Livret d'accueil Charte des droits et libertés - APAJH dans le Tarn
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Livret d’accueil
Charte des droits et libertés
Le Hameau du Ségala, résidences pour personnes handicapées vieillissantes
est géré par l’Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés du Tarn
www.apajh81.org
9 chemin du Paragal - 81190 MIRANDOL-BOURGNOUNAC
Tél. admin. 05 63 72 68 50 - Mobile 06 62 03 11 82
hameau.segala@apajh81.org@apajh81.org
Version du 24/01/2018
Hameau du Ségala Livret d’accueil
Sommaire
L’APAJH du Tarn ---------------------------------------------------------------- p. 3
Le Hameau ------------------------------------------------------------------------- p. 6
Partenaires principaux ------------------------------------------------------ p. 10
Votre admission --------------------------------------------------------------- p. 11
Votre quotidien ----------------------------------------------------------------- p. 12
Informations pratiques ------------------------------------------------------ p. 14
Après le Hameau -------------------------------------------------------------- p. 15
Vos droits ------------------------------------------------------------------------ p. 15
Comment venir au Hameau ------------------------------------------------ p. 18
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Hameau du Ségala Livret d’accueil
Le mot de bienvenue
Madame, Monsieur,
Bienvenue, vous venez d’être admis au sein du Hameau du Ségala de Mirandol, résidences qui
sont gérées par l’Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH) du Tarn.
Sachez que nous allons tout mettre en œuvre afin Durant toute la période pendant laquelle nous allons
de vous permettre de réussir la construction de vous accompagner, vous nous aiderez à répondre
votre projet individuel. au mieux à vos attentes et à vos besoins en
participant aux différentes instances de
Ce livret a été conçu afin de vous donner concertation.
l’ensemble des informations essentielles sur les
prestations et les activités que le hameau met en Nous vous informons qu’un Conseil de la Vie
place pour vous. Il a pour objectif de vous informer Sociale (CVS) a lieu trois fois par an afin de
en répondant aux principales questions que vous permettre à vos représentants, aux représentants
allez peut-être vous poser. des familles et des résidents d’exprimer des avis et
de proposer des aménagements qui semblent
Vous venez de signer votre contrat de séjour et ce souhaitables pour le fonctionnement du hameau.
document qui nous lie est le garant du respect de Les membres de cette instance sont à votre
nos engagements mutuels avec pour seul disposition pour tout renseignement et pour
objectif de vous accompagner dans la entendre vos difficultés ou réclamations.
construction de votre projet.
L’ensemble de l’équipe du hameau sont à
Vous trouverez à la fin de ce livret d’accueil la votre service pour faciliter votre intégration
charte des droits et des libertés de la personne et votre vie au quotidien. N’hésitez pas à
accueillie, document qui vous renseigne sur vos
nous solliciter.
droits et libertés.
Christian Molinier François Chevallier Fabienne Cros
Vice-président Administrateur Directrice
Délégué du délégué RSBM / PHV / ESAT / FH / SAVS
Bassin de santé Nord RSBM / PHV et Bassin de santé Nord
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Hameau du Ségala Livret d’accueil
L’APAJH du Tarn
Association militante et gestionnaire
Créée en 1972, l’Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés du Tarn est un organisme à but non
lucratif qui gère des établissements et services médico-sociaux pour personnes en situation de
handicap, de dépendance ou de difficultés sociales.
L’APAJH du Tarn rassemble 200 adhérents, emploie 300 salariés et accompagne 1 100 personnes
dans le département. Elle œuvre pour promouvoir la dignité de tous et assurer à chacun un égal
accès aux droits : éducation, santé, logement, travail, vie sociale, culture et sport.
L’association est affiliée à la Fédération nationale des APAJH, fondée en 1962 et reconnue d’utilité
publique depuis 1974. L’APAJH du Tarn intervient dans le cadre des politiques médico-sociales
issues des lois de janvier 2002 et de février 2005. Elle agit en prenant appui sur les valeurs
républicaines mais aussi sur celles de laïcité, de solidarité et de citoyenneté.
Au service de l’intérêt général
Le handicap ne définit pas la personne. Il constitue une question qui relève de l’intérêt général.
L’APAJH du Tarn vise à changer le regard de la société sur les personnes en situation de handicap
pour aboutir à leur pleine reconnaissance : égale dignité et citoyenneté à part entière.
L’objectif de l’association est de mettre en œuvre toute action favorisant l’épanouissement des
personnes en situation de handicap, de dépendance ou de perte d’autonomie en assurant leur
intégration dans la vie sociale.
