Politique environnementale
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Politique environnementale
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2017
Création : 20/02/2004
Diffusion :
Politique Mise à jour :
Version: 15
Environnementale
Diffusion externe: Site internet IPC
Réf : Communication 1225/ 2004 Diffusion interne: Site intranet IPC
Rédaction Vérification Approbation
Damien BAUZA Martine BOUYSSIE Hervé NARDIAS
Directeur Hôtelier RAQ Secrétaire général adjoint
Responsable du management
Environnemental et d’Audit
(RMEA)
Date : Date : Date :
Visa : Visa : Visa :
Historique des modifications
Date de mise à jour Version25/05/2007 Objet de modification
09/04/04 02 Mise à jour complète du doc.
22/04/05 03 Mise à jour
22/06/06 04 Mise à jour
25/05/07 05 Mise à jour
01/08/08 06 Mise à jour
17/09/09 07 Mise à jour
20/08/10 08 Mise à jour
22/08/11 09 Mise à jour
24/08/12 10 Mise à jour
19/08/13 11 Mise à jour
15/10/14 12 Mise à jour
04/09/15 13 Mise à jour
11/10/16 14 Mise à jour
15/01/17 15 Mise à jour + remise en page
Déclaration Environnementale vérifiée le :
Damien BAUZA :
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Présentation – Structures ..…………………………………………………… P.4
Présentation de l’Institut Paoli-Calmettes ………………………………………………………………P.5
Implantation des bâtiments ………………………………………………………………………………..P.6
Plan du bâtiment principal …………………………………………………………………………………P.7
Organigramme de l’Institut Paoli-Calmettes ………………………………………………………P.8 à 13
Politique et organisation environnementales…………………………….. P.14
Politique environnementale ...…………….……………………………………………………………...P.15
Organigramme environnemental ………………………………………………………………………...P.16
Structure d’organisation et responsabilité du SMEA ……………………………………………P.17 à 19
Description du SMEA ……………………………………………………………………………………..P.20
Aspects environnementaux significatifs – Objectifs ….……………….. P.21
Evaluation des aspects environnementaux …………………………………………………………… P.22
Tableau de bord environnemental : ……………………………………………………………P. 23 à 30
a) Description des Aspects Environnementaux ayant une Incidence Significative ………….P.23 à 25
b) Evaluation des AEIS ……………………………………………………………………………..P.26 à 28
c) Programme environnemental 2013 ……………………………………………………………....... P.29
d) Programme de management environnemental 2013 .…………………………………………… P.30
Liste des Installations classées pour la protection de l'environnement à l'IPC …………………… P.31
Résultats – Performances …………………………………………………… P.33
1. Données environnementales ………………………………………………………………..P. 34 à 41
1.1 Données opérationnelles ……………………………………………………………………..P. 34 à 39
1.1.1 Consommation eau, énergie, produits chimique ……………………………………………… P.34
1.1.2 Production de déchets……………………………………………………………………… P.35 à 39
1.2 Données de management …………………………………………………………………….P.40 à 42
1.2.1 Actions du Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) …………………… P.40
1.2.2 Le Comité de Prévention du Tabagisme (CPT) …………………………………………………P.41
1.2.3 Formations hygiène, sécurité, environnement ………………………………………………......P.42
2. Résultats et performances ……………………………………………………………………P.43 à 56
2.1 Principaux travaux d’amélioration environnementale ………………………………………P.43 à 44
2.2 Département de biologie …………………………………………………………………… P.45 à 47
2.3 Elimination des déchets ……………………………………………………………….………P.48 à 51
2.4 Circuit des déchets radioactifs de médecine nucléaire …………………………………....P.52 à 53
2.5 Indicateurs de performance environnementale ……………………………………………………P.54
2.6 Bilan d’émission de gaz à effet de serre réglementaire (BEGESR) ……………………...P.55 à 56
3. L’IPC en chiffres ………………………………………………………………………………………P.57
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Établissement de santé privé d’intérêt collectif (ESPIC) basé à Marseille, régi par les articles L6162-1 à 13
du code de la santé publique, l’Institut Paoli-Calmettes (IPC) prend en charge l’ensemble des pathologies
cancéreuses (tumeurs solides et hématologiques) autour de quatre principales missions : recherche,
prévention, soins, formation et enseignement. L'IPC est le 3ème centre de lutte contre le cancer en France
en volume d'activités, et le premier en PACA.
Les missions de l’Institut recouvrent la prévention – le dépistage – la recherche fondamentale et clinique – les soins
médicaux et de support, l’enseignement et la formation.
Les 1 400 chercheurs et personnels médicaux et non médicaux de l’IPC proposent une prise en charge globale des
pathologies cancéreuses : prévention, diagnostic, ciblage des traitements,
transfert à la clinique des innovations issues de la recherche et prise en charge individualisée des patients. Au-delà
des actes médicaux, l’Institut prend en compte les aspects sociaux, professionnels et émotionnels, proposant aux
patients des services personnalisés. La prise en charge à l’IPC s’effectue exclusivement sur la base des tarifs de la
sécurité sociale, et ni les dépassements d’honoraires ni les consultations privées ne sont pratiqués à l’IPC, par les
médecins qui sont tous salariés de l’Institut..
La recherche est menée en partenariat avec l’Inserm, le CNRS et Aix-Marseille université, dans le cadre du Centre
de Recherche en Cancérologie de Marseille (CRCM) créé en 2008 et qui rassemble 275 chercheurs. Par ailleurs,
l’IPC et l’APHM co-dirigent le Site de Recherche Intégrée en Cancérologie labellisé par l’Institut national du cancer
(INCa) en 2012, le SIRIC Marseille, qui vise à identifier de nouveaux marqueurs pour un diagnostic plus précis et
plus précoce et mettre en œuvre des stratégies thérapeutiques personnalisées pour chaque patient et chaque type
de tumeur.
