PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE PRISSÉ - Du Mardi 04 octobre 2022 - Mairie de Prissé

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE PRISSÉ
                        Du Mardi 04 octobre 2022
N° 22.10.
L'an DEUX MIL VINGT DEUX et le mardi 4 octobre à 20 heures
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en salle du conseil, en
séance publique, sous la présidence de M. DESROCHES Pierre, Maire.
Secrétaire de séance : M. JAMBON Mathieu
Étaient présents : MM. DESROCHES Pierre, DEWERDT André, SEY Jean Jacques, COGNARD Jean
Yves, FAVIER Jacques, JAMBON Mathieu, LOTROUS Arthur.
Mmes CORSIN Isabelle, RODRIGUEZ Danièle, FELIX Christine, FOULON Viviane, JACOB Béatrice,
LEMOIGNE Christine, MAZILLE Marylène, REVOL Agnès.
Formant la majorité des membres en exercice.
Étaient absents excusés : MM. JANDEAU Hubert, BEYNAT Julien, Mmes JAMBON CROZAT Christel
et KÖHLER Valentine ayant donné pouvoir à DEWERDT André.
Après avoir adopté le compte rendu de la dernière séance et entendu l’exposé des visites lors des
permanences du Maire et des Adjoints et les avis de la commission d’urbanisme, le Conseil étudie les
dossiers suivants :
TRAVAUX EN COURS
M. Le Maire présente au conseil l’état d’avancement de ces dossiers :
- Travaux de rénovation thermique de l’école élémentaire et du restaurant scolaire
M. le Maire explique que les travaux avancent bien, l’isolation extérieure de la cantine est quasiment
terminée, le placo est posé et la rénovation intérieure (pose de toile de verre puis peinture) est en cours. Des
tests d’étanchéité à l’air intermédiaires ont été effectués ce jour par l’entreprise DTM pour valider la
performance thermique des travaux déjà effectués. Les mesures relevées sont conformes aux demandes des
financeurs. La nouvelle chaudière est installée et le chauffagiste pourra faire la remise en route du chauffage
aux vacances scolaires de Toussaint. Les travaux devraient se terminer la première semaine des vacances et
tout sera mis en œuvre pour réaménager la cantine début novembre et libérer la salle des fêtes. Le
coordonnateur suit très bien ces travaux et les entreprises font tout leur possible mais le contexte est difficile,
notamment pour les approvisionnements. Les travaux du bâtiment nord des écoles avancent également au
même rythme. Plusieurs avenants ont été passés sur délégation :
- avenant n° 01 au lot 04 « Menuiseries extérieures et intérieures » afin de prendre en compte le
remplacement d’une porte extérieure insuffisamment isolée et étanche à l’air. Ces travaux sont
indispensables pour atteindre la performance énergétique et mener à terme ce programme, d’un montant de
1 310 € HT, (représentant 1.15 % du lot).
- avenant n° 01 au lot 02 « Gros Œuvre » afin de prendre en compte la modification du traitement de surface
du soubassement façade Nord et retour Ouest par la mise en peinture en remplacement de l’enduit. Ces
travaux entrainent une moins-value d’un montant de – 535.90 € HT, (représentant - 1.35 % du lot).
- avenant n° 01 au lot 07 « Chauffage – Ventilation » afin de prendre en compte le remplacement d’une
trappe d’accès au vide sanitaire en façade nord, en mauvais état et non conforme, par la fourniture et pose
d’une trappe en métal. Ces travaux entrainent une plus-value d’un montant de 918 € HT, (représentant 0.38
% du lot).
Le Maire explique ensuite que les révisions de prix sont importantes et obligatoires. Ne connaissant pas les
index publiés mensuellement par l’Insee, il nous est impossible d’estimer le surcoût. Cependant, entre les
dépenses nouvelles et ces révisions, une demande a été faite à MBA pour savoir s’il nous serait possible de
débloquer une partie du fonds de concours pour aider à leurs financements.

