Le meilleur de nous-mêmes : notre Code - Rolls-Royce

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Le meilleur de nous-mêmes : notre Code - Rolls-Royce
1.0

Le meilleur de
nous-mêmes :
notre Code
MAI 2022
Le meilleur de nous-mêmes : notre Code - Rolls-Royce
SOMMAIRE    | GUIDE | TRAVAILLER EN SÉCURITÉ | TRUSTED TO DELIVER EXCELLENCE | AGIR AVEC INTÉGRITÉ                                                                      02

Contenu
      1.0                                          2.0                                        3.0                                      4.0
 Guide pour « Le meilleur de                  Travailler en sécurité                     Trusted to                               Agir avec intégrité
 nous-mêmes : notre Code »                                                               Deliver Excellence
 03    GUIDE POUR « LE MEILLEUR DE            10    HYGIÈNE, SÉCURITÉ ET                 15    TRAVAILLER AVEC LES CLIENTS, LES   26    LUTTE CONTRE LA CORRUPTION
       NOUS-MÊMES : NOTRE CODE »                    ENVIRONNEMENT                              FOURNISSEURS, LES PARTENAIRES ET
                                                                                               LES COMMUNAUTÉS                    27    PRÉVENIR LA FACILITATION DE
 04    À QUI S’APPLIQUE-T-IL ?                11    NOS RÈGLES VITALES DE SÉCURITÉ                                                      L’ÉVASION FISCALE
                                                                                         18    TRAVAILLER ENSEMBLE
 04    NOS RESPONSABILITÉS                    12    SÉCURITÉ DES PRODUITS                                                         28    CONTRÔLE DES EXPORTS ET
                                                                                         20    CONFLITS D’INTÉRÊTS                      OBLIGATIONS EN MATIÈRE
 05    QUE DOIS-JE SAVOIR ?                   13    ASSURANCE QUALITÉ DES PRODUITS                                                      D’IMPORTATION
                                                                                         21    CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES
 06    IDENTIFIER ET RÉSOUDRE LES                                                                                                 29    RESPECTER LES INFORMATIONS
       DILEMMES                                                                          22    PROTÉGER NOS RESSOURCES                  CONFIDENTIELLES DES TIERS
 07    FAITES-VOUS ENTENDRE                                                              23    EXACTITUDE DES REGISTRES           30    CONCURRENCE ET LOIS ANTITRUST
                                                                                               COMMERCIAUX
                                                                                                                                  31    LOBBYING ET SOUTIEN POLITIQUE

                                                                                                                                  32    PROTÉGER NOTRE IMAGE DE
                                                                                                                                        MARQUE ET NOTRE RÉPUTATION
Le meilleur de nous-mêmes : notre Code - Rolls-Royce
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   1.0

Guide pour                                                                                          04

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                                                                                                         À QUI S’APPLIQUE-T-IL ?

                                                                                                         NOS RESPONSABILITÉS

                                                                                                         QUE DOIS-JE SAVOIR ?

« Le meilleur de                                                                                    06

                                                                                                    07
                                                                                                         IDENTIFIER ET RÉSOUDRE LES
                                                                                                         DILEMMES

                                                                                                         FAITES-VOUS ENTENDRE

nous-mêmes :
notre Code »
Nous avons une vision : être à l’avant-garde
des technologies de pointe qui offrent les
solutions les plus propres, les plus sûres et les
plus compétitives pour répondre aux besoins
vitaux en énergie de notre planète. C’est notre
chance de façonner et d’améliorer le monde qui
nous entoure. Chacun a un rôle à jouer pour
concrétiser notre vision. Afin d’y parvenir, nous
devrons tous donner le meilleur de nous-mêmes.
Le meilleur de nous-mêmes : notre Code - Rolls-Royce
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  1.0          Guide pour « Le meilleur de
               nous-mêmes : notre Code »

Nos valeurs et notre conduite doivent guider nos             À qui s’applique-t-il ?                                 Chacun de nous doit :
choix et nos actions. Fournir à tout moment un travail       À nous tous. C’est-à-dire à tous les collaborateurs     • Être responsable de ses actions ;
d’excellence, agir avec intégrité en faisant toujours        employés par le groupe Rolls-Royce ainsi que            • Être conscient de son impact et se conduire en
ce qu’il faut et en toute sécurité nous permettra de         toute filiale ou coentreprise que nous contrôlons.        exemple en promouvant et en faisant preuve du plus
renforcer notre entreprise et de lui ouvrir la voie de       Nous encourageons également l’ensemble de nos             haut degré d’intégrité et de professionnalisme ;
la réussite. Il est essentiel que nous agissions aussi       coentreprises et de nos partenaires à adopter des       • Penser à l’effet que produisent nos décisions et nos
en accord avec notre philosophie qui enjoint à la            normes aussi élevées.                                     actes sur notre entourage et veiller à ce que chacun
collaboration, à rechercher la simplicité, à embrasser                                                                 dispose de l’aide et du soutien dont il a besoin ;
l’agilité et à faire preuve d’audace.                        Nos responsabilités                                     • Créer un environnement dans lequel chacun peut
                                                             Quelle que soit notre fonction, nous tenons tous la       s’exprimer sans crainte.
De temps en temps, il nous arrive à tous d’avoir besoin
d’un coup de pouce, quel que soit notre travail ou           réputation de Rolls-Royce dans nos mains. En agissant
                                                             de manière appropriée, nous protégeons notre            Nous devons veiller à :
l’endroit où l’on se trouve. C’est à cela que sert notre
                                                             réputation d’entreprise de confiance que nous           • Nous montrer ouverts aux idées d’amélioration et
Code. Il ne résout certes pas toutes les situations que
                                                             présentons comme une entreprise où nous pouvons           aux préoccupations, mais aussi nous assurer qu’elles
nous pouvons rencontrer, mais il établit nos principes
                                                             donner le meilleur de nous-mêmes.                         sont prises en compte et qu’une suite appropriée leur
et la manière dont ils s’appliquent aux activités de notre
                                                                                                                       est donnée ;
entreprise afin de guider nos décisions et de nous aider
                                                                                                                     • Traiter ceux qui s’expriment avec équité et sans
à trouver conseil et assistance.
                                                                                                                       préjugés ;
                                                                                                                     • Tous avoir accès à notre Code, à nos politiques de
                                                                                                                       Groupe et autres politiques relatives à notre fonction
                                                                                                                       ou à notre lieu de travail ;
                                                                                                                     • Suivre toutes les formations obligatoires ;
                                                                                                                     • Discuter régulièrement des thèmes pertinents de ce
                                                                                                                       Code lors de nos réunions d’équipe.
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  1.0           Guide pour « Le meilleur de
                nous-mêmes : notre Code »
                suite

Que dois-je savoir ?                                                                 Si la structure humaine soutient nos actions et notre                Conséquences
Notre Code soutient nos valeurs et notre conduite.                                   manière de les réaliser, nos valeurs nous aident, quant              Nous sommes fiers de ce que nous faisons et des
Il établit des principes pour nous aider à gérer bon                                 à elles, à susciter la confiance et à travailler en toute            principes établis dans notre Code et dans les politiques
nombre de dilemmes professionnels que nous pouvons                                   intégrité et sécurité. L’organisation des différentes                qui les garantissent. Nous prendrons donc toutes
rencontrer. Nous sommes également soutenus par le                                    sections de notre Code repose sur nos valeurs afin d’en              les mesures nécessaires à l’encontre des personnes
Cadre de gouvernance et les Politiques du Groupe                                     illustrer la mise en œuvre.                                          qui ne respecteraient pas ces principes, valeurs et
auxquelles nous nous conformons en tant qu’entreprise                                                                                                     comportements ou porteraient atteinte à nos politiques.
et individus. Des politiques et législations locales
peuvent en outre s’appliquer selon notre fonction ou
notre site de travail.