L’IPC est affilié à la Fédération Unicancer, qui rassemble 18 centres en France partageant les mêmes missions,
valeurs et statuts, une affiliation qui favorise la mutualisation des ressources et des compétences, au profit d’une
prise en charge des patients qualitative et innovante. Par ailleurs, l’IPC apporte son soutien et son expertise en
cancérologie à un réseau d’établissements de santé, de la région PACA et de Corse.
Engagé dans une politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, l’Institut Paoli-Calmettes
a été certifié de nouveau en 2015 par la Haute Autorité de Santé (HAS) sans remarque, niveau A.
L’Institut est dirigé par un Conseil d’administration présidé par le Préfet de région. La direction générale est assurée
par un médecin oncologue, le Professeur Patrice Viens.
L’IPC lutte contre le cancer depuis 1923
La création du centre de lutte contre le cancer de Marseille remonte à 1923, quand un décret gouvernemental
autorise un institut pour l’étude du cancer et du radium. Un service, fonctionnant en partie à l’Hôtel-Dieu et en partie
à l’hôpital de la Conception, est ouvert en 1925. En 1927, l’activité est regroupée sur le site de l’hôpital de Sainte-
Marguerite avec 37 lits d’hospitalisation. En 1969 l’actuel bâtiment principal de l’Institut ouvre avec 186 lits, puis
IPC2 en 2006 et IPC3 en 2015.
La construction d’IPC4 est en cours et la livraison est prévue pour 2018.
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2017Défendre l’environnement, préserver la vie
Face à la maladie, la mission de l’Institut Paoli-Calmettes est claire et exigeante : vous faire bénéficier de la meilleure qualité de vie le plus
longtemps possible.
Cette mission s’exprime naturellement et très directement, à tous les niveaux de la structure, dans les activités de soins prodigués aux
patients.
Mais la prise en compte de la santé et de l’environnement doit aussi trouver son prolongement
dans la maîtrise des activités ou des processus qui ont une incidence sur l’environnement interne ou externe de l’Hôpital.
L’incidence du fonctionnement de l’hôpital n’est pas neutre sur son environnement ; consommateur de matières premières, producteur de
multiples déchets, utilisateur de marchandises dangereuses, l’Hôpital est générateur de risques environnementaux.
Ces impacts environnementaux ont également un coût économique non négligeable et les réduire engage notre établissement dans la
recherche d’une utilisation raisonnée et efficiente des ressources.
Soucieux de répondre aux exigences légales applicables, aux attentes du public et aux enjeux sociétaux du développement durable, l’Institut
entend se mobiliser et œuvrer pour améliorer la qualité environnementale au sens le plus large.
Cet engagement doit se traduire par la prise en compte, dans nos stratégies de développement, d’une nouvelle dimension
environnementale, pleinement intégrée dans notre système de management de la qualité.
Une politique ambitieuse et concrète
Notre engagement se traduira par des axes forts :
- assurer une totale conformité aux lois et réglementations environnementales
- maîtriser les processus à risques pour les patients, les visiteurs, les personnels et le voisinage
- sensibiliser et responsabiliser les patients et les autres acteurs internes et externes
- s’inscrire dans une dynamique d’amélioration continue de la qualité environnementale et déployer un système de management
environnemental et d’audit (SMEA) conforme à la norme internationale ISO 14001 (2004).
Le programme environnemental de l’Institut s’organise autour de quelques projets emblématiques :
- Un Hôpital sûr et accueillant
- Un Hôpital garant de l’hygiène
- Un Hôpital qui maîtrise ses énergies et ses matières premières
- Un Hôpital qui limite, trie et recycle ses déchets
- Un Hôpital sans tabac
- Un hôpital qui met en œuvre des actions d’amélioration de la qualité de vie au travail de ses salariés.
Les priorités étant l’identification des aspects environnementaux significatifs, la sensibilisation de tous les acteurs de l’hôpital et la mise en
œuvre d’un système de management environnemental.
L’affaire de tous, chaque jour
L’Institut Paoli-Calmettes est un lieu ouvert. Les projets environnementaux, portés quotidiennement par les
1 800 employés travaillant sur le site doivent aussi être partagés par le public fréquentant notre institution.
Ne pas fumer, économiser l’eau et l’énergie, contribuer à la propreté, préserver le confort visuel et sonore, signaler les risques... autant
d’attitudes par lesquelles chacun contribue à préserver la santé et l’environnement de tous.
Améliorer l’environnement : l’Institut s’y engage, pour vous et avec vous.
Pr Patrice VIENS
Directeur Général de l’Institut Paoli-Calmettes
Pour toute information, suggestion, signalement, Damien BAUZA, responsable du management environnemental et d’audit
(poste 34 58) est à votre service.
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2017Les missions, responsabilités, autorisations et compétences pour la mise en œuvre du Système de
Management Environnemental et d’Audit (S.M.E.A) sont définies comme suit.
Le salarié
Dans son activité professionnelle, chaque salarié effectue des tâches importantes pour l’environnement et de
ce fait, participe à la mise en œuvre de la politique environnementale définie au sein de l’Institut Paoli-
Calmettes.
Le représentant de la direction
C’est le Responsable Environnement (RE), il est responsable de la stratégie environnementale. Il a ainsi le
pouvoir de direction sur toutes les fonctions du management environnemental. Il est responsable des
opérations relevant de l’organisation environnementale et s’assure que les moyens et ressources nécessaires
sont disponibles.
Le responsable du management environnemental et d’audit (RMEA)
Il est nommé par le représentant de la Direction. Il est responsable du déploiement de la politique
environnementale et du fonctionnement du système de management environnemental.
