SECURISATION DU TRACE AOMC ENTRE COLLOMBEY-MURAZ ET MONTHEY CAHIER DES CHARGES - Pièce B

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SECURISATION DU TRACE AOMC ENTRE COLLOMBEY-MURAZ ET MONTHEY CAHIER DES CHARGES - Pièce B
Pièce    B

                  TRANSPORTS PUBLICS DU CHABLAIS

              SECURISATION DU TRACE AOMC
          ENTRE COLLOMBEY-MURAZ ET MONTHEY

                    Prestations de services
pour le suivi environnemental de la réalisation et l’hydrologie

                    CAHIER DES CHARGES
SECURISATION DU TRACE AOMC ENTRE COLLOMBEY-MURAZ ET MONTHEY CAHIER DES CHARGES - Pièce B
SECURISATION DU TRACE AOMC ENTRE COLLOMBEY-MURAZ ET MONTHEY
                 Prestations de services en matière de suivi environnemental et d’hydrologie CAHIER DES CHARGES

                                         Table des matières
1.     INFORMATIONS GENERALES............................................................................... 4
1.1    Préambule ............................................................................................................... 4
1.2    Description du marché ............................................................................................. 5
1.3    Objectifs du maître de l'ouvrage .............................................................................. 6
2      DESCRIPTION DU PROJET ................................................................................... 8
2.1    Objectifs ................................................................................................................... 8
2.2    Travaux planifiés ...................................................................................................... 8
2.3    Lots de travaux ........................................................................................................ 10
3      ORGANISATION DU PROJET .............................................................................. 11
4   MODE DE REMUNERATION DU MANDAT ......................................................... 12
4.1 Description du mandat de prestations .................................................................... 12
4.2 Liste détaillée des prestations à effectuer par phase ............................................. 12
5   OBLIGATIONS DES CONTRACTANTS............................................................... 17
5.1 Conditions générales ............................................................................................. 17
5.2 Conditions particulières .......................................................................................... 17

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      DOSSIER D'APPEL D'OFFRES
                                                                                               www.simap.ch

•     PIECES PRINCIPALES
Pièce A Les directives administratives de la procédure d’appel d’offres                               X
Pièce B Le présent "cahier des charges" pour prestations de services                                  X
        d’ingénierie dans le domaine de l’environnement
Pièce C "Offre à remplir par le soumissionnaire" pour prestations de services                         X
        d’ingénierie (ce document est à compléter, à signer et à le retourner
         à l’organisateur)
Pièce D     Le modèle de contrat pour prestations de mandataire                                       X

•     AUTRES PIECES REMISES À CHAQUE SOUMISSIONNAIRE

Pièces du dossier PAP du 19.02.2018
1.    3_AOMC – Rapport technique général                                                              X
2.    Rapports techniques des secteurs (pièces 100_RT à 500_RT)                                       X
3.    16.1_RIE_1105 TPC voie directe_ENV1_RA+A_RIE_20180216)                                          X
4.    16.2 RT Gestion et valorisation des matériaux d'excavation_16.02.2018                           X
5.    5.1_72080.02-PG5002-A – Plan de sectorisation                                                   X
6.    Prise_position_cantonaux_2019.02.01_Déf                                                         X
7.    Prise_position_fédéraux_2019.02.01_Déf                                                          X

•     AUTRES INFORMATIONS ACCESSIBLES SUR UN SITE INTERNET
10.    https://www.vd.ch/toutes-les-autorites/departements/departement-des-
       infrastructures-et-des-ressources-humaines-dirh/direction-generale-de-la-
       mobilite-et-des-routes-dgmr/documents-techniques/
       (Conditions générales applicables au contrat pour prestations de mandataire,
       édition 2014)
11.    https://www.greie.ch/web/wp-content/uploads/2007/08/greie_franz_def.pdf
       Recommandations du grEIE sur le contenu des rapports d’impact
       sur l’environnement – 2004
12.    http://www.admin.ch
       Manuel EIE - Directive de la Confédération sur l’étude de l’impact
       sur l’environnement (art. 10b, al. 2, LPE et art. 10, al. 1, OEIE)
       • Loi fédérale du 7 octobre 1983 sur la protection de l’environnement (LPE),
         814.01
       • Ordonnance fédérale du 19 octobre 1988 relative à l'étude de l'impact sur
         l'environnement (OEIE), 814.011

•     AUTRES DOCUMENTS DISPONIBLES SUR DEMANDE AUPRES DU MO

20.    Dossier complet PAP du 19.02.2018

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1.    INFORMATIONS GENERALES

