Synthèse diagnostic n 2 : Etat Initiale de l'environnement - PLUi Seille et Mauchère - ComCom Seille et Mauchere
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PLUi Seille et Mauchère
Synthèse
diagnostic n°2 :
Etat Initiale de
l'environnement
PLAN DE LA PRESENTATION
2
CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES
3
LE TERRITOIRE
Une communauté de communes de
20 communes rurales
Située entre Metz et Nancy
et à proximité de Pont-à-Mousson
4
LE TERRITOIRE
La Seille structure le
territoire
Présence de nombreux cours
d’eaux et ruisseaux
5
TOPOGRAPHIE
- la Vallée de la Seille ;
- la Vallée de la Natagne ;
- Les buttes du Grand couronnée ;
- Le Plateau Lorrain.
6
HYDROGRAPHIE DE SURFACE
Bassin hydrographique Rhin-
Meuse
13 zones hydrographiques
sur le territoire
7
QUALITE DES EAUX
Etat chimique
Non atteinte du bon état :
• Seille
• Natagne
• Ruisseau de Vulmont
• Ruisseau de Foville
• Ruisseau de Moince
Bon état :
• Ruisseau de Grève
• Ruisseau du Rupt du bois
8
QUALITE DES EAUX
Etat
écologique
Bon état :
• Ruisseau du Rupt du bois
Etat moyen :
• Ruisseau de Vulmont
• Ruisseau de Foville
• Ruisseau de Moince
• Ruisseau de Grève
Etat médiocre :
• Seille
• Natagne
9
QUALITE DES EAUX
Objectifs d’état écologique
2015 :
• Ruisseau du Rupt du bois
• Ruisseau de Moince
2021 :
• Ruisseau de Vulmont
• Ruisseau de Foville
• Ruisseau de Grève
2027:
• Seille
• Natagne
Qualité des eaux en 2014
10PAYSAGES
Unité paysagère : Les côtes et la vallée de la Moselle de Gorze au Grand Couronné et
la plaine de la Seille et de la Nied
Ambiances paysagères tranchées :
- Des prairies humides dans le lit majeur de la Seille
- Des cultures entre les villages
- Des vergers au pied des buttes du Grand Couronné
- De rares forêts sur le relief
Secteur de Hattonchâtel et Grand Couronné : paysage remarquable de
Lorraine.
11CLIMAT
Climat tempéré : saisons thermiques alternées ; influences océanique et continentale.
Influences continentale : étés chauds mais courts et hivers froids.
Influence océanique : vents O – SO dominants, précipitations durables en automne et
orageuses en été.
Précipitations : 537 mm/an.
Température moyenne : 11,7°C.
12MILIEU NATUREL ET BIODIVERSITÉ
13ZONAGES ENVIRONNEMENTAUX
14ZONAGES ENVIRONNEMENTAUX
Aucun site Natura 2000 Nom Communes
Prairie humide atlantique et subatlantique Abaucourt
• 5 ZNIEFF de type 1 ; Arraye-et-Han
Bey-sur-Seille
• 1 ZNIEFF de type 2 ; Lanfroicourt
Pelouse calcaire subatlantique semi-aride Belleau
Jeandelaincourt
Formation riveraine de saules Arraye-et-Han
Bey-sur-Seille
Quelques habitats biologiques
remarquables (fiches ZNIEFF) Roselière Lanfroicourt
• 4 ENS ;
• 2 site CEN Lorraine :
• Pelouse calcaire du Mont Saint Jean
• Prairies humides de la Vallée de la
Seille
• 1 paysage remarquable : Secteur de
Hattonchâtel et du Grand Couronné.
Etang de Brin 15MILIEUX NATURELS REMARQUABLES
Zones humides :
- Etang de Brin ;
- Lit majeur de la Seille : prairies inondables.
Cours d’eau :
- La Seille : ripisylve bien présente, rôle important
d’auto-épuration ;
- Le ruisseau de la Natagne : ripisylve.
16MILIEUX NATURELS REMARQUABLES
Forêts : essentiellement sur le relief
- La forêt domaniale d’Amance : Brin-sur-Seille et Bey-sur-Seille ;
- Le bois de Faulx : Leyr ;
- Le bois de la Fourasse : Nomeny.
