Rapport d'activités 2018 - ACCOMPAGNER AU QUOTIDIEN, DESSINER L'AVENIR ! - Adapei du Doubs

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Rapport d'activités 2018 - ACCOMPAGNER AU QUOTIDIEN, DESSINER L'AVENIR ! - Adapei du Doubs
Rapport
d’activités 2018

               ACCOMPAGNER AU QUOTIDIEN,
               DESSINER L’AVENIR !
Rapport d'activités 2018 - ACCOMPAGNER AU QUOTIDIEN, DESSINER L'AVENIR ! - Adapei du Doubs
Accompagner au quotidien,
            dessiner l’avenir
            L’Adapei         du      Doubs         accompagne   3600   personnes   handicapées   mentales,
            polyhandicapées, autistes… Autour d’elles, notre Association fédère les énergies
            des parents, d’un réseau d’amis et de bénévoles actifs, épaulés par près de 2000
            professionnels qualifiés. Nous bâtissons et coordonnons avec nos partenaires un
            parcours personnalisé, pour chaque personne accueillie. Un parcours qui vise
            l’inclusion dans la société, dans la mesure des capacités de la personne.
            Nous sécurisons l’avenir des personnes en développant une organisation, solide et
            pérenne, agile et innovante, avec le souci permanent de diversifier nos ressources. Pour
            cela, nous nous appuyons sur la créativité de nos équipes et la complémentarité de
            nos actions autour de la scolarisation, de l’hébergement, du travail… Avec les familles,
            nous contribuons à un mouvement parental fort permettant d’infléchir les politiques
            publiques et de continuer à innover.

I2I   Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018
Rapport d'activités 2018 - ACCOMPAGNER AU QUOTIDIEN, DESSINER L'AVENIR ! - Adapei du Doubs
Sommaire

     Rapport moral							                                                           p. 4

     Rapport d’orientations						                                                   p. 6

     Inclusion          						                                                      p. 8

     Ouverture et partenariats					                                                 p. 10

     Projets immobiliers                                                            p. 12

     Vie associative Doubs						                                                    p. 14

     Horizon 2021							                                                            p. 16

     Direction générale						                                                       p. 19

     Enfance et adolescence						                                                   p. 20

     Accompagnement et Habitat					                                                 p. 24

     Travail et Insertion Professionnelle				                                       p. 28

     Administration générale						                                                  p. 32

     Ressources action associative					                                             p. 33

     Ressources Humaines						                                                      p. 34

     Développement et Performance					                                              p. 36

     Finances et Patrimoine						                                                   p. 38

     Rapport financier						                                                        p. 40

     Glossaire							                                                               p. 42

     À noter : les acronymes en italique (ex : EEAP) sont tous répertoriés
     à la fin du rapport d’activités dans la partie glossaire p.42

                                                               Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018   I3I
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RAPPORT MORAL

                                             Être à la hauteur
                                             des enjeux

            Chers amis,

            Comme chaque année, j’ai le plaisir de vous rendre             Nous avons ainsi besoin notamment de l’Éducation
            compte à travers ce rapport moral du travail réalisé par       nationale, des collectivités locales, des bailleurs
            notre Association au cours de l’année écoulée.                 sociaux, et de l’ensemble de nos partenaires pour
                                                                           développer encore nos dispositifs de scolarisation
            Des étapes décisives ont été franchies en 2018 pour            inclusifs (Classes externées - CLEX,  Unités Locales
            l’avenir de notre Association avec notamment la                d’Inclusion Scolaire - ULIS), notre accompagnement à
            signature de notre Contrat Pluriannuel d’Objectifs et          l’habitat en milieu ouvert (Service d’Hébergement en
            de Moyens (CPOM) avec l’Agence Régionale de Santé              Milieu Ouvert - SHMO, Service d’Accompagnement à
            (ARS) et le Conseil Départemental du Doubs (CD25). Ce          la Vie Sociale - SAVS) ainsi que l’accès au travail dans
            contrat, qui couvre la période 2018-2022, est structurant      le milieu ordinaire, en Entreprise Adaptée (EA) ou en
            pour l’Association car il constitue notre feuille de route     Établissement et Service d’Aide par le Travail (ESAT).
            pour les prochaines années.
                                                                           Notre Association attache en effet une importance
            Il formalise notamment l’évolution de notre offre vers         toute particulière à la coopération avec les acteurs
            des dispositifs toujours plus inclusifs, ce qui correspond à   institutionnels et associatifs, qui figure parmi nos
            la première de nos orientations stratégiques. Il entérine      orientations stratégiques. Dans ce domaine, 2018 a vu
            ainsi nos principaux projets d’investissement ( p 10           se poursuivre le travail avec les collectivités locales
            et 11), mais également la transformation de places             et l’Éducation nationale, qui a permis par exemple
            d’Institut Médico-Éducatif (IME) en Service d’Éducation        l’ouverture d’une CLEX au lycée professionnel Pierre-
            Spéciale et de Soins à domicile (SESSAD), ou encore            Adrien Pâris de Besançon. Nous avons également déployé
            la création de places d’accueil de jour et d’accueil           le service Animation Temps Libre Accompagnement
            temporaire, qui nous permettront de construire des             Soutien (ATLAS) qui, grâce à son réseau de partenaires
            parcours les plus adaptés possible aux besoins des             et de bénévoles, permet un meilleur accès aux loisirs,
            personnes, dans une perspective d’inclusion chaque fois        à la culture, à la citoyenneté etc. Enfin, nous avons
            que cela est possible.                                         encore accru nos échanges avec les autres associations
                                                                           du secteur pour mieux coordonner nos actions et ainsi
                                                                           répondre efficacement aux besoins sur l’ensemble du
                « L’inclusion est un combat                                territoire, et également pour conduire une réflexion
                qui doit mobiliser l’ensemble                              commune sur l’avenir de nos métiers et de notre modèle
                de la société. »                                           avec les autres Adapei de Franche-Comté ( p 8 et 9).

