PHARES - GUIDE DU CONGRESSISTE - LES RÉGIONS, DE NOTRE AVENIR - Fédération québécoise
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GUID E D U CONGRESS I ST E LES RÉGIONS, PHARES DE NOTRE AVENIR DU 29 SEPTEMBRE AU 1er OCTOBRE • CENTRE DES CONGRÈS DE QUÉBEC
FQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page1
MOT DU PRÉSIDENT
DU CONGRÈS
Cher(e)s collègues et ami(e)s,
C’est un honneur pour la Communauté maritime des
Îles-de-la-Madeleine d’être en vedette au 75e Congrès
de la Fédération québécoise des municipalités, ayant
pour thème Les régions, phares de notre avenir.
Je vous souhaite la bienvenue et je vous garantis que
la programmation concoctée par l’équipe de la FQM
et la commission du Congrès sera à la hauteur de vos
attentes. Élaborée à la suite d’une large consultation,
elle comprend des ateliers traitant de sujets d’actua-
lité, de la formation adaptée à vos besoins et des
activités de réseautage variées. Le Salon affaires
municipales est également de retour cette année
avec plus de 200 espaces d’exposition qui vous offriront
de multiples occasions d’affaires et d’échanges.
J’ai bien hâte de vous faire découvrir les produits du
terroir ainsi que les artistes madelinots qui vous seront
présentés tout au long du Congrès.
Parce que la FQM nous rassemble, et surtout parce
qu’elle nous ressemble, je suis honoré d’associer mon
nom à ce moment fort, lançant la saison politique
québécoise. Je remercie d’ailleurs tous les partenaires
du Congrès, plus particulièrement La Mutuelle des
municipalités du Québec (MMQ), fière présentatrice
de notre grand rassemblement qui contribue au rayon-
nement de notre association municipale.
Au nom de tous les Madelinots et les Madeliniennes,
je vous souhaite un très bon Congrès 2016 et que les
régions brillent, tels les phares de notre avenir.
Jonathan Lapierre
Président du Congrès
Maire de la Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine
Administrateur de la FQM
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2
LA COMMISSION
DU CONGRÈS
La commission du Congrès détermine les grands enjeux
en plus de fixer les orientations en fonction des besoins
et des intérêts des membres. Elle est composée de :
Jonathan Lapierre
Président du Congrès
Maire de la Communauté maritime
des Îles-de-la-Madeleine
Administrateur de la FQM
Hervé Blais
Président du Congrès 2015
Membre ex officio de la commission du Congrès
Maire de Saint-Damien-de-Buckland
Préfet de la MRC de Bellechasse
Administrateur de la FQM
Martin Thibert
Vice-président du Congrès
Maire de Saint-Sébastien
Administrateur de la FQM
Richard Lehoux
Président de la FQM
Maire de Saint-Elzéar
Préfet de la MRC de La Nouvelle-Beauce
Scott Pearce
Représentant des municipalités bilingues
Maire du Canton de Gore
Administrateur de la FQM
Charles Ricard
Président de l’ADMQ
Directeur général
de la municipalité de Chelsea
Rick Lavergne
Président de l’ADGMRCQ
Directeur général de la MRC
de l’Érable
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3
HORAIRE • CONGRÈS ET SALON AFFAIRES MUNICIPALES
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4
FQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page5
5
JEUDI 29 SEPTEMBRE
7 h 30 à 19 h 30 Accueil et inscription
8 h 30 à 12 h Rendez-vous SAM (inscription requise)
Salles 205 A, 205 B, 205 C
9 h à 18 h Visite du Salon affaires municipales Présenté par
Salle 400
9 h 30 à 11 h Assemblée générale annuelle (1re partie)
Salle 2000 BC Volet corporatif – Apportez votre carton de vote
11 h 45 Ouverture officielle du Congrès
Salle 200 Allocutions
- Président du Congrès, M. Jonathan Lapierre
- Président de la FQM, M. Richard Lehoux
- Premier ministre du Québec, M. Philippe Couillard
12 h 45 à 14 h Dégustation des produits du terroir et présentation de la
Hall Vidéotron Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine, vedette 2016
Niveau 300
et salle 400 : dessert
13 h 30 à 15 h Rendez-vous SAM (inscription requise)
Salles 304 A, 304 B
14 h à 15 h 30 Plage horaire exclusive pour la Présenté par
Salle 400 visite du Salon affaires municipales
15 h à 17 h Consultations professionnelles au Salon affaires municipales
Salle 400 En collaboration avec
Ateliers
15 h 30 à 17 h
Salle 205 ABC La nouvelle concertation à l’échelle des régions administratives
et les défis de l’État québécois
Salle 2000 D Les télécommunications : pour que les régions puissent (enfin!)
arriver au 21e siècle
16 h à 17 h Allocutions des chefs de l’opposition
Salle 206 AB 16 h M. Sylvain Gaudreault, chef du Parti Québécois
16 h 30 M. François Legault, chef de la Coalition Avenir Québec
17 h Ouverture officielle du Salon affaires municipales
Salle 400 Réception À la santé du Salon affaires municipales
En collaboration avec
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6
Souper Gala des élus
Zone texte Onglet
Zone Wire-O
Jeudi 29 septembre, 19 h 30
+ 1/8" de marge perdue (bleed)
Salle 200 du Centre des congrès de Québec
Format : 4" largeur x 8,5" hauteur
Onglet - 1(Horaire)
CRÉDIT : GRACIEUSETÉ DE COGECO
CRÉDIT: MAUDE JOMPHE
Marie-Claude Lavallée Nicolas Landry
Présenté par le Fonds de solidarité FTQ, le Souper Gala des
élus est l’événement de prestige au cours duquel la FQM
souligne l’excellence de ses membres.
Tout au long de l’année, les membres de la FQM se dépassent
en mettant en œuvre des réalisations favorisant le dévelop-
pement de leur communauté.
