Rapport d'activités - Vienne Condrieu Agglomération

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Rapport d'activités - Vienne Condrieu Agglomération
Rapport d’activités

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Rapport d'activités - Vienne Condrieu Agglomération
2
Rapport d'activités - Vienne Condrieu Agglomération
S   3 Questions à ......................................................... 4

O   Le réseau L’va en bref ...................................... 5
    Les Temps Forts de 2017 ................................ 6
M   Les Travaux ...........................................................10

M   Les Performances du réseau ........................11
    Le transport à la demande et le transport
A   de personne à mobilité réduite ....................17
    Les Incivilités ..........................................................18
I   Les actions marketing et commerciales .21

R   Les Ressources Humaines .............................28
    La Qualité de Service .......................................30
E   La Maintenance....................................................32
    Compte d’exploitation .......................................38
    Annexes....................................................................39

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Rapport d'activités - Vienne Condrieu Agglomération
3 Questions à
          Sophie Malmanche, directrice de Vienne
          Mobilités

                                  Que retenir de l’année 2017?

                                   Cette année 2017 a été une année de travaux, très impactants pour le ré-
                                   seau. Grâce au travail de fond réalisé par les équipes de RATP Dev, plusieurs
                                   hypothèses ont été élaborées et travaillées en collaboration avec le service
                                   transports afin de trouver une organisation garantissant une moindre per-
                                   turbation pour nos clients. Cela a été une grande réussite pour l’ensemble
                                   des collaborateurs puisque nous avons maintenu notre qualité de service,
                                   se caractérisant par une aumgentation des voyages (+3,62%) et des recettes
                                   (+2,7%). Durant cette période dégradée, nous avons particulièrement porté
                                   notre attention sur l’information-clients, grâce à l’outil de CRM (Customer
                                   Relationship Managment), développé par RATP Dev, objectif réussi au re-
                                   gard du faible taux de réclamations sur l’année
                                   Dans le même temps, les actes d’incivilités ont fortement augmenté :
                                   agressions verbales vis à vis des conducteurs liées aux retards du fait des
                                   aléas routiers (travaux), nombreux caillassages qui ont perturbé le réseau
                                   allant jusqu’à la suspension de service (quartier d’Estressin notamment).
Les conducteurs ont été accompagnés par de la formation sur la gestion de conflits. Nous avons également
travaillé en étroite collaboration avec les forces de l’ordre afin de se donner les moyens de permettre l’iden-
tification des auteurs des faits de caillassages.

Quelles sont les perspectives pour l’année 2018?

La lutte contre les incivilités reste un sujet prioritaire pour 2018. Nous allons développer et mettre en place
des actions de proximité, continuer le renfort des contrôles avec des opérations groupées avec plusieurs
contrôleurs pour renforcer notre présence sur le réseau.
En 2018, un changement dans notre organisation interne, notamment avec la mise en place de managers de
proximité, accompagnée par ailleurs par une démarche interne sur le présentéisme, encadrée par le groupe
RATP Dev, accentuera notre suivi managérial des collaborateurs et le déploiement d’actions d’amélioration
de la qualité de service auprès des conducteurs. Cela permettra d’une part de les fidéliser, et d’autre part
d’accroître leurs compétences en adéquation avec les attentes de Vienne Condrieu Agglomération.

Comment vous assurez-vous de la réussite des démarches entreprises?

Nous communiquons régulièrement en interne sur les attentes de l’autorité organisatrice de mobilité. L’em-
bauche de managers de proximité facilitera la cohésion de l’ensemble du personnel sur nos engagements
qualitatifs.

                                                                                                             4
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Le réseau L’va en bref

     Lignes                       Véhicules                     Equipe

     8 lignes urbaines           24 autobus standards            60 collaborateurs :
1 service de transport à la           4 minibus                   48 conducteurs
          demande                                            9 collaborateurs adminis-
      1 service PMR                                             tratif et commercial
1 service de transport à la                                   3 collaborateurs atelier
  demande entreprises

     Maison                         Site                         SAEIV
                                                                 (Système d’Aide
     de la                          internet                     à l’Exploitation et
                                                                 à l’Information
     Mobilité                                                    Voyageurs)

 Point de vente du réseau            www.lvabus.com           6 Bornes d’Information
     L’va et TransIsère           moteur de recherche                Voyageurs
Point d’information sur les     d’itinéraire, boutique en    1 système embarqué dans
modes de transport alter-      ligne, informations sur les          les véhicules
  natif à la voiture indivi-       horaires, les tarifs...     1 application : BusInfo
            duelle                                                     Vienne

                                                                                         5
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Les Temps Forts de
        2017

                                                                             2
      JANVIER
                                                           Intégration de
             Choix du nouveau presta-                           nouveaux
                                                          salariés qui ont
             taire de nettoyage (locaux et                 bénéficié d’un
                                                         financement de
             intérieur bus) dans un souci                permis par Pôle
             d’amélioration continue de la              Emploi et l’OPCA
             propreté.

 10           familles du Collège Brassens sont reçues, par le direction de Vienne
              Mobilités, suite à des comportements anormaux de leur enfant sur le trajet
              Collège Brassens-Domicile.

                                                                FEVRIER
 FRAUDE ET SECURITE
Intervention de Monsieur Le Procureur dans les locaux de Vienne Mobilités pour échan-
ger avec l’ensemble des collaborateurs sur le thème de la fraude et de la sécurité.

         MARS
NOUVEAU VEHICULE 85
                                     Démonstration d’un bus      GNV
                                     lors de la signature du contrat d’injection entre
                                     ViennAgglo et ERDF, à Reventin-Vaugris.

                                                             Services avancés de

PV            Modification du montant
              des procès verbaux à partir du
              6 Mars 2017.
                                                                 10
                                                          minutes suite aux travaux
                                                                sur la RD41.        6
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AVRIL

FIN
                   de la commercialisation des titres Cars du Rhône à la Maison de
                   la Mobilité en raison du passage à la billettique (option de para-
                   métrage du Terminal Point de Vente non retenue dans le cadre du
                   projet Oùra! pour Cars du Rhône).
                                                         JUIN - JUILLET
                                             Opération    du 1er au 16 Juin 2017
  Commercialisation de tickets

        OUIBUS                              BUS COLLEGE
                                             Sensibilisation des élèves de CM2 des
                                             écoles de Vienne, Pont-Evêque et Chasse-
    à la Maison de la Mobilité               sur-Rhône à l’utilisation du bus.

