TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE - Comité de Pilotage restreint Saint-Etienne Métropole - Pilat - Parc naturel régional du Pilat

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TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE - Comité de Pilotage restreint Saint-Etienne Métropole - Pilat - Parc naturel régional du Pilat
TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE
      Saint-Etienne Métropole – Pilat

                           Comité de
                       Pilotage restreint
                             17 juin 2019
TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE - Comité de Pilotage restreint Saint-Etienne Métropole - Pilat - Parc naturel régional du Pilat
Ordre du jour
TEPOS Saint-Etienne Métropole – Pilat :
– Rappels

Bilan du TEPOS 1 :
– Actions réalisées
– Points forts / points à améliorer

TEPOS 2 :
– Quelle trajectoire ?
– Quelles actions ?
– Quelle gouvernance ?

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TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE - Comité de Pilotage restreint Saint-Etienne Métropole - Pilat - Parc naturel régional du Pilat
RAPPELS INTRODUCTIFS
TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE - Comité de Pilotage restreint Saint-Etienne Métropole - Pilat - Parc naturel régional du Pilat
Rappels historiques
Dépôt candidature: session du 15 mars 2014
Une réponse co-construite
Une large mobilisation des acteurs (concertation / co-construction)
Un plan d’action très étoffé – Plus de 300 actions identifiées

Validation candidature TEPOS (ADEME et Région): février 2015
    Dépenses d’ingénierie
    Bonus pour les aides à la décision ADEME

Territoire « TEP-CV »: juin 2015
    Labellisation nationale (Ministère)

Objectif : Candidature « TEPOS 2 » déposée en juillet 2019 !

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TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE - Comité de Pilotage restreint Saint-Etienne Métropole - Pilat - Parc naturel régional du Pilat
Qu’est-ce que le « TEPOS »?
                      Un territoire…
• Depuis le 1er janvier 2018: nouveau périmètre TEPOS

        2 départements           1 département
        86 communes              83 communes
        437 000 habitants        434 734 habitants
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TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE - Comité de Pilotage restreint Saint-Etienne Métropole - Pilat - Parc naturel régional du Pilat
Qu’est-ce que le « TEPOS »?
      … qui consomme de l’énergie …
Consommation énergétique (OREGES) – 2015 :   886 ktep

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Qu’est-ce que le « TEPOS »?
          … qui produit de l’énergie …
Production d’énergie renouvelable : 6,44% d’EnR / consommation totale

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TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE - Comité de Pilotage restreint Saint-Etienne Métropole - Pilat - Parc naturel régional du Pilat
Qu’est-ce que le « TEPOS »?
Facture énergétique du territoire : 936 millions d’€ / an,
                                  soit près de 2153 € / habitant / an
                      885 M€

                                                                        51 M€

                                                             Source : ADEME
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Qu’est-ce que le « TEPOS »?
 … et qui porte une stratégie énergétique ambitieuse!

Objectifs TEPOS à l’horizon 2050:
   • Réduire les consommations énergétiques de 50%
   • Couvrir à hauteur de 70% les besoins énergétiques par des énergies
      renouvelables

                                                       Energies renouvelables (production)

                                                                                             9
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OÙ EN EST-ON EN
        AUJOURD’HUI ?

Bilan « Consommation / Production »

     Bilan des actions réalisées
Evolution des consommations d’énergie

    Une tendance d’évolution des consommations à la baisse…
                                                              11
Evolution des consommations d’énergie

 … mais tendance à la baisse insuffisante au regard des objectifs

  Evolution « TEPOS 1 »: -34% de consommation d’ici 2050

                                                                    12
Bilan de mise en œuvre des actions

                        Actions en cours
                           certaines actions au
                        long cours !

                        Quelques actions non
                        démarrées    actions
                        abandonnées

                        Un plan d’action à
                        actualiser    de
                        nouvelles actions à
                        intégrer prochainement

       349 actions

                                                  13
Pour un savoir plus …

         A votre disposition,

         un document de présentation des
         actions emblématiques conduites sur le
         TEPOS Saint-Etienne Métropole – Pilat,
         sur la période 2015-2018

                                              14
Pour résumer…
                                                                    Structuration de la démarche territoriale
15 mars 2014                                                                                                                  Mai 2019
                                        Juin 2015
Dépôt candidature TEPOS auprès                                                                                                Candidature du
                                        Territoire reconnu « Territoire à
de l’ADEME et la Région                                                                                                       territoire TEPOS au CTE
                                        Energie POSitive pour la
                                        Croissance Verte »
        Février 2015                                                                                                                      Juillet 2019
        Validation candidature TEPOS                                                                                                      Candidature
        par l’ADEME et la Région                                                                                                          renouvellement TEPOS
                                                                    Mise en œuvre d’actions