1.1   Préambule
      La ligne Aigle – Ollon – Monthey – Champéry (AOMC), d’une longueur de 23.3 km se situe sur
      les Cantons de Vaud et du Valais. La ligne peut être divisée en deux parties distinctes, la partie
      plaine entre Aigle et Monthey, d’une longueur de 11km, et la partie montagne entre Monthey et
      Champéry, d’une longueur de 12.3 km dont 3.8 km en crémaillère.
      La ligne AOMC comprend deux tronçons de nature et de trafics différents qui se rejoignent à
      Monthey dans une gare en cul-de-sac avec un tronc commun entre Monthey-ville et Monthey-
      En-Place :
      - La ligne de plaine, totalement en adhérence reliant Aigle et Monthey, les deux principales
        localités du Chablais.
      - La ligne du Val d’Illiez, comprenant plusieurs tronçons à crémaillère, reliant Monthey à
        Champéry.
      La sécurisation du tracé AOMC consiste à remplacer le tracé actuel entre Collombey-Muraz et
      Monthey, partiellement en site banal sur la route, par un nouveau tracé en site propre longeant
      les voies CFF de la ligne du Tonkin. Le croisement des deux lignes se fera par la mise en
      souterrain du tracé AOMC à Collombey–Muraz avec une nouvelle halte enterrée. La gare
      actuelle de Monthey-ville sera abandonnée au profit d’une nouvelle gare accolée à celle des
      CFF. En conséquence, un nouveau tracé de raccordement à la ligne du Val d’Illiez sera créé
      avec un tronc commun à la ligne de la plaine, établi à double voie jusqu’à la nouvelle halte de
      Monthey-Giovanola.
      La suppression de l’un des passages à niveau sur la ligne de chemin de fer va nécessiter la
      construction d’une nouvelle route avec un passage inférieur (PI) sous la voie CFF actuelle et
      sous la future voie AOMC. Cette route communale est appelée RC 112, et fait partie du projet
      qui a été mis à l’enquête publique. Les questions liées à la géotechnique de ce tronçon routier
      font aussi partie du présent mandat.

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1.2     Description du marché
        Le présent marché s’adresse à tout bureau spécialisé en matière d’études sur l’environnement,
        individuel ou associé à un groupement de bureaux (pool de mandataires), dont le mandat sera le
        suivi environnemental du projet en phase de réalisation.
1.2.1    Documentation du marché
        Une enquête préliminaire avec cahier des charges a été soumise à l’OFT en décembre 2015 et
        a été préavisée le 10 mai 2016 par l’OFT, l’OFEV et les différents services du Canton du Valais.
        Un complément pour la nouvelle route Clos-Donroux RC112 a été transmis en août 2017. Le
        résultat de l'enquête préliminaire a servi de cadre à l'élaboration du Rapport d’Impact sur
        l’Environnement (RIE).
        Le RIE constitue la pièce n°16.1 au chapitre 0 du dossier PAP de la demande d’autorisation de
        construire auprès de l’OFT. Celui-ci fait partie du présent dossier d’appel d’offre. Le rapport
        concernant la Gestion et valorisation des matériaux d’excavation est donné en pièce 16.2.
        L’étape suivante consiste donc à acquérir les prestations de spécialistes en environnement afin
        de permettre d’obtenir une DAP, puis de suivre la phase de réalisation du projet, et en
        particulier la mise en œuvre des mesures décrites dans le RIE. Il s’agira également d'évaluer la
        compatibilité de ces mesures avec les prescriptions en vigueur relatives à la protection de
        l'environnement.
        Ces prestations devront être effectuées pour la construction du nouveau tracé de l’AOMC, pour
        la construction de la RC 112 et pour le suivi de la restitution du « futur ancien » tracé de
        l’AOMC.