                                                                                       COM                                                        E GOUVERN
                                                                           ES                  PO                                             E D
                                                                     TIV                            RT                                   DR
                                                                                                                                                            AN
                                                                                                                                                                  CE
                                                                LU                                       EM
                                                                                                                                    CA
                                                            O                                                 E
                                                        V
                                                    É
                                                                                                              N
                                                                                                                  TS
                                               ÉS
                                           IT

                                                                                                                      ÉV
                                         AC

                                                                                                                       OL

                                                                     Ê T R E AT T E N T I F
                                        CAP

                                                                                                                       UTI

           INITIER                                                            CRÉER UN                                               LE MEILLEUR DE
                                                                                                                           FS

                                                                                                                                                                                               POLITIQUES ET
        LA FORCE QUI                                                 E NVI RO N N E M E NT DE
                                                                                                                                      NOUS-MÊMES :                                             LOIS LOCALES
           COMPTE                                                    T R AVA I L DA N S L E Q U E L
                                                                                                                                       NOTRE CODE
                                        COMP

                                                                 NOUS POUVONS TOUS
                                                                                                                       LES

                                                                 DONNER LE MEILLEUR
                                                                                                                       TA
                                         ÉT

                                                                        DE NOUS-MÊMES
                                                                                                                      EN
                                          EN

                                                                                                                  M
                                               CE

                                                                                                                  A
                                                S

                                                                                                                  D

                                                    O
                                                F

                                                                                                              N

                                                        N
                                                            DA                                             FO
                                                                 ME                                   RS                            PO                                E
                                                                       N TA                       U                                      LIT                     UP
                                                                              LES         V   ALE                                              IQUES
                                                                                                                                                       DE GR
                                                                                                                                                             O
SOMMAIRE       | GUIDE | TRAVAILLER EN SÉCURITÉ | TRUSTED TO DELIVER EXCELLENCE | AGIR AVEC INTÉGRITÉ                                                                                                             06

   1.0                Guide pour « Le meilleur de
                      nous-mêmes : notre Code »
                      suite

Identifier et résoudre les dilemmes                                            Lorsque nous entendons ou prononçons des phrases
Ce Code ne peut anticiper toutes les situations possibles                      comme celles présentées ci-dessous dans le cadre de                              Vous n’êtes pas certain de
ni présenter chacune des obligations fixées par la loi ou                      notre travail, nous sommes peut-être face à un dilemme                           comprendre la situation à laquelle
par l’entreprise. Dans certains cas, il nous faudra user                       ou témoins d’un agissement fautif ou illégal et devons                           vous êtes confronté ?
de bon sens et de discernement (à l’aide des principes                         prendre des mesures pour résoudre la situation :
                                                                                                                                                                Posez-vous ces questions :
établis dans ce document) pour prendre les décisions                           • « Personne n’en saura jamais rien. »                                           • Ces actions sont-elles transparentes,
appropriées. En cas de dilemme difficile à résoudre,
                                                                               • « Peu importe la manière, tant que c’est fait. »                                 légales, justes et honnêtes ?
le modèle TRUST peut nous aider à agir de manière
appropriée, conformément à nos principes et à ce qu’on                                                                                                          • Cela correspond-il à la manière dont je
                                                                               • « Si tout le monde le fait, c’est que c’est bon. »
                                                                                                                                                                  voudrais être traité ou dont je voudrais que
attend de nous.
                                                                               • « Ne vous inquiétez pas ; c’est comme ça que ça se                               Rolls-Royce soit traitée ?
                                                                                 passe par ici. »                                                               • Comment me sentirais-je après coup ?
                                                                               • « Je ne veux pas le savoir. »
                                                                                                                                                                • De quoi aurait l’air ce problème si les médias
                                                                                                                                                                  s’en emparaient ?
                                                                                                                                                                • Serais-je à l’aise d’expliquer cela devant un
                                                                                                                                                                  tribunal ?
                                                                                                                                                                • Comment me sentirais-je si ma famille et

          T R U S T
                                                                                                                                                                  mes amis étaient au courant de mes actes ?

THINK                         READ                            UNDERSTAND                      SPEAK                          TAKE ACTION
Réfléchissez au dilemme       Lisez la politique ou           Comprenez les conséquences      Parlez aux autres pour         Prenez des mesures pour
                              procédure concernée             de votre décision               obtenir des conseils           résoudre le dilemme

Quel est le dilemme ?         Notre Code contient-il un       Quels sont les risques          Discutez avec nos collègues,   Prenez une décision informée :
                              principe qui pourrait nous      potentiels pour nous, pour      responsables ou experts du     il peut s’agir d’un choix simple
Connaissons-nous tous les
                              guider ?                        l’entreprise ou pour autrui ?   sujet au besoin                entre une « bonne » et une
faits utiles ?
                                                                                                                             « mauvaise » option ou d’un
                              Quelles sont les politiques,    Quel sera l’impact probable     ou bien
Qui concerne-t-il ?                                                                                                          choix plus difficile entre deux
                              les procédures et/ou les lois   sur l’entreprise ?
                                                                                              Contactez un responsable       « bonnes » options.
                              correspondantes ?
                                                                                              éthique local ou l’Ethics
                                                                                                                             Évaluez les résultats de votre
                                                                                              Line de Rolls-Royce pour
                                                                                                                             décision. Qu’avons-nous
                                                                                              demander conseil.
                                                                                                                             appris de la situation et quelle
                                                                                                                             en a été l’issue ?
SOMMAIRE   | GUIDE | TRAVAILLER EN SÉCURITÉ | TRUSTED TO DELIVER EXCELLENCE | AGIR AVEC INTÉGRITÉ                                                                                   07

