GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPÉENS HORIZON 2020 - Avec L'Université Paris Descartes - L'Université Paris Descartes

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GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPÉENS HORIZON 2020 - Avec L'Université Paris Descartes - L'Université Paris Descartes
GUIDE DU MONTAGE
                                              DE PROJETS EUROPÉENS
                                              HORIZON 2020

                                              Avec
                                              L’Université Paris Descartes

12 rue de l’École de Médecine - 75006 Paris
            www.parisdescartes.fr                                            MEMBRE DE

                                              PENSER. CHERCHER. ÊTRE.
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l’Université Paris Descartes - Réalisation et impression : pôles Graphisme & Édition - ComÉd - Crédits photos : photos Pix5 - Document non contractuel
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GUIDE DU MONTAGE
DE PROJETS EUROPÉENS
HORIZON 2020
Avec
L’Université Paris Descartes
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPÉENS HORIZON 2020 - Avec L'Université Paris Descartes - L'Université Paris Descartes
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPÉENS HORIZON 2020 - Avec L'Université Paris Descartes - L'Université Paris Descartes
l’Université Paris Descartes                                                                                ( 2

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           Cher.e.s Collègues

           Les programmes de financement de la recherche par l’Europe sont une manne financière
           très importante dont les retombées sont doublement bénéfiques : directement, par
           le soutien qu’ils apportent à vos équipes, et indirectement par les retombées en terme
           d’image et de partenariats internationaux. Avec 11 milliards d'euros par an en moyenne,
           c’est plus d’un milliard d’euros qui revient (ou devrait revenir) chaque année dans
           l’Hexagone. Pour donner un élément de comparaison, c’est l’équivalent deux fois
           la dotation annuelle de tout l’INSERM.

           Pourtant, les appels à financements européens ont souvent mauvaise presse dans
           nos communautés. La réputation de l’administration bruxelloise, de ses « instruments » et
           de son jargon rebutent les collègues qui sont parfois effrayés de s’atteler à ces demandes
           jugées a priori chronophages et difficilement accessibles.

           Au travers ce petit guide, la Direction de la Recherche, International, Valorisation et Écoles
           Doctorales (DRIVE) vous offre donc les clés pour vous faciliter l’accès aux financements
           européens. Il contient des informations sur les opportunités et des ressources pour vous
           aider à construire votre projet. Il vous explique comment l’université peut vous
           accompagner dans votre démarche et qui sont vos interlocuteurs pour chaque type de
           programme.

           C’est un outil très utile pour vous encourager à franchir le pas et vous faciliter
           les procédures. Je vous encourage à l’utiliser activement et à le diffuser à vos collègues.

           J’en profite pour remercier les équipes de la DRIVE qui ont réalisé ce guide et qui seront
           à votre écoute pour vous accompagner.

                                                                                    Frédéric Dardel
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l’Université Paris Descartes                         ( 4

                                                 SOMMAIRE

LE PROGRAMME HORIZON 2020                               6

DÉPOSER UN PROJET ERC                                  12

DÉPOSER UN PROJET MARIE SKLODOWSKA-CURIE               14

DÉPOSER UN PROJET COLLABORATIF                         21

LE PÔLE EUROPE DE L’UNIVERSITÉ PARIS DESCARTES         25

POUR ALLER PLUS LOIN                                   27

Lexique                                                29
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec
l’Université Paris Descartes                                                                                                          ( 6

    LE PROGRAMME HORIZON 2020

      Horizon 2020 est le programme cadre européen de financement en matière de recherche et d’innovation.
      Il est doté de 79 milliards d’euros pour 7 ans (2014-2020) et finance des projets interdisciplinaires,
      susceptibles de répondre aux grands défis économiques et sociaux. H2020 couvre l’ensemble de la chaîne
      de l’innovation, depuis l’idée jusqu’au marché, et renforce le soutien à la commercialisation des résultats de
      la recherche.

          Il s’articule autour de trois grandes priorités et cinq programmes transverses

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GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec

Les trois grandes priorités

 Le Pilier 1 «Excellence scientifique» a pour objectif d’élever le niveau d’excellence scientifique de l’Europe pour
 garantir des recherches mondiales à long terme, de développer les talents en Europe et la rendre attractive pour les
 meilleurs chercheurs du monde.

       Appels ERC, Actions Marie Sklodowska-Curie, FET

 Le Pilier 2 «Primauté industrielle» concerne les actions qui auront pour but de fournir des investissements ciblés sur
 des technologies industrielles clés.

       Appels TIC

 Le Pilier 3 «Défis sociétaux» vise à répondre aux grands défis sociétaux auxquels l’Europe est confrontée en mobilisant
 des ressources et des connaissances qui intègrent plusieurs domaines, technologies et disciplines scientifiques.

       Appels des défis Santé et SHS

Les quatre programmes transversaux

          Diffusion de l’excellence et élargissement de la participation
          Science pour et avec la société
          Institut Européen d’innovation et Technologie
          Centre commun de recherche
l’Université Paris Descartes                                                                                              ( 8

       Le portail des participants

         Le portail du participant est le point d’entrée unique pour tous les porteurs de projets et les bénéficiaires
         dans le cadre du programme Horizon 2020.1
         Il permet de :
        Chercher des appels
        Tous les appels à projets Horizon 2020, leurs détails, leurs documents associés y figurent.
        S’inscrire
                                                                                                             2.
        Il est important de créer un compte pour bénéficier de tous les services du portail du participant
        Déposer un projet
        Tous les projets Horizon 2020 doivent être déposés sur ce portail pour être pris en compte.
        Gérer un projet
        Cela comprend la signature des documents contractuels, le dépôt des rapports financiers et scientifiques durant
        le projet, etc.

