Le document général d'orientations Sécurité routière 2018-2022 - Point presse PRÉFET DE LA HAUTE-SAVOIE
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PRÉFET DE LA HAUTE-SAVOIE Point presse Le document général d’orientations Sécurité routière 2018-2022 18 décembre 2017 Direction départementale des Territoires de la Haute-Savoie www.haute-savoie.gouv.fr
Le document général d’orientations sécurité routière 2018-2022 Point presse lundi 18 décembre 2017 Contact presse : Service interministériel de la communication tél : 04 50 33 60 58 portable : 06 78 05 98 53 courriel : pref-communication@haute-savoie.gouv.fr Contact technique : Coordination sécurité routière Rachel Chapuis tél : 04 50 33 77 31 courriel : ddt-securite-routiere@haute-savoie.gouv.fr Site internet des service de l’État www.haute-savoie.gouv.fr
L’accidentalité en Haute-Savoie du 1er janvier au 30 novembre 2017 L’observatoire départemental de sécurité routière présente les chiffres provisoires de l’accidentalité pour la période du 1er janvier au 30 novembre 2017. Les faits marquants pour les 11 premiers mois en Haute-Savoie • Baisse de la mortalité routière (-9,5 %) : 38 morts contre 42 en 2016 1er janvier au 30 novembre 2017 • Augmentation de tous les autres indicateurs : accidents corporels (+61 %), des blessés (+48 %) et des blessés hospitalisés (+7 %). • 60 % des accidents mortels implique un usager vulnérable (piéton et deux-roues), et 42 % un deux-roues motorisé (moto, cyclo) MISE 0 JOUR LE 10 Février 2016 RC Accidents Du 1er janvier au 30 novembre 2017 (provisoires) Tués à 30 jours Blessés Dont hospitalisés corporels Du 1er janvier au 30 novembre 2017 (provisoires) 541 38 661 304 Du 1er janvier au 30 novembre 2016 (définitifs) 335 42 447 285 Différence 2017/2016 206 -4 214 19 61,5% -9,5% 47,9% 6,7% Evolution 2017/2016 PM : Evolution nationale 2017/2016 2,8% 0,9% 3,0% 1,6% Conception - ESR-DDT74 -décembre 2017 Page 1
Charte de partenariat Les entreprises s’engagent pour sécurité routière la sécurité routière En 2016, les entreprises s’engagent et signent l’appel des entreprises pour la sécurité de leurs salariés sur la route. LES 7 ENGAGEMENTS La préfecture de la Haute-Savoie et la chambre de commerce et d’industrie Nous n’acceptons pas le dépassement des vitesses autorisées Nous limitons Nous intégrons des (CCI) de Haute-Savoie s’engagent. aux cas d’urgence les moments de repos dans conversations téléphoniques le calcul des temps de trajet au volant Nous favorisons la formation Nous prescrivons la sobriété à la sécurité routière sur la route Nous encourageons Nous exigeons le port les conducteurs de deux-roues de la ceinture de sécurité à mieux s’équiper - photos : © AGE / Photononstop entreprises.routeplussure.fr #entreprisesengagees Pourquoi une charte ? #routeplussure Cette charte a vocation de formaliser la collaboration entre les membres de la chambre de commerce et d’industrie (CCI) de Haute-Savoie et la Préfecture de Haute-Savoie pour lutter contre l’insécurité routière, notamment lors des trajets liés au travail. Les thèmes adhésion aux "7 engagements pour une route plus sûre"; relayer les campagnes de sécurité routière nationales et locales, faciliter les interventions de sensibilisation à la sécurité routière auprès des employeurs et des employés 36 % des tués sur les routes de Haute-Savoie le sont lors d’un déplacement professionnel que ce soit lors d’une mission ou d’un trajet domicile-travail. Les principales missions d’une CCI : • accompagner les porteurs de projets, les entreprises et les territoires dans leur développement économique, • représenter et porter la voix des entreprises auprès des pouvoirs publics, • informer les entreprises et faciliter leurs formalités administratives, • former et développer les compétences des dirigeants, salariés et jeunes en alternance, • gérer les équipements d’intérêt public. Une charte Sécurité routière a également été signée, le 21 octobre 2017, entre Conception - ESR-DDT74 - décembre 2017 Pierre LAMBERT, préfet de la Haute-Savoie, et Nicolas RUBIN, président de l’association départementale des maires de Haute-Savoie (ADM74).
