Règlement des Championnats d'Europe / European Championship Rules - cep-petanque.com

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Règlement des Championnats d’Europe / European Championship Rules

MP/CEP2018                   Championnat d’Europe - Règlement/European Championship-Rules
MP/CEP2018   Championnat d’Europe - Règlement/European Championship-Rules
RÈGLEMENT                                                                       RULES

   1. GENERALITES                                                                   1. GENERAL

   1.1. Tous les « Championnats d’Europe » sont organisés selon les règles          1.1. All "European Championships" are organised in accordance with the
       établies par le Comité Directeur de la Confédération Européenne de                rules established by the Confédération Européenne de Pétanque (CEP)
       Pétanque (CEP.)                                                                   Board of Directors.

   1.2. La CEP est la seule Confédération Européenne de Pétanque reconnue           1.2. The CEP is the only European Pétanque Confederation recognised by
       par la Fédération Internationale de Pétanque et Jeu Provençal (FIPJP),            the Fédération Internationale de Pétanque et Jeu Provençal (FIPJP),
       habilitée à organiser des Championnats d'Europe et à attribuer des                empowered to organise European Championships and to award the
       titres de Champions d’Europe.                                                     titles of European Champions.

   1.3. Le Comité Directeur de la CEP doit superviser l'organisation des            1.3. The CEP Board of Directors shall supervise the organisation of the
       Championnats Européens suivants :                                                 following European Championships:
     Ø Dans les années paires :                                                       Ø In the even numbered years:
       Le Championnat d'Europe Triplette : Juniors                                      The European Championship Triples: Juniors
       (17 ans ou moins dans l'année du championnat).                                   (17 years or younger in the year of the Championship).
         Le Championnat d'Europe Triplette : Féminin                                      The European Championship Triples: Women
         Le Championnat d'Europe Tête a Tête : Masculin                                   The European Championship Singles: Men
         Le Championnat d'Europe Tête a Tête : Féminin                                    The European Championship Singles: Women

     Ø Dans les années impaires :                                                     Ø In the odd numbered years:
       Le Championnat d'Europe Triplette : Vétérans                                     The European Championship Triples: Veterans
       (55 ans ou plus dans l'année du championnat).                                    (55 years or more in the year of the Championship).
         Le Championnat d'Europe Triplette : Masculin                                     The European Championship Triples: Men

     Ø Chaque année :                                                                 Ø Every year:
       La Coupe d’Europe des Clubs (EuroCup)                                            The European Cup for Clubs (EuroCup) Championship
       (voir les règles séparées pour la Coupe d’Europe)                                (see separate rules for the EuroCup)
         Le championnat européen Triplette : Espoirs Masculin et Féminin.                 The European Championship Triples: Espoirs, Men and Women
         (joueur ayant une licence adulte mais étant âgé de moins de 23* ans              (Adults licence players under the age of 23* in the year of the
         dans l'année du Championnat).                                                    Championship).

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Le Comité Directeur de la CEP peut organiser un Championnat de "Tir                 The CEP Board of Directors may organise a “Precision-Shooting”
        de Précision" à chacun de ces championnats.                                         Championship at each of these Championships.

        * (Le Comité Directeur de la CEP peut permettre à une fédération                    * (The CEP Board of Directors may allow a Federation to include one
        d’inclure un joueur plus jeune (mais jamais moins de 15 ans dans                    player that is no younger than 15 years in the year of the Championship
        l'année du championnat). La fédération en question devra confirmer                  subject to the Federation in question confirming that they have only 5
        qu'elle compte seulement 5 ou moins de licenciés dans la catégorie                  or less licences in the category (gender) and age range for Espoirs)
        (genre) et fourchette d'âge des espoirs.)

   1.4. Le Comité Directeur de la CEP confiera l'organisation à une fédération         1.4. The CEP Board of Directors will entrust the organisation to a member
        membre mais demeurera entièrement responsable de la supervision et                  Federation, but will remain entirely responsible for supervising and
        l'exécution des championnats et de leurs résultats.                                 running the Championships and for the results.

   1.5. La fédération organisatrice, ayant pris toutes les mesures préparatoires       1.5. The host Federation, having taken all the necessary preparatory
        nécessaires pour la compétition lors du Championnat (voir Spécification             measures for the Championship competition (see Championship
        du Championnat), soumet au Président ou au Secrétaire Général de la                 Specification), shall submit to the CEP President or General Secretary, a
        CEP, un programme détaillé conforme aux instructions données par le                 detailed programme conforming with the instructions provided by the
        Comité Directeur de la CEP.                                                         CEP Board of Directors.

