LE GUIDE DE L'AMÉNAGEUR - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DE LA MEL - collection GUIDES - MEL les éditions - Métropole européenne de Lille
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collection GUIDES LE GUIDE DE L’AMÉNAGEUR PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DE LA MEL MEL les éditions
LE GUIDE DE L’AMÉNAGEUR PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DE LA MEL
ÉDITO
Construire la métropole de demain, c’est le travail quotidien
de tous les acteurs du territoire : MEL, communes, sociétés
d’économie mixtes et publiques d’aménagement,
bailleurs et aménageurs. Les décisions des élus et
les savoir-faire de chacun dessinent notre avenir.
Notre projet est à la fois simple et ambitieux :
l’aménagement urbain de des quartiers doit viser
leur parfaite intégration dans les dynamiques
durables et solidaires des villes. Et plus largement,
nous avons la volonté d’améliorer le cadre de vie,
de proposer de nouveaux services, de créer du lien
entre tous les habitants, quelle que soit leur commune, quelle
que soit leur activité, quel que soit leur âge…
Pour atteindre cet objectif, les échanges d’expériences sont
indispensables. La rénovation et la création de projets urbains
s’inscrivent en effet dans un cadre général et stratégique
défini par la MEL, non seulement maître d’ouvrage mais
aussi organisateur du territoire. Il nous faut donc favoriser le
dialogue, notamment technique, entre nos services et tous
nos partenaires, qu’ils soient publics ou privés.
Ce Guide de l’aménageur a l’ambition d’apporter une aide
à tous les porteurs de projets et à tous les acteurs pour
qu’ensemble nous puissions créer des espaces urbains
de qualité, éléments essentiels de l’attractivité de notre
territoire ; pour qu’ensemble nous puissions contribuer
au développement harmonieux et responsable de notre
métropole.
Damien Castelain
Président de la Métropole Européenne de Lille
-4- -5-
SOMMAIRE
INTRODUCTION RÉSEAUX SECS
P. 10 GÉNÉRALITÉS P. 50 ÉNERGIE
P. 12 PHASAGE DU PROJET : P. 54 RÉSEAUX NUMÉRIQUES
QUELLE AIDE DE LA MEL ?
P. 16 DES INFORMATIONS À NOUS TRANSMETTRE
AFIN D’ANALYSER AU MIEUX VOTRE PROJET MOBILITÉ
P. 58 TRANSPORTS COLLECTIFS
P. 60 STATIONNEMENT
CADRE DE VIE
P. 20 LE DÉVELOPPEMENT DURABLE
DANS LES PROJETS D’AMÉNAGEMENT
DÉCHETS
P. 22 POLITIQUE EN FAVEUR
P. 64 COLLECTE DES DÉCHETS
DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
P. 26 LA PALETTE VÉGÉTALE
ANNEXES
P. 67 VOS INTERLOCUTEURS
ESPACE PUBLIC
P. 68 CARTE DES UNITÉS TERRITORIALES
P. 32 ESPACE PUBLIC
DE LA MEL
ET AMÉNAGEMENT URBAIN
P. 70 CARTE DE L’ORGANISATION
DE LA DISTRIBUTION DE L’EAU
DE LA MEL AU 1er JANVIER 2017
EAUX
P. 72 LISTE DES DOCUMENTS TECHNIQUES
P. 34 GESTION DES EAUX PLUVIALES
NÉCESSAIRES À L’INSTRUCTION
P. 42 EAU POTABLE ET DÉFENSE INCENDIE DE LA PROCÉDURE DE CLASSEMENT
P. 44 GESTION DES EAUX USÉES
-6- -7-
6
4
3
1
5
1 CADRE DE VIE
2 ESPACE PUBLIC
3 EAUX
2 4 RÉSEAUX SECS
5 MOBILITÉ
6 DÉCHETS
INTRODUCTION
GÉNÉRALITÉS
Un aménagement privé s’inscrit
Un outil à destination des aménageurs dans un espace public existant
• Ce guide s’adresse avant tout aux amé- • Ce guide a une vocation pratique : il ne pré- • Il s’agit d’identifier tout au long du projet, • L’esprit de l’aménagement doit être claire-
nageurs privés mais également aux amé- sente pas un mode opératoire unique mais se les points essentiels à prendre en compte ment annoncé : un aménagement à la campagne
nageurs publics : il explicite l’aide que les veut davantage un support d’accompagnement pour une opération aboutie, réussie et par- ne peut pas être celui d’une ville et inversement ;
services de la Métropole Européenne de Lille de l’aménageur dans la réalisation de son pro- tagée. Un aménagement privé sera réussi si le il peut révéler et valoriser ce qui préexiste, un
peuvent apporter à chaque étape de l’élabora- jet. Il doit permettre à tout intervenant sur les projet s’intègre dans une démarche globale de arbre remarquable, un panorama.
tion d’un projet. Les services métropolitains opérations d’aménagement de connaître les « gestion urbaine », l’espace privé existe par ce
• Réaliser un aménagement c’est éga-
ont un double rôle de conseil et d’instruction informations et documents à consulter, ceux à qui l’entoure.
lement faire le ménage : la juxtaposition
des projets d’aménagement. communiquer, les interlocuteurs à contacter,
• Ce guide amène l’aménageur à prendre en parfois anarchique de petits équipements
les délais à respecter, etc., afin que le projet
• Ce guide a vocation à être synthétique : considération les impacts de tout aména- engendre une pollution visuelle préjudiciable
ait toutes les chances d’aboutir dans les meil-
il met en lumière les prescriptions et orienta- gement : les aménagements n’entraînent-il à la perception et à l’usage de l’espace.
leures conditions. Le guide répond donc à un
tions essentielles qui découlent des politiques pas de nuisances pour le voisinage ? Des pra-
véritable souci d’efficacité et de qualité. • Privilégier les notions de sobriété et de
publiques de la MEL, ainsi que les contraintes tiques dangereuses ? L’aménagement favo-
simplicité tout au long de votre projet :
techniques de nos services à prendre en rise-t-il l’ouverture vers l’extérieur ? Le choix
n’ayez de cesse de privilégier la qualité plutôt
compte dans vos opérations d’aménagement. de l’aménagement a-t-il un impact sur l’envi-
que la quantité, aussi bien pour les matériaux
ronnement, sur la biodiversité ?
que le mobilier.
MÉMO
Dans ce guide sont principalement abordés les espaces et ouvrages ayant vocation à
intégrer le domaine public métropolitain, mais les principes énoncés (qualité, pérennité, etc.)
sont tout aussi applicables aux espaces et ouvrages ayant vocation à rester privés.