1 - Nous limitons aux cas 4 - Nous n’acceptons pas d’urgence les conversations le dépassement des vitesses téléphoniques au volant autorisées Comment ? Comment ? • En renonçant à engager • En ne plaçant pas un salarié dans une conversation téléphonique une situation l’obligeant à commettre avec un collaborateur en situation un excès de vitesse pour remplir de conduite. ses missions. • En demandant à nos salariés de ne • En demandant à nos salariés, en cas pas tenir de conversation téléphonique d’infraction, d’en assumer la sanction. en conduisant, en leur recommandant de reporter leurs appels. • En faisant la promotion auprès 5 - Nous intégrons des de nos salariés de l’application moments de repos dans le « Mode conduite ». calcul des temps de trajet Comment ? • En nous assurant que les déplacements 2 - Nous prescrivons de nos salariés sont compatibles la sobriété sur la route avec le respect du code de la route. Comment ? • En prescrivant des moments de repos • En prévoyant lors des réceptions réguliers suffisants. dans nos entreprises un dispositif • En organisant le travail de façon de prévention de la conduite en état à limiter autant que possible alcoolisé. les déplacements routiers. • En faisant la promotion de la sobriété comme bonne pratique professionnelle lors des repas 6 - Nous favorisons d’affaires. la formation à la sécurité • En sensibilisant nos collaborateurs routière de nos salariés à l’importance d’empêcher un collègue Comment ? qui aurait bu de prendre la route. • En sensibilisant ou en formant nos salariés à la sécurité routière et à l’écoconduite. 3 - Nous exigeons le port de la ceinture de sécurité Comment ? 7 - Nous encourageons • En demandant à nos salariés de les conducteurs de s’assurer, lors de leurs déplacements deux-roues à mieux s’équiper professionnels, du port de la ceinture Comment ? pour eux-mêmes et pour les autres • En fournissant à nos salariés se passagers. déplaçant à deux-roues, dans le cadre de leur temps de travail, les équipements de sécurité obligatoires (casques et gants certifiés). • En développant des incitations favorisant l’usage d’équipements supplémentaires.
Le document général d’orientations sécurité routière 2018-2022 Outil de programmation, le DGO est la feuille de route des services de l’État et de l’ensemble des acteurs luttant contre l’insécurité routière en Haute-Savoie. Il définit les orientations d’actions pour les 5 prochaines années. Les objectifs du document général d’orientations pour la sécurité routière Le document général d’orientations (DGO) pour la sécurité routière est un outil de programmation définissant les orientations d’actions pour les cinq prochaines années. Il constitue la feuille de route des services de l’État ainsi que de l’ensemble des partenaires et des acteurs impliqués dans la lutte contre l’insécurité routière en Haute-Savoie. Élaboration du DGO : le calendrier 12 octobre 2017 : réunion du comité de pilotage présidé par le Préfet de la Haute-Savoie; 7 novembre 2017 : réunion des groupes de travail : • «Deux roues motorisés», • «Jeunes et conduites après usage de substances psychoactives» • «Seniors» Élaboration du DGO : les acteurs • Préfecture, • Direction départementale des territoires (DDT), • Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) • Direction des services départementaux de l’Éducation nationale (DSDEN) • Agence régionale de santé (ARS) • Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) • Conseil départemental (CD 74), • Groupement de Gendarmerie départemental, • Direction départementale de la sécurité publique (DDSP), • Communautés d’agglomération : Grand Annecy, Thonon Agglomération, Annemasse Agglo Conception - ESR-DDT74 - décembre 2017 • Représentants professionnels des auto-écoles : UDEC, CNPA, • Associations : MAT74, FFMC, ONR 74, LVR, PR • Assurance Macif
