REGIONS UN QUEBEC À L'IMAGE DE SES - Fédération québécoise des municipalités
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GUIDE DU CONGRESSISTE UN QUEBEC À L’ I MAGE DE SES REGIONS
MOT DU
PRÉSIDENT
DU CONGRÈS
B
ienvenue à notre 77e Congrès annuel qui se tient cette année au cœur
d’une période particulièrement effervescente. Ce contexte nous offre
par ailleurs une occasion privilégiée de faire entendre collectivement
notre voix pour défendre les intérêts des citoyens de toutes les régions
du Québec.
Nous incarnons tous ensemble la vision d’Un Québec à l’image de ses
régions, et cela se reflète nécessairement dans la programmation de ce grand
rendez-vous annuel. Des conférenciers, experts et partenaires viennent à
notre rencontre pour enrichir notre réflexion et nous accompagner dans
notre recherche de connaissances. C’est en puisant dans nos réalités locales
et régionales que nous avons dégagé les enjeux dont nous discuterons lors
des nombreuses activités auxquelles vous êtes conviés.
Le Salon affaires municipales réunit cette année plus de 230 exposants, ce
qui en fait le plus grand rassemblement d’entreprises de biens et services
municipaux au Québec. Cet événement qui, pour la première fois mettra
en vedette les MRC, est le lieu par excellence pour échanger avec les
exposants, et je vous invite à le visiter en grand nombre.
Le Congrès de la FQM sera encore une fois le moment de partager tous
ensemble notre fierté de représenter les millions de citoyens qui participent
quotidiennement à l’émergence et à la promotion d’Un Québec à l’image
de ses régions, et ce, sur tout le territoire québécois.
Jacques Demers
Président du Congrès et de la Fédération québécoise des municipalités
Maire de Sainte-Catherine-de-Hatley et préfet de la MRC de Memphrémagog
3
LA COMMISSION DU CONGRÈS
La commission du Congrès en détermine les grands enjeux et détermine les orientations en fonction
des besoins et des intérêts des membres. Elle est composée de :
M. Jacques Demers
Président du Congrès
Maire de Sainte-Catherine-de-Hatley
Préfet de la MRC de Memphrémagog
Président de la Fédération
québécoise des municipalités
M. Martin Dulac
Maire de McMasterville
Administrateur de la FQM
Fo
Mme Audrey Boisjoly
Vice-présidente du Congrès
Mairesse de Saint-Félix-de-Valois
Présidente du Comité femmes
et politique municipale M. Charles Ricard
Administratrice de la FQM Directeur général et
secrétaire-trésorier de la
municipalité de Chelsea
Président de l’ADMQ
M. Martin Thibert
Président du Congrès 2017
Maire de Saint-Sébastien
Administrateur de la FQM
M. Rick Lavergne
Directeur général
de la MRC de L’Érable
Président sortant
de l’ADGMRCQ
M. Scott Pearce
Représentant des
municipalités bilingues
Maire du Canton de Gore
Préfet de la MRC d’Argenteuil
Administrateur de la FQM
4
HORAIRE
Au cœur du
développement
du Québec depuis
Partenaire déterminant des municipalités
dans le développement de milieux de vie durables,
dynamiques et attrayants pour
l’ensemble des citoyens
E S
D
V I C E
I T É S
N S
R L
A
HORAIRE
E A
U S
I C I P
15
A UN
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Notre équipe de professionnels
en assurance et en gestion des risques
vous souhaite un bon congrès!
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HORAIRE
PALAIS DES
CONGRÈS ET CONGRÈS DE
SALON AFFAIRES MONTRÉAL
MUNICIPALES
JEUDI
20 SEPTEMBRE 2018
7 h 30 à 18 h 30
Accueil et inscription
8 h 30 à 15 h
Salle 516 B Rendez-vous SAM (inscription requise)
8 h 30 à 10 h 15
Salle 517 A Assemblée générale annuelle (1re partie)
9 h à 18 h
Salle 220 ABC Visite du Salon affaires municipales
9 h à 17 h
Salle 220 ABC Consultations professionnelles
EN COLLABORATION AVEC
10 h 30
Salle 210 ABC Ouverture officielle du Congrès
Par M. Jacques Demers, président du Congrès
et de la FQM, en compagnie de dignitaires
12 h à 13 h 30
Salle 517 A DÉJEUNER-CAUSERIE avec M. Raymond Bachand,
négociateur en chef pour le Québec dans
le dossier de l’ALÉNA
RENÉGOCIATION DE L’ALÉNA : PERSPECTIVES ET IMPACTS
EN COLLABORATION AVEC
7
JEUDI
20 SEPTEMBRE 2018
(SUITE)
13 h 30 à 14 h
Salle 220 ABC Service du dessert au Salon affaires municipales
14 h à 15 h 30
Salle 220 ABC Plage horaire exclusive pour la visite
du Salon affaires municipales
ATELIERS
15 h 45 à 17 h 15
Salle 510 ABCD 1 Legislative update : ambiguities and amendments
Salle 511 ABCDEF 2 Les TIC au service du développement des communautés
RENDEZ-VOUS JURIDIQUES
15 h 30 à 16 h30
Salle 512 ABEF Les dérogations mineures :
rappel des principales conditions d'exercices
EN COLLABORATION AVEC
17 h
Salle 220 ABC Ouverture officielle du Salon affaires municipales
Réception À la santé du Salon affaires municipales
EN COLLABORATION AVEC
8
SOUPER
GALA
JEUDI 20 SEPTEMBRE – 18 H 30
Salle 210 ABC du Palais des congrès de Montréal
Marie-Claude Lavallée | Jean-François Breau
Animée pour une 3e année consécutive par intitulé Exposé. Œuvrant maintenant au sein
Marie-Claude Lavallée, animatrice radio- d’un duo qu'il partage depuis 2009 avec
télé, cette soirée mettra en lumière l'interprète Marie-Ève Janvier, ce fier
l’excellence des membres de la FQM, ambassadeur de l'Acadie cultive une relation
notamment par la remise des prix Jean- privilégiée avec le Québec depuis plusieurs
Marie-Moreau, Leadership municipal et années. Jean-François Breau charmera les
Elsie-Gibbons, ainsi que des distinctions spectateurs avec l'éclat de sa polyvalence
Méritas et prix Inspiration MMQ. assumée et les fera voyager à travers le
Québec en musique, accompagné de ses
L'énergie de Jean-François Breau n’a pas 4 musiciens.
