Politique environnementale

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Politique environnementale
Politique environnementale
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            2017
Politique environnementale
Création : 20/02/2004
                                                              Diffusion :
                                 Politique                    Mise à jour :
                                                              Version: 15
                             Environnementale
                                                              Diffusion externe: Site internet IPC

                            Réf : Communication 1225/ 2004    Diffusion interne: Site intranet IPC

           Rédaction                   Vérification                     Approbation
Damien BAUZA                     Martine BOUYSSIE             Hervé NARDIAS
Directeur Hôtelier               RAQ                          Secrétaire général adjoint
Responsable du management
Environnemental et d’Audit
(RMEA)
Date :                           Date :                       Date :
Visa :                           Visa :                       Visa :

                            Historique des modifications
Date de mise à jour            Version25/05/2007                 Objet de modification
09/04/04                       02                                Mise à jour complète du doc.
22/04/05                       03                                Mise à jour
22/06/06                       04                                Mise à jour
25/05/07                       05                                Mise à jour
01/08/08                       06                                Mise à jour
17/09/09                       07                                Mise à jour
20/08/10                       08                                Mise à jour
22/08/11                       09                                Mise à jour
24/08/12                       10                                Mise à jour
19/08/13                       11                                Mise à jour
15/10/14                       12                                Mise à jour
04/09/15                       13                                Mise à jour
11/10/16                       14                                Mise à jour
15/01/17                       15                                Mise à jour + remise en page

                      Déclaration Environnementale vérifiée le :
Damien BAUZA :

                                 Politique environnementale
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Présentation – Structures ..…………………………………………………… P.4

Présentation de l’Institut Paoli-Calmettes ………………………………………………………………P.5
Implantation des bâtiments ………………………………………………………………………………..P.6
Plan du bâtiment principal …………………………………………………………………………………P.7
Organigramme de l’Institut Paoli-Calmettes ………………………………………………………P.8 à 13

Politique et organisation environnementales…………………………….. P.14

Politique environnementale ...…………….……………………………………………………………...P.15
Organigramme environnemental ………………………………………………………………………...P.16
Structure d’organisation et responsabilité du SMEA ……………………………………………P.17 à 19
Description du SMEA ……………………………………………………………………………………..P.20

Aspects environnementaux significatifs – Objectifs ….……………….. P.21
Evaluation des aspects environnementaux …………………………………………………………… P.22
Tableau de bord environnemental : ……………………………………………………………P. 23 à 30
a) Description des Aspects Environnementaux ayant une Incidence Significative ………….P.23 à 25
b) Evaluation des AEIS ……………………………………………………………………………..P.26 à 28
c) Programme environnemental 2013 ……………………………………………………………....... P.29
d) Programme de management environnemental 2013 .…………………………………………… P.30
Liste des Installations classées pour la protection de l'environnement à l'IPC …………………… P.31

Résultats – Performances …………………………………………………… P.33
1. Données environnementales ………………………………………………………………..P. 34 à 41
1.1 Données opérationnelles ……………………………………………………………………..P. 34 à 39
1.1.1 Consommation eau, énergie, produits chimique ……………………………………………… P.34
1.1.2 Production de déchets……………………………………………………………………… P.35 à 39
1.2 Données de management …………………………………………………………………….P.40 à 42
1.2.1 Actions du Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) …………………… P.40
1.2.2 Le Comité de Prévention du Tabagisme (CPT) …………………………………………………P.41
1.2.3 Formations hygiène, sécurité, environnement ………………………………………………......P.42

2. Résultats et performances ……………………………………………………………………P.43 à 56
2.1 Principaux travaux d’amélioration environnementale ………………………………………P.43 à 44
2.2 Département de biologie …………………………………………………………………… P.45 à 47
2.3 Elimination des déchets ……………………………………………………………….………P.48 à 51
2.4 Circuit des déchets radioactifs de médecine nucléaire …………………………………....P.52 à 53
2.5 Indicateurs de performance environnementale ……………………………………………………P.54
2.6 Bilan d’émission de gaz à effet de serre réglementaire (BEGESR) ……………………...P.55 à 56

3. L’IPC en chiffres ………………………………………………………………………………………P.57

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Politique environnementale
Établissement de santé privé d’intérêt collectif (ESPIC) basé à Marseille, régi par les articles L6162-1 à 13
du code de la santé publique, l’Institut Paoli-Calmettes (IPC) prend en charge l’ensemble des pathologies
cancéreuses (tumeurs solides et hématologiques) autour de quatre principales missions : recherche,
prévention, soins, formation et enseignement. L'IPC est le 3ème centre de lutte contre le cancer en France
en volume d'activités, et le premier en PACA.

Les missions de l’Institut recouvrent la prévention – le dépistage – la recherche fondamentale et clinique – les soins
médicaux et de support, l’enseignement et la formation.
Les 1 400 chercheurs et personnels médicaux et non médicaux de l’IPC proposent une prise en charge globale des
pathologies cancéreuses : prévention, diagnostic, ciblage des traitements,
transfert à la clinique des innovations issues de la recherche et prise en charge individualisée des patients. Au-delà
des actes médicaux, l’Institut prend en compte les aspects sociaux, professionnels et émotionnels, proposant aux
patients des services personnalisés. La prise en charge à l’IPC s’effectue exclusivement sur la base des tarifs de la
sécurité sociale, et ni les dépassements d’honoraires ni les consultations privées ne sont pratiqués à l’IPC, par les
médecins qui sont tous salariés de l’Institut..
La recherche est menée en partenariat avec l’Inserm, le CNRS et Aix-Marseille université, dans le cadre du Centre
de Recherche en Cancérologie de Marseille (CRCM) créé en 2008 et qui rassemble 275 chercheurs. Par ailleurs,
l’IPC et l’APHM co-dirigent le Site de Recherche Intégrée en Cancérologie labellisé par l’Institut national du cancer
(INCa) en 2012, le SIRIC Marseille, qui vise à identifier de nouveaux marqueurs pour un diagnostic plus précis et
plus précoce et mettre en œuvre des stratégies thérapeutiques personnalisées pour chaque patient et chaque type
de tumeur.
L’IPC est affilié à la Fédération Unicancer, qui rassemble 18 centres en France partageant les mêmes missions,
valeurs et statuts, une affiliation qui favorise la mutualisation des ressources et des compétences, au profit d’une
prise en charge des patients qualitative et innovante. Par ailleurs, l’IPC apporte son soutien et son expertise en
cancérologie à un réseau d’établissements de santé, de la région PACA et de Corse.
Engagé dans une politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, l’Institut Paoli-Calmettes
a été certifié de nouveau en 2015 par la Haute Autorité de Santé (HAS) sans remarque, niveau A.
L’Institut est dirigé par un Conseil d’administration présidé par le Préfet de région. La direction générale est assurée
par un médecin oncologue, le Professeur Patrice Viens.