          2014                         2015                       2016                        2017                     2018              2019

                                                                                 Déploiement de Rénov’actions42
                                                                                                                                                 Enjeux de
                      Novembre 2015                                                                                                              pérennisation
                      Validation candidature « mise
                      en œuvre d’une PLRE »
                                                    Avril 2016
                                                    Mise en place de la Mission         Juin 2017
                                                    Mobilité Durable du TEPOS           Lauréat « mise en place d’un
                                                                                        COT EnR thermiques »

                                                       Déploiement d’ingénierie de projet / dispositifs d’accompagnement

                                                                                                                                                            15
Bilan des 3 années écoulées
Mise en place d’une réelle dynamique collective
+ : des partenaires actifs et mobilisés
+ : gouvernance: Cellule TEPOS (réunions régulières), Séminaires…
- : la transversalité entre thématiques à améliorer

Développement et déploiement d’outils communs
Enjeux : pérenniser les dispositifs déployés sur le territoire
(Rénov’actions42, EDEL, COT EnR, Mission Mobilité Durable)

Renforcement du lien urbain / rural

Un potentiel en énergies renouvelables avéré
… mais des obstacles au développement à travailler / à prendre en
compte (disponibilité de la ressource en eau, temps de montage des
projets,…)

                                                                     16
Evaluation de la démarche - Méthodologie

 Méthodologie :
 – Grille « 7 briques » : évaluation des actions réalisées au regard
   des indicateurs définis par la Communauté régionale de travail
   (Gouvernance, Bâtiment, Energies renouvelables et Réseaux, Mobilité /
   Transport, Urbanisme / Aménagement, Ressources / Efficacité matière,
   Acteurs Economiques)

 – ½ journée de concertation (14 mai) : évaluation de la démarche et
   identification des actions phares à conduire

                                                                           17
Evaluation de la démarche - Concertation

½ journée de concertation – le 14 mai – au
Château de Bouthéon

Une 60aine de participants (élus, techniciens,
acteurs institutionnels, acteurs associatifs,
entreprises,…)

Une séance d’échange en plénière

6 ateliers thématiques :
 –   Bâtiment
 –   Ressources – Efficacité matière
 –   Urbanisme – Aménagement
 –   Energies renouvelables et Réseaux
 –   Mobilité – Transport
 –   Acteurs économiques
                                                 18
Points forts / Points à améliorer
                  Points forts                               Points à améliorer
Gouvernance : Cellule TEPOS opérationnelle,          Transversalité avec les Directions et
séminaires très mobilisateurs                        thématiques
Lien urbain / rural renforcé : une dynamique de      Communication et mise en valeur
travail fertile et indispensable pour le « TEPOS 2 » des actions conduites par les
                                                     partenaires
Partenaires actifs et mobilisés
                                                     Mobilisation des acteurs associatifs
Economies d’énergies : des dispositifs
d’accompagnement pour tous les publics               Economies d’énergie : des potentiels
                                                     difficiles à mobiliser…
Des dispositifs d’ingénierie efficients et
reconnus (Rénov’actions42, EDEL, COT EnR
Thermiques)
Des potentiels de développement des énergies
renouvelables avérés

   Enjeux :
   • Pérenniser les dispositifs d’ingénierie mis en place
   • Renforcer la transversalité entre thématiques
   • Intégrer les enjeux énergétiques dans les documents de planification
   • S’appuyer sur les études réalisées lors du « TEPOS 1 » pour passer à l’action      19
Vers un « TEPOS 2 » !

  Un nouvel élan !
Trajectoire Transition Energétique

Objectifs:
• Diviser par 2 les consommations énergétiques
• Des efforts plus conséquents attendus sur le résidentiel (-60%)
                                                                    21
Trajectoire Transition Energétique

                  - 8,4%

Source : OREGES

                                             22
Potentiel brut de développement des
      Energies Renouvelables

                                      23
Objectifs de production d’ Energies
           Renouvelables

   Rappel : objectif = couvrir les besoins énergétiques résiduels
   à hauteur de 70% d’ici 2050

   Soit: exploiter 80% du potentiel brut du territoire !            24
Trajectoire « Transition Energétique » -
                Synthèse

                                    Réduction des
                                    consommations

                                    Développement
                                    des EnR

                                                25
Plan d’action « TEPOS 2 » - Projet

60 fiches actions (contre plus de 300 pour le « TEPOS 1 »)
 – Travail de synthèse et de priorisation…
 – …au regard des enjeux et des échanges lors de la séance de concertation

