L'INFOMUNICIPAL rentrée ! - Bonne - Ville de Marieville
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B U L L E T I N M U N I C I PA L D E L A V I L L E D E M APantones RIEVILLE VOLUME 15 | NUMÉRO 4 AOÛT 2018 L’INFOMUNICIPAL CMYK ville.marieville.qc.ca N/B Bonne N/B rentrée ! ÉLECTION PARTIELLE 2018 – DISTRICT NUMÉRO 3 7 RAPPORT DE LA MAIRESSE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE 8 FÊTE ESTIVALE 16
ADMINISTRATION Heures d’accueil des BULLETIN MUNICIPAL DE LA VILLE DE MARIEVILLE OCTOBRE SERVICES ADMINISTRATIFS L’INFOMUNICIPAL À noter qu’à compter du 22 octobre 2018, L’InfoMunicipal est publié par la Ville de les heures d’accueil régulières seront de retour pour tous Marieville et est distribué gratuitement dans les bureaux administratifs, incluant les bureaux de l’hôtel tous les foyers marievillois par Postes Canada. de ville, des Services de sécurité incendie, de l’urbanisme Le masculin est employé dans le seul but et de l’environnement et des travaux publics, soit du lundi d’alléger le texte. au vendredi de 8 h 30 à 12 h et de 13 à 16 h 30. Produit par la direction générale de la Ville Conception graphique : L’Infographe Avis aux propriétaires d’un Impression : Imprimerie For Crédits photo : IStockPhoto LOGEMENT BIGÉNÉRATIONNEL Dépôt légal : Vous devez compléter le formulaire Déclaration de l’occupant Bibliothèque nationale du Québec (Montréal) bigénérationnel et le retourner au Service de la trésorerie entre Bibliothèque nationale du Canada (Ottawa) le 1er et 30 septembre 2018. Le formulaire est disponible à Hôtel de ville ville.marieville.qc.ca, onglet Service aux citoyens/Formulaires. 682, rue Saint-Charles Marieville (Québec) J3M 1P9 Téléphone : 450 460-4444 - RAPPEL - SÉANCES Télécopieur : 514 666-1733 taxes DU CONSEIL ville.marieville.qc.ca municipal administration@ville.marieville.qc.ca municipales Ce bulletin est imprimé sur du papier Les prochaines séances régulières 100 % postconsommation, sans chlore, 4 OCTOBRE 2018 du conseil municipal auront lieu accrédité Choix environnemental, fabriqué à partir d’énergie biogaz. Date d’échéance du 4e versement les mardis 21 août, 4 septembre des taxes annuelles municipales. et 2 octobre 2018, à 19 h 30, Pour connaître les différentes à la salle du conseil à l’hôtel de ville, modalités de paiement, consultez le au 682, rue Saint-Charles. site Internet à ville.marieville.qc.ca. Tous sont les bienvenus. MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL REMBOURSEMENT 2018 – compensation Caroline Gagnon, mairesse..... 450 460-4444, #250 pour la collecte des matières résiduelles et recyclables Sylvain Lapointe, district 1...............450 460-2512 Geneviève Létourneau, district 2.....514 833-1060 Le propriétaire qui désire se prévaloir de la demande de remboursement doit présenter VACANT, district 3................................................... le contrat annuel conclu avec la compagnie responsable de l’enlèvement, le transport et Monic Paquette, district 4................450 460-7324 l’élimination des matières résiduelles et recyclables ainsi qu’une preuve de paiement. La demande Louis Bienvenu, district 5.................450 460-2658 de remboursement doit être transmise au Service de la trésorerie accompagnée des pièces Gilbert Lefort, district 6....................450 460-7395 justificatives, entre le 1er et le 30 septembre 2018. Pour information : Règlement 1187-17. L RENSEIGNEMENTS UTILES Hôtel de ville................. 450 460-4444 Urgence................................................ 9-1-1 PLUS qu’un PLUS qu’un lieu lieu Direction générale...............................option 3 Sûreté du Québec............................ 310-4141 de de résidence, résidence, Greffe.....................................................option 2 Loisirs et culture..................................option 7 Sécurité incendie.................................option 5 .............................................. ou 450 460-4429 .................................... et *4141 pour cellulaire un un milieu milieu vie de de vie !! Ligne Échec au crime......... 1 800 711-1800 Urbanisme et environnement (permis)..................................................option 4 Bureau des requêtes...........................option 8 Pour toute plainte ou requête, consulter Travaux publics....................................option 6 le ville.marieville.qc.ca, dans la section Trésorerie..............................................option 1 Service aux citoyens, Formulaire de requêtes. 2 L’INFO MUNICIPAL | AOÛT 2018 ville.marieville.qc.ca
MOT DE LA mairesse RAPPORT SUR LA SITUATION TOUR ROGERS FINANCIÈRE Lors de la toute première séance du nouveau conseil La gestion des finances municipales est d’un grand en novembre dernier, un groupe de citoyens était intérêt pour de nombreux citoyens. Pour vous venu respectueusement exprimer leur opposition permettre de mieux comprendre la situation financière concernant le déplacement d’une tour de télécom- de la Ville de Marieville, vous trouverez dans cette munications sur les terrains du dépôt municipal édition un bref rapport en date du 31 décembre 2017. sur la rue Marcoux. Sensible aux arguments des citoyens, le conseil a pris la décision de considérer La très bonne situation financière de notre Ville d’autres emplacements pour cette tour. est le résultat de décisions judicieuses prises par le présent conseil et celui qui l’a précédé, en ce qui Après plusieurs mois de collaboration entre notre a trait notamment aux investissements et aux administration et Rogers Communications inc., dépenses discrétionnaires, ainsi qu’à l’excellent le conseil est heureux de la décision favorable travail qu’effectue l’administration et tous nos cadres rendue par la Commission de protection du territoire dans la gestion et de leurs budgets respectifs. agricole (CPTAQ), qui permettra une relocalisation vers un site plus éloigné des secteurs résidentiels. Je vous invite à porter une attention particulière à la C’est un bel exemple de travail collaboratif dont section sur le Programme triennal d’immobilisations nous sommes très fiers ! (PTI) 2017-2018-2019. Elle présente les principaux projets réalisés au courant de cette période. Nous pouvons être fiers du travail accompli ! PROJET TROTTIBUS Un autre exemple de projet collaboratif est le projet Le conseil commencera bientôt à travailler au budget Trottibus. Ce service d’accompagnement des 2019 et au prochain PTI. Si vous avez des sugges- écoliers marcheurs de l’école de Ramezay, édifice tions, n’hésitez pas à communiquer avec moi ou avec Crevier, proposera trois parcours accompagnés votre conseillère ou votre conseiller! Nous sommes de mamans bénévoles, qui se sont mobilisées afin ouverts et souhaitons connaître vos priorités, ce qui de démarrer ce projet. J’admire sincèrement leur nous aide grandement dans notre tâche. initiative, car ce sont des gestes semblables qui améliorent significativement la qualité de vie d’une POLITIQUE CONCERNANT LA VITESSE communauté! Pour en apprendre davantage ou pour De nombreux rapports démontrent ce que la plupart devenir bénévole, je vous invite à écrire à l’adresse d’entre nous savent déjà : les automobilistes qui ramezay@gmail.com. circulent à des vitesses excédant les limites permises dans nos quartiers résidentiels sont presque toujours ACTIVITÉS FAMILIALES ET CULTURELLES des résidents de ces secteurs. Parlant de vie communautaire, plusieurs beaux Le conseil est très préoccupé par la sécurité des événements sont prévus pour les mois d’août et de piétons, des cyclistes et des jeunes enfants qui septembre. La fête estivale le 25 août, avec son s’amusent à l’extérieur. C’est pourquoi adopter une tout nouveau concept, les Journées de la culture le politique concernant la vitesse faisait partie de nos 30 septembre et Dimanche en musique, les 2, 16 priorités. Ce document traite des différentes me- et 30 septembre ! C’est toujours un grand plaisir sures possibles pour améliorer la situation et vient de vous voir passer du bon temps lors de ces préciser les conditions entourant l’installation des journées privilégiées ! ralentisseurs de vitesse, communément appelés Je vous souhaite une belle fin d’été une bonne « dos d’âne ». rentrée et au plaisir de vous croiser lors de nos Ces derniers peuvent être efficaces pour ralentir prochains événements. la circulation aux endroits où ils sont installés, mais la meilleure prévention des incidents tragiques La mairesse de Marieville, demeure tout de même le respect des limites de vitesse et la vigilance des automobilistes. S’il vous plaît, soyez prudents sur toutes les rues, particulièrement près des zones scolaires et des parcs ! Caroline Gagnon L’INFO MUNICIPAL | AOÛT 2018 ville.marieville.qc.ca 3
SÉCURITÉ incendie ADOPTION D’UNE POLITIQUE DE GESTION des mesures de modération de la vitesse dans le périmètre urbain Afin de pallier la problématique de vitesse soulevée dans les quartiers résidentiels du territoire, la Ville de Marieville a effectué une analyse des différentes mesures possibles afin d’améliorer la situation. Dans le cadre de l’adoption de cette politique, un comité de circulation a été créé par le conseil municipal. Il aura pour tâche d’effectuer une analyse technique des problématiques et de soumettre des recommandations au conseil. Ce comité, formé d’employés municipaux du Service des travaux publics et du Service de sécurité incendie ainsi que de la mairesse, se réunira quatre fois par année ou plus, selon les besoins. La Politique aborde principalement la question des ralentisseurs INSTALLATION DE RALENTISSEURS de vitesse, communément appelés « dos d’âne ». Elle y mentionne Plusieurs prérequis à l’implantation d’un ralentisseur doivent être notamment que l’installation d’un tel équipement est l’une des validés. Notamment, sauf exception, un seul ralentisseur est mesures qui peut être utilisée dans certaines circonstances, permis par immeuble visé. Les endroits autorisés pour leur lorsque des conditions sont réunies. En effet, leur efficacité installation sont les suivants : est relative et varie en fonction de la nature et la localisation n écoles (zones scolaires); du problème de circulation. L’implantation de ralentisseurs n garderies; occasionne des inconvénients pour les résidents. C’est pourquoi n parcs de secteurs ou de quartiers. toute demande de réduction de vitesse ou de débit par ce type d’installation doit être analysée en fonction de plusieurs critères. Certains endroits, comme les routes numérotées, les artères collectrices, sur une route de camionnage ou sur une voie non PROCÉDURE éclairée par exemple sont prohibés. Tout citoyen constatant une problématique récurrente de vitesse Lorsque les prérequis techniques sont rencontrés, un citoyen sur une rue et qui souhaite l’intervention de la Ville devra obliga- désigné agissant à titre de demandeur doit obtenir l’accord toirement enregistrer sa requête auprès du Bureau des requêtes. de 75 % des citoyens affectés et être en faveur de l’installation Par la suite, la Ville procédera aux actions suivantes : du ralentisseur. Les six résidences se trouvant à la hauteur de n Installation de radar ou stèle de vitesse durant quatre jours l’emplacement potentiel doivent être en accord à 100 % avec afin de sensibiliser les usagers au respect des limites de vi- son installation. Le secteur recensé sera établi par le comité à la tesse. Aucune autre action n’est effectuée avant qu’un délai suite du dépôt de la demande. de 60 jours ne se soit écoulé après cette intervention. Si les exigences du comité de circulation sont rencontrées, ce dernier n Après ce délai, si la Ville observe une récidive, le Service de recommandera au conseil municipal l’installation de ralentisseur. sécurité incendie procédera à l’installation d’un analyseur de trafic afin d’obtenir les données réelles de trafic et de vitesse, Pour consulter la Politique de gestion des mesures de modération et ce, pour une durée de sept jours. Le résultat sera par la suite de la vitesse dans le périmètre urbain, visitez le ville.marieville.qc.ca. analysé par les membres du comité de circulation. Les formulaires nécessaires à la demande d’installation de ralen- n Après analyse par le comité de cette étude, la Ville de Marieville tisseurs et la procédure à suivre s’y retrouvent également. se réserve le droit d’implanter ou non des mesures de modéra- tion de la circulation alternatives aux ralentisseurs. 4 L’INFO MUNICIPAL | AOÛT 2018 ville.marieville.qc.ca
