Établissement d'élevage félin - CARNET DES EXIGENCES - Résidence - ANIMA-Québec

 
Établissement d'élevage félin - CARNET DES EXIGENCES - Résidence - ANIMA-Québec
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                  CARNET DES EXIGENCES

           Établissement d’élevage félin

                             Résidence
Établissement d'élevage félin - CARNET DES EXIGENCES - Résidence - ANIMA-Québec
SOMMAIRE
CHAPITRE 1 — GÉNÉRALITÉS                                          3
 1.1 SATISFAIRE AUX EXIGENCES                                     4
 1.2 PRÉCISIONS DE VOCABULAIRE                                    4
 1.3 LOIS, RÈGLEMENTS ET AUTORISATIONS                            6

CHAPITRE 2 — PROFILS                                              7
 2.1 L’ÉLEVAGE RÉSIDENTIEL                                        8
 2.2 CLASSIFICATION DU CHAT                                       8

CHAPITRE 3 — HÉBERGEMENT                                          9
 3.1 HYGIÈNE ET PROPRETÉ                                          10
 3.2 SÉCURITÉ ET ENTREPOSAGE                                      14
 3.3 INFRASTRUCTURE EXTÉRIEURE                                    15
 3.4 HÉBERGEMENT EN FAMILLE D’ACCUEIL                             16

CHAPITRE 4 — ÉLEVAGE RÉSIDENTIEL                                  18
 4.1 RÉGLAGE DE L’AMBIANCE                                        20
 4.2 AIRE DE VIE DU CHAT                                          23
 4.3 AIRE DE REPOS                                                25
 4.4 HÉBERGEMENT EN MATERNITÉ                                     25

CHAPITRE 5— SOINS AU CHAT                                         27
 5.1 L’ÉLEVAGE                                                    28
 5.2 TEMPS ALLOUÉ QUOTIDIENNEMENT AU CHAT                         28
 5.3 ORGANISATION SPATIALE DE L’ENVIRONNEMENT                     29
 5.4 SANTÉ PHYSIQUE                                               30
 5.5 SANTÉ MENTALE ET BIEN-ÊTRE PSYCHOLOGIQUE                     36
 5.6 GESTION DE LA REPRODUCTION                                   39
 5.7 ATTRIBUTION D’UN MOYEN PERMANENT D’IDENTIFICATION            41

CHAPITRE 6 — AUTRES                                               42
 6.1 GESTION DES SITUATIONS URGENTES ET DES INCIDENTS             43
 6.2 PROCESSUS DE VENTE                                           46
 6.3 REGISTRE DE L’ÉLEVAGE                                        50
 6.4 MISE À JOUR DES CONNAISSANCES                                51

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Chapitre 1 — Généralités
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1.1 SATISFAIRE AUX EXIGENCES
L’éleveur doit respecter le code d’éthique d’ANIMA-Québec ainsi que le code de conduite
de l’éleveur découlant du code d’éthique.

Quelques pratiques d’élevage indiquées par le signe          dans le carnet sont facultatives, mais
lorsqu’elles sont utilisées par l’éleveur, les exigences les concernant doivent être entièrement
satisfaites pour recevoir le certificat.

Toutes les activités d’un lieu de garde pouvant être certifiées doivent faire l’objet d’une
demande de certification auprès d’ANIMA-Québec (par exemple, un élevage de chiens et un
élevage de chats ou une pension et un élevage de chats).

 Pour recevoir le certificat, l’éleveur doit obtenir une
 note de passage de 85% au moment de l’audit. De plus,
 l’éleveur doit satisfaire entièrement aux exigences
 ­indiquées par le pictogramme           dans la fiche de
­validation.

1.2 PRÉCISIONS DE VOCABULAIRE
 Dans le cadre du programme de certification
­d’ANIMA-Québec :

« Aire de vie » désigne le lieu où est hébergé le chat.
Il peut s’agir d’un enclos, d’une pièce dédiée ou de la
résidence de l’éleveur.

« Chat » (terme générique) désigne un mâle ou une
femelle, peu importe son âge.

« Chat adulte » désigne un mâle ou une femelle âgée
de six mois ou plus.

« Chatte » désigne une femelle âgée de six mois ou plus.

« Chaton » désigne un mâle ou une femelle âgée de zéro à six mois.

                                                4                                     Janvier 2021
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« Croisement » désigne la reproduction faite à partir de chats de races différentes (Annexe 1).

« Enclos » désigne un espace clos destiné à tenir le chat enfermé et dont la superficie est suffi-
sante pour lui permettre de faire de l’exercice physique.

« Enclos de maternité » désigne l’enclos dans lequel sont logées la mère et sa portée, s’il y a
plusieurs portées en même temps dans la maternité.

« Hybridation » désigne le croisement entre deux individus de deux sous-espèces, espèces ou
genres différents (Annexe 1).

« Impératifs biologiques » désigne les besoins essentiels d’ordre physique, physiologique et
comportemental liés, notamment, à l’espèce ou la race de l’animal, à son âge, à son stade de
croissance, à sa taille, à son niveau d’activité physique ou physiologique, à sa sociabilité avec les
humains et autres animaux, à ses capacités cognitives, à son état de santé, ainsi que ceux liés à
son degré d’adaptation au froid, à la chaleur ou aux intempéries. Loi sur le bien-être et la sécurité
de l’animal [RLRQ, chapitre B-3.1].

« Local de quarantaine » consiste en un local dans lequel est placé un chat dont le statut sani-
taire est inconnu.

« Local d’isolement » consiste en un local dans lequel est placé un chat ayant des symptômes
de maladie contagieuse.

« MAPAQ » désigne le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec.

« Maternité » désigne la pièce de la résidence réservée aux chattes et à leurs petits.

« Nid de parturition » désigne un nid servant à procurer le confort et la sécurité à la mère et à
ses chatons.

« Parturition » désigne la mise bas des animaux.

« Socialisation » désigne l’exposition du chat aux individus (humains, animaux).

« Soins de base » désigne l’alimentation et l’entretien du chat.