Répartition des fiches par thématique, avec une transversalité affirmée
entre fiche et thématiques

Un lien étroit avec le PCAET de Saint-Etienne Métropole

Le « TEPOS 2 », c’est :
 – 2 thématiques incontournables
     • Gouvernance    transversalité
     • Urbanisme / aménagement
 – La pérennisation des dispositifs et services mis en place, et amplifier
   l’impact des services
 – L’exploitation des potentiels de développement des énergies renouvelables
                                                                             26
Plan d’action « TEPOS 2 » - Projet
                              Intégrer dans les PLU / PLUi / SCoT les actions participant à la
  Titre de l'action              transition énergétique (urbanisation, mobilité, habitat,
                                                développement des EnR…)
                           Jusqu'à présent, peu de lien entre le TEPOS et les documents de planification
  Contexte et éléments     Cohérence à trouver entre les différentes échelles et les différents partenaires (Parc, SCoT,
  de diagnostic            TEPOS, PLU(i))
                           Calendrier d'élaboration et de révision des documents de planification (SCoT et PLU(i))

                           - Identifier et développer les actions participant à la transition énergétique dans les documents
  Présentation             de planification (Approche bioclimatique, "droit au soleil", ...)

                           Urbanisme_Aménagement
  Thématique(s)            Gouvernance                                  Sous-thèmes
                           Bâtiment
                           Collectivités                                                  EPCI
                                                                        Précision de la
  Cible(s)                 Collectivités                                                  Communes
                                                                             cible
                           Collectivités                                                  Autres organismes publics
                           - TEPOS SEM / Pilat
  Porteur(s) de projet     - Collectivités (Syndicats mixtes et EPCI)
                           -
                           - Epures
  Partenaire(s)            - Syndicats mixtes (SCoT, Pnr)
                           -

                                           Date de début                                              Date de fin
  Planning
                           2019

  Niveau d'avancement                                       Actions… En projet

  Objectifs de réduction
  ou production
  (kWh)

  Objectifs qualitatifs            - Traduire et intégrer les objectifs du TEPOS dans les documents de planification

                                                    Moyens mis en œuvre

  Budget                                                             Moyens humains

  Référent

                                   Modèle de fiche action                                                                      27
Plan d’action « TEPOS 2 » - Projet

Gouvernance             Action 1-1 Valoriser et communiquer sur les dispositifs existants
Gouvernance             Action 1-2 Faire du TEPOS une réelle démarche transversale
Gouvernance             Action 1-3 Poursuivre les actions de sensibilisation et de communication à destination des acteurs du territoire
Bâtiment                Action 2-1 Pérenniser le service Rénov'actions42, guichet unique de la rénovation énergétique
                                   Accompagner et soutenir la performance énergétique et environnementale de l'habitat et le recours aux
Bâtiment                Action 2-2 ENR (logements sociaux, copropriétés, maisons individuelles)
                                   Accompagner la performance énergétique et le recours aux énergies renouvelables des bâtiments
Bâtiment                Action 2-3 tertiaires publics

Bâtiment                Action 2-4 Poursuivre la modernisation de l'éclairage public et la modulation de son utilisation
EnR_R                   Action 3-1 Amplifier le développement des énergies renouvelables thermiques
EnR_R                   Action 3-2 Accélérer le développement des énergies renouvelables électriques
EnR_R                   Action 3-3 Etudier le potentiel de valorisation d'énergie fatale
Mobilité_Transport      Action 4-1 Favoriser le développement de la voiture partagée
Mobilité_Transport      Action 4-2 Développer les mobilités actives
Mobilité_Transport      Action 4-3 Renforcer les transports en commun
Mobilité_Transport      Action 4-4 Favoriser l'intermodalité
Mobilité_Transport      Action 4-5 Maîtriser les déplacements
Mobilité_Transport      Action 4-6 Développer un mix énergétique plus décarbonné pour les transports
Mobilité_Transport      Action 4-7 Evaluation / prospective : le facteur en mobilité quelle réalité ?
                                   Intégrer dans les PLU / PLUi / SCoT les actions participant à la transition énergétique (urbanisation,
Urbanisme_Aménagement   Action 5-1 mobilité, habitat, développement des EnR…)
                                   Développer la cohérence et la coordination entre les différentes échelles territoriales et trouver une
Urbanisme_Aménagement   Action 5-2 vision stratégique convergente