Animée par Marie-Claude Lavallée, animatrice radio-télé,
cette soirée mettra en lumière l’excellence des membres
notamment par la remise du Prix Jean-Marie-Moreau, allant
à l’élu municipal de l’année en reconnaissance de son
engagement face à sa communauté, de même que le Prix
Leadership municipal, décerné à une municipalité ou à une
MRC pour la mise en œuvre d’un projet structurant pour la
communauté locale et régionale.
L’imaginaire et l’accent des Îles-de-la-Madeleine charmeront
les spectateurs avec Nicolas Landry, conteur madelinot.
Coût : 30 $ / personne (taxes en sus)
Présenté par
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7
VENDREDI 30 SEPTEMBRE
7 h 30 à 18 h 30 Accueil et inscription
7 h 30 à 8 h 30 Déjeuner au Salon affaires municipales
Salle 400 Plage horaire exclusive pour la visite du Salon affaires municipales
7 h 30 à 12 h Visite du Salon affaires municipales Présenté par
Salle 400
Ateliers
8 h 30 à 10 h
Salle 204 AB Sécuriser les infrastructures et la population
dans un contexte de changement climatique
Salle 205 ABC Vieillissement de la population : comment inverser la tendance?
Zone texte Onglet
Salle 206 AB Aménagement du territoire : défis et enjeux
Onglet - 1(Horaire)
Séances d’information d’heure en heure
Zone Wire-O
Format : 4" largeur x 8,5" hauteur 8,5"
9 h à 10 h En collaboration avec
+ 1/8" de marge perdue (bleed)
Salle 302 A Relations de travail : la Cour suprême rend
un jugement historique
Salle 302 B Élus municipaux : vos droits à l’information au sein de
votre organisation municipale
Room 304 AB Municipal day camps and best risk management practices
Rendez-vous juridiques
9 h à 10 h En collaboration avec
Salle 301 A Rémunération des élus et allocations de dépenses
Salle 301 B Outils municipaux en matière de développement économique
Room 2000 D Mayor-Director general : a winning team for municipal
administration
9 h 45 La Douce heure à la Terrasse MMQ
Salle 400 Au Salon affaires municipales
En collaboration avec
AVOCATS
10 h 15 à 11 h 30 Grande conférence
Salle 2000 BC Entre gouvernance de proximité et mondialisation,
comment trouver l’équilibre?
Animateur : René Vézina
4,75"
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8
11 h 45 Dîner
Salle 200 Prise de parole d’élus fédéraux
En collaboration avec
Ateliers
14 h à 15 h 30
Salle 204 AB Gestion des matières organiques : ce qu’il faut savoir d’ici 2020
Salle 205 ABC Actualité politique : L’impact pour les municipalités de
la modernisation de la Loi sur la qualité de l’environnement
Salle 206 AB Gouvernance de proximité et nouvelle compétence en matière
de développement local et régional : un an d’expérience!
Séances d’information d’heure en heure
En collaboration avec
14 h à 15 h
Salle 301 A Municipalités et services ferroviaires :
pour une cohabitation harmonieuse
Salle 304 AB Les femmes en politique municipale
15 h 15 à 16 h 15
Salle 301 B Événements climatiques et gestion de risques :
comment bien gérer les attentes
Salle 302 A Le point sur l’Accord du bois d’œuvre
Salle 302 B Vers un renouvellement des ententes de service avec la SQ
Salle 2000 D Collaborer efficacement avec l’officier municipal
16 h 30 à 17 h 30
Salle 301 B Politique énergétique 2016-2030
Salle 304 AB Ici l’avenir se construit : Le Fonds immobilier de solidarité FTQFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page9
9
Rendez-vous juridiques
14 h à 15 h En collaboration avec
Salle 301 B Travaux en cours d’eau : répartition des coûts
et mesures d’indemnisation
Salle 302 A Dépense des élus en cas de poursuites
Room 302 B Lobbyist, conflicts of interests, and how to deal with them
Salle 2000 D Équipe maire-DG : une formule gagnante
15 h 15 à 16 h 15
Salle 301 A Salubrité et nuisances : c’est l’heure du grand ménage
Salle 304 AB Tenue des séances du conseil municipal
16 h 30 à 17 h 30
Salle 302 A Les règlements sur les projets particuliers :
comment développer avec souplesse sa municipalité!
Salle 302 B Les lobbyistes, les conflits d’intérêts et la façon de les traiter
Salle 2000 D Aménagement du territoire : les ententes de promoteurs
Ateliers
15 h 45 à 17 h 15
Salle 204 AB Redevance des carrières et sablières :
la géomatique au service des MRC
Salle 205 ABC Perspectives d’avenir pour l’industrie forestière
Salle 206 AB Réorganisation territoriale des services municipaux :
pour une efficacité accrueFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page10
10
Soirée spectacle
Vendredi 30 septembre, 20 h 30
Salle 200 du Centre des congrès de Québec
CRÉDIT: LAURENCE LABAT
CRÉDIT: NIGEL QUINN
Jonathan
Painchaud
Georges Langford CRÉDIT : VALÉRIE JODOIN KEATON
Claude Cormier
Jorane Éloi Painchaud
Un vent venu des Îles!
Autour de l’auteur-compositeur-interprète Jonathan Painchaud
et de ses musiciens viennent se greffer Georges Langford,
Claude Cormier, Jorane et Éloi Painchaud qui vous offriront un
spectacle original, conçu et produit pour mettre en valeur le
talent des Îles-de-la-Madeleine.
Redécouvrez-les dans un spectacle à grand déploiement.
Pour une fois seulement!
La Soirée spectacle 2016, un événement unique à ne pas manquer!