  1.0          Guide pour « Le meilleur de
               nous-mêmes : notre Code »
               suite

                                                             Nous devons nous faire entendre si nous...                    Questions et préoccupations
        Se faire entendre                                    • Avons une idée pour simplifier ou améliorer notre           Pour toute question ou préoccupation, notre
                                                               manière de travailler ;                                     responsable est notre premier interlocuteur. Si nous
                                                             • Sommes témoins, avons connaissance ou subissons             ne pouvons nous adresser à lui, nous devons contacter
                                                               tout comportement s’apparentant selon nous à de             un expert du domaine. L’aide d’un représentant
Nous devons toujours partir du principe que les autres
                                                               l’intimidation, du harcèlement, de la discrimination        du personnel (membre du syndicat ou du comité
sont armés de bonnes intentions et n’ont d’autres
                                                               ou tout autre comportement inapproprié ;                    d’entreprise par exemple) peut également s’avérer utile.
motivations que le bien de tous. Cela nous permet
                                                             • Apprécions la contribution d’autrui ;                       Il est possible qu’un système de signalement local soit en
d’entretenir des conversations ouvertes et positives.
                                                             • Soupçonnons l’existence de tentatives de corruption,        place. Nous pouvons parler à un conseiller en éthique
Nous devons rester ouverts d’esprit lorsque quelqu’un
                                                               de fraude ou facilitation d’évasion fiscale ou de toute     local, mais aussi poser nos questions ou faire part de nos
nous fait part de ses idées, questions ou préoccupations,
                                                               autre infraction criminelle ;                               préoccupations à la Rolls-Royce Ethics Line.
même si elles portent sur nos propres agissements.
                                                             • Pouvons aider autrui à obtenir des résultats ;
                                                                                                                           Ce qui compte avant tout c’est de se faire entendre et de
Faire preuve d’ouverture et nous engager à agir de           • Avons la moindre préoccupation en matière de santé
                                                                                                                           parler à quelqu’un qui peut aider. Si un collègue sollicite
manière appropriée nous permet à tous de nous                  et de sécurité, de qualité, de sécurité des produits ou
                                                                                                                           notre aide, nous nous entraiderons afin de trouver
améliorer et contribue à notre réussite collective.            de fiabilité ;
                                                                                                                           l’endroit ou la personne qui nous permettront d’obtenir
Créons donc un lieu de travail où nous nous                  • Constatons un impact positif ou négatif lié à nos actes ;
                                                                                                                           des réponses.
efforcerons d’atteindre le plus haut degré d’intégrité       • Pensons avoir reçu ou divulgué des informations que
et de professionnalisme tout en permettant à chacun            nous ne sommes pas censés détenir ou partager ;             Consultez la Politique relative au signalement pour en
de se faire entendre.                                        • Pouvons suggérer des manières de réduire le gaspillage ;    savoir plus sur la gestion des préoccupations et la suite
                                                             • Avons la moindre préoccupation concernant la                qui leur est donnée.
S’exprimer ne consiste pas uniquement à signaler ce qui
nous paraît inadéquat, c’est aussi prendre acte du positif     gestion des données personnelles ;
                                                                                                                           Représailles
et proposer des améliorations.                               • Pouvons partager des connaissances ou de bonnes
                                                                                                                           Nous pouvons poser des questions et faire part de
                                                               pratiques pour améliorer notre entreprise ;
                                                                                                                           nos préoccupations sans crainte de représailles.
                                                             • Suspectons le moindre comportement
                                                                                                                           Les représailles à l’encontre d’une personne ayant osé
                                                               anticoncurrentiel ;
                                                                                                                           se faire entendre sont inacceptables chez Rolls-Royce et
                                                             • Faisons une erreur sachant que nous serons traités de
                                                                                                                           peuvent entraîner des mesures disciplinaires.
                                                               manière juste ;
                                                             • Recevons des demandes suspectes de la part d’une
                                                               personne non autorisée qui tenterait d’accéder à nos
                                                               biens, nos logiciels ou notre technologie ;
                                                             • Craignons toute autre violation des lois ;
                                                             • Identifions des menaces susceptibles d’affecter notre
                                                               capacité à atteindre nos objectifs.
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   1.0               Guide pour « Le meilleur de
                     nous-mêmes : notre Code »
                     suite

Comment me faire entendre ?
Si vous ne parvenez pas à gérer un dilemme par vous-même, parlez-en. Voici ce que vous pouvez faire.                                                               Restrictions sur la communication
                                                                                                                                                                   de préoccupations auprès de
                                                                                                                                                                   l’Ethics Line
                                                                                                                                                                   La législation locale de certains pays peut
                                                                                                                                                                   restreindre le type de préoccupations
     Puis-je interroger                                                                                                              Aucune de                     pouvant être évoquées auprès de la
                                                                                            Puis-je
     mon responsable                            Puis-je parler à                                                                  ces options ne                   Rolls‑Royce Ethics Line et la possibilité de
                                                                                         parler à un
        ou lui faire                            un expert en la                                                                     convient, je                   rester anonyme. La Rolls‑Royce Ethics Line
                             NON                                    NON                 interlocuteur       NON
        part d’une                                 matière ?                                                                      dois contacter                   fournit une liste détaillée des restrictions.
                                                                                            local ?
       inquiétude ?                                                                                                                l’Ethics Line.
                                                                                                                                                                   Pour en savoir plus sur ce qui se passe quand
                                                                                                                                                                   vous posez une question ou signalez une
                                                                                                                                                                   préoccupation, consultez le site Internet
                                                                                                                                                                   d’éthique et de conformité.

              OUI                                      OUI                                   OUI                                         OUI

Supérieur hiérarchique                  Experts                              Conseillers en éthique                   Ethics Line
Nos supérieurs hiérarchiques            Il existe des experts compétents     locaux                                   Pour poser une question ou faire part
sont nos premiers interlocuteurs.       dans tous les domaines couverts                                               d’une préoccupation à la Rolls‑Royce
                                                                             Les conseillers en éthique locaux sont
Ils doivent être à l’écoute de toutes   par notre Code. Nous pouvons, par                                             Ethics Line, il suffit de se connecter
                                                                             des collègues de postes et de niveaux
nos questions ou préoccupations et      exemple, contacter les ressources                                             à l’adresse www.rolls-royce.com/
                                                                             hiérarchiques variés qui prennent ce
nous aider à les résoudre.              humaines pour discuter de                                                     ethicsline et de remplir un formulaire en
                                                                             rôle en plus de leur fonction normale.
                                        problèmes relationnels au travail.                                            ligne ou d’appeler l’un des numéros de
                                                                             Ils accorderont toute la discrétion
                                        Les représentants syndicaux et les                                            téléphone locaux fournis. L’Ethics Line
                                                                             nécessaire aux problèmes exposés
                                        membres de comité d’entreprise                                                est un site Internet multilingue géré de
                                                                             et vous orienteront vers l’expert
                                        peuvent aussi nous aider à trouver                                            façon indépendante et disponible 24 h
                                                                             compétent. Ils pourront si nécessaire
                                        comment résoudre une question ou                                              sur 24, 7 jours sur 7. Toute question ou
                                                                             joindre directement cet expert afin
                                        un problème.                                                                  préoccupation est transmise à l’équipe
                                                                             d’obtenir des conseils ou de lancer
                                                                                                                      d’éthique et de conformité qui contacte
                                                                             une enquête.
                                                                                                                      l’expert compétent capable d’apporter
                                                                                                                      une suite appropriée à la situation. Si la
                                                                                                                      gestion des questions et préoccupations
                                                                                                                      peut s’effectuer dans l’anonymat, les
                                                                                                                      échanges directs permettent toutefois
                                                                                                                      de bien exposer les faits et contribuent
                                                                                                                      tout particulièrement à la réussite
                                                                                                                      d’une enquête.
SOMMAIRE   | GUIDE | TRAVAILLER EN SÉCURITÉ | TRUSTED TO DELIVER EXCELLENCE | AGIR AVEC INTÉGRITÉ                                         09

