LE FLASH Mobilier urbain - Février 2021 - Belleville sur Loire

 
CONTINUER À LIRE
LE FLASH Mobilier urbain - Février 2021 - Belleville sur Loire
LE FLASH
 BELLEVILLE SUR LOIRE

  Mobilier urbain

      Février 2021
LE FLASH Mobilier urbain - Février 2021 - Belleville sur Loire
Préambule

                         Le mot du Maire
                         Bruno VAN DER PUTTEN

    Chères Bellevilloises, Chers Bellevillois,

    La Covid, encore et toujours, rythme notre quotidien au gré des annonces
    gouvernementales. Localement, nous connaissons toutes les difficultés de la
    mise en œuvre des centres de vaccination. Pour cela les services communaux
    effectuent une veille permanente et nous ne manquerons pas de venir au
    devant de ceux d’entre vous qui sont dans l’attente. Pour tout renseignement
    vous pouvez toujours entrer en contact avec le secrétariat de la mairie.

    En ce mois de février 2021, les nouveaux aménagements communaux et les
    travaux vont bon train. Les réseaux et la station d’épuration route de Beaulieu
    progressent malgré les arrêts dus aux fêtes de fin d’année et à la pandémie,
    de nouveaux aménagements vont être mis en place à l’étang des Grèves et le
    mobilier urbain fait peau neuve ainsi que la signalétique.

    Ensuite, lors du conseil municipal du 16 janvier 2021 j’ai demandé aux
    conseillers municipaux de me donner mandat pour que nous puissions dans
    un futur proche ouvrir le débat sur la possibilité d’accueillir sur le site de la
    centrale de Belleville de nouveaux réacteurs nucléaires.

    Enfin, vous êtes déjà très nombreux à utiliser l’application d’information
    communale Illiwap et je vous invite, pour celles et ceux qui ne l’ont pas
    encore fait, à télécharger cette application sur vos smartphones, ordinateurs
    ou tablettes.

    Prenez soin de vous.

    Votre Maire, Bruno VAN DER PUTTEN

2                    MISE EN PAGE ET RÉALISATION : NS Production - IMPRESSION : Graph 2000
LE FLASH Mobilier urbain - Février 2021 - Belleville sur Loire
Sommaire

                                   P 4-7
                  Compte rendu conseil municipal
                                  du 16 Janvier 2021

      P 8-14                                               P 16-18
Conseil Communautaire                                  Informations pratiques
         Informations                        Coordonnées et informations de vos services

    P 20-22                                                  P 23
        Actualités                                          Retour sur...
    Application ILLIWAP                                       La galette
Mobilier urbain et signalétique
   Cheminement piéton

    P 24-26                                                  P 27
  Culture / Artistique                                        Sorties
        Médiathèque                                          Idées sorties

                                                                                           3
LE FLASH Mobilier urbain - Février 2021 - Belleville sur Loire
Compte rendu du conseil municipal
                                            16 Janvier 2021

    Le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno
    Van der Putten.

    Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2020.

    Désignation d’une secrétaire.

    I - DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR                 III - FINANCES COMMUNALES
    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL                   1)- Budget principal 2020 : décision
                                                      budgétaire modificative n° 3
    Renonciation à l’exercice du droit de
    préemption sur la vente des propriétés Le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte
    suivantes :                              la décision budgétaire modificative ci-
                                             dessous afin de procéder à une régularisation
       ZE 599 - 2 rue Aragon                 budgétaire suite au reversement de la taxe
       ZE 631 – 49 rue Verlaine              de séjour encaissée au camping 2020, au
                                             profit de la Communauté de Communes ;
    II- PERSONNEL COMMUNAL
    1)-    Recrutement          pour besoins FONCTIONNEMENT
    occasionnels ou saisonniers durant
    l’année 2021                             Chapitre Dépenses 012 – charges de personnel

    Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise     6411 : personnel titulaire -1 191.00 €
    le Maire à pourvoir pour l’année 2021 les
    emplois contractuels proposés afin de             Chapitre Dépenses 014 – Charges fiscales
    satisfaire les besoins saisonniers de chaque
    service, dans le cadre de leurs activités,        7398 : reversements, restitutions et
    et au regard des situations particulières         prélèvements divers : + 1 191.00 €
    auxquelles ils sont confrontés ;
                                                      2)- Centre de Gestion de la Fonction
    2)- Pole Education Enfance Loisirs                Publique Territoriale du Cher

    Augmentation d’un temps de travail                Cotisation

    Dans le cadre de la réorganisation du             Le     Conseil      Municipal      accepte
    service, le Conseil Municipal décide, par         l’augmentation de la cotisation obligatoire
    12 voix pour, trois contre, d’augmenter le        au Centre De Gestion 18 qui passe de 1.30 % à
    temps de travail hebdomadaire de l’emploi         1.40 % de prélèvement sur la masse salariale,
    d’ATSEM principal 2ème classe (échelon 3 IB       à cause de la crise sanitaire COVID 19 qui a
    358-IM 333) de 32/35ème à 35 h à compter          entrainé des conséquences financières et
    du 1er mars 2021, ayant pour missions             un manque de recettes ;
    principales : assistance des enseignantes
    dans la préparation et l’animation des            3)- Centre de Loisirs Sans Hébergement
    activités pédagogiques, entretien des
    locaux et matériels destinés aux enfants,         Tarifs 2021
    accompagnement à la scolarité ;
                                                      En prévision de l’organisation des Accueil de