Pelouses thermophiles :
- Sites importants pour les insectes et reptiles ;
- Intérêt floristique.
Vergers : particulièrement la commune de Leyr
- Essentiels pour les oiseaux ;
- Zones de transition.
17OCCUPATION DU SOL
18OCCUPATION DU SOL
Part des différents types d'habitats biologiques dans la CCSM
Culture
Boisements
Zone urbanisée Prairie
16%
2% Carrière Boisements
Prairie
27% Prairie humide
Jardins Zone urbanisée
1%
2% Jardins
Pelouse
Verger Prairie humide
1% Verger
Friche
Bosquets
Ripisylve
Zone humide Etangs
Bosquets Friche
1% Carrière
Etangs
Pelouse
Culture Ripisylve
Zone humide
50%
19LEGISLATION ZONES HUMIDES
Définies par la loi (arrêté du 24 juin 2008 modifié le 1er octobre 2009) :
- critère végétation ;
- critère pédologie.
La loi sur l’Eau (2006) protège les zones humides :
- destruction < 0,1 ha : RAS ;
- destruction > 0,1 et < 1 ha : régime de déclaration ;
- destruction > 1 ha : régime d’autorisation (étude d’impact + enquête
publique + CODERST).
Etat des lieux sur la CCSM :
- délimitation des ZH existantes (AERM et habitats ZNIEFF) ;
- aucune définition des zones humides « végétation » et « pédologie ».
20ZONES HUMIDES
21FLORE ET FAUNE
Date
Nom français Nom scientifique Communes Statut d’observatio Ecologie Source
n
Allium
Ail à tête ronde Arraye-et-Han ZNIEFF 2000 Prairie Fiche ZNIEFF
sphaerocephalon
Bunium
Châtaigne-de-terre Jeandelaincourt ZNIEFF 2003 Prairie Fiche ZNIEFF
bulbocastanum
Letricourt Protégée en Muller, 2006
Inule des fleuves Inula britannica Clemery Lorraine 2009 Prairies alluviales Fiche ZNIEFF
Vallée de la Seille ZNIEFF DREAL
Elatine à six Fossé, mare, Fiche ZNIEFF
Elatine hexandra Brin-sur-Seille ZNIEFF 2011
étamines étang DREAL
ZNIEFF3 Pelouse, lisières et
Epipactis de Müller Epipactis muelleri Jeandelaincourt Protégée en landes Muller, 2006
Lorraine thermophiles
Arraye-et-Han
ZNIEFF Muller, 2006
Clemery,
Euphorbe des Protégée en 2000, 2005, Fiche ZNIEFF
Euphorbia palustris Brin sur Seille, Bas-marais, fossés
marais Lorraine 2008, 2010 DREAL
Letricourt, Nomeny,
Ecolor, 2016
Vallée de la Seille
Protégée en
Grande douve Ranunculus lingua Brin-sur-Seille Ripisylve Muller, 2006
Lorraine
Carex bohemica Zone humide, Muller, 2006
Laîche souchet Brin-sur-Seille ZNIEFF 2011
Schreb bord de l’eau DREAL
Protégée en
Lorraine Ravins forestiers
Nivéole printanière Leucojum vernum Sivry Muller, 2006
humides
ZNIEFF
ZNIEFF
Œnanthe à feuilles Oenanthe
Jeandelaincourt Protégée en Prairies alluviales Muller, 2006
de peucédan peucedanifolia
Lorraine
ZNIEFF
Silaüs des prés Silaum silaus Arraye-et-Han Protégé en 2000 Prairies alluviales Fiche ZNIEFF
Lorraine
22FLORE ET FAUNE
Nom français Nom scientifique Communes
Amphibiens
Sonneur à ventre jaune Bombina variegata Brin/Seille, Jeandelaincourt, Nomeny
Abaucourt, Brin/Seille, Belleau, Clemery, Chenicourt,
Triton alpestre Ichthyosaura alpestris
Nomeny
Triton crêté Triturus cristatus Brin/Seille
Reptiles
Coronelle lisse Coronella austriaca Jeandelaincourt, Sivry
Lézard vivipare Zootoca vivipara Brin/Seille
Mammifères
