BROCHURE TARIFAIRE ENTREPRISES - ARAB BANK ALGERIA PLC 2020

 
BROCHURE TARIFAIRE ENTREPRISES - ARAB BANK ALGERIA PLC 2020
BROCHURE TARIFAIRE
   ENTREPRISES
      2020
  ARAB BANK ALGERIA PLC
BROCHURE TARIFAIRE ENTREPRISES - ARAB BANK ALGERIA PLC 2020
Vous trouverez dans cette brochure les tarifs
appliqués aux opérations et services bancaires à la
clientèle des entreprises.

Toutes ces informations vous seront utiles pour choisir les
produits et services les mieux adaptés à vos attentes et
ainsi améliorer la gestion quotidienne de vos opérations
bancaires.

Pour toutes précisions complémentaires, n’hésitez pas à
prendre contact avec votre Chargé d'Affaires ou service
client auprès de nos agences. Ces conditions de banque
sont disponibles sur notre site Internet :
http://www.arabbank.dz

Ces tarifs sont exprimés en DZD et indiqués en Hors Taxe.

Toutes les opérations réalisées par la banque sont
soumises à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de 19%.

NB/

  1. Les conditions ci-dessus sont sujettes à des modifications sans préavis.
  2. Le taux de référence (TR) est un taux variable = taux de réescompte+ marge Arab Bank

                                                                                            1
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1. Gestion et tenue de Comptes
                   OPERATIONS ET SERVICES AU COMPTE
                                                      Tarifs en Dinars           Date de
        NATURE DES OPERATIONS
                                                            (HT)             Valeur/Opération
Ouverture, & clôture de comptes Dinars et
                                                           Gratuit
Devise
Délivrance de chéquier                                     Gratuit
Frais de tenue de compte
      Compte courant commercial                           2 500,00        Par trimestre
      Compte CEDAC                                        8 000,00        Par trimestre
      Compte INR                                         10 000,00        Par trimestre
      Compte devises                                       Gratuit
      Consultation solde                                   Gratuit
      Frais de délivrance « Attestation de
                                                         25 000,00        Jour Opération
      Bureau de liaison
      Frais de délivrance Attestation de
                                                          5 000,00        Jour Opération
      Solvabilité
      Frais de délivrance attestation de
                                                           Gratuit
      Non-Transfert de fonds
      Frais de délivrance Attestation de
      confirmation de solde des lignes de
                                                          5 000,00        Jour Opération
      crédit et des comptes courant sur
      demande du client
      Frais de délivrance autres Attestations
      (sauf attestation de solvabilité, attestation       3 000,00        Jour Opération
      de confirmation et attestation de non
     transfert)
      Edition de relevé de compte mensuel                  Gratuit
      Edition de relevé de compte sur
                                                      1 000,00 / relevé   Jour Opération
      commande en agence
      Duplicata d'avis d'opération
                                                        300,00 / avis     Jour Opération
      (Débit/Crédit)

                                                                                                2
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2. Opérations de caisse et de portefeuille
      OPERATIONS DOMESTIQUES AU CREDIT DES COMPTES
                                                 Tarifs en Dinars           Date de
        NATURE DES OPERATIONS
                                                       (HT)             Valeur/Opération
Versement espèces
     Versements espèces meme Agence                  Gratuit
     Versements déplacés                             Gratuit
     Mise à disposition                              Gratuit
Virement reçus
     Virement reçu d'un compte tenu auprès
                                                     Gratuit
     D’Arab Bank Algeria
     Virement reçu via CPI (Télécompense)            Gratuit        Jour Opération
     Virement reçu via ARTS (RTGS) inférieur
                                                      100,00        Jour Opération
      à DZD 1 000 000,00
     Virement reçu via ARTS (RTGS)
                                                      500,00         Jour Opération
     Supérieur ou égale à DZD 1 000 000,00
                                                                    Jour Opération
      Virement reçu via compense devise              2 000,00       (montant équivalent en toute autre
                                                                    monnaie)
      Virement reçu Trésor Wilaya / Trésor
                                                      500,00         Jour Opération
      Public/CCP inférieur à DZD 1 000 000,00
      Virement reçu Trésor Wilaya / Trésor
      Public/CCP Supérieur ou égale                  2 000,00       Jour Opération
      à DZD 1 000 000,00
Encaissement de chèques
                                                                    J+3 ouvré (J étant date
      Encaissement chèque Télécompensé                150,00
                                                                    télé-compensation)
      Encaissement chèque Arab Bank                   100,00        Jour Opération
Encaissement effets
      Encaissement effet payable sur les
                                                      300,00        Jour de traitement
      autres banques via compensation
      Encaissement effet payable sur
                                                      150,00        Jour de traitement
      Arab Bank
      Effet présenté à l’encaissement retourné
      impayé (représentation d'un effet              1 500,00       Jour Opération
      retourné impayé)

      Effet escompté retourné impayé                 3 500,00       Jour Opération

                                                                                                         3
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LES PRELEVEMENTS
      Mise en place et gestion du dossier
                                                       8 000,00             A la mise en place
      d’agrément de prélèvement du Créancier
      Exécution de l’ordre de prélèvement                30,00              Jour Opération
      Encaissement d'un prélèvement sur
                                                         10,00              Jour Opération
      client Arab Bank
      Encaissement d'un prélèvement sur
                                                         30,00              Jour Opération
      client autres banques
      Rejet d'un prélèvement Arab Bank                   50,00              Jour Opération
      Rejet d’un prélèvement en interbancaire           500,00              Jour Opération
      Résiliation de contrat                          10 000,00             Jour Opération
Nivellement Automatique (Sweep)
     Mise en place du Service                          3 000,00             Jour Opération
     Exécution du Sweep                             2 000,00 flat           Chaque fin du mois
     Annulation du Sweep                               3 000,00             Jour Opération

