Rapport d'activités 2018 - ACCOMPAGNER AU QUOTIDIEN, DESSINER L'AVENIR ! - Adapei du Doubs
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Accompagner au quotidien,
dessiner l’avenir
L’Adapei du Doubs accompagne 3600 personnes handicapées mentales,
polyhandicapées, autistes… Autour d’elles, notre Association fédère les énergies
des parents, d’un réseau d’amis et de bénévoles actifs, épaulés par près de 2000
professionnels qualifiés. Nous bâtissons et coordonnons avec nos partenaires un
parcours personnalisé, pour chaque personne accueillie. Un parcours qui vise
l’inclusion dans la société, dans la mesure des capacités de la personne.
Nous sécurisons l’avenir des personnes en développant une organisation, solide et
pérenne, agile et innovante, avec le souci permanent de diversifier nos ressources. Pour
cela, nous nous appuyons sur la créativité de nos équipes et la complémentarité de
nos actions autour de la scolarisation, de l’hébergement, du travail… Avec les familles,
nous contribuons à un mouvement parental fort permettant d’infléchir les politiques
publiques et de continuer à innover.
I2I Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018Sommaire
Rapport moral p. 4
Rapport d’orientations p. 6
Inclusion p. 8
Ouverture et partenariats p. 10
Projets immobiliers p. 12
Vie associative Doubs p. 14
Horizon 2021 p. 16
Direction générale p. 19
Enfance et adolescence p. 20
Accompagnement et Habitat p. 24
Travail et Insertion Professionnelle p. 28
Administration générale p. 32
Ressources action associative p. 33
Ressources Humaines p. 34
Développement et Performance p. 36
Finances et Patrimoine p. 38
Rapport financier p. 40
Glossaire p. 42
À noter : les acronymes en italique (ex : EEAP) sont tous répertoriés
à la fin du rapport d’activités dans la partie glossaire p.42
Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018 I3IRAPPORT MORAL
Être à la hauteur
des enjeux
Chers amis,
Comme chaque année, j’ai le plaisir de vous rendre Nous avons ainsi besoin notamment de l’Éducation
compte à travers ce rapport moral du travail réalisé par nationale, des collectivités locales, des bailleurs
notre Association au cours de l’année écoulée. sociaux, et de l’ensemble de nos partenaires pour
développer encore nos dispositifs de scolarisation
Des étapes décisives ont été franchies en 2018 pour inclusifs (Classes externées - CLEX, Unités Locales
l’avenir de notre Association avec notamment la d’Inclusion Scolaire - ULIS), notre accompagnement à
signature de notre Contrat Pluriannuel d’Objectifs et l’habitat en milieu ouvert (Service d’Hébergement en
de Moyens (CPOM) avec l’Agence Régionale de Santé Milieu Ouvert - SHMO, Service d’Accompagnement à
(ARS) et le Conseil Départemental du Doubs (CD25). Ce la Vie Sociale - SAVS) ainsi que l’accès au travail dans
contrat, qui couvre la période 2018-2022, est structurant le milieu ordinaire, en Entreprise Adaptée (EA) ou en
pour l’Association car il constitue notre feuille de route Établissement et Service d’Aide par le Travail (ESAT).
pour les prochaines années.
Notre Association attache en effet une importance
Il formalise notamment l’évolution de notre offre vers toute particulière à la coopération avec les acteurs
des dispositifs toujours plus inclusifs, ce qui correspond à institutionnels et associatifs, qui figure parmi nos
la première de nos orientations stratégiques. Il entérine orientations stratégiques. Dans ce domaine, 2018 a vu
ainsi nos principaux projets d’investissement ( p 10 se poursuivre le travail avec les collectivités locales
et 11), mais également la transformation de places et l’Éducation nationale, qui a permis par exemple
d’Institut Médico-Éducatif (IME) en Service d’Éducation l’ouverture d’une CLEX au lycée professionnel Pierre-
Spéciale et de Soins à domicile (SESSAD), ou encore Adrien Pâris de Besançon. Nous avons également déployé
la création de places d’accueil de jour et d’accueil le service Animation Temps Libre Accompagnement
temporaire, qui nous permettront de construire des Soutien (ATLAS) qui, grâce à son réseau de partenaires
parcours les plus adaptés possible aux besoins des et de bénévoles, permet un meilleur accès aux loisirs,
personnes, dans une perspective d’inclusion chaque fois à la culture, à la citoyenneté etc. Enfin, nous avons
que cela est possible. encore accru nos échanges avec les autres associations
du secteur pour mieux coordonner nos actions et ainsi
répondre efficacement aux besoins sur l’ensemble du
« L’inclusion est un combat territoire, et également pour conduire une réflexion
qui doit mobiliser l’ensemble commune sur l’avenir de nos métiers et de notre modèle
de la société. » avec les autres Adapei de Franche-Comté ( p 8 et 9).
Si notre Association est en avance sur ce sujet de En ce qui concerne la consolidation de nos ressources,
l’inclusion, que ce soit pour la scolarisation des enfants, autre orientation stratégique, la signature du CPOM
l’accès au travail ou les modes d’habitat qu’elle propose, nous permet de disposer d’une meilleure visibilité sur
elle entend rester à la pointe et faire toujours mieux en la nos financements jusqu’en 2022. Parallèlement, nous
matière. Dans un contexte marqué par un volontarisme travaillons à consolider les résultats commerciaux de
appuyé du gouvernement en faveur de l’inclusion et notre pôle Travail et Insertion Professionnelle (TIP) afin
un appel de la rapporteuse spéciale de l’ONU à une de garantir la pérennité de notre modèle économique
désinstitutionalisation radicale, nous maintenons notre et de l’accès au travail des personnes qui le peuvent.
engagement en faveur d’une inclusion raisonnée, qui Enfin, en 2018 ont également été conduits d’importants
place les intérêts des personnes handicapées au cœur chantiers qui doivent nous permettre de rendre notre
de notre action. En tant qu’association parentale, nous fonctionnement plus efficient, à travers notamment
continuerons à nous engager pour leur inclusion, mais le déploiement d’Horizon 2021 ( p 14 et 15) et
c’est un combat qui doit mobiliser l’ensemble de la l’élaboration d’un schéma directeur immobilier sur le
société. territoire de Besançon.
