GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPÉENS HORIZON 2020 - Avec L'Université Paris Descartes - L'Université Paris Descartes
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GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPÉENS HORIZON 2020 Avec L’Université Paris Descartes 12 rue de l’École de Médecine - 75006 Paris www.parisdescartes.fr MEMBRE DE PENSER. CHERCHER. ÊTRE.
l’Université Paris Descartes - Réalisation et impression : pôles Graphisme & Édition - ComÉd - Crédits photos : photos Pix5 - Document non contractuel
l’Université Paris Descartes ( 2 LE M OT DU PRÉSIDENT Cher.e.s Collègues Les programmes de financement de la recherche par l’Europe sont une manne financière très importante dont les retombées sont doublement bénéfiques : directement, par le soutien qu’ils apportent à vos équipes, et indirectement par les retombées en terme d’image et de partenariats internationaux. Avec 11 milliards d'euros par an en moyenne, c’est plus d’un milliard d’euros qui revient (ou devrait revenir) chaque année dans l’Hexagone. Pour donner un élément de comparaison, c’est l’équivalent deux fois la dotation annuelle de tout l’INSERM. Pourtant, les appels à financements européens ont souvent mauvaise presse dans nos communautés. La réputation de l’administration bruxelloise, de ses « instruments » et de son jargon rebutent les collègues qui sont parfois effrayés de s’atteler à ces demandes jugées a priori chronophages et difficilement accessibles. Au travers ce petit guide, la Direction de la Recherche, International, Valorisation et Écoles Doctorales (DRIVE) vous offre donc les clés pour vous faciliter l’accès aux financements européens. Il contient des informations sur les opportunités et des ressources pour vous aider à construire votre projet. Il vous explique comment l’université peut vous accompagner dans votre démarche et qui sont vos interlocuteurs pour chaque type de programme. C’est un outil très utile pour vous encourager à franchir le pas et vous faciliter les procédures. Je vous encourage à l’utiliser activement et à le diffuser à vos collègues. J’en profite pour remercier les équipes de la DRIVE qui ont réalisé ce guide et qui seront à votre écoute pour vous accompagner. Frédéric Dardel
l’Université Paris Descartes ( 4 SOMMAIRE LE PROGRAMME HORIZON 2020 6 DÉPOSER UN PROJET ERC 12 DÉPOSER UN PROJET MARIE SKLODOWSKA-CURIE 14 DÉPOSER UN PROJET COLLABORATIF 21 LE PÔLE EUROPE DE L’UNIVERSITÉ PARIS DESCARTES 25 POUR ALLER PLUS LOIN 27 Lexique 29
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec
l’Université Paris Descartes ( 6 LE PROGRAMME HORIZON 2020 Horizon 2020 est le programme cadre européen de financement en matière de recherche et d’innovation. Il est doté de 79 milliards d’euros pour 7 ans (2014-2020) et finance des projets interdisciplinaires, susceptibles de répondre aux grands défis économiques et sociaux. H2020 couvre l’ensemble de la chaîne de l’innovation, depuis l’idée jusqu’au marché, et renforce le soutien à la commercialisation des résultats de la recherche. Il s’articule autour de trois grandes priorités et cinq programmes transverses Z,/ddhZhWZK'ZDD,ϮϬϮϬ ϯƉƌŝŽƌŝƚĠƐ y>>E WZ/Dhd &/^^K/dhy ^/Ed/&/Yh /Eh^dZ/>> ï ï '* ï # 34 &5 3 ï # 3 ï ' ( ( + ï ! " #$% $& ,' - 4 6 ï ' ( . " + ï ( 3 3 ( )' . + ï * . / ( ï ' ( 3 3 . " ( . #0 1 ï 3 3 1 . 2 ( 1 ï ï # ï * " 4 ï !1 + ï # 7 f hZdKD f ŝĨĨƵƐŝŽŶĚĞů͛ĞdžĐĞůůĞŶĐĞĞƚĠůĂƌŐŝƐƐĞŵĞŶƚĚĞůĂƉĂƌƚŝĐŝƉĂƚŝŽŶ f ^ĐŝĞŶĐĞƉŽƵƌĞƚĂǀĞĐůĂƐŽĐŝĠƚĠ f /ŶƐƚŝƚƵƚƵƌŽƉĠĞŶĚ͛ŝŶŶŽǀĂƚŝŽŶĞƚdĞĐŚŶŽůŽŐŝĞ;/͘͘dͿ f ĞŶƚƌĞĐŽŵŵƵŶĚĞƌĞĐŚĞƌĐŚĞ;:ŽŝŶƚZĞƐĞĂƌĐŚ ĞŶƚĞƌʹ :͘Z͘Ϳ
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec Les trois grandes priorités Le Pilier 1 «Excellence scientifique» a pour objectif d’élever le niveau d’excellence scientifique de l’Europe pour garantir des recherches mondiales à long terme, de développer les talents en Europe et la rendre attractive pour les meilleurs chercheurs du monde. Appels ERC, Actions Marie Sklodowska-Curie, FET Le Pilier 2 «Primauté industrielle» concerne les actions qui auront pour but de fournir des investissements ciblés sur des technologies industrielles clés. Appels TIC Le Pilier 3 «Défis sociétaux» vise à répondre aux grands défis sociétaux auxquels l’Europe est confrontée en mobilisant des ressources et des connaissances qui intègrent plusieurs domaines, technologies et disciplines scientifiques. Appels des défis Santé et SHS Les quatre programmes transversaux Diffusion de l’excellence et élargissement de la participation Science pour et avec la société Institut Européen d’innovation et Technologie Centre commun de recherche
