FACONEO - Figure 23 : Plan Réseaux humides - Pays d'Aubagne et de l'étoile
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ZAC de La Chapelle sur la commune de La Bouilladisse (13) ‐ Etude d’impact ‐ Novembre 2015 ‐ A 79169 /C
Figure 23 : Plan Réseaux humides
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3.9.2.3 Eaux usées 3.9.2.4 Canalisation « Boue rouge Pechiney »
Impacts Impacts
Le projet de ZAC la Chapelle n’aura aucune incidence sur la canalisation de Boues Rouges. En effet cette
canalisation suit le parcours de la voie de la Valdonne et est donc situé hors du périmètre du projet.
Estimation de la production d’eaux usées : Mesures
Le réseau desservira 350 logements soit environ 900 équivalents habitants ainsi qu’un lycée d’environ 1000 Sans objet
élèves, soit environ 500 équivalent habitants, soit un total de 1400 équivalents habitants.
Le débit a été calculé en adoptant les hypothèses suivantes : 3.9.2.5 Réseaux secs
rejet de 150 litres/équivalent habitant/jour
2.5 équivalents habitant par logement Des réseaux d’approvisionnement en électricité, de gaz et de télécommunication seront créés pour alimenter la
Les débits d’eaux usées générés par la future ZAC seront : ZAC.
débit de pointe : Qp = 6,2 l/s
débit moyen : Qm = 2,5 l/s.
La gestion des déchets sera assurée par la Communauté d’Agglomération en charge actuellement de cette
gestion sur la commune de la Bouilladisse.
Un réseau d’assainissement des eaux usées sera réalisé en séparatif, et développé sur l’ensemble de la ZAC
Des réseaux secs et humides seront créés pour viabiliser la future ZAC.
pour desservir les futurs lots et secteurs habités.
Les réseaux d’alimentation en eau potable communal sont correctement dimensionnés pour la fourniture d’eau
potable mais pas pour générer un débit suffisant à la protection incendie. Cet aspect sera à étudier avec le SIBAM
Ce réseau sera réalisé en conduite PVC Ø200 gravitaire sur l’ensemble du secteur de la ZAC, vers le réseau à (gestionnaire du réseau).
créer en contrebas des terrains au droit du carrefour chemin de la Chapelle / RD45e.
Un réseau d’eaux usées sera créé avec la mise en place d’un poste de refoulement pour rejoindre un réseau
suffisamment dimensionné. Les eaux sont in fine traitées par la station d’épuration de Marseille.
Un réseau de raccordement des eaux usées sera à créer hors périmètre de ZAC, en conduites gravitaires sur le
chemin des Trets puis le chemin de la Ceinture, depuis le carrefour du chemin de la Chapelle jusqu’à l’ouvrage
de franchissement du ruisseau du Merlançon (vers chemin des Playes). Un poste de refoulement assurera
ensuite la remontée et l’évacuation des eaux usées sur le chemin des Gémeaux jusqu’au réseau gravitaire
existant en fonte DN300 sur la RD96.
Dans le cadre des aménagements relevant de la ZAC, un regard de branchement en béton Ø1000 sera
positionné en attente en limite de chacun des lots et/ou bâtiments au point bas.
Les effluents sont ensuite évacués sur le réseau en direction de la station d’épuration de Marseille (1 630 000
Equivalent Habitant donc suffisamment dimensionné pour accueillir ces effluents).
Mesures de réduction / suppression
Les réseaux d’eaux usées seront étanches.
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Inversement, on définit une zone d’ambiance sonore non modérée de jour (respectivement de nuit)
si :
3.10 IMPACTS ET MESURES SUR LE CADRE DE VIE LAeq (6h-22h) > 65 dB(A) (respectivement LAeq (22h-6h) > 60 dB(A)).
Le niveau sonore jour ou nuit le plus pénalisant par rapport au seuil correspondant sera retenu.
3.10.1 Ambiance sonore Ainsi, si l’écart constaté entre les périodes nocturne et diurne est supérieur à 5 dB(A), le niveau
dimensionnant sera le niveau diurne et inversement.
Une étude acoustique complète est présentée en annexe 4.
Lorsque le site est situé en zone d'ambiance sonore modérée, la contribution sonore de la
Réglementation nouvelle infrastructure ne devra pas dépasser :
Textes réglementaires 60 dB(A) pour la période jour (6h-22h) ;
55 dB(A) pour la période nuit (22h-6h).
Code de l’environnement (livre V, titre VII) ordonnance n°2000-914 du 18 septembre 2000,
reprenant tous les textes relatifs au bruit. Lorsque le site est situé en zone d'ambiance sonore non modérée, la contribution sonore de la
Décret n° 95-22 du 9 janvier 1995, relatif à la limitation du bruit des aménagements et des nouvelle infrastructure ne devra pas dépasser :
infrastructures de transports terrestres. 65 dB(A) pour la période jour (6h-22h) ;
Arrêté du 5 mai 1995, relatif au bruit des infrastructures routières qui précise les règles à 60 dB(A) pour la période nuit (22h-6h).
appliquer par les Maîtres d'ouvrages pour la construction des voies nouvelles ou l'aménagement de
voies existantes.