                                             Jazz à Vienne
                                                Mise en place de navettes
                                               gratuites pour les festivaliers

    AOÛT
 Campagne annuelle
                                   L’va Elit
                                    Mise en place         SEPTEMBRE
    Journée
  du transport
                                     d’un renfort
Public organisée                     à la Maison
le week end du
 16 Septembre
                                    de la Mobilité
      2017                              pour la
                                   rentrée scolaire                                     7
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OCTOBRE
            Nouvelle     production
            horaires suite aux tra-
            vaux de la RD41 et mise
            en place d’un service
            à la demande pour le
            quartier de Charle-
            magne.

                                                        NOVEMBRE
                Actes d’incivilités sur le réseau : caillassages entraînant la non
                desserte du quartier d’Estressin pendant une semaine à partir de
                18h30 jusqu’à la fin de service.

Accueil d’un élève du collège Ponsard pour un stage de découverte du métier
d’exploitant de transport urbain.

Dénonciation du contrat concernant la sécurité et surveillance des locaux de
Vienne Mobilités : lancement d’une consultation d’entreprises.

  DECEMBRE
          Présentation du
        réseau aux étudiants
          du Master TURP

                                                            Réunion concer-
                                                        nant la problématique
                                                       de la desserte du quartier
                                                               des Genêts

Ensemble du réseau L’va suspendu la matinée du 18 décembre 2017 en raison
des conditions météorologiques.
                                                                                    8
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Les Travaux
    «Notre objectif : garantir le meilleur service aux usagers dans un
    contexte dégradé» Valéry Vallin, Responsable Exploitation

                                                                    10
Les Performances du
          réseau
LES RECETTES DE TRAFIC

Grille tarifaire de 2017 :

                             Mobi (ticket unité sur le réseau L’va, L’va      1,20€
                             sur demande et L’va Service PMR)
                             Mobi jour                                        3,30€
                             Mobi groupe                                      13,20€
                             Mobi 10 plein tarif                              9,80€
                             Mobi 10 tarif réduit                             7,80€
                             Mobi 30                                           28€
                             Mobi annuel                                       280€
                             Jumpi 30                                         10,20€
                             Jumpi annuel                                     91,80€
                             Mobi 30 TER
                                                                               14€
                             Mobi 30 P+R
                             Mobi 30 Hôpital                                  23,50€
                             Jumpi 30 Hôpital                                 8,30€
                             Mobilib 30 (droit préalable établi par le        8,80€
                             CCAS et ViennAgglo)
                             Mobilib annuel (personnes de + 70 ans            gratuit
                             et non imposables sur le revenu, per-
                             sonnes handicapées - taux d’invalidité
                             80% et non imposable sur le revenu)

Evolution des recettes de 2013 à 2017 en TTC

                                                                           Soit une croissance de +2,7%

                                                                                                          11
Evolution des ventes                                      Evolution des ventes T Libr

Le ticket unitaire « mobi » représente 44% des re-        2015              2016             2017
cettes L’va. Ses ventes ont augmenté de 2% par rap-
                                                          2 977            4 122            4 291
port à l’an dernier.
Les ventes de « mobi 10 » et « mobi 10 R » sont en                         +38%              +4%
recul par rapport à 2016, respectivement de -4% et
-16% au profit des abonnements mensuels.            Après une forte progression des titres T libr, pour
                                                    l’année 2017 les ventes sont toujours en progres-
                                                    sion mais l’augmentation est moins importante que
                                                    les années précédentes. Les ventes de titres T libr
                                                    S (TER+L’va) stagnent tandis que celles du T Libr M
                                                    (TER+TCL+L’va) continuent d’augmenter.

                                                          Ventes des titres au distributeur
                                                          automatique devant la Maison de
                                                          la mobilité.

Les ventes de « mobi 30 » continuent leur progres-                                   Les     clients   ont    la
sion : +7% d’augmentation en 2017. Les ventes de «                                   possibilité de recharger
Jumpi 30 » diminuent de 2% par rapport à 2016 au                                     leur titre de transport au
profit de l’abonnement annuel « Jumpi annuel ».                                      Distributeur Automatique
Depuis 2014 et la mise en place du dispositif L’va Elit                              de Titres (DAT) qui se
où les abonnés annuels voyagent de manière illimi-                                   situe devant la Maison de
tée sur les 8 lignes du réseau pendant 1 an et ne rè-                                la Mobilité.
glent que 10 ou 9 mois (selon leur profil), bénéficiant
alors de 2 ou 3 mois gratuits, les ventes d’abonne-
ments annuels « mobi annuel » et « jumpi annuel »
ne cessent de croître. Le plus de ce dispositif : des
réductions chez des partenaires commerçants de
Vienne. Cela permet ainsi de fidéliser nos clients.
                                                          Ci-dessous l’évolution des ventes sur ce distributeur.

LES RECETTES DE TRAFIC                                                                                     1212
Les tarifs 2017 sont les mêmes que ceux de 2016 soit
:
                                                                  LA FREQUENTATION DU RESEAU

    Mobi (ticket unité sur le réseau L’va, L’va       1,20€
    sur demande et L’va Service PMR)
    Mobi jour                                         3,30€
  Mobi groupe                                          13,20€
  Mobi 10 plein tarif                                  9,80€
  Mobi 10 tarif réduit                                 7,80€
  Mobi 30                                                28€
LaMobi   annuel
    moitié    des titres rechargés sur le DAT sont      280€
                                                           des
titres
  Jumpi1030voyages (mobi 10 et mobi 10 R). Viennent    10,20€
ensuite    les
  Jumpi annuel  abonnements        mensuels     (jumpi  30 ou
                                                       91,80€
mobi 30) à 39% et l’abonnement mensuel issu de la
  Mobi 30 TER
tarification sociale (mobilib 30) à 8%.                  14€
  Mobi 30 P+R
  Mobi 30 Hôpital                                      23,50€
Rechargement
  Jumpi 30 Hôpital
                             sur     la boutique         en
                                                       8,30€
ligne
  Mobilib 30 (droit préalable établi par le            8,80€
  CCAS et ViennAgglo)
LaMobilib   annuel
    répartition  des(personnes      de + 70
                      titres rechargés     surans      gratuit
                                               la boutique  en
  et non
ligne  estimposables
            inversée par surrapport
                              le revenu,
                                       auxper-
                                            ventes effectuées
  sonnes
sur        handicapées
     le DAT.  En effet, la -moitié
                             taux d’invalidité
                                     des ventes réalisées par
  80%   et non  imposable
la boutique en ligne concerne sur  le revenu)
                                        l’abonnement men-
suel (plus particulièrement le jumpi 30).
Comme en témoigne le graphique ci-dessous et après
Evolution         des recettes
les dysfonctionnements         rencontrésde      2013
                                             en 2015     à
                                                     et 2016,
la boutique en ligne est utilisée comme à ses débuts.
2017 en TTC

                                                                                                                13
LES KILOMETRES

                 1414
15
16
Le transport à la demande
et le transport de personne à
mobilité réduite

                           17
Les Incivilités
LA FRAUDE
La lutte contre la fraude reste un enjeu majeur pour Vienne Mobilités.
Il convient de rappeler aux usagers qu’ils doivent être en règle dans les transports publics afin de faire per-
durer ce service. La présence de contrôleurs a un effet dissuasif et permet de créer un climat d’insécurité
pour les fraudeurs.