- Démolition de l’ancienne pharmacie
M. Le Maire, M. Dewerdt et M. Sey ont fait visiter le site à M. Escande du cabinet Sigema pour qu’il
établisse un pré-chiffrage des travaux au vu des orientations définies lors du dernier conseil. Couplé au
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travail fait par Mme Köhler, un pré projet pourra être établi pour solliciter cette fin d’année des
financements.

- Travaux d’aménagement de la route Blanche et du carrefour des Jyrondelles
L’entreprise Eiffage a terminé la création du plateau traversant au carrefour des Jyrondelles. Les
ralentisseurs semblent efficaces et l’entreprise Eiffage a bien respecté les délais. Il est signalé une « vague »
sur la route Blanche dont la reprise sera demandée lors de la prochaine réunion de chantier. Il restera à poser
les poteaux lisses dès qu’ils seront approvisionnés.

SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ÉNERGIE DE SAONE ET LOIRE (SYDESL) - projet travaux
BTS Poste COLLONGES (sortie Est)
M. Dewerdt a assisté à une réunion de coordination de ces travaux au cours de laquelle il a été convenu que
l’entreprise SMEE, attributaire du marché par le Sydesl, débuterait le 17 octobre 2022. Ces travaux seront
faits principalement durant les vacances scolaires avec une circulation Route Lamartine alternée ou barrée
certains jours, mais le passage du bus restera toujours possible (pose de plaques si besoin). Il a été expliqué
que le Sydesl réalise le renforcement électrique et l’enfouissement des réseaux d’éclairage public.
L’enfouissement des réseaux de télécommunication sera réalisé par Orange, à une date non communiquée à
ce jour, donc des poteaux devront rester en place dans l’attente de cette intervention. Certains anciens
candélabres seront récupérés afin d’être installés en remplacement de plus vétustes en divers lieux de la
commune (à revoir avec le SYDESL : Impasse Pré du Pont, Impasse des Etoiles…).

AFFAIRES SCOLAIRES
Mme Rodriguez nous informe que l’ensemble de la communauté éducative a pris ses marques dans les
locaux dévolus le temps des travaux. Toujours un peu bruyant lors du déjeuner en salle des fêtes, notamment
avec la présence d’une classe difficile à canaliser.
Les sorties ont repris avec le cycle piscine pour les CP/CM2, la participation de toutes les classes
élémentaires à la journée « Nettoyons la nature » …
Les effectifs en garderie sont assez chargés, ce qui nous oblige à mettre à disposition, en plus d’une Atsem,
un second agent de 16h30 à 17h30. Le nouvel agent recruté par l’association a mis en place de nouveaux
jeux et donne entière satisfaction.
M. le Maire explique ensuite avoir reçu M. Florin, Inspecteur de l’Education Nationale venu visiter
l’ensemble des classes, y compris celle mise à disposition de l’IME. Il a fait remarquer que notre groupe
pédagogique est soudé et la commune à l’écoute des enseignants. L’adjointe aux affaires scolaires est
remerciée pour sa disponibilité.

MISE EN PLACE D’UNE COPROPRIETE TENEMENT IMMOBILIER RUE DE L’EGLISE
M. Le Maire informe qu’un rendez-vous est prévu le 5 octobre avec le notaire et les propriétaires du
tènement contigu afin de leur rappeler les servitudes existantes et obtenir leur consentement pour les
formaliser dans l’acte de copropriété. Il devient urgent d’avancer sur ce dossier pour pourvoir signer le
compromis de vente avant cette fin d’année.

DOMAINE PRIVE COMMUNAL : VENTE BIEN IMMOBILIER (LOCAL TRAITEUR PLACE DE
L’EGLISE)
M. le Maire informe avoir fait visiter les locaux à une personne qui devait nous adresser une
contreproposition, non reçue à ce jour.

PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)
M. Le Maire rappelle au Conseil qu’une mission a été confiée à l’Atelier du Triangle afin que celui-ci réalise
deux modifications du PLU ainsi que l’analyse des résultats de l’application du Plan d’Aménagement et de
Développement Durable (PADD) du PLU conformément à l’article L101.2 du code de l’urbanisme.
M. Benoit de l’atelier du Triangle est venu présenter ce projet de bilan à la commission le 21 septembre
dernier. M. Le Maire donne lecture de ce document de travail, qui fait ressortir une majorité de conformité
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entre les objectifs de 2007 définis lors de l’adoption du PLU, et les réalisations menées par les municipalités
successives, parmi lesquelles :
1- Maitriser son développement urbain :
En conformité, l’objectif à horizon 2017 d’atteindre 2 000 habitants et 300 nouveaux habitants est rempli, de
même que la prévision d’avoir une capacité suffisante des zones AU et la maîtrise de leur ouverture pour
économiser la ressource foncière.
En non-conformité : Prévoir des formes d'habitat diversifiées du fait d’une légère baisse de la dynamique en
place (ZAC des Jyrondelles retardée par les recours) et du pourcentage en baisse de logements sociaux, ainsi
que la faible utilisation de l'habitat existant (hausse des logements vacants difficilement maîtrisable).
2 - Préserver le cadre de vie, l'environnement et les paysages :
En conformité, la protection des milieux fragiles et des paysages, ainsi que la préservation du cadre
patrimonial et architectural (règlement adapté aux différents contextes urbains)
En non-conformité, la préservation et valorisation des murets et des haies.
3 - Maintenir l'activité agricole et préserver les espaces viticoles :
En conformité car le plan de zonage et le règlement prennent en compte des espaces agricoles à protéger
(zone A) et sépare les fonctions résidentielles et les fonctions agricoles.
4 - Permettre le développement des activités économiques :
En conformité, le PLU permet l'implantation d'activités commerciales, artisanales et de services de toutes les
zones U d'habitat (UB, UD et UE) en plus de la zone X, et valorise le potentiel touristique.
5 - Adapter et anticiper les infrastructures nécessaires au village de demain :
En conformité d’une part, par l’acquisition d’emplacements réservés pour la création et l'aménagement des
équipements communaux (maison médicale, résidence rue de la fontaine, aménagement scolaire, extension
du cimetière et du parc municipal) par la réalisation de logements et de la micro crèche communautaire, et
d’autre part, par la résolution d’une partie des problèmes de stationnement par la création d'espaces de
stationnement, particulièrement le long de la Rue de la Fontaine et par la création de liaison douce entre le
centre bourg et les hameaux. L’offre en équipement sportif a également été complétée.
En non-conformité, la non réalisation d’une piscine communautaire
M. Le Maire énumère ensuite les modifications du règlement envisagées dans la modification du PLU.
Ce bilan sera retravaillé au vu des remarques émises par la commission, et une nouvelle présentation est
prévue le 26/10/2022 avant son adoption au conseil municipal de novembre.

PERSONNEL COMMUNAL : PRISE EN CHARGE DES FRAIS occasionnés par les déplacements des
agents
M. Le Maire rappelle le projet de délibération établi par le conseil municipal lors de sa séance du 5 juillet
2022 et qui a été transmis au comité technique du centre de gestion de la fonction publique pour avis avant
adoption. Le comité technique, lors de sa séance du 13 septembre 2022, a émis un avis favorable à
l’unanimité, tant de la part du collège des représentants du personnel que celui des employeurs. Aussi, il est
proposé que cette délibération soit approuvée par le conseil. Après délibéré, à l’unanimité, le conseil valide
cette décision.

RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE
Mme Lemoigne présente au Conseil le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau
potable, établi au titre de l'année 2021. Le syndicat des eaux de la Petite Grosne regroupe 18 communes
représentant 11 570 habitants. Depuis le 1er janvier 2020, toutes les communes sauf celles de Cenves,
Serrières et Pierreclos sont représentées par Mâconnais Beaujolais Agglomération. Les statuts du syndicat
ont été modifiés pour passer en syndicat mixte. Ce service est exploité en régie intéressée avec Suez comme
délégataire depuis 2015 pour une durée de 12 ans. Le Syndicat exporte la totalité de son eau (1 871 545 m3
produits). Il compte 6014 abonnés (dont 956 à Prissé) avec 778 153 m3 facturés (volume vendu aux abonnés
proratisé entre deux relèves ramenées à 365 jours), 301.55 kilomètres de réseau. Pour 120m3 consommés,
l’abonné règle une facture de 307.22 € soit un prix moyen de 2.56 € le m3 (tarif inchangé depuis 2016 sauf
hausse des taxes). La qualité de l'eau distribuée est conforme aux règles en vigueur, et le taux de rendement
est de 87.90 %, supérieur à la moyenne nationale de 80.1 %. A ce jour, le syndicat n’a plus d’emprunt en
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cours. Le Conseil Municipal prend acte de ce rapport qui est consultable en Mairie.
Mme Lemoigne précise que lors de ce comité, il a été abordé la part importante du coût de l’énergie dans le
coût de production de l’eau, et que les importantes augmentations pourraient entrainer une hausse de son
prix. Sont envisagés des travaux dans le secteur de Chevigne.

MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION
- Création de lignes interurbaines de transport
M. Dewerdt a participé à une réunion de présentation du projet de création de quatre lignes interurbaines sur
son territoire permettant de relier la gare de Mâcon-Ville. La ligne Azé – Mâcon desservira notre commune.
Trois passages sont prévus à l’aller comme au retour, les horaires ont été légèrement revus pour concorder
avec certains départs de train. L’expérimentation se fera sur 18 mois, avec des bus de 30 places, à compter
de janvier 2023 et le coût du ticket sera identique à Macon, soit 1.30 €. Un arrêt est prévu devant
l’école/bibliothèque, et il a été demandé l’étude d’un second arrêt, vers le rondpoint des deux roches afin de
desservir plus d’habitants. Davayé a également sollicité un passage sur sa commune. Afin de faire connaitre
ce service, une communication sera faite et il est suggéré d’offrir des places aux premiers utilisateurs …

- Commission 9 « Viticulture et Tourisme » : M. Dewerdt informe que le schéma de randonnée a été
adopté par cette commission et qu’il sera mis au vote lors du prochain conseil communautaire. Il comprend
380 Km de sentiers sur le territoire de l’agglomération et une application informatique sera développée pour
les utilisateurs. Il a également été décidé l’attribution d’une subvention en nature sous la forme de mise à
disposition de 84 vélos électriques à l’Office de Tourisme Communautaire, qui seront proposés aux touristes
à la location.

- Projet de convention de partenariat MBA / SCENE NATIONALE sur le territoire du Val
Lamartinien
Mme Corsin rappelle l’accord de principe donné par le conseil pour la prise en charge d’une partie des frais
des troupes qui vont se déplacer sur les communes du Val Lamartinien pour présenter aux élèves des écoles
trois spectacles sur la saison 2022/23, en partenariat avec la scène nationale et Mâconnais Beaujolais
Agglomération. Elle explique ensuite que le coût des spectacles restant à charge des communes est réparti
entre elles au prorata des élèves inscrits. Pour Prissé, il s’élève à un montant total de 1 555 € dont 565 €
seront à régler sur l’exercice 2022 et 990 € sur l’exercice 2023. Les frais de transports seront, quant à eux,
centralisés par la commune de La Roche Vineuse. Le Conseil municipal, après délibéré, à l’unanimité,
accepte la mise en place de ce partenariat avec la scène nationale et autorise la signature de la convention
correspondante à passer pour la prise en charge du restant dû à notre commune d’un montant de 1 555 €.
Délégation est donnée au Maire de signer toutes pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

COMMISSION CULTURE
Mme Corsin propose que la manifestation « Faites de la Musique » soit reconduite en 2023, avec la
collaboration de Sibé Musique. Il convient donc de définir dès à présent la date. Après échange, est retenu le
vendredi 9 juin 2023. Toute la commission culture sera mobilisée pour son organisation, ainsi que tous les
conseillers disponibles ce jour.

