TARIFS MUNICIPAUX AU 1er janvier 2021 - Arrêté Municipal n DD/2020/12/084 - Mairie de Cosne
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TARIFS MUNICIPAUX AU 1er janvier 2021
Arrêté Municipal n°DD/2020/12/084
Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020CULTUREL Page
Musée Municipal 3
SOCIAL
Jardins familiaux
4
Transport à la demande
SCOLAIRE
Garderie
5
Etudes surveillées
SPORTS/SOCIO – CULTUREL
Salles de sport et autres salles municipales
utilisation régulière 6
utilisation ponctuelle 7
Location d'emplacement 8
PATRIMOINE
Droits d'occupation du domaine public 9
Droit d'occupation du domaine public - Redevances 10
Droits d'usage de l'Aérodrome de Cosne 11
HYGIENE ET OPERATIONS FUNERAIRES
Droits et taxes funéraires 12
Concessions cimetière de Cosne, Cours et Villechaud 13
FETES ET MANIFESTATIONS - DROITS DIVERS
Fêtes et manifestations : location de matériel 14
Ecran de projection et vidéoprojecteur
Délivrance de documents administratifs communicables 15
Livret de famille
Droits de place 16
Transport Intra Cosnois 17
1 Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020Informations générales :
Toute période entamée est due.
Toute surface facturée sera arrondie à l'unité supérieure.
Le minimum de perception est de une unité (m², ml, etc…)
Toute occupation du domaine public doit faire l'objet d'une autorisation municipale.
L'application d'un tarif ne vaut pas acceptation du dispositif constaté sur place.
Les associations de la commune de Cosne-Cours-sur-Loire sont celles
dont le siège social de l'association se trouve sur la commune.
2 Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020MUSEE MUNICIPAL
Tarifs au
1er janvier 2021
PLEIN TARIF 3,50 €
TARIF REDUIT (sur justificatif) :
- Adhérents d'une association de Cosne-Cours-sur-Loire
- Membres d'une association des Musées de la Nièvre 2,00 €
- Groupes (à partir de 10 personnes)
- Personne de plus de 65 ans
- Carte "famille nombreuse"
GRATUITE (sur justificatif) :
- Enfants de moins de 18 ans
- Accompagnateurs et chauffeurs de groupes
- Adhérents de l'association des Amis du Musée de la Loire
- PASSTIME - SSLK Entreprise :
offre découverte une entrée gratuite dans la limite de 6 personnes maximum
offre permanente : une entrée gratuite pour une entrée payante dans la limite de 3 entrées gratuites
- Réseau National Loisirs: 1 entrée gratuite pour 1 entrée payante
- Carte ICOM
- Carte Pass Pro tourisme
- Guide du routard
- Carte d'abonnement au magazine Le petit Léonard (2 entrées gratuites pour les accompagnateurs)
- Titulaires de la carte presse GRATUIT
- Titulaires de la carte de guide-interprète du Ministère de la Culture
- Titulaires de la carte Pass Culture
- Enseignants dans le cadre d'une activité pédagogique au Musée
- Etudiants
- Titulaires de la carte Avantages Jeunes Bourgogne-Franche-Comté
- Demandeurs d'emploi
- Bénéficiaires de la CMU
- Carte CDAPH, Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées
- Titulaires de la carte CNAS
- Activité du mercredi pour les enfants
- Membres du Label "Vignobles et Découvertes"
- Membres du réseau "Bourgogne Buissonnière"
- Pass Découverte Bourgogne-Fanche-Comté
VISITES GUIDEES ET ATELIERS
- Ateliers pédagogiques/Visites Guidées de groupe (10 à 25 personnes sur réservation) 20,00 €
- Groupes scolaires de Cosne-Cours-sur-Loire
GRATUIT
- Centre Social de Cosne-Cours-sur-Loire
- Ateliers vacances pour les enfants GRATUIT
CONFERENCES GRATUIT
3 Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020JARDINS FAMILIAUX
A titre d'information, ces tarifs interviennent dans le cadre d'une action gérée par le CCAS