                                                                                                            18
La répartition du nombre de PV par ligne est la suivante :

                                                             Les lignes les plus structurantes du réseau sont
                                                             celles où le nombre de PV émis est le plus im-
                                                             portant car elles sont de fait, les plus contrô-
                                                             lées. La fraude est bien présente sur l’en-
                                                             semble du réseau toutes lignes confondues.

                                                                                                         19
INCIDENTS
De nombreux actes d’incivilités recensés
                                      L’année 2017 a été particulièrement mouvementée par des actes de
                                      caillassages répétitifs. (cf annexe «caillassages»)

                                         Trois secteurs sont particulièrement concernés : Le quartier d’Estres-
                                         sin, le quartier de Malissol, et le quartier des Genêts à Pont-Evêque.

                                     Le pic a été atteint en octobre 2017 où 24 caillassages ont été
                                     recensés impactant fortement la qualité de service puisque
                                     plusieurs services n’ont pas pu être effectué le temps de chan-
                                     ger les véhicules vandalisés. Certains itinéraires ont été
                                     déviés ou supprimés par principe de précaution afin de pou-
                                     voir garantir la continuité de service public. Le quartier
                                     d’Estressin n’a pas été desservi sur décision du Maire de Vienne du 6
au 13 novembre à partir de 18h30 puisque les caillassages se produisent généralement dès la nuit tombée.

Un travail a été mené en collaboration avec ViennAgglo, les forces de l’ordre afin d’identi-
fier les auteurs. Ces investigations ont été payantes. 5 individus ont été notamment iden-
tifiés et interpellés. Le parquet a saisi le juge des enfants aux fins de mise en examen.
Chaque caillassage a fait l’objet d’un dépôt de plainte.

Le phénomène de bus surfing sur le réseau L’va             Intervention du Procureur de la République dans
D’autres types d’incivilités ont vu le jour en 2017. Le    les locaux de Vienne Mobilités le 13 février 2017
phénomène de « bus surfing » est apparu à plusieurs        Face au sentiment d’insécurité croissante au
reprises au mois de mai et pendant les vacances sco-       quotidien, le Procureur de la République est
laires à différents endroits du réseau. Ce phénomène       intervenu dans les locaux de Vienne Mobili-
consiste à s’accrocher à l’arrière d’un bus lorsqu’il      tés afin de rappeler son rôle et ses missions.
est à l’arrêt et faire une partie du trajet de cette ma-
nière. Cette pratique très dangereuse, est souvent         Le Procureur de la République a insisté sur le fait
transparente pour le conducteur qui est souvent            que chaque acte d’incivilité est puni par la loi. Il a
informé par d’autres automobilistes sur le réseau.         également pu répondre aux différentes questions
                                                           des salariés concernant leurs droits et leurs devoirs.
Les micros-agressions verbales sont quotidiennes et
il est rappelé aux conducteurs que ces faits ne doivent    La Direction de Vienne Mobilités demande à
pas être acceptés dans nos métiers de services publics.    ce que chaque acte d’incivilité soit signalé afin
Une session de formation à la gestion du stress            d’identifier le ou les auteurs, les actes d’incivi-
et des incivilités a été organisée pendant les va-         lités sont communiqués aux forces de l’ordre.
cances de la Toussaint 2017 afin que les salariés
puissent gérer plus sereinement ces situations.
Deux cas d’agressions avec arrêt de travail ont
été recensés en 2017. Une agression physique
avec 2 jours d’ITT et une menace gestuelle avec
23 jours d’arrêt de travail pour un conducteur
qui a refusé d’ouvrir la porte à un usager en de-
hors d’un arrêt. Un conducteur s’est fait asperger
de whisky le 22 juin dans le quartier d’Estressin.
Concernant les services à desserte scolaire, des
rappels sont faits régulièrement par les contrôleurs
concernant la conduite à tenir. Dans ce domaine,                                                             20
seule la présence humaine fréquente est efficace.
Les actions marketing
et commerciales
          «Outre l’information à nos voyageurs, la conquête et la fidéli-
          sation des clients sont au coeur des préoccupations du service
          marketing.
          Grâce aux actions du marketing opérationnel, nous valorisons
          l’offre de transport de l’agglomération.»
          Alexandra Filiberti, Responsable Marketing

           IA                        PR
         D                               INT
 ME

                     actions
                       de
                  communication
EV E N

                      2017
                                          A  L
  EM

         EN
                                       IT

              TIEL                    DI G

                                                                   2121
PRINT
Pack découverte - Nouveaux arrivants                        L’va Elit

Le «Pack Découverte Nouveaux Arrivants» est un

                                                                                  L’va Elit, destinée aux abonnés
                                                                                  annuels, connaît encore cette
                                                                                  année une belle progression :