   1.6. La fédération organisatrice devra fournir aux Fédérations participantes,       1.6. The host Federation will inform all participating Federations about the
        le lieu exact, un programme (sur modèle de la Commission Technique                  exact place, the programme (following a model from the CEP Technical
        de la CEP), ainsi que tous les renseignements hôteliers (hébergements               Commission) and all hotel information (including rooms and meals), at
        et restauration) au moins quatre mois à l’avance afin que celles–ci                 least four months in advance in order to enable them to take the
        puissent prendre les dispositions nécessaires à leur déplacement.                   necessary travel arrangements.

   1.7. Tous les Championnats d’Europe se dérouleront en lieu couvert sauf             1.7. All European Championships shall be played indoors unless otherwise
        disposition contraire agréée par le Comité Directeur de la CEP.                     agreed by the CEP Board of Directors.

   2. INSCRIPTIONS                                                                     2. REGISTRATION

   2.1. Seules les Fédérations membres de la CEP ou les Fédérations                    2.1 Only CEP Member Federations or probationary Federations, having paid
        stagiaires, à jour de cotisations, ont le droit d’inscrire une équipe.             their fees, have the right to register a team.

   2.2. Des formulaires d’inscriptions seront envoyés aux Fédérations                  2.2. Registration forms shall be sent to the Member Federations by email at
        Européennes par mail au moins quatre mois avant la compétition.                     least four months before the competition.

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2.3. Les Fédérations participantes devront renvoyer leurs formulaires             2.3. The participating Federations must return their completed entry forms
        d’inscriptions dûment remplis au moins trois mois avant la compétition            at least three months before the competition and specifying, if
        en précisant si possible le nombre de personnes, le nombre et la nature           possible, the number of people, the number and nature of the
        des chambres, et les nuitées afin que la Fédération organisatrice puisse          bedrooms and the number of nights’ accommodation, so that the host
        prendre les dispositions nécessaires à leur séjour.                               Federation can take the necessary steps to organise their stay.

   2.4. La composition des équipes devra parvenir au plus tard deux mois             2.4. The composition of the teams must be registered at the latest two
        avant la date de la compétition. Une modification partielle pourra y être         months before the competition's date. A partial modification may be
        apportée ultérieurement.                                                          made later.

   2.5. Tous ces formulaires devront être adressés à la Fédération                   2.5. All these forms must be sent to the host Federation and to the CEP
        Organisatrice et au Secrétaire Général de la CEP.                                 General Secretary.

   3. PARTICIPATION à un CHAMPIONNAT EUROPÉEN                                        3. PARTICIPATION in a EUROPEAN CHAMPIONSHIP

   3.1. Pour participer à un championnat européen, un joueur, un représentant        3.1. To participate in a European Championship, a player, team official or
        institutionnel ou les autres membres du personnel de l'équipe doivent             other team personnel must respect and comply with the CEP Rules,
        respecter et se conformer aux règles de la CEP, aux Règlements et                 Regulations and the World Anti-Doping Code, including the conditions
        Code Mondial Antidopage, y compris les conditions de participation                of participation established by the CEP, as well as with the rules of the
        fixées par la CEP, ainsi qu´aux règles de la Fédération concernée.                relevant Federation.

   3.2. Chaque fédération établit son règlement sportif pour participer á un         3.2. Each Federation establishes its sport’s rules for participation in a
        Championnat Européen, y compris les critères de qualification.                    European Championship, including qualification criteria. The
        L'application des critères de qualification est sous le contrôle des              application of the qualification criteria lies with the Federations.
        Fédérations.

   3.3. L'entrée ou la participation d'un joueur dans un Championnat Européen        3.3. The entry or participation of a player in a European Championship shall
        ne doit être, en aucun cas, conditionnelle à toute considération                  not be conditional on any financial consideration.
        financière.

   4. NATIONALITÉ des JOUEURS                                                        4. NATIONALITY of PLAYERS

   4.1. Tout joueur dans un Championnat Européen doit être ressortissant du          4.1. Any player in a European Championship must be a national of the
        pays de la Fédération, qu´il représente.                                          country of the Federation which the player is representing.

   4.2. Toutes les questions relatives à la détermination du pays qu´un joueur       4.2. All matters relating to the determination of the country which a player
        peut représenter lors des Championnats Européens sont réglées par le              may represent in the European Championship shall be resolved by the
        Comité Directeur de la CEP.                                                       Board of Directors.