son égal. Il a connu le succès avec la comédie
musicale Don Juan et un premier album solo Coût : 33,50 $ / personne (taxes en sus)
PRÉSENTÉ PAR
9
HORAIRE
VENDREDI
21 SEPTEMBRE 2018
7 h 30 à 16 h
Accueil et inscription
7 h 30 à 8 h 30
Salle 220 ABC Petit-déjeuner au Salon affaires municipales
Plage horaire exclusive pour la visite du Salon affaires municipales
7 h 30 à 12 h
Salle 220 ABC Visite du Salon affaires municipales
ATELIERS
8 h 30 à 10 h
Salle 511 ABCDEF 3 En route vers la prochaine entente de partenariat
Québec – municipalités
Salle 510 ABCD 4 La Stratégie d’occupation et de vitalité des territoires
2018-2022 – Pour une vision cohérente du développement
Salle 512 CDGH 5 L’enjeu des transports en région
RENDEZ-VOUS JURIDIQUES
9 h à 10 h
Salle 516 BC L’accès à l'information et les ententes de fin d'emploi
Salle 512 ABEF L'approbation référendaire : de l'origine au projet de loi 122
Salle 513 ABC L'obligation pour les municipalités de défendre leurs élu(e)s
EN COLLABORATION AVEC
10Atelier offert en
traduction simultanée
SESSION HEURE EN HEURE
9 h à 10 h
Salle 513 DEF La légalisation de la marijuana et ses impacts sur le travail
des corps policiers
Salle 514 ABC Infrastructures d'égouts et d'aqueduc
Salle 515 ABC Sécurité ferroviaire : des outils pour les municipalités
Salle 516 DE Les bonnes pratiques pour utiliser le budget participatif
9 h 45
Salle 220 ABC La Pause Salon affaires municipales
EN COLLABORATION AVEC
ATELIERS
10 h 15 à 11 h 45
Salle 511 ABCDEF 6 La valorisation du rôle de l’élu(e) municipal(e) :
qu’est-ce qu’une rémunération juste?
Salle 510 ABCD 7 Défis économiques des régions : perspectives et stratégies
RENDEZ-VOUS JURIDIQUES
10 h 15 à 11 h 15
Salle 512 ABEF Surfez sur les milieux humides… sans faire de vague!
Salle 516 BC L'aide financière municipale : jusqu'où la municipalité peut-elle aller?
Salle 513 ABC Légalisation du cannabis : obligations et droits de l'employeur
EN COLLABORATION AVEC
11VENDREDI
21 SEPTEMBRE 2018
(SUITE)
SESSION HEURE EN HEURE
10 h 15 à 11 h 15
Salle 514 ABC Valorisation des déchets agricoles :
un pas de plus vers l'économie circulaire
Salle 515 ABC L'entretien des routes non revêtues
Salle 512 CDHG Les infrastructures végétalisées : des solutions environnementales
et économiques pour votre municipalité
Salle 516 DE La gestion des eaux : une meilleure planification s'impose!
Salle 513 DEF Le secteur laitier, un secteur névralgique pour les régions
12 h à 13 h 30
Salle 210 ABC DÉJEUNER-CAUSERIE avec M. Jean-Marc Léger,
président fondateur de Léger
ÉCOUTEZ CE QUE LES CITOYENS NE VOUS DISENT PAS :
LES CITOYENS SONT PLUS EXIGEANTS, PLUS INFORMÉS,
PLUS STRESSÉS ET PLUS CRITIQUES QUE JAMAIS
EN COLLABORATION AVEC
ATELIERS
14 h à 15 h 30
Salle 511 ABCDEF 8 Légalisation du cannabis : mesures à prendre
pour un encadrement adéquat
Salle 510 ABCD 9 L’évolution du rôle de l’élu(e) municipal(e) en aménagement
du territoire
15 h 45 à 17 h 15
Salle 511 ABCDEF 10 Nouvelle réglementation découlant de la LQE :
les changements à entrevoir du côté municipal
Salle 510 ABCD 11 Les nouvelles obligations des municipalités en sécurité civile
à la suite des inondations du printemps 2017
12Atelier offert en
traduction simultanée
RENDEZ-VOUS JURIDIQUES
14 h à 15 h
Salle 512 ABEF Appel d'offres : acheter local et autres contraintes qui limitent
la concurrence
Salle 513 ABC Les pouvoirs économiques des municipalités locales et régionales
Salle 516 BC La tenue des séances du conseil municipal
15 h 15 à 16 h 15
Salle 512 ABEF Gestion contractuelle et nouvelles règles : comment s'y retrouver?
Salle 516 BC La naissance du monde municipal : de la Nouvelle-France
à l'empire britannique
Salle 513 ABC The obligation for municipalities to assume the defence of elected
council members
EN COLLABORATION AVEC
SESSION HEURE EN HEURE
14 h à 15 h
Salle 512 CDGH Rail safety: tools for the communities
Salle 513 DEF Une collecte sélective efficace et performante, à l'image de
votre municipalité
Salle 514 ABC Connaissez-vous les obligations de votre assureur en cas de poursuite?
Salle 515 ABC Le recrutement des médecins en région : de la théorie à la pratique
Salle 516 DE Environnements municipaux : comment répondre aux besoins
des familles?
15 h 15 à 16 h 15
Salle 512 CDGH Le bois dans les infrastructures municipales
Salle 513 DEF Gestion des risques et actifs municipaux : comment prendre des
décisions d'investissement éclairées?
