ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT
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Diagnostic PLU Messery
ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT
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Diagnostic PLU Messery
La topographie
La commune s’inscrit au cœur du Chablais en Région Rhône-Alpes, dans le département de
la Haute-Savoie (arrondissement de Thonon-les-Bains). Partie septentrionale du massif alpin
français, le Chablais a pour limite au nord le lac Léman, à l’est le canton du Valais, ausud le
Faucigny et à l'ouest le Genevois (canton de Genève et genevois français).Deux grandes
zones géographiques sont identifiées :
- le haut Chablais montagneux, pastoral et forestier, et isolé en massifs séparés par des
vallées relativement profondes : vallée d'Abondance, d'Aulps du Brevon.
- le bas Chablais formé de plaines, de coteaux, piémonts et de bas plateaux tournés vers
le Léman et la Suisse qui s’étagent entre 350 et900 m d’altitude.
La commune appartient au territoire du bas-Chablais est entourée par les communes de
Nernier et Yvoire au Nord-est,Excenevex et Sciez à l’Est, Massongy au Sud et Chens sur
Léman au Sud-ouest. Messery est située en rive sud du Lac Léman et développe une
façade 3,25 km sur le Léman et s’étend depuis la rive du Lac jusqu’à l’intérieur de la plaine
du Bas-Chablais. L’altitude moyenne de la commune est d’environ 412 mètres, l’altitude
varie entre 372 mètres au niveau du Lac Léman et 451 mètres à « La Mollot ».On distingue
3 unités topographiques sur la commune :
- Les rives du Lac Léman à l’ouest de la commune : les altitudes oscillent entre 370 et
380 mètres. L’occupation du sol se caractérise par la présence de prairies, de cultures et
d’urbanisation le long du Lac Léman.
- le chef-lieu de la commune: les altitudes sont les plus élevées, elles oscillent entre420
et 451 mètres au lieu-dit le « Mollot ». Le chef-lieu domine le coteau qui s’étend en pente
douce jusqu’au littoral du lac Léman. C’est la partie urbanisée de la commune dans
laquelle on trouve le chef-lieu et les villages d’Essert, de Frize et de Cururaz au sud en
limite avec la commune de Chens-sur-Leman.
- les boisements au sud de la commune : Les altitudes oscillent entre 430 et 440 mètres.
Ce secteur est dominé par une forêt dense de boisements de feuillus (hêtres, chênes,
charmes)qui couvre un bon tiers du territoire communal. Cette forêt borde une plaine
agricole qui s’étend jusqu’au village d’Essert et arrive également au sud du chef-lieu.
La commune se caractérise ainsi par un relief peu marqué qui descend lentement vers les
rives du lac.
La topographie
ATOUTS :
Une topographie qui apporte un équilibre entre les paysages fermés des boisements et les
paysages plus ouverts dominés par les espaces agricoles et prairiaux.
FAIBLESSES :
La topographie relativement plane a permis une urbanisation linéaire banale le long de la
côte et un mitage urbain.
ENJEUX A PRENDRE EN COMPTE DANS L’ELABORATION DU PLU :
Prendre en compte les limites urbaines dans le projet de manière à protéger et valoriser les
espaces naturels du mitage urbain.
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Diagnostic PLU Messery
La géologie
La commune appartient à la grande plaine molassique qui occupe les espaces
périmontagneux aux abords du Jura et des Alpes. Le Bas Chablais est caractérisé par deux
grands types de terrains, à savoir :
- le substratum rocheux ;
- sa couverture quaternaire.
Aussi, le substrat géologique du Bas-Chablais est composé de molasses oligocènes, flyschs
et grés de la nappe du Gurnigel. Il est généralement surmonté de dépôts morainiques et
fluvio-glaciaires wurmiens donnant des sols plus ou moins lessivés ou plus souvent
graveleux.
Le contexte pédologique de Messery se caractérise ainsi par la présence de moraines
argileuses (quaternaire) issus des retraits glaciaires des Alpes et du Jura. La commune
repose sur la molasse du bassin lémanique, d’âge oligocène et miocène, transgressive sur
le Jura, peu déformée à son contact, mais assez fortement plissée vers le Sud-est au
contact des Préalpes. Ces moraines sont constituées d’argiles à blocaux, il s’agit de la
moraine de fond typique de la région du Chablais. Le faciès est très constant : argiles
bleues, jaunes quand elles sont altérées, à galets et blocs. Globalement, ces moraines
argileuses sont des sols peu perméables, elles ne favorisent pas l’infiltration des eaux
pluviales.
La géologie
ATOUTS :
Des sols favorables aux activités agricoles : élevage, cultures.
FAIBLESSES :
Des sols qui ne favorisent pas l’infiltration des eaux pluviales (imperméabilisation, inaptitude
des sols à l’infiltration).
Des sols par conséquent sensibles aux risques de ruissellement des eaux pluviales et aux
risques d’inondations (cf. risques naturels).
ENJEUX A PRENDRE EN COMPTE DANS L’ELABORATION DU PLU :
Assurer le traitement des eaux pluviales (mesures de rétention des eaux pluviales) afin de
ne pas augmenter les risques de ruissellement sur la commune.
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Diagnostic PLU Messery
La ressource en eau : hydrogéologie et hydrographie
1. Cadre réglementaire
La commune est concernée par plusieurs documents de portée supérieure à savoir :
Le SDAGE (Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux) Rhône-
Méditerranée :
Le SDAGE est un instrument de planification quifixe pour une période de 6 ans les
orientations fondamentales d’une gestion équilibrée de la ressource en eau et intègre les
obligations définies parla directive européenne sur l’eau, ainsi que les orientations du
Grenelle de l’Environnement pour un bon état des eaux d’ici 2021.
Le nouveau SDAGE pour la période 2016-2021 est entré en vigueur le 21 décembre 2015.
Ce document comprend 9 grandes orientations :
- S’adapter aux effets du changement climatique.
- Privilégier la prévention et les interventions à la source pour plus d’efficacité.