Les fonctions environnementales
L’intégration dans la hiérarchie des différentes fonctions environnementales est présentée dans
l’organigramme environnemental. Les personnes suivantes, de par leurs fonctions ont un rôle dans la
protection de l’environnement au sein de l’Institut Paoli-Calmettes :
Politique environnementale 2017 17Le comité environnemental
Le comité environnemental est directement subordonné à la Direction. Ce comité composé
d’un groupe pluridisciplinaire est acteur dans la démarche environnementale.
Management/ administration
Hervé NARDIAS Représentant la Direction
Damien BAUZA Directeur Hôtelier et Responsable du Management Environnemental et d’audit
Multiplicateurs environnementaux
Les multiplicateurs sont issus de tous les services de l’Institut. Ils sont nommés par la direction sur une base de
volontariat.
Céline PAZZANO IDE hygiéniste / EOH
Barbara BRENNING Adjointe Service Hôtelier
Abdelfatah EL ATTABI Cadre supérieur des plateaux d’imagerie
Patricia PARC Cadre supérieur, Biologie Médicale
Personnes ressources
Eric BRUGGER Ingénieur Directeur Technique
Sylvain FLUZIN Directeur des Services Informatiques
Jérôme LARDILLON Directeur logistique, Economique et Biomédical
Sandrine MOUNIER Directeur financier
Anne FOUCHARD Directrice de Communication
Michèle ISNARDI Directrice des soins infirmiers
Martine BOUYSSIE Directrice du Département Qualité coordonnateur de la gestion
des Risques associés aux soins
Valérie GOUBKINE Responsable Enseignement-Formation
Fabien DURAND Personne Radio Compétente
Christel MERCADAL Manipulatrice principale Médecine Nucléaire
Kim GOUT Manipulatrice principale Imagerie Médicale
Claude CONSTANT Technicien supérieur Radiothérapie
Eric SAISON Responsable des Achats
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2017Les missions des membres du Comité Environnemental sont les suivantes :
Le Représentant de la Direction
- Révision du management environnemental.
- Définition, vérification et ajustement de la politique environnementale.
- Décision sur les objectifs environnementaux et le programme environnemental.
- Vérification et évaluation de l’atteinte des objectifs.
- Validation des actions correctives à mettre en œuvre.
- Décision du plan annuel d’audits.
- Evaluation des résultats d’audits.
- Validation du plan de formation / environnement.
- Validation des procédures de management environnemental.
Le Responsable du Management Environnemental et d’Audit
- Coordination des groupes de travail environnementaux et du comité environnemental.
- Vérification du respect de la politique environnementale et de sa mise en œuvre.
- Identification des exigences légales environnementales et veille réglementaire.
- Suivi des objectifs environnementaux.
- Surveillance et actualisation du programme environnemental.
- Participation à la mise en œuvre des mesures, le cas échéant à l’élaboration d’actions correctives.
- Soutien de la Direction lors de la mise en œuvre et le développement du SMEA.
- Suivi de la documentation concernant les aspects environnementaux.
- Elaboration de procédures ou adaptation des procédures existantes.
- Actualisation de l'organigramme environnemental.
- Demande de formations du personnel en matière de protection de l'environnement.
- Planification des audits internes et externes.
Les 4 multiplicateurs environnementaux
- Conseil et soutien des directions de services lors de la mise en œuvre et le maintien du système de
management environnemental.
- Interlocuteur pour l'ensemble du personnel de leurs services concernant les questions liées à
l'environnement.
- Diffusion de thèmes et de décisions liés à l'environnement dans leurs services.
- Soutien du responsable du management environnemental.
- Participation aux réunions du comité environnemental.
Les 13 Personnes ressources
Les personnes ressources sont des experts dans leur domaine, ils conseillent et donnent leur avis en
tant qu’experts. Selon le thème de travail ils peuvent être sollicités par le chef de projet et participer aux
réunions du comité environnemental.
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2017L’Institut Paoli-Calmettes a établi une procédure décrivant les étapes nécessaires pour identifier et évaluer les
aspects environnementaux de ses activités qui peuvent avoir des incidences significatives. Un tableau de bord
environnemental en trois parties a été élaboré.
a/ Description des aspects environnementaux ayant une incidence significative sur l’environnement
(AEIS).
L’identification de ces aspects résulte de la connaissance des exigences réglementaires,
de la conduite d’éco-audits et d’enquêtes auprès du personnel ainsi que du suivi des données
environnementales.
b/ Evaluation des aspects environnementaux ayant une incidence significative.
L’évaluation du caractère significatif des aspects environnementaux est déterminée après analyse de
l’incidence sur le milieu, de la sensibilité de l’environnement, de leur fréquence et de l’importance pour les
milieux intéressés.
c/ Programme environnemental.
Des incidences significatives découlent des objectifs environnementaux suivis par les chefs de services
sur des fiches précisant les mesures à prendre, les responsabilités et les moyens engagés.
