La Politique Sportive de Pomjeannais Basket Club
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La Politique Sportive de
Pomjeannais Basket Club
Mise à jour le lundi 4 juin 2012
SOMMAIRE
1. LE CONTEXTE Page 2
2. LES PRINCIPES DE BASE Page 3
3. LES OBJECTIFS DU CLUB Page 4
a. Les Objectifs Généraux
b. Les Objectifs Sportifs
4. LES MOYENS ET LES RESSOURCES Page 6
a. La Gestion des Effectifs au sein du Club
b. La Formation des Equipes / La Formation du Joueur(euse)
c. L’Encadrement et Le Fonctionnement des Equipes
La Commission Technique
Les Entraînements
Le Coaching
La Commission Secrétariat
d. La Commission Arbitrage et La Table de Marque
e. Le(s) Salarié(s)
f. Les Moyens Financiers
5. L’EVALUATION Page 12
a. Le Dispositif
b. Les Critères
6. ANNEXES Page 14
a. Les Statuts du Club
b. L’Organigramme
1
1. LE CONTEXTE
Après avoir connu une période de fort développement dans les années 1990, le Basketball connait
actuellement une période de stabilité, marquée par l’émergence de nouveaux sports et par une moindre
médiatisation. Cependant, la Région des Pays de la Loire reste très dynamique, la création d’unions entre
clubs et d’ententes entre équipes en constitue un témoignage.
Pour POMJEANNAIS BASKET CLUB, de manière spécifique, plusieurs éléments sont à prendre en
compte :
- Le Club dispose d’un rayon d’action sur le secteur de Montjean sur Loire, La Pommeraye et
les communes environnantes qui possèdent un fort potentiel jeune et riche en possibilités
de zones d’habitations nouvelles
- L’environnement du Club sera également déterminant pour son développement (résultats,
ambiance, réputation, …)
- Le Club compte environ 200 licenciés répartis sur 20 équipes depuis quelques années
- Depuis 2004, l’équipe Séniors Féminines 1 évolue en Régional
- Depuis 2000, l’équipe Séniors Masculins 1 évolue au plus haut niveau Départemental
- Le Club a en charge deux salariés depuis 2009
- Le Club est dirigé par un Comité Directeur qui comprend 17 membres
2
2. LES PRINCIPES DE BASE
- Le Club évolue dans le cadre associatif, ouvert à tous, sans discrimination sociale, raciale, politique
ou religieuse
- Il se situe dans le champ du sport amateur où l’activité est exercée à titre gratuit
- Le fonctionnement doit être :
o Démocratique
o Sain et transparent dans les décisions et donc de devoir rendre compte
o Réaliste dans sa gestion
o Volontariste pour mettre en œuvre et faire aboutir son projet
- L’évolution est pensée pour l’ensemble des équipes
- La Licence est un engagement pour l’ensemble de la Saison qui oblige celui qui la signe au respect
de plusieurs obligations :
o Participation à l’ensemble des entrainements et des matchs
o Participation à l’encadrement des matchs à domicile pour l’arbitrage et la tenue de la
table de marque
o Participation aux évènements organisés par le Club
o Participation à l’Assemblée Générale
33. LES OBJECTIFS DU CLUB
a. Les Objectifs Généraux
- Favoriser l’épanouissement individuel et collectif dans la pratique du basketball, en s’appuyant sur
les effectifs et l’encadrement du club
- Respecter et faire respecter les règles du fair-play et de bonne conduite dans et autour des
compétitions
- Permettre le développement d’une ambiance saine et amicale, dans laquelle le respect mutuel
côtoie la convivialité de telle sorte que chacun se sente à l’aise au Club (comme dans une famille)
- Chaque membre doit pouvoir s’investir selon ses disponibilités et ses compétences dans une
responsabilité précise du Club (Comité Directeur, Commissions, encadrement, animation, aide
pour les manifestations, …)
- Fidéliser nos bénévoles
- Recruter, accueillir et intégrer de nouveaux bénévoles chaque année au sein du Club
4b. Les Objectifs Sportifs