       Les éléments transversaux

        Le genre
         Le genre est présent dans Horizon 2020 à la fois dans les contenus et les méthodes de la recherche, qui
         sont plus efficaces quand ils incluent la dimension du genre et dans l’équilibre à atteindre entre femmes et
         hommes dans les équipes de recherche. Cet élément est pris en compte dans l’évaluation.

        L’éthique
         Pour tous les projets Horizon 2020, dès la préparation d’une proposition, il est demandé aux participants
         d’analyser eux-mêmes les implications éthiques des activités proposées en complétant le tableau dans la
         partie administrative et d’intégrer une auto évaluation éthique (« Ethics self-assessment »3) en annexe de
         la proposition.

        Libre accès aux publications et aux données de la recherche
         Nouveauté du programme Horizon 2020, la Commission européenne généralise l’accès libre aux
         publications de recherche et introduit dans certains cas l’accès libre aux données de recherche.

  1)
       - https://ec.europa.eu/research/participants/portal/
  2)
       - https://webgate.ec.europa.eu/cas/eim/external/register.cgi
  3)
       - http://ec.europa.eu/research/participants/data/ref/h2020/grants_manual/hi/ethics/h2020_hi_ethics-self-assess_en.pdf
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Le numéro PIC

  Les enseignants-chercheurs et chercheurs de l’Université Paris Descartes déposent des projets au nom d’une institution.
  Chaque institution dispose d’un « numéro d’identité H2020 » appelé le numéro PIC, que vous devez identifier lorsque
  vous déposez un projet.
  Le numéro PIC de l’Université Paris Descartes que vous devez renseigner est le 999869793.
Le budget

  Afin de préparer votre budget, il est impératif de se renseigner auprès du Pôle Europe afin de :
× S’assurer que les règles européennes sont respectées
       Seul l’amortissement des équipements est éligible
       La Commission européenne impose 25 % de coûts indirects
       Certains coûts sont unitaires et fonctionnent en forfait (Actions Marie Sklodowska-Curie)
       Intégrer dans le budget la publication en Open Access (fortement encouragé par la CE)
       Certains partenaires doivent intégrer des certificats d’audit dans leurs budgets
       Il est possible d’intégrer une partie tierce dans le budget (sous-traitant, « linked third party »), etc.

× S’assurer que les règles internes sont respectées
       Moyennes salariales
       Frais de gestion
       Implication du personnel permanent dans les projets
       Calcul de l’amortissement de l’équipement, etc.
Acronyme

  L’acronyme de l’Université à renseigner dans tous vos projets européens est UPDescartes.
l’Université Paris Descartes                                                                                          ( 10

       Déposer un projet

         Tous les projets H2020 se déposent sur le portail des participants en ligne.
         Pour les projets collaboratifs, c’est le coordinateur qui est chargé de la soumission du dossier.

         La Partie administrative (« Administrative Forms »)
               Renseigner impérativement en personne contact dans l’étape 4 du dépôt de votre projet :
                Adeline LASSAUX avec l’adresse pole-europe@parisdescartes.fr
               La partie administrative se compose de renseignements sur le projet (acronyme, titre, résumé,
                durée, mots clés), des coordonnées des participants, du budget et du tableau éthique

         La Partie B scientifique (« Part B ») et ses annexes
               Vous pouvez télécharger ce document version PDF dans les documents de l’appel et ce document
                version word une fois que vous avez ouvert une page pour répondre à un appel dans la rubrique
                « download Part B templates »
               Les annexes (éthique ou autres selon les appels)
               Tous ces documents sont à télécharger sur la page de votre projet
         Vous pouvez ensuite soumettre votre projet en cliquant sur « submit » autant de fois que vous le souhaitez
         avant la deadline, c’est la dernière version soumise qui sera prise en compte.
         Attention toutefois aux affluences sur le portail le jour des dates butoirs.
       Être expert évaluateur
         Pour les besoins du programme Horizon 2020, la Commission européenne recherche des experts
         indépendants chargés de l’évaluation des projets.

         Pourquoi devenir expert ?
               S’approprier le mécanisme d’évaluation et affiner ses compétences en matière de rédaction de
                propositions
               Se faire connaître de la C.E. comme un expert du domaine
               Réaliser un état de l’art de la recherche européenne dans un secteur donné
               Développer un réseau de partenaires potentiels
               Mieux connaître les mécanismes européens
               Promouvoir sa perspective sur les enjeux de la recherche
         Indemnité de 450€ TTC/jour et les frais de mission sont pris en charge.
         Comment devenir expert évaluateur ?
         Se connecter sur le portail des participants et se créer une fiche expert évaluateur4.

