Établissement d'élevage canin - CARNET DES EXIGENCES - Bâtiment annexe ou dédié - ANIMA-Québec

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                              CARNET DES
                               EXIGENCES

           Établissement d’élevage canin

                  Bâtiment annexe ou dédié

                       1            Janvier 2021

SOMMAIRE
CHAPITRE 1 — GÉNÉRALITÉS                                          3
 1.1 SATISFAIRE AUX EXIGENCES                                     4
 1.2 PRÉCISIONS DE VOCABULAIRE                                    4
 1.3 LOIS, RÈGLEMENTS ET AUTORISATIONS                            6

CHAPITRE 2 — PROFILS                                              7
 2.1 L’ÉLEVAGE EN BÂTIMENT ANNEXE OU DÉDIÉ                        8
 2.2 CLASSIFICATION DU CHIEN                                      8

CHAPITRE 3 — HÉBERGEMENT                                          9
 3.1 HYGIÈNE ET PROPRETÉ                                          10
 3.2 SÉCURITÉ ET ENTREPOSAGE                                      14
 3.3 GARDE À L’ATTACHE                                            15
 3.4 AIRE D’EXERCICE                                              15
 3.5 HÉBERGEMENT EN FAMILLE D’ACCUEIL                             16

CHAPITRE 4 — ÉLEVAGE EN BÂTIMENT ANNEXE OU DÉDIÉ                  18
 4.1 RÉGLAGE DE L’AMBIANCE                                        19
 4.2 AIRE DE VIE DU CHIEN                                         22
 4.3 HÉBERGEMENT EN MATERNITÉ                                     24

CHAPITRE 5— SOINS AU CHIEN                                        26
 5.1 L’ÉLEVAGE                                                    27
 5.2 TEMPS ALLOUÉ QUOTIDIENNEMENT AU CHIEN                        27
 5.3 SANTÉ PHYSIQUE                                               28
 5.4 SANTÉ MENTALE ET BIEN-ÊTRE PSYCHOLOGIQUE                     34
 5.5 GESTION DE LA REPRODUCTION                                   39
 5.6 ATTRIBUTION D’UN MOYEN PERMANENT D’IDENTIFICATION            41

CHAPITRE 6 — AUTRES                                               43
 6.1 GESTION DES SITUATIONS URGENTES ET DES INCIDENTS             44
 6.2 PROCESSUS DE VENTE                                           47
 6.3 REGISTRE DE L’ÉLEVAGE                                        51
 6.4 MISE À JOUR DES CONNAISSANCES                                52

                                         2               Janvier 2021

Chapitre 1 — Généralités

            3              Janvier 2021

1.1 SATISFAIRE AUX EXIGENCES
L’éleveur doit respecter le code d’éthique d’ANIMA-Québec ainsi que le code de conduite
de l’éleveur découlant du code d’éthique.

Quelques pratiques d’élevage indiquées par le signe          dans le carnet sont facultatives, mais
lorsqu’elles sont utilisées par l’éleveur, les exigences les concernant doivent être entièrement
satisfaites pour recevoir le certificat.

Toutes les activités d’un lieu de garde pouvant être certifiées doivent faire l’objet d’une
demande de certification auprès d’ANIMA-Québec (par exemple, un élevage de chiens et un
élevage de chats ou une pension et un élevage de chiens).

 Pour recevoir le certificat, l’éleveur doit obtenir une
 note de passage de 85% au moment de l’audit. ­De plus,
 l’éleveur doit satisfaire entièrement aux exigences
 ­indiquées par le pictogramme           dans la fiche de
­validation.

1.2 PRÉCISIONS DE VOCABULAIRE
 Dans le cadre du programme de certification
­d’ANIMA-Québec :

« Aire de vie » désigne le lieu où est hébergé le chien.

« Cage » désigne une enceinte fixe ou portative géné-
ralement munie de barreaux ou de grillage pour tenir
enfermé un chien.

« Chien » (terme générique) désigne un mâle ou une femelle, peu importe son âge.

« Chiot » désigne un mâle ou une femelle âgés de zéro à six mois.

« Croisement » désigne la reproduction faite à partir de chiens de races différentes (Annexe 1).

                                                 4                                    Janvier 2021

« Enclos » désigne un espace clos destiné à tenir le chien enfermé et dont la superficie n’est pas
­suffisante pour lui permettre de faire de l’exercice physique.

« Enclos d’exercice » désigne un espace clos destiné à tenir le chien enfermé et dont la superfi-
cie est suffisante pour lui permettre de faire de l’exercice physique.

« Hybridation » désigne le croisement entre deux individus de deux sous-espèces, espèces ou
genres différents (Annexe 1).

« Impératifs biologiques » désigne les besoins essentiels d’ordre physique, physiologique et
comportemental liés, notamment, à l’espèce ou la race de l’animal, à son âge, à son stade de
croissance, à sa taille, à son niveau d’activité physique ou physiologique, à sa sociabilité avec les
humains et autres animaux, à ses capacités cognitives, à son état de santé, ainsi que ceux liés à
son degré d’adaptation au froid, à la chaleur ou aux intempéries. Loi sur le bien-être et la sécurité
de l’animal [RLRQ, chapitre B-3.1].

« Local de quarantaine » consiste en un local dans lequel est placé un chien dont le statut
­sanitaire est inconnu.

« Local d’isolement » consiste en un local dans lequel est placé un chien ayant des symptômes
de maladie contagieuse.

« MAPAQ » désigne le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec.

« Maternité » désigne la pièce de la résidence réservée aux chiennes et à leurs petits.

« Nid de parturition » désigne un nid servant à procurer le confort et la sécurité à la mère et à
ses chiots.

« Parturition » désigne la mise bas des animaux.

« Socialisation » désigne l’exposition du chien aux individus (humains, animaux).

« Soins de base » désigne l’alimentation et l’entretien du chien.