I - Rappels
- Ils sont fixés dans le respect des règles et principes énoncés ci avant
- L’engagement sportif est pris pour un an, le respect de cet engagement est une condition
indispensable au bon fonctionnement de l’équipe. Chaque joueur(euse) doit adhérer à cet
engagement moral, quel que soient les événements de la Saison Sportive
- Chaque joueur(euse) doit pouvoir prendre sa place dans le Club quel que soit son niveau de
pratique (compétition / loisir) et son degré de motivation, dans le respect des objectifs et des
membres de l’équipe (entraineurs, joueurs, coachs, parents,…)
II - Equipes de Minibasketteurs (Babybasketteurs, Minipoussin(e)s et Poussin(e)s)
- Initier et former les joueur(euse)s au basketball comme sport d’équipe
- Si 50% de l’effectif total sont des débutants, l’équipe est engagée au plus bas niveau
- le jeu prime, pas l’enjeu, le résultat des matchs, et le nombre de matchs gagnés est secondaire
III - Equipes de Jeunes (Benjamin(e)s, Minimes F et G, Cadet(te)s et Juniors F et G)
- Engager la meilleure équipe de chaque catégorie au meilleur niveau possible en fonction du
potentiel de l’équipe, du niveau d’encadrement et de l’accompagnement des parents
- Lorsqu’il y a plusieurs équipes dans la même catégorie, proposer des équipes de niveaux
IV - Equipes de Séniors (Féminines et Masculins)
Définir en début de Saison, les objectifs de progression de l’équipe et des joueur(euse)s sur le plan
collectif, technique, physique et mental.
Séniors Masculins 1 : Le maintien au plus haut niveau Départemental
Séniors Féminines 1 : Le maintien au plus haut niveau Régional
Séniors Féminines et Masculins 2 : Elles sont les équipes "réserve" des équipes fanions, elles
devront accéder au niveau le plus proche possible de l’équipe 1 ère en pensant à favoriser le passage
de la catégorie "jeunes" à la catégorie "séniors"
Séniors Masculins 3 : Permettre un degré de compétition avec convivialité
Equipes Loisirs : Obtenir un investissement et une qualité de jeu aussi importants dans les deux
premières mi-temps que dans la troisième. Former un groupe qui prend du plaisir et qui sait
s’impliquer dans le Club.
54. LES MOYENS ET LES RESSOURCES
a. La Gestion des Effectifs
Les inscriptions sont soumises à une régulation de nos possibilités d’accueil (infrastructures,
encadrement, …)
Elles pourront être donc :
- soit limitées (sureffectif, créneaux horaires, …)
- soit encouragées et recherchées si les effectifs sont insuffisants
Les licenciés du Club sont uniquement prioritaires pour une nouvelle inscription jusqu’au 16 Juin de
l’année en cours.
Le recrutement doit être limité de préférence aux Séniors suite à validation du Comité Directeur.
Dans un souci d’effectifs, la mise en place d’entente pour l’engagement d’une ou plusieurs équipes
avec d’autres clubs est à privilégier.
L’analyse prévisionnelle des effectifs se réalise un mois avant la fin du championnat par
l’administration d’un questionnaire de souhaits et par une projection de joueur(euse)s dans chaque
catégorie ainsi que le nombre d’équipes à engager l’année suivante.
Le secrétariat doit être informé de tout mouvement des effectifs et en particulier des mutations et
des licences T.
6b. La Formation des Equipes / La Formation du Joueur(euse)
La formation et notamment celle des jeunes doit être la priorité au sein du club pour favoriser
l’épanouissement, la progression et l’esprit collectif. Cela passe obligatoirement par une implication et la
compétence de nos formateurs. Dans ce sens, la compétition ne doit pas être une fin en soi, mais un
moyen de progresser.
La participation des licenciés du Club aux entrainements permettra d’assurer une continuité et un
suivi.