ACTUALITÉS LE CENTRE SPORTIF ROUVILLE (CSR) SÛRETÉ gère l’aréna et l’accès aux sports DU QUÉBEC de glace depuis 40 ans ! Depuis 2002, date d’abolition du service Inauguré depuis plus de 40 ans, l’aréna Julien-Beauregard est dirigé par son de police locale (SM Marieville), le territoire propriétaire, le Centre sportif Rouville (CSR). Organisme à but non lucratif, le CSR de la Ville de Marieville est desservi par la gère également les activités de sports de glace. Les associations de hockey mineur Sûreté du Québec. et de patinage artistique peuvent compter sur le CSR pour louer les heures de glace Cette dernière est vouée au maintien de la selon les besoins de nos jeunes. paix, de l’ordre et de la sécurité publique Marieville loue également des heures au CSR pour le patinage libre et le hockey ainsi qu’à la prévention et à la répression du libre. Entre 2015 et 2017, cela a représenté près de 74 000 $. Désormais, le CSR crime pour six municipalités situées sur le ne loue plus la plage horaire du dimanche pour le patinage libre à la Ville, qui l’offrait territoire de la MRC de Rouville, soit celles gratuitement à ses citoyens. de Ange-Gardien, Marieville, Rougemont, Saint-Césaire, Sainte-Angèle-de-Monnoir et SUPPORT DE LA VILLE Saint-Paul-d’Abbotsford. Les associations de hockey mineur et de patinage artistique sont supportées par la Ville. Elle les finance selon le nombre d’inscriptions de jeunes résidants à Marieville. Son poste est situé sur le chemin Chambly, La Ville débourse aussi régulièrement des sommes pour les activités du Centre à Marieville. La Sûreté du Québec est aussi sportif. Depuis sa fondation et jusqu’à ce jour, ce sont plus de 477 000 $ qui responsable de l’application des règlements lui ont été versés en subventions. harmonisés de la Ville, notamment ceux sur la circulation et le stationnement, sur les LE CENTRE SPORTIF ROUVILLE nuisances et les animaux. Indépendant des instances municipales, le CSR a été fondé en 1973 puis a fait construire l’aréna en 1976. Le CSR est géré par un conseil d’administration Pour information : bénévole formé de sept (7) membres. Deux (2) d’entre eux représentent la Ville sq.gouv.qc.ca ou 450 460-4429. de Marieville. Le CSR doit aussi veiller à faire la promotion du sport amateur. LE TERRAIN Situé sur la rue Desjardins, près de la polyvalente Mgr-Euclide-Théberge, l’aréna est bâti sur un terrain appartenant à la Commission scolaire des Hautes-Rivières (CSDHR). En 1976, la Ville a signé un bail (emphytéotique) de 99 ans lui permettant d’utiliser ce terrain comme elle le souhaite. La même année, la Ville a cédé ses droits dans une entente conclue avec le Centre sportif Rouville (bail). L’objectif était de permettre la construction de l’aréna, dont la gestion est toujours assurée par cet organisme. Pour connaître les services offerts par le CSR, on peut consulter le csrouville.ca ou téléphoner au 450 460-3335. RELOCALISATION DE LA TOUR ROGERS Autorisation favorable de la CPTAQ La Ville de Marieville a reçu, en juillet dernier, une réponse favorable de la Commission de protection du territoire agricole (CPTAQ) en réponse à sa demande de relocalisation d’une tour de télécommunication Rogers Communications inc. Cette demande visait à obtenir l’autorisation de la CPTAQ afin d’implanter la tour de télécommunication Rogers Communications inc., sur un terrain appartenant à la Ville situé en zone agricole à proximité de l’usine d’épuration des eaux usées. Dans sa décision, la CPTAQ mentionne notamment : « Comme les lots visés appartenant à la Ville de Marieville ne sont pas pleinement occupés comme prévu initialement pour l’usine d’épuration des eaux, ils offrent un espace résiduel utile pour l’installation d’une nouvelle tour de télécommunication. La Commission considère donc qu’il s’agit ici d’un site de moindre impact sur l’agriculture pour réaliser le projet ». Ce nouveau site, plus éloigné de quartiers résidentiels que le terrain initialement envisagé, aura donc moins d’impact pour les résidents. Tout au long de ce dossier, la Ville de Marieville a travaillé en étroite collaboration avec Rogers Communications inc. pour en arriver à un site alternatif satisfaisant pour toutes les parties. Pour en apprendre plus sur les grandes étapes de ce projet, visitez le ville.marieville.qc.ca. L’INFO MUNICIPAL | AOÛT 2018 ville.marieville.qc.ca 5