Coût : 50 $ / personne (taxes en sus)
En collaboration avecFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page11
11
SAMEDI 1er OCTOBRE
7 h 30 à 12 h Accueil et inscription
9 h à 11 h 30 Assemblée générale annuelle (2e partie)
Salle 2000 BC
Workshop
9 h à 10 h 30
Room 205 C Legislative update: ambiguities and amendments
Séances d’information d’heure en heure
9 h à 10 h En collaboration avec
Salle 301 A Les technologies numériques :
outils d’interaction avec le citoyen
Salle 301 B Optimisation de la collecte sélective :
Zone texte Onglet
une approche sur mesure pour les régions
Salle 304 AB Onglet - 1(Horaire)
Électrification des transports : une nouvelle façon de faire le plein
Zone Wire-O
Format : 4" largeur x 8,5" hauteur 8,5"
10 h 15 à 11 h 15
Salle 301 A + 1/8"Collectede marge
des matières perdue
organiques : facteurs (bleed)
de réussite
Room 301 B Optimizing the collection of recyclable materials:
an approach tailored for the regions
Salle 302 B Gestion de l’eau potable : viser l’excellence
Salle 304 AB Prendre soin de notre monde : pour des milieux de vie actifs
Rendez-vous juridiques
9 h à 10 h En collaboration avec
Salle 302 A Accès à l’information
Salle 302 B Rôles de l’élu en tant qu’administrateur d’un OBNL
Salle 2000 D L’après-commission Charbonneau!
10 h 15 à 11 h 15
Salle 302 A L’expansion urbaine vers la zone agricole :
mission impossible?
12 h Repas des congressistes
Salle 200 Fermeture officielle du Congrès
- Allocution du ministre des Affaires municipales
et de l’Occupation du territoire, M. Martin Coiteux
En collaboration avec
4,75"FQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page12
Salle 400
Quelque
200 exposants
vous attendent!
Venez découvrir sous un même
toit les nouveautés et les solutions
qui vous sont offertes dans un espace
public spécialement aménagé pour favoriser
la saine concurrence entre les entreprises.
DEUX PLAGES HORAIRES EXCLUSIVES
POUR LES CONGRESSISTES
Horaire du Salon
Jeudi 29 septembre : 9 h à 18 h
Vendredi 30 septembre : 7 h 30 à 12 h
Plages horaires exclusives pour les congressistes
Jeudi 29 septembre : 14 h à 15 h 30
Vendredi 30 septembre : 7 h 30 à 8 h 30 - Déjeuner gratuit servi dans le Salon
LES CONSULTATIONS PROFESSIONNELLES
Jeudi 29 septembre, 15 h à 17 h, allée 000
Une opportunité unique d’obtenir un entretien privé d’une durée
de 15 minutes avec un avocat spécialisé en droit municipal.
En collaboration avecFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page13
13
ACTIVITÉS À
LA TERRASSE
La Mutuelle des municipalités du Québec vous convie à sa
terrasse où vous pourrez vous détendre, tout en admirant
des artisans du sable à l’œuvre!
JEUDI 29 SEPTEMBRE
13 h
Dessert de la région vedette
La Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine vous
convie à déguster un dessert fait de produits de son terroir.
17 h
Réception À la santé du Salon affaires municipales
Échangez votre coupon remis avec votre cocarde.
En collaboration avec
VENDREDI 30 SEPTEMBRE
9 h 45
La Douce heure
Une invitation toute spéciale à venir déguster de petites
boules d’énergie offertes gratuitement, concoctées
avec les pommes du Québec.
En collaboration avecFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page14
14
ESPACE
Toujours à l’avant-garde en matière de services financiers, la
Banque Nationale vous invite à relaxer dans son lounge tout
en participant à l’activité « banque dessinée ».
ZONE ANIMATION
Venez vous faire prendre en photo
dans un décor enchanteur!
Normand Huberdeau, photographe
LÀ POUR VOUS!
Venez découvrir les nouveaux services offerts aux membres
sociétaires et rencontrer les équipes expertes de La Mutuelle
des municipalités du Québec (MMQ).
Toujours à l’écoute!
Dynamique et proactive, la MMQ a instauré des services qui
renforcent le savoir-faire de ses membres sociétaires en
matière de gestion de leurs risques municipaux.
Grâce, entre autres, à ses services d’assistance juridique,
d’accompagnement à la Cour des petites créances et de
gestion des risques, la MMQ reste toujours à l’écoute des
besoins évolutifs du milieu.
Voyez ce qui fait de nous l’assureur de dommages numéro 1
Partenaires présentateurs Congrès Gala des élus
du monde municipal et venez participer à notre tirage.
On vous attend au stand MMQ!
Désaltérez-vous en visitant
Partenaires majeurs
En collaboration avec
les exposants
Des fontaines d’eau sont à votre
disposition dans le Salon.
Partenaires associésFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page15
15
CONFÉRENCEFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page16
16
Un événement
d’envergure
écoresponsable!
Lors de son Congrès annuel, rassemblant quelque 3000
participants, la Fédération québécoise des municipalités
(FQM) se fait toujours un devoir de minimiser les impacts
sur l’environnement. La FQM propose des mesures écores-
ponsables et basées sur une vision de développement
durable. Cette année, une nouvelle alternative de transport
écoresponsable est proposée
aux congressistes. Des vélos
seront mis à leur disposition
et ils pourront les emprunter
gratuitement pour effectuer
leurs déplacements dans la
Capitale nationale.
Pour l’édition 2016, avec la
collaboration de Gaz Métro
mais aussi grâce à la sensibi-
lisation de ses membres et
de ses partenaires, la FQM tentera d’atteindre à nouveau la
classification de niveau 3, selon la norme en Gestion
responsable d’événements du Bureau de normalisation
du Québec.
TOUS ENSEMBLE POUR UN
CONGRÈS TOUJOURS PLUS VERT!
En collaboration avecFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page17
17
ENTRE GOUVERNANCE DE
PROXIMITÉ ET MONDIALISATION,
COMMENT TROUVER L’ÉQUILIBRE?