La composition des équipes de niveau est favorable, pour que chaque joueur(euse) sente le rôle
qu’il a à tenir dans l’équipe et puisse bénéficier d’un temps de jeu suffisant pour progresser. La
Commission Technique constitue les équipes sous validation du Comité Directeur.
I - Equipes de Minibasketteurs (Babybasketteurs, Minipoussin(e)s et Poussin(e)s)
Pour la catégorie des Minibasketteurs, nous devons axer nos efforts sur :
- la découverte du Basketball
- l’apprentissage des fondamentaux
- l’orientation progressive des jeunes à l’intérieur du collectif, car le Basketball est d’abord un
sport d’équipe
- L’école de Basket doit être le vivier du Club. Afin de répondre à cet objectif, le Club doit
entreprendre la labellisation de son école de Basket auprès de la Fédération Française de
BasketBall.
II - Equipes de Jeunes (Benjamin(e)s, Minimes F et G, Cadet(te)s et Juniors F et G)
- L’épanouissement, le respect de l’individu, la notion d’équipe doivent rester une orientation
constante. La composition des équipes, l’entrainement, la compétition, la spécialisation par
poste (Cadet(te)s et Juniors F et G) doivent contribuer à la progression collective et individuelle.
- Le perfectionnement individuel peut être proposé à chaque joueur(euse) dans le cadre d’un
contrat moral entre l’entraineur et le joueur.
- Chaque joueur(euse) doit être capable d’arbitrer la catégorie en dessous de laquelle il évolue au
minimum
III - Equipes de Séniors (Féminines et Masculins)
- S’améliorer car on apprend à tout âge.
- Chaque joueur(euse) doit être capable d’arbitrer toutes les catégories.
- Pour améliorer le fair-play, chaque joueur(euse) sanctionné d’une Faute Technique au cours de
la Saison, devra participer à une action sur l’arbitrage.
7c. L’encadrement et Le Fonctionnement des Equipes
La Commission Technique
L’encadrement des équipes est sous la responsabilité de la Commission Technique. Cette
Commission tient un rôle majeur dans le Club. Elle doit s’attacher à créer une véritable dynamique au
niveau des cadres techniques et améliorer ses compétences afin de faire progresser, au niveau de la
qualité de jeu, l’ensemble des équipes.
Des réunions ayant pour but d’échanger entre entraineurs et coachs sont programmées au début, à
la moitié et à la fin de la Saison Sportive.
La Commission doit également s’intéresser au Secteur Scolaire.
Les Entraînements
Chaque entraineur définis sa conduite de travail pour mener à bien l’équipe qu’il dirige. Il peut être
aidé du dossier contenant "Les Repères Technique par Catégorie de PjBC" disponible sur le site Internet de
PjBC : www.pjbc.fr
En fonction des objectifs, le Club peut déterminer les connaissances et les acquis nécessaires pour
assurer les entrainements et définit nos besoins pour passer des stages en tant qu’Animateur, Initiateur,
Entraineur Jeune ou Entraineur Région.
Dans un souci de formation, l’entraineur confirmé s’entourera d’entraineurs débutants. Ces
parrainages se dérouleront sur une période d’un an minimum.
Le Coaching
Le bon fonctionnement d’une équipe est lié aux relations développées entre l’entraineur(s), le
coach(s) et les parent(s) référent(s).
Chaque équipe a un ou des parent(s) référent(s) qui s’occupe du domaine administratif
(déplacements, informations, relations avec les parents et avec les dirigeants du Club), le coach s’occupe
du domaine sportif pendant la compétition (échauffement, encouragement, conseils technico-tactiques
pendant toute la durée du match).
Le coaching doit être confié en priorité à des joueur(euse)s ou anciens joueur(euse)s. Les "non-
basketteurs" (essentiellement des parents de joueur(euse)s) ayant acquis l’expérience et connaissance de
jeu peuvent également assurer cette fonction.