  4)
       - http://ec.europa.eu/research/participants/portal/desktop/en/experts/index.html
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    LES    MESURES D’AIDE AU MONTAGE DE VOS PROJETS EUROPÉENS A L’UNIVERSITÉ

    Bénéficier d’une décharge d’enseignement
         La Décharge Investissement Formation et Recherche (DIFR) s’applique aux enseignants-chercheurs
         qui envisagent le dépôt d’un projet européen.
         La DIFR est proposée en complément des CRCT (congés pour recherches ou conversions thématiques),
         afin de faciliter la mise en œuvre de projets pédagogiques et/ou de recherche au sein
         de l’Université.
         Tout enseignant-chercheur titulaire et en activité à l’Université, intéressé par cette décharge, peut
         déposer une demande.

    Rechercher des appels à projets sur Open4Research5

    L’Université vous fait bénéficier d’un outil de recherche de financement.
    Vous pouvez vous y inscrire très facilement avec votre adresse mail parisdescartes.

L’appel d’aide au montage de l’ANR

 L’ANR (Agence Nationale de la Recherche) propose un instrument spécialement dédié au «montage de réseaux
 scientifiques européens ou internationaux» (MRSEI). Il vise à faciliter l’accès des chercheurs français aux programmes
 de financement européens (Horizon 2020 notamment) et internationaux.

     5
         - https://www.open4research.eu/descartes
l’Université Paris Descartes                                                                                          ( 12

    DÉPOSER UN PROJET ERC

    Qu’est ce que l’ERC ?

      L’ERC a pour mission d’encourager la recherche de la plus haute qualité en Europe grâce à un financement
      concurrentiel et de soutenir les recherches exploratoires lancées par les chercheurs dans toutes les
      disciplines sur base de l’excellence scientifique
            Les projets sont individuels, donc portés par un seul chercheur
            Les appels sont annuels
            Les appels sont blancs, et vous devez choisir un panel scientifique
            Les chercheurs peuvent être de toute nationalité tant que l’institution d’accueil est située en Europe
            Un seul critère : l’excellence scientifique, du projet et du candidat
            Démontrer la nature innovante, faisable et ambitieuse du projet
    Les types de bourses ERC

      ERC Starting Grant
               – Jeunes chercheurs, ayant 2 à 7 ans d’expérience après la thèse
               – Demande de financement jusqu’à 1.5 millions d’euros pour 5 ans
               – Souhait de développer sa propre équipe ou son propre programme de recherche
      ERC Consolidator Grant
               – Chercheurs ayant 7 à 12 ans d’expérience après la thèse
               – Demande de financement jusqu’à 2 millions d’euros pour 5 ans
               – Souhait de consolider sa propre équipe ou son propre programme de recherche
      ERC Advanced Grant
               – Chercheurs expérimentés, leaders mondiaux dans leur domaine
               – Demande de financement jusqu’à 2.5 millions d’euros pour 5 ans
      ERC Proof of concept
      Pour les lauréats d’un ERC ayant généré des opportunités d’application commerciale ou sociétale, demande
      de financement allant jusqu’à 150 000 euros pour une durée de 18 mois.
      ERC Synergy Grant
               – De 2 à 4 Investigateurs principaux
               – Demande de financement jusqu’à 10 millions d’euros pour 6 ans
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Le dossier de candidature (ERC STG, COG, ADG)

          – La Partie administrative en ligne
          – La Partie B scientifique
       Un résumé de votre projet (5 pages)
       Un CV (2 pages)
       Un track record (2 pages) contenant les publications, conférences, etc uniquement des 10 dernières années
        pour les ERC ADG
       La proposition scientifique : état de l’art et objectifs, méthodologie, ressources (15 pages)
          – Les annexes
       ATTENTION : pour les ERC, une lettre d’engagement de l’Université Paris Descartes signée par le Président de
        l’Université est obligatoire
  Pour cela, contacter le pole-europe@parisdescartes.fr au plus tard 10 jours avant la deadline avec un projet finalisé
       Les annexes éthiques si besoin
       La copie des diplômes pour les ERC STG et COG
Contacter le pole-europe@parisdescartes.fr pour :

          – Vous aider dans le montage de votre projet
       Valorisation du CV, aide à l’écriture, budget
          – Mais aussi pour connaître les taux de succès par panel, prendre contact avec des lauréats
Les documents à lire

       Le Work programme ERC annuel contenant la description de chaque type d’appel
       Le Guide du déposant ERC
Le saviez-vous ?

L’ANR propose de financer les projets ERC Starting et Consolidator ayant obtenu la note A en 2e étape
d’évaluation avec l’appel ERC Tremplin !
l’Université Paris Descartes                                                                                        ( 14

    DÉPOSER UN PROJET MARIE SKLODOWSKA-CURIE

    ● LES   BOURSES INDIVIDUELLES   (IF – INDIVIDUAL FELLOWSHIPS)

    Cette action permet, à travers la mobilité, de développer ou de relancer la carrière des chercheurs qui
    montrent un grand potentiel.
    Les chercheurs ciblés ont un profil post-doctorant ou au-delà.
    Les types de bourses

     ” European Fellowships ”
    Pour les chercheurs de toute nationalité souhaitant partir en mobilité (12-24 mois) en Europe.

