Horizon - Bellevigne-en-Layon
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Horizon
N°7 1er trimestre 2018
ellevignois Le magazine d’information
Champ-sur-Layon
de Bellevigne-en-Layon
Faveraye-Mâchelles Faye d’Anjou
Bonne année
2018
Rablay-sur-Layon
Thouarcé
ZOOM SUR VIE MUNICIPALE VIE ASSOCIATIVE
Présentation des Comptes-rendus des Solidarité de Faye
Restaurateurs de conseils municipaux Sollayon
Bellevigne-en-Layon du 11 septembre 2017 Thouarcé Solidarité
au 6 novembre 2017 Don du sang
Secours Catholique1
EDITO SOMMAIRE
3 Vie municipale
Dominique Normandin
Maire de Bellevigne-en-Layon Comptes-rendus du conseil
municipal des 11 septembre,
Maire délégué de Faye d’Anjou
2 octobre et 6 novembre 2017
Alors que 2017 vient de laisser place à cette Pôle social
nouvelle année 2018, je vous souhaite à tous, Pôle territoire
ainsi qu’à vos familles et à vos proches une année Pôle animation Cartes d’identité et
de santé, de joie et de réussites dans les projets passeports
11
qui vous tiennent à cœur.
Zoom sur
“Le bien vivre ensemble”, voilà une expression qui Les restaurateurs
définit parfaitement notre territoire et qui guide sur Bellevigne-en-Layon
12
les actions et les choix portés par les différents
acteurs et partenaires de notre commune de Bellevigne-en-Layon qui entre dans sa
Vie Associative
Sollayon
3ème année de création.
Thouarcé Solidarité
Au fil des mois, les projets se dessinent, se construisent avec la volonté de partager Solidarité de Faye d’Anjou
nos valeurs, nos fonctionnements, nos équipements et pouvoir ainsi assurer une Secours catholique
proximité au service de tous. Association pour le don de sang
Notre projet de territoire, en cours de réalisation, est un outil précieux pour la
définition de notre futur. Les différents échanges, au cours des ateliers, nous ont
permis de faire ressortir des thématiques enrichissantes sur : notre environnement, les
liaisons entre communes déléguées, l’artisanat, l’économie, la richesse associative,
13 Infos Diverses
L’Arlequin - Les Petits Bouchons
ADMR - Club tricot - Body Layon
Mission Locale - Transversale
la solidarité, pour ainsi développer notre “vivre et s’épanouir à Bellevigne-en- Offre d’emploi - Vignettes Crit’Air
Layon”. Ce projet de territoire sera notre fil conducteur pour la définition de Recyclerie
nos futurs investissements, nos actions et nos soutiens. Il permettra également TNT
de positionner notre commune aux services de nos habitants, dans ce territoire Laverie automatique
de Loire-Layon-Aubance, plus axé sur les grandes orientations d’aménagement, le Ostéopathe
développement économique et l’harmonisation de compétences.
La Maison de Service au Public située au Neufbourg, le Plan Local d’Urbanisme
de Bellevigne, l’organisation de services mutualisés, sont déjà de fortes actions
identitaires.
15 Agenda
Toute cette construction est le fruit d’un travail en commun, porté par tous, élus,
personnel, acteurs associatifs et économiques, bénévoles, habitants, pour nous HORAIRES D’OUVERTURE
faire partager et choisir ce “construire ensemble”. DES AGENCES POSTALES
Dans ce monde qui tourbillonne de plus en plus vite, ayons simplement la prétention
de vouloir faire bien. Mairie de Champ-sur-Layon
02 41 78 87 00
Avec mes remerciements à tous ceux qui oeuvrent pour les autres. Du lundi au vendredi :
9 h à 12 h et 14 h à 15 h 30
Je vous souhaite, au nom de l’ensemble des élus et du personnel de Bellevigne-en-
samedi : 9 h 30 à 12 h
Layon, une très bonne année 2018.
Mairie de Rablay-sur-Layon
Dominique NORMANDIN
02 41 78 32 74
Du mardi - mercredi - vendredi :
Le site internet de Bellevigne-en-Layon est en ligne ! 14 h à 18 h
Rendez-vous sur http://www.bellevigneenlayon.fr samedi : 9 h à 12 h
Jours et horaires d’ouverture des mairies annexes (en vert)
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi
Mairies annexes matin après- matin après- matin après- matin après- matin après- matin
8h30 midi 8h30 midi 8h30 midi 8h30 midi 8h30 midi 9h
12h30 14h-18h 12h30 14h-18h 12h30 14h-18h 12h30 14h-18h 12h30 14h-18h 12h
Champ-sur-Layon
02 41 78 86 49
Fax 02 41 78 65 96
mairie.champ@bellevigneenlayon.fr
Faye d’Anjou
02 41 54 30 77
Fax 02 41 54 18 06
mairie.faye@bellevigneenlayon.fr
Faveraye-Mâchelles
02 41 54 14 84
Fax 02 41 54 00 76
mairie.faveraye@bellevigneenlayon.fr
Rablay-sur-Layon
02 41 78 32 74
Fax 02 41 78 54 43
mairie.rablay@bellevigneenlayon.fr
Mail service technique :
servicetechniquerablay@orange.fr
Thouarcé
02 41 54 14 36
Fax 02 41 54 09 11 8h30
mairie.thouarce@bellevigneenlayon.fr 12h30
Mail service technique :
atelier@thouarce.fr
2
VIE MUNICIPALE
L’essentiel du conseil municipal (extraits)
Vous pouvez retrouver l’intégralité des conseils municipaux au siège de la municipalité à Thouarcé.
Conseil du 11 septembre 2017 Règlement de fonctionnement de la Versement d’un fonds de concours
commission d’appel d’offres au SIEML pour les opérations
Projet de territoire et plan local Le conseil municipal valide, à l’unanimité, d’extension de l’éclairage public à
d’urbanisme – synthèse des ateliers la correction apportée à l’article 3 du
règlement de fonctionnement de la
Faveraye-Mâchelles
du 10 juillet commission d’appel d’offres, précisant Le conseil municipal valide, à l’unanimité
Dans le cadre de la réalisation du que c’est bien cette commission qui la proposition du SIEML pour étendre
projet de territoire et du plan local attribue les marchés publics. l’éclairage public au terrain de jeu de
d’urbanisme, une première phase Faveraye-Mâchelles, pour un montant
de concertation a eu lieu le 10 juillet Convention d’entretien à passer
total de 9 573,72 € HT, la participation
dernier avec les élus et les acteurs avec le département pour les routes
de la commune s’élevant à 7 180,29 €.
associatifs et économiques du territoire départementales 55 et 120 à Faye
qui ont travaillé sur plusieurs sujets : d’Anjou
Le conseil municipal valide, à Versement d’un fonds de concours
● habiter et vivre à Bellevigne-en-Layon,
● s’épanouir à Bellevigne-en-Layon, l’unanimité, la convention à passer avec au SIEML pour les opérations de
● travailler et se développer à Bellevigne- le Département pour l’entretien des réparation du réseau de l’éclairage
en-Layon, abords du carrefour de Barbechat entre public à Thouarcé
● découvrir et connaître Bellevigne-en- les routes départementales 55 et 120.