            Si notre Association est en avance sur ce sujet de             En ce qui concerne la consolidation de nos ressources,
            l’inclusion, que ce soit pour la scolarisation des enfants,    autre orientation stratégique, la signature du CPOM
            l’accès au travail ou les modes d’habitat qu’elle propose,     nous permet de disposer d’une meilleure visibilité sur
            elle entend rester à la pointe et faire toujours mieux en la   nos financements jusqu’en 2022. Parallèlement, nous
            matière. Dans un contexte marqué par un volontarisme           travaillons à consolider les résultats commerciaux de
            appuyé du gouvernement en faveur de l’inclusion et             notre pôle Travail et Insertion Professionnelle (TIP) afin
            un appel de la rapporteuse spéciale de l’ONU à une             de garantir la pérennité de notre modèle économique
            désinstitutionalisation radicale, nous maintenons notre        et de l’accès au travail des personnes qui le peuvent.
            engagement en faveur d’une inclusion raisonnée, qui            Enfin, en 2018 ont également été conduits d’importants
            place les intérêts des personnes handicapées au cœur           chantiers qui doivent nous permettre de rendre notre
            de notre action. En tant qu’association parentale, nous        fonctionnement plus efficient, à travers notamment
            continuerons à nous engager pour leur inclusion, mais          le déploiement d’Horizon 2021 (          p 14 et 15) et
            c’est un combat qui doit mobiliser l’ensemble de la            l’élaboration d’un schéma directeur immobilier sur le
            société.                                                       territoire de Besançon.

I4I         Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018
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RAPPORT MORAL

Enfin, la dernière, mais non la moindre, de nos             Comme vous le verrez au fil de ce rapport, l’année 2018
orientations stratégiques concerne le partage de nos        a été dense et a permis de stabiliser notre Association et
valeurs communes, qui vise à mobiliser et fédérer           de la préparer à faire face aux défis à venir qui restent
l’ensemble des parties prenantes (parents ou amis,          nombreux, principalement en lien avec l’évolution vers
bénévoles, professionnels, personnes accompagnées           un modèle plus inclusif.
elles-mêmes…) pour permettre un accompagnement de
qualité. L’Association s’est fortement mobilisée sur ce     Cependant, dans un environnement en pleine
sujet en 2018, avec en premier lieu l’organisation de la    mutation, marqué par des politiques publiques de
journée Adapei du Doubs au cours de laquelle se sont        rupture nous conduisant à reconsidérer nos modes
tenues non seulement notre assemblée générale, mais         d’accompagnement, par une recomposition du champ
également de nombreuses animations tout au long de          médico-social, par une évolution des profils et par
la journée. Si cette manifestation a été un succès pour     conséquent des besoins et attentes des personnes que
les 700 personnes qui y ont participé, on ne peut que       nous accompagnons, il est nécessaire d’engager dès
regretter la faible participation des familles tant au      cette année une réflexion stratégique qui doit nous
cours de la journée que pour l’assemblée générale.          permettre de préparer l’avenir à moyen et long terme
                                                            de notre Association.
La difficulté à mobiliser de nouveaux bénévoles est
bien réelle et met en danger, à terme, notre modèle         Dans ce contexte, plus que jamais, l’Association a besoin
d’association parentale. C’est pourquoi nous avons mis en   de chacun d’entre vous pour construire le modèle de
place en 2018 un groupe de travail autour de l’engagement   demain !
associatif, réunissant administrateurs, bénévoles et
professionnels. Ce dernier a formulé des préconisations
et un plan d’actions pour permettre de mieux toucher
et impliquer les nouveaux parents, mais également de                                                      José Gomes
mobiliser les parents d’enfants ou adultes accompagnés                               Président de l’Adapei du Doubs
depuis plusieurs années par l’Adapei du Doubs.

                                                                                   Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018       I5I
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RAPPORT D’ORIENTATIONS

             Rapport d’orientations

             Anticiper, innover, pour sécuriser l’avenir
            Après la séquence importante clôturée en 2018 avec la signature du CPOM, notre Association
            doit d’ores et déjà engager une réflexion stratégique, afin de prendre en compte les mutations
            profondes de notre secteur et de son environnement et de poser ainsi les bases de son avenir.

            L’adaptation de notre offre pour répondre à l’évolution des besoins
            et pour une offre toujours plus inclusive

            Dans la poursuite des actions engagées en 2018,                  (2 projets en 2019 à Montbéliard et Pontarlier),
            l’évolution de notre offre en 2019 s’articulera autour           en cohérence avec les attentes des familles et les
            de trois grands axes :                                           orientations des politiques publiques.
                                                                           • Évolution des agréments des établissements du pôle
            •   Adapter notre patrimoine bâti afin d’améliorer les           Accompagnement et Habitat (AH) en Établissements
            conditions d’accueil des personnes accompagnées et               d’Accueil Non Médicalisés (EANM) afin de proposer
            de leur proposer des dispositifs plus inclusifs :                des modalités d’accompagnement plus souples et de
               • Regroupement des structures enfance et adolescence          développer l’accueil de jour.
                 du Pays de Montbéliard et implantation de la formation    • Refonte du projet du service Insertion + au sein du
                 professionnelle au sein du lycée Germaine Tillon.           pôle TIP pour mieux soutenir les projets d’accès à un
               • Réhabilitation de la Maison d’Accueil Spécialisée           emploi en milieu ordinaire des travailleurs d’ESAT et
                 (MAS) du Pays de Montbéliard, avec création de places       ouvriers d’EA.
                 d’accueil de jour et d’hébergement temporaire.
               • Réhabilitation du Foyer d’Hébergement (FH) de            •   Mieux prendre en compte les spécificités de certains
                 Morteau et création d’un SHMO.                           usagers tels que les troubles du spectre autistique,
                                                                          notamment au pôle AH où les équipes seront sensibilisés
            •   Faire évoluer nos modes de fonctionnement et              à leurs besoins spécifiques, ainsi que les troubles de la
            d’accompagnement pour permettre des parcours                  conduite et du comportement avec le déploiement du
            fluides et sans rupture :                                     Service d’Actions Stabilisantes (SAS) au secteur TIP du
               • Poursuite de la transformation de places d’IME en        Pays de Montbéliard.
                 SESSAD (10 en 2019) et du développement de CLEX

            La consolidation de ressources durables afin de garantir la qualité
            et la continuité de nos accompagnements