Une cellule dédiée :
Comment s’en servir ? les cellules d’Assistance à Maîtrise d’ouvrage
• Ce guide présente une méthode de travail • Une cellule AMO se trouve au sein de • Elles facilitent les échanges avec les amé-
éprouvée et efficace, elle se base sur une chaque unité territoriale. nageurs grâce à une articulation avec les
communication efficace entre vous et nos autres pôles et en apportant les réponses
• Grâce à leur rôle de coordination, elles sont
services. Sachez que plus les services métropo- techniques.
les interlocutrices de référence des maîtres
litains sont saisis en amont de votre projet, plus
d’ouvrage externes et internes. Elles ont voca- • Elles s’assurent de la prise en compte des
les échanges sont réguliers et plus votre projet
tion à délivrer un avis technique consolidé, prescriptions métropolitaines lors de l’éla-
a des chances d’aboutir conformément aux
reprenant l’ensemble des avis des directions boration du projet d’aménagement et de
objectifs de délais et de coûts que vous vous
techniques du pôle, à savoir Espace public et la qualité de celui-ci.
serez fixés.
voirie, Déchets ménagers, Énergie, Eau et assai-
• Elles accompagnent et conseillent de l’éla-
• Une bonne communication résout à elle nissement et Aménagement numérique. De
boration du projet jusqu’au dépôt du permis
seule la grande majorité des difficultés qui plus, elles sont également là pour vous aiguiller
de construire.
peuvent être rencontrées lors du dérou- vers les bons interlocuteurs concernant les
lement d’un projet. Une collaboration réus- directions de la Mobilité et des Transports.
sie est un atout pour le maître d’ouvrage, qui
obtiendra conseils et autorisations dans les plus
courts délais et nous assure, nous, collectivité
publique, la réalisation d’aménagements de
qualité sur le territoire.
MÉMO
Les documents cadres peuvent faire l’objet d’évolution,
vérifiez que vous disposez de la version la plus récente.
- 10 - - 11 -
INTRODUCTION
PHASAGE DU PROJET :
QUELLE AIDE DE LA MEL ?
Quelle aide ? Quand ? Et par qui ? 01 - Études pré-opérationnelles / Esquisse
Ce guide précise l’aide que les services
métropolitains peuvent vous apporter
Pourquoi nous consulter à cette phase
à chacune des étapes de votre projet.
Dès l’émergence d’un projet, nous vous invi- À cette occasion, elles porteront à votre
tons à vous rapprocher de la cellule AMO de connaissance les contraintes techniques ou
l’unité territoriale concernée (cf. annexe carte administratives liées à votre projet d’aména-
des unités territoriales). Cette phase contribue gement (ex : présence ou non de réseau d’as-
ÉTUDES CHOIX DES
à définir les fondements du projet, les objectifs sainissement, de desserte routière, nécessité
PRÉ-OPÉRATIONNELLES CONCEPTION ENTREPRISES ET TRAVAUX CLASSEMENT à atteindre et les moyens à mettre en œuvre de déclassement…). Elles vous indiqueront
ET PROGRAMME MARCHÉS DE TRAVAUX (tels que étude de sol, piézomètre…). Le but également, le cas échéant, les liens et inte-
est de formuler les besoins et les attentes en ractions avec d’autres projets sur le même
Initialisation du projet matière d’aménagement. territoire.
Etudes pré-opérationnelles Le rôle des cellules AMO est de vérifier que Ainsi, les services vous apporteront les élé-
et programme / esquisse vous avez pris en compte dans votre projet ments nécessaires à l’étude de faisabilité de
Avant-Projet d’aménagement l’intégralité des compétences votre projet au regard du contexte technique
Consultation et choix techniques de la MEL. Il est, en effet, primor- et réglementaire du territoire.
Projet
des entreprises, passation dial de prendre en considération dès son
des marchés travaux Procédure de classement élaboration les exigences métropolitaines.
INSTRUCTION Travaux
dans le domaine public
métropolitain L’OBJECTIF
2 Mois
DES AUTORISATIONS
(le cas échéant) L'objectif commun pour l’aménageur et les collectivités est de
D’URBANISME DEMANDE MEMO confirmer la faisabilité de l’opération, d’affiner le programme et
DE BRANCHEMENTS… Il convient d’associer également les villes à la définition du d’aboutir à l’élaboration d’une esquisse conforme aux attentes
DEMANDE
DE PERMISSION programme et des caractéristiques de l’opération. de l’ensemble des acteurs.
DE VOIRIE…
Phase à laquelle les services de la MEL Phase à laquelle les services de la MEL
doivent être associés peuvent être associés en cas de besoin
Phase à laquelle les services de la MEL Phase à laquelle les services de la MEL
doivent être associés s’il existe une volonté n’ont pas à être associés
de classement
- 12 - - 13 -
02 - CONCEPTION 04 - CLASSEMENT
Pourquoi nous consulter à cette phase ? Remarque préliminaire Pourquoi nous consulter à cette phase ?
Tout au long de la phase conception de votre C’est également lors de la phase projet que Le classement est l’opération de transfert d’une La MEL doit être saisie par le demandeur par
projet, la cellule AMO va vérifier, en lien avec vous devez obtenir auprès des gestionnaires ou plusieurs voies et ouvrages réalisés par un courrier. Elle accusera réception de la demande
les experts techniques de la MEL, sa cohérence du réseau les autorisations de rejet des eaux tiers dans le domaine public routier métropoli- en précisant la procédure et la liste des pièces
ainsi que sa compatibilité avec les réseaux pluviales et usées. Dans certains cas, la MEL tain. Il est possible à la double condition : à fournir, qui serviront à l’instruction des
périphériques et services existants. est le gestionnaire à solliciter. phases décrites ci-après.
• Que les ouvrages possèdent un
Ces échanges tout au long de cette phase La procédure de classement se déroule en deux
intérêt métropolitain.
permettront à l’aménageur d’optimiser l’ins- MÉMO • Et que les ouvrages soient conformes
phases : une phase d’analyse technique puis
truction du permis de construire ou d’amé- Vérifier que vous avez bien pris en considération l’entièreté des une phase administrative permettant d’opérer
à la réglementation et aux prescriptions
nager. Ils permettront également à la MEL de domaines techniques d’une opération d’aménagement le transfert de propriété au profit de la MEL.
délivrées par les services de la MEL.
prévoir d’éventuels ajustements de program- (ex : mode de collecte envisagée, aménagement numérique, La cession à la MEL se fait par acte notarié
mation ainsi que l’adaptation de travaux ou distribution d’énergie…). à titre gratuit.