Vendredi 30 septembre
10 h 15 à 11 h 30
Salle 2000 BC
Comment s’assurer d’une gouvernance de proximité
dans le contexte actuel de la transformation mondiale
de l’économie? Faut-il voir une concurrence entre le
développement économique des régions et celui des
grandes agglomérations? Chose certaine, les récents
investissements en infrastructure semblent favoriser les
milieux urbains. Les représentants des régions doivent
faire entendre leur voix afin de recevoir leur part des
projets de relance évoqués par les différents paliers de
gouvernement.
Animateur
René Vézina
Chroniqueur/blogueur
au journal Les Affaires
• Diplômé de l’Université
Laval en journalisme et
en sciences politiques, il
pratique le journalisme
depuis plus de 30 ans.
• M. Vézina a fait ses pre-
mières armes comme
journaliste à la radio et à
la télé de Radio-Canada
en Gaspésie, avant de
passer au réseau national à Montréal.
• Il s’est ensuite tourné vers le journalisme scientifique, ce qui
l’a mené à s’intéresser à l’économie, qui est depuis devenue
son champ d’expertise. Il a d’ailleurs animé pendant 3 ans
l’émission Finances à TVA.
• Chroniqueur économique au 98,5 FM depuis plusieurs
années, il est aussi chroniqueur et blogueur au journal Les
Affaires.
• Également auteur, il a publié en 2008 le guide Comment
parler aux médias.
Son défi permanent : rendre compréhensible l’économie telle
qu’elle se vit au jour le jour.FQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page18
18
KIOSQUE D'INFORMATION FQM
Hall - Niveau 400
Horaire
Jeudi 29 septembre
7 h 30 à 18 h 30
Vendredi 30 septembre
7 h 30 à 16 h
Samedi 1er octobre
7 h 30 à 12 h
Notre équipe dynamique vous fera découvrir les services
offerts par la FQM. Vous trouverez de l’information, entre
autres, sur le développement des compétences munici-
pales, le Service de ressources humaines ainsi que le Service
d’achat pour les municipalités (SAM). On vous y attend!
Vous y retrouverez aussi :
- Discours disponibles
- Revue de presse quotidienne En collaboration avec
DE PRÉCIEUX COLLABORATEURS
Tout au long du Congrès, profitez de pauses-café
avec vos collègues offertes en collaboration avec
Le bon déroulement de cet événement est assu-
rément lié à une bonne communication entre le
personnel en place et il est rendu possible grâce à
Suivez-nous sur les réseaux sociaux
twitter.com/FQMenligne
facebook.com/FQMenligneFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page19
Place à
la relève!
La Fédération québécoise des municipalités (FQM)
s’associe de nouveau au Mouvement Desjardins
pour permettre à des jeunes de participer à son
Congrès annuel.
Ces jeunes recrutés en raison de leur intérêt pour
la politique municipale pourront approfondir leur
ATELIERS / WORKSHOPS
connaissance des enjeux municipaux en participant
aux nombreux ateliers au programme. De plus,
ils seront accompagnés par un groupe d’élus
ressources pour toute la durée de l’événement.
Nul doute que tous bénéficieront des échanges
intergénérationnels qui auront lieu!
En collaboration avecFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page20
20FQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page21
21
TABLE DE CONTENU
Ateliers
1 Les télécommunications : pour que les régions
puissent (enfin!) arriver au 21e siècle . . . . . . . . . . . . . . . . . .22
2 La nouvelle concertation à l’échelle des régions
administratives et les défis de l’État québécois . . . . . . . . .23
3 Vieillissement de la population :
comment inverser la tendance? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .23
4 Sécuriser les infrastructures et la population
dans un contexte de changement climatique . . . . . . . . . .24
5 Aménagement du territoire : défis et enjeux . . . . . . . . . . .24
7 Actualité politique : L’impact pour les municipalités de la
modernisation de la Loi sur la qualité de l’environnement .25
8 Gouvernance de proximité et nouvelle compétence
en matière de développement local et régional :
un an d’expérience! . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .25
9 Gestion des matières organiques :
ce qu’il faut savoir d’ici 2020 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .26
10 Réorganisation territoriale des services municipaux :
pour une efficacité accrue . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .26
11 Perspectives d’avenir pour l’industrie forestière . . . . . . . .27
12 Redevance des carrières et sablières :
la géomatique au service des MRC . . . . . . . . . . . . . . . . . . .27
Workshops
13 Legislative update: ambiguities and amendments . . . . . .28FQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page22
22
Ateliers
1 Les télécommunications :
pour que les régions puissent (enfin!)
arriver au 21e siècle
Jeudi 29 septembre 2016
15 h 30 à 17 h – Salle 2000 D (capacité : 498)
Les nouvelles technologies de l’information déferlent dans tous les
champs de notre quotidien, que ce soit dans les loisirs ou pour le travail.
Les outils branchés et les diverses applications sont légion, et la
téléphonie cellulaire ainsi que l’accès au réseau Internet pavent la voie
à un éventail quasi infini de nouvelles possibilités.
Malheureusement, encore plusieurs régions sont très mal desservies en
matière de réseaux cellulaires et d’Internet. En plus d’être un handicap
majeur au plan du développement économique et démographique,
l’absence d’une couverture cellulaire adéquate engendre également
d’importants problèmes de sécurité, rendant les appels d’urgence
impossibles sur certains territoires.
Dans la foulée du dévoilement de la Stratégie numérique, la FQM
annonce la mise en place d’un Comité d’action sur l’accès aux techno-
logies de l’information et de la communication (TIC) en région. Ce
comité vise à ce que les différents paliers de gouvernance travaillent
de concert afin de rendre accessibles les services essentiels que sont
devenues les technologies de l’information et de la communication.
Vous seront présentés les constats, les propositions et les pistes de
solutions possibles pour nos régions.
Animateur
Me André Lemay, Tremblay Bois Mignault Lemay S.E.N.C.R.L.