L’élaboration du DGO s’appuie sur l’analyse de l’accidentalité dans le département sur la période 2012-2016. Les objectifs du plan doivent permettre aux différents acteurs, dans le cadre d’une démarche partenariale, de mettre en commun leurs compétences individuelles en faveur d’une politique globale de sécurité routière et de fédérer l’ensemble des acteurs potentiellement concernés. Ce document sert ainsi de base à l’élaboration annuelle du plan départemental d’actions de sécurité evolu dgo routière (PDASR) comprenant le plan département de contrôles routiers (PDCR). Les orientations seront adaptées annuellement selon les résultats des évaluations annuelles et l’évolution de l’accidentalité en Haute-Savoie. L’objectif national de moins de 2 000 morts en 2020 se décline au niveau départemental avec MISE 0 JOUR LE 10 Février 2016 RC un objectif de moins de 16 personnes tuées sur nos routes en 2020. Évolution de l’accidentalité entre les périodes 2007-2011 et 2012 -2016 Accidents Tués à 30 jours Blessés Dont hospitalisés corporels Période 2012-2016 1931 214 2530 1661 Période 2007-2011 2634 265 3614 2204 Différence 2017/2016 -703 -51 -1084 -543 -26,7% -19,2% -30,0% -24,6% Evolution 2017/2016 3 publics prioritaires guident les actions à mener pour les 5 prochaines années : les jeunes Les jeunes de 14 à 29 ans représentent 19 % de la population, mais 39 % des tués sur la route. Leur manque d’expérience, mais aussi leurs comportements à risques sont deux facteurs d’accidents qu’il convient de limiter. les seniors Les seniors de plus de 65 ans représentent 14 % de la population mais 18 % des tués. Ils représentent 43 % des piétons tués, maisPage leur1 responsabilité est également importante lors des accidents les impliquant, notamment par le non respect des règles de priorité. les deux-roues motorisés Bien que ne représentant que 3 % du trafic, les deux-roues motorisés représentent 35 % des accidents corporels et 28 % des tués. Le développement de la maîtrise des véhicules ainsi que les modifications de comportement suivant les conditions de conduite sont primordiales notamment pour les conducteurs de cylindrées supérieures à 125 cm³. Deux thématiques seront également soumises à une attention particulière : le risque routier professionnel 36 % des tués sur les routes de Haute-Savoie le sont lors d’un déplacement professionnel, que ce soit lors d’une mission ou d’un trajet domicile-travail. Les professionnels de la route en sont les premières victimes. Il convient d’optimiser leurs conditions de travail (aménagement des véhicules, organisation du travail...) pour minimiser leurs risques. les conduites après usage de substances psychoactives Les conduites après usage de substances psychoactives représentent la 2ème cause des accidents mortels (31 %) et la 3ème cause des accidents corporels (20 %). Nos actions seront axées sur la responsabilisation des conducteurs en développant une meilleure connaissance des produits (alcool, stupéfiants), de leurs effets sur leurs capacités à conduire, les sanctions encourues (judiciaires, pénales et financières) et leurs conséquences sur leur vie au quotidien.
Lutte contre l’alcool au volant ou les conduites sous l’emprise alcoolique En Haute-Savoie, les conduites sous l’emprise alcoolique sont responsables de 23 % de l’ensemble des accidents de la route et de près de 33 % des accidents mortels (données 2016). Boire ou conduire : il faut choisir ! Les contrôles d’alcoolémie En 2016 , 89 081 contrôles d’alcoolémie ont été réalisés par les forces de l’ordre, dont 3 506 se sont révélés positifs (soit une alcoolémie au-dessus de 0,2 g d’alcool par litre de sang pour les nouveaux titulaires du permis de conduire de moins de 3 ans, soit au-dessus de 0,5 g d’alcool par litre de sang pour l’ensemble des autres conducteurs). Du 1er janvier au 30 octobre 2017, 92 377 contrôles d’alcoolémie ont déjà été réalisés et 2 864 se sont avérés positifs. Chaque jour, dans notre département, en 2016 : 244 contrôles d’alcoolémie sont réalisés, 10 personnes sont contrôlées sous l’emprise de l’alcool. Depuis le début de l’année 2017 jusqu’au 30 octobre 2017, chaque jour, dans notre département : 304 contrôles d’alcoolémie sont réalisés, 9 personnes sont contrôlées sous l’emprise de l’alcool. Rétention et suspension de permis En 2016, 1 674 rétentions et 1 385 suspensions de permis dus à la consommation excessive d’alcool. Du 1er janvier au 30 octobre 2017, déjà 795 retentions et 661 suspensions de permis pour une seule cause : l’alcool En 2016, en Haute-Savoie, les 2/3 des retentions et des suspensions de permis sont dues à la consommation d’alcool. En 2017, en Haute-Savoie, chaque jour, à cause de l’alcool au volant : Conception --DDT74 - décembre 2017 5 retentions de permis, 4 suspensions de permis.