L’IPC lutte contre le cancer depuis 1923

La création du centre de lutte contre le cancer de Marseille remonte à 1923, quand un décret gouvernemental
autorise un institut pour l’étude du cancer et du radium. Un service, fonctionnant en partie à l’Hôtel-Dieu et en partie
à l’hôpital de la Conception, est ouvert en 1925. En 1927, l’activité est regroupée sur le site de l’hôpital de Sainte-
Marguerite avec 37 lits d’hospitalisation. En 1969 l’actuel bâtiment principal de l’Institut ouvre avec 186 lits, puis
IPC2 en 2006 et IPC3 en 2015.
La construction d’IPC4 est en cours et la livraison est prévue pour 2018.

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Défendre l’environnement, préserver la vie

Face à la maladie, la mission de l’Institut Paoli-Calmettes est claire et exigeante : vous faire bénéficier de la meilleure qualité de vie le plus
longtemps possible.

Cette mission s’exprime naturellement et très directement, à tous les niveaux de la structure, dans les activités de soins prodigués aux
patients.

Mais la prise en compte de la santé et de l’environnement doit aussi trouver son prolongement
dans la maîtrise des activités ou des processus qui ont une incidence sur l’environnement interne ou externe de l’Hôpital.

L’incidence du fonctionnement de l’hôpital n’est pas neutre sur son environnement ; consommateur de matières premières, producteur de
multiples déchets, utilisateur de marchandises dangereuses, l’Hôpital est générateur de risques environnementaux.

Ces impacts environnementaux ont également un coût économique non négligeable et les réduire engage notre établissement dans la
recherche d’une utilisation raisonnée et efficiente des ressources.

Soucieux de répondre aux exigences légales applicables, aux attentes du public et aux enjeux sociétaux du développement durable, l’Institut
entend se mobiliser et œuvrer pour améliorer la qualité environnementale au sens le plus large.

Cet engagement doit se traduire par la prise en compte, dans nos stratégies de développement, d’une nouvelle dimension
environnementale, pleinement intégrée dans notre système de management de la qualité.

Une politique ambitieuse et concrète

Notre engagement se traduira par des axes forts :
- assurer une totale conformité aux lois et réglementations environnementales
- maîtriser les processus à risques pour les patients, les visiteurs, les personnels et le voisinage
- sensibiliser et responsabiliser les patients et les autres acteurs internes et externes
- s’inscrire dans une dynamique d’amélioration continue de la qualité environnementale et déployer un système de management
environnemental et d’audit (SMEA) conforme à la norme internationale ISO 14001 (2004).

 Le programme environnemental de l’Institut s’organise autour de quelques projets emblématiques :
- Un Hôpital sûr et accueillant
- Un Hôpital garant de l’hygiène
- Un Hôpital qui maîtrise ses énergies et ses matières premières
- Un Hôpital qui limite, trie et recycle ses déchets
- Un Hôpital sans tabac
- Un hôpital qui met en œuvre des actions d’amélioration de la qualité de vie au travail de ses salariés.

Les priorités étant l’identification des aspects environnementaux significatifs, la sensibilisation de tous les acteurs de l’hôpital et la mise en
œuvre d’un système de management environnemental.

L’affaire de tous, chaque jour

L’Institut Paoli-Calmettes est un lieu ouvert. Les projets environnementaux, portés quotidiennement par les
1 800 employés travaillant sur le site doivent aussi être partagés par le public fréquentant notre institution.

Ne pas fumer, économiser l’eau et l’énergie, contribuer à la propreté, préserver le confort visuel et sonore, signaler les risques... autant
d’attitudes par lesquelles chacun contribue à préserver la santé et l’environnement de tous.

Améliorer l’environnement : l’Institut s’y engage, pour vous et avec vous.

Pr Patrice VIENS
Directeur Général de l’Institut Paoli-Calmettes

Pour toute information, suggestion, signalement, Damien BAUZA, responsable du management environnemental et d’audit
(poste 34 58) est à votre service.

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Les missions, responsabilités, autorisations et compétences pour la mise en œuvre du Système de
Management Environnemental et d’Audit (S.M.E.A) sont définies comme suit.

Le salarié
Dans son activité professionnelle, chaque salarié effectue des tâches importantes pour l’environnement et de
ce fait, participe à la mise en œuvre de la politique environnementale définie au sein de l’Institut Paoli-
Calmettes.

Le représentant de la direction
C’est le Responsable Environnement (RE), il est responsable de la stratégie environnementale. Il a ainsi le
pouvoir de direction sur toutes les fonctions du management environnemental. Il est responsable des
opérations relevant de l’organisation environnementale et s’assure que les moyens et ressources nécessaires
sont disponibles.

Le responsable du management environnemental et d’audit (RMEA)
Il est nommé par le représentant de la Direction. Il est responsable du déploiement de la politique
environnementale et du fonctionnement du système de management environnemental.

Les fonctions environnementales
L’intégration dans la hiérarchie des différentes fonctions environnementales est présentée dans
l’organigramme environnemental. Les personnes suivantes, de par leurs fonctions ont un rôle dans la
protection de l’environnement au sein de l’Institut Paoli-Calmettes :

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Le comité environnemental

Le comité environnemental est directement subordonné à la Direction. Ce comité composé
d’un groupe pluridisciplinaire est acteur dans la démarche environnementale.

Management/ administration

Hervé NARDIAS                      Représentant la Direction
Damien BAUZA                       Directeur Hôtelier et Responsable du Management Environnemental et d’audit

Multiplicateurs environnementaux

Les multiplicateurs sont issus de tous les services de l’Institut. Ils sont nommés par la direction sur une base de
volontariat.