Cette procédure concerne les voies ouvertes à la
projets connexes si nécessaire.
circulation publique générale (ceci peut même Chaque phase nécessite la production de docu-
En cas de volonté de classement des ouvrages être considéré comme une condition préalable) ments à la charge exclusive du demandeur (cf
dans le domaine public, l’aménageur obtien-
dra ainsi un avis technique complet de la MEL.
03 - TRAVAUX dont des personnes publiques (communes)
ou privées (propriétaires riverains, ASL, amé-
annexe). En cas de besoin, il pourra solliciter
les conseils des services de la MEL pour la
Il sera nécessaire de nous faire un retour officiel nageurs…) souhaitent l’incorporation dans le réalisation de ces documents. En aucun cas
Remarque préliminaire
concernant la prise en compte des remarques domaine public routier. Elle emporte consé- la remise de ces documents ne vaudra enga-
en amont du dépôt du PC/PA. Dans la phase de réalisation des travaux, la MEL quemment le classement des accessoires de ces gement de classement pour la MEL. La déci-
n’est ni maître d’ouvrage, ni maître d’œuvre. voies (éclairage public, espaces verts, dispositifs sion de classer des ouvrages dans le domaine
Le permis de construire/d’aménager déposé
de recueil des eaux pluviales associés…) dont public métropolitain revient à une instance
doit être conforme à l’avant-projet, défini en Toutefois, le règlement d’assainissement auto-
certains relèveront des compétences propres décisionnelle nommée Comité de pilotage de
concertation avec les services techniques de rise les services à constater sur place les condi-
de la commune concernée, et des réseaux de classement, constitué des élus métropolitains
la MEL. De même, le PRO devra être conforme tions de réalisation des travaux.
compétence métropolitaine qu’ils soient ou non thématiques concernés.
aux engagements pris en phase AVP.
Pourquoi nous consulter à cette phase ? compris dans l’emprise de la voirie (à condition
Si vous demandez le classement de vos
La consultation des services durant la phase qu’ils présentent un intérêt métropolitain).
Lors de cette phase, nous vous invitons à être ouvrages dans le domaine public métropo-
PRO est indispensable en cas de volonté de
très vigilant sur la bonne exécution des tra- litain, nos services missionneront un agent
classer les ouvrages dans le domaine public
vaux, en particulier si vous souhaitez deman- métropolitain pour contrôler les ouvrages
métropolitain.
der le classement de vos ouvrages dans le réalisés. Nous attirons votre attention sur le
Il s’agit donc de confirmer à cette phase, avec domaine public routier métropolitain. fait que le demandeur devra faciliter l’accès
les services métropolitains la bonne conception aux ouvrages (ouvrages d’assainissement en
En cas de modification du projet (non struc-
du projet, à un niveau de détail plus fin. particulier).
turante), l’aménageur peut solliciter les tech-
Les services vous invitent à produire les plans niciens de la MEL pour d’éventuels arbitrages
dans le respect de la charte topographique de techniques.
la MEL, cela rendra vos documents compa-
Pour cela, il sera nécessaire que l’aménageur
tibles dès le début du projet et facilitera nos
échanges tout au long de votre projet.
autorise les techniciens métropolitains à se
rendre sur le terrain privé. CONCEPTEURS
Un passage en Comité de pilotage de clas-
sement peut être envisagé pour obtenir un
PRIVÉS
accord de principe préalable sur le classement
MÉMO
Nous attirons votre attention sur le fait que toute modification
des ouvrages dans le domaine public métro-
du dossier de permis de construire doit faire l’objet d’une
politain.
transmission à nos services, dont la cellule AMO.
COMMUNE
- 14 - - 15 -
INTRODUCTION
DES INFORMATIONS À NOUS
TRANSMETTRE AFIN D’ANALYSER
AU MIEUX VOTRE PROJET
PIÈCES À NOUS COMMUNIQUER TOUT AU LONG DE VOTRE PROJET D’AMÉNAGEMENT PIÈCES À NOUS COMMUNIQUER TOUT AU LONG DE VOTRE PROJET D’AMÉNAGEMENT
IDENTIFICATION DE VOTRE PROJET : DOCUMENTS INFORMATIONS
ELÉMENTS À NOUS FOURNIR DÈS LES ÉTUDES PRÉALABLES ÉTUDES PRÉALABLES/PRÉLIMINAIRES
• MAÎTRE D’OUVRAGE (NOM, RAISON SOCIALE, INTERLOCUTEUR DU PROJET) • CAPACITÉ D’INFILTRATION
• MAÎTRE D’ŒUVRE ET SOUS-TRAITANT (ARCHITECTE, BUREAUX D’ÉTUDES…) ETUDE DE SOL : RAPPORT • SUIVI DU NIVEAU DE LA NAPPE PENDANT UN AN (RELEVÉS MENSUELS)
• LOCALISATION DU PROJET (PLAN DE SITUATION) • EVENTUELLE RECHERCHE DE POLLUTION
• PÉRIMÈTRE PRÉCIS D’OPÉRATION • ZONES IMPERMÉABILISÉES : INFRASTRUCTURES ET SUPERSTRUCTURES
• SURFACES, RÉPARTITION DES SURFACES, EN FONCTION DE LEUR IMPERMÉABILITÉ (BÂTI/ NON BÂTI) ETAT INITIAL DU TERRAIN :
• TOPOGRAPHIE : ALTITUDES ET PENTES
• PROGRAMMATION DU PROJET (NATURE ET ENJEUX DU PROJET), USAGES DES SURFACES AMÉNAGÉES PLAN ET DESCRIPTIF
• HYDROGRAPHIE : ZONES HUMIDES, FOSSÉS, COURS D’EAU ET PLANS D’EAU.
• PROCÉDURE D’AMÉNAGEMENT ENVISAGÉE
AMÉNAGEMENT : DESCRIPTIF • NOMBRE D’ÉQUIVALENTS HABITANTS POUR LES EAUX USÉES
• DIAGNOSTIC DE L’EXISTANT (ÉTUDE MULTITHÉMATIQUE), SYNTHÈSE DES CONTRAINTES CONNUES
AVANT PROJET
• CALENDRIER PRÉVISIONNEL DE L’OPÉRATION
• NATURE/PERMÉABILITÉ DES SURFACES ET LIMITE DES DOMANIALITÉS.
