebdomadaire Remontée en fin de journée des soldes des comptes ouverts
-G arantie recette en cas de vol des fonds transportés enregistrés sur un support comptable. ou mensuel). dans le Groupe HSBC(1).
à l’extérieur des locaux professionnels et préalablement - Service d’information juridique par téléphone - Abonnement mensuel _____________________________ nous consulter
enregistrés sur un support comptable. et d’aide à la résolution des litiges “Allo Info Pro” Elys Fusion - Frais de mise en place _____________________________ nous consulter
-S ervice d’information juridique par téléphone et au 01 30 97 97 68(4) pour toutes questions professionnelles Fusion d’échelles d’intérêts des comptes tenus chez
d’aide à la résolution des litiges “Allo Info Pro” d’ordre administratif, juridique, social ou fiscal. HSBC France en euro et dans toutes devises traitées Global Liquidity Solutions banque partenaire
au 01 30 97 97 68(4) pour toutes questions professionnelles - Votre appareil mobile à usage professionnel(5) (ordinateur par HSBC France. Remontée en fin de journée des soldes des comptes ouverts
d’ordre administratif, juridique, social ou fiscal. portable, tablette ou téléphone portable) est couvert - Abonnement mensuel par compte___________________________ 25 E dans des banques partenaires.
- Votre appareil mobile à usage professionnel(5) (ordinateur s’il est volé en même temps que l’un de vos moyens
- Frais de mise en place______________________________ nous consulter - Abonnement mensuel _____________________________ nous consulter
portable, tablette ou téléphone portable) est couvert de paiement garantis.
- Frais de mise en place _____________________________ nous consulter
s’il est volé en même temps que l’un de vos moyens - L’ensemble des représentants légaux de votre entreprise
de paiement garantis. adhérente est garanti.
- L’ensemble des représentants légaux de votre entreprise
adhérente est garanti. Pack entrepreneurs(6) (offre plus commercialisée) TVA
(1) Nous vous rappelons que selon la réglementation en vigueur, les personnes physiques, associations, et sociétés n’ayant pas la forme
Abonnement mensuel ___________ avec Carte Visa Business 55 E commerciale, domiciliées ou établies fiscalement en France, sont tenues de déclarer, lors de leur déclaration de revenus ou de résultats,
Abonnement mensuel __________ avec Carte Gold Business 60 E les comptes ouverts, utilisés ou clos à l’étranger ainsi que les revenus afférents. En outre, concernant les personnes physiques,
dès la perception de revenus mobiliers par l’intermédiaire de ces comptes, ces dernières doivent s’acquitter des prélèvements sociaux et,
le cas échéant, d’un acompte d’impôt sur le revenu. Enfin, ces comptes doivent être déclarés à l’impôt sur la fortune si les titulaires concernés
(1) En cas de souscription en package intégral Elys PC, rajouter 13,50 e au prix de l’abonnement pour une entreprise ayant un chiffre d’affaires en sont redevables.
inférieur à 750 000 €, et 27 € au prix de l’abonnement pour une entreprise ayant un chiffre d’affaires supérieur à 750 000 €. Par ailleurs, selon la réglementation en vigueur, les personnes physiques domiciliées fiscalement en France sont tenues de déclarer,
(2) Sous réserve d’acceptation de votre dossier. lors de leur déclaration de revenus, certaines informations relatives aux contrats de capitalisation et aux contrats d’assurance-vie, souscrits
(3) Contrat d’assurance collective à adhésion individuelle et facultative en cas de perte ou de vol des moyens de paiement souscrit auprès d’organismes établis hors de France et, le cas échéant, les produits générés sur ces contrats lors d’un rachat total ou partiel.
par HSBC France, auprès d’AIG Europe Limited. Dans la limite des dispositions contractuelles. En outre, ces dernières doivent également s’acquitter des prélèvements sociaux exigibles au titre de leur contrat. Enfin, ces contrats doivent
(4) Du lundi au vendredi de 9h30 à 19h30. Prix d’un appel local en France métropolitaine. être déclarés à l’impôt sur la fortune si les titulaires concernés en sont redevables.