                                                 5                                     Janvier 2021
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1.3 LOIS, RÈGLEMENTS ET AUTORISATIONS
L’éleveur doit respecter la Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal [RLRQ, chapitre B-3.1]
et le Règlement sur la sécurité et le bien-être des chats et des chiens.

L’éleveur doit détenir un permis valide du MAPAQ ou une preuve qu’il en a fait la demande, s’il a
15 chats ou chiens ou plus âgés de six mois ou plus à l’établissement d’élevage, tel que stipulé
à l’Article 1.3.6 du Règlement sur la sécurité et le bien-être des chats et des chiens (Loi sur la protec-
tion sanitaire des animaux [chapitre P-42, a.55.9.14.1] et Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal ­
[chapitre B-3.1, a.64]).

Lorsque la règlementation municipale est applicable aux activités d’élevage de chats et qu’un
permis est requis, l’éleveur doit détenir ce permis d’élevage délivré par sa municipalité ou une
preuve qu’il en a fait la demande (valider auprès d’ANIMA-Québec).

L’éleveur doit respecter la règlementation relative à la garde de chats inscrite dans la déclaration
de copropriété s’il habite un appartement, une maison jumelée ou autre avec une entente en
copropriété.

L’éleveur doit détenir une autorisation écrite du propriétaire s’il habite un immeuble encadré
par un bail.

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Chapitre 2 — Profils
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2.1 L’ÉLEVAGE RÉSIDENTIEL
L’élevage résidentiel consiste en un élevage dont les chats sont hébergés dans la résidence
de l’éleveur ou d’un tiers, dans les aires de vie communes aux humains :
   „ Résidence privée unifamiliale, incluant le sous-sol ;
   „ Appartement, maison jumelée ou autre avec une entente en copropriété ;
   „ Logement, maison ou autre encadrés par un bail pour habitation personnelle ou f­ amiliale.

2.2 CLASSIFICATION DU CHAT
Classification du chat en fonction de son poids et de son niveau d’activité :

                            POIDS                          NIVEAU D’ACTIVITÉ

                                                     a. Peu actif
              Catégorie 1 :
                                                     b. Actif
              0 à 4,5 kg (0 à 9,9 lb)
                                                     c. Très actif

              Catégorie 2 :                          a. Peu actif
              +> 4,5 à 8 kg (+> 9,9 à 17,6 lb)       b. Actif
                                                     c. Très actif

              Catégorie 3 :                          a. Peu actif
              +> 8 kg (+> 17,6 lb)                   b. Actif
                                                     c. Très actif

L’annexe 2 présente les niveaux d’activité généralement attendus chez les différentes races de
chats.

Lorsqu’un élevage comporte plus d’une race, la catégorie du chat est déterminée en fonction de
la race la plus contraignante, soit la plus grosse et la plus active.

Un animal ayant un niveau d’activité élevé pourrait exiger une aire de vie dont la superficie est
augmentée par rapport à sa catégorie de poids.

                                                 8                                  Janvier 2021
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Chapitre 3 — Hébergement
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3.1 HYGIÈNE ET PROPRETÉ
La résidence, les locaux, les enclos, l’environnement immédiat du chat ainsi que les
équipements, les accessoires et le matériel d’entretien doivent être maintenus propres1 et
en bon état de salubrité.

Un protocole de nettoyage et de désinfection écrit incluant la liste des produits utilisés avec
leur concentration, le temps de contact, le mode de rinçage et l’usage ainsi que la méthode
utilisée2 pour prévenir l’éclosion de maladies ou la propagation de celles-ci est requis en
prévisite.

Normalement, le circuit d’entretien doit s’effectuer dans le sens du local le plus propre vers le
local le plus sale afin de limiter les risques de contamination croisée. Le chaton étant le plus
vulnérable, la circulation doit se faire comme suit : maternité, hébergement général, local de
quarantaine et local d’isolement.

Tout moyen raisonnable pour minimiser les risques de contamination croisée doit être mis en
place (circulation, vêtement protecteur, matériel affecté à un local, etc.).

Un nettoyage et une désinfection doivent être effectués dans les cas suivants :
  „ avant la parturition de la chatte ;
  „ au retrait des chatons du nid de parturition ;
  „ au retrait de la portée de la maternité et/ou de l’enclos de maternité ;
  „ avant l’introduction d’un chat dans un enclos dans lequel était gardé un autre animal.

Le plancher, la portion des murs susceptible d’être en contact avec l’animal ainsi que l’espace
réservé au mâle dans la résidence de l’éleveur doivent être faciles à laver et à désinfecter.

À la suite de l’exécution de la procédure d’entretien et avant la réintroduction d’un chat dans un
local ou un enclos, il est important de s’assurer que le plancher est sec.

1
    Requis par la MAPAQ
2
    Requis par la MAPAQ

                                               10                                    Janvier 2021
Les récipients utilisés pour de la nourriture humide doivent être nettoyés après chaque repas et
désinfectés3 au moins deux fois par semaine.

Les récipients utilisés pour de la nourriture sèche et les bols d’eau doivent être nettoyés et
désinfectés4 au moins deux fois par semaine.

Les récipients utilisés pour de la nourriture crue doivent être nettoyés et désinfectés5 dans la
demi-heure suivant le début du repas.

Lorsqu’une fontaine d’eau est utilisée,
celle-ci doit être nettoyée et désinfectée
selon les recommandations du fabricant
et en fonction de la nature biologique,
bactériologique ou chimique de l’eau. Il est
important de nettoyer le mécanisme inté-
rieur de la fontaine d’eau.

Lorsqu’un système d’abreuvement auto-
matique est utilisé, son entretien doit être
effectué selon les recommandations du
fabricant.

La literie et les jouets doivent être lavés et
désinfectés au moins une fois par semaine6.

La litière souillée doit être enlevée au moins une fois par jour.

Le bac à litière doit être nettoyé et désinfecté7 à chaque changement complet de litière au
moins une fois par deux semaines ou une fois par mois, selon le type de substrat utilisé pourvu
que le bac demeure hygiénique.