Céline PAZZANO                                    IDE hygiéniste / EOH
Barbara BRENNING                                  Adjointe Service Hôtelier
Abdelfatah EL ATTABI                              Cadre supérieur des plateaux d’imagerie
Patricia PARC                                     Cadre supérieur, Biologie Médicale

Personnes ressources

Eric BRUGGER                                      Ingénieur Directeur Technique
Sylvain FLUZIN                                    Directeur des Services Informatiques
Jérôme LARDILLON                                  Directeur logistique, Economique et Biomédical
Sandrine MOUNIER                                  Directeur financier
Anne FOUCHARD                                     Directrice de Communication
Michèle ISNARDI                                   Directrice des soins infirmiers
Martine BOUYSSIE                                  Directrice du Département Qualité coordonnateur de la gestion
                                                  des Risques associés aux soins
Valérie GOUBKINE                                  Responsable Enseignement-Formation
Fabien DURAND                                     Personne Radio Compétente
Christel MERCADAL                                 Manipulatrice principale Médecine Nucléaire
Kim GOUT                                          Manipulatrice principale Imagerie Médicale
Claude CONSTANT                                   Technicien supérieur Radiothérapie
Eric SAISON                                       Responsable des Achats

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Les missions des membres du Comité Environnemental sont les suivantes :

Le Représentant de la Direction

- Révision du management environnemental.
- Définition, vérification et ajustement de la politique environnementale.
- Décision sur les objectifs environnementaux et le programme environnemental.
- Vérification et évaluation de l’atteinte des objectifs.
- Validation des actions correctives à mettre en œuvre.
- Décision du plan annuel d’audits.
- Evaluation des résultats d’audits.
- Validation du plan de formation / environnement.
- Validation des procédures de management environnemental.

Le Responsable du Management Environnemental et d’Audit

- Coordination des groupes de travail environnementaux et du comité environnemental.
- Vérification du respect de la politique environnementale et de sa mise en œuvre.
- Identification des exigences légales environnementales et veille réglementaire.
- Suivi des objectifs environnementaux.
- Surveillance et actualisation du programme environnemental.
- Participation à la mise en œuvre des mesures, le cas échéant à l’élaboration d’actions correctives.
- Soutien de la Direction lors de la mise en œuvre et le développement du SMEA.
- Suivi de la documentation concernant les aspects environnementaux.
- Elaboration de procédures ou adaptation des procédures existantes.
- Actualisation de l'organigramme environnemental.
- Demande de formations du personnel en matière de protection de l'environnement.
- Planification des audits internes et externes.

Les 4 multiplicateurs environnementaux

- Conseil et soutien des directions de services lors de la mise en œuvre et le maintien du système de
management environnemental.
- Interlocuteur pour l'ensemble du personnel de leurs services concernant les questions liées à
l'environnement.
- Diffusion de thèmes et de décisions liés à l'environnement dans leurs services.
- Soutien du responsable du management environnemental.
- Participation aux réunions du comité environnemental.

Les 13 Personnes ressources

Les personnes ressources sont des experts dans leur domaine, ils conseillent et donnent leur avis en
tant qu’experts. Selon le thème de travail ils peuvent être sollicités par le chef de projet et participer aux
réunions du comité environnemental.

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L’Institut Paoli-Calmettes a établi une procédure décrivant les étapes nécessaires pour identifier et évaluer les
aspects environnementaux de ses activités qui peuvent avoir des incidences significatives. Un tableau de bord
environnemental en trois parties a été élaboré.

a/ Description des aspects environnementaux ayant une incidence significative sur l’environnement
(AEIS).
L’identification de ces aspects résulte de la connaissance des exigences réglementaires,
de la conduite d’éco-audits et d’enquêtes auprès du personnel ainsi que du suivi des données
environnementales.

b/ Evaluation des aspects environnementaux ayant une incidence significative.
L’évaluation du caractère significatif des aspects environnementaux est déterminée après analyse de
l’incidence sur le milieu, de la sensibilité de l’environnement, de leur fréquence et de l’importance pour les
milieux intéressés.

c/ Programme environnemental.
Des incidences significatives découlent des objectifs environnementaux suivis par les chefs de services
sur des fiches précisant les mesures à prendre, les responsabilités et les moyens engagés.

                                         Politique environnementale
                                                                                                                 22
                                                     2017
Aspect environnemental        Référent(s)                   Incidences potentielles
                                 Aspects environnementaux directs

Emissions dans l'atmosphère     (6.2.a)
Oxyde et dioxyde de carbone        E. Brugger    Epuisement des ressources naturelles,
                                                 pollution de l'air, réchauffement de la planète
Vapeur d'eau                      E. Brugger     Epuisement des ressources naturelles,
                                                 pollution de l'air, réchauffement de la planète

Rejets dans l'eau               (6.2.b)
Effluents d'imagerie médicale     A. El Attabi   Consommation de produits chimiques,
                                                 pollution des eaux usées
Effluents de chambre              A. El Attabi   Utilisation d'éléments radioactifs,
de thérapie métabolique                          pollution des eaux usées
Effluents de nettoyage             D. Bauza      Utilisation de détergeant/désinfectants,
                                                 pollution des eaux usées

Déchets dangereux                (6.2.c)
DASRI                              D. Bauza      Production de déchets à risque infectieux
Plomb                              D. Bauza      Production de déchets dangereux
Solvants                           D. Bauza      Production de déchets dangereux

Déchets non dangereux            (6.2.c)
DIB                               D. Bauza       Production de déchets
Graisses de cuisine               D. Bauza       Production de déchets
et évacuation
Piles et toners                   D. Bauza       Production de déchets
DEEE                              D. Bauza       Production de déchets
Papier                            D. Bauza       Production de déchets, consommation de papier,
                                                 épuisement des ressources naturelles
Carton                            E. Saison /    Production de déchets
                                   D.Bauza
Déchets ménagers                  D. Bauza       Production de déchets
Déchets de construction           E. Brugger     Production de déchets

                                   Politique environnementale
                                                                                                   23
                                               2017
Aspect environnemental              Référent(s)                        Incidences potentielles

                                        Aspects environnementaux directs
Pollution du sol                 (6.2.d)
Parkings voitures                     E. Brugger            Pollution du sol des parkings
Aires de livraison                    E. Brugger,           Pollution du sol des aires de livraison
                                      E. Saison

Consommation
de ressources naturelles         (6.2.e)
Eau                                    E. Brugger              Consommation des ressources naturelles

Consommation d'énergie
Electricité                           E. Brugger               Consommation des ressources naturelles
Gaz de ville                          E. Brugger               Consommation des ressources naturelles
Fuel                                  E. Brugger               Consommation de matières premières, d'énergie,
                                                               émission de polluants dans l'air.