Arrêté du 23 Juillet 2013 en remplacement de l’Arrêté du 30 mai 1996, relatif au classement Bâti sensible : particularités
des infrastructures de transports terrestres et à l’isolement acoustique des bâtiments d’habitation
dans les secteurs affectés par le bruit. La réglementation acoustique s’applique aux bâtiments sensibles répertoriés ci-dessous avec
Circulaire interministérielle du 12 décembre 1997, relative à la prise en compte du bruit dans certaines nuances selon leur type :
la construction de routes nouvelles ou l'aménagement de routes existantes du réseau national. Logements et établissements de santé, de soins et d’action sociale (à l’exception des salles
Directive 2002/49/CE du 25 juin 2002, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans de soins et salles réservées au séjour des malades) : aucune disposition particulière n’est à
l’environnement.
appliquer par rapport aux seuils indiqués ci-dessus ;
Construction de nouveaux bâtiments Salles de soins et salles réservées au séjour des malades : le seuil diurne de 60 dB(A) est
L’article 9 de l’Arrêté du 23 Juillet 2013 précise que les valeurs d’isolement acoustique sont abaissé à 57 dB(A). Les seuils nocturnes ne sont en revanche pas modifiés ;
déterminées de telle sorte que le niveau de bruit à l’intérieur des logements soit inférieur à 35 dB(A) Etablissements d’enseignement (sauf ateliers bruyants et locaux sportifs) : la réglementation
en période diurne et à 30 dB(A) en période nocturne. Dans tous les cas, cette valeur d’isolement ne
sera jamais inférieure à 30 dB(A). ne prévoit pas d’objectif nocturne. Les bâtiments d’internat doivent toutefois être considérés
comme des habitations ;
La méthode consiste en conséquence à déterminer les valeurs des niveaux de bruit émanant des
infrastructures de transport en façade des nouveaux bâtiments et à en déduire l’isolement de façade Locaux à usage de bureaux : s’ils sont situés en zone d’ambiance sonore préexistante
correspondant en prenant en compte les objectifs décrits ci-dessus. modérée, la contribution sonore maximale diurne est fixée à 65 dB(A). La réglementation ne
Note : Un niveau de 65dB(A) de jour en façade donnera lieu à un isolement de 65(dB(A) ((niveau prévoit pas d’objectif nocturne.
extérieur) -35dB(A) (niveau intérieur)) soit 30dB(A). Tout niveau inférieur à 65dB(A) en façade ne
nécessitera pas de prescriptions acoustiques particulières (un vitrage thermique correctement posé Impacts
permettant d’assurer les isolements requis de 30dB(A)).
Création d’une voie nouvelle (cas de l’impact des nouvelles voiries sur les bâtiments existants) Actuellement, l’ambiance sonore est considérée comme modérée sur le site du projet, suite aux mesures in situ
Dans le cadre de la construction d’une nouvelle infrastructure de transport, la réglementation réalisées en mars 2015 (niveau sonore moyen < 65 dB(A).
acoustique distingue deux catégories de zones en fonction du niveau sonore constaté avant mise en
La modélisation est réalisée à partir du programme MITHRA SIG version 3.3 (Modélisation Inverse du Tracé
service de la dite infrastructure.
dans l'Habitat de Rayons Acoustiques).
Une zone est dite d’ambiance sonore modérée de jour (respectivement de nuit) si :
LAeq (6h-22h) 65 dB(A) (respectivement LAeq (22h-6h) 60 dB(A)).
Ce programme tridimensionnel est fondé sur un algorithme de recherche des trajets entre sources et récepteurs
dans un environnement urbain complexe.
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Les hypothèses de trafic 2015 et ZAC aménagée ont été fournis par le Conseil Général des Bouches du
Rhône, Maître d’ouvrage de l’aménagement de la RD 45e, et sont présentées au chapitre 3.8.2. « Le réseau En ce qui concerne la RD 45e, le niveau sonore maximum en façade du bâtiment « Le Cabaret » atteint 51.5
routier ». dB(A) en façade Ouest, et reste donc largement inférieur au seuil réglementaire.
Ces hypothèses ont été établies sur la base de l’étude menée en 2007 par Horizon Conseil « Desserte du projet En terme de classement sonore des voies, l’augmentation de trafic attendue sur la RD 45a (à l’extérieur du
d’aménagement des terrains de La Chapelle », des comptages de trafic 2012 du CG 13, et des comptages périmètre de la ZAC), dont une partie est générée par la ZAC de La Chapelle conduit potentiellement à une
réalisés en 2015 par le CG 13 pour l’étude acoustique du projet d’aménagement de la RD 45e. modification de catégorie de l’infrastructure : de non classée, la RD 45 serait classée en catégorie 5. Pour cette
catégorie, la largeur maximale des secteurs affectés par le bruit de part et d’autre de l’infrastructure est de 10 m.
Pour l’horizon ZAC aménagée, le trafic total généré par la ZAC construite en totalité et avec un taux d’occupation Il est rappelé que réglementairement le classement des voies s’applique uniquement aux routes et rues écoulant
de 100 % a été pris en compte. plus de 5 000 véhicules par jour. Toutefois, par analogie, et compte tenu des niveaux sonores attendus en
bordure des RD 45 e et RD45 a, ces deux voies seraient classées en catégorie 5 : 60 dB(A)
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Les calculs pour l’horizon ZAC aménagée indiquent que les niveaux sonores maximum en façade des bâtiments dans des secteurs à l’écart des voies de circulation.
seront de 61 dB(A) le jour et 51.5 dB(A) la nuit. Les niveaux maximum sont atteints pour les 4 bâtiments situés
de part et d’autre de l’intersection RD45e / cours. Rappelons également que les niveaux sonores en période nocturne restent très faibles, avec un niveau
maximum en façade de 52.5 dB(A) au droit des 4 bâtiments de l’intersection RD 45 e/ cours, qui est abaissé à
A titre d’information, nous avons également estimé l’impact sonore du projet si la vitesse limite autorisée était 22.5 dB(A) avec le gain du double vitrage, largement favorable à l’endormissement. En effet, des perturbations
fixée à 50 km/h au lieu de 30 km/h pour la RD45e. du sommeil sont ressenties à partir de 30 dB(A).
