LECHASSEUR DE L'AUBE BONNE ANNEE 2019 - FÉDÉRATION DES CHASSEURS DE L'AUBE
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R E V U E D E L A F E D E R AT I O N D E S C H A S S E U R S D E L ’ A U B E
Le Chasseur
de l’Aube
JANVIER 2019 n°101
Chemin de la Queue de la Pelle
10440 LA RIVIÈRE-DE-CORPS
Tél. 03 25 71 51 11
Fax 03 25 71 51 19
Bonne
annEe
2019
eue de la Pelle
Chemin de la Qu DE-CORPS
E-
10440 LA RIVIÈR
51 11
de la Pelle
Té l. 03 25 71
51 19
in de la Queue
Chemin de la Queue de la Pelle
71
Fax 03 25 10440 LA RIVIÈRE-DE-CORPS
C h e m RPS
RIVIÈRE-DE-CO
Ce premier numéro de l’année 2019, me donne l’occasion
Tél. 03 25 71 51 11
de n La fédération s’engage
0 LA.........................4
04la4justice.
Fax 03 25 71 51 19
faire le point sur notre nouveau Schéma Départemental, signé au côté1de
1 11
par le Préfet en octobre. Ce document constitue un des temps Tél. 03 25 71 5
25 71 51 19
n BREVES..............................................5
forts en cette fin d’année pour la chasse Auboise. n Un dimanche àFla
03.................6
axchasse.
Une ambition … Pour que ce nouveau schéma puisse s’inscrire n « Chasse & campagne » un
évènement à ne pas manquer !...... 6
dans une perspective innovante et ambitieuse nous nous sommes
imposés de longues et importantes concertations, avec l’ensemble n Rencontre avec Gérard Menuel une
passion au service de la ruralité......7
des acteurs du monde rural.
n BREVES..............................................9
De nombreuses structures ont ainsi participé à l’élaboration de ce n RÉGLEMENTATION
document, tels que les associations cynégétiques spécialisées, les Décret armes, ce que les
GIC, les partenaires institutionnels, l’Office National de la Chasse et chasseurs doivent savoir................10
de la Faune Sauvage, la Direction Départementale des Territoires, n Le Schéma Départemental de
Gestion Cynégétique de l’Aube
les acteurs économiques de la chasse, les représentants du monde
SDGC 2018 -2024............................12
agricole et forestier ainsi que les naturalistes et autres usagers de la
n Retour sur les rencontres
nature. Saint-Hubert 2018...........................14
Des engagements... Ces moments de partage nous ont permis de n Une campagne de communication
définir 75 actions, réparties en 5 thématiques, à savoir, la sécurité, la sans précèdent pour la chasse
française .........................................15
gestion durable des ressources naturelles, la gestion des dégâts, la
surveillance sanitaire et la formation de l’éducation à l’environnement.
Nous laissons ainsi une part importante à la gestion des habitats et
des espèces car ces deux éléments sont indissociables et constituent
le fondement même de notre activité. Notre positionnement
comme gestionnaire d’espaces naturels nous renvoie donc à nos
responsabilités!
Des responsabilités… Un autre aspect important : l’équilibre agro-
sylvo-cynégétique, il constitue un enjeu majeur pour les 6 années à
venir tant sur le plan environnemental, que sur les relations avec nos
partenaires, sans écarter l’équilibre financier de la Fédération.
Quant à la sécurité qui concerne à la fois les chasseurs et les non
chasseurs, elle reste vitale pour notre activité ! La mise en place Rédaction : Directeur de la publi-
cation : Claude Mercuzot, président
d’actions fortes et innovantes annoncées dans cette revue marque de la FDC Aube - Rédacteur en
chef : Sébastien Juillet, président
déjà notre ambition pour 2019… L’année de la sécurité. de la commission promotion de
la chasse de la communication et
du développement. Ont également
Pour finir je souhaite remercier l’ensemble des personnes et des collaboré à l’élaboration de ce nu-
méro, l’ensemble du personnel de
partenaires ayant contribué à la réalisation de ce document et plus la FDCA, ainsi que les signataires
des différents articles.
particulièrement à Monsieur le Préfet qui n’a jamais douté de notre
Crédits photos : FDC Aube et
volonté de faire de ce schéma un projet ambitieux, tourné vers FNC. J.P. Leger.
Adresse :
l’avenir. FDC Aube - Chemin de la Queue
de la Pelle - 10440 La Rivière de
Au nom du Conseil d’Administration et de l’ensemble du personnel Corps - Tél. 03 25 71 51 11
E-mail : fdc10@fdc10.org
de la Fédération, je vous souhaite une bonne et heureuse année www.fdc10.org
Dépôt légal n° 26-342/o - 4e trim.
2019. 2018 - Imprimé sur papier recyclé.
Maquette et Impression :
Claude MERCUZOT - Président de la FDC10 Imprimerie La Renaissance
Labélisée Imprim’Vert.
