DOCUMENT DE RÉPONSES À LA DEMANDE D'INFORMATIONS ADDITIONNELLES DE L'ACÉE DU 24 AVRIL 2017 - TOME 1 - Le projet, ses assises et la participation ...

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DOCUMENT DE RÉPONSES À LA DEMANDE D'INFORMATIONS ADDITIONNELLES DE L'ACÉE DU 24 AVRIL 2017 - TOME 1 - Le projet, ses assises et la participation ...
DOCUMENT DE RÉPONSES
TERMINAL DE                   À LA DEMANDE
CONTENEURS EN EAU             D’INFORMATIONS
PROFONDE
                              ADDITIONNELLES DE L’ACÉE
                              DU 24 AVRIL 2017

                                        Avril 2018

 TOME 1 – Le projet, ses assises et la participation
          citoyenne et autochtone
DOCUMENT DE RÉPONSES À LA DEMANDE D'INFORMATIONS ADDITIONNELLES DE L'ACÉE DU 24 AVRIL 2017 - TOME 1 - Le projet, ses assises et la participation ...
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AMËNAGEMENT D'UN QUAI EN EAU PROFONDE     -   BEAUPORT 2O2O

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                                                          DOCUMENT DE RÉPONSES AUX QuEsTIoNs        -   AVRIL 201B

       Signataires du document de réponses aux questions

                         Préparé par    

                                        Jean-François Aubin
                                        Chargé de projet
                                        Études environnementales et sociales
                                        Englobe

                         Vérifié par    

                                                     is Bourque
                                        Directeur de service
                                        Études environnementales et sociales
                                        Englobe

                         Approuvé par   

                                           islain Dubuc
                                        Vice-président adjoint
                                        Environnement
                                        Englobe

ô   Englobe                                                                     Signataires
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PRÉSENTATION SIMPLIFIÉE
           DOCUMENT DE RÉPONSES À LA DEMANDE D’INFORMATIONS
           ADDITIONNELLES DE L’ACÉE DU 24 AVRIL 2017
           BEAUPORT 2020
TOME 1 – LE PROJET, SES ASSISES ET LA PARTICIPATION
         CITOYENNE ET AUTOCHTONE
  1.   Préambule

  2.   Justification et autres moyens de réaliser le projet

  3.   Description du projet

  4.   Consultation et préoccupations du public

  5.   Participation et préoccupations des premières nations

  6.   Approche méthodologique pour l’analyse des effets environnementaux

TOME 2 – L’ÉVALUATION DES EFFETS
         SUR LES MILIEUX PHYSIQUE ET BIOLOGIQUE
  7.   Description du milieu physique et évaluation des effets du projet

  8.   Description du milieu biologique et évaluation des effets du projet

TOME 3 – L’ÉVALUATION DES EFFETS (suite)
       Description du milieu et évaluation des effets environnementaux –
  9.   Milieu humain autochtone
       Description du milieu et évaluation des effets du projet – Milieu humain autre
 10.   qu’autochtone
 11.   Effets de l’environnement sur le projet

 12.   Accidents et défaillances

 13.   Évaluation des effets cumulatifs

 14.   Sommaire de l’évaluation des effets environnementaux

 15.   Programmes de surveillance et de suivi

 16.   Références

TOME 4 – LES ANNEXES
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AMÉNAGEMENT D’UN QUAI EN EAU PROFONDE – BEAUPORT 2020
                                                                    DOCUMENT DE RÉPONSES AUX QUESTIONS – AVRIL 2018

Liste des collaborateurs APQ
Équipe de direction
Mario Girard                  Président-directeur général
Pascal Raby                   Directeur de projet – Vice-président, Opérations et environnement

Équipe de travail
Frédéric Lagacé               Directeur, Affaires publiques et contenus stratégiques
Marie-Ève Lemieux             Coordonnatrice en conformité environnementale
Sarah Lambert                 Coordonnatrice, opérations environnementales
Marc Drouin, ing              Conseiller technique, Développement des Infrastructures
Marie-Sophie Leblanc          Analyste, développement des affaires
Anick Métivier                Directeur, Responsabilité citoyenne
Patrick Robitaille            Vice-président, Développement des affaires
Jean-Olivier Samson           Chargé de projet, Développement des infrastructures
Serge Gagnon                  Géomaticien
Pierre-Luc Gosselin           Économiste principal

L’équipe de professionnels d’Englobe a contribué à l’intégration des informations, à leur conformité aux
lignes directrices de l’ACÉE et à la révision globale de l’étude.