- Concrétiser la mise en œuvre du principe de non dégradation des milieux aquatiques.
- Prendre en compte les enjeux économiques et sociaux des politiques de l’eau et assurer
une gestion durable des services publics d’eau et d’assainissement.
- Renforcer la gestion de l’eau par bassin versant et assurer la cohérence entre
aménagement du territoire et gestion de l’eau.
- Lutter contre les pollutions, en mettant la priorité sur les pollutions par les substances
dangereuses et la protection de la santé.
- Préserver et restaurer le fonctionnement naturel des milieux aquatiques et des zones
humides.
- Atteindre l’équilibre quantitatif en améliorant le partage de la ressource en eau et en
anticipant l’avenir.
- Augmenter la sécurité des populations exposées aux inondations en tenant compte du
fonctionnement naturel des milieux aquatiques.
Le nouveau SDAGE 2016-2021 parle désormais du « risque de non atteinte des objectifs
environnementaux ». L’évaluation de ce risque consiste à estimer si les masses d’eau
peuvent, en l’absence de mesures correctrices nécessaires, atteindre les objectifs du bon
état des eaux.
Le contrat de rivière Ouest Lémanique :
La commune de Messery appartient au bassin versant Sud-Ouest Lémanique. D’une
superficie de 226 km², ce bassin versant comprend 12 cours d’eau répartis en rivières (le
Pamphiot, le Redon, le Foron, le Vion et l’Hermance), en ruisseaux (le ruisseau des
Fossaux, celui des Dumonts, les Pâquis et la Vorze) et en cours d’eau intermédiaires (le
Dronzet, le Mercube et les Léchères). Le linéaire total du réseau hydrographique est de 81
km, le bassin versant traverse 29 communes dont 4 communes suisses.
Un contrat de rivière a été mis en œuvre sur le périmètre du bassin versant Sud-Ouest
Lémanique. Le Contrat de rivières est un programme d'actions qui vise à assurer la
préservation des milieux aquatiques. Les objectifs du contrat de rivière Ouest Lémanique ont
été fixés en concertation avec les divers acteurs locaux et dans le respect des lignes
réglementaires en vigueur au moment de la démarche (SDAGE du bassin Rhône
Méditerranée, Directives européennes, etc.). Un premier contrat de rivière a couvert la
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Diagnostic PLU Messery
période 2006-2011. Une étude bilan-évaluation a permis d’identifier les principaux enjeux en
2011 à savoir :
- Améliorer la qualité des eaux,
- Restaurer réhabiliter et valoriser les milieux aquatiques,
- Assurer la protection des personnes et des biens face aux risques naturels,
- Gérer globalement les ressources en eau,
- Communication, coordination et suivi.
Un second contrat de rivière a ensuite été validé pour la période 2014-2018.
Le SYMASOL, est la structure porteuse du contrat de rivière Ouest-Lémanique, il a été créé
en 2006 pour mettre en œuvre le programme d'actions du Contrat de rivières.Le SYMASOL
regroupe :
- la Communauté de Communes du Bas Chablais (CCBC),
- la Communauté de Communes des Collines du Léman (CCCL),
- le Syndicat Intercommunal d'Eau et d'Assainissement (SIEA) de Fessy-Lully,
- la commune de Brenthonne,
- Le Canton de Genève et la ville de Thonon les Bains sont partenaires du Contrat de
rivières.
Périmètre administratif du bassin versant Sud-ouest-Lémanique
Certaines actions du contrat de rivière ont directement concerné la commune de Messery à
savoir :
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- la reprise et l’amélioration des aménagements de stabilisation du Ru du Mercube réalisés
en 2008 ;
- la gestion et la préservation de 6 zones humides engagées dans le contrat 2006-2012.
- un diagnostic sur les rives du Léman et proposition d'actions de renaturation.
2. Qualité et quantité
Hydrogéologie :
La commune est concernée par le zonage « zones sensible à l’eutrophisation » du lac
Léman et de son bassin-versant. Deux grandes masses d’eau souterraines concernent la
commune, il s’agit de :
- FRDG201 : Formations glaciaires et fluvio-glaciaires Bas Chablais ;
- FRDG208 : Calcaires jurassiques sous couvertures du Pays de Gex.
D’après la Directive Cadre sur l’Eau (DCE), ces deux masses d’eau souterraines
enregistraient un bon état quantitatif et chimique en 2009. Par conséquent, les objectifs
d’atteinte du bon état étaient maintenus en 2015.
Source : DCE
Le nouvel état des lieux du SDAGE Rhône-Méditerranée réalisé en 2013 analyse désormais
le « Risque de Non atteinte des Objectifs Environnementaux (RNAOE) ». Le périmètre des
masses d’eau souterraines a légèrement été modifié. Aussi, la masse d’eau souterraine
« Formations glaciaires et fluvio-glaciaires Bas Chablais » est désormais enregistrée sous le
numéro FRFG242.
D’après le nouvel état des lieux du SDAGE, la masse d’eau souterraine n’est pas concernée
par un risque de non atteinte des objectifs environnementaux.
Source : nouvel état des lieux du SDAGE 2016-2021
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Diagnostic PLU Messery
La masse d’eau souterraine « Calcaires jurassiques sous couvertures du Pays de Gex »
n’est également pas concernée par un risque de non atteinte des objectifs
environnementaux.
Source : nouvel état des lieux du SDAGE 2016-2021
Hydrographie :
Concernant les masses d’eau superficielles, la commune est concernée par :
- FRDL65 : le Lac Léman qui borde la commune à l’Ouest ;
- HR 0612 : Sud-Ouest Lémanique.
Concernant le Lac Léman, la DCE indiquait en 2009 un état écologique moyen mais les
objectifs d’atteinte du bon état étaient maintenus en 2015. L’état chimique n’était pas
suffisamment connu en 2009, néamoins la DCE visait un objectif d’atteinte du bon état pour
2015.