                                                                        2017   2016     Evolution
                                                              Mobi       87     74       +17,6%
                                                             annuel
                                                             Jumpi 981          861      +13,9%
dispositif mis en place pour les nouveaux habitants
                                                             annuel
des communes desservies par les 8 lignes urbaines :
Vienne, Chasse et Pont-Evêque, afin de leur faire dé-         Total 1 068       935      +14,2%
couvrir le réseau L’va et ses avantages.
Les nouveaux Viennois, Chassères et Episcopon-              Le dispositif de communication mis en place pour
tains, ont reçu une carte postale dans leur boîte           l’occasion est quasiment identique à celui de 2016 :
aux lettres. Sur présentation de cette carte postale        -        Continuité du partenariat avec Vienne Atout
à la Maison de la Mobilité, ils se sont vus remettre        Commerce, l’association des commerçants de
le « Pack Découverte-Nouveaux Arrivants » com-              Vienne, qui a permis de renouveler les partenaires
posé de supports d’information voyageurs (fiches            commerçants
horaires, plan du réseau, fiches tarifs…) mais éga-         -        Mailing aux abonnés mensuels et annuels
lement d’une carte L’va chargée d’un titre de trans-        courant Août 2017
port leur permettant de voyager de manière illimi-          -        Communiqué de presse
tée sur les 8 lignes urbaines du réseau L’va pendant        -        Publicité dans les bus, à la Maison de la Mobi-
une journée calendaire. Les hôtesses de la Maison           lité et sur le site internet www.lvabus.com
de la Mobilité leur ont présenté également les dif-         -        Message sur les panneaux lumineux de
férents services proposés à la Maison de la Mobi-           Vienne, Pont-Evêque et Chasse-sur-Rhône
lité tels que la location de vélos de courte durée,         -        Dépliant de présentation de l’offre L’va Elit
l’information sur l’autopartage et covoiturage…             -        Encart publicitaire sur le site internet www.
A l’issue de cette offre d’essai, les clients ont été       vienneatoutcommerce.fr
contactés par le réseau L’va afin de connaître leur         -        Page de publicité dans « Le Petit Malin »,
satisfaction et leur proposer un abonnement annuel          guide de l’étudiant viennois
(mobi annuel). Cet abonnement permet, à son déten-
teur, de voyager de manière illimitée sur les 8 lignes      29 partenaires commerçants sur 37 ont choisi de
urbaines du réseau L’va pendant 1 an et de bénéficier       renouveler le partenariat en 2017. 5 commerçants
de 2 mois gratuits (28€/mois pendant 10 mois + 2            (L’Escapade, Cabinet CPG courtage en assurances,
mois gratuits). Grâce à cet abonnement, les clients         Librairie Passerelles, Devred, La Pataterie) ont mis
disposent de la carte L’va Elit qui leur permet de profi-   fin à leur partenariat et 2 commerçants (Marine Wo-
ter de réductions chez les partenaires- commerçants.        men et Harmonie Cadeaux) ont fermé boutique. 5
                                                            nouveaux partenaires (Atol, Garcin l’Homme, Haire-
                                                            volution, Melys et Que du Bonheur) font leur entrée
                                                            cette année dont 1 présent au lancement de L’va Elit.

                                                                                                               22
                                                                                                              22
DIGITAL

Les clients du réseau L’va ont plusieurs portes         Pour créer une relation plus proche entre le réseau
d’entrée pour obtenir de l’information sur le réseau.   L’va et ses usagers, le site web s’est développé depuis
Par exemple, s’ils souhaitent connaître les horaires    2016 avec l’outil CRM (Customer Relationship Mana-
des lignes urbaines, ils peuvent se rendre sur le site  gement).
internet www.lvabus.com.                                Ainsi, le client dispose d’un espace dédié où il peut :
Si, en revanche, ils souhaitent connaître le prochain   - s’abonner aux alertes infos trafic : pour recevoir par
passage du bus à un arrêt spécifique, en temps réel,    mail, en temps réel, les infos trafic impactant la ou
ils ont la possibilité de télécharger, sur leur smart-  les lignes qu’il utilise.
phone, l’application gratuite BusInfo Vienne.           - s’abonner aux newsletter : pour être informé des
                                                        bons plans L’va Elit ou toute autre actualité du ré-
L’information diffusée sur le compte Facebook «Ré- seau.
seau L’va Officiel» est liée à l’actualité du réseau en - si c’est un nouveau client : s’abonner à l’offre d’es-
général.                                                sai : en cliquant sur ce bouton, le client fait alors la
                                                        demande de bénéficier d’un titre offert pour voyager
                                                        une journée sur le réseau.

                                                         En 2017, 467 usagers font partis de la base de don-
                                                         nées du CRM.

                                                                                                         2323
EVENEMENTIEL

                                       Jazz à Vienne
   Opération
  Bus Collège

       560
       élèves de CM2

        13
    écoles participantes               L’va est partenaire du festival Jazz à Vienne ayant lieu du

         3
                                       29 Juin au 13 Juillet 2017 (sauf le 2 Juillet).
                                       En 2017, L’va a mis à disposition des festivaliers 2 na-
                                       vettes gratuites à destination du Théâtre Antique de
villes: Vienne, Pont-Evêque            Vienne de 18h15 à la fin du spectacle: Navettes de-
                                       puis le parking d’Intermarché Malissol à destination du
    et Chasse-sur-Rhône
                                       Théâtre Antique.

        20
      pass découvertes
                                              Date
                                               Juin
                                              Juillet
                                                                 2017
                                                                  820
                                                                 3 730
                                                                                    2016
                                                                                    1 638
                                                                                    3 909
                                              Total              4 560              5 547

                                       L’écart de données s’explique par le fait qu’il y a eu
 L’opération « Bus Collège » a pour    moins de jours de concerts en 2017 par rapport à 2016
 objectif de sensibiliser les jeunes   (16 jours de concerts en 2016 et 14 en 2017)
 à l’utilisation des transports en
                                       A périmètre constant, la fréquentation des navettes Jazz
 commun et aux règles de sécurité.
 Cette opération s’est déroulée        (Intermarché Malissol -> Théâtre Antique) a baissé de
 du 1er au 16 Juin 2017 dans les       6%.
 écoles de Vienne, Pont-Évêque et      Comme l’an dernier, Vienne Mobilités a organisé un jeu
 Chasse-sur-Rhône.                     concours par tirage au sort pour faire gagner des places
                                       pour assister aux concerts du festival. Le jeu concours
 Les 20 clients ayant fait la dé-
                                       a été organisé en amont du festival, du 22 au 28 Juin
 marche d’obtenir un pass décou-
 verte, sont revenus en agence à       2017. Les habitants de ViennAgglo, clients et non clients,
 l’issue de leur offre d’essai afin    étaient invités à répondre à 3 questions et à compléter
 d’acheter un titre de transport.      le bulletin de participation et le remettre dans l’urne
                                       prévue à cet effet à la Maison de la Mobilité.
                                                                                               24
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JOURNEE DU TRANSPORT PUBLIC
La Journée du Transport Public (JTP) est organisée dans le cadre de la Semaine Européenne
de la Mobilité du 16 au 22 Septembre 2017. Pour la quatrième année consécutive, la Jour-
née du Transport Public est associée aux Journées Européennes du Patrimoine (JEP) les 16
et 17 septembre 2017.