La commune déléguée de Thouarcé
Layon, Convention à passer pour la mise avait sollicité le SIEML pour remplacer
● préserver le territoire de Bellevigne- à disposition temporaire d’un deux prises guirlandes endommagées
en-Layon. local pour l’association Thouarcé rue Rabelais et rue Victor Hugo.
Désormais, projet de territoire et PLU Solidarité Le conseil municipal valide à
vont être distingués, notamment lors Le conseil municipal valide, à l’unanimité, la proposition du SIEML
des prochains comités de pilotage l’unanimité, la convention de mise à pour remplacer deux prises guirlandes
prévus le mardi 26 septembre. disposition temporaire d’un bâtiment endommagées rue Rabelais et rue Victor
Ensuite, les conseils communaux seront actuellement inutilisé place du Prieuré Hugo à Thouarcé, pour un montant total
remplacés par une réunion de travail au profit de l’association Thouarcé
de 521,78 € HT, la participation de la
entre élus le mardi 17 octobre. Solidarité.
commune s’élevant à 391,34 €.
Aménagement de la place de l’église Avenants aux baux pour la location
de Faveraye-Machelles - sélection de bureaux dans le bâtiment du Adhésion à l’association Amorce
des entreprises Neufbourg Le conseil municipal décide, à
Le conseil municipal valide, à l’unanimité, d’adhérer à l’association
Le conseil municipal décide, à
l’unanimité, la modification des baux à AMORCE pour avoir accès à de la
l’unanimité, d’attribuer les 2 lots
signer avec la Mission locale et Initiatives
comme suit : documentation et des conseils en
Emplois dans le cadre de la Maison de
Lot 1 : Services Au Public. matière d’énergie, dans le cadre,
Voiries et réseaux divers : JUSTEAU notamment, du projet éolien à l’étude
pour un montant de 70 000,00 € HT, Convention à passer avec le SIEML sur la commune.
Lot 2 : et Orange pour l’enfouissement
Aménagements paysagers : EDELWEISS coordonné des équipements de Renonciation au recours contre
pour un montant de 7 396,15 € HT. communications électroniques l’état pour prélèvement indu sur la
Ces montants sont inférieurs aux
place de l’église à Faveraye- Tascom
estimations initiales (95 408,00 € et
Mâchelles Le conseil municipal décide, à
11 133,90 €).
Le conseil municipal valide, à l’unanimité, de renoncer au recours
l’unanimité, la convention particulière déposé contre l’Etat pour prélèvement
Aménagement de la grande rue à
relative à l’enfouissement coordonné indu de la taxe sur les surfaces
Rablay-sur-Layon - sélection des des équipements de communications commerciales.
entreprises électroniques à passer avec Orange
Le conseil municipal décide, à et le SIEML dans le cadre des travaux
l’unanimité, d’attribuer le marché
Opérations foncières
d’aménagement de la place de l’Eglise à Le conseil municipal décide, à
à l’entreprise CHARIER TP pour un
Faveraye-Mâchelles. l’unanimité, de renoncer à son droit de
montant total de 193 839,76 € HT,
variante et tranche conditionnelle préemption sur des parcelles situées à
Transformation de deux postes Thouarcé, rue de l’Ecusson, avenue des
comprises. Cette dernière, d’un Le conseil municipal valide, à
montant de 112 340,65 € HT, fera l’objet Trois Ponts, route de Rablay-sur-Layon et
l’unanimité, la transformation de deux
d’une décision ultérieure. Ces montants postes d’agent de l’enfance dont le rue de la Haute Neau. Par délégation, le
sont inférieurs aux estimations initiales volume d’heures complémentaires est Maire avait renoncé à exercer son droit
(246 503,50 € dont 138 230,00 € pour la très important, tout en se laissant une de préemption sur des parcelles situées
tranche conditionnelle). marge en cas de suppression des TAP. à Champ-sur-Layon, rue des Charmes.
3
VIE MUNICIPALE
Point sur l’intercommunalité Des aménagements sont à l’étude, Convention d’autorisation de
● Mutualisation des services techniques : notamment l’éventuelle extension travaux et d’entretien à passer
Dans le cadre de la création de la du bâtiment. Une inauguration sera
avec le Département pour
Communauté de Communes Loire Layon organisée prochainement.
Aubance (CCLLA), les compétences l’aménagement de la place de
du nouvel Etablissement Public de Conseil du 2 octobre 2017 l’église de Faveraye-Mâchelles
Coopération Intercommunale (EPCI) sont Le conseil municipal décide, à
amenées à évoluer avec l’intégration
Assurances - validation des l’unanimité, de valider la convention
notamment de la compétence attributions de la commission à passer avec le Département dans
optionnelle voirie. Pour d’autres d’appel d’offres le cadre de l’aménagement de la
compétences comme les espaces verts Le conseil municipal entérine, à
place de l’Eglise de Mâchelles, Route
ou les bâtiments, il n’est pas prévu l’unanimité, les attributions de la
Commission d’appel d’offres : Départementale 120.
de transfert mais une mutualisation
des moyens. Il est donc prévu que ● Lot 1 : Dommages aux biens : SMACL
pour un montant de 9 781,95 €, Convention d’autorisation de
l’ensemble des agents techniques soient
● Lot 2 : Responsabilité civile : SMACL travaux et d’entretien à passer
transférés à la CCLLA. Le territoire
sera alors organisé en 5 secteurs et
pour un montant de 8 992,33 €, avec le département pour
● Lot 3 : Protection juridique : SMACL l’aménagement de la Grande Rue à
Bellevigne-en-Layon sera regroupée
pour un montant de 2 812,96 €,
avec les communes de Terranjou et Rablay-sur-Layon
● Lot 4 : Véhicules à moteur : GROUPAMA
Aubigné-sur-Layon : les agents de voirie Le conseil municipal décide, à
pour un montant de 5 380,50 €,
interviendront sur l’ensemble de ce l’unanimité, de valider la convention
● Lot 5 : Risques statutaires :
secteur alors que les agents des équipes à passer avec le Département dans
GROUPAMA pour un montant estimé à
espaces verts et bâtiments, ainsi que le cadre de l’aménagement de la
32 355,11 €.
les agents de proximité, continueront à
Le gain pour la collectivité s’élève à Grande Rue à Rablay-sur-Layon, Route
n’intervenir que sur leur commune. Une 27 000 € par an sur une durée de 4 ans. Départementale 54, le Département
réflexion a également été lancée au
sujet des différents centres techniques Transfert du droit à percevoir la taxe participant financièrement à hauteur de
afin d’étudier la possibilité de regrouper communale sur la consommation 6 525,00 €.