La masse d’eau HR0612 « Sud Ouest Lémanique » est composée de plusieurs cours
d’eau, ruisseaux et rivières dont le ruisseau du Vion. Le Vion longe la partie Est de la
commune en limite avec la commune de Sous-Etraz.
D’après la DCE, le ruisseau du Vion avait un état écologique moyen en 2009 et les
objectifs d’atteinte d’atteinte du bon état étaient reportés en 2021. Le paramètre chimique du
Vion était cependant en bon état en 2009, aussi les objectifs d’atteinte du bon état étaient
maintenus en 2015.
Source : DCE
L’état des lieux de 2013 du SDAGE indique un non risque de non atteinte des objectifs
environnementaux pour le Lac Léman (cf. tableau ci-dessous).
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Diagnostic PLU Messery
Source : nouvel état des lieux du SDAGE 2016-2021
Le constat est le même pour le ruisseau du Vion qui indique un non risque de non atteinte
des objectifs environnementaux (cf. tableau ci-dessous).
Source : nouvel état des lieux du SDAGE 2016-2021
L’étude bilan-évaluation et prospective du contrat de rivière transfrontalier du sud-ouest
lémanique 2006-2012 a réalisé un état des lieux initial et final sur la qualité des rivières du
bassin versant en 2011.
Le ruisseau du Pâquistraverse le territoire communal d’Est en Ouest. En 2011, la qualité
bactériologique sur ce ruisseau est médiocre et s’est légèrement dégradée depuis 2010. La
qualité physico-chimique est restée stable entre 2003 et 2011. Concernant, la qualité
piscicole du Pâquis, celle-ci présente à priori un faible potentiel excepté à l’embouchure, en
raison notamment de fréquents assecs.
Le ruisseau des Dumonts passe au dessus du ruisseau des Pâquis. D’après l’étude bilan
évaluation et prospective du contrat de rivière du sud-ouest lémanique, la qualité physico
chimique s’est améliorée entre 2003 et 2011 mais reste moyenne. La qualité bactériogloqie
est restée stable mais est toujours mauvaise.
Le ruisseau de la Vorze au sud du territoire communal a une qualité physico-chimique
moyenne en 2011 mais son état s’est amélioré depuis 2003. La qualité bactériologique n’est
pas connue.
65Diagnostic PLU Messery
La commune compte d’autres ruisseaux en limite communale mais ceux-ci n’ont pas été
analysés. Il s’agit de :
- le ruisseau du Mercube qui longe la commune au nord ;
- le ruisseau du Longet à l’Est de la commune en limite communale ;
Par ailleurs, plusieurs zones humides (voir chapitre sur les milieux naturels- inventaires
patrimoniaux) ont été recensées sur le territoire communal. Ces zones humides sont pour la
plupart associées à la présence de marais, la commune en compte deux principaux :
- le marais de Rafour dans le Bois Conti ;
- le marais du Bois de Parteyi.
66Diagnostic PLU Messery
La ressource en eau
ATOUTS :
Une ressource hydrogéologique de bonne qualité (nappes souterraines bien préservées,
indicateurs conformes avec les objectifs de la DCE) et dont l’état quantitatif et chimique est
resté stable entre 2009 et 2013.
Un état écologique qui s’est amélioré entre 2009 et 2013 (ruisseau du Vion).
Un réseau de zones humides qui remplit un rôle écologique multifonctionnel (ressource,
biodiversité, gestion des inondations)
FAIBLESSES :
Des risques de pollutions potentiels liées aux activités humaines (pollutions domestiques et
agricoles).
ENJEUX A PRENDRE EN COMPTE DANS L’ELABORATION DU PLU :
Préserver la qualité des milieux aquatiques conformément aux prescriptions supra
communales et lutter contre les risques de pollutions liées aux activités humaines.
67Diagnostic PLU Messery
68Diagnostic PLU Messery
Le climat
Du fait de sa position septentrionale des Alpes françaises, le massif du Chablais subit de
plein fouet les influences du climat continental, ce qui, combiné à une tectonique complexe
et très irrégulière, lui confère une spécificité importante par rapport aux autres massifs
préalpins savoyards.
A cela, il faut ajouter l’influence du Lac Léman et son action sur les températures. En effet,
en hiver, ce dernier a un rôle adoucissant qui amplifie l’amplitude thermique entre les bords
du lac et les montagnes. Notons aussi qu’en automne et en hiver le lac accentue la présence
de stratus. L’été, l’évaporation issue du lac alimente en humidité les mouvements de
convection, ce qui forme des cumulo-nimbus à l’origine d’orages sur les proches montagnes
et à l’intérieur du massif du Chablais.
La commune de Messery se caractérise par un climat continental montagnard, influencé
par le Lac Léman. Les données suivantes sont issues de la station de Thonon-les-Bains
(Haute-Savoie, 1981-2000), station Météo-France proche de Messery (20 kilomètres
environ), et dont la localisation est semblable à celle de Messery.
PRECIPITATIONS :
D’une manière générale, les valeurs retenues pour la Haute-Savoie s’échelonnent entre 900
et 2 000 mm par an (moyenne nationale : 900 mm/an environ). Globalement et hors
environnement et orientation, les valeurs des précipitations épousent le relief.
Le secteur du Léman constitue un espace plus favorisé (1050 mm par an), tout comme la
zone d’Annemasse-Douvaine-Thonon (900 mm/an), étant protégée des courants d’Ouest et
de Nord-ouest par le Jura et le Bugey.
La station de Thonon-les-Bains affiche 942 mm par an de précipitations en moyenne entre
2000 et 2011, ce qui correspond environ à la moyenne nationale.
Les précipitations sont donc faibles sur Messery au cours de l’année, en regard de la
situation départementale, et notamment des précipitations au niveau du cœur du
Chablais.
69Diagnostic PLU Messery
Hauteur de précipitations moyenne (en mm) - station Météo-France
de Thonon - 2000 - 2011
120
100
80
60
40
20
0
Source : Météo France (2000-2011)
En effet, à l’échelle du département de la Haute-Savoie, le climat est de type subcontinental,
la majorité du Département étant en haute-montagne, le climat est montagnard. L’hiver y est
rigoureux, froid et neigeux, tandis que l’été est doux et orageux.