Salle 514 ABC Intégrer de bonnes pratiques de gestion des matières organiques
dans votre organisation municipale
Salle 515 ABC Partenaires dans la protection du climat : un outil efficace
pour les municipalités
13SOIRÉE SPECTACLE VENDREDI 21 SEPTEMBRE – 20 H 30 Salle 210 ABC du Palais des congrès de Montréal Fred Pellerin UN VILLAGE EN 3 DÉS Assistez au tout nouveau spectacle de Fred amusé à la fois. De son aveu même « appartenir Pellerin! Avec ce sixième spectacle, le à une collectivité ça donne beaucoup de sens célèbre conteur revient sur la fondation de aux gestes individuels ». Voilà qui illustre bien son fameux village. Grâce à son humour notre thème de cette année : Un Québec à brillant et ses inépuisables jeux de mots, il l’image de ses régions. nous emmène plus loin que la simple anecdote. Il nous transporte avec lui dans son univers duquel on ressort touché et Coût : 58,50 $ / personne (taxes en sus) EN COLLABORATION AVEC 14
HORAIRE
SAMEDI
22 SEPTEMBRE 2018
7 h 30 à 11 h
Accueil et inscription
7 h 30 à 8 h 30
Salle 210 ABC Petit-déjeuner des congressistes
EN COLLABORATION AVEC
8 h 30 à 9 h 30
Salle 210 ABC GRANDE CONFÉRENCE avec M. Serge Bouchard, anthropologue
LA VIE MUNICIPALE : DES ORIGINES À AUJOURD’HUI
EN COLLABORATION AVEC
9 h 30 à 11 h30
Salle 210 ABC Assemblée générale annuelle (2e partie)
11 h30
Fermeture officielle du Congrès
À L'AN PROCHAIN!
AU CENTRE DES CONGRÈS DE QUÉBEC
DU 26 AU 28 SEPTEMBRE 2019
152018
Venez découvrir, sous un même toit, une variété inégalée de produits et de
services dédiés aux municipalités. Cet événement est non seulement le plus
imposant du genre au Québec, mais il est cette année le plus important de son
histoire avec plus de 230 exposants.
HORAIRE CONSULTATIONS
DU SALON PROFESSIONNELLES
JEUDI 20 SEPTEMBRE JEUDI 20 SEPTEMBRE
9 H À 18 H 9 H À 17 H
VENDREDI 21 SEPTEMBRE Une occasion unique d’obtenir
7 H 30 À 12 H un entretien privé d’une durée de
15 minutes avec un avocat spécialisé en
droit municipal.
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LES CONGRESSISTES
JEUDI 20 SEPTEMBRE
14 H À 15 H 30
VENDREDI 21 SEPTEMBRE * DÉSALTÉREZ-VOUS
7 H 30 À 8 H 30
*Petit-déjeuner GRATUIT servi
dans le Salon Désaltérez-vous en visitant les exposants.
Des fontaines d’eau sont à votre
disposition dans le Salon.
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16JEUDI
20 SEPTEMBRE 2018
13 h 30
Salle 220 ABC Service du dessert au Salon affaires municipales
17 h
Salle 220 ABC Réception À la santé du Salon affaires municipales
Échangez votre coupon remis avec votre cocarde.
EN COLLABORATION AVEC
VENDREDI
21 SEPTEMBRE 2018
9 h 45
Salle 220 ABC La Pause Salon affaires municipales
Prenez un temps d’arrêt et venez déguster de délicieuses
bouchées chocolatées offertes gracieusement.
EN COLLABORATION AVEC
ACTIVITÉ
À L'AIRE DE REPOS
Venez admirez une exposition de magnifiques photos de la Ville de
Montréal, d’hier à aujourd’hui!
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17TERASSE
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LA MMQ : AU SERVICE DES MUNICIPALITÉS DEPUIS 15 ANS
La Mutuelle des municipalités du Québec (MMQ) est la seule mutuelle d’assurance
de dommages entièrement dédiée au monde municipal. Créée par les municipalités
québécoises en 2003, elle compte aujourd’hui plus de 1 100 membres. Son taux de
rétention de plus de 99 % témoigne de sa capacité à développer des produits et services
adaptés aux particularités municipales. Propriété de ses membres, elle leur permet de
profiter de plusieurs avantages que nul autre assureur ne peut leur offrir. Notamment,
une police d’assurance sur mesure et évolutive, un service d’accompagnement gratuit
en gestion des risques, un pouvoir décisionnel sur son développement et le règlement
de tous leurs sinistres recevables, même ceux sous la franchise. Découvrez tous les
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Cw/Cdx100 ≥ 70 95,4
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au kiosque d’Énergir (n° 600-602)GRANDE
CONFÉRENCE
SAMEDI 22 SEPTEMBRE – 8 H 30 À 9 H 30
Salle 210 ABC du Palais des congrès de Montréal
Serge Bouchard
LA VIE MUNICIPALE : DES ORIGINES À AUJOURD’HUI
Communicateur de haut calibre, Serge M. Bouchard a réalisé des études de terrain
Bouchard donne des conférences depuis sur la Côte-Nord, au Labrador, au Nunavik, à
une trentaine d’années au Québec et partout la Baie-James et au Yukon. Incontournable à
au Canada, aussi bien sur les réalités des la radio, cet orateur passionné a animé des
peuples autochtones que sur des sujets émissions phares, telles que De remarquables
philosophiques et d’actualité qui oubliés, Une épinette noire nommée Diesel
préoccupent notre monde. Cet écrivain et, durant seize ans, Les chemins de travers
prolifique est l’auteur d’une vingtaine à ICI Radio-Canada Première. Il coanime
d’ouvrages, dont L’homme descend de actuellement l’émission C’est fou… en
l’ourse, C’était au temps des mammouths compagnie de Jean-Philippe Pleau, sur la
laineux, Elles ont fait l’Amérique et Ils ont même chaîne.
couru l’Amérique. Tout au long de sa carrière,
EN COLLABORATION AVEC
21KIOSQUE
D'INFORMATION FQM
HORAIRE
JEUDI VENDREDI SAMEDI
20 SEPTEMBRE 21 SEPTEMBRE 22 SEPTEMBRE
9 h - 18 h 7 h 30 - 12 h 12 h - 16 h 7 h 30 à 11 h 30
Salle 220 ABC Salle 220 ABC Hall 220 Hall 220
Notre équipe dynamique vous fera découvrir les services offerts par la FQM. Vous
trouverez de l’information, entre autres, sur le développement des compétences
municipales, le Service en ressources humaines et relations du travail, le Service d’achat
municipal (SAM), le Service d’assistance juridique FQM/MMQ, ainsi que FQM Assurances.