• POINT SUR LA MAÎTRISE DU FONCIER
SCHÉMAS DES DIFFÉRENTS SCÉNARII • BASSINS VERSANTS ET CHEMINEMENT DE L’EAU :
• GÉNÉRATIONS DE TRAFIC ENVISAGÉES
D’AMÉNAGEMENTS PENTES DES SURFACES, NOUES, DRAINAGES, RÉSEAU D’EAUX USÉES…
• PERSPECTIVE ÉVENTUELLE D’EXTENSION DE L’URBAIN
• ACCESSIBILITÉ AUX OUVRAGES, D’ASSAINISSEMENT NOTAMMENT
• PRÉSENTATION SYNTHÉTIQUE DU PROJET ARRÊTÉ DONT NOTICES TECHNIQUES ET D’AMÉNAGEMENT
• COMPARAISON DES SCÉNARII TECHNIQUES
• DESSERTE DU SITE EN TRANSPORTS COLLECTIFS (POINT D’ARRÊT, LIGNE, …)
NOTE DESCRIPTIVE • MODALITÉS ET COÛT D’ENTRETIEN DES OUVRAGES, D’ASSAINISSEMENT NOTAMMENT
PLANS ATTENDUS POUR LA PRÉSENTATION D’UN PROJET D’AMÉNAGEMENT • DISPOSITIONS VIS-À-VIS DE LA RÉDUCTION DE LA POLLUTION ET DU RISQUE D’INONDATION
À UNE ÉCHELLE ADAPTÉE DOCUMENT DOSSIER « LOI SUR L’EAU »
• PLAN MASSE OU SYNTHÈSE DU PROJET, PLAN DES MATÉRIAUX
PRO
• PLAN DE DOMANIALITÉ ET GESTION PROJETÉES DES ESPACES COLLECTIFS
• IMPLANTATION DES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT
• PLAN D’INSERTION DE L’OPÉRATION À L’ÉCHELLE DE L’ÎLOT ET DU QUARTIER
PLANS • PROFILS EN LONG (VOIRIE, PARCOURS DE L’EAU…)
• ÉPURES DE GIRATIONS, AIRE DE RETOURNEMENT
• COUPES DES OUVRAGES PARTICULIERS, D’ASSAINISSEMENT NOTAMMENT
• PLAN DU TRAITEMENT PAYSAGER
• CARACTÉRISTIQUES DES MATÉRIAUX ET ÉQUIPEMENTS (ASSAINISSEMENT, VOIRIE, EAU POTABLE…)
• PRÉCISION SUR LE TRAITEMENT DES LIMITES « PUBLIC/PRIVÉ »
• PLAN DE BORDURATION • NOTICES DE MAINTENANCE ET D’ENTRETIEN DES OUVRAGES, D’ASSAINISSEMENT NOTAMMENT
RAPPORT
• PLAN DE SIGNALISATION, PLAN DE CIRCULATION (Y COMPRIS TRANSPORTS EN COMMUN ET MODES DOUX) • ACCORDS ÉVENTUELS D’AUTRES GESTIONNAIRES : VNF, USAN, MISEN…
• PLAN DE GESTION DES EAUX PLUVIALES ACCOMPAGNÉ DUNE NOTE DE CALCULS AINSI QUE D’UNE NOTICE EXPLICATIVE. • IDENTIFICATION DES GESTIONNAIRES PRESSENTIS POUR LES DIFFÉRENTS OUVRAGES
PLAN DE GESTION DES EAUX USÉES • DISPOSITIFS D’INFILTRATION OU DE PROTECTION PAR RAPPORT AU RISQUE DE SOULÈVEMENT
• PLAN DE RÉSEAUX DIVERS : NUMÉRIQUE, SÉCURITÉ INCENDIE, EAU POTABLE, GAZ, ÉLECTRICITÉ, RÉSEAUX DE CHALEUR, OU D’INTRUSION DE LA NAPPE.
ÉCLAIRAGE PUBLIC… Y COMPRIS CONNEXIONS AVEC L’EXISTANT • VOLUME DU/DES DISPOSITIFS DE TAMPONNEMENT DES EAUX PLUVIALES
• PLAN DE GESTION DU STOCKAGE ET RAMASSAGE DES ORDURES MÉNAGÈRES NOTES DE CALCULS • DÉBITS CAPABLES DES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT
• PLAN DE PHASAGE ÉVENTUEL • PRESSION DE LA DÉFENSE INCENDIE
• PLAN DE NIVELLEMENT ET TOPOGRAPHIE • DIMENSIONNEMENT DES STRUCTURES DE CHAUSSÉES, CONFORMÉMENT AU CATALOGUE
• PLAN DES CARREFOURS ET NOTAMMENT DES ENTRÉES/SORTIES DE L’OPÉRATION DES STRUCTURES (POUR LES STRUCTURES NON REPRISES DANS LE CATALOGUE)
• COUPES DES VOIRIES ET DES ESPACES PUBLICS, Y COMPRIS STRUCTURES
• COUPES DES ÉQUIPEMENTS DE GESTION HYDRAULIQUE PLAN DU MOBILIER
• PLAN DE SUPERPOSITION EXISTANT/PROJETÉ
• CARNET DE DÉTAILS D’AMÉNAGEMENT
- 16 - - 17 -
CADRE DE VIE
CADRE DE VIE
LE DÉVELOPPEMENT
DURABLE DANS LES
PROJETS D’AMÉNAGEMENT
EMPREINTE ÉCOLOGIQUE, RESPECT, VILLE DURABLE
Économique
Social Capacités productives
Insertion, exclusion Équitable Innovation et recherches
Santé des populations Inégalités
Solidarités
DURABLE Viable
Vivable Modes de production
Santé et de coonsommation
Environnement
Environnement
Changement climatique
Ressources environnementale
Le développement durable est
« un développement qui répond aux besoins
du présent sans compromettre la capacité La MEL est déjà fortement
engagée dans
Devenez partenaire de la MEL en faisant du
développement durable un élément essen-
des générations futures à répondre aux leurs ». • La transition énergétique
tiel de votre projet d’aménagement. Soyez
un acteur moteur pour notre métropole et
Gro Harlem Brundtland, Premier Ministre norvégien (1987) • Le développement d’une ville plus durable plus largement pour notre planète.
• La production et la consommation plus
respectueuse
Le développement durable repose sur 3 piliers :
• La préservation de la santé au quotidien DOCUMENTS « CADRES »
• L'équité sociale, il s’agit de satisfaire les • Agenda 21
• Les échanges de savoirs et de pratiques
besoins essentiels de l’humanité en logement, • Plan climat - Énergies Territoriales
alimentation, santé et éducation, en rédui- La MEL ne peut seule sur son territoire agir • Plan de Déplacements Urbains (PDU 2010-2020)
sant les inégalités entre les individus, dans le sur le développement durable, il lui faut des • Plan Métropolitain de Développement
respect de leurs cultures. relais et de véritables partenaires. Économique (PMDE)
Ceux-ci doivent s’engager efficacement et dura- • Charte des éco-quartiers de la MEL
• L'efficacité économique, il s’agit d’assurer
blement pour modifier les façons de de penser • Charte des parcs d’activité du 21e siècle
une gestion saine et durable, sans préjudice
et de faire afin d‘appliquer sur notre territoire • Plan de prévention du bruit dans l’environnement
pour l’environnement et le social.
les principes du développement durable.