Personnes-ressources
Mme Dominique Anglade, ministre de l’Économie, de la Science et
de l’Innovation, ministre responsable de la Stratégie numérique
Mme Claudette Simard, préfète de la MRC de Charlevoix, mairesse
de Saint-Urbain et porte-parole du Comité d’action sur l’accès aux
technologies de l’information et de la communication (TIC) en région
M. Arnaud Warolin, préfet de la MRC de Témiscamingue et membre
du conseil d’administration de la FQM
M. Larry Bernier, maire de Lac-Édouard et membre du conseil
d’administration de la FQM
M. Paul Sarrazin, maire de Sainte-Cécile-de-Milton et membre de la
commission permanente sur la sécurité publique, les transports et
les technologies de l’information de la FQM
M. André Paradis, préfet de la MRC de Lac-Saint-Jean-Est et
maire de Saint-Henri-de-TaillonFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page23
2 La nouvelle concertation à l’échelle 23
des régions administratives et les défis
de l’État québécois
Jeudi 29 septembre 2016
15 h 30 à 17 h – Salle 205 ABC (capacité : 360)
À la suite de l’abolition des CRÉ, les élus de toutes les régions ont
choisi de maintenir un lieu pour se réunir et se concerter. Une majorité
de ces lieux ont été officialisés en instance de concertation ayant une
composition propre et un financement autonome, alors que d’autres
ont choisi de poursuivre la réflexion au sein de la Table des préfets.
Qu’en est-il exactement?
L’État, quant à lui, souhaite établir de nouveaux partenariats avec les
régions afin de poursuivre la réalisation de ses missions. Comment établir
ces nouvelles relations entre l’État et les régions dans le contexte de
ces nouvelles instances de concertation et de la prise en compte de
leur réalité financière? Place au débat!
Animateur
Me Martin Brunet, Monty Sylvestre
Personnes-ressources
Mme Dominique Masse, coordonnatrice de la Table des préfets de Lanaudière
M. Paul Vachon, vice-président de la Table régionale des élus municipaux
de Chaudière-Appalaches, maire de la municipalité de Kinnear’s Mills et
préfet de la MRC des Appalaches
M. Jessy Baron, directeur général des opérations régionales, ministère
des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
M. Denis Bourque, directeur de la Chaire de recherche du Canada en
organisation communautaire (CRCOC), Université du Québec en Outaouais
3 Vieillissement de la population :
comment inverser la tendance?
Vendredi 30 septembre 2016
8 h 30 à 10 h – Salle 205 ABC (capacité : 360)
Le vieillissement de la population frappe les régions du Québec de
plein fouet. Les milieux ruraux sont tout particulièrement touchés
par cette réalité. La combinaison de faibles taux de natalité et de
déficits migratoires accumulés met en péril l’occupation et la vitalité
de plusieurs territoires.
Devant ce constat alarmant, les élus locaux se mobilisent. Mais comment
peut-on inverser la tendance? Comment rendre nos communautés
plus attrayantes aux yeux des jeunes et des familles, tout en assurant
le bien-être des aînés? Quels gestes peut-on poser afin de favoriser
l’arrivée de nouveaux citoyens, du Québec ou d’ailleurs, dans nos
municipalités?
Débats et pistes de solutions au menu.
Animateur
Me Yanick Tanguay, Dunton Rainville S.E.N.C.R.L.
Personnes-ressources
Mme Cassiopée Dubois, fondatrice et éditrice de Néorurale.ca
M. Réjean Audet, maire de Saint-Élie-de-Caxton
M. Mathieu Vigneault, directeur général de Place aux jeunes en régionFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page24
24
4 Sécuriser les infrastructures et la population
dans un contexte de changement climatique
Vendredi 30 septembre 2016
8 h 30 à 10 h – Salle 204 AB (capacité : 250)
Depuis quelques années, un nombre croissant de collectivités subissent
les sautes d’humeur de dame nature. Les événements climatiques
extrêmes occasionnent souvent d’importants dommages, comme des
routes sectionnées ou la rupture des canalisations d’eau potable.
Afin de s’adapter à ces nouvelles réalités, les municipalités doivent
revoir leurs façons de faire au plan de l’aménagement du territoire et
de la sécurité civile afin de mieux protéger les infrastructures et la
population. Quelles sont les approches à adopter et comment intégrer
les nouveaux outils développés par le gouvernement du Québec aux
interventions locales?
Animateur
Me Vincent Gingras, Joli-Cœur Lacasse S.E.N.C.R.L.
Personnes-ressources
M. Martin Bouchard Valentine, Direction générale des politiques de l’eau,
ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre
les changements climatiques
M. Pascal Chouinard, chef du service de l’analyse et des politiques,
Direction de la prévention et de la planification, ministère de la Sécurité publique
5 Aménagement du territoire : défis et enjeux
Vendredi 30 septembre 2016
8 h 30 à 10 h – Salle 206 AB (capacité 435)
La responsabilité de l’aménagement du territoire est un outil de dévelop-
pement essentiel pour le milieu municipal. Un véritable développement
durable exige un équilibre entre l’acceptabilité sociale, la viabilité
économique et la qualité du milieu de vie des collectivités. Cet équilibre
ne pourra être atteint que si l’on donne davantage de latitude et de
souplesse aux instances municipales.
Dans un contexte de gouvernance de proximité, les enjeux d’aména-
gement du territoire auxquels feront face les MRC et les municipalités,
et sur lesquels des positions claires devront être prises, sont variés
et complexes.
Quels rôles pour le gouvernement et les autres intervenants du milieu
dans l’accompagnement des instances municipales dans l’exercice de
leurs pouvoirs en matière d’aménagement du territoire?