l’Université Paris Descartes ( 8 Le portail des participants Le portail du participant est le point d’entrée unique pour tous les porteurs de projets et les bénéficiaires dans le cadre du programme Horizon 2020.1 Il permet de : Chercher des appels Tous les appels à projets Horizon 2020, leurs détails, leurs documents associés y figurent. S’inscrire 2. Il est important de créer un compte pour bénéficier de tous les services du portail du participant Déposer un projet Tous les projets Horizon 2020 doivent être déposés sur ce portail pour être pris en compte. Gérer un projet Cela comprend la signature des documents contractuels, le dépôt des rapports financiers et scientifiques durant le projet, etc. Les éléments transversaux Le genre Le genre est présent dans Horizon 2020 à la fois dans les contenus et les méthodes de la recherche, qui sont plus efficaces quand ils incluent la dimension du genre et dans l’équilibre à atteindre entre femmes et hommes dans les équipes de recherche. Cet élément est pris en compte dans l’évaluation. L’éthique Pour tous les projets Horizon 2020, dès la préparation d’une proposition, il est demandé aux participants d’analyser eux-mêmes les implications éthiques des activités proposées en complétant le tableau dans la partie administrative et d’intégrer une auto évaluation éthique (« Ethics self-assessment »3) en annexe de la proposition. Libre accès aux publications et aux données de la recherche Nouveauté du programme Horizon 2020, la Commission européenne généralise l’accès libre aux publications de recherche et introduit dans certains cas l’accès libre aux données de recherche. 1) - https://ec.europa.eu/research/participants/portal/ 2) - https://webgate.ec.europa.eu/cas/eim/external/register.cgi 3) - http://ec.europa.eu/research/participants/data/ref/h2020/grants_manual/hi/ethics/h2020_hi_ethics-self-assess_en.pdf
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec Le numéro PIC Les enseignants-chercheurs et chercheurs de l’Université Paris Descartes déposent des projets au nom d’une institution. Chaque institution dispose d’un « numéro d’identité H2020 » appelé le numéro PIC, que vous devez identifier lorsque vous déposez un projet. Le numéro PIC de l’Université Paris Descartes que vous devez renseigner est le 999869793. Le budget Afin de préparer votre budget, il est impératif de se renseigner auprès du Pôle Europe afin de : × S’assurer que les règles européennes sont respectées Seul l’amortissement des équipements est éligible La Commission européenne impose 25 % de coûts indirects Certains coûts sont unitaires et fonctionnent en forfait (Actions Marie Sklodowska-Curie) Intégrer dans le budget la publication en Open Access (fortement encouragé par la CE) Certains partenaires doivent intégrer des certificats d’audit dans leurs budgets Il est possible d’intégrer une partie tierce dans le budget (sous-traitant, « linked third party »), etc. × S’assurer que les règles internes sont respectées Moyennes salariales Frais de gestion Implication du personnel permanent dans les projets Calcul de l’amortissement de l’équipement, etc. Acronyme L’acronyme de l’Université à renseigner dans tous vos projets européens est UPDescartes.
l’Université Paris Descartes ( 10 Déposer un projet Tous les projets H2020 se déposent sur le portail des participants en ligne. Pour les projets collaboratifs, c’est le coordinateur qui est chargé de la soumission du dossier. La Partie administrative (« Administrative Forms ») Renseigner impérativement en personne contact dans l’étape 4 du dépôt de votre projet : Adeline LASSAUX avec l’adresse pole-europe@parisdescartes.fr La partie administrative se compose de renseignements sur le projet (acronyme, titre, résumé, durée, mots clés), des coordonnées des participants, du budget et du tableau éthique La Partie B scientifique (« Part B ») et ses annexes Vous pouvez télécharger ce document version PDF dans les documents de l’appel et ce document version word une fois que vous avez ouvert une page pour répondre à un appel dans la rubrique « download Part B templates » Les annexes (éthique ou autres selon les appels) Tous ces documents sont à télécharger sur la page de votre projet Vous pouvez ensuite soumettre votre projet en cliquant sur « submit » autant de fois que vous le souhaitez avant la deadline, c’est la dernière version soumise qui sera prise en compte. Attention toutefois aux affluences sur le portail le jour des dates butoirs. Être expert évaluateur Pour les besoins du programme Horizon 2020, la Commission européenne recherche des experts indépendants chargés de l’évaluation des projets. Pourquoi devenir expert ? S’approprier le mécanisme d’évaluation et affiner ses compétences en matière de rédaction de propositions Se faire connaître de la C.E. comme un expert du domaine Réaliser un état de l’art de la recherche européenne dans un secteur donné Développer un réseau de partenaires potentiels Mieux connaître les mécanismes européens Promouvoir sa perspective sur les enjeux de la recherche Indemnité de 450€ TTC/jour et les frais de mission sont pris en charge. Comment devenir expert évaluateur ? Se connecter sur le portail des participants et se créer une fiche expert évaluateur4. 4) - http://ec.europa.eu/research/participants/portal/desktop/en/experts/index.html
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec LES MESURES D’AIDE AU MONTAGE DE VOS PROJETS EUROPÉENS A L’UNIVERSITÉ Bénéficier d’une décharge d’enseignement La Décharge Investissement Formation et Recherche (DIFR) s’applique aux enseignants-chercheurs qui envisagent le dépôt d’un projet européen. La DIFR est proposée en complément des CRCT (congés pour recherches ou conversions thématiques), afin de faciliter la mise en œuvre de projets pédagogiques et/ou de recherche au sein de l’Université. Tout enseignant-chercheur titulaire et en activité à l’Université, intéressé par cette décharge, peut déposer une demande. Rechercher des appels à projets sur Open4Research5 L’Université vous fait bénéficier d’un outil de recherche de financement. Vous pouvez vous y inscrire très facilement avec votre adresse mail parisdescartes. L’appel d’aide au montage de l’ANR L’ANR (Agence Nationale de la Recherche) propose un instrument spécialement dédié au «montage de réseaux scientifiques européens ou internationaux» (MRSEI). Il vise à faciliter l’accès des chercheurs français aux programmes de financement européens (Horizon 2020 notamment) et internationaux. 5 - https://www.open4research.eu/descartes