I4I Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018RAPPORT MORAL
Enfin, la dernière, mais non la moindre, de nos Comme vous le verrez au fil de ce rapport, l’année 2018
orientations stratégiques concerne le partage de nos a été dense et a permis de stabiliser notre Association et
valeurs communes, qui vise à mobiliser et fédérer de la préparer à faire face aux défis à venir qui restent
l’ensemble des parties prenantes (parents ou amis, nombreux, principalement en lien avec l’évolution vers
bénévoles, professionnels, personnes accompagnées un modèle plus inclusif.
elles-mêmes…) pour permettre un accompagnement de
qualité. L’Association s’est fortement mobilisée sur ce Cependant, dans un environnement en pleine
sujet en 2018, avec en premier lieu l’organisation de la mutation, marqué par des politiques publiques de
journée Adapei du Doubs au cours de laquelle se sont rupture nous conduisant à reconsidérer nos modes
tenues non seulement notre assemblée générale, mais d’accompagnement, par une recomposition du champ
également de nombreuses animations tout au long de médico-social, par une évolution des profils et par
la journée. Si cette manifestation a été un succès pour conséquent des besoins et attentes des personnes que
les 700 personnes qui y ont participé, on ne peut que nous accompagnons, il est nécessaire d’engager dès
regretter la faible participation des familles tant au cette année une réflexion stratégique qui doit nous
cours de la journée que pour l’assemblée générale. permettre de préparer l’avenir à moyen et long terme
de notre Association.
La difficulté à mobiliser de nouveaux bénévoles est
bien réelle et met en danger, à terme, notre modèle Dans ce contexte, plus que jamais, l’Association a besoin
d’association parentale. C’est pourquoi nous avons mis en de chacun d’entre vous pour construire le modèle de
place en 2018 un groupe de travail autour de l’engagement demain !
associatif, réunissant administrateurs, bénévoles et
professionnels. Ce dernier a formulé des préconisations
et un plan d’actions pour permettre de mieux toucher
et impliquer les nouveaux parents, mais également de José Gomes
mobiliser les parents d’enfants ou adultes accompagnés Président de l’Adapei du Doubs
depuis plusieurs années par l’Adapei du Doubs.
Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018 I5IRAPPORT D’ORIENTATIONS
Rapport d’orientations
Anticiper, innover, pour sécuriser l’avenir
Après la séquence importante clôturée en 2018 avec la signature du CPOM, notre Association
doit d’ores et déjà engager une réflexion stratégique, afin de prendre en compte les mutations
profondes de notre secteur et de son environnement et de poser ainsi les bases de son avenir.
L’adaptation de notre offre pour répondre à l’évolution des besoins
et pour une offre toujours plus inclusive
Dans la poursuite des actions engagées en 2018, (2 projets en 2019 à Montbéliard et Pontarlier),
l’évolution de notre offre en 2019 s’articulera autour en cohérence avec les attentes des familles et les
de trois grands axes : orientations des politiques publiques.
• Évolution des agréments des établissements du pôle
• Adapter notre patrimoine bâti afin d’améliorer les Accompagnement et Habitat (AH) en Établissements
conditions d’accueil des personnes accompagnées et d’Accueil Non Médicalisés (EANM) afin de proposer
de leur proposer des dispositifs plus inclusifs : des modalités d’accompagnement plus souples et de
• Regroupement des structures enfance et adolescence développer l’accueil de jour.
du Pays de Montbéliard et implantation de la formation • Refonte du projet du service Insertion + au sein du
professionnelle au sein du lycée Germaine Tillon. pôle TIP pour mieux soutenir les projets d’accès à un
• Réhabilitation de la Maison d’Accueil Spécialisée emploi en milieu ordinaire des travailleurs d’ESAT et
(MAS) du Pays de Montbéliard, avec création de places ouvriers d’EA.
d’accueil de jour et d’hébergement temporaire.
• Réhabilitation du Foyer d’Hébergement (FH) de • Mieux prendre en compte les spécificités de certains
Morteau et création d’un SHMO. usagers tels que les troubles du spectre autistique,
notamment au pôle AH où les équipes seront sensibilisés
• Faire évoluer nos modes de fonctionnement et à leurs besoins spécifiques, ainsi que les troubles de la
d’accompagnement pour permettre des parcours conduite et du comportement avec le déploiement du
fluides et sans rupture : Service d’Actions Stabilisantes (SAS) au secteur TIP du
• Poursuite de la transformation de places d’IME en Pays de Montbéliard.