Au programme de ces journées :
-     Gratuité sur le réseau L’va
-     Animations touristiques dans les bus L’va (lignes 1 et 6)
-     Maison de la Mobilité : lieu de RDV, le samedi, des visites guidées réalisées par l’Office
de Tourisme de Vienne et du Pays Viennois.
-     Navette gratuite à destination de la station d’épuration de Reventin- Vaugris
-     Visite en Vienne City Tram

  3007   en augmentation par rapport à 2016
                                                         VALI
                                                         DATIONS

                                                                                            25
                                                                                           25
MEDIA

Publicité sur les écrans des boulangeries vien-
noises

Du 1er avril 2017 au 31 mars 2018, le réseau L’va est
présent dans 3 boulangeries du Pays Viennois (« Au
Pain Viennois » et « La Maison des Pains » à Vienne et
« Pain et Compagnie » à Estrablin). Ces boulangeries
disposent d’un écran TV sur lequel sont diffusés plu-
sieurs spots sur la fabrication des produits, la météo et
des messages publicitaires d’annonceurs.
Le réseau L’va a choisi ce mode de communication
original afin de répondre à des objectifs de notoriété.
C’est un média de proximité et stratégique puisque la
boulangerie « Au Pain Viennois » est située à proxi-
mité de la Gare de Vienne et desservie par les 8 lignes
du réseau, « la Maison des Pains » est à proximité de
l’arrêt « Cours de Verdun » et desservie par les lignes 2
et 3, enfin la boulangerie « Pain et Compagnie » située
dans la ZA du Rocher à Estrablin desservie par le ser-
vice « L’va sur demande entreprises » et à proximité
de la ligne 1 et de l’arrêt « Estrablin Berguet ».
Dans une boulangerie le nombre de passages de per-
sonne par jour est compris entre 800 et 1200 soit 70
000 personnes par trimestre en moyenne basse. Trois
boulangeries représentent en moyenne 210 000 pas-
sages de personnes par trimestre.
Différentes campagnes ont été diffusées selon l’actua-
lité du réseau L’va :
-        Présentation globale du réseau en Mars
-        L’va partenaire du festival Jazz à Vienne en
Juin-Juillet
-        L’va Elit pour la rentrée scolaire en Août-Sep-
tembre
-        Alertes infos trafic depuis Octobre

                                                             26
                                                            26
MAISON DE LA MOBILITE

                        Le principal motif de fréquentation de la Maison de la
                        Mobilité est pour 77% l’achat d’un titre de transport
                        ou renseignement sur le réseau L’va, Transisère (16%)
                        ou Cars du Rhône (1%). La part des Cars du Rhône
                        diminue fortement et tend à disparaître puisque la
                        commercialisation des titres a cessé en Avril 2017.

                        On note 1 location de vélo en Août 2017, 10 utilisa-
                        tions de l’atelier de self réparation de vélos sur l’année
                        2017 et 11 personnes venues se renseigner sur Citiz.

                        En Juin, OUIBUS fait son entrée à Vienne : tout à cha-
                        cun peut désormais se déplacer de Vienne jusqu’à
                        l’aéroport de Lyon Saint-Exupéry en navette OUIBUS.
                        La Maison de la Mobilité commercialise donc ces
                        nouveaux titres de transport. En septembre les hô-
                        tesses de la Maison de la Mobilité se font le relais
                        d’informations concernant la possibilité de se dépla-
                        cer à prix réduit de Clermont-Ferrand à Marseille via
                        Vienne grâce à Flixbus.

                                                                            27
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Les Ressources
      Humaines
NOTRE EFFECTIF   Politique en faveur de l’insertion profession-
                 nelle et le maintien dans l’emploi des tra-
                 vailleurs handicapés

                 Vienne Mobilités dépasse cette année encore le taux
                 légal minimum obligatoire.

                               8,7 % de l’effectif
                               représentant 6   salariés.
                 Vienne Mobilités, en collaboration avec l’Agefiph
                 continue d’étudier et mettre en place des demandes
                 ponctuelles d’adaptation aux postes de travail.

                 Intégration de conducteurs issus du tissu lo-
                 cal

                 3 conducteurs                         ont bénéficié
                 d’un co-financement Pôle Emploi – OPCA pour payer
                 leur titre professionnel de conducteur du transport
                 routier interurbain de voyageurs avec promesse
                 d’embauche d’intégrer Vienne Mobilités en cas de
                 réussite à leur examen.
                 Les 3 candidats ont obtenu leur titre professionnel
                 aussi nous avons conclu 3 contrats à durée indéter-
                 minée à l’issue.

                 Insertion professionnelle en contrat aidé

                                      Embauche d’un contrat avenir
                                      polyvalent mécanicien en par-
                                      tenariat avec la mission locale
                                      de Vienne.

                                                                28
UN PLAN DE FORMATION   DOSSIERS DU PERSONNEL EN
      AMBITIEUX        CONTENTIEUX
                       • 1 procédure pour harcèlement moral en cours :
                       audience prévue en mai 2018.
                       • 1 procédure pour harcèlement moral et absence
                       de cause réelle et sérieuse du licenciement avec
                       plaidoirie prévue en mars 2018. Ce conducteur a
                       été licencié en 2013 pour impossibilité de reclas-
                       sement consécutif à une inaptitude profession-
                       nelle.
                       • 1 procédure pour une demande de requalifica-
                       tion de la relation de travail temporaire en contrat
                       de travail à durée indéterminée : audience prévue
                       le 27 mai 2019
                       • 1 procédure pour l’annulation d’une sanction
                       disciplinaire ainsi que des dommages et intérêts
                       en raison du préjudice subi : audience prévue le
                       18 mars 2019.

                       BAROMETRE ABSENTEISME
                       Tous motifs de départ confondus (démission du
                       salarié, fin de période d’essai par l’employeur, rup-
                       ture conventionnelle, etc..) nous comptons 17 dé-
                       parts au cours de l’année 2017 contre 8 pour l’an-
                       née 2016. La majorité des démissions sont liées à
                       de nouveaux projets professionnels des salariés.
                       La mise en œuvre d’une nouvelle discipline in-
                       terne par le biais de procédures d’exploitation
                       plus rigoureuses visant à améliorer les indicateurs
                       qualité de l’entreprise a été aussi déclencheur de
                       plusieurs départs.
                       Le taux d’absentéisme augmente et passe à 16%
                       (8% en 2016).
                       Les conditions de travail (liées aux travaux notam-
                       ment) et l’augmentation de tout type d’incivilité
                       ont impacté ce taux avec notamment 106 jours
                       d’accident de travail.
                       Pour lutter contre l’absentéisme, nous lançons
                       dès fin 2017 une démarche positive d’améliora-
                       tion du présentéisme par un certain nombre d’ac-
                       tions, comme à titre d’exemple (selon la méthode
                       RADAR, méthode d’évaluation dynamique et un
                       outil de management puissant qui fournit une ap-
                       proche structurée pour apprécier la performance
                       d’une organisation) une procédure visant à « réus-
                       sir l’intégration de tout nouveau collaborateur »
                       afin de s’inscrire dans des mesures de longue du-
                       rée.

