Respirez, vous êtes dans une zone à faibles emissions ! - 1ER JUIN LA ZFE SE l es Emissio - Métropole du Grand Paris
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b les Emis Fai si à Z F E CSEE on e Zon LA s R E N FO R 1E R J U I N 2 0 21 respirez, vous êtes dans une zone à faibles emissions !
Mieux respirer pour mieux vivre ! La Métropole du Grand Paris doit répondre à une urgence sanitaire et climatique. Selon le bilan 2019 de la qualité de l’air d’Airparif, les seuils réglementaires et les recommandations de l’OMS en ma- tière de qualité de l’air sont régulièrement dépassés. L’agence Santé Publique France estime que 6 600 décès prématurés par an pourraient être évités sur le territoire de la Métropole. Face à cette situation, la Commission européenne a mis en demeure la France pour dépassement des valeurs limites de dioxyde d’azote et de particules fines. Le Conseil d’État a enjoint le gouvernement de prendre toutes les mesures nécessaires à l’amélioration de la qualité de l’air, sous astreinte de 10 millions d’euros par semestre de retard. Lauréate en 2015 de l’appel à projet « Villes respirables en 5 ans », la Métropole du Grand Paris a validé une stratégie avec le Plan Climat Air Energie Métropolitain adopté définitivement par le Conseil métropolitain du 12 novembre 2018. La reconquête de la qualité de l’air y figure parmi les priorités. Pour y parvenir, la mise en place d’une Zone à Faibles Emissions (ZFE) métropolitaine a été évaluée dans le cadre du Plan de Protec- tion de l’Atmosphère Île-de-France comme ayant l’impact le plus important, avec des effets rapides sur l’amélioration de la qualité de l’air. Cette mesure ne vise pas à faire de la Métropole du Grand Paris une zone sans voiture mais à accélérer le renouvellement du parc de véhicules, en complément du dispositif d’aides financières actuellement en vigueur. Ses bénéfices s’étendent bien au-delà, en termes d’amélioration de la qualité de vie, d’attractivité du ter- ritoire et de réduction des nuisances sonores. Depuis le 16 septembre 2020, un décret du Ministère de la Transi- tion écologique oblige les communes situées à l’intérieur du péri- mètre de l’autoroute A86 à intégrer la ZFE métropolitaine. 400 000 Métropolitains* respirent un air très pollué 6 600 décès prématurés 10% par an sur la Métropole du Grand Paris 17 des décès liés à la pollution en France 77% sur le territoire de la Métropole jours d’épisodes du Grand Paris de pollution par an* des métropolitains au sein de la Métropole favorables à la 2ème du Grand Paris étape de la ZFE** * Source : Bilan de la qualité de l’air 2019 d’Airparif ** Une enquête réalisée par l’institut Codha du 18 au 29 janvier 2021 sur un panel de 1800 personnes agées de 18 ans et plus.
Le périmètre de la Zone à Faibles Émissions et son calendrier 5,61 m d’habitants 77 concernés Villeneuve- communes situées la-Garenne L’Île- La Saint- dans tout ou partie Gennevilliers Denis Courneuve du périmètre Colombes Bois- Drancy de l’A86 Colombes Saint-Denis Asnières- A86 La Garenne- sur-Seine Saint-Ouen Aubervilliers Colombes Clichy Bobigny 6 A8 Courbevoie Levallois- Pantin Bondy Nanterre Perret Noisy- Le Pré- Romainville le-Sec Neuilly- Saint- Puteaux sur-Seine Gervais Les Lilas Rosny- Suresnes sous-Bois Bagnolet Montreuil Rueil-Malmaison PARIS Garches Fontenay- Vincennes sous-Bois Vaucresson Boulogne- Saint- Nogent- Marnes-la- Saint- Cloud Mandé sur-Marne Billancourt Coquette Issy-les- Sèvres Moulineaux Vanves Charenton- Ville-d’Avray Joinville- Malakoff le-Pont Saint-Maurice le-Pont Champigny- Montrouge Gentilly Ivry-sur-Seine sur-Marne Chaville Le Kremlin- Maisons- Châtillon Arcueil Bicêtre Alfort Viroflay Clamart Bagneux Meudon Alfortville Vélizy- Fontenay- Cachan Villejuif Vitry-sur-Seine Villacoublay aux-Roses Le Plessis- Bourg- L’Haÿ- Créteil Robinson la-Reine les-Roses Sceaux Châtenay- Chevilly-Larue Choisy-le-Roi Malabry A86 Thiais Fresnes Antony Rungis Un projet de calendrier progressif des vignettes Crit’Air* Des juillet juin juillet janvier dérogations 2019 2021 2022 2024 2030 en faveur des objectif professionnels ont Non + + + + 100 % de été mises en place classés véhicules par la Métropole propres du Grand Paris.* *Chaque étape doit faire l’objet d’études, d’une consultation dédiée et d’un nouvel arrêté pris par les maires Véhicules interdits à la circulation en fonction du calendrier 7/7j du lundi au vendredi poids lourds les plus polluants de 8h à 20h autres véhicules les plus polluants de 8h à 20h