345
     Laver au lave-vaisselle ou à la main avec un détergent suivi d’un désinfectant
6
   Laver à la laveuse à linge et sécher à la sécheuse, laver au lave-vaisselle ou à la main avec un détergent suivi d’un
­désinfectant
 7 Laver avec un détergent suivi d’un désinfectant

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Lorsqu’un système de ventilation est muni de filtres, ceux-ci doivent être entretenus ou changés
selon les recommandations du fabricant.

Le détergent et le désinfectant doivent être utilisés selon les recommandations du fabricant⁸.

3.1.1 Local de quarantaine et d’isolement
Tout moyen raisonnable pour minimiser les risques de contamination croisée doit être mis en
place (circulation, vêtement protecteur, matériel affecté à un local, etc.).

Lors de l’éclosion d’une maladie causée par un agent infectieux, un désinfectant à usage médi-
cal doit être utilisé.

Un nettoyage et une désinfection doivent être effectués dans les cas suivants :
  „ après l’utilisation du local de quarantaine ;
  „ après l’utilisation du local d’isolement ;
  „ une fois par jour pendant l’épisode d’une maladie contagieuse dans le local d’isolement ;
  „ après l’éclosion d’une maladie contagieuse : désinfection de l’enclos et du local.

Notes
Un guide pour l’élaboration d’un protocole d’entretien est disponible à l’annexe 3.

Il est important de porter une attention particulière à l’entretien des poignées de porte, des
commutateurs, du plancher et du bas des murs, des comptoirs, des lavabos, de la robinetterie et
de toutes surfaces accessibles au chat.

Le lavage des mains à l’eau courante et au savon permet d’éliminer les microorganismes
présents sur les mains. Il est le moyen le plus efficace de prévenir la propagation de maladies et
d’infections transmissibles.

8
    Requis par le MAPAQ

                                               12                                     Janvier 2021
Recommandations
L’utilisation de tapis ou de tout autre matériel équivalent difficile à nettoyer et à­
désinfecter n’est pas encouragée puisqu’il est difficile de procéder à leur entretien. Le
passage à l’aspirateur suivi d’un nettoyage à la vapeur est recommandé pour l’entretien
de ce genre de surfaces.

Il est recommandé de tester l’eau à l’entrée et à la sortie d’un système d’abreuvement
automatique au moins une fois par année.

                                          13                                   Janvier 2021
3.2 SÉCURITÉ ET ENTREPOSAGE
Le chat doit être gardé dans un endroit sécuritaire.

L’enclos doit être stable, solide, en bon état et construit de manière à être exempt de sources
pouvant occasionner des blessures au chat⁹.

L’environnement immédiat10 du chat doit être exempt de tout produit, objet ou matière suscep-
tible de nuire à sa santé ou sa sécurité11.

Le chat ne peut s’évader de son enclos, de même que toute intrusion d’un autre animal y est
impossible12.

Les médicaments du chat doivent être bien identifiés (nom du produit et date de péremption),
entreposés selon les recommandations du fabricant, dans de bonnes conditions d’hygiène et de
sécurité et de façon à demeurer hors de la portée des animaux.

La nourriture doit être entreposée dans des contenants ou des sacs fermés et bien identifiés,
dans de bonnes conditions d’hygiène et de conservation, à l’abri de l’humidité et de la vermine,
et de façon à ne pas être contaminée par les produits susceptibles d’être toxiques pour le chat.

Les déchets doivent être placés dans un contenant fermé prévu à cet effet, hors de la portée du
chat et à l’abri de la vermine.

Les produits d’entretien et les produits pouvant être toxiques pour le chat doivent être bien
identifiés et entreposés de façon appropriée. Ils doivent être gardés hors de la portée du chat,
de sa nourriture et de son eau lorsqu’ils sont en cours d’utilisation.

    Requis par le MAPAQ
9 11 12

10
  Environnement immédiat : accessible au chat

                                                14                                 Janvier 2021
Recommandations
        Normalement la nourriture sèche devrait être gardée dans son sac d’origine pour pré-
        server la qualité nutritionnelle des aliments. Cependant, un contenant dans lequel est
        placée une réserve de nourriture peut être utilisé pour en faciliter la manipulation quo-
        tidienne. La réserve de nourriture dans ce contenant devrait être minimale et renouve-
        lée chaque semaine pour en maintenir la fraîcheur. Le contenant devrait être nettoyé à
        chaque remplissage et désinfecté régulièrement.

        Il est recommandé d’éviter de déposer les sacs de nourriture directement sur le plan-
        cher, mais plutôt de les placer sur une étagère ou une plate-forme. Lorsque c’est pos-
        sible, ces dernières devraient être éloignées des murs pour faciliter l’entretien.

3.3 INFRASTRUCTURE EXTÉRIEURE
Le chat peut être placé dans un enclos sécuritaire ou maintenu en harnais.

Le vagabondage n’est pas acceptable dans le cadre du programme de certification
d’ANIMA-Québec.

L’enclos est conçu de façon à ce que le chat ne puisse s’en évader. De même, toute intrusion d’un
autre animal y est impossible13 ainsi que tout contact avec des chats errants ou des animaux de
la faune, et ce, dans le but de minimiser les risques de transmission d’agents infectieux.

Ainsi, les enclos munis d’une double barrière grillagée, d’une paroi de plexiglas ou surélevés
doivent être privilégiés.

L’enclos doit protéger le chat contre les intempéries (neige et pluie), le vent, le soleil ainsi que la
chaleur et le froid excessifs14, à moins que le chat puisse entrer à sa guise.

Le chat placé dans un enclos à l’extérieur doit être gardé sous supervision15.

Lorsque le chat est maintenu en harnais, celui-ci doit être sous surveillance constante16.

    Requis par le MAPAQ
13 14

15
   Supervision : surveillance indirecte du chat
16
   Surveillance : action ou fait de surveiller de façon directe ou attentive.

                                                                  15                     Janvier 2021
3.4 HÉBERGEMENT EN FAMILLE D’ACCUEIL
L’éleveur peut, pour des raisons précises, placer un chat reproducteur en famille d’accueil.

Une entente doit être signée entre l’éleveur et la famille d’accueil et indiquer la raison du pla-
cement de l’animal ainsi que les conditions d’hébergement, de soins et de cession du chat au
moment de sa retraite.