SESSAD (10 en 2019) et du développement de CLEX
La consolidation de ressources durables afin de garantir la qualité
et la continuité de nos accompagnements
Même si les moyens alloués à l’Association dans le mettant en place des outils communs et dématérialisés
cadre du CPOM permettent d’assurer la mise en œuvre afin de gagner en efficience et de permettre le
de nos projets, le contexte reste marqué par une lente redéploiement de postes au profit de l’accompagnement
érosion des ressources disponibles. L’exercice 2019 direct.
s’ouvre ainsi avec une diminution significative des
subventions allouées aux EA et la perspective d’une • Adapter et maîtriser notre parc immobilier avec la
réforme de l’Obligation d’Emploi des Travailleurs mise en œuvre des principaux projets d’évolution de
Handicapés (OETH) début 2020 et qui pourrait l’offre, ainsi que le déploiement du schéma directeur
impacter notre activité commerciale dès cette année. immobilier élaboré sur le patrimoine de Besançon en
Ces contraintes et menaces renforcent encore les 2018, qui permettra d’orienter l’évolution du bâti à
exigences en matière de performance gestionnaire, moyen terme sur ce territoire. Par ailleurs, un pilotage
afin de pérenniser le modèle économique de plus structuré de la maitrise des risques comme de la
l’Association et de poursuivre son développement. maintenance et de la conformité, sera progressivement
déployé afin de soutenir les Établissements et Services
En 2019, nos principaux objectifs en matière de Médico-Sociaux (ESMS) dans ces domaines.
ressources seront les suivants :
• Renforcer notre modèle économique en cherchant à
• Poursuivre la mise en œuvre du projet « Horizon 2021 » optimiser et sécuriser nos ressources propres, à travers
( p 14 et 15), en déclinant la nouvelle organisation à notamment une revue des activités du pôle TIP, qui
tous les niveaux, en harmonisant les procédures et en permettra de définir et prioriser un plan d’actions en
I6I Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018RAPPORT D’ORIENTATIONS
complément des projets déjà programmés, par exemple futurs enjeux de partage d’informations, de sécurité
pour améliorer la productivité des Unités de Production et d’interopérabilité des systèmes. L’Association
Culinaire (UPC) et diversifier les activités agroalimentaires. se prépare également à la prochaine réforme des
modalités de financement des ESMS par sa participation
• Anticiper les besoins futurs, via notamment le aux expérimentations Serafin-PH (sur 3 établissements
schéma directeur des systèmes d’information pour les en 2018, et 5 en 2019).
5 prochaines années, qui permettra de répondre aux
L’ouverture et la coopération avec les acteurs institutionnels
et associatifs pour des parcours sans discontinuité
Afin de répondre au mieux à l’ensemble des besoins • Poursuivre le développement de la scolarisation
des usagers et aux évolutions du secteur, l’Association en milieu ordinaire en partenariat avec l’Éducation
s’emploie constamment à développer de nouveaux nationale et les collectivités locales. Ces coopérations
partenariats et à les faire vivre. permettront de finaliser le projet de groupe scolaire
de Maîche, mais également d’envisager l’ouverture de
En 2019 nous œuvrerons principalement à : 14 CLEX sur la durée du CPOM et de rapprocher les
ateliers de formation professionnelle avec des lycées, à
• Défendre les intérêts des personnes accompagnées Montbéliard comme à Besançon.
face aux réformes en cours et à venir. Ainsi, afin
d’accompagner le virage inclusif et de promouvoir une • Permettre l’accès aux soins et aux structures pour
inclusion raisonnée, les liens établis avec les Adapei personnes âgées dans de bonnes conditions pour les
de Franche-Comté dans le cadre de l’expérimentation personnes accompagnées, via différentes conventions
« Territoire de Belfort 100% inclusif » seront renforcés, avec les acteurs de ces secteurs.
avec le soutien de l’UNAPEI. Afin de défendre l’accès des
personnes en situation de handicap, notamment les plus • Couvrir au mieux les besoins sur tout le territoire du
fragiles, à un travail adapté, l’Association poursuivra Doubs en travaillant avec d’autres associations du secteur
également son engagement au sein du réseau Adaptéa sur certaines problématiques spécifiques (autisme et
qui réunit les EA et ESAT de Franche-Comté. polyhandicap dans le Haut-Doubs par exemple), et avec
la Maison Départementale des Personnes Handicapées
(MDPH) pour des parcours sans rupture.
Le partage de nos valeurs communes,
pour une action associative efficiente et visible
Mobiliser et fédérer l’ensemble des parties prenantes du • Poursuivre une politique ambitieuse en matière de
projet associatif reste un axe essentiel pour que chacun ressources humaines via les actions suivantes :
puisse contribuer à son niveau à un accompagnement • Déploiement des nouvelles Instances Représentatives
de qualité des usagers et des familles. du Personnel (IRP) : le Comité Social et Économique
(CSE) se substituera aux anciennes instances et
En 2019 nous chercherons à : un réseau de représentants de proximité et de
commissions en charge des questions de sécurité et
• Mieux mobiliser et intégrer les familles et élus dans la de conditions de travail se déploiera afin de maintenir
vie associative, avec notamment la mise en œuvre du un dialogue social de qualité à tous les niveaux.
plan d’actions défini par le groupe projet « engagement • Dans le cadre de l’agenda social pluriannuel, des
associatif ». L’accent sera également mis sur la négociations sont programmées en vue d’un accord
formation, à la fois des nouveaux élus aux Conseils de la sur la Qualité de Vie au Travail (QVT) et l’égalité
Vie Sociale (CVS) et des élus associatifs, le renforcement professionnelle H/F.
du lien entre CVS et sections locales et le déploiement • De nouvelles ambitions pour l’organisme de
de nouveaux outils d’information et de communication. formation de l’Adapei du Doubs et la création d’un
service « recrutement formation » qui permettra
• Garantir l’accès à la citoyenneté des usagers, avec d’optimiser le plan de formation associatif.
notamment l’organisation par nos sections locales de
débats sur la place de la personne handicapée dans Une année qui s’annonce donc riche de perspectives
la société dans le cadre du grand débat national, ainsi et de projets pour garantir les meilleures conditions
que l’appui aux délégations Nous Aussi dans leurs d’accompagnement aujourd’hui comme demain, dans
démarches visant à permettre la participation des une société plus inclusive.
personnes handicapées aux élections européennes.
Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018 I7IINCLUSION
Inclusion
En marche vers une inclusion raisonnée
L’inclusion des personnes handicapées dans la modèle plus inclusif impacte également fortement
société est déjà une réalité depuis plusieurs années nos bâtiments et la manière de la concevoir. Ainsi
pour les usagers de l’Adapei du Doubs. Mais cela reste nos principaux projets d’investissement, qui sont
un combat quotidien qui nécessite la mobilisation présentés en pages 10 et 11, ont tous été pensés de
permanente de nos équipes pour inventer et mettre façon à favoriser l’inclusion, que ce soit à travers
en œuvre de nouveaux projets qui permettent de les plateformes de services que sont les centres
développer le nombre de classes externalisées pour de ressources médico-sociales du pôle Enfance
la scolarisation, de transformer des places d’IME en et Adolescence (EA) ou le développement de
SESSAD ou encore de permettre l’accès au travail et l’hébergement en milieu ordinaire pour le pôle AH.
aux loisirs dans le milieu ordinaire.
Outre certains projets qui ont vu le jour en 2018 et
qui sont présentés dans ces pages, l’évolution vers un
Externalisation de la scolarisation
Elle se poursuit avec l’ouverture d’une unité
d’enseignement externalisée au sein du lycée
professionnel Pierre-Adrien Pâris à Besançon dans
lequel dix jeunes sont accueillis depuis septembre
2018.
Les partenariats avec l’Éducation nationale
(pour la mise à disposition des enseignants), et
les collectivités locales (pour les locaux dans les
écoles) s’intensifient pour permettre la création
de nouvelles unités d’enseignement externalisées.
Plusieurs études de déploiement d’ULIS et de CLEX
sont ainsi en cours et nous espérons qu’une majorité Montbéliard
de ces projets seront déployés dans les 4 ans 1 11 11
( carte).
Baume les Dames
1 11 Maîche
1
Besançon
1 1 1 Le Russey
1
Valdahon
Ornans
11
Morteau
En projets, 11
21 dispositifs supplémentaires
Pontarlier
CLEX Polyhandicap 111
CLEX TSA
CLEX Collège
CLEX Lycée Professionnel
ULIS conventionnée École
CLEX Élémentaire
I8I Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018INCLUSION
Une équipe de travailleurs intégrée
dans les locaux de la CAF
Depuis 2012, l’EA Adapei Services assure l’ouverture
du courrier entrant pour les Caisses d’Allocations
Familiales (CAF) du Doubs et du Jura. Mis en place
dans le cadre d’un appel d’offres, ce projet permet
aujourd’hui à 8 personnes en situation de handicap de
travailler dans les locaux de la CAF, dans des espaces
Développement de l’offre SESSAD qui ont été spécialement aménagés avec l’appui du
sur Valdahon service ergonomie de la médecine du travail.
Le pôle EA a engagé dans le cadre du CPOM un Tous les jours, l’équipe doit ouvrir les plis, les classer,
rééquilibrage territorial sur le Doubs central, en les numériser et les indexer. Les fichiers sont ensuite
s’appuyant notamment sur une étude réalisée en 2016 envoyés aux équipes de la CAF qui reçoivent les
et qui a montré que 60 familles résidant à Valdahon et dossiers des allocataires qu’ils suivent.
ses environs se trouvaient sans offre d’accompagnement
en IME/SESSAD de proximité, conduisant les enfants et Réalisé en partenariat avec l’Adapei 90, qui assure la
adolescents à être accueillis dans les SESSAD du Grand même prestation pour les départements de Haute-
Besançon ou à demeurer en liste d’attente. Saône et du Territoire de Belfort, ce projet permet
aux personnes handicapées d’être directement
Afin de développer les réponses de proximité pour ces intégrées parmi les équipes de la CAF.
familles, un relais SESSAD a été créé en 2018 pour une
ouverture administrative de l’antenne en 2019 dans
des locaux mis à disposition par la municipalité de
Valdahon.
À ce jour, 16 enfants de Valdahon sont suivis par une
équipe dédiée de Pontarlier. Le pôle EA étudie en
parallèle avec la mairie, l’Éducation nationale et
l’Association d’Hygiène Sociale de Franche-Comté
(AHSFC) la possibilité de créer une unité d’enseignement
externalisée élémentaire pour une dizaine d’enfants.
L’inclusion par le temps libre Aux côtés de l’Adapei 90
et les loisirs pour les adultes dans le cadre des Territoires 100% inclusifs
Depuis mai 2018, le service ATLAS fédère au niveau Le secrétariat d’État en charge des personnes
départemental l’ensemble des moyens dédiés handicapées a lancé fin 2017 une démarche baptisée
localement à l’animation, aux loisirs, et aux temps Territoires 100% inclusifs : destinée à se déployer au
libres des usagers de l’Adapei du Doubs. niveau national, elle vise à améliorer la participation
Il a pour missions de : et la coordination des différents acteurs du parcours de
• Proposer des activités culturelles, de loisirs, vie d’une personne handicapée dans une perspective
sportives, et d’aide à la citoyenneté d’inclusion. Pour l’expérimenter, plusieurs territoires
• Accompagner les personnes dans leurs activités, pilotes ont été sélectionnés, dont le Territoire de Belfort.
individuelles ou collectives
• Accompagner les personnes dans leurs projets de L’Adapei 90 se trouve naturellement fortement
vacances concernée par cette expérimentation, et c’est pourquoi
• Accueillir les personnes dans des lieux identifiés et l’Adapei du Doubs, l’Adapei de Haute-Saône et l’Apei
dédiés aux loisirs de Lons-le-Saunier se sont regroupées autour de leurs
• Soutenir l’autoreprésentation et l’autodétermination collègues du Territoire de Belfort pour les appuyer
des personnes handicapées dans cette démarche, en lien avec l’UNAPEI. Ce travail
conjoint a permis de réfléchir ensemble à l’avenir
Privilégiant l’accès et la pratique d’activités en milieu de nos métiers de gestionnaires d’établissements
ordinaire, ATLAS fait du temps libre et de loisirs un médico-sociaux mais également à la place spécifique
réel vecteur d’inclusion au profit des personnes des associations parentales dans le secteur et à leur
handicapées. positionnement par rapport au virage inclusif souhaité
par le gouvernement.
Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018 I9IOUVERTURE ET PARTENARIATS
Ouverture et partenariats
Travailler ensemble au service
des personnes accompagnées
Afin de faciliter l’accès des personnes accompagnées à tous les services dont elles ont besoin
et de leur permettre de vivre comme tout un chacun, l’Adapei du Doubs construit et fait vivre
en permanence de nombreux partenariats avec d’autres associations, le secteur sanitaire etc.
Service civique : une offre de formation
ouverte à tous les jeunes volontaires
L’Adapei du Doubs est agréée pour recevoir 50
L’accès au permis de conduire volontaires en service civique, qui doivent recevoir
pour des personnes handicapées une formation civique et citoyenne comprenant un
volet théorique pour les sensibiliser aux enjeux de
En septembre 2018 une convention a été signée avec la citoyenneté et un volet pratique de formation aux
l’auto-école de Saint-Ferjeux afin de mettre en place premiers secours. Dans ce cadre, l’Association a décidé
une formation adaptée au code de la route. Portée non seulement de dispenser cette formation pour les
par le Service d’Accompagnement à la Vie Sociale jeunes qu’elle accueille, mais également de l’ouvrir à
(SAVS) de Besançon, elle a pour objectif de promouvoir des volontaires intervenant dans d’autres organismes.
l’accès à la conduite automobile des personnes en
situation de handicap mental. Elle prévoit notamment Ainsi, une charte a été signée avec la Direction
un accompagnement spécifique pour la théorie d’une Régionale et Départementale de la Jeunesse, des Sports
part (cours de code adapté) et pour la pratique d’autre et de la Cohésion Sociale Bourgogne Franche-Comté
part (cours de conduite adapté). Les cours de conduite pour identifier l’Adapei du Doubs comme partenaire de
peuvent être réalisés si besoin avec un véhicule l’offre de formation. Les sessions permettent également
sans permis équipé de doubles pédales, prêté par de sensibiliser les jeunes au handicap intellectuel et à
l’association La Roue de Secours. l’accompagnement médico-social qui leur est apporté.
Réalisée avec le soutien de l’Opération Brioches, cette
action en partenariat avec l’auto-école et La Roue de
Secours a permis de répondre à un besoin clairement Sport partagé ou sport adapté ?
exprimé par les personnes accompagnées.
Le sport constitue un véritable vecteur d’inclusion.
Outre les bienfaits sur la santé des enfants, des
adolescents et des adultes, le sport peut décliner
l’inclusion sous différentes formes : en club, en
famille, à l’école… En pleine progression, l’inclusion
par le sport se pratique notamment suivant deux
modalités : le sport partagé et le sport adapté, qui
sont souvent confondus.
Le sport partagé est développé au sein des
établissements scolaires sous l’égide de l’Union
Nationale des Sports Scolaires, en partenariat avec
l’Éducation nationale. Il se pratique par des équipes
mixtes : élèves en situation de handicap et élèves
valides.
Le sport adapté quant à lui concerne toutes les
activités sportives dédiées aux personnes en situation
de handicap mental et est pratiqué sous l’égide de la
Fédération Française du Sport Adapté, en partenariat
avec des associations locales sur nos différents
territoires d’intervention.
I 10 I Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018OUVERTURE ET PARTENARIATS
Partenariat avec l’Adapei 70 Réseau Adaptéa
pour la Fondation Arc-en-Ciel
Le réseau Adaptéa est une association loi 1901
En janvier 2018, la Fondation Arc-en-Ciel a lancé rassemblant, en 2019, 11 organismes gestionnaires et
un appel d’offres fonction linge (de résident, plat et 50 ESAT et EA, œuvrant sur toute la Franche-Comté,
vêtement de travail) de cinq de ses établissements pour un effectif total de quelques 3 200 travailleurs
(EHPAD, clinique, MAS…) du Doubs et de Haute- handicapés.
Saône. Chaque adhérent s’engage à mettre à disposition
son expertise dans une relation permanente de
Au regard de l’importance du marché et de la collaboration, de confidentialité et de loyauté à l’égard
dispersion géographique des établissements, l’Adapei de l’ensemble des membres avec pour objectifs :
du Doubs et l’Adapei 70 se sont rapprochées pour • la promotion du travail des personnes en situation de
élaborer une réponse commune en mettant en avant handicap,
les atouts et les savoir-faire de chaque entité. L’UNAP • la coopération commerciale,
s’est ainsi positionnée sur la prestation vêtement de • l’entraide entre établissements et services,
travail et l’Adapei 70 sur celle du linge de résident ; • la formation et l’accompagnement techniques,
la prestation linge plat étant partagée à part égale • les échanges sur les contextes règlementaires et
entre les deux structures. administratifs.