Chat sauvage Felis silvestris Lanfroicourt, Sivry, Clemery, Rouves
Petit Rhinolophe Rhinolophus hipposideros Jeandelaincourt, Sivry
Grand Rhinolophe Rhinolophus ferrumequinum Jeandelaincourt, Sivry
Vespertilion à oreilles échancrées Myotis emarginatus Vallée de la Seille, Jeandelaincourt, Sivry
Grand Murin Myotis myotis Jeandelaincourt, Sivry
Sérotine commune Eptesicus serotinus Brin-sur-Seille
Noctule commune Nyctalus noctula Brin-sur-Seille
Noctule de Leisler Nyctalus leisleri Brin-sur-Seille
Pipistrelle commune Pipistrellus pipistrellus Vallée de la Seille, Brin-sur-Seille
Pipistrelle de Nathusius Pipistrellus nathusii Brin-sur-Seille
Oreillard roux Plecotus auritus Jeandelaincourt, Sivry
Murin de Daubenton--- Myotis daubentonii Vallée de la Seille, Jeandelaincourt, Sivry, Brin-sur-Seille
23FLORE ET FAUNE
Oiseaux nicheurs
Bihoreau gris Nycticorax nycticorax Clemery
Busard cendré Circus pygargus Armaucourt, Lanfroicourt, Belleau
Busard des roseaux Circus aeruginosus Eply
Busard Saint-Martin Circus cyaneus Arraye-et-Han, Epply, Belleau
Chardonneret élégant Carduelis carduelis Mailly/Seille, Sivry
Arraye-et-Han, Eply, Lanfroicourt, Mailly/Seille, Nomeny, Clemery,
Chevêche d’Athéna Athene noctua
Raucourt, Rouves, Belleau
Cigogne noire Ciconia nigra Belleau
Abaucourt, Arraye-et-Han, Vallée de la Seille, Mailly/Seille, Phlin,
Courlis cendré Numenius arquata
Thezey-Saint-Martin
Gobemouche à collier Ficedula albicollis Mailly/Seille, Clemery
Martin-pêcheur d’Europe Alcedo athis Clemery, Eply
Martinet noir Apus apus Mailly/Seille
Mésange boréale Poecile montanus Brin/Seille
Milan noir Milvus migrans Belleau, Lanfroicourt, Leyr, Eply, Clemery, Jeandelaincourt, Raucourt
Milan royal Milvus milvus Belleau, Clémery, Leyr, Sivry
Pic mar Dendrocopos medius Leyr, Clemery, Brin/Seille
Pic noir Dryocopus martius Belleau, Brin/Seille, Leyr
Abaucourt, Armaucourt, Arraye-et-Han, Brin/Seille, Jeandelaincourt,
Pie-grièche écorcheur Lanius collurio
Sivry, Eply, Clemery, Belleau, Chenicourt, Lanfroicourt
Pigeon colombin Columba oenas Brin/Seille
Traquet motteux Oenanthe oenanthe Eply
Torcol fourmilier Jynx torquilla Arraye-et-Han, Brin/Seille
Insectes
Cuivré des marais Iphiclides podalirius Bey/Seille, Lanfroicourt
Sympétrum noir Sympetrum danae Brin/Seille
Sympétrum jaune d’or Sympetrum flaveolum Clemery
Criquet des genévriers Euthystira brachyptera Jeandelaincourt
Decticelle bicolore Bicolorana bicolor Belleau, Jeandelaincourt
Conocéphale des Roseaux Conocephalus dorsalis Arraye-et-Han
Poissons
Brochet Esox lucius Brin/Seille 24FLORE ET FAUNE
Grand murin (Ecolor)
Sonneur à ventre jaune (Ecolor)
Pie-grièche écorcheur (Ecolor)
Busard cendré (Ecolor) 25TRAME VERTE ET BLEUE
Définie par les lois Grenelle :
- Trame Verte et Bleue = un réseau formé de continuités écologiques terrestres
et aquatiques ;
- Réservoirs de biodiversité = des espaces dans lesquels la biodiversité est la
plus riche ou la mieux représentée ;
- Corridors écologiques : ils assurent des connexions entre des réservoirs de
biodiversité.
