PROCÈS-VERBAL N 4 Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir - Réunion ordinaire du Conseil ...

 
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PROCÈS-VERBAL N 4

                            Réunion ordinaire
                                     du
                  Conseil scolaire catholique MonAvenir

                               Le mercredi 25 janvier 2023

Salle du Conseil, réunion virtuelle                                                                19 h

       Présences :
          Geneviève Grenier, présidence du Conseil
          Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil
          Estelle Ah-Kiow
          Donald Blais
          Melinda Chartrand
          Nathalie Dufour-Séguin
          Dominique Janssens
          Marcellin Kwilu Mondo
          Marcel Levesque
          Jo-Anne Thibodeau
          Claire Thibideau
          Anaëlle Youbissi, élève conseillère

       Absence motivée :
         Aurélien Meyer, élève conseiller

       Observatrice :
         Rhea Dechaine, conseillère élue de Toronto Est

       Membres du personnel :
         André Blais, directeur de l’éducation
         Dereck Chin, chef des affaires
         Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
         Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
         Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
         Gina Kozak, surintendante de l’éducation
         Jean Magny, surintendant de l’éducation
         Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
         Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
         Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
         Laval Lai, technicien informatique, Service des ressources informatiques
         Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil
1.   Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
     La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare la réunion ordinaire du
     Conseil du 25 janvier 2023 ouverte à 19 h.

     1.1   Reconnaissance des territoires autochtones
            Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, récite la Reconnaissance des
            territoires autochtones.

     1.2   Prière d’ouverture
           Monsieur Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires, présente
           la prière d’ouverture.

2.   Adoption de l’ordre du jour
     Motion 1, Résolution 57/2023
     La conseillère Nathalie Dufour-Séguin propose
     Appuyée par la conseillère Dorothée Petit-Pas
     Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire
     du 25 janvier 2023, sous la forme modifiée.
                                                                                      ADOPTÉE

Le point 5.2, Présentation, Levée de fonds – Ma Mission Leucan, est retiré de l’ordre du jour, car
la famille ne peut se joindre à la rencontre virtuelle en raison des pannes d’électricité causées
par les intempéries.

3.   Déclaration de conflit d’intérêts
     Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

Le conseiller Donald Blais se joint à la réunion.

4. Auditions des contribuables/délégations
   Sans objet.

5. Présentation de service ou Nouvelles du système
   5.1  Conseiller scolaire de la région de Toronto Est – Mme Rhea Dechaine
        La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, souhaite la bienvenue à
        la conseillère élue de la région de Toronto Est, madame Rhea Dechaine.

6. Adoption des procès-verbaux
   6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 18 janvier 2023
       Motion 2, Résolution 58/2023
       La conseillère Jo-Anne Thibodeau propose
       Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
       Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 18
       janvier 2023, sous la forme présentée.
                                                                                  ADOPTÉE

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6.2   Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 21 décembre 2022
           Motion 3, Résolution 59/2023
           La conseillère Claire Thibideau propose
           Appuyée par la conseillère Jo-Anne Thibodeau
           Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du
           21 décembre 2022, sous la forme présentée.
                                                                                      ADOPTÉE

Les sujets suivants, traités en séance à huis clos, ont fait l’objet de discussions :
   • Suspensions et renvois des élèves
   • Dotation du personnel

7.    Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
      Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, indique que monsieur Pat Daly sera
      invité lors de la prochaine réunion du Comité de Travail afin de faire une présentation aux
      membres sur l’initiative Toonies for Tuition.

Le conseiller Marcellin Kwillu Mondo se joint à la réunion.

8.    Affaires différées
      Sans objet.

9. Recommandations des comités
   9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
        9.1.1 Comité de participation des parents du 17 janvier 2023
              Aucune recommandation.
Prochaine réunion du Comité de participation des parents : le 7 mars 2023.