               – Le « Standard European Fellowship » : mobilité classique, 8 panels scientifiques
               – Les « Reintegration Panel » pour les personnes actuellement hors Europe souhaitant ré-intégrer
                 une insitution de l’Union européenne
               – Les « Career Restart Panel » pour les personnes n’ayant pas mené d’activités de recherche les
                 derniers 12 mois précédant la candidature
               – Les « Society and Enterprise panel » afin d’intégrer une entreprise

     " Global Fellowships "
    Pour les chercheurs résidant en Europe souhaitant effectuer une mobilité hors Europe (12-24 mois) avec
    une phase de retour en Europe la dernière année.

     ” Widening Fellowships ”
    Pour les chercheurs souhaitant effectuer une mobilité dans un pays en essor (État membre ou pays associé).
    Le superviseur

    Chaque candidat doit avoir un superviseur/encadrant dans le laboratoire d’accueil qui sera chargé
    d’assurer la bonne mise en œuvre du programme de recherche et de formation du lauréat.
    Les détachements

    Cette bourse offre la possibilité de partir en détachement jusqu’à 6 mois dans une autre institution qui doit
    être européenne et qui peut être dans le secteur privé.
    Bénéficiaire et partenaire

    Les organismes bénéficiaires devront être localisés dans un État Membre de l’Union européenne ou un Pays
    associé et recruteront les chercheurs.

    Les organismes partenaires devront être localisés dans un État Membre de l’Union européenne (sauf pour les
    GF) et participeront à la formation des jeunes chercheurs, notamment dans le cadre de détachements.
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec

Pour postuler avec l’Université Paris Descartes, vous devez être dans une de ces situations :
          – Vous êtes en dehors de la France et vous souhaitez intégrer un laboratoire de l’Université Paris Descartes
          – Vous habitez actuellement en France mais vous n’y avez pas résidé plus de 1 an dans les 3 ans précédant
            la deadline de l’appel (courts séjours non compris), et vous souhaitez intégrer un laboratoire de
            l’Université Paris Descartes ou rester dans un laboratoire de l’UPDescartes que vous venez d’intégrer
          – Vous êtes actuellement chercheur dans un laboratoire de l’Université Paris Descartes et souhaitez partir
            en mobilité dans un pays hors Union européenne

Le budget

Il s’agit d’un forfait mensuel composé d’une partie pour le chercheur (salaire) et d’une partie pour les coûts de recherche
et institutionnels :

                                                    Chercheur                                   Institution
                                           En euros, par personne/mois                En euros, par personne/mois
                                                                                    Recherche, formation,
                                          Allocation      Allocation   Allocation                           Coûts indirects
                                                                                       participation
                                        de subsistance   de mobilité    familiale                           et management
                                                                                       à des réseaux

                                           4 650            600          500               800                  650

Le dossier de candidature

          – La Partie administrative en ligne
          – La Partie B scientifique composée de 3 parties (excellence, impact, mise en œuvre, 10 pages), du CV du
            chercheur et d’une description de l’institution d’accueil
          – Une annexe éthique si besoin
          – Une lettre d’engagement doit être fournie en annexe par l’institution en dehors de l’Europe pour les Global
            Fellowships
l’Université Paris Descartes                                                                                     ( 16

    Contacter le pole-europe@parisdescartes.fr pour :

            Vous aider dans le montage de votre projet
               – Valorisation du CV, aide à l’écriture, appui sur les activités existantes à l’Université pour
                 la communication, la formation, l’environnement scientifique, etc
            Mais aussi pour connaître les taux de succès par panel, choisir le bon panel, etc

    Les documents à lire

               – Le Work Programme annuel contenant la description de chaque type d’appel
               – Le Guide du déposant IF
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec

● LES   RÉSEAUX DE FORMATIONS INNOVANTS      (ITN - INNOVATIVE TRAINING NETWORKS)

Les ITN sont des projets collaboratifs permettant de créer un réseau de formation pour des doctorants et de renforcer
l’excellence scientifique en Europe.
         Dimensions internationale, interdisciplinaire et intersectorielle
         Triangle de la connaissance : Formation, Innovation, Recherche
         Échange de bonnes pratiques entre les participants
         Durée du projet : 4 ans dont recrutement des doctorants durant 3 ans maximum
         Maximum 40% du financement total peut être alloué à un pays membre du consortium
         Jusqu’à 15 doctorants recrutés par projet

Les types d’ITN

Les « European Training Networks » doivent comporter au moins 3 bénéficiaires situés dans des États Membres ou
Associés différents. La participation du secteur non académique est considérée comme essentielle et la supervision
conjointe des jeunes chercheurs est encouragée (6-10 bénéficiaires en moyenne)

Les « European Industrial Doctorates » doivent comporter au minimum 2 bénéficiaires (projet limité dans ce cas à 180
mois/chercheur), l’un du secteur académique et l’autre non académique, situés dans 2 États Membres ou Associés
différents. Les jeunes chercheurs doivent obligatoirement s’engager dans un Doctorat (2-3 bénéficiaires en moyenne)

Les « European Joint Doctorates » doivent comporter au moins 3 bénéficiaires situés dans des États Membres ou
Associés différents délivrant des doctorats. Ces réseaux visent la création de programmes doctoraux conjoints délivrant
des diplômes conjoints, doubles ou multiples (4-8 bénéficiaires en moyenne)

Bénéficiaire et partenaire

Les organismes bénéficiaires recrutent les jeunes chercheurs. Ils devront être localisés dans un État Membre de l’Union
européenne ou un Pays associé.