Jusqu’à 18 000 € d’aides cumulées Les mesures pour l’achat d’un véhicule neuf ou 13 000 € pour un véhicule Des effets d’accompagnement d’occasion, comprenant l’aide de la bénéfiques pour rouler propre Métropole, avec son dispositif «Métropole roule propre !» localement et au-delà Des aides à l’achat cumulables Prime à la conversion et Bonus écologique versés par l’État, aides locales de la Métropole du Grand Paris, de la Ville de Paris et de la Région Île-de-France. Un véhicule électrique peut parfois coûter moins cher qu’un véhicule essence. La métropole vous soutient Jusqu’à 6 000 € d’aide pour l’achat d’un véhicule neuf ou d’occasion électrique, hydrogène, hybride ou GNV. Ménage non imposable, nous souhaitons nous séparer de notre Pour en savoir plus : véhicule non classé pour acheter une citadine électrique neuve metropolegrandparis.fr Citadine neuve (électrique) 24 000 € Métropole du Grand Paris - 6 000 € maximum Prime à la conversion - 5 000 € maximum Bonus écologique - 6 000 € maximum Surprime ZFE * - 1 000 € maximum * Si la commune a signé un arrêté instaurant une ZFE Contre Reste à charge 6 000 € 17 500 € environ pour Microcrédit pour les ménages une citadine très modestes* 5 000 € maximum thermique * Si le revenu fiscal de réf. / part est < à 6300 euros / an neuve Ménage imposable, nous souhaitons nous séparer de notre véhicule non classé pour acheter une familiale électrique neuve Familiale neuve (électrique) 30 800 € Métropole du Grand Paris - 3 000 € maximum Prime à la conversion - 2 500 € maximum Bonus écologique - 6 000 € maximum Surprime ZFE * - 1 000 € maximum * Si la commune a signé un arrêté instaurant une ZFE Contre Reste à charge 18 300 € 24 300 € environ pour ©APUR une familiale thermique neuve Professionnel, je veux remplacer mon utilitaire non classé par un utilitaire neuf électrique Utilitaire neuf (électrique) 29 000 € *En savoir plus sur Aide Région ou Ville de Paris - 6 000 € maximum wwwzonefaiblesemissions metropolitaine.fr Prime à la conversion - 2 500 € maximum Bonus écologique - 4 000 € maximum Contre Reste à charge 16 500 € 20 000 € environ pour un utilitaire De nombreux avantages à l’usage thermique Un seul dossier s tationnement gratuit pour les véhicules électriques neuf pour toutes les aides dans de nombreuses communes d’Île-de-France, à déposer sur carte grise gratuite pour les véhicules électriques. primealaconversion.gouv.fr Dans le cadre du dispositif Métropolis, 5 000 points de recharge électriques seront déployés sur le territoire métropolitain d’ici 2022.
Qu’est-ce qu’une Zone à Faibles Émissions (ZFE) ? 247 Une ZFE est destinée à protéger les Son principe : encourager la circula- villes ou métropoles populations dans les zones denses tion des véhicules les plus propres. européennes ont déjà les plus polluées. Déjà adopté par Pour circuler dans une ZFE, la vignette instauré une zone 247 villes ou métropoles euro- Crit’Air doit être apposée au pare- interdisant l’accès péennes, ce dispositif est reconnu brise. Elle permet de distinguer les aux véhicules les plus comme particulièrement efficace véhicules en fonction de leur niveau polluants pour réduire les émissions prove- d’émissions de polluants atmos- nant du trafic routier, l’une des phériques. Les plus polluants et les principales sources de pollution en « non classés » ne pourront pas ville. rouler dans la ZFE sur certaines Le 8 octobre 2018, l’État ainsi que plages horaires. 15 métropoles dont la Métropole du Grand Paris ont signé un engage- ment pour développer d’ici fin 2020 des Zones à Faibles Émissions. La vignette Crit’Air : votre certificat de circulation Il existe 6 catégories de vignettes Crit’Air, des véhicules peu polluants aux très polluants. Les « non classés » sont les véhicules les plus anciens (première immatriculation avant 1997) qui ne disposent pas d’une vignette Crit’Air Comment obtenir et n’entrent donc pas dans la classification. sa vignette Crit’Air ? La vignette Crit’Air, valable toute la durée de vie du en ligne sur véhicule, est délivrée à partir des informations figurant certificat-air.gouv.fr sur la carte grise (motorisation, âge du véhicule…). Tous les véhicules routiers sont concernés : deux roues, Combien trois roues, quadricycles, voitures, utilitaires, poids lourds, coûte bus et autocars. une vignette ? 3,67 €
Vadémécum pour accompagner la mise en place d’une Zone à Faibles Émissions Arr êté ZFE ZFE ZFE Étape 1 Étape 3 Étape 5 6 mois 5 mois CONTRÔLER RÉALISER LANCER UNE CONSULTATION LES ÉTUDES DE Étape 2 Étape 4 Étape 6 PRÉFIGURATION UNIQUE DES 1 mois HABITANTS ET 3 mois ÉVALUER LA UNIQUE SUR L’ENSEMBLE ÉLABORER DES PARTIES SIGNER MESURE AU DE LA ZONE UN PROJET PRENANTES L’ARRÊTÉ ET MOINS TOUS D’ARRÊTÉ INSTALLER LES LES 3 ans PANNEAUX SIGNALÉTIQUE Pour accompagner ce projet, une campagne d’information et de communication doit être menée. Une démarche au service de 5,61 millions d’habitants… … pour améliorer la santé de tous les Conception : Agence Giboulées - Métropole du Grand Paris - Photos @ Istock et Envato - Mars 2021 métropolitains Aides à l’achat Découvrez toutes les aides disponibles pour acheter une voiture plus propre et plus économe sur https://jechangemavoiture.gouv.fr Toutes les informations sur www.zonefaiblesemissionsmetropolitaine.fr Métropole du Grand Paris Avec le soutien de : 15-19 avenue Pierre Mendès-France 75013 PARIS - T. 01 82 28 78 00 www.metropolegrandparis.fr dans le cadre du programme
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