(5) Toutes les garanties associées au produit font l’objet de limitations de montants garantis précisées dans les dispositions contractuelles. En cas de non-respect de ces obligations, les personnes concernées s’exposent à des rappels d’impôts et à l’application de sanctions. Pour plus
16 (6) Tarif pour des flux annuels < 300 000 €. de précisions concernant les obligations fiscales vous incombant, nous vous recommandons de vous rapprocher d’un conseil indépendant. 17Les solutions de placement Solutions de placement pour gérer vos excédents de trésorerie en fonction de votre profil d’investissement,
Les présents tarifs sont affichés hors Taxe sur les Acquisitions de Titres (TAT), au taux actuel de 0,2 %(3)
de la durée de votre placement, de vos objectifs et contraintes de gestion
Les ordres de bourse Les OPC du groupe HSBC Dépôts Epargne Réglementée
Les ordres sur les Marchés Euronext(1) • Commission de gestion : se reporter au prospectus OPC (4)
• Dépôts à terme • Livret A
• Monétaires Euros
Ordre passé par Internet Montant ____________________________________________ minimum 7 500 E Taux et montant règlementés fixés par les Pouvoirs Publics
- Frais de souscription par Internet_________________________ gratuit
Durée__________________________minimum 1 mois / maximum 5 ans (nous consulter pour les montants et taux en vigueur).
Montant de l’ordre Commission Facturation minimum - Frais de souscription par agence___________________________ 15 E
Devises _________________________________ en Euros ou autres devises
proportionnelle par ordre • Autres OPC___________________________________________ nous consulter
Rémunération ________________________________________ nous consulter Personnes morales éligibles :
(y compris OPC autres que Monétaires Euro)
• Jusqu’à 15 000 E 0,45 %
Frais de souscription_____________________________________________ néant -L es associations (régies par la Loi de 1901 non soumises
Les prix de souscription et de rachat des parts ou actions Possibilité de remboursement avant l’échéance (1) à l’IS de droit commun) et syndicats de co-propriétaires.
7,94 E
• Au-delà de 15 000 E 0,267 %
d’OPC tiennent compte des éventuels frais d’entrée - Les organismes de logement social.
et de sortie, variables selon les OPC, dont le client prend • Certificats de Dépôts Négociables
connaissance à la lecture du Document d’Information Clé Montant________________________________________ minimum 200 000 E • Compte Sur Livret
Ordre passé par votre agence pour l’Investisseur (DICI) qui lui est fourni préalablement
Durée___________________________________________________ de 1 jour à 1 an (nous consulter pour les montants et taux en vigueur).
à la souscription.
Montant de l’ordre Commission fixe Devises__________________________________________________________en Euros
Facturation minimum
+ Commission Rémunération_________________________________________ nous consulter Personnes morales éligibles :
par ordre
proportionnelle Les autres opérations Frais de souscription_____________________________________________ néant Le compte sur livret est accessible uniquement aux
• Jusqu’à 8 000 E 4,18 E + 1,083 % Possibilité de remboursement avant l’échéance (1) personnes morales sans but lucratif notamment les
OPC hors Groupe HSBC France TVA
associations loi 1901.