On vous y attend!
VOUS Y RETROUVEREZ AUSSI
• DISCOURS DISPONIBLES
• REVUE DE PRESSE EN COLLABORATION AVEC
DE PRÉCIEUX
COLLABORATEURS
Tout au long du Congrès, profitez de pauses-café avec vos
collègues, offertes en collaboration avec
Le succès de cet événement est assurément lié à une
bonne communication entre le personnel en place, et il est
rendu possible grâce à
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www.twitter.com/FQMenligne
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22UNE RELEVE
FORTE
À L’ I MAGE DE SES
REGIONS
La Fédération québécoise
des municipalités est fière
de permettre à des jeunes
de participer à son Congrès
annuel grâce à son partenariat
avec le Mouvement Desjardins
et le Secrétariat à la Jeunesse.
Ces jeunes, recrutés en raison
de leur intérêt pour la politique
municipale, pourront approfondir
leurs connaissances des enjeux
municipaux. Ils participeront aux
nombreux ateliers politiques et
ATELIERS
auront la chance d’être jumelés
à des membres du conseil
d’administration de la FQM.
Sur la photo, M. Gilbert Pigeon, maire de Nul doute que tous sauront
Saint-Eugène-de-Ladrière et administrateur bénéficier de ces échanges
de la FQM, et l’un des deux jeunes qu’il parrainait professionnels dynamiques!
lors du Congrès 2017, M. Pier-Luc Dufour
EN COLLABORATION AVECATELIERS
Atelier offert en
traduction simultanée
TABLE
DE CONTENU
ATELIERS
1 Legislative update: ambiguities and amendments���������������������������������������������������� 26
2 Fo
Les TIC au service du développement des communautés ����������������������������������� 27
3 En route vers la prochaine entente de partenariat
Québec – municipalités ������������������������������������������������������������������������������������������������������ 28
4 La Stratégie d’occupation et de vitalité des territoires 2018-2022
– Pour une vision cohérente du développement ������������������������������������������������������ 29
5 L’enjeu des transports en région ������������������������������������������������������������������������������������ 30
6 La valorisation du rôle de l’élu(e) municipal(e) :
qu’est-ce qu’une rémunération juste? ���������������������������������������������������������������������������� 31
7 Défis économiques des régions : perspectives et stratégies ������������������������������ 32
8 Légalisation du cannabis : mesures à prendre pour
un encadrement adéquat �������������������������������������������������������������������������������������������������� 33
9 L’évolution du rôle de l’élu(e) municipal(e) en aménagement
du territoire ����������������������������������������������������������������������������������������������������������������������������� 34
10 Nouvelle réglementation découlant de la LQE :
les changements à entrevoir du côté municipal ������������������������������������������������������� 35
11 Les nouvelles obligations des municipalités en sécurité
civile à la suite des inondations du printemps 2017 ������������������������������������������������ 36
25ATELIERS
1 L E G I S L AT I V E U P D AT E :
AMBIGUITIES AND AMENDMENTS
THURSDAY, SEPTEMBER 20 TH – 3:45 P.M. TO 5:15 P.M.
Room 510 ABCD (capacity: 380)
The work of elected officials and municipal civil servants is large and complex. They
must constantly keep themselves informed of the latest developments as well as any
ambiguities. A specialist in this field will provide useful information on the latest
legislative amendments affecting municipalities.
MODERATOR
Mr Robert Hayes, DEVEAU
262 LES TIC AU SERVICE DU
DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS
JEUDI 20 SEPTEMBRE - 15 H 45 À 17 H 15
Salle 511 ABCDEF (capacité : 640)
Avec la présentation de sa Stratégie numérique à la fin de l’année 2017, le gouvernement
du Québec a démontré sa volonté de participer à la création de villes et de territoires
« intelligents ». Au-delà de l’accès à Internet et à la fibre optique, comment pouvons-
nous maximiser les retombées de l’implantation des technologies numériques pour
nos communautés? Quelles applications sont possibles pour nos municipalités et
comment la FQM peut accompagner ses membres dans cette transition? C’est ce que
nous aborderons lors de cet atelier à travers des exemples et des initiatives inspirantes.
ANIMATEUR
Me Charles Turcot, DEVEAU
PERSONNES-RESSOURCES
M. John Billard, maire de la commune de Favril dans l’Eure-et-Loir et vice-président en
charge du numérique à l’Association des maires ruraux de France
Mme Johanie Laverdière, agente de communication et de promotion de la MRC des Sources
M. Frédéric Marcotte, directeur général de la MRC des Sources
Mme Catherine Page, responsable du bureau des communications et de la ville
intelligente de la Ville de Bromont
27Atelier offert en
traduction simultanée
3 EN ROUTE VERS LA PROCHAINE
ENTENTE DE PARTENARIAT QUÉBEC –
MUNICIPALITÉS
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 8 H 30 À 10 H
Salle 511 ABCDEF (capacité : 640)
D’ici quelques mois, l’accord de partenariat du Québec avec les municipalités prendra
fin. De cet accord a découlé le Fonds de développement des territoires, la politique
gouvernementale visant à alléger la reddition de comptes des municipalités et d’autres
mesures significatives. Il est temps de réfléchir au nouveau partage des charges et des
revenus que nous souhaitons entre l’État et les gouvernements de proximité. Quels
outils économiques et fiscaux souhaitons-nous pour les municipalités?