Animateur
Me Daniel Bouchard, Lavery
Personnes-ressources
M. Daniel A. Gaudreau, sous-ministre adjoint à l’urbanisme et à l’aménagement
du territoire, ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
M. Charles-Félix Ross, directeur général de l’Union des producteurs
agricoles (UPA)
M. Francis Provencher, coordonnateur à l’aménagement de la MRC de RouvilleFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page25
25
7 Actualité politique : L’impact pour les
municipalités de la modernisation de la
Loi sur la qualité de l’environnement
Vendredi 30 septembre 2016
14 h à 15 h 30 – Salle 205 ABC (capacité 360)
Avec la présentation récente du projet de loi no 102, le gouvernement
du Québec propose de moderniser et d’actualiser la Loi sur la qualité
de l’environnement (LQE). Ces changements, s’ils sont adoptés, affec-
teront le régime d’évaluation environnementale, régime qui exige des
municipalités des procédures rigoureuses afin d’évaluer les impacts des
projets de développement sur l’environnement et le milieu social.
De plus, le gouvernement s’est engagé, dans son Plan d’action pour
alléger le fardeau administratif des municipalités, à simplifier les
démarches liées au régime d’autorisation environnementale.
Cet atelier se penche sur la façon dont ces nombreux changements
pourraient affecter le travail des municipalités.
Animateur
Me Alain-Claude Desforges, Bélanger Sauvé
Personnes-ressources
Mme Isabelle Olivier, directrice régionale de l’analyse et de l’expertise de
la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches MDDELCC
Mme Marie-Ève Brin, Association des gestionnaires régionaux des cours d’eau
du Québec
M. Sylvain Massicotte, Association des organismes municipaux de gestion de
matières résiduelles
8 Gouvernance de proximité et nouvelle
compétence en matière de développement
local et régional : un an d’expérience!
Vendredi 30 septembre 2016
14 h à 15 h 30 – Salle 206 AB (capacité : 435)
Depuis 2015, le portrait de la gouvernance des MRC a bien changé :
Nouvelles compétences en matière de développement local et régio-
nal, nouvel outil de développement (FDT), nouvelles structures de
développement économique. Quel en est le bilan un an plus tard?
Voilà la principale question à laquelle les gestionnaires et les profes-
sionnels des MRC ont répondu lors du 1er rendez-vous du développe-
ment local et régional, qui avait lieu ce printemps. Des constats ont
été faits et des pistes de solutions identifiées. La nouvelle Table de
concertation sur le développement local et régional, mis en place par
la FQM en collaboration avec l’ADGMRCQ, a tout en main pour réaliser
pleinement sa mission, celle d’épauler les élus dans leurs nouvelles
responsabilités et compétences. Place à la discussion sur les priorités
d’actions pour un développement local et régional optimal !
Animateur
Me Mario Paul-Hus, Municonseil avocats
Personnes-ressources
M. Jacques Demers, président de la Table de concertation sur le
développement local et régional, maire de Sainte-Catherine-de-Hatley,
préfet de la MRC de Memphrémagog et vice-président de la FQM
Les membres de la Table de concertation sur le développement local et régionalFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page26
26
9 Gestion des matières organiques :
ce qu’il faut savoir d’ici 2020
Vendredi 30 septembre 2016
14 h à 15 h 30 – Salle 204 AB (capacité 250)
Cet atelier vise à faire un tour d’horizon des défis de l’implantation de
la collecte et du traitement des matières résiduelles sur le territoire
d’une municipalité. Quels sont les outils et le soutien financier qui sont
à la disposition des municipalités? Nous nous attaquerons ensemble
aux mythes et identifierons les stratégies porteuses de succès afin de
vous permettre d’atteindre les objectifs de la Politique québécoise de
gestion des matières résiduelles.
Animateur
Me Louis Béland, avocat associé, Dufresne Hébert Comeau
Personnes-ressources
Mme Sophie Taillefer, agente de développement industriel, Recyc-Québec
M. Nicolas Juneau, directeur de la Direction des matières résiduelles,
ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la
Lutte contre les changements climatiques
M. Yves Bernard, conseiller industriel, Centre de recherche industrielle
du Québec (CRIQ)
10 Réorganisation territoriale des services
municipaux : pour une efficacité accrue
Vendredi 30 septembre 2016
15 h 45 à 17 h 15 – Salle 206 AB (capacité : 435)
Le regroupement de services à l’échelle municipale est une tendance
en croissance. Pour des considérations financières, mais aussi d’effi-
cacité, les municipalités sont appelées à revoir leurs façons de faire
dans leur offre de services, notamment en ce qui concerne la sécurité
incendie. Comment peut-on aller dans cette voie tout en s’assurant de
tenir compte des particularités territoriales et d’éviter les mauvaises
surprises?
Animateur
Me Daniel Goupil, Prévost Fortin D’Aoust
Personnes-ressources
M. Martin Primeau, président du comité de sécurité incendie,
MRC Memphrémagog
M. Daniel Pépin, président du syndicat des pompiers et pompières du Québec
M. Louis Morneau, sous-ministre associé à la Direction générale de la sécurité
civile et de la sécurité incendie, ministère de la Sécurité publiqueFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page27
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11 Perspectives d’avenir pour
l’industrie forestière
Vendredi 30 septembre 2016
15 h 45 à 17 h 15 – Salle 205 ABC (capacité : 360)
Malgré les difficultés qu’elle a traversées, l’industrie forestière constitue
toujours l’un des piliers de l’économie québécoise, en contribuant au
développement économique de nos régions.
Depuis quelques années, le gouvernement du Québec prend des
dispositions pour relancer l’industrie forestière et lui permettre de
devenir plus productive, innovante et de se tourner vers des produits
à forte valeur ajoutée. Comment lui redonner un élan plus marqué
tant sur la scène québécoise qu’internationale?