Tarifs au
1er janvier 2021
Rue du Noyer d'Amour :
- caution 50,00 €
- cotisation pour un an 35,00 €
Champs du Latin :
- caution 50,00 €
- cotisation pour un an 35,00 €
Jardins Saint Laurent :
- caution 50,00 €
- cotisation pour un an 35,00 €
TRANSPORT A LA DEMANDE
Tarifs au
1er janvier 2021
Transport aller/retour 6,00 €
4 Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020GARDERIE ET ETUDES SURVEILLEES
Tarifs au 1er janvier 2021 Tarifs au 1er janvier 2021
MATERNELLES PRIMAIRES
HORAIRE Domiciliés COSNE Domiciliés Hors COSNE HORAIRE Domiciliés COSNE Domiciliés Hors COSNE
7H15 - 8H30 1,00 € 1,40 € 7H15 - 8H30 1,00 € 1,40 €
13H10 - 13H30 0,00 € 13H10 - 13H30 0,00 €
16H - 16H30 (garderie) 1,00 €
16H00 - 18H30 1,00 € 1,40 € ou
16H - 18H15 (garderie + Etudes) 1,70 €
FORFAIT / ABONNEMENT
Tarifs au
Tarifs au 1er janvier 2021
1er janvier 2021
MATERNELLES PRIMAIRES
HORAIRE Domiciliés COSNE Domiciliés Hors COSNE
7H15 - 8H30 et Abonnemenrt mensuel 12,60 €
1,80 € 2,30 €
16H00 - 16H30 si au moins 8 journées à 1,70 €
OU
7H15 - 8H30 et
1,80 € 2,30 €
16H00 - 18H30
5 Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020Tarifs au 1er janvier 2021 Tarifs au 1er janvier 2021
UTILISATION SALLES DE SPORT AUTRES SALLES MUNICIPALES
RÉGULIÈRE GRANDE SALLE
COSEC
GYMNASE
SALLE
EDME
Grande salle STADE
Petite salle
COSEC :
Gym, judo, Boxe
Salle des
fêtes de
Salle des
fêtes de
Salle des
fêtes de
Salle
Pierre & Marie
Salle Pierre &
Marie
PALAIS DE
LOIRE
PALAIS DE
LOIRE
Salle
EDME
RENÉ CASSIN GEORGE SAND Petite salle stade CURIE CURIE (petite salle du salle polyvalente
GEORGE SAND LAVARENNE COSNE COURS VILLECHAUD LAVARENNE
(grande salle) salle) Belvedère 1ère étage
COSNOISES GRATUIT (convention) NON LOUÉE EN RÉGULIER
ASSOCIATIONS
affiliées à
une fédération
SPORTIVE
NON COSNOISES 150 € / mois 100 € / mois NON LOUÉE EN RÉGULIER
15 €/mois 15 €/mois 15 €/mois 15 €/mois 15 €/mois 15 €/mois
NON LOUÉE EN gratuit
COSNOISES (convention) (convention) (convention) (convention) (convention) (convention)
(convention)
RÉGULIER
AUTRES
ASSOCIATIONS 10,50 €/heure
15,75 €/heure 15,75 €/heure 10,50 €/heure
non-affiliées à (convention)
(convention) (convention) (convention)
une fédération
SPORTIVE 30 €/mois
30 €/mois 30 €/mois 30 €/mois 15 €/mois
(convention)
NON COSNOISES (convention) (convention) (convention) NON LOUÉE EN RÉGULIER (convention)
6 Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020Tarifs au 1er janvier 2021 Tarifs au 1er janvier 2021
UTILISATION SALLES DE SPORT AUTRES SALLES MUNICIPALES
PONCTUELLE GRANDE
SALLE COSEC
GEORGE SAND
GYMNASE
RENÉ CASSIN
Salle
EDME
LAVARENNE
GRANDE
SALLE DU
STADE
PETITE SALLE
COSEC :
Gym, judo, Boxe
Petite salle stade
Salle des
fêtes de
COSNE
Salle des
fêtes de
COURS
Salle des
fêtes de
VILLECHAUD
Salle
Pierre & Marie
CURIE
Salle Pierre &
Marie
CURIE
PALAIS DE
LOIRE
salle du
PALAIS DE
LOIRE
salle polyvalente
PALAIS DE
LOIRE
salle de réunion
PALAIS DE
LOIRE
bureaux
Salle
EDME LAVARENNE
(grande salle) (petite salle) Belvedère 1ère étage
GSAND
60 € / jour 30 € / jour 30 € / jour 60 € / jour 30 € / jour 10 € / jour
1ère utilisation
d'activité d'activité d'activité d'activité d'activité d'activité
GRATUIT (la GRATUIT (la
COSNOISES GRATUIT (convention) 20 € / jour
journée) journée)
175 € / jour +
2ème utilisation 200 € / jour + 150 € / jour + 150 € / jour + 150 / jour + 100 € / jour + 1/2 journée = journée =
ASSOCIATIONS 17,50 € / jour
et suivantes 20 € / jour sup. 15 € / jour sup. 15 € / jour sup. 20 € / jour sup. 15 € / jour sup. 21 € 30 €
affiliées à Chaque sup.