4
LE FLASH Mobilier urbain - Février 2021 - Belleville sur Loire
Compte rendu conseil municipal
Loisirs Sans Hébergement (ALSH) petites et grandes vacances de l’année 2021, le Conseil
Municipal à l’unanimité accepte la proposition de tarification aux familles, calculée en
fonction des quotients familiaux sachant que si des aides sont perçues par les familles
(Caisse Allocation Familiale, Conseil départemental, organismes sociaux, etc ..), elles
seront déduites du coût et encaissées par la collectivité après l’ALSH ;

Pour les enfants scolarisés en maternelle et primaire - par semaine repas compris
(avec possibilité de paiement en 2 fois)

Semaine de 5 jours

   Quotient familial   < 560     561 > QF < 796   797 > QF < 1032   > 1032    Hors commune

       Primaire        32.50 €      42.50 €          47.50 €        52.50 €      77.50 €

      Maternelle        30 €         40 €              45 €          50 €         75 €

Semaine de 4 jours (avec jour férié dans la semaine)

   Quotient familial   < 560     561 > QF < 796   797 > QF < 1032   > 1032    Hors commune

       Primaire         26 €         34 €              38 €          42 €         62 €

      Maternelle        24 €         32 €              36 €          40 €         60 €

Semaine de 3 jours

   Quotient familial   < 560     561 > QF < 796   797 > QF < 1032   > 1032    Hors commune

       Primaire         26 €         34 €              38 €          42 €         62 €

      Maternelle        24 €         32 €              36 €          40 €         60 €

4)- Maison Familiale Rurale de Gien – aide financière ponctuelle dans le cadre
demande de participation aux frais de d’une éventuelle sortie ou d’un voyage
fonctionnement                        scolaire ;

Deux jeunes de Belleville fréquentent             5)- Demande d’indemnisation suite à
un centre de formation par alternance             travaux sur la voie publique
pour les métiers de l’agriculture et de
l’environnement, la Maison Familiale Rurale       Suite aux travaux de réhabilitation de
à Gien. Cet établissement sollicite les           l’assainissement collectif route de Beaulieu,
communes de résidence des élèves pour             Mrs Piffard (boulangerie), Primard (station
une aide aux frais de fonctionnement ;            de lavage), Godon (le Diapason), ont fait
L’assemblée, après échanges de vues, ne           part à l’assemblée municipale de la baisse
souhaite pas donner une suite favorable, à        de leur chiffre d’affaires depuis le début des
défaut, la collectivité propose d’étudier une     travaux et demandent une indemnisation au

                                                                                                            5
LE FLASH Mobilier urbain - Février 2021 - Belleville sur Loire
titre de préjudice commercial. Les éléments        VI – PROJET NOUVEAU NUCLEAIRE
    fournis n’étant pas suffisamment probants,
    auxquels se rajoute la crise sanitaire actuelle,   Monsieur le Maire rappelle l’intervention
    le conseil municipal décide de reporter ce         du Président de la République E. Macron,
    point au prochain conseil, pour se donner le       lors de son déplacement au Creusot le 08
    temps de solliciter les comptables respectifs      décembre dernier à propos de l’avenir de
    afin d’avoir une analyse financière plus           la filière nucléaire ; il lui parait pertinent de
    détaillée sur une période de 3 ans et pour         réfléchir à la construction de deux tranches
    évaluer au plus juste le préjudice subi ;          nucléaires supplémentaires sur le site de
                                                       Belleville. L’assemblée, après délibération,
    Informations financières                           décide par 14 voix pour, une contre, de
                                                       mandater Monsieur le Maire B. Van Der
    Service Départemental d’Incendie et                Putten pour engager une démarche visant
    de Secours : Montant de la contribution            à prendre contact avec EDF et les acteurs
    communale pour 2021 : 135 490 €                    publics ou privés ayant attrait avec la
    Préfecture du Cher - notification de la            filière nucléaire civile, afin d’approfondir
    contribution de l’Etat aux achats de               la nature de leur projet et se positionner
    masques : 2 383.65 €                               prochainement sur la candidature du site
    Délégation académique au numérique                 de Belleville au rang des sites retenus pour
    pour l’éducation : Dans le cadre de l’appel        la construction de nouveaux réacteurs
    à projets « Label école numérique » la             nucléaires ;
    commune qui avait déposé un dossier pour
    le renouvellement du matériel informatique VII – INFORMATIONS
    a été retenue ; une subvention allant jusqu’à
    7 000 € peut être attribuée ; le montant L’assemblée est informée :
    sera précisé ultérieurement.
                                                    - des remerciements de lAssociation des
                                                    Combattants Prisonniers de Guerre (ACPG)
    IV     -    SYNDICAT       DEPARTEMENTAL pour la subvention attribuée,
    D’ELECTRICITE DU CHER                           - d’un avis favorable de la commission de
    1)- Eclairage public - Plan de financement sécurité passée le 06 janvier dernier suite
    Approbation à l’unanimité d’un plan de aux travaux du centre aquatique,
    financement pour la rénovation de lampes - de la visite de Régine Leduc, secrétaire
    au caravaning.                                  générale de la Préfecture du Cher, sous-
                                                    Préfète de l’arrondissement de Bourges,
    Dossier 2020-03-086                             visite qui avait pour objet de faire écho à un
                                                    projet gouvernemental sur le déploiement
    Coût des travaux : 2 630.00 € HT                de 300 tiers-lieux sur le territoire, espaces
    Participation de la collectivité sur le montant de coworking, de travail polyvalent,
    HT (50 %) : 1 315.00 € HT                       conciergerie, pouvant accueillir des activités
    Prise en charge par le SDE 18 sur le montant éducatives, culturelles, sportives etc…,
    HT (50 %) : 1 315.00 € HT                       subventionnés par l’Etat ; Monsieur le Maire
                                                    souhaite inscrire la commune à ce projet ;
    V- COMMERCES AMBULANTS                          - Conseiller numérique : l’Etat finance la
                                                    formation et la rémunération de 4000
    M. Verdier, boucher charcutier traiteur, a conseillers numériques pour accompagner
    sollicité la commune pour une autorisation les populations qui rencontrent des
    de stationnement de son camion difficultés avec l’informatique ou pour leur
    réfrigérant tous les jeudis matins de 9h à apporter une aide dans leurs démarches
    12h ; l’assemblée municipale émet un avis administratives ; M. le Maire a déposé la
    favorable.                                      candidature de Belleville pour accueillir un
                                                    conseiller numérique ;
                                                    - ILLIWAP : cette application d’actualités de