Les calculs réalisés indiquent que les niveaux sonores maximum en façade des bâtiments seront de 63 dB(A) le
jour et 54 dB(A) la nuit. Bâtiment existant « Le Cabaret »
La simulation réalisée dans le cadre du projet a permis de déterminer un niveau maximum de 61.5 dB (A) pour le
La réduction de vitesse de 50 à 30 km/h permet donc un gain de l’ordre de 3 dB(A) sur le niveau le plus exposé. bâtiment du Cabaret, façade Nord, côté RD 45a.
De plus, la ZAC n’a pas pour vocation à produire des nuisances sonores : pas d’activité bruyante (logement, Compte tenu de la configuration du site (proximité immédiate de la RD 45a), et des niveaux sonores qui restent
établissement scolaire et sportif). peu élevés (dépassement de 1.5 dB(A), avec une incertitude de 1 dB(A) lié à la modélisation), il n’est pas
proposé de protection à la source, mais une isolation de façades.
Mesures de réduction
L’isolement requis (DnT,A,tr) pour « le Cabaret » est déterminé conformément à l’arrêté du 5 mai 1995 par la
Bâtiments à créer dans la cadre de la ZAC de La Chapelle relation suivante :
Dans le cadre la ZAC de La Chapelle, les bâtiments créés sont soit des logements, soit des bâtiments
DnT,A,tr = LAeq – Obj + 25 dB
d’enseignement (lycée), soit des locaux à destination commerciale (RDC du cours).
avec DnT,A,tr ≥ 30 dB
Pour les établissements d’enseignement (hors pensionnat ou logements de fonction) et les commerces, soit DnT,A,tr = 61.5 – (60 + 25) =23.5 dB.
la réglementation n’impose aucun objectif d’isolement.
L’isolement maximum requis pour ce bâtiment sera donc de 30dB(A).
Les logements (y compris les logements liés aux établissements scolaires comme les pensionnats ou les
logements de fonction) seront eux traités avec un objectif d’exposition sonore maximale en façade de 60 dB(A) le Cet indice d’isolement de 30 dB(A) est aisément atteint pour toute nouvelle fenêtre actuellement posée avec
jour. double vitrage.
Ce type d’isolement ne nécessite pas spécifiquement de vitrages acoustiques, des doubles vitrages thermiques
Actuellement le secteur situé dans l’emprise du projet d’aménagement de la ZAC est soumis à des niveaux de de type 4/16/4 permettant d’atteindre cet objectif sans problème.
bruit maximum de 59 dB(A). Il est donc nécessaire de s’assurer que la qualité actuelle de l’isolement est suffisante, sinon, il sera procédé à un
L’augmentation du trafic liée aux déplacements générés par la ZAC sur le réseau existant, se traduira par une changement des fenêtres existantes, afin d’atteindre cet indice d’isolement.
augmentation des niveaux de bruit.
De plus, le projet a cherché à réduire à la source les émergences sonores au regard des hypothèses
Les nouveaux bâtiments crées dans le cadre du projet (et notamment ceux localisés à l’intersection RD d’implantation du bâti et de circulation.
45e/cours) seront exposés à des niveaux de bruit maximum de 61 dB(A) le jour et 52.5 dB(A) la nuit. Enfin, l’existence de voies piétonnes et cyclables traversant le quartier, contribuera au report modal de la voiture
vers les modes doux (marche à pied, vélo) pour les déplacements de proximité. Cette réduction des
Toutefois, s’agissant de constructions neuves, les fenêtres posées avec double vitrage thermique de type 4/16/4 déplacements motorisés sera aussi un facteur de diminution des émissions sonores liées aux véhicules
présente un indice d’isolement de 30 dB(A), permettant ainsi d’abaisser le niveau sonore à l’intérieur des automobiles.
bâtiments à 31 dB(A).
La conception architecturale des bâtiments privilégiera le positionnement des pièces à vivre à l’intérieur des ilots,
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Figure 24 : Répartition des niveaux sonores au niveau de la zone d’étude et dB(A) max en façade du bâtiment « Cabaret » - Situation actuelle - Période jour (06h-22h)
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Figure 25 : Répartition des niveaux sonores au niveau de la zone d’étude et dB(A) max en façade des bâtiments- ZAC de La Chapelle aménagée - Période jour (06h-22h)
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Figure 26 : Répartition des niveaux sonores au niveau de la zone d’étude et dB(A) max en façade en façade du bâtiment « Cabaret » - -Situation actuelle - Période nuit (22h-06h)
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Figure 27 : Répartition des niveaux sonores au niveau de la zone d’étude et dB(A) max en façade en façade des bâtiments - - ZAC de La Chapelle aménagée - Période nuit (22h-06h)
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A partir d’une hypothèse de trafic d’environ 4834 véhicules / jour (dont 97 PL/jour), sur la RD 45e dans la
3.10.2 Qualité de l’air
traversée de la ZAC, la quantité journalière moyenne de polluants émise par la circulation automobile sur la voirie
Impacts
principale (tronçon d’environ 400 m à une vitesse de 30 km/h) a été estimée pour la réalisation de la ZAC en
Le projet de ZAC de La Chapelle, par la création de nouveaux logements, nouveaux équipements, nouvelles
totalité.
activités (commerces)… sera consommateur d’énergie et générateur d’émissions de polluants dans l’air. Les
Le tableau ci-dessous, établi à l’aide du logiciel IMPACT-ADEME V2.0 mis au point par l’Agence De
polluants liés aux secteurs résidentiels et tertiaires constituent une pollution de fond à l’échelle de la commune.
l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME), présentent les émissions journalières de polluants,
calculées en tenant compte des démarrages à froid.
Le projet va également engendrer une augmentation de population et donc de trafic sur la zone.