            Même si les moyens alloués à l’Association dans le            mettant en place des outils communs et dématérialisés
            cadre du CPOM permettent d’assurer la mise en œuvre           afin de gagner en efficience et de permettre le
            de nos projets, le contexte reste marqué par une lente        redéploiement de postes au profit de l’accompagnement
            érosion des ressources disponibles. L’exercice 2019           direct.
            s’ouvre ainsi avec une diminution significative des
            subventions allouées aux EA et la perspective d’une           •   Adapter et maîtriser notre parc immobilier avec la
            réforme de l’Obligation d’Emploi des Travailleurs             mise en œuvre des principaux projets d’évolution de
            Handicapés (OETH) début 2020 et qui pourrait                  l’offre, ainsi que le déploiement du schéma directeur
            impacter notre activité commerciale dès cette année.          immobilier élaboré sur le patrimoine de Besançon en
            Ces contraintes et menaces renforcent encore les              2018, qui permettra d’orienter l’évolution du bâti à
            exigences en matière de performance gestionnaire,             moyen terme sur ce territoire. Par ailleurs, un pilotage
            afin de pérenniser le modèle économique de                    plus structuré de la maitrise des risques comme de la
            l’Association et de poursuivre son développement.             maintenance et de la conformité, sera progressivement
                                                                          déployé afin de soutenir les Établissements et Services
            En 2019, nos principaux objectifs en matière de               Médico-Sociaux (ESMS) dans ces domaines.
            ressources seront les suivants :
                                                                          •   Renforcer notre modèle économique en cherchant à
            •   Poursuivre la mise en œuvre du projet « Horizon 2021 »    optimiser et sécuriser nos ressources propres, à travers
            ( p 14 et 15), en déclinant la nouvelle organisation à        notamment une revue des activités du pôle TIP, qui
            tous les niveaux, en harmonisant les procédures et en         permettra de définir et prioriser un plan d’actions en

I6I         Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018
Rapport d'activités 2018 - ACCOMPAGNER AU QUOTIDIEN, DESSINER L'AVENIR ! - Adapei du Doubs
RAPPORT D’ORIENTATIONS

complément des projets déjà programmés, par exemple              futurs enjeux de partage d’informations, de sécurité
pour améliorer la productivité des Unités de Production          et d’interopérabilité des systèmes. L’Association
Culinaire (UPC) et diversifier les activités agroalimentaires.   se prépare également à la prochaine réforme des
                                                                 modalités de financement des ESMS par sa participation
•   Anticiper les besoins futurs, via notamment le               aux expérimentations Serafin-PH (sur 3 établissements
schéma directeur des systèmes d’information pour les             en 2018, et 5 en 2019).
5 prochaines années, qui permettra de répondre aux

L’ouverture et la coopération avec les acteurs institutionnels
et associatifs pour des parcours sans discontinuité

Afin de répondre au mieux à l’ensemble des besoins               •   Poursuivre le développement de la scolarisation
des usagers et aux évolutions du secteur, l’Association          en milieu ordinaire en partenariat avec l’Éducation
s’emploie constamment à développer de nouveaux                   nationale et les collectivités locales. Ces coopérations
partenariats et à les faire vivre.                               permettront de finaliser le projet de groupe scolaire
                                                                 de Maîche, mais également d’envisager l’ouverture de
En 2019 nous œuvrerons principalement à :                        14 CLEX sur la durée du CPOM et de rapprocher les
                                                                 ateliers de formation professionnelle avec des lycées, à
•   Défendre les intérêts des personnes accompagnées             Montbéliard comme à Besançon.
face aux réformes en cours et à venir. Ainsi, afin
d’accompagner le virage inclusif et de promouvoir une            •   Permettre l’accès aux soins et aux structures pour
inclusion raisonnée, les liens établis avec les Adapei           personnes âgées dans de bonnes conditions pour les
de Franche-Comté dans le cadre de l’expérimentation              personnes accompagnées, via différentes conventions
« Territoire de Belfort 100% inclusif » seront renforcés,        avec les acteurs de ces secteurs.
avec le soutien de l’UNAPEI. Afin de défendre l’accès des
personnes en situation de handicap, notamment les plus           •   Couvrir au mieux les besoins sur tout le territoire du
fragiles, à un travail adapté, l’Association poursuivra          Doubs en travaillant avec d’autres associations du secteur
également son engagement au sein du réseau Adaptéa               sur certaines problématiques spécifiques (autisme et
qui réunit les EA et ESAT de Franche-Comté.                      polyhandicap dans le Haut-Doubs par exemple), et avec
                                                                 la Maison Départementale des Personnes Handicapées
                                                                 (MDPH) pour des parcours sans rupture.

Le partage de nos valeurs communes,
pour une action associative efficiente et visible

Mobiliser et fédérer l’ensemble des parties prenantes du         •   Poursuivre une politique ambitieuse en matière de
projet associatif reste un axe essentiel pour que chacun         ressources humaines via les actions suivantes :
puisse contribuer à son niveau à un accompagnement                  • Déploiement des nouvelles Instances Représentatives
de qualité des usagers et des familles.                               du Personnel (IRP) : le Comité Social et Économique
                                                                      (CSE) se substituera aux anciennes instances et
En 2019 nous chercherons à :                                          un réseau de représentants de proximité et de
                                                                      commissions en charge des questions de sécurité et
•   Mieux mobiliser et intégrer les familles et élus dans la          de conditions de travail se déploiera afin de maintenir
vie associative, avec notamment la mise en œuvre du                   un dialogue social de qualité à tous les niveaux.
plan d’actions défini par le groupe projet « engagement             • Dans le cadre de l’agenda social pluriannuel, des
associatif ». L’accent sera également mis sur la                      négociations sont programmées en vue d’un accord
formation, à la fois des nouveaux élus aux Conseils de la             sur la Qualité de Vie au Travail (QVT) et l’égalité
Vie Sociale (CVS) et des élus associatifs, le renforcement            professionnelle H/F.
du lien entre CVS et sections locales et le déploiement             • De nouvelles ambitions pour l’organisme de
de nouveaux outils d’information et de communication.                 formation de l’Adapei du Doubs et la création d’un
                                                                      service « recrutement formation » qui permettra
•   Garantir l’accès à la citoyenneté des usagers, avec               d’optimiser le plan de formation associatif.
notamment l’organisation par nos sections locales de
débats sur la place de la personne handicapée dans               Une année qui s’annonce donc riche de perspectives
la société dans le cadre du grand débat national, ainsi          et de projets pour garantir les meilleures conditions
que l’appui aux délégations Nous Aussi dans leurs                d’accompagnement aujourd’hui comme demain, dans
démarches visant à permettre la participation des                une société plus inclusive.
personnes handicapées aux élections européennes.