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1.2.2    Rappel des dispositions légales en matière de protection de l’environnement
        Le projet de sécurisation du tracé AOMC est soumis à l'étude d'impact sur l'environnement (EIE)
        selon l’art. 1 et chapitre 12.2 de l’Annexe de l’Ordonnance relative à l’étude de l’impact sur
        l’environnement du 19 octobre 1988 (OEIE, état au 1er octobre 2016).
        En tenant compte de la protection de l'environnement dès la phase de planification d'un projet,
        l’EIE favorise la réduction des atteintes et des nuisances identifiées, par des mesures
        constructives au projet ou par des mesures complémentaires, économiquement supportables.
        C’est un instrument préventif, un outil de gestion de projet et de communication.
        La mise en œuvre de cet instrument s’appuie sur des bases légales fédérales et cantonales.
        Elle s’applique à des « installations » d'un certain type ou d'une certaine importance, définies par
        la Confédération dans l'ordonnance fédérale relative à l'étude de l'impact sur l'environnement
        (OEIE). Elle est réalisée aussi bien dans le cas d’une nouvelle installation que d’une modification
        d'une installation existante (modifications constructives ou du mode d'exploitation).
        Par ailleurs, l'EIE s’effectue dans le cadre des procédures d'octroi de concession, d'approbation
        de plans, d'autorisation de construire ou d’exploiter, etc. Elle contribue à les simplifier et à les
        accélérer en coordonnant les services et les autorités ainsi que les autorisations et décisions
        découlant des différentes législations environnementales.
        L'EIE n'impose pas d'exigences environnementales supplémentaires par rapport à un projet non
        soumis à l’OEIE. Les exigences sont fixées par la législation environnementale en vigueur.
        L’EIE est une procédure précise. Son déroulement fait intervenir différents acteurs, aussi bien
        de l’administration fédérale ou cantonale que du domaine privé.
        Il a été considéré que le texte des "Recommandations sur le contenu des rapports d'impact sur
        l'environnement" du groupe des responsables des études d'impact de la Suisse occidentale et
        du Tessin (grEIE) servirait de directives cantonales, en application de l'article 10b, alinéa 2 de la
        LPE.
        En 2009, la Confédération a révisé son Manuel EIE. La nouvelle version de ce manuel
        s'inspirant fortement des recommandations du grEIE pour l'élaboration des rapports d'impact sur
        l'environnement, le grEIE a décidé de ne pas mettre à jour ses recommandations.
        Il a été considéré que le manuel EIE de l'OFEV (chapitre 3 relatif au RIE) comme directives
        cantonales au sens de l'art. 10b OEIE. L'enquête préliminaire, le cahier des charges et le
        rapport d'impact sur l’environnement établis dans le cadre de procédures cantonales ou
        fédérales doivent désormais être établis conformément au Manuel EIE, édité par l'OFEV en
        décembre 2009.

1.3     Objectifs du maître de l'ouvrage

1.3.1      Objectifs techniques
           • Suivi des mesures du rapport d’impact environnemental en phase de réalisation du projet
             de sécurisation du tracé de l’AOMC entre Collombey-Muraz et Monthey.
           • Suivi environnemental lors de la réalisation des travaux de génie civil et de génie
             ferroviaire, conseils au MO durant les travaux.
           • Suivi hydrogéologique de la nappe durant les travaux et suivi hydrologique en général

1.3.2      Objectifs en matière de planning
           • Traitement du dossier par l’OFT de février 2018 à février 2020

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        • Décision d’approbation des plans (permis de construire) le 13 mars 2020
        • Réalisation des travaux principaux du printemps 2020 à l’automne 2024. Travaux de
          finition en 2025
        • Mise en service du nouveau tracé à fin 2023 pour le côté plaine et fin 2024 pour le côté
          montagne

1.3.3   Objectifs économiques
        • Choix de l’offres économiquement les plus avantageuses (rapport coût / qualité) pour les
          prestations à effectuer

1.3.4   Objectifs administratifs
        • Mise en concurrence du marché selon la procédure ouverte conformément aux lois
           et prescriptions concernant les marchés publics.
        • Assistance au MO pour l’élaboration de dossiers complémentaires dans les
           domaines touchant l’environnement.
        • Assistance au MO pour le traitement des plaintes durant le chantier pour les
           questions liées aux nuisances.

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2       DESCRIPTION DU PROJET

2.1     Objectifs
        La sécurisation du tracé AOMC entre Collombey-Muraz et Monthey est l’enjeu principal du
        présent projet. La construction de la RC 112 fait partie intégrante de ce projet.
        Les objectifs du projet sont :
        - Améliorer la sécurité avec la création d’un site propre ferroviaire entre Collombey-Muraz et
          Monthey. Suppression de plusieurs passages à niveau.
        - Améliorer le temps de parcours entre Aigle et Monthey
        - Anticiper les futurs besoins d’augmentation de cadence avec la création d’une double voie
          entre Giovanola et Monthey
        - Mettre à disposition des usagers une offre ferroviaire plus efficace et attractive
        - Contribuer à requalifier les centres villes de Collombey-Muraz et de Monthey avec une
          volonté de concilier transport et développement urbain.