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2017Aspect environnemental Référent(s) Incidences potentielles
Aspects environnementaux directs
Emissions dans l'atmosphère (6.2.a)
Oxyde et dioxyde de carbone E. Brugger Epuisement des ressources naturelles,
pollution de l'air, réchauffement de la planète
Vapeur d'eau E. Brugger Epuisement des ressources naturelles,
pollution de l'air, réchauffement de la planète
Rejets dans l'eau (6.2.b)
Effluents d'imagerie médicale A. El Attabi Consommation de produits chimiques,
pollution des eaux usées
Effluents de chambre A. El Attabi Utilisation d'éléments radioactifs,
de thérapie métabolique pollution des eaux usées
Effluents de nettoyage D. Bauza Utilisation de détergeant/désinfectants,
pollution des eaux usées
Déchets dangereux (6.2.c)
DASRI D. Bauza Production de déchets à risque infectieux
Plomb D. Bauza Production de déchets dangereux
Solvants D. Bauza Production de déchets dangereux
Déchets non dangereux (6.2.c)
DIB D. Bauza Production de déchets
Graisses de cuisine D. Bauza Production de déchets
et évacuation
Piles et toners D. Bauza Production de déchets
DEEE D. Bauza Production de déchets
Papier D. Bauza Production de déchets, consommation de papier,
épuisement des ressources naturelles
Carton E. Saison / Production de déchets
D.Bauza
Déchets ménagers D. Bauza Production de déchets
Déchets de construction E. Brugger Production de déchets
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2017Aspect environnemental Référent(s) Incidences potentielles
Aspects environnementaux directs
Pollution du sol (6.2.d)
Parkings voitures E. Brugger Pollution du sol des parkings
Aires de livraison E. Brugger, Pollution du sol des aires de livraison
E. Saison
Consommation
de ressources naturelles (6.2.e)
Eau E. Brugger Consommation des ressources naturelles
Consommation d'énergie
Electricité E. Brugger Consommation des ressources naturelles
Gaz de ville E. Brugger Consommation des ressources naturelles
Fuel E. Brugger Consommation de matières premières, d'énergie,
émission de polluants dans l'air.
Nuisances locales (6.2.f)
Bruit E. Brugger, D.Bauza Nuisances environnementales,
bien-être des acteurs
Odeur E. Brugger, D. Bauza Nuisances environnementales,
bien-être des acteurs
Poussières P. Berger, Nuisances environnementales,
E. Brugger, D. Bauza bien-être des acteurs
Aspect visuel E. Brugger, D. Bauza Nuisances environnementales,
bien-être des acteurs
Transport (6.2.g)
E. Brugger,
Nuisances environnementales,
Personnel H. Nardias émissions de polluants dans l'air
Patients E. Brugger, D. Bauza Nuisances environnementales,
émissions de polluants dans l'air
Visiteurs E. Brugger, D. Bauza Nuisances environnementales,
émissions de polluants dans l'air
Fournisseurs E. Brugger Nuisances environnementales,
émissions de polluants dans l'air
Risques d'accident
Incendie N. Garbo Sécurité des personnes,
émissions de polluants dans l'air
Explosion E. Brugger Sécurité des personnes,
émissions de polluants dans l'air
CFC (1)
Sécurité des personnes,
E. Brugger émissions de polluants dans l'air
(1) Chlorofluorocarbure)
Ammoniac E. Brugger Sécurité des personnes,
émissions de polluants dans l'air
Exposition à la radioactivité A. El Attabi Sécurité des personnes,
exposition à la radioactivité
Infections nosocomiales C. Pazzano, P. Berger Sécurité des personnes,
contamination infectieuse
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2017Aspect environnemental Référent(s) Incidences potentielles
Aspects environnementaux directs
Utilisation de produits
Peintures et solvants E. Brugger Sécurité des personnes, contamination chimique
Gaz médicaux E. Brugger Sécurité des personnes
Produits chimiques P. Parc, E. Brugger Sécurité des personnes, contamination chimique
Désinfectants E. Saison, C. Pazzano Sécurité des personnes,
pollution des eaux usées
Produits de nettoyage E. Saison, C. Pazzano Sécurité des personnes,
pollution des eaux usées
Aspects environnementaux indirects
Performance environnementale fournisseurs
Fournisseurs travaux E. Brugger Risques d'accidents, production de déchets
Fournisseurs service achats E. Saison Consommation de matières premières, production
de déchets
Prestataires extérieurs E. Saison, D. Bauza Surconsommation d'énergie,
production de déchets
Performance environnementale acteurs
Tabagisme H. Nardias Nuisances environnementales,
D. Bauza sécurité des personnes
Utilisation locaux E. Brugger, D. Bauza Surconsommation d'énergie
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2017Elevé : 10 Elevé : 10 Constant : 15
Moyen : 5 Moyen : 5 Souvent : 10
Parfois : 5
Bas : 1 Bas : 1
Rare : 1
Incidence Sensibilité Etendue, Importance
Aspect environnemental Référent(s) Conformité aux obligations légales sur le du pour les Score (5)
fréquence (3)
milieux (1) milieux (2) acteurs (4)
Aspects environnementaux directs
Emissions dans l'atmosphère (6.2.a)
Oxyde et dioxyde de carbone E. Brugger Oui 1 10 10 Non 100
Vapeur d'eau E. Brugger Oui 1 1 10 Non 10