Denis CADAUX
Président de l’APAJH du
Tarn
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Hameau du Ségala Livret d’accueil Organisation associative et professionnelle APAJH du Tarn 4 / 18
Hameau du Ségala Livret d’accueil Etablissements et services de l’APAJH du Tarn APAJH du Tarn 5 / 18
Hameau du Ségala Livret d’accueil
Le Hameau du Ségala
Type d’établissement : Résidences pour personnes handicapées
vieillissantes
Arrêté du Conseil Départemental portant création d’unités d’accueil de 14 lits
mixtes : le 09 mars 2015.
Les personnes accompagnées
Le Hameau du Ségala cherche à proposer des accompagnements conviviaux au
travers d’une structure qui a su conserver une taille humaine.
Il accueillera un public ayant reçu l’orientation PHV (entre 45 et 65 ans) délivrée par
la MDPH ; cela concerne les travailleurs d’ESAT en cessation définitive d’activité ;
des personnes handicapées accueillies en établissement ou accompagnées par des
services ; ou encore des personnes handicapées ayant conservé des capacités
d’autonomie, mais dont la situation familiale ou l’état de santé ne permet pas le
maintien à domicile.
Nous vous proposons :
- Des activités d’animation visant à maintenir ou à développer les liens sociaux ainsi
que l’autonomie
- Un hébergement privatif (chambre et sphères de toilette individuelles)
- Des espaces communs pour la restauration et les activités
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Organisation du Hameau
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Hameau du Ségala Livret d’accueil
Conseil de la Vie Sociale
Conformément à la loi n°2002-2 du 2 janvier 2002 un conseil de la vie sociale se
réunit au moins trois fois par an, conjointement avec les membres du CVS des UVC.
Le conseil de la vie sociale (CVS) est une instance consultative. Il peut formuler des
avis et des propositions concernant tous les aspects de la vie de l’établissement.
Le CVS est actuellement composé de :
• Résidents des RSBM : Mme Lepennetier M, Mme Grauby J, Mme
Laporte Y ; résidents du HDS : Mme March L, Mr Auguste C.
La présidence est assurée par Mme MARCH L
• 2 administrateurs de l’APAJH du Tarn : Mr Molinier et
Mr Chevallier
• Représentants du personnel : Mme Philip J et Mme Mandry C
• La direction : Mme Cros F, Mme Massier S, Mme Delort G
• Représentant de la Mairie de Blaye les Mines et de la Mairie de
Mirandol-Bourgnounac
Echanges et rencontres avec la famille et tout autre
interlocuteur concerné
Afin de maintenir les liens familiaux et dans le but de garantir au résident le meilleur
accompagnement possible, l’équipe du Hameau est attentive à saisir toutes les
opportunités et à multiplier les occasions d’échanges et de rencontres avec les
familles, tuteurs, curateurs…
Des rendez-vous peuvent être organisés à la demande des uns et des autres avec,
pour objectif d’aboutir à une information et compréhension réciproque. La Chef de
Service se tient à disposition des familles afin de faciliter la communication.
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Composition des bâtiments
Des résidences disposées de plain-pied
4 chambres avec sphères de toilette : 23 m2
10 chambres avec salle d’eau et kitchenette : 32 m²
Salle à manger : 120 m²
Bureaux : 47 m²
APAJH du Tarn 9 / 18Hameau du Ségala Livret d’accueil
Partenaires principaux
Conseil Départemental du Tarn
Caisse d’Allocations Familiale (CAF)
Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM)
Maison Départemental des Personnes Handicapées (MDPH)
Professionnels du Secteur Social et Médico-Social, Infirmiers à Domicile
Professionnels du Secteur Sanitaire : hôpital d’Albi, les cabinets infirmiers du
bassin, le CMP de CARMAUX, hôpital de Castres/Mazamet
Organismes de Tutelles : AT 81, UDAF Tarn, EPAS de l’APAJH du Tarn,
mandataires privés
Familles
Associations sportives et de loisirs : - Club de l’Amitié du Mirandolais,
- Sport Adapté
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Votre admission
Conditions
Votre admission est prononcée après :
Examen du dossier comprenant :
- un bilan ou une synthèse de votre parcours personnel,
établi par l’établissement d’origine le cas échéant,
- l’orientation MDPH spécifiant votre orientation en
établissement P.H.V. (Personne Handicapée
Vieillissante)
Possibilité de réaliser un stage sur le site (d’une à deux semaines)
Acceptation de règlement de fonctionnement.
La signature du contrat de séjour dans le mois qui suit l’admission.
Constitution de votre dossier d’admission
Photocopies
- Attestation de Carte Vitale et carte de mutuelle.
