R - Logement : ensemble transformons votre rêve en réalité - Banque Raiffeisen
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Riche d’une expérience bancaire de plus de 90 ans, le groupe Raiffeisen fait incontestablement partie du paysage luxembourgeois, tant économique que géographique. Fort de ses origines locales et de son concept associatif, il met à votre disposition son expérience en matière de services financiers et d’aides étatiques et vous rassure par son écoute et son encadrement. Il vous offre tous les avantages d’une banque entièrement luxembourgeoise : la proximité, avec un réseau de plus de 40 points de vente à travers le pays; la flexibilité, avec ses solutions individuelles et son suivi personnalisé; les compétences et les conseils, grâce à une parfaite connaissance de l’environnement luxembourgeois; la fiabilité, grâce à son indépendance totale en matière de stratégie commerciale.
R-Logement, plus qu’un simple prêt LE PRÊT LOGEMENT RAIFFEISEN, C’EST AUSSI: CONSEILS FLEXIBILITÉ Structuration du financement, aides Un taux variable, un taux fixe ou une étatiques, optimisation fiscale, assurances… combinaison des deux? Un plan de Chacune de vos questions trouve une remboursement qui prend en compte réponse. Profitez du savoir-faire et de l’échéance d’un placement ou d’un contrat l’expérience de nos conseillers pour trouver d’assurance-vie? Chez nous, c’est la la solution la mieux adaptée à votre formule sur-mesure. situation personnelle. PROXIMITÉ RAPIDITÉ La proximité est l’une de nos caractéristiques: L’achat d’une maison, d’un terrain ou d’un vous n’êtes jamais loin d’une de nos appartement constitue une étape impor- agences. Partout, nos collaborateurs vous tante dans votre vie. Nous le savons. Pour réserveront le meilleur accueil et seront ne rater aucune opportunité, nous mettons à votre service pour vous encadrer jusqu’à tout en oeuvre pour vous donner une la réalisation de votre projet. réponse dans les meilleurs délais. Vous serez fixé rapidement et votre projet s’en trouvera accéléré. 4
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ, DU RÊVE À LA RÉALITÉ L’achat ou la construction d’un logement, L’ACQUISITION D’UN TERRAIN l’acquisition d’un terrain à construire À CONSTRUIRE sont des engagements à long terme. Lors de l’achat d’un terrain à construire, C’est une décision qui demande mûre plusieurs points sont importants: réflexion et une bonne préparation. Assurez-vous que le terrain est Sans prétendre être exhaustif, voici constructible. quelques conseils qui vous aideront dans Vérifiez que le terrain possède votre démarche. D’une façon générale, des raccordements aux réseaux publics l’important est de connaître parfaitement de distribution (électricité, eau, vos besoins et vos exigences. canalisation, gaz, téléphone...). En fonction de ces éléments, il vous sera Renseignez-vous sur d’éventuels délais plus simple de juger si le terrain, la maison de construction. ou l’appartement que vous avez en vue correspond de façon précise à ce que Le notaire, le cadastre ou les administrations vous cherchez. communales peuvent vous renseigner sur ces différents points. N’oubliez pas, lors de votre prise de décision, que votre situation personnelle et familiale est susceptible d’évoluer. L’ACHAT D’UN APPARTEMENT Pensez aussi à certains critères pour OU D’UNE MAISON sélectionner votre bien, par exemple son Lorsque vous avez l’intention d’acheter un environnement, sa situation, les moyens appartement ou une maison: d’accès, mais aussi la proximité par rapport Renseignez-vous sur l’état du logement, à votre lieu de travail ou à vos loisirs. c.-à-d. sur son ancienneté, l’état des Vérifiez dans tous les cas si le prix du installations électriques et sanitaires, bien correspond aux prix du marché et son passeport énergétique, etc. particulièrement à ceux pratiqués dans Si vous avez l’intention de procéder la localité ou le quartier en question. à des transformations, il est prudent de demander conseil à un professionnel et d’exiger un devis. Vous serez ainsi LE COMPROMIS DE VENTE assuré de la faisabilité des travaux Lorsque vous vous êtes décidé pour le bien et aurez une estimation de leurs coûts. de vos rêves, vous avez la possibilité de N’oubliez pas que pour certaines conclure un compromis de vente avec le transformations, il vous faudra une vendeur. C’est un contrat préalable à la autorisation de l’administration vente définitive, généralement limité dans communale. le temps, dans lequel peuvent être insérées Si vous achetez un appartement qui des clauses résolutoires ou des clauses fait partie d’un ensemble collectif, suspensives. Le compromis est un acte il est important de prendre connaissance juridique très important, et non pas un acte du règlement de copropriété pour préparatoire dénué de toute valeur juridique. connaître vos droits et vos obligations. Consultez les comptes-rendus des assemblées des propriétaires et renseignez-vous sur d’éventuels travaux en cours ou à venir. 5