URBANISME ET environnement 8 ET 9 SEPTEMBRE Prochaine vente-débarras La prochaine vente-débarras aura lieu les 8 et 9 septembre 2018, soit les premier samedi et dimanche de septembre qui précèdent la collecte des résidus volumineux du même mois, tel que prévu au calendrier des collectes 2018 de la MRC de Rouville. S’il pleut un ou les deux jours de cette fin de semaine, la vente-débarras aura lieu le samedi et le dimanche suivants, soit les 15 et 16 septembre 2018. Pour connaître les règles et conditions entourant la vente-débarras, consultez le site Internet de la Ville à ville.marievlle.qc.ca, sous l’onglet service aux citoyens dans la section vente-débarras. Ouvert en soirée jusqu’au 25 septembre SERVICE DE L’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT Afin de permettre aux citoyens de déposer une demande de permis ou de certificat ou d’aller chercher leur permis émis, en dehors des heures normales de bureau, le service est ouvert le mardi soir jusqu’à 19 h 30, et ce, jusqu’au 25 septembre 2018. Règlement sur les PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE AU CENTRE-VILLE Dans le cadre de la revitalisation du centre-ville, le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) a été modifié afin d’y intégrer le secteur du centre-ville. Ce règlement permet de faire une évaluation qualitative des rénovations extérieures selon des objectifs et des critères précis, permettant une meilleure harmonisation du secteur. Ce règlement nécessite cependant un délai supplémentaire pour certains types de permis et doit être pris en considération dans la planification de travaux. Le personnel du Service de l’urbanisme et de l’environnement est à votre disposition afin de vous aider dans les démarches. Le secteur assujetti est représenté sur la carte adjacente ou disponible sur le site Internet de la Ville. Pour plus d’informations sur les permis ou la réglementation, vous pouvez vous référer au site Internet à ville.marieville.qc.ca dans la section Urbanisme et Environnement ou communiquez avec le Service de l’urbanisme et de l’environnement au 450 460-4444, option 4. 6 L’INFO MUNICIPAL | AOÛT 2018 ville.marieville.qc.ca
ÉLECTION partielle ÉLECTION À la suite de la vacance au poste 2018 POSTE DE de conseiller du district numéro 3, une élection partielle se tiendra CONSEILLER PARTIELLE le 11 novembre prochain de 10 h à 20 h à l’école secondaire Mgr-Euclide-Théberge. DU DISTRICT Le vote par anticipation se tiendra 11 NOVEMBRE le 4 novembre à l’école secondaire NUMÉRO 3 Mgr-Euclide-Théberge de 12 h à 20 h. DISTRICT NUMÉRO 3 lorsqu’elle pose sa candidature tout en sachant qu’elle n’est pas Le district numéro 3 comprend notamment la portion du territoire de la éligible. Au besoin, la personne peut consulter un avocat. Pour plus ville située à l’est de la rue Claude-De Ramezay (incluant les rues d’informations à ce sujet, il est possible de consulter le site Internet Dugal et Marcoux), au sud du boulevard Ivanier (incluant la rue Arès) du Directeur général des élections (DGEQ) à l’adresse suivante ainsi que les rues des Anémones, des Myosotis, une partie de la rue electionsquebec.qc.ca. du Pont (dans le Domaine des Ruisseaux) et le rang de l’Église jusqu’à la limite sud du territoire. SIGNATURES D’APPUI La déclaration de candidature doit être accompagnée d’un certain SE PORTER CANDIDAT AU POSTE DE CONSEILLER nombre de signatures d’appui provenant des électeurs de la munici- DU DISTRICT ÉLECTORAL NUMÉRO 3 palité. Les signatures ne peuvent être recueillies que par la personne Les personnes intéressées à poser leur candidature pour le poste qui soumet sa candidature ou par une personne désignée à cette fin de conseiller du district électoral numéro 3 peuvent venir chercher sur la déclaration de candidature. Le nombre minimal de signatures le formulaire intitulé Déclaration de candidature (municipalité de d’électeurs qui appuient votre candidature varie selon le nombre 5000 habitants ou plus) au bureau de la présidente d’élection, sis au d’habitants de la municipalité. 682, rue Saint-Charles à Marieville ou se le procurer directement sur le site Internet de la Ville sous l’onglet laville/conseilmunicipal/ PÉRIODE DE PRODUCTION DES DÉCLARATIONS electionpartielle2018. DE CANDIDATURE Lorsque la déclaration de candidature est remplie, elle doit être ÉLIGIBILITÉ présentée au bureau de la présidente d’élection pendant la période Nous désirons vous rappeler que pour porter votre candidature vous prévue à cette fin. Le dépôt des déclarations de candidature sera devez d’abord savoir si vous remplissez les conditions pour vous possible seulement à compter du 28 septembre jusqu’au 12 octobre présenter à un poste de membre du conseil. C’est ce qu’on appelle inclusivement, aux jours et heures d’ouverture de l’hôtel de ville, l’éligibilité. soit du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h et de 13 à 16 h 30 ainsi que le La Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités vendredi de 8 h 30 à 12 h. Exceptionnellement, le bureau de la (LERM) prévoit qu’est éligible à un poste de membre du conseil toute présidente d’élection sera ouvert le vendredi 12 octobre de 9 h à personne : 16 h 30, de façon continue, pour la fin de la période de dépôt de n qui a le droit d’être inscrite sur la liste électorale municipale déclaration de candidature. Aucune déclaration ne sera acceptée (ne veut pas dire être obligatoirement inscrite sur la liste) ; après cette heure (même pour une simple correction). n réside de façon continue ou non sur le territoire de la municipalité DEMANDE D’AUTORISATION D’UN ÉLECTEUR QUI S’ENGAGE depuis au moins les 12 derniers mois le 19 septembre 2018. À SE PRÉSENTER COMME CANDIDAT INDÉPENDANT Avoir le droit d’être inscrit sur la liste électorale signifie être un électeur Il importe de rappeler que toute personne désirant poser sa de la municipalité, c’est-à-dire le 19 septembre 2018 : candidature à titre de candidat indépendant et désirant recueillir des n être une personne physique ; être de citoyenneté canadienne ; contributions ainsi qu’engager des dépenses avant le début de la n être majeur à la date du 11 novembre 2018 ; période électorale (soit avant le 28 septembre 2018) doit obtenir une n ne pas avoir été déclaré coupable d’une infraction constituant une autorisation de la présidente d’élection. Pour effectuer une demande manœuvre électorale frauduleuse au cours des cinq dernières années. d’autorisation, la personne doit remplir les formulaires « Demande