2.1.1      Tableau synoptique du projet

2.2     Travaux planifiés
        Le projet de sécurisation consiste en la réalisation d’un nouveau tracé d’environ 4 km
        entre Collombey-Muraz et Monthey, avec un raccordement sur la voie en adhérence en
        direction d’Aigle et sur la voie à crémaillère en direction du Val d’Illiez. Le nouveau
        tracé se compose des éléments particuliers suivants :

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    −    Voie sur ballast
    −    4 trémies (L. cumulée = 500m) dont une parallèle aux voies CFF de la ligne du Tonkin
    −    2 tranchées couvertes de section rectangulaire (L. cumulée = 900m)
    −    1 franchissement en courbe sous les voies CFF de la ligne du Tonkin (L. cumulée = 60m)
    −    1 halte souterraine en tranchée couverte avec ventilation naturelle (halte de Corbier,
         L=80m)
    −    1 halte en pleine voie (halte de Monthey-Giovanola, L=80m)
    −    Une gare commune CFF – AOMC à Monthey, avec création de 4 voies et 3 quais
         AOMC (gare de Monthey, L=90m)

Les nouvelles haltes et gare sont décrites ci-dessous :

•       Halte de Corbier
La halte de Corbier est une halte souterraine accessible par un passage inférieur et des
escaliers. Elle sera constituée d’un quai latéral de 6 mètres de large et de 85 mètres de
long. La nouvelle halte offrira une liaison directe sur la halte CFF de Collombey-Muraz.
L’accès à la halte pourra se faire de part et d’autre des voies CFF assurant ainsi la
desserte du cœur historique du village de Collombey et celle du quartier du Corbier.

•       Halte de Monthey-Giovanola
La halte de Monthey-Giovanola comprend un quai central dont la largeur varie de 4.80 à
12.80 mètres et de 80 mètres de long, accessible par un passage inférieur de part et
d’autre des voies avec escaliers et rampes d’accès. La rampe centrale sera protégée par
une marquise. Une rampe située sur la partie nord du quai permettra un accès à celui-ci
depuis le secteur des Dailles.
La nouvelle halte de Monthey-Giovanola desservira les nouveaux quartiers d’habitations et
les principaux centres commerciaux des communes de Monthey et de Collombey-Muraz.
Avec la suppression du tracé AOMC existant et la mise en souterrain de la liaison vers la
Vallée d’Illiez, l’accessibilité entre les quartiers ainsi que le cheminement vers la future
halte de Monthey-Giovanola seront bien plus sécurisés qu’aujourd’hui.
Un bâtiment technique et une voie de garage en cul-de-sac, équipée d’un heurtoir fixe
homologué à tampon hydraulique, seront réalisés au Nord du quai.

•       Gare de Monthey
La gare de Monthey AOMC-CFF est une gare en cul-de-sac pour la ligne AOMC. Elle sera
constituée de quatre voies à quai, d’un quai central de 6 mètres de large commun avec
celui des CFF, d’un quai central de 6 mètres et d’un quai latéral de 3 mètres de large. Les
quais sont dimensionnés pour accueillir des trains de 80 mètres de long. La longueur des
quais à Monthey est de 90 mètres afin d’intégrer les heurtoirs fixes homologués à tampon
hydraulique. Les quais sont directement accessibles depuis l’espace public. Les quais
AOMC seront protégés par des marquises.
La gare CFF de Monthey regroupera les lignes du Tonkin et de l’AOMC ainsi que des lieux
de dépose et de prise en charge pour les bus urbains et les taxis. Avec une gare commune
entre les CFF et les TPC, la nouvelle interface de Monthey sera la plaque tournante des
transports publics régionaux et urbains. Des correspondances confortables pourront être
assurées entre les trains CFF du RER Valais, les trains AOMC et les bus.
Le suivi environnemental des travaux de génie ferroviaire doit également être inclus dans
l’offre.
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      Un nouveau tracé routier (RC 112) avec un passage sous les voies CFF et AOMC et 2
      trémies, avec construction de parois anti-bruit est également inclus dans le projet, afin de
      remplacer le passage à niveau de Clos Donroux qui sera supprimé.
      Enfin, la partie du tracé actuel de l’AOMC qui sera mis hors service devra être déféré et
      réaménagé.

2.3   Lots de travaux

      Le projet a été conçu en divisant l’entier des travaux de génie civil en 4 lots :
          -   Tranchée couverte et trémies de Montagnier - Corbier – St-Didier
          -   Pleine voie, y compris la partie Est de la RC 112
          -   Tranchée couverte et trémies de la liaison avec le Val-d’Illiez : y compris la partie Ouest
              de la RC 112
          -   Gestion des matériaux.
       Concernant le génie ferroviaire, un premier lot sera adjugé pour pouvoir effectuer le
       déplacement du point de croisement et la voie provisoire à Montagnier.
       Un deuxième chantier aura lieu pour la construction de la ligne de la plaine et pour la
       modification des installations CFF
       Un troisième chantier aura lieu pour la construction de la liaison avec le Val d’Illiez
       Le démantèlement des installations AOMC existantes fera l’objet d’un lot de travaux séparé.