                                                 5                                     Janvier 2021

1.3 LOIS, RÈGLEMENTS ET AUTORISATIONS
L’éleveur doit respecter la Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal [RLRQ, chapitre B-3.1]
et le Règlement sur la sécurité et le bien-être des chiens et des chiens.

L’éleveur doit détenir un permis valide du MAPAQ ou une preuve qu’il en a fait la demande, s’il a
15 chats ou chiens ou plus âgés de six mois ou plus à l’établissement d’élevage, tel que s­ tipulé
à l’Article 1.3.6 du Règlement sur la sécurité et le bien-être des chats et des chiens (Loi sur la protec-
tion sanitaire des animaux [chapitre P-42, a.55.9.14.1] et Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal
[chapitre B-3.1, a.64]).

Lorsque la règlementation municipale est applicable aux activités d’élevage de chiens et qu’un
permis est requis, l’éleveur doit détenir ce permis d’élevage délivré par sa municipalité ou une
preuve qu’il en a fait la demande (valider auprès d’ANIMA-Québec).

L’éleveur doit respecter la règlementation relative à la garde de chiens inscrite dans la déclara-
tion de copropriété s’il habite un appartement, une maison jumelée ou autre avec une entente
en copropriété.

L’éleveur doit détenir une autorisation écrite du propriétaire s’il habite un immeuble encadré
par un bail.

                                                    6                                       Janvier 2021

Chapitre 2 — Profils

           7           Janvier 2021

2.1 L’ÉLEVAGE EN BÂTIMENT ANNEXE OU DÉDIÉ
L’élevage en bâtiment annexe consiste en un élevage dont les chiens sont hébergés
dans une annexe de la résidence de l’éleveur exclusivement réservée et aménagée pour
l’élevage (par exemple : garage).

L’élevage en bâtiment dédié consiste en un élevage dont les chiens sont hébergés dans un
bâtiment consacré à l’élevage et non adjacent à la résidence de l’éleveur.

2.2 CLASSIFICATION DU CHIEN
Classification du chien en fonction de sa taille et de son niveau d’activité :

                              TAILLE                     NIVEAU D’ACTIVITÉ

                                                   a. Peu actif
                Catégorie 1 :
                                                   b. Actif
                Petites races / types
                                                   c. Très actif

                Catégorie 2 :                      a. Peu actif
                Moyennes races / types             b. Actif
                                                   c. Très actif

                Catégorie 3 :                      a. Peu actif
                Grandes races / types              b. Actif
                                                   c. Très actif

                                                   a. Peu actif
                Catégorie 4 :
                                                   b. Actif
                Très grandes races / types
                                                   c. Très actif

Un tableau détaillé des races de chiens en fonction de leur taille et de leur niveau d’activité
généralement attendu figure à l’annexe 2.

Lorsqu’un élevage comporte plus d’une race, la catégorie du chien est déterminée en fonction
de la race la plus contraignante, soit la plus grosse et la plus active.

Un animal ayant un niveau d’activité élevé pourrait exiger une aire de vie dont la superficie est
augmentée par rapport à la catégorie de sa taille.

                                               8                                    Janvier 2021

Chapitre 3 — Hébergement

           9               Janvier 2021

3.1 HYGIÈNE ET PROPRETÉ
Le bâtiment annexe ou dédié, les locaux, les cages, les enclos, les enclos d’exercice, l’en-
vironnement immédiat du chien ainsi que les équipements, les accessoires et le matériel
d’entretien doivent être maintenus propres1 et en bon état de salubrité.

Un protocole de nettoyage et de désinfection écrit incluant la liste des produits utilisés avec
leur concentration, le temps de contact, le mode de rinçage et l’usage ainsi que la méthode
utilisée2 pour prévenir l’éclosion de maladies ou la propagation de celles-ci est requis en
prévisite.

L’élevage en bâtiment dédié requiert d’inclure dans son protocole de nettoyage et de désinfec-
tion la procédure de contrôle de la vermine.3 De plus, la désinfection du bâtiment dédié et de
ses locaux doit être effectuée au moins deux fois par année.

Normalement, le circuit d’entretien doit s’effectuer dans le sens du local le plus propre vers
le local le plus sale afin de limiter les risques de contamination croisée. Le chiot étant le plus
vulnérable, la circulation doit se faire comme suit : maternité, hébergement général, local de
quarantaine et local d’isolement.

Tout moyen raisonnable pour minimiser les risques de contamination croisée doit être mis en
place (circulation, vêtement protecteur, matériel affecté à un local, etc.).

Un nettoyage et une désinfection doivent être effectués dans les cas suivants :
  „ avant la parturition de la chienne ;
  „ au retrait des chiots du nid de parturition ;
  „ avant l’introduction d’un chien dans une cage ou un enclos dans lequel (ou laquelle) était
          gardé un autre animal.

Le plancher et la portion inférieure des murs du bâtiment dédié et du bâtiment annexe doivent
être faciles à laver et à désinfecter.

Au moins deux fois par jour, les planchers de la cage, de l’enclos, de l’enclos d’exercice et de la
maternité doivent être nettoyés pour éliminer l’urine et les fèces doivent être ramassées.

À la suite de l’exécution de la procédure d’entretien et avant la réintroduction d’un chien dans
un local, une cage ou un enclos, il est important de s’assurer que le plancher est sec.

123
      Requis par la MAPAQ

                                                10                                    Janvier 2021

Les récipients utilisés pour de la nourriture humide doivent être nettoyés après chaque repas et
désinfectés3 au moins deux fois par semaine.

Les récipients utilisés pour de la nourriture sèche et les bols d’eau doivent être nettoyés et
désinfectés4 au moins deux fois par semaine.

Les récipients utilisés pour de la nourriture crue doivent être nettoyés et désinfectés5 dans la
demi-heure suivant le début du repas.