Nuisances locales                (6.2.f)
Bruit                                  E. Brugger, D.Bauza     Nuisances environnementales,
                                                               bien-être des acteurs
Odeur                                 E. Brugger, D. Bauza     Nuisances environnementales,
                                                               bien-être des acteurs
Poussières                            P. Berger,               Nuisances environnementales,
                                      E. Brugger, D. Bauza     bien-être des acteurs
Aspect visuel                         E. Brugger, D. Bauza     Nuisances environnementales,
                                                               bien-être des acteurs

Transport                        (6.2.g)
                                      E. Brugger,
                                                               Nuisances environnementales,
Personnel                             H. Nardias               émissions de polluants dans l'air
Patients                              E. Brugger, D. Bauza     Nuisances environnementales,
                                                               émissions de polluants dans l'air
Visiteurs                             E. Brugger, D. Bauza     Nuisances environnementales,
                                                               émissions de polluants dans l'air
Fournisseurs                          E. Brugger               Nuisances environnementales,
                                                               émissions de polluants dans l'air

Risques d'accident
Incendie                              N. Garbo                 Sécurité des personnes,
                                                               émissions de polluants dans l'air
Explosion                             E. Brugger               Sécurité des personnes,
                                                               émissions de polluants dans l'air
CFC (1)
                                                               Sécurité des personnes,
                                      E. Brugger               émissions de polluants dans l'air
(1) Chlorofluorocarbure)
Ammoniac                              E. Brugger               Sécurité des personnes,
                                                               émissions de polluants dans l'air
Exposition à la radioactivité         A. El Attabi             Sécurité des personnes,
                                                               exposition à la radioactivité
Infections nosocomiales               C. Pazzano, P. Berger    Sécurité des personnes,
                                                               contamination infectieuse

                                     Politique environnementale
                                                                                                                24
                                                 2017
Aspect environnemental            Référent(s)                     Incidences potentielles
                                   Aspects environnementaux directs
Utilisation de produits
Peintures et solvants              E. Brugger            Sécurité des personnes, contamination chimique
Gaz médicaux                       E. Brugger            Sécurité des personnes
Produits chimiques                 P. Parc, E. Brugger   Sécurité des personnes, contamination chimique
Désinfectants                      E. Saison, C. Pazzano Sécurité des personnes,
                                                         pollution des eaux usées
Produits de nettoyage              E. Saison, C. Pazzano Sécurité des personnes,
                                                         pollution des eaux usées
                                  Aspects environnementaux indirects
Performance environnementale fournisseurs
Fournisseurs travaux               E. Brugger            Risques d'accidents, production de déchets
Fournisseurs service achats        E. Saison             Consommation de matières premières, production
                                                         de déchets
Prestataires extérieurs            E. Saison, D. Bauza   Surconsommation d'énergie,
                                                         production de déchets

Performance environnementale acteurs
Tabagisme                         H. Nardias               Nuisances environnementales,
                                  D. Bauza                 sécurité des personnes
Utilisation locaux                E. Brugger, D. Bauza     Surconsommation d'énergie

                                  Politique environnementale
                                                                                                   25
                                              2017
Elevé : 10    Elevé : 10    Constant : 15
                                                                                    Moyen : 5     Moyen : 5     Souvent : 10
                                                                                                                 Parfois : 5
                                                                                      Bas : 1       Bas : 1
                                                                                                                  Rare : 1
                                                                                    Incidence     Sensibilité     Etendue,      Importance
  Aspect environnemental         Référent(s)   Conformité aux obligations légales     sur le          du                         pour les     Score (5)
                                                                                                                fréquence (3)
                                                                                    milieux (1)   milieux (2)                   acteurs (4)
                                                         Aspects environnementaux directs
Emissions dans l'atmosphère (6.2.a)
Oxyde et dioxyde de carbone E. Brugger                        Oui                       1             10             10            Non          100
Vapeur d'eau                  E. Brugger                      Oui                       1              1             10            Non           10
Rejet dans l'eau (6.2.b)
Effluents d'imagerie médicale A. El Attabi                    Oui                       10            10             1             Oui          100
Effluents de chambre
                              A. El Attabi                    Oui                       10            10             1             Oui          100
de thérapie métabolique
Effluents de nettoyage     D. Bauza                           Oui                       1             5              15            Non           75
Déchets dangereux (6.2.c)
DASRI                      D. Bauza                           Oui                       10            5              15            Oui          750
Plomb                      D. Bauza                           Oui                       10            5               5            Oui          250
Solvants                   P. Parc                            Oui                       10            5               1            Oui           50
Déchets non dangereux (6.2.c)
D.I.B                      D. Bauza                           Oui                       5             10             10            Oui          500
Graisses de cuisine
                              D. Bauza                        Oui                       5             5              10            Non          250
et évacuation
Piles et toners               D. Bauza                        Oui                       10            10             1             Non          100
DEEE                          D. Bauza                        Oui                       10            10             1             Oui          100
Papier                        D. Bauza                        Oui                       10             5             1             Oui           50
                              E. Saison
Carton                                                        Oui                       10            5              1             Oui           50
                              D. Bauza
Déchets ménagers              D. Bauza                        Oui                       10            5              15            Oui          750
Déchets de construction       E. Brugger                      Oui                        5            5               5            Non          125
Pollution du sol (6.2.d)
Parking voitures              E. Brugger                      Oui                       1             5              10            Non           50
                              E. Brugger
Aires de livraison                                            Oui                       5             5              15            Non          375
                         E. Saison
Consommation des ressources naturelles (6.2.e)
Eau                      E. Brugger                           Oui                       5             5              15            Non          375

                                                      Politique environnementale
                                                                                                                                                 26
                                                                  2017
Elevé : 10    Elevé : 10    Constant : 15
                                                                                          Moyen : 5    Moyen : 5     Souvent : 10
                                                                                                                      Parfois : 5
                                                                                           Bas : 1       Bas : 1
                                                                                                                       Rare : 1
                                                                                         Incidence     Sensibilité     Etendue,      Importance
   Aspect environnemental          Référent(s)      Conformité aux obligations légales     sur le          du                         pour les     Score (5)
                                                                                                                     fréquence (3)
                                                                                         milieux (1)   milieux (2)                   acteurs (4)
                                                               Aspects environnementaux directs
Consommation d'énergie
Electricité                 E. Brugger                             Oui                       1              1             15            Oui           15
Gaz de ville                E. Brugger                             Oui                       1              1             10            Oui           10
Fuel (30 000 Litres)        E. Brugger                             Oui                       5             10              1            Oui           50
Nuisances locales (6.2.f)
                            E. Brugger
Bruit                                                              Oui                       1             5              5             Oui           25
                            D. Bauza
                            E. Brugger
Odeur                                                              Oui                       1             1              1             Oui           1
                            D. Bauza
                            P. Berger, E. Brugger
Poussières                                                         Oui                       1             5              5             Oui           25
                            D. Bauza
                            E. Brugger
Aspect visuel                                                      Oui                       5             5              15            Oui          375
                            D. Bauza
Transport (6.2.g)
                            E. Brugger
Personnel                                                          Oui                       10            5              15            Oui          650
                            H. Nardias
                            E. Brugger
Patients                                                           Oui                       5             5              15            Oui          375
                            D. Bauza
                            E. Brugger
Visiteurs                                                          Oui                       5             5              15            Oui          375
                            D. Bauza
Fournisseurs                E. Brugger                             Oui                       5             5              15            Oui          375