• De 8 001 E à 16 000 E 4,18 E + 0,917 % 7,52 E
- Frais de souscription_____________________________________________ 25 E
• Bons à Moyen Terme Négociables
Montant_________________________________________ minimum 150 000 E
• Au-delà de 16 000 E 4,18 E + 0,75 % Paiement de coupons TVA
Durée_______________________________________________________ plus de 1 an
- valeurs Euronext(1) _____________________________________________ gratuit
- valeurs étrangères, code ISIN dépôt euroclear(1) _______ gratuit
Devises ________________________________________________________ en Euros Gestion de trésorerie
Rémunération ________________________________________ nous consulter
Les droits de garde TVA - valeurs étrangères, code ISIN dépôt étranger___________ 2,5 %
Frais de souscription ____________________________________________ néant
• Trésorerie Plus
Possibilité de remboursement avant l’échéance (1)
Les droits de garde sont prélevés semestriellement et sont Transfert de titres vers un autre établissement TVA Montant(2)_______________________________________ minimum 100 000 E
calculés sur la base des valeurs détenues en portefeuille au • Dépôt France, Belgique, Pays-Bas ____________ par ligne 4,16 E maximum 3 000 000 E
30 juin et au 31 décembre de chaque année mini. 33,3 E Devises__________________________________________________________ en Euros
• Dépôt étranger __________________________________ par ligne 41,66 E Rémunération___________________________________________________ Eonia (3)
Montant du portefeuille Commission fixe par Facturation Frais de souscription_____________________________________________ néant
déterminé sur la valeur ligne(2) + Commission minimum par Les Opérations sur Titres (OST)_________________ 12,80 E
totale des seules lignes proportionnelle compte
facturables par tranche
• Trésorerie Plus Corporate
Divers TVA Montant(2)_____________________________________minimum 3 000 000 E
• Jusqu’à 80 000 E 4,18 E + 0,20 % • Relevé de portefeuille maximum 50 000 000 E
14 E - annuel________________________________________ gratuit Devises__________________________________________________________ en Euros
• De 80 001 E à 160 000 E 4,18 E + 0,15 % - Mensuel, trimestriel, semestriel_ _______ par envoi 8,33 E Rémunération________________________ base Eonia nous consulter(3)
par semestre
• Relevé à la demande_ ____________________ par envoi 25 E Frais de souscription_____________________________________________ néant
• Au-delà de 160 000 E 4,18 E + 0,117 %
Droits de garde pour les valeurs OPC (Organisme de La Gestion déléguée TVA ____ nous consulter
Placement Collectif) du groupe HSBC France _____________ gratuit
Déléguez la gestion de votre trésorerie à nos experts
en investissant à travers des mandats de gestion, dans
le respect de vos objectifs d’investissement, de votre profil
de risque et de votre sensibilité aux marchés financiers
Rémunérations du distributeur relatives à la commercialisation des OPC de la gamme HSBC France Entreprises, Institutionnels et Associations, (rétrocession sur frais de
gestion sur la base de l’actif net). En tant que distributeur, HSBC France sera amenée à recevoir une rétrocession à hauteur de 50% des frais de gestion prélevés par la société
de gestion sur la base de l’actif net de l’OPC. Conformément à l’article 314-76 du règlement général de l’AMF, HSBC France se tient à la disposition des investisseurs pour
toute précision complémentaire. Ces taux sont susceptibles d’évoluer en fonction de l’évolution des marchés et des OPC.
(1) Marchés Euronext France, Paris, Bruxelles, Amsterdam. Autres marchés : nous consulter.
(2) Pour les valeurs ISIN, cotées sur les Marchés Euronext(1). Pour les autres valeurs, commission fixe : 5 €/ligne.
(3) La Taxe sur les Acquisitions de Titres (TAT) au taux actuel de 0,2 % du montant des transactions est applicable à toute acquisition à titre onéreux, d’un titre de capital
ou assimilé (admis aux négociations sur un marché réglementé français ou étranger) d’une entreprise française dont la capitalisation boursière excède un milliard d’euros
au 1er décembre de l’année précédant celle d’imposition. Cette taxe est mise à votre charge pour les acquisitions de titres susvisées qu’elles aient été réalisées par vous
directement ou effectuées dans le cadre d’un Mandat HSBC Actions Europe ou Actions France.
(4) Avant d’investir dans un OPC de droit français ou étranger, vous devez prendre connaissance impérativement et attentivement de la version française du Document
d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI) ou de son prospectus, documents réglementaires disponibles auprès des agences HSBC ou sur www.hsbc.fr. Avant toute
décision d’investissement, il vous appartient de vous assurer que le ou les supports considérés correspondent à votre situation financière, à vos objectifs d’investissement, (1) Moyennant le service d’un intérêt à un taux minoré.
à votre sensibilité au risque, ainsi qu’à la réglementation dont vous relevez (et notamment la législation locale à laquelle vous seriez éventuellement assujetti). (2) P
as de rémunération en cas de solde inférieur au minimum ou supérieur au maximum.
18 Les investissements, soumis aux fluctuations du marché, peuvent varier tant à la baisse qu’à la hausse, et présentent un risque de perte en capital. (3) La rémunération peut être nulle mais ne saurait être négative. 19Vous pouvez aussi lire