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4.3. Un joueur qui a la nationalité de deux ou plusieurs pays en même               4.3. A player who is a national of two or more countries at the same time
        temps peut représenter celui d´entre eux qu´il choisira. Cependant,                 may represent either one of them, as they may elect. However, after
        après avoir représenté un pays dans un Championnat Européen, il ne                  having represented one country in the European Championship they
        pourra pas représenter un autre pays sauf s’il remplit les conditions               may not represent another country unless they meet the conditions set
        énoncées aux paragraphes suivant et qui s'appliquent aux personnes                  forth in the paragraphs below that apply to persons who have changed
        qui ont changé leur nationalité ou acquis une nouvelle nationalité.                 their nationality or acquired a new nationality.

   4.4. Un joueur qui a représenté un pays dans un Championnat d'Europe et             4.4. A player who has represented one country in a European
        qui a changé sa nationalité ou a acquis une nouvelle nationalité, peut              Championship and who has changed their nationality or acquired a new
        participer à un Championnat Européen et représenter son nouveau                     nationality, may participate in the European Championship to represent
        pays à condition qu'au moins trois ans se soient écoulés depuis que ce              their new country provided that at least three years have passed since
        joueur a représenté son ancienne fédération. Cette période peut être                the player last represented their former country. This period may be
        réduite ou même annulée, avec l'accord des fédérations concernées,                  reduced or even cancelled, with the agreement of the Federations
        par le Comité Directeur de la CEP, qui prend en compte les                          concerned, by the Board of Directors, which takes into account the
        circonstances particulières de chaque cas.                                          circumstances of each case.

   4.5. Si un État associé, province ou département d'outre-mer, un pays ou            4.5. If an associated State, province or overseas department, a country or
        une colonie acquiert son indépendance, si un pays devient partie                    colony acquires independence, if a country becomes incorporated
        intégrante d´ un autre pays en raison d'un changement de frontière, si              within another country by reason of a change of border, if a country
        un pays s´intégré á un autre pays, ou si une nouvelle fédération est                merges with another country, or if a new Federation is recognised by
        reconnue par notre Comité Directeur, un joueur peut continuer à                     the Board of Directors, a player may continue to represent the country
        représenter le pays auquel il appartient ou appartenait.                            to which they belong or belonged.
        Toutefois, il peut, s'il préfère, choisir de représenter son nouveau pays           However, they may, if they prefer, elect to represent their country or be
        ou être inscrit dans un Championnat de la CEP par sa nouvelle                       entered in a CEP Championship by their new Federation if one exists.
        fédération s'il elle existe. Ce choix ne peut être fait qu’une seule fois.          This particular choice may be made only once.

   4.6. De plus, dans tous les cas où un joueur serait admissible à participer au      4.6. Furthermore, in all cases in which a player would be eligible to
        Championnat d'Europe, soit par représentation d'un autre pays que le                participate in the European Championship, either by representing
        sien ou par le fait d'avoir le choix du pays qu´un tel joueur a l'intention         another country than theirs or by having the choice as to the country
        de représenter, le Conseil d'administration est le seul á pourvoir                  which such player intends to represent, the Board of Directors may take
        prendre toutes les décisions de nature générale ou individuelle en ce               all decisions of a general or individual nature with regard to issues
        qui concerne les questions découlant de la nationalité, la citoyenneté,             resulting from nationality, citizenship, domicile or residence of any
        le domicile ou la résidence de n'importe quel joueur, y compris la                  player, including the duration of any waiting period.
        durée de toute période d'attente.

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5. LIMITE d'ÂGE                                                                     5. AGE LIMIT

   5.1. Il n’y a pas de limite d'âge pour les compétiteurs mis á part celles qui       5.1. There may be no age limit for competitors in the European
        sont prévues dans le cadre du document « règlements des                             Championship other than as prescribed in the competition rules
        Championnats d´Europe » approuvées par le Comité Directeur.                         approved by the Board of Directors.

   6. EQUIPES                                                                          6. TEAMS

   6.1. Une équipe Triplette sera composée de 3 ou 4 joueurs avec un coach             6.1. A Triples team will consist of 3 or 4 players with a Head of Delegation
        et/ou un Chef de Délégation.                                                        and/or coach.

   6.2. Une équipe en Tête à Tête sera composée de 1 joueur avec un coach              6.2. A Singles team will consist of 1 player with a Head of Delegation and/or
        et/ou un Chef de Délégation.                                                        coach.

   6.3. Tous les joueurs, les entraîneurs et les chefs de délégation doivent avoir     6.3. All players, Heads of Delegation and Coaches must have a valid
        une licence internationale valide depuis une période d’au moins 6 mois              international licence for a period of not less than 6 months at the time
        au moment du championnat.                                                           of the Championship.