• La qualité environnementale, il s’agit de
préserver les ressources naturelles à long
terme, en maintenant les grands équi-
libres écologiques et en limitant des impacts
environnementaux.
- 20 - - 21 -CADRE DE VIE Actions concrètes à mettre en œuvre
dans vos projets
POLITIQUE EN FAVEUR DU
DÉVELOPPEMENT DURABLE Afin de vous aider à mettre en application les notions de développement durable, voici quelques
pistes que l’on peut mettre en œuvre dans les projets d’aménagement :
AGISSEZ AVEC LA MEL !
OBJECTIF DEVELOPPEMENT DURABLE ACTION A MENER LORS DES AMENAGEMENTS
Une économie solidaire Des déplacements maîtrisés
La Métropole Européenne de Lille s’efforce En adoptant en 2000 son 1 er Plan de
LA GESTION DES EAUX PLUVIALES
d’assurer un développement équilibré, soli- Déplacements Urbains (PDU), la MEL acherché GÉRER L’EAU AU PLUS PRÈS DE SON POINT D’IMPACT
daire et durable du territoire. Le développement à maîtriser les déplacements, notamment en PRÉVENIR LES RISQUES D’INONDATION
LIMITER L’IMPERMÉABILISATION DES SOLS
L'EAU
durable est au cœur du Plan Métropolitain recourant à des modes de transport alternatifs
de Développement Économique (PMDE) voté à la voiture (transports en commun, marche et ALIMENTER LA RESSOURCE NATURELLE INFILTRATION DES EAUX PLUVIALES
en 2009. Un aménagement peut y contribuer vélo). Un aménagement peut y contribuer en
en employant du personnel en difficultés. faisant une large place aux mode doux. UTILISER L’EAU DE PLUIE FAVORISER L’IMPLANTATION DES RÉCUPÉRATEURS D’EAU
F AVORISER LES TECHNIQUES PEU COÛTEUSES
Le Plan climat-énergies FAVORISER LA GESTION DES EAUX EN SURFACE
ET FACILES À ENTRETENIR
Une ville renouvelée territorial de la MEL
La MEL a inscrit l’enjeu du renouvellement Objectif, réduire les émissions de gaz à effet de OBJECTIF DEVELOPPEMENT DURABLE ACTION A MENER LORS DES AMENAGEMENTS
urbain au cœur de sa stratégie urbaine. C’est serre du territoire de 30 %, faire des économies
le projet d’une Ville durable conciliant cohé- d’énergie (carburant, chauffage), être moins LA FLORE
sion sociale, efficacité, économique et respect dépendant des énergies fossiles en produisant
PRENDRE EN COMPTE LA VÉGÉTATION EXISTANTE
de l’environnement. Un aménagement peut y 5 fois plus d’énergie renouvelable et anticiper
contribuer en mixant les usages. les effets de l’évolution du climat (inondation, DÈS LA CONCEPTION DU PROJET POUR LA PRÉSERVER
PRÉSERVER ET RENFORCER LA FLORE EXISTANTE
canicule…). Un aménagement peut y contri- PLANTER DES ESPÈCES VÉGÉTALES LOCALES
buer en utilisant les éco-rénovation, les éco- ET ADAPTÉES AU CONTEXTE
Trame verte et bleue constructions, les énergies renouvelables,
les modes doux, etc.). FAVORISER LE COMPOSTAGE FAVORISER L’IMPLANTATION DE COMPOSTEURS
La Trame verte et bleue est un réseau formé
LE VIVANT
de continuités écologiques terrestres et aqua- ENCOURAGER LE DÉVELOPPEMENT
Des déchets rentabilisés VÉGÉTALISER LES FAÇADES, TOÎTURES…
tiques. Elle contribue à l'état de conservation DE LA NATURE EN VILLE
favorable des habitats naturels, des espèces La politique de la Métropole en matière de
et des masses d’eau. Un aménagement peut déchets est traduite par le triptyque « jeter MULTIPLIER LES PLANTATIONS D’ARBRES
LIMITER LES ILÔTS DE CHALEUR
y contribuer en réalisant des continuités moins, trier plus, traiter mieux » L’objectif ET D’ARBUSTES D’ESPÈCES LOCALES
écologiques, des réservoirs de biodiversité, est de rentabiliser la matière collectée via le LA FAUNE
des corridors écologiques, des cours d’eau recyclage, la valorisation organique et énergé-
et des zones humides. tique et le réemploi. Un aménagement peut y PRÉSERVER LA BIODIVERSITÉ PERMETTRE LA GESTION DIFFÉRENCIÉE DES ABORDS DES VOIE
contribuer en étant le plus incitatif possible TRAME VERTE ET BLEUE
pour le tri ou le réemploi.