tous les agents du secteur sur un même finale d’électricité au Syndicat
site. Enfin, une réunion sera organisée Convention d’autorisation de
Intercommunal d’Energies de
début octobre avec les élus des services Maine-et-Loire travaux et d’entretien à passer
techniques de Bellevigne-en-layon, Le conseil municipal décide, avec le Département pour
Terranjou et Aubigné-sur-Layon. à l’unanimité, de transférer la l’aménagement de la traversée des
● Dans le cadre de la nouvelle perception de la Taxe communale sur Chasnières à Thouarcé
Communauté de Communes, des la consommation finale d’électricité Le conseil municipal décide, à
décisions devront être prises avant la fin (TCCFE) au Syndicat intercommunal
de l’année concernant les compétences l’unanimité, de valider la convention
d’énergies de Maine-et-Loire (SIEML).
optionnelles et facultatives. Un Cette taxe, estimée à 140 000 € par à passer avec le Département dans le
séminaire est organisé pour les an, était perçue par le SIEML au titre cadre de l’aménagement de la traversée
élus communautaires le samedi 30 des communes historiques, mais la du village des Chasnières, Route
septembre. Une réflexion est lancée commune nouvelle ayant franchi le seuil Départementale 125.
pour définir les modalités d’association des 2 000 habitants pouvait la percevoir,
des élus municipaux. moyennant une baisse des subventions Convention à passer avec Free
du SIEML sur les projets à venir. Mobile pour l’installation d’antennes
Rapport des pôles (extraits) Convention à passer avec le relais à Faye d’Anjou et Thouarcé
● Pôle Animation : Le conseil municipal valide, à
SIEML pour l’audit énergétique du
La commission Sport se réunira le l’unanimité, la convention à passer
mercredi 13 septembre pour évoquer
Neufbourg
Le conseil municipal décide, à avec Free Mobile pour l’installation
notamment les travaux du skatepark,
l’unanimité, de valider la convention à d’une antenne-relais de téléphonie à la
qui devraient s’achever prochainement.
passer avec le SIEML dans le cadre de la Brunetière à Faye d’Anjou.
Une inauguration sera prévue avec le
mission de Conseil en énergie partagé Une autre antenne sera déployée à
Centre Social.
pour la réalisation d’un audit spécifique Thouarcé, dans la Zone intercommunale
● Pôle Social :
du bâtiment du Neufbourg à Thouarcé,
Périscolaire : désormais, la commune gère du Léard.
le montant restant à charge s’élève à
les deux accueils périscolaires de Rablay- 334,24 €.
sur-Layon et Thouarcé, une personne a Convention à passer avec initiatives
ainsi été recrutée par l’intermédiaire du Convention d’autorisation de Emplois pour la mise à disposition
Centre social pour assurer la direction travaux et d’entretien à passer avec temporaire du bâtiment de la SCPA
multi-site de ces périscolaires. le département pour l’aménagement Le conseil municipal décide, à
Restauration collective : le bureau de la traversée de Mont l’unanimité, de valider la convention
d’études devrait rendre son rapport Le conseil municipal décide, à à passer avec Initiatives Emplois pour
prochainement. l’unanimité, de valider la convention la mise à disposition, à titre gracieux
Maison de services au public : une à passer avec le Département dans
rencontre a été organisée avec la Maison et temporaire, de l’ancien bâtiment
le cadre de l’aménagement de la
Départementale des Solidarités pour traversée du village de Mont, Route de la Société commerciale de produits
voir comment intégrer les services du Départementale 55, le Département agricoles (SCPA) à Champ-sur-Layon afin
Département (assistantes sociales et participant financièrement à hauteur de que l’association y entrepose son jus de
protection maternelle et infantile). 25 432,00 €. raisin le temps de la vente.
4
VIE MUNICIPALE
Renouvellement de la convention à ouvert en solidarité pour les îles de Désignation des représentants de
passer avec l’association Girond’O Saint Martin et Saint Barthélémy. la commune auprès du Syndicat
pour l’accueil de loisirs Mixte de Traitement des Ordures
Le conseil municipal décide, à
Opérations foncières
Le conseil municipal décide, à Ménagères
l’unanimité, de valider la convention à
l’unanimité, de renoncer à exercer son Le conseil municipal désigne, à
passer avec l’accueil de loisirs Girond’O
de Martigné-Briand pour que les enfants droit de préemption sur une parcelle l’unanimité, comme délégués de la
de la commune de Faveraye-Mâchelles située à Thouarcé, rue Jacques du commune auprès du Syndicat mixte de
puissent être accueillis les mercredis Bellay. traitement des ordures ménagères du
matins. Par délégation, le Maire a renoncé à Sud-saumurois :
exercer son droit de préemption sur une ● Titulaires :
Révision du bail du Centre des
parcelle située à Rablay-sur-Layon, rue - Monsieur Jean-François VAILLANT,
finances publiques Neuve.
Le conseil municipal décide, à - Monsieur Bernard DURAND,
l’unanimité, de renouveler le bail - Monsieur Ronan CASTREC,
Informations diverses
du Centre des finances publiques de - Monsieur Gabriel BESNARD,
Le skatepark de Rablay-sur-Layon est
Thouarcé pour une durée de 9 ans, le opérationnel depuis le vendredi 15 ● Suppléants :
loyer annuel s’élevant à 12 719,00 €. - Monsieur Régis ERRIEN,
septembre.
- Monsieur Jérôme LOURTIOUX,
Marché hebdomadaire : révision des
- Monsieur Ivan BARBIER,
tarifs en matière de droits de place Conseil du 6 novembre 2017
- Madame Katia LAUNAY-PLANCHENAULT.
et d’électricité à compter du 1er
janvier 2018 Modification des statuts de la
Communauté de Communes Loire Désignation des représentants de la
Le conseil municipal décide, à l’unanimité
de maintenir les tarifs actuels. Layon Aubance – transfert de commune auprès de la commission
compétences des marchés de la société Alter
Révision des tarifs en matière Public
Le conseil municipal décide, à
d’assainissement au titre de l’année Le conseil municipal désigne, à
l’unanimité, de valider :
2018 ● Le transfert de la compétence l’unanimité, comme représentant de la
Le conseil municipal décide, à
« Assainissement » à la CCLLA au 1er commune auprès de la commission des
l’unanimité de maintenir les tarifs
actuels. janvier 2018, marchés d’Alter Public :
Le schéma directeur d’assainissement ● Le transfert de la compétence « Eau ● Titulaire : Monsieur Jean-Yves LE BARS,
de Bellevigne-en-Layon est en cours de potable » à la CCLLA au 31 décembre ● Suppléant : Monsieur Jean-Yves RENOU.
réalisation. 2017,
● Le transfert de la compétence Échange de parcelles avec la Société
Rapports sur le prix et la qualité des « Gestion des milieux aquatiques et Commerciale de Produits Agricoles
services publics d’assainissement prévention des inondations » (GEMAPI) Le conseil municipal décide, à
Le conseil municipal décide, à à la CCLLA au 1er janvier 2018 pour les l’unanimité, de valider un échange de
l’unanimité, de valider les différents points suivants : parcelles sans soulte avec la Société
rapports sur le prix et la qualité des
- 1° L’aménagement d’un bassin ou d’une commerciale de produits agricoles dans
services publics d’assainissement
fraction de bassin hydrographique, la zone des Gabories à Champ-sur-
collectif et non collectif.