            9.1.2 Comité de travail du 18 janvier 2023
                  a) Rapport ÉDU.03-01/2023 – Politiques révisées - ADM.1 – Installations
                     scolaires sécuritaires et ADM.16 – Aires et structures de jeux sur les
                     terrains d’école
                     Motion 4, Résolution 60/2023 :
                     La conseillère Jo-Anne Thibodeau propose
                     Appuyée par la conseillère Claire Thibideau
                     Que le Conseil approuve la politique ADM.1 – Installations scolaires
                     sécuritaires selon le rapport ÉDU.03-01/2023 intitulé « Politiques révisées –
                     ADM.1 – Installations scolaires sécuritaires et ADM.16 - Aires et structures
                     de jeux sur les terrains d’école ».
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Motion 5, Résolution 61/2023
                    La conseillère Nathalie Dufour-Séguin propose
                    Appuyée par la conseillère Claire Thibideau
                    Que le Conseil approuve la politique ADM.16 - Aires et structures de jeux sur
                    les terrains d’école selon le rapport ÉDU.03-01/2023 intitulé « Politiques
                    révisées – ADM.1 – Installations scolaires sécuritaires et ADM.16 – Aires et
                    structures de jeux sur les terrains d’école ».
                                                                                       ADOPTÉE

Prochaine réunion du Comité de travail : le 8 février 2023.

          9.1.3 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
                Prochaine réunion : le 1er février 2023

          9.1.4 Comité de vérification
                Prochaine réunion : 29 mai 2023

10. Étude des rapports des membres de l’administration
    10.1 Rapport CDA.03-01/2023 – Comités d’admission
         La surintendante de l’éducation, madame Suzanne Iskander, présente le rapport des
         comités d’admission.

11. Affaires courantes
    11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
         La conseillère Melinda Chartrand, représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC,
         informe les nouveaux membres que des formations seront offertes au cours des
         prochaines semaines. La conseillère Chartrand poursuit en rappelant que la
         prochaine rencontre du CA de l’AFOCSC se tiendra les 9 et 10 mars prochains.

    11.2 Consortium Centre Jules-Léger (CCJL)
         Sans objet.

    11.3 Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF)
         Sans objet.

12. Présentation
    Sans objet.

13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
    13.1 Présidence
    13.2 Conseillers/conseillères scolaires
    13.3 Élèves conseillers
         Les conseillères et conseillers scolaires ainsi que les élèves conseillers rendent
         compte des activités auxquelles ils ont participé au cours du mois.

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14. Avis de motion
    Aucun avis de motion.

15. Correspondances
    15.01 Communiqué de presse daté du 19 décembre 2022 intitulé « Formation du
          Comité consultatif en équité, diversité et inclusion au Csc MonAvenir »
    15.02 Communiqué de presse daté du 11 janvier 2023 intitulé « André Blais tire sa
          révérence »
    15.03 Communiqué de presse daté du 17 janvier 2023 intitulé « Portes ouvertes du
          6 au 16 février 2023 – Toutes les écoles de MonAvenir vous ouvrent leurs
          portes ! »

16. Motion de recevoir
    Motion 6, Résolution 62/2023
    La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
    Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
    Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre
    d’information et aux fins de discussion seulement :
     • Tableau des affaires découlant
     • Rapport CDA.03-01/2023 – Comités d’admission
     • Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
     • Correspondances
                                                                            ADOPTÉE

17. Questions diverses
    Sans objet.

18. Séance à huis clos
    Motion 7, Résolution 63/2023
    La conseillère Melinda Chartrand propose
    Appuyée par le conseiller Marcellin Kwilu Mondo
    Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.
                                                                                       ADOPTÉE

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REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE.

19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil
    Les points à l’ordre du jour de la réunion mensuelle du Conseil du 25 janvier 2023 étant
    épuisés, la réunion est levée à 19 h 58.

__________________________________________             __________________________________________
      Directeur de l’éducation                                 Présidence du Conseil

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