Objectifs de la TVB (Grenelle 1) :
- diminuer la fragmentation des espaces naturels ;
- relier les espaces importants pour la préservation de la biodiversité ;
- faciliter les échanges génétiques ;
- améliorer la qualité et la diversité des paysages ;
- contribuer à la préservation et l’amélioration de la qualité des eaux de
surface.
26CONTINUITÉS D’IMPORTANCE NATIONALE
Continuités boisées Continuités des milieux frais à froids
27CONTINUITÉS D’IMPORTANCE NATIONALE
Voies migratoires des oiseaux
28SRCE LORRAINE
Corridors écologiques :
• Milieux alluviaux et
humides : la Seille
• Milieux herbacés
thermophiles : les pelouses
calcaires au Sud de
• Milieux forestiers : Au Sud
de Brin-sur-Seille .
Zones de forte perméabilité:
• Le long de la Seille ;
• Au Sud à Brin sur Seille dans
la forêt domaniale d’Amance.
Aucune infrastructure
impactante dans le territoire
intercommunal, mais 3 obstacles
à l’écoulement.
29LA TVB DU SCOT SUD 54
- Un réservoir de biodiversité d’intérêt national / régional : La Seille ;
- Des réservoirs de biodiversité d’intérêt SCoT : les coteaux thermophiles au niveau de
Jeandelaincourt et Belleau, les vergers et zones humides ;
- Quelques corridors d’intérêt SCOT entre grands ensembles des milieux ouverts extensifs au Sud-
Est de la communauté de communes (essentiellement sur la commune d’Arraye-et-Han).
30LA TVB DE LA CCSM
LES CORRIDORS :
• Corridors aquatiques : tous les cours d’eau du territoire communautaire.
o Importance régionale : Seille ;
o Importance communautaire : autres cours d’eau principaux ;
o Importance locale : autres cours d’eau temporaires ou permanents.
• Corridor boisé
o Importance régionale à nationale : Sud du territoire au niveau de la commune de
Brin-sur-Seille ;
o Importance communautaire : à l’Ouest du territoire et au Sud du territoire ;
o Importance locale : haies et ripisylve.
• Corridor des milieux ouverts :
o Importance régionale : Vallée de la Seille ;
o Importance communautaire : axe nord-sud et corridors SCOT.
• Corridor des milieux thermophiles :
o Importance régionale : Sud du territoire au niveau de Belleau ;
o Importance communautaire : pelouses calcaires de Jeandelaincourt et Belleau.
LES OBSTACLES ET LES RUPTURES DE CONTINUITÉS
Aucune rupture écologique majeure.
Mais présence de : RD913 et RD70, certains cours d’eau, urbanisation, grandes cultures
31LA TVB DE LA CCSM
32Un exemple : la TVB de Létricourt
33RESSOURCES
34GÉOLOGIE
3 couches géologiques se distinguent sur
la CCSM :
• les parties marneuses des buttes
témoins;
• le fond de vallée de la Seille tapissé
par des alluvions anciennes et
récentes ;
• les formations d’argiles et de
calcaires qui longent la Seille.
Ressources : (notamment)
Les limons argileux (LP) ont été autrefois
exploités pour des tuileries ainsi que les
argiles du Pliensbachien (I6a) et du
Lotharingien (I4b) telles que la tuilerie
de Jeandelaincourt ;
35PÉDOLOGIE
3 cas de figure principaux :
- les plateaux : sols bruns calciques superficiels (20 à 30 cm d’épaisseur),
généralement caillouteux. Localement, les sols peuvent êtres profonds et avoir
d’excellentes caractéristiques agronomiques. Sols faciles à travailler, à ressuyage rapide
mais sensible à sécheresse ;
- les coteaux : sols bruns calcaires, limono-argileux, irrégulièrement
drainés. Sols généralement lourds, souvent couverts par la forêt et la prairie. En bas
de pente : sols limoneux lessivés hydromorphes ;
- Vallées de la Seille : sols bruns faiblement lessivés, limono-
argileux en surface et s’enrichissant en argile en profondeur. Très bons sols
de cultures et utilisés en prairie en zone inondable.