                                                                            Liste des collaborateurs APQ     vii
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AMÉNAGEMENT D’UN QUAI EN EAU PROFONDE – BEAUPORT 2020
                                                                                                     DOCUMENT DE RÉPONSES AUX QUESTIONS – AVRIL 2018

Table des matières

1     PRÉAMBULE .................................................................................................. 1–1
1.1   Introduction ..................................................................................................................1–2
      1.1.1 Rappel du processus d’évaluation environnementale en cours .......................1–2
      1.1.2 Prise en compte des commentaires .................................................................1–4
      1.1.3 Structure du document de réponses aux questions .........................................1–4
1.2   Présentation des précisions apportées au projet Beauport 2020 ..........................1–5
      1.2.1 Confirmation du scénario définitif d’exploitation du projet : un terminal
             exclusivement dédié à la marchandise générale conteneurisée (100 %
             conteneurs) .......................................................................................................1–6
                 1.2.1.1        État de situation ............................................................................................ 1–6
                 1.2.1.2        Présentation de la précision apportée au scénario définitif d’exploitation
                                du projet Beauport 2020 : un terminal 100 % conteneurs ............................. 1–6
                 1.2.1.3        Les ajustements découlant du choix du scénario définitif d’exploitation ....... 1–7
      1.2.2      Retrait du brise-lames et de la reconfiguration de la plage de la baie de
                 Beauport............................................................................................................1–9
                 1.2.2.1        État de situation ............................................................................................ 1–9
                 1.2.2.2        Précisions apportées en lien avec le retrait du projet du brise-lames et
                                de la reconfiguration de la plage de la Baie de Beauport ........................... 1–10
      1.2.3      Construction du nouveau nichoir permanent pour l’hirondelle de rivage
                 avant le projet Beauport 2020 .........................................................................1–11
      1.2.4      Retrait de l’option de valorisation des sédiments contaminés dragués à
                 même une matrice cimentaire.........................................................................1–16
      1.2.5      Bilan des précisions apportées au projet de terminal en eau profonde .........1–16
                 1.2.5.1        Résumé des précisions par composante de l’ÉIE ...................................... 1–16
                 1.2.5.2        Synthèse des effets mis à jour à la suite des précisions apportées au
                                projet .......................................................................................................... 1–16
                 1.2.5.3        L’utilisation du processus environnemental de participation citoyenne
                                (PEPC) de l’APQ ........................................................................................ 1–21
                 1.2.5.4        Mise à jour du calendrier de réalisation du projet ....................................... 1–22
1.3   Emplacement du projet et infrastructures existantes ............................................1–23
      1.3.1 Emplacement du projet ...................................................................................1–23
      1.3.2 Utilisation actuelle des terres dans la région ..................................................1–23
                 1.3.2.1        Description générale................................................................................... 1–23
                 1.3.2.2        Infrastructures actuelles dans le secteur portuaire de Beauport ................. 1–28
      1.3.3      Zones écosensibles désignées .......................................................................1–31
      1.3.4      Description des collectivités locales et des communautés autochtones ........1–31
                 1.3.4.1        Collectivités locales .................................................................................... 1–31
                 1.3.4.2        Communautés autochtones ........................................................................ 1–35
      1.3.5      Territoires traditionnels autochtones, terres visées par des traités et terres
                 des réserves indiennes ...................................................................................1–35
1.4   Cadre réglementaire et rôle du gouvernement .......................................................1–35
      1.4.1 Législation fédérale .........................................................................................1–35
                 1.4.1.1        Loi canadienne sur l’évaluation environnementale ..................................... 1–36
                 1.4.1.2        Loi sur les pêches....................................................................................... 1–37

                                                                                                                            Table des matières           ix
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AMÉNAGEMENT D’UN QUAI EN EAU PROFONDE – BEAUPORT 2020
DOCUMENT DE RÉPONSES AUX QUESTIONS – AVRIL 2018

                                   1.4.1.3       Loi sur les espèces en péril ........................................................................ 1–37
                                   1.4.1.4       Autres législations applicables.................................................................... 1–37
                       1.4.2       Valeurs guides correspondant à la législation provinciale et municipale .......1–37
                       1.4.3       Traité ou entente d’autonomie gouvernementale avec les groupes
                                   autochtones.....................................................................................................1–38
                       1.4.4       Plan d’utilisation des sols ................................................................................1–38
                       1.4.5       Directives, politiques, codes et recommandations..........................................1–40