- 2° L’entretien et l’aménagement d’un Layon, la commune prenant à sa charge
Échange de parcelles dans le cadre cours d’eau, canal, lac ou plan d’eau, y les frais de notaire.
du déclassement de chemins à compris les accès à ce cours d’eau, à ce
Faveraye-Mâchelles canal, à ce lac ou à ce plan d’eau, Acquisition de parcelles à Rablay-
Dans le cadre du déclassement de - 5° La défense contre les inondations et sur-Layon
plusieurs chemins ruraux à Faveraye- contre la mer, Le conseil municipal décide, à
Mâchelles, le conseil municipal décide, - 8° La protection et la restauration l’unanimité, de valider l’acquisition de
à l’unanimité, de modifier les conditions des sites, des écosystèmes aquatiques parcelles à Rablay-sur-Layon pour 1 euro
d’un des échanges de terrains sans et des zones humides ainsi que des
soulte : une portion du chemin rural symbolique, ces parcelles étant classées
formations boisées riveraines,
de Noisé contre la parcelle cadastrée en emplacements réservés dans le PLU
● L’habilitation pour la CCLLA à adhérer
section C n° 399 et une partie de la de la commune déléguée afin de prévoir
à des syndicats mixtes pour la gestion
parcelle cadastrée section C n°400. une liaison douce menant au Layon.
des compétences communautaires.
La gestion de la compétence Aménagement de la traversée du
Subventions complémentaires pour
assainissement devrait être déléguée
les victimes des ouragans Irma et village de Mont - avenant à passer
aux communes pendant une durée de
Maria 2 ans, le temps que la Communauté avec l’entreprise TPPL
Le conseil municipal décide, à Le conseil municipal valide, à
de Communes mène une étude sur son
l’unanimité, d’attribuer des subventions l’unanimité, l’avenant d’un montant de
complémentaires : schéma directeur et sur les modalités
de gestion de cette compétence. 15 003,40 € HT, correspondant à l’enrobé
● 1 000 € pour l’Association des
Pour l’eau potable, la Communauté de réalisé à Faye d’Anjou entre l’entrée de
Maires de la Martinique sur le compte
spécifique ouvert pour les sinistrés des Communes devrait intégrer un nouveau la commune et le rond-point, à passer
ouragans Irma et Maria. syndicat qui concernerait également avec l’entreprise TPPL dans le cadre
● 1 000 € pour l’Association des Maires de Anjou Bleu Communauté, les vallées du de l’aménagement de la traversée du
la Guadeloupe sur le compte spécifique Haut-Anjou et Anjou Loir et Sarthe. village de Mont.
5
VIE MUNICIPALE
Création d’une maison d’assistantes intercommunal d’alimentation en eau Monsieur Gabriel BESNARD comme 19ème
maternelles à Thouarcé - sélection potable de la région du Layon, pour la Adjoint.
des entreprises commune déléguée de Rablay-sur-Layon,
Le conseil municipal décide, à et le Syndicat mixte d’alimentation en Convention à passer avec le comité
l’unanimité, d’attribuer les lots comme eau potable des Eaux de Loire, pour les départemental de la randonnée
suit : communes déléguées de Champ-sur- pédestre
● Lot 1 : Terrassement - VRD : Layon et Faye d’Anjou. Le conseil municipal valide, à
Yannick ROCHARD et Fils pour un l’unanimité, la convention de passage,
montant de 2 962,45 € HT. Versement d’un fonds de concours d’entretien et de balisage à passer
● Lot 2 : Gros œuvre : au SIEML pour les opérations de avec le Comité Départemental de la
Maçonnerie Couverture du Layon pour dépannage réalisées entre le 1er Randonnée Pédestre pour le GR de
un montant de 12 181,88 € HT. Pays de Loire en Layon (ex-GR3d) qui
septembre 2016 et le 31 août 2017
● Lot 3 : Charpente : traverse les communes déléguées de
Charpente Menuiserie Chemilloise pour
sur le réseau d’éclairage public Faye d’Anjou et Thouarcé.
un montant de 15 462,05 € HT. Le conseil municipal valide, à
● Lot 4 : Couverture - Zinguerie : l’unanimité, le versement d’un fonds de Opérations foncières
Maçonnerie Couverture du Layon pour concours d’un montant de 2 988,23 € au Le conseil municipal décide, à
un montant de 3 893,74 € HT. SIEML pour les opérations de dépannage l’unanimité, de renoncer à exercer son
● Lot 5 : Menuiserie extérieure : du réseau d’éclairage public réalisées droit de préemption sur des parcelles
Jérôme DAILLER pour un montant de entre le 1er septembre 2016 et le 31 août situées à Thouarcé, rue Jacques du
11 644,00 € HT. 2017. Bellay et rue des Cailleteries.
● Lot 6 : Menuiseries intérieures : Par délégation, le Maire avait renoncé à
Jérôme DAILLER pour un montant de Poste d’adjoint exercer son droit de préemption sur des
1 536,00 € HT. Le conseil municipal élit, par 32 voix parcelles situées à Champ-sur-Layon, ZA
● Lot 7 : Plâtrerie - Isolation : LAROCHE pour, 4 contre et 11 bulletins blancs, des Gabories.
pour un montant de 5 337,05 € HT pour
l’offre de base, et 3 446,58 € HT pour
PÔLE SOCIAL
la variante proposée (rénovation des
doublages pour une meilleure isolation).
● Lot 8 : Electricité : Jérôme MENET
pour un montant de 8 418,55 € HT.
● Lot 9 : Plomberie : ECOTHERM Energie
pour un montant de 3 784,00 € HT.
