GUIDE DU SERVICE - MOCHE MAIS VISIBLE : VIVE LE GILET JAUNE ! - Le Pallet

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GUIDE DU SERVICE - MOCHE MAIS VISIBLE : VIVE LE GILET JAUNE ! - Le Pallet
GUIDE DU SERVICE

     2017 2018

       MOCHE MAIS VISIBLE :
       VIVE LE GILET JAUNE !
GUIDE DU SERVICE - MOCHE MAIS VISIBLE : VIVE LE GILET JAUNE ! - Le Pallet
SOMMAIRE            EDITO                                                       ETABLISSEMENTS DESSERVIS
                        Au 1er janvier 2017, les Communautés de communes             L es écoles maternelles et              L es 3 sites du lycée Briacé,
                        de Vallet & Loire-Divatte ont fusionné pour définir un
                                                                                      élémentaires des 11 communes             à Ancenis, au Landreau et
    3                   nouveau périmètre intercommunal.
                        Cette contrainte nous avons choisi de la transformer          du territoire.                           au Loroux-Bottereau.
    ÉTABLISSEMENTS
    DESSERVIS           en opportunité au bénéfice des habitants.                    L es collèges au Loroux-Bottereau,      L e lycée à Gorges, Charles Peguy
                        Ainsi, nous en avons profité pour s’organiser
    DE NOMBREUX                                                                       Auguste Mailloux et Notre Dame.          & à Clisson, Aimé Césaire :
                        autrement et développer de nouveaux services
    CIRCUITS                                                                                                                 • Pour les élèves résidants sur Divatte
                        ouverts à toute la population de ce nouveau territoire       L es collèges à Vallet, Pierre            sur Loire, Le Landreau, Le Loroux-
    CHANGEMENT          de vie. Un travail d’harmonisation des compétences            Abélard et St Joseph.                     Bottereau,La Remaudière et
    OU CRÉATION         et des actions de la Communauté de communes
                                                                                                                                St Julien de Concelles.
    DE POINT D’ARRÊT    Sèvre & Loire a été mené. Le service des Transports          L e collège à Ste-Luce-sur-Loire,     • Pour les élèves résidants sur
                        Scolaires en est un bel exemple !                              La Reinetière - pour les élèves en       La Boissière-du-Doré, La Chapelle-
    4                                                                                  SEGPA.                                   Heulin, Mouzillon, Le Pallet,
                        Afin d’assurer la continuité du service pour les usagers,
    VOTRE CARTE                                                                                                                 La Regrippière et Vallet - la gestion
                        nous avons travaillé à l’organisation d’un service           L e collège à Clisson, Cacault -
    D’ABONNEMENT                                                                                                                est assurée par Clisson Sèvre et Maine
                        transports scolaires unique. Vous découvrirez dans ce          pour les élèves en SEGPA.                Agglomération.
                        guide toutes les modalités pratiques pour votre enfant
                        lors de son trajet vers son établissement scolaire.
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    LES DEMANDES        Plus d’informations aussi en naviguant sur
    DE REMBOURSEMENT    www.cc-sevreloire.fr, en nous contactant par
                        mail ou par téléphone, ou directement auprès du
                        service transports scolaires : à l’Espace Loire, de la
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    LA SÉCURITÉ
                        Communauté de communes Sèvre & Loire, à Divatte
                        sur Loire ou à l’accueil du siège à Vallet
                                                                                    DE NOMBREUX CIRCUITS
                        (cf. dernière page).                                        Afin de desservir le plus grand nombre d’établissements au départ de
                                                                                    toutes les communes, le service propose plus de 400 circuits.
    8                   Le service assure aujourd’hui les déplacements vers
    LES INTEMPÉRIES                                                                 Les circuits et horaires sont disponibles :
                        les établissements scolaires de plus de 3 450 élèves
                        de la maternelle au BTS. En complément de notre               Sur internet : www.cc-sevreloire.fr ou lila.paysdelaloire.fr
                        offre de services, vous pouvez aussi utiliser les lignes       Dans votre mairie
    10                  régulières 30, 31 et 33, gérées par la Région des Pays          Au service Transports de la Communauté de communes Sèvre & Loire,