6
LE FLASH Mobilier urbain - Février 2021 - Belleville sur Loire
Compte rendu conseil municipal
la commune est en fonction, et permet de
diffuser instantanément des informations
ou messages d’alerte aux administrés ;
- Réfection du réseau d’eau potable et
assainissement route de Beaulieu : avec
trois semaines de retard, les travaux
seront terminés fin janvier, une couche
de roulement sera faite par le conseil
départemental 18 ;
- les conventions approuvées lors du
précédent conseil ont été signées
respectivement par l’Académie de musique,
les agents sapeurs-pompiers volontaires ;
- un centre de vaccination va ouvrir à St
Satur, les personnes prioritaires de 75 ans
et plus vont recevoir un courrier, la mise en
place d’un transport est à l’étude.

Après un tour de table, la séance est levée
à 11h50.

                                                         7
LE FLASH Mobilier urbain - Février 2021 - Belleville sur Loire
Compte rendu du
                       conseil communautaire
                            17 Janvier 2021 à Savigny en Sancerre
    I- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
    I-1) Loyers de la maison de santé située à Sancerre pendant le 1er confinement

    Mme AUDRY rappelle que durant le 1er confinement, suite aux mesures gouvernementales
    les loyers de la maison de santé avaient été suspendus entre le 18 mars et le 11 mai 2020.
    Lors d’un précédent conseil, le sujet avait été abordé et les élus avaient exprimé la volonté
    de reporter le sujet dans l’attente d’éléments complémentaires sur les aides perçues par
    les professionnels de santé. Le sujet concerne surtout les professions paramédicales de
    la maison de santé (kiné, diététicienne, podologue…) qui ont eu l’interdiction d’exercer
    durant le 1er confinement et ont dû supporter les charges afférentes (loyer et charges
    de fonctionnement de la structure). Ces professionnels ont pu bénéficier d’aides de la
    Caisse Primaire d’Assurance Maladie dont nous ne pouvons avoir connaissance pour
    des raisons liées au secret professionnel. Mme AUDRY Régine, Vice-présidente a fait un
    rapide état des positions des communes propriétaires de structures médicales sur le
    territoire : les communes de Veaugues, Savigny en Sancerre et Jars ont toutes exonéré de
    loyer leurs professionnels de santé locataires de leurs bâtiments. L’exonération couvrait
    de 1 à 3 mois de loyer selon les communes. La proposition faite lors de la commission
    développement économique réunie en visioconférence le lundi 14 décembre était
    d’exonérer d’un mois de loyer les professionnels de la maison de santé (soit environ 3
    166 €) pour atténuer la non activité des professions paramédicales. Il est important de
    rappeler qu’il s’agit de faire ici une aide au loyer à destination des locataires en tant que
    propriétaire et non pas d’allouer une aide économique aux professionnels de santé. Les
    membres de la commission ont été partagés sur le sujet et 4 membres sont contre et 4
    membres favorables à l’exonération d’un mois de loyer.

    Mme COQUERY demande si l’aide est vraiment ciblée ou bénéficie à tous les médecins.
    Mme AUDRY confirme qu’elle est effectivement ciblée pour ceux qui n’ont pas d’autres
    aides. M. PELE demande si les professionnels ont arrêté leur activité en raison de la crise.
    Mme AUDRY confirme que non mais l’aide concerne le 1er confinement
    pendant lequel certains professionnels ont dû cesser leur activité.

    M. BILLAUT indique qu’il va voter contre l’exonération car il estime qu’elle créera des
    disparités avec les autres professionnels du territoire. « Il devrait y avoir une solidarité
    au sein de la maison de santé entre les professionnels sans compter sur la générosité
    publique. »

    Mme AUDRY précise que les annexes ont également bénéficié d’aides avec des
    exonérations de 1 à 3 mois. Par 8 voix contre (M. SCOUPE, M. TEYSSANDIER, M. ANDRE, M.
    VERBEKE, M. BILLAUT, M. BUFFET, Mme RUELLE Florence, M. THIROT) et 17 abstentions
    (M. GODON, Mme STOUPAK, M. CHENE, M. TOUZERY, Mme FOURNIER, M. DELESGUES,
    M. GAUCHERON, M. FONTAINE, Mme COQUERY, Mme BOULAY, Mme CHOTARD, Mme
    RAIMBAULT, M. PABIOT (2 pouvoirs), Mme VERON (1 pouvoir) et 25 voix pour, le conseil
    communautaire éxonère exceptionnellement la maison de santé d’un mois de loyer.