36CAPTAGES D’EAU
Source de Morey et de Belleau
37NUISANCES ET RISQUES
38GESTION DES DÉCHETS
La CCSM délègue la collecte, le tri et une partie du traitement à des prestataires
La gestion des déchets réunit le système de régie et le système de redevance
Objectifs :
- encourager effort de tri ;
- réduction des déchets.
Mise en place de point d’apport volontaire : conteurs de couleurs pour le verre, les
corps creux et les corps plats.
Collecte hebdomadaire par camion.
Déchetterie communautaire à Nomeny.
Baisse globale des déchets produits depuis 2010.
Collecte OM Collecte sélective
année
r corps creux corps plats verres
2010 966 T 122 T 277 T 327 T
2014 945 T 140 T 270 T 322 T
39NUISANCES ACOUSTIQUES
Aucune voies classées en nuisance acoustique.
40QUALITÉ DE L’AIR
Condition climatiques favorables à la dispersion des pollutions et au lessivage de
l’atmosphère air de qualité généralement bon.
La surveillance des polluants réglementés au niveau européen montre que :
- tendance à la baisse pour : dioxyde de soufre (SO2) et monoxyde de carbone
(CO) ;
- stagnation, voire légère augmentation pour : poussières fines (PM10) ou l’ozone
(O3) ;
- Dépassements fréquents pour : ozone et poussières fines.
41RISQUES ANTHROPIQUES
4 installations classées ICPE.
Nom établissement Commune Régime Statut Seveso
SCEA de l’Enclos Nom établissement Armaucourt
Commune Autorisation
Régime Statut Non Seveso
Seveso
SCEA de l’Enclos Armaucourt Autorisation NonSeveso
LABO SERVICES
LABO SERVICES
Inconnu Non Seveso
Jeandelaincour Inconnu
Non Seveso
SITA France DECHETS Jeandelaincourt
t Autorisation Seuil Haut
EUROGRANULATS
SITA France DECHETS Lanfroicourt Enregistreme
AutorisationNon Seveso
Seuil Haut
nt
EUROGRANULATS Lanfroicourt Enregistrement Non Seveso
42RISQUES ANTHROPIQUES
Inventaires historiques des
sites industriels et
d’activités de service (base
BASIAS) :
37 sites dont 5 sont encore
en activités
43RISQUES NATURELS
Risque sismique très faible.
44RISQUES NATURELS
Aléa retrait-gonflement d’argiles :
- Faible : fonds de vallée (Limons et alluvions) ;
- Moyen : couches du Domérien, Toarcien et Lotharingien (argiles compactes et
plastiques).
45RISQUES NATURELS
Mouvements de terrain (BRGM) :
• 29 glissements de terrain (dont 18 sur la commune de Belleau) ;
• 4 éboulements ;
• 3 effondrements.
46RISQUES NATURELS
11 cavités (BRGM), dont 7 ouvrages militaires et 4 d’origine naturelle.
47RISQUES NATURELS
Remontées de nappe (BRGM) :
-> fonds de vallées de la Seille
et de la Natagne
48RISQUES NATURELS
Risques d’inondation :
Vallée de la Seille
existence d’un atlas des zones inondables
(pas de PPRi, ni TRI)
49ENJEUX
• Une ressource en eau à préserver
• Un paysage emblématique : vallée de la Seille et de la Natagne, buttes témoins,
préservation des structures végétales (haies, ripisylve, verger, prairies humides…)
• Des milieux naturels à protéger : milieux remarquables (ZNIEFF, ENS…), nature
ordinaire (vergers, prairies, pelouses, boisements..)
• Assurer les continuités écologiques
• Risques anthropiques : pollution de l’air, entreprises classées ICPE, sites BASIAS
• Risques naturels :
o Risque faible et moyen du retrait et gonflement des argiles ;
o Risque mouvement de terrain avec de nombreux glissements de terrain au
Sud du territoire ;
o Risque d’effondrement des cavités naturelles ou artificielles présentes ;
o Risque remontées de nappes (vallées de la Seille et de la Natagne) ;
o Risque d’inondation (vallée de la Seille dont certaines zones habitées peuvent
être inondées).
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