La pluviométrie est une des plus élevées en France avec des maximums pendant la période
de croissance de la végétation. Dans la quasi-totalité du département, la pluviométrie est
supérieure à un mètre et atteint 1 400 à 1 500 mm au pied des massifs préalpins à 800
mètres d’altitude. Les vallées alpines se distinguent par rapport aux reliefs qui les entourent
par des cumuls annuels moyens de précipitations modestes, de 900 mm à 1100 mm.
REGIME DES PRECIPITATIONS
Bien que les cumuls mensuels moyens apparaissent relativement peu contrastés (compris
entre 50 et 110 mm/mois), on note un pic de précipitations durant l’été (juillet-août).
Les mois les plus secs sont situés en hiver et au début du printemps (janvier à avril) avec
moins de 80 mm/mois.
ENSOLEILLEMENT
Le nombre d’heures d’ensoleillement à Messery est légèrement supérieur à la moyenne
nationale, 2045,8 heures à Messery entre 2000 et 2011, contre 1900 heures en moyenne au
niveau national. Par comparaison, il a été relevé 1867,2 heures/an d’insolation en moyenne
annuelle de 1973 à 2008 (1857,5 heures à Thonon-les-Bains pour la même période).
Les moyennes mensuelles entre 2000 et 2004 à Thonon de l’insolation (manque le mois de
Juin) :
70Diagnostic PLU Messery
Durée d'insolation moyenne (heures) - station Météo-France de
Thonon - 2000-2004
300
279
250 249 252
200 207 203
171
150
123
100 99
66
50 56
45
0
TEMPERATURES :
La présence du Lac Léman exerce une influence certaine sur les températures à Messery.
Dans le Chablais, la différence est notable entre plaine et montagne, où, pour cette dernière,
l’environnement et l’exposition exercent une influence indéniable.
Dans la plaine où se trouve Messery, la superficie du Lac Léman permet de maintenir une
atmosphère au taux d’humidité élevé, et de réguler la température environnante. Cela se
traduit par un estompage des extrêmes : un hiver moins froid, un été moins caniculaire, des
écarts de température d’une amplitude plus réduite.
Evolution des températures au cours de l'année - station Météo-
France de Thonon-les-Bains - 2000-2011
30
24,9 24,6
23,5
25
19,4 20,3
20 20,4 20,1
19 15,5
15,1
16,4
15 15,1
°C
Minimales quotidiennes : Tn
10,5 15,8 15,6 12,3 9,7
10,9 14,5 Température moyenne
10 6,8 12,4
5,1 10,8 6 Maximales quotidiennes : Tx
6,9 9,1 7,1
5
3,9 6,6 3,7
2,8 4,6
0 3,3
0,5 0,9 1,5
71Diagnostic PLU Messery
Sur l’année, la température moyenne est de 11,5 °C. Les mois les plus chauds sont juillet
(20,4 °C) et août (20,1 °C), tandis que les plus froids sont ceux de l’hiver (de décembre à
février, inférieurs à 4 °C).
Les vents
L’analyse des vents est réalisée sur la base des données Météo-France de la station de
Douvaine (74), située à moins de 10 kilomètres de Messery, et dont la situation
géographique est comparable.
La période analysée va du 3 avril 2009 au 31 octobre 2012, deux orientations majeures des
vents ressortent de cette rose des vents (cf. ci-dessous) :
- Une majorité des vents (42,5 %) sont de secteur nord nord-est (direction 20° et 40°).
Parmi ces vents, la plupart sont de faible intensité : 79 % des vents de secteur nord nord-
est sont d’une vitesse inférieure à 16 km/heure.
- Les vents de secteur sud sud-ouest sont également importants, 37,7 % des vents
proviennent des directions 180°, 200° et 220°. Les vents sont également majoritairement
de faible vitesse (61 % des vents des directions précédemment mentionnées sont
inférieurs à 16 km/heure), mais le groupe de vitesse [16 ; 28] km/h est plus important
qu’en secteur nord nord-est (34 % des vents).
Les vents supérieurs à 28 km/heure sont assez rares sur la commune, seuls 3,3 % des
vents recensés sur la période, et proviennent des principaux secteurs précédemment cités, à
savoir nord nord-est et sud sud-ouest.
Le climat
ATOUTS :
Un climat plutôt agréable et moins rigoureux que le reste du département de Haute-Savoie
(le Lac Léman adoucit notamment les températures en hiver).
Un climat relativement moins pluvieux et plus doux.
Une capacité d’ensoleillement non négligeable à prendre en compte dans les projets
d’aménagement.
ENJEUX A PRENDRE EN COMPTE DANS L’ELABORATION DU PLU :
Valoriser les apports solaires passifs (orientations) dans les projets urbains et isoler de
manière performante les bâtiments.
72Diagnostic PLU Messery
73Diagnostic PLU Messery
Énergie et lutte contre le changement climatique
OBJECTIFS NATIONAUX :
La Loi de transition énergétique pour la croissance verte, adoptée le 14 Octobre 2014,
a instauré de nouveaux objectifs à la politique énergétique :
- réduire les émissions de gaz à effets de serre de 40 % entre 1990 et 2030 et diviser par
quatre les émissions de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050 ;
- réduire la consommation énergétique finale de 50 % en 2050 par rapport à la
référence 2012, en visant un objectif intermédiaire de 20 % en 2030 ;
- réduire la consommation énergétique primaire des énergies fossiles de 30 % en 2030 par
rapport à la référence 2012.