8
LE FLASH Mobilier urbain - Février 2021 - Belleville sur Loire
Conseil communautaire
I-2) Création d’un poste de manager des commerces

Dans le cadre du programme de petites villes de demain mais aussi à travers le déploiement
du soutien au commerce (dans le contexte de crise sanitaire), il est proposé la création
d’un poste de manager de commerce au sein de la communauté de communes. Ce
poste est finançable à hauteur de 20 000 € par an sur 2 ans par la banque des territoires.
Pour cela il faut déposer un dossier auprès de la Banque des Territoires avant le 31 mars
2021. Il s’agit de créer un poste de chargé de mission avec pour objectif d’accompagner
les commerçants de l’ensemble du territoire vers le numérique, de fédérer l’ensemble
des commerçants du territoire et de dynamiser le tissu commercial. Le poste est à temps
complet.

Mme AUDRY ajoute que ce poste est essentiel pour l’accompagnement à la numérisation
et à la digitalisation des commerces qui sont volontaires mais ne savent pas faire.

M. PABIOT constate que le territoire regorge d’une offre méconnue. En effet, personne
ne dispose de fichiers de commerces et artisans exhaustifs. Ce poste permettrait de
cartographier le territoire. Ce travail est d’autant plus important que le territoire ne
comporte aucune ville centre : les communes les plus importantes comptent environ
1500 habitants. Les commerçants ne se connaissent pas les uns les autres. Le covid n’est
pas l’unique problème. Ces commerces sont vitaux et le manager sera un lien entre
eux et permettra de les structurer avec par exemple des associations de commerçants
et artisans. Les commerces sont demandeurs en formation numérique et en langues
étrangères pour développer et structurer leur activité. M. PABIOT rappelle qu’il s’agit d’un
poste contractuel en lequel il croit vraiment. Il permettra d’aider les commerces à se
développer et sera moteur ; ces aspects sont essentiels notamment en période de crise.

Mme AUDRY indique qu’elle a contacté les commerçants et artisans par téléphone avec
ses équipes : leurs problématiques sont similaires. Le territoire compte presque 20 000
habitants, ce qui n’est pas neutre. Le poste de manager est prévu pour 2 ans et son
action semble indispensable. Elle ajoute que le territoire est vieillissant et sans aide pour
dynamiser les reprises d’entreprises, la tâche se révèle compliquée. Cette opportunité
offerte par l’Etat de bénéficier de l’appui d’un manager de commerce doit être saisie.
Souvent, les artisans ne connaissent pas ou mal les outils nécessaires à la numérisation.
Même les plus jeunes se servent beaucoup du téléphone mais n’ont pas forcément ni le
temps ni la formation pour créer un site.

Lors du précédent mandat, une réunion avait été organisée à Savigny. Beaucoup d’artisans
et commerçants s’étaient déplacés, ce qui prouve leur niveau d’attentes.

Mme COQUERY précise que les grandes entreprises disposent de plus de moyens
logistiques et humains ; ce sont les petites entreprises qui ont le plus besoin
d’accompagnement.

Mme AUDRY rappelle l’importance d’aider à la pérennité des entreprises.

Mme RUELLE Thérèse demande quel est le profil des entreprises à accompagner. Mme
AUDRY indique que ce sera le rôle du manager de commerces de le déterminer.

M. FONTAINE demande à quel pourcentage du coût du poste correspondent les 20
000€ d’aide de l’Etat. M. PABIOT répond que l’aide devrait couvrir les 2/3 ou la moitié des
frais. Des jeunes sortant d’écoles de commerce correspondent au profil du poste. « Plein

                                                                                                      9
LE FLASH Mobilier urbain - Février 2021 - Belleville sur Loire
de choses sont à imaginer, à inventer ». M. PABIOT met en garde sur le risque de manquer
     cette opportunité si le conseil délibère trop tard sur le sujet.

     Mme RUELLE Thérèse soulève la problématique des locaux : certaines entreprises cessent
     leur activité mais les locaux ne sont pas pour autant libérés, ce qui engendrera des
     difficultés avec le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi).

     M. PABIOT confirme que la cartographie réalisée sera également une aide pour ces
     problématiques. Le conseil communautaire approuve à l’unanimité la création du poste.

     M. PABIOT indique que 17 demandes d’aides covid ont déjà été déposées pour une moyenne
     de 2200€. 31 000€ sont déjà réservés et concernent des restaurateurs et traiteurs pour
     90% d’entre eux.

     II- ACTION SOCIALE

     II-1) Financement de la formation BAFA pour les animateurs des accueils de loisirs

     M. VAN DER PUTTEN rappelle la volonté de la communauté de communes de permettre le
     financement de la formation Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) afin de
     faciliter le recrutement et pérenniser et fidéliser les animateurs. Pour ce faire il est proposé
     que la Communauté De Commune (CDC) participe financièrement à la formation BAFA à
     hauteur de 50% du coût du BAFA. La commission action sociale souhaite un engagement
     du stagiaire qui sera formé à venir travailler durant deux ans dans les structures de la
     communauté de communes pour une durée de 8 semaines par an soit 40 jours.