Plan hivernal : L’inscription :
La demande d’inscription sur ce registre
● Lot 10 : Chape : La Céramique du Lys Grands Froids 2018 se fait uniquement en Mairie et doit
pour un montant de 688,02 € HT. être réalisée par la personne concernée
● Lot 11 : Carrelage - Faïence : Vous êtes âgés de plus de 65 ans, ou par un tiers (parents, enfants, voisin,
La Céramique du Lys pour un montant vous êtes en situation d’isolement, médecin traitant). Les informations
de 2 746,03 € HT. seul ou en couple ou en situation de recueillies sont les noms, prénom(s),
● Lot 12 : Peinture : HUDON Décoration handicap. Vous pouvez, si vous le date de naissance, adresses, numéro
pour un montant de 11 851,26 € HT. souhaitez, vous inscrire sur le registre de téléphone et éventuellement les
nominatif institué dans le cadre du coordonnées du service intervenant à
Le montant total des travaux prévus au Plan d’Alerte et d’Urgence qui permet domicile et/ou de la personne à prévenir
budget (maîtrise d’œuvre et missions notamment l’intervention ciblée des en cas d’urgence.
annexes comprises) s’élevait à 106 000 €. services sanitaires et sociaux en cas de
Pour répondre aux demandes du service déclenchement d’un plan hivernal. N’hésitez pas à venir vous inscrire !!!
de la Protection maternelle et infantile,
le coût total de l’opération devrait
s’élever à 114 000 € TTC. Cette hausse
est compensée par la ventilation de la Centre Communal d’Action Sociale
subvention obtenue par la commune
déléguée de Thouarcé au titre du
de Bellevigne-en-Layon
fonds régional de développement des
communes. AIDE ALIMENTAIRE
Pour ce qui concerne le financement
de cette opération, il serait possible de Vous pouvez bénéficier de l’aide alimentaire dans le cadre du règlement
faire un emprunt qui serait compensé d’attribution de Bellevigne-en-Layon.
par les futurs loyers perçus. (Charte des aides consultable en ligne sur le site : www.bellevigneenlayon.fr,
rubrique démarches administratives)
Rapports annuels 2016 sur le prix Contacter Mme Tiffany GIRAUDET, au secrétariat du pôle social à la mairie
et la qualité du service public d’eau déléguée de Thouarcé au 02 41 54 14 36.
potable
Le conseil municipal valide, à
l’unanimité, les rapports annuels sur
le prix et la qualité du service public
d’eau potable présentés par le Syndicat
intercommunal d’alimentation en eau
potable de la région de Coutures, pour
les communes déléguées de Faveraye-
Mâchelles et Thouarcé, le Syndicat
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VIE MUNICIPALE
Vous avez plus de 60 ans? .
Après-midis dansants
Jeudi 18/01/18, « guinguee folk » animée par Hen’rybouldingue
5€ par couple (une boisson chaude comprise)
Jeudi 15/03/18, animé par Nathalie Rousset, chanteuse
5€ par couple (une boisson chaude comprise)
Ateliers cuisine accompagnés d’une diétécienne
Jeudi 08/02/18, cuisine japonaise
Ateliers
Préparaon et déjeuner partagé, 8€ par personne
sur les communes de:
Mercredi 11/04/18, « Bon et de saison »
Préparaon et déjeuner partagé, 8€ par personne
Aubigné / Layon
Beaulieu / Layon Acvités physiques existantes
Champ / Layon A Beaulieu/Layon : gym sur chaise, le jeudi de 9h30 à 10h30, salle St Louis, proposé par le
club des aînés
Chavagnes les Eaux
A Thouarcé : gym d’entreen, le mercredi de 8H45 à 9H45, salle du Layon, proposé par le
Faveraye Machelles Centre socioculturel
Faye d’Anjou A Mozé/Louet : gym «tonique», le mardi de 10h30 à 11h30, salle des loisirs, proposé par
ASDMS Loisirs
Margné Briand
+ une nouvelle proposion:
Mozé / Louet
Entreen corporel dansé adapté aux seniors
Notre Dame d’Allençon
Le vendredi de 10h30 à 11h30, salle de l’Ormeau à Margné Briand
Rablay / Layon
40€, à parr du 12/01/18
St Lambert du Laay
Thouarcé Ateliers argile
Les vendredis 19/01, 16/02, 16/03, 20/04, et 18/05/18, de 15h à 16h30
Ateliers mémoire PEP’S EUREKA
Réunion d’informaon et de pré-inscripon : vendredi 26/01/18 à 10h
Jeudi 01/02/18 à 14h : test mémoire proposé par une infirmière
Suivi de 10 ateliers, les jeudis mans, à parr du 08/02/18
Ateliers informaques « découverte et manipulaon tablee»
Informaons et Le mercredi de 10h à 12h, à parr du 10/01/18, 2€ la séance
inscripons auprès du
Centre Socioculturel des Echanges autour d’un café gourmand
Coteaux du Layon à Mardi 24/04/18 à 14h30 « Près de chez vous, des services existent, les connaissez-vous ? »
Thouarcé Venez trouver des réponses à vos quesons santé, habitat (adaptaon du logement), dé-
marches par internet…
02.41.54.06.44
Ateliers texle
accueil@centresocial-
Travail autour du linge et du vêtement, en lien avec la mémoire et
coteauxdulayon.fr les histoires de vie de chacun (couture, broderie, tricot…)
Les jeudis de 14h30 à 16h30 du 11/01 au 31/05/18
+ une visite du Musée du Texle de Cholet le 12/04/18
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VIE MUNICIPALE
PÔLE TERRITOIRE
PROJET DE TERRITOIRE
PLAN LOCAL D’URBANISME 17 octobre 2017
Second temps de concertation avec les élus de Bellevigne-en-
Layon, pour partager les enjeux, les objectifs, les ambitions,
La création de la Commune nouvelle de Bellevigne-en-Layon la stratégie, être acteurs de la réflexion et co-construire ce
a été précédée de l’élaboration d’une charte précisant PROJET DE TERRITOIRE. Thèmes des réflexions collectives :
notamment les principes fondateurs de la Commune nouvelle, 1. Un territoire vivant et ouvert : un territoire dynamique est
dont l’objectif est de : un territoire qui développe une offre de services et qui pense
« SE DOTER D’UNE POLITIQUE D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE « usagers ».
EFFICACE ET COHERENTE » par la « Mise en œuvre d’un 2. Un territoire préservé et responsable : un territoire est
document unique d’aménagement et de développement du préservé si ses habitants se saisissent de leur responsabilité
territoire et l’élaboration du projet de territoire». quant à leur impact.
3. Un territoire affirmé et citoyen : fonder le collectif pour
En début d’année 2017, vous aviez été informé(e)s que, pour
forger le sentiment d’appartenance et garantir la mobilisation
répondre à cet objectif, le Conseil municipal avait décidé de
pour le territoire.
procéder à l’élaboration d’un projet de territoire et d’un
4. Un territoire de développement diversifié et de nouvelles
plan local d’urbanisme.