Le chat placé en famille d’accueil doit
faire partie des animaux de l’élevage.
L’éleveur doit garder au dossier tous
les documents du chat (certificat de
vaccination, résultats des tests de
laboratoire, suivis vétérinaires, papier
d’enregistrement, numéro de la mi-
cropuce et enregistrement dans une
base de données reconnue au Canada,
registre de l’élevage, etc.) et documen-
ter son programme de reproduction.

Le droit de reproduction du chat doit
être gardé par l’éleveur.

L’éleveur possède l’expertise pour
mener à bien ses activités d’élevage.
Il est donc responsable de l’ensemble
des activités de son élevage et des ani-
maux qu’il produit. De ce fait, la mise
bas ainsi que l’élevage et la vente des
chatons d’une chatte placée en famille
d’accueil ont lieu à l’établissement
d’élevage.

L’éleveur doit s’assurer que les normes du programme de certification soient respectées par la
famille d’accueil.

                                               16                                    Janvier 2021
Au plus, deux femelles et/ou deux mâles peuvent être placés en famille d’accueil. Le nombre de
pi2 (m2) requis pour la garde de ces chats en famille d’accueil est disponible à la résidence de
l’éleveur de sorte qu’il soit possible de rapatrier ces derniers sans pour autant dépasser la capa-
cité d’accueil maximale de chats dans la résidence (Section 4.1).

Note
Dans certaines situations, une dérogation à ces règles peut être demandée à la direction des
services professionnels d’ANIMA-Québec.

                                                17                                    Janvier 2021
Chapitre 4 — Élevage résidentiel
L’élevage résidentiel consiste en un élevage dont les chats sont hébergés dans la résidence de
l’éleveur, dans les aires de vie communes aux humains :
    „ Résidence privée unifamiliale, incluant le sous-sol ;
    „ Appartement, maison jumelée ou autre avec une entente en copropriété ;
    „ Logement, maison ou autre encadrés par un bail pour habitation personnelle ou
       familiale.

                            POIDS                      NIVEAU D’ACTIVITÉ

                                                 a. Peu actif
             Catégorie 1 :
                                                 b. Actif
             0 à 4,5 kg (0 à 9,9 lb)
                                                 c. Très actif

             Catégorie 2 :                       a. Peu actif
             +> 4,5 à 8 kg (+> 9,9 à 17,6 lb)    b. Actif
                                                 c. Très actif

             Catégorie 3 :                       a. Peu actif
             +> 8 kg (+> 17,6 lb)                b. Actif
                                                 c. Très actif

                                                19                               Janvier 2021
4.1 RÉGLAGE DE L’AMBIANCE
La cohabitation du chat et de l’humain étant harmonieuse, la ventilation, l’éclairage,
la température et l’humidité peuvent être réglés en fonction des conditions de vie
normalement observées pour les humains, répondant aux critères de la santé publique et
satisfaisant du même coup, les impératifs biologiques du chat.

La capacité d’accueil maximale de chats dans un élevage résidentiel se définit comme suit :

                                                                  RÉSIDENCE

                                                                                      AVEC
                                                      SANS
                                                                         Système d’appoint améliorant la
                                      Système de ventilation d’appoint
                                                                          qualité de l’air de l’habitation

              CATÉGORIES
               DE POIDS                          Nombre de pi2 / m2 par chat adulte17

                     1                            150 / 13,9                      125 / 11,6

                     2                            190 / 17,6                      165 / 15,3

                     3                            250 / 23,2                      225 / 20,9

Une résidence équipée d’un climatiseur, d’un échangeur d’air, d’un purificateur d’air, etc. peut
héberger un nombre plus grand de chats comparativement à celle ne possédant aucun système
de ventilation supplémentaire d’appoint. L’augmentation substantielle du nombre de change-
ments d’air à l’heure améliore la qualité de l’air.

Par exemple : Une résidence sans système de ventilation d’appoint et dont la surface habitable
est de 1 500 pi2 (13,4 m2), pourra accueillir jusqu’à :
  „ dix chats de catégorie 1 (1 500 pi2/150 pi2)
  „ huit chats de catégorie 2 (1 500 pi2/190 pi2)
  „ six chats de catégorie 3 (1 500 pi2/250 pi2)

17
     Chat adulte : mâle ou femelle âgé de six mois ou plus

                                                             20                                   Janvier 2021
4.1.1 La ventilation
La qualité de l’air ambiant pour les humains doit respecter les critères de santé publique.

La ventilation doit être conforme aux normes de la Régie du bâtiment.

La résidence doit être ventilée de façon à prévenir l’accumulation de poussières, d’ammoniac
ou de contaminants et doit permettre une bonne circulation de l’air partout dans la résidence18.

Le cas échéant, le système de ventilation ne doit pas produire de courants d’air indésirables
pour le chat ni générer un bruit excessif19-20 exigeant l’élévation de la voix.

Certaines conditions d’hébergement nécessitent un système de ventilation auxiliaire pour
accroître le confort du chat en saison estivale (par exemple : climatiseur, ventilateur).

4.1.2 L’éclairage
Des conditions d’éclairage normalement présentes pour les êtres humains dans une
résidence doivent être observées.

S’il y a une pièce dédiée à l’élevage à l’intérieur de la résidence, les conditions suivantes doivent
être remplies :
    „ L’établissement d’un cycle régulier de lumière diurne et d’obscurité doit être prévu afin de
        permettre au chat le maintien d’un rythme naturel d’activité et de sommeil21.
    „ Le cycle de lumière diurne et d’obscurité doit offrir un minimum de huit heures de clarté
        en continu et de huit heures d’obscurité par jour.
    „ L’éclairage ambiant, durant toute la durée du cycle de lumière diurne, doit être suffisant
        pour permettre une observation détaillée du chat dans son enclos, une vue d’ensemble
        de l’intérieur de la pièce ainsi que la lecture de documents. Un minimum de 100 lux est
        requis.
    „ En l’absence de fenestrage, un système de minuterie automatique doit être installé et un
        éclairage de veille (environ 20 lux) allumé durant le cycle de noirceur.
    „ Lorsque l’éclairage naturel est utilisé, le chat doit être capable de se mettre à l’abri des
        rayons du soleil pour en éviter les effets indésirables (chaleur et exposition aux radiations
        solaires)22.