    LES AUTRES MODES                                                                     à Divatte sur Loire ou à l’accueil à Vallet (Espace Antoine Guilbaud)
                        de la Loire qui desservent la métropole nantaise.
    DE TRANSPORT
    EN LOIRE-DIVATTE
                        Par ailleurs, au 1er septembre 2017 la compétence
                        « transports scolaires » est transférée du département
    11                  vers la région. Cela ne vous impactera pas
    LE SERVICE          directement puisque la qualité et la continuité du
    LILA À LA DEMANDE   service restent identiques. Votre interlocuteur restera
                        la communauté de communes.                                  CHANGEMENT OU CREATION
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    CONTACTS
                        Les élus membres de la commission « Transports
                        scolaires » et moi-même, veillons à garantir pour votre
                                                                                    DE POINT D’ARRET                                                        À noter
                        enfant, un service équitable et de qualité.                 Les demandes de changement ou de création
                                                                                                                                                         Les élèves
                                                                                    de point d’arrêt sont à adresser au service
                        Bonne lecture,                                                                                                                    sont priés
                                                                                    Transports Scolaires, par simple courrier                         de rejoindre
                                                                Pierre Bertin,      expliquant les motivations de la requête.                    les cars dès la fin
                            Vice-président de la Communauté de communes             Les conditions de demande sont stipulées                 des cours afin de ne
                                               chargé des transports scolaires      dans le règlement intérieur.                           pas retarder les circuits.
2                                                                                                                                                                        3
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COMMENT FAIRE SI…
    VOTRE CARTE
    D’ABONNEMENT                                 Un élève perd sa carte ?
                                                Un duplicata vous sera délivré
    Une carte d’abonnement annuelle             moyennant la somme de 5 €
    est délivrée avec ce guide pratique.        (lila scolaire) ou de 21,40 €
    Elle valide votre inscription au service    (lila scolaire + TAN).
    Transports scolaires.                       Les lycéens ont la possibilité
                                                de combiner la TAN avec
               Vous pouvez coupler votre        leur titre de transport pour
               abonnement avec une              un supplément de 46,70 €
               carte TAN pour compléter         par trimestre.
               le parcours de votre enfant,
                selon certaines conditions.
                                                Un élève désire
    Lors de la réception de votre
    carte, vérifiez bien les informations
    mentionnées et la photo.
                                                changer de titre ?
                                                Entre 2 trimestres
                                                                                  LES DEMANDES DE REMBOURSEMENT
    En cas d’erreur(s), le service Transports   Prévenez le service Transports    Vous pouvez demander un remboursement total ou partiel de votre
    Scolaires pourra effectuer la               en respectant les délais          abonnement, sur justificatif, pour des raisons de maladie ou de stage.
    rectification.                              suivants :                        Cela concerne les absences supérieures ou égales à 4 semaines
                                                  Début décembre pour le         consécutives, hors vacances scolaires.
                                                   2e trimestre.
                                                   Début mars pour le            Pour cela, vous devez adresser votre demande en respectant les délais
                                                    3e trimestre.                 suivants :
                                                                                    1er trimestre 2017-2018 : avant le 10 janvier 2018
                                                En cours de trimestre                2e trimestre 2017-2018 : avant le 10 avril 2018
                                                Prévenez le service Transports        3e trimestre 2017-2018 : avant le 10 juillet 2018