     Le coût du BAFA s’élève de 800 à 1000€. Des aides sont octroyées par le Caisse d’Allocation
     Familiale (CAF) et le Département, portant le coût final à 600 ou 700€. Ce dispositif d’aide
     de la CDC permettrait de disposer d’un vivier de jeunes qui en contrepartie, s’engagent
     moralement à travailler pour les structures de la CDC à Vailly ou à Sancerre-Saint Satur. M.
     VAN DER PUTTEN engage les élus à relayer l’information auprès des jeunes.

     Mme VERON demande comment seront sélectionnés les 6 jeunes bénéficiaires de l’aide :
     M. VAN DER PUTTEN répond que les dossiers seront étudiés. Mme CHAMBON demande
     si les 8 semaines de travail pour les structures comprennent les semaines de stage avant
     l’obtention du diplôme ou s’il s’agit de 8 semaines de travail à compter de l’obtention du
     BAFA. M. VAN DER PUTTEN indique que ce sera reprécisé.

     M. BUFFET propose d’organiser une session de formation sur le territoire puisque plusieurs
     jeunes seront concernés auxquels pourront s’ajouter des stagiaires d’autres structures.
     M. BILLAUT demande si les animateurs de la Maison des Jeunes pourraient également
     bénéficier de ces aides pour le financement du BAFA. Si tel n’était pas le cas, cela créerait
     des disparités sur le territoire. M. BILLAUT remarque que la Maison des Jeunes a connu
     une très forte fréquentation l’été dernier. Il remarque que la CDC verse une subvention
     de fonctionnement à la structure mais une aide au financement des BAFA serait logique
     aussi. Il demande de ne pas exclure la Maison des Jeunes du dispositif.
     M. VAN DER PUTTEN répond que le sujet sera étudié en commission.

     Mme RUELLE Thérèse indique que la Maison des Jeunes, comme la Marpa, est une
     structure associative et ne peut donc prétendre aux mêmes financements.

     M. BILLAUT rétorque qu’il convient de laisser sa chance à tout le monde. Il souhaite
     simplement interpeller les élus car il n’apprécie pas les différences.

10
Conseil communautaire
M. PABIOT indique que les BAFA qui auront partiellement été pris en charge par la CDC
pourront aller travailler dans les autres structures.

M. VAN DER PUTTEN ajoute que les conventions avec les structures financées par la CDC
sont en cours d’élaboration ; la participation à la formation BAFA pourra être intégrée. Le
conseil communautaire approuve à l’unanimité la mise en place du financement BAFA
à hauteur de 50% par la CDC.

II-2) Information sur les conventions

Les conventions ont été étudiées en commission. Elles seront adaptées avec les
spécificités de chaque structure.

III-INSTITUTIONS
III-1) Désignation d’un membre pour siéger au sein de la commission consultative
paritaire du Syndicat Départemental d’Énergie du Cher (SDE 18) instituée par la loi
de transition énergétique pour la croissance verte

La loi de transition énergétique pour la croissance verte a créé une commission
consultative paritaire composée des délégués des Établissement Public de Coopération
Intercommunale EPCI et du SDE 18. Celle-ci se réunit une fois par an pour évoquer les
sujets relatifs à l’énergie. La candidature de M. ANDRE Alain est approuvée à l’unanimité.

IV- FINANCES
IV-1) Décision modificative n°2

Mme RAIMBAULT indique que suite à la mise en place de l’aide COVID aux entreprises,
la Trésorerie a objecté que l’aide ne pouvait être prise sur le budget d’investissement
mais en fonctionnement du fait de sa nature. Il est donc nécessaire de prendre une
décision modificative pour permettre le paiement des aides.

                                     Fonctionnement

                  Dépenses                                       Recettes

 Chapitre               Montant                       Chapitre               Montant

    67                 190 000,00

    23                 -190 000,00

   Total                   0                            Total                   0
                                     Investissement

                  Dépenses                                       Recettes

 Chapitre               Montant                       Chapitre               Montant

   204                 -190 000,00                      021                 -190 000,00
   Total               -190 000,00                     Total                -190 000,00

                                                                                                   11
M. PABIOT rappelle que 250 000 euros étaient inscrits au budget en investissement
     pour les aides relevant de la compétence développement économique. Il reste environ
     190 000 euros. Le fait d’inscrire les aides Covid en fonctionnement impactera le résultat
     puisqu’aucune recette n’est inscrite en face.

     Le conseil communautaire approuve la décision modificative à l‘unanimité.

     IV-2) Problématique de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier (USEP) degré
     suite à la crise sanitaire

     L’USEP a alerté la CDC car en raison du contexte sanitaire et du manque
     d’adhésion des écoles du territoire, l’USEP a des difficultés à maintenir son
     activité et à supporter le coût de son éducateur. L’USEP fait état d’un besoin
     de 4 € par enfant sur un total de 700 enfants licenciés à l’échelle de la CDC.

     M. GAUCHERON indique avoir été mis au courant des difficultés de l’USEP par une de ses
     vice-présidentes lors d’un conseil de classe. L’USEP existe depuis plus de 40 ans dans le
     département avec pour missions la création de liens et l’organisation de rassemblements.
     Un poste d’animateur a été créé il y a quelques années. Jusqu’alors les écoles
     abondaient mais ce n’est plus le cas maintenant car les activités ne sont pas maintenues.

     Mme VERON confirme qu’avec la crise, les activités ne peuvent avoir lieu en raison
     de leur format dans les lieux habituels puisqu’il s’agissait de rassemblements.
     Peu d’école ont adhéré pour l’année en cours car l’USEP ne propose rien d’autre.