19
     Excessif : qui excède la mesure ordinaire ou raisonnable.
            Requis par le MAPAQ
18 19 20 21 22

                                                                 21                    Janvier 2021
Notes
Toute construction d’une chatterie après le 1er janvier 2021 devra utiliser, par l’installation d’un
nombre adéquat de fenêtres, la lumière naturelle comme principale source d’éclairage.

Tout aménagement d’une nouvelle aire de vie dans une chatterie après le 1er janvier 2021 devra
comporter une fenêtre ou bénéficier de l’éclairage direct d’une fenêtre.

4.1.3 La température
La température est établie selon les critères
de vie humaine dans une résidence, à l’ex-
ception de la maternité où la température
doit être augmentée.

Dans la maternité, la température ambiante
doit être maintenue entre un minimum de
22 °C (72 ºF) et un maximum de 29 °C (84 ºF)
inclusivement.

Une source supplémentaire de chaleur
doit être fournie au chaton fragilisé, âgé de
zéro à trois semaines (césarienne, chaton
orphelin, etc.).

La température de la maternité doit être
affichée et contrôlable pour être ajustée
adéquatement.

4.1.4 L’humidité
L’humidité relative est établie selon les critères de vie humaine dans une résidence.

                                                22                                    Janvier 2021
4.2 AIRE DE VIE DU CHAT
Le chat peut être gardé en liberté dans les aires de vie communes aux humains, être
confiné dans une pièce de la résidence de l’éleveur ou dans un enclos.

L’hébergement en groupe doit être favorisé. Ainsi, sauf exception, le chat doit être hébergé en
groupe d’animaux compatibles.

L’hébergement individuel est acceptable pour un mâle ou une femelle incompatible avec les
autres chats de l’élevage ou pour éviter qu’une femelle en chaleur et un mâle non castré se
reproduisent.

Normalement, le nombre maximal de chats adultes pouvant être groupés dans une pièce ou un
enclos est de huit23. Dans le calcul de l’espace requis : une mère et sa portée de chatons âgés de
huit à douze semaines, ou trois chatons sevrés, équivalent à un chat adulte.

Lorsqu’il est confiné dans un enclos, le chat doit être gardé sur une surface de plancher propre,
sèche, plane24, pleine et confortable25 sur toute sa dimension. Le plancher n’est pas glissant26 et
doit demeurer sec.

23
   Il se peut qu’un nombre plus élevé que huit chats compatibles soient groupés. La superficie minimale de l’aire de vie devra
être ajustée.
24
   Plane : qui est uni, plat, sans inégalités.
25
   Confortable : qui procure le bien-être.
26
   Requis par le MAPAQ

                                                               23                                               Janvier 2021
4.2.1 Superficie minimale de l’aire de vie du chat (enclos ou pièce dédiée)

                                             NOMBRE DE CHATS ADULTES27
                                                                                                           Hauteur
      Catégories
                           1*          2          3             4         5        6       7        8      minimale
       de poids
                                                                                                            pi / m
                                                               pi3 / m3
                         205 /       308 /      411 /      514 /         617 /   720 /   823 /    926 /       6/
             1
                           5,8        8,7       11,6           14,5       17     20,8    23,3     26,2        1,8

                         256 /       384 /      512 /      640 /         768 /   896 /   1024 /   1152 /     6/
             2
                           7,2       10,8       14,4           18,1      21,7    25,3    28,9     32,6       1, 8

                         300 /       450 /      600 /      750 /         900 /   1050 / 1200 /    1350 /     8/
             3
                           8,4       12,7       16,9           21,2      25,4    29,7    33,9     38,2       2, 4

Un chat adulte de la catégorie 1 devra bénéficier de 205 pi3 (5,8 m3).

Pour chaque chat additionnel, il faudra prévoir 50 % de la superficie initiale requise.

Par exemple, pour loger quatre chats de catégorie 1, il faudrait allouer :
205 pi3 (5,8 m3) + 103 pi3 (2,9 m3) +103 pi3 (2,9 m3) + 103 pi3 (2,9 m3) = 514 pi3 (14,5 m3)

* Superficie minimale requise pour un chat adulte OU une mère et sa portée de chatons âgés de huit
à douze semaines OU trois chatons sevrés.

Notes
Clause de droits acquis : Tout établissement d’élevage ayant reçu sa certification basée sur les
dimensions d’enclos de la précédente version du carnet des exigences pourra conserver sa
certification, tant et aussi longtemps qu’il n’y aura pas de modifications structurales majeures
soit : la construction d’une nouvelle chatterie ou l’aménagement d’un nouvel enclos.

Lorsqu’un enclos est construit, il faut considérer la superficie requise en fonction du poids du
chat à l’âge adulte.

27
     Chat adulte : mâle ou femelle âgés de six mois ou plus.

                                                                    24                                     Janvier 2021
Pour contrer l’isolement, un chat mâle reproducteur peut être logé avec un chat stérilisé avec
lequel il s’entend bien.

4.3 AIRE DE REPOS
Le chat peut être confiné pour la nuit dans une aire de repos.

Une aire de repos peut servir également à l’hébergement d’un chat en phase postopératoire,
par exemple.

L’aire de repos consiste en un lieu sécuritaire et confortable. Elle doit comporter une zone de
repos, une zone d’élimination et une zone d’alimentation et d’abreuvement (section 5.3).

Dès le matin, et ce jusqu’au soir, le chat doit être placé dans une aire de vie dont les dimensions
minimales correspondent à celles décrites à la section 4.2.

4.4 HÉBERGEMENT EN MATERNITÉ
La mère et sa portée doivent être logées dans la maternité pendant au moins quatre
semaines suivant la naissance des chatons28.

La présence d’un nid de parturition est obligatoire pendant au moins deux semaines
suivant la naissance des chatons.