Animateur
Me Martin Bouffard, Morency, Société d’avocats
Personnes-ressources
M. Luc Blanchette, ministre des Forêts, de la Faune et des Parcs
M. Richard Garneau, président et chef de la direction de Produits forestiers
Résolu (PFR)
M. Pierre Lapointe, président et chef de la direction de FPInnovations
M. Yvon Soucy, préfet de la MRC de Kamouraska et vice-président de la FQM
M. Jean-Pierre Michel, maire de Rochetaillée et vice-président de la
Fédération nationale des communes forestières
12 Redevance des carrières et sablières :
la géomatique au service des MRC
Vendredi 30 septembre 2016
15 h 45 à 17 h 15 – Salle 204 AB (capacité : 250)
Le 1er janvier 2009, le gouvernement du Québec rendait obligatoire la
perception, par les MRC, d’une redevance de 0,55 $ la tonne métrique
auprès des exploitants de carrières et sablières. L’argent perçu, qui
peut atteindre des centaines de milliers de dollars par an, est destiné
à un fonds réservé à la réfection et à l’entretien du réseau routier.
Alors que ce sont les exploitants de carrière qui doivent fournir des
rapports détaillant la quantité de matériaux extraite chaque année, les
MRC ont quant à elle le devoir de mettre en place un mécanisme de
validation de l’information.
Comment les nouvelles technologies peuvent-elles contribuer à aider
les MRC et les municipalités à valider les quantités de matériaux
extraites chaque année des carrières et sablières?
Animatrice
Me Karine Boies, Cain Lamarre
Personnes-ressources
M. François Daudelin, coordonnateur des carrières et sablières et du service
forestier, MRC Brome-Missisquoi
M. Louis Pierre Veillon, maire de la municipalité de Potton
M. Jacky Ouellet, directeur général de la MRC de TémiscouataFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page28
28
Workshops
13 Legislative update:
ambiguities and amendments
Saturday, October 1st
9:00 a.m. to 10:30 a.m.
Room 205 C (capacity: 125)
The work of elected officials and municipal civil servants is large and
complex. They must constantly keep themselves informed of the latest
developments as well as any ambiguities. A specialist in this field
will provide useful information on the latest legislative amendments
affecting municipalities.
Moderator
Me Yvan Denault, Bélanger SauvéFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page29
/ RENDEZ-VOUS JURIDIQUES
de la 75e édition du Congrès de la FQM
PARTENAIRES PRÉSENTATEURS
CONGRÈS
Onglet
SALON AFFAIRES
Onglet - 4 (H en H)
SOUPER GALA ÉVÉNEMENT
HEURE
MUNICIPALES DES ÉLUS ÉCORESPONSABLE
Zone Wire-O
Format : 4,75" largeur x 8,5" hauteur 8
ZoneENtexte
+ 1/8" de marge perdue (bleed)
HEURE
PARTENAIRES MAJEURS
PARTENAIRES ASSOCIÉS
Association des policières et policiers Lavery
provinciaux du Québec (APPQ) Ministère des Affaires municipales
Banque Nationale et de l’Occupation du territoire
Bélanger Sauvé Monty Sylvestre
Bell Morency, Société d’avocats
Cain Lamarre Municonseil avocats
Chapdelaine assurance et services financiers inc. Prévost Fortin D’Aoust Avocats
Conseil de l'industrie forestière du Québec (CIFQ) Secrétariat à la condition féminine
Desjardins Somavrac
Dufresne Hébert Comeau Avocats Therrien Couture Avocats
Dunton Rainville Avocats Tremblay Bois Mignault Lemay
Éco Entreprises Québec Avocats s.e.n.c.r.l.
IPL Union des producteurs agricoles (UPA)
Joli-Cœur Lacasse s.e.n.c.r.l. W. Côté & fils Ltée
La Mutuelle des municipalités du Québec
5,5"FQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page30
FQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page31
TABLE DE CONTENU 31
Séances d’information d’heure en heure
Relations de travail : la Cour suprême rend un jugement historique . . . . . . . . 32
Élus municipaux : vos droits à l’information au sein de
votre organisation municipale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32
Municipalités et services ferroviaires : pour une cohabitation harmonieuse . . 33
Les femmes en politique municipale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33
Événements climatiques et gestion de risques :
comment bien gérer les attentes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33
Le point sur l’Accord du bois d’œuvre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34
Vers un renouvellement des ententes de service avec la SQ . . . . . . . . . . . . . . . 34
Collaborer efficacement avec l’officier municipal . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34
Politique énergétique 2016-2030 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35
Ici l’avenir se construit : Le Fonds immobilier de solidarité FTQ . . . . . . . . . . . . 35
Les technologies numériques : outils d’interaction avec le citoyen . . . . . . . . . 36
Optimisation de la collecte sélective :
Zone texte Onglet
une approche sur mesure pour les régions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36
Onglet - 4 (H en H)
Électrification des transports : une nouvelle façon de faire le plein . . . . . . . . . 36
Collecte des matières organiques : facteurs de réussite . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37
Zone Wire-O
Format : 4,75" largeur x 8,5" hauteur
Gestion de l’eau potable : viser l’excellence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37
8
+ 1/8" de marge perdue (bleed)
Prendre soin de notre monde : pour des milieux de vie actifs . . . . . . . . . . . . . . 35
Hourly Information Session
Municipal day camps and best risk management practices . . . . . . . . . . . . . . . . 32
Optimizing the collection of recyclable materials:
an approach tailored for the regions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37
Rendez-vous juridiques
Rémunération des élus et allocations de dépense . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38
Outils municipaux en matière de développement économique . . . . . . . . . . . . 38
Travaux en cours d’eau : répartition des coûts et mesures d’indemnisation . . 39
Dépense des élus en cas de poursuites . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39
Équipe maire-DG : une formule gagnante . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40
Salubrité et nuisances : c’est l’heure du grand ménage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40
Tenue des séances du conseil municipal . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 1
Les règlements sur les projets particuliers : comment développer
avec souplesse sa municipalité! . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 1
Les lobbyistes, les conflits d’intérêts et la façon de les traiter . . . . . . . . . . . . . . 4 1
Aménagement du territoire : les ententes de promoteurs . . . . . . . . . . . . . . . . . 42
Accès à l’information . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42
Rôles de l’élu en tant qu’administrateur d’un OBNL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43
L’après-commission Charbonneau! . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43
L’expansion urbaine vers la zone agricole : mission impossible? . . . . . . . . . . . 43
Legal Information Meeting
Mayor-Director general: a winning team for municipal administration . . . . . . 39
Lobbyist, conflicts of interests, and how to deal with them . . . . . . . . . . . . . . . . 40
5,5"FQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page32
32
Séances d’information
d’heure en heure
En collaboration avec
Vendredi 30 septembre
9 h à 10 h
Salle 302 A (capacité : 130)
Relations de travail : la Cour suprême
rend un jugement historique
Le 30 janvier 2015, la Cour suprême du Canada a rendu constitutionnel le
droit de grève par l’arrêt Saskatchewan Federation of Labour (« Saskat-
chewan »). L’Association des policières et policiers provinciaux du Québec
présentera les grandes lignes de cette décision historique et établira des
liens avec les pourparlers actuellement en cours concernant le renouvelle-
ment du contrat de travail des 5 400 agents de la Sûreté du Québec.