Lorsqu’une fontaine d’eau est utilisée, celle-ci doit être nettoyée et désinfectée selon les recom-
mandations du fabricant et en fonction de la nature biologique, bactériologique ou chimique
de l’eau. Il est important de nettoyer le mécanisme intérieur de la fontaine d’eau.

Lorsqu’un système d’abreuvement automatique est utilisé, son entretien doit être effectué s­ elon
les recommandations du fabricant.

La literie et les jouets doivent être lavés et désinfectés au moins une fois par semaine6.

345
    Laver au lave-vaisselle ou à la main avec un détergent suivi d’un désinfectant
6
  Laver à la laveuse à linge et sécher à la sécheuse, laver au lave-vaisselle ou à la main avec un détergent suivi d’un
­désinfectant

                                                                11                                                 Janvier 2021

Lorsqu’un système de ventilation est muni de filtres, ceux-ci doivent être entretenus ou changés
selon les recommandations du fabricant.

Le détergent et le désinfectant doivent être utilisés selon les recommandations du fabricant7.

3.1.1 Local de quarantaine et d’isolement
Tout moyen raisonnable pour minimiser les risques de contamination croisée doit être mis en
place (circulation, vêtement protecteur, matériel affecté à un local, etc.).

Lors de l’éclosion d’une maladie causée par un agent infectieux, un désinfectant à usage médi-
cal doit être utilisé.

Un nettoyage et une désinfection doivent être effectués dans les cas suivants :
  „ après l’utilisation du local de quarantaine ;
  „ après l’utilisation du local d’isolement ;
  „ une fois par jour pendant l’épisode d’une maladie contagieuse dans le local d’isolement ;
  „ après l’éclosion d’une maladie contagieuse : désinfection de la cage ou de l’enclos et du
     local.

Notes
Un guide pour l’élaboration d’un protocole d’entretien est disponible à l’annexe 3.

Il est important de porter une attention particulière à l’entretien des poignées de porte, des
commutateurs, du plancher et du bas des murs, des comptoirs, des lavabos, de la robinetterie et
de toutes surfaces accessibles au chien.

Le lavage des mains à l’eau courante et au savon permet d’éliminer les microorganismes
présents sur les mains. Il est le moyen le plus efficace de prévenir la propagation de maladies et
d’infections transmissibles.

7
    Requis par le MAPAQ

                                               12                                     Janvier 2021

Recommandations
Les procédures de nettoyage et de désinfection devraient être consignées dans un registre.

Il est recommandé de tester l’eau à l’entrée et à la sortie d’un système d’abreuvement automa-
tique au moins une fois par année.

                                             13                                  Janvier 2021

3.2 SÉCURITÉ ET ENTREPOSAGE
Le chien doit être gardé dans un endroit sécuritaire.

Le bâtiment, la cage, l’enclos ou l’enclos d’exercice doivent être stables, solides, en bon état et
construits de manière à être exempt de sources pouvant occasionner des blessures au chien8.

L’environnement immédiat9 du chien doit être exempt de tout produit, objet ou matière suscep-
tible de nuire à sa santé ou sa sécurité10.

Le chien ne peut s’évader de son lieu de garde, de même que toute intrusion d’un autre animal
y est impossible11.

Les médicaments du chien doivent être bien identifiés (nom du produit et date de péremption),
entreposés selon les recommandations du fabricant, dans de bonnes conditions d’hygiène et de
sécurité et de façon à demeurer hors de la portée des animaux.

La nourriture doit être entreposée dans des contenants ou des sacs fermés et bien identifiés,
dans de bonnes conditions d’hygiène et de conservation, à l’abri de l’humidité et de la vermine,
et de façon à ne pas être contaminée par les produits susceptibles d’être toxiques pour le chien.

Les déchets doivent être placés dans un contenant fermé prévu à cet effet, hors de la portée du
chien et à l’abri de la vermine.

Les produits d’entretien et les produits pouvant être toxiques pour le chien doivent être bien
identifiés et entreposés de façon appropriée. Ils doivent être gardés hors de la portée du chien,
de sa nourriture et de son eau lorsqu’ils sont en cours d’utilisation.

Recommandations
Normalement la nourriture sèche devrait être gardée dans son sac d’origine pour préserver la
qualité nutritionnelle des aliments. Cependant, un contenant dans lequel est placée une ré-
serve de nourriture peut être utilisé pour en faciliter la manipulation quotidienne. La réserve
de nourriture dans ce contenant devrait être minimale et renouvelée chaque semaine pour en
maintenir la fraîcheur. Le contenant devrait être nettoyé à chaque remplissage et désinfecté
régulièrement.

8 10 11
       Requis par le MAPAQ
9
    Environnement immédiat : accessible au chien

                                                   14                                 Janvier 2021

Il est recommandé d’éviter de déposer les sacs de nourriture directement sur le plancher, mais
plutôt de les placer sur une étagère ou une plate-forme. Lorsque c’est possible, ces dernières
devraient être éloignées des murs pour faciliter l’entretien.

3.3 GARDE À L’ATTACHE
La garde d’un chien à l’attache n’est pas acceptable dans le cadre du programme de certi-
fication de même que le port d’un collier à pics ou électrique.

3.4 AIRE D’EXERCICE
Le chien doit avoir accès à une aire d’exercice12 extérieure tous les jours.

L’aire d’exercice est un espace clôturé ou non dans lequel un ou plusieurs chiens peuvent être
mis en liberté simultanément et dont l’étendue est suffisante pour leur permettre d’atteindre
leur vitesse au galop. Si plusieurs chiens se retrouvent dans l’aire d’exercice, la superficie est
suffisante pour empêcher les chiens de se heurter.

Lorsque l’aire d’exercice est clôturée, une supervision13 du chien est suffisante. Lorsqu’elle ne
l’est pas, une surveillance14 est requise.