ANIMATEUR
Me André Lemay, Tremblay Bois Mignault Lemay
PERSONNES-RESSOURCES
Mme Stéphanie Boulenger, directrice des relations avec les partenaires gouvernementaux
au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations
M. Richard Lehoux, ex-président de la Fédération québécoise des municipalités
284 LA STRATÉGIE D’OCCUPATION
ET DE VITALITÉ DES TERRITOIRES
2018-2022 – POUR UNE VISION
COHÉRENTE DU DÉVELOPPEMENT
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 8 H 30 À 10 H
Salle 510 ABCD (capacité : 380)
Première année de mise en œuvre de la nouvelle Stratégie d’occupation et de vitalité
des territoires 2018-2022. Les régions se sont rapidement mises à l’œuvre et n’ont eu
aucun mal à épuiser le Fonds d’appui au rayonnement des régions (FARR). Quel
portrait tire-t-on de cette première année de mise en œuvre? Quelles sont les grandes
tendances? Le gouvernement parle de changement de culture pour qualifier son
approche d’accompagnement des territoires, mais concrètement comment les
ministères accompagneront-ils les régions dans la réalisation de leurs priorités? Débats
et présentation de démarches concluantes.
ANIMATEUR
Me Vincent Gingras, Joli-Cœur Lacasse S.E.N.C.R.L.
PERSONNES-RESSOURCES
M. David Godin, directeur régional Chaudière-Appalaches au ministère des Affaires
municipales et de l’Occupation du territoire
Mme Mylène Grenier, conseillère en développement des collectivités à la Société de
développement du Témiscamingue
M. Frédérick Michaud, directeur général de la MRC d’Arthabaska
Mme Nadia Minassian, préfète de la MRC du Rocher-Percé et présidente de la Table de
concertation sur le développement local et régional de la FQM
M. Yannick Routhier, directeur du développement et de la coordination au ministère
des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
295 L’ENJEU DES TRANSPORTS EN RÉGION
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 8 H 30 À 10 H
Salle 512 CDGH (capacité : 290)
Plus que jamais, la mobilité constitue un enjeu pour le développement des régions.
Avec la nouvelle Politique de mobilité durable et le récent budget 2018, le Québec a
fait connaître ses priorités en transports. En quoi ces nouvelles mesures permettront-
elles d’améliorer le transport collectif en région et la desserte en transport par autocar
ou encore en transport aérien? Au-delà des investissements monétaires, pouvons-
nous améliorer les façons de faire et accroître l’efficience des transports?
ANIMATEUR
Me Mario Paul-Hus, Municonseil avocats Inc.
PERSONNES-RESSOURCES
M. Martin Breault, directeur général du transport terrestre des personnes au ministère
des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports
M. Luc Lafrance, président directeur général de la Fédération des transporteurs par
autobus
M. André Lavoie, président de l’Association du transport collectif régional du Québec et
directeur général de Roulons VERT
30Atelier offert en
traduction simultanée
6 LA VALORISATION DU RÔLE DE L’ÉLU(E)
MUNICIPAL(E) : QU’EST-CE QU’UNE
RÉMUNÉRATION JUSTE?
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 10 H 15 À 11 H 45
Salle 511 ABCDEF (capacité : 640)
Les responsabilités des élu(e)s municipaux sont de plus en plus importantes et
complexes. Toutefois, leur rôle est parfois mal perçu. Dans un tel contexte, comment
établir une rémunération qui tient compte de ces réalités? La loi établissant les
gouvernements de proximité permet dorénavant aux municipalités d’adopter un
règlement sur la rémunération des élu(e)s. Afin d’accompagner les municipalités dans
ce processus, la FQM a produit le Guide sur la rémunération des élu(e)s et mené une
enquête sur la question. Information et conseils concernant un sujet sensible pour de
nombreux élu(e)s municipaux.
ANIMATEUR
Me Martin Bouffard, Morency, Société d’avocats S.E.N.C.R.L.
PERSONNES-RESSOURCES
Me Antoine Bouffard, avocat au Service d’assistance juridique de la FQM/MMQ
M. Pierre Châteauvert, consultant en stratégies et affaires publiques
M. Bernard Gaudreau, maire de Neuville et préfet de la MRC de Portneuf
M. Martin Landry, maire d’Albertville et administrateur de la FQM
Mme Sandie Pecqueur, conseillère au Service en ressources humaines et relations du
travail de la FQM
317 DÉFIS ÉCONOMIQUES DES RÉGIONS :
PERSPECTIVES ET STRATÉGIES
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 10 H 15 À 11 H 45
Salle 510 ABCD (capacité : 380)
Bien que les taux de chômage sont au plus bas, la situation de l’emploi en région
demeure préoccupante et la création d’emplois représente un défi important. Le
vieillissement de la population est un phénomène particulièrement présent dans les
milieux ruraux, qui accentue le déclin démographique. Il faut voir à inverser la tendance
en augmentant l’attractivité de nos milieux. Le récent budget du Québec propose
plusieurs mesures pour soutenir l’entrepreneuriat et l’immigration en région. Par
ailleurs, plusieurs secteurs sont appelés à se développer, dont ceux des énergies
renouvelables et de la forêt. Comment en tirer profit?
ANIMATEUR
Me Daniel Goupil, Prévost Fortin D’Aoust Avocats
PERSONNES-RESSOURCES
M. Jocelyn Beauchesne, vice-président de Réseau régional chez Investissement Québec
M. Frédéric Laurin, professeur en économie régionale à l’Université du Québec à
Trois-Rivières
M. Denis Lebel, président-directeur général du Conseil de l'industrie forestière du Québec
M. Mario Lyonnais, maire de Sainte-Françoise et préfet de la MRC de Bécancour
32Atelier offert en
traduction simultanée
8 LÉGALISATION DU CANNABIS :
MESURES À PRENDRE POUR
UN ENCADREMENT ADÉQUAT
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 14 H À 15 H 30
Salle 511 ABCDEF (capacité : 640)
Le gouvernement fédéral vient d’ouvrir la voie à la légalisation du cannabis au Canada.
Québec propose un cadre légal qui vient préciser les dispositions entourant la
consommation et la vente de cannabis. Dans ce nouvel environnement, quel sera le
rôle de la municipalité et quels sont les outils à sa disposition pour encadrer la
production, la vente et la consommation de cannabis sur son territoire?