Urbanisme_Aménagement   Action 5-3 Optimiser le renouvellement urbain et foncier (resorption des friches résidentielles et industrielles)

                                     Mobiliser les professionnels de l'immobilier pour adapter les constructions neuves aux enjeux
Urbanisme_Aménagement   Action 5-4 environnementaux
                                   Identifier et faire évoluer les règles d'urbanisme constituant des freins et des obstacles à la transition
Urbanisme_Aménagement   Action 5-5 énergétique                                                                                                  28
Plan d’action « TEPOS 2 » - Projet

Ressources_Eff_Matières   Action 6-1 Protéger le foncier agricole et améliorer les pratiques agricoles
Ressources_Eff_Matières   Action 6-2 Maintenir une agriculture respectueuse de l'environnement (installation et transmission)
                                       Poursuivre le développement des circuit-court agricoles et agro-alimentaire de proximité (de la
Ressources_Eff_Matières   Action 6-3 production à la consommation): vers une stratégie alimentaire territoriale
                                     Accompagner le développement des énergies renouvelables et la performance énergétique dans le
Ressources_Eff_Matières   Action 6-4 secteur agricole
                                     Dynamiser la filière bois local (cicruit-court, économie circulaire) dans le cadre de la gestion durable des
Ressources_Eff_Matières   Action 6-5 forêts en lien avec la charte forestière

                                       Déployer les actions de prévention et de valorisation en vue de réduire les déchets à la source ,
Ressources_Eff_Matières   Action 6-6 notamment dans le cadre du Progamme de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Ressources_Eff_Matières   Action 6-7 Améliorer la collecte sélective et le tri des déchets
Ressources_Eff_Matières   Action 6-8 Accompagner et développer l'économie circulaire sur le territoire TEPOS
                                       Communiquer et animer une dynamique à destination des acteurs économiques (entreprises,
Acteurs_Economiques       Action 7-1 développeurs économiques, chambres consulaires...)
                                       Encourager et généraliser l'efficacité énergétique dans le tertiaire privé, les commerces et structures de
Acteurs_Economiques       Action 7-2   tourisme
Acteurs_Economiques       Action 7-3   Encourager et généraliser l'efficacité énergétique dans l'industrie
Acteurs_Economiques       Action 7-4   Accompagner le développement des énergies renouvelables auprès des acteurs économiques
Acteurs_Economiques       Action 7-5   Accompagner le développement des énergies renouvelables auprès des acteurs économiques

                                                                                                                                                    29
Plan d’action - Projet
                                                  Gouvernance

Mai 2019
Candidature du
territoire TEPOS au CTE                                2ème semestre 2020
                                                       Séminaire « TEPOS : quels        2021                          2022
                Juillet 2019                                                            Séminaire                     Séminaire
                                                       enjeux énergétiques ? »
                Candidature
                renouvellement           Elections  2020                           2021                             2022
                TEPOS                   municipales COPIL                          COPIL                            COPIL

                 2019                         2020                                 2021                             2022

 Adoption                                                                                           Evaluation
                                                             PCAET - SEM

   Métropole       Elaboration                                         Animation
   exemplaire

                          Lancement                 Cit’ergie                           Mise en œuvre / Animation
                                           (Saint-Etienne Métropole)

                                             Charte du Parc naturel régional du Pilat
                                                 Agenda 21 / PCAET volontaire
                                                          2013 - 2025

                                                      Communication

                                                                                                                                  30
Plan d’action - Projet
                                                         Bâtiment

              Juillet 2019
              Candidature
              renouvellement
              TEPOS
 CCPR – PLH2
 2018 - 2024          SEM – PLH3
                      2019 - 2025
                                            Elections    CCMP – PLH2
                                           municipales   2020 - 2026

               2019                              2020                           2021     2022

Déploiement     Rénov’actions42                                Enjeux de pérennisation
(convention     Service Public de la
ADEME)          Performance
                Energétique de l’Habitat

                   SEM – PIG
                   2018 - 2022

                         PIG départemental
                         2019 - 2023

                                                                                                31
Plan d’action - Projet
                            Energies renouvelables et Réseaux

Mai 2019                      Juillet 2019
Candidature du                Schéma Directeur
territoire TEPOS au CTE       des Energies
                                      Déclinaison des
                Juillet 2019          objectifs TEPOS à                  Communication / Concertation / Animation
                Candidature           la maille
                                      communale
                renouvellement                        Elections
                TEPOS                                municipales

                 2019                                      2020                                     2021                       2022