                                                                                         Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018    I7I
Rapport d'activités 2018 - ACCOMPAGNER AU QUOTIDIEN, DESSINER L'AVENIR ! - Adapei du Doubs
INCLUSION

              Inclusion

              En marche vers une inclusion raisonnée
              L’inclusion des personnes handicapées dans la                 modèle plus inclusif impacte également fortement
              société est déjà une réalité depuis plusieurs années          nos bâtiments et la manière de la concevoir. Ainsi
              pour les usagers de l’Adapei du Doubs. Mais cela reste        nos principaux projets d’investissement, qui sont
              un combat quotidien qui nécessite la mobilisation             présentés en pages 10 et 11, ont tous été pensés de
              permanente de nos équipes pour inventer et mettre             façon à favoriser l’inclusion, que ce soit à travers
              en œuvre de nouveaux projets qui permettent de                les plateformes de services que sont les centres
              développer le nombre de classes externalisées pour            de ressources médico-sociales du pôle Enfance
              la scolarisation, de transformer des places d’IME en          et Adolescence (EA) ou le développement de
              SESSAD ou encore de permettre l’accès au travail et           l’hébergement en milieu ordinaire pour le pôle AH.
              aux loisirs dans le milieu ordinaire.

              Outre certains projets qui ont vu le jour en 2018 et
              qui sont présentés dans ces pages, l’évolution vers un

                  Externalisation de la scolarisation

                  Elle se poursuit avec l’ouverture d’une unité
                  d’enseignement externalisée au sein du lycée
                  professionnel Pierre-Adrien Pâris à Besançon dans
                  lequel dix jeunes sont accueillis depuis septembre
                  2018.

                  Les partenariats avec l’Éducation nationale
                  (pour la mise à disposition des enseignants), et
                  les collectivités locales (pour les locaux dans les
                  écoles) s’intensifient pour permettre la création
                  de nouvelles unités d’enseignement externalisées.
                  Plusieurs études de déploiement d’ULIS et de CLEX
                  sont ainsi en cours et nous espérons qu’une majorité                                      Montbéliard
                  de ces projets seront déployés dans les 4 ans                                          1 11 11
                  ( carte).

                                                                                              Baume les Dames
                                                                                              1 11                Maîche
                                                                                                                          1
                                                                         Besançon
                                                                         1 1 1                           Le Russey
                                                                                                         1
                                                                                    Valdahon
                                                                    Ornans
                                                                                    11
                                                                                                  Morteau
                  En projets,                                                                   11
                  21 dispositifs supplémentaires
                                                                                 Pontarlier
                         CLEX Polyhandicap                                       111
                         CLEX TSA
                         CLEX Collège
                         CLEX Lycée Professionnel
                         ULIS conventionnée École
                         CLEX Élémentaire

I8I           Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018
Rapport d'activités 2018 - ACCOMPAGNER AU QUOTIDIEN, DESSINER L'AVENIR ! - Adapei du Doubs
INCLUSION

                                                              Une équipe de travailleurs intégrée
                                                              dans les locaux de la CAF

                                                              Depuis 2012, l’EA Adapei Services assure l’ouverture
                                                              du courrier entrant pour les Caisses d’Allocations
                                                              Familiales (CAF) du Doubs et du Jura. Mis en place
                                                              dans le cadre d’un appel d’offres, ce projet permet
                                                              aujourd’hui à 8 personnes en situation de handicap de
                                                              travailler dans les locaux de la CAF, dans des espaces
Développement de l’offre SESSAD                               qui ont été spécialement aménagés avec l’appui du
sur Valdahon                                                  service ergonomie de la médecine du travail.

Le pôle EA a engagé dans le cadre du CPOM un                  Tous les jours, l’équipe doit ouvrir les plis, les classer,
rééquilibrage territorial sur le Doubs central, en            les numériser et les indexer. Les fichiers sont ensuite
s’appuyant notamment sur une étude réalisée en 2016           envoyés aux équipes de la CAF qui reçoivent les
et qui a montré que 60 familles résidant à Valdahon et        dossiers des allocataires qu’ils suivent.
ses environs se trouvaient sans offre d’accompagnement
en IME/SESSAD de proximité, conduisant les enfants et         Réalisé en partenariat avec l’Adapei 90, qui assure la
adolescents à être accueillis dans les SESSAD du Grand        même prestation pour les départements de Haute-
Besançon ou à demeurer en liste d’attente.                    Saône et du Territoire de Belfort, ce projet permet
                                                              aux personnes handicapées d’être directement
Afin de développer les réponses de proximité pour ces         intégrées parmi les équipes de la CAF.
familles, un relais SESSAD a été créé en 2018 pour une
ouverture administrative de l’antenne en 2019 dans
des locaux mis à disposition par la municipalité de
Valdahon.

À ce jour, 16 enfants de Valdahon sont suivis par une
équipe dédiée de Pontarlier. Le pôle EA étudie en
parallèle avec la mairie, l’Éducation nationale et
l’Association d’Hygiène Sociale de Franche-Comté
(AHSFC) la possibilité de créer une unité d’enseignement
externalisée élémentaire pour une dizaine d’enfants.

L’inclusion par le temps libre                              Aux côtés de l’Adapei 90
et les loisirs pour les adultes                             dans le cadre des Territoires 100% inclusifs