l’Université Paris Descartes ( 12 DÉPOSER UN PROJET ERC Qu’est ce que l’ERC ? L’ERC a pour mission d’encourager la recherche de la plus haute qualité en Europe grâce à un financement concurrentiel et de soutenir les recherches exploratoires lancées par les chercheurs dans toutes les disciplines sur base de l’excellence scientifique Les projets sont individuels, donc portés par un seul chercheur Les appels sont annuels Les appels sont blancs, et vous devez choisir un panel scientifique Les chercheurs peuvent être de toute nationalité tant que l’institution d’accueil est située en Europe Un seul critère : l’excellence scientifique, du projet et du candidat Démontrer la nature innovante, faisable et ambitieuse du projet Les types de bourses ERC ERC Starting Grant – Jeunes chercheurs, ayant 2 à 7 ans d’expérience après la thèse – Demande de financement jusqu’à 1.5 millions d’euros pour 5 ans – Souhait de développer sa propre équipe ou son propre programme de recherche ERC Consolidator Grant – Chercheurs ayant 7 à 12 ans d’expérience après la thèse – Demande de financement jusqu’à 2 millions d’euros pour 5 ans – Souhait de consolider sa propre équipe ou son propre programme de recherche ERC Advanced Grant – Chercheurs expérimentés, leaders mondiaux dans leur domaine – Demande de financement jusqu’à 2.5 millions d’euros pour 5 ans ERC Proof of concept Pour les lauréats d’un ERC ayant généré des opportunités d’application commerciale ou sociétale, demande de financement allant jusqu’à 150 000 euros pour une durée de 18 mois. ERC Synergy Grant – De 2 à 4 Investigateurs principaux – Demande de financement jusqu’à 10 millions d’euros pour 6 ans
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec Le dossier de candidature (ERC STG, COG, ADG) – La Partie administrative en ligne – La Partie B scientifique Un résumé de votre projet (5 pages) Un CV (2 pages) Un track record (2 pages) contenant les publications, conférences, etc uniquement des 10 dernières années pour les ERC ADG La proposition scientifique : état de l’art et objectifs, méthodologie, ressources (15 pages) – Les annexes ATTENTION : pour les ERC, une lettre d’engagement de l’Université Paris Descartes signée par le Président de l’Université est obligatoire Pour cela, contacter le pole-europe@parisdescartes.fr au plus tard 10 jours avant la deadline avec un projet finalisé Les annexes éthiques si besoin La copie des diplômes pour les ERC STG et COG Contacter le pole-europe@parisdescartes.fr pour : – Vous aider dans le montage de votre projet Valorisation du CV, aide à l’écriture, budget – Mais aussi pour connaître les taux de succès par panel, prendre contact avec des lauréats Les documents à lire Le Work programme ERC annuel contenant la description de chaque type d’appel Le Guide du déposant ERC Le saviez-vous ? L’ANR propose de financer les projets ERC Starting et Consolidator ayant obtenu la note A en 2e étape d’évaluation avec l’appel ERC Tremplin !
l’Université Paris Descartes ( 14 DÉPOSER UN PROJET MARIE SKLODOWSKA-CURIE ● LES BOURSES INDIVIDUELLES (IF – INDIVIDUAL FELLOWSHIPS) Cette action permet, à travers la mobilité, de développer ou de relancer la carrière des chercheurs qui montrent un grand potentiel. Les chercheurs ciblés ont un profil post-doctorant ou au-delà. Les types de bourses ” European Fellowships ” Pour les chercheurs de toute nationalité souhaitant partir en mobilité (12-24 mois) en Europe. – Le « Standard European Fellowship » : mobilité classique, 8 panels scientifiques – Les « Reintegration Panel » pour les personnes actuellement hors Europe souhaitant ré-intégrer une insitution de l’Union européenne – Les « Career Restart Panel » pour les personnes n’ayant pas mené d’activités de recherche les derniers 12 mois précédant la candidature – Les « Society and Enterprise panel » afin d’intégrer une entreprise " Global Fellowships " Pour les chercheurs résidant en Europe souhaitant effectuer une mobilité hors Europe (12-24 mois) avec une phase de retour en Europe la dernière année. ” Widening Fellowships ” Pour les chercheurs souhaitant effectuer une mobilité dans un pays en essor (État membre ou pays associé). Le superviseur Chaque candidat doit avoir un superviseur/encadrant dans le laboratoire d’accueil qui sera chargé d’assurer la bonne mise en œuvre du programme de recherche et de formation du lauréat. Les détachements Cette bourse offre la possibilité de partir en détachement jusqu’à 6 mois dans une autre institution qui doit être européenne et qui peut être dans le secteur privé. Bénéficiaire et partenaire Les organismes bénéficiaires devront être localisés dans un État Membre de l’Union européenne ou un Pays associé et recruteront les chercheurs. Les organismes partenaires devront être localisés dans un État Membre de l’Union européenne (sauf pour les GF) et participeront à la formation des jeunes chercheurs, notamment dans le cadre de détachements.