Notre proposition a été classée première, L’Adapei du Doubs et ses ESAT et EA sont pleinement
devant celles des grands groupes nationaux engagés dans ce réseau dont les échanges viennent
concurrents positionnés également sur cet enrichir nos pratiques et nos réflexions stratégiques.
appel d’offres. Cette réussite témoigne de la
qualité de nos prestations et confirme une fois
encore l’UNAP comme acteur local majeur de
la blanchisserie. Cette collaboration s’inscrit, de
plus, pleinement dans la charte du réseau Adaptéa
( ci-contre).
Des partenariats pour faciliter à nos usagers, sensibiliser les personnels soignants au
l’accès aux soins handicap intellectuel et établir des relations privilégiées
avec le secteur sanitaire. Ainsi, en 2018, deux nouvelles
L’accès aux soins par les personnes handicapées est conventions cadres ont été signées avec le Centre
un enjeu majeur sur lequel l’Association est fortement Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté à Pontarlier
engagée depuis plusieurs années. En effet, les et l’Hôpital Nord Franche-Comté à Trévenans.
personnes que nous accompagnons éprouvent parfois
des difficultés pour bénéficier des soins dont elles La santé bucco-dentaire est un autre axe de travail
ont besoin et qui ne sont pas pris en charge dans nos majeur : le partenariat avec l’association Handident
établissements. Franche-Comté permet aux usagers de bénéficier de
dépistages directement au sein de nos établissements
L’accès à l’hôpital est une des premières priorités : (462 dépistages réalisés en 2018) et aux professionnels
nous travaillons avec les différents centres hospitaliers d’être formés à la prévention bucco-dentaire.
pour mettre en place des conditions d’accès adaptées
Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018 I 11 IPROJETS IMMOBILIERS
Projets immobiliers
Adapter le bâti à l’évolution
de nos modes d’accompagnement
Pour garantir la qualité des conditions d’accueil pour les usagers et de travail pour les
professionnels, l’Adapei du Doubs porte d’importants projets d’investissement qui sont
également une opportunité pour faire évoluer notre offre et nos modes d’accompagnement
vers des dispositifs plus inclusifs et tournés vers le milieu ordinaire.
Enfance et adolescence : une nouvelle logique d’accompagnement, résolument inclusive
Créées dans les années 60, certaines structures d’accueil nécessaire, non seulement le bâti, mais aussi la manière
des enfants et adolescents de l’Adapei du Doubs sont d’accompagner les enfants et adolescents en situation
devenues, progressivement, vétustes et inadaptées. de handicap en sortant de la logique d’institution au
Forte de ce constat, et en lien avec les pouvoirs publics, bénéfice de la logique d’inclusion.
l’Adapei du Doubs a décidé de rénover, là où cela est
Centre de ressources médico-sociales
intégré dans la future école de Maîche
À Maîche, l’Adapei du Doubs va céder le bâti de l’IME
ainsi que la parcelle attenante à la commune afin qu’elle
puisse y installer son nouveau groupe scolaire, dont une
partie sera dédiée au SESSAD et à l’IME.
Totalement inclusif, ce projet novateur comporte une
mutualisation des ressources pour favoriser l’inclusion
Création d’un centre de ressources des enfants accompagnés par l’Adapei du Doubs et
médico-sociales à Montbéliard constitue une avancée sans précédent en milieu rural.
Il répond aux objectifs de désinstitutionalisation et
Le futur centre de ressources médico-sociales va d’inclusion raisonnée, en réunissant sur le même lieu les
regrouper l’ensemble des activités aujourd’hui enfants de l’école et les enfants déficients intellectuels,
réparties sur sept sites différents et bénéficiera d’une ainsi que les équipes pédagogiques et les professionnels
double implantation au cœur de l’agglomération de des SESSAD/IME.
Montbéliard :
• un bâtiment principal sur le site Lulli, constituant une
plateforme de ressources professionnelles et techniques Adresse : rue Saint-Michel à Maîche
tournées vers le milieu ordinaire, et permettant un accès Nombre de places : 28 enfants et adolescents
facilité aux structures scolaires, culturelles, de loisirs, et déficients intellectuels
sportives ; Superficie : 400 m² au sein de l’école
• un site dédié à la formation professionnelle, dans Date d’ouverture : 2021
2
l’enceinte du lycée Germaine Tillion.
Ce projet s’inscrit pleinement dans le cadre des récentes
orientations des politiques publiques en matière
d’inclusion scolaire et permettra de tendre vers l’objectif
cible de 80% de taux de scolarisation.
Adresse : rue Lulli à Montbéliard et lycée G. Tillon
Nombre de places : 296 enfants et adolescents
déficients intellectuels, autistes et polyhandicapés
Superficie : 6 000 m² sur les 2 sites
Coût global : 14,4 millions d’euros
Date d’ouverture : 2021 1
I 12 I Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018PROJETS IMMOBILIERS
Habitat : augmentation et diversification Self Maison du Parc / Notre-Dame Saint Jean
des places à Morteau
La restauration du self de la Maison du Parc à
2018 aura été l’année de finalisation du projet d’évolution Besançon est assurée par les équipes de la cuisine
de l’offre à Morteau. Au cœur de ce dossier, le programme d’UZEL depuis 2010. L’établissement, dimensionné
de réhabilitation du FH qui s’intègre dans un projet plus à l’origine pour accueillir chaque jour environ 700
global qui verra, à terme : convives issus de l’école et du collège Notre-Dame
• La transformation des 30 chambres actuelles en 27 Saint Jean, de l’IME et du SESSAD, a vu ces dernières
chambres rénovées et agrandies, dotées d’un espace à années une augmentation significative de ses effectifs
vivre plus spacieux, d’une salle bain et de sanitaires. qui sont aujourd’hui passés à plus de 900.