Depuis mai 2018, le service ATLAS fédère au niveau          Le secrétariat d’État en charge des personnes
départemental l’ensemble des moyens dédiés                  handicapées a lancé fin 2017 une démarche baptisée
localement à l’animation, aux loisirs, et aux temps         Territoires 100% inclusifs : destinée à se déployer au
libres des usagers de l’Adapei du Doubs.                    niveau national, elle vise à améliorer la participation
Il a pour missions de :                                     et la coordination des différents acteurs du parcours de
• Proposer des activités culturelles, de loisirs,           vie d’une personne handicapée dans une perspective
sportives, et d’aide à la citoyenneté                       d’inclusion. Pour l’expérimenter, plusieurs territoires
• Accompagner les personnes dans leurs activités,           pilotes ont été sélectionnés, dont le Territoire de Belfort.
individuelles ou collectives
• Accompagner les personnes dans leurs projets de           L’Adapei 90 se trouve naturellement fortement
vacances                                                    concernée par cette expérimentation, et c’est pourquoi
• Accueillir les personnes dans des lieux identifiés et     l’Adapei du Doubs, l’Adapei de Haute-Saône et l’Apei
dédiés aux loisirs                                          de Lons-le-Saunier se sont regroupées autour de leurs
• Soutenir l’autoreprésentation et l’autodétermination      collègues du Territoire de Belfort pour les appuyer
des personnes handicapées                                   dans cette démarche, en lien avec l’UNAPEI. Ce travail
                                                            conjoint a permis de réfléchir ensemble à l’avenir
Privilégiant l’accès et la pratique d’activités en milieu   de nos métiers de gestionnaires d’établissements
ordinaire, ATLAS fait du temps libre et de loisirs un       médico-sociaux mais également à la place spécifique
réel vecteur d’inclusion au profit des personnes            des associations parentales dans le secteur et à leur
handicapées.                                                positionnement par rapport au virage inclusif souhaité
                                                            par le gouvernement.

                                                                                    Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018           I9I
Rapport d'activités 2018 - ACCOMPAGNER AU QUOTIDIEN, DESSINER L'AVENIR ! - Adapei du Doubs
OUVERTURE ET PARTENARIATS

             Ouverture et partenariats

             Travailler ensemble au service
             des personnes accompagnées
             Afin de faciliter l’accès des personnes accompagnées à tous les services dont elles ont besoin
             et de leur permettre de vivre comme tout un chacun, l’Adapei du Doubs construit et fait vivre
             en permanence de nombreux partenariats avec d’autres associations, le secteur sanitaire etc.

                                                                       Service civique : une offre de formation
                                                                       ouverte à tous les jeunes volontaires

                                                                       L’Adapei du Doubs est agréée pour recevoir 50
             L’accès au permis de conduire                             volontaires en service civique, qui doivent recevoir
             pour des personnes handicapées                            une formation civique et citoyenne comprenant un
                                                                       volet théorique pour les sensibiliser aux enjeux de
             En septembre 2018 une convention a été signée avec        la citoyenneté et un volet pratique de formation aux
             l’auto-école de Saint-Ferjeux afin de mettre en place     premiers secours. Dans ce cadre, l’Association a décidé
             une formation adaptée au code de la route. Portée         non seulement de dispenser cette formation pour les
             par le Service d’Accompagnement à la Vie Sociale          jeunes qu’elle accueille, mais également de l’ouvrir à
             (SAVS) de Besançon, elle a pour objectif de promouvoir    des volontaires intervenant dans d’autres organismes.
             l’accès à la conduite automobile des personnes en
             situation de handicap mental. Elle prévoit notamment      Ainsi, une charte a été signée avec la Direction
             un accompagnement spécifique pour la théorie d’une        Régionale et Départementale de la Jeunesse, des Sports
             part (cours de code adapté) et pour la pratique d’autre   et de la Cohésion Sociale Bourgogne Franche-Comté
             part (cours de conduite adapté). Les cours de conduite    pour identifier l’Adapei du Doubs comme partenaire de
             peuvent être réalisés si besoin avec un véhicule          l’offre de formation. Les sessions permettent également
             sans permis équipé de doubles pédales, prêté par          de sensibiliser les jeunes au handicap intellectuel et à
             l’association La Roue de Secours.                         l’accompagnement médico-social qui leur est apporté.

             Réalisée avec le soutien de l’Opération Brioches, cette
             action en partenariat avec l’auto-école et La Roue de
             Secours a permis de répondre à un besoin clairement         Sport partagé ou sport adapté ?
             exprimé par les personnes accompagnées.
                                                                         Le sport constitue un véritable vecteur d’inclusion.
                                                                         Outre les bienfaits sur la santé des enfants, des
                                                                         adolescents et des adultes, le sport peut décliner
                                                                         l’inclusion sous différentes formes : en club, en
                                                                         famille, à l’école… En pleine progression, l’inclusion
                                                                         par le sport se pratique notamment suivant deux
                                                                         modalités : le sport partagé et le sport adapté, qui
                                                                         sont souvent confondus.

                                                                         Le sport partagé est développé au sein des
                                                                         établissements scolaires sous l’égide de l’Union
                                                                         Nationale des Sports Scolaires, en partenariat avec
                                                                         l’Éducation nationale. Il se pratique par des équipes
                                                                         mixtes : élèves en situation de handicap et élèves
                                                                         valides.
                                                                         Le sport adapté quant à lui concerne toutes les
                                                                         activités sportives dédiées aux personnes en situation
                                                                         de handicap mental et est pratiqué sous l’égide de la
                                                                         Fédération Française du Sport Adapté, en partenariat
                                                                         avec des associations locales sur nos différents
                                                                         territoires d’intervention.

I 10 I        Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018
OUVERTURE ET PARTENARIATS

Partenariat avec l’Adapei 70                                Réseau Adaptéa
pour la Fondation Arc-en-Ciel
                                                            Le réseau Adaptéa est une association loi 1901
En janvier 2018, la Fondation Arc-en-Ciel a lancé           rassemblant, en 2019, 11 organismes gestionnaires et
un appel d’offres fonction linge (de résident, plat et      50 ESAT et EA, œuvrant sur toute la Franche-Comté,
vêtement de travail) de cinq de ses établissements          pour un effectif total de quelques 3 200 travailleurs
(EHPAD, clinique, MAS…) du Doubs et de Haute-               handicapés.
Saône.                                                      Chaque adhérent s’engage à mettre à disposition
                                                            son expertise dans une relation permanente de
Au regard de l’importance du marché et de la                collaboration, de confidentialité et de loyauté à l’égard
dispersion géographique des établissements, l’Adapei        de l’ensemble des membres avec pour objectifs :
du Doubs et l’Adapei 70 se sont rapprochées pour            •   la promotion du travail des personnes en situation de
élaborer une réponse commune en mettant en avant            handicap,
les atouts et les savoir-faire de chaque entité. L’UNAP     •   la coopération commerciale,
s’est ainsi positionnée sur la prestation vêtement de       •   l’entraide entre établissements et services,
travail et l’Adapei 70 sur celle du linge de résident ;     •   la formation et l’accompagnement techniques,
la prestation linge plat étant partagée à part égale        •   les échanges sur les contextes règlementaires et
entre les deux structures.                                  administratifs.