Avant de mettre bas, la chatte doit être transférée dans la maternité, un endroit calme et propice
à la parturition29 :
   „ Jusqu’à ce que les chatons atteignent l’âge de quatre semaines, la mère peut être
       maintenue en tout temps dans un enclos de maternité, mais doit pouvoir se retirer de ses
       chatons30.
   „ Au-delà de quatre semaines d’âge des chatons et pour un maximum de huit semaines, la
       mère peut rester dans l’enclos de maternité, mais doit pouvoir en sortir à sa guise ou au
       moins deux fois par jour.

Le nid de parturition doit être fait d’un matériau non poreux (plastique ou bois verni par
exemple), de grandeur suffisante pour que la mère puisse y être à l’aise et s’y étendre conforta-
blement. Les chatons doivent tous pouvoir s’y coucher aisément en même temps.

28 29 30
           Requis par le MAPAQ

                                                25                                    Janvier 2021
Le chaton unique hébergé avec sa mère en maternité doit bénéficier d’un contact visuel avec les
autres chats de l’élevage avant d’être intégré au groupe.

Notes
Après quatre semaines ou plus tard lorsque le stade de développement du chaton le permet, la
mère et sa portée peuvent être mises en contact avec les autres chats de l’élevage vaccinés et
en santé.

4.4.1 Superficie minimale de l’enclos de maternité

                                    Chatte                         Hauteur
          CATÉGORIES             avec sa portée                    minimale
           DE POIDS

                                      pi3 / m3                        pi / m

                1                      48 / 1,3                       3 / 0,9

                2                      60 / 1,7                       3 / 0,9

                3                      96 / 2,7                       4 / 1,2

Note
Clause de droits acquis : Tout établissement d’élevage ayant reçu sa certification basée sur les
dimensions d’enclos de la précédente version du carnet des exigences pourra conserver sa
certification, tant et aussi longtemps qu’il n’y aura pas de modifications structurales majeures
soit : la construction d’une nouvelle chatterie ou l’aménagement d’un nouvel enclos.

                                              26                                   Janvier 2021
Chapitre 5 — Soins au chat

           27
5.1 L’ÉLEVAGE
La vue d’ensemble de l’élevage projette des chats bien entretenus, en bonne condition
physique et exprimant un comportement normal. La résidence, les locaux et les enclos
sont propres, bien aérés et éclairés. La température ambiante y est agréable et l’odeur,
accueillante.

La vue d’ensemble présente des chats bien entretenus, en bon état de chair. Leur pelage est
propre, peigné et sans nœuds. Leurs griffes sont taillées. Les chats n’ont pas d’écoulement aux
yeux ni au nez. Aucune plaie n’est observable.

5.2 TEMPS ALLOUÉ QUOTIDIENNEMENT AU CHAT
Le temps alloué aux soins du chat doit être suffisant pour assurer le respect des normes du
programme de certification.

L’organisation du travail de l’éleveur doit démontrer le temps consacré par lui-même ou une
personne assistante afin d’assurer les soins de base et l’enrichissement adéquats des chats.

L’éleveur doit démontrer, par un programme de socialisation, comment il organise la gestion de
son élevage afin de socialiser les chats en plus d’assurer les soins de base.

Note
Normalement, il faudrait prévoir que chaque chat reçoive une moyenne de 10 minutes en soins
de base par jour.

                                              28                                  Janvier 2021
5.3 ORGANISATION SPATIALE DE L’ENVIRONNEMENT
L’environnement dans lequel le chat est gardé doit comporter trois zones distinctes : une
zone d’élimination, une zone de repos et une zone d’alimentation et d’abreuvement.

Le nombre de zones d’élimination, de repos et d’alimentation et d’abreuvement doit être
adapté au nombre de chats dans le groupe.

5.3.1 La zone d’élimination
La zone d’élimination doit contenir au moins un bac à litière, d’une longueur minimale d’une
fois la longueur du chat31. La hauteur du bac doit être suffisante pour permettre au chat de
creuser et de couvrir ses déjections dans le but d’éviter les mauvaises odeurs, et ce sans
répandre de litière à l’extérieur afin d’éviter de salir l’environnement.

Pour l’hébergement en groupe, le nombre minimal de bacs à litière correspond au moins au
nombre de chats divisé par deux en arrondissant le nombre obtenu au plus élevé.

Exemple de calcul pour le nombre minimal de bacs à litière requis pour un groupe de sept chats :
7 chats ÷ 2 = 3,5 donc 4 bacs à litière sont minimalement requis ou son équivalence.

Pour l’hébergement en maternité, la hauteur du bac à litière doit être adaptée à la taille des
chatons.

5.3.2 La zone de repos
La zone de repos comporte au moins une surface confortable, disponible pour chacun des chats,
telle qu’un coussin, un lit, une douillette ou toute autre surface moelleuse pouvant être nettoyé
et désinfecté.

La zone de repos ne doit pas être souillée par de la litière32, de l’eau ou de la nourriture.

5.3.3 La zone d’alimentation et d’abreuvement
Pour l’hébergement individuel, il y a au moins une zone d’alimentation et d’abreuvement.

Pour l’hébergement en groupe, il doit y avoir plusieurs zones d’alimentation et d’abreuvement
facilement accessibles à tous les chats.

31 32
        Requis par le MAPAQ

                                                 29                                     Janvier 2021
La zone d’alimentation et d’abreuvement ne doit pas être souillée par de la litière.

Note
L’espace de vie partagé par un groupe de chats et comportant plusieurs zones de repos,
d’élimination, d’alimentation et d’abreuvement permet au chat timide d’accéder plus facilement
aux diverses zones. Cette façon d’organiser l’environnement diminue les risques de conflits et
d’intimidation.

5.4 SANTÉ PHYSIQUE

5.4.1 L’alimentation
Le chat doit être alimenté avec une nourriture complète et équilibrée répondant à ses
impératifs biologiques.

La nourriture avec laquelle est nourri le chat doit répondre à l’énoncé de suffisance nutrition-
nelle de l’AAFCO (Association of American Feed Control Officials)33.

La nourriture qui ne détient pas l’énoncé de suffisance nutritionnelle de l’AAFCO doit être
formulée conformément à la norme de l’AAFCO par un médecin vétérinaire34 ou un agronome,
membre en règle de son ordre professionnel. Une analyse type de la nourriture doit être fournie.