                                                         Politique environnementale
                                                                                                                                                    27
                                                                     2017
Elevé : 10   Elevé : 10   Constant : 15
                                                                                               Moyen : 5    Moyen : 5    Souvent : 10
                                                                                                                          Parfois : 5
                                                                                                 Bas : 1     Bas : 1
                                                                                                                           Rare : 1
                                                                                          Incidence         Sensibilité   Etendue,       Importance
  Aspect environnemental            Référent(s)      Conformité aux obligations légales     sur le              du                        pour les     Score (5)
                                                                                                                        fréquence (3)
                                                                                          milieux (1)       milieux (2)                  acteurs (4)
                                                                Aspects environnementaux directs

Risques d'accident
Incendie                        E. Brugger                            Oui                           5           5             1             Oui           25
Explosion                       E. Brugger                            Oui                           5           5             1             Oui           25
CFC
                                E. Brugger                            Oui                           1           1             1             Oui           1
(Chlorofluoro carbure)
Ammoniac                        E. Brugger                            Oui                           1           1             1             Oui           1
                                A. El Attabi
Exposition à la radioactivité                                         Oui                          10          10             1             Oui          100
                                F. Duran
                                P. Berger
Infections nosocomiales                                               Oui                          10           5             5             Oui          250
                                C. Pazzano

Utilisation de produits
Peintures et solvants           E. Brugger                            Oui                           1           5             5             Oui            0
Gaz médicaux                    E. Brugger                            Oui                           1          10             1             Oui           10
                                E. Brugger
Produits chimiques                                                    Oui                          10          10             10            Oui          1000
                                P. Parc
                                E. Saison
Désinfectants                                                         Oui                           5           5             10            Oui          250
                                C. Pazzano
                                E. Saison
Produits de nettoyage                                                 Oui                           1           5             5             Oui           25
                                C. Pazzano
                                                               Aspects environnementaux indirects
Performance environnementale fournisseurs
Fournisseurs travaux        E. Brugger                                Oui                           5           1             5             Oui           25
Fournisseurs service achats E. Saison                                 Oui                           5           1             5             Oui           25
                            D. Bauza
Préstataires extérieurs                                               Oui                           5           1             5             Oui           25
                            E. Saison

Performance environnementale Clients
                         H. Nardias
Tabagisme                                                             Oui                           5           5             15            Oui          375
                         D. Bauza
                         E. Brugger
Utilisation locaux                                                    Oui                           1           5             15            Oui           75
                         D. Bauza

(1) Incidence du milieu : incidence d’une pollution sur l’environnement naturel
(2) Sensibilité du milieu : nuisance que les acteurs ressentent dans leur activité
(3) Etendue, fréquence : étendue ou fréquence d’une pollution ou d’une nuisance
(4) Importance pour les acteurs : notation de l’importance que donnent les acteurs
à une incidence environnementale sur le milieu (critère plus subjectif)
(5) Score : score supérieur ou égal à 500 : incidence significative nécessitant un programme d’action

                                                            Politique environnementale
                                                                                                                                                       28
                                                                        2017
Ref du
                             dossier                               Titre et objet                      Origine de la fiche                        Description de l'action                               Responsables
                             associé

                                       EFFLUENTS DE STERILISATION
                                1      Consommation d'acide peracétique                                                      Statistique consommation                                    V. Bonansea
                                       EFFLUENTS DE CURIETHERAPIE
                                2      Contrôle trimestriel des effluents à l'émissaire                                      Contrôle à l'émissaire                                      F. Durand

            2017
                                       EFFLUENTS DE NETTOYAGE
                                3      Suivi consommation des produits de nettoyage                                          Statistique consommation                                    B. Brenning, Prest. de nettoyage
                                       DECHETS
                                4      Tri dans les Unités de soins et Plateaux médico-techniques                            Amélioration du tri avec des contrôles permanents           D. Bauza, B. Brenning, A. Gasull
                                5      Sécurisation + hygiène de l'aire extérieure de stockage DASRI                         Prise en considération des remarques de l'ANSM              D. Bauza
                                6      Désengorgement les locaux déchets des Unités de soins                                 Etude décartonnage                                          J. Lardillon

Politique environnementale
                                7      Filières des déchets biodégradables de restauration                                   Etude sur l'élimination des déchets biodégradables          D. Bauza, Sodexo
                                       NUISANCES SONORES
                                8      Réduction des sources de bruit par nature                                             Sensibilisation du personnel et signalement des nuisances   M. Isnardi, E. Brugger
                                       PREVENTION DES PATHOLOGIES D'ORIGINE PROFESSIONNELLE
                                9      PAPRIPACT/Document unique                                                             Diffusion des documents                                     H. Nardias
                               10      Etude compte pénibilité ?
                                       INFECTION NOSOCOMIALE
                               11      Plan d'action EOH-CLIN                                                                Diffusion des documents                                     P. Berger,
                               12      Contrôles qualité de l'eau et de l'air                                                Réalisation des contrôles                                   P. Berger, E. Brugger
                                       ACHATS, SOUS-TRAITANTS, FOURNISSEURS
                               13      Exigences environnementales vis-à-vis des fournisseurs                                Mention des exigences env. dans les contrats.               J. Lardillon, E. Saison
                               14      Maîtrise du coût d'élimination des déchets                                            Etude du programme PHARE                                    J. Lardillon, D. Bauza

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Ref du
                                  dossier                                 Titre et objet                      Origine de la fiche                                  Description de l'action                                                  Responsables
                                  associé