   2.0

Travailler en sécurité                                                                              10

                                                                                                    11

                                                                                                    12
                                                                                                         HYGIÈNE, SÉCURITÉ ET
                                                                                                         ENVIRONNEMENT

                                                                                                         NOS RÈGLES VITALES DE SÉCURITÉ

                                                                                                         SÉCURITÉ DES PRODUITS

                                                                                                    13   ASSURANCE QUALITÉ DES PRODUITS

La santé et la sécurité sont notre priorité absolue.
Nous nous soucions de la santé et de la sécurité
de nos collaborateurs ainsi que de la sécurité de
nos produits et ne nous mettons jamais, nous ou
autrui, en danger par nos actions.
SOMMAIRE     | GUIDE | TRAVAILLER EN SÉCURITÉ | TRUSTED TO DELIVER EXCELLENCE | AGIR AVEC INTÉGRITÉ                                                                           10

  2.0             Santé, sécurité
                  et environnement
                  Travailler en sécurité

        Principes                                                    Nous :                                              Que se passe-t-il lorsque...

                                                                                                                         Q   Nos délais pour finir un projet sont
                                                                                                                             vraiment serrés et nous travaillons parfois
• Chacun de nous doit contribuer à la réalisation              • Établirons et ferons respecter les normes de conduite       en contournant les procédures de sécurité.
                                                                                                                             Nous savons que ce n’est pas idéal, mais si
  de nos objectifs en matière d’hygiène, sécurité et             les plus exigeantes afin de protéger la santé et la         cela nous permet de finir le travail à temps,
  environnement (HSE).                                           sécurité de tout un chacun. Nous devons en attendre         est-ce réellement grave ?
• Nous nous engageons à protéger et améliorer la santé,          tout autant de la part de ceux qui nous entourent ;
  le bien-être et la performance environnementale.             • Resterons ouverts à toute préoccupation relative        R   Quels que soient les délais, les procédures
                                                                                                                             de sécurité ne doivent jamais être
• Nous ne nous mettons jamais, nous ou autrui, en                à la santé et au bien-être formulée à l’égard de nos        négligées. Commencez par faire part
  danger par nos actions.                                        actes et comportements et n’y verrons que de bonnes         de vos inquiétudes à votre responsable.
                                                                                                                             Si cela semble impossible, adressez-vous
• Nous interrompons notre travail si nous percevons le           intentions ;                                                à un responsable de niveau hiérarchique
  moindre danger et demandons conseil.                         • Respecterons nos règles vitales de sécurité.                supérieur ou à votre responsable HSE.
• Nous nous comportons de manière à minimiser notre
  impact sur l’environnement.                                                                                            Q   Je suis vraiment sous pression et ne pense
                                                                                                                             pas pouvoir continuer à supporter ma
                                                                                                                             charge de travail, mais j’ignore quoi faire...
Politiques de Groupe
                                                                                                                         R   Il est important de vous préoccuper de
Hygiène, sécurité et environnement                                                                                           votre santé au travail, alors parlez-en à
Sécurité                                                                                                                     votre responsable. Il saura se montrer
                                                                                                                             compréhensif. Vous pouvez également
Conseils supplémentaires                                                                                                     obtenir du soutien auprès de votre
Intranet consacré à la santé, la sécurité et l’environnement                                                                 prestataire local de médecine du travail ou
                                                                                                                             du service RH.
Contacts
Votre responsable HSE local, l’équipe HSE centrale                                                                       Q   Un élément de notre activité me
Prestataire local de médecine du travail (le cas échéant)                                                                    paraît susceptible de porter préjudice
                                                                                                                             à l’environnement. Est-ce vraiment
                                                                                                                             important ?

                                                                                                                         R   Oui, ce que vous avez repéré pourrait
                                                                                                                             aller à l’encontre de la législation
                                                                                                                             nationale relative à l’environnement et
                                                                                                                             porter atteinte à notre environnement.
                                                                                                                             Signalez au plus vite ce que vous
                                                                                                                             avez vu à votre supérieur ou à votre
                                                                                                                             responsable HSE.
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  2.0               Nos règles vitales de sécurité
                    Travailler en sécurité

Règles                                                                                                                                                     Moins d’accidents, moins de blessures, aucun décès.
                                                                                                                                                           Un lieu de travail plus sûr pour chacun de nous.
10 règles à respecter – où que vous travailliez, quoi que vous fassiez – pour protéger votre vie.

TOUJOURS                        TOUJOURS                   TOUJOURS                          TOUJOURS                         TOUJOURS
s’exprimer pour signaler des    attacher votre ceinture    porter correctement les EPI       parer aux éventuelles chutes     utiliser les techniques de
situations ou actes dangereux   et respecter les limites   obligatoires (équipement de       et utiliser les équipements de   levage approuvées.
auxquels vous assistez.         de vitesse.                protection individuelle).         protection spécifiques lors de
                                                                                             travaux effectués en hauteur.

NE JAMAIS                       NE JAMAIS                  NE JAMAIS                         NE JAMAIS                        NE JAMAIS
utiliser ou programmer          travailler ou conduire     supposer qu’un équipement         désactiver ni contourner         entrer dans un espace
d’appareil portatif             sous l’emprise de drogue   électrique est isolé – Toujours   un équipement critique de        confiné à moins de
en conduisant.                  ou d’alcool.               le tester avant d’y toucher       sécurité tel qu’un verrou        posséder la formation ou
                                                           à l’aide d’appareils prévus à     ou un garde-corps lors de        l’autorisation requise.
                                                           cet effet.                        l’utilisation de machines.
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  2.0             Sécurité des produits
                  Travailler en sécurité

        Principes                                                     Nous :                                                          Que se passe-t-il lorsque...