LA CONSTRUCTION D’UN L’ACHAT D’UN APPARTEMENT OU D’UNE APPARTEMENT OU D’UNE MAISON MAISON EN COURS D’ACHÈVEMENT. La construction clés en main vous Lorsque vous achetez une maison ou permet de bénéficier des services de un appartement en cours d’achèvement, professionnels, de l’élaboration du projet il y a lieu d’examiner différents documents: jusqu’à la fin des travaux. Si vous L’acte de vente du terrain. choisissez cette formule, l’entreprise Les plans et le contrat de construction assurera la coordination des travaux qui vous renseigneront sur les différents et devra respecter les délais prévus. travaux prévus et leurs coûts. Ce contrat Vous serez ainsi déchargé de toute devrait mentionner la garantie décennale supervision quant à la coordination du couvrant d’éventuels vices de construction. projet. Cependant, un cahier des charges Le règlement de copropriété et vous permettra de connaître les plans, d’ordre intérieur, en cas d’achat d’un les matériaux utilisés, le prix et la appartement sur plan ou en cours de durée des travaux. construction, ainsi que les frais communs La construction en régie propre de votre escomptés. maison vous permet de choisir votre L’étendue de la garantie bancaire architecte, les plans de votre logement, d’achèvement, qui assure la bonne fin des mais également les matériaux employés travaux en cas de défaillance du vendeur. en fonction de vos goûts et de vos Le protocole de réception à cosigner moyens financiers. Vous pourrez soit avec le vendeur lors de la réception veiller personnellement au bon de l’immeuble en mentionnant les défauts déroulement des travaux, soit déléguer et travaux éventuels non encore exécutés. cette charge à l’architecte. 6
Etablir un plan de financement Le plan de financement vous donnera Pour arriver au montant total à emprunter, une image globale du financement de tenez compte des fonds propres que votre projet et vous évitera, s’il est vous voulez investir dans votre projet. consciencieusement établi, de mauvaises Les remboursements périodiques pour surprises. Vous connaîtrez le montant cet emprunt doivent pouvoir vous laisser que vous devrez emprunter et vous assez de revenus disponibles pour vous pourrez estimer si les remboursements permettre un train de vie décent. ne dépassent pas votre capacité financière. Afin de vous aider à établir votre plan de financement, vous pouvez vous servir du Comment faire? Nous vous conseillons, tableau récapitulatif ci-dessous dans lequel tout d’abord, de prendre en compte toutes nous avons repris les dépenses habituelles les dépenses nécessaires à l’acquisition à supporter et les ressources financières ou à la construction de votre logement. dont vous pourriez éventuellement disposer. N’oubliez pas de vous laisser une marge de manœuvre qui pourra servir en cas de dépenses imprévues. VOTRE PLAN DE FINANCEMENT DÉPENSES Montant RESSOURCES Montant 1a Acquisition 1 Apport personnel prix d’acquisition (TTC) * > fonds propres, dons éventuels > coûts des transformations 2 Prix obtenu de la vente éventuelles > éventuelle d’un immeuble > aménagement, 3 Aides directes y compris les frais 3a Aides en capital éventuels de l’architecte > prime d’acquisition > 1b Construction * prime de construction > le cas échéant coût d’acquisition du terrain > prime d’épargne > coûts de construction, y compris les frais éventuels prime d’amélioration > de l’architecte > complément de prime 2 Frais d’actes notariés, pour frais d’architecte frais d’hypothèque ** > et d’ingénieur conseil > 3 Prime d’assurance solde remboursement partiel restant dû *** > de la TVA > 4 Frais accessoires **** > 3b Aides communales > 5 Réserve pour imprévus > 3c Primes spéciales > 6 Autres > 4 Autres > Total des dépenses > Total des ressources > Montant à financer = total des dépenses - total des ressources N’hésitez pas à consulter le site www.raiffeisen.lu pour calculer automatiquement le montant à financer. * Le prix d’acquisition ou de construction: sous certaines