XML CREATOR TRANSLATION GUIDE - Submitter details (1) - Submitter details (2) 10
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XML CREATOR TRANSLATION GUIDE
Submitter details (1)
1 2
3 6
4 7
8
9
Submitter details (2)
10 11 12
E‐Cigarette – Submission info
13
20
E‐Cigarette – Submitter
5
E‐Cigarette – Product details
15
16 17
19
18
21 22
25
23
24
2
E‐Cigarette – Product presentation
36
26
27
28
29 30
31-35 31-35
37
3
E‐Cigarette – Ingredients (1)
38
39
40
42 41
43 44
49
47
45 46
4
E‐Cigarette – Ingredients (2)
50
51 51
51 51
51 51
51 51
51 51
51
52
54
56
53 58
55
57
5E‐Cigarette – Emissions
27
62
64 63
27
66
60
61
6E‐Cigarette – Product design
67
68
69
70 71
72 73
74 75
76 79
77 78
80 81
85
86
83 84
87
7Ingredient repository
38
39
40
42 41
43 44
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51 51
51 51
51 51
51 51
51 51
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53 58
55
57
8Annex of Commission Implementing Decision (EU) 2015/2183
Field # Field FRENCH
1 Submitter_ID ID_Fournisseur Numéro d'identification attribué conformément à l'article 4.
2 Submitter_Name Nom_Fournisseur Nom officiel du fournisseur de données au niveau de l'État membre, tel qu'il est lié au numéro de TVA.
Indication précisant si le fournisseur de données, ou sa société mère le cas échéant, est une PME telle que définie dans la recommandation 2003/361/CE de la
3 Submitter_SME Fournisseur_PME Commission (1).
4 Submitter_VAT TVA_Fournisseur Numéro de TVA du fournisseur de données.
5 Submitter_Type Type_Fournisseur Indication précisant si le fournisseur de données est un fabricant ou un importateur.
6 Submitter_Address Adresse_Fournisseur Adresse du fournisseur de données.
7 Submitter_Country Pays_Fournisseur Pays dans lequel le fournisseur de données a son siège/domicile.
8 Submitter_Phone Téléphone_Fournisseur Numéro de téléphone professionnel du fournisseur de données.
9 Submitter_Email Adresse_Électronique_Fournisseur Adresse électronique professionnelle fonctionnelle du fournisseur de données.
10 Submitter_Has_Parent_Company Société_Mère_Fournisseur Cocher la case si le fournisseur de données possède une société mère.
11 Submitter_Has_Affiliate_Company Filiale_Fournisseur Cocher la case si le fournisseur de données possède une filiale.
12 Submitter_Appoints_Enterer Fournisseur_Désigne_Encodeur Cocher la case si le fournisseur de données a désigné un tiers pour transmettre ses données en son nom («encodeur»).
13 Submission_Type Type_Transmission Type de transmission pour le produit.
14 Submission_Start_Date Date_Début_Transmission La date de transmission sera complétée automatiquement par le système lorsque l'utilisateur transmet les informations sur le produit.
ID‐CE est le numéro d'identification du produit utilisé dans le système, au format «ID_Fournisseur‐année‐numéro de produit» (NNNNN‐NN‐NNNNN), où:
«ID_Fournisseur» est le numéro d'identification du fournisseur de données (voir ci‐avant),
15 Product_ID (EC‐ID) ID_Produit (ID‐CE)
«année» est l'année au cours de laquelle les données relatives au produit ont été transmises pour la première fois (2 chiffres),
«numéro de produit» est le numéro attribué par le fournisseur de données au produit lors de la transmission des données pour la première fois.
Indication précisant si le fournisseur de données est au courant de la commercialisation dans l'Union d'un autre produit ou d'autres produits ayant la même
16 Product_ID_Other_Exist ID_Autre_Produit_Existe présentation et la même composition et utilisant un ID‐CE différent.
ID‐CE du ou des produits ayant la même présentation et la même composition. Si l'ID‐CE du ou des produits n'est pas connu du fournisseur de données,
17 Product_ID_Other ID_Autre_Produit
indiquer au moins le ou les noms complets de la marque et du sous‐type ainsi que le ou les États membres où le ou les produits sont mis sur le marché.