    LA PRESENTATION                             en respectant les délais
                                                suivants :
                                                    Avant le 30 septembre 2017
                                                                                  Au-delà de ces délais, les demandes ne pourront être prises en compte.

    DE LA CARTE                                      pour le 1er trimestre
                                                  Avant le 31 janvier 2018
    EST OBLIGATOIRE                                pour le 2e trimestre
                                                   Avant le 30 avril 2018 pour
    En cas de contrôle par le conducteur            le 3e trimestre
    du car ou par un agent chargé de la
    surveillance, les élèves sont tenus de
    présenter leur carte d’abonnement,          Un élève ne souhaite plus
    en cours de validité, sur laquelle figure   utiliser la TAN
    leur photo d’identité.
                                                au trimestre suivant ?
    En l’absence de présentation de ce          Prévenez le service Transports
    justificatif, l’élève sera systématique-    un mois avant le début du
    ment refusé à la montée dans le car.        trimestre concerné.
4                                                                                                                                                          5
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LA SECURITE                                                               LES REGLES DE SECURITE
                                     Tous les élèves doivent être revêtus
                                     d’un gilet de sécurité.
                                                                              AUX ABORDS DU CAR
                                     Le port du gilet est obligatoire toute
                                     l’année scolaire.
                                                                              AVANT L’ARRIVÉE DU CAR
                                                                                evêtir le gilet jaune réfléchissant
                                                                               R
                                     Il doit être porté dès la montée          Se présenter au point d‘arrêt 5 minutes
                                     dans le car, tout au long de la            avant l‘horaire prévu
                                     chaîne de transport et jusqu’à             Ne pas jouer ou courir sur la chaussée
                                     l’établissement scolaire, même              Attendre l’arrêt complet du car avant
                                     chose au retour.                             la montée et ne pas se bousculer
                                                                                  Ne pas s’appuyer sur le véhicule
                                     Il est fortement recommandé sur le
                                     cheminement entre le domicile et
                                     le point d’arrêt.                        PENDANT LE TRAJET
                                                                                ttacher sa ceinture de sécurité
                                                                               A
                                     L’élève dépourvu de ce gilet              Laisser libre l’allée centrale
      « MOCHE MAIS VISIBLE,          recevra un avertissement pouvant           Rester assis
      TON GILET, METS-LE ! »         aller jusqu’à l’exclusion temporaire.       Ne pas chahuter, crier, projeter quoi que ce soit, manipuler des objets
                                                                                  dangereux, de briquets ou d’allumettes, boire, manger, fumer
                                                                                  Ne pas distraire le conducteur
                                                                                   Ne pas obstruer et/ou toucher aux issues de secours

                                                                              À LA DESCENTE DU CAR
                                                                                evêtir le gilet de sécurité
                                                                               R
                                                                               Attendre l’arrêt complet du véhicule
                                                                                Descendre sans précipitation, ni bousculade
                                                                                 En cas d’incident les élèves doivent respecter les consignes de sécurité
                                                                                  fournies par le conducteur

                                                                                E JAMAIS TRAVERSER DEVANT OU DERRIÈRE le car, attendre qu’il se soit
                                                                               N
                               « PARENTS,                                      éloigné et traverser avec prudence.
       NOUS VOUS DEMANDONS DE BIEN VOULOIR INSISTER
             SUR LE PORT DU GILET DE SÉCURITÉ,
        DANS LE CADRE DU RESPECT DES CONSIGNES ET
          CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR :                                  Pour les élèves de primaire et de maternelle
             C’EST PRIMORDIAL POUR LA SÉCURITÉ                                 Un parent d’un élève de maternelle ou primaire (ou une personne
                      DE VOTRE ENFANT !                                          responsable, désignée par la famille et munie obligatoirement d’une
                                                                                    décharge) doit être présent 5 minutes avant l’horaire indiqué
      NOUS VOUS REMERCIONS DE VOTRE COLLABORATION. »                                  à la montée et à la descente du car. Les trajets pédestres
                                                                                         s’effectuent sous la responsabilité exclusive d’un parent.
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GUIDE DU SERVICE - MOCHE MAIS VISIBLE : VIVE LE GILET JAUNE ! - Le Pallet
LA SUSPENSION DU SERVICE,                                                       IMPORTANT
    EN CAS D’INTEMPERIES                                                              u-delà de 20 minutes de retard, vous pouvez considérer que le circuit
                                                                                     A
                                                                                     ne sera pas effectué.
                                                                                     Si un circuit n’est pas effectué le matin, le retour ne le sera pas non plus.
    Certains phénomènes peuvent rendre les routes dangereuses (pluie, vent,
                                                                                      Si les conditions météorologiques prévoient un risque majeur pour la
    gel, neige, etc.). La décision de suspension du service est prise en fonction
                                                                                       circulation des véhicules de transport en commun, en soirée, il peut
    des prévisions de Météo France, établie avec une marge d’incertitude.
                                                                                       être décidé d’anticiper le retour des élèves à leur domicile en milieu de
                                                                                       journée.
    Qui décide de la suspension ?
     Le Président de la Région
                                                                                    Dans tous les cas, la Communauté de Communes Sèvre & Loire avise tous
      Le Préfet, en cas de circonstances exceptionnelles
                                                                                    les responsables des établissements scolaires concernés par la mesure.
       La Communauté de Communes Sèvre & Loire en cas de situation météo
        non uniforme sur le département.
        Le conducteur, sous l’autorité de son responsable, pour des raisons de
         sécurité.