ANIMATEUR
Me Louis Béland, Dufresne Hébert Comeau, avocats
PERSONNES-RESSOURCES
Dr Horacio Arruda, M.D. FRCPC, directeur national de santé publique et sous-ministre
adjoint au ministère de la Santé et des Services sociaux
L’honorable Claude Carignan, C.P., sénateur au Sénat du Canada
M. Patrick Marchand, directeur de la direction du soutien au territoire à la Sûreté du Québec
339 L’ÉVOLUTION DU RÔLE DE L’ÉLU(E)
MUNICIPAL(E) EN AMÉNAGEMENT
DU TERRITOIRE
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 14 H À 15 H 30
Salle 510 ABCD (capacité : 380)
Le rôle des élu(e)s municipaux en matière d’aménagement du territoire nécessite une
diversité et une complémentarité des compétences afin de répondre aux nombreux
enjeux auxquels sont confrontées les municipalités. Cet atelier fera un rappel de
l’évolution du cadre législatif et réglementaire en aménagement du territoire avec
lequel doivent composer les élu(e)s municipaux. Dans le nouveau contexte des
gouvernements de proximité, et considérant que l’aménagement du territoire est
avant tout une responsabilité politique, comment perçoit-on le rôle de l’élu(e)
municipal(e) en 2018?
ANIMATRICE
Me Valérie Belle-Isle, Lavery Avocats
PERSONNES-RESSOURCES
Mme Audrey Boisjoly, mairesse de Saint-Félix-de-Valois et administratrice de la FQM
Mme Geneviève Cloutier, professeure à l’École supérieure d’aménagement du territoire
et de développement régional de l’Université Laval
Mme Linda Phaneuf, présidente de l’Association des directeurs généraux des MRC
du Québec
M. Yvon Soucy, préfet de la MRC de Kamouraska et 1er vice-président de la FQM
34Atelier offert en
traduction simultanée
10 NOUVELLE RÉGLEMENTATION
DÉCOULANT DE LA LQE :
LES CHANGEMENTS À ENTREVOIR
DU CÔTÉ MUNICIPAL
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 15 H 45 À 17 H 15
Salle 511 ABCDEF (capacité : 640)
Les lois 102 et 132, sanctionnées en 2017, ont réaménagé le cadre juridique des
autorisations environnementales. Avec la publication de nombreux projets de
règlement au cours des derniers mois découlant de cette modernisation de la Loi sur
la qualité de l'environnement (LQE) et le nouveau cadre réglementaire en lien avec les
milieux humides et hydriques, les municipalités et les MRC devront assumer de
nouvelles responsabilités, se conformer à de nouvelles exigences et adapter leur façon
de faire et leur réglementation. Cet atelier propose une présentation de cette nouvelle
réglementation et des changements qu’elle entraîne pour le milieu municipal.
ANIMATEUR
Me Yanick Tanguay, Dunton Rainville, avocats et notaires
PERSONNES-RESSOURCES
M. Patrick Beauchesne, sous-ministre au ministère du Développement durable, de
l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Mme Pascale Désilets, gestionnaire des cours d’eau de la MRC d’Arthabaska à l’Association
des gestionnaires régionaux de cours d’eau du Québec
Me Prunelle Thibault-Bédard, avocate et présidente du conseil d’administration du
Centre québécois du droit de l’environnement
3511 LES NOUVELLES OBLIGATIONS DES
MUNICIPALITÉS EN SÉCURITÉ CIVILE
À LA SUITE DES INONDATIONS
DU PRINTEMPS 2017
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 15 H 45 À 17 H 15
Salle 510 ABCD (capacité : 380)
Les inondations du printemps 2017 ont marqué l’imaginaire par leur ampleur :
261 municipalités touchées, 5 371 résidences inondées, 4 066 personnes évacuées et
près de 400 routes endommagées. Le gouvernement a réagi en adoptant le Plan
d’action en matière de sécurité civile relatif aux inondations, qui oblige entre autres les
municipalités à se pourvoir d’un plan de sécurité civile. Déjà soumises à une telle
obligation par la Loi sur la sécurité civile, plus des deux tiers des municipalités n’ont
pas de tel plan ou en possèdent un désuet. Quel est l’objectif derrière cette démarche
gouvernementale? Quels sont les moyens mis en place pour aider les municipalités à
remplir cette commande? Les municipalités sont-elles prêtes à répondre à cette
nouvelle obligation?
ANIMATRICE
Me Karine Boies, Cain Lamarre
PERSONNES-RESSOURCES
Mme Josée Boudreault, présidente et consultante en sécurité civile chez Priorité StraTJ
M. Marc Morin, chef du service de l'analyse et des politiques à la direction de la
prévention et de la planification du ministère de la Sécurité publique
M. Réal Turgeon, maire de Saint-Isidore et administrateur de la FQM et de l’Agence
9-1-1
36MERCI
À
NOS
PARTENAIRES
D U C O N G R È S 2 0 1 8
PARTENAIRES PRÉSENTATEURS
CONGRÈS SOUPER GALA ÉVÉNEMENT
ÉCORESPONSABLE
PARTENAIRES MAJEURS
PARTENAIRES
• Association des policières et policiers • IPL Inc
provinciaux du Québec • Joli-Cœur Lacasse S.E.N.C.R.L.
• Bélanger Sauvé • Lavery Avocats
• Bell
RENDEZ-VOUS
• McAsphalt
• Cain Lamarre
JURIDIQUES
• Morency, Société d’avocats S.E.N.C.R.L.
• Conseil de l’industrie forestière du Québec • Municonseil avocats Inc.
• Le Mouvement Desjardins • Québec en Forme
• Dufresne Hébert Comeau, avocats • RECYC-QUÉBEC
• Dunton Rainville, avocats et notaires • Therrien Couture
• Éco Entreprises Québec • Tremblay Bois Mignault Lemay,
• Énergère avocats S.E.N.C.R.L.