- porter la part des énergies renouvelables à 23 % de la consommation finale brute
d’énergie en 2020, et à 32 % de cette consommation en 2030 ;
- réduire la part du nucléaire dans la production d’électricité à 50 % à l’horizon 2025 ;
- disposer d’un parc immobilier dont l’ensemble des bâtiments sont rénovés en fonction des
normes « bâtiment basse consommation » ou assimilé, à horizon 2050, en menant une
politique de rénovation thermique des logements, dont au moins la moitié est occupée par
des ménages aux revenus modestes (objectif de rénovation énergétique de
500 000 logements par an à compter de 2017) ;
- parvenir à l’autonomie énergétique dans les départements d’outre-mer en 2030, avec,
comme objectif intermédiaire, 30 % d’énergies renouvelables à Mayotte et 50 %
d’énergies renouvelables à La Réunion, en Martinique, en Guadeloupe et en Guyane
en 2020.
L’article 3 de la Loi précise notamment en matière d’urbanisme :
« Nonobstant les règles relatives à l’aspect extérieur, à l’emprise au sol, à la hauteur et à
l’implantation des constructions des plans locaux d’urbanisme, des plans d’occupation des
sols, des plans d’aménagement de zone, du règlement national d’urbanisme et des
règlements des lotissements, le permis de construire ou d’aménager ou la décision prise sur
une déclaration préalable ne peut s’opposer à la mise en œuvre d’une isolation en saillie des
façades et par surélévation des toitures des constructions existantes ou de dispositifs de
protection contre le rayonnement solaire en saillie des façades, dans les limites fixées par
décret en Conseil d’État. La limitation en hauteur des bâtiments dans un plan local
d’urbanisme ne peut avoir pour effet d’introduire une limitation du nombre d’étages plus
contraignante d’un système constructif à l’autre. » ;
L’amendement n°2371 prévoit un « bonus » de constructibilité dans certains secteurs du
PLU, lorsque le bâtiment objet du permis de construire atteint un certain niveau de
performance environnementale et pour les Bâtiments à Energie Positive (BEPOS).
D’autres objectifs nationaux sont recensés dans la Loi portant Engagement National pour
l’Environnement (ENE) ou Loi Grenelle soumise au parlement dans sa version du 14 avril
2007. Composée de 47 articles, elle prévoit notamment :
- pour le parc existant de bâtiments : de réduire d'au moins 38 % les consommations
énergétiques du parc d'ici 2020 avec un objectif de réduction de 12 % en 2012 ;
- pour les constructions neuves : Niveau « Bâtiment Basse Consommation (BBC) » pour
tous les bâtiments publics et tertiaires dès six mois après la publication de la loi. Pour les
logements neufs, niveau « très haute performance énergétique » en 2010 puis « BBC »
en 2012. Pour tous les bâtiments neufs en 2020 : « norme bâtiment à énergie positive » ;
74Diagnostic PLU Messery
- pour le transport : objectif de réduction de 20 % par rapport à 1990 pour les émissions de
dioxyde de carbone en 2020. L’objectif est de 25 % de fret non routier d’ici à 2012, la
création de trois nouvelles autoroutes ferroviaires, deux autoroutes de la mer et 2 000
kilomètres de lignes supplémentaires pour les trains à grande vitesse d'ici 2020 pour relier
les capitales régionales. Objectif d’émissions de CO2 de 130 g/km du parc automobile
français en 2020.
De plus, la France a adopté, en2008, le paquet énergie – climat qui vise à faire respecter
les objectifs européens en termes de réduction des émissions de GES, d’efficacité
énergétique et de production d’énergie renouvelable, plus communément appelé « 3 fois
20 » en raison de ses objectifs :
- réduction de 20 % des émissions de Gaz à Effet de Serre ;
- amélioration de 20 % de l’efficacité énergétique ;
- part de 20 % d’énergies renouvelables dans la consommation d’énergie finale.
Le Schéma Régional Climat, Air, Energie Rhône-Alpes permet l’articulation des
engagements nationaux et internationaux avec les enjeux locaux et assure une cohérence
entre eux. Le SRCAE incarne ainsi l’un des éléments essentiels de la territorialisation du
Grenelle de l’environnement. Les objectifs du SRCAE Rhône-Alpes sont les suivants :
Les objectifs du SRCAE Rhône-Alpes
Consommation - 30 % en 2020 par rapport à 2005
d’énergie finale - 20 % en 2020 par rapport au scénario tendanciel
- 32 % en 2020 par rapport à 2005
Émissions de GES - 28 % en 2020 par rapport à 1990
- 75 % en 2050 par rapport à 1990
- 25 % en 2015 par rapport à 2007
PM10
Émissions de polluants - 39 % en 2020 par rapport à 2007
atmosphériques
- 38 % en 2015 par rapport à 2007
NOx
- 54 % en 2020 par rapport à 2007
Production d’EnR 29 % de la consommation d’énergie finale en 2020
LES ENJEUX LIES A L’ENERGIE DANS LE PLU
Les SCOT et les PLU doivent déterminer les conditions permettant d’assurer : « la réduction
des émissions de gaz à effet de serre, la maîtrise de l’énergie et la production énergétique à
partir de sources renouvelables, la préservation de la qualité de l’air, de l’eau, du sol et du
75Diagnostic PLU Messery
sous-sol, des ressources naturelles, de la biodiversité, des écosystèmes, […] et des
nuisances de toute nature. » (Article L.121-1 du Code de l’urbanisme).
L’enjeu de fond de la thématique « énergie » dans le PLU est de réduire la dépendance
énergétique de la commune aux énergies fossiles, en passant par la réduction des
consommations, l’amélioration de l’efficacité énergétique et le recours aux énergies
renouvelables. C’est le principe directeur : « sobriété, efficacité et renouvelables » qui doit
motiver les futurs aménagements sur les communes.
Il s’agit d’avoir une meilleure connaissance des consommations énergétiques de la
collectivité, et de prendre en compte l’efficacité énergétique dans les nouveaux bâtiments.
Tout nouveau bâtiment construit à partir du 1er janvier 2013 se doit de respecter la
Réglementation Thermique 2012, qui impose une consommation de 50 kWh d’énergie
primaire par m² et par an. Ce chiffre est à moduler selon la région d’habitation, ce qui compte
tenu de la rigueur climatique à Messery, résultera à une consommation plus élevée.