Rejet dans l'eau (6.2.b)
Effluents d'imagerie médicale A. El Attabi Oui 10 10 1 Oui 100
Effluents de chambre
A. El Attabi Oui 10 10 1 Oui 100
de thérapie métabolique
Effluents de nettoyage D. Bauza Oui 1 5 15 Non 75
Déchets dangereux (6.2.c)
DASRI D. Bauza Oui 10 5 15 Oui 750
Plomb D. Bauza Oui 10 5 5 Oui 250
Solvants P. Parc Oui 10 5 1 Oui 50
Déchets non dangereux (6.2.c)
D.I.B D. Bauza Oui 5 10 10 Oui 500
Graisses de cuisine
D. Bauza Oui 5 5 10 Non 250
et évacuation
Piles et toners D. Bauza Oui 10 10 1 Non 100
DEEE D. Bauza Oui 10 10 1 Oui 100
Papier D. Bauza Oui 10 5 1 Oui 50
E. Saison
Carton Oui 10 5 1 Oui 50
D. Bauza
Déchets ménagers D. Bauza Oui 10 5 15 Oui 750
Déchets de construction E. Brugger Oui 5 5 5 Non 125
Pollution du sol (6.2.d)
Parking voitures E. Brugger Oui 1 5 10 Non 50
E. Brugger
Aires de livraison Oui 5 5 15 Non 375
E. Saison
Consommation des ressources naturelles (6.2.e)
Eau E. Brugger Oui 5 5 15 Non 375
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2017Elevé : 10 Elevé : 10 Constant : 15
Moyen : 5 Moyen : 5 Souvent : 10
Parfois : 5
Bas : 1 Bas : 1
Rare : 1
Incidence Sensibilité Etendue, Importance
Aspect environnemental Référent(s) Conformité aux obligations légales sur le du pour les Score (5)
fréquence (3)
milieux (1) milieux (2) acteurs (4)
Aspects environnementaux directs
Consommation d'énergie
Electricité E. Brugger Oui 1 1 15 Oui 15
Gaz de ville E. Brugger Oui 1 1 10 Oui 10
Fuel (30 000 Litres) E. Brugger Oui 5 10 1 Oui 50
Nuisances locales (6.2.f)
E. Brugger
Bruit Oui 1 5 5 Oui 25
D. Bauza
E. Brugger
Odeur Oui 1 1 1 Oui 1
D. Bauza
P. Berger, E. Brugger
Poussières Oui 1 5 5 Oui 25
D. Bauza
E. Brugger
Aspect visuel Oui 5 5 15 Oui 375
D. Bauza
Transport (6.2.g)
E. Brugger
Personnel Oui 10 5 15 Oui 650
H. Nardias
E. Brugger
Patients Oui 5 5 15 Oui 375
D. Bauza
E. Brugger
Visiteurs Oui 5 5 15 Oui 375
D. Bauza
Fournisseurs E. Brugger Oui 5 5 15 Oui 375
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2017Elevé : 10 Elevé : 10 Constant : 15
Moyen : 5 Moyen : 5 Souvent : 10
Parfois : 5
Bas : 1 Bas : 1
Rare : 1
Incidence Sensibilité Etendue, Importance
Aspect environnemental Référent(s) Conformité aux obligations légales sur le du pour les Score (5)
fréquence (3)
milieux (1) milieux (2) acteurs (4)
Aspects environnementaux directs
Risques d'accident
Incendie E. Brugger Oui 5 5 1 Oui 25
Explosion E. Brugger Oui 5 5 1 Oui 25
CFC
E. Brugger Oui 1 1 1 Oui 1
(Chlorofluoro carbure)
Ammoniac E. Brugger Oui 1 1 1 Oui 1
A. El Attabi
Exposition à la radioactivité Oui 10 10 1 Oui 100
F. Duran
P. Berger
Infections nosocomiales Oui 10 5 5 Oui 250
C. Pazzano
Utilisation de produits
Peintures et solvants E. Brugger Oui 1 5 5 Oui 0
Gaz médicaux E. Brugger Oui 1 10 1 Oui 10
E. Brugger
Produits chimiques Oui 10 10 10 Oui 1000
P. Parc
E. Saison
Désinfectants Oui 5 5 10 Oui 250
C. Pazzano
E. Saison
Produits de nettoyage Oui 1 5 5 Oui 25
C. Pazzano
Aspects environnementaux indirects
Performance environnementale fournisseurs
Fournisseurs travaux E. Brugger Oui 5 1 5 Oui 25
Fournisseurs service achats E. Saison Oui 5 1 5 Oui 25
D. Bauza
Préstataires extérieurs Oui 5 1 5 Oui 25
E. Saison
Performance environnementale Clients
H. Nardias
Tabagisme Oui 5 5 15 Oui 375
D. Bauza
E. Brugger
Utilisation locaux Oui 1 5 15 Oui 75
D. Bauza
(1) Incidence du milieu : incidence d’une pollution sur l’environnement naturel
(2) Sensibilité du milieu : nuisance que les acteurs ressentent dans leur activité
(3) Etendue, fréquence : étendue ou fréquence d’une pollution ou d’une nuisance
(4) Importance pour les acteurs : notation de l’importance que donnent les acteurs
à une incidence environnementale sur le milieu (critère plus subjectif)
(5) Score : score supérieur ou égal à 500 : incidence significative nécessitant un programme d’action
Politique environnementale
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2017Ref du
dossier Titre et objet Origine de la fiche Description de l'action Responsables
associé
EFFLUENTS DE STERILISATION
1 Consommation d'acide peracétique Statistique consommation V. Bonansea
EFFLUENTS DE CURIETHERAPIE
2 Contrôle trimestriel des effluents à l'émissaire Contrôle à l'émissaire F. Durand
2017
EFFLUENTS DE NETTOYAGE
3 Suivi consommation des produits de nettoyage Statistique consommation B. Brenning, Prest. de nettoyage
DECHETS
4 Tri dans les Unités de soins et Plateaux médico-techniques Amélioration du tri avec des contrôles permanents D. Bauza, B. Brenning, A. Gasull
5 Sécurisation + hygiène de l'aire extérieure de stockage DASRI Prise en considération des remarques de l'ANSM D. Bauza
6 Désengorgement les locaux déchets des Unités de soins Etude décartonnage J. Lardillon
Politique environnementale
7 Filières des déchets biodégradables de restauration Etude sur l'élimination des déchets biodégradables D. Bauza, Sodexo
NUISANCES SONORES
8 Réduction des sources de bruit par nature Sensibilisation du personnel et signalement des nuisances M. Isnardi, E. Brugger