3
La fédération
s’engage au côté de la justice
Avec un objectif d’améliorer et
de diversifier la réponse que fractions à la chasse qui sont de na-
la Justice peut apporter en ture délictuelle et contraventionelle.
matière d’infractions liées à la
La mesure alternative consiste en la
sécurité ou à l’environnement, il MINISTÈRE DE proposition, faite à l’auteur de ce type
a été décidé entre la Fédération LA JUSTICE
d’infractions, de suivre un stage de
Départementale des Chasseurs de Ministère de l'emploi sensibilisation, de formation et d’in-
l’Aube et le ministère de la justice Chemin de la Queue de la Pelle
en 10440
place et de la solidarité
une composition
LA RIVIÈRE-DE-CORPS pénale ou formation relatif à la mise en oeuvre
Tél. 03 25 71 51 11
(représenté par M. CARACOTCH, bien engager les poursuites.
Fax 03 25 71 51 19
de pratiques cynégétiques dans des
Procureur de la république) de Les mesures alternatives aux pour- conditions de sécurité optimales,
signer une convention. suites peuvent être mises en oeuvre ainsi qu’aux normes législatives et
quelle que soit l’infraction commise, réglementaires applicables dans ce
Cette convention unique dans notre domaine.
et que l’auteur soit majeur ou mineur.
région doit permettre la mise en
oeuvre des stages alternatifs aux
poursuites, conformément aux dis-
positions règlementaires (la loi n°99-
515 du 23 juin 1999). Le département
de l’Aube dispose donc maintenant
d’une alternative aux poursuites spé-
cifiques à la chasse depuis le 31 oc-
tobre 2018. Cette convention nous
conforte dans nos missions et dans
nos actions d’ association agréée au
titre de la protection de la nature.
Les alternatives aux
poursuites :
Ces mesures sont prévues à l’article
41-1 et 41-2 du code de procédure
pénale, et sont destinées à ne pas En principe, le recours aux mesures
laisser une infraction sans réponse alternatives et aux poursuites est ré- Claude MERC UZOT
tout en évitant une audience correc- servé aux infractions de faible gravité.
tionnelle.
Objectif de la convention « Cette convention montre une
C’est préalablement à la mise en Auboise : réelle concertation du monde de la
oeuvre de l’action publique, que des Chasse avec l’Etat et le Ministère
mesures alternatives peuvent être Monsieur le Procureur de la Répu-
de la Justice. Unique dans notre
envisagées. Le Procureur de la Ré- blique se propose, dans le cadre de
région, notre structure serait ainsi
ses prérogatives en matière d’enga-
publique classera sans suite cette in- précurseur dans l’accompagnement
gement de l’action publique, prévu
fraction une fois que l’auteur des faits des personnes portant atteinte à
à l’article 41-1 du code de procédure
aura accompli les mesures proposées la faune sauvage, à ses habitats
pénale de recourir, le cas échéant et
par ce dernier. Par ailleurs, le dernier ou à la sécurité publique pour une
selon le principe de l’opportunité des
alinéa de l’article 41-1 du code de chasse responsable ».
procédure pénale prévoit que si les poursuites, en fonction de la gravité
de faits, à une mesure alternative aux
mesures fixées par le procureur n’ont
poursuites pénales, en matière d’in-
pas été accomplies, il peut mettre
4
Education à
l’environnement…
Brèves
La Fédération des Chasseurs multiplie les sorties découverte des espèces et
Du gibier dans votre assiette…
des milieux naturels... Ainsi, sur ces derniers mois une cinquantaine de per- Notre présence au salon de la gastronomie sur le
sonnes ont pu découvrir les zones humides sur notre site de Dosches ou en- stand de Terres et Vignes de l’Aube est devenue
core la biodiversité au sens avec le temps un rendez-vous incontournable et
large... Faire découvrir les apprécié par les nombreux visiteurs. Au menu
richesses de nos territoires de notre chef Serge, toujours disponible pour
par les techniciens de la Fé- l’évènement, - brochette de biche à la plancha -
dération des Chasseurs, as- terrine de faisan aux girolles de notre partenaire
sumons d’être les premiers Interprochasse. Le salon de la gastronomie nous
écologistes de France. a également
permis de passer sur France 3 l’occasion
de rappeler que la chasse fait partie
d’un savoir vivre qu’il faut maintenir
26 septembre, Sortie Brame ! sur nos territoires pour le plaisir de nos
papilles ! Et 100 % bio !
C’est avec grand plaisir que nous avons accompagné nos partenaires,
l’Association des Randonneurs de l’Aube et le CIE du Pays d’Othe et
d’Armance en forêt pour écouter nos grands cerfs ! Beaucoup de curieux
de nature ont eu la chance d’entendre les animaux. L’occasion de parler
du cerf mais aussi de la nécessité de chasser pour garantir les équilibres
agro-sylvo-cynégétiques.
Les chasseurs occupent le salon
Nous étions également présents au
salon de la retraite active. « La chasse se
pratique à tout âge », voilà le slogan utilisé
par la Fédération des Chasseurs pour cet
évènement au Cube Troyes. Faire découvrir
la chasse au grand public est un axe que
nous devons encore développer car notre
loisir est encore trop souvent méconnu et
jugé sur des valeurs qui ne sont pas les
nôtres.
Le petit gibier, notre préoccupation
Mi-novembre, le réseau national
petit gibier se réunissait dans les Concert de la Saint Hubert
nouveaux locaux de la Fédération Les trompes du Grand
des Chasseurs de la Marne. Nous Cernay ont mis à l’honneur
étions bien évidemment présents. notre saint patron, Saint
La situation difficile de ces dernières Hubert. Un rendez-vous qu’il
années pousse beaucoup d’entre ne fallait pas manquer pour
nous à être pessimistes mais les les amateurs de trompes de
résultats nous encouragent à rester confiant en l’avenir. chasse.