une fédération utilisation
SPORTIVE
50 € / 30 € / Chaque
NON COSNOISES 245 € / jour 390 € / jour 210 € / jour 150 € / jour 50 € / jour 200€ / jour 150 € / jour NON LOUÉE NON LOUÉE 20 € / heure
jour d'activité jour d'activité utilisation
60 € / jour 30 € / jour 60 € / jour 30 € / jour 30 € / jour 60 € / jour 30 € / jour 10 € / jour
1ère utilisation 1ère utilisation
d'activité d'activité d'activité d'activité d'activité d'activité d'activité d'activité
GRATUIT (la GRATUIT (la
COSNOISES 20 € / jour
journée) journée)
175 € / jour +
2ème utilisation 105 € / jour + 50 € / jour 2ème utilisation 200 € / jour + 150 € / jour + 150 € / jour + 150 € / jour + 100 € / jour + 1/2 journée = journée =
AUTRES 17,50 € / jour
et suivantes 10,50 € / jour sup. d'activité et suivantes 20 € / jour sup. 15 € / jour sup. 15 € / jour sup. 20 € / jour sup. 15 € / jour sup. 21 € 30 €
ASSOCIATIONS sup.
non-affiliées à
une fédération
SPORTIVE
241,50 € / 241,50 € / 150 € / jour 150 € / jour 150 € / jour Chaque 20 € / heure
NON COSNOISES Chaque utilisation 245 € / jour 390 € / jour 210 € / jour 150 € / jour 50 € / jour 200 € / jour 150€ / jour NON LOUÉE NON LOUÉE
jour d'activité jour d'activité d'activité d'activité d'activité utilisation
Chaque 30 € 25 €
COSNOIS NON LOUÉEES 265 € 310 € 190 € 150 € 50 € 265 € 150 €
utilisation (la journée) (la journée)
uniquement pour des vins
PARTICULIERS
d'honneurs 50€ la journée
Chaque 50 € 50 €
NON COSNOIS NON LOUÉEES 400 € 350 € 250 € 150 € 50 € 320 € 220 €
utilisation (la journée) (la journée)
Chaque
PROFESSIONNELS NON LOUÉEES 425 € 500 € 300 150 € 50 € 425 € 200 € NON LOUÉE NON LOUÉE NON LOUÉE
utilisation
COMITES Chaque
NON LOUÉEES 300 € 330 € 200 € 150 € 50 € 330 € 200 € NON LOUÉE NON LOUÉE NON LOUÉE
D'ENTREPRISES utilisation
Réunions politiques
Chaque 60 €
dans le cadre des NON LOUÉEES 105 € 105 € 105 € 105 € 50 € 105 € 105 € NON LOUÉE NON LOUÉE
élections
utilisation
7 Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020LOCATION EMPLACEMENT
Tarifs au 1er janvier 2021
Fête de la Musique et 14 Juillet 15,00 € le mètre linéaire
Marché de Noël :
(pour 3m de
chalet 40 €
façade)
(pour 4m de
- Week-end en journée (Prix pour 3 jours) chalet 50 €
façade)
(pour 3m de
stand 20 €
façade)
Festivités de fin d'année :
(pour 6m de
- Week-end (prix pour 2 jours du samedi au dimanche) 40 €
façade)
(pour 6m de
- Semaine (prix par jour) 20 €
façade)
Location de Chalet à une collectivité :
(pour 3m de
60 €
- Prix à l'unité pour 2 jours façade)
(pour 4m de
80 €
façade)
le mètre carré par
Guinguette 0,39 €
jour d'occupation
8 Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020DROITS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Les superficies sont arrondies à l'indice supérieur
Tarifs au
OCCUPATION COMMERCIALE Indice Périodicité
1er janvier 2021
Surfaces fermées 48,00 € m
2
annuelle
Etalages sur trottoirs - hors terrasse : présentoirs de publicité, porte menu,
oriflamme, bannière, dispositif d'éclairage, de chauffage, de brumisation, 21,00 € m2 annuelle
mobilier de propreté, parasol,…
Surfaces couvertes 21,00 € m2 annuelle
Extension de terrasse (ponctuelle) 20,00 € m
2
annuelle
Surfaces découvertes 15,00 € m2 annuelle
Tarifs au
PERMISSIONS DE VOIRIE Indice Périodicité
1er janvier 2021
Sur zone bleue 1,40 € m2 semaine
Hors zone bleue 1,25 € m2 semaine
BRADERIES - BROCANTES - FOIRES - VIDE GRENIER -
CIRQUES - MANEGES,… Tarifs au Tarifs au
1
(Hors foires, Expositions et fêtes autorisées dans le cadre du Marché Public 1er janvier 2021 1er janvier 2021