                                                                                                                                      Q   Je crois que la manière dont un nouveau
                                                                                                                                          produit est fabriqué peut, en de rares
                                                                                                                                          circonstances, engendrer des problèmes de
• Tous ceux qui travaillent pour Rolls-Royce sont             • Serons attentifs et prendrons des mesures pour                            sécurité. Le risque est faible, sans compter
  responsables de la sécurité des produits.                     anticiper et identifier les risques potentiels relatifs à                 qu’il s’agit d’un produit important pour
                                                                                                                                          nous et notre client, il vaut donc mieux
• Nous avons conscience de l’impact de nos actes en             la sécurité des produits ;                                                que je ne dise rien, n’est-ce pas ?
  matière de sécurité et acceptons la responsabilité qui      • N’agirons pas d’une manière qui pourrait nuire à la
  nous incombe de protéger et d’améliorer la sécurité           sécurité de nos produits ; et                                         R   Bien sûr que si ! La sécurité de nos produits
                                                                                                                                          est primordiale pour la vie et la subsistance
  des produits.                                               • Resterons ouverts à toute préoccupation en la                             de milliers de personnes. Notre réputation
• Nous donnons la priorité aux tâches liées à la sécurité       matière, y compris aux préoccupations liées à                             et notre succès en dépendent. Vous devez
                                                                                                                                          toujours faire entendre vos préoccupations.
  afin qu’elles bénéficient de l’attention, du temps et des     notre propre conduite, et n’y verrons que de                              Toute préoccupation concernant la sécurité
  ressources nécessaires.                                       bonnes intentions.                                                        des produits doit être signalée en suivant
                                                                                                                                          la Group Procedure Product Safety 3.1 afin
                                                                                                                                          de s’assurer que la personne responsable
                                                                                                                                          concernée est informée et en capacité de
Politiques de Groupe                                          Notre objectif en matière de sécurité des produits est d’éliminer,          prendre les mesures appropriées. Adressez-
Sécurité des produits                                         autant que possible, les risques de défaillance. Cela comprend tout         vous d’abord à votre responsable. Si vous
                                                              ce qui peut affecter le bon fonctionnement d’un produit Rolls-Royce,        n’osez pas lui parler, demandez conseil à un
Conseils supplémentaires                                      la plateforme sur laquelle le produit est installé, les personnes qui       responsable de niveau hiérarchique supérieur
Manuel du système de gestion de la sécurité                                                                                               ou au responsable local chargé de l’assurance
                                                              utilisent ou entretiennent le produit, ou tout impact négatif à long        qualité des produits. Vous pouvez également
                                                              terme sur l’environnement dans lequel le produit est utilisé.               en parler avec votre conseiller en éthique
Contacts
                                                                                                                                          local ou faire part de vos préoccupations à
Équipe centrale d’assurance de la sécurité des produits                                                                                   la Rolls-Royce Ethics Line. Quel que soit le
Responsable local de l’assurance qualité des produits                                                                                     recours utilisé, ce qui compte avant tout c’est
                                                                                                                                          que vous vous fassiez entendre.

                                                                                                                                      Q   Je pense que je pourrais améliorer
                                                                                                                                          encore nos procédures de sécurité.
                                                                                                                                          Que dois-je faire si j’ai des retours ou des
                                                                                                                                          préoccupations à partager ?

                                                                                                                                      R   Nos procédures intègrent les pratiques les
                                                                                                                                          plus sûres et garantissent notre respect des
                                                                                                                                          réglementations en matière de sécurité.
                                                                                                                                          Soucieux de toujours nous améliorer, nous
                                                                                                                                          apprécions vos retours et recommandations.
                                                                                                                                          Une demande de modification peut être
                                                                                                                                          effectuée par le biais de la Group Procedure
                                                                                                                                          Quality Instruction 1.1. Pour toute question,
                                                                                                                                          vous pouvez également vous adresser à
                                                                                                                                          l’auteur du processus ou à votre responsable.
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  2.0             Assurance qualité
                  des produits
                  Travailler en sécurité

        Principes                                                       Nous :                                            Que se passe-t-il lorsque...

                                                                                                                          Q   J’ai entendu dire que notre travail doit
                                                                                                                              être « suffisamment bon », pas parfait ;
• Nous savons qu’une bonne qualité est un élément                • Identifierons, défendrons et encouragerons                 je peux donc contourner les procédures
  essentiel en matière de sécurité, aussi travaillons-             activement tout moyen d’améliorer continuellement          d’assurance qualité. Cela me permettra
  nous sans relâche à l’amélioration de la qualité et de           notre manière de travailler ;                              d’être plus productif, c’est donc une
                                                                                                                              bonne chose, non ?
  l’efficacité de nos produits et services.                      • Appliquerons les normes exigeantes établies par
• Nous respectons en permanence tous les processus et              le système de gestion de Rolls-Royce et tous les       R   Faux. Les procédures d’assurance
  les procédures qui garantissent la qualité et la sécurité        processus et les procédures qui garantissent la            qualité sont là pour assurer la sécurité
  de nos produits et services.                                     sécurité, la qualité et la fiabilité de nos produits       et la fiabilité de notre travail, mais aussi
• Nous travaillons toujours dans le cadre de nos                   et services.                                               pour répondre aux attentes de nos
                                                                                                                              clients. Nous ne devons jamais faire de
  processus et procédures obligatoires, afin de nous                                                                          compromis dans ce domaine. En cas de
  assurer que nos produits et services, y compris ceux                                                                        doute, commencez par vous adresser à
  procurés par nos fournisseurs, répondent aux critères                                                                       votre responsable. Si vous n’osez pas lui
  et aux attentes des clients.                                                                                                parler, adressez-vous à un responsable
• Nous travaillons ensemble pour améliorer                                                                                    de niveau hiérarchique supérieur ou à
                                                                                                                              votre interlocuteur qualité.
  continuellement nos processus et procédures.
                                                                                                                          Q   Je suis nouveau dans mon secteur et
                                                                                                                              je ne suis pas sûr des procédures à
Politiques de Groupe
                                                                                                                              appliquer. Comment être sûr ?
Qualité

Conseils supplémentaires                                                                                                  R   Chacun doit connaître l’ensemble des
Système de gestion de Rolls-Royce                                                                                             procédures qui régissent son travail
Un Intranet de qualité                                                                                                        de manière à le faire correctement
                                                                                                                              et à en être pleinement responsable.
Contacts                                                                                                                      Demandez une formation complète à
Équipe Group Quality                                                                                                          votre supérieur.
Équipe chargée de la qualité des entreprises/fonctions locales
Propriétaire du processus/utilisateur principal du processus
SOMMAIRE   | GUIDE | TRAVAILLER EN SÉCURITÉ | TRUSTED TO DELIVER EXCELLENCE | AGIR AVEC INTÉGRITÉ                                           14

  3.0

Trusted to                                                                                          15

                                                                                                    18
                                                                                                         TRAVAILLER AVEC LES CLIENTS, LES
                                                                                                         FOURNISSEURS, LES PARTENAIRES ET
                                                                                                         LES COMMUNAUTÉS

                                                                                                         TRAVAILLER ENSEMBLE

Deliver Excellence
                                                                                                    20   CONFLITS D’INTÉRÊTS

                                                                                                    21   CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES

                                                                                                    22   PROTÉGER NOS RESSOURCES

                                                                                                    23   EXACTITUDE DES REGISTRES
                                                                                                         COMMERCIAUX

Nous nous efforçons toujours de dépasser
les attentes de nos principaux interlocuteurs.
Nous devons gagner leur confiance au quotidien
et ne jamais oublier combien il est facile de la
perdre. Nos résultats doivent être à la hauteur de
nos engagements. L’excellence doit être la norme
de chacune de nos actions et de nos méthodes.
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  3.0
               Travailler avec les clients, les fournisseurs,
               les partenaires et les communautés
               Trusted to Deliver Excellence

        Principes                                                Dans toute relation avec nos clients, nous :          Que se passe-t-il lorsque...