L’église d’Arcis-sur-Aube a sonné les honneurs, histoire de rappeler que la
chasse s’inscrit bien dans des coutumes ancestrales ! Merci aux trompes du
Grand Cernay et à son président Olivier Renaudet.
Formation Venaison…
Dans une bonne ambiance
mais avec quelques inquié-
tudes sur l’évolution de la Les chasseurs présents au festival
peste porcine, une quinzaine photos de Montier en Der
de personnes ont été for-
mées à l’analyse de la « ve- Pendant 4 jours au festival de Montier en Der, aux
naison ». L’objectif de cette côtés de nos collègues Haut-Marnais, Marnais et de
formation est d’être en capacité de prévenir d’une éventuelle dégradation la FRC Grand Est, nous avons valorisé notre image,
sanitaire de la faune sauvage par une analyse pointue de la venaison. chasseurs premiers écologistes de France.
5
« Journée très
intéressante »
« Super à tout
point de vue »
Deux modes de chasse à
l’honneur sur l’opération
baptisée « Un dimanche à la sa buse de Harris. Cette pratique de
chasse ». Cette manifestation chasse très peu pratiquée a permis
permet d’appuyer notre volonté « Journée très de mettre en avant la diversité cy-
à nous ouvrir sur l’extérieur et de négétique pour le plus grand plai-
réussir le pari d’une cohabitation
agréable » sir de nos invités. L’après-midi, avec
bien comprise entre les chasseurs l’ACA 10, découverte de la chasse
et les autres usagers des milieux à l’arc, avec cette fois-ci une mise
L’opération 2018 s’est déroulée en situation. Nos amis randonneurs
naturels. le samedi 13 octobre au lycée ont ainsi pu s’exercer à la pratique
agricole de Saint Pouange. Une de la chasse à l’arc en décochant
quinzaine de randonneurs du Co- quelques flèches sur une cible 3D.
mité Départemental de Randonnée
de l’Aube, ont ainsi pu découvrir les À l’issue de cette journée bien
chasses traditionnelles pratiquées remplie et ensoleillée, chaque par-
dans notre département. Le matin, ticipant est reparti avec différents
découverte de la chasse au vol avec documents présentant les actions
Monsieur Cellier, accompagné de conduites par les chasseurs.
« Chasse & campagne » un
évènement à ne pas manquer !
La deuxième édition de « Chasse & à la vente, des points de restaura-
Campagne » vient confirmer la réus- tion et des buvettes assuraient une
site de l’année précédente, avec pause « fraîcheur ». De nombreuses
plusieurs milliers de personnes de animations étaient proposées sur le
l’Aube mais également des dépar- ring central pour le plus grand bon-
tements limitrophes. Cette manifes- heur des petits comme des grands.
tation est devenue en l’espace de Des équipages de vénerie certai-
deux ans le rendez-vous estival. Dans nement l’un des moments forts,
le parc du château, des exposants le rassemblement d’une cinquan-
proposaient de nombreux produits taine de chiens, de la fauconnerie...
Avec cette année,
une vente aux en-
chères. Sans oublier
la présence de nos
associations départe-
mentales, de grands
moments de partage
pour le bonheur des
visiteurs.
6
Rencontre avec Gérard Menuel…
une Passion au service de la ruralité
Ancien président de la Fédération Temple. « Avec ce loisir je retrouve lopper des expertises et des actions,
Départementale des Exploitants un univers empreint de convivialité, avec des engagements financiers
Agricoles de l’Aube, puis de une occasion de dialoguer avec des lourds tant pour la protection des
la Chambre d’Agriculture et personnes attachées à leur territoire, cultures, la préservation de la bio-
aujourd’hui député et élu local, des échanges francs, libres et sans diversité, la régulation des espèces
Gérard Menuel est très attaché tabou. Une journée de chasse c’est nuisibles ou la pérennisation d’autres
à un certain art de vivre lié à sa une plongée dans la réalité d’un terri- fragilisées, il souligne : « les dégâts de
culture rurale, qu’il défend sur les toire et le quotidien de chacun. C’est gibier et la régulation des espèces,
bancs de l’Assemblée Nationale. une coupure saine avec les échanges sont des problématiques complexes
codifiés et les débats théoriques qui qui nécessitent un juste équilibre que
Je m’aère l’esprit égrainent ma semaine. Je m’aère chasseurs, services de l’Etat, agricul-
et je me ressource l’esprit et je me ressource dans cette teurs et forestiers doivent trouver en-
culture rurale dont la chasse est un semble.