                                                                       29
La Qualité de Service

GESTION DES RECLAMATIONS

En 2017, Vienne Mobilités a enregistré 116 réclamations dont les différentes thématiques sont réparties
comme suit :

Les clients se rendent majoritairement à la Maison de la Mobilité pour établir leur réclamation mais les récla-
mations via le site web www.lvabus.com augmentent par rapport à 2016 (33% en 2017 contre 24% en 2016)

                                                                                                          30
PONCTUALITE

              31
La Maintenance
                             «L’arrivée du bus 85, avec de nouvelles couleurs de sellerie, un nou-
                             veau sol et prises USB, rajeunit le parc. Le projet de la Plateforme de
                             Mobilité va améliorer les conditions de travail à l’atelier. Toutefois,
                             la longue phase de travaux en amont va impliquer de nombreuses
                             adaptation tant pour l’exploitation que pour mon service.» Hervé
                             Baule, responsable maintenance

EVENEMENTS MARQUANTS
En Mars 2017, le bus 85 fait son entrée sur le parc de
véhicules de Vienne Mobilités.                            ∞ Immobilisation
                                                          Pendant 6 mois le bus 68 a été immobilisé à cause d’une
∞ Un design plus moderne                                  pièce du boitîer moteur inexistante sur le marché.
Une sellerie dotée de nouvelles couleurs, un
revêtement de sol plus actuel, un nouveau poste de
conduite, 2 prises USB au niveau de la porte médiane.     ∞ Prêt d’un bus
                                                          Un bus de démo a été prêté par Irisbus pendant un
∞ Une accessibilité renforcée                             mois, du 14 Novembre 2017 au 8 Décembre 2017.
La disposition des sièges passagers a été revue afin
d’optimiser la fluidité à bord du véhicules. 4 assises
plus larges au niveau de l’espace PMR, permettent
d’améliorer le confort et l’accessibilité des personnes
à mobilité réduite.

                                                                                                            32
ETAT DU PARC ET PRINCIPALES INTERVENTIONS

                       URBANWAY

                                                              Coût
                                                    Code     annuel
                      Date                Norme                             Principales
   Immat.     Age                Marque              Parc  d’entretien
                     Immat.                Euro                            interventions
                                                   Interne du bus en
                                                              2017

  EK 471 TY   0.8   15/03/2017                       85     1 850,00 €            -

  EB 222 EF   1,7   08/04/2016                       84     4 583,42 €            -

  DX 769 YF   2,1   07/12/2015                       83     3 464,38 €            -
                                 IVECO    Euro 6
  DX 989 YF   2,1   07/12/2015                       82    13 473,91 €      toit ouvrant

  DM063QS      3    17/12/2014                       81    13 813,91 €     2 alternateurs

                                                                           siège chauffeur
  DJ824DC     3,4   01/08/2014                       80    11 518,72 €            +
                                                                         centrale électrique

                                                                                            33
CITELIS 12
                                                                    Coût annuel
                                                        Code
                       Date                   Norme                 d’entretien            Principales
 Immat.      Age                   Marque                Parc
                      Immat.                   Euro                  du bus en            interventions
                                                       Interne
                                                                       2017

DA307NQ      4,1     19/11/2013                           79           3 458,27 €               -

 CR591XJ     4,1     19/03/2013                           78           5 128,99 €               -

                                                                                    amortisseur cous-
CD540EN      5,8     27/03/2012                           77           7 260,91 €
                                                                                           sin av
                                                                                     capteur boite de
BL 517 RK    6,7     07/04/2011                           76           7 205,51 €   vitesse + réservoir
                                                                                             go

AR 966 XL    7,6     10/05/2010                           75        12 248,25 €           radiateur eau
                                              EURO 5
                                   IRISBUS
118 DHY 38   10,5    04/05/2009                           74        15 073,67 €           climatisation

 566 DHD
             8,8     06/03/2009                           73        10 312,43 €           climatisation
    38

866 DEK 38   9,3     27/08/2008                           72        13 940,28 €           climatisation

                                                                                     vis triangle roue+
                                                                                     siège chauffeur +
920 CZE 38   10,3    02/10/2007                           71        18 536,05 €
                                                                                    étrier de frein ar +
                                                                                       compteur km

726 CNJ38    12      19/12/2005               EURO 3      69       19 951,350 €           boite vitesse

MOOVY

                                                                            Coût annuel
                         Date                                  Code Parc    d’entretien       Principales
 Immat.       Age                   Marque     Norme Euro
                        Immat.                                  Interne      du bus en       interventions
                                                                               2017
                                                                                           écran tableau
633 CQG 38    11,7    27/07/2006    IRISBUS      EURO 4           70        15 555,55 €    de bord + pé-
                                                                                           dale de frein   34
AGORA STANDARD

                                                                 Coût annuel
                      Date                  Norme   Code Parc    d’entretien        Principales
 Immat.      Age                  Marque
                     Immat.                  Euro    Interne      du bus en        interventions
                                                                    2017

439 CHJ 38   13     10/01/2005 IRISBUS                 68        7 223,09 €        bloc de porte

                                                                                       boitier
398 BZG 38   14,6   04/06/2003                         67        9 713,02 €
                                                                                    élecrtonique
                                                                                toit ouvrant + étrier
                                                                                   avg+avd+ siège
698 BTY 38   15,5   15/07/2002                         66        4 337,28 €
                                           EURO 3                                  chauffeur+ bloc
                                                                                     suspension
                                   RE-
                                                                                   compresseur +
                                  NAULT
695 BTY 38   15,5   15/07/2002                         65        15 425,23 €      radiateur + siège
                                                                                     conducteur
                                                                                   compresseur +
692 BTY 38   15,5   15/07/2002                         64        12 498,74 €
                                                                                      radiateur