       OPERATIONS DOMESTIQUES AU DEBIT DES COMPTES
                                                 Tarifs en Dinars                  Date de
       NATURE DES OPERATIONS
                                                       (HT)                    Valeur/Opération
Retrait espèces
      Par chèque ordinaire                              Gratuit
      Par chèque guichet                                200,00               J-1
      Retraits espèces autres agences                  500,00                J-1
                                                   0,25% avec un
      Mise à disposition courante                    minimum de              J-1
                                                    DZD 1 000,00
Virement Emis
     Virement émis faveur client Arab Bank              Gratuit
     Virement émis faveur client autre
                                                        200,00               Jour Opération
     Banques via CPI (Télécompense)
     Virement émis RTGS inférieur à                     500,00
                                                                             Jour Opération
     DZD 1 000 000,00                              + 2 500 frais Swift

     Virement émis RTGS inférieur à               0,05% ( min 1 000,00 /
                                                       max 5 000,00)          Jour Opération
     DZD 10 000 000,00                               + 2 500 frais Swift
     Virement émis RTGS supérieur ou égale      0,1% ( min 5 000,00 / max
                                                         10 000,00)          Jour Opération
     à DZD 10 000 000,00                             + 2 500 frais Swift

      Virement Emis via compense devise                2 000,00              Jour Opération
     Virement multiple émis faveur salariés
     (par bénéficiaire et nombre de                      50,00               Jour Opération
     bénéficiaires inférieur ou égale à 20)
                                                                                                  4
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Virement multiple émis faveur salariés      50,00/salaire +
      (par bénéficiaire et nombre de             1 500,00 / fichier    Jour Opération
      bénéficiaires supérieur à 20)                    traité
      Virement permanent interne même
                                                      Gratuit          Jour Opération
      Client
                                                50,00/bénéficiaire +
      Virement permanent client autre
                                                   1 500,00 / Par      Jour Opération
      Banque                                    ouverture de dossier
     virement rejeté par les confrères sur
                                                     1 000,00          Jour Opération
     demande bénéficiaire
     Frais d'annulation virement ordonné             1 000,00          Jour Opération
CHEQUES
     Paiement chèque Télécompensé                     200,00           Jour Opération
     Paiement chèque Arab Bank                        Gratuit          Jour Opération
     Rejet retour chèque impayé pour motif
                                                     2 000,00          Jour Opération
     Provision insuffisante
     Rejet retour chèque impayé pour autre
                                                      500,00           Jour Opération
     Motif
     Emission de chèque de banque                     800,00           J-1
     Annulation chèque de banque                     1 000,00          Jour Opération
     Opposition sur chèque / chéquier           1 000,00 /Opposition   Jour Opération
EFFETS
     Effet retour télécompensé                       1 000,00          Jour Opération
     Effet Arab Bank                                  Gratuit
     Effets rejetés aux banques tirés sur nos
                                                     3 500,00          Jour Opération
     clients
     Effets prorogés                                 1 000,00          Jour Opération
LES PRELEVEMENTS
     Mise en place autorisation de
                                                      100,00           A la mise en place
     prélèvement
     Paiement par avis de prélèvement                 Gratuit
     Rejet d'un prélèvement pour
                                                      200,00           Jour Opération
     insuffisance de provision
     Opposition sur avis de prélèvement               200,00           Jour Opération
     Dénonciation/résiliation d'autorisation
                                                      100,00           Jour Opération
     de prélèvement

                                                                                            5
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OPERATIONS DE CHANGE MANUEL
                                                      Tarifs en Dinars            Date de
         NATURE DES OPERATIONS
                                                            (HT)           Valeur/Opération
                                                      0.2% (min / DZD    Application du cours de
       Change manuel (Vente)                             1 000,00)       marché
       Change manuel (Achat)                               Gratuit
       Frais de mission à l’étranger par personne         1 000,00       Jour Opération

3. Monétique et e-Banking
                  PRODUITS MONETIQUE (Carte Corporate)
                                                      Tarifs en Dinars            Date de
         NATURE DES OPERATIONS
                                                            (HT)            Valeur/Opération
       Confection carte CIB Corporate                     2 000,00       Frais annuel
                                                                         Renouvellement
       Renouvellement carte CIB Corp.                     1 500,00       automatique à la date
                                                                         d’expiration
       Remplacement carte en cas de perte                 2 000,00       Jour Opération
       Réédition code confidentiel                         200,00        Jour Opération
       Retrait des distributeurs AB (par opération)        20,00         Jour Opération
       Retrait des distributeurs d'autres
                                                           29,41         Jour Opération
       Banques (par opération)
       Consultation solde client AB (par opération)        10,00         Jour Opération
       Opposition sur opération DAB                        20,00         Jour Opération
       (par opération)
       Opposition sur carte (par opposition)               500,00        Jour Opération
       Activation pour e-Payment                           200,00        Jour Opération

                         CASH MANAGEMENT & E-BANKING
                                                      Tarifs en Dinars          Date de
         NATURE DES OPERATIONS
                                                            (HT)            Valeur/Opération
Abonnement Arabiconnect
(Plateformes Trésorerie et/ou Commerce Extérieur)

       Arabiconnect SME
       Consultation et/ou Pre-Domiciliation
                                                          Gratuit
       (Professionnel & Petite Entreprise avec
       1 token offert)