« Mon goût pour la chasse provient de des fondamentaux. » Partager
mon enfance sur notre ferme familiale En toute logique, face aux attaques un esprit constructif
à Jasseines. Mon père et mon oncle des « antis-chasse », il rappelle : « le
chassaient. Chaque année, nous pré- chasseur fait partie des meilleurs
parions l’ouverture de la chasse. Nous connaisseurs de la nature et c’est le Ses convictions, il les exprime auprès
faisions nous-mêmes nos cartouches. premier qui agit en faveur de la bio- des différentes structures en lien avec
La veille de l’ouverture, j’allais cacher diversité. Il y a beaucoup d’ONG qui la chasse, mais aussi sur les bancs de
des bouteilles d’eau et des gamelles en parlent et qui les prônent. Les l’Assemblée Nationale : « Je fais évi-
dans les bois de sapins de notre fi- chasseurs les font, les financent et ils demment partie du groupe « Chasse
nage, pour que les chiens puissent se agissent au quotidien en faveur de la et territoires » de l’Assemblée Na-
rafraîchir le lendemain. Le jour de l’ou- biodiversité en investissant dans des tionale. Il réunit des députés chas-
verture, j’avais une mission spéciale. expertises et des moyens ». Il ne peut seurs ou non, qui s’intéressent à la
Bien souvent, dans la matinée nous comprendre la violence des mouve- chasse sous l’angle de la biodiversité
avions déjà un lièvre dans la gibecière ments anti-chasse prêts à mettre en et qui partagent un esprit construc-
et c’est moi qui le ramenait à la ferme place des actions dures et dange- tif ». Quant à l’avenir de la Chasse, il
pour qu’il soit cuisiné pour le repas reuses : « à contrario, la chasse se ca- salue les initiatives de la Fédération
de midi ». Lorsque Gérard Menuel ractérise par son respect de l’autre et Départementale pour sensibiliser les
évoque son lien avec la chasse, ce sont de règles strictes tant dans l’action de jeunes à la biodiversité et pour attirer
tout d’abord de beaux souvenirs liés à chasse et les prélèvements d’animaux de nouveaux chasseurs : « le milieu
une tradition familiale et à son enfance que dans la sécurité des chasseurs et des chasseurs est porteur de valeurs.
à la campagne qu’il a plaisir à décrire. des usagers de la nature ». Aujourd’hui, trop d’usagers de la na-
ture croient qu’ils peuvent aller où ils
Une plongée dans la La chasse est veulent quand ils le veulent et faire ce
porteuse de valeurs qu’ils veulent. Avec ses règles, son res-
réalité d’un territoire et
pect de l’autre et du droit de proprié-
le quotidien de chacun du vivre ensemble té, la chasse est porteuse de valeurs
du vivre ensemble dont la transmission
Ensuite ses études puis ses engage- Dans ce sens, il considère que les rela- est indispensable pour notre société ».
ments professionnels suivis de ceux tions chasseurs et agriculteurs doivent
François NOEL
d’élus l’ont éloigné de la chasse. Mais être étroites : « la culture chasse et
il y a une dizaine d’années, il a renoué l’agriculture, c’est le même monde,
avec ce loisir pour retrouver les bon- deux milieux organisés et structurés, Le 28 novembre, le Conseil d’Administration de la
heurs simples de ces moments de le même territoire, le même besoin FDC 10 se réunissait sur l’invitation de notre Député
complicité avec son chien. Depuis, d’une biodiversité vivante… Leurs re- à l’Assemblée Nationale. De nombreux sujets ont
été évoqués avec Monsieur Menuel, gestion des
il chasse régulièrement en plaine et lations doivent toujours se situer dans
espaces, des espèces, permis à 200 euros, l’AFB et
en forêt : il possède une demi-action la concertation et la construction de plus largement la Chasse Auboise ! Un grand merci
en plaine d’Arcis et une demi-ac- solutions ». En rappelant que la Fé- à notre député pour son écoute.
tion dans une chasse en Forêt du dération Départementale a su déve-
7
La sécurité à la chasse…
Brèves
Une quinzaine de chasseurs sont passés à la formation sécurité à Dosches. Les piégeurs inquiets …
Les chasseurs doivent s’engager pour la sécurité de leur passion. Cette
formation doit concerner l’ensemble des chasseurs Aubois, alors n’attendez Nous sommes déjà dans la période de renouvellement des listes des
pas, inscrivez-vous ! « nuisibles », aujourd’hui les « espèces susceptibles d’occasionner des
dégâts ». Le résultat de ce classement maintiendra ou pas l’activité du
piégeage sur nos territoires. Le dossier à été défendu devant l’instance
préfectorale et contre l’avis de certains naturalistes, la liste transmise au
ministère comprend : le renard, la fouine, la martre, la belette, le putois, la
corneille noire, le corbeau freux, la pie bavarde et l’étourneau sansonnet. Ce
classement repose essentiellement sur les pertes financières occasionnées
aux particuliers ou aux professionnels. Ainsi à titre d’exemple, nous
avons reçu cette année 134 dossiers de prédation renard sur des volatiles
d’élevages. Les médias, les réseaux sociaux, etc, véhiculent encore une
fois une forte opposition à cette liste et souvent avec des argumentaires
Les chasseurs acteurs de la contradictoires voire incomplets ou déformés. Il nous reste maintenant à
attendre la décision du ministère de l’écologie !