Jusqu’à la catégorie Minibasket, une bonne assimilation des règles de base, une capacité à gérer le
temps de jeu et un bon sens de la communication sont nécessaires. A partir de la catégorie des Jeunes, le
coaching demande en plus une bonne connaissance des règles, associée à un sens tactique. Au-delà, la
capacité à faire appliquer les systèmes de jeu d’attaque et de défense devient une obligation.
La Commission Secrétariat
La Commission Secrétariat doit faire part des modifications des dates et horaires de matchs le plus
rapidement possible auprès des personnes responsables des équipes.
8d. La Commission Arbitrage et La Table de Marque
Sans Arbitre Officiel, ni Officiel de la Table de Marque l’évolution d’un Club est impossible.
C’est un secteur prioritaire qui nous oblige à tous nous mobiliser. Le Club doit veiller à être en règle
avec le statut de l’arbitrage. Pour y parvenir, le Club, a retenu plusieurs axes prioritaires :
- Anticiper nos besoins en permanence et former des Arbitres Officiels et des Arbitres de Club
chaque Saison
- Intéresser les jeunes à l’arbitrage, à la table de marque le plus tôt possible (entrainement,
stages, jeux, concours,…)
- Pérenniser l’école d’arbitrage chaque saison par l’intermédiaire de la Commission Arbitrage
- Organiser des parrainages pour accompagner les nouveaux jeunes Arbitres Officiels lors des
déplacements
- Fidéliser en créant un véritable groupe d’arbitres attachés au Club
- Désigner des Arbitres, des Marqueurs et Chronométreurs sur les matchs à domicile
- La mise en place d’un suivi qualitatif des licencié(e)s permettra de désigner les Officiels de
l’Arbitrage, des Marqueurs et des Chronométreurs, en fonction de leur âge, de leur catégorie et
de leur niveau
- La Formation à l’Arbitrage doit utiliser tous les moyens à sa disposition : stages organisés par Le
Comité Départemental de BasketBall ou le Club, ainsi que l’exemplarité du comportement et
respect de l’Arbitre sur et autour du terrain
- Les changements de règles survenant chaque Saison seront consignés dans un document de
référence, consultable sur le site Internet du Club : www.pjbc.fr
9e. Le(s) Salarié(s)
Depuis l’année 1999, grâce au dispositif "Emploi-Jeune" mis en place par l’Etat, le Club a en charge
un salarié à temps partiel qui effectue environ 900 heures par an. Le poste est occupé par 2 employés
depuis 2009 dû au nombre de Licenciés en augmentation.
Les principales missions du ou des Salarié(s) au sein du Club consistent à :
- Préparer et Encadrer les Entrainements
- Coordonner la Commission Technique :
o Recherche d’entraineurs bénévoles
o Mise en place des Entrainements
o Gestion du matériel
o Formation Interne des Entraineurs
o Relation Entraineurs / Coachs
o Remonter les informations au Comité Directeur
- Créer et Organiser des Manifestations (Tournois, Stage sur temps de Vacances Scolaires, …)
- Intervenir en milieu scolaire
10f. Les Moyens Financiers
L’enthousiasme et la bonne volonté des licenciés et bénévoles ne suffisent pas pour mener à bien
un projet de Club.
Le Club doit avoir les moyens financiers de ses projets et de ses objectifs.
Les ressources financières peuvent être :
o Les cotisations
o Les subventions
o Les recettes de manifestations
o Le partenariat (sponsoring et mécénat)
o Les dons
La cotisation marque l’engagement du licencié à la vie du Club et doit être réglée lors de
l’inscription. Toute inscription non réglée ne peut pas être enregistrée.
Les subventions de fonctionnement sont sollicitées auprès des Communes (Montjean sur Loire, La
Pommeraye) des instances Départementales et Régionales et auprès de Jeunesse et Sport.
Les cotisations et subventions ne peuvent pas à elles seules financer les besoins budgétaires du
Club. Le "Partenariat des Entreprises" permet d’intégrer le tissu économique local à la vie du Club. Avec les
"manifestations" ce sont deux sources de financement complémentaires et indispensables. Le Club a mis
en place la Commission Animation pour œuvrer dans ce sens.