                                            POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE - ORGANISATION
                                     1      Revue de direction                                                                         Réalisation des revues de direction                                                     H. Nardias, D. Bauza
                                     2      Cercle de performance ANAP sur DD                                                          Participation aux travaux                                                               D. Bauza
                                     3      Critères HQE                                                                               Communication sur les résultats pour IPC3. Projet IPC4.                                 E. Brugger
                                     4      Groupement de commande des déchets des BdR                                                 Participation aux travaux (appels d'offre DASRI …)                                      D. Bauza
                                     5      Politique environnementale Sodexo/Elior/Relais H                                           Suivi et validation des plans d'actions                                                 D. Bauza
                                            EVALUATION
                                     6      Diagnostic DD                                                                              Actualisation                                                                           D. Bauza, H. Nardias
                                     7      Détermination de plans d'actions découlant du diagnostic DD                                Préparation du document                                                                 HN, EB, JL, MBY, DB
                                     8      Plan de déplacement entreprise (PDE)                                                       Regroupement des actions dans une architecture unique                                   D. Bauza, H. Nardias
                                     9      Indicateur de performance environnementale                                                 Actualisation du tableau pour la déclaration env.                                       D. Bauza
                                    10      BEGESR                                                                                     Réalisation du bilan et transmission à la DREAL                                         D. Bauza
                                    11      Audit énergétique                                                                          Préparation de l'audit énergetique 2015                                                 E. Brugger
                                            COMMUNICATION
                                    12      Actions de communication environnementale                                                  Utilisation des supports IPC + interventions externes                                   A. Fouchard, D. Bauza
                                    13      Communication de la politique environnementale                                             Mise à jour de la DE 2015                                                               D. Bauza, A. Gasull
                                    14      Communication sur l'item "QVT"                                                             Rédaction des articles sur les supports d'info IPC                                      H. Nardias, A. Fouchard, D. Bauza
                                    15      Lutte contre le tabagisme                                                                  Participation au Comité de prévention du tabagisme                                      Dr M. Vittot, D. Bauza
                                            FORMATION

Politique environnementale 2017
                                    16      Intégration les formations environnementales dans le plan 2014                             Communication du plan de formation 2015                                                 V. Goubkine
                                    17      Sensibilisation les personnels sur les aspects environnementaux                            Réalisation de sessions de formation                                                    V. Goubkine, D. Bauza

                                   BM       FSA audits/contrôles/dysfonctionnements                           Suivi sur BlueMedi
                                                                                                                                         La clôture des fiches de suivi d'action (FSA) est validée en revue de direction environnem entale ou en réunion du com ité environnem ental.
                                           Désignation d'un conseiller à la sécurité                          Ecocert 2014
                                           Amélioration des performances énergétiques                         Ecocert 2014               AEIS : Aspect environnem ental ayant une incidence significative
                                           Tri DASRI/DAOM                                                     Ecocert 2014               ANAP : Agence nationale d'appui à la perform ance
                                                                                                                                         ANSM : Agence nationale de sécurité du m édicam ent.
                                           Contrôle périodique des extincteurs                                Ecocert 2014
                                                                                                                                         BEGESR : Bilan des ém issions de gaz à effet de serre réglem entaire
                                           Signalétique combustibles à la pharmacie                           Ecocert 2014               BM : BlueMedi
                                           Mise à disposition fiches de données sécurité                      Ecocert 2014               DASRI : Déchets d'activité de soins à risque infectieux
                                           Bacs de rétention                                                  Ecocert 2014               DE : Déclaration nevironnem entale
                                                                                                                                         DD : Développem ent durable
                                           Signalétique benne cartons                                         Ecocert 2014
                                                                                                                                         DREAL : Direction régionale de l'environnem ent, de l'am énagem ent et du logem ent
                                           Signalétique matériels réformés                                    Ecocert 2014               EOH : Equipe opérationnelle d'hygiène
                                           Indicateurs utilisation des matières et des émissions              Ecocert 2014               EPP : Evaluation des pratiques professionnelles
                                           Inclure sous-traitants dans analyse environnementale               Ecocert 2014               FSA : fiche de suivi d'action
                                                                                                                                         HAS : Haute autorité de santé
                                           Révisions des scores déterminant les impacts significatifs         Ecocert 2014
                                                                                                                                         HQE : Haute qualité environnem entale
                                           Audit énergétique                                                  Ecocert 2014               IPE : Indicateur de perform ance environnem entale
                                           Délai d'examen d'un texte applicable                               Ecocert 2014               PAPRIPACT : Program m e annuel de prévention des risques et d'am élioration des conditions de travail
                                           Plannification des audits internes                                 Ecocert 2014               PE : program m e environnem ental

30
                                                                                                                                         PHARE : Perform ance hospitalière pour des achats durables
                                  237/2015 Remarques audit déchets imagerie médicale                          Audit interne 2/2/2015
                                                                                                                                         PME : program m e de m anagem ent environnem ental
L’INSTITUT PAOLI CALMETTES exploite une Centrale d’énergie et diverses installations qui relèvent des Installations
                              classées pour la Protection de l’environnement.
                              Le classement des installations de site de l’IPC, présentées dans le tableau ci-après, tient compte des dernières
                              modifications des Installations Classées pour la protection de l’Environnement.

            2017
                               Localisation ICPE             Rubrique du classement   Désignation des activités de la nomenclature                  Classement   Caractéristiques des ICPE de l'Institut Paoli Calmettes

                                                                                                                                                                                      Installations existantes:
                                                                                                                                                                  2 chaudières de 1740 KW (avec une chaudière bicombustible en
                                  Rez-de-chaussée                                                 Combustion - gaz en mélange                                     secours de la même puissance; ces deux chaudières ne peuvent
                                                                    2910 A 2           Puissance thermique maximale supérieure à 0,1 MW                DC        fonctionner simultanément, donc non compté dans le classement)

Politique environnementale
                                 Centrale d'Energie:
                             installation de combustion                                                                                                                          En plus, chaudière ECS :- 700kW
                                                                                                                                                                                Puissance thermique totale 2440 kW

                                                                                              Emploi d'Ammoniac (emploi ou stockage)
                                Niveau semi- enterré
                                                                                      La quantité susceptible d'être présente dans l'installation
                                 Centrale d'Energie:                4735.2.b                                                                           DC                      Quantité totale d'ammoniac: 160 kg
                                                                                        étant supérieure à 150 kg mais inférieure à 1,5 tonne
                             Installation de réfrigération

                             Rez-de-chaussée Centrale                                 Installation de refroidissement par dispersion d'eau dans                                    3 tours aéroréfrigérentes,
                              d'Energie: Installation de             2921.b                                     un flux d'air                           D                 Puissance thermique totale évacuée: 1700 kW
                                    réfrigération                                                  Installation du type "circuit fermé"