                                                                                                            10 / 18
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               Prestations de services en matière de suivi environnemental et d’hydrologie CAHIER DES CHARGES

3   ORGANISATION DU PROJET

    •   Organisation et responsabilités
        Afin de préciser les responsabilités pour le mandat faisant l’objet du présent appel
        d’offres, l’organigramme fonctionnel du MO est donné ci-dessous.

                                                                                                        11 / 18
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                       Prestations de services en matière de suivi environnemental et d’hydrologie CAHIER DES CHARGES

4         MODE DE REMUNERATION DU MANDAT
               Le montant de l’offre est traité comme un prix plafonné pour l’ensemble des prestations,
               lesquelles seront rémunérées au tarif-temps sur justificatifs des heures effectuées. Seules
               les heures imposées par le MO peuvent être soumises à des variations.
               Les offres complémentaires validées par le MO seront rémunérées au tarif horaire moyen
               calculé sur l’offre de base (tarif horaires calculé automatiquement sur la fiche F11 de l’offre)

    4.1        Description du mandat de prestations
    4.1.1      Le candidat devra intégrer dans son mandat toutes les données des études réalisées à ce
               jour et jointes en annexe au présent dossier. Il s’agit notamment du rapport d’impact sur
               l’environnement (RIE) qui constitue la base de travail. Ce document figure au chapitre 0 –
               Pièce 16 du dossier PAP.
    4.1.2      Modèle hydrogéologique
               Le mandataire devra reprendre les données du modèle hydrogéologique établi par le
               bureau Karakas & Français et les compléter en y introduisant la problématique des
               ouvrages définitifs de la RC 112, et également les rideaux de palplanches qui seront utilisés
               lors des phases de chantier.
               A cet égard, le candidat devra vérifier et s’assurer de la compatibilité des logiciels de
               modélisation utilisés par les auteurs du rapport d’étude figurant dans le dossier PAP, avec
               les logiciels qu’il utilise pour sa propre pratique. Ces données devront le cas échéant être
               adaptées au logiciel de modélisation utilisé par le futur mandataire.
               Les caractéristiques de la plateforme logicielle qui a été utilisée par K&F est la suivante :
               Logiciel Groundwater Vistas (GV version 6) + Surfer 11. Le temps consacré au
               basculement des données vers un logiciel éventuellement différent fait partie intégrante de
               l’offre du candidat.
    4.1.4      Si des données sont incomplètes ou si des études restent à effectuer pour finaliser des
               points particuliers du projet, le MO passera directement commande auprès des
               mandataires spécialisés pour ce type de prestations.

    4.2        Liste détaillée des prestations à effectuer par phase
               Le descriptif détaillé des prestations demandées dans le cadre du présent marché est
               donné ci-après. Elles visent à assurer depuis le 1er juillet 2019 la prise de connaissance
               du projet avec les propositions de variantes du MO et la participation aux séances avec
               l’ensemble des acteurs et des services publics impliqués dans le projet.
               Les prestations demandées visent en outre à suivre les mesures intégrées décrites au § 6
               (mesures 1 à 68) du RIE et veiller à leur application.

           R : Est responsable de A : Peut déléguer l’exécution de C : Analyse les propositions        D : Décide ou
               la prestation et       la prestation mais s’assure      provenant d’un niveau               libère les
               l’exécute lui- même    de son exécution                 inférieur et conseille le MO        documents

                                                                                                                 12 / 18
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Description des prestations                                                                  Documentation
                                                                           Mandataire MO
      P0       Conduite et documentation générale du projet

0.1        Planification et organisation administrative et technique du        R
           mandat
0.2        Examen des documents existants et prise de connaissance             R
           générale du dossier, en particulier du RIE, des rapports
           géotechniques, des rapports de l’hydrogéologue, des plans
           de l’ingénieur civil, du planning général détaillé et des
           méthodes d’exécution prévues
0.3        Participation aux réunions périodiques de projet avec le chef       R         D   Direction des
           de projet du MO : Rythme à adapter en fonction de                                 séances par
           l’avancement des travaux et des difficultés éventuelles                           MO
           rencontrées Présentation de l’état d’avancement du projet,
                                                                                             PV de séances
           y compris rédaction du PV                                                         par mandataire
0.4        Participation lorsque nécessaire aux séances techniques et          R             + listes
           décisionnelles avec les tiers et intervenants au projet ainsi                     annexées
           qu’avec les auteurs du projet (sans rédaction du PV).
0.5        Tenue et actualisation périodique de la liste des points en         R
           suspens concernant les domaines de l’environnement,
           des missions, décisions, etc.
0.6        Mise à jour mensuelle du journal des prestations du                 R             Fiches
           mandataire avec description et répartition des heures                             d’activité du
           par catégorie de prestation selon le présent descriptif                           mandataire à
           (pour toute la durée du mandat) y compris la tenue de la                          faire viser par
           courbe de planification des ressources engagées (Durée                            le MO
           du mandat-Honoraires)