Notre proposition a été classée première,                   L’Adapei du Doubs et ses ESAT et EA sont pleinement
devant celles des grands groupes nationaux                  engagés dans ce réseau dont les échanges viennent
concurrents positionnés également sur cet                   enrichir nos pratiques et nos réflexions stratégiques.
appel d’offres. Cette réussite témoigne de la
qualité de nos prestations et confirme une fois
encore l’UNAP comme acteur local majeur de
la blanchisserie. Cette collaboration s’inscrit, de
plus, pleinement dans la charte du réseau Adaptéa
( ci-contre).

Des partenariats pour faciliter                             à nos usagers, sensibiliser les personnels soignants au
l’accès aux soins                                           handicap intellectuel et établir des relations privilégiées
                                                            avec le secteur sanitaire. Ainsi, en 2018, deux nouvelles
L’accès aux soins par les personnes handicapées est         conventions cadres ont été signées avec le Centre
un enjeu majeur sur lequel l’Association est fortement      Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté à Pontarlier
engagée depuis plusieurs années. En effet, les              et l’Hôpital Nord Franche-Comté à Trévenans.
personnes que nous accompagnons éprouvent parfois
des difficultés pour bénéficier des soins dont elles        La santé bucco-dentaire est un autre axe de travail
ont besoin et qui ne sont pas pris en charge dans nos       majeur : le partenariat avec l’association Handident
établissements.                                             Franche-Comté permet aux usagers de bénéficier de
                                                            dépistages directement au sein de nos établissements
L’accès à l’hôpital est une des premières priorités :       (462 dépistages réalisés en 2018) et aux professionnels
nous travaillons avec les différents centres hospitaliers   d’être formés à la prévention bucco-dentaire.
pour mettre en place des conditions d’accès adaptées

                                                                                   Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018    I 11 I
PROJETS IMMOBILIERS

              Projets immobiliers

              Adapter le bâti à l’évolution
              de nos modes d’accompagnement
              Pour garantir la qualité des conditions d’accueil pour les usagers et de travail pour les
              professionnels, l’Adapei du Doubs porte d’importants projets d’investissement qui sont
              également une opportunité pour faire évoluer notre offre et nos modes d’accompagnement
              vers des dispositifs plus inclusifs et tournés vers le milieu ordinaire.

              Enfance et adolescence : une nouvelle logique d’accompagnement, résolument inclusive

              Créées dans les années 60, certaines structures d’accueil        nécessaire, non seulement le bâti, mais aussi la manière
              des enfants et adolescents de l’Adapei du Doubs sont             d’accompagner les enfants et adolescents en situation
              devenues, progressivement, vétustes et inadaptées.               de handicap en sortant de la logique d’institution au
              Forte de ce constat, et en lien avec les pouvoirs publics,       bénéfice de la logique d’inclusion.
              l’Adapei du Doubs a décidé de rénover, là où cela est

                                                                               Centre de ressources médico-sociales
                                                                               intégré dans la future école de Maîche

                                                                               À Maîche, l’Adapei du Doubs va céder le bâti de l’IME
                                                                               ainsi que la parcelle attenante à la commune afin qu’elle
                                                                               puisse y installer son nouveau groupe scolaire, dont une
                                                                               partie sera dédiée au SESSAD et à l’IME.
                                                                               Totalement inclusif, ce projet novateur comporte une
                                                                               mutualisation des ressources pour favoriser l’inclusion
              Création d’un centre de ressources                               des enfants accompagnés par l’Adapei du Doubs et
              médico-sociales à Montbéliard                                    constitue une avancée sans précédent en milieu rural.
                                                                               Il répond aux objectifs de désinstitutionalisation et
              Le futur centre de ressources médico-sociales va                 d’inclusion raisonnée, en réunissant sur le même lieu les
              regrouper l’ensemble des activités aujourd’hui                   enfants de l’école et les enfants déficients intellectuels,
              réparties sur sept sites différents et bénéficiera d’une         ainsi que les équipes pédagogiques et les professionnels
              double implantation au cœur de l’agglomération de                des SESSAD/IME.
              Montbéliard :
              •  un bâtiment principal sur le site Lulli, constituant une
              plateforme de ressources professionnelles et techniques            Adresse : rue Saint-Michel à Maîche
              tournées vers le milieu ordinaire, et permettant un accès          Nombre de places : 28 enfants et adolescents
              facilité aux structures scolaires, culturelles, de loisirs, et     déficients intellectuels
              sportives ;                                                        Superficie : 400 m² au sein de l’école
              •  un site dédié à la formation professionnelle, dans              Date d’ouverture : 2021
                                                                                                                                      2
              l’enceinte du lycée Germaine Tillion.
              Ce projet s’inscrit pleinement dans le cadre des récentes
              orientations des politiques publiques en matière
              d’inclusion scolaire et permettra de tendre vers l’objectif
              cible de 80% de taux de scolarisation.

                 Adresse : rue Lulli à Montbéliard et lycée G. Tillon
                 Nombre de places : 296 enfants et adolescents
                 déficients intellectuels, autistes et polyhandicapés
                 Superficie : 6 000 m² sur les 2 sites
                 Coût global : 14,4 millions d’euros
                 Date d’ouverture : 2021                             1

I 12 I         Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018
PROJETS IMMOBILIERS