374 BAJ 38   18,9   01/02/1999             EURO 2      61        3 589,45 €       circuit imprimé

                                                    AGORA LINE

                                                                  Coût annuel
                                                        Code
                                              Norme               d’entretien       Principales
  Immat.     Age    Date Immat.    Marque                Parc
                                               Euro                du bus en       interventions
                                                       Interne
                                                                     2017
                                                                                     moyeu ar
 355BJR78    18,2   19/10/1999                           63        3 631,92€
                                                                                 + pedale de frein
                                   RENAULT    EURO 2
737 BDZ 38   18,2   29/10/1999                           62       7 237,98 €              -

                                                                                                    35
VEHICULES TAD
                                                                       Coût an-
                                                              Code
                                                                      nuel d’en-   Principales
                     Date                            Norme     Parc
 Immat.      Age                Marque      Type                        tretien     interven-
                    Immat.                            Euro      In-
                                                                      du bus en       tions
                                                              terne
                                                                         2017

DY 710 ZP     2    19/01/2016   RENAULT   MASTER               11     753,47 €
                                                     EURO 5                       embrayage
BP 768 SL     7    09/06/2011    FIAT                          10     7 383,17 € amortisseurs
                                          NOVENTIS                                av train ar
                                            420
AR 762 XL    7,6   10/05/2010                                  9      471,38 €          -
                                RENAULT              EURO 4
393 DEJ 38   9,4   21/08/2008             MASTER               8      1 152,55 €        -

Passage aux mines

                                                              6
                                                                         interventions
                                                                         par
                                                                         dépanneuse

                                                                                            36
Sinistralité
«Dans le cadre d’une démarche qualitative sur la gestion de la sinistralité, de
nouvelles procédures ont été élaborées au cours du premier trimestre, avec
notamment la réalisation d’un entretien «accidentologie» dans les 48h sui-
vant l’accident, et la mise en place d’un partenariat avec un garagiste local
pour l’établissement de devis. Ceci nous permet de gérer au moindre coût
les accidents responsables, sans forcément passer par notre assurance».
Carole Bouzon, responsable Administrative et financière

                            La diminution des coûts associés aux accidents
                            s’explique notamment par une diminution
                            des accidents corporels (4 contre 13 en 2016).

                            Ces chiffres tiennent compte également des 23 actes
                            de vandalisme (caillassages) perpétrés en 2017.
                            Il y en avait eu 4 seulement en 2016.

                                                                           37
Compte d’exploitation
Le travail sur nos coûts (renégociation de contrats       variation de -18.18 %.
historiques, mises en concurrence, vigilance sur tous     Compte tenu des éléments ci-dessus et du résultat
les postes de coûts, meilleure répartition du travail)    exceptionnel de -200 €, le résultat de l’exercice se
ainsi que l’augmentation des recettes, nous permet        solde par un bénéfice de 156 984€ contre un béné-
de conserver un bénéfice pour l’année 2017 même si        fice de 185 394 € au titre de l’exercice précédent, soit
ce dernier est en diminution par rapport à 2016.          une variation de -15.32 %.

Résultats de l’activité de Vienne Mobilités             Au 31 décembre 2017, le total du bilan de la Société
                                                        s’élevait à 1 839 439 € contre 1 642 854 € pour l’exer-
-      Le Chiffre d’affaires H.T. s’est élevé à 812 207 cice précédent, soit une variation de 11.97 %.
€ contre 796 172 € au titre de l’exercice précédent,
soit une variation de 2.01%;                             COMPTE DE RESULTAT
                                                          Chiffre d’affaires net                        812 207
-      Le total des produits d’exploitation s’élève à
4 578 657 € contre 4 520 775€ au titre de l’exercice      Subvention d’exploitation                   3 644 961
précédent, soit une variation de 1.28 %;                  Reprises sur amortissements et                113 846
                                                          provisions, transferts de charges
-       Les charges d’exploitation de l’exercice se       Autres produits                                  7 644
sont élevées à 4 491 881 € contre 4 415 721 € au titre    Total produits d’exploitations            4 578 657
de l’exercice précédent, soit une variation de 1.72 % ;
                                                          Achats de marchandises                            -19
-      Le résultat d’exploitation ressort à 86 777 €      Achats de matières premières et               518 365
contre 105 053 € au titre de l’exercice précédent, soit   autres approvisionnements
une variation de -17.40 %;                                Variation de stock                            -10 144
                                                          Autres achats et charges externes           1 464 435
-       Le montant des traitements et salaires s’élève    Impôts, taxes et versements assi-             183 040
à 1 564 105 € contre 1 520 966 € au titre de l’exercice   milés
précédent, soit une variation de 2.85 %;                  Salaires et traitements                     1 564 105
-      Le montant des charges sociales s’élève à 716      Charges sociales                              716 971
971 € contre 692 676 € au titre de l’exercice précé-      Dotations aux amortissements                   36 134
dent, soit une variation de 3.51 %;                       Autres charges                                 18 993
                                                          Total charges d’exploitation              4 491 881
-       L’effectif salarié moyen s’élève à 62 salariés
contre 54 au titre de l’exercice précédent, soit une
                                                          Résultat courant avant impôts                86 777
variation de 14.76%.                                      Résultat exceptionnel                          -200
                                                          Participation des salariés                    2198
Il est précisé que la Société a supporté des dépenses
de travail intérimaire qui se sont élevées à 325 469
€ contre 425 771 € au titre de l’exercice précédent,
soit une variation de -23.55 %. Les nouveaux entrants
sont embauchés directement en contrat à durée dé-
terminée et/ou en contrat à durée indéterminée.
Compte tenu d’un résultat financier de 0 € contre
1 011 € au titre de l’exercice précédent, le résultat
courant avant impôt de l’exercice ressort à 86 777 €
contre 106 064 € pour l’exercice précédent, soit une
                                                                                                            38
Annexes

Tarifs en vigueur .............................................................................................. 40
Quantitatif détaillé des kilomètres urbains ..................................................... 41
Tableau de bord caillassages........................................................................... 42
Compte annuel de résultat ............................................................................. 43
Etat annuel DADSU destiné à l’URSSAF ........................................................... 46
Attestation d’assurance .................................................................................. 47
Etat des sinistres ............................................................................................. 48
Etat du parc des véhicules ............................................................................... 49
Relevé du kilométrage des compteurs de véhicule ......................................... 50
Certificat attestant de l’acquittement des impôts et des charges sociales ..... 51

                                                                                                              39
TARIFS EN VIGUEUR

                    40
QUANTITAF DETAILLE DES KMS URBAINS

                                     41
TABLEAU DE BORD CAILLASSAGES

                               42
COMPTE ANNUEL DE RESULTAT

                            43
44
45
ETAT ANNUEL DADSU DESTINE A L’URSSAF

                                       46
ATTESTATION D’ASSURANCE

                                                                        ATTESTATION D'ASSURANCE

          AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE, Société Anonyme de droit Français, régie par le Code des Assurances, au capital de EUR 190.069.080,
          dont le siège social est situé 4, rue Jules Lefebvre 75426 Paris Cedex 9, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 399
          227 354, en sa qualité d'Apériteur ou de Société apéritrice, agissant tant pour son compte que pour celui des autres sociétés ayant la qualité d'Assureur du
          contrat d'assurance visé ci-dessous

                                                                                VIENNE MOBILITÉ

                                                            Rue du champ de courses 3780 PONT-EVÊQUE FRANCE

          bénéficie des garanties du contrat d'assurance n°XFR0083328LI souscrit par RATP DEVELOPPEMENT et couvrant les conséquences pécuniaires de la
          Responsabilité Civile pouvant lui incomber en raison des dommages causés aux tiers du fait de ses activités.