Polluants CO (g/jour) NOx (g/jour) COV (g/jour) Particules (g/jour) CO2 (g/jour) SO2 (g/jour)
Cependant, l’augmentation de trafic ne sera pas de nature à modifier significativement la qualité de l’air dans le
RD 45e dans
secteur d’étude, compte tenu de l’utilisation des transports en commun qui desserviront la ZAC, et notamment du
la ZAC de La 656 1781 90 64 449 11
Val Tram.
Chapelle
Compte tenu de la nature du projet (aménagement de ZAC avec modification très localisée du tracé de la RD
45e), la réglementation concernant les études air et santé pour les infrastructures routières ne s’applique pas à la
Mesures d’évitement
ZAC (méthodologie de 2005 sur l'évaluation des effets sur la santé de la pollution de l'air dans les études
Le projet vise à intégrer l’utilisation des transports en communs (bus, futur Val Tram de la voie de la Valdonne…)
d'impact routières).
et à favoriser les cheminements piétons, ce qui engendrera une limitation des émissions de polluants
A titre informatif, le tableau suivant présente le niveau d’étude en fonction du trafic, la densité de la population et
atmosphériques.
la longueur du projet.
De plus, la conception de nouveaux bâtiments économes en énergie contribuera à réduire l’impact de
l’urbanisation sur la qualité de l’air de la commune.
L’aménagement de la ZAC a été pensé dans l’objectif de réduire la consommation d’énergie et l’émission des
gaz à effet de serre, dues aux déplacements. Le projet permet de :
- Réduire l’usage de la voiture (Val Tram, bus);
- Favoriser les liaisons douces (cheminements à l’intérieur de la ZAC et vers l’urbanisation existante,
- Favoriser l’implantation de commerces et de services de proximité dans la ZAC.
Le projet urbain est construit autour du maillage interne en modes doux (piétons/cycles avec des pistes cyclables
spécifiques, des voies partagées, des zones de rencontre et aire piétonne) et de l’espace public.
Le cours est en particulier aménagé sur un principe de chaussée mixte, qui donne la priorité aux piétons et aux
cyclistes. Ainsi, l’agencement du plan-masse encourage le recours aux déplacements non motorisés et contribue
à réduire les émissions de CO2.
Par ailleurs, les aménagements paysagers prévus (maintien des alignements existants et nouvelles plantations le
long des cheminements) limiteront les nuisances liées aux rejets des véhicules dans l’atmosphère.
Signalons également qu’à l’avenir, les émissions de polluants liées au trafic automobile vont diminuer, et ceci
pour les raisons suivantes :
- l’amélioration technologique des véhicules : afin d’être en mesure de respecter les normes d’émissions
Cette étude spécifique (à priori de niveau III ou IV, sans mesure in situ de la qualité de l’air de la zone d’étude) européennes, les constructeurs ont doté leurs véhicules de systèmes dépolluants ayant permis des progrès
sera réalisée dans le cadre de l’étude d’impact globale de l’aménagement de la RD 45e/Déviation des Roquettes, considérables (pots catalyseurs, filtres à particules) ;
dont la Maîtrise d’Ouvrage est assurée par le Conseil Général des Bouches du Rhône. - le renouvellement du parc automobile : les véhicules anciens mal équipés sont de moins en moins nombreux,
L’impact du projet sur la santé est traité spécifiquement dans le chapitre 4 « Impact du projet sur la santé », les cédant la place à des véhicules plus modernes et moins polluants ;
effets sur la qualité de l’air sont présentés ci après. - l’amélioration de la composition des carburants : grâce à l’essence sans plomb et à la diminution de la teneur en
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souffre dans le gasoil, les émissions de plomb et de souffre se réduisent. L’environnement et le cadre de vie des riverains déjà installés dans le quartier sera dégradé au niveau ambiance
Le projet comporte des aménagements favorisant les modes doux (piétons, vélos) en substitution à la voiture sonore mais amélioré d’un point de vue de la sécurité (déplacement routier, piéton, transport en commun,
pour les déplacements de proximité. Il réserve la possibilité d’une desserte future par un mode de transport en éclairage nocturne). De plus, la proximité des nouveaux équipements publics contribuera largement à
commun urbain. Ces dispositions seront de nature à limiter les émissions de polluants atmosphériques. l’amélioration du cadre de vie.
Pour ce qui concerne les pollutions de l’air induites par le trafic routier, la conception de la ZAC à proximité
immédiate du Val Tram évite de générer de nouvelles pollutions au sein des nouveaux quartiers.
3.11 ADDITIONS ET INTERACTIONS ENTRE LES IMPACTS EN PHASE EXPLOITATION
Les impacts spécifiques liés au trafic routier seront étudiés dans le cadre des études réglementaires liés à
l’aménagement de la RD 45e et au Val Tram.
L’évaluation des impact et mesures sera complétée lors de la réalisation d’étude spécifique sur la qualité En phase d’exploitation, les additions des effets sont principalement celles liées à la fréquentation de la ZAC de
de l’air dans le cadre de l’étude d’impact relative au projet de déviation des Roquettes (RD45e), dont la la Chapelle par les habitants et les usagers et employés des équipements publics et commerces et à leurs
Maîtrise d’Ouvrage est assurée par le CG 13. modes de déplacements et stationnement.
En ce qui concerne les interactions entre les effets identifiés, les principales sont les suivantes :
3.10.3 Emissions lumineuses et vibratoires
- La réalisation de la ZAC de La Chapelle va participer au développement économique de la ville de La
Impacts
Bouilladisse (emplois induits),
Le projet en phase d’exploitation ne va pas engendrer d’émission vibratoire.