Pierre Veilleux
Association des policières et policiers provinciaux du Québec
Vendredi 30 septembre
9 h à 10 h
Salle 302 B (capacité : 130)
Élus municipaux : vos droits à l’information
au sein de votre organisation municipale
Quels sont les droits d’accès aux informations et documents municipaux
lorsque la demande vient d’élus municipaux? Le Service-conseil de la FQM
tracera un portrait des droits du maire et des conseillers municipaux en
comparaison avec les droits des citoyens. La séance a pour but d’éclairer
les élus et les directeurs généraux quant aux informations et documents
pouvant être transmis dans un contexte d’organisation municipale.
Marie-Christine Goyette
Me Anne-Marie Béchard
Me Myriam Trudel
Service-conseil en ressources humaines et en relations du travail
Fédération québécoise des municipalités
Friday, September 30th
9:00 a.m. to 10:00 a.m.
Room 304 AB (capacity : 160)
Municipal day camps and best risk management practices
This workshop will allow elected officials to identify the key elements to
foster a good framework for their municipal day camps while prioritizing
safety in their service offering
Sébastien Rainville
La Mutuelle des municipalités du QuébecFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page33
33
Vendredi 30 septembre
14 h à 15 h
Salle 301 A (capacité : 160)
Municipalités et services ferroviaires :
pour une cohabitation harmonieuse
Les municipalités et les compagnies ferroviaires doivent traiter plusieurs
enjeux communs : la lutte aux changements climatiques, le développement
économique, la sécurité et le voisinage. Chacun de ces thèmes seront abor-
dés lors d’une présentation interactive, durant laquelle les représentants
municipaux seront invités à échanger avec les représentants du CN. L’ave-
nir des municipalités est intimement lié à l’industrie ferroviaire, et c’est en
entretenant de forts liens de communication que l’on pourra s’assurer d’une
cohabitation harmonieuse.
Pierre-Yves Boivin
CN
Vendredi 30 septembre
14 h à 15 h
Salle 304 AB (capacité : 160)
Les femmes en politique municipale
Le nombre de mairesses et de conseillères est en progression constante
au Québec, mais cette progression est lente, particulièrement à la mairie.
On ne compte que 17,3 % de mairesses dans la province. S’il faut se réjouir
des percées observées dans les dernières années, il reste beaucoup à faire
pour atteindre l’équilibre homme-femme. Cet atelier permettra aux parti-
cipantes et participants d’échanger sur les initiatives à mettre en place
pour favoriser la présence des femmes en politique.
Danielle Nadeau
Secrétariat à la condition féminine
Vendredi 30 septembre
15 h 15 à 16 h 15
Salle 301 B (capacité : 150)
Événements climatiques et gestion de risques :
comment bien gérer les attentes
À la suite du lancement de leur nouvelle image et de leurs nouvelles valeurs,
Groupe Ultima souhaite dorénavant mettre de l’avant ses compétences
en gestion de risque. Lors de cette conférence, nous nous intéresserons
à la gestion de risque sous différents angles, notamment en ce qui concerne
les OBNL.
Annie Lecavalier
Groupe UltimaFQM-guide-2016-02sept:Mise en page 1 2016-09-08 13:42 Page34
34
Vendredi 30 septembre
15 h 15 à 16 h 15
Salle 302 A (capacité : 160)
Le point sur l’Accord du bois d’œuvre
Le bois est une ressource renouvelable et locale dont l’industrie génère plus
de 150 000 emplois de qualité, et ce, dans toutes les régions du Québec.
Cette séance d’information vous permettra de connaître les derniers déve-
loppements économiques, politiques et les enjeux liés aux négociations
entre les gouvernements canadiens et américains concernant l’Accord du
bois d’œuvre résineux pour les municipalités du Québec.
Michel Vincent
Conseil de l’industrie forestière du Québec (CIFQ)
Vendredi 30 septembre
15 h 15 à 16 h 15
Salle 302 B (capacité : 130)
Vers un renouvellement des ententes
de service avec la SQ
À l’aube du renouvellement des ententes de service, la Sûreté du Québec
traitera des résultats des récents travaux ainsi que des grandes orientations
relatives à la révision du modèle d’entente cadre. Les membres de la FQM
seront également entretenus sur les enjeux liés à la desserte policière. Ces
travaux, réalisés conjointement avec les représentants du monde municipal,
marquent une avancée importante à l’égard de l’uniformisation des services
offerts et de la capacité d’adaptation aux réalités de chacun des territoires.
Catherine Beaudry
Sûreté du Québec
Vendredi 30 septembre
15 h 15 à 16 h 15
Salle 2000 D (capacité : 498)
Collaborer efficacement avec l’officier municipal
À l’aide d’une clarification détaillée du rôle et des obligations légales de
l’officier municipal, cet atelier permettra aux élus d’interagir de façon plus
judicieuse avec ce dernier afin de contribuer positivement au processus
d’aménagement du territoire.
Jean-Philippe Langlois
La Mutuelle des municipalités du QuébecVous pouvez aussi lire