En tout temps, le chien doit avoir accès à une aire lui permettant d’être protégé contre les in-
tempéries (neige et pluie), le vent, le soleil ainsi que la chaleur et le froid excessif. La superficie
minimale de cette aire permet à tous les chiens du groupe de s’y rassembler et d’être capables
de s’y tenir allongés sur le côté, les membres en pleine extension. Cette surface doit demeurer
sèche et confortable.

Le sol de l’aire d’exercice doit se drainer facilement.

L’aire d’exercice doit être maintenue propre et en bon état de salubrité.

Note
L’entretien de l’aire d’exercice extérieure est adapté aux conditions climatiques.

12
   Si l’animal est logé en enclos d’exercice, cet espace est complémentaire et requis. Il peut s’agir de la cour de la résidence de
l’éleveur, d’un terrain vague, d’un parc, etc.
13
   Supervision : surveillance indirecte, à distance.
14
   Surveillance : action ou fait de surveiller de façon directe ou attentive.

                                                                 15                                                  Janvier 2021

3.5 HÉBERGEMENT EN FAMILLE D’ACCUEIL
L’éleveur peut, suite à une entente écrite, placer un chien reproducteur en famille d
                                                                                    ­ ’accueil.

Une entente doit être signée entre l’éleveur et la famille d’accueil et indiquer les rôles et les
­responsabilités de cette dernière, les conditions d’hébergement, de soins et de cession du chien
 au moment de sa retraite.

Le chien placé en famille d’accueil
doit faire partie des animaux de l’éle-
vage. L’éleveur doit garder au dossier
tous les documents du chien (certificat
de vaccination, résultats des tests de
laboratoire, suivis vétérinaires, papier
d’enregistrement, numéro de la mi-
cropuce et enregistrement dans une
base de données reconnue au Canada,
registre de l’élevage, etc.) et documen-
ter son programme de reproduction.

Le droit de reproduction du chien doit
être gardé par l’éleveur.

L’éleveur possède l’expertise pour
mener à bien ses activités d’élevage.
Il est donc responsable de l’ensemble
des activités de son élevage et des ani-
maux qu’il produit. De ce fait, la mise
bas ainsi que l’élevage et la vente des
chiots d’une chienne placée en famille
d’accueil ont lieu à l’établissement
d’élevage.

L’éleveur doit s’assurer que les normes du programme de certification soient respectées par la
famille d’accueil.

                                               16                                   Janvier 2021

Le nombre de pi2 (m2) requis pour la garde de ces chiens en famille d’accueil est disponible à
la résidence de l’éleveur de sorte qu’il soit possible de rapatrier ces derniers sans pour autant
dépasser la capacité d’accueil maximale de chiens dans le bâtiment.

Note
Dans certaines situations, une dérogation à ces règles peut être demandée à la direction des
services professionnels d’ANIMA-Québec.

                                               17                                   Janvier 2021

Chapitre 4
— Élevage en bâtiment annexe ou dédié

              18              Janvier 2021

L’élevage en bâtiment annexe consiste en un élevage dont les chiens sont hébergés dans une
annexe de la résidence de l’éleveur exclusivement réservée et aménagée pour l’élevage (par
exemple : garage).

L’élevage en bâtiment dédié consiste en un élevage dont les chiens sont hébergés dans un
bâtiment consacré à l’élevage et non adjacent à la résidence de l’éleveur.

4.1 RÉGLAGE DE L’AMBIANCE
La ventilation, l’éclairage, la température et l’humidité doivent être réglés en fonction des
impératifs biologiques du chien15.

4.1.1 La ventilation
La ventilation doit être conforme aux normes de la Régie du bâtiment.

Le bâtiment doit être ventilé de façon à prévenir l’accumulation de poussières, d’ammoniac
ou de contaminants et doit permettre une bonne circulation de l’air partout dans le bâtiment,
même dans les parties intérieures16.

Le cas échéant, le système de ventilation ne doit pas produire de courants d’air indésirables
pour le chien ni générer un bruit excessif17-18 exigeant l’élévation de la voix.

Certaines conditions d’hébergement nécessitent un système de ventilation auxiliaire pour
accroître le confort du chien en saison estivale (par exemple : climatiseur, ventilateur).

4.1.2 L’éclairage
L’établissement d’un cycle régulier de lumière diurne et d’obscurité doit être prévu afin de per-
mettre au chien le maintien d’un rythme naturel d’activité et de sommeil19.

Le cycle de lumière diurne et d’obscurité doit offrir un minimum de huit heures de clarté en
continu et de huit heures d’obscurité par jour.

L’éclairage ambiant, durant toute la durée du cycle de lumière diurne, doit être suffisant pour
permettre une observation détaillée du chien dans son enclos, une vue d’ensemble de l’inté-
rieur de la pièce ainsi que la lecture de documents. Un minimum de 100 lux est requis.

          Requis par le MAPAQ
15 16 18 19

17
     Excessif : qui excède la mesure ordinaire ou raisonnable.

                                                                 19                 Janvier 2021

En l’absence de fenestrage, un système de minuterie automatique doit être installé et un éclai-
rage de veille (environ 20 lux) allumé durant le cycle de noirceur.

Lorsque l’éclairage naturel est utilisé, le chien doit être capable de se mettre à l’abri des rayons
du soleil pour en éviter les effets indésirables (chaleur et exposition aux radiations solaires)20.

Notes
Toute construction d’un chenil après le 1er janvier 2021 devra utiliser, par l’installation d’un
nombre adéquat de fenêtres, la lumière naturelle comme principale source d’éclairage.

Tout aménagement d’une nouvelle aire de vie dans un chenil après le 1er janvier 2021 devra
comporter une fenêtre ou bénéficier de l’éclairage direct d’une fenêtre.

4.1.3 La température
La température acceptable dans l’établissement d’élevage se situe entre 15 oC (59 oF) et 27 oC
(80 oF) et doit être ajustée en fonction des caractéristiques du chien élevé.