Habitat : augmentation et diversification                          Self Maison du Parc / Notre-Dame Saint Jean
des places à Morteau
                                                                   La restauration du self de la Maison du Parc à
2018 aura été l’année de finalisation du projet d’évolution        Besançon est assurée par les équipes de la cuisine
de l’offre à Morteau. Au cœur de ce dossier, le programme          d’UZEL depuis 2010. L’établissement, dimensionné
de réhabilitation du FH qui s’intègre dans un projet plus          à l’origine pour accueillir chaque jour environ 700
global qui verra, à terme  :                                       convives issus de l’école et du collège Notre-Dame
•   La transformation des 30 chambres actuelles en 27              Saint Jean, de l’IME et du SESSAD, a vu ces dernières
chambres rénovées et agrandies, dotées d’un espace à               années une augmentation significative de ses effectifs
vivre plus spacieux, d’une salle bain et de sanitaires.            qui sont aujourd’hui passés à plus de 900.
•   La création de 9 places en SHMO constitué                      Les nombreux aménagements de l’espace et les
d’appartements diffus et intégrés dans la ville.                   modifications des horaires et du nombre de services ne
En complément du SAVS existant, ce programme                       suffisent plus à assurer une qualité d’accueil satisfaisante.
permettra de répondre à la diversité des attentes et               Après avoir lancé en 2018 une étude sur les possibilités
besoins, et rendra possible la mise en œuvre de parcours           d’extension de la capacité d’accueil du self, l’Adapei
résidentiels adaptés.                                              du Doubs, propriétaire des locaux, et l’Institution
                                                                   Notre-Dame Saint Jean, ont décidé de réaménager
  FH                                                               l’espace disponible du niveau inférieur pour en faire
  Adresse : 18 avenue Charles de Gaulle à Morteau                  un nouvel espace de restauration d’une capacité de
  Nombre de places : 26 + 1 d’accueil temporaire                   130 places assises, dédié aux enfants en bas âge.
  Superficie : 2 500 m²
  Coût global : 2,2 millions d’euros
  Date d’ouverture : décembre 2020                     3
                                                                   Adresse : Maison du Parc, 57 rue des Justices à Besançon
                                                                   Nombre de places : 130 enfants et adolescents
  SHMO                                                             déficients intellectuels ou non
  Adresse : Appartements répartis dans la ville                    Superficie : 195 m²
  de Morteau                                                       Coût global : 247 551 € HT
                                                                   Date d’ouverture : septembre 2019
                                                                                                                         5
  Nombre de places : 9 adultes
  Coût global : locations d’appartements
  Date d’ouverture : 1er trimestre 2019
                                                       4
                                                                   Une nouvelle MAS à Montbéliard

                                                                   L’Adapei du Doubs a acquis en 2018 un terrain de
  Adresse : site Brossolette à Montbéliard
                                                                   33 000 m2 sur la commune de Montbéliard pour y
  Nombre de places : 50 adultes polyhandicapés ->
                                                                   construire une nouvelle MAS destinée à remplacer
  40 places d’internat, 8 places d’accueil de jour et
                                                                   l’établissement actuel, devenu obsolète au regard
  2 places d’hébergement temporaire ainsi qu’une
                                                                   des besoins des personnes accompagnées.
  capacité d’accueil supplémentaire pour 3 jeunes
                                                                   Située sur le site de l’ancien collège Brossolette,
  adultes de l’EEAP du Pays de Montbéliard
                                                                   elle permettra d’accueillir plus de 50 personnes
  Superficie : 3 395 m²
                                                                   polyhandicapées selon des modalités d’accueil
  Coût global : 10,2 millions d’euros
  Date d’ouverture : 2ème trimestre 2021              6            diversifiées, intégrant l’accueil de jour et
                                                                   l’hébergement temporaire à l’offre traditionnelle
                                                                   d’internat.

           1   choix du maître d’œuvre

                               4 1ers appartements occupés

                                                3 début des travaux                                                                   3
                                                                                                                   ouverture
                                                6 ouverture                                                                           5
2018                                                          2020                                                                            2022

                    2019                                                                                     2021

début des travaux      6                                                       2 début des travaux

          choix des entreprises    3                           1                                                                          1
                                                                     début des travaux                                      ouverture
       choix du maître d’œuvre     5                           5                                                                          2

                                                                                         Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018             I 13 I
VIE ASSOCIATIVE DOUBS

              Vie associative départementale

              Des projets pour fédérer personnes
              accompagnées, familles et bénévoles
              De nombreux projet ont été menés en 2018, dont certains se poursuivent en 2019, afin d’animer
              la vie associative départementale et la communauté que forment les personnes accompagnées,
              leurs familles et les professionnels de l’Adapei du Doubs. Quelques projets emblématiques
              sont présentés dans ces pages. Ils viennent s’ajouter au soutien apporté aux sections locales
              dans l’organisation et la mise en valeur de leurs manifestations à destination des personnes
              accompagnées et de leurs familles.

                                                                       Structuration
              Accompagnement au temps libre                            de notre Opération Brioches

              Le projet de déploiement du service ATLAS a été mis      Afin de mieux piloter notre Opération Brioches, une
              en œuvre en 2018 en s’appuyant sur un appel à projet     commission départementale a été mise en place au
              financé par la Caisse Nationale de Solidarité pour       sein de laquelle les représentants des sept sections
              l’Autonomie (CNSA) et l’expertise d’universitaires       locales ont pu notamment partager leurs difficultés
              en sociologie et géographie. Afin de partager les        mais également leurs astuces et bonnes pratiques.
              analyses et préconisations facilitant l’accès des
              personnes à des activités sur leur temps libre, une      À l’issue d’un travail commun entre élus, bénévoles
              table ronde a été organisée le 24 octobre 2018.          et professionnels, des procédures communes ont été
              Elle a réuni usagers, familles, élus, professionnels,    validées par la commission, permettant de mettre en
              partenaires, avec l’intervention de Jean-René Loubat,    place des pratiques harmonisées pour garantir le bon
              psychosociologue spécialiste du secteur médico-          déroulement de l’Opération Brioches, tout en laissant
              social. Lors de ces échanges, la nécessité de répondre   naturellement chaque section locale organiser ses
              aux attentes et besoins des personnes handicapées        propres spécificités.
              notamment en matière d’accès aux loisirs et à
              la culture a été réaffirmée. Il s’agit pour notre        Ce travail commun concrétise ainsi notre intérêt
              Association d’un enjeu majeur pour une meilleure         collectif pour cette opération de sensibilisation du
              inclusion des personnes handicapées, y compris sur       grand public au handicap intellectuel et aux projets
              leurs temps libres.                                      des personnes handicapées.