             2         JUSTIFICATION ET AUTRES MOYENS DE RÉALISER LE PROJET .......... 2–1
             2.1       Raison d’être du projet ................................................................................................2–2
                       2.1.1 Contexte ............................................................................................................2–2
                                   2.1.1.1       Contexte international ................................................................................... 2–2
                                   2.1.1.2       Contexte national.......................................................................................... 2–4
                                   2.1.1.3       Contexte provincial ....................................................................................... 2–5
                                   2.1.1.4       Contexte régional ......................................................................................... 2–6
                       2.1.2       Problématiques motivant le projet ..................................................................2–10
                                   2.1.2.1       Désavantage concurrentiel sur le marché du nord-est canadien et
                                                 américain .................................................................................................... 2–10
                                   2.1.2.2       Manque d’espaces disponibles pour accroître les activités portuaires
                                                 de Québec .................................................................................................. 2–11
                                   2.1.2.3       Vieillissement du patrimoine portuaire et des infrastructures ..................... 2–17
                       2.1.3       Objectifs poursuivis .........................................................................................2–17
                                   2.1.3.1       Maintenir le positionnement portuaire avantageux de Québec dans
                                                 l’économie régionale, provinciale et canadienne ........................................ 2–17
                                   2.1.3.2       Aménager un port en eau profonde pour s’adapter aux tendances
                                                 mondiales du transport maritime et maintenir l’attractivité de la voie
                                                 maritime du Saint-Laurent et des Grands Lacs .......................................... 2–18
                                   2.1.3.3       Réinvestir dans le patrimoine portuaire de l’APQ pour assurer sa
                                                 pérennité .................................................................................................... 2–19
                       2.1.4       Impacts positifs découlant du projet ...............................................................2–19
                                   2.1.4.1       Bonifier la capacité d’accueil et l’amélioration des services aux usagers ... 2–19
                                   2.1.4.2       Engendrer des investissements privés et des avantages économiques
                                                 pour soutenir l’activité économique et la création d’emplois ....................... 2–20
                                   2.1.4.3       Générer des retombées économiques ....................................................... 2–21
                                   2.1.4.4       Assurer un environnement portuaire à Québec apprécié par la
                                                 population ................................................................................................... 2–26
                       2.1.5       Enjeux environnementaux, sociaux et économiques .....................................2–26
             2.2       Autres moyens de réaliser le projet .........................................................................2–27
                       2.2.1 Approche méthodologique pour l’analyse comparative multicritères .............2–27
                                   2.2.1.1       Critères de sélection ................................................................................... 2–27
                                   2.2.1.2       Effets environnementaux ............................................................................ 2–28
                       2.2.2       Analyse des emplacements étudiés ...............................................................2–28
                                   2.2.2.1       Emplacement 1 : Secteur de l’Estuaire ....................................................... 2–28
                                   2.2.2.2       Emplacement 2 : Secteur de Beauport ....................................................... 2–31
                                   2.2.2.3       Emplacement 3 : Secteur de Lévis – Pointe De La Martinière ................... 2–37
                                   2.2.2.4       Emplacement 4 : Anse au Foulon............................................................... 2–51
                                   2.2.2.5       Emplacement à privilégier .......................................................................... 2–60

    x         Table des matières
AMÉNAGEMENT D’UN QUAI EN EAU PROFONDE – BEAUPORT 2020
                                                                                                  DOCUMENT DE RÉPONSES AUX QUESTIONS – AVRIL 2018

      2.2.3      Analyse des variantes de composantes de projet ..........................................2–66
                 2.2.3.1       Aménagement des postes à quai ............................................................... 2–66
                 2.2.3.1       Méthodes de construction du quai 54 ......................................................... 2–71
                 2.2.3.2       Variantes de fabrication des caissons en béton armé ................................ 2–73
                 2.2.3.3       Zones de manœuvre et d’amarrage des navires ........................................ 2–75
                 2.2.3.4       Méthodes de dragage ................................................................................. 2–79
                 2.2.3.5       Gestion des sédiments non contaminés ..................................................... 2–83
                 2.2.3.6       Gestion des sédiments contaminés ............................................................ 2–84
                 2.2.3.7       Prolongement de l’émissaire d’urgence de la Ville de Québec ................... 2–85
                 2.2.3.8       Prolongement de l’emprise de la voie ferrée existante ............................... 2–89
                 2.2.3.9       Mur-écran ................................................................................................... 2–94