Biodiversité
La stratégie et les actions de la Fédération Départementale des Chasseurs
visent à garantir la préservation de la biodiversité sur nos territoires. Dans
une logique de gestion, nous avons ainsi postulé pour l’animation de zones
Bienvenue à Laurine !
natura 2000. Cette démarche inhabituelle s’articule en cohérence avec Pour rester à la hauteur de nos ambitions, nous venons
la constitution des différents partenaires de façon à garder une synergie de recruter Laurine, qui aura en charge la gestion et
positive dans notre département. Cette envie de bien faire a permis à la l’animation des zones naturelles. Laurine est diplômée
Fédération des Chasseurs de l’Aube d’obtenir la gestion de la zone natura d’un BAC +5, soit un master 2 en écologie des milieux,
2000 de la Basée. Le projet s’est construit avec des partenaires, la Chambre obtenu à l’université de Reims. Elle connait déjà
d’Agriculture le Syndicat Départemental de l’Eau et avec le soutien de la parfaitement notre structure pour y avoir accompli de nombreux stages
forêt privée, nous souhaitons ici les en remercier. Obtenir la gestion de ces universitaires. La gestion des milieux doit garantir une biodiversité viable
zones Natura 2000 est pour nous une reconnaissance, nous permettant dans le temps en maintenant une activité humaine cohérente.
ainsi de rentrer dans la liste des organismes en capacité de gérer des sites
naturels.
La Peste Porcine : où en est-on ?
A la date du 9 septembre 2018, trois
Ecole de Chasse de la Petite Italie sangliers, retrouvés morts en Belgique,
L’opération se poursuit sur la saison 2018/2019. Chaque candidat reçu à ont été déclarés positifs à la PPA.
l’examen du permis de chasser en 2018 peut parfaire ses connaissances Localisés sur la commune d’Etalle, à
de la chasse du Grand Gibier en participant à une journée de formation proximité immédiate des frontières
dans le cadre de l’école de chasse de la FDCA. Cette formation, gratuite, du Luxembourg et de la France, une
se déroule le samedi durant une journée sur le territoire de chasse de la « zone de surveillance renforcée a été
Petite Italie ». Accompagnés par des chasseurs chevronnés, ces nouveaux déclarée sur plusieurs communes dans
chasseurs sont mis en situation réelle de chasse au sanglier et avec peut- les Ardennes, la Meuse, la Moselle
être la chance de prélever un animal grâce aux conseils des moniteurs. et la Meurthe et Moselle. L’objectif
Nous profitons de cet article pour remercier l’ensemble des bénévoles ! était alors de rechercher activement
Déroulement de la journée : accueil des candidats à 8 heures. Consignes de des cadavres pour prévenir au mieux
Document à télécharger
chasse. Mise en place et déroulement de la partie de chasse. Repas offert l’apparition de cas de PPA en France. sur notre site internet.
par la FDCA Intervention à thème (Recherche au sang,...) Ce travail a demandé un très fort
investissement de la part des FDC/FRC, des chasseurs et des agents des
services départementaux. Au 8 novembre 2018, ce sont 237 sangliers qui
ont été analysés en Belgique parmi lesquels 155 ont été déclarés positifs.
Bien que le nombre de cas positifs augmente, la répartition géographique
se contient dans la zone noyau et tampon belge. La France reste donc
indemne de la Peste Porcine Africaine ! Il convient néanmoins de rester
vigilent. C’est pourquoi votre participation dans le cadre du réseau SAGIR
reste indispensable ! Plusieurs outils de communication sont régulièrement
développés, pour vous tenir informés des bonnes pratiques à appliquer. Vous
pouvez d’ores et déjà télécharger sur notre site internet le flyers sur le sujet.
9
RÉGLEMENTATION - Décret armes,
ce que les chasseurs doivent savoir
Simplifier la classification
CATEGORIE A des armes à feu CATEGORIE D
Matériel et armes interdits
quatre catégories en fonction
Armes à feu automatique, lance-roquettes, de leur dangerosité réelle
mines, bombes, munitions
à balles perforantes... Armes historiques et de
CATEGORIE B CATEGORIE C collection, armes blanches,
Matériel et armes soumis à autorisation Matériel et armes soumis à la déclaration armes non létales...
Armes à feu longues à répétition
Armes à feu courtes dont le canon fait plus de 60 cm,
semi-automatiques ou à armes à feu longues à un coup
répétition, armes à feu par canon rayé...
longues semi-automatiques
(+de 5 cartouches)
Le décret d’application de diction, autorisation, déclaration, ou DISPOSITIONS CONCERNANT
la loi votée en janvier 2018, détention libre). LES CHASSEURS
qui transpose la Directive • Arme à feu ou arme de guerre de 1 Les armes de la catégorie D 1 (fu-
Européenne sur les armes votée catégorie A : interdiction sauf dé- sils de chasse à un coup par canon
en 2017, est applicable depuis le rogation. lisse) passe en catégorie C, soumise
1er août 2018 (Décret n° 2018- • Arme de catégorie B (soumise à à déclaration. Cela ne change stric-
542 du 29 juin 2018 relatif au autorisation). tement rien dans la majorité des si-
régime de la fabrication, du • Arme de catégorie C (soumise à tuations.
commerce, de l’acquisition et de déclaration). Toutefois pour des raisons stric-
la détention des armes1). • Arme de catégorie D (en vente tement juridiques, il faudra tenir
Voilà l’essentiel de ce qu’il faut libre). compte de plusieurs situations.
retenir : - Cas n° 1. Pour les fusils de chasse
à un coup par canon lisse détenus
avant 2011, aucune déclaration
Les armes sont classées en 4 catégo- Depuis le 1er août 2018, les n’est à faire. Cela concerne les fusils
ries en fonction de leur dangerosité. armes autorisées à la chasse détenus jusqu’à cette date sauf en
La dangerosité d’une arme à feu sont désormais toutes classées cas de changement de propriétaire
s’apprécie en fonction des critères en catégorie C, sauf autorisa- (voir cas n° 4).
de répétition du tir et du nombre tions viagères délivrées avant
de coups tirés. À chaque catégorie 1996 pour des fusils ou cara- - Cas n° 2. Pour les fusils de chasse
correspond un régime administratif bines qui passent en B. à un coup par canon lisse ayant fait
d’acquisition et de détention (inter- l’objet d’un enregistrement entre
102011 et le 13 juin 2017, date d’entrée
en vigueur de la directive, le récépis-
sé obtenu vaut déclaration. Le chan-
gement de régime est donc neutre
et immédiat et il n’y a rien à faire.