PREVENTION DES PATHOLOGIES D'ORIGINE PROFESSIONNELLE
9 PAPRIPACT/Document unique Diffusion des documents H. Nardias
10 Etude compte pénibilité ?
INFECTION NOSOCOMIALE
11 Plan d'action EOH-CLIN Diffusion des documents P. Berger,
12 Contrôles qualité de l'eau et de l'air Réalisation des contrôles P. Berger, E. Brugger
ACHATS, SOUS-TRAITANTS, FOURNISSEURS
13 Exigences environnementales vis-à-vis des fournisseurs Mention des exigences env. dans les contrats. J. Lardillon, E. Saison
14 Maîtrise du coût d'élimination des déchets Etude du programme PHARE J. Lardillon, D. Bauza
29Ref du
dossier Titre et objet Origine de la fiche Description de l'action Responsables
associé
POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE - ORGANISATION
1 Revue de direction Réalisation des revues de direction H. Nardias, D. Bauza
2 Cercle de performance ANAP sur DD Participation aux travaux D. Bauza
3 Critères HQE Communication sur les résultats pour IPC3. Projet IPC4. E. Brugger
4 Groupement de commande des déchets des BdR Participation aux travaux (appels d'offre DASRI …) D. Bauza
5 Politique environnementale Sodexo/Elior/Relais H Suivi et validation des plans d'actions D. Bauza
EVALUATION
6 Diagnostic DD Actualisation D. Bauza, H. Nardias
7 Détermination de plans d'actions découlant du diagnostic DD Préparation du document HN, EB, JL, MBY, DB
8 Plan de déplacement entreprise (PDE) Regroupement des actions dans une architecture unique D. Bauza, H. Nardias
9 Indicateur de performance environnementale Actualisation du tableau pour la déclaration env. D. Bauza
10 BEGESR Réalisation du bilan et transmission à la DREAL D. Bauza
11 Audit énergétique Préparation de l'audit énergetique 2015 E. Brugger
COMMUNICATION
12 Actions de communication environnementale Utilisation des supports IPC + interventions externes A. Fouchard, D. Bauza
13 Communication de la politique environnementale Mise à jour de la DE 2015 D. Bauza, A. Gasull
14 Communication sur l'item "QVT" Rédaction des articles sur les supports d'info IPC H. Nardias, A. Fouchard, D. Bauza
15 Lutte contre le tabagisme Participation au Comité de prévention du tabagisme Dr M. Vittot, D. Bauza
FORMATION
Politique environnementale 2017
16 Intégration les formations environnementales dans le plan 2014 Communication du plan de formation 2015 V. Goubkine
17 Sensibilisation les personnels sur les aspects environnementaux Réalisation de sessions de formation V. Goubkine, D. Bauza
BM FSA audits/contrôles/dysfonctionnements Suivi sur BlueMedi
La clôture des fiches de suivi d'action (FSA) est validée en revue de direction environnem entale ou en réunion du com ité environnem ental.
Désignation d'un conseiller à la sécurité Ecocert 2014
Amélioration des performances énergétiques Ecocert 2014 AEIS : Aspect environnem ental ayant une incidence significative
Tri DASRI/DAOM Ecocert 2014 ANAP : Agence nationale d'appui à la perform ance
ANSM : Agence nationale de sécurité du m édicam ent.
Contrôle périodique des extincteurs Ecocert 2014
BEGESR : Bilan des ém issions de gaz à effet de serre réglem entaire
Signalétique combustibles à la pharmacie Ecocert 2014 BM : BlueMedi
Mise à disposition fiches de données sécurité Ecocert 2014 DASRI : Déchets d'activité de soins à risque infectieux
Bacs de rétention Ecocert 2014 DE : Déclaration nevironnem entale
DD : Développem ent durable
Signalétique benne cartons Ecocert 2014
DREAL : Direction régionale de l'environnem ent, de l'am énagem ent et du logem ent
Signalétique matériels réformés Ecocert 2014 EOH : Equipe opérationnelle d'hygiène
Indicateurs utilisation des matières et des émissions Ecocert 2014 EPP : Evaluation des pratiques professionnelles
Inclure sous-traitants dans analyse environnementale Ecocert 2014 FSA : fiche de suivi d'action
HAS : Haute autorité de santé
Révisions des scores déterminant les impacts significatifs Ecocert 2014
HQE : Haute qualité environnem entale
Audit énergétique Ecocert 2014 IPE : Indicateur de perform ance environnem entale
Délai d'examen d'un texte applicable Ecocert 2014 PAPRIPACT : Program m e annuel de prévention des risques et d'am élioration des conditions de travail
Plannification des audits internes Ecocert 2014 PE : program m e environnem ental
30
PHARE : Perform ance hospitalière pour des achats durables
237/2015 Remarques audit déchets imagerie médicale Audit interne 2/2/2015
PME : program m e de m anagem ent environnem entalL’INSTITUT PAOLI CALMETTES exploite une Centrale d’énergie et diverses installations qui relèvent des Installations
classées pour la Protection de l’environnement.
Le classement des installations de site de l’IPC, présentées dans le tableau ci-après, tient compte des dernières
modifications des Installations Classées pour la protection de l’Environnement.