- Carte d’identité et livret de famille.
- Jugement de tutelle ou curatelle le cas échéant.
- Carnet de vaccinations.
- Ordonnances des traitements médicaux en cours.
- Attestation de responsabilité civile de l’année en cours.
- Notification de l’orientation MDPH.
- Attestation CAF.
Originaux
- Bilans ou synthèses fournis par les établissements antérieurs le cas
échéant.
- Tous documents médicaux utiles à votre accompagnement.
Documents qui vous sont remis
Livret d’accueil
Règlement de fonctionnement
Charte des droits et obligations des personnes accueillies
A titre exceptionnel, un coffre vous permet de déposer une somme
d’argent sous couvert de l’autorisation de vos représentants légaux
Votre quotidien
APAJH du Tarn 11 / 18Hameau du Ségala Livret d’accueil
L’animation au Hameau :
Sports
Activités artistiques ou manuelles
Jardinage
Cuisine pédagogique
Activités ludiques
Sorties culturelles
Manifestations inter-établissements
Accompagnement à la santé :
• Repas :
Les repas font partie des prestations proposées par le Hameau dans le cadre
de l’accompagnement ; leur tarif est donc compris dans le prix de journée.
Les personnes extérieures (familles, amis…) peuvent prendre leur repas sur le
site en ayant pris soin de commander une semaine à l’avance. Le repas sera facturé
au tarif en vigueur (ex : en 2018, 4€TTC)
• Hébergement :
Le linge :
Le linge de maison ainsi que les vêtements des résidents sont leur propriété ;
l’établissement se charge de l’entretien et du repassage du linge. L’entretien des
grosses pièces comme les couvertures et les couettes sont à la charge de l’usager
via un pressing.
Les vêtements doivent être marqués. Un trousseau à l’entrée vous sera demandé.
La chambre :
Les résidences sont composées d’une ou deux chambres individuelles avec sphère
de toilette privative. Certaines sont équipées d’une kitchenette. Votre chambre sera
meublée par votre propre mobilier et décorations personnelles.
Nous vous demanderons de participer à son entretien dans la mesure de vos
capacités.
APAJH du Tarn 12 / 18Hameau du Ségala Livret d’accueil Journée type : L’heure du petit déjeuner est flexible, entre 6h et 9h30 selon votre convenance et sera pris dans la salle commune sauf si votre état de santé de le permet pas. Un accompagnement à la toilette peut vous être proposé en fonction de votre autonomie et de vos aptitudes. Certains jours, une sortie ou activité vous sera proposée par l’équipe, dès la matinée. Un planning d’activités est affiché afin de vous informer sur les possibilités de sorties notamment. Les repas seront pris dans la salle commune. Le déjeuner est servi entre midi et midi et demi. Une partie de l’après-midi peut être consacrée à des activités ou à une sortie auxquelles vous pourrez participer, si vous le souhaitez. Une collation peut vous être proposée vers 16h Le repas du soir est servi entre 19h et 19h30. Vous disposez ensuite librement de votre soirée. En cas de sortie, vous êtes tenu de nous informer de l’heure à laquelle vous rentrerez. Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez vous absenter en soirée, vous ferez une demande à votre référent, qui sera examinée en équipe pluridisciplinaire pour avis. Il est donc essentiel d’anticiper suffisamment votre demande. Organisation des activités : Un planning d’activités est affiché en début de chaque semaine. Les activités et sorties proposées sont évoquées lors d’une réunion hebdomadaire entre résidents. Toute suggestion est bienvenue, et pour cela nous mettons à disposition une boîte à idées. De multiples sorties sont organisées et permettant l’inclusion sociale dans le monde dit ordinaire à travers des activités culturelles, sportives ou de loisirs. De nombreuses randonnées sont également organisées dans le but de lutter contre la sédentarité et de découvrir de nouveaux paysages. L’été, vous pourrez participer à de nombreuses journées pique-nique et promenade. Par ailleurs, des ateliers créatifs, des jeux de société, des ateliers gym douce sont proposés par les AMP. APAJH du Tarn 13 / 18
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Informations pratiques
Que devez-vous faire si…
1. Vous êtes victime de maltraitance, composez le 3977
2. Vous devez joindre un médecin le weekend ou la nuit : 3966
3. Vous avez des questions d’ordre général concernant le Hameau
Posez vos questions aux personnels, à la direction ou à vos représentants
4. Liste des numéros de téléphone utiles :
Toulouse : 05 61 77 74 47
APAJH du Tarn 14 / 18Hameau du Ségala Livret d’accueil
Après le Hameau du Ségala
Dans l’hypothèse où votre état de santé ne serait plus compatible avec votre
maintien au sein du Hameau, nous vous inviterions (vous et/ou votre représentant
légal) à engager des démarches afin de trouver une structure d’accueil plus adaptée
à votre situation.