économies : le développement du territoire passe par la
Le projet de territoire présentant la vision stratégique à
valorisation de la ressource locale dans une logique de
moyen terme des élus de Bellevigne-en Layon. Il s’agit de
création de valeur.
donner un cap, de partager un projet commun entre tous
5. Un territoire du « vivre ensemble » et d’épanouissement
les élus du territoire et de décliner une feuille de route pour
tout au long de la vie.
les années à venir. Le projet de territoire a une portée plus
large que l’aménagement du territoire, en définissant des 28 novembre 2017 (après l’écriture de ces lignes) :
orientations et des actions dans les domaines divers tels Troisième temps de concertation avec les différents acteurs
que l’aménagement de l’espace, la culture, l’économie, la (associations, entreprises, services marchands et non
solidarité, … marchands, élus), au cours duquel il s’agira notamment de
Le plan local d’urbanisme de Bellevigne-en-Layon, véritable partager la vision sur les ambitions du territoire, de développer
outil de développement du territoire, ne devant pas être les axes stratégiques et de commencer à faire émerger des
l’addition des PLU des cinq communes déléguées, mais au pistes d’actions.
contraire un document intégré au service d’une stratégie Simultanément, a également commencé l’élaboration
globale de ce nouveau territoire. Il doit permettre de fédérer d’un projet d’aménagement et de développement durable
les élus et les habitants autour d’un projet commun qui dessine (préalable au plan local d’urbanisme) qui devra :
l’organisation future des villages (renforcement des centres l Définir des orientations générales des politiques
bourgs, densification de l’habitat, lutte contre l’étalement d’aménagement, d’équipement, d’urbanisme, de paysage,
urbain, promotion des liaisons douces, respect des principes de protection des espaces naturels, agricoles et forestiers,
de développement durable, ...). et de préservation ou de remise en bon état des continuités
écologiques.
Après une période consacrée à l’élaboration d’un diagnostic,
l Définir des orientations générales concernant l’habitat,
nécessaire pour poser les bases globales de Bellevigne-
les transports et les déplacements, les réseaux d’énergie,
en-Layon, une phase de réflexion et de concertation a été
le développement des communications numériques,
engagée. Ce projet de territoire doit, en effet, permettre
l’équipement commercial, le développement économique et
de faire corps territorialement et de construire une identité
les loisirs, retenues pour l’ensemble de la commune.
communale, de manière à structurer la collectivité pour les
l Fixer des objectifs chiffrés de modération de la consommation
années à venir.
de l’espace et de lutte contre l’étalement urbain.
Pour ce faire, plusieurs étapes : l Prendre en compte les spécificités des anciennes communes,
notamment paysagères, architecturales, patrimoniales et
10 juillet 2017 environnementales.
Premier temps de concertation avec l’ensemble des Il conviendra d’intégrer également les conséquences des
associations de Bellevigne-en-Layon, ainsi qu’avec l’ensemble autres évolutions territoriales et, notamment, la création de
des acteurs économiques à titres divers (services marchands la Communauté de Communes Loire-Layon-Aubance depuis le
et non marchands, …) de ce même territoire, au cours duquel 1er janvier 2017.
ont été abordés les thèmes suivants :
l Habiter et vivre à Bellevigne-en-Layon : population et Autant le Projet de territoire n’est pas réglementé (il s’agit
développement, habitat, services de proximité, équipements, d’une volonté de la collectivité : démarche, contenu, …),
environnement, mobilité et réseaux, … autant le Plan Local d’Urbanisme fait l’objet d’un cadre
l S’épanouir à Bellevigne-en-Layon : action sociale, culture, juridique très complet. Nous serons donc, dans cette
sports, vieillissement, accessibilité, inclusion, citoyenneté, … démarche, accompagnés par les services de l’Etat (Direction
l Travailler et se développer à Bellevigne-en-Layon : secteurs Départementale des Territoires), ainsi que par l’ensemble des
économiques (artisanat, commerce, agriculture, viticulture, organismes concernés tels que services, chambres consulaires,
tourisme), zones d’activités, logiques de filières, … organisations professionnelles agri-viticoles, …
l Découvrir et connaître Bellevigne-en-Layon : connaissance Des temps d’information et de concertation seront
du patrimoine local, tourisme (offre et valorisation de l’offre), également programmés au fur et à mesure de l’avancement
identité et perception, communication-valorisation, … de cette réflexion. Les informations nécessaires en seront
l Préserver le territoire de Bellevigne-en-Layon : données en temps et en heure.
environnement, écologie, pollution, développement durable,
Jean-Yves LE BARS, Maire délégué de Thouarcé
énergies, …
En charge du Pôle « Projet de territoire »
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VIE MUNICIPALE
PÔLE ANIMATION Bilan des vendanges photographiques
Les vendanges photographiques première édition sont La journée de vernissage a été une belle réussite en présence
terminées. de 5 artistes : le belge Hugues de Wurstemberger, prix Niepce
Il est l’heure du bilan pour cette nouvelle manifestation 1990, Denis Dailleux originaire de Chanzeaux ayant vécu au
typiquement Bellevignoise qui avait deux objectifs principaux : Caire, Dominique Mérigard (Paris), Florence Brochoire (Rouen)
● Faire connaître le nom de notre commune nouvelle ; et Alexa Brunet (Lyon).
● Inciter les habitants de Bellevigne-en-Layon à parcourir Environ 120 personnes ont fait le tour des expositions avec
leur nouveau territoire pour découvrir, peut-être, notre deux cars réservés pour l’occasion. Les commentaires des
artistes eux-mêmes ont été un bel éclairage pour apprécier
patrimoine commun.
les photos exposées.
L’idée était aussi et surtout de créer une manifestation
Grâce au comptage dans les lieux d’exposition, on peut faire
culturelle qui fasse découvrir la photographie contemporaine
une estimation du nombre de visiteurs des 4 week-ends (y
en exposant des grands noms de la photographie internationale, compris les 120 personnes du vernissage).
tout en faisant une belle place aux amateurs locaux. Objectif Eglise de Faveraye : 470 visiteurs.
largement atteint grâce à notre partenariat efficace avec Domaine Trompe Tonneau Mâchelles : 250 visiteurs.
le centre d’art contemporain de Niort et aussi grâce aux Chapelle de Bonnezeaux : 465 visiteurs.
membres du club photo local “Imag’in”. Chapelle La Sallette Faye d’Anjou : 283 visiteurs.
Dans l’ensemble, les visiteurs ont apprécié le thème “ la Chez l’Habitant la Brunetière Faye d’Anjou : 263 visiteurs.
famille” et la qualité des œuvres présentées. Un petit bémol Chai Chupin à Champ sur Layon : 342 visiteurs.
autour de l’exposition “Mère et Fils” mise en valeur dans Sans compter les nombreux visiteurs et usagers de la Société
l’église de Faveraye (réalisée par Denis Dailleux, et pour de boules de fort.
laquelle il a reçu le prestigieux prix international “le World
Press Photo 2014”). Certains n’ont pas compris le dialogue En accueillant chez eux, Martine et Jacques de la Brunetière
ont pu connaître l’origine de leurs visiteurs. On peut en tirer
inter-religieux voulu par le metteur en scène, dialogue qui a
une estimation de l’impact de notre manifestation :
pour objet les échanges entre différentes religions, on pouvait
50 à 55 % de Bellevignois,
même parler d’“œcuménisme entre les religions”, valeur 15 à 20 % des communes limitrophes,
prônée par l’Eglise, puisque les photos représentaient des 15 à 20 % d’Angers,
familles musulmanes mais aussi chrétiennes coptes. Environ 10 % hors département (Nantes, Niort, Bressuire).