0.7        Élaboration des slides pour présentations relatives aux             R
           problématiques spécifiques du mandat (présentation ppt,
           plans, schémas, etc.)
0.8        Assistance au MO pour le contrôle environnemental des               R
           soumissions et des offres rentrées de génie civil (4 lots),
           mise à niveau des installations de chantier, contrôle des
           concepts d’évacuation des eaux prévus par les
           entreprises, et préparation des documents nécessaires
           pour faire valider ces derniers par le canton et l’OFEV.
           Assistance pour la mise au point des contrats avec les
           entreprises (aspects environnementaux).

0.9        Préparation des conditions spéciales »                              R
           environnementales » à inclure dans les soumissions
           concernant le démantèlement du futur ancien tracé de
           l’AOMC (Soumission de génie civil qui démontera
           l’ensemble des installations) ainsi que pour les
           soumissions pour les AO concernant le génie ferroviaire.

           Communication

                                                                                                         13 / 18
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                Prestations de services en matière de suivi environnemental et d’hydrologie CAHIER DES CHARGES

0.10        Appui au Maître d'ouvrage dans la préparation des séances           R
            d'information publiques (préparation et élaboration de la
            documentation y relative concernant les domaines de
            l’environnement (plans, clichés ppt, etc.), sans tenue du
            procès-verbal)

       P1       Prestations sur ordre du MO (rémunération à l’heure)
1.1         Nombre d’heures à disposition du MO pour des                                 D
            commandes de prestations spécifiques hors mandat
            (nombre d’heures fixées dans la Fiche F21 de l’offre)
1.2         Aide au MO pour le traitement des plaintes, y compris                        D
            notes de séances et mise au net des PV de séances
            (nombre d’heures fixées dans la Fiche F21 de l’offre)

       P2       Prestations pour le suivi environnemental
      Le cahier des charges du suivi environnemental et, le cas échéant, ceux du suivi pédologique
      et hydrogéologique sont à faire approuver par le service cantonal spécialisé. Leur contenu
      tiendra compte en particulier de la Norme SN 640610a (suivi environnemental de la phase
      de réalisation) ainsi que du guide pratique accessible sous http://www.greie.ch
      Les éventuelles modifications de projet survenant après l’autorisation (p. ex. lors de la phase
      de réalisation) sont à faire approuver par les services spécialisés. Elles seront documentées et
      reportées sur les plans. Le cas échéant, elles devront faire l’objet de mises à l’enquête
      complémentaires. Si des aspects environnementaux doivent être traités, ils feront l’objet
      d’offres complémentaires.

2.1      Etablissement des fiches de suivi, en vue du suivi                     R        D
         environnemental selon D8 du grEIE
2.2      Synthèse et suivi des préavis canton-confédération dès                 R        D
         l’adjudication du présent mandat jusqu’à l’obtention de la
         DAP.
2.3      Suivi environnemental en phase de réalisation selon le § D6
         des recommandations du grEIE. : Suivi des charges de                   R
         l’OFT données dans la DAP concernant le domaine
         environnemental, ainsi que les questions soulevées par les
         offices cantonaux et fédéraux dans leurs préavis relatifs au
         dossier de mise à l’enquête.
         Passage au minimum une fois par semaine sur les chantiers
         dès l’ouverture de ceux-ci. Participation aux séances de
         chantier des différents lots pour traiter le point
         environnement, avec fourniture des textes qui devront être
         intégrés par la DLT dans les PV des séances.
2.4      Terrassements et matériaux d’excavation

        Reprise des données du bilan des matériaux d’excavation traitées par l’ingénieur civil (bilans
        déblais/remblais)

                                                                                                          14 / 18
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             Prestations de services en matière de suivi environnemental et d’hydrologie CAHIER DES CHARGES

        • Assistance aux ingénieurs civils pour la gestion des matériaux d'excavation:
          bilan déblais/remblais (volumes par ing civil) et filières (valorisation,
          traitement et stockage); dépôts temporaires
        • Gestion des déblais et des sols pollués
        • Assistance aux ingénieurs civils concernant les problématiques des pistes et
          installations de chantier