ET remplir l’une des deux conditions suivantes, soit : d’autorisation d’un électeur qui s’engage à se présenter comme 1) être domicilié sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins candidat indépendant » et Annexe à la demande d’autorisation d’un six mois, au Québec ; électeur qui s’engage à se présenter comme candidat indépendant 2) être, depuis au moins 12 mois, le propriétaire d’un immeuble (DGE-1028 et DGE 1028.1) et les faire attester par la présidente ou l’occupant d’un établissement d’entreprise situé sur le territoire d’élection. Lesdits formulaires sont disponibles sur le site Internet de la municipalité. de la Ville ou au bureau de la présidente d’élection. La personne qui désire poser sa candidature a la responsabilité de Mon équipe et moi demeurons disponibles pour répondre aux vérifier si elle est éligible à un poste de membre du conseil municipal. questions. Il est toujours possible de nous joindre en composant le À cet égard, vous devriez consulter les articles 61 à 67 ainsi que les 450 460-4444, poste 230. articles 300 à 307 de la LERM qui traitent des conditions requises pour vous porter candidat et des motifs d’inhabilité. L’article 632 de La présidente d’élection, cette même loi mentionne qu’une personne commet une infraction Mélanie Calgaro, OMA, notaire L’INFO MUNICIPAL | AOÛT 2018 ville.marieville.qc.ca 7
RAPPORT de la mairesse RAPPORT DE LA MAIRESSE sur la situation financière de la ville Mesdames, Messieurs, Conformément à l’article 105.2.2 de la Loi sur les cités et villes, j’ai le plaisir de vous présenter un bref rapport sur la situation financière de la Ville de Marieville au 31 décembre 2017. L’audit a été effectué par la firme Raymond, Chabot, Grant, Thornton S.E.N.C.R.L. RAPPORT DES VÉRIFICATEURS le but d’exprimer une opinion sur l’efficacité du contrôle interne au 31 décembre 2017 de l’entité. Un audit comporte également l’appréciation du caractère approprié des méthodes comptables retenues et du caractère raisonnable des estimations comptables faites par la Les vérificateurs ont procédé à la vérification des états financiers direction, de même que l’appréciation de la présentation au 31 décembre 2017, de l’exercice terminé à cette date. d’ensemble des états financiers consolidés. Je vous cite un extrait du rapport du vérificateur : Nous estimons que les éléments probants que nous avons obtenus sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion « RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION d’audit. POUR LES ÉTATS FINANCIERS La direction est responsable de la préparation et de la présentation FONDEMENT DE L’OPINION AVEC RÉSERVE fidèle de ces états financiers consolidés conformément aux La Ville a modifié sa méthode de comptabilisation des paie- « Normes comptables canadiennes pour le secteur public », ainsi ments relatifs aux programmes d’aides financières accordées que du contrôle interne qu’elle considère comme nécessaire pour sous forme de prêt dans un programme de mise aux normes permettre la préparation d’états financiers consolidés exempts des installations septiques. Antérieurement, la Ville constatait d’anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ces aides à titre de charges alors que les interprétations de la ou d’erreurs. norme comptable sur les prêts indiquent que ces aides doivent être comptabilisées à titre de prêts à l’état de la situation RESPONSABILITÉ DE L’AUDITEUR financière. Cette modification a été adoptée rétrospectivement, Notre responsabilité consiste à exprimer une opinion sur les mais les états financiers consolidés pour l’exercice terminé le états financiers consolidés, sur la base de notre audit. 31 décembre 2016 n’ont pas été retraités, ce qui constitue une Nous avons effectué notre audit selon les normes d’audit dérogation aux Normes comptables canadiennes pour le sec- généralement reconnues du Canada. Ces normes requièrent que teur public. Les incidences de cette dérogation sur les états nous nous conformions aux règles de déontologie et que nous financiers consolidés pour l’exercice terminé le 31 décembre planifiions et réalisions l’audit de façon à obtenir l’assurance 2016 n’ont pu être déterminées. raisonnable que les états financiers consolidés ne comportent pas d’anomalies significatives. OPINION AVEC RÉSERVE Un audit implique la mise en œuvre de procédures en vue de À notre avis, a l’exception des incidences du problème décrit recueillir des éléments probants concernant les montants et les dans le paragraphe de fondement de l’opinion avec réserve, informations fournies dans les états financiers consolidés. Le les états financiers consolidés donnent, dans tous leurs as- choix des procédures relève du jugement de l’auditeur, pects significatifs, une image fidèle de la situation financière et notamment de son évaluation des risques que les états de la Ville de Marieville et du partenariat auquel elle participe financiers consolidés comportent des anomalies significatives, au 31 décembre 2017 ainsi que des résultats de leurs activi- que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs. Dans l’évaluation tés, de la variation de leurs actifs financiers nets (de leur dette de ces risques, l’auditeur prend en considération le contrôle nette) et de leurs flux de trésorerie pour l’exercice terminé à interne de l’entité portant sur la préparation et la présentation cette date, conformément aux Normes comptables cana- fidèle des états financiers consolidés afin de concevoir des diennes pour le secteur public. procédures d’audit appropriées aux circonstances, et non dans 8 L’INFO MUNICIPAL | AOÛT 2018 ville.marieville.qc.ca