                                                                                    ATTENTION

                                                                                      Ce dispositif ne peut s’appliquer aux élèves de maternelle et primaire.
                                                                                      Nous ne pouvons ramener de jeunes enfants à leur domicile sans
    LA VEILLE                                 LE JOUR MEME                            s’assurer de la présence d’un adulte. C’est pourquoi, dans ce cas très
                                                                                      exceptionnel, nous demandons aux parents de venir récupérer leurs
    EN CAS DE                                 EN CAS DE                               enfants à l’école directement.

    PERTURBATION                              SITUATION
    ANNONCEE                                  IMPREVUE
    Les élèves sont informés lors             Prenez contact avec le service
    des retours de fin de journée,            transports scolaires de la
    des perturbations prévues le              Communauté de Communes
    lendemain.                                Sèvre & Loire au 02 51 71 92 14

    S’INFORMER SUR LA SUSPENSION                                                                                                                          Collégiens,
                                                                                                                                                             lycéens,
                                                                                                                                                           en cas de
     L’information est communiquée dans les plus brefs délais sur les sites de                                                                       retour anticipé,
        la Région des Pays de la Loire et de la Communauté de Communes                                                                                  n’oubliez pas
           Sèvre & Loire ainsi qu’à la radio (France Bleu Loire Océan - 101.8                                                                       d’avoir sur vous,
             FM).                                                                                                                            les clefs de la maison !
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GUIDE DU SERVICE - MOCHE MAIS VISIBLE : VIVE LE GILET JAUNE ! - Le Pallet
LE SERVICE LILA À LA DEMANDE
     LES AUTRES MOYENS DE TRANSPORTS                                                                                                      Lila à la demande, un service adapté,           Heures et jours
     COLLECTIFS EN CAR                                                                                                                    accessible à tous :
                                                                                                                                          Lila à la demande, 02 40 54 86 19
                                                                                                                                                                                          de fonctionnement

     LIGNES RÉGULIÈRES                                                                                                                    Lila à la demande, c’est quoi ?
                                                                                                                                                                                                          ALLER      RETOUR
     La ligne 30 : entre Divatte-sur-Loire et Nantes (Doulon)                                                                             Un service de transport collectif qui           Mardi           9 h 00      11 h 30
     Le parcours emprunte la Divatte avec 4 allers-retours journaliers en semaine                                                         permet de réaliser des déplacements             matin          à 9 h 30    à 12 h 00
     et deux allers-retours le samedi.                                                                                                    ponctuels, de proximité et qui
     La ligne 31 : entre La Regrippière et Nantes (Pirmil)                                                                                                                                Mercredi        9 h 00      11 h 30
                                                                                                                                          complète l’offre de transport du
     Le parcours d’environ 1h permet une connexion aux transports en commun                                                                                                               matin          à 9 h 30    à 12 h 00
                                                                                                                                          réseau Lila. Vous êtes pris en charge
     de la TAN (bus, tram, tramway...).                                                                                                   au pas de votre porte et déposé sur             Mercredi        14 h 00     17 h 30
     La ligne 33 : ligne express Divatte-sur-Loire / Nantes (Bourdonnières)                                                               le lieu de votre choix selon un secteur         après-midi     à 14 h 30   à 18 h 00
     Le temps de trajet entre Divatte-sur-Loire et le sud de l’agglomération                                                              déterminé. L’accès au service est
     nantaise (La Herdrie, gare de Vertou) est d’environ 40 minutes. Le parcours                                                                                                          Jeudi           9 h 00      11 h 30
                                                                                                                                          possible pour un aller, un retour simple        matin          à 9 h 30    à 12 h 00
     permet une connexion au Busway. Une fréquence de 15 minutes en heure                                                                 ou un aller/retour.
     de pointe est assurée.                                                                                                                                                               Vendredi        9 h 00      11 h 30
                                                                                                                                          Combien ça coûte ? *                            matin          à 9 h 30    à 12 h 00
     Des pôles d’échange pour faciliter la mobilité                                                                                       Un ticket Lila par trajet simple
     Un pôle d’échange a été aménagé à la Cour du Chêne au Loroux-                                                                                                                        Vendredi        14 h 00     17 h 30
                                                                                                                                          (2,40 € en plein tarif et 21 € le carnet        après-midi     à 14 h 30   à 18 h 00
     Bottereau et deux autres au rond-point des Places sur la voie des                                                                    de 10 tickets) et 2 tickets pour un aller-
     maraîchers et au rond-point des Prés Cheveau à Saint-Julien-de-Concelles.                                                            retour.
                                                                                                                                          Les abonnements Lila ne sont pas valables sur
                                                                                                                                          ce service réservé à un usage ponctuel.