2017
Localisation ICPE Rubrique du classement Désignation des activités de la nomenclature Classement Caractéristiques des ICPE de l'Institut Paoli Calmettes
Installations existantes:
2 chaudières de 1740 KW (avec une chaudière bicombustible en
Rez-de-chaussée Combustion - gaz en mélange secours de la même puissance; ces deux chaudières ne peuvent
2910 A 2 Puissance thermique maximale supérieure à 0,1 MW DC fonctionner simultanément, donc non compté dans le classement)
Politique environnementale
Centrale d'Energie:
installation de combustion En plus, chaudière ECS :- 700kW
Puissance thermique totale 2440 kW
Emploi d'Ammoniac (emploi ou stockage)
Niveau semi- enterré
La quantité susceptible d'être présente dans l'installation
Centrale d'Energie: 4735.2.b DC Quantité totale d'ammoniac: 160 kg
étant supérieure à 150 kg mais inférieure à 1,5 tonne
Installation de réfrigération
Rez-de-chaussée Centrale Installation de refroidissement par dispersion d'eau dans 3 tours aéroréfrigérentes,
d'Energie: Installation de 2921.b un flux d'air D Puissance thermique totale évacuée: 1700 kW
réfrigération Installation du type "circuit fermé"
31Localisation ICPE Rubrique du classement Désignation des activités de la nomenclature Classement Caractéristiques des ICPE de l'Institut Paoli Calmettes
Oxygène (emploi ou stockage)
La quantité totale susceptible d'être présente dans
Extérieur, Sud Bâtiment F 4725.2 l'installation étant supérieure ou égale à 2 tonnes mais D Quantité d'Oxygène: 7,38 tonnes
inférieure à 200 tonnes,
Installation de compression fonctionnant à des pressions
Puissance absorbée des groupes froids fonctionnant à l'amoniac:
effectives supérieures à 10^5 Pa, et comprimant ou
Centrale d'Energie 2921.b NC 3x436 kW= 1308 kW
utilisant des fluides inflammables ou toxiques, la
2017
puissance absorbée étant supérieure à 10 MW
Bâtiment de Soins 1 700 Substances radioactives NC Etablissement de santé (et non industriel et commercial)
Politique environnementale
NC: Non Classée; D: Déclaration; DC: Déclaration soumise aux contrôles périodiques; E: Enregistrement ; A: Autorisation ;
AS: Autorisation avec servitudes.
Données : Services Techniques
32Politique environnementale
33
2017en €
Référent Consom m ation : énergie 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016
BRUGGER 1-Electricité (Kw h) 8 225 860 8 711 973 8 804 598 9 378 185 8 984 667 9 420 957 9 777 974 10 054 613 11 311 798 11 572 112 491 631 536 918 573 110 666 747 701 630 785 060 856 579 925 277 1 075 337 1 243 520
BRUGGER 2-Gaz (Kw h) 3 110 716 3 346 770 3 577 673 3 375 655 3 325 116 3 301 478 2 870 118 2 940 158 3 755 266 3 352 082 118 240 144 922 154 072 145 730 166 643 185 378 170 811 146 189 179 682 166 528
Commentaires : Pour le chauffage du bâtiment L, le gaz a été remplacé par l'électricité.
L'augmentation de la consommation s'explique également par l'augmentation d'activité.
Référent Consom m ation: eau 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016
BRUGGER 3-Eau du service des eaux (m3) 53 634 43 949 48 181 51 823 48 992 48 614 46 959 44 928 48 645 42 184 132 937 109 105 124 777 151 943 144 017 147 129 134 931 127 562 151 494 138 848
EL ATTABI 4-Eau développeur IM (m3) 2,20 2,20 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Commentaires : Les recherches de fuite et l'amélioration des réseaux entrainent une baisse de la consommation de l'eau d'arrosage.
2017
Référent Rejet dans l'eau 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016
BRUGGER 5-Eaux usées (m3) 37 811 28 017 31 712 36 968 36 571 36 035 36 617 31 450 34 052 35 676
Commentaires : Les eaux usées représentent 90% de l'eau sanitaire, déduction faite de l'eau d'arrosage.
Référent Produits chim iques 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016
Politique environnementale
PORTELLI 6-Formol (L) 2 790 1 760 3 700 3 480 4 620 4 510 4 800 7 050 8 500 8 300
PORTELLI 7-Acetonitrile (L) 127 247 246 270 130 0 0 0 0 0
EL ATTABI 8-Fixateur (L) 880 880 240 0 0 0 0 0 0 0
EL ATTABI 9-Révélateur (L) 1 000 600 280 0 0 0 0 0 0 0
EL ATTABI 10-Traitement humide film radio(m2) 1 012 783 0 0 0 0 0 0 0 0
V. BONANSEA 11-Acide péracétique (L) 2 960 3 188 3 214 2 999 3 118 3 342 3 200 3 255 2 215 1 840
Les données opérationnelles concernant l'électricité, le gaz, l'eau du service des eaux, et les eaux usées
ont été retenues pour élaborer des IPE (indicateurs de performances environnementales). Voir p. 53
34en €
Référent Production de déchets 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016
EL ATTABI 09 01 03 * Bains révélateur (t) 1,00 0,60 0,28 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
EL ATTABI 09 01 04 - 09 01 05 * Bains fixateur (t) 0,88 0,88 0,24 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
EL ATTABI 09 01 07 Films radiographiques (kg) 500 480 145 0 0 130 (5) 105 0 0 0 434 425 132 0 0 127 104 0 0 0
BAUZA 15 01 01 Carton (t) 53 52 60 73 71 70 71 68 76 74 14 049 12 887 16 506 19 701 19 671 19 295 19 715 19 837 19 741 19 343
BAUZA 18 01 00 DASRI (t) 403 397 387 376 381 384 374 398 403 425 287 721 288 168 295 313 249 296 251 582 224 461 227 321 224 489 226 409 245 615
PORTELLI 18 01 06 * Chimiques (t) 11 11 9 14 13 15 12 17 7 21 15 936 20 558 15 200 28 276 23 014 32 511 30 687 28 358 11 804 32 630
2017
BAUZA 20 01 01 Papier (t) 63 60 62 60 61 31 (4) 35 31 35 30 51 858 52 774 54 404 53 412 54 388 28 704 27 908 28 813 31 031 33 300
BAUZA 20 03 01 DIB (t) 43 35 42 58 51 (2) 51 49 47 57 41 12 725 10 794 12 906 18 057 15 347 15 776 15 287 15 921 18 415 15 931
BAUZA 20 01 35 * D3E (t) 8,4 4,7 6,8 4,0 13 (2) 8,0 3,0 2,2 2,0 2,2 3 869 1 621 1 837 2 495 5 322 2 151 1 684 1 552 110 1 584
BAUZA 20 03 01 OM (t) 216 275 361 515 488 (3) 473 535 531 547 617 13 365 25 806 34 560 45 034 21 539 (1) 41 538 47 654 49 970 59 908 68 060
Politique environnementale
BAUZA 08 03 18 Toner (unités) 391 600 230 240 416 552 250 100 100 90 gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit
BAUZA 16 06 01 * Piles (kg) 280 230 697 200 0 147 176 0 0 0 1 502 1 239 3 834 963 0 872 1 063 0 0 0
EL ATTABI 20 01 40 Plomb (kg) 20 37 80 1 290 0 0 0 0 0 0 17 37 69 0 0 0 0 0 0 0
(1) Abandon de facture de la Com m unauté urbaine MPM suite à dysfonctionnem ents.