Les organismes partenaires participeront à la formation des jeunes chercheurs en les accueillant notamment dans le
cadre de détachements. Ils pourront se trouver dans n’importe quel pays.
l’Université Paris Descartes                                                                                            ( 18

    Le budget

    Il s’agit d’un forfait mensuel composé d’une partie pour le doctorant (salaire) et d’une partie pour les coûts de
    recherche et institutionnels :

                                        Chercheur                                Institution
                               En euros, par personne/mois             En euros, par personne/mois
                                                                     Recherche, formation,
                           Allocation      Allocation   Allocation                           Coûts indirects
                                                                        participation
                         de subsistance   de mobilité    familiale                           et management
                                                                        à des réseaux

                               3 110        600           500              1 800                 1 200

    Le dossier de candidature

            La Partie administrative en ligne
            La Partie B scientifique composée de 3 parties (excellence, impact, mise en œuvre, 30 pages)
             et d’une description de l’institution d’accueil
            Une annexe éthique si besoin
            Une lettre d’engagement doit être fournie par les partenaires pour tous les types de projets et par
              les bénéficiaires uniquement pour les EJD

    Contacter le pole-europe@parisdescartes.fr pour :

               – Vous aider dans le montage de votre projet
            Explication des règles d’éligibilité selon les appels, aide à l’écriture, relecture, procédures de
             sélection des chercheurs et gouvernance, etc

               – Mais aussi pour connaître les taux de succès par panel, choisir le bon panel, etc

    Les documents à lire

               – Le Work Programme annuel contenant la description de chaque type d’appel
               – Le Guide du déposant ITN
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec

● L’ÉCHANGE DE PERSONNEL DE RECHERCHE ET D’INNOVATION
  (RISE - RESEARCH AND INNOVATION STAFF EXCHANGE)

L’objectif des RISE est de promouvoir des collaborations internationales et/ou intersectorielles au travers de
détachements de chercheurs mais aussi de personnels non-chercheurs impliqués dans les activités de recherche et
d’innovation.
       Le projet doit être centré sur un programme conjoint de recherche et d’innovation (de la recherche au marché).
       Les bénéficiaires peuvent appartenir au monde académique ou non académique, ils doivent être au moins 3 de
        3 pays différents dont 2 en Europe. Si tous les bénéficiaires sont issus du même secteur (académique ou non
        académique), il faut au moins un partenaire issu d’un pays tiers.
       Les partenaires peuvent appartenir au monde académique ou non académique et venir de pays tiers.
       Les personnels impliqués dans le programme de mobilité peuvent être des doctorants, des chercheurs
        expérimentés mais aussi des personnels administratifs ou techniques impliqués dans le programme de recherche
        et d’innovation.
       Une personne peut être détachée pour une période allant de 1 mois à 12 mois.
       Durée maximale du projet : 4 ans.

Le budget

Il s’agit d’un forfait mensuel composé d’une partie pour le chercheur et d’une partie pour les coûts de recherche
et institutionnels :

                                             Personnel de recherche
                                                                                                 Institution
                                             En euros, par personne/mois
                                                                                        En euros, par personne/mois
                                                   de détachement
                                                                                    Recherche, formation,
                                                                                                            Coûts indirects
                                                                                       participation
                                                                                                            et management
                                                                                       à des réseaux

                                                        2 000                              1 800                700

Le dossier de candidature

       La Partie administrative en ligne
       La Partie B scientifique composée de 3 parties (excellence, impact, mise en œuvre, 30 pages) et d’une
        description de l’institution d’accueil
       Une annexe éthique si besoin
       Une lettre d’engagement doit être fournie par les partenaires
l’Université Paris Descartes                                                                                         ( 20

    Contacter le pole-europe@parisdescartes.fr pour :

            Vous aider dans le montage de votre projet
               – Compréhension des règles d’éligibilité, du rôle du bénéficiaire et partenaire, aide à l’écriture,
                 relecture

            Mais aussi pour connaître les taux de succès largement supérieurs aux autres appels

    Les documents à lire

               – Le Work Programme annuel contenant la description de chaque type d’appel
               – Le Guide du déposant RISE
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec

DÉPOSER UN PROJET COLLABORATIF

                                                           Z,/ddhZhWZK'ZDD,ϮϬϮϬ                                                  d/ʹ WƌŽũĞƚƐ
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   Zʹ WƌŽũĞƚƐ                                                      ϯƉƌŝŽƌŝƚĠƐ                                                          ǀĞƌƐĚĞƐ
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   ů͛ĞdžĐĞůůĞŶĐĞĚƵ                                                                                                                         ŐĠŶĠƌŝƋƵĞƐ
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   ƉƌŽũĞƚĚĞƌĞĐŚĞƌĐŚĞ             y>>E                             WZ/Dhd                     &/^^K/dhy
   ƐƵƌĚĞƐĂƉƉĞůƐ
   ŽƵǀĞƌƚƐăƚŽƵƐůĞƐ
                                   ^/Ed/&/Yh                           /Eh^dZ/>>
   ĚŽŵĂŝŶĞƐĚĞ                                                                                     ï   ^ĂŶƚĠ͕ďŝĞŶͲġƚƌĞ͕ǀŝĞŝůůŝƐƐĞŵĞŶƚ     WƌŽũĞƚƐĐŽůůĂďŽƌĂƚŝĨƐ
   ƌĞĐŚĞƌĐŚĞ                                                                                                                                  ĚĂŶƐůĂƚŚĠŵĂƚŝƋƵĞ
                                                                ï   d/                             ï   ^ĠĐƵƌŝƚĠĂůŝŵĞŶƚĂŝƌĞ͕
                                                                                                                                              ͨ ^ĂŶƚĠ͕ĐŚĂŶŐĞŵĞŶƚ
                            ï   ŽŶƐĞŝůĞƵƌŽƉĠĞŶĚĞůĂ                                                 ďŝŽĠĐŽŶŽŵŝĞ͙
                                                                ï   dĞĐŚŶŽůŽŐŝĞƐĐůĠƐŐĠŶĠƌŝƋƵĞƐ                                             ĚĠŵŽŐƌĂƉŚŝƋƵĞĞƚ
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Les principes

         Au moins 3 bénéficiaires de 3 pays différents. Les pays de l’Europe, les pays associés, et certains pays tiers
          peuvent recevoir un financement. Les autres peuvent participer sans recevoir de financement
         Un nouveau programme de travail par programme publié tous les 2 ans composé de tous les appels
         Une approche interdisciplinaire nécessaire (intégrer notamment des SHS dans les projets)
         L’implication d’acteurs du monde économique (PME, Grandes entreprises), associatif, politique est primordiale
         Être vigilant aux spécificités de certains appels : pays à intégrer obligatoirement, niveau de maturité
          technologique imposé (Technology Readiness Level), etc

         8 mois entre le dépôt et le début du projet
l’Université Paris Descartes                                                                                        ( 22

    Les types d’activités

    • Actions de recherche et d’innovation (RIA – Research and Innovation Actions)

    Activités visant à établir de nouvelles connaissances et/ou à explorer la faisabilité d’une technologie,
    d’un produit, d’un procédé, d’un service (ou solution) nouveau ou amélioré.

    Ces activités peuvent inclure de la recherche fondamentale et appliquée, du développement et
    de l’intégration de technologie, des essais et la validation d’un prototype.

    Taux de financement européen 100% et durée habituelle 36-48 mois.

    • Actions d’innovation (IA - Innovation Actions)

    Activités visant directement à produire des plans, des concepts pour un produit, un procédé ou un service
    nouveau ou amélioré. Ces activités peuvent inclure prototypage, essais, démonstration, pilotes, validation du
    produit à grande échelle, première commercialisation mais des activités limitées de recherche et de
    développement.

    Taux de financement européen 70% (sauf pour les entités à but non lucratif qui sont financés à 100% de leurs
    coûts totaux éligibles) et durée habituelle 30-36 mois.

    • Actions de coordination et de soutien (CSA - Coordination and Support Actions)

    Action qui consiste principalement en des mesures d’accompagnement comme la standardisation,
    la dissémination, la sensibilisation et communication, la mise en réseau, les services de coordination et de
    soutien, les dialogues politiques, les exercices d’apprentissage mutuel et les études.

    Taux de financement européen 100% et durée habituelle 12-30 mois.
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec

❘ ❙ ❚ Zoom sur

Technologies futures et émergentes (FET – Future and Emerging Technologies)

Le programme FET vise à ouvrir des voies nouvelles vers les technologies futures et à initier, soutenir et explorer de
nouveaux domaines de recherche collaborative et interdisciplinaire à haute risque.

Il s’agit d’appels blancs, tous les domaines de recherche sont concernés.

               Plusieurs dates butoirs par an
               Partie B : 15 pages
               Budget jusqu’à 4 millions d’euros

Technologies de l’information et de la communication (ICT- Information and Communication Technologies)

Le programme vise à soutenir et renforcer l’industrie européenne des T.I.C. et permettre aux citoyens, scientifiques et
entreprises européens d’exploiter les opportunités offertes par ces technologies.

Les domaines technologiques couverts : les biotechnologies ; les matériaux avancés ; les nanotechnologies ; les systèmes
de production ; la photonique ; la micro et nanoélectronique.
               Des actions CSA, IA et RIA
               Budgets attendus très variés
               Environ 30 appels par an
               Partie B : entre 50 et 70 pages

Défi 1 : Santé, changement démographique et bien-être (Health, demographic change and wellbeing)

Les questions relatives à la vie saine et au vieillissement actif touchent pratiquement tous les secteurs de notre vie et de
notre société.

L’objectif de ce défi est d’améliorer la qualité de vie des citoyens européens de tous âges et préserver la viabilité
économique des systèmes de santé et de protection sociale.

Il s’orientera vers la prévention, la surveillance et le dépistage.

Il faudra établir des liens étroits entre les recherches fondamentale, clinique, épidémiologique et socioéconomique.
               Des appels en une ou 2 étapes
               Des actions CSA et RIA
               Budget : en moyenne entre 4 et 6 millions d’euros, dépend des appels
               Environ 20 appels par an
               Partie B : entre 50 et 70 pages
l’Université Paris Descartes                                                                                              ( 24

    Défi 6 : L’Europe dans un monde en évolution : sociétés inclusives, innovantes et réflexives

    Face à des enjeux socio-économiques multiples, ce défi se donne pour objectif de promouvoir une meilleure
    compréhension de l’Europe, de trouver des solutions et de soutenir des sociétés européennes assurant l’insertion
    de tous.

