PROCÈS-VERBAL N 4 Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir - Réunion ordinaire du Conseil ...
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PROCÈS-VERBAL N 4 Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir Le mercredi 25 janvier 2023 Salle du Conseil, réunion virtuelle 19 h Présences : Geneviève Grenier, présidence du Conseil Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil Estelle Ah-Kiow Donald Blais Melinda Chartrand Nathalie Dufour-Séguin Dominique Janssens Marcellin Kwilu Mondo Marcel Levesque Jo-Anne Thibodeau Claire Thibideau Anaëlle Youbissi, élève conseillère Absence motivée : Aurélien Meyer, élève conseiller Observatrice : Rhea Dechaine, conseillère élue de Toronto Est Membres du personnel : André Blais, directeur de l’éducation Dereck Chin, chef des affaires Anik Gagnon, surintendante de l’éducation Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives Gina Kozak, surintendante de l’éducation Jean Magny, surintendant de l’éducation Nicole Mollot, surintendante de l’éducation Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires Laval Lai, technicien informatique, Service des ressources informatiques Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil
1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare la réunion ordinaire du Conseil du 25 janvier 2023 ouverte à 19 h. 1.1 Reconnaissance des territoires autochtones Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, récite la Reconnaissance des territoires autochtones. 1.2 Prière d’ouverture Monsieur Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires, présente la prière d’ouverture. 2. Adoption de l’ordre du jour Motion 1, Résolution 57/2023 La conseillère Nathalie Dufour-Séguin propose Appuyée par la conseillère Dorothée Petit-Pas Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 25 janvier 2023, sous la forme modifiée. ADOPTÉE Le point 5.2, Présentation, Levée de fonds – Ma Mission Leucan, est retiré de l’ordre du jour, car la famille ne peut se joindre à la rencontre virtuelle en raison des pannes d’électricité causées par les intempéries. 3. Déclaration de conflit d’intérêts Aucune déclaration de conflit d’intérêts. Le conseiller Donald Blais se joint à la réunion. 4. Auditions des contribuables/délégations Sans objet. 5. Présentation de service ou Nouvelles du système 5.1 Conseiller scolaire de la région de Toronto Est – Mme Rhea Dechaine La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, souhaite la bienvenue à la conseillère élue de la région de Toronto Est, madame Rhea Dechaine. 6. Adoption des procès-verbaux 6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 18 janvier 2023 Motion 2, Résolution 58/2023 La conseillère Jo-Anne Thibodeau propose Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 18 janvier 2023, sous la forme présentée. ADOPTÉE -2-
6.2 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 21 décembre 2022 Motion 3, Résolution 59/2023 La conseillère Claire Thibideau propose Appuyée par la conseillère Jo-Anne Thibodeau Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 21 décembre 2022, sous la forme présentée. ADOPTÉE Les sujets suivants, traités en séance à huis clos, ont fait l’objet de discussions : • Suspensions et renvois des élèves • Dotation du personnel 7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, indique que monsieur Pat Daly sera invité lors de la prochaine réunion du Comité de Travail afin de faire une présentation aux membres sur l’initiative Toonies for Tuition. Le conseiller Marcellin Kwillu Mondo se joint à la réunion. 8. Affaires différées Sans objet. 9. Recommandations des comités 9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil 9.1.1 Comité de participation des parents du 17 janvier 2023 Aucune recommandation. Prochaine réunion du Comité de participation des parents : le 7 mars 2023. 9.1.2 Comité de travail du 18 janvier 2023 a) Rapport ÉDU.03-01/2023 – Politiques révisées - ADM.1 – Installations scolaires sécuritaires et ADM.16 – Aires et structures de jeux sur les terrains d’école Motion 4, Résolution 60/2023 : La conseillère Jo-Anne Thibodeau propose Appuyée par la conseillère Claire Thibideau Que le Conseil approuve la politique ADM.1 – Installations scolaires sécuritaires selon le rapport ÉDU.03-01/2023 intitulé « Politiques révisées – ADM.1 – Installations scolaires sécuritaires et ADM.16 - Aires et structures de jeux sur les terrains d’école ». ADOPTÉE -3-
Motion 5, Résolution 61/2023 La conseillère Nathalie Dufour-Séguin propose Appuyée par la conseillère Claire Thibideau Que le Conseil approuve la politique ADM.16 - Aires et structures de jeux sur les terrains d’école selon le rapport ÉDU.03-01/2023 intitulé « Politiques révisées – ADM.1 – Installations scolaires sécuritaires et ADM.16 – Aires et structures de jeux sur les terrains d’école ». ADOPTÉE Prochaine réunion du Comité de travail : le 8 février 2023. 9.1.3 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté Prochaine réunion : le 1er février 2023 9.1.4 Comité de vérification Prochaine réunion : 29 mai 2023 10. Étude des rapports des membres de l’administration 10.1 Rapport CDA.03-01/2023 – Comités d’admission La surintendante de l’éducation, madame Suzanne Iskander, présente le rapport des comités d’admission. 11. Affaires courantes 11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC) La conseillère Melinda Chartrand, représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC, informe les nouveaux membres que des formations seront offertes au cours des prochaines semaines. La conseillère Chartrand poursuit en rappelant que la prochaine rencontre du CA de l’AFOCSC se tiendra les 9 et 10 mars prochains. 11.2 Consortium Centre Jules-Léger (CCJL) Sans objet. 11.3 Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF) Sans objet. 12. Présentation Sans objet. 13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil 13.1 Présidence 13.2 Conseillers/conseillères scolaires 13.3 Élèves conseillers Les conseillères et conseillers scolaires ainsi que les élèves conseillers rendent compte des activités auxquelles ils ont participé au cours du mois. -4-
14. Avis de motion Aucun avis de motion. 15. Correspondances 15.01 Communiqué de presse daté du 19 décembre 2022 intitulé « Formation du Comité consultatif en équité, diversité et inclusion au Csc MonAvenir » 15.02 Communiqué de presse daté du 11 janvier 2023 intitulé « André Blais tire sa révérence » 15.03 Communiqué de presse daté du 17 janvier 2023 intitulé « Portes ouvertes du 6 au 16 février 2023 – Toutes les écoles de MonAvenir vous ouvrent leurs portes ! » 16. Motion de recevoir Motion 6, Résolution 62/2023 La conseillère Dorothée Petit-Pas propose Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement : • Tableau des affaires découlant • Rapport CDA.03-01/2023 – Comités d’admission • Compte-rendu mensuel des membres du Conseil • Correspondances ADOPTÉE 17. Questions diverses Sans objet. 18. Séance à huis clos Motion 7, Résolution 63/2023 La conseillère Melinda Chartrand propose Appuyée par le conseiller Marcellin Kwilu Mondo Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos. ADOPTÉE -5-
REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE. 19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil Les points à l’ordre du jour de la réunion mensuelle du Conseil du 25 janvier 2023 étant épuisés, la réunion est levée à 19 h 58. __________________________________________ __________________________________________ Directeur de l’éducation Présidence du Conseil -9-
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