Si la température se retrouve au-dessus de la limite supérieure, un système de ventilation
auxiliaire doit être prévu pour accroître le confort du chien en saison estivale (par exemple :
climatiseur, ventilateur).

La température de la maternité doit être affichée et contrôlable pour être ajustée adéquatement.

Une source de chaleur doit être fournie aux chiots pendant au moins une semaine suivant leur
naissance et plus longtemps si nécessaire. La température doit être ajustée en fonction de la
race ou du type de chien.

Un thermomètre doit être installé dans les locaux où se retrouvent les chiens afin de pouvoir
suivre la température.

Recommandation
La température à la naissance dans la maternité devrait être réglée à un minimum de 26 °C.

20
     Requis par le MAPAQ

                                                20                                    Janvier 2021

4.1.4 L’humidité
L’humidité relative doit être maintenue entre 30 % et 70 %.

Un hygromètre doit être installé dans les locaux où se retrouvent les chiens afin de pouvoir
suivre l’humidité.

Recommandation
L’humidité relative devrait être maintenue entre 45 % et 55 %.

                                              21                                Janvier 2021

4.2 AIRE DE VIE DU CHIEN
Le chien peut être gardé dans une cage, un enclos ou un enclos d’exercice.

Les chiens sont des animaux sociaux et les interactions entre congénères sont importantes,
l’isolement d’un chien doit donc être une mesure d’exception ou temporaire à une situation
donnée. Ainsi, de façon générale, le chien est hébergé en groupe d’animaux compatibles.

4.2.1 Hébergement dans une cage ou un enclos
Le chien peut être logé dans une cage ou un enclos pendant un maximum de 18 heures sur une
période de 24 heures.

Le chien peut rester dans sa cage ou son enclos pendant un maximum de dix heures c­ onsécutives.

Superficie minimale de la cage ou de l’enclos
La superficie minimale de la cage ou de l’enclos est au moins une fois et demie la longueur21
du chien. L’utilisation faite de la cage ou de l’enclos doit répondre aux normes du fabricant.
De plus, la superficie minimale de la cage est suffisante pour permettre à l’animal de s’y tenir
debout et de s’y asseoir normalement, de s’y étirer complètement, de s’y retourner facilement
et de s’y allonger sur le côté, les membres en pleine extension. Lorsque le chien est assis ou
debout sur ses quatre membres, ses oreilles et sa queue ne doivent pas toucher le plafond de
l’enceinte. Lorsque les récipients d’eau et de nourriture se retrouvent dans cette aire de repos, il
est ­nécessaire de prévoir de l’espace supplémentaire.

 La surface de plancher doit être propre, sèche, plane22, pleine et confortable23 sur toute sa
­dimension. Le plancher n’est pas glissant24 et doit demeurer sec.

4.2.2 Hébergement dans un enclos d’exercice
Le chien peut être logé dans un enclos d’exercice pendant 24 heures sur une période de
24 heures.

21
   IATA (International Air Transport Association) : Réglementation du transport des animaux vivants 46e Édition, janvier 2020.
Longueur de l’animal : de la pointe du nez à la base ou la racine de la queue.
22
   Plane : qui est uni, plat, sans inégalités.
23
   Confortable : qui procure le bien-être.
24
   Requis par le MAPAQ

                                                             22                                              Janvier 2021

Superficie minimale de l’enclos d’exercice
Le tableau « Superficie minimale de l’enclos d’exercice » présente la dimension minimale de l’en-
clos d’exercice requise pour les groupes de deux à quatre chiens. La superficie est calculée en
fonction de la hauteur au garrot25 du chien le plus grand du groupe (Annexe 4).

La race/type de chien et son besoin en activité physique doivent être pris en compte dans
l’aménagement de l’enclos d’exercice et la superficie doit être augmentée s’il y a lieu. De plus, le
chien doit pouvoir se tenir debout sur ses membres postérieurs, sauter et ne pas être gêné par
le plafond, si l’enclos d’exercice en présente un.

Pour les groupes de six chiens, la dimension minimale présentée dans le tableau « Superficie
minimale de l’enclos d’exercice » doit être augmentée de façon proportionnelle au nombre de
chiens.

La surface de plancher doit être propre, sèche, plane26, pleine et confortable27 sur toute sa di-
mension. Une inclinaison jusqu’à 4 % peut être acceptée afin de permettre l’écoulement des
liquides28. Le plancher doit demeurer sec.

Notes
Le chien logé dans un enclos d’exercice nécessite l’accès à une aire d’exercice quotidiennement.

Clause de droits acquis : Tout établissement d’élevage ayant reçu sa certification basée sur les
dimensions d’enclos de la précédente version du carnet des exigences pourra conserver sa
­certification, tant et aussi longtemps qu’il n’y aura pas de modifications structurales majeures
 soit : la construction d’un nouveau chenil ou l’aménagement d’un nouvel enclos.

Recommandation
Il est recommandé de construire l’enclos d’exercice de forme rectangulaire permettant au chien
un plus grand déplacement rectiligne.

25
   Garrot : partie du corps située au-dessus de l’épaule et qui prolonge l’encolure. Hauteur du garrot au-dessus du sol selon
laquelle on évalue la taille d’un animal.
26
   Plane : qui est uni, plat, sans inégalités.
27
   Confortable : qui procure le bien-être.
28
   Requis par le MAPAQ

                                                               23                                                Janvier 2021

4.3 HÉBERGEMENT EN MATERNITÉ
La mère et sa portée doivent être logées dans la maternité puis dans un espace qui leur
est dédié pendant respectivement au moins deux et quatre semaines suivant la naissance
des chiots.

La présence d’un nid de parturition est obligatoire pendant deux semaines suivant la
­naissance des chiots.

Avant de mettre bas, la chienne doit être séparée des autres et placée dans une maternité, un
endroit calme et propice, à la parturition. La maternité29 peut être un local isolé ou un espace
délimité en retrait des autres chiens muni d’un écran visuel partiel qui permet à la chienne une
intimité. Le contact physique des chiens de l’élevage au chiot est impossible.