    Le défi finance à la fois des projets de recherche, en particulier en sciences humaines et sociales, et des
    mesures transversales à Horizon 2020, notamment des activités visant à promouvoir une coopération
    cohérente et efficace avec les pays tiers.
                    Des actions CSA, IA et RIA
                    Budget : entre 1 et 5 millions d’euros, dépend des appels
                    Environ 20 appels par an
                    Partie B : entre 50 et 70 pages

    Science pour et avec la société

    Le programme «Science pour et avec la Société» a comme objectif de construire une coopération efficace
    entre la science et la société en prenant en compte la diversité des approches, par la promotion de l’éthique,
    et en développant des outils devant favoriser l’accessibilité aux résultats de la recherche par tous.

                    Des actions CSA et RIA
                    Budget : Environ 3 millions d’euros, dépend des appels
                    Environ 10 appels par an
                    Partie B : entre 50 et 70 pages

    Propager l’excellence et élargir la participation à Horizon 2020

    Cette ligne vise à favoriser la diffusion de l’excellence et l’élargissement de la participation à Horizon 2020,
    et cible certains Etats membres qui sont considérés comme les moins performants en termes de R&D.
    L’Université Paris Descartes ne pourra pas coordonner un projet, mais sera considérée comme une institution
    d’excellence partenaire des 2 actions suivantes :
               – Le « Teaming » afin de former des équipes entre d’excellentes institutions de recherche et des régions
                 peu performantes
               – Le jumelage (« twinning ») afin de renforcer un domaine défini de recherche dans une institution
                 émergente
                    Des actions CSA
                    Partie B : 50 pages
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec

LE PÔLE EUROPE DE L’UNIVERSITÉ PARIS DESCARTES
Notre mission : Au sein de la Direction de la Recherche, International, Valorisation et Écoles Doctorales (DRIVE),
notre mission est d’accompagner les chercheurs et les enseignants-chercheurs dans les différentes étapes d’obtention
et de mise en place de financements européens afin de pouvoir réaliser leurs travaux de recherche.

Nos contacts au sein de la DRIVE

   Stéphanie Feliot, Directrice
   Adeline Lassaux, Directrice Adjointe

Vos chargés de projets européens

   Une adresse unique : pole-europe@parisdescartes.fr

     Notre appui

          – Information et sensibilisation

       Réunions d’informations
       Newsletter mensuelle sur les évènements et appels européens
       Orientation vers les appels adaptés
l’Université Paris Descartes                                                                                              ( 26

                  – Montage de projets

               Relecture des dossiers de candidature
               Écriture des sections concernant le management ou la gouvernance
               Conseils pour écrire un projet performant
               Rappel des règles d’éligibilité
               Alerte sur les sujets transversaux (éthique, politiques européennes, genre, etc)
               Élaboration du budget
               Coordination du consortium si coordinateur
               Apport des descriptions des services et de l’Université
               Renseignement de la partie administrative

       En bref, nous faisons en sorte que votre projet réponde aux attentes des évaluateurs !
                  – Contractualisation et gestion de vos projets
               Mise en place de la convention, de l’accord de consortium, avenants, etc

       Le saviez-vous ?

       Si vous souhaitez que nous intervenions à une réunion de laboratoire pour présenter les opportunités de
       financements européens pour votre équipe ou pour simplement échanger autour des projets européens, contactez
       pole-europe@parisdescartes.fr

       Nos réseaux

       Pour assurer notre participation, nous sommes insérés dans différents réseaux :
                      Le Réseau Recherche Europe, composé d’experts des 8 établissements d’enseignement supérieur et
                       de recherche d’Université Sorbonne Paris Cité
               Le RRE vous propose des ateliers de formation1
               Le RRE vous propose une aide financière pour le montage de vos projets via le Pack Europe Access2
                      Les Correspondants Europe de la Conférence des Présidents d’Universités
                      L’Association européenne des administrateurs et gestionnaires de la recherche (EARMA)

       Le saviez-vous ?

       Nous avons déjà obtenu des projets en tant que coordinateur ou partenaire, dans tous les Piliers d’Horizon 2020 !

  1)
       - http://www.sorbonne-paris-cite.fr/fr/recherche/reseau-recherche-europe/les-formations-2018-du-reseau-recherche-europe-rre
  2)
       - http://www.sorbonne-paris-cite.fr/fr/recherche/reseau-recherche-europe/le-pack-europe-access-se-renouvelle
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec

POUR ALLER PLUS LOIN

Le programme Horizon 2020

Règlement établissant Horizon 2020, Journal Officiel de l’UE
http://ec.europa.eu/research/participants/data/ref/h2020/legal_basis/fp/h2020-eu-establact_en.pdf

Chercher des partenaires

Outil CORDIS de la Commission européenne :
https://cordis.europa.eu/partners/web/guest/home