                                                                                                   6
BROCHURE TARIFAIRE ENTREPRISES - ARAB BANK ALGERIA PLC 2020
Accès Transactionnel SME Cash et/ou
      Trade (utilisation de paiements
                                                   3 000,00        Prélèvement mensuel
      Electroniques et Trade en ligne) avec
      3 tokens offerts
      Arabiconnect PRIME
      Consultation et/ou Pre-Domiciliation
                                                    500,00         Prélèvement mensuel
      (Moyenne & Grande Entreprise avec
      2 tokens offerts)
      Accès Transactionnel PRIME Cash
     et/ou Trade (utilisation de paiements
                                                   5 000,00        Prélèvement mensuel
     Electroniques et Trade en ligne) avec
     5 tokens offerts
     Token additionnel                             1 200,00        Jour Opération
     Implementation et activation ArabiSync
                                                  200 000,00       Jour Opération
     (Interconnextion avec ERP du Client)
Transaction Arabiconnect
     Demande de Chéquier                            Gratuit
     Emission de chèque de banque                   500,00         Jour Opération
     Virement Compte à Compte                       Gratuit
     Virement faveur client Arab Bank Algeria       Gratuit
     Virement émis faveur client autre
                                                    160,00         Jour Opération
     Banques via CPI (Télécompense)
     Virement émis RTGS inférieur à
                                                    400,00         Jour Opération
     DZD 1 000 000,00
                                                  0,04% ( min
      Virement émis RTGS inférieur à
                                                  800,00 / max     Jour Opération
      DZD 10 000 000,00                             4 000,00)
                                                  0,08% ( min
      Virement émis RTGS supérieur ou égale
                                                4 000,00 / max 8   Jour Opération
      à DZD 10 000 000,00                            000,00)
      Virement Salaire (par salaire)                  40,00        Jour Opération
      Virement de masse Salaire (par fichier)      8 000,00        Jour Opération
      Envoi du MT940 par Swift/email               3 000,00        Par mois et par compte
      Envoi du MT942 par Swift/email               5 000,00        Par mois et par compte
      Report de soldes autres banques
                                                   1 000,00        Par mois et par banque
      (MT940)
      Emission MT101                                100,00         Jour Opération
      Nivellement Automatique (Sweep)               Gratuit

                                                                                            7
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4. Commerce Extérieur et Opérations avec l’Etranger
                OPERATIONS DIVERS AVEC L’ETRANGER
                                                Tarifs en Dinars            Date de
        NATURE DES OPERATIONS
                                                      (HT)              Valeur/Opération
      Virement devise non-domicilié reçu de                         Jour Opération
       l'étranger inférieur ou égale à              2 000,00        (montant équivalent en toute autre
      USD/EUR 30 000,00                                             monnaie)

      Virement devise non-domicilié reçu de                          Jour Opération
      l'étranger supérieur à                        4 000,00        (montant équivalent en toute autre
      USD/EUR 30 000,00                                             monnaie)

      Virement non-domicilié du compte devise       2 500,00        Jour Opération
      émis vers l'étranger Pour des montants       + 2 500,00       (montant équivalent en toute autre
      inférieur à EUR 50 000 ou USD 50 000         frais Swift      monnaie)

      Virement non-domicilié du compte devise
                                                    5 000,00        Jour Opération
      émis vers l'étranger Pour des montants
                                                   + 2 500,00       (montant équivalent en toute autre
      supérieur ou égale à EUR 50 000 ou           Frais Swift      monnaie)
      USD 50 000
                                                     0.25%
      Virement du compte CEDAC vers             + 0,1% Com. B.A
                                                                    Jour Opération
      l'étranger                                + 2 500,00 Frais
                                                      Swift
                                                    3 000,00
                                                    + frais de      Jour Opération
      Encaissement de chèque à l’étranger           courrier +      (montant équivalent en toute autre
                                                     frais de       monnaie)
                                                 correspondant

                    COMMERCE EXTERIEUR A L’IMPORT
                                                Tarifs en Dinars             Date de
        NATURE DES OPERATIONS
                                                      (HT)               Valeur/Opération
Domiciliation
      Ouverture de Domiciliation                     3 000,00         Date d'ouverture
      Annulation de Domiciliation                    Gratuit
Crédit documentaire
                                                    3 000,00
      Commission Ouverture                       + 2 500,00 frais     Date d'ouverture
                                                      Swift

      Commission Modification ou annulation          3 000,00         Jour Opération
      Credoc

                                                                                                         8
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0,25% sur le
                                                   montant
                                               provisionné avec
                                                  min. 2 500
      Commission d’engagement (tout type de                           Trimestre mobile
      Credoc)                                    0,65% sur le         indivisible
                                                   montant
                                               Non-provisionné
                                               avec min. 2 500
                                                 0,25% sur le
                                                   montant
                                               provisionné avec
                                                  min. 2 500
      Prorogation d'engagement et/ou                                  Trimestre mobile
      augmentation d'engagement                  0,65% sur le         indivisible
                                                   montant
                                                Non-provisionné
                                                avec min. 2 500
      Commission de levée de documents              Gratuit
                                                 0,25% sur le
                                                   montant
                                               provisionné avec
                                                  min. 2 500

      Commission d'engagement après              0,65% sur le
                                                                      Trimestre mobile
      échéance (sur différé de                     montant
                                                Non-provisionné       indivisible
      paiement/contre acceptation)
                                                avec min. 2 500

                                                Marge de change :
                                                  1% Max. (sur le
                                                 cours moyen des
                                                      changes
                                               pondéré des achats
      Règlement du crédit documentaire             devises sur le     Jour Opération
                                                      marché
                                               interbancaire. Com.
                                                  BA de 0,10% et
                                                 frais Swift 2 500
                                                       inclus)
                                               à prélever selon les
                                              termes du contrat et
      Frais et Commissions Correspondant         les conditions du
                                                                      Jour Opération
                                                  Correspondant
Remise documentaire
     Commission d’ouverture dossier                 Gratuit