- Les impacts liés à la création d’espaces verts supplémentaires vont interagir avec la biodiversité locale
Cependant, la création d’un aménagement dans cette zone actuellement rurale, va nécessiter l’installation d’un
(essences végétales nouvelles, et espaces de chasse et de gîte),
éclairage public. Ainsi, les sources lumineuses permettront une amélioration de la sécurité routière mais aussi de
la sécurité publique. - Les consommations énergétiques liées à l’exploitation des différents équipements et habitations de la ZAC
Mesures de réduction vont contribuer suivant le choix final de la source énergétique aux émissions de Gaz à Effet de Serre (GES),
Les installations lumineuses seront installées de manière à éviter toute déperdition d’énergie lumineuse et à limiter pouvant dégrader la qualité de l’air et le climat local,
les nuisances vis-à-vis de faune nocturne. Cf chapitre « impact sur la faune en phase d’exploitation ». - Les impacts liés à la circulation automobile des véhicules et transports en commun (Val Tram) empruntés par
les usagers et les habitants de la ZAC, vont interagir avec la qualité de l’air locale (émissions de Gaz à Effet
3.10.4 Sécurité
de Serre) et avec les nuisances sonores et vibratoires sur les principaux axes de circulation employés,
Impacts
- Les impacts liés à la gestion des eaux vont interagir avec le risque inondation du secteur.
Le développement d’un réseau de voiries va générer un risque d’accidents lié à la circulation des véhicules à
moteur et des cycles. Les accidents pourront provenir également de piétons.
Les voies principales et secondaires de la ZAC seront conçues pour intégrer des emprises spécifiques aux
piétons et aux vélos (site propre, chaussée mixte). Les traversées piétons/cycles sont sécurisées sur tout le
réseau.
Le déplacement des Personnes à Mobilité Réduite (PMR) sera assuré conformément à la réglementation en
vigueur en ce qui concerne l’accessibilité des logements, des services, des espaces collectifs. Le plan masse de
la ZAC a été conçu en tenant compte de la topographie : l’ensemble des voiries et cheminements aura des pentes
inférieures à 4%.
Mesures de réduction
La vitesse des véhicules sera adaptée selon le mode de déplacement et les secteurs au regard des conditions de
sécurité.
L’urbanisation du site va engendrer la production de nuisances par rapport à l’état actuel. Cependant, des
mesures d’évitement, de réduction ou de suppression initiées dès la conception du projet permettent de limiter ces
nuisances sonores et lumineuses, et améliorer la qualité de l’air ou la sécurité.
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Dans le cadre de la démarche générale, la sélection des substances à impact potentiel émises est réalisée sur la
base des données disponibles.
4. IMPACTS DU PROJET SUR LA SANTE
4.1 GÉNÉRALITÉS 4.2 IDENTIFICATION DES SOURCES DE DANGERS
Les paragraphes ci-après s’attachent à décrire les sources potentielles de danger pour les populations riveraines.
Seules les activités à l’origine d’émissions dans l’environnement sont recensées. Les éléments présentés ci-après
correspondent aux seules informations utiles au choix pertinent des scenarii d’exposition des populations.
4.1.1 Référentiel et objectifs
Rejets liquides
L’objectif de cette étude est d’évaluer les impacts potentiels sur la santé des populations riveraines, liés aux
Phase travaux
phases de travaux et de fonctionnement des activités associées à la ZAC de la Chapelle à la Bouilladisse, en
prenant en compte les connaissances scientifiques et techniques du moment.
Deux aquifères sont rencontrés au droit de la ZAC : un au Nord Ouest peu vulnérable (présence d’une couche
imperméable d’argile) et un aquifère superficiel sur le reste de l’emprise qui apparaît plus vulnérable. De plus, le
Le guide pour l’analyse du volet sanitaire des études d’impact » édité par l’InVS (Institut National de Veille
site d’implantation de la ZAC n’est concerné par aucun captage AEP ni aucun périmètre de protection.
Sanitaire) en février 2000 ; sert de base à la méthodologie d’évaluation des risques sanitaires mise en œuvre
par Antea Group
- Gestion des eaux de ruissellement :
Conformément aux recommandations des guides de l’INERIS et de l’InVS, les risques liés à une exposition aiguë
ne relevant pas d’une évaluation des risques sanitaires d’étude d’impact, seuls les risques sanitaires liés à une o mise en place de moyens visant à limiter les pollutions des sols;
exposition chronique des populations aux substances à impact potentiel, seront étudiés. o mise en place de dispositifs provisoires de gestion des eaux de ruissellement,
o définition des actions à mettre en œuvre en cas de pollution accidentelle,
Méthodologie
o définition de zone spécifique conçue pour les activités potentiellement polluantes.
Le présent rapport développe les quatre étapes préconisées pour le chapitre concernant l’Evaluation des Risques
Sanitaires de l’étude d’impact : La ressource en eau n’est pas en jeu, aucune protection d’ouvrage d’alimentation en eau potable n'est présente à
- l’identification des dangers ; proximité du site.
- la présentation des relations dose-effet pour les substances à effet potentiel ;
- l’évaluation de l’exposition ; Concernant la qualité actuelle des eaux souterraines, les données disponibles sont présentées au chapitre 2.4
- la caractérisation du risque sanitaire. « l’eau et ses usages ».
Ces quatre étapes sont suivies d’une discussion des incertitudes.
Le modèle d’évaluation des risques pour la santé repose sur le concept « sources-vecteurs-cibles » illustré par le Compte tenu de la gestion de l’eau qui sera mise en place pendant les travaux, on ne retient pas de
schéma ci-après. source de danger relative aux rejets liquides.
Vecteur Phase d’exploitation
La ZAC de La Chapelle sera à l’origine des rejets liquides suivants :
- les eaux pluviales de toitures : les rejets d’eaux pluviales seront constitués des eaux ruisselant sur les
toitures (eaux ne subissant pas de dégradations particulières) et des eaux ruisselant sur les aménagements
Cible extérieurs (eaux susceptibles de se charger en matières en suspension provenant de la pollution
Source atmosphérique). Les eaux pluviales sont rejetées vers le ruisseau du Tournon, après traitement qualitatif
(séparateur à hydrocarbures)
Déchets
- les eaux usées
Les eaux usées seront collectées dans un réseau dédié à créer, avant rejet dans un réseau existant
suffisamment dimensionné, et traitement par la station d’épuration de Marseille. .