       31
Localisation ICPE         Rubrique du classement   Désignation des activités de la nomenclature                Classement   Caractéristiques des ICPE de l'Institut Paoli Calmettes
                                                                                                     Oxygène (emploi ou stockage)
                                                                                          La quantité totale susceptible d'être présente dans
                                Extérieur, Sud Bâtiment F           4725.2            l'installation étant supérieure ou égale à 2 tonnes mais       D                       Quantité d'Oxygène: 7,38 tonnes
                                                                                                        inférieure à 200 tonnes,

                                                                                     Installation de compression fonctionnant à des pressions
                                                                                                                                                              Puissance absorbée des groupes froids fonctionnant à l'amoniac:
                                                                                        effectives supérieures à 10^5 Pa, et comprimant ou
                                   Centrale d'Energie               2921.b                                                                          NC                            3x436 kW= 1308 kW
                                                                                         utilisant des fluides inflammables ou toxiques, la

            2017
                                                                                           puissance absorbée étant supérieure à 10 MW

                                   Bâtiment de Soins                1 700                            Substances radioactives                        NC            Etablissement de santé (et non industriel et commercial)

Politique environnementale
                             NC: Non Classée; D: Déclaration; DC: Déclaration soumise aux contrôles périodiques; E: Enregistrement ; A: Autorisation ;
                             AS: Autorisation avec servitudes.

                             Données : Services Techniques

       32
Politique environnementale
                             33
            2017
en €

                             Référent      Consom m ation : énergie                2007      2008      2009      2010      2011      2012      2013      2014        2015        2016       2007      2008      2009      2010      2011      2012      2013      2014       2015      2016

                             BRUGGER       1-Electricité (Kw h)                  8 225 860 8 711 973 8 804 598 9 378 185 8 984 667 9 420 957 9 777 974 10 054 613 11 311 798 11 572 112    491 631   536 918   573 110   666 747   701 630   785 060   856 579   925 277   1 075 337 1 243 520

                             BRUGGER       2-Gaz (Kw h)                          3 110 716 3 346 770 3 577 673 3 375 655 3 325 116 3 301 478 2 870 118 2 940 158   3 755 266   3 352 082   118 240   144 922   154 072   145 730   166 643   185 378   170 811   146 189   179 682   166 528

                             Commentaires : Pour le chauffage du bâtiment L, le gaz a été remplacé par l'électricité.
                                               L'augmentation de la consommation s'explique également par l'augmentation d'activité.
                             Référent      Consom m ation: eau                     2007      2008      2009      2010      2011      2012      2013      2014        2015        2016       2007      2008      2009      2010      2011      2012      2013      2014       2015      2016

                             BRUGGER       3-Eau du service des eaux (m3)         53 634    43 949    48 181    51 823    48 992    48 614    46 959     44 928     48 645      42 184     132 937   109 105   124 777   151 943   144 017   147 129   134 931   127 562   151 494   138 848

                             EL ATTABI     4-Eau développeur IM (m3)               2,20      2,20       0         0          0         0         0         0          0           0          0         0          0         0        0          0        0         0          0          0

                             Commentaires : Les recherches de fuite et l'amélioration des réseaux entrainent une baisse de la consommation de l'eau d'arrosage.

            2017
                             Référent      Rejet dans l'eau                        2007      2008      2009      2010      2011      2012      2013      2014        2015        2016

                             BRUGGER       5-Eaux usées (m3)                      37 811    28 017    31 712    36 968    36 571    36 035    36 617     31 450     34 052      35 676

                             Commentaires : Les eaux usées représentent 90% de l'eau sanitaire, déduction faite de l'eau d'arrosage.

                             Référent      Produits chim iques                     2007      2008      2009      2010      2011      2012      2013      2014        2015        2016

Politique environnementale
                             PORTELLI      6-Formol (L)                            2 790     1 760     3 700     3 480     4 620     4 510     4 800     7 050      8 500       8 300

                             PORTELLI      7-Acetonitrile (L)                      127       247       246       270       130         0         0         0          0           0

                             EL ATTABI     8-Fixateur (L)                          880       880       240        0          0         0         0         0          0           0

                             EL ATTABI     9-Révélateur (L)                        1 000     600       280        0          0         0         0         0          0           0

                             EL ATTABI     10-Traitement humide film radio(m2)     1 012     783        0         0          0         0         0         0          0           0

                             V. BONANSEA 11-Acide péracétique (L)                  2 960     3 188     3 214     2 999     3 118     3 342     3 200     3 255      2 215       1 840

                                  Les données opérationnelles concernant l'électricité, le gaz, l'eau du service des eaux, et les eaux usées
                                  ont été retenues pour élaborer des IPE (indicateurs de performances environnementales). Voir p. 53

       34
en €

                             Référent    Production de déchets                      2007   2008   2009   2010     2011      2012     2013   2014   2015   2016    2007      2008      2009      2010       2011        2012      2013      2014      2015      2016

                             EL ATTABI   09 01 03 * Bains révélateur (t)            1,00   0,60   0,28    0        0         0        0      0      0      0       0         0          0         0          0           0        0         0          0         0

                             EL ATTABI   09 01 04 - 09 01 05 * Bains fixateur (t)   0,88   0,88   0,24    0        0         0        0      0      0      0       0         0          0         0          0           0        0         0          0         0

                             EL ATTABI   09 01 07 Films radiographiques (kg)        500    480    145     0        0       130 (5)   105     0      0      0      434       425       132         0          0         127       104        0          0         0
                             BAUZA       15 01 01 Carton (t)                        53     52      60     73       71        70      71     68     76     74     14 049    12 887    16 506    19 701     19 671      19 295    19 715    19 837    19 741    19 343

                             BAUZA       18 01 00 DASRI (t)                         403    397    387    376      381       384      374    398    403    425    287 721   288 168   295 313   249 296    251 582     224 461   227 321   224 489   226 409   245 615

                             PORTELLI    18 01 06 * Chimiques (t)                   11     11      9      14       13        15      12     17      7     21     15 936    20 558    15 200    28 276     23 014      32 511    30 687    28 358    11 804    32 630

            2017
                             BAUZA       20 01 01 Papier (t)                        63     60      62     60       61      31 (4)    35     31     35     30     51 858    52 774    54 404    53 412     54 388      28 704    27 908    28 813    31 031    33 300

                             BAUZA       20 03 01 DIB (t)                           43     35      42     58     51 (2)      51      49     47     57     41     12 725    10 794    12 906    18 057     15 347      15 776    15 287    15 921    18 415    15 931

                             BAUZA       20 01 35 * D3E (t)                         8,4    4,7    6,8     4,0    13 (2)      8,0     3,0    2,2    2,0    2,2     3 869     1 621     1 837     2 495      5 322       2 151     1 684     1 552     110       1 584