                                                    Gratuit
      Annulation
                                                                                         9
3 000,00
      Commission d'acceptation                                          + 2 500,00 frais     Jour Opération
                                                                             Swift
      Commission de modification                                            Gratuit          Jour Opération
      Frais de gestion des traites
      (si déduite du client selon les instructions sur le bordereau        4 000,00          Jour Opération
      Bancaire du pli)
                                                                         0,25% sur le
                                                                           montant
                                                                       provisionné avec
                                                                          min. 2 500
      Commission d’Aval                                                                      Jour Opération
                                                                          0,65% sur le
                                                                            montant
                                                                        Non-provisionné
                                                                        avec min. 2 500
                                                                      2 500,00 Frais Swift
      Envoi de traite vers correspondant                               + Frais de courrier
                                                                                             Jour Opération

                                                                      2 500,00 Frais Swift
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                                                                       + Frais de courrier   Jour Opération
      correspondant

Transfert Libre
                                                                       Marge de change :
                                                                        1% Max. (sur le
                                                                        cours moyen des
                                                                             changes
                                                                      pondéré des achats
      Transfert libre sur compte Dinars                                   devises sur le     Jour Opération
                                                                             marché
                                                                      interbancaire. Com.
                                                                         BA de 0,10% et
                                                                        frais Swift 2 500
                                                                              inclus)

                                                                            0,25%
      Transfert libre sur compte Devise                                + 2 500,00 Frais      Jour Opération
                                                                             Swift

                                                                                                              10
COMMERCE EXTERIEUR A L’EXPORT
                                               Tarifs en Dinars              Date de
        NATURE DES OPERATIONS
                                                     (HT)                Valeur/Opération
Domiciliation
     Ouverture de Domiciliation                     4 000,00          Date d'ouverture

     Annulation de Domiciliation                    4 000,00          Jour Opération
Crédit documentaire
                                                 Min. 5 000,00
                                                 0.1% Pour les
                                               Credoc dont la C/V
                                                    en DZD
                                               > à 10 000 000,00
      Commission de notification                                      Date de notification
                                                 0.5% Pour les
                                               Credoc dont la C/V
                                                      DZD
                                               < à 10 000 000,00

                                                Selon conditions
                                                 applicables aux
      Commission de confirmation                 correspondants       Jour Opération
                                               Min. 6 000,00 /Trim.
      Commission de modification (sauf
                                                    3 500,00          Jour Opération
       prorogation et/ou augmentation)
                                                   0,15 % flat
      Commission de négociation                   Min. 5 000,00       Jour Opération
      Commission d’engagement sur différé de   0.7% par trimestre
                                                                      Jour Opération
      paiement (après échéance de la LC)           indivisible
                                                Selon conditions
      Frais correspondant                       applicables aux       Jour Opération
                                                correspondants
     Commission sur rapatriement/cession             Gratuit
Remise documentaire
     Enregistrement de dossier                      4 000,00          Jour Opération
                                                0,1% flat (Min.
                                                2 000,00 + Frais
      Traitement et envoi de documents            Swift+ Frais
                                                                      Date d'emission
                                                    Courrier)
      Modification                                  4 000,00          Jour Opération
                                                    2 000,00
      Avis de sort                             + frais Swift 2 500
                                                                      Date d'emission
                                                    3 000,00
      Annulation / Retour impayé                + Frais courrier
                                                                      Date de notification
Rapatriement
     Commission sur rapatriement/cession
     (cours appliqué: cours du marché                Gratuit
      interbancaire des changes)

                                                                                             11
LES GARANTIES INTERNATIONALES
                                                 Tarifs en Dinars          Date de
       NATURE DES OPERATIONS
                                                       (HT)            Valeur/Opération
                                                   min. 2 500,00

                                                 0,25% / Trim. sur
                                                    le montant
     Emission d'une lettre de crédit Stand By                        Trimestre mobile
                                                    provisionné
     (SBLC)                                                          indivisible
                                                 0,65% / Trim. sur
                                                     le montant
                                                  Non-provisionné
                                                  Selon conditions
    Confirmation d'une lettre de crédit           applicables aux    Trimestre mobile
    Stand By (SBLC)                              correspondants et   indivisible
                                                   au risque pays
     Frais de réémission d’une garantie contre    Selon conditions
                                                  applicables aux    Trimestre mobile
     garantie par une banque étrangère de        correspondants et   indivisible
     premier ordre                                 au risque pays

5. Financement et Crédits par Signature
              CREDITS PAR SIGNATURE (Caution / Aval)
                                                 Tarifs en Dinars          Date de
       NATURE DES OPERATIONS
                                                       (HT)            Valeur/Opération
Commission d'engagement
                                                    1.5% p.a.
     Provision supérieure à 75%                    min. 5 000,00
                                                       /Trim.
                                                    1.75% p.a.
                                                                     La commission est perçue
     Provision de 51% à 75%                        min. 5 000,00
                                                       /Trim.        par trimestre mobile
                                                     2% p.a.         indivisible. Le
     Provision de 26% à 50%                        min. 5 000,00     prélèvement se fait à
                                                       /Trim.        l'émission de
                                                     3% p.a.         l'engagement pour toute
     Provision de 1% à 25%                         min. 5 000,00
                                                       /Trim.
                                                                     la période.
                                                     4% p.a.
    Sans Provision                                 min. 5 000,00
                                                       /Trim.
     Frais d'amendement de caution                   2 500,00        Jour Opération
     Frais de retard d’annulation de caution         2 500,00        Jour Opération
     Main levée et restitution de provisions          Gratuit
     Frais de dossier (crédits par signature)        3 500,00        Jour Opération / Caution
     Délivrance de duplicata d'une caution           3 500,00        Jour Opération