3     DESCRIPTION DU PROJET ........................................................................... 3–1
3.1   Composantes du projet ...............................................................................................3–3
      3.1.1 Quai 54..............................................................................................................3–3
      3.1.2 Infrastructures temporaires nécessaires à la construction du quai 54 .............3–7
      3.1.3 Dragage ............................................................................................................3–7
      3.1.4 Usages prévus des sédiments ..........................................................................3–7
      3.1.5 Voies d’accès ....................................................................................................3–8
      3.1.6 Aires de manutention et d’entreposage de marchandises générales
            conteneurisées ..................................................................................................3–8
      3.1.7 Infrastructures linéaires permanentes ..............................................................3–8
      3.1.8 Gestion des eaux ..............................................................................................3–8
      3.1.9 Mur-écran ..........................................................................................................3–8
3.2   Activités liées au projet en phase de construction ..................................................3–9
      3.2.1 Installations de chantier ....................................................................................3–9
                 3.2.1.1       Préparation générale du site des travaux ..................................................... 3–9
                 3.2.1.2       Parcelles utilisées pour les installations de chantier ................................... 3–10
      3.2.2      Aménagement des infrastructures temporaires ..............................................3–10
                 3.2.2.1       Voies d’accès temporaires ......................................................................... 3–10
                 3.2.2.2       Bassin de décantation des sédiments non contaminés .............................. 3–11
                 3.2.2.3       Usine temporaire de production de béton (parcelle 1) ................................ 3–16
                 3.2.2.4       Parcelle 2 ................................................................................................... 3–16
                 3.2.2.5       Bassin d’assèchement des sédiments contaminés (parcelle 3).................. 3–17
                 3.2.2.6       Quai 49 (parcelle 4) .................................................................................... 3–24
      3.2.3      Construction du quai 54 ..................................................................................3–24
                 3.2.3.1       Fabrication des caissons ............................................................................ 3–27
                 3.2.3.2       Dragage d’une tranchée pour la mise en place des caissons .................... 3–32
                 3.2.3.3       Préparation de l’assise sous les caissons .................................................. 3–32
                 3.2.3.4       Mise en place des caissons ........................................................................ 3–33
                 3.2.3.5       Remplissage des caissons et mise en place des clés de caisson .............. 3–33
                 3.2.3.6       Mise en place d’un accès temporaire sur les caissons ............................... 3–33
                 3.2.3.7       Remblayage de l’arrière-quai...................................................................... 3–35
                 3.2.3.8       Construction du mur de couronnement ...................................................... 3–35
                 3.2.3.9       Mise en place des dalles anti-affouillement ................................................ 3–35
                 3.2.3.10      Installation des accessoires de quai ........................................................... 3–35

                                                                                                                        Table des matières           xi
AMÉNAGEMENT D’UN QUAI EN EAU PROFONDE – BEAUPORT 2020
DOCUMENT DE RÉPONSES AUX QUESTIONS – AVRIL 2018

                       3.2.4       Construction de la digue de retenue ...............................................................3–35
                       3.2.5       Dragage et gestion des sédiments .................................................................3–38
                                   3.2.5.1      Dragage des sédiments .............................................................................. 3–38
                                   3.2.5.2      Gestion des sédiments dragués ................................................................. 3–48
                       3.2.6       Construction du mur-écran .............................................................................3–53
                       3.2.7       Reconfiguration des émissaires ......................................................................3–53
                       3.2.8       Aménagement de l’arrière-quai ......................................................................3–59
                       3.2.9       Prolongement de l’emprise de la voie ferrée ..................................................3–59
                       3.2.10      Construction des infrastructures linéaires permanentes ................................3–63
                                   3.2.10.1     Réseau d’aqueduc et système de protection-incendie, réseau d’égout
                                                pluvial et réseau électrique ......................................................................... 3–63
                       3.2.11 Gestion des eaux ............................................................................................3–64
                                   3.2.11.1     Eaux de ruissellement ................................................................................ 3–64
                                   3.2.11.2     Eaux usées ................................................................................................. 3–74
                                   3.2.11.3     Eaux des sédiments non contaminés ......................................................... 3–74
                                   3.2.11.4     Eaux des sédiments contaminés ................................................................ 3–76
                                   3.2.11.5     Neiges usées .............................................................................................. 3–77
                       3.2.12 Estimation du nombre de voyages de camions ..............................................3–77
                       3.2.13 Gestion des espèces exotiques envahissantes ..............................................3–78
                       3.2.14 Gestion des matières résiduelles ....................................................................3–78
                                   3.2.14.1     Matières résiduelles ultimes ....................................................................... 3–78
                                   3.2.14.2     Matières résiduelles recyclables ................................................................. 3–79
                                   3.2.14.3     Matières dangereuses résiduelles .............................................................. 3–79
             3.3       Activités liées au projet en phase d’exploitation....................................................3–79
                       3.3.1 Aménagement de l’arrière-quai ......................................................................3–79
                                   3.3.1.1      Vocation du port ......................................................................................... 3–79
                                   3.3.1.2      Terminal à conteneurs ................................................................................ 3–79
                                   3.3.1.3      Capacité du terminal à conteneurs ............................................................. 3–80
                                   3.3.1.4      Voies d’accès permanentes ....................................................................... 3–83
                       3.3.2       Opérations portuaires .....................................................................................3–83
                                   3.3.2.1      Généralités ................................................................................................. 3–83
                                   3.3.2.2      Réception, manutention, entreposage et expédition des conteneurs ......... 3–83
                       3.3.3       Entretien des infrastructures ...........................................................................3–84
                       3.3.4       Dragage d’entretien et gestion des sédiments ...............................................3–84
                       3.3.5       Circulation maritime ........................................................................................3–85
                                   3.3.5.1      Généralités ................................................................................................. 3–85
                                   3.3.5.2      Navires porte-conteneurs ........................................................................... 3–85
                       3.3.6       Circulation terrestre.........................................................................................3–86
                                   3.3.6.1      Circulation ferroviaire .................................................................................. 3–86
                                   3.3.6.2      Nombre d’entrées/sorties de conteneurs par type de transport .................. 3–86
                                   3.3.6.3      Types et origines/destinations des marchandises conteneurisées ............. 3–87
                       3.3.7       Activités de ravitaillement ...............................................................................3–87
                                   3.3.7.1      Eau potable ................................................................................................ 3–88
                                   3.3.7.2      Carburant ................................................................................................... 3–88
                       3.3.8       Gestion des eaux ............................................................................................3–88
                                   3.3.8.1      Eaux de ruissellement ................................................................................ 3–88
                                   3.3.8.2      Eaux usées ................................................................................................. 3–88