RAPPORT de la mairesse ÉTATS FINANCIERS AU 31 DÉCEMBRE 2017 (DONNÉES EXTRAITES DU RAPPORT FINANCIER) Les états financiers au 31 décembre 2017 démontrent que la Ville de Marieville a terminé son exercice financier avec un surplus non consolidé de 942 859 $. RÉSULTATS DÉTAILLÉS ET EXCÉDENT DE EXCÉDENT (DÉFICIT) D’INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT À DES FINS FISCALES POUR À DES FINS FISCALES POUR L’EXERCICE L’EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2017 TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2017 REVENUS DE FONCTIONNEMENT $ REVENUS D’INVESTISSEMENT $ Taxes* 12 798 812 Taxes 119 345 Compensation tenant lieu de taxes 417 756 Transferts 41 822 Transferts 145 180 Autres 163 302 Services rendus 556 722 324 469 Imposition de droits 766 084 CONCILIATION À DES FINS FISCALES Amendes et pénalités 310 997 Immobilisations Autres revenus d’intérêts 202 885 Administration générale (107 641) Autres 61 112 Sécurité publique (38 380) 15 259 548 Transport (660 176) CHARGES Hygiène du milieu (2 123 578) Administration générale 2 163 740 Aménagement, urbanisme et développement (720) Sécurité publique 2 251 508 Loisirs et culture (856 406) Transport 3 093 473 (3 786 901) Hygiène du milieu 2 529 207 Prêts, placements de portefeuille à titre Santé et bien-être 163 992 d’investissement et participations dans des entreprises Aménagement, urbanisme et développement 534 848 municipales et des partenariats commerciaux (42 011) Loisirs et culture 2 050 167 Financement 2 248 022 Frais de financement 622 508 Affectations 472 078 Amortissement des immobilisations 2 631 572 Excédent (déficit) d’investissement 16 041 015 de l’exercice à des fins fiscales* (784 343) Excédent (déficit) de fonctionnement de *Certains projets d’investissement n’avaient toujours pas été financés l’exercice avant conciliation à des fins fiscales (781 467) à long terme en date du 31 décembre 2017. CONCILIATION À DES FINS FISCALES Immobilisations 2 631 701 Prêts, placements de portefeuille à titre d’investissement et participations dans des entreprises municipales et des partenariats commerciaux 61 865 Financement (1 241 449) Affectations 272 209 Excédent (déficit) de fonctionnement de l’exercice à des fins fiscales 942 859 * L’évaluation foncière imposable de la Ville de Marieville est de 1 102 406 000 $ au 31 décembre 2017. L’INFO MUNICIPAL | AOÛT 2018 ville.marieville.qc.ca 9
RAPPORT de la mairesse SITUATION FINANCIÈRE NON CONSOLIDÉE RAPPORT SUR LE PROGRAMME TRIENNAL AU 31 DÉCEMBRE 2017 D’IMMOBILISATIONS 2017-2018-2019 ACTIFS FINANCIERS $ Trésorerie et équivalents de trésorerie 3 663 304 La Ville de Marieville a réalisé plusieurs projets prévus dans le programme triennal d’immobilisations 2017-2018-2019, Débiteurs 5 501 224 à savoir : Prêts 392 700 Placements de portefeuille 929 399 n Acquisition des terrains de loisirs de la CSDHR et d’équipement sportif 10 486 627 n Réaménagement du parc Blanchard PASSIFS n Construction de jeux d’eau au parc de la Source Emprunts temporaires 1 030 121 n Construction d’un terrain de volleyball au parc Créditeurs et charges à payer 1 923 304 de Sainte-Marie-de-Monnoir, Revenus reportés 156 143 n Éclairage de la butte à glisser au parc Dette à long terme 24 885 062 de Sainte-Marie-de-Monnoir 27 994 630 n Installation de balançoire au parc François-Poulin. ACTIFS NON FINANCIERS n Acquisition de matériel informatique, remplacement Immobilisations 53 097 195 du système téléphonique et aménagement Propriétés destinées à la revente 131 444 d’une salle d’archives ; Stocks de fournitures 123 902 n Construction d’une station de pompage pluviale Autres actifs non financiers 84 689 sur la rue Claude-De Ramezay ; 53 437 230 n Réfection du chemin des Trente-six et d’une partie de la rue Saint-Joseph ; EXCÉDENT (DÉFICIT) ACCUMULÉ n Acquisition d’habits de combat et d’un climatiseur Excédent (déficit) de fonctionnement non affecté* 2 884 975 central pour le Service de sécurité incendie ; Excédent (déficit) de fonctionnement affecté 689 880 n Acquisitions d’équipements pour assurer les activités Réserves financières et fonds réservés 1 369 408 des différents services municipaux. Financement des investissements en cours (1 051 296) Investissement net dans les immobilisations et autres actifs 32 036 260 35 929 227 * Excédent de fonctionnement non affecté accumulé non consolidé au 31 décembre 2017 10 L’INFO MUNICIPAL | AOÛT 2018 ville.marieville.qc.ca
RAPPORT de la mairesse DETTE La dette à long terme de la Ville de Marieville, au 31 décembre 2017, incluant les frais de financement (174 106 $) s’élève à 25 059 168 $ et est répartie comme suit : DES QUESTIONS À recevoir du SUR LES FINANCES Dette Dette gouvernement à l’ensemble sectorielle du Québec DE LA VILLE ? 7 647 536 $ 14 159 385 $ 3 252 247 $ Le rapport financier de la Ville de Marieville est disponible sur Le site Internet de la Ville met à la disposition des citoyens le site Internet de la Ville à ville.marieville.qc.ca. plusieurs documents de référence concernant les finances municipales. N’hésitez pas à le consulter ! En vertu de l’article 477.6 de la Loi sur les cités et ville, vous trouverez également sur le site Internet de la Ville, la liste de n Dates et modalités de paiement des taxes municipales tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ n Document explicatif du budget passés au cours du dernier exercice financier complet précé- n Rapport financier annuel dent avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $. n Rôle d’évaluation foncière n Taxation Finalement, en vertu de l’article 11 de la Loi sur le traitement des élus municipaux vous trouverez sur Internet la rémunéra- tion et l’allocation de dépenses que chaque membre du conseil ville.marieville.qc.ca a reçues de la municipalité, d’un organisme mandataire de celle-ci ou d’un organisme supramunicipal pour l’année 2017. L’INFO MUNICIPAL | AOÛT 2018 ville.marieville.qc.ca 11