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec Pour postuler avec l’Université Paris Descartes, vous devez être dans une de ces situations : – Vous êtes en dehors de la France et vous souhaitez intégrer un laboratoire de l’Université Paris Descartes – Vous habitez actuellement en France mais vous n’y avez pas résidé plus de 1 an dans les 3 ans précédant la deadline de l’appel (courts séjours non compris), et vous souhaitez intégrer un laboratoire de l’Université Paris Descartes ou rester dans un laboratoire de l’UPDescartes que vous venez d’intégrer – Vous êtes actuellement chercheur dans un laboratoire de l’Université Paris Descartes et souhaitez partir en mobilité dans un pays hors Union européenne Le budget Il s’agit d’un forfait mensuel composé d’une partie pour le chercheur (salaire) et d’une partie pour les coûts de recherche et institutionnels : Chercheur Institution En euros, par personne/mois En euros, par personne/mois Recherche, formation, Allocation Allocation Allocation Coûts indirects participation de subsistance de mobilité familiale et management à des réseaux 4 650 600 500 800 650 Le dossier de candidature – La Partie administrative en ligne – La Partie B scientifique composée de 3 parties (excellence, impact, mise en œuvre, 10 pages), du CV du chercheur et d’une description de l’institution d’accueil – Une annexe éthique si besoin – Une lettre d’engagement doit être fournie en annexe par l’institution en dehors de l’Europe pour les Global Fellowships
l’Université Paris Descartes ( 16 Contacter le pole-europe@parisdescartes.fr pour : Vous aider dans le montage de votre projet – Valorisation du CV, aide à l’écriture, appui sur les activités existantes à l’Université pour la communication, la formation, l’environnement scientifique, etc Mais aussi pour connaître les taux de succès par panel, choisir le bon panel, etc Les documents à lire – Le Work Programme annuel contenant la description de chaque type d’appel – Le Guide du déposant IF
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec ● LES RÉSEAUX DE FORMATIONS INNOVANTS (ITN - INNOVATIVE TRAINING NETWORKS) Les ITN sont des projets collaboratifs permettant de créer un réseau de formation pour des doctorants et de renforcer l’excellence scientifique en Europe. Dimensions internationale, interdisciplinaire et intersectorielle Triangle de la connaissance : Formation, Innovation, Recherche Échange de bonnes pratiques entre les participants Durée du projet : 4 ans dont recrutement des doctorants durant 3 ans maximum Maximum 40% du financement total peut être alloué à un pays membre du consortium Jusqu’à 15 doctorants recrutés par projet Les types d’ITN Les « European Training Networks » doivent comporter au moins 3 bénéficiaires situés dans des États Membres ou Associés différents. La participation du secteur non académique est considérée comme essentielle et la supervision conjointe des jeunes chercheurs est encouragée (6-10 bénéficiaires en moyenne) Les « European Industrial Doctorates » doivent comporter au minimum 2 bénéficiaires (projet limité dans ce cas à 180 mois/chercheur), l’un du secteur académique et l’autre non académique, situés dans 2 États Membres ou Associés différents. Les jeunes chercheurs doivent obligatoirement s’engager dans un Doctorat (2-3 bénéficiaires en moyenne) Les « European Joint Doctorates » doivent comporter au moins 3 bénéficiaires situés dans des États Membres ou Associés différents délivrant des doctorats. Ces réseaux visent la création de programmes doctoraux conjoints délivrant des diplômes conjoints, doubles ou multiples (4-8 bénéficiaires en moyenne) Bénéficiaire et partenaire Les organismes bénéficiaires recrutent les jeunes chercheurs. Ils devront être localisés dans un État Membre de l’Union européenne ou un Pays associé. Les organismes partenaires participeront à la formation des jeunes chercheurs en les accueillant notamment dans le cadre de détachements. Ils pourront se trouver dans n’importe quel pays.