I 14 I         Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018
VIE ASSOCIATIVE DOUBS

Comité éthique et droits des personnes                        Groupe projet engagement associatif

Le comité éthique et droits des personnes, dont               Un groupe projet a été mis en place en 2018 autour
le lancement officiel est prévu avant l’été 2019, a           de l’engagement associatif dans l’objectif de favoriser
tout d’abord élaboré sa charte de fonctionnement.             l’implication des familles et amis dans les actions et
Y figurent les objectifs et le rôle du comité, sa             instances de l’Association. Au cours des différentes
composition et ses missions. Le comité éthique                réunions, élus et professionnels ont notamment pu
pourra ainsi être saisi afin que chacun puisse faire          échanger sur les attentes des familles aux différentes
part de questionnements éthiques concernant des               étapes du parcours des usagers (premier contact,
situations complexes ou des sujets sensibles.                 admission au sein du pôle EA, transition vers le
                                                              secteur adultes…). Cela a permis d’identifier les
Dans le cadre des travaux de cette année, un « guide          étapes clés auxquelles il est le plus opportun de
des droits des usagers », rédigé en Facile à Lire et à        chercher à mobiliser les familles et les motivations
Comprendre (FALC), est en cours de finalisation. Il           qui pourraient les faire adhérer ou s’investir à ces
permettra une connaissance partagée des droits entre          moments particuliers.
les usagers, familles, professionnels, élus et partenaires.
L’objectif est que les personnes handicapées puissent         Sur cette base, des supports de communication
mieux faire valoir leurs droits en tant que citoyens          spécifiques ont été élaborés ainsi que des modalités
accompagnés par l’Adapei du Doubs.                            d’action, en s’appuyant à la fois sur les bénévoles et
                                                              les professionnels de l’Association. Il est ainsi proposé
                                                              que des parents soient identifiés, en lien avec les
Journée Adapei du Doubs                                       sections locales, contactés et formés pour accueillir
                                                              et accompagner d’autres parents.
En 2018 le choix a été fait d’adjoindre à l’assemblée
générale de l’Association une journée d’animations            Le groupe projet a également validé le Conseil de
permettant aux usagers, familles, professionnels et élus      la Vie Sociale (CVS) comme instance charnière pour
de se retrouver et de partager un moment convivial.           créer et entretenir des liens entre les personnes
Plus de 700 personnes se sont ainsi retrouvées le 15 juin     accompagnées, les familles et les professionnels. En
2018 à Baume les Dames et ont pu apprécier les talents        conséquence, la redynamisation de la participation
et savoir-faire des travailleurs du pôle TIP et des jeunes    des parents aux CVS et des liens entre CVS et sections
du pôle EA, mesurer la richesse des projets d’animation       locales apparaît comme un moyen d’action important
conduits au sein du pôle AH, participer à des animations      pour favoriser l’engagement associatif.
sportives et ludiques, assister à des temps artistiques
proposés par différents établissements etc.                   Des actions en ce sens vont être menées en 2019,
                                                              à commencer par des formations destinées à tous
Des partenaires étaient également présents avec des           les membres de CVS au mois de mars, en lien avec
ateliers d’information et de démonstration et Luc             l’UNAPEI.
Gâteau, président de l’UNAPEI, nous a fait l’honneur
de sa présence à l’assemblée générale statutaire,
permettant ainsi un partage des enjeux entre notre
Association et notre union nationale.

                                                                                  Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018       I 15 I
HORIZON 2021

             Horizon 2021

             Un projet global et structurant
             pour l’ensemble de l’Association
             Depuis 2016, notre Association a engagé une réflexion sur ses fonctions support (fonctions
             administratives et expertises, hors accompagnement direct des usagers). À cet effet, une mission
             d’étude pilotée par l’ARS, avec la participation du Conseil départemental, a été réalisée par un
             cabinet externe en 2016 et 2017.

             Sur la base des recommandations formulées,                 Parmi les principaux axes de ce projet figurent le
             l’Association a construit et formalisé le projet Horizon   renforcement de l’organisation par pôle, un siège
             2021, un projet global et structurant pour l’ensemble      recentré sur ses missions stratégiques de pilotage, et la
             de l’Association, qui a été soumis à la consultation des   nécessaire poursuite de l’harmonisation des procédures.
             représentants du personnel et des instances associatives
             au début de l’année 2018. Son ambition est de disposer     La mise en place de la nouvelle organisation, de
             de fonctions support efficientes et dimensionnées au       nouvelles procédures et de nouveaux outils s’est
             plus juste afin de consacrer l’essentiel de nos moyens à   réalisée progressivement au cours de l’année écoulée,
             l’accompagnement direct.                                   avec l’accompagnement nécessaire pour que chacun
                                                                        puisse s’approprier cette nouvelle façon de travailler.

             Le renforcement                                              La création de la Direction
             de l’organisation par pôles                                  du Développement
                                                                          et de la Performance (DDP)
             Bien que l’organisation par pôles soit en place
             depuis 2013 au sein de notre Association, il est             Les orientations des politiques publiques, les enjeux
             apparu nécessaire de la renforcer en donnant aux             de la réforme de la tarification, le pilotage du CPOM
             trois pôles de l’Association (Enfance et Adolescence,        et des nombreux projets, le rôle accru du siège dans
             Accompagnement et Habitat, Travail et Insertion              le dialogue de gestion, ont conduit l’Association à
             Professionnelle) les leviers leur permettant                 renforcer sa capacité de pilotage.
             de déployer les orientations stratégiques de
             l’Association. Cette nouvelle organisation leur              La DDP a ainsi été créée en mai 2018 afin de
             permet également d’assumer pleinement le pilotage            contribuer à l’amélioration continue de la qualité
             opérationnel de leur périmètre.                              de nos accompagnements et à l’efficience de notre
                                                                          organisation en intervenant aux côtés et en appui des
             Ainsi, chaque directeur de pôle peut désormais               pôles et des établissements et services.
             s’appuyer sur une équipe dédiée : les services communs
             de pôles, véritables relais des directions du siège,         Cette direction a vocation à développer et mettre
             autour notamment d’une responsable des ressources            à disposition des outils et méthodes permettant le
             humaines, d’une responsable budgétaire, et de relais         pilotage stratégique de l’Association pour optimiser
             dans les autres domaines (communication, qualité...).        sa performance et assurer son développement. Pour
                                                                          cela, elle regroupe les expertises en matière de
             La    configuration    des    nouvelles   instances          qualité, de contrôle de gestion, de communication,
             représentatives du personnel, déployées début 2019,          et, depuis novembre 2018, de maîtrise des risques.
             participera également à cette dynamique, grâce à
             des temps dédiés aux directions de pôles lors des
             réunions du CSE.

I 16 I        Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018
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