                                                                                                                       Q     Un ami qui travaille pour un concurrent m’a
                                                                                                                             donné des informations sur une campagne
• Nous traitons tous nos clients, fournisseurs et         • Nous assurerons que toutes nos préparations                      de vente à laquelle Rolls-Royce participe
  partenaires avec équité, honnêteté et respect             d’offres, négociations de contrats et communications             également. Cela pourrait nous permettre
  et établissons des relations satisfaisantes pour          avec nos clients sont exactes et authentiques ;                  de remporter facilement ce contrat.
                                                                                                                             Dois-je les utiliser ?
  toutes les parties, quelle que soit la valeur de la     • Établirons des conditions contractuelles claires
  transaction ou la durée du partenariat.                   avec nos clients et les respecterons ;                     R     Non, n’utilisez pas ces informations :
• Nous soutenons des communautés dans les domaines        • N’accepterons pas d’information concernant l’offre               cela serait de la concurrence déloyale
  de l’éducation, la formation, l’environnement,            d’un concurrent dans le cadre d’une campagne                     et contraire à notre éthique. Parlez-en
  l’investissement social et les arts, la culture et le     de vente ;                                                       immédiatement avec votre responsable
                                                                                                                             et contactez l’équipe d’éthique et de
  patrimoine. Notre investissement peut aussi bien        • N’accepterons pas d’information interne au                       conformité pour obtenir des conseils.
  être d’ordre financier qu’en nature ou en temps.          gouvernement sur son processus de sélection à
• Nous sommes des concurrents justes et intègres            moins que l’agent de négociation des contrats
  dans les campagnes de vente et les offres de              du gouvernement n’en ait spécifiquement et
                                                                                                                     Politiques de Groupe
  financements externes pour la recherche.                  légalement autorisé sa diffusion ;                       Lutte contre la corruption
• Si nous employons des personnes qui ont                 • Apporterons continuellement des améliorations en         Conflit d’intérêts
  récemment travaillé pour le gouvernement, un              matière de qualité, livraison, réactivité et fiabilité   Cadeaux et hospitalité
  concurrent ou un client, nous ne les impliquerons         pour atteindre un haut niveau de satisfaction client.    Identification des partenaires
  pas dans des activités commerciales où cela                                                                        Conseils supplémentaires
  pourrait nous procurer un avantage déloyal.                                                                        Prévenir la facilitation de l’évasion fiscale
• Lorsque nous recherchons de nouveaux fournisseurs                                                                  Politique relative à la concurrence et au respect des
  et partenaires, nous effectuons des vérifications                                                                  lois antitrust et conseils spécifiques aux domaines
                                                                                                                     d’activité
  scrupuleuses. Nous prenons des mesures pour ne
                                                                                                                     Le site Intranet de nos clients
  sélectionner que des fournisseurs et partenaires
  dotés de valeurs et d’un esprit d’entreprise                                                                       Contacts
  satisfaisant le plus haut niveau d’éthique.                                                                        Directeur relations clients et service technique
                                                                                                                     Responsable d’éthique et de conformité de secteur
• Rolls-Royce s’oppose à toute forme de travail                                                                      Équipe d’éthique et de conformité
  des enfants et à toute pratique qui empêche
  leur développement. Le travail devrait toujours être
  un choix, aussi n’aurons-nous jamais recours au
  travail forcé.
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  3.0
                    Travailler avec les clients, les fournisseurs,
                    les partenaires et les communautés
                    Trusted to Deliver Excellence

         Dans toute collaboration avec nos fournisseurs et partenaires, nous :                                                                 Que se passe-t-il lorsque...

                                                                                                                                               Q   L’un de nos fournisseurs me propose
                                                                                                                                                   un prix vraiment compétitif, mais il
• Communiquerons clairement et en toute honnêteté                              • Établirons des conditions contractuelles claires avec             semblerait que ce soit dû au faible niveau
  avec nos fournisseurs et partenaires, en prenant                               nos fournisseurs et partenaires et les respecterons, en           des salaires qu’il pratique, sans doute
  soin de protéger toute propriété intellectuelle ou                             nous assurant de l’exactitude et de l’authenticité de             inférieurs au minimum légal. C’est une
  information confidentielle ;                                                   toutes les communications ;                                       bonne chose pour nous, mais je ne suis
• Nous assurerons que toutes nos préparations d’offres,                        • Respecterons tous les processus et les procédures                 pas sûr de pouvoir m’en réjouir.
  négociations de contrats et communications avec                                qui garantissent la qualité, la sécurité et la fiabilité de
  nos fournisseurs et nos partenaires sont exactes et                            nos produits et services. En cas de problème, nous            R   Vous devez faire part de vos
                                                                                                                                                   préoccupations à votre supérieur ainsi
  authentiques ;                                                                 collaborerons avec nos fournisseurs et partenaires                qu’au responsable de ce fournisseur.
• Respecterons nos processus de sélection de                                     pour trouver des solutions satisfaisantes pour les                Nous nous sommes engagés à veiller à
  fournisseurs afin de garantir l’équité des choix                               deux parties.                                                     ce que nos fournisseurs n’exploitent pas
  effectués ;                                                                                                                                      illégalement leurs employés.

                                                                                                                                               Q   J’ai surpris un e-mail qui me porte à
Politiques de Groupe                                                           Droits de l’Homme                                                   croire qu’un de mes collègues aurait
Droits de l’homme (inclus dans la politique du personnel)                      Nous reconnaissons notre responsabilité en matière                  passé un accord avec un fournisseur
Lutte contre la corruption                                                     de respect des droits de l’homme. Nous nous                         impliquant une prestation de service
Confidentialité des données                                                    engageons à protéger et à préserver les droits de nos
Propriété intellectuelle                                                                                                                           dont nous ne bénéficions pas réellement.
                                                                               employés, ainsi que des employés des sociétés faisant               Mais je n’en suis pas tout à fait sûr :
Sécurité des produits
                                                                               partie de notre chaîne logistique et des entreprises                que dois-je faire ?
Utilisation acceptable de l’informatique et des réseaux sociaux
Conflit d’intérêts                                                             concernées par nos opérations.
Cadeaux et hospitalité                                                                                                                         R   Vous avez raison de vous préoccuper
Identification des partenaires                                                                                                                     de la protection de notre entreprise.
                                                                                                                                                   Signalez immédiatement vos inquiétudes
Conseils supplémentaires
                                                                                                                                                   en suivant les procédures décrites dans
Code de conduite du fournisseur
Politique du fournisseur relative à la santé, la sécurité et l’environnement
                                                                                                                                                   la section « Faites-vous entendre ».
Manuel du système de gestion de la sécurité
SABRe
Politique relative à la concurrence et au respect des lois antitrust
Prévenir la facilitation de l’évasion fiscale

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SOMMAIRE     | GUIDE | TRAVAILLER EN SÉCURITÉ | TRUSTED TO DELIVER EXCELLENCE | AGIR AVEC INTÉGRITÉ                                                                                         17

  3.0
                  Travailler avec les clients, les fournisseurs,
                  les partenaires et les communautés
                  Trusted to Deliver Excellence

        Dans toute relation avec nos communautés, nous :                                                                                 Que se passe-t-il lorsque...