l’Université Paris Descartes ( 18 Le budget Il s’agit d’un forfait mensuel composé d’une partie pour le doctorant (salaire) et d’une partie pour les coûts de recherche et institutionnels : Chercheur Institution En euros, par personne/mois En euros, par personne/mois Recherche, formation, Allocation Allocation Allocation Coûts indirects participation de subsistance de mobilité familiale et management à des réseaux 3 110 600 500 1 800 1 200 Le dossier de candidature La Partie administrative en ligne La Partie B scientifique composée de 3 parties (excellence, impact, mise en œuvre, 30 pages) et d’une description de l’institution d’accueil Une annexe éthique si besoin Une lettre d’engagement doit être fournie par les partenaires pour tous les types de projets et par les bénéficiaires uniquement pour les EJD Contacter le pole-europe@parisdescartes.fr pour : – Vous aider dans le montage de votre projet Explication des règles d’éligibilité selon les appels, aide à l’écriture, relecture, procédures de sélection des chercheurs et gouvernance, etc – Mais aussi pour connaître les taux de succès par panel, choisir le bon panel, etc Les documents à lire – Le Work Programme annuel contenant la description de chaque type d’appel – Le Guide du déposant ITN
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec ● L’ÉCHANGE DE PERSONNEL DE RECHERCHE ET D’INNOVATION (RISE - RESEARCH AND INNOVATION STAFF EXCHANGE) L’objectif des RISE est de promouvoir des collaborations internationales et/ou intersectorielles au travers de détachements de chercheurs mais aussi de personnels non-chercheurs impliqués dans les activités de recherche et d’innovation. Le projet doit être centré sur un programme conjoint de recherche et d’innovation (de la recherche au marché). Les bénéficiaires peuvent appartenir au monde académique ou non académique, ils doivent être au moins 3 de 3 pays différents dont 2 en Europe. Si tous les bénéficiaires sont issus du même secteur (académique ou non académique), il faut au moins un partenaire issu d’un pays tiers. Les partenaires peuvent appartenir au monde académique ou non académique et venir de pays tiers. Les personnels impliqués dans le programme de mobilité peuvent être des doctorants, des chercheurs expérimentés mais aussi des personnels administratifs ou techniques impliqués dans le programme de recherche et d’innovation. Une personne peut être détachée pour une période allant de 1 mois à 12 mois. Durée maximale du projet : 4 ans. Le budget Il s’agit d’un forfait mensuel composé d’une partie pour le chercheur et d’une partie pour les coûts de recherche et institutionnels : Personnel de recherche Institution En euros, par personne/mois En euros, par personne/mois de détachement Recherche, formation, Coûts indirects participation et management à des réseaux 2 000 1 800 700 Le dossier de candidature La Partie administrative en ligne La Partie B scientifique composée de 3 parties (excellence, impact, mise en œuvre, 30 pages) et d’une description de l’institution d’accueil Une annexe éthique si besoin Une lettre d’engagement doit être fournie par les partenaires
l’Université Paris Descartes ( 20 Contacter le pole-europe@parisdescartes.fr pour : Vous aider dans le montage de votre projet – Compréhension des règles d’éligibilité, du rôle du bénéficiaire et partenaire, aide à l’écriture, relecture Mais aussi pour connaître les taux de succès largement supérieurs aux autres appels Les documents à lire – Le Work Programme annuel contenant la description de chaque type d’appel – Le Guide du déposant RISE