Tout projet de manifestation doit faire l’objet d’un budget prévisionnel équilibré.
Les principes de prudence et de réalisme doivent être de règle :
o Eviter de surévaluer les possibilités financières
o Maitriser les charges en fonction des recettes possibles
115. L’EVALUATION
a. Le Dispositif
Trois dispositifs sont mis en place afin d’évaluer l’association :
- Un Dispositif Annuel déterminera si les objectifs définis sont atteints en fin de saison :
o Résultats
o Fonctionnement du Club (équipe, entrainement)
o Ambiance (convivialité)
o Instances (Comité Directeur, Commissions)
o Relations extérieures (Municipalités, Comité Départemental, Ligue Régionale, …)
- Un Dispositif Intermédiaire (rassemblement du Comité Directeur) interviendra au cours de la
Saison afin de réguler les objectifs et prendre des mesures si nécessaire avant la fin de Saison.
- Un Dispositif sur les Responsabilités effectives permettra de se rendre compte de l’évolution
des prises de responsabilité de la part des Licenciés au sein des instances du Club (Assemblée
Générale, Comité Directeur, Commissions, Officiels, Entraineurs, Coach, Parent Responsable,…)
12b. Les Critères
Des critères d’évaluation et leurs indicateurs devront être définis tels que :
- Le nombre de manifestations et leurs recettes respectives pour connaitre les attentes des
Licenciés
- Le taux de renouvellement des Licenciés pour connaitre l’épanouissement et la fidélité de nos
joueur(euse)s
136. ANNEXES
a. Les Statuts du Club
STATUTS
DU 29 AVRIL 1994
1ère modification : 07 octobre 1994
2ème modification : 06 juin 1999
3ème modification : 07 juin 2002
4ème modification : 17 juin 2011
ARTICLE 1 - FORME
La présente Association est régie par la Loi du 1er juillet 1901, par décret du 16 août 1901 et
tous les textes subséquents et par les stipulations ci-après.
ARTICLE 2 - OBJET
L’Association a pour objet de favoriser et de développer la pratique du BASKET.
A cet effet, elle est affiliée à :
- La Fédération Française de Basket-Ball (FFBB),
représentée par le comité de M&L, sis 139, rue des Ponts de Cé, 49000 ANGERS.
- La Fédération Sportive et Culturelle de France (FSCF),
représentée par l’Union d’Anjou, sise 2, rue de l’Oisellerie, 49100 ANGERS.
ARTICLE 3 - DENOMINATION
L’Association est dénommée : POMJEANNAIS BASKET CLUB.
Son siège est fixé 56, rue de la Loire 49620 LA POMMERAYE.
Le Comité Directeur peut le transférer par simple décision en tout autre endroit dans les
communes de Montjean sur Loire ou de La Pommeraye.
La durée de l’Association est illimitée.
ARTICLE 4 - COMPOSITION DE L’ASSOCIATION
L’Association se compose de membres :
- honoraires ou fondateurs
- bienfaiteurs
- actifs et adhérents : licenciés et les parents de joueur (euse)s mineurs
ARTICLE 5 - ADMISSION
Pour obtenir la qualité de membre de l’Association, il faut :
- adhérer aux présents statuts
- avoir acquitté la cotisation fixée annuellement par l’Assemblée Générale
14ARTICLE 6 - DEMISSION / PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE
La qualité de membre de l’association se perd :
- par la démission
- par la radiation :
elle est prononcée par le Comité Directeur
pour non-paiement des cotisations,
pour non-observation des statuts ou du règlement intérieur
ou pour des motifs graves portant atteinte au bon renom de l’Association.
Les membres démissionnaires ou radiés devront être à jour de leurs cotisations.
Au préalable à toute décision, ces derniers peuvent justifier leur position devant
le Comité Directeur, ils peuvent être accompagnés par deux autres membres de
l’Association.