ENCOURAGER LE DÉVELOPPEMENT DE LA TRAME METTRE L’EAU EN VALEUR
VERTE ET BLEUE FAVORISER DES CORRIDORS BIOLOGIQUES
- 22 - - 23 -OBJECTIF DEVELOPPEMENT DURABLE ACTION A MENER LORS DES AMENAGEMENTS OBJECTIF DEVELOPPEMENT DURABLE ACTION A MENER LORS DES AMENAGEMENTS
MOBILIER L’ORGANISATION DU CHANTIER
M ETTRE DU MOBILIER « DÉVELOPPEMENT DURABLE » CHOISIR DES MOBILIERS PÉRENNES, ACCROÎTRE L’ACCEPTABILITÉ DES CHANTIERS OPTIMISER LES PHASAGES DE CHANTIER
ET MULTIFONCTIONNEL ADAPTÉS AUX USAGES ET AUX USAGERS PAR LES RIVERAINS ET USAGERS POUR EN RÉDUIRE LA DURÉE
LES MATERIAUX EXISTANT SUR SITES VEILLER AU SUIVI CSPS DES OPÉRATIONS D’AMÉNAGEMENT
PROTÉGER LA SÉCURITÉ DES PERSONNES PRÉSENTES ET CHANTIERS
UTILISER AU MAXIMUM LES MATÉRIAUX PRÉSENTS SUR SITE RÉUTILISER DES DÉBLAIS GÉNÉRÉS PAR LE PROJET
LA MATIERE
SUR ET AUTOUR DU CHANTIER AMÉLIORER LE BALISAGE DES CHANTIERS
POUR LIMITER LE RECOURS AU MATÉRIAUX D’APPORT
AFIN DE GARANTIR LA SÉCURITÉ DE TOUS
LES MATERIAUX D’APPORT
LA GESTION DES DECHETS
PRIORISER LA MISE EN ŒUVRE DE MATÉRIAUX
RECOURIR À DES MATÉRIAUX DURABLES ET LOCAUX CARACTÉRISER LES TYPES DE POLLUTIONS
ISSUS DE FILIÈRE DE DÉCONSTRUCTION / RECYCLAGE
AVANT LE DÉMARRAGE DES TRAVAUX
LE CHANTIER
PRISE EN COMPTE DU BILAN ÉNERGÉTIQUE DANS LE CHOIX LUTTER CONTRE LA POLLUTION DE L’ENVIRONNEMENT
R ECOURIR À DES MATÉRIAUX PRODUITS GARANTIR LA TRAÇABILITÉ DES DÉCHETS
DES MATÉRIAUX EN UTILISANT LES ÉCO-COMPARATEURS ET
OU EXTRAITS DANS DES CONDITIONS TRAITER LES DÉCHETS DANS LES FILIÈRES APPROPRIÉES
EN METTANT EN ŒUVRE DES MATÉRIAUX À MOINDRE IMPACT
ENVIRONNEMENTALES ACCEPTABLES VALORISER LES DÉCHETS ISSUS DU CHANTIER
ENVIRONNEMENTAL RÉDUIRE LA PRODUCTION DE DÉCHETS
EN VU D’UNE UTILISATION ULTÉRIEURE
OBJECTIF DEVELOPPEMENT DURABLE ACTION A MENER LORS DES AMENAGEMENTS RÉDUIRE LA QUANTITÉ DE DÉCHETS ISSUS DU CHANTIER
SERVICES LE TRANSPORT DES MATERIAUX
• CRÉER DES LIAISONS DOUCES ET DIRECTES ENTRE L’AMÉNAGE- RECOURIR À DES MATÉRIAUX PRODUITS LOCALEMENT
L IMITER LES TRANSPORTS DE MATÉRIAUX
F AVORISER LA DESSERTE DES SERVICES MENT ET LES PLACES DES VILLES, LES ÉQUIPEMENTS URBAINS, EXIGER LES MODES DE TRANSPORT DE MATÉRIAUX
ET LES POLLUTIONS AFFÉRENTES
AFIN DE LIMITER LES DÉPLACEMENTS ROUTIERS LES COMMERCES DE PROXIMITÉ, LES ÉCOLES… LES MOINS POLLUANTS
• FAVORISER UN MAILLAGE MODE DOUX DU PROJET
LE PERSONNEL DE CHANTIER
ENERGIE METTRE EN PLACE DES MARCHÉS EN MILIEU PROTÉGÉ
CONCEVOIR EN TRAVAILLANT SUR L’ENSOLEILLEMENT FAVORISER L’ACCÈS À L’EMPLOI
AUX PERSONNES EN DIFFICULTÉS METTRE EN PLACE DES CLAUSES D’INSERTION
DÉVELOPPER DES CHAUFFERIES DURABLES ET PARTAGÉES FAVORISANT L’EMBAUCHE DE PERSONNES EN DIFFICULTÉS
DÉVELOPPER LES TOITURES VÉGÉTALISÉES
ECONOMISER L’ÉNERGIE
FAVORISER LES ÉNERGIES DURABLES
VEILLER À L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DES AMÉNAGEMENTS
LES USAGES
ET BÂTIMENTS
TRANSPORT
GARANTIR LA SÉCURITÉ DES DIFFÉRENTS USAGERS CONCEVOIR UN AMÉNAGEMENT LISIBLE ET SÉCURISÉ
DÉVELOPPER LES TRANSPORTS ÉLECTRIQUES IMPLANTER DES BORNES DE RECHARGE ÉLECTRIQUE
FAVORISER LES RABATTEMENTS
FACILITER LES DÉPLACEMENTS EN TRANSPORTS COLLECTIFS
VERS LES TRANSPORTS COLLECTIFS
LES MODES ACTIFS DE DEPLACEMENT
AMÉNAGER DES ITINÉRAIRES CYCLABLES
FAVORISER LES MODES ACTIFS DE DÉPLACEMENTS
FAVORISER LE STATIONNEMENT VÉLO (ARCEAUX, BOX, …)
EN ALTERNATIVE À L’UTILISATION DE LA VOITURE
INDIVIDUELLE VEILLER AU CONFORT ET À LA LISIBILITÉ DES ITINÉRAIRES
PIÉTONS : ÉCLAIRAGE, BANCS, …
LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE
RENDRE L’ESPACE PUBLIC ACCESSIBLE À TOUS RÉALISER TOUS LES AMÉNAGEMENTS AUX NORMES PMR
- 24 - - 25 -CADRE DE VIE
LA PALETTE VÉGÉTALE
CRÉER UN MAILLAGE D’ESPACES VERTS Comment concevoir un aménagement Les principes techniques
PROMOUVOIR LA SOCIABILITÉ paysager de qualité ?
• Le sol : un milieu vivant indispensable à la vie
STRUCTURER LE PAYSAGE URBAIN • Analyser correctement le besoin, veiller à des futurs aménagements.
intégrer ces différents fonctions, maximiser
• Le choix des plantes : « le bon sujet au bon
les potentialités offertes par la nature et aller
endroit », des plantes locales adaptées au sol
au-delà de la simple dimension paysagère.
La palette végétale fait partie intégrante • Penser évolution du projet : paysage à la
et aux objectifs écologiques.
d’un projet d’aménagement livraison du projet, temps de pousse des plan-
• La définition claire des principes de ges-
tion qui seront à supporter par les futurs
tations, développement des écosystèmes,
propriétaires.