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec DÉPOSER UN PROJET COLLABORATIF Z,/ddhZhWZK'ZDD,ϮϬϮϬ d/ʹ WƌŽũĞƚƐ ĐŽůůĂďŽƌĂƚŝĨƐŽƌŝĞŶƚĠƐ Zʹ WƌŽũĞƚƐ ϯƉƌŝŽƌŝƚĠƐ ǀĞƌƐĚĞƐ ŝŶĚŝǀŝĚƵĞůƐĨŝŶĂŶĕĂŶƚ ƚĞĐŚŶŽůŽŐŝĞƐ ů͛ĞdžĐĞůůĞŶĐĞĚƵ ŐĠŶĠƌŝƋƵĞƐ ĐŚĞƌĐŚĞƵƌĞƚĚƵ ƉƌŽũĞƚĚĞƌĞĐŚĞƌĐŚĞ y>>E WZ/Dhd &/^^K/dhy ƐƵƌĚĞƐĂƉƉĞůƐ ŽƵǀĞƌƚƐăƚŽƵƐůĞƐ ^/Ed/&/Yh /Eh^dZ/>> ĚŽŵĂŝŶĞƐĚĞ ï ^ĂŶƚĠ͕ďŝĞŶͲġƚƌĞ͕ǀŝĞŝůůŝƐƐĞŵĞŶƚ WƌŽũĞƚƐĐŽůůĂďŽƌĂƚŝĨƐ ƌĞĐŚĞƌĐŚĞ ĚĂŶƐůĂƚŚĠŵĂƚŝƋƵĞ ï d/ ï ^ĠĐƵƌŝƚĠĂůŝŵĞŶƚĂŝƌĞ͕ ͨ ^ĂŶƚĠ͕ĐŚĂŶŐĞŵĞŶƚ ï ŽŶƐĞŝůĞƵƌŽƉĠĞŶĚĞůĂ ďŝŽĠĐŽŶŽŵŝĞ͙ ï dĞĐŚŶŽůŽŐŝĞƐĐůĠƐŐĠŶĠƌŝƋƵĞƐ ĚĠŵŽŐƌĂƉŚŝƋƵĞĞƚ ƌĞĐŚĞƌĐŚĞ;͘Z͘Ϳ ďŝĞŶġƚƌĞ ͩ ͛ƵƌŽƉĞĚĂŶƐƵŶ ĞƚůĞƉĞƌƐŽŶŶĞůĚĞůĂ о ŝŽƚĞĐŚŶŽůŽŐŝĞ ƌĞĐŚĞƌĐŚĞ;Z/^Ϳ ï ^ŽĐŝĠƚĠƐŝŶĐůƵƐŝǀĞƐĞƚ ŵŽŶĚĞĞŶĠǀŽůƵƚŝŽŶ ï ƐƉĂĐĞ ͗ƐŽĐŝĠƚĠƐŝŶĐůƵƐŝǀĞƐ͕ ŶŽǀĂƚƌŝĐĞƐĞƚĐĂƉĂďůĞƐĚĞ ï /ŶŶŽǀĂƚŝŽŶĚĂŶƐůĞƐW͘D͘ ŝŶŶŽǀĂŶƚĞƐĞƚ ƌĠĨůĞdžŝŽŶ ƌĠĨůĞdžŝǀĞƐ ͩ &dʹ WƌŽũĞƚƐ ï ĐĐğƐĂƵĨŝŶĂŶĐĞŵĞŶƚăƌŝƐƋƵĞ ï ^ŽĐŝĠƚĠƐƐƸƌĞƐ ĐŽůůĂďŽƌĂƚŝĨƐăŚĂƵƚ ƌŝƐƋƵĞĞƚă ŽƌŝĞŶƚĂƚŝŽŶ f hZdKD ŽŶĚƵŝƌĞĚĞƐƉƌŽũĞƚƐ ĂƉƉůŝĐĂƚŝǀĞ͕ŽƵǀĞƌƚƐ f ŝĨĨƵƐŝŽŶĚĞů͛ĞdžĐĞůůĞŶĐĞĞƚĠůĂƌŐŝƐƐĞŵĞŶƚĚĞůĂƉĂƌƚŝĐŝƉĂƚŝŽŶ ĚĞǀĂŶƚůĂƐŽĐŝĠƚĠ ăƚŽƵƐůĞƐĚŽŵĂŝŶĞƐ ĐŝǀŝůĞĚĂŶƐůĂ ĚĞƌĞĐŚĞƌĐŚĞ f ^ĐŝĞŶĐĞƉŽƵƌĞƚĂǀĞĐůĂƐŽĐŝĠƚĠ ƌĞĐŚĞƌĐŚĞĞƚ f /ŶƐƚŝƚƵƚƵƌŽƉĠĞŶĚ͛ŝŶŶŽǀĂƚŝŽŶĞƚdĞĐŚŶŽůŽŐŝĞ;/͘͘dͿ ů͛ŝŶŶŽǀĂƚŝŽŶ f ĞŶƚƌĞĐŽŵŵƵŶĚĞƌĞĐŚĞƌĐŚĞ;:ŽŝŶƚZĞƐĞĂƌĐŚ ĞŶƚĞƌʹ :͘Z͘Ϳ Les principes Au moins 3 bénéficiaires de 3 pays différents. Les pays de l’Europe, les pays associés, et certains pays tiers peuvent recevoir un financement. Les autres peuvent participer sans recevoir de financement Un nouveau programme de travail par programme publié tous les 2 ans composé de tous les appels Une approche interdisciplinaire nécessaire (intégrer notamment des SHS dans les projets) L’implication d’acteurs du monde économique (PME, Grandes entreprises), associatif, politique est primordiale Être vigilant aux spécificités de certains appels : pays à intégrer obligatoirement, niveau de maturité technologique imposé (Technology Readiness Level), etc 8 mois entre le dépôt et le début du projet
l’Université Paris Descartes ( 22 Les types d’activités • Actions de recherche et d’innovation (RIA – Research and Innovation Actions) Activités visant à établir de nouvelles connaissances et/ou à explorer la faisabilité d’une technologie, d’un produit, d’un procédé, d’un service (ou solution) nouveau ou amélioré. Ces activités peuvent inclure de la recherche fondamentale et appliquée, du développement et de l’intégration de technologie, des essais et la validation d’un prototype. Taux de financement européen 100% et durée habituelle 36-48 mois. • Actions d’innovation (IA - Innovation Actions) Activités visant directement à produire des plans, des concepts pour un produit, un procédé ou un service nouveau ou amélioré. Ces activités peuvent inclure prototypage, essais, démonstration, pilotes, validation du produit à grande échelle, première commercialisation mais des activités limitées de recherche et de développement. Taux de financement européen 70% (sauf pour les entités à but non lucratif qui sont financés à 100% de leurs coûts totaux éligibles) et durée habituelle 30-36 mois. • Actions de coordination et de soutien (CSA - Coordination and Support Actions) Action qui consiste principalement en des mesures d’accompagnement comme la standardisation, la dissémination, la sensibilisation et communication, la mise en réseau, les services de coordination et de soutien, les dialogues politiques, les exercices d’apprentissage mutuel et les études. Taux de financement européen 100% et durée habituelle 12-30 mois.