- Cas n° 3. Pour les fusils de chasse DISPOSITIONS
à un coup par canon lisse acquis CONCERNANT
entre le 13 juin 2017, date d’appli- LA VENTE ENTRE ARME TROUVEE
cation de la directive et le 1er août PARTICULIERS OU HERITEE
2018, date d’application du décret, Le décret supprime pour les
devront être déclarées à la préfec- Si vous souhaitez conserver
ventes entre particuliers, la une arme de catégorie C,
ture avant le 14 décembre 2019. possibilité de remise directe
Les modalités de ces déclarations trouvée ou dont vous avez hé-
de la main à la main à partir rité, vous devez vous adresser
seront précisées par le ministère du 1er août 2018.
de l’Intérieur dans les semaines qui à un armurier qui se charge de
La cession, remise ou livraison transmettre votre dossier à la
viennent pour alléger au maximum
de l’arme vendue par un par- préfecture de votre domicile.
les démarches des détenteurs.
ticulier à un autre particulier Le dossier comprend les do-
- Cas n° 4. Pour les fusils de chasse reste toujours autorisée soit cuments suivants :
à un coup par canon lisse acquis en passant par un profession-
après le 1er août 2018, nous passons nel autorisé (armurier), soit par • Déclaration sur le formulaire
de l’enregistrement obligatoire à la l’intermédiaire d’un profes- cerfa n°12650*03.
déclaration obligatoire, ce qui n’est sionnel autorisé (courtier). • Copie d’une pièce d’identité.
pas un grand changement. L’obligation nouvelle consiste •
Certificat médical attestant
à ce qu’un professionnel agréé que votre état de santé phy-
2 Maintien en catégorie C des fu- puisse consulter avant chaque sique et psychique est com-
sils à pompe à canon rayé chambré transaction, le fichier des inter- patible avec la détention des
pour les calibres de chasse et aussi dits d’armes (FINIADA) dont la armes de catégorie C.
des carabines à pompe à canon consultation est rendue obliga-
rayé (type Remington 7600, Verney toire et vérifier que l’acquéreur Dans tous les cas, le certificat
Caron, Impact LA…). Ces armes remplit les conditions pour médical n’est pas à joindre si
sont donc autorisées à la chasse. acheter l’arme (validation du vous pouvez fournir l’un des
Un mineur ne peut pas acheter une permis de chasser ou licence documents suivants :
arme de catégorie C mais il peut en de tir). • Permis de chasser délivré en
détenir une s’il est âgé de plus de Seules les armes neuves ou France ou à l’étranger, avec le
16 ans, titulaire du permis de chas- d’occasion vendues par un titre de validation annuel ou
ser, et s’il y est autorisé par une per- professionnel (armurier ou temporaire, ou le titre de vali-
sonne exerçant l’autorité parentale. courtier) peuvent faire l’objet dation de l’année précédente.
Rappel : tous les fusils à pompe à d’une livraison directe au do-
• Licence en cours de validité de
canon lisse sont en catégorie B et micile de l’acquéreur. L’obliga-
la Fédération française de tir.
donc interdits à la chasse. tion de consulter le fichier FI-
NIADA avant toute transaction •
Carte de collectionneur à
3 Régime des réducteurs de sons : est généralisée. partir du 1er février 2019.
ils ne sont plus des éléments d’armes
et leur acquisition est libre sous ré-
serve de la présentation du permis
de chasser, de la validation et du ré- CONSERVATION A DOMICILE
cépissé de la déclaration d’une arme Vous devez conserver votre arme de catégorie C
dans le calibre concerné. et ses éléments d’une des manières suivantes :
• Dans un coffre-fort ou une armoire forte adaptés.
• Par démontage d’un élément d’arme la rendant immédiatement
inutilisable, lequel est conservé à part.
• Par tout autre dispositif empêchant l’enlèvement de l’arme.
Les munitions doivent être conservées séparément dans des
conditions interdisant l’accès libre.