   6.4. Les joueurs de chaque équipe doivent porter une tenue vestimentaire            6.4. The players of each team must wear matching team kit, tops (jackets,
        sportive avec des hauts assortis (vestes, chemises ...) et des pantalons            shirts etc.) and the same coloured trousers or shorts (the length must be
        ou pantacourts de même couleur (la longueur devant être au minimum                  below the knee).
        en dessous du genou).
                                                                                            The tops, with at least short sleeves, must be identical and display the
        Les hauts, avec au moins des manches courtes, doivent être identiques               logo or badge of the Federation they represent on the front and the
        et afficher le logo ou l'insigne de la Fédération qu'ils représentent sur le        name of their nation on the back.
        devant et le nom de leur nation à l’arrière.
                                                                                            Jeans are not permitted.
        Les jeans ne sont pas autorisés.
                                                                                            A player, or team, who after a warning from the umpire, does not
        Un joueur, ou une équipe, qui, après un avertissement par l’arbitre, ne             respect this rule, will be disqualified from the championship.
        respecte pas cette règle, sera exclu du championnat.

   6.5. Le port de publicité est autorisé sur le haut de la tenue des joueurs,         6.5. Advertising is permitted on the players’ tops, but is limited to a
        mais limitée à un maximum de 3 d’une surface max de 30 cm2 chacune.                 maximum of 3 and each no larger than 30 cm2.
        Les publicités doivent être identiques pour tous les joueurs d’une                  The advertising will be identical for each of the players in the team and
        même équipe et conformes aux lois et règlements du pays hôte du                     must comply with the laws and regulations of the nation hosting the
        championnat. Le logo du fabriquant textile de la tenue n’est pas                    championship. The logo of the kit manufacturer is not considered as
        considéré comme une publicité                                                       advertising.

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6.6. Les Chefs de Délégation et Coach sont responsables de leur équipe et           6.6. The Head of Delegation and Coach are responsible for their team and
        en particulier de leur parfaite tenue sportive et vestimentaire comme               in particular their good sportsmanship and appearance as described in
        décrit dans les articles précédents. De plus ils devront répondre à                 the previous articles. They must respond to any appeal or request from
        chaque appel à la demande de la table de marque et la fédération                    the control table or host Federation and participate in any random draw
        organisatrice et participer à chaque tirage au sort de leur équipe.                 for their team.

   6.7. Pendant le Championnat, le coach doit être avec son équipe sur l’aire          6.7. During the Championship, the coach must be with the team at the
        de jeu qui leur a été attribuée par la table de contrôle ou par l´arbitre.          playing area assigned to them by the control table or umpire.
        Le coach ne doit pas bouger, ni gesticuler pendant le jeu, lorsque les              The coach may not move or gesticulate during play, and under no
        joueurs et joueuses évoluent, et en aucun cas il n´est autorisé à                   circumstances are they allowed to intervene on the terrain.
        intervenir sur le terrain.
                                                                                            However, at the players' request, the coach may give advice, provided
        Toutefois, à la demande des joueurs, le coach peut donner des                       that this does not lead to extending the time prescribed for throwing
        conseils, sous réserve que cela ne conduise pas à dépasser le temps                 the jack or a boule.
        prescrit pour lancer le but ou une boule.

   6.8. Au cours de championnats triplette le coach est autorisé à changer un          6.8. During the Triples Championships, the coach is permitted to change a
        joueur pendant un match, mais qu'une seule fois, seulement entre deux               player during a game, but only the once and then only between two
        mènes, et uniquement après en avoir informé l'équipe adverse.                       ends after informing the opposing team.
        Le changement d'un joueur doit être enregistré sur la feuille de match              The change of a player must be recorded on the scorecard for that
        pour le jeu en question.                                                            game.

   7. DISCIPLINE                                                                       7. DISCIPLINE

   7.1. Si un licencié se met en infraction avec ses règles et règlements publiés      7.1. Should a licence holder violate the published Rules and Regulations,
        en vigueur, la CEP peut saisir la Fédération de ce licencié, il appartient          the CEP may notify the licence holder’s Federation of their violation;
        à celle-ci de prendre les sanctions qui s’imposent et qui sont                      the Federation shall then be responsible for imposing the sanctions, as
        prévues dans ses Statuts ou Règlement Intérieur.                                    called for in their Rules and Regulations.
        Cependant, la CEP se réserve le droit d'exclure d'un championnat,                   However, the CEP reserves the right to exclude from a championship
        un licencié, dont la conduite révèle, soit une ou plusieurs infractions vis         any license holder whose conduct is in breach, or multiple breaches of
        à vis des règles et règlements publiés, soit qu'un arbitre ou                       the published rules and regulations or which an appointed umpire or
        qu'un officiel désigné de la CEP estime être suffisamment grave pour                official of the CEP considers may be sufficiently serious to constitute an
        constituer un acte d'inconduite.                                                    act of misconduct.