                                                                                            12
FINANCEMENT
                                                Tarifs en Dinars           Date de
        NATURE DES OPERATIONS
                                                      (HT)             Valeur/Opération
Crédit d’Exploitation
      Découvert autorisé                           TR + MARGE
      Avance sur BDC/DAT Arab Bank                 TR + MARGE
      Découvert garanti par BDC/ DAT
                                                   TR + MARGE
      confrères
      Découvert relais                             TR + MARGE
      Crédit revolving                             TR + MARGE
      Avance sur factures                          TR + MARGE
      Escompte commercial exceptionnel             TR + MARGE
      Escompte commercial autorisé                 TR + MARGE
Crédit d’Investissement
      CMT de 2 ans à 3 ans                         TR + MARGE
      CMT de 3 ans et plus                         TR + MARGE
Commissions et frais sur opérations de crédit
      Commission de gestion – CMT               1 % du CMT/ flat
      Commission d’engagement - CMT             0.5% du CMT/ flat
      Frais d’étude de dossier EXPLOITATION         20 000,00        Jour Opération
      Frais d’étude de dossier - CMT                50 000,00        Jour Opération
      Créances impayées                         Taux initial + 2 %
      Dépassement de lignes de crédit           Taux initial + 2 %

6. Placements
                         OPERATIONS DE PLACEMENT
                                                Tarifs en Dinars           Date de
        NATURE DES OPERATIONS
                                                      (HT)             Valeur/Opération
Dépôt en DZD à terme à taux variable
(Montant min fixé à DZD 500 000,00)
      Période allant de 3 mois min. et plus         TR - MARGE
                                                Inférieur à 3 mois
                                                      - pas de
                                                   rémunération
                                                Supérieur à 3 mois
      Remboursement par anticipation             - Taux appliqué –
                                                      Pénalité

                                                                                          13
Les comptes à préavis
(Montant minimum fixé à DZD 5 000 000,00)
     Délais de préavis :
     10 jours                                    TR - MARGE
     20 jours                                    TR - MARGE
     30 jours                                    TR - MARGE
Bons de caisse nominatifs
     Période allant de 3 mois min et plus        TR - MARGE
                                                   Taux de
      Remboursement par anticipation          rémunération - 1%
Dépôt à vue et à terme
                                                    Taux de
                                                rémunération
      Dépôt à vue et à terme en devises           trimestriel
                                                diffusés par la
                                               Banque d’Algérie
                                                    Taux de
                                                rémunération
      Compte CEDAC à terme Solde
                                                  trimestriel
      min. 500 000.00 DA                        diffusés par la
                                               Banque d’Algérie

7. DIVERS
                                OPERATIONS DIVERS
                                              Tarifs en Dinars          Date de
        NATURE DES OPERATIONS
                                                    (HT)            Valeur/Opération
                                                  5 000,00
      Opposition Bon de Caisse Entreprise     + frais engagé et   Jour Opération
                                                 publication
                                                  6 000,00
      Saisie arrêt, Avis à tiers détenteur
                                              + frais engagé et   Jour Opération
      Entreprise                                 publication
      Frais de régularisation de chèque
                                                  2 500,00        Jour Opération
      impayé
      Tenue d'une boîte à courrier                10 000,00       Jour   Opération
      Frais de Fax en Algérie                       50,00         Jour   Opération
      Frais de Fax à l’étranger                    200 ,00        Jour   Opération
      Exécution d'opération reçue par Fax         3 000,00        Jour   Opération
      Frais d’authentification de signature       3 500,00        Jour   Opération
      Frais établissement duplicata               1 000,00        Jour   Opération
      Frais photocopie                              50,00         Jour   Opération

                                                                                       14
5 000,00
      Frais de transfert de compte à une autre
                                                  A la demande du      Jour Opération
      agence                                            client
      Frais de traitement des opérations
      nécessitant des accords préalables de la       20 000,00         Jour Opération
      Banque d'Algérie
      Frais de traitement de dossiers de
                                                     50 000,00         Jour Opération
      transfert de dividendes
      Frais constitution de dossier frais de
                                                     10 000,00         Jour Opération
      mission à l’étranger
                                                 Selon facturation
      Frais de port                              courrier express
                                                                       Jour Opération
      Frais courrier DHL agence (envoi Arab      suivant le tableau
                                                                       Jour Opération
      Bank autre pays)                           de tarification DHL
      Frais SWIFT                                     2 500,00         Jour Opération
Frais de recherche de documents
      Recherche documents inférieure à une
                                                      1 000,00         Jour Opération
      année
      Recherche documents supérieure à une
                                                      1 500,00         Jour Opération
      année
      Recherche documents supérieure à
                                                      2 500,00         Jour Opération
      cinq ans

                                                                                        15
BROCHURE TARIFAIRE
PARTICULIERS 2020
ARAB BANK ALGERIA PLC
Vous trouverez dans cette brochure les tarifs appliqués
aux opérations et services bancaires aux particuliers.

Toutes ces informations vous seront utiles pour choisir les
produits et services les mieux adaptés à vos attentes et
ainsi améliorer la gestion quotidienne de vos opérations
bancaires.

Pour toutes précisions complémentaires, n’hésitez pas à
prendre contact avec le service client auprès de nos
agences. Ces conditions de banque sont disponibles sur
notre site Internet :
http://www.arabbank.dz

Ces tarifs sont exprimés en DZD et indiqués en Hors Taxe.