Après deux semaines ou plus tard lorsque le stade de développement du chiot le permet, la
mère et sa portée peuvent être logées, dans un espace qui leur est dédié, avec les autres de
chiens de l’élevage vaccinés et en santé.

 S’il y a plusieurs portées, chacune des portées sera logée dans une maternité. Un local pourrait être constitué de plusieurs
29

maternités.

                                                              24                                                Janvier 2021

Sans avoir à être séparée d’eux, la mère doit pouvoir se retirer librement de ses chiots pour se
reposer.

Le chiot unique hébergé avec sa mère en maternité doit bénéficier d’un contact visuel avec les
autres chiens de l’élevage avant d’être intégré au groupe.

Superficie minimale de la maternité pour une mère et sa portée
La superficie minimale de la maternité doit être suffisante pour permettre à la mère de s’y étirer
complètement, à côté du nid de parturition, et de s’y allonger sur le côté, les membres en pleine
extension. Lorsque la mère est assise ou debout sur ses quatre membres, ses oreilles et sa queue
ne doivent pas toucher le plafond de l’enceinte.

Les récipients d’eau et de nourriture se retrouvent dans cette aire de repos, ce qui exige de pré-
voir de l’espace supplémentaire.

La surface de plancher doit être propre, sèche, plane, pleine et confortable sur toute la dimen-
sion de la maternité. Le plancher n’est pas glissant30 et doit demeurer sec.

Superficie minimale du nid de parturition
Le nid de parturition doit être fait d’un matériau non poreux (plastique ou bois verni par
exemple), de grandeur suffisante pour que la mère puisse y être à l’aise et s’y étendre conforta-
blement. Les chiots doivent tous pouvoir s’y coucher aisément en même temps.

Note
Il faut porter une attention particulière à l’intensité de chaleur fournie. La mère et sa portée
doivent pouvoir se retirer de la source de chaleur, selon leurs besoins.

Recommandation
L’installation de barres de protection latérales, anti-écrasement du chiot, dans le nid de parturi-
tion est recommandée. Ces barres de protection sont davantage utilisées lorsque la portée est
nombreuse et selon l’expérience, l’âge et le comportement de la chienne.

30
     Requis par le MAPAQ.

                                                25                                    Janvier 2021

Chapitre 5 — Soins au chien

            26           Janvier 2021

5.1 L’ÉLEVAGE
La vue d’ensemble de l’élevage projette des chiens bien entretenus, en bonne condition
physique et exprimant un comportement normal. La résidence, les locaux, les cages, les
­enclos et les enclos d’exercice sont propres, bien aérés et éclairés. La température ­ambiante
 y est agréable et l’odeur, accueillante.

La vue d’ensemble présente des chiens bien entretenus, en bon état de chair. Leur pelage est
propre, peigné et sans nœuds. Leurs griffes sont taillées. Les chiens n’ont pas d’écoulement aux
yeux ni au nez. Aucune plaie n’est observable.

5.2 TEMPS ALLOUÉ QUOTIDIENNEMENT AU CHIEN
Le temps alloué aux soins du chien doit être suffisant pour assurer le respect des normes
du programme de certification.

L’organisation du travail de l’éleveur doit démontrer le temps consacré par lui-même ou une
personne assistante afin d’assurer les soins de base et l’enrichissement adéquats des chiens.

L’éleveur doit démontrer, par un programme de socialisation, comment il organise la gestion de
son élevage afin de socialiser les chiens en plus d’assurer les soins de base.

L’éleveur doit effectuer une ronde d’observation des chiens au moins deux fois par jour, une le
matin et une le soir.

Note
Normalement, il faudrait prévoir que
chaque chien reçoive une moyenne de
15 minutes en soins de base par jour31.

31
  Recommandations de normes de soins pour refuges animaliers (Association of Shelter Veterinarians) 2010. L’Association of
Shelter Veterinarians indique qu’il faut prévoir un minimum de neuf minutes pour le nettoyage et six minutes pour l’alimenta-
tion d’un animal en refuge par jour.

                                                             27                                              Janvier 2021

5.3 SANTÉ PHYSIQUE

5.3.1 L’alimentation
Le chien doit être alimenté avec une nourriture complète et équilibrée répondant à ses
impératifs biologiques.

La nourriture avec laquelle est nourri le chien doit répondre à l’énoncé de suffisance nutrition-
nelle de l’AAFCO (Association of American Feed Control Officials)32.

La nourriture qui ne détient pas l’énoncé de suffisance nutritionnelle de l’AAFCO doit être
formulée conformément à la norme de l’AAFCO par un médecin vétérinaire33 ou un agronome,
membre en règle de son ordre professionnel. Une analyse type de la nourriture doit être fournie.

Lorsque la nourriture est à base de viandes crues, l’éleveur doit s’assurer que le fournisseur de
nourriture à base de viandes crues détient un permis délivré par le ministère de l’Agriculture,
des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ) et appartenant à la catégorie « préparation géné-
rale » pour un atelier d’équarrissage, et dont les conditions figurant au permis indiquent qu’il est
limité à la fabrication de repas de viandes crues et d’autres aliments pour animaux domestiques.