HEURE EN
HEURE2018
S L N
20 - 21 SEPTEMBRE 2018
PALAIS DES CONGRÈS
DE MONTRÉAL
A O Réservé exclusivement aux élu(e)s et aux employé(e)s municipaux
JEUDI VENDREDI
20 21 HORAIRE 20 SEPTEMBRE 21 SEPTEMBRE
9 h à 18 h 7 h 30 à 12 h
VENEZ RENCONTRER LE PLUS GRAND PLUS DE
LES MRC PRÉSENTES RENDEZ-VOUS
RENDEZ-VOUS
JURIDIQUES
LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU
kiosque # 001 QUEBECOIS
ABITIBI-OUEST
kiosque # 002
DEDIE AUX EXPOSANTS
APPROVISIONNEMENTS
LAC-SAINT-JEAN-EST
kiosque # 006 MUNICIPAUX!
MONTCALM
kiosque # 007
HEURE EN
HEURE
FQM.ca/salonTABLE
DE CONTENU
SESSION HEURE EN HEURE
La légalisation de la marijuana et ses impacts sur le travail des corps policiers ��������������� 41
Infrastructures d’égouts et d’aqueduc ����������������������������������������������������������������������������������������������� 41
Sécurité ferroviaire : des outils pour les municipalités ��������������������������������������������������������������� 42
Les bonnes pratiques pour utiliser le budget participatif ��������������������������������������������������������� 42
Valorisation des déchets agricoles : un pas de plus vers l’économie circulaire ���������������� 43
L’entretien des routes non revêtues ��������������������������������������������������������������������������������������������������� 43
Les infrastructures végétalisées : des solutions environnementales et économiques
pour votre municipalité ��������������������������������������������������������������������������������������������������������������������������� 44
La gestion des eaux : une meilleure planification s’impose! ����������������������������������������������������� 44
Le secteur laitier, un secteur névralgique pour les régions ������������������������������������������������������� 45
Une collecte sélective efficace et performante, à l’image de votre municipalité ������������� 46
Connaissez-vous les obligations de votre assureur en cas de poursuite? �������������������������� 46
Le recrutement des médecins en région : de la théorie à la pratique ���������������������������������� 47
Environnements municipaux : comment répondre aux besoins des familles? ������������������ 47
Le bois dans les infrastructures municipales ���������������������������������������������������������������������������������� 48
Gestion des risques et actifs municipaux : comment prendre des décisions
d’investissement éclairées? ������������������������������������������������������������������������������������������������������������������� 48
Intégrer de bonnes pratiques de gestion des matières organiques dans
votre organisation municipale �������������������������������������������������������������������������������������������������������������� 49
Partenaires dans la protection du climat : un outil efficace pour les municipalités �������� 49
HOURLY INFORMATION SESSION
Rail safety : tools for the communities����������������������������������������������������������������������������������������������� 45
39TABLE
DE CONTENU
RENDEZ-VOUS JURIDIQUES
Les dérogations mineures : rappel des principales conditions d’exercices ������������������������ 50
L’accès à l’information et les ententes de fin d’emploi ��������������������������������������������������������������� 50
L’approbation référendaire : de l’origine au projet de loi 122 ���������������������������������������������������� 51
L’obligation pour les municipalités de défendre leurs élu(e)s �������������������������������������������������� 51
Surfez sur les milieux humides… sans faire de vague! ����������������������������������������������������������������� 52
L’aide financière municipale : jusqu’où la municipalité peut-elle aller? �������������������������������� 52
Légalisation du cannabis : obligations et droits de l’employeur ��������������������������������������������� 53
Appels d’offres : acheter local et autres contraintes qui limitent la concurrence ������������ 53
Les pouvoirs économiques des municipalités locales et régionales ������������������������������������� 54
La tenue des séances du conseil municipal ������������������������������������������������������������������������������������ 54
Gestion contractuelle et nouvelles règles : comment s’y retrouver? ������������������������������������ 55
La naissance du monde municipal : de la Nouvelle-France à l’empire britannique ��������� 55
LEGAL INFORMATION MEETING
The obligation for municipalities to assume the defence
of elected council members ������������������������������������������������������������������������������������������������������������������ 56
EN COLLABORATION AVEC
40SESSION HEURE EN HEURE
LA LÉGALISATION DE LA MARIJUANA
ET SES IMPACTS SUR LE TRAVAIL DES CORPS POLICIERS
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 9 H À 10 H
Salle 513DEF (capacité : 300)
La légalisation de la marijuana à des fins récréatives aura des conséquences sur le
travail des policières et policiers de la Sûreté du Québec. C’est dans ce contexte
que le président de l’Association des policières et policiers provinciaux du Québec,
M. Pierre Veilleux, présentera de quelle manière cette modification législative se
traduira concrètement au quotidien pour les policiers et agents évaluateurs
chargés de détecter les personnes ayant les capacités affaiblies par la marijuana.
M. Pierre Veilleux, Association des policières et policiers provinciaux du Québec
INFRASTRUCTURES D'ÉGOUTS ET D'AQUEDUC
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 9 H À 10 H
Salle 514 ABC (capacité : 300)
Assurer la pérennité des infrastructures d'égouts et d'aqueduc représente un défi
de taille. Quelles sont les solutions à votre portée? Quelles sont les normes?
M. Frédéric Riverin, Aquatech, Société de gestion de l’eau inc.
41SÉCURITÉ FERROVIAIRE :
DES OUTILS POUR LES MUNICIPALITÉS
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 9 H À 10 H
Salle 515 ABC (capacité : 280)
Le 23 septembre, soit le lendemain de la clôture du Congrès, débutera la Semaine
de la sécurité ferroviaire partout en Amérique du Nord. Notre présentation
soulignera l'importance capitale de la sécurité pour le CN, tout en présentant les
outils à la disposition des municipalités en matière de sécurité ferroviaire. Une
présentation en temps réel de l'application AskRail, un outil de suivi du contenu
des wagons en cas d'intervention d'urgence, sera proposée aux participants.
M. Yves Hamel et M. Olivier Quenneville, CN
LES BONNES PRATIQUES POUR UTILISER
LE BUDGET PARTICIPATIF
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 9 H À 10 H
Salle 516 DE (capacité : 280)
Les budgets participatifs permettent à des citoyens de se prononcer sur une
portion du budget de la municipalité et ainsi de mieux comprendre la gestion d’un
budget municipal. Ils représentent pour les municipalités une nouvelle façon de
consulter leurs citoyens. Cette séance présentera les bonnes pratiques en matière
de budget participatif, les pièges à éviter et des cas concrets. L’accent sera mis
sur ce que vous pouvez faire pour favoriser la participation et faciliter le processus
de sélection.