Ce dispositif n’est pas obligatoire
11Le Schéma Départemental
Gestion Cynégetique de l’Aube
SDGC 2018 -2024
Après 16 mois de travail avec • Plan de gestion sanglier : Soit au Action 2 : Développer des outils
l’ensemble de nos partenaires, minimum 20 ha de bois d’un seul pour améliorer la sécurité.
le SDGC 2018 - 2024 a été signé tenant ou dans un territoire de 40
par le Préfet de l’Aube le 11 hectares d’un seul tenant dont 3 L’application et le respect des
octobre 2018. ha bois ou une ferme isolée avec règles de sécurité passent par une
40 ha d’un seul tenant (pas de communication régulière auprès
Il comporte globalement tous les modification). des chasseurs et autres utilisateurs
sujets relatifs à l’activité cynégétique de la nature. Pour que celles-ci
de notre département comme, la •
Hors plan de gestion sanglier : soient les plus claires possibles, il
sécurité à la chasse, l’éducation à Seuil minimal de 20 hectares* de est aujourd’hui indispensable de
l’environnement, la prévention des territoire d’un seul tenant. varier les outils de communication.
dégâts et la gestion des espaces et
des espèces. • Plan de chasse : Seuil minimal de Parmi ces derniers, la FDC 10
20 hectares* de territoire d’un seul propose de :
Afin que chaque chasseur puisse tenant.
connaître les aspects les plus •
Former au minimum un référent
importants du schéma, la FDC 10 • Unité et contrat de gestion petit gi- sécurité à travers une formation
propose de faire dans chaque revue bier. Au minimum 20 ha* d’un seul spécifique par équipe de chasse.
un zoom sur un des objectifs du tenant pour faire une demande
d’attribution. Au-delà de ce seuil, • Créer pendant la période de vali-
SDGC. Ainsi vous pourrez adapter dité du Schéma, un support «sé-
les attributions forfaitaires sont
votre pratique par rapport aux curité» (livret/affiche/articles dans
fonction de chaque commune.
orientations validées par Monsieur la revue...) dont l’affichage aux
le Préfet. •
En dehors des unités et des points de rendez-vous chasse est
contrats de gestion petit gibier : recommandé.
Pas de seuil minimal. (Seul un
COMMENCONS PAR LA nombre de jours de chasse est • Localiser / Cartographier les points
PREMIERE PARTIE CONSACREE fixé). de rencontre (et les chemins d’ac-
A LA SECURITE cès) chasse pour les pompiers et
* L e calcul de ces surfaces se fera gendarmes.
L’objectif numéro 1 : assurer la avec une équivalence de 1 hectare
sécurité des chasseurs et des non de bois est égale à 4 hectares • Proposer des outils pour matériali-
chasseurs de plaine (1 hectare de bois = 4 ser l’angle des 30°.
Action 1 : Imposer une surface hectares de plaine).
minimum d’attribution pour le
grand gibier et le petit gibier EXEMPLES
L’objectif est ici d’éviter un mor- •
Territoire avec 20 hectares de 2019, SERA DONC
cellement trop important des terri- plaine : autorisé POUR LA FEDERATION
toires et ainsi permettre d’assurer la DES CHASSEURS
• Territoire avec 17 hectares : non LE LANCEMENT
sécurité des chasseurs et des autres
autorisé... Sauf si 1 hectare de bois D’UN PROGRAMME
utilisateurs de la nature. Il permet
(grâce à l’équivalence 1ha de bois AMBITIEUX POUR
également de réduire fortement
pour 4 hectares de plaine. AMELIORER LA
les phénomènes de chasse à la rat-
tente. Cette surface minimum est • Territoire avec 5 hectares de bois : SECURITE
fonction de l’organisation cynégé- autorisé (grâce à l’équivalence 1ha
tique du territoire concerné. de bois pour 4 hectares de plaine).
12Proposer des posters des territoires
à la commande dès Janvier !
Disposer d’une vue aérienne personnalisée de son territoire de chasse…,
c’est ce que propose désormais la FEDERATION DES CHASSEURS DE
L’AUBE. Agrémentés de textes, tracés, pictogrammes choisis par l’utili-
sateur. Ces fonds cartographiques de l’IGN en posters faciliteront ainsi
Les détracteurs de la chasse l’organisation de la chasse en matérialisant les lignes de tirs dans un
pointent dès l’ouverture le nombre environnement plus globale.
d’accidents mortels annuels. La dé-
sinformation est alors à son comble,
et les chiffres les plus fantaisistes
circulent dans de nombreux medias. CHOISISSEZ VOTRE POSTER
De façon à prévenir tout accident
des mesures mises en place dans • Les cartes IGN sont en haute résolution et en couleur.
notre département par la Fédéra- • Le fond carte IGN avec des options possibles, de façon à apporter
tion des Chasseurs de l’Aube vont une quantité d’informations précises : toponymes, reliefs, limites
bien évidemment dans ce sens : administratives, chemins, cours d’eau, zone de chasse...
Formation des permis de chasser • Échelle : 1 : 10 000 soit 1 cm = 100 m
assurée par des professionnels, • Format et orientation : un format de poster unique : 96 × 110 cm en
école de chasse, favoriser l’installa- orientation paysage (format A1).
tion des miradors…..
Ainsi la volonté de votre Fédération • Pour un budget maitrisé
des Chasseurs est de chercher à
améliorer constamment la sécurité CARTES IGN L’EXEMPLAIRE
à la chasse. Impression quadri jet d’encre UV recto
sur PVC souple 300 microns Vendu 35 € TTC
Impression quadri jet d’encre UV recto
sur galazzi (effaçable à sec) semi rigide Vendu 40 € TTC
Des dossiers déjà engagés…
Impression quadri jet d’encre UV recto sur support
Pour faciliter la mise en place des aimanté Vendu 80 € TTC
consignes de sécurité, la FDC 10
prévoit, pour 2019, la création d’un : Le service technique de la FDC 10 prendra en charge la mise en page
et la création du document avant impression.