BIBLIOTHEQUE
Mme Rodriguez informe que deux nouvelles bénévoles ont été recrutées, Anne Hélène Borel et Marie
Bautista (Atsem qui intervient le jeudi après-midi sur son temps libéré). Malgré la fermeture de la
bibliothèque trois semaines durant les travaux de désamiantage, celle-ci a bien fonctionné. Prochainement
sera effectué le renouvellement des livres avec la Bibliothèque Départementale de Saône et Loire. Puis début
octobre, des livres neufs seront achetés. Une animation « Mangas » est à venir.

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QUESTIONS DIVERSES
✓ Passage d’eau Collonges : M. Le Maire informe que, conformément aux engagements pris, il a
  missionné les services techniques de la commune le 14 septembre 2022 pour la pose d’une clôture
  bordant le fossé sur la parcelle AI 159 et appartenant à M. Jobert Georges. Arrivé sur les lieux à 8h00
  accompagné de son 5ème adjoint, M. Jandeau Hubert, il a dû prendre acte du refus de M. Jobert
  d’accepter la pose de ladite clôture pourtant validée par l’exploitant de la parcelle, lui aussi présent sur
  les lieux. Cette mission a donc été annulée et il a demandé aux agents communaux de bien vouloir
  récupérer le matériel déjà déposé sur place.
✓ Fête des Conscrits : La fête des conscrits 2022 a eu lieu le 1er octobre, organisée par les quarante et
  soixante ans. Participants moins nombreux que d’habitude mais ce fut une journée sympathique.
   La préparation de la fête des classes en 3 est en cours : Une liste a été pré établie par le secrétariat, et
   des représentants par classe seront convoqués à une première réunion le 28 octobre à 20h00 en mairie
   pour lancer l’organisation de cette manifestation.
✓ Pique-Nique Château de Montceau : Mme Corsin explique que cette journée s’est bien déroulée mais
   regrette le faible nombre de participants, probablement dû à une météo peu clémente. Les représentants
   du château souhaitent réaliser d’autres manifestations en 2023 pour se faire connaître.
✓ Présentation de la brochure de la nouvelle résidence sénior réalisée à Mâcon, Place Genevès
   (ancien bâtiment de la chambre de commerce et de l’industrie), par les jardins d’Arcadie, avec
   possibilité de visite par toutes personnes intéressées.
✓ Repas du conseil municipal : Le Maire demande si les élus souhaitent sa reconduction et sous quelle
   forme. Après discussion, faute de temps, le repas 2022 sera à l’identique des années précédentes, le
   jeudi 10 novembre au soir en salle polyvalente avec repas pris chez un traiteur. Pour les années futures,
   chacun est invité à réfléchir et à proposer ses idées lors d’un prochain conseil.

CALENDRIER DES MANIFESTATIONS COMMUNALES
✓ Cérémonie du 11 novembre : Défilé à 11h00 (rassemblement Place du souvenir) suivi d’un vin
   d’honneur offert par la Municipalité. Toute la population est conviée.
   (Convoquer fêtes et cérémonies à 10h15 pour la préparation).
✓ Repas du CCAS aux ainés de la commune le 4 décembre prochain. La commission « fêtes et
   cérémonies » sera convoquée le matin pour aider à la mise en place de la salle.
✓ Cérémonie des vœux du Maire : La date retenue est le vendredi 13 janvier 2023.

                      Prochain Conseil municipal le Mardi 8 novembre 2022 à 20 h 00
                                           Séance levée à 22 h 40

PROCES VERBAL ARRETÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LORS DE SA SEANCE DU 08/11/2022
       Le Maire,                                                    Le Secrétaire de séance,
       Pierre DESROCHES                                             Mathieu JAMBON

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