TRAVAUX publics NOUVEL HORAIRE Dépôt de matériaux secs de la rue Marcoux 8 SEPTEMBRE AU 27 OCTOBRE 2018 Le samedi seulement 7 h 30 à 15 h 30 (Ouvert entre 12 h et 13 h) DÉCHETS AUTORISÉS AVEC FRAIS DÉCHETS AUTORISÉS SANS FRAIS Débris de construction (incluant la brique) Branches, arbres, copeaux et feuilles au conteneur. Béton, asphalte, maçonnerie, roches, terre et gazon. IMPORTANT : Aucun camion ni remorque à Coût pour la disposition de ces matériaux benne basculante ne sont autorisés à déposer des matériaux secs dans les conteneurs. Coffre d’automobile 20 $ Les matériaux secs doivent être déposés Camionnette (pick-up), manuellement. fourgonnette et remorque 30 $ Il faut se présenter directement au site de la rue Marcoux durant les heures d’ouverture pour effectuer le paiement, s’il y a lieu. Un préposé sera sur place pour l’accueil. Une preuve de résidence sera exigée. *Prendre note que ce service n’est pas disponible pour les entrepreneurs. Pour toute autre information ou commentaire, communiquez avec le personnel du garage municipal au 450 460-4444, option 6. – RAPPEL – POSITIONNEMENT DES BACS DES DIFFÉRENTES COLLECTES Prochaine date prévue POUR ASSURER LA SÉCURITÉ DES ÉCOLIERS RDD ET LES TIC La collaboration de tous est demandée afin de permettre aux écoliers de circuler de façon sécuritaire dans les corridors scolaires lors des 8 SEPTEMBRE 2018 différentes collectes. Les bacs doivent être positionnés de manière accessible et ordonnée sur les propriétés, en bordure de la rue ou Pour se départir de façon sécuritaire de ses résidus domestiques du trottoir s’il y a lieu. Il est donc interdit de les placer sur le trottoir, dangereux (RDD) ainsi que de son matériel de technologies de les corridors scolaires ou sur la voie publique. l’information et des communications (TIC) (informatique, électro- nique, électrique et téléphonie), un dépôt est mis à la disposition des citoyens tous les deuxièmes samedis du mois, de 8 h à 12 h, à l’exception des mois de janvier et mars. Les articles doivent être déposés par le citoyen au garage municipal situé au 2008, rue Saint-Césaire. Ce service est gratuit, mais il faut présenter une preuve de résidence. Les prochaines dates sont les 8 septembre, 13 octobre, 10 novembre et le 8 décembre 2018. Pour la liste des résidus et équipements acceptés, visitez le ville.marieville.qc.ca sous l’onglet Service aux citoyens/Collectes. 12 L’INFO MUNICIPAL | AOÛT 2018 ville.marieville.qc.ca
VIE communautaire CERCLE DE FERMIÈRES Marieville La population est invitée à participer aux ateliers de tricot, crochet, tissage, broderie et couture les lundis de 13 h à 16 h et les jeudis de 18 h à 20 h 30. Début des ateliers en septembre au sous-sol de l’église Saint-Nom-de-Marie. Pour information : Carole Luneau au 450 460-7764. LE CENTRE D’ACTION BÉNÉVOLE La Seigneurie de Monnoir VENTES À LA CABOTINE Les prochaines ventes à La Cabotine, située au 220, rue Ouellette, Marieville, auront lieu les 5, 6, 7 et 8 septembre 2018 ainsi que les 3, 4, 5 et 6 octobre 2018. Les heures d’ouverture sont du lundi au samedi de 9 h 30 à 17 h. DÎNERS COMMUNAUTAIRES CENTRE D’ÉDUCATION Les jeudis 13 septembre et 11 octobre 2018, à 11 h 30, à la salle des Chevaliers de DES ADULTES Colomb de Marieville, située au 245, rue Ouellette. Coût 7 $. Pour réservation : 450 460-2825. La Relance DÉJEUNERS-CAUSERIES Rencontre avec une conseillère d’orientation gratuite- Les jeudis 20 septembre et 25 octobre 2018 de 9 h à 11 h, au chalet du parc Florence ment pour savoir comment terminer ses études Viens, 900, rue des Oblats à Richelieu. Activité pour les 50 ans et plus. Coût 5 $. secondaires ou comment terminer ses préalables Pour réservation : 450 460-2825. pour commencer un cours dans un centre de forma- tion professionnelle ou dans un cégep. LES JOURNÉES DE LA CULTURE Vente de livres usagés dans le cadre de les « Journées de la culture » au parc Admission en tout temps Edouard-Crevier le 30 septembre 2018. Tous les profits serviront au projet J’ai faim Centre d’éducation des adultes La Relance pour apprendre. (édifice Docteur-Poulin) 450 460-4472 • relance.e.csdhr.qc.ca Le centre sera fermé le lundi 3 septembre ainsi que le lundi 8 octobre 2018. Saison 2018-2019 DE L’ENSEMBLE VOCAL L’AIR DU TEMPS Vous voulez chanter avec l’ensemble vocal l’Air du Temps! Une Bingo au profit de la soirée accueil-audition est prévue le mercredi 5 septembre 2018 à compter de 19 h 30. FONDATION PRO-ÉTUDES VOICI D’AUTRES DATES À RETENIR : DE MARIEVILLE DÉBUT DES PRATIQUES RÉGULIÈRES : mercredi 12 septembre 2018, à 19 h 30. LES MARDIS À 19 H SOIRÉES PORTES OUVERTES : Dès le 11 septembre à la salle du Club de l’âge d’Or située au mercredis 12, 19 et 26 septembre 2018, à 19 h 30. 400, rue du Docteur-Poulin à Marieville. Pour information : Lucie au 450 542-4830. L’INFO MUNICIPAL | AOÛT 2018 ville.marieville.qc.ca 13
BIBLIOTHÈQUE Activités culturelles GRATUITES AUTOMNE 2018 BIBLIOTHÈQUE COMMÉMORATIVE DESAUTELS HEURE DU CONTE CLUB DE LECTURE EN PYJAMA Deux groupes se réunissent mensuel- Pendant 20 à 30 minutes, Madeleine Daignault lement pour partager leur passion. Les anime avec cœur et passion l’heure du conte lecteurs sont invités à choisir le groupe en pyjama. Dans un décor chaque fois renouvelé de l’après-midi (bibliothèque) ou du et adapté à l’histoire, elle éveille des personnages soir (Maison des loisirs). de contes et d’albums pour enfants pour mieux faire rêver HORAIRE : mardi, à 13 h 30 (bibliothèque) les tout-petits. Des accessoires accompagnent sa prestation. et à 19 h (Maison des loisirs) HORAIRE : 2e vendredi du mois, à 19 h DATE : 25 septembre 2018 DATES : 7 septembre et 12 octobre 2018 CLIENTÈLE : adultes LIEU : Bibliothèque commémorative Desautels, section jeunesse INSCRIPTION : Micheline Benoit au 450 708-1458 ou CLIENTÈLE : 3 à 5 ans, accompagnés d’un parent benoitmicheline@hotmail.com INSCRIPTION : se procurer un billet à la bibliothèque (15 places par séance) RENCONTRE