Figure 28 : Illustration du concept « Source – Vecteur – Cibles » Les eaux usées du site seront rejetées vers le réseau à créer, aucun rejet direct dans l’environnement n’aura lieu.
Les rejets liquides en phase d’exploitation tels qu’ils sont prévus, ne sont pas retenus comme source de
Les schémas d’exposition détaillés dans la suite sont relatifs à un fonctionnement normal de l’installation. danger pour la population voisine du site.
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généralement des niveaux relativement faibles. La teneur limite en benzène dans l’essence a par ailleurs été
Rejets atmosphériques ramenée de 5 % à 1 % le 1er janvier 2000.
Le benzène est cancérigène pour l’homme, il favorise l’apparition de leucémies. Plus précisément, le benzène
est un hydrocarbure faisant partie de la famille des composés aromatiques et des composés organiques
Phase travaux
volatils non méthaniques. Il représente un cas particulier, car sa toxicité reconnue l’a fait classer par l’OMS
Les émissions atmosphériques générées pendant la phase travaux seront les suivantes :
(Organisation Mondiale de la Santé) parmi les « cancérogènes certains pour l’homme » (leucémie myéloïde
- des rejets diffus de gaz d’échappement (monoxyde de carbone (CO), oxydes d’azote (NOx) et particules)
provenant des véhicules transitant sur le site : aiguë groupe I, Classification du CIRC4). Sa toxicité hématologique par atteinte de la moelle osseuse est
connue depuis longtemps. Elle touche toute les lignées sanguines et peut se manifester par une anémie ou,
o les livraisons de matériel et matériaux ;
plus rarement, une polyglobulie (lignée des globules rouges), une leucopénie ou parfois une hyperleucocytose
o les déplacements du personnel;
(globules blancs) ou une thrombopénie (plaquettes). Outre les expositions chroniques par inhalation, il a
o les engins de travaux. également été retenu pour les autres types d’effets et d’exposition (exposition aiguë et effets non cancérigènes
- des rejets diffus de poussières liés aux travaux (terrassement) ou à la circulation des camions sur les pistes. dans l’exposition chronique) en raison de son caractère prioritaire établi dans le Plan National Santé
Environnement.
Le trafic généré par les travaux sera limité à la durée du chantier et restera donc marginal par rapport à la pollution
due au trafic routier environnant. - Dioxyde de soufre (SO2) : lors de la combustion des énergies fossiles, le soufre qu’elles contiennent se
transforme en dioxyde de soufre. C’est un gaz irritant, et l’exposition à des concentrations élevées peut
Par ailleurs, des mesures seront mises en place pour limiter la contamination de l’air : entraîner des difficultés respiratoires. C’est également un des principaux constituants des pluies acides. Il
résulte de la présence résiduelle de soufre dans le gazole.
- actions visant à limiter les dispersions de poussières : humidification des pistes et/ou des bennes de déchets
par temps sec, … ; - Hydrocarbures imbrûlés HC ou COV : composés organiques volatils, c'est à dire présents à l'état gazeux ;
- utilisation d’engins conformes à la réglementation en termes d’émission de gaz d’échappements. sous cette dénomination générique, on trouve un grand nombre de produits résultant d'une combustion
incomplète, souvent instables et sujets à des réactions chimiques entre eux : des hydrocarbures simples, des
Par ailleurs cette phase sera temporaire, limitée dans le temps. Cette source ne sera donc pas retenue hydrocarbures aromatiques (ou benzéniques) monocycliques (benzène, toluène, xylène parfois regroupés en
dans la présente étude. BTX), des composés oxygénés (alcools, aldéhydes, cétones, etc.). Pour les distinguer du méthane (CH4,
stable et non toxique), on les désigne souvent par COVNM ou HCNM (non méthaniques).
Phase d’exploitation
- Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) : ils composent un ensemble de nombreux produits qui se
Les installations et activités de la ZAC de La Chapelle à La Bouilladisse pourront être à l’origine des principaux présentent, soit à l'état gazeux, soit à l'état de particules solides.
rejets atmosphériques rejet de gaz d’échappement (principalement monoxyde de carbone, oxydes d’azote, autres - Particules : la combustion incomplète des hydrocarbures produit de minuscules particules, notamment de
gaz et particules) provenant des véhicules transitant sur le site. carbone, qui sont rejetées par le pot d’échappement des véhicules. Elles résultent de la solidification
Rejets de gaz d’échappement (cokéfaction) sous l'effet de la température, des gouttes de gazole non vaporisées ; elles sont souvent
désignées par PM (particulate matter), suivi ou non d'un nombre : PM10 désigne les particules dont le diamètre
Il s’agit de la principale source de danger atmosphérique induite par les activités du site (flux de véhicules légers
est inférieur à 10 µm (10 microns) et PM2,5 les particules dont le diamètre est inférieur à 2,5 µm. Les plus
ou lourds se rendant sur le site). Les polluants atmosphériques libérés dans les gaz d’échappement se grosses particules sont retenues par les voies aériennes supérieures. Par contre, les particules de petites
décomposent en deux catégories : les polluants primaires (SO2, CO, benzène…) et les polluants secondaires tailles (les PM10, PM2,5 et PM1) pénètrent facilement dans les voies respiratoires jusqu’aux alvéoles
pulmonaires où elles se déposent. Elles peuvent donc altérer la fonction respiratoire des personnes sensibles
formés à partir de polluants primaires sous l’action de réactions chimiques complexes (NOx, O3…). Les polluants
(enfants, personnes âgées, asthmatiques). De plus, elles peuvent véhiculer des composés toxiques comme les
les plus connus, ainsi que leurs effets sur la santé, sont rappelés ci-dessous. métaux lourds ou les hydrocarbures.