Conduite sous l’emprise alcoolique : connaissez-vous les risques ? Taux égal ou supérieur à 0,2 g/l pour les permis probatoires • Retrait de 6 points sur permis de conduire - Attention : la 1ère année du permis probatoire, le conducteur perd son permis pour solde de points nul, il doit repasser l’examen du permis de conduire (code et conduite) • Amende forfaitaire de 135 euros • Immobilisation du véhicule • Suspension du permis (jusqu’à 3 ans) Taux égal ou supérieur à 0,5 g/l • Retrait de 6 points sur permis de conduire • Amende forfaitaire de 135 euros • Immobilisation du véhicule • Suspension du permis (jusqu’à 3 ans) Taux compris entre 0,5 et 0,8 g/l • Amende forfaitaire de 135 euros • Retrait de 6 points sur le permis de conduire En cas de comparution devant le tribunal -sur décision du Procureur de la République ou de contestation de l’amende forfaitaire- possibilité de suspension du permis de conduire. Taux égal ou supérieur à 0,8 g/l • Retrait de 6 points sur le permis de conduire • Amende pouvant aller jusqu’à 4 500 euros • Immobilisation du véhicule • Suspension (jusqu’à 3 ans) voire annulation du permis • Obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière aux frais du contrevenant • Peine de prison (jusqu’à 2 ans) Récidive avec un taux égal ou supérieur à 0,8 g/l ou état d’ivresse manifeste • Retrait de 6 points sur le permis de conduire • Amende pouvant aller jusqu’à 9 000 euros • Confiscation du véhicule • Annulation du permis (jusqu’à 3 ans) • Stage obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière aux frais du contrevenant • Peine de prison (jusqu’à 4 ans) Refus de soumettre à une vérification de présence d’alcool dans le sang • Retrait de 6 points sur le permis de conduire • Amende pouvant aller jusqu’à 4 500 euros • Immobilisation du véhicule • Suspension (jusqu’à 3 ans) voire annulation du permis • Stage obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière aux frais du contrevenant • Peine de prison (jusqu’à 2 ans) Alcool et stupéfiants Une consommation de stupéfiants, associée à un taux d’alcool prohibé, est passible de 3 ans d’emprisonnement, de 9 000 euros d’amende, d’un retrait de 6 points, d’une suspension ou annulation de 3 ans du permis de conduire et d’une immobilisation ou confiscation du véhicule.
Lutte contre la conduite sous stupéfiants au volant En 2016, en France, parmi les 3 477 personnes décédés sur les routes, on estime que 21 % (752 personnes) ont été tuées dans un accident impliquant un conducteur ayant consommé un ou des produits stupéfiants. Les contrôles de stupéfiants En 2016 , 1 827 contrôles de stupéfiants ont été réalisés par les forces de l’ordre, dont 1 700 se sont révélés positifs, soit 56 %. Du 1er janvier au 30 octobre 2017, 2 623 contrôles de stupéfiants ont déjà été réalisés, 763 se sont avérés positifs soit 29 %. Chaque jour, dans notre département, en 2016: 5 contrôles de stupéfiants sont réalisés 3 personnes sont contrôlées sous l’emprise de stupéfiants Depuis le début de l’année 2017 jusqu’au 30 octobre 2017, chaque jour, dans notre département, 9 contrôles de stupéfiants sont réalisés, 3 personnes sont contrôlées sous l’emprise de stupéfiants. Rétention et suspension de permis En 2016, 340 rétentions et 319 suspensions de permis dus à la consommation de stupéfiants. Du 1er janvier au 30 octobre 2017, déjà 197 retentions et 188 suspensions de permis pour une seule cause : les stupéfiants En 2016, en Haute-Savoie, 13 % des retentions et 15 % des suspensions de permis sont dues à la consommation de stupéfiants. En 2017, en Haute-Savoie, chaque jour, la consommation de stupéfiants entraîne : 1 rétention de permis, Conception - DDT74 - décembre 2017 1 suspension de permis.