          MONTANTS DES GARANTIES :

          A titre informatif et sans préjudice des autres termes du contrat, il est précisé que le contrat s'exerce dans les limites suivantes :

          Responsabilité Civile Exploitation

          Tous dommages confondus (y compris Frais et Intérêts) : 50 000 000 EUR par sinistre

          incluant :

          - Terrorisme : 50 000 000 EUR par sinistre et par année d'assurance
          - Dommages Immatériels non consécutifs : 25 000 000 EUR par sinistre et par année d'assurance
          - Dommages d'Atteinte à l'Environnement accidentelle : 30 000 000 EUR par sinistre et par année d'assurance

          Responsabilité Civile Après Livraison

          Tous dommages confondus (y compris Frais et Intérêts) : 30 000 000 EUR par sinistre et par année d'assurance

          Il est précisé que les montants de garanties :

          -Forment la limite des engagements de l'Assureur pour l'ensemble des réclamations imputables au même fait dommageable et quel que soit le nombre
          d'Assurés au contrat,
          - Constituent, lorsque la précision en est faite, l'engagement maximum de l'Assureur pour toutes les réclamations formulées au cours d'une même année
          d'assurance,
          - S'entendent sans préjudice des autres sous-limitations telles que mentionnées au contrat.

          La présente attestation ne peut engager l'Assureur au-delà des termes et limites du contrat d'assurance auxquels elle se réfère. Sa validité cesse pour les
          risques situés à l'étranger dès lors que l'assurance de ces derniers ne peut être souscrite conformément à la Législation locale qu'auprès d'Assureurs agréés
          dans la nation considérée.

          Elle est valable pour la période du 01 Janvier 2017 au 31 décembre 2017 inclus sous réserve des possibilités de résiliation et/ou suspension du contrat en
          cours d'année d'assurance pour les cas prévus par le Code des Assurances ou par le contrat.

          Fait sous le numéro 2016/XFR0083328LI/284275 pour valoir ce que de droit, le 26/12/2016

 La signature numérique qui suit est garante de l'authenticité de la présente attestation :
 4C53316AC7F8E9792A68634751E66F072CF9FEC1CAD680DCCE1AA24A9E7B8CEE4BE157AF81D26372323056D588576F48CEE87EC6257EC64862A3AD501C
 EB0BDB6BE3B43360CE72FF837855E9DAE33AFCB866804A63CF64F606E068FC1EF359CFB85930B6D65BE65C4567D32B3E9DFC316E6E389C2AE84AE7BF36
 3FF320C4AEE5C33DCB1732FCA35A7331EE3A689DBD6F668C07769FB9B727B1F9FA5857BE14D3B566DF09745DE0D705605AC9A95542C98BB6C77C2FE0BD
 358E3972AFC8688638767B67EFE61BA328B4C972308D985E2B4668807F8A86416E71186A7FBECF92248E63EA4A9B51A9CA6BA3E29ECD6B223DE270C46A
 A951FC4AD9E9777A117B87A9 Nom de l'autorité de certification : 731381524791532570041569836458679631366162427061 Numéro de série certificat :
 /C=FR/O=Certinomis/OU=0002 433998903/CN=Certinomis - AA et Agents

 AXA Corporate Solutions Assurance - 4, Rue Jules Lefebvre - 75426 PARIS CEDEX 09, FRANCE
 Tél : +33 1 56 92 80 00 - Fax : +33 1 56 92 80 01 - www.axa-corporatesolutions.com
 Société Anonyme de droit français, régie par le code des Assurances au capital de 190 069 080 € - 399 227 354 RCS Paris TVA intracommunautaire n° FR 85 399 227 354
 Opérations d'assurance et de réassurance exonérées de TVA - art 261-C cgi                                                                                                47
ETAT DES SINISTRES

                     48
ETAT DU PARC DE VEHICULES

                            49
RELEVE DU KILOMETRAGE DES COMPTEURS
DE VEHICULES

                                      50
CERTIFICAT ATTESTANT DE L’ACQUITTEMENT
DES IMPOTS ET DES CHARGES SOCIALES

                                             DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES

                            ATTESTATION DE REGULARITE FISCALE
                                                      Numéro de délivrance : 5346344

  La société désignée ci-dessous :
  DENOMINATION DE LA SOCIETE :
  SAS VIENNE MOBILITES

  ADRESSE DU PRINCIPAL ETABLISSEMENT :
  RUE DU CHAMP DE COURSES
  38780 PONT EVEQUE

  N° SIREN : 501278410
  est en règle au regard des obligations fiscales suivantes :
             - Dépôt des déclarations de résultats et de TVA
             - Paiement de la TVA(1)
             - Paiement de l'impôt sur les sociétés(1)

                                              Date de délivrance : le 14/05/2018

                                                                       Service gestionnaire :
                                                              DIRECTION DES GRANDES ENTREPRISES
                                                                          EQUIPE IFU 6
                                                                        8 RUE COURTOIS
                                                                      93505 PANTIN CEDEX
                                                    ACCUEIL TELEPHONIQUE OU SUR RENDEZ-VOUS TLJ DE 9H A 18H
                                                                        Tél. : 01 49 91 14 30
                                                               IFU6-DGE@DGFIP.FINANCES.GOUV.FR

  _________________________
  (1)
      Y compris les pénalités y afférent éventuellement mises à sa charge.

                                                                                                                    51
                                                                                                         page 1/1
www.lvabus.com

Vienne Mobilités - 553 Rue du Champ de Courses - ZA de Monplaisir - 38780 PONT-EVEQUE
                        Tél. : 04 74 57 77 00 - Fax : 04 74 57 29 50                    52
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