Indication précisant si le fournisseur de données a connaissance d'un autre produit ou d'autres produits ayant la même composition du liquide, mais une
18 Product_Same_Composition_Exist Produit_Même_Composition_Existe
présentation différente.
ID‐CE du ou des produits ayant la même composition du liquide, mais une présentation différente Si l'ID‐CE du ou des produits n'est pas connu du fournisseur
19 Product_Same_Composition_Other Autre_Produit_Même_Composition
de données, indiquer au moins le ou les noms de la marque et du sous‐type ainsi que le ou les États membres où le ou les produits sont mis sur le marché.
20 Product_Type Type_Produit Type de produit concerné.
21 Product_Weight_E‐liquid Poids_Liquide_Produit Poids total du liquide dans une unité de produit en mg.
22 Product_Volume_E‐liquid Volume_Liquide_Produit Volume total du liquide dans une unité de produit en ml.
23 Product_Manufacturer_Identification Identification_Fabricant_Produit Si le fournisseur de données n'est pas le fabricant, le ou les noms officiels de l'entreprise du ou des fabricants du produit, y compris les coordonnées (2).
24 Product_Production_Site_Address Adresse_Site_Production_Produit Pour chaque fabricant, adresse(s) du ou des sites de production.
Classification générale du produit (y compris les éléments d'étiquetage) en tant que mélange de substances sur la base du règlement (CE) no 1272/2008 du
25 Product_CLP_Classification Classification_CLP_Produit Parlement européen et du Conseil (3) et selon la description figurant dans les orientations relatives à l'application des critères du règlement CLP (Guidance on
the Application of the CLP Criteria ) (4)
26 Product_Brand_Name Nom_Marque_Produit Nom de marque sous lequel le produit est commercialisé dans l'État membre auquel des informations sont transmises.
27 Product_Brand_Subtype_Name Nom_Sous‐type_Marque_Produit «Nom du sous‐type» de produit (le cas échéant) tel qu'il est commercialisé dans l'État membre auquel des informations sont transmises.
28 Product_Launch_Date Date_Lancement_Produit Date à laquelle le fournisseur de données prévoit de mettre/a mis le produit sur le marché.
29 Product_Withdrawal_Indication Indication_Retrait_Produit Indication précisant que le fournisseur de données prévoit de retirer/a retiré le produit du marché.
30 Product_Withdrawal_Date Date_Retrait_Produit Date à laquelle le fournisseur de données prévoit de retirer/a retiré le produit du marché.
31 Product_Submitter_Number Numéro_Produit_Fournisseur Numéro d'identification utilisé en interne par le fournisseur de données.
32 Product_UPC_Number Numéro_CUP_Produit CUP‐12 (code universel des produits) du produit.
33 Product_EAN_Number Numéro_NEA_Produit NEA‐13 ou NEA‐8 (numérotation européenne des articles) du produit.
34 Product_GTIN_Number Numéro_GTIN_Produit GTIN (Global Trade Identification Number ou code d'article international) du produit.
35 Product_SKU_Number Numéro_SKU_Produit Numéro SKU (Stock Keeping Unit ou unité de gestion des stocks) du produit.
36 Product_National_Market Marché_National_Produit État membre auquel les informations relatives au produit sont transmises.
37 Product_Package_Units Unités_Conditionnement_Produit Nombre d'unités individuelles dans l'unité de conditionnement.
38 Ingredient_Name Nom_Ingrédient Dénomination chimique de l'ingrédient.39 Ingredient_CAS CAS_Ingrédient Numéro CAS (Chemical Abstracts Service ou service des résumés analytiques de chimie).
40 Ingredient_CAS_Additional CAS_Ingrédient_Supplémentaire Numéros CAS supplémentaires le cas échéant.
41 Ingredient_FEMA_Number Numéro_FEMA_Ingrédient Numéro FEMA (Flavour and Extract Manufacturers Association ou association des fabricants d'arômes et d'extraits), le cas échéant.