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8. TIRAGE AU SORT                                                                    8. DRAW

   8.1. Le Tirage au sort se déroule en présence d’un arbitre, au moment jugé           8.1. The draw will take place in the presence of an umpire at such time and
        opportun par le Comité Exécutif de la CEP.                                           place as deemed convenient by the CEP Board of Directors.

   8.2. Les 8 meilleures Nations, du championnat de l'année précédente,                 8.2. The top 8 Nations, from the previous year’s Championship, will be
        seront classées de 1- 8. Les autres nations seront tirées au sort pour les           seeded 1- 8. The remaining Nations will be randomly drawn for
        positions 9 et suivantes.                                                            positions 9 and onwards.

   8.3. Le Comité Directeur de la CEP se réserve le droit de modifier le                8.3. The CEP Board of Directors reserve the right to change the number of
        nombre d’équipes classé pour répondre aux nombres de participants                    seeded teams to suit the number of participants.

   9. COMPETITION                                                                       9. COMPETITION

   9.1. Le règlement de jeu est le "Règlement Officiel International du Jeu de          9.1. The regulations for play shall be the "Official International Rules of the
        Pétanque" fixé par la FIPJP et toutes les variations autorisées par le               Game of Pétanque” set by the FIPJP and any variations set out by the
        Comité Exécutif de la CEP dans les présentes règles et autres règles                 CEP Board of Directors in these and any other specific rules.
        spécifiques.

   9.2. Il est interdit de fumer (inclus la cigarette électronique), de consommer       9.2. It is prohibited to smoke (including electronic smoking devices), to
        de l’alcool et d´utiliser les téléphones portables sur les aires de jeux.            consume alcohol or to use cell phones in the area of play.
        Des tests d'alcoolémie peuvent avoir lieu durant le championnat.                     Alcohol breath tests may take place during the Championship.

   9.3. Les Championnats triplette et tête à tête sont décomposés en 3                  9.3. The Triples and Singles Championships will comprise of 3 stages:
        étapes :                                                                             1) Qualification phase: using the Swiss System, 5 rounds will be
        1) Phase de qualification : utilisant le Système Suisse, 5 tours seront                  played to rank the teams based on their number of wins.
            joués pour classer les équipes en fonction de leur nombre de
            victoires.

             Dans le cas où les équipes ont le même nombre de victoires, elles                   In the case where teams have the same number of wins, they are
             sont d’abord classées au moyen du système Buchholz et dans le                       first classified by the Buchholz system and then if still equal by (i)
             cas où il y a encore égalité seront utilisés dans l’ordre suivant : (i)             points difference, (ii) points for, to determine their ranking order.
             « la différence de points », puis (ii) les points « pour » pour
             déterminer l'ordre de classement.

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2) Poules : toutes les équipes seront placées conformément à leurs                2) Poules: where all the teams will be seeded in accordance with their
           résultats de la phase de qualification tant pour le championnat que               results from the Qualification phase into either the Championship
           pour la Coupe des Nations (ou championnat B) où ils joueront pour                 or Nations Cup (or Championship B) where they will play to find
           déterminer les 8 meilleures équipes dans ces deux compétitions.                   the top 8 teams in both events.

        3) Finales : sur la base des résultats du système des poules, les                 3) Finals: based on the results from the poules system, teams are
           équipes sont classées 1 - 8 pour les 1/4 de finale à la fois dans le              seeded 1 - 8 for the 1/4 finals in both the Championship and
           Championnat et dans la Coupe des nations (ou championnat B) où                    Nations Cup (or Championship B) where they play a Knockout
           ils joueront en éliminatoire direct pour déterminer l’ensemble des                system to find the overall winners.
           gagnants de ces compétitions.
                                                                                          The winners of the Championship shall be announced as the European
        Les gagnants du Championnat seront déclarés Champions d’Europe de                 Champions for that year.
        l'année.

   9.4. Le Comité Directeur de la CEP se réserve le droit de fixer une limite de     9.4. The CEP Board of Directors reserve the right to set a time limit for the
        temps pour la phase de qualification et de modifier un format de                  Qualification phase and to change a championship format to suit the
        championnat en fonction du nombre de participants.                                number of participants.

   10. FINANCEMENT                                                                   10. FINANCING

   10.1. Les fédérations participantes couvriront entièrement leurs propres frais    10.1. The participating Federations will fully cover their own travel and
         de voyage et d'hébergement (hôtel, repas).                                        accommodation costs (hotel and meals).

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