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec ❘ ❙ ❚ Zoom sur Technologies futures et émergentes (FET – Future and Emerging Technologies) Le programme FET vise à ouvrir des voies nouvelles vers les technologies futures et à initier, soutenir et explorer de nouveaux domaines de recherche collaborative et interdisciplinaire à haute risque. Il s’agit d’appels blancs, tous les domaines de recherche sont concernés. Plusieurs dates butoirs par an Partie B : 15 pages Budget jusqu’à 4 millions d’euros Technologies de l’information et de la communication (ICT- Information and Communication Technologies) Le programme vise à soutenir et renforcer l’industrie européenne des T.I.C. et permettre aux citoyens, scientifiques et entreprises européens d’exploiter les opportunités offertes par ces technologies. Les domaines technologiques couverts : les biotechnologies ; les matériaux avancés ; les nanotechnologies ; les systèmes de production ; la photonique ; la micro et nanoélectronique. Des actions CSA, IA et RIA Budgets attendus très variés Environ 30 appels par an Partie B : entre 50 et 70 pages Défi 1 : Santé, changement démographique et bien-être (Health, demographic change and wellbeing) Les questions relatives à la vie saine et au vieillissement actif touchent pratiquement tous les secteurs de notre vie et de notre société. L’objectif de ce défi est d’améliorer la qualité de vie des citoyens européens de tous âges et préserver la viabilité économique des systèmes de santé et de protection sociale. Il s’orientera vers la prévention, la surveillance et le dépistage. Il faudra établir des liens étroits entre les recherches fondamentale, clinique, épidémiologique et socioéconomique. Des appels en une ou 2 étapes Des actions CSA et RIA Budget : en moyenne entre 4 et 6 millions d’euros, dépend des appels Environ 20 appels par an Partie B : entre 50 et 70 pages
l’Université Paris Descartes ( 24 Défi 6 : L’Europe dans un monde en évolution : sociétés inclusives, innovantes et réflexives Face à des enjeux socio-économiques multiples, ce défi se donne pour objectif de promouvoir une meilleure compréhension de l’Europe, de trouver des solutions et de soutenir des sociétés européennes assurant l’insertion de tous. Le défi finance à la fois des projets de recherche, en particulier en sciences humaines et sociales, et des mesures transversales à Horizon 2020, notamment des activités visant à promouvoir une coopération cohérente et efficace avec les pays tiers. Des actions CSA, IA et RIA Budget : entre 1 et 5 millions d’euros, dépend des appels Environ 20 appels par an Partie B : entre 50 et 70 pages Science pour et avec la société Le programme «Science pour et avec la Société» a comme objectif de construire une coopération efficace entre la science et la société en prenant en compte la diversité des approches, par la promotion de l’éthique, et en développant des outils devant favoriser l’accessibilité aux résultats de la recherche par tous. Des actions CSA et RIA Budget : Environ 3 millions d’euros, dépend des appels Environ 10 appels par an Partie B : entre 50 et 70 pages Propager l’excellence et élargir la participation à Horizon 2020 Cette ligne vise à favoriser la diffusion de l’excellence et l’élargissement de la participation à Horizon 2020, et cible certains Etats membres qui sont considérés comme les moins performants en termes de R&D. L’Université Paris Descartes ne pourra pas coordonner un projet, mais sera considérée comme une institution d’excellence partenaire des 2 actions suivantes : – Le « Teaming » afin de former des équipes entre d’excellentes institutions de recherche et des régions peu performantes – Le jumelage (« twinning ») afin de renforcer un domaine défini de recherche dans une institution émergente Des actions CSA Partie B : 50 pages
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec LE PÔLE EUROPE DE L’UNIVERSITÉ PARIS DESCARTES Notre mission : Au sein de la Direction de la Recherche, International, Valorisation et Écoles Doctorales (DRIVE), notre mission est d’accompagner les chercheurs et les enseignants-chercheurs dans les différentes étapes d’obtention et de mise en place de financements européens afin de pouvoir réaliser leurs travaux de recherche. Nos contacts au sein de la DRIVE Stéphanie Feliot, Directrice Adeline Lassaux, Directrice Adjointe Vos chargés de projets européens Une adresse unique : pole-europe@parisdescartes.fr Notre appui – Information et sensibilisation Réunions d’informations Newsletter mensuelle sur les évènements et appels européens Orientation vers les appels adaptés
l’Université Paris Descartes ( 26 – Montage de projets Relecture des dossiers de candidature Écriture des sections concernant le management ou la gouvernance Conseils pour écrire un projet performant Rappel des règles d’éligibilité Alerte sur les sujets transversaux (éthique, politiques européennes, genre, etc) Élaboration du budget Coordination du consortium si coordinateur Apport des descriptions des services et de l’Université Renseignement de la partie administrative En bref, nous faisons en sorte que votre projet réponde aux attentes des évaluateurs ! – Contractualisation et gestion de vos projets Mise en place de la convention, de l’accord de consortium, avenants, etc Le saviez-vous ? Si vous souhaitez que nous intervenions à une réunion de laboratoire pour présenter les opportunités de financements européens pour votre équipe ou pour simplement échanger autour des projets européens, contactez pole-europe@parisdescartes.fr Nos réseaux Pour assurer notre participation, nous sommes insérés dans différents réseaux : Le Réseau Recherche Europe, composé d’experts des 8 établissements d’enseignement supérieur et de recherche d’Université Sorbonne Paris Cité Le RRE vous propose des ateliers de formation1 Le RRE vous propose une aide financière pour le montage de vos projets via le Pack Europe Access2 Les Correspondants Europe de la Conférence des Présidents d’Universités L’Association européenne des administrateurs et gestionnaires de la recherche (EARMA) Le saviez-vous ? Nous avons déjà obtenu des projets en tant que coordinateur ou partenaire, dans tous les Piliers d’Horizon 2020 ! 1) - http://www.sorbonne-paris-cite.fr/fr/recherche/reseau-recherche-europe/les-formations-2018-du-reseau-recherche-europe-rre 2) - http://www.sorbonne-paris-cite.fr/fr/recherche/reseau-recherche-europe/le-pack-europe-access-se-renouvelle