Périodicité Indice Périodicité
en cours) Cosne Hors Cosne
2
(Comme indiqué, une majoration + 50% est appliquée aux associations dont
les siège social est situé hors de la commune de Cosne-Cours-sur-Loire)
Braderies, brocantes, Vide grenier (amateurs) jour gratuit 2,00 € ml jour
Foires, Expositions,… jour 0,15 € 0,30 € m² jour
Théâtre, Spectacle (2 jours minimum) jour 0,05 € m² jour
1 2
Cirques, manèges ou similaires (+ 100 m ) hors fêtes foraines jour 0,10 € m² jour
1
Cirques, manèges ou similaires (- 100 m2) hors fêtes foraines jour 0,15 € m² jour
9 Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020REDEVANCES DOMAINE PUBLIC
Redevances appliquées
en 2020
Ouvrages des réseaux de transport et distribution d'électricité :
application de la formule prévue par le décret n° 2002-409 du 26 mars 2002 et par la
délibération du Conseil municipal du 17 juin 2002 3 688,00 €
Formule : (0.381€ x population - 1204) x 1,3885
le tarif est révisé suivant la formule de calcul ci-dessus (chaque année)
Ouvrages des réseaux de transport et distribution de gaz :
application de la formule prévue par le décret n° 2007-606 du 25 avril 2007 et par la
délibération du Conseil municipal du 19 septembre 2008 2 836,00 €
Formule : ((0.035€ x L) + 100€) x 1,26
le tarif est révisé suivant la formule de calcul ci-dessus (chaque année)
Réseaux télécom :
décret n° 97-683 du 30 mai 1997 (article 3) et par les délibérations du Conseil municipal du
18 juin 1998 et du 15 avril 1999
pour la formule application du décret n° 2005-1676 du 27 décembre 2005 3290,00 €
Formule pour l'aérien : KM x 55.54 € 8781,00 €
pour le souterrain : KM x 41.66 € 150,00 €
pour les cabines : surface cabine x 20.00 € soit un total de 12 221 €
le tarif est révisé suivant la formule de calcul ci-dessus (chaque année)
Tarif
au 1er janvier 2021
Haut débit :
40,00 €
KM d'artère par an (Chambres de tirage incluses)
10 Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020DROITS D'USAGE DE L'AERODROME DE COSNE
Tarifs au
1er janvier 2021
Droit mensuel de stationnement pour les avions privés 135,00 €
Droit mensuel de stationnement pour les U.L.M. privés 42,00 €
Aéro-club de Cosne - Redevance Annuelle par avion 85,00 €
11 Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020DROITS ET TAXES FUNERAIRES
Tarifs au
1er janvier 2021
Taxe d'inhumation dont ouverture et fermeture de caveau, cavurne,
20,50 €
casurne
Taxe de transport de corps 6,00 €
Taxe d'exhumation :
- fosse, corps 12,00 €
- caveau, corps 7,50 €
Taxe de réinhumation :
- fosse, corps 8,50 €
- caveau, corps 5,00 €
Caveau provisoire :
- droit fixe 6,00 €
Séjour des corps au caveau provisoire :
- jusqu'à 40 jours et par jour 0,45 €
- du 41ème au 60ème jour et par jour 0,55 €
- au delà du 60ème jour et par jour 1,00 €
12 Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020CONCESSIONS CIMETIERES
Tarifs au 1er janvier 2021
Cimetière de
Cimetière de Cosne Cimetière de Cours
Villechaud
Perpétuelle 2 m² 570,00 € 264,00 €
Cinquantenaire 172,00 € 114,00 € 114,00 €
Trentenaire 114,00 € 80,00 € 80,00 €
Quinze ans 58,00 € 46,00 €
Numérotage des concessions, fourniture de la plaque comprise 8,00 € 8,00 € 8,00 €
Casurne 15 ans 167,00 € 108,00 € 108,00 €
Casurne 30 ans 337,00 € 273,00 € 273,00 €
Cavurne 15 ans 212,00 €
Cavurne 30 ans 411,00 €
13 Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020FETES ET MANIFESTATIONS - LOCATION MATERIEL
La location du matériel devra être formulée auprès des services de la collectivité 1 mois avant l'évènement.