conditions, *** L’assurance solde restant dû couvre en principe, en partie ou intégralement, un taux de TVA réduit de 3% est applicable (voir aides étatiques). le remboursement du solde du prêt en cas de décès de l’assuré. ** Les actes notariés comprennent les droits de transcription et d’enregistrement **** Les frais accessoires peuvent être exigés par certaines communes pour ainsi que les frais dus au notaire pour l’établissement de ces actes notariés. le raccordement à l’électricité, à l’eau, au gaz ou bien au téléphone, Le taux appliqué est de 1% pour les droits de transcription et de 6% pour ainsi que pour un éventuel aménagement des abords ou assainissement de terrain. les droits d’enregistrement. Dans certains cas cependant, l’acheteur ou les acheteurs a/ont droit à un crédit d’impôt (voir aides étatiques). Votre notaire pourra vous fournir une estimation de ce poste. 7
Le prêt R-Logement offre une solution complète pour le financement de votre projet, mais aussi pour la protection de votre famille et de votre bien. Ensemble, nous choisissons la formule la mieux adaptée à votre situation personnelle. Nous vous assistons également dans vos démarches en ce qui concerne les aides étatiques pour lesquelles votre projet est éligible. 8
Financer et protéger LE PRÊT R-LOGEMENT Le prêt logement est destiné au adapter vos remboursements à l’évolution de financement de l’acquisition d’un terrain vos revenus professionnels ou procéder à à construire, d’une maison ou d’un tout moment à un remboursement partiel ou appartement, de la construction d’un total sans aucune pénalité. Le taux fixe vous nouveau logement, mais aussi des met à l’abri d’une hausse des taux. Nous travaux de transformation d’un logement pouvons vous offrir des taux fixes sur existant ou nouvellement acquis. différentes durées, par exemple sur 3, 5, 10 Raiffeisen est également votre parte- ou voire même jusqu’à 15 ans. Le taux reste naire pour vos acquisitions à l’étranger. inchangé pendant la période convenue, ce qui veut dire que vos mensualités restent L’objet financé peut servir en tant que également constantes. Après cette période, résidence principale ou secondaire mais le taux est revu et peut de nouveau être peut aussi être donné en location. La durée déterminé pour une période fixe, ou rempla- normale d’un prêt est de 20 ou 25 ans. cé par un taux variable. Le plan de rembour- Elle peut cependant être prolongée sement d’un prêt à taux fixe ne peut pas, en jusqu’à 30 ans en fonction des besoins, principe, être modifié. de la nature du financement ou de l’âge Des solutions combinant taux fixe et taux du demandeur. variable sont également possibles. Si vous devez continuer à payer un loyer pendant la construction ou la transformation de votre immeuble, nous pouvons vous offrir PRÊT INTERMÉDIAIRE la possibilité de ne commencer le rembourse- Vous êtes déjà propriétaire et vous voulez ment qu’à la fin des travaux et de ne payer que vendre votre habitation actuelle en investis- les intérêts durant cette période transitoire, sant le produit de la vente dans votre dont la durée ne devrait pas dépasser 2 ans. nouveau projet? Le prêt intermédiaire est En principe, les garanties usuelles pour une solution flexible qui vous permet de saisir un prêt logement sont: une occasion intéressante en attendant la inscription hypothécaire 1re en rang vente définitive de votre logement actuel. sur l’objet à financer, Le moment venu, le produit de la vente une assurance incendie sur le bien servira au remboursement du prêt immobilier pris en garantie, intermédiaire. une assurance décès solde restant dû. RÉNOVATION OU AGRANDISSEMENT TAUX FIXE OU TAUX VARIABLE? DE VOTRE HABITATION ACTUELLE? Les deux formules ont des avantages. Après un certain nombre d’années, Le taux variable est régulièrement adapté vos besoins ont évolué, votre famille s’est à l’évolution des taux d’intérêt du marché. agrandie, vous avez de nouvelles idées… Vous subissez donc le risque d’une hausse Une nouvelle salle de bains, l’aménagement des taux, mais vous profitez également du grenier, la construction d’une annexe? des baisses de taux. A noter qu’un taux Il peut alors vous être possible, sous réserve variable se situe en règle générale à un d’acceptation du dossier, de réutiliser sans niveau moins élevé qu’un taux fixe. De plus, frais supplémentaires, la marge entre le solde le plan de remboursement étant plus actuel et le montant de l’hypothèque inscrite, flexible, des remboursements anticipés sont pour financer des travaux de transformation, possibles. Vous pourrez donc, par exemple, d’agrandissement ou de rénovation. 9