ARTICLE 7 - RESSOURCES
Les ressources de l’Association se composent de :
- les cotisations de ses membres
- des subventions diverses versées par l’Etat, la Région, le Département ou les
communes
- du revenu de ses biens
- et, en général, de toutes les ressources qui ne seraient pas incompatibles avec sa
capacité civile
L’Association est habilitée à recevoir des dons manuels.
Les Maires et les Maires-Adjoints délégués aux sports sont habilités à consulter les comptes
bancaires et postaux de l’Association.
ARTICLE 8 - ADMINISTRATION
L’Association est administrée par un comité directeur de 15 membres majeurs, élus pour 3
ans, renouvelables par tiers. Les deux premiers tiers sont tirés au sort lors de la première
réunion du Comité Directeur. Tous les membres du Comité Directeur peuvent être réélus.
En cas de décès, démission ou autre cause, le nombre de membres du Comité Directeur
venant à être diminué, le Comité Directeur procédera, dans les délais d’un mois, à la
désignation provisoire des membres qui devraient remplacer les membres disparus, sous
réserve de l’approbation de cette désignation à la prochaine Assemblée Générale.
15ARTICLE 9 - LE BUREAU
Le Bureau du Comité Directeur se compose :
- d’un Président
- d’un ou plusieurs Vice-Présidents
- d’un Trésorier
- d’un Secrétaire
- d’un Secrétaire-adjoint
- et de plusieurs membres
Au moins une personne parmi Le président ou l’un des vice-président(s) doit résider dans
l’une des deux communes de Montjean sur Loire ou La Pommeraye.
Pour être élu, il faut avoir obtenu la majorité absolue au premier tour ou la majorité relative
au deuxième tour.
Le Bureau est élu tous les ans, par le premier Comité Directeur qui suit l’Assemblée
Générale.
Le Président et les Vice-Présidents ne peuvent être élus pour plus de neuf ans consécutifs.
Le Bureau se réunit autant de fois que nécessite l’exécution des décisions du Comité
Directeur.
Toutes les fonctions du Comité Directeur et du Bureau sont bénévoles.
ARTICLE 10 - POUVOIRS ET ATTRIBUTIONS DU BUREAU
Le Président du Comité Directeur représente l’Association dans tous les actes de la vie civile
et est investi de tous les pouvoirs à cet effet. Il a notamment qualité pour ester en justice au
nom de l’Association tant en demande qu’en défense, former tous les appels ou pourvois et
consentir toutes transactions.
Le Président convoque et préside les Assemblées générales ordinaires et extraordinaires, et
les réunions du Comité Directeur.
Il a la qualité pour certifier conforme toutes copies ou extraits de documents officiels de
l’Association et notamment des statuts et procès-verbaux des Assemblées générales et
Comités Directeur.
Le Secrétaire est chargé de la correspondance et des archives. Il rédige les procès-verbaux
des assemblées. Il tient le registre spécial tel qu’il est prévu par les Lois de Juillet 1901 et de
décret d’août 1901.
Le Trésorier est chargé de la gestion des ressources et des biens de l’Association. Il effectue
les paiements et reçoit les sommes dues. Il tient une comptabilité régulière et rend compte
de sa gestion au moins une fois par an à l’Assemblée générale et à chaque fois que cela lui
est demandé. L’exercice de l’année comptable se déroule du 1 er juin de l’année en cours
jusqu’au 31 mai de l’année suivante.
ARTICLE 11 - FONCTIONNEMENT DU COMITE DIRECTEUR
Le Comité Directeur se réunit, sur convocation du Président ou de deux autres de ses
membres, aussi souvent que les intérêts de l’Association l’exigent et au moins une fois par
trimestre.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents. En cas d’égalité, la voix du
Président est prépondérante.
Il applique les orientations de l’Association prises en Assemblées générales, prend les
décisions nécessaires et veille à leur exécution. Il élabore le règlement intérieur.
16ARTICLE 12 - ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRES
L’Assemblée générale ordinaire est convoquée au moins une fois par an par le Président, en
fin d’année sportive.