   xii        Table des matières
AMÉNAGEMENT D’UN QUAI EN EAU PROFONDE – BEAUPORT 2020
                                                                                                   DOCUMENT DE RÉPONSES AUX QUESTIONS – AVRIL 2018

                  3.3.8.3       Neiges usées .............................................................................................. 3–88
                  3.3.8.4       Eaux de cale, eaux noires et eaux grises ................................................... 3–88
      3.3.9       Gestion des espèces exotiques envahissantes ..............................................3–89
                  3.3.9.1       Eaux de ballast ........................................................................................... 3–89
                  3.3.9.2       Espèces exotiques envahissantes.............................................................. 3–89
      3.3.10 Gestion des matières résiduelles ....................................................................3–90
                  3.3.10.1      Matières résiduelles ultimes ....................................................................... 3–90
                  3.3.10.2      Matières résiduelles recyclables ................................................................. 3–90
                  3.3.10.3      Déchets internationaux et résidus de cargaison ......................................... 3–90
3.4   Calendrier de réalisation du projet...........................................................................3–90

4     CONSULTATION ET PRÉOCCUPATIONS DU PUBLIC ............................... 4–1
4.1   L’engagement de l’Administration portuaire de Québec .........................................4–2
4.2   Bilan des consultations réalisées dans le cadre de la préparation de l’ÉIE ..........4–3
      4.2.1 Grands objectifs de cette période de consultation ............................................4–3
      4.2.2 Moyens utilisés et activités réalisées dans le cadre de la production de
             l’ÉIE ...................................................................................................................4–3
                  4.2.2.1       Comité de relation avec la communauté ...................................................... 4–4
                  4.2.2.2       Journées portes ouvertes ............................................................................. 4–6
                  4.2.2.3       Médias d’information .................................................................................... 4–6
                  4.2.2.4       Dépliant d’information ................................................................................... 4–7
                  4.2.2.5       Journée d’information citoyenne du 15 novembre 2015 ............................... 4–7
                  4.2.2.6       Outils de communication continue mis en place pour le projet ..................... 4–8
                  4.2.2.7       Rencontres de parties prenantes.................................................................. 4–8
                  4.2.2.8       Présentation de la vidéo du projet et appui de la Ville de Québec.............. 4–14
                  4.2.2.9       Participation à la plénière avec les élus municipaux de la Ville de
                                Québec ....................................................................................................... 4–14
                  4.2.2.10      Forum des usagers de la baie de Beauport ................................................ 4–14
      4.2.3       Bilan des questionnements et des préoccupations des parties prenantes
                  au moment du dépôt de l’ÉIE..........................................................................4–15
                  4.2.3.1       Les préoccupations particulières soulevées par les citoyens de Lévis
                                concernant le projet Beauport 2020 durant les différentes activités de
                                consultation mises en place avant le dépôt de l’ÉIE ................................... 4–17
      4.2.4       L’intégration des préoccupations et des commentaires au moment de la
                  production de l’ÉIE ..........................................................................................4–17
4.3   Bilan des consultations réalisées à la suite du dépôt de l’ÉIE .............................4–18
      4.3.1 Journée portes ouvertes de l’APQ du 16 janvier 2017 ...................................4–19
      4.3.2 Consultations et audiences de l’ACÉE ...........................................................4–20
      4.3.3 L’analyse des mémoires et des commentaires déposés à l’ACÉE par
             l’APQ ...............................................................................................................4–26
      4.3.4 Consultation des parties prenantes par l’APQ, principalement à la suite de
             l’annonce des précisions apportées au projet ................................................4–28
                  4.3.4.1       Commentaires issus des échanges lors de l’activité portes ouvertes du
                                21 février 2018 et du document de consultation ......................................... 4–32
                  4.3.4.2       Commentaires issus des rencontres réalisées auprès des parties
                                prenantes, groupes et acteurs .................................................................... 4–33
      4.3.5       Suivi des préoccupations auprès du Comité de Cohabitation Port-
                  Communauté...................................................................................................4–35

                                                                                                                         Table des matières           xiii
AMÉNAGEMENT D’UN QUAI EN EAU PROFONDE – BEAUPORT 2020
DOCUMENT DE RÉPONSES AUX QUESTIONS – AVRIL 2018