32
   La nourriture doit répondre à l’énoncé nutritionnel formulé conformément aux normes de l’AAFCO sans pour autant exiger
que la formulation nutritionnelle soit testée en utilisant les protocoles d’essais alimentaires de l’AAFCO.
33
   Un service de consultation en nutrition est accessible à la Faculté de médecine vétérinaire à l’Université de Montréal.
https://fmv.umontreal.ca/faculte/departements/biomedecine/corps-professoral/fiche/in/in15904/sg/Younès Chorfi/

                                                            28                                              Janvier 2021

L’agence de la santé publique du Canada (ASPC) ainsi que le MAPAQ préviennent que les
nourritures à base de viandes crues peuvent être contaminées par des bactéries, notamment
par les salmonelles ou l’E. coli. Alimenter le chien d’une nourriture à base de viandes crues
représente une source potentielle de contamination pour l’animal, l’humain et l’environnement.
L’entreposage et la manipulation de la nourriture à base de viandes crues doivent faire l’objet
de mesures d’hygiène strictes afin de réduire le risque de contamination. Le chien infecté peut
développer ou non des signes de maladies. Le contact direct avec un chien infecté, la manipu-
lation des récipients de nourriture ou de la nourriture elle-même constituent des risques réels
de contamination pour l’humain, particulièrement les jeunes enfants ou les personnes dont le
système immunitaire est affaibli34-35.

L’éleveur a la responsabilité d’informer le futur propriétaire de ses pratiques d’alimentation.

De plus, un protocole écrit d’entreposage, de manipulation et de conservation de la nourriture
est exigé afin de s’assurer que tout risque de contamination est réduit.

La nourriture offerte au chien doit être saine, fraîche, appétissante et exempte de contaminants.
Elle doit être facilement accessible à tous les chiens.

Les récipients de nourriture doivent être adaptés à la taille du chien et être conçus ou installés
pour prévenir les renversements36 et maintenir la salubrité37.

Le chien qui a terminé sa croissance et atteint sa maturité sexuelle doit être nourri au moins une
fois par jour à une plage horaire prévisible et fixe.

La chienne gestante et celle qui allaite doivent être nourries de façon à éviter la perte de poids.
Pendant le dernier tiers de la gestation, la nourriture de la chienne est changée pour une nour-
riture adaptée à son état physiologique. Cette alimentation doit être maintenue jusqu’à la fin
de la lactation.

34
   ASPC : https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/avis-sante-publique/2020/eclosion-e-coli-aliments-crus-congeles-
animaux-compagnie.html
35
   MAPAQ :
https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/Productions/santeanimale/maladies/transmissibleshumain/Pages/Viandescrues.aspx
36
   La base du récipient est plus large que l’ouverture ou le récipient est accroché à la paroi de l’enceinte de confinement ou
placé dans un support, par exemple.
37
   Requis par le MAPAQ.

                                                             29                                               Janvier 2021

Le chiot doit être alimenté d’une nourriture et à une fréquence adaptées à son stade physiolo-
gique de croissance.

Notes
Le chien est omnivore ; ses besoins nutritionnels exigent une alimentation variée. À elle seule,
la viande ne peut tous les combler.

Il est important d’adapter l’alimentation à chaque stade de vie du chien. En effet, le chien adulte
en maintien n’aura pas les mêmes besoins nutritionnels qu’un chiot au début ou à la fin de sa
croissance, une femelle gestante (début/fin) ou allaitante ou un chien gériatrique.

Les carences ou les excès nutritionnels peuvent être très dommageables pour le chiot ou la
femelle gestante ou allaitante. Lorsque des problèmes se manifestent chez ces animaux, bien
souvent, il est trop tard pour ajuster la diète et les séquelles deviennent irréversibles.

                                                30                                    Janvier 2021

5.3.2 L’abreuvement
Le chien doit être abreuvé en réponse à ses impératifs biologiques.

L’eau offerte au chien doit être saine, fraîche et exempte de contaminants.

L’eau doit être facilement accessible à tous les chiens et doit être changée au moins une fois par
jour.

Normalement, l’eau doit être disponible en tout temps. Cependant, des circonstances peuvent
faire en sorte que l’eau soit servie en fonction d’une routine régulière.

Les récipients d’eau sont adaptés à la taille du chien et sont conçus ou installés pour prévenir les
renversements38 et maintenir la salubrité.

Lorsqu’un système d’abreuvement automatique est utilisé, le fonctionnement du système doit
être vérifié au moins une fois par jour pour s’assurer de son bon fonctionnement.

Note
L’eau peut être retirée durant la nuit pour l’apprentissage d’un chiot à la propreté. Elle peut être
retirée pendant un maximum de huit heures si les conditions environnementales le permettent,
c’est-à-dire que la température ambiante est adéquate (climatisation obligatoire en été).

5.3.3 Les soins vétérinaires
Le suivi de santé du chien doit être effectué régulièrement par un médecin vétérinaire.

L’éleveur doit établir une entente avec un médecin vétérinaire, membre en règle avec son ordre
professionnel, de sorte qu’une relation vétérinaire-client-patient (VCP) s’installe entre eux. À
cet effet, une déclaration de santé signée annuellement par le médecin vétérinaire et l’éleveur
confirme cette relation (Annexe 5).

L’éleveur, dont le suivi de santé des chiens se fait à deux établissements vétérinaires distincts
soit : par un médecin vétérinaire en pratique ambulatoire et un médecin vétérinaire pour les
soins médicaux requis en établissement devra établir une VCP avec chacun d’eux.

38
  La base du récipient est plus large que l’ouverture ou le récipient est accroché à la paroi de l’enceinte de confinement ou
placé dans un support, par exemple.

                                                               31                                                Janvier 2021

De plus, le nom et les coordonnées d’un centre d’urgence vétérinaire doivent être clairement
établis.

La déclaration de santé atteste que le chien reproducteur est examiné à un intervalle régulier ou
plus fréquemment s’il présente des signes de maladie, de souffrance ou une blessure. Le chiot
est examiné et immunisé par le médecin vétérinaire avant de quitter l’élevage.

Ainsi, un programme de vaccination et de dépistage des parasites est effectué en collabora-
tion du médecin vétérinaire de façon que l’élevage soit protégé des infections couramment
observées en milieu d’élevage.

L’éleveur doit garder au dossier tous les documents du chien (certificat de vaccination, résultats
des tests de laboratoire, suivis v­ étérinaires, etc.).