M. Mathieu Madison, Collège Rosemont
42VALORISATION DES DÉCHETS AGRICOLES :
UN PAS DE PLUS VERS L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 10 H 15 À 11 H 15
Salle 514 ABC (capacité : 300)
La filière agricole de production de gaz naturel renouvelable (GNR) comporte de
nombreux avantages en plus d'avoir un important potentiel de production. Pour
les producteurs agricoles, la production et la vente de GNR permettraient de
diversifier et de stabiliser leurs revenus, ainsi que d'améliorer la valeur agronomique
et d'augmenter les volumes de matière fertilisante disponibles. Pour les
communautés, le développement de tels projets réduirait les émissions de gaz à
effet de serre (GES) et diminuerait, par le fait même, les odeurs liées au stockage
et à l'épandage des effluents d'élevage.
M. Mathieu Johnson, Énergir
L'ENTRETIEN DES ROUTES NON REVÊTUES
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 10 H 15 À 11 H 15
Salle 515 ABC (capacité : 280)
Un exposé sensibilisant l'auditoire aux enjeux de l'entretien des routes et des
chemins non revêtus qui composent, encore aujourd'hui, une partie importante
du réseau routier québécois. Nous aborderons les aspects techniques,
environnementaux, économiques et de sécurité routière, en explicitant
l'importance d'appliquer un abat-poussière et la méthode de préparation
optimale de la chaussée pour tirer profit de chacun des épandages. Nous
illustrerons la technique du traitement de surface, énumérerons ses
caractéristiques et discuterons du champ d'application. Bref, nous outillerons
bien les participants afin qu'ils prennent des décisions éclairées en matière
d'entretien des routes non revêtues.
M. Jimmy Armstrong ou M. Luc Delangis, Les Entreprises Bourget
43LES INFRASTRUCTURES VÉGÉTALISÉES :
DES SOLUTIONS ENVIRONNEMENTALES
ET ÉCONOMIQUES POUR VOTRE MUNICIPALITÉ
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 10 H 15 À 11 H 15
Salle 512 CDGH (capacité : 290)
Les municipalités sont de plus en plus confrontées à des problèmes liés aux
changements climatiques (îlots de chaleur, problèmes de gestion des eaux pluviales,
etc.). Il existe de nouvelles solutions environnementales pour régler ces problématiques
de façon durable et à moindres coûts. Plusieurs municipalités ont déjà amorcé la mise
en place sur leur territoire de ces nouvelles infrastructures végétalisées (Granby,
Trois-Rivières, etc.). La conférence portera sur ces technologies végétales, des cas
concrets d’application dans les municipalités québécoises, les économies à réaliser et
les retombées réelles pour votre municipalité.
M. Guillaume Grégoire, Les Fleurons du Québec
LA GESTION DES EAUX : UNE MEILLEURE
PLANIFICATION S'IMPOSE!
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 10 H 15 À 11 H 15
Salle 516 DE (capacité : 280)
Afin de réduire les impacts sur l’environnement et de répondre au nouveau contexte
législatif concernant la gestion et le traitement des eaux sanitaires et pluviales au
Québec et qui requière une autorisation du ministère du Développement durable,
de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec
(MDDELCC), plusieurs villes et municipalités sont contraintes à prendre des
engagements et à mettre en œuvre des plans de gestion de leurs réseaux d’égouts.
Les enjeux sont majeurs pour ceux dont les réseaux actuels sont en surcharge ou
en voie de l’être, et dont les débordements sont supérieurs aux limites établies. Une
approche éclairée et une bonne évaluation des enjeux de chaque parti devraient
s’inscrire dans une démarche en amont afin que des choix judicieux soient identifiés.
Mme Caroline-Joan Boucher, Groupe FBE
44LE SECTEUR LAITIER, UN SECTEUR
NÉVRALGIQUE POUR LES RÉGIONS
VENDREDI 21 SEPTEMBRE - 10 H 15 À 11 H 15
Salle 513 DEF (capacité : 300)
La renégociation de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) pose une
menace sérieuse à notre modèle agricole, alors que les États-Unis ont demandé la
fin de la gestion de l'offre. Bien que le Canada ait maintenu une position ferme sur
cette question jusqu'à maintenant dans la négociation, la situation nous préoccupe.
Au Canada, la gestion de l’offre est une politique agricole légitime qui repose sur
l’appui réglementaire du gouvernement et la gestion des importations. La gestion
de l’offre est un choix porteur pour l’économie québécoise et canadienne. En
2015, nos cinq productions sous gestion de l’offre ont contribué pour près de
8,8 milliards de dollars au PIB du Québec, versé 2,1 milliards de dollars en impôts
et généré globalement 114 673 emplois dans toutes les régions. Aussi, de 2009 à
2015, la contribution de la seule filière laitière au PIB a crû de près de 22 %, une
performance dont peu de secteurs économiques peuvent se vanter. De nouvelles
concessions d’accès à nos marchés auraient des conséquences très négatives sur
l’économie et les finances du Québec. Les régions seraient particulièrement
touchées, puisque leur économie profite largement de la stabilité et du dynamisme
de nos productions.
M. Alain Bourbeau, Les Producteurs de lait du Québec
RAIL SAFETY: TOOLS FOR THE COMMUNITIES
FRIDAY, SEPTEMBER 21 ST – 2:00 P.M. TO 3:00 P.M.
Room 512 CDGH (capacity: 290)
On September 23rd, the day after the end of the Congress, Rail Safety Week 2018
will be launched everywhere in North America. Our presentation will emphasize
the importance of safety at CN, while outlining the different tools available to
communities, relative to rail safety. A live demonstration of AskRail, a tool that
allows real time tracking of the content of cars in the context of an emergency, will
be presented to participants.
Mr Yves Hamel and Mr Olivier Quenneville, CN
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