             5         PARTICIPATION ET PRÉOCCUPATIONS DES PREMIÈRES NATIONS ..... 5–1
             5.1       Présentation des Premières Nations consultées .....................................................5–2
                       5.1.1 Répartition géographique..................................................................................5–2
                                   5.1.1.1       La Première Nation huronne-wendat de Wendake ....................................... 5–2
                                   5.1.1.2       Les Premières Nations abénaquises d’Odanak et de Wôlinak ..................... 5–2
                                   5.1.1.3       Les Premières Nations mohawks de Kahnawake, Akwesasne et
                                                 Kanesatake................................................................................................... 5–2
                                   5.1.1.4       Les Premières Nations innues d’Essipit, de Pessamit et de
                                                 Mashteuiatsh ................................................................................................ 5–3
                                   5.1.1.5       La Première Nation des Malécites de Viger – Cacouna ............................... 5–3
                       5.1.2       Territoires traditionnels autochtones, terres visées par des traités et terres
                                   des réserves indiennes .....................................................................................5–4
                                   5.1.2.1       Première Nation huronne-wendat ................................................................. 5–4
                                   5.1.2.2       Premières Nations abénaquises d’Odanak et de Wôlinak
                                                 (Waban-Aki).................................................................................................. 5–4
                                   5.1.2.3       Premières Nations mohawks de Kahnawake, Kanesatake et
                                                 Akwesasne ................................................................................................... 5–4
                                   5.1.2.4       Premières Nations innues de Pessamit, d’Essipit et de Mashteuiatsh ......... 5–5
                                   5.1.2.5       Première Nation des Malécites de Viger ...................................................... 5–5
             5.2       Programme de participation et de consultation auprès des Premières
                       Nations avant le dépôt de l’ÉIE...................................................................................5–5
                       5.2.1 Première série d’activités d’information et de consultation (automne 2015
                              et hiver 2016) ....................................................................................................5–6
                       5.2.2 Deuxième série d’activités d’information et de consultation (à partir de juin
                              2016) .................................................................................................................5–6
             5.3       État du processus d’information et de consultation des Premières Nations
                       au moment du dépôt de l’ÉIE......................................................................................5–7
                       5.3.1 Première Nation huronne-wendat .....................................................................5–7
                       5.3.2 Premières Nations abénaquises d’Odanak et de Wôlinak ...............................5–8
                                   5.3.2.1       Première série d’activités d’information et de consultation ........................... 5–8
                                   5.3.2.2       Deuxième série d’activités d’information et de consultation ......................... 5–8
                       5.3.3       Première Nation mohawk de Kahnawake.........................................................5–9
                                   5.3.3.1       Première série d’activités d’information et de consultation ........................... 5–9
                                   5.3.3.2       Deuxième série d’activités d’information et de consultation ......................... 5–9
                       5.3.4       Première Nation mohawk de Kanesatake ......................................................5–10
                                   5.3.4.1       Première série d’activités d’information et de consultation ......................... 5–10
                                   5.3.4.2       Deuxième série d’activités d’information et de consultation ....................... 5–10
                       5.3.5       Première Nation mohawk d’Akwesasne .........................................................5–11
                                   5.3.5.1       Première série d’activités d’information et de consultation ......................... 5–11
                                   5.3.5.2       Deuxième série d’activités d’information et de consultation ....................... 5–11
                       5.3.6       Première Nation innue d’Essipit ......................................................................5–12
                                   5.3.6.1       Première série d’activités d’information et de consultation ......................... 5–12
                                   5.3.6.2       Deuxième série d’activités d’information et de consultation ....................... 5–12
                       5.3.7       Première Nation innue de Mashteuiatsh.........................................................5–13
                                   5.3.7.1       Première série d’activités d’information et de consultation ......................... 5–13
                                   5.3.7.2       Deuxième série d’activités d’information et de consultation ....................... 5–13

   xiv        Table des matières
AMÉNAGEMENT D’UN QUAI EN EAU PROFONDE – BEAUPORT 2020
                                                                                                DOCUMENT DE RÉPONSES AUX QUESTIONS – AVRIL 2018