2.5    Déchets (selon § D5.7 du grEIE)

        •   Concept de gestion des déchets de chantier (cf. Recommandation SIA 430) avec description
            des installations spécifiques

2.6    Protection des eaux (selon § D5.4 du grEIE)

        • Travaux touchant la nappe souterraine/les eaux superficielles
        • Stockage et transvasement de liquides pouvant polluer les eaux et plan
          d'intervention en cas d'accident
        • Evacuation et traitement des eaux de chantier (cf. Recommandation SIA 431)
          avec description des installations spécifiques. Les problématiques liées à la
          nappe sont traités au point P3

2.7    Protection de l’air (selon § D5.1 du grEIE)

        •   Classification du chantier (niveaux de mesures A ou B); liste des mesures
            selon la Directive Air Chantiers, et des mesures relatives aux transports de
            chantier Elaboration des documents, mise en œuvre et suivi durant le
            chantier

2.8    Protection contre le bruit et les vibrations (selon § D5.2 du grEIE)

       Suivi des vibrations et des sons solidiens effectué par un spécialiste interne du mandataire
       (groupement)

        • Phases de constructions bruyantes et durée/horaires de chantier des
          travaux de construction très bruyants; information des personnes
          concernées
        • Classification du chantier et des transports (niveaux de mesures) et liste
          des mesures selon la Directive sur le Bruit des Chantiers
        • Effets des vibrations et mesures envisagées
        • Conseils au MO sur la méthodologie à mettre en place, sur les mesures à
          prévoir pour réduire les impacts pour les riverains, sur les appareils à poser
          et les mesures à effectuer durant les travaux. Assistance au MO pour le
          suivi de cette problématique durant le chantier.
2.9    Protection des sols (selon § D5.5 du grEIE)

        • Décapage, entreposage et reconstitution des sols: mesures de protection
        • Validation du choix des machines de chantier selon les objectifs de
          protection physique; limites d'emploi selon l'état d'humidité et le type de sol;
          information du personnel du chantier
        • Délimitation des pistes de transport et des emprises des installations de
          chantier

2.10 Autres domaines de l’environnement

2.11    Reprise et contrôle des données fournies par les intervenants impliqués en matière de besoins et
        alimentation en énergie (selon § D4.5 du grEIE)

                                                                                                       15 / 18
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2.12        Reprise et contrôle des données issues de l’étude de trafic (situation actuelle et des impacts du
            projet) effectuée par un spécialiste externe mandaté par le MO (selon § D4.4 du grEIE)
2.13        Contrôle du respect des milieux naturels: emprises temporaires, mesures de protection et de
            remplacement
2.14        Prise en compte des risques potentiels pour la population et l'environnement (mesures de sécurité
            et de limitation préventive des nuisances)

2.15        Rédaction d’une note trimestrielle synthétique à l’att. de la direction de projet (1 à 2 pages
            maximum) durant toute la durée du chantier

2.16        Rédaction d’un rapport final concernant tous les domaines de l’environnement, avec synthèse
            mentionnant les suivis effectués, ainsi que tous les évènements survenus dans la vie du projet
            depuis l’adjudication des prestations mentionnées dans cet appel d’offre. Rapport destiné aux
            offices Cantonaux et Fédéraux, ainsi qu’à l’OFT.

       P3        Prestations pour le suivi hydrogéologique
  Le cahier des charges du suivi environnemental et, le cas échéant, ceux du suivi pédologique
  et hydrogéologique sont à faire approuver par le service cantonal spécialisé. Leur contenu
  tiendra compte en particulier de la Norme SN 640610a (suivi environnemental de la
  phase de réalisation) ainsi que du guide pratique accessible sous http://www.greie.ch
  Les modifications du projet survenant après l’autorisation (p. ex. lors de la phase de
  réalisation) sont à faire approuver par les services spécialisés. Elles seront documentées et
  reportées sur les plans. Le cas échéant, elles devront faire l’objet de mises à l’enquête
  complémentaires.