Lorsque la nourriture est à base de viandes crues, l’éleveur doit s’assurer que le fournisseur de
nourriture à base de viandes crues détient un permis délivré par le ministère de l’Agriculture,
des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ) et appartenant à la catégorie « préparation géné-
rale » pour un atelier d’équarrissage, et dont les conditions figurant au permis indiquent qu’il est
limité à la fabrication de repas de viandes crues et d’autres aliments pour animaux domestiques.

L’agence de la santé publique du Canada (ASPC) ainsi que le MAPAQ préviennent que les
nourritures à base de viandes crues peuvent être contaminées par des bactéries, notamment
par les salmonelles ou l’E. coli. Alimenter le chat d’une nourriture à base de viandes crues

33
   La nourriture doit répondre à l’énoncé nutritionnel formulé conformément aux normes de l’AAFCO sans pour autant exiger
que la formulation nutritionnelle soit testée en utilisant les protocoles d’essais alimentaires de l’AAFCO.
34
   Un service de consultation en nutrition est accessible à la Faculté de médecine vétérinaire à l’Université de Montréal. https://
fmv.umontreal.ca/faculte/departements/biomedecine/corps-professoral/fiche/in/in15904/sg/Youn%C3%A8s%20Chorfi/

                                                                30                                                Janvier 2021
représente une source potentielle de contamination pour l’animal, l’humain et l’environnement.
L’entreposage et la manipulation de la nourriture à base de viandes crues doivent faire l’objet de
mesures d’hygiène strictes afin de réduire le risque de contamination. Le chat infecté peut déve-
lopper ou non des signes de maladies. Le contact direct avec un chat infecté, la manipulation des
récipients de nourriture ou de la nourriture elle-même constituent des risques réels de
contamination pour l’humain, particulièrement les jeunes enfants ou les personnes dont le
système immunitaire est affaibli35-36.

L’éleveur a la responsabilité d’informer le
futur propriétaire de ses pratiques d’ali-
mentation.

De plus, un protocole écrit d’entreposage,
de manipulation et de conservation de la
nourriture est exigé afin de s’assurer que
tout risque de contamination est réduit.

La nourriture offerte au chat doit être
saine, fraîche, appétissante et exempte
de contaminants37. Elle doit être facile-
ment accessible à tous les chats.

Les récipients de nourriture doivent être
adaptés à la taille du chat et être conçus
ou installés pour prévenir les renverse-
ments38 et maintenir la salubrité39.

Le chat adulte doit être nourri en libre-service ou en plusieurs petits repas.

35
   ASPC : https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/avis-sante-publique/2020/eclosion-e-coli-aliments-crus-conge-
les-animaux-compagnie.html
36
   MAPAQ : https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/Productions/santeanimale/maladies/transmissibleshumain/Pages/Viandes-
crues.aspx
37
   Requis par le MAPAQ
38
   La base du récipient est plus large que l’ouverture ou le récipient est accroché à la paroi de l’enceinte de confinement ou
placé dans un support, par exemple.
39
   Requis par le MAPAQ

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La chatte gestante et celle qui allaite doivent être nourries à volonté d’une nourriture adaptée
à leur état physiologique, de façon à éviter la perte de poids.

Le chaton doit être alimenté d’une nourriture et à une fréquence adaptées à son stade
physiologique de croissance.

Notes
La quantité totale de nourriture consommée quotidiennement par le chat est surveillée même
si l’aliment est offert en libre-service.

La nourriture pour chaton correspond bien aux exigences de la chatte gestante et allaitante.
Une augmentation du poids de la chatte de 30 à 40 % est prévue à la fin de la gestation.

5.4.2 L’abreuvement
Le chat doit être abreuvé en réponse à ses impératifs biologiques.

L’eau offerte au chat doit être saine, fraîche et exempte de contaminants40.

L’eau doit être facilement accessible à tous les chats. Elle doit être changée au moins une fois par
jour et être disponible en tout temps.

Les récipients d’eau sont adaptés à la taille du chat et sont conçus ou installés pour prévenir les
renversements et maintenir la salubrité41.

Lorsqu’un système d’abreuvement automatique est utilisé, le fonctionnement du système doit
être vérifié au moins une fois par jour pour s’assurer de son bon fonctionnement.

40 41
        Requis par le MAPAQ

                                                32                                    Janvier 2021
5.4.3 Les soins vétérinaires
Le suivi de santé du chat doit être effectué régulièrement par un médecin vétérinaire.

L’éleveur doit établir une entente avec un médecin vétérinaire, membre en règle avec son ordre
professionnel, de sorte qu’une relation vétérinaire-client-patient (VCP) s’installe entre eux. À
cet effet, une déclaration de santé signée annuellement par le médecin vétérinaire et l’éleveur
confirme cette relation (Annexe 4).

L’éleveur, dont le suivi de santé des chats se fait à deux établissements vétérinaires distincts
soit : par un médecin vétérinaire en pratique ambulatoire et un médecin vétérinaire pour les
soins médicaux requis en établissement devra établir une VCP avec chacun d’eux.

De plus, le nom et les coordonnées d’un centre d’urgence vétérinaire doivent être clairement
établis.

La déclaration de santé atteste que le chat reproducteur est examiné à un intervalle régulier ou
plus fréquemment s’il présente des signes de maladie, de souffrance ou une blessure. Le chaton
est examiné, immunisé et stérilisé par le médecin vétérinaire avant de quitter l’élevage à moins
qu’il soit destiné à la reproduction.

Ainsi, un programme de vaccination et de dépistage des parasites est effectué en collabora-
tion du médecin vétérinaire de façon que la chatterie soit protégée des infections couramment
observées en milieu d’élevage.

Dans le cas où le médecin vétérinaire ne voudrait pas effectuer la stérilisation pédiatrique,
l’éleveur doit présenter une attestation signée par celui-ci (Annexe 5 ou tout autre document
signé par le médecin vétérinaire). Cette attestation doit être renouvelée annuellement.

Dans la situation exceptionnelle où le chaton quitte l’élevage non stérilisé, l’éleveur doit
effectuer un suivi auprès du propriétaire pour s’assurer que le chaton est stérilisé.