     Mme CHAMBON demande quel secteur est concerné.

     M. PABIOT indique que tout le territoire l’est ; c’est d’ailleurs le secteur de Sancerre qui est
     le plus moteur dans le département.

     Mme RUELLE Thérèse pense que le rôle de la CDC n ’est pas de venir en aide à ce type
     de structure. M. GAUCHERON confirme à Mme FOURNIER que l’adhésion à l’USEP ne
     concerne que les écoles élémentaires.

     M. BILLAUT demande si des démarches ont été entreprises par rapport aux aides
     qui pourraient être octroyées, comme par exemple par l’Union Française des Œuvres
     Laïques d’Éducation Physique (UFOLEP). Pour éviter de n’avoir aucune rentrée d’argent,
     des interventions pourraient être organisées dans les écoles mais pas sous la forme de
     rassemblements. M. BILLAUT pense qu’il faut commencer par s’assurer que l’USEP a bien
     sollicité toutes les aides à sa disposition.

     M. BILLAUT et M. PABIOT constatent que la CDC n’est pas compétente en la matière.

12
Conseil communautaire
QUESTIONS DIVERSES

Dates des prochains conseils :

14 janvier 2021
11 février 2021
18 mars 2021
15 avril 2021
20 mai 2021
24 juin 2021

Conférences des maires :

4 février 2021
4 mars 2021

Bulletin de la CDC :

Mme CHOTARD indique que le premier bulletin de la CDC est presque terminé ; il est
en cours de mise en page. Il sera distribué par la Poste. La distribution par les élus,
envisagée dans un premier temps semblait difficile à mettre en oeuvre. Ce bulletin est
très pédagogique et sera plus volumineux que prévu. Il sera semestriel et répond à une
demande et à un besoin : faire comprendre le rôle de la CDC.

Fermeture de classe :

M. PABIOT indique qu’il a été contacté par un professeur et un parent d’élèves concernant
le risque de fermeture de la classe de bac professionnel hôtellerie cuisine alors qu’elle est
complète. Elle risque d’être transférée à Château-Chinon alors que beaucoup d’élèves
de notre territoire la fréquentent.

La spécialité est enseignée sur 2 ans pour le CAP et 3 pour le Baccalauréat. La fermeture
d’une classe complète est une ineptie.

M. BILLAUT remarque qu’en cas de fermeture, les élèves, pourtant motivés par leur
spécialité risquent de s’orienter vers un autre secteur.

M. LEGER indique que la raison de cette fermeture envisagée est le manque de
professeurs.

M. PABIOT propose d’alerter la rectrice, les parlementaires. M. DELESGUES propose
de rédiger un courrier commun. M. PABIOT demande à chaque commune d’écrire à
la rectrice de l’académie de Dijon : il n’est pas acceptable de fermer une spécialité en
raison d’un manque de professeurs.

M. FONTAINE demande qu’un modèle de courrier soit envoyé dans les mairies.

                                                                                                    13
Comité de bassin :

     M. SCOUPE indique que le comité de bassin (Cœur de Loire et Pays Fort Sancerrois Val de
     Loire) s’est réuni la semaine précédente. Il rappelle qu’il s’agit d’un comité consultatif pour
     étudier les sujets, échanger ou avancer de concert.

     Les représentants de la CDC sont M. PABIOT, M. VAN DER PUTTEN, M. SCOUPE et M.
     BILLAUT. Le comité se réunit une fois par trimestre.

     Cinq personnalités qualifiées en fonction des thématiques étaient initialement prévues. Il
     est apparu que par rapport aux thématiques sur lesquelles voulait travailler le comité de
     bassin, 6 personnalités qualifiées étaient nécessaires. Un élu supplémentaire doit donc
     être désigné de part et d’autre.

     Les thématiques pour la Nièvre sont la santé, l’agriculture, le sport, le commerce,
     l’industrie et éducation jeunesse ; pour le Cher : l’emploi et l’économie sociale et solidaire,
     le tourisme, la viticulture, la culture, l’artisanat et l’industrie. Le maire de Cosne a abordé
     la problèmatique de la santé avec le Pôle santé : aujourd’hui, l’imagerie médicale est
     maintenue sur réquisition préfectorale jusqu’à fin février. Et puisque la structure est
     implantée sur un terrain privé, fin février, c’est fini. L’imagerie médicale, les urgences et
     la chirurgie ambulatoire devraient se situer sur un même site. Si la ville de Cosne vendait
     le terrain pressenti pour l’implantation du nouveau pôle santé, à côté de la chaufferie,
     il conviendrait d’avoir l’assurance que ce soit vraiment un hôpital. L’ARS et Kappa ne se
     parlent pas du tout. Un commissaire enquêteur a été nommé et est arrivé la semaine
     dernière. Il devrait commencer à rencontrer les personnalités concernées par le dossier.