D’AUTEUR : COLETTE MAJOR-McGRAW MINI-CONTE EN PYJAMA Venez rencontrer Colette Major-McGraw, Marie-Josée Samson anime un mini-conte auteure de la célèbre trilogie « Sur les en pyjama pour les moins de 3 ans. berges du lac Brûlé» qui a remporté un vif succès tant au Québec qu’à HORAIRE : 3e vendredi du mois, à 18 h 30 l’étranger; de même que la nouvelle série DATES : 14 septembre et 19 octobre 2018 L’héritage du clan Moreau. La causerie portera sur l’écriture et LIEU : Bibliothèque commémorative Desautels, section jeunesse l’inspiration de l’auteure. CLIENTÈLE : moins de 3 ans, accompagnés d’un parent La rencontre est gratuite, mais il faut s’inscrire à l’avance à la INSCRIPTION : se procurer un billet à la bibliothèque bibliothèque. Des prix de présence (livres) seront tirés au sort (15 places par séance) parmi les participants. HORAIRE : vendredi, à 19 h DATE : 28 septembre 2018 LUDO CLUB LIEU : Local de la pastorale au sous-sol de l’église Un club de jeux de société pour les 18 ans et Saint-Nom-de-Marie (entrée rue du Pont). plus de Marieville. On alterne entre des jeux CLIENTÈLE : adultes animés (Atomes crochus, Silence on joue!, INSCRIPTION : à la bibliothèque (places limitées : 43 personnes) etc.) et des jeux de table (Scattergories, Expressio, etc.). HORAIRE : vendredi, à 19 h LECTURE PUBLIQUE DATE : 5 octobre 2018 Venez vivre une expérience de lecture LIEU : Local de la pastorale au sous-sol de l’église publique avec Alex S. Girard qui vous Saint-Nom-de-Marie (entrée rue du Pont). fera voyager à travers plusieurs CLIENTÈLE : Adultes nouvelles. Ouvert à tous. INSCRIPTION : se procurer une carte de membre Ludo Club gratuite à la bibliothèque HORAIRE : mercredi, de 19 h à 20 h DATE : 3 octobre 2018 LIEU : Église Saint-Nom-de-Marie 14 L’INFO MUNICIPAL | AOÛT 2018 ville.marieville.qc.ca
LOISIRS ET culture À METTRE à votre agenda ACTIVITÉS AUTOMNALES 2018 30 SEPTEMBRE INSCRIPTIONS Parc Édouard-Crevier de 11 h à 15 h Mardi 21 août de 17 h à 21 h et mercredi VENTE DE LIVRES USAGÉS À BAS PRIX 1, 2, 3 $ 22 août de 9 h à 16 h 30 Au profit du Centre d’action bénévole la Seigneurie de Monnoir pour le projet • En ligne à ville.marieville.qc.ca section J’ai faim pour apprendre. Loisirs et culture. • Ou sur place à la Maison des loisirs 11 H CONCERT (2005, rue du Pont). Duo composé de Marie-Estelle Quenneville de Marieville (chant) et Patrick Cours de natation, ateliers de littérature Bourdon (guitare). financière gratuits, ateliers floraux et plus encore! PARCOURS HISTORIQUE Réservez votre départ pour une aventure théâtrale historique. Pour en savoir plus, consultez la programma- tion des activités de loisirs qui a été distribuée Pour plus d’informations sur l’horaire de la journée : ville.marieville.qc.ca, ou par la poste ou visitez le site Internet de la ville communiquez avec le Service des loisirs et de la culture au 450 460-4444, poste 277. à ville.marieville.qc.ca RECRUTEMENT ! Devenez bénévole L’activité physique chez les enfants vous tient à cœur, vous demeurez près des rues Robidoux, Gauvin et Tétreault ? Le Trottibus de l’école de Ramesay, édifice Crevier c’est: • un autobus qui marche ; • des parcours s’adressant aux enfants L’AUT BUS fréquentant l’école de Ramesay – édifice Crevier ; • les matins seulement ; QUI MARCHE ! • 3 parcours de 20 minutes, départs rues POUR DEVENIR BÉNÉVOLE, contactez les Robidoux, Gauvin et Tétreault ; administrateurs du projet : ramesay@gmail.com • des départs les matins à 7h15 pour Pour plus d’informations concernant arriver à l’école aux environs de 7h40 ; les Trottibus :trottibus.ca DÉBUT DU PROJET: 24 SEPTEMBRE Formation offerte à la mi-septembre L’INFO MUNICIPAL | AOÛT 2018 ville.marieville.qc.ca 15
LOISIRS ET culture Di m a n c h e en m u s i q u e 11 h -Crevier Parc Édouard 15 ANS TRIK TRUK ! Au menu, découvertes GRATUIT ! ET + RÉSERVER VOTRE PLACE POUR Les « Dimanche VIVRE UN JEU D’ÉVASION ! musicales, café, jus, biscuits en musique » sont et muffins. autant d’occasions de ALLÉE GOURMANDE ($) découvrir les rythmes MICRO-BRASSERIES – VIGNOBLE – PASSION BŒUF – LE PAIN VOYAGEUR – et les sonorités KIOSQUE DE FRIANDISE de la musique à travers le monde KIOSQUE MAQUILLAGE GLITTER – KERMESSE – KIOSQUE DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC AVEC POLIXE 2 SEPTEMBRE et les époques. ET LE VÉHICULE TONNEAU – INITIATION AU KARATÉ – BIG BAND PRÉVILLE JEUX GONFLABLES – ET PLUS ENCORE ! Au programme plusieurs chansons à saveur JAZZ avec un orchestre d’une dizaine de musiciens. 13 h 30 – Danse en ligne avec Lucie Lapointe 14 h 30 – Démo de l’école de Karaté de Marieville 16 h – Spectacle de l’école de danse Martine Laplante 16 SEPTEMBRE JOSSY MUSIC SOIRÉE D’HUMOUR : Offrant un répertoire varié, vacillant entre le jazz-blues et le MAXIME LAPOINTE pop-soul, ces trois acolytes s’amusent également à ajouter et DOMINIC BOUDREAULT des nuances jazzy à différents styles et ainsi offrir leur propre 20 h version. Composé d’une chanteuse-flûtiste, d’un pianiste et d’un contrebassiste-bassiste, ce trio saura certainement vous charmer! MARIO TESSIER 30 SEPTEMBRE 20 h 45 Duo composé de Marie-Estelle Quenneville GRATUIT ! de Marieville (chant) et Patrick Bourdon (guitare). Ils vous feront entendre un répertoire varié de standards jazz arrangés à leur manière. Valsant entre le swing, les ballades POUR L’HORAIRE DÉTAILLÉ DES ACTIVITÉS : et les bossa nova, il y en aura pour tous les goûts ! ville.marieville.qc.ca Apportez vos chaises et venez passer un agréable moment L’événement sera annulé en cas de mauvaise température. Nous vous rappelons qu’il est interdit d’apporter des breuvages alcoolisés. au Parc Édouard-Crevier. En cas de pluie, les spectacles auront lieu à l’école de Ramezay, édifice Crevier. 16 L’INFO MUNICIPAL | AOÛT 2018 ville.marieville.qc.ca
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