Il s’agit également de limiter les consommations d’énergie par la rénovation du bâti.
L’enjeu actuel en matière de consommations énergétiques dans le secteur du bâtiment est
celui du bâti ancien, puisque l’on estime que le patrimoine bâti se renouvelle à hauteur de
1 % par an seulement, l’effort sur la réduction des consommations énergétiques doit donc se
porter sur le patrimoine bâti. L’éco-rénovation du patrimoine demeure donc une des
principales solutions pour réduire les consommations énergétiques et améliorer le confort
des usagers.
De plus, il est nécessaire d’encourager le recours aux énergies renouvelables ce qui, en
même temps, réduirait la dépendance énergétique.
Les réserves en énergies fossiles ne permettront plus de couvrir la demande mondiale qui
est de plus en plus forte, ce qui a pour effet immédiat d’augmenter le coût de ces énergies,
qui sont, de plus, responsables pour une majeure partie des élévations de température
observées au cours des deux dernières décennies. Cette modification brutale des prix fait
peser sur les territoires des menaces qu’ils ne pourront résoudre qu’en diminuant leur
recours à ces énergies. L’alternative actuelle repose sur les énergies dites renouvelables qui
se basent avant tout sur l’énergie solaire. Les potentialités locales peuvent permettre, une
fois que l’on a restreint les consommations, de couvrir une bonne partie des besoins
restants, ce qui aurait pour effet de rendre peu à peu le territoire plus indépendant sur le plan
énergétique…
Une densification du tissu urbain, en favorisant les opérations de renouvellement urbain.
Une maîtrise de l’étalement urbain par une définition judicieuse de la localisation des
activités, équipements et zones résidentielles, permettant de réduire les déplacements.
76Diagnostic PLU Messery
CONSOMMATIONS ENERGETIQUES
Consommation d'énergie finale à climat normal selon les secteurs (hors
industrie), en ktep, Messery, 2012
15%
2%
4% Transports
Agriculture/sylviculture
Tertiaire
Résidentiel
79%
Source : OREGES.
En 2012, les consommations énergétiques sont essentiellement dominées par le résidentiel
(79 %) et les transports (15 %) sur Messery.
Les consommations énergétiques du secteur résidentiel sont couvertes par :
- l’électricité (36 %) ;
- les produits pétroliers (35 %) ;
- les énergies renouvelables thermiques (bois, solaire thermique) à hauteur de 29 %.
Le taux de résidences secondaires (16 % en 2012 selon l’INSEE), peut expliquer le fort taux
de chauffage à l’électricité. L’électricité, tout comme les produits pétroliers, a une forte
volatilité de leurs prix à la hausse, comme à la baisse, bien qu’à long terme leur évolution
tendancielle soit à la hausse, avec une progression plus rapide que les énergies
renouvelables.
77Diagnostic PLU Messery
Mix énergétique du secteur résidentiel à Messery, 2012 (source : OREGES)
Energies
renouvelables
thermiques
29%
Produits pétroliers
35%
Electricité
36%
EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE
D’après les données de l’OREGES, le secteur résidentiel sur la commune de Messery
représente le poste le plus émetteur en Gaz à Effet de Serre (GES) en 2012 (52 % des
émissions de GES). Cette donnée concorde avec les consommations énergétiques sur la
commune qui sont dominées par ce secteur résidentiel et qui sont couvertes en partie (à
hauteur de 35 %) par des produits pétroliers, fortement émetteurs en GES. Viennent ensuite
78Diagnostic PLU Messery
les secteurs de l’agriculture/sylviculture (28 % des émissions de GES) et les transports
(17 % des émissions de GES).
POTENTIALITES EN ENERGIES RENOUVELABLES
Énergie solaire
Irradiation solaire :
L’irradiation solaire permet de mesurer la quantité d’énergie solaire reçue en un lieu. Au
cours de l’année, l’irradiation solaire évolue. Celle-ci est maximale au cours du mois de
Juillet et minimale au cours du Mois de Décembre.
Elle se mesure en kWh/m²/an. Si l’on excepte les principaux masques solaires, le gisement
solaire à Messery se situe entre 1500 et 1600 kWh/m²/an, soit dans la moyenne supérieure
française, qui se situe entre 1220 et 1760 kWh/m²/an. L’énergie solaire reçue est suffisante
pour l’utiliser que ce soit pour du solaire photovoltaïque ou du solaire thermique.
79Diagnostic PLU Messery
Solaire photovoltaïque :
L’énergie solaire photovoltaïque consiste à transformer le rayonnement solaire en électricité.
Elle est l’un des rares moyens de production d’électricité attachés au bâtiment. Il existe
plusieurs technologies de modules photovoltaïques, dont le plus répandu est le silicium
cristallin. La surface d’une installation peut atteindre quelques dizaines à quelques milliers
de mètres carrés, pour des puissances de quelques kilowatts crête (kWc) à plusieurs
mégawatts crête (MWc). Une installation de 1 kWc équivaut environ à une surface de 10
m².
La production d’un panneau solaire photovoltaïque peut être optimisée en fonction de son
orientation. Les masques solaires lointains sont faibles, il s’agira donc d’envisager
l’implantation de nouveaux aménagements par une optimisation de l’orientation des
panneaux, et une étude des ombres solaires proches. Le tableau suivant synthétise
l’optimisation de la production d’un panneau solaire au regard de son orientation :
Un panneau photovoltaïque (puissance nominale : 1 kWc, pertes systèmes évaluées à 14 %
et angle d’inclinaison de 35°), installé à Messery, pourrait produire, dans des conditions
optimales (pas d’ombres portées par exemple) : 1 200 kWh par an (pour environ 10 m² de
panneaux solaires photovoltaïques).