Toutes les opérations réalisées par la banque sont
soumises à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de 19% et
les intérêts servis sont soumis a IRG

NB/

  1. Les conditions ci-dessus sont sujettes à des modifications sans préavis.
  2. Le taux de référence (TR) est un taux variable = taux de réescompte+ marge Arab Bank

                                                                                            1
CONDITIONS DE BANQUE PARTICULIERS 2020

                                                                                      OPERATIONS ET SERVICES AU COMPTE
                                                                                                               Tarifs en Dinars
                                       NATURE DES OPERATIONS                                                                                             Date de Valeur
                                                                                                                     (HT)
Ouverture,& clôture de comptes Dinars et Devise                                                                    Gratuit
Délivrance de chèquier                                                                                             Gratuit
Frais de tenue de compte
Compte courant                                                                                                    1 800,00                      Par an (prélevé trimestriellement)
Compte épargne                                                                                                     Gratuit
Compte CEDAC                                                                                                      5 000,00                     Par an (prélevée trimestriellement)
Compte devises                                                                                                     Gratuit
Compte de succession                                                                                              5 000,00                    Prélevé a la liquidation de succession
Consultation solde                                                                                                 Gratuit
Frais de délivrance attestations                                                                                  3 000,00                                Jour Opération
Edition de relevé de compte mensuel & trimestriel                                                                  Gratuit
Edition de relevé de compte sur commande en agence                                                              250.00 / relevé                           Jour Opération
Duplicata d'avis d'opération (Débit/Crédit)                                                                     200,00 / avis                             Jour Opération

                                                                          OPERATIONS AU CREDIT DES COMPTES
                                                                                                               Tarifs en Dinars
                                       NATURE DES OPERATIONS                                                                                             Date de Valeur
                                                                                                                     (HT)
Versement espèces
                       Versements espèces                                                                           Gratuit
                       Versements déplacés                                                                          Gratuit
                       Mise à disposition                                                                           Gratuit
Virement reçus
                       Virement reçu d'un compte tenu auprès de Arab Bank Algeria                                   Gratuit
                       Virement reçu via CPI (Télécompense)                                                         Gratuit
                       Virement reçu via ARTS (RTGS) inférieur
                                                                                                                    100,00                                Jour Opération
                       à DZD 1 000 000,00
                       Virement reçu via ARTS (RTGS)
                                                                                                                    500,00                                Jour Opération
                       Supérieur ou égale à DZD 1 000 000,00
                       Virement reçu via compense devise                                                           2 000,00                               Jour Opération
                       Virement devise reçu de l'étranger                                                          2 000,00                               Jour Opération
                       Virement reçu Trésor Wilaya / Trésor
                                                                                                                    100,00                                Jour Opération
                       Public inférieur à DZD 1 000 000,00
                       Virement reçu Trésor Wilaya / Trésor
                       Public Supérieur ou égale                                                                   1 000,00                               Jour Opération
                       à DZD 1 000 000,00
Encaissement de chèques
                       Encaissement chèque télécompensé                                                             150,00                  J+3 ouvré (j étant date télé-compensation)
                       Encaissement chèque Arab Bank                                                                100,00                                Jour Opération
Encaissement effets
                                                                                                                                                     J+2 ouvré (J étant date
                       Encaisement effet payable sur les autres banques                                             300,00
                                                                                                                                                       télé-compensation)
                       Encaisement effet payable sur Arab Bank                                                      150,00                               Jour Opération
                       Effet présenté à l’encaissement retourné impayé
                                                                                                                   1 500,00                               Jour Opération
                       (représentation d'un effet retouné impayé)
                       Effet escompté retourné impayé                                                              3 500,00                               Jour Opération

                                                                            OPERATIONS AU DEBIT DES COMPTES
                                                                                                               Tarifs en Dinars
                                       NATURE DES OPERATIONS                                                                                             Date de Valeur
                                                                                                                     (HT)
Retrait espèces
                       Par chèque ordinaire                                                                         Gratuit
                       Par chèque guichet                                                                           Gratuit                                      J-1
                       Retraits espèces autres agences                                                              Gratuit                                      J-1
                       Mise à disposition courante                                                                  500,00                                       J-1
CHEQUES
                       Emission de chèque de banque                                                                 800,00                                      J-1
                       Frais d'annulation chèque de banque                                                         1 000,00                               Jour Opération
                       Paiement Chèque télécompensé                                                                 200,00                                Jour Opération
                       Paiement chèque Arab Bank                                                                    Gratuit
                       Rejet retour chèque impayé pour motif Provision insuffisante                                2 000,00                               Jour Opération
                       Rejet retour chèque impayé pour autre Motif                                                  500,00                                Jour Opération
EFFETS
                       Effet retour télécompensé                                                                   1 000,00                               Jour Opération
                       Effet Arab Bank                                                                              Gratuit                               Jour Opération
                       Effets rejetés aux banques tirés sur nos clients                                            3 500,00                               Jour Opération
                       Effets prorogés                                                                             1 000,00                               Jour Opération
Virement Emis
                       Virement émis faveur client Arab Bank                                                        Gratuit
                       Virement émis faveur client autreBanques via CPI (Télécompense)                              200,00                                Jour Opération
                                                                                                                                                          Jour Opération
                       Virement émis via compense devise                                                           1 000.00