Dans la situation où le chiot est vendu comme animal de compagnie et quitte l’élevage non
stérilisé, l’éleveur doit alors effectuer un suivi auprès du propriétaire pour s’assurer que le chiot
sera stérilisé.

Lorsque le chien démontre des signes de maladie, il doit être isolé des autres animaux dans un
local prévu à cette fin.

Des moyens doivent être mis en place pour réduire les risques d’introduction de pathogènes
dans l’élevage. Ainsi, un protocole sanitaire d’introduction d’un nouvel animal dans l’élevage
doit être mis en place en fonction des niveaux de risque calculés.

L’euthanasie39 d’un chien doit être effectuée par un médecin vétérinaire.

Notes
Le suivi de la stérilisation d’un chien peut être effectué par :
  „ le remboursement à l’acheteur des frais de la stérilisation exigés au moment de la vente
      du chien;
  „ la remise à l’acheteur des papiers d’enregistrement du chien en échange du certificat de
      stérilisation.

39
     Euthanasie : action de provoquer la mort d’une manière douce et sans souffrance.

                                                               32                       Janvier 2021

Une période de quarantaine minimale de 15 jours a deux principaux objectifs : protéger le
­chenil des pathogènes qui pourraient être apportés par le nouvel arrivant, en permettant de
 laisser s’écouler la période d’incubation des principales maladies infectieuses, et laisser le temps
 à ce dernier de s’adapter à son nouveau milieu de vie. Durant cette période des tests pour le
 dépistage de pathogènes sont effectués, s’il y a lieu, sur le nouvel arrivant qui pourra rejoindre
 les autres chiens lorsque les résultats négatifs seront reçus.

Un transport en avion avec correspondance suivi d’une attente aux douanes en présence
d’autres chiens versus un transport en voiture directement de l’élevage d’origine à la résidence
de l’éleveur comporte des niveaux de risque différents, mais entraine tous deux du stress pour
l’animal pouvant le rendre vulnérable aux infections. Bien que le niveau de risque soit différent
d’un transport à l’autre, il est important de le prendre en considération.

Un certificat de vaccination et un certifi-
cat de stérilisation d’ANIMA-Québec sont
disponibles en annexe (Annexes 6 et 7).

Recommandation
Il est recommandé de remplir un registre
de traitements lors du traitement d’un
animal.

5.3.4 Les interventions chirurgicales esthétiques
ANIMA-Québec n’encourage pas la réalisation des interventions chirurgicales esthétiques soit
l’essorillement40 et la caudectomie41 chez le chien.

L’éleveur ne doit pas faire la promotion des interventions chirurgicales esthétiques.

Lorsqu’elles sont réalisées, les interventions chirurgicales esthétiques doivent être effectuées
par un médecin vétérinaire et une attestation doit être fournie par ce dernier.

 L’ablation des ergots effectuée par un médecin vétérinaire est acceptable. Une preuve de
­l ’intervention effectuée par le médecin vétérinaire doit être fournie.

40
     Essorillement : taille des oreilles
41
     Caudectomie : coupe de la queue

                                                 33                                    Janvier 2021

5.4 SANTÉ MENTALE ET BIEN-ÊTRE PSYCHOLOGIQUE

5.4.1 L’enrichissement de l’environnement
Le chien doit être hébergé dans un environnement enrichi, c’est-à-dire riche en stimuli, lui
­procurant les occasions de pouvoir exprimer ses comportements innés42.

L’éleveur doit démontrer que les comporte-
ments naturels du chien sont respectés (jouer,
gruger, explorer, courir et se reposer), et ce,
dans un environnement sécuritaire.

L’enclos d’exercice doit être muni d’une ou plu-
sieurs surfaces douces43 et d’objets pour enri-
chir l’environnement et pour satisfaire les be-
soins du chien.

La rotation des jouets utilisés pour enrichir
l’environnement du chien doit être effectuée au
moins une fois par semaine afin de maintenir
l’intérêt et d’éviter l’habitude et l’ennui.

Pour l’hébergement en groupe, il doit y avoir
suffisamment de jouets et de surfaces douces
pour satisfaire les besoins de tous les chiens.

Note
Le tableau intitulé « L’enrichissement de l’environnement du chien » peut servir de guide à la
mise en place d’un environnement enrichi (Annexe 8).

42
     Comportements innés : comportements naturels du chien notamment le jour, gruger, explorer, courir et se reposer.
43
     Lit, coussin, couverture, etc.

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Recommandation
Il est recommandé d’installer une plateforme surélevée ou une cachette afin de permettre à
l’animal d’observer son environnement en hauteur ou en retrait.

5.4.2 Le contact avec les autres chiens
Le chien doit avoir accès en tout temps à des contacts physiques ou visuels harmonieux avec
d’autres chiens.

Le chien isolé des autres chiens doit profiter d’une période augmentée de socialisation avec
l’humain.

Le chiot doit demeurer dans le même environnement que celui de sa mère et de la fratrie44
jusqu’au moment de son départ.

Note
La loi exige que le chiot demeure avec sa mère jusqu’à l’âge de huit semaines45.

Recommandation
Le chiot devrait quitter l’élevage à partir de 9 semaines d’âge. Par ailleurs, les petites races
auraient avantage à rester chez éleveur jusqu’à 12 semaines d’âge pourvu que leur programme
de socialisation soit complet.

5.4.3 La socialisation
Tous les jours, le chien doit bénéficier d’un contact positif avec l’humain.

L’éleveur doit établir par écrit un programme de socialisation pour tous les chiens faisant partie
de son élevage et pour les chiots.

L’éleveur doit élever le chiot dans un environnement physique, sensoriel et relationnel diversifié
de sorte que le chiot soit bien outillé pour faire face aux diverses situations qui surviendront
dans le futur.

44
     Fratrie : ensemble des frères et soeurs
45
     Requis par le MAPAQ.

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