Si l'ingrédient est un additif alimentaire, le «numéro E» de l'additif alimentaire visé aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen
42 Ingredient_Additive_Number Numéro_Ingrédient_Additif et du Conseil (6).
43 Ingredient_FL_Number Numéro_FL_Ingrédient Numéro FL [numéro European Flavouring tel qu'il est établi à l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil (7)]
44 Ingredient_EC_Number Numéro_CE_Ingrédient Numéro «Communauté européenne» (CE) (8), le cas échéant.
45 Ingredient_Function Fonction_Ingrédient Fonction(s) de l'ingrédient.
46 Ingredient_Function_Other Autre_Fonction_Ingrédient Fonction de l'ingrédient si «autre».
47 Ingredient_Recipe_Quantity Quantité_Ingrédient_Recette Poids de l'ingrédient compris dans une unité de produit en mg, selon la recette.
Indication précisant si l'ingrédient, non vaporisé, est caractérisé par tout type connu de toxicité ou a des propriétés cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour
48 Ingredient_ Non_Vaporised_Status Ingrédient_Non‐vaporisé la reproduction.
49 Ingredient_REACH_Registration Enregistrement_REACH_Ingrédient Numéro d'enregistrement conformément au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil (9), le cas échéant.
Indication précisant si l'ingrédient a été classifié au titre du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil (10) et s'il figure dans
50 Ingredient_CLP_Whether_Classification Ingrédient_Classifié_CLP
l'inventaire des classifications et des étiquetages
51 Ingredient_CLP_Classification Classification_CLP_Ingrédient Classification de l'ingrédient au sens du règlement (CE) no 1272/2008.
Disponibilité de données toxicologiques concernant une substance utilisée soit seule, soit dans le cadre d'un mélange. Dans chaque cas, spécifier si les données
52 Ingredient_Tox_Data Données_Tox_Ingrédient toxicologiques concernent la substance sous forme chauffée ou non chauffée.
53 Ingredient_Tox_Emission Émission_Tox_Ingrédient Existence d'études qui informent sur la chimie et/ou la toxicité des émissions.
54 Ingredient_Tox_CMR Tox_CMR_Ingrédient Existence d'études relatives à la cancérogénicité, à la mutagénicité ou à la toxicité pour la reproduction de l'ingrédient.
55 Ingredient_Tox_CardioPulmonary Tox_Cardio‐pulmonaire_Ingrédient Existence de tests in vitro et in vivo visant à évaluer les effets toxicologiques de l'ingrédient sur le cœur, les vaisseaux sanguins ou les voies respiratoires.
56 Ingredient_Tox_Addictive Tox_Dépendance_Ingrédient Existence d'une analyse des propriétés de dépendance éventuelles de l'ingrédient.
57 Ingredient_Tox_Other Tox_Autres_Ingrédient Existence d'autres données toxicologiques non mentionnées plus haut.
Charger les études disponibles mentionnées dans les six champs précédents (Données_Tox_Ingrédient, Émissions, CMR, Cardio‐pulmonaire, Dépendance,
58 Ingredient_Tox/Addictive_File Dossier_Tox/Dépendance_Ingrédient Autres).
Si l'utilisation du produit requiert un ou des produits supplémentaires, l'ID‐CE du ou des produits supplémentaires utilisés doit être indiqué. Si l'ID‐CE du ou des
59 Emission_Test_Product_EC‐ID ID‐CE_Produit_Essai_Émission produits supplémentaires n'est pas connu du fournisseur de données, indiquer au moins le ou les noms de la marque et du sous‐type, ainsi que le ou les États
membres où le ou les produits sont mis sur le marché.
Si le produit contient plusieurs articles ou plusieurs combinaisons de cigarettes électroniques ou de flacons de recharge, préciser l'article utilisé ou la
60 Emission_Product_Combination Combinaison_Produit_Émission combinaison utilisée pour mesurer les émissions.
61 Emission_Methods_File Dossier_Méthodes_Émission Description des méthodes d'évaluation employées pour déterminer les émissions, en incluant la référence à la norme reconnue applicable, le cas échéant.
62 Emission_Name Nom_Émission Dénomination de l'émission produite durant l'analyse du produits
63 Emission_CAS CAS_Émission Numéro CAS (Chemical Abstracts Service ou service des résumés analytiques de chimie) des émissions.