                             BAUZA       20 03 01 OM (t)                            216    275    361    515     488 (3)    473      535    531    547    617    13 365    25 806    34 560    45 034    21 539 (1)   41 538    47 654    49 970    59 908    68 060

Politique environnementale
                             BAUZA       08 03 18 Toner (unités)                    391    600    230    240      416       552      250    100    100    90     gratuit   gratuit   gratuit   gratuit     gratuit    gratuit   gratuit   gratuit   gratuit   gratuit

                             BAUZA       16 06 01 * Piles (kg)                      280    230    697    200       0        147      176     0      0      0      1 502     1 239     3 834     963          0         872       1 063      0          0         0

                             EL ATTABI   20 01 40 Plomb (kg)                        20     37      80    1 290     0         0        0      0      0      0       17        37        69         0          0           0        0         0          0         0

                             (1) Abandon de facture de la Com m unauté urbaine MPM suite à dysfonctionnem ents.
                             (2)   Activation d'une im portante filière de dons de m atériels HS (DIB et D3E) à des associations, pour réem ploi.
                             (3)   DAOM collectés par Véolia depuis le 1/7/11 avec facturation au conteneur enlevé (précédem m ent : forfait de la Com m unauté urbaine).
                             (4)   Nouveau prestataire de collecte. Facturation forfaitaire
                             (5)   Récupération des vieux stocks (retours patients, m édecins).

                               Les données opérationnelles concernant le carton, le papier, les DASRI et les DAOM, ont été retenues pour élaborer des IPE
                               (indicateurs de performances environnementales). Voir p. 53

       35
Principaux déchets produits par l'Institut en 2016 (en tonnes)

                     DASRI              425          35,12%
                     DAOM               617          50,99%
                     Papier             30            2,48%
                     Carton             74            6,11%
                     DIB                41            3,40%
                     Chimiques          21            1,74%
                     D3E                 2            0,16%

                                      2016

                             Politique environnementale
                                                                 36
                                         2017
Evolution de la production de DASRI et DAOM en tonnes, comparée à l’indice d’évolution de
 l’activité.

 Depuis plusieurs années, l’Institut s’est fixé un objectif de diminution de la production de DASRI.
 Alors que par le passé, tous les déchets issus des plateaux médico-techniques et des unités de
 soins étaient éliminés en DASRI, depuis 2005 un tri a été progressivement mis en place jusque
 dans les chambres des patients.
 Malgré l’évolution de l’activité de l’établissement, le tonnage de DASRI se stabilise, ainsi celui de
 DAOM après avoir augmenté de 2006 à 2010.
 L’incidence économique est à souligner.
 En 2016 et 2017, la gestion des déchets s’est stabilisée.

             700

             600

             500
                                                                          DASRI (t)
             400
                                                                          DAOM (t)
             300
                                                                          Indice activité IPC (M€)

             200

             100

               0
                    2010   2011   2012   2013    2014    2015   2016

                             2010         2011          2012       2013      2014          2015      2016
DASRI (t)                    376          381           384        374       398           403       425
DAOM (t)                     515          488           473        535       531           547       617
Indice activité IPC (M€)     144          150           156        158       164           184       195

                                         Politique environnementale
                                                                                                      37
                                                     2017
Synthèse d’une gestion des déchets radioactifs en 2016

L’ensemble du plan de gestion des déchets radioactifs a été revu en 2015, et intégré dans la
Gestion documentaire (GED).

                      Retours aux fournisseurs en 2016 :
                      • Générateurs Molybdène / Technétium : 95 générateurs IBA

                      Reprise des sources scellées par les fournisseurs en 2016

                           Iridium 192. Curiethérapie haut débit de dose / Fournisseur ELEKTA:
                              Sources 2016 : janvier, avril, juillet, octobre.

      Gestion              Iode 125 bas débit curiethérapie prostatique/ fournisseur BEBIG France
    des déchets               reprise de 0 grain en 2016.
     radioactifs
                           Germanium 68 sources scellées TEP en médecine nucléaire/ fournisseur CERCA LEA 3
                            sources reprises, Cobalt 57 fournisseur CERCA LEA 1 source reprise.

                      Gestion en décroissance

                      Répartie sur 3 locaux normalisés (local déchet MN, local cuve iode 131, local cuves MN), cette
                      technique permet de gérer les résidus actifs selon les modes opératoires du plan de gestion des
                      déchets. Les déchets liquides, solides, ou mixtes engendrés par l’activité du département sont
                      ainsi traités pour ne rejeter que des déchets banalisés : déchets ménagers, DASRI, effluents,
                      déchets revalorisés...

Contrôle technique annuel externe de radioprotection est assuré par la société DEKRA qui
rédige un rapport. Ce dernier doit être présenté aux organismes de contrôles tels que l’ASN
(Autorité de Sûreté Nucléaire) lors d’inspections.

                                      Politique environnementale
                                                                                                             38
                                                  2017
Synthèse d’une gestion des déchets radioactifs en 2016 (Suite)

Quelques chiffres sur les volumes gérés en décroissance dans ces locaux :

- Local déchets n°1 Médecine Nucléaire :

2 gammathèques de 100 L déchets mixtes, 5 fûts de 100 L déchets solides,
4 conteneurs OAR de 30 L, rangements en étagères pour 10 sacs de 50 L, stock de générateurs en attente
de reprise, gestion de matériel contaminé,
• rejet moyen hebdomadaire 100 L de déchets solides ou mixtes
• rejet annuel suite à la gestion simultanée des conteneurs de plomb : aucune évacuation en 2015
• reprise des conteneurs F18 = 192 Kg de plomb par jour.

- Local cuves Médecine Nucléaire (2*1500L)

• Rejet tous les 3 mois d’une cuve de 1500 L

- Local fosse septique (3 000 L)

• 1 vidange annuelle
• Rejet quotidien estimé à 500 L d’eau de transit fosse septique

- Local déchets thérapie métabolique et CUVES (3*3 000 L)

• Rejet tous les ans de une à deux cuves de 3 000 L d’effluents
• Rejet à fréquence mensuelle d’un sac de 100 L :

• déchets au quotidien :
                DASRI = 250 L/jour
                DAOM = 250 L/jour

La Médecine Nucléaire a enregistré en 2016 :

                4768 TEP SCAN
                4589 actes de Médecine Nucléaire
                107 traitements de thérapie métabolique.

                                        Politique environnementale
                                                                                                     39
                                                    2017
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