14
Conseil communautaire
Carte de l’intercommunalité du pays fort sancerrois val de loire

                                                                       15
Informations pratiques
     Mairie de Belleville sur Loire

     Horaires :
     Lundi au Vendredi de 8h00 à 12h00
     et de 13h30 à 17h30
     Samedi de 9h00 à 12h00

     Place Prudent Chollet
     Tél : 02 48 78 20 50
     Fax : 02 48 78 20 55
     www.bellevillesurloire.fr
     mairie@bellevillesurloire.fr

     Cabinet d’infirmières libérales
     Permanences les mardis et les vendredis de 7 h 45 à 8 h 15.
     2 place Jean Moulin
     18240 BELLEVILLE SUR LOIRE
     Vous pouvez joindre le cabinet principal au 02.48.72.50.29

     Médecins de garde
     Pour connaître l’identité du médecin de garde durant les week-ends et jours
     fériés, il vous faut composer le 15 (centre des médecins de garde). On jugera
     alors si votre appel nécessite une intervention urgente, dans le cas contraire vous
     reprendrez contact avec votre médecin traitant dès que possible.

     Services Sociaux
     Maison des Solidarités
     Rue Saint Martin
     18300 Sancerre
     Tél : 02 18 87 28 40
     Fax : 02 48 54 40 70

     Reçoivent sur rendez-vous à la salle Louis Guillot, place de l’église à Belleville sur Loire pour :

     Protection Maternelle et Infantile               Référent Insertion emploi

     Suivi médical des enfants de 0 à 6 ans.          Suivi au public bénéficiant du RSA.
     Le 3ème lundi du mois                            Travaille en collaboration avec l’assistante sociale.

     Assistante Sociale

     Les jeudis matin
     Sur Rendez-vous au 02.18.87.28.40

16
Informations pratiques
Pôle Emploi services                             Vous pouvez consulter notre page Facebook
                                                 Point Emploi services Belleville
Place Prudent Chollet.
emploi@bellevillesurloire.fr                     Venez découvrir cette page. Elle vous permettra
02 48 72 58 65                                   de voir les actualisations en partenariat
                                                 avec Pôle emploi. Celle-ci vous informe sur
Horaires :                                       les forums de recrutements, les différentes
Les Mardi et Jeudi :                             formations à venir avec différents organismes.
De 8h00 – 12h00 et 14h00 – 16h00
                                                 Nos objectifs :
Sur rendez-vous, une seule personne sera         Vous orienter pour les offres d’emplois
accueillie dans l’enceinte du relais emploi.     disponibles sur Pôle Emploi
                                                 Orienter votre situation
Nous vous garantissons :                         Vous proposer des formations
                                                 Vous faire découvrir comment votre espace
Un accompagnement de qualité                     personnel de demandeur d’emploi fonctionne
Une prise en charge adaptée
Une disponibilité et écoute                      Vous pouvez également postuler via les offres
Un suivi personnalisé                            publiées sur cette page.
Une aide pour vos CV et lettres de motivations   Si vous êtes intéressés le Point Emploi services
Une mise en ligne de vos CV                      de Belleville vous accueillera pour vous aider
Une aide pour d’autres dossiers                  dans différentes démarches. N’hésitez pas à
Le Point Emploi Services est en lien avec Pôle   venir et à partager la page.
Emploi d’Aubigny

Agence Postale
de Belleville sur loire
Place Prudent Chollet
02 48 72 60 00

Horaires :
Lundi-mardi : 9h00 - 12h30 / 14h30 - 17h30
Mercredi :    9h30 - 12h30 / 14h30 - 17h00
Jeudi :       9h15 - 12h30 / 14h30 - 17h30
Vendredi semaine paire :
              9h15 - 12h30 / 14h30 - 17h00
Vendredi semaine impaire :
              9h15 - 12h30
Samedi :      9h30 - 12h00

Une seule personne sera accueillie
dans l’enceinte de l’APC.

Dans l’agence postale, le port du masque
est obligatoire.
Merci de votre compréhension.

                                                                                                        17
Déchets verts Belleville                           Déchèterie Assigny

     Les déchets verts sont fermés depuis le 21         Horaires d’hiver :
     décembre. Réouverture au printemps 2021.           Lundi, mercredi, samedi : 08-12h / 14h00-17h00

                                                        Port du masque fortement conseillé.

     Réglementation des bruits de voisinage

     Les travaux temporaires de rénovation, de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers
     à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de porter atteinte à la tranquillité du voisinage en
     raison de leur intensité sonore, ne peuvent être effectués que :

     - Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30,
     - Le samedi de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00,
     - Le dimanche et les jours fériés de 10h00 à 12h00.

     Aucun bruit particulier ne doit par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la
     tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne
     en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont
     elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité.

     Possibilité de consulter l’arrêté dans son intégralité en mairie et sur le site internet.

     PLUi du Pays Fort Sancerrois Val de Loire – L’information à votre porte !
     Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays Fort Sancerrois Val de Loire finalise son
     diagnostic avant d’entrer dans la phase « projet ». Tout au long de son élaboration, le PLUi s’éver-
     tuera à vous intégrer aux démarches et à vous tenir informés de la procédure (registre de concer-
     tation en mairie, réunions publiques, animations). Des panneaux d’information (Kakémono)
     s’érigent dès à présent dans votre mairie et seront complétés à chaque nouvelle étape franchies.
     Ils sont présents de manière itinérante dans chaque mairie de la Communauté de Communes.

     En mairie de Belleville sur Loire du lundi 15 février 2021 au mercredi 3 mars 2021
     (Visible aux horaires d’ouvertures de la mairie)

     Retrouvez les lieux et dates de présence des Kakémonos sur :
     https://www.comcompsv.fr/animation-et-sensibilisation-plui_fr.html

     Pour plus d’information ou en cas de question, contactez Mylène GARANTO à la Communauté
     de communes du Pays Fort Sancerrois Val de Loire – mgaranto@comcompsv.fr

18
Informations pratiques

                         19
Actualités
     ILLIWAP
     Vous souhaitez suivre l’actualité de Belleville sur Loire.
     Vous avez entendu parler de l’application Illiwap.
     Ci-dessous, un guide en 3 étapes.