      5.3.8      Première Nation innue de Pessamit ...............................................................5–13
                 5.3.8.1        Première série d’activités d’information et de consultation ......................... 5–13
                 5.3.8.2        Deuxième série d’activités d’information et de consultation ....................... 5–14
      5.3.9      Première Nation des Malécites de Viger ........................................................5–14
                 5.3.9.1        Première série d’activités d’information et de consultation ......................... 5–14
                 5.3.9.2        Deuxième série d’activités d’information et de consultation ....................... 5–14
5.4   Commentaires et préoccupations des Premières Nations recueillis jusqu’au
      dépôt de l’ÉIE .............................................................................................................5–15
      5.4.1 Première Nation huronne-wendat ...................................................................5–16
      5.4.2 Premières Nations abénaquises d’Odanak et de Wôlinak .............................5–18
      5.4.3 Première Nation mohawk de Kahnawake.......................................................5–18
      5.4.4 Premières Nations innues d’Essipit et de Mashteuiatsh .................................5–19
5.5   Savoir traditionnel autochtone .................................................................................5–19
5.6   Démarche et préoccupations formulées entre le dépôt de l’ÉIE et l’annonce
      publique des précisions sur le projet ......................................................................5–21
      5.6.1 Rencontres, activités de consultation et dépôt de mémoires .........................5–21
                 5.6.1.1        Période de consultations avec les Premières Nations ................................ 5–21
                 5.6.1.2        Dépôt de mémoires .................................................................................... 5–22
                 5.6.1.3        Visite des installations portuaires ............................................................... 5–22
                 5.6.1.4        Rencontre avec les Hurons-Wendats ......................................................... 5–22
      5.6.2      Préoccupations et commentaires des Premières Nations ..............................5–22
                 5.6.2.1        Les Hurons-Wendats .................................................................................. 5–22
                 5.6.2.2        Les Abénaquis (Wôlinak et Odanak) .......................................................... 5–33
                 5.6.2.3        Les Innus d’Essipit...................................................................................... 5–37
                 5.6.2.4        Les Innus de Pekuakamiulnuatsh Takuhikan (Mashteuiatsh) ..................... 5–43
                 5.6.2.5        Les Mohawks de Kahnawake ..................................................................... 5–49
5.7   Démarches réalisées depuis l’annonce publique du scénario définitif 100 %
      conteneurs ..................................................................................................................5–55

6     APPROCHE MÉTHODOLOGIQUE POUR L’ANALYSE DES EFFETS
      ENVIRONNEMENTAUX .................................................................................. 6–1
6.1   Approche générale ......................................................................................................6–2
6.2   Composantes valorisées de l’environnement ..........................................................6–3
6.3   Sources d’effet .............................................................................................................6–6
6.4   Interrelations entre les activités associées au projet et les composantes
      valorisées de l’environnement ...................................................................................6–6
6.5   Limites spatiales ..........................................................................................................6–6
      6.5.1 Zone du chantier .............................................................................................6–12
      6.5.2 Zone d’étude ...................................................................................................6–12
      6.5.3 Zone d’étude élargie .......................................................................................6–12
      6.5.4 Zone du bassin atmosphérique.......................................................................6–13
      6.5.5 Zone des limites administratives de l’APQ .....................................................6–13
6.6   Limites temporelles ...................................................................................................6–13

                                                                                                                      Table des matières         xv
AMÉNAGEMENT D’UN QUAI EN EAU PROFONDE – BEAUPORT 2020
DOCUMENT DE RÉPONSES AUX QUESTIONS – AVRIL 2018

             6.7       Évaluation de l’effet potentiel, de l’effet résiduel et de l’importance de l’effet
                       résiduel .......................................................................................................................6–13
                       6.7.1 Ampleur ...........................................................................................................6–14
                       6.7.2 Étendue ...........................................................................................................6–15
                       6.7.3 Durée ..............................................................................................................6–15
                       6.7.4 Fréquence .......................................................................................................6–15
                       6.7.5 Réversibilité.....................................................................................................6–16
                       6.7.6 Valeur de l’effet négatif potentiel ou de l’effet négatif résiduel .......................6–16
                       6.7.7 Probabilité d’occurrence .................................................................................6–16
                       6.7.8 Incertitude scientifique ou niveau de confiance dans la prédiction.................6–16
                       6.7.9 Évaluation de l’importance de l’effet résiduel .................................................6–26
                       6.7.10 Compensation ou aménagement ....................................................................6–26