• Guide sécurité à destination des
responsables de chasse.
• Poster sécurité à la chasse.
• Kit sécurité.
Nous avons prévu l’organisation
d’une manifestation à Dosches le
15 et 16 juin 2019 qui regroupera :
•
L’Exposition départementale des
trophées.
•
Une fête de la chasse avec les
forces vives du département.
• Différents ateliers sur la sécurité.
• Ball trap.
13Retour sur les rencontres
Saint-Hubert 2018
Comme nous vous l’indiquions
dans notre édition de septembre
dernier, la sélection 2018 des
rencontres Saint-Hubert s’est
déroulée le samedi 6 octobre
2018 sur les terrains de la société
de chasse de Montaulin présidée
par Michel CAREL et du bois de
Lusigny, territoire loué par
M. FERRE Jérôme, sans oublier
la collaboration du Groupement
d’Intérêt Cynégétique de la Barse Sébastien LEMARIE, habitué des
représenté par son président barrages mais pas à la meilleure
Joël BAUBAND. place, qui s’est cette fois imposé
avec son setter anglais IGOR devant
Que chacun, ainsi que leurs adhé- le prometteur Lucas NAUDOT et sa
rents bénévoles, soient ici remerciés chienne petit Munsterlander ISISSE.
de leur précieuse contribution pour Chacun a ainsi validé son billet
l’organisation de cette journée. pour l’accès à la finale régionale,
qui s’est déroulée le Samedi 17
Après le traditionnel café offert novembre 2018 sur le camp militaire
par le GIC et la répartition dans de SISSONE dans l’Aisne.
les batteries, chacun a pris la route
des terrains. Le soleil (et la chaleur) Nous souhaitons bien évidemment
avaient pour l’occasion décidé d’être remercier tous les participants,
de la partie, rendant l’exercice pour les juges qui nous accompagnent
chasseur et chien de plus en plus fidèlement et à nouveau l’ensemble
ardu au fur et à mesure que les heures de nos partenaires pour la fourniture
défilaient. S’ajoutait à cela des faisans Au bois de Lusigny, la batterie des des lots, qui permettent à chacun
et des perdrix rouges qui avaient la « spaniels » a permis de récompenser de garder un souvenir de cette
bougeotte et les meilleurs binômes M. MUNOZ Damien avec son expérience :
ont très vite tiré leur épingle du jeu. springer EROS, alors qu’un barrage DECATHLON, Z’ANIMO SHOP,
Trois batteries ont ainsi permis de était organisé entre un britannique CENTRE CANIN DU RUCHER DE
départager les 18 participants, ce qui et un continental sur MONTAULIN MASSONVILLE, FDC 10, SOCIETE
place l’édition 2018 parmi les bonnes pour déterminer le vainqueur CANINE CHAMPAGNE-ARDENNE,
années en termes d’engagements. chez les chiens d’arrêt… Et c’est RUDY BRANCHE TRAITEUR
14Une campagne
de communication
sans précédent
pour la chasse française
La Fédération Nationale des local au national, pour préserver
Chasseurs a décidé d’amorcer la biodiversité de notre pays.
un nouveau virage dans sa Les services de l’Etat, comme
communication et mettre en place, l’Office National de la Chasse et
une campagne sans précédent de la Faune Sauvage, ont depuis
dans notre histoire. L’adage « pour longtemps compris notre expertise médiatique pour diffuser des
vivre heureux, vivons cachés » est dans ce domaine : comptages, contre-vérités et une image erronée
obsolète. Il y a urgence pour les avis, observations, sont notre de la chasse française. Nous voilà
chasseurs à communiquer sur les lot quotidien, réalisés avec nos devant notre première campagne.
milliers d’actions mises en place deniers, de notre propre chef via Une campagne qui ne diffuse pas de
chaque année par nos structures nos structures et nos instituts de contre-vérités. Une campagne qui
cynégétiques territoriales. recherches ou à la demande des s’appuie sur des faits quantifiables
instances étatiques et territoriales. et vérifiables. Cette vérité va peut-
Voilà des années que nous cumulons En ne communiquant pas au grand être déranger ceux qui s’octroient
les réflexions scientifiques, les public, nous avons laissé le champ le monopole de la sauvegarde des
documents techniques, les rapports libre à nos détracteurs qui utilisent espèces depuis un bureau parisien.
d’experts. Nous oeuvrons tous, du les réseaux sociaux et le monde Ceux dont le réseau ne représente
pas plus de 1 000 bénévoles actifs,
alors que la chasse mobilise 500
000 hommes et femmes, partout
dans nos campagnes, notamment
dans les villages désertés de ses
habitants. La France bénéficie
d’une des chasses les plus durables
d’Europe. Nous sommes un modèle
pour de nombreuses fédérations
cynégétiques étrangères. Nous
représentons également le réseau
le plus dense de France, avec près
de 70 000 associations cynégétiques
territoriales, qui gèrent plus de 10
millions d’hectares. Vous pouvez être
fiers des chasseurs de votre pays.
C’est une chasse durable, moderne,
soucieuse des écosystèmes qui est
à l’oeuvre en France. Alors oui, nous
pouvons affirmer que nous sommes
les premiers écologistes de France !
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