                     Télécharger l’application              Recherchez votre commune

                     Suivez votre commune                    Recevez les notifications sur votre smartphone

                                                                                    SANS INSCRIPTION

                                                                                    GRATUITE

20
Actualités
                                   Actualités
MOBILIER URBAIN ET SIGNALÉTIQUE
Un nouveau mobilier urbain, plus design, est installé depuis peu dans différents endroits de la
commune. La signalétique est en cours de renouvellement aux écarts.

                                                                                                    21
Actualités
     AMÉNAGEMENT D’UN CHEMINEMENT PIÉTON ENTRE NEUVY/LOIRE
     ET BELLEVILLE/LOIRE

     Le projet initié par la commune de Neuvy en 2017 consiste en la création d’un cheminement
     sécurisé pour les piétons entre Neuvy et la Maison de Loire. Les travaux étant terminés coté
     Neuvy, ceux prévus coté Belleville commencent en ce mois de février.

     Étant en zone inondable, il n’a pas été possible de choisir la solution de remblai pour la créa-
     tion du cheminement. Seul un escalier en béton est réalisable pour permettre la sécurisation.

     Pendant les travaux, une circulation alternée sera mise en place.
     La durée des travaux sur site ne devrait pas dépasser 40 jours.

                                                                                Cheminement
                                                                                   piéton

                                                                    Maison de         Centrale
                                                                      Loire           Nucléaire

22
Actualités
                                               Retour sur...
LA GALETTE

L’équipe de restauration a préparé les galettes, les enfants ont fabriqué les couronnes aux
Loupiots, tous se sont régalés, les reines et les rois ont été trouvés.

                                                                                                                                 Retour sur...
Voici un aperçu
      Préparationde
                  de la
             Préparationpréparation
                      galette
                            deMaison   derestaurant
                               galetteau  la galette
                                      Maison         au restaurant
                                              au restaurant
                                                    scolaire scolaire scolaire :

                                                  Un laminoir
                                             Un laminoirUn
                                                         pour
                                                            laminoir   pour
                                                                effectuer
                                                                       pour      effectuer
                                                                          le effectuer le    Le beurre manié est enveloppé
   Fabrication de la détrempe
        Fabrication Fabrication
                    de la détrempe
                                de la détrempe          le
                                                  tourage a tourage
                                                             5 Tours
                                                               tourage  a 5à  5
                                                                            Tourstours              par la détrempe

     Le tourage à 5 ou 6 tours                                Deux tours                           La cuisson : 30 min

Le chef Thierry Mangin et son équipe partagent un peu d’histoire:
La naissance de la pâte feuilletée a donné lieu à bien des légendes : on a écrit qu’elle avait été inventée par Claude
Gelée dit Le Lorrain, le célèbre peintre du XVIIe siècle qui avait été pâtissier dans sa jeunesse. Certains croient qu’un
certain Feuillet (!) qui vivait à la même époque l’aurait créé. D’autres enfin l’attribuent à l’entourage italien de Catherine
de Médicis.

En réalité, on peut tracer l’origine de la pâte feuilletée jusqu’à l’Antiquité. Les Grecs qui, aujourd’hui encore, en font une
grande utilisation, en sont les inventeurs. Cette façon de préparer la pâte en la travaillant intercalée avec des mottes de
beurre qui, emprisonnées, la feront gonfler de manière étonnante à la cuisson, est ensuite passée à Rome puis revenue
à Byzance (capitale de l’empire romain d’Orient à la fin de l’Antiquité) où un gâteau à base de pâte feuilletée et de
crème au miel et au nard (valériane) préfigure déjà notre mille-feuille.

Les invasions arabes au cours du haut Moyen Âge ont permis de répandre la recette de cette pâte autour du bassin
méditerranéen (pastilla marocaine, pâte à brik tunisienne) et en Europe : pastis gascon et feuilleté catalan. D’ailleurs, la
première recette publiée de pâte feuilletée (citée par Maguelonne Toussaint-Samat dans sa Très belle et très exquise
histoire des gâteaux) s’intitulait en effet Pastéz d’Espaigne Fueiltéz (in Ouverture de cuisine par Maître Lancelot de
Casteau, publié en 1603). En Europe centrale occupée par les Arabes, elle a donné naissance au strudel.

C’est à la Renaissance que les pâtissiers italiens de Catherine de Médicis la remettent à la mode (la légende n’est donc
pas complètement fausse) et qu’elle a été amplement utilisée depuis, sans plus jamais connaître de recul. La pâte
feuilletée est à la base de la plupart des viennoiseries, du mille-feuille, du puits d’amour, du pithiviers et de la galette
des rois ainsi que du vol-au-vent (ou bouchée à la reine) de Carême.

                                                                                                                                   23
Culture / Artistique
     La médiathèque « les jardins du savoir »

24
25
Culture / Artistique
Culture / Artistique
     La médiathèque « les jardins du savoir »

26
Sorties
                                     Sorties
La Maison de Loire du Cher

Renseignements auprès de la Maison de loire
Route de la Loire 18240 Belleville sur Loire
02 48 72 57 32
maisondeloire18.fr

                                                27
Belleville sur Loire sous la neige
Vous pouvez aussi lire