3.1         Mise à jour de la modélisation existante élaborée par le bureau Karakas et Français, pour les
            stades « chantier » et ouvrages définitifs
3.2         Rapport concernant les effets sur la nappe phréatique de l’introduction du projet de la RC 112
            dans modélisation
3.3         Relevé mensuel de tous les piézomètres existants dans la future zone de chantier, dès
            l’adjudication du mandat, jusqu’à fin de l’année 2025. Prise en compte de nouveaux piézomètres
            à poser lors de l’exécution du chantier, et abandon des piézomètres existant se situant sur les
            emplacements des futurs ouvrages. Tenue à jour des résultats dans un fichier Excel remis à tous
            les intervenants concernés dans le cadre du projet. Etablissement d’un rapport semestriel
            destiné aux services cantonaux et fédéraux permettant de suivre l’évolution des altitudes de la
            nappe dans la zone du chantier.
3.4         Elaboration pour l’ensemble du projet d’un concept valable pendant la phase chantier de
            pompage des eaux à l’amont des palplanches et de rejet à l’aval de celle-ci, afin de rétablir le
            mieux possible un équilibrage hydraulique. Etablissement des plans et rapport, Prestations
            nécessaires pour faire approuver ce concept auprès des services cantonaux et fédéraux. Mise en
            application de ce concept sur le chantier.
3.5         Elaboration sur l’ensemble du projet d’un concept valable pendant la phase de chantier du rejet
            des eaux de pompage et de chantier dans le Rhône. Etablissement des plans et rapport,
            prestations nécessaires pour faire approuver ce concept auprès des services cantonaux et
            fédéraux. Mise en application de ce concept sur le chantier.

3.6         Elaboration de conseils et soutient au MO pour toutes les prestations concernant l’hydrogéologie.
            A été intégré par le MO dans les heures prévues sous point P1.1.

                                                                                                             16 / 18
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5       OBLIGATIONS DES CONTRACTANTS
        Les "conditions générales applicables au contrat pour les prestations de
        mandataire" de la Direction générale de la mobilité et des routes de l’Etat de Vaud
        sont applicables dans le cadre du présent marché. Elles peuvent être consultées
        sur le site de l’Etat de Vaud (www.vd.ch). Elles sont complétées par des précisions
        ci-après :

5.1     Conditions générales
5.1.1   Le mandataire tient compte que le contrat est conclu sur la base d’une tranche ferme
        plafonnée. Lors de la signature du contrat, seule la phase jusqu’à la délivrance de la
        DAP est libérée. La phase « Exécution » sera libérée dès l’entrée en force de la
        DAP. Les dispositions du Code des obligations relatives aux conditions de
        résiliation du contrat demeurent réservées.
5.1.2   Le mandataire garantit le Maître de l'ouvrage contre toute réclamation de tiers
        concernant la copie ou l’exploitation non autorisée de brevets, marques
        commerciales, droits de propriété intellectuelle, etc.
5.1.3   Le mandataire ne peut céder à des tiers (garant, banque, etc.) en totalité ou en
        partie, les obligations qu’il doit exécuter conformément au contrat ou en garantie
        d’engagement ou autres obligations, le mandat ou les revenus de son mandat,
        sans l’accord du Maître de l’ouvrage.
5.1.4   Les prestations contractuelles devront être effectuées conformément au planning
        contractuel du Maître de l’ouvrage pour la phase projet et des entreprises pour
        la phase exécution.
5.1.5   La TVA (7.7%), sera comptée en sus. Elle sera également adaptée, si
        nécessaire. Les prestations supplémentaires et les frais extraordinaires seront
        facturés mensuellement et séparément de la facture ordinaire, sur la base du tarif
        horaire moyen proposé dans l’offre de base et d’un bon de commande passé par
        le maître de l’ouvrage avant l’exécution desdites prestations.
5.1.6   Le Maître de l’ouvrage se réserve le droit d’interrompre ou arrêter le mandat
        après chaque phase sans dédommagement pour l’adjudicataire.
5.1.7   Le contrat ne pourra être modifié que par un avenant signé par les deux
        parties ; l’adjudicataire ne pourra facturer au Maître de l’ouvrage aucune
        prestation supplémentaire, sauf si celle-ci a fait l’objet d’un accord préalable écrit.
5.1.8   Le Maître de l’ouvrage peut, à tout moment, par lettre recommandée adressée au
        mandataire, résilier immédiatement tout ou partie du contrat pour raison de
        convenance, sans dédommagement autre pour l’adjudicataire que le paiement des
        prestations effectuées.
5.1.9   Le Maître de l'ouvrage et le mandataire feront leur possible pour régler à l’amiable
        les différents litiges les opposant. Si le litige ne peut être réglé de cette manière, le
        cas sera tranché par les tribunaux ordinaires.
        Le for juridique est à Aigle.

5.2     Conditions particulières
5.2.1   Échéances
        Selon programme des études et des travaux joint au dossier

                                                                                                         17 / 18
SECURISATION DU TRACE AOMC ENTRE COLLOMBEY-MURAZ ET MONTHEY
              Prestations de services en matière de suivi environnemental et d’hydrologie CAHIER DES CHARGES

5.2.2   Conditions de rémunération du renchérissement
        Selon conditions générales du contrat de mandat de la KBOB en vigueur.

                                                                                                        18 / 18
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