Si besoin, et avec votre l’accord et celui de votre représentant légal, nous vous
soutiendrons dans ces démarches.
La direction du Hameau devra être régulièrement informée des démarches
entreprises auxquelles elle pourra apporter son soutien.
Vos droits
Modalités d’accès à votre dossier
Le dossier constitué à votre admission se compose des sous-dossiers administratif,
de santé, et éducatif, complétés au fur et à mesure de votre accompagnement. Vous
pouvez y accéder sur demande écrite auprès d’un personnel du Hameau.
Votre demande sera alors étudiée par le secrétariat ; celui-ci fera le nécessaire afin
de vous transmettre le dossier souhaité dans les 8 jours.
Liste des personnes qualifiées
Vous pouvez recourir à une personne qualifiée si vous estimez n’avoir pas pu obtenir
satisfaction après avoir tenté de faire valoir vos droits auprès du Directeur Général
ou auprès de la direction du Hameau du Ségala.
La personne qualifiée n’a pas de pouvoir de contrainte, elle rend compte aux
diverses autorités, elle vous fait part de ses démarches et de leurs résultats.
Vous pouvez contacter :
- Monsieur BONNEMAIN Jean-Michel – Pendaries Haur – 81600 BRENS
– Tél : 06 74 08 63 01 – Mél : jm.bonnemain@orange.fr
- Monsieur GROWAS Robert – 38 avenue du Vacayral – 81370 SAINT-
SULPICE – Tél 05 63 40 07 73 : 06 33 47 07 27 – Mél : afsl@orange.fr
APAJH du Tarn 15 / 18Hameau du Ségala Livret d’accueil
Charte des droits et libertés de la personne accueillie
Texte de l’arrêté du 8 septembre 2003
1. Nul ne peut faire l’objet d’une discrimination.
2. La personne doit se voir proposer un accompagnement
individualisé, le plus adapté à ses besoins.
3. La personne a droit à une information claire, compréhensible et
adaptée sur son accompagnement, sur ses droits,
sur l’organisation et le fonctionnement de la structure.
Elle a accès aux informations la concernant.
4. La personne dispose du libre choix dans le cadre de tout mode
d’accompagnement; son consentement éclairé doit être
recherché. Le droit à la participation directe lui est garanti.
5. La personne peut à tout moment renoncer par écrit aux
prestations dont elle bénéficie.
6. L’accompagnement doit favoriser le maintien des liens familiaux.
APAJH du Tarn 16 / 18Hameau du Ségala Livret d’accueil
7. Il est garanti à la personne le respect de la confidentialité des
informations la concernant, le droit à la protection, le droit à la
sécurité, le droit à la santé et aux soins, le droit à
un suivi médical adapté.
8. Il est garanti à la personne le droit de circuler librement.
La personne résidente peut conserver des biens, effet
personnels et disposer de son patrimoine et de ses revenus.
9. Les conséquences affectives et sociales qui peuvent résulter de
l’accompagnement doivent être prises en considération. Les
moments de fin de vie doivent faire l’objet de soins, d’assistance
et de soutien adaptés.
10. L’exercice effectif des droits civiques est facilité.
11. Le droit à la pratique religieuse s’exerce dans le respect de
la liberté d’autrui.
12. Le respect de la dignité et de l’intégrité de la personne est
garanti. Le droit à l’intimité doit être préservé.
Téléchargez la version complète de la Charte des droits et libertés sur
www.apajh81.org/charte.pdf
APAJH du Tarn 17 / 18Hameau du Ségala Livret d’accueil
Comment venir au Hameau du Ségala
Le hameau est implanté à la sortie du village de Mirandol-Bourgnounac
à 10 km (13 mn) de Pampelonne.
En venant de Carmaux 13 km / 21 mn En venant de Naucelle 20 km / 26 mn
En venant d’Albi 37 km / 41 mn En venant de Rodez 53 km / 1 h 03
mn
Mirandol-
Bourgnounac
Les lignes du Conseil Départemental Tarn Bus
n° 701 « Albi – Carmaux » s’arrêtent dans les 2
sens à Mirandol Centre.
Un aller-retour / jour : Départ le matin à 6h37 et
retour le soir à 18h55, pendant les périodes
scolaires du lundi au vendredi.
APAJH du Tarn 18 / 18Vous pouvez aussi lire