Pour qu’une ambiance urbaine soit agréable, La nature en ville offre de multiples fonctions : interaction avec l’alentour.
il faut des espaces dédiés au végétal. La force • Le choix des arbres : doit prendre en considé-
• Écologiques : respect de la biodiversité, amé- • Prévoir les modalités de gestion : des espaces
de tous les projets lauréats des concours réside ration son devenir (espérance de vie), l’espace
lioration de la qualité de l’air… verts, des noues paysagères, des murs
dans un équilibre trouvé entre architecture disponible pour le volume aérien (proximité
végétaux…
bâtie et espaces végétalisés harmonieux. • Thérapeutiques : amélioration du bien-être, des façades, lignes électriques, distance entre
réduction des îlots de chaleur, apport positif • Faire appel à des experts en paysage et végétal : les arbres…) et le volume souterrain (fosse de
La végétation n’est ni la touche finale de
de l’arbre sur la santé… des paysagistes innovants. plantation suffisamment large, réseau…).
décoration, ni un cache misère encore moins
du remplissage. Elle constitue un véritable • Économiques : agriculture urbaine…
matériau de projet qui doit être intégré dès la Les principes des sciences du paysage
• Sociales : création d’une ambiance urbaine Les principes « hygiénistes »
conception du projet. C’est un moyen simple à prendre en compte pour composer
propice à la vie extérieure, à l’animation du
cependant efficace de structurer et de hiérar- un espace végétalisé de qualité Les surfaces végétalisées contribuent à la
quartier et à la participation des habitants
chiser un projet d’aménagement. réduction des ilots de chaleurs. Les arbres sont
à l'embellissement de leur lieu de vie. Les principes architecturaux
naturellement des épurateurs en absorbant le
volumes, densités, emplacements, effets, CO2, les feuillages réduisant la dispersion des
ouvertures et fermetures des vues, ambiances, poussières, les feuilles nourrissant le sol. Les
floraisons, bouquets d’odeurs… Autant de espaces boisés contribuent au bien être phy-
partis d’aménagements qui, biens appro- sique et psychologique.
priés, conduisent à la réussite du projet et qui
concourent à son appropriation par le public.
Les principes écologiques
Les choix des plantations vont conduire à
l'expression d'une forme de nature totalement
liée au concepteur. Or, cette nature doit corres-
pondre à celle environnante et doit contribuer
à augmenter les fonctionnalités écologiques
tel que :
• Veiller à la sauvegarde de la biodiversité
(fournir des lieux de reproduction, de dépla-
cement, des abris, de la ressource alimentaire
pour la faune et la flore locale).
• Limiter les arrosages en plantant en pleine
terre, choisir des végétaux rustiques et locaux
qui sauront s’épanouir sans aide et vivront
plus longtemps.
• Privilégier la sobriété de l’aménagement en
privilégiant la qualité plutôt que la quantité :
le choix des matériaux est lui aussi important,
ils doivent s’harmoniser avec l’ambiance du
jardin, des plantations et le cadre dans lequel
il s’inscrit. Préférer les revêtements perméables
et les matériaux robustes.
- 26 - - 27 -Quelques pistes pour l’intégration
du végétal dans les projets d’aménagement
Questions à se poser Pratiques à favoriser Pour aller plus loin
• Penser les modalités de plantations des • Possibilité de mise en place de broyats au • Penser l’intégration de la diversité faunis- • Penser l’intégration du cycle de l’eau :
essences : favoriser les essences locales, favo- pied des arbres, arbustes et de l’ensemble des tique : aménagements pour les petits mam- espaces de pleine terre, mares, noues paysa-
riser une diversification des espèces (dans les massifs. mifères (passages et abris pour hérissons, gères, bassins de récupération des eaux. L'eau
haies, les arbres), favoriser une diversification chauve-souris, écureuils…), aménagements offre des milieux de vie différents, et plus les
• Choix des essences adaptées aux contraintes
des strates. pour les oiseaux, aménagements pour les rep- espaces sont diversifiés dans leurs composi-
climatiques.
tiles/amphibiens, polinisateurs et insectes. tions, plus la biodiversité sera riche.
• Penser les différentes formes du végétal :
• Porter une réflexion sur les principes de
l’arbre, la façade végétalisée, le mur végétal, les
fleurissement et leurs localisations (ex. mas-
toitures végétalisées, les prairies, les haies…
sifs d'annuelles aux endroits emblématiques
• Penser la gestion : prévoir un plan de gestion et fleurissement durable partout ailleurs).
en lieu et place pour éviter les dépenses éner-
• Entretien faible en eau et en temps.
gétiques et favoriser la gestion différenciée.
• Porter une réflexion sur massifs de grami-
• Penser écologie : veiller à être économe en
nées et/ou pelouses selon leur contrainte
ressource naturelles, en énergie lors de l’entre-
respectives.
tien pour limiter gaz à effet de serre, privilégier
les sols perméables, réaliser les plantations en
pleine terre (plutôt que des jardinières qui ne MÉMO
sont pas écologiques et sont souvent préten- La MEL n’est pas compétente en matière d’espaces verts,
tieuses ou disgracieuses). les communes doivent gérer leur entretien.
- 28 - - 29 -ESPACE PUBLIC
ESPACE PUBLIC Objectif
ESPACE PUBLIC La qualité des espaces publics doit être le
premier objectif visé, quelque soit le futur
Il s’agit de réaliser un aménagement au ser-
vice du bien commun, qui participera à un
ET AMÉNAGEMENT URBAIN gestionnaire.
La qualité de conception des espaces publics
développement urbain « durable ».
En outre, le projet s’intègre dans un contexte
CADRE DE VIE, USAGES, MAILLAGE, doit permettre à l’opération d’urbanisme : topographique et paysager particulier, avec
QUALITÉ, CONCEPTION, RÉALISATION, des éléments méritant d’être valorisés.
• De s’intégrer parfaitement dans son
EXPLOITATION, CLASSEMENT environnement.
L’aménagement des espaces publics sera dif-
férent selon que l’on se situe « à la ville » ou « à
• D’assurer en son coeur les différentes fonc- la campagne ». Les services de la MEL tiennent
tionnalités attendues. à votre disposition une réflexion sur le sujet.
Enjeux • De garantir une qualité du cadre de vie
et la sécurité des usagers (surtout les plus
Un réseau de fonctions et d’usages Construire la ville : la nécessité d’un vulnérables).
DOCUMENTS « CADRES »
Souvent perçu comme une contrainte pour
programme pour l’espace public.
l’aménageur, l’espace public est plus qu’un Mener à bien une telle réflexion nécessite la
• De créer des lieux de convivialité, de vie col- MEL
lective, en mutualisant les espaces. • La charte des espaces publics de Lille Métropole - édition 2013
espace résiduel et doit faire l’objet d’une définition d’éléments de programme. Son
• PLU approuvé en 2004
réflexion poussée. Il doit structurer une opéra- écriture revient à l’aménageur, mais les col- • D’affirmer une identité et une ambiance.