                                                2020
         Préfiguration / définition             Création d’une société de                           Développement de projets
                                                développement de projets
                                                d’énergies renouvelables
Juin 2017                                                 Fin de la
Mise en place                                             Convention
                                                                                             Engagement dans un 2nd COT ?
du COT EnR
Thermiques

2018
Schéma directeur                                                       Mise en œuvre
Réseaux de chaleur SEM

                                                                                                                                      32
Plan d’action - Projet
                                                 Mobilité - Transport
             Juillet 2019
             Candidature
             renouvellement                  Elections
             TEPOS                          municipales

               2019                                   2020                    2021   2022

Mission Mobilité Enjeu de pérennisation
Durable
(2016 – 2019)
                            PPA Agglomération
                            Stéphanoise

                      French Mobility –
                      Autopartage sur le Pilat
                      (2019 – 2021)

                 SCoT Rives du Rhône
                 Projet de Plan de mobilité rural ?

                                       SEM - Sortie diesel véhicules lourds

                              SEM – Bornes de recharge
                              « véhicules électriques »

                                   Feuille de route « Qualité de l’air »

                         SEM – Plan vélo

                                                                                            33
Plan d’action - Projet
                                Urbanisme et Aménagement

               Juillet 2019
               Candidature
               renouvellement                  Elections
               TEPOS                          municipales

                2019                                2020    2021   2022

                                      Diagnostic            PADD
Révision SCoT Sud Loire
                                                                          Approbation
                                                                             2023
                                      Diagnostic
PLUi Saint-Etienne Métropole

                                Approbation
SCoT Rives du Rhône

                                                                                 34
Plan d’action - Projet
                                   Ressources – Efficacité matière
Mai 2019
Candidature du territoire TEPOS au CTE
                Juillet 2019
                Candidature                        Elections
                renouvellement TEPOS              municipales

                 2019                                        2020                       2021                            2022

                                                                 Charte forestière   Mise en œuvre

                                                Stratégie         Labellisation
            Diagnostic et pistes d’actions     d’Economie                                 Mise en œuvre Plan d’action
                                                circulaire
                                Approbation
      Elaboration / construction                                 Déchets –            Mise en œuvre Plan d’action
                                                             PLPDMA sur SEM
                                                               (2019 – 2025)
  Pilat Agro-     Elaboration                                                        Mise en œuvre Plan d’action
   écologie
                                              Diagnostic
PLUi Saint-Etienne Métropole

                       Contrat Vert et Bleu
                        SEM (2016 - 2020)
                                                           Contrat Vert et Bleu
                                                            Pilat (2019 – 2023)
                          PAEN                                                        Renouvellement ?
                        2016 - 2020

                                           PAEC
                                        2016 - 2021                                                                            35
Plan d’action - Projet
                                               Acteurs économiques

Mai 2019
Candidature du
territoire TEPOS au CTE

               Juillet 2019
               Candidature
               renouvellement                    Elections
               TEPOS                            municipales

                 2019                                   2020                           2021                              2022

EDEL
Service Public de la                                          Enjeu de pérennisation
Performance Energétique
en Entreprises
                                               Stratégie      Labellisation
        Diagnostic et pistes d’actions        d’Economie                                Mise en œuvre Plan d’action
                                               circulaire

                                                                                                                  Pérennisation
                                         CCMP - FISAC

                                                                                                                                  36
Gouvernance

     Comité de pilotage
                                        Destinataires : Elus et Techniciens (+
                                        partenaires)
Comité Technique          Séminaires    Objectifs : Informer / Former / Acculturer
                                        Format : ½ journée
                                        1 à 2 séminaires par an
   Cellule
   TEPOS
                                        Objectifs : Instances de travail
    Chef de                             « opérationnelles », pour définir et
     projet
                              GT        conduire des projets précis
                          thématiques
                                        Réunions en fonction des besoins et des
                                        projets

                                        Nécessité de définir en amont les
                                        attentes et besoins, afin d’assurer une
                                        dynamique de projet et éviter tout risque
                                        d’essoufflement
  Autres instances
     existantes
   (SCoT, PLUi, …)
                                                                               37
Communication
Objectifs :
 – Communiquer sur les dispositifs mis en place
 – Promouvoir les réalisations exemplaires
 – Maintenir un lien étroit avec nos partenaires et les acteurs du territoire

Nombreux outils déjà existants :
 –   Forum Plan Climat (1 fois par an)
 –   La Lettre du Plan Climat (1 fois par an)
 –   Bulletins interco + communaux
 –   Semaine du DD
 –   Salons (Habitat, immobilier,…)
 –   Sites @ des collectivités

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