OPTIMISATION FISCALE LES ASSURANCES En fonction de votre situation personnelle, L’acquisition ou la construction d’un une partie de votre prêt logement peut logement constitue un investissement être combinée avec un contrat d’épargne- important dans votre vie et vous n’y logement que nous vous offrons en renonceriez, bien sûr, pour rien au monde. collaboration avec notre partenaire Vous avez donc tout intérêt à bien protéger Schwäbisch Hall. vos proches et à bien assurer l’immeuble. Le fonctionnement est simple: dans le cadre d’un contrat d’épargne-logement, vous constituez une épargne qui servira, ASSURANCE DÉCÈS à l’échéance du contrat, au remboursement SOLDE RESTANT DÛ partiel du prêt. Pendant la phase de L’assurance solde restant dû permet de constitution de l’épargne, vous ne mettre les vôtres à l’abri de tout souci remboursez que les intérêts échus financier que votre décès pourrait engen- pour la partie concernée du prêt. drer. En effet, elle permet, dans ce cas, de régler l’intégralité du montant restant dû Ainsi, vous pouvez bénéficier des assuré lors de votre disparition. Elle est avantages suivants: donc totalement indispensable. déduction de votre revenu imposable La prime unique de l’assurance décès solde des cotisations à la caisse d’épargne- restant dû est fiscalement déductible logement, à concurrence de 672 EUR comme dépense spéciale. Les montants par personne faisant partie du ménage, déductibles varient en fonction de l’âge déduction des intérêts débiteurs dans de l’assuré et de sa situation familiale. les limites prévues par la loi. ASSURANCE HABITATION PRÊT PERSONNEL L’assurance habitation couvre votre Un nouveau logement doit aussi être logement contre les grandes catastrophes meublé. Avec sa durée maximale de (incendie, tempête, vol, vandalisme et 60 mois, le prêt personnel R-Classic est dégâts des eaux) et les petits ennuis l’outil par excellence pour financer ces (bris de glaces). acquisitions supplémentaires. En collaboration avec ses partenaires, Raiffeisen est en mesure de vous proposer les bonnes formules d’assurances pour la protection de votre famille et de votre bien. Demandez une offre personnalisée à nos spécialistes 10
ADRESSES UTILES Ministère du Logement Service des Aides au logement (Info’Logement) 11, rue Hollerich L-1741 Luxembourg T 24 78 48 60 www.logement.lu En tant que société citoyenne, Raiffeisen contribue de façon active à la réduction Administration de l’Environnement des gaz à effet de serre. Service des économies d’énergie 1, avenue du Rock’n’Roll Dans ce contexte, Raiffeisen a signé un L-4361 Esch-sur-Alzette accord de partenariat pour une meilleure T 40 56 56-1 efficacité énergétique des bâtiments www.environnement.public.lu d’habitation avec le Ministère de l’Économie et du Commerce extérieur afin d’encoura- Administration de l’Enregistrement ger la construction de maisons passives et des Domaines et à basse consommation d’énergie au Remboursement de la TVA Logement Luxembourg, c’est-à-dire des maisons Bureau d’imposition 12 disposant d’un certificat de performance 7, rue du Plébiscite énergétique de classe A ou de classe B. L-2341 Luxembourg T 44 90 53-11 Vous souhaitez construire ou acheter www.aed.public.lu une nouvelle maison passive ou à basse consommation d’énergie? Vous avez Ministère de la Culture construit une maison passive ou à basse Service des Sites consommation d’énergie par le biais d’un et Monuments nationaux prêt Raiffeisen avant l’entrée en vigueur Prime de restauration de la réglementation? 26, rue Münster L-2160 Luxembourg Afin de vous soutenir dans votre projet, T 24 78 66 52 Raiffeisen peut vous proposer des www.ssmn.lu conditions très avantageuses sur votre prêt Logement sur présentation de votre Ministère de l’Économie certificat de performance énergétique. et du Commerce extérieur Direction de l’énergie N’hésitez pas à contacter nos conseillers. 19-21, boulevard Royal Ils vous guideront dans les démarches L-2449 Luxembourg à effectuer pour l’obtention d’éventuelles T 24 78 24 78 réductions d’intérêts et/ou d’aides www.gouvernement.lu/meco étatiques spécifiques. 11
Adresse siège: 4, rue Léon Laval T +352 24 50 - 1 Adresse postale: Banque Raiffeisen L-3372 Leudelange F +352 22 75 41 B.P. 111 Société coopérative Luxembourg www.raiffeisen.lu L-2011 Luxembourg
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