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec POUR ALLER PLUS LOIN Le programme Horizon 2020 Règlement établissant Horizon 2020, Journal Officiel de l’UE http://ec.europa.eu/research/participants/data/ref/h2020/legal_basis/fp/h2020-eu-establact_en.pdf Chercher des partenaires Outil CORDIS de la Commission européenne : https://cordis.europa.eu/partners/web/guest/home Pour les SHS Net4society : http://www.net4society.eu/public/pss.php Dans le domaine de la Santé, Fitforhealth : http://mm.fitforhealth.eu/ Pour trouver des PME, Enterprise Europe Network : http://een.ec.europa.eu/ Devenir expert évaluateur Devenir expert évaluateur, PCN juridique et financier http://cache.media.education.gouv.fr/file/2016/33/1/H2020-expert_525331.pdf Expert Area, quick overview, European Commission https://ec.europa.eu/research/participants/portal/desktop/en/experts/index.html Les pays éligibles au financement Horizon 2020 http://ec.europa.eu/research/participants/data/ref/h2020/other/wp/2018-2020/annexes/h2020-wp1820-annex- ga_en.pdf
l’Université Paris Descartes ( 28 Le genre dans Horizon 2020 Toolkit Gender in EU Funding Research, European Commission https://www.ki.si/fileadmin/user_upload/KINA24840ENC_002.pdf L’éthique dans le cadre d’un projet Horizon 2020, PCN Juridique et financier http://ec.europa.eu/research/participants/docs/h2020-funding-guide/cross-cutting-issues/ethics_en.htm Libre accès aux publications et aux données de la recherche Guidelines on Open Access to Scientific Publications and Research Data in Horizon 2020, European Commission http://ec.europa.eu/research/participants/data/ref/h2020/grants_manual/hi/oa_pilot/h2020-hi-oa-pilot- guide_en.pdf Les journées d’informations et formations Point de contact national : http://www.horizon2020.gouv.fr/pid30002/tous-les-evenements.html Université Sorbonne Paris Cité : http://www.sorbonne-paris-cite.fr/fr/recherche/reseau-recherche-europe/les-formations-2018-du-reseau- recherche-europe-rre Site du Point de Contact National français Horizon 2020 http://www.horizon2020.gouv.fr/cid74103/le-reseau-des- pcn.htmlhttp://www.horizon2020.gouv.fr/cid78511/guides-accompagnement-horizon-2020.html
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec LEXIQUE Actions : Horizon 2020 se décline en types d’actions (RIA, CSA, IA, etc) qui varient selon l’envergure du projet, le taux de remboursement et la visée du projet. Le dossier de candidature est différent pour chaque type d’actions. Actions Marie Sklodowska Curie : actions de mobilités du programme Horizon 2020 comprenant notamment les actions Bourses individuelles (IF), Réseaux de formations innovantes (ITN) et Echanges de personnel de recherche et d’innovation (RISE) Appel blanc : appel « bottom-up », sans thématique de recherche prédéfinie Bénéficiaire : institution académique ou non académique signataire de la convention de subvention, qui reçoit une subvention de la Commission européenne Coordinateur : pour les projets collaboratifs (impliquant plusieurs institutions), le coordinateur est l’institution pilote du projet, responsable pour le consortium auprès de la Commission européenne ERC (European Research Council) : bourse individuelle récompensant l’excellence d’un chercheur Expert évaluateur : individu évaluateur des propositions Horizon 2020 FET (Future and Emerging Technologies) : projets collaboratifs à haut risque MRSEI (Montage de Réseaux Scientifiques Européens ou Internationaux) : aide au montage de projets européens accordée par l’ANR par le biais d’appels à projets
l’Université Paris Descartes ( 30 Partenaire associé : institution académique ou non académique qui ne signe pas la convention de subvention et ne reçoit pas directement de financement de la Commission européenne (mais peut en recevoir de la part d’un bénéficiaire si un accord dans ce sens est signé), qui est associé au projet en accueillant des chercheurs pour une courte durée Pays associés : pays n’appartenant pas à l’Union européenne mais pouvant recevoir un financement Horizon 2020 (pays de la politique de voisinage de l’Union, pays candidats, etc) Pays membres : pays de l’Union européenne pouvant recevoir un financement Horizon 2020 Pays tiers : pays pouvant participer aux projets Horizon 2020 sans recevoir de financement PIC (Participant Identification Code) : numéro d’identité d’une institution pour le programme Horizon 2020 Programme transversal : programme d’Horizon 2020 qui ne fait pas partie d’un des trois piliers d’Horizon 2020 RRE : Réseau Recherche Europe de l’Université Sorbonne Paris Cité, rassemblant les Correspondants Europe de chaque établissement membre UPDescartes : acronyme de l’Université Paris Descartes pour tous les projets européens Work Programme : programme de travail de 2 ans définissant l’orientation et les appels à projets de chaque ligne du programme Horizon 2020
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec Prises de notes :
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