- Oxyde d’azote (Nox) : les transports sont l’une des sources majeures d’émission d’oxyde d’azote. L’exposition
de courte durée à des concentrations élevées d’oxyde d’azote peut entraîner l’aggravation de symptômes chez Le projet de la ZAC de La Chapelle vise à intégrer l’utilisation des transports en commun (bus, Val Tram…) et à
les malades souffrant de maladie pulmonaire ou d’asthme. Les oxydes d’azote sont également un constituant favoriser les cheminements piétons.
important des pluies acides et ils peuvent avoir des effets néfastes sur la vie végétale. La pollution atmosphérique induite par les véhicules transitant sur le site restera donc marginale par
- Monoxyde de carbone (CO) : il résulte d'une combustion incomplète (dosage trop riche en carburant ou rapport à la pollution générée par le trafic routier local. De ce fait, on ne retient pas cette source de danger
moteur froid). Avec les progrès de la carburation et la disparition progressive des carburateurs au profit de
dans la présente étude.
l'injection (à partir de 1992-93), l’amélioration de la précision du dosage a permis de réduire les émissions en
CO des moteurs à essence. Ce polluant se combine avec l’hémoglobine du sang empêchant l’oxygénation de
l’organisme. Il est à l’origine d’intoxications à dose importante ; il peut être mortel en cas d’exposition prolongée Nuisances olfactives
à des concentrations très élevées. Les activités de la ZAC de La Chapelle ne génèreront aucune odeur particulière, en phase travaux comme lors en
- Benzène (C6H6): c’est un composant minoritaire de l’essence. Il est relâché dans l’air via des émissions de phase d’exploitation.
vapeurs d’essence ou de gaz d’échappement. Les concentrations de benzène dans l’air extérieur atteignent Nuisances sonores
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Niveau de bruit résiduel
Le sol hors site
L’analyse de l’ambiance sonore de l’environnement développée dans l’état initial (cf chapitre 11.1. « Ambiance Les rejets atmosphériques transportés par le vent peuvent contenir des particules, qui peuvent se déposer sur le
sonore ») montre qu’au droit du site d’implantation de la ZAC de La Chapelle, les nuisances sonores actuelles sol hors site et atteindre l’homme (en particulier par la voie d’exposition par ingestion de sol ou de végétaux ayant
sont inférieures à 65 dB (A), ce qui permet de qualifier l’ambiance sonore du site de modéré. été cultivés sur ces sols). Le sol hors site est retenu comme vecteur de transfert.
Les niveaux de bruit résiduels au droit du site de la ZAC de La Chapelle vont augmenter, compte tenu de la
circulation automobile induite et du réaménagement de la RD 45e. Toutefois, cette augmentation sera limitée par Le sol sur le site
Le sol peut constituer un vecteur de transport des pollutions vers les eaux souterraines.
le développement des modes doux à l’intérieur de la ZAC et par le développement des transports en commun (Val
Tram de la voie de Valdonne et bus). Le sol sur le site est retenu comme vecteur de transfert.
Phase travaux Les eaux souterraines
A proximité immédiate du projet; il n’existe aucun ouvrage de prélèvement en nappe destiné à l’alimentation en
En plus des activités de construction, les engins de chantier mobiles ou fixes sur le site pourront être sources de eau potable et aucun ouvrage de ce type n’est projeté. Le site se trouve en dehors de tout périmètre de protection
nuisances spécifiques (foreuses, grues, etc.). La phase chantier de la ZAC de La Chapelle impliquera également de captage AEP. Les eaux souterraines ne sont donc pas retenues comme un vecteur de transfert
un trafic routier susceptible de générer des nuisances sonores et vibratoires hors du site. pertinent.
Les zones sensibles en matière d'impact acoustique, se situent pour les plus proches, à quelques dizaines de Les eaux superficielles
mètres des terrains de la ZAC de La Chapelle au Sud et à l’Ouest pour le quartier de La Chapelle, ainsi qu’au Le principal cours d’eau recensé est le ruisseau du Tournon, qui traverse l’emprise du projet. A l’Ouest du site du
projet mais hors emprise, on recense la présence du ruisseau du Tonneau.
niveau du bâtiment du lieu dit « Le Cabaret » croisement RD 45a et RD 45e.
Les eaux superficielles ne seront pas retenues comme un vecteur de transfert pertinent.
Selon le référentiel de l’OMS, un niveau sonore de 55 dB(A) en extérieur, sur une durée de 16 h, induit une gêne
sérieuse. Un niveau sonore de 50 dB(A) sur la même durée induit une gêne modérée. 4.4 IDENTIFICATION DES CIBLES
En 2007, la commune de La Bouilladisse comptait 5 704 habitants. Toutes les tranches d’âges sont représentées,
Le bruit n’est pas retenu comme une source de danger durant la phase des travaux.
avec une progression des jeunes.
Phase d’exploitation
En 2007, le taux de chômage était de 7.70 %.
Le projet nécessite ne nécessite pas d’équipement technique particulier pouvant engendrer des nuisances
sonores. Seule la circulation routière générée par la ZAC va induire des nuisances sonores.
Les habitations les plus proches du site étudié sont localisées en bordure Sud et Ouest du site (quartier de La
Suite à la modélisation acoustique réalisée pour le projet, le bâtiment existant, le cabaret fera l’objet d’isolation de
Chapelle).
façade ainsi que les nouveaux bâtiments de la ZAC.