Les photos géantes présentées dans les rues ont été très De cette première édition, les organisateurs ont pu évaluer les
appréciées. Elles étaient là en permanence, visibles par tout points de réussite et les points à améliorer pour la prochaine
un chacun contribuant largement à l’esprit de fête de la édition : “Les Vendanges Photographiques de Bellevigne-en-
photographie. Layon, édition 2019”.
PROCÉDURE CARTES D’IDENTITÉ
ET PASSEPORTS
Depuis le 1er mars 2017, l’Etat a confié aux seules communes Les 25 communes susceptibles de vous accueillir sont les
équipées d’un dispositif de recueil, la procédure de délivrance suivantes : Angers - Avrillé, Baugé en Anjou (Baugé), Beaucouzé,
de carte nationale d’identité (ce qui était déjà le cas pour Beaufort en Anjou (Beaufort en Vallée), Beaupréau en Mauges
les passeports). De ce fait, les cartes d’identité ne peuvent (Beaupréau), Candé, Chalonnes sur Loire, Chateauneuf sur
être faites que dans ces communes (25 en Maine-et-Loire, Sarthe, Chemillé en Anjou (Chemillé), Cholet, Doué en Anjou
dont Bellevigne-en-Layon, à la mairie déléguée de Thouarcé (Doué la Fontaine), Le Lion d’Angers, Le Louroux Béconnais,
uniquement). Noyant, Les Ponts de Cé, Pouancé, Saumur, Segré, Seiches
Cette mission a été donnée aux communes concernées sans sur le Loir, Saint Barthélémy d’Anjou, Mauges sur Loire (Saint
ajout de matériel et moyens supplémentaires, ce qui fait Florent le Vieil), Bellevigne en Layon (Thouarcé), Trélazé et
qu’elles doivent continuer à gérer la délivrance de passeports, Lys Haut Layon (Vihiers).
et désormais les cartes d’identité.
Pour ce qui concerne Bellevigne-en-Layon, la mairie déléguée
Ces procédures (passeports et CNI) nécessitent une prise de de Thouarcé assure les rendez-vous les jours suivants
rendez-vous obligatoire, d’une part lors de la constitution (Prévoyez environ 30 mn par demandeur) :
du dossier, et d’autre part pour le retrait des titres donc - lundi 8 h 45 - 12 h - jeudi 8 h 45 - 12 h
2 rendez-vous à prévoir (notamment pour les prises - mardi 13 h 30 - 17 h 30 - et samedi 8 h 45 - 12 h
d’empreintes digitales et le scan des justificatifs originaux qui - mercredi 8 h 45 - 12 h
sont transmis à l’agence nationale des titres sécurisés).
Désormais, avant votre premier rendez-vous, vous
Attention, les délais se sont donc considérablement allongés ! devez établir une pré-demande sur le site internet :
Compter plusieurs semaines avant d’obtenir un rendez-vous, https://ants.gouv.fr.
puis un nouveau délai supplémentaire de plusieurs semaines Imprimez-là ou apportez le numéro de dossier qui
pour pouvoir récupérer votre passeport ou carte d’identité. vous a été attribué. Pour obtenir un rendez-vous,
Soyez donc extrêmement vigilants et prévoyants sur le délai merci de contacter au préalable le secrétariat de la
d’obtention de votre titre. mairie déléguée de Thouarcé au : 02 41 54 14 36.
ATTENTION : TOUT DOSSIER INCOMPLET ENTRAINERA UN REPORT DE RENDEZ-VOUS AVEC DE NOUVEAUX DÉLAIS SUPPLÉMENTAIRES.
En page suivante, la liste des pièces à fournir pour chaque dossier.
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VIE MUNICIPALE
DATE DE VALIDITÉ DES CARTES D’IDENTITÉ : PRUDENCE LORS Source Ministère des Affaires Etrangères 6 octobre 2017 :
DE VOS VOYAGES A L’ETRANGER !
Pays qui autorisent la carte d’identité avec une date de
Depuis le 1er janvier 2014, la durée des cartes nationales validité dépassée :
d’identité délivrées aux personnes majeures est passée de 10 à Andorre - Bulgarie - Croatie - Grèce - Hongrie - Islande -
15 ans (c’est toujours 10 ans pour les mineurs). Donc, pour les Italie - Lettonie - Luxembourg - Malte - Monaco - Monténégro -
cartes délivrées entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013, République Tchèque - Saint Marin - Serbie - Slovénie - Suisse -
la date d’expiration ne correspond donc pas à la date qui est Tunisie (La Tunisie l’accepte uniquement pour les binationaux
inscrite sur la carte (si vous étiez mineur lors de l’établissement ou personnes participant à des voyages de groupe organisés
de la carte, cette règle ne s’applique pas). par un professionnel de tourisme) - Turquie.
Toutefois, tous les pays n’autorisent pas l’entrée sur leur Pays qui n’autorisent pas l’entrée sur leur territoire avec
PAYS QUI AUTORISENT LA CARTE D'IDENTITÉ AVEC UNE DATE DE
territoire aux personnes titulaires d’une carte portant unePAYS DONT
carte LES AUTORITÉS
d’identité dont N'ONT
la datePAS
deOFFICIELLEMENT TRANSMIS :
validité est dépassée
VALIDITÉ DÉPASSÉE : LEUR POSITION QUANT A L'ACCEPTATION DE LA CARTE D'IDENTITÉ
une date de - Bulgarie
validité- Croatie
en apparence périmée. Il est en - Belgique - Lituanie - Norvège.
DONT LA VALIDITÉ EST PROLONGÉE DE 5 ANS :
Andorre - Grèce - Hongrie - Islande - Italie - Lettonie
conséquence
Luxembourgfortement
- Malte - Monacorecommandé
- Monténégro -aux voyageurs
République Tchèque - Allemagne
Pays dont les- Autriche - Chypre
autorités - Danemark
n’ont - Espagne - Estonie -transmis
pas officiellement Finlande
Saint Marin
de vérifier quelle - Serbie
est la- Slovénie
position- Suisse
du -pays (La Tunisie
Tunisiedans lequell'accepte
ils - Irlande - Pays-Bas - Pologne - Portugal - Roumanie - Royaume-Uni -
leur position quant à l’acceptation de la carte d’identité
uniquement
envisagent de se pourrendre
les binationaux
(voir ou personnesinternet
adresse participantci-après).