L’ordre du jour est fixé par le Comité Directeur, et envoyé avec la convocation dans un délai
de 10 jours avant sa tenue. Seuls les membres à jour de cotisations peuvent y participer.
L’Assemblée générale entend les rapports sur la gestion du Comité Directeur, sur la situation
morale et financière de l’Association, approuve les comptes de l’exercice clos et délibère sur
les questions à l’ordre du jour.
Elle statue, s’il y a lieu, sur les délibérations du Comité Directeur relatif aux acquisitions,
échanges ou aliénations d’immeubles et les constitutions d’hypothèques.
Elle élit ou renouvelle les membres du Comité Directeur.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents.
Tout membre peut inscrire une question à l’ordre du jour d’une Assemblée générale à
condition d’en informer le Comité Directeur vingt jours au moins avant la date de celle-ci.
ARTICLE 13 - ASSEMBLEES GENERALES EXTRAORDINAIRES
Une Assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par décision du Comité
Directeur pour statuer sur une affaire urgente ou sur une modification des statuts, ou sur la
dissolution de l’Association. L’ordre du jour est fixé par le Comité Directeur, et envoyé par
convocation dans un délai de 10 jours avant sa tenue.
Une Assemblée générale extraordinaire ne peut valablement délibérer que si les deux tiers
de ses membres, à jour de leur cotisation, sont présent. Si le quorum n’est pas atteint, le
Comité Directeur convoque une seconde Assemblée générale extraordinaire, un mois au
plus tard après la première. Elle ne peut délibérer que s’il y a au moins quinze membres de
l’Association autres que les membres du Comité Directeur, sont présents.
Les modifications de statuts ne peuvent être votées qu’à la majorité des deux tiers des
membres présents. Les autres décisions sont prises à la majorité des présents.
ARTICLE 14 - DISSOLUTION / LIQUIDATION
L’Assemblée générale extraordinaire peut décider de la dissolution de l’Association.
En cas de liquidation volontaire ou forcée, l’Assemblée Générale extraordinaire statue sur la
dévolution du patrimoine de l’Association sans pouvoir en attribuer une part quelconque à
ses membres.
Elle désigne un ou plusieurs commissaires, qui sont chargés de la liquidation des biens. Ces
derniers auront pour cela tous les pouvoirs nécessaires. Les modalités relatives à la
dévolution des biens de l’Association seront en conformité à l’Art 9 de la loi du 1 er Juillet
1901 et au décret du 16 août 1901.
Fait à La Pommeraye, le 29 Avril 1994
Modifié le 07 octobre 1994
Modifié le 06 juin 1999
Modifié le 07 juin 2002
Modifié le 17 juin 2011
Le Président,
Sylvain RIOU
17b. L’Organigramme
Président
RIOU
Vice - Présidente Sylvain Vice - Président
ABELARD POIRIER
Anne - Françoise Bernard
Com. Animation Com. Trésorerie Com. Sponsoring Communication Com. Bar-Matériel Com. Secrétariat Com. Technique Com. Arbitrage
Responsable : Responsable : Responsable : Responsable : Responsable : Responsable : Responsable : Responsable :
GRETEAU DELAUNAY POIRIER CHAPRON BENOIST HULLIN MONTAILLER MADIOT
Anne Catherine Bernard Florian Pierre - Noel Blandine Julien Thierry
Membres : Membres : Membres : Membres : Membres : Membres : Membres : Membres :
- ABELARD A - F - CHAMPION G. - CHAMPION G. - BENOIST P. - RIOU R. - PINEAU C. - BONETT P. - BAUDOUIN V.
- CHAMPION V. - RIOU S. - CHAMPION V. - ROULIER S. - CHAPRON F. - BENOIST P.
- GUERIN M. - PINEAU E. - DEUEZ F. - FRADIN C.
- PINEAU E. - RIOU S. - HERVY A. - GRANDIN J. - Y.
- POIRIER A. - RIOU S.
- RIOU S.
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