(2) Activation d'une im portante filière de dons de m atériels HS (DIB et D3E) à des associations, pour réem ploi.
(3) DAOM collectés par Véolia depuis le 1/7/11 avec facturation au conteneur enlevé (précédem m ent : forfait de la Com m unauté urbaine).
(4) Nouveau prestataire de collecte. Facturation forfaitaire
(5) Récupération des vieux stocks (retours patients, m édecins).
Les données opérationnelles concernant le carton, le papier, les DASRI et les DAOM, ont été retenues pour élaborer des IPE
(indicateurs de performances environnementales). Voir p. 53
35Principaux déchets produits par l'Institut en 2016 (en tonnes)
DASRI 425 35,12%
DAOM 617 50,99%
Papier 30 2,48%
Carton 74 6,11%
DIB 41 3,40%
Chimiques 21 1,74%
D3E 2 0,16%
2016
Politique environnementale
36
2017Evolution de la production de DASRI et DAOM en tonnes, comparée à l’indice d’évolution de
l’activité.
Depuis plusieurs années, l’Institut s’est fixé un objectif de diminution de la production de DASRI.
Alors que par le passé, tous les déchets issus des plateaux médico-techniques et des unités de
soins étaient éliminés en DASRI, depuis 2005 un tri a été progressivement mis en place jusque
dans les chambres des patients.
Malgré l’évolution de l’activité de l’établissement, le tonnage de DASRI se stabilise, ainsi celui de
DAOM après avoir augmenté de 2006 à 2010.
L’incidence économique est à souligner.
En 2016 et 2017, la gestion des déchets s’est stabilisée.
700
600
500
DASRI (t)
400
DAOM (t)
300
Indice activité IPC (M€)
200
100
0
2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016
2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016
DASRI (t) 376 381 384 374 398 403 425
DAOM (t) 515 488 473 535 531 547 617
Indice activité IPC (M€) 144 150 156 158 164 184 195
Politique environnementale
37
2017Synthèse d’une gestion des déchets radioactifs en 2016
L’ensemble du plan de gestion des déchets radioactifs a été revu en 2015, et intégré dans la
Gestion documentaire (GED).
Retours aux fournisseurs en 2016 :
• Générateurs Molybdène / Technétium : 95 générateurs IBA
Reprise des sources scellées par les fournisseurs en 2016
Iridium 192. Curiethérapie haut débit de dose / Fournisseur ELEKTA:
Sources 2016 : janvier, avril, juillet, octobre.
Gestion Iode 125 bas débit curiethérapie prostatique/ fournisseur BEBIG France
des déchets reprise de 0 grain en 2016.
radioactifs
Germanium 68 sources scellées TEP en médecine nucléaire/ fournisseur CERCA LEA 3
sources reprises, Cobalt 57 fournisseur CERCA LEA 1 source reprise.
Gestion en décroissance
Répartie sur 3 locaux normalisés (local déchet MN, local cuve iode 131, local cuves MN), cette
technique permet de gérer les résidus actifs selon les modes opératoires du plan de gestion des
déchets. Les déchets liquides, solides, ou mixtes engendrés par l’activité du département sont
ainsi traités pour ne rejeter que des déchets banalisés : déchets ménagers, DASRI, effluents,
déchets revalorisés...
Contrôle technique annuel externe de radioprotection est assuré par la société DEKRA qui
rédige un rapport. Ce dernier doit être présenté aux organismes de contrôles tels que l’ASN
(Autorité de Sûreté Nucléaire) lors d’inspections.
Politique environnementale
38
2017Synthèse d’une gestion des déchets radioactifs en 2016 (Suite)
Quelques chiffres sur les volumes gérés en décroissance dans ces locaux :
- Local déchets n°1 Médecine Nucléaire :
2 gammathèques de 100 L déchets mixtes, 5 fûts de 100 L déchets solides,
4 conteneurs OAR de 30 L, rangements en étagères pour 10 sacs de 50 L, stock de générateurs en attente
de reprise, gestion de matériel contaminé,
• rejet moyen hebdomadaire 100 L de déchets solides ou mixtes
• rejet annuel suite à la gestion simultanée des conteneurs de plomb : aucune évacuation en 2015
• reprise des conteneurs F18 = 192 Kg de plomb par jour.
- Local cuves Médecine Nucléaire (2*1500L)
• Rejet tous les 3 mois d’une cuve de 1500 L
- Local fosse septique (3 000 L)
• 1 vidange annuelle
• Rejet quotidien estimé à 500 L d’eau de transit fosse septique
- Local déchets thérapie métabolique et CUVES (3*3 000 L)
• Rejet tous les ans de une à deux cuves de 3 000 L d’effluents
• Rejet à fréquence mensuelle d’un sac de 100 L :
• déchets au quotidien :
DASRI = 250 L/jour
DAOM = 250 L/jour
La Médecine Nucléaire a enregistré en 2016 :
4768 TEP SCAN
4589 actes de Médecine Nucléaire
107 traitements de thérapie métabolique.
Politique environnementale
39
2017Vous pouvez aussi lire