Conduite sans permis : connaissez-vous les risques ? Conception - DDT74 - décembre 2017
Conduite sans assurance : connaissez-vous les risques ? Conception - DDT74 - décembre 2017
QUAND VOUS REGARDEZ VOTRE SMARTPHONE, QUI REGARDE LA ROUTE ! ENVOYER OU RECEVOIR TOUS LES JOURS 11 PERSONNES CONTRÔLÉES UTILISANT LEUR TÉLÉPHONE lors de la conduite d’un véhicule L’ACCIDENT N’EST PAS UNE FATALITÉ ! MULTIPLIE PAR 23 Depuis le 1er juillet 2015 INTERDICTION DU PORT D’ÉCOUTEURS, OREILLETTE OU CASQUE AUDIO EN CONDUISANT Conduire une voiture, un camion, une moto, un cyclo ou un vélo, avec un téléphone à la main ou en portant à l’oreille un dispositif audio de type écouteurs, oreillette ou casque est passible de 135 € - 3 POINTS
L’hiver arrive ! 10 conseils pour adapter sa conduite routière à la situation hivernale. Les températures négatives, la neige en plaine, le risque de verglas et la baisse sensible de la luminosité le jour sont des situations que chaque usager de la route doit anticiper pour effectuer ses déplacements en toute sécurité. Voici les dix conseils de la sécurité routière pour traverser cette période très particulière. 1 - Consulter les prévisions météorologiques et de circulation Avant de partir, il est indispensable de bien s’informer sur les conditions de trafic et sur les conditions météo- rologiques : www.bison-fute.gouv.fr ou 0800 100 200 (appel gratuit depuis un poste fixe) pour l’ensemble du réseau routier national. Pendant le trajet, suivre les conseils de prudence diffusées sur les ondes et sur les panneaux à messages variables. • Conditions de conduite délicates : du verglas localisé ou de la neige en faible épaisseur rendent les routes particulièrement dangereuses. Il faut être très vigilant. • Conditions de conduite difficiles : du verglas ou de la neige généralisée risquent de bloquer le trafic. Il convient de différer son déplacement. • Conditions de conduite impossibles : des conditions météorologiques très dures, voire exceptionnelles, rendent la circulation impossible. Il ne faut pas partir. 2 - Vérifier la pression des 4 pneus En hiver, la pression des 4 pneus doit être vérifiée " froid" car celle-ci varie en fonction de la température extérieure. Plus la température est basse, plus la pression mesurée est faible. Il convient de rajouter 0,2 bar à froid à la pression recommandée. 3 - Privilégier les pneus hiver Dès que la température moyenne est inférieure à 7°C , il est conseillé d’utiliser des pneus hiver. Adaptées à toutes les conditions hivernales, leur gomme plus tendre et leurs sculptures plus profondes, améliorent l’adhérence et le freinage. Il est indispensable d’équiper les 4 roues afin de conserver un niveau d’adhérence Conception - DDT74 - décembre 2017 similaire à l’avant et à l’arrière. Les pneus à clous ou à crampons peuvent être montés dès la mi-octobre et démontés vers la mi-mars. La vitesse de ces véhicules ainsi équipés est limitée à 90 km/h.
4 - En montagne, mettre des chaînes Les chaînes à neige sont autorisées sur les routes enneigées. Elles sont obligatoires sur certains axes routiers. 5 - Tester les éléments sensibles au froid La batterie, le système d’allumage et d’alimentation sont des éléments sensibles au froid qu’il convient de faire tester avant de prendre la route. Il faut vérifier également le niveau du liquide lave-glace antigel et la qualité des balais d’essuie-glace qui se dégrade encore plus sous l’effet du givre. 6 - Emporter un « kit de survie » au froid… Circuler en cas de températures négatives c’est s’exposer à un certain nombre de situations difficiles en cas d’arrêt forcé. Il est donc très sage d’avoir avec soi des accessoires complémentaires qui peuvent s’avérer fort utiles : une raclette pour gratter un pare-brise givré, un chiffon pour nettoyer des vitres embuées et des phares souillés, des ampoules de rechange, une lampe de poche, des vêtements chauds, une couverture de survie et de l’eau en quantité en cas d’immobilisation prolongée. 7 - Bien voir et être bien vu En hiver, quelle que soit l’heure de la journée, la luminosité est globalement plus faible et la perception de l’environnement plus difficile. Il faut donc être particulièrement attentif aux usagers vulnérables (conducteurs de bicyclette, souvent mal éclairés, conducteurs de deux-roues motorisés ou piétons généralement vêtus de sombre en cette saison). Si la visibilité est inférieure à 50 mètres, la vitesse ne doit pas excéder 50 km/h, quel que soit l’état de la chaussée. Il convient également d’allumer les feux de croisement dès que la luminosité est insuffisante pour être bien vu par les autres usagers. 8 - Rouler lentement et à bonne distance Par temps de grand froid, Il faut rouler lentement et donc prévoir plus de temps pour se déplacer : très souvent, les dérapages ont lieu lorsque le conducteur roule trop vite compte tenu de l’état de la chaussée. 9 - Allonger les distances de sécurité et adopter une conduite souple Sur chaussée glissante, il ne faut pas hésiter à allonger de façon significative les distances de sécurité. Les dépassements intempestifs, les accélérations soudaines ou les freinages brusques sont autant de risques de perte de contrôle du véhicule en cas de verglas. 10 - Ne jamais dépasser un engin de service hivernal en action Le dépassement d’un engin de service hivernal en action est interdit à tout véhicule motorisé.
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