à des voyages Slovaquie - Suède - Liechtenstein - Vatican - Albanie - Ancienne
de groupe organisés par un professionnel de tourisme) - Turquie. dont la validité est prolongée de 5 ans :
République Yougoslave de Macédoine - Bosnie-Herzégovine - Egypte -
Selon le pays de destination, il est conseillé de demander le Allemagne - Autriche
Maroc (uniquement pour- les
Chypre - Danemark
binationaux - Espagne
ou personnes - Estonie
participant à des
renouvellement de la carte PAS
PAYS QUI N'AUTORISENT d’identité
L'ENTRÉE ou
SURde se TERRITOIRE
LEUR munir d’un AVEC Finlande
voyages-deIrlande - Pays-Bas
groupe organisés par un- professionnel
Pologne - Portugal
de tourisme).- Roumanie
passeport (à condition
UNE CARTE dejustifier
D'IDENTITÉ DONT LA DATE de votre EST
DE VALIDITÉ intention
DÉPASSÉE de : Royaume-Uni - Slovaquie - Suède - Liechtenstein - Vatican
voyage Belgique
et de ne pas être
- Lituanie déjà titulaire d’un passeport valide).
- Norvège. Albanie - Ancienne République Yougoslave
Source Ministère de Macédoine
des Affaires Etrangères 6 oct 2017
Bosnie-Herzégovine - Egypte - Maroc (uniquement pour les
La liste des pays est disponible sur le site du ministère des binationaux ou personnes participant à des voyages de groupe
affaires étrangères (www.diplomatie.gouv.fr). organisés par un professionnel de tourisme).
PIECES A FOURNIR (ATTENTION : d'autres pièces pourront vous être demandées le cas échéant, selon les cas particuliers -
N'hésitez pas à vous renseigner avant la prise de votre rendez-vous)
CARTE NATIONALE D'IDENTITÉ PASSEPORT
Première demande :
- Extrait d'acte de naissance avec filiation datant de moins de 3 mois, sauf pour les - Carte nationale d'identité en cours de validité.
personnes nées à Angers (à demander à la mairie du lieu de naissance). - Le passeport à renouveler ou le cas échéant la déclaration
- Un justificatif de domicile (l'original) datant de moins d'un an (Electricité, eau, téléphone, de perte.
avis d'imposition, ordures ménagères, assurance habitation, quittance de loyer émanant - Copie intégrale de votre acte de naissance datant de
d'un organisme public). moins de 3 mois à demander à la mairie du lieu de
Si vous habitez chez vos parents ou chez une tierce personne, apportez une facture naissance, à fournir dans les cas suivants :
datant de moins d'un an au nom de l'hébergeant avec une attestation de sa part Si 1ère demande de passeport sans présentation de la
indiquant qu'il vous héberge, ainsi que sa pièce d'identité (l'original). carte nationale d'identité ;
En cas de garde alternée pour les mineurs : une facture pour chaque domicile.
Ou renouvellement de passeport périmé depuis plus
- 1 photo d'identité couleur de moins de 6 mois, aux normes (fond blanc interdit).
de 2 ans et sans présentation de la carte nationale
- Pour les mineurs :
carte d'identité du parent qui dépose le dossier.
d'identité sécurisée ;
Présence obligatoire des mineurs et du représentant légal au dépôt de la demande Ou perte ou vol de passeport périmé depuis plus de
quelque soit son âge. 2 ans sans présentation de la carte nationale d'identité
En cas de séparation des parents, se munir du jugement de divorce ou de la sécurisée.
convention (s'il n'y a pas de jugement, fournir une autorisation conjointe des 2 - Nom et prénoms de vos parents, leurs dates et lieux de
parents), de la carte d'identité des 2 parents, et du justificatif de domicile de chaque naissance.
parent. - Original de votre justificatif de domicile de moins d'un an
(Electricité, eau, téléphone, avis imposition, ordures
Pour un renouvellement et/ou changement d'Etat Civil (Adjonction-suppression ménagères, assurance habitation, quittance de loyer émanant
Nom Epouse/Veuve) : d'un organisme public) :
- L'ancienne carte d'identité. Si vous habitez chez vos parents ou chez une tierce
- Un extrait d'acte de naissance avec filiation de moins de 3 mois, uniquement si la carte personne, apportez une facture datant de moins d'un an
d'identité à renouveler était arrivée à expiration au 31.12.2003, sauf pour les personnes au nom de l'hébergeant avec une attestation de sa part
nées à Angers. indiquant qu'il vous héberge, ainsi que sa pièce
Acte de naissance à fournir également pour les personnes nées à l'étranger. d'identité (l'original).
- Pour un changement d'Etat Civil : fournir un acte de mariage et/ou un acte de décès (selon
- 1 photo d'identité couleur de moins de 6 mois, aux
le cas d'adjonction de nom demandé).
normes (fond blanc interdit).
- Un justificatif de domicile (l'original) datant de moins d'un an (Electricité, Eau, téléphone,
avis d'imposition, ordures ménagères, assurance habitation, quittance de loyer émanant
- Timbre fiscal, selon l'âge à la date du rendez-vous
d'un organisme public). passeport :
Si vous habitez chez vos parents ou chez une tierce personne, apportez une facture moins de 15 ans : 17 €.
datant de moins de 6 mois au nom de l'hébergeant avec une attestation de sa part entre 15 et 18 ans : 42 €.
indiquant qu'il vous héberge, ainsi que sa pièce d'identité (l'original). à partir de 18 ans : 86 €.
- 1 photo d'identité couleur de moins de 6 mois, aux normes. - Pour les mineurs :
- Pour les mineurs : la pièce d'identité du parent qui dépose le dossier (carte d'identité ou carte d'identité du parent qui dépose le dossier.
passeport valide). Présence obligatoire des mineurs au dépôt de la
Présence obligatoire des mineurs au dépôt de la demande quelque soit son âge. demande quelque soit son âge.
En cas de séparation des parents, se munir du jugement
Perte ou vol : de divorce ou de la convention (s'il n'y a pas de jugement,
- Extrait d'acte de naissance avec filiation de - 3 mois, sauf pour Angers. fournir une autorisation conjointe des 2 parents), de la
- Une déclaration de perte (à établir à la mairie de votre domicile) ou vol (à établir à la carte d'identité des 2 parents, et du justificatif de domicile
gendarmerie). de chaque parent.
- Un timbre fiscal à 25 €.
- Fournir un 2ème titre d'identité avec photo. Si ce document est indisponible, fournir le
dernier avis d'imposition.
- Un justificatif de domicile (l'original) datant de moins d'un an (Electricité, Eau, téléphone,
avis d'imposition, ordures ménagères, assurance habitation, quittance de loyer émanant
d'un organisme public).
- 1 photo d'identité couleur de moins de 6 mois, aux normes.
- Pour les mineurs : la pièce d'identité du parent qui dépose le dossier (carte d'identité ou
10
passeport valide).
Présence obligatoire des mineurs au dépôt de la demande quelque soit son âge.Vous pouvez aussi lire