La zone est donc propice à l’installation de panneaux solaires photovoltaïques et/ou
thermiques. Il faut signaler qu’une une installation solaire thermique couvre une partie des
besoins de chaleur d’une habitation ou de l’eau chaude sanitaire. Cette installation est donc
dimensionnée pour les besoins de chaleur de ce bâtiment. Le maître d’ouvrage contribue
beaucoup plus à la réduction des gaz à effet de serre par le biais d’une installation solaire
thermique (au minimum trois fois plus que le photovoltaïque). Le solaire thermique se
substituant en très large partie aux énergies fossiles, il permet de réduire fortement les
émissions de gaz à effet de serre.
Masques solaires :
Le masque solaire suivant nous indique (courbe en rouge), la topographie lointaine
avoisinante et son impact potentiel sur l’exposition au soleil au cours d’une journée. Les
courbes en bleus donnent les courses du soleil aux solstices d’hiver (courbe la plus basse)
et d’été (courbe la plus haute). Le relief avoisinant ne réduit pas de manière notable
l’exposition.
80Diagnostic PLU Messery
La durée du jour est de 8h02 au solstice d’hiver et de 15h12 au solstice d’été.
L’ensoleillement est bon sur la commune. En cas de projet d’implantation solaire, des
études plus poussées prenant en compte ces effets de masque (lointains et proches) sont
nécessaires afin d’optimiser le rendement des panneaux. Les masques solaires sont
importants à prendre en compte car à l’heure actuelle l’exposition solaire est un paramètre
important dans différents domaines :
- la conception bioclimatique des bâtiments : en hiver, le maximum d’apport solaire est
capté grâce à un plan d’habitat orienté au sud. Cela nécessite d’éviter les masques aux
entrées solaires en hiver (masques propres au bâtiment autant que les masques
proches) ;
Le potentiel solaire photovoltaïque et/ou solaire thermique peut être maximisé avec une
orientation sud des panneaux, mais cela nécessite également d’éviter les masques solaires
qui pourraient réduire l’exposition des panneaux et ainsi leur rendement.
Solaire thermique :
Les panneaux solaires thermiques consistent à capter le rayonnement du soleil afin de le
stocker sous forme de chaleur et de le réutiliser pour des besoins de chauffage et d’eau
chaude sanitaire. Ils sont en général installés en toiture. La chaleur produite par un capteur
solaire thermique est fonction de l’ensoleillement qu’il reçoit, de son positionnement
(inclinaison et orientation), de la température ambiante et du lieu d’implantation.
Une installation solaire thermique ne couvre jamais à 100 % les besoins de chaleur. En effet,
compte tenu de la forte variation de l’ensoleillement entre l’été et l’hiver, il y aurait une
surproduction en été qui ne se justifie pas économiquement. La couverture annuelle des
besoins en eau chaude sanitaire est ainsi estimée à près de 50 % grâce au solaire
thermique. De plus, grâce à un système solaire combiné, en plus de la couverture d’une
partie des besoins en eau chaude sanitaire, une partie des besoins en chauffage peut être
couverte.
81Diagnostic PLU Messery
Production d’un mètre carré de capteur solaire thermique incliné à 45°
Source : ALE Grand Lyon
La productivité moyenne d’un mètre carré de panneau solaire thermique est
de450 kWh/m²/an environ, pour une installation solaire collective ou pour un chauffe-eau
individuel.
Bois énergie :
La filière bois-énergie est en forte expansion en Rhône-Alpes. Les ressources sont
abondantes et leur valorisation participe à l’application du protocole de Kyoto sur le
changement climatique. Cependant la croissance régulière et soutenue du nombre et de la
puissance cumulée des chaufferies bois s’accentue depuis 2012. Cette tendance va se
renforcer dans les prochaines années et une certaine tension se fait déjà ressentir sur la
ressource forestière.
La consommation totale de bois énergie en Rhône-Alpes est passée de 463 000 tonnes en
2011 à 556 000 tonnes en 2012 puis à 760 000 tonnes en 2013. La consommation en
Rhône-Alpes est à la hausse, s’accélérant entre 2011-2012 (+20 %) et 2012-2013
(+37 %).Le bois énergie à plusieurs avantages qui lui permette, dans le cadre d’une gestion
durable de la ressource, d’être une solution d’avenir face aux énergies fossiles :
- Il est peu polluant comparé aux énergies fossiles : neutre vis-à-vis des émissions de
CO2, pas de rejet de SO2 et législation sur les émissions des chaufferies bois très
restrictive. L’enjeu concernant les émissions polluantes des chauffages au bois
réside dans les chaudières bois des particuliers.
- C’est une ressource présente localement sur le territoire et renouvelable (dans le
cadre d’une gestion durable). Les fonds investis dans cette ressource bénéficient
donc à la filière locale, créatrice d’emplois de surcroît, il n’y a pas d’importation
nécessaire, ce qui réduit le déficit de la balance commerciale.
Au niveau de la Haute-Savoie, des données sur les disponibilités supplémentaires annuelles
en bois énergie en forêts privées appuient l’avis des professionnels sur le secteur, selon eux
« la ressource haut-savoyarde peut faire vivre un marché trois fois plus important que
l’actuel » (agence économique de Haute-Savoie, secteurs au sommet, Filière Bois, p.4).
82Diagnostic PLU Messery
Géothermie :
Le potentiel géothermique du sous-sol est fonction de la nature et de l'épaisseur des
formations géologiques, la présence d'accidents structuraux (failles, chevauchements) et
d'évènements karstiques. Le potentiel en géothermie peu profonde ne peut être connu que
par des études spécifiques en la matière. L’eau doit se trouver en débit suffisant (au moins
10 m3 par heure) et de bonne qualité (elle ne doit pas être trop polluée).
Le potentiel indicatif pour la mise en place de sondes géothermiques verticales données par
« l’inventaire du potentiel géothermique en Région Rhône-Alpes » (BRGM) est a priori
favorable pour l’ensemble de la commune de Messery. Le caractère favorable ou non est
donné de façon indicative et se base sur les lithologies identifiées d'après la carte
géologique au 1/50 000.