             7         DESCRIPTION DU MILIEU PHYSIQUE ET ÉVALUATION DES EFFETS
                       DU PROJET .................................................................................................... 7–1
             7.1       État de référence ..........................................................................................................7–6
                       7.1.1 Conditions climatiques et météorologiques ......................................................7–6
                                   7.1.1.1       Méthodologie ................................................................................................ 7–6
                                   7.1.1.2       État de référence .......................................................................................... 7–6
                       7.1.2       Qualité de l’air ambiant de la zone du bassin atmosphérique ........................7–12
                                   7.1.2.1       Méthodologie .............................................................................................. 7–12
                                   7.1.2.2       État de référence ........................................................................................ 7–13
                       7.1.3       Environnement sonore ....................................................................................7–19
                                   7.1.3.1       Méthodologie .............................................................................................. 7–19
                                   7.1.3.2       État de référence ........................................................................................ 7–19
                       7.1.4       Environnement lumineux nocturne .................................................................7–25
                                   7.1.4.1       Méthodologie .............................................................................................. 7–25
                                   7.1.4.2       État de référence ........................................................................................ 7–30
                       7.1.5       Géomorphologie et caractéristiques fluviales .................................................7–33
                                   7.1.5.1       Réseau hydrographique et régime hydrologique ........................................ 7–33
                                   7.1.5.2       Bathymétrie ................................................................................................ 7–45
                                   7.1.5.3       Conditions hydrodynamiques (courants et vagues) .................................... 7–49
                                   7.1.5.4       Régime sédimentologique (érosion et transport) ........................................ 7–61
                                   7.1.5.5       État des glaces ........................................................................................... 7–67
                                   7.1.5.6       Environnement sonore subaquatique ......................................................... 7–70
                       7.1.6       Qualité de l’eau de surface .............................................................................7–81
                                   7.1.6.1       Méthodologie .............................................................................................. 7–81
                                   7.1.6.2       État de référence ........................................................................................ 7–85
                       7.1.7       Qualité de l’eau souterraine ............................................................................7–90
                                   7.1.7.1       Méthodologie .............................................................................................. 7–90
                                   7.1.7.2       État de référence ........................................................................................ 7–94
                       7.1.8       Qualité des sols ..............................................................................................7–95
                                   7.1.8.1       Historique ................................................................................................... 7–95
                                   7.1.8.2       Méthodologie .............................................................................................. 7–95
                                   7.1.8.3       État de référence ........................................................................................ 7–98

   xvi        Table des matières
AMÉNAGEMENT D’UN QUAI EN EAU PROFONDE – BEAUPORT 2020
                                                                                                 DOCUMENT DE RÉPONSES AUX QUESTIONS – AVRIL 2018

      7.1.9      Qualité des sédiments (dépôts de surface) ..................................................7–112
                 7.1.9.1       Méthodologie ............................................................................................ 7–112
                 7.1.9.2       État de référence ...................................................................................... 7–117
7.2   Modifications prévues au milieu physique ........................................................... 7-127
      7.2.1 Conditions climatiques et météorologiques .................................................. 7-127
                 7.2.1.1       Phase d’exploitation ..................................................................................7-127
      7.2.2      Qualité de l’air ............................................................................................... 7-130
                 7.2.2.1       Phase de construction ...............................................................................7-131
                 7.2.2.2       Phase d’exploitation ..................................................................................7-137
      7.2.3      Environnement sonore .................................................................................. 7-143
                 7.2.3.1       Phase de construction ...............................................................................7-144
                 7.2.3.2       Phase d’exploitation ..................................................................................7-149
      7.2.4      Environnement lumineux nocturne ............................................................... 7-155
                 7.2.4.1       Phase de construction ...............................................................................7-155
                 7.2.4.2       Phase d’exploitation ..................................................................................7-156
      7.2.5      Conditions hydrodynamiques (courants et vagues) ..................................... 7-161
                 7.2.5.1       Phase de construction ...............................................................................7-161
                 7.2.5.2       Phase d’exploitation ..................................................................................7-161
      7.2.6      Régime hydrosédimentologique (érosion et transport) .................................7–169
                 7.2.6.1       Phase de construction .............................................................................. 7–169
                 7.2.6.2       Phase d’exploitation ................................................................................. 7–169
      7.2.7      État des glaces .............................................................................................7–172
                 7.2.7.1       Phase de construction .............................................................................. 7–172
                 7.2.7.2       Phase d’exploitation ................................................................................. 7–172
      7.2.8      Qualité de l’eau de surface ...........................................................................7–173
                 7.2.8.1       Phase de construction .............................................................................. 7–173
                 7.2.8.2       Phase d’exploitation ................................................................................. 7–177
      7.2.9      Qualité de l’eau souterraine ..........................................................................7–180
                 7.2.9.1       Phase de construction .............................................................................. 7–180
                 7.2.9.2       Phase d’exploitation ................................................................................. 7–182
      7.2.10 Environnement sonore subaquatique ...........................................................7–183
                 7.2.10.1      Phase de construction .............................................................................. 7–183
                 7.2.10.2      Phase d’exploitation ................................................................................. 7–184
      7.2.11 Qualité des sols ............................................................................................7–185
                 7.2.11.1      Phase de construction .............................................................................. 7–185
                 7.2.11.2      Phase d’exploitation ................................................................................. 7–187
      7.2.12 Sédiments et dépôts de surface ...................................................................7–189
                 7.2.12.1      Phase de construction .............................................................................. 7–189
                 7.2.12.2      Phase d’exploitation ................................................................................. 7–191

8     DESCRIPTION DU MILIEU BIOLOGIQUE ET ÉVALUATION DES
      EFFETS DU PROJET ...................................................................................... 8–1
8.1   État de référence du milieu .........................................................................................8–7
      8.1.1 Milieux et végétation terrestres .........................................................................8–7
                 8.1.1.1       Méthodologie ................................................................................................ 8–7
                 8.1.1.2       Description des milieux et de la végétation terrestre .................................... 8–7

                                                                                                                       Table des matières          xvii
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