Tarifs au 1er janvier 2021
Jour Associations de
MATERIEL L'unité sur 2 jours
supplémentaire Cosne-Cours-sur-Loire
Loge 3 m x 3 m 50,00 € 25,00 €
Loge 4,5 m x 3 m 60,00 € 30,00 €
Podium 4,5 m x 3 m ou 4,5 m x 6 m - bâché 160,00 € 105,00 €
Podium 4,5 m x 3 m ou 4,5 m x 6 m non bâché 110,50 € 70,00 €
Podium 10,50 m x 6 m bâché ou non 205,00 € 105,00 €
Parquet de danse jusqu'à 100 m² maximum (le
2 2,50 € 1,50 €
m)
Estrade sur tréteau - H. 0,50 - 9 m² ou 18 m² 72,50 € 50,50 €
Barnum 5 X 15 m ou 5 x 16 m 231,00 € 100,00 €
Stand bâché avec tablette 40,00 € 19,00 €
Scène Mobile (sous condition spécifique) 350,00 € 150,00 €
Tréteau en fer - h. 0,70 m 1,00 € 0,50 €
GRATUIT
Table élection 2 m ou 2,20 m 3,00 € 1,50 €
Plateau 2 m ou 3 m 2,50 € 1,00 €
Chaise plastique grise 1,50 € 0,50 €
Chaise pliante verte 1,00 € 0,50 €
Location de Projecteur (tarif unitaire) 20,00 € 8,00 €
Coffret électrique avec prises et rallonge 80,00 € 30,00 €
Bloc d'éclairage néon 10,00 € 4,00 €
Panneau de signalisation temporaire 20,00 € 8,00 €
Sono mobile 50,00 € 20,00 €
Grille d'exposition 2,00 € 1,00 €
Barrière métallique 2,00 € 1,00 €
Séparateur à roulette sur "Héras" 6,00 € 4,00 €
Condition spécifique: accord écrit du Maire
obligatoire
14 Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020ECRAN DE PROJECTION ET VIDEOPROJECTEUR
Tarifs au
Prix par jour
1er janvier 2021
Pour les associations cosnoises et organismes publics :
- Ecran de projection 11,00 €
- Vidéoprojecteur 21,00 €
DROITS DIVERS
Tarifs au
1er janvier 2021
Délibrance des copies de documents administratifs communicables:
0,30 €
la copie format A4
Etat Civil: livret de famille à partir du 2ème duplicata 10,00 €
15 Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020DROITS DE PLACE
Tarifs au
n° Libellés
1er janvier 2021
MARCHES
Revendeurs et producteurs de produits alimentaires et périssable
1 0,40 €
- par m² occupé et par jour
Marchands étalagistes de toutes sorte vendant des produits manufacturés
2 0,30 €
- par m² occupé et par jour
Commerçants ou vendeur de marchandises, exposants de toutes sorte non abonnés
3 0,30 €
- supplément par m² occupé et par jour
FETES FORAINES
Attractions foraines
4 0,05 €
- par m² occupé et par jour avec un minimum de 2 jours de perception
FETES ET FOIRES, MARCHES
5 Droit de déchargement et de stationnement pour véhicules automobiles, camion, 0,65 €
REDEVANCE D'ANIMATION
6 Redevance d'animation pour le marché 1,20 €
7 Redevance d'animation pour la foire de St Michel 2,40 €
16 Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020TRANSPORT INTRA COSNOIS
gestion sur le budget annexe du STIC
Tarifs au
1er janvier 2021
Ticket pour un trajet 0,50 €
- Enfants de moins de 12 ans accompagnés
- Personnel communal dans l'exercice de ses fonctions
- Personnels de sécurité et de secours (gendarmes, pompiers,
Gratuit
médecins…) dans le cadre de leurs fonctions
17 Arrêté Municipal n° DD/2020/12/084 du 09/12/2020Vous pouvez aussi lire