• PDU Lille Métropole 2010-2020
tion d’urbanisme et l’inscrire dans une échelle lectivités (Communes, MEL, etc.) y participent
De manière générale, sobriété, simplicité et • Règlement Général de Voirie Communautaire 2007
élargie. Tout projet d’aménagement doit être en apportant des éléments essentiels à son
cohérence doivent être recherchées, afin de • Délibération cadre 15 C 0111 du 13/02/2015
travaillé en continuité avec les rues et îlots insertion urbaine, esthétique, technique
limiter l’encombrement et la sur-occupation • Catalogue des matériaux de voirie et d’espaces publics 2003
voisins et offrir à tous une qualité d’usage. et fonctionnelle.
des espaces, et d’en faciliter la maintenance. • Catalogue des structures 2000
• Catalogue des matériaux recyclés
• Règlement local de publicité
LA PROPRIÉTÉ DES ESPACES • Documentation technique MEL (zone 30, zone de rencontre…)
• Charte topographique et réseaux
PERMET D’EN DÉFINIR LE GESTIONNAIRE • Guide « Développer la végétalisation en pied de façade »
ESPACES ESPACES
« PUBLICS » « OUVERTS AU PUBLIC » AUTRES
POUVANT ÊTRE PRIVÉS • Fiches techniques du CEREMA
AU SENS DOMANIAL
aires et abri espace
parcs de voyageurs vert
stationnement
eau et
assainissement MEL mobilier
urbain** COMMUNE propreté
énergie,
déchets...
voirie et
espaces signalisation* éclairage
publics*** public
LES COMPÉTENCES DE LA MEL ET DES COMMUNES
* En application d’arrêtés municipaux
**Ex : potelets anti-stationnement = commune
*** Création, aménagement et entretien
- 32 - - 33 -S'assurer de la conformité avec Interface avec les
les prescriptions de la MEL ouvrages publics existants :
PERMISSIONS DE VOIRIES, QUELLES MODALITÉS ?
• VISIBILITÉ
• LISIBILITÉ • APPRÉHENDER les risques et sécuriser les zones de conflits entre Le raccordement viaire de l’opération privée • Cas particuliers : Enedis, GRDF, les communes :
SÉCURITÉ • RESPECT DES NORMES usagers de l’espace public sur le domaine public existant contigu doit ils sont directement titrés par la loi. Ils n’ont pas
• RECOMMANDATIONS • RESPECTER les prescriptions techniques du CEREMA et de la MEL faire préalablement l’objet d’une autorisation besoin d’obtenir un titre d’occupation, un simple
NATIONALES ET LOCALES de la collectivité gestionnaire de la voie. Tout ATP suffit. Les opérateurs de communications
occupant du domaine public doit avoir : électroniques doivent obtenir une permission
de voirie.
• Un titre d’occupation (autorisation, convention,
permission).
• RÈGLES DE L’ART • HIÉRARCHISER le réseau et tenir compte du PDU : quel type de voie
• Des prescriptions techniques d’intervention
• ACCESSIBILITÉ, CONFORT
• MULTI-USAGES
pour quelle fonction ?
COHÉRENCE entre le statut de la voie et l’aménagement. (accord technique).
MÉMO SUR LA PERMISSION DE VOIRIE
• APPROPRIATION • DIMENSIONNER la voirie nouvelle selon la vie locale,
Si les travaux d’accès envisagés modi- La demande doit être formulée par écrit auprès de la MEL au
• CADRE DE VIE y compris structurellement : Quel statut ? (exemple : trois solutions
fient la structure du domaine public moins deux mois avant l’ouverture du chantier. Pour pouvoir
en zones apaisées)
FONCTIONNALITÉS • ÉVITER les voies en impasse totale.
(adoucis de bordure par exemple), une
permission de voirie doit être délivrée par la MEL,
être instruite, cette demande doit préciser :
• Le nom du pétitionnaire ou sa raison sociale.
• CRÉER des perméabilités piétons et cycles, veiller à assurer
USAGES des continuités.
propriétaire du domaine concerné, et ce au titre • Sa qualité.
de la police de la conservation. La permission • Son domicile (ou son siège social).
• INTÉGRER les modes doux et les transports en commun.
de voirie sert de titre d’occupation et intègre les • La nature et la localisation exacte de l’occupation et des
• RENDRE la voie accessible pour tous
prescriptions techniques. C’est la raison pour travaux envisagés, reportés sur un plan de situation au
(cf. normes pour Personnes à Mobilité Réduite).
laquelle les permissions de voirie valent Accord 1/5000e et un extrait cadastral.
• S’INTERROGER sur la place et l’usage à donner au stationnement.
CONCEVOIR
Technique Préalable (ATP). Une fois la permis- • La date et le délai envisagés pour l’exécution des travaux.
• DÉFINIR les futures domanialités et gestions.
JUSTE
sion de voirie devenue exécutoire, le deman-
deur doit effectuer les travaux conformément Le service instructeur peut solliciter la production de renseigne-
aux prescriptions techniques comprises dans ments et pièces complémentaires nécessaires à l’instruction de
cette dernière, à ses frais, dans l’année suivant la demande, notamment un projet détaillé et coté de l’ouvrage à
• INSERTION PAYSAGÈRE • INSCRIRE le projet dans le tissu urbain existant.
sa délivrance. Les ouvrages réalisés intègrent réaliser établi sur un plan régulier à l’échelle de 1/500e ou 1/200e.
• ESTHÉTISME • DÉGAGER un parti-pris d’aménagement.
in fine le patrimoine métropolitain.
• CHOIX DES MATÉRIAUX • PENSER le traitement des limites.
• ADAPTATION AU • PERMETTRE la plantation d’arbres de haute tiges
QUALITÉ CONTEXTE (exemple : tranchée commune au centre de la voie).
• PERFORMANCE • CONNECTER le projet de façon urbaine
ENVIRONNEMENTALE (exemple : trottoir traversant), en tenant compte des trafics générés.
• CHOISIR des matériaux adaptés , harmonisés et sobres,
viser la pérennité des espaces.
• LARGEURS • CONCEVOIR en tenant compte des différents réseaux
• RÉSEAUX, SERVICES et services (secours, entretien, collecte des déchets, bus,…).
• RÉVERSIBILITÉ, • RATIONALISER l’aménagement du sous-sol.
ADAPTABILITÉ • INTÉGRER dans l’emprise les techniques alternatives de gestion
EMPRISE des eaux pluviales (« noues », …).
• ANTICIPER le développement du secteur.
• INTÉGRER les ouvrages de compétences non métropolitaines
(éclairage, plantations, mobilier urbain).
• LIMITER les saillies sur le domaine public.
• LIVRAISON
RÉALISER
• VEILLER à la bonne exécution et respecter les règles de l’art.
JUSTE
• ESSAIS TECHNIQUES • CONTRÔLER la qualité pendant les travaux.
RÉALISATION • STRUCTURES • S’ASSURER de la classabilité des ouvrages auprès des services de
• MATÉRIAUX la MEL.
• PÉRENNITÉ
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