On rappelle que selon le référentiel de l’OMS, un niveau sonore de 55 dB(A) en extérieur, sur une durée de 16 h,
A proximité immédiate du site étudié (250 mètres), il n’existe pas de voisinage direct sensible (équipements
induit une gêne sérieuse. Un niveau sonore de 50 dB(A) sur la même durée induit une gêne modérée.
collectifs), excepté le complexe sportif sur le chemin de Ceinture en bordure de la Voie de Valdonne. Ce complexe
Au regard de ces éléments, la nuisance liée au bruit n’est pas retenue dans la présente étude.
sportif regroupe notamment un stade, une salle polyvalente, et un terrain de basket.
4.3 IDENTIFICATION DES VECTEURS DE TRANSFERT Les écoles maternelles et primaires de la commune (Paul Eluard, Isidore Hauthier, Les Hameaux, ainsi que les
Les vecteurs de transfert sont les milieux permettant de mettre en contact les sources potentielles de danger avec établissements de santé (clinique Madiazur) ou de retraite (Les Jardins d’Athéna) restent relativement éloignés du
site de la ZAC de La Chapelle.
les populations riveraines du site étudié, appelées « cibles » par la suite. Ces vecteurs peuvent être l’air, l’eau ou
le sol.
L’air
L’air constitue le vecteur principal de transfert des gaz et particules pouvant être émises par les activités du site.
L’air est retenu comme vecteur de transfert.
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4.5 LES SCÉNARII D’EXPOSITION Conformément au guide méthodologique InVS (Institut National de Veille Sanitaire) de 2000 et dans la mesure où
aucun scénario d’exposition n’est jugé pertinent, l’évaluation des risques sanitaires prend fin.
Les scénarii d’exposition envisageables découlent de l’approche en termes de « sources », de « vecteurs » et de
« cibles » présentée ci avant. Les scénarii retenus ou non sont récapitulés dans le tableau ci-après. Aucun risque pour la santé des riverains n’est attendu dans le cadre du projet de la ZAC de La Chapelle,
compte tenu des mesures prises en phase chantier et en phase exploitation.
Sources potentielles de Scenarii
Vecteurs Justification
danger d’exposition
Non retenu :
Eaux de ruissellement, - Gestion des eaux de ruissellement durant les 5. COÛTS DES MESURES EN FAVEUR DE L’ENVIRONNEMENT
travaux, Le Maître d’Ouvrage s’engage à financer les mesures qu’il envisage au titre de la suppression, de la réduction ou
eaux de lavage des Sol, nappe -
camions - Aucune protection d’ouvrage AEP (1 km), de la compensation des effets dommageables. Elle prend en compte les coûts directs et indirects, c’est-à-dire
présence du ruisseau du Tournon à l’intérieur de toutes les dépenses nécessaires à l’étude, aux travaux, à la mise en service, à l’entretien de la mesure.
l’emprise.
Gaz d’échappement des Au stade actuel des études, le coût des mesures est chiffré à (coût Hors Taxes) :
Non retenu :
engins et camions de Inhalation de
- Nombre de véhicules limité par rapport au trafic
chantier Air poussières et existant, Réseau d’eaux pluviales
- Zone localement urbanisée et impactée par la 610 000 € HT
gaz et bassins
circulation sur les voies de communication
(Rejets atmosphériques) proches. Réseau d’eaux usées 337 000 € HT
Non retenu : Réseau d’eau potable 408 000 € HT
Odeurs Air Inhalation
- Aucune production de substances odorantes. Plantations, espaces
Non retenu : verts et aménagements 538 000 € HT
Bruit
- Etude de l’état initial sonore mettant en évidence paysagers
(engins de chantier Air Audition
un environnement sonore modéré,
Total 1 893 000 € HT
mobiles ou fixes) - Niveau de bruit engendré par les travaux estimé
équivalent à une gêne modérée.
Eaux usées Non retenu :
Ainsi en prenant en compte la réalisation des réseaux d’eaux humides et les plantations le coût total des mesures
- -
- Eaux collectées puis dirigées vers le réseau,
en faveur de l’environnement est de 1 893 000 €HT dans l’emprise de la ZAC.
- Aucun rejet direct dans l’environnement.
Non retenu :
Eaux
Eaux pluviales - - Rejet des eaux pluviales dans le réseau à créer,
superficielles - Aucun rejet direct n’est effectué dans Le coût total de ces mesures sera donc de 1 893 000 € HT (pour un coût global du projet estimé au stade AVP à
l’environnement. environ 5 630 000 € HT).
Gaz d’échappement des Non retenu :
Inhalation de
véhicules sur site - Nombre de véhicules limité, développement des
Air poussières et
modes doux et des transports en commun,
gaz - Zone urbanisée et impactée par la circulation sur
(Rejets atmosphériques) les voies de communication proches. 6. MODALITÉS DE SUIVI DES MESURES ET DE LEURS EFFETS
Non retenu : Une présentation des principales modalités de suivi des mesures d’accompagnement, ainsi que des modalités de
Odeurs Air Inhalation
- Pas de production de substances odorantes. suivi de leurs effets est réalisée dans ce chapitre.
Non retenu :
Un dispositif de suivi des mesures en faveur de l’environnement et plus généralement de la prise en compte de
- Etude de l’état initial sonore mettant en évidence
Bruit Air Audition l’environnement dans le projet pourra être mis en place dans le cadre du projet.
un environnement sonore modéré
- Mesures de réduction mise en œuvre au droit des Les objectifs de ce suivi sont avant tout de vérifier la pertinence et l’efficacité des mesures mises en place, et de
bâtiments les plus exposés.
proposer éventuellement des adaptations.
Scénarii d’exposition en phase d’exploitation de la ZAC de La Chapelle
Les modalités de suivi des mesures et de leurs effets mises en œuvre sont présentées ci-après. Il s’agit d’une liste
indicative et non exhaustive.
74/200 ZAC DE LA CHAPELLE – LA BOUILLADISSEVous pouvez aussi lire