                       Virement du compte devise émis vers l'étranger Pour des montants inférieur à                                                       Jour opetation
                                                                                                       2 500,00 + 2 500,00 Frais de Swift         (montant équivalent en toute autre
                       EUR/USD 50 000,00                                                                                                                     monnaie)
                                                                                                                                                        Jour opetation
                       Virement du compte devise émis vers l'étranger Pour des montants supérieur ou
                                                                                                       5 000,00 + 2 500,00 Frais de Swift      (montant équivalent en toute autre
                       égale EUR/USD 50 000,00
                                                                                                                                                           monnaie)
                       Virement permanent interne même client                                                       Gratuit
                                                                                                              50,00/bénéficiaire
                                                                                                               + 1 500,00 / Par
                       Virement permanent interne client autre banque                                                                                     Jour Opération
                                                                                                                 ouverture de
                                                                                                                    dossier
                       Virement émis RTGS inférieur à
                                                                                                       500,00 + 2 500,00 Frais de Swift                   Jour Opération
                       DZD 1 000 000,00
0,05% ( min
                        Virement émis RTGS inférieur à DZD 10 000 000,00                                        1 000,00 / max                                    Jour Opération
                                                                                                       5 000,00) + 2 500,00 Frais de Swift
                                                                                                                   0,1% ( min
                        Virement émis RTGS supérieur ou égale
                                                                                                                5 000,00 / max                                    Jour Opération
                        à DZD 10 000 000,00
                                                                                                      10 000,00) + 2 500,00 Frais de Swift
                         Retour d'un virement émis                                                                   1 000,00                                     Jour Opération
                         Frais d'annulation virement ordonné                                                         1 000,00                                     Jour Opération
Les prélevements
                        Mise en place autorisation de prélèvement                                                    100,00                                     A la mise en place
                        Paiement par avis de prélèvement                                                             Gratuit
                        Opposition sur avis de prélèvement                                                           200,00                                       Jour Opération
                        Rejet d'un prélèvement pour insuffisance de provision                                        200,00                                       Jour Opération
                        Dénonciation/résiliation d'autorisation de prélèvement                                       100,00                                       Jour Opération

                                                                                 OPERATIONS DE CHANGE MANUEL
                                                                                                                Tarifs en Dinars
                                          NATURE DES OPERATIONS                                                                                                  Date de Valeur
                                                                                                                      (HT)
                                             Change manuel (Achat)                                                   Gratuit                               Selon cotation « Arab Bank »
                                    Allocation touristique client de la banque                                       500,00                                       jour opération
                                     Allocation touristique client de passage                                        1 500,00                                     jour opération

                                                                    CREDITS PAR SIGNATURE (Caution / Aval/Financement)
                                                                                                                Tarifs en Dinars
                                          NATURE DES OPERATIONS                                                                                                  Date de Valeur
                                                                                                                      (HT)
Commission d'engagement
                                                                                                                                                            La commission est perçue
                                                                                                                                                                par trimestre mobile
                                                                                                                   1.5% p.a.                                       indivisible. Le
                         Marge 110%                                                                               min. 5 000,00                                 prélèvement se fait à
                                                                                                                     /Trim.                                         l'émission de
                                                                                                                                                             l'engagement pour toute
                                                                                                                                                                      la période.
                        Frais d'amendement de caution                                                               2 500,00                                       Jour Opération
                        Frais de retard d’annulation de caution                                                     2 500,00                                       Jour Opération
                        Frais de dossier (crédits par signature)                                                    3 500,00
                        Main levée et restitution de provisions                                                      Gratuit
                        Délivrance de duplicata d'une caution                                             3 500,00 par caution délivrée                           Jour Opération
                         Remboursement par anticipation

                         Par Les Ressources de Client ( Cash )                                                         3%
                                                                                                                                                                  Jour Opération
                         Par autres Ressources (Rachat Via Autres Banques )                                            5%

                         Créances impayées                                                                     Taux initial + 2 %

                                                                                   OPERATIONS DE PLACEMENT
                                                                                                                Tarifs en Dinars
                                          NATURE DES OPERATIONS                                                                                                  Date de Valeur
                                                                                                                      (HT)
Dépôt et Bons de caisse Nominatifs en DZD à terme à taux variable
                                                                                                                                                          IRG 10% sur les intérêts servis
(Montant min fixé à DZD 100 000,00)
                        Période allant de 3 mois min et plus
                                                                                                              Inférieur à 3 mois
                                                                                                                    - pas de
                                                                                                                rémunération
                         Remboursement par anticipation
                                                                                                             Supérieur à 3 mois
                                                                                                              - Taux appliqué –
                                                                                                                   Pénalité
                                                                                                 Taux de rémunération trimestriel diffusés par la
Dépôt à vue et à terme en devises                                                                                                                         IRG 10% sur les intérêts servis
                                                                                                              Banque d’Algérie
                                                                                                                                                    IRG 1% pour les intérêt ≤ DZD 50 000,00
Compte d'épargne ( Montant initial : 50 000,00 DZD )
                                                                                                                                                    IRG 10% pour les intérêt > à DZD 50 000,00
                         moins De 50 000,00 DZD                                                                         0                                       Fin trimestre civil
                         De 50 000,00 DZD Jusqu'à 500 000,00 DZD                                                        2%                                      Fin trimestre civil
                         De 500 001,00 DZD Jusqu'à 2 000 000,00 DZD                                                   2.75%                                     Fin trimestre civil
                         De 2 000 001,00 DZD Jusqu'à 10 000 000,00 DZD                                                  3%                                      Fin trimestre civil
                         Supérieur à 10 000 000,00 DZD                                                                 3.5%                                     Fin trimestre civil
                                                                                                                        Taux de rémunération
                                                                                                                        trimestriel diffusés par
                        Compte CEDAC à terme Solde min. 10.000 DA                                                                                                     Annuel
                                                                                                                        la Banque d’Algérie
Produits Monétiques
                                          NATURE DES OPERATIONS                                               Tarifs en Dinars (HT ) Et Euro      Date de Valeur
Cartes de Retrait et Paiement Interbancaires (C.I.B)
                        Confection carte                                                                                     550,00                jour éxécution

                                                                                                                                                  Renouvellement
                        Renouvellement carte                                                                                 550,00             automatique à la date
                                                                                                                                                    d’expiration

                        Remplacement carte en cas de perte                                                                   550,00                jour éxécution

                        Reédition code confidentiel                                                                          550,00                jour éxécution