Zonage de favorabilitépour l’implantation de sondes géothermiques verticales. source :
geothermie-perspectives.fr
Énergie hydraulique :
Certaines énergies ne sont pas mobilisables à l’échelle d’une ville, d’une commune : c’est le
cas en particulier de l’énergie hydraulique, hormis quelques cas particuliers d’installations
micro-hydrauliques. La quantité d’énergie hydraulique que l’on peut produire dépend de 2
facteurs : le débit de la rivière et la hauteur de chute.
Toutefois, il est également possible d’utiliser l’énergie de l’eau déjà canalisée des réseaux
d’adduction ou d’irrigation, si le potentiel en termes d’énergie est suffisant. Cette possibilité
sera à étudier plus précisément dans le cadre de futurs aménagements.
Énergie éolienne :
Messery ne fait pas partie des communes situées en « zone favorable » de développement
de l’éolien inscrites au schéma régional éolien en région Rhône-Alpes. Ce Schéma Régional
de l’Eolien a par ailleurs fait l’objet d’une annulation en Juillet 2015.
D’autres types d’éoliennes sont disponibles et correspondent à ce que l’on appelle « le petit
éolien ». Ce nouveau type d’éoliennes de petite taille et de petite puissance destinées à être
implantées en milieu urbain permet d’élargir le choix en matière d’énergies renouvelables.La
question du petit éolien peut donc se poser. Dans le guide de l’énergie éolienne paru en juin
83Diagnostic PLU Messery
2013 par l’ADEME, il est indiqué que la force, la fréquence et la régularité des vents sont des
facteurs essentiels pour que l’exploitation de la ressource éolienne soit intéressante, et cela
quelle que soit la taille de l’éolienne. En ce qui concerne le petit éolien, à moins de
20 km/heure de moyenne annuelle (5,5 m/seconde), l’installation d’une éolienne domestique
n’est pas conseillée.
Les données recueillies auprès de Météo France ne nous permettent pas de connaitre la
moyenne exacte de vitesse des vents. Des études plus poussées en ce qui concerne le petit
éolien pourraient permettre de conclure sur la faisabilité ou non d’une telle solution à
Messery.
SYNTHESE SUR LES POTENTIALITES EN ENR :
Type d’énergie / potentiel
Fort Moyen Faible Nul
Solaire
Eolien
Hydraulique
Géothermie
Bois énergie
LES EVOLUTIONS CLIMATIQUES ATTENDUES SUR LE TERRITOIRE
Le changement climatique aurait un impact majeur sur l'hydrologie alpine au cours de ce siècle :
les chutes de pluies devraient diminuer de 1 à 11 %, avec une incidence accrue de 36 % des
sécheresses estivales. Les quantités de neige devraient diminuer jusqu'à 40 %. Moins de neige
mais plus de pluies hivernales auraient pour effet une hausse substantielle (jusqu'à 19 %) des
ruissellements hivernaux et leur réduction proportionnelle au printemps (jusqu'à 17 %) et
particulièrement en été. À court terme, ces changements pourraient être compensés par la fonte
des glaciers et du pergélisol.
Outre l’hydrologie, l’impact du changement climatique sera aussi important sur l’évolution des
risques naturels : crues, laves torrentielles, glissement ou mouvement de terrain, avalanches,
risques glaciaires, tempêtes et feux de forêts risquent de voir leur survenance modifiée avec le
changement climatique, bien souvent à la hausse.
L'ampleur des évolutions en cours est importante, mais plus encore leur rapidité : elles sont
comparables, sur guère plus d'un siècle, a des évolutions qui s'étalaient dans l'histoire de la
planète sur des milliers d'années. Elles vont entrainer des changements des conditions de vie
face auxquelles les adaptations spontanées et progressives seront insuffisantes. Il est
indispensable de se préparer aux adaptations nécessaires.
84Diagnostic PLU Messery
Énergie et lutte contre le changement climatique
ATOUTS :
Bon potentiel pour l’énergie solaire qui pourra être valorisé sur la commune.
Des ressources en énergie renouvelables non négligeables (solaire, bois).
FAIBLESSES :
Le secteur résidentiel, secteur le plus énergivore et le plus émetteur en GES sur la
commune.
ENJEUX A PRENDRE EN COMPTE DANS L’ELABORATION DU PLU :
Favoriser le développement des énergies renouvelables (solaire).
Réduire les consommations énergétiques et les émissions de gaz à effet de serre (secteur
résidentiel particulièrement)
85Diagnostic PLU Messery
Milieux naturels : occupation du sol
Le territoire communal se caractérise par :
- Une prédominance de boisements de feuillus (chênes, Charme, Robinier). Du fait de
la déprise agricole sur les terres de faible qualité, le couvert forestier s’étend peu à peu.
Actuellement, 1/3 de la commune est occupé par des boisements ;
- La plaine agricole forme un tampon entre l’urbanisation et le couvert forestier. Les
cultures occupent 23% du territoire communal et sont le 2ème poste d’occupation du sol ;
- Une pression foncière qui tend à grignoter les bords du Léman et les espaces
naturels/ paysagers et agricoles : les zones urbaines représentent près de 20% du
territoire communal et sont le 3ème poste d’occupation du sol ;
- Un bocage constitué de prairies(14% du territoire communal) délimitées par des haies
et de bosquets de feuillus ;
- Des milieux à forts intérêts patrimoniaux (zones humides, ZNIEFF) ;
- De nombreux lotissements (formes dominantes) où subsistent quelques ouvertures
paysagères.
Les principales activités agricoles sont l’élevage bovin et équin, ainsi que les grandes
cultures céréalières.
La plage de la pointe a connu une activité touristique hôtelière importante, remplacée par la
suite par une colonie de vacances (Peugeot). Cette colonie s’est transformée, petit à petit,
en un espace délaissé et dévalorisant pour la commune, qui souhaite aujourd’hui voir le site
réhabilité afin de retrouver l’activité d’hébergement touristique d’antan.
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