                                                                                                                                         Q   Puis-je obtenir un soutien pour mon
                                                                                                                                             organisation caritative locale ?
• Nous assurerons que les contributions caritatives et
  le sponsorat social, qu’il s’agisse de temps, de dons                                                                                  R   Nous soutenons en effet les organismes à
  en nature ou d’argent :                                                                                                                    but non lucratif tels que les organisations
                                                                                                                                             caritatives ou communautaires et les
  – entrent parfaitement dans le cadre de notre                                                                                              écoles. Nos contributions peuvent être
    politique et ont été signalés et approuvés ;                                                                                             d’ordre financier, en temps ou en nature.
  – sont légitimes, appropriés et raisonnables ;                                                                                             Assurez-vous de la conformité de votre
  – ne peuvent pas être interprétés comme                                                                                                    démarche à notre politique relative aux
    des tentatives d’influencer le donneur ou le                                                                                             contributions caritatives et au sponsorat
                                                                                                                                             social, ayez un but légitime et obtenez
    destinataire (en étant perçus comme des pots-de-                                                                                         l’accord de votre supérieur hiérarchique.
    vin par exemple) ;                                                                                                                       Adressez-vous à l’équipe d’investissement
• N’utiliserons pas les fonds ou actifs de l’entreprise                                                                                      dans la communauté si vous souhaitez
  pour des dons politiques.                                                                                                                  recevoir d’autres conseils.

                                                                                                                                         Q   Un client me demande si Rolls-Royce
Politiques de Groupe                                            Pourquoi investissons-nous dans nos communautés ? Parce que                  peut inclure une donation à son œuvre
Contributions caritatives et de sponsorat social                cela soutient notre réussite à venir :                                       caritative dans les termes de notre
                                                                • En nous aidant à attirer, recruter et retenir les meilleurs talents,       contrat. Cette œuvre semble légitime,
Conseils supplémentaires                                          dotés des bonnes compétences et issus de milieux variés,                   puis-je accepter cette demande ?
Outil de contribution sociale internationale                      notamment en investissant dans les compétences dont nous
Contacts
                                                                  avons besoin ;                                                         R   Même si l’organisation est légitime, le lien
                                                                • En offrant à nos collaborateurs l’opportunité de développer                entre la donation demandée et la relation
Équipe centrale d’investissement communautaire
                                                                  leurs compétences et leurs comportements tout en ayant un                  commerciale pourrait ressembler à un
Interlocuteur local en matière d’investissement communautaire
                                                                  impact positif au sein de nos communautés ;                                pot-de-vin. Vous devez refuser poliment.
Responsable d’éthique et de conformité de secteur
                                                                • En nous aidant à montrer à nos clients, nos investisseurs et
                                                                  autres parties prenantes le type d’entreprise que nous sommes.
SOMMAIRE   | GUIDE | TRAVAILLER EN SÉCURITÉ | TRUSTED TO DELIVER EXCELLENCE | AGIR AVEC INTÉGRITÉ                                                                        18

  3.0          Travailler ensemble
               Trusted to Deliver Excellence

        Principes                                                                                                  Que se passe-t-il lorsque...

                                                                                                                   Q   On nous a confié un projet vraiment
                                                                                                                       important avec des délais très courts.
• Nous entretenons des relations honnêtes et              • Nous encourageons la tenue d’entretiens fréquents          Je sais qu’il nous faudra probablement faire
                                                                                                                       des heures supplémentaires pour le finir.
  ouvertes ; nous travaillons à l’international et          et utiles avec les responsables ainsi que l’échange        Les parents de mon équipe doivent partir
  nous attendons de tous nos employés qu’ils                d’impressions et d’opinions pour que chacun puisse         plus tôt pour récupérer leurs enfants à
  collaborent en faisant preuve d’un respect et d’une       donner le meilleur de lui-même.                            l’école, je ne vais donc demander qu’aux
                                                                                                                       personnes sans enfant de travailler sur ce
  considération mutuels.                                  • Notre entreprise nous rétribue de manière                  projet. Est-ce acceptable ?
• Nous incitons nos collaborateurs à améliorer              équitable, en tenant compte de nos contributions
  l’entreprise et apprécions leurs retours.                 personnelles et de notre attitude.                     R   Non, ça ne l’est pas. Renseignez-vous
                                                                                                                       auprès de votre équipe pour savoir qui
• Nous cultivons un lieu de travail divers et inclusif,   • Nous résolvons les litiges de façon équitable.             souhaite participer : il se peut que les
  exempt de toute discrimination et ne tolérerons         • La décision d’adhérer ou non à un syndicat est             parents disposent d’un solide réseau qui les
  aucune forme d’intimidation, de harcèlement ou            un choix personnel. Notre entreprise respectera            soutient et leur permet de travailler plus
                                                                                                                       tard le soir après l’école. La diversité nous
  de discrimination.                                        les procédures et lois relatives à la représentation       rend plus innovants, nous aide à éviter le
                                                            et à la consultation collectives du pays où                phénomène de pensée unique et garantit
                                                            nous exerçons.                                             l’obtention de résultats optimaux pour le
                                                                                                                       projet et pour Rolls-Royce.

                                                                                                                   Q   L’un de mes collègues fait constamment des
                                                                                                                       « blagues » sur mon apparence et demande
                                                                                                                       fréquemment à me voir en tête à tête sans
                                                                                                                       raison. Cela me met mal à l’aise, mais mon
                                                                                                                       responsable affirme qu’il s’agit seulement
                                                                                                                       de plaisanteries et que lui demander
                                                                                                                       d’arrêter le blesserait. Est-ce que je fais des
                                                                                                                       histoires pour rien ?

                                                                                                                   R   Nous prenons les accusations de
                                                                                                                       harcèlement au sérieux. Il n’est pas
                                                                                                                       acceptable de se sentir mal à l’aise au
                                                                                                                       travail. Si vous en avez déjà parlé à
                                                                                                                       votre responsable et que le problème
                                                                                                                       n’a pas été réglé, adressez-vous aux
                                                                                                                       ressources humaines pour être guidé dans
                                                                                                                       vos démarches.
SOMMAIRE      | GUIDE | TRAVAILLER EN SÉCURITÉ | TRUSTED TO DELIVER EXCELLENCE | AGIR AVEC INTÉGRITÉ                                                                                                 19

  3.0              Travailler ensemble
                   suite
                   Trusted to Deliver Excellence

         Nous :                                                                             Que se passe-t-il lorsque...