• La création de 9 places en SHMO constitué Les nombreux aménagements de l’espace et les
d’appartements diffus et intégrés dans la ville. modifications des horaires et du nombre de services ne
En complément du SAVS existant, ce programme suffisent plus à assurer une qualité d’accueil satisfaisante.
permettra de répondre à la diversité des attentes et Après avoir lancé en 2018 une étude sur les possibilités
besoins, et rendra possible la mise en œuvre de parcours d’extension de la capacité d’accueil du self, l’Adapei
résidentiels adaptés. du Doubs, propriétaire des locaux, et l’Institution
Notre-Dame Saint Jean, ont décidé de réaménager
FH l’espace disponible du niveau inférieur pour en faire
Adresse : 18 avenue Charles de Gaulle à Morteau un nouvel espace de restauration d’une capacité de
Nombre de places : 26 + 1 d’accueil temporaire 130 places assises, dédié aux enfants en bas âge.
Superficie : 2 500 m²
Coût global : 2,2 millions d’euros
Date d’ouverture : décembre 2020 3
Adresse : Maison du Parc, 57 rue des Justices à Besançon
Nombre de places : 130 enfants et adolescents
SHMO déficients intellectuels ou non
Adresse : Appartements répartis dans la ville Superficie : 195 m²
de Morteau Coût global : 247 551 € HT
Date d’ouverture : septembre 2019
5
Nombre de places : 9 adultes
Coût global : locations d’appartements
Date d’ouverture : 1er trimestre 2019
4
Une nouvelle MAS à Montbéliard
L’Adapei du Doubs a acquis en 2018 un terrain de
Adresse : site Brossolette à Montbéliard
33 000 m2 sur la commune de Montbéliard pour y
Nombre de places : 50 adultes polyhandicapés ->
construire une nouvelle MAS destinée à remplacer
40 places d’internat, 8 places d’accueil de jour et
l’établissement actuel, devenu obsolète au regard
2 places d’hébergement temporaire ainsi qu’une
des besoins des personnes accompagnées.
capacité d’accueil supplémentaire pour 3 jeunes
Située sur le site de l’ancien collège Brossolette,
adultes de l’EEAP du Pays de Montbéliard
elle permettra d’accueillir plus de 50 personnes
Superficie : 3 395 m²
polyhandicapées selon des modalités d’accueil
Coût global : 10,2 millions d’euros
Date d’ouverture : 2ème trimestre 2021 6 diversifiées, intégrant l’accueil de jour et
l’hébergement temporaire à l’offre traditionnelle
d’internat.
1 choix du maître d’œuvre
4 1ers appartements occupés
3 début des travaux 3
ouverture
6 ouverture 5
2018 2020 2022
2019 2021
début des travaux 6 2 début des travaux
choix des entreprises 3 1 1
début des travaux ouverture
choix du maître d’œuvre 5 5 2
Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018 I 13 IVIE ASSOCIATIVE DOUBS
Vie associative départementale
Des projets pour fédérer personnes
accompagnées, familles et bénévoles
De nombreux projet ont été menés en 2018, dont certains se poursuivent en 2019, afin d’animer
la vie associative départementale et la communauté que forment les personnes accompagnées,
leurs familles et les professionnels de l’Adapei du Doubs. Quelques projets emblématiques
sont présentés dans ces pages. Ils viennent s’ajouter au soutien apporté aux sections locales
dans l’organisation et la mise en valeur de leurs manifestations à destination des personnes
accompagnées et de leurs familles.
Structuration
Accompagnement au temps libre de notre Opération Brioches
Le projet de déploiement du service ATLAS a été mis Afin de mieux piloter notre Opération Brioches, une
en œuvre en 2018 en s’appuyant sur un appel à projet commission départementale a été mise en place au
financé par la Caisse Nationale de Solidarité pour sein de laquelle les représentants des sept sections
l’Autonomie (CNSA) et l’expertise d’universitaires locales ont pu notamment partager leurs difficultés
en sociologie et géographie. Afin de partager les mais également leurs astuces et bonnes pratiques.
analyses et préconisations facilitant l’accès des
personnes à des activités sur leur temps libre, une À l’issue d’un travail commun entre élus, bénévoles
table ronde a été organisée le 24 octobre 2018. et professionnels, des procédures communes ont été
Elle a réuni usagers, familles, élus, professionnels, validées par la commission, permettant de mettre en
partenaires, avec l’intervention de Jean-René Loubat, place des pratiques harmonisées pour garantir le bon
psychosociologue spécialiste du secteur médico- déroulement de l’Opération Brioches, tout en laissant
social. Lors de ces échanges, la nécessité de répondre naturellement chaque section locale organiser ses
aux attentes et besoins des personnes handicapées propres spécificités.
notamment en matière d’accès aux loisirs et à
la culture a été réaffirmée. Il s’agit pour notre Ce travail commun concrétise ainsi notre intérêt
Association d’un enjeu majeur pour une meilleure collectif pour cette opération de sensibilisation du
inclusion des personnes handicapées, y compris sur grand public au handicap intellectuel et aux projets
leurs temps libres. des personnes handicapées.
I 14 I Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018VIE ASSOCIATIVE DOUBS
Comité éthique et droits des personnes Groupe projet engagement associatif
Le comité éthique et droits des personnes, dont Un groupe projet a été mis en place en 2018 autour
le lancement officiel est prévu avant l’été 2019, a de l’engagement associatif dans l’objectif de favoriser
tout d’abord élaboré sa charte de fonctionnement. l’implication des familles et amis dans les actions et
Y figurent les objectifs et le rôle du comité, sa instances de l’Association. Au cours des différentes
composition et ses missions. Le comité éthique réunions, élus et professionnels ont notamment pu
pourra ainsi être saisi afin que chacun puisse faire échanger sur les attentes des familles aux différentes
part de questionnements éthiques concernant des étapes du parcours des usagers (premier contact,
situations complexes ou des sujets sensibles. admission au sein du pôle EA, transition vers le
secteur adultes…). Cela a permis d’identifier les
Dans le cadre des travaux de cette année, un « guide étapes clés auxquelles il est le plus opportun de
des droits des usagers », rédigé en Facile à Lire et à chercher à mobiliser les familles et les motivations
Comprendre (FALC), est en cours de finalisation. Il qui pourraient les faire adhérer ou s’investir à ces
permettra une connaissance partagée des droits entre moments particuliers.
les usagers, familles, professionnels, élus et partenaires.