Pour les SHS Net4society :
http://www.net4society.eu/public/pss.php

Dans le domaine de la Santé, Fitforhealth :
http://mm.fitforhealth.eu/

Pour trouver des PME, Enterprise Europe Network :
http://een.ec.europa.eu/

Devenir expert évaluateur

Devenir expert évaluateur, PCN juridique et financier

http://cache.media.education.gouv.fr/file/2016/33/1/H2020-expert_525331.pdf

Expert Area, quick overview, European Commission

https://ec.europa.eu/research/participants/portal/desktop/en/experts/index.html

Les pays éligibles au financement Horizon 2020

http://ec.europa.eu/research/participants/data/ref/h2020/other/wp/2018-2020/annexes/h2020-wp1820-annex-
ga_en.pdf
l’Université Paris Descartes                                                                                 ( 28

Le genre dans Horizon 2020

Toolkit Gender in EU Funding Research, European Commission
https://www.ki.si/fileadmin/user_upload/KINA24840ENC_002.pdf

L’éthique dans le cadre d’un projet Horizon 2020, PCN Juridique et financier

http://ec.europa.eu/research/participants/docs/h2020-funding-guide/cross-cutting-issues/ethics_en.htm

Libre accès aux publications et aux données de la recherche

Guidelines on Open Access to Scientific Publications and Research Data in Horizon 2020, European Commission

http://ec.europa.eu/research/participants/data/ref/h2020/grants_manual/hi/oa_pilot/h2020-hi-oa-pilot-
guide_en.pdf

Les journées d’informations et formations

Point de contact national :

http://www.horizon2020.gouv.fr/pid30002/tous-les-evenements.html

Université Sorbonne Paris Cité :

http://www.sorbonne-paris-cite.fr/fr/recherche/reseau-recherche-europe/les-formations-2018-du-reseau-
recherche-europe-rre

Site du Point de Contact National français Horizon 2020

http://www.horizon2020.gouv.fr/cid74103/le-reseau-des-
pcn.htmlhttp://www.horizon2020.gouv.fr/cid78511/guides-accompagnement-horizon-2020.html
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec

                                                                                                    LEXIQUE

Actions : Horizon 2020 se décline en types d’actions (RIA, CSA, IA, etc) qui varient selon l’envergure
du projet, le taux de remboursement et la visée du projet. Le dossier de candidature est différent
pour chaque type d’actions.

Actions Marie Sklodowska Curie : actions de mobilités du programme Horizon 2020 comprenant notamment
les actions Bourses individuelles (IF), Réseaux de formations innovantes (ITN) et Echanges de personnel
de recherche et d’innovation (RISE)

Appel blanc : appel « bottom-up », sans thématique de recherche prédéfinie

Bénéficiaire : institution académique ou non académique signataire de la convention de subvention, qui reçoit
une subvention de la Commission européenne

Coordinateur : pour les projets collaboratifs (impliquant plusieurs institutions), le coordinateur
est l’institution pilote du projet, responsable pour le consortium auprès de la Commission européenne

ERC (European Research Council) : bourse individuelle récompensant l’excellence d’un chercheur

Expert évaluateur : individu évaluateur des propositions Horizon 2020

FET (Future and Emerging Technologies) : projets collaboratifs à haut risque

MRSEI (Montage de Réseaux Scientifiques Européens ou Internationaux) : aide au montage de projets
européens accordée par l’ANR par le biais d’appels à projets
l’Université Paris Descartes                                                                                     ( 30

Partenaire associé : institution académique ou non académique qui ne signe pas la convention de subvention
et ne reçoit pas directement de financement de la Commission européenne (mais peut en recevoir de la part
d’un bénéficiaire si un accord dans ce sens est signé), qui est associé au projet en accueillant des chercheurs
pour une courte durée

Pays associés : pays n’appartenant pas à l’Union européenne mais pouvant recevoir un financement Horizon
2020 (pays de la politique de voisinage de l’Union, pays candidats, etc)

Pays membres : pays de l’Union européenne pouvant recevoir un financement Horizon 2020

Pays tiers : pays pouvant participer aux projets Horizon 2020 sans recevoir de financement

PIC (Participant Identification Code) : numéro d’identité d’une institution pour le programme Horizon 2020

Programme transversal : programme d’Horizon 2020 qui ne fait pas partie d’un des trois piliers d’Horizon 2020

RRE : Réseau Recherche Europe de l’Université Sorbonne Paris Cité, rassemblant les Correspondants Europe
de chaque établissement membre

UPDescartes : acronyme de l’Université Paris Descartes pour tous les projets européens

Work Programme : programme de travail de 2 ans définissant l’orientation et les appels à projets de chaque
ligne du programme Horizon 2020
GUIDE DU MONTAGE DE PROJETS EUROPEENS HORIZON 2020 avec

Prises de notes :
l’Université Paris Descartes - Réalisation et impression : pôles Graphisme & Édition - ComÉd - Crédits photos : photos Pix5 - Document non contractuel
GUIDE DU MONTAGE
                                              DE PROJETS EUROPÉENS
                                              HORIZON 2020

                                              Avec
                                              L’Université Paris Descartes

12 rue de l’École de Médecine - 75006 Paris
            www.parisdescartes.fr                                            MEMBRE DE

                                              PENSER. CHERCHER. ÊTRE.
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