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La chatterie doit être exempte des agents infectieux de l’immunodéficience féline (FIV)
et de la leucémie féline (FeLV). L’éleveur doit faire un dépistage du FIV et du FeLV pour tout
nouveau chat introduit dans sa chatterie et conserver le certificat signé par le médecin vétérinaire
québécois au dossier. Pour le chat qui n’a pas de preuve de test négatif parce qu’il est né à
l’élevage, descendance retenue pour la reproduction, il est requis qu’un ou 10 % des chats,
lorsque le nombre de chats non testés est supérieur à 10, soient testés.

L’éleveur doit s’assurer que le médecin vétérinaire vérifie le numéro de la micropuce et l’inscrit
sur le certificat.

 L’éleveur doit garder au dossier tous les documents du chat (certificat de vaccination, résul-
 tats des tests de laboratoire, suivis
­vétérinaires, etc.).

Lorsque le chat démontre des
signes de maladie, il doit être isolé
des autres animaux dans un local
prévu à cette fin.

Des moyens doivent être mis en
place pour réduire les risques d’in-
troduction de pathogènes dans la
chatterie. Ainsi, un protocole de
quarantaine lors de l’introduction
d’un nouvel animal dans l’élevage doit être mis en place en fonction des niveaux de risque
calculés.

L’éleveur ne doit pas promouvoir le dégriffage félin.

L’euthanasie42 d’un chat doit être effectuée par un médecin vétérinaire.

42
     Euthanasie : action de provoquer la mort d’une manière douce et sans souffrance.

                                                               34                       Janvier 2021
Notes
Le suivi de la stérilisation d’un chat peut être effectué par :
  „ le remboursement à l’acheteur des frais de la stérilisation exigés au moment de la vente
      du chaton;
  „ la remise à l’acheteur des papiers d’enregistrement du chat en échange du certificat de
      stérilisation.

Une période de quarantaine minimale de 15 jours a deux principaux objectifs : protéger la
chatterie des pathogènes qui pourraient être apportés par le nouvel arrivant, en permettant
de laisser s’écouler la période d’incubation des principales maladies infectieuses, et laisser le
temps à ce dernier de s’adapter à son nouveau milieu de vie. Durant cette période, le médecin
vétérinaire procède à l’examen physique de l’animal et à des tests de dépistage de pathogènes
(digestifs, respiratoires, parasitaires, etc.). Le nouvel arrivant pourra rejoindre les autres chats
lorsque les résultats négatifs seront reçus.

Un certificat de vaccination, un certificat de stérilisation et un certificat de dépistage du FIV et
du FeLV d’ANIMA-Québec sont disponibles en annexe (Annexes 6, 7 et 8).

Recommandation
Il est recommandé de remplir un registre de traitements lors du traitement d’un animal.

                                                35                                    Janvier 2021
5.5 SANTÉ MENTALE ET BIEN-ÊTRE PSYCHOLOGIQUE

5.5.1 L’enrichissement de l’environnement
Le chat doit être hébergé dans un environnement enrichi, c’est-à-dire riche en stimuli, lui procu-
rant les occasions de pouvoir exprimer ses comportements innés43.

L’éleveur doit démontrer que les comporte-
ments naturels du chat sont respectés (jouer,
chasser, grimper, se faire les griffes, se cacher,
explorer et se reposer) et ce, dans un environ-
nement sécuritaire. Une liste de divers outils
pouvant être utilisés pour enrichir le milieu
du chat est incluse dans le tableau intitulé
« L’enrichissement de l’environnement du chat »
(Annexe 9).

Le chat doit pouvoir explorer son environne-
ment en hauteur ou en trois dimensions grâce
à l’installation de divers niveaux.

La rotation des jouets utilisés pour enrichir
l’environnement du chat doit être effectuée au
moins une fois par semaine afin de maintenir
l’intérêt et d’éviter l’habitude et l’ennui.

Pour l’hébergement en groupe, il doit y avoir
suffisamment de perchoirs, de cachettes, de
jouets et de griffoirs verticaux et horizontaux pour satisfaire les besoins de tous les chats.

Pour l’hébergement en maternité, s’il n’est pas déjà présent, un deuxième niveau ainsi qu’un
griffoir doivent être installés au plus tard une semaine suivant la mise bas.

43
  Comportements innés : comportements naturels du chat notamment le jour, chasser, se cacher, grimper, se faire les griffes,
explorer et se reposer.

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Recommandation
En présence de fenêtres, un perchoir devrait être installé de façon à permettre au chat de se
prélasser au soleil.

5.5.2 Le contact avec les autres chats
Le chat doit avoir accès en tout temps à des contacts physiques ou visuels harmonieux avec
d’autres chats.

Le chat incompatible isolé des autres chats doit profiter d’une période augmentée de socialisa-
tion avec l’humain.

Le chaton doit demeurer dans le même environnement que celui de sa mère et de la fratrie44 au
moins jusqu’à l’âge de douze semaines.

5.5.3 La socialisation
Tous les jours, le chat doit bénéficier d’un contact positif avec l’humain.

L’éleveur doit établir par écrit son programme de socialisation pour le chaton et le chat adulte.

L’éleveur doit élever le chaton dans un environnement physique, sensoriel et relationnel
diversifié de sorte que le chaton soit bien outillé pour faire face aux diverses situations qui
surviendront dans le futur.

La socialisation45 du chaton débute dès que possible, mais celui-ci ne doit pas être éloigné de
sa mère. Pour le chaton, il faudrait compter au moins cinq minutes de socialisation par jour. Le
chat adulte doit également bénéficier d’une période de socialisation, car il a besoin d’affection,
d’être manipulé et soigné quotidiennement.

Les activités de socialisation sont une expérience positive pour le chat et l’humain. Le temps
passé à l’entretien des chats ne comble pas, à lui seul, les besoins quotidiens en interactions
sociales. Une période de socialisation quotidienne doit être effectuée en dehors du temps
d’entretien.

44
     Fratrie : ensemble des frères et soeurs
45
     Socialisation : exposition du chat aux individus (humains, animaux).

                                                                37                   Janvier 2021
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