L’objectif est que les personnes handicapées puissent Sur cette base, des supports de communication
mieux faire valoir leurs droits en tant que citoyens spécifiques ont été élaborés ainsi que des modalités
accompagnés par l’Adapei du Doubs. d’action, en s’appuyant à la fois sur les bénévoles et
les professionnels de l’Association. Il est ainsi proposé
que des parents soient identifiés, en lien avec les
Journée Adapei du Doubs sections locales, contactés et formés pour accueillir
et accompagner d’autres parents.
En 2018 le choix a été fait d’adjoindre à l’assemblée
générale de l’Association une journée d’animations Le groupe projet a également validé le Conseil de
permettant aux usagers, familles, professionnels et élus la Vie Sociale (CVS) comme instance charnière pour
de se retrouver et de partager un moment convivial. créer et entretenir des liens entre les personnes
Plus de 700 personnes se sont ainsi retrouvées le 15 juin accompagnées, les familles et les professionnels. En
2018 à Baume les Dames et ont pu apprécier les talents conséquence, la redynamisation de la participation
et savoir-faire des travailleurs du pôle TIP et des jeunes des parents aux CVS et des liens entre CVS et sections
du pôle EA, mesurer la richesse des projets d’animation locales apparaît comme un moyen d’action important
conduits au sein du pôle AH, participer à des animations pour favoriser l’engagement associatif.
sportives et ludiques, assister à des temps artistiques
proposés par différents établissements etc. Des actions en ce sens vont être menées en 2019,
à commencer par des formations destinées à tous
Des partenaires étaient également présents avec des les membres de CVS au mois de mars, en lien avec
ateliers d’information et de démonstration et Luc l’UNAPEI.
Gâteau, président de l’UNAPEI, nous a fait l’honneur
de sa présence à l’assemblée générale statutaire,
permettant ainsi un partage des enjeux entre notre
Association et notre union nationale.
Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018 I 15 IHORIZON 2021
Horizon 2021
Un projet global et structurant
pour l’ensemble de l’Association
Depuis 2016, notre Association a engagé une réflexion sur ses fonctions support (fonctions
administratives et expertises, hors accompagnement direct des usagers). À cet effet, une mission
d’étude pilotée par l’ARS, avec la participation du Conseil départemental, a été réalisée par un
cabinet externe en 2016 et 2017.
Sur la base des recommandations formulées, Parmi les principaux axes de ce projet figurent le
l’Association a construit et formalisé le projet Horizon renforcement de l’organisation par pôle, un siège
2021, un projet global et structurant pour l’ensemble recentré sur ses missions stratégiques de pilotage, et la
de l’Association, qui a été soumis à la consultation des nécessaire poursuite de l’harmonisation des procédures.
représentants du personnel et des instances associatives
au début de l’année 2018. Son ambition est de disposer La mise en place de la nouvelle organisation, de
de fonctions support efficientes et dimensionnées au nouvelles procédures et de nouveaux outils s’est
plus juste afin de consacrer l’essentiel de nos moyens à réalisée progressivement au cours de l’année écoulée,
l’accompagnement direct. avec l’accompagnement nécessaire pour que chacun
puisse s’approprier cette nouvelle façon de travailler.
Le renforcement La création de la Direction
de l’organisation par pôles du Développement
et de la Performance (DDP)
Bien que l’organisation par pôles soit en place
depuis 2013 au sein de notre Association, il est Les orientations des politiques publiques, les enjeux
apparu nécessaire de la renforcer en donnant aux de la réforme de la tarification, le pilotage du CPOM
trois pôles de l’Association (Enfance et Adolescence, et des nombreux projets, le rôle accru du siège dans
Accompagnement et Habitat, Travail et Insertion le dialogue de gestion, ont conduit l’Association à
Professionnelle) les leviers leur permettant renforcer sa capacité de pilotage.
de déployer les orientations stratégiques de
l’Association. Cette nouvelle organisation leur La DDP a ainsi été créée en mai 2018 afin de
permet également d’assumer pleinement le pilotage contribuer à l’amélioration continue de la qualité
opérationnel de leur périmètre. de nos accompagnements et à l’efficience de notre
organisation en intervenant aux côtés et en appui des
Ainsi, chaque directeur de pôle peut désormais pôles et des établissements et services.
s’appuyer sur une équipe dédiée : les services communs
de pôles, véritables relais des directions du siège, Cette direction a vocation à développer et mettre
autour notamment d’une responsable des ressources à disposition des outils et méthodes permettant le
humaines, d’une responsable budgétaire, et de relais pilotage stratégique de l’Association pour optimiser
dans les autres domaines (communication, qualité...). sa performance et assurer son développement. Pour
cela, elle regroupe les expertises en matière de
La configuration des nouvelles instances qualité, de contrôle de gestion, de communication,
représentatives du personnel, déployées début 2019, et, depuis novembre 2018, de maîtrise des risques.
participera également à cette dynamique, grâce à
des temps dédiés aux directions de pôles lors des
réunions du CSE.
I 16 I Adapei du Doubs I rapport d’activités 2018Vous pouvez aussi lire