                        Retrait des distributeurs AB                                                                 20,00 par opération           jour éxécution

                        Retrait des distributeurs d'autres banques                                                   29,41 par opération           jour éxécution

                        Consultation solde client AB                                                                 10,00 par opération           jour éxécution

                        Opposition sur opération DAB                                                                 10,00 par opération           jour éxécution

                        Opposition sur carte                                                                         50,00 par opération           jour éxécution

                        Mise en opposition                                                                           500 par opération             jour éxécution
Carte internationale VISA
               *Carte Visa Gold *                                                                                 Limite Minimale 1000 EUR

                         Abonnement annuel                                                                                5 000,00                 jour éxécution

                         Carte Supplémentaire pour les porteurs de cartes                                                 3 000,00                 jour éxécution

                         Renouvellement et Re-confection (à la demande du client : oubli, perte)
                         Carte Principale                                                                                 5 000,00                 jour éxécution
                         Care Supplémentaire                                                                              3 000,00

               *Carte Visa Platinum *                                                                         Limite Minimale 5 000,00 EUR

                         Abonnement annuel                                                                                12 000,00                jour éxécution

                         Carte Supplémentaire pour les porteurs de cartes                                                    6 000,00              jour éxécution

                         Renouvellement et Re-confection (à la demande du client : oubli, perte)
                         Carte Principale                                                                                12 000,00                 jour éxécution
                         Care Supplémentaire                                                                              6 000,00

               *Carte Visa Signature *                                                                        Limite Minimale 10 000,00 EUR

                         Abonnement annuel                                                                                20 000,00                jour éxécution

                         Carte Supplémentaire pour les porteurs de cartes                                                 10 000,00                jour éxécution

                         Renouvellement et Re-confection (à la demande du client : oubli, perte)
                         Carte Principale                                                                                20 000,00                 jour éxécution
                         Care Supplémentaire                                                                             10 000,00

                        Mise en opposition                                                                                    2 000                jour éxécution

                        Réédition du code secret carte VISA (à la demande du client : oubli, perte)                          1500,00               jour éxécution

                        Opposition sur carte internationale VISA                                                          1500,00

                         Consultation de solde sur DAB a l'étranger                                                       0.5 Euro                 jour éxécution

                        Paiement sur TPE et internet
                                                                                                                                                   jour éxécution
                         Zone Euro                                                                            1% du montant du paiement
                         Hors zone Euro                                                                       3% du montant du paiement

                        Retrait Sur DAB
                                                                                                                                                   jour éxécution
                         Zone Euro
                         Hors zone Euro                                                                     2 Euro+1 % du montant du retrait
                                                                                                            2 Euro+ 3 % du montant du retrait
SMS service (Récupération des Frais )

                        operator OOREDOO                                                                              10,10       /SMS          Prélèvement mensuel

                        oprerator DJEZZY                                                                              6,10        /SMS          Prélèvement mensuel

                        operator MOBILIS                                                                              8,10        /SMS          Prélèvement mensuel

                         operator Internationaux                                                                      16,00        /SMS         Prélèvement mensuel
Internet Banking
              Abonnement                                                                                                     Gratuit
Location de Coffre Fort
                                                                                                            Tarifs en Dinars
                                        NATURE DES OPERATIONS                                                                               Date de Valeur
                                                                                                                  (HT)
                       Loyer petit modèle                                                                       6 000,00                    Jour Opération
                       Loyer modèle moyen 1                                                                     8 000,00                    Jour Opération
                       Loyer modèle moyen 2                                                                    10 000,00                    Jour Opération
                       Loyer grand modèle                                                                      12 000,00                    Jour Opération
                       Cautionnement                                                                           30 000,00                    Jour Opération

                                                                                 OPERATIONS DIVERS

                                                                                                           Tarifs en Dinars
                                        NATURE DES OPERATIONS                                                                               Date de Valeur
                                                                                                                 (HT)
                                                                                               3 000,00 par opposition + frais engagés et
                       Opposition / chèque et BDC                                                             publication                   Jour Opération

                       Saisie arrêt, Avis à tiers détenteur                                       2 000,00 + frais engagé et publication    Jour Opération

                       Frais de régularisation de chèque impayé                                                 2 500,00                    Jour Opération

                       Procuration particulier                                                            3 000,00/ procuration             Jour Opération

                       Frais de Fax en Algérie                                                                      50,00                   Jour Opération

                       Frais de Fax à l’étranger                                                                   200,00                   Jour Opération

                       Exécution d'opération reçu par Fax                                                         3 000,00                  Jour Opération

                       Frais d’authentification de signature                                                      3 500,00                  Jour Opération

                       Frais d’édition à la demande d'avis débit
                                                                                                                    250,00                  Jour Opération
                       /crédit sur opération transfert/rapatriement

                       Frais établissement duplicata                                                              1 000,00                  Jour Opération

                       Frais photocopie                                                                              50,00                  Jour Opération

                                                                                                      3 000,00+ frais correspondant
                       Frais d'encaissement chèque sur l'étranger                                                                           Jour Opération
                                                                                                  + frais correspondance (Messagerie)
                       Frais de traitement des opérations
                       nécessitant des accords préalables de la                                                 5 000,00                    Jour Opération
                       Banque d'Algérie
                       frais courier DHL agence (envoi arab bank autre pays )                     suivant le tableau de tarifcation DHL     Jour Opération

                       Frais de Swift                                                                           2 500,00                    Jour Opération

Frais de recherche de documents

                       - Recherche documents inférieure à une année                                               1 000,00                  Jour Opération

                       - Recherche documents supérieure à une année                                             1 500,00                    Jour Opération

                       - Recherche documents supérieure à cinq ans                                               2 500,00                   Jour Opération
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