     Où trouver les horaires ?                         Tarifs
                                                                                                                                          Comment ça marche ?
      S ur les affichettes positionnées              Ticket 2,40 €                                                                       Lila à la demande fonctionne selon              Lila à la demande pour tous
       aux arrêts                                     Ticket tarif réduit 1,20 €                                                          des plages horaires fixées et sur un
       En mairies                                    Carnet de 10 tickets 21,00 €                                                        secteur déterminé. Vous pouvez                  Lila à la demande propose aussi
        Auprès d’Allo Lila : 09 69 39 40 44,         Abonnement mensuel moins de 26 ans 48,00 €                                          vous déplacer au départ de toutes               son service aux personnes en
      appel non surtaxé.                              Pass annuel* moins de 26 ans 31,70 € / mois
                                                                                                                                          les communes du Vignoble Nantais                fauteuil roulant avec véhicules
         Pour tout savoir sur les horaires,           Abonnement mensuel 26 ans et plus 68,00 €
                                                      Pass annuel* 26 ans et plus 63,40 € / mois
                                                                                                                                          desservi et vers les communes                   adaptés et personnel formé.
           itinéraires, titres de transport, points
               de vente, transporteurs.
                                                                                                                                          limitrophes.                                    Plus d’infos : lila.paysdelaloire.fr
                 Du lundi au vendredi,                ABONNEMENT – 18 ANS** :
                     de 8 h à 19 h et le samedi,        bonnement trimestriel :
                                                       A
                       de 8 h à 12 h 30.               Lila 50,00 € / trim.
                                                       Lila + Tran + Stram 96,00 € / trim
     Le                                                 ass annuel* :
                                                       P                                                                                  COMMENT FAIRE APPEL À LILA À LA DEMANDE ?
     saviez-vous ?                                     Lila 15,50 € / mois                                                                Il vous suffit :
                                                       Lila + Tran + Stram 27,40 € / mois                                                    de demander votre carte Lila à la demande en mairie ou auprès de la
     La Région des
                                                                                                                                              communauté de communes. Cette carte est gratuite et vous donne
     Pays de la Loire                                 * Prélèvement automatique sur 10 mois pour l’année (2 mois gratuits).

     prend en charge 84 %
                                                      ** Ce titre existe en version simple ou combinée. Il n’est pas valable sur les
                                                      minibus Lila 13, 14, 15, 16, 18, ceux de la presqu’île, ainsi que les Ty’bus de
                                                                                                                                              accès à votre numéro de client,
     du coût du transport.
                                                      la STRAN. Tarif réduit appliqué sur les tickets vendus dans les minibus Lila, sur
                                                      présentation des abonnements Lila scolaire et Lila -18 ans en cours de validité.
                                                                                                                                              puis de réserver en téléphonant au 02 40 54 86 19 au plus tard la veille de
     De fait, la participation                        Bénéficiaires des tickets réduits (vendus dans les cars)                                 votre déplacement, du lundi au vendredi avant 16 h 30.
                                                      • Enfant de 4 à 10 ans
     financière demandée aux                          • Famille nombreuse (sur présentation de la carte SNCF 50 %)                             Si vous êtes en fauteuil roulant, précisez-le au moment de la réservation
                                                      • Personne à mobilité réduite (sur présentation de la carte invalidité 80 %)
     usagers est réduite à 16 %.                      • Ancien combattant (sur présentation de la carte)                                        pour qu’un véhicule adapté vous soit proposé.
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Contact

SERVICE TRANSPORTS SCOLAIRES
Communauté de communes Sèvre & Loire
02 51 71 92 14 transportscolaires@cc-sevreloire.fr

  À DIVATTE-SUR-LOIRE : 84 rue Jean Monnet,
  ZA de la Sensive / La Chapelle Basse-Mer de la Sensive
  À VALLET : à l’Espace Intercommunal Antoine Guilbaud,
  1 place Charles de Gaulle

                                                               .com • 02 41 58 11 12
                        ECOLE

                                                               www.

Service ouvert
Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h.

Plus d’info
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