                                                                                            Q   Nous approchons de la fin du trimestre et        Q   Je suis responsable et un membre de
                                                                                                je crains que nous n’atteignions pas nos             mon équipe est venu me voir avec une
• Nous attacherons à fournir le meilleur travail possible,                                      objectifs à moins de vraiment tout donner.           plainte. Dois-je l’adresser aux ressources
  avec éthique, en cherchant à obtenir le soutien et les                                        Je suis stressé et mon équipe doit travailler        humaines ?
  retours nécessaires ;                                                                         plus dur. On comprendra donc qu’il m’arrive
• Ne superviserons pas et n’influencerons pas le                                                de leur crier dessus de temps en temps,          R   Les plaintes et les griefs doivent être
  recrutement, la promotion ou les rémunérations et                                             n’est-ce pas ?                                       résolus au plus tôt. Discutez d’abord avec
  avantages d’un membre de notre famille, d’un ami ou                                                                                                votre collaborateur et tentez de résoudre
  d’une personne dont nous sommes proches ;                                                 R   En tant que responsable, vous devez établir          le problème ensemble. Si vous n’y parvenez
                                                                                                des objectifs exigeants, mais cela ne justifie       pas, contactez les ressources humaines.
• Soutiendrons et favoriserons l’évolution des membres                                          en rien l’utilisation de violence verbale            Ils vous aideront à arranger la situation
  de notre équipe, en gérant les contre-performances de                                         ou d’intimidation. Crier motive rarement.            sur place.
  manière efficace ;                                                                            Essayez plutôt d’identifier ce qui empêche les
• Prendrons au sérieux toute préoccupation portée à notre                                       membres de votre équipe d’atteindre leurs        Q   Ma fille vient juste d’être recrutée au
  connaissance et lui donnerons les suites appropriées, en                                      objectifs et encouragez leurs efforts pour           Canada comme ingénieur pour Rolls-Royce.
  traitant ceux qui nous en auront fait part avec équité et                                     surmonter ces difficultés. Si certains des           Je travaille pour Rolls-Royce aux États-Unis.
  sans préjugés ;                                                                               membres de votre équipe ont véritablement            Est-ce que cela pose un problème ?
• Nous assurerons de détenir le permis de travail requis                                        besoin d’améliorer leurs performances,
  lors de nos déplacements professionnels à l’étranger,                                         remédiez-y de manière appropriée.                R   Toute relation familiale n’est pas forcément
                                                                                                                                                     synonyme de conflit d’intérêts : tout
  mais également de nous acquitter en temps utile de
                                                                                            Q   J’occupe mon poste depuis 18 mois déjà               dépend de votre position et de votre
  nos obligations fiscales locales personnelles, le cas échéant.                                et attends encore la première évaluation             capacité à influencer les opportunités
                                                                                                de mes performances. J’en ai parlé avec              ou rémunérations futures de cette
                                                                                                mon responsable, mais nous sommes tous               autre personne. Vous devriez signaler
Politiques de Groupe
Diversité et intégration (inclus dans la politique du personnel)                                tellement occupés que nous n’avons pas               le recrutement de votre fille comme un
Lutte contre les discriminations (inclus dans la politique du personnel)                        eu le temps de prévoir une date. Est-ce              conflit d’intérêts potentiel. Parlez-en à
Conflits d’intérêts                                                                             acceptable ?                                         votre supérieur hiérarchique pour entamer
                                                                                                                                                     le processus.
Conseils supplémentaires                                                                    R   Les évaluations régulières sont essentielles
Votre site Intranet des RH                                                                      à votre évolution et votre responsable
Guide de communication et d’implication                                                         est tenu de les planifier périodiquement.
Immigration
                                                                                                Demandez de nouveau à votre responsable
Missions internationales
                                                                                                d’organiser une entrevue. Si vous avez
Contacts                                                                                        encore besoin d’assistance, adressez-vous
Interroger les RH                                                                               aux ressources humaines.
Centre de services RH partagé
Votre responsable RH
Interlocuteurs locaux en matière de diversité et d’intégration
Équipe de diversité et d’intégration
SOMMAIRE     | GUIDE | TRAVAILLER EN SÉCURITÉ | TRUSTED TO DELIVER EXCELLENCE | AGIR AVEC INTÉGRITÉ                                                                          20

  3.0             Conflits d’intérêts
                  Trusted to Deliver Excellence

        Principes                                                  Nous :                                               Que se passe-t-il lorsque...

                                                                                                                        Q   Mon conjoint travaille dans une entreprise
                                                                                                                            qui nous fournit des équipements. J’ai
• Nous évitons toute situation où des conflits              • Avertirons notre responsable de tout conflit d’intérêts       récemment été promu à un poste de
                                                                                                                            responsable chargé de gérer les contrats
  d’intérêts pourraient sembler influencer nos                potentiel ou réel pour qu’il puisse être traité ;             et achats de services auprès de cette
  décisions commerciales et l’éthique de notre              • Ne fournirons aucun service personnel à un                    entreprise. Je me sens un peu gêné par
  entreprise, ou pourraient nous empêcher d’agir              concurrent, fournisseur, client ou autre partenaire,          cette situation ; dois-je demander à être
                                                                                                                            muté ?
  dans l’intérêt de Rolls-Royce.                              potentiel ou actuel, à moins d’en avoir obtenu
• Si nous pensons qu’il existe (ou pourrait exister) un       l’autorisation préalable ;                                R   Vous avez raison de considérer ce risque,
  conflit d’intérêts, nous devons le faire savoir.          • Ne nous placerons pas dans une position qui nous              car, selon le rôle de votre conjoint dans
                                                                                                                            l’entreprise, cela pourrait constituer un
• Nous observons les lois et les réglementations              permettrait d’influencer les décisions commerciales           conflit d’intérêts. Ne prenez toutefois
  relatives à l’emploi ou l’embauche de personnel             concernant un client, un fournisseur ou un autre              aucune mesure avant d’en avoir parlé à
  militaire, d’agents de la fonction publique, de             partenaire, dans lesquelles nous-même, un membre              votre responsable ou à l’équipe d’éthique
                                                                                                                            et de conformité, car un simple signalement
  clients et de concurrents en exercice ou ayant              de notre famille ou un ami proche avons un intérêt            de la situation pourrait suffire.
  quitté leur employeur.                                      substantiel ;
• Nous respectons toutes les législations concernant        • N’utiliserons pas d’informations privées pour notre       Q   Dans le cadre de ma fonction, j’ai souvent
  les délits d’initié et abus de marché.                      bénéfice personnel, ni ne transmettrons ce genre              eu affaire à des clients du secteur militaire.
                                                                                                                            L’un d’eux m’a demandé s’il pourrait
                                                              d’informations à un tiers (interne comme externe à            travailler chez Rolls-Royce après avoir
                                                              l’entreprise) non autorisé à en disposer ;                    quitté l’armée. Il dispose des compétences
                                                            • Ne négocierons pas d’actions de Rolls-Royce de                que nous recherchons, puis-je l’aider à
                                                                                                                            obtenir un poste chez nous ?
                                                              manière illicite ni n’encouragerons autrui à le faire.
                                                                                                                        R   Discuter des possibilités professionnelles
                                                                                                                            dans notre entreprise pourrait être perçu
Politiques de Groupe                                                                                                        comme une proposition d’avantage à un
Conflits d’intérêts                                                                                                         client et une tentative d’influencer sa
Courtage d’actions et informations confidentielles                                                                          décision. Dans de nombreux pays, nous
                                                                                                                            devons en outre nous conformer aux lois et
Contacts                                                                                                                    réglementations en vigueur concernant le
Responsable d’éthique et de conformité de secteur                                                                           recrutement de personnel anciennement
Équipe d’éthique et de conformité                                                                                           militaire. Veillez à ne pas évoquer
Équipe Group Secretariat                                                                                                    d’opportunités professionnelles avec cette
                                                                                                                            personne, mais suggérez-lui de consulter la
                                                                                                                            section dédiée à l’emploi sur le site Internet
                                                                                                                            de Rolls-Royce.
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