64 Emission_IUPAC UICPA_Émission Nom UICPA (Union internationale de chimie pure et appliquée) des émissions, en cas d'absence d'un numéro CAS.
65 Emission_Quantity Quantité_Émission Quantités des émissions produites durant le processus d'utilisation du produit, sur la base de la méthode de mesure utilisée.
66 Emission_Units Unités_Émission Unité de mesure de l'émission.
Description du produit pour faciliter l'identification unique du produit, y compris une description de tous les articles et des différentes parties
67 E‐Cigarette_Description Description_Cigarette_Électronique (composants/liquide).
Volume/capacité en ml (pour les appareils, indiquer la taille du réservoir; pour les cartouches/cartomiseurs ou le flacon de recharge, indiquer le volume réel lors
68 E‐Cigarette_Liquid_Volume/Capacity Volume/Capacité_Cigarette_Électronique de la mise sur le marché).
69 E‐cigarette_Nicotine_Concentration Concentration_Nicotine_Cigarette_Électronique Concentration en nicotine en mg/ml.
70 E‐Cigarette_Battery_Type Type_Batterie_Cigarette_Électronique Description du type de batterie.
71 E‐Cigarette_Battery_Type_Capacity Capacité_Type_Batterie_Cigarette_Électronique Indication de la capacité de la batterie en mAh.
Tension/Puissance_Réglable_Cigarette_Électroniq
72 E‐Cigarette_Volt/Watt_Adjustable Indiquer si la tension/puissance de la cigarette électronique est réglable.
ue
73 E‐Cigarette_Voltage Tension_Cigarette_Électronique Tension nominale de la cigarette électronique si non réglable et tension recommandée si réglable.
74 E‐Cigarette_Voltage_Lower_Range Tension_Minimale_Cigarette_Électronique Tension minimale possible.
75 E‐Cigarette_Voltage_Upper_Range Tension_Maximale_Cigarette_Électronique Tension maximale possible.
76 E‐Cigarette_Wattage Puissance_Cigarette_Électronique Puissance débitée nominale si non réglable et puissance recommandée si réglable.
77 E‐Cigarette_Wattage_Lower_Range Puissance_Minimale_Cigarette_Électronique Puissance minimale possible.
78 E‐Cigarette_Wattage_Upper_Range Puissance_Maximale_Cigarette_Électronique Puissance maximale possible.
79 E‐Cigarette_Airflow_Adjustable Débit_Air_Réglable_Cigarette_Électronique Indiquer si le débit d'air de la cigarette électronique est réglable.80 E‐Cigarette_Wick_Changeable Mèche_Remplaçable_Cigarette_Électronique Indiquer si le consommateur peut adapter/modifier/remplacer la mèche.
81 E‐Cigarette_Microprocessor Microprocesseur_Cigarette_Électronique Indiquer si la cigarette électronique contient un microprocesseur.
82 E‐Cigarette_Coil_Composition Composition_Bobine_Cigarette_Électronique Composition chimique du câblage (bobine) dans l'atomiseur.
Dossier_Dosage/Inhalation_Cigarette_Électroniqu Description des méthodes d'évaluation employées pour déterminer le dosage constant et l'inhalation de nicotine, en incluant la référence à la norme reconnue
83 E‐Cigarette_Nicotine_Dose/Uptake_File
e applicable, le cas échéant. Description des résultats de l'évaluation.
84 E‐Cigarette_Production _File Dossier_Production_Cigarette_Électronique Description du procédé de production final, y compris la production en série.
85 E‐Cigarette_Production_Conformity Conformité_Production_Cigarette_Électronique Déclaration selon laquelle le procédé de production garantit la conformité (y compris, mais sans s'y limiter, les informations relatives à la production en série).
Déclaration selon laquelle le fabricant et l'importateur assument l'entière responsabilité de la qualité et de la sécurité du produit lors de sa mise sur le marché
86 E‐Cigarette_Quality_Safety Qualité_Sécurité_Cigarette_Électronique
et dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles.
Dossier_Ouverture/Recharge_Cigarette_Électroni
87 E_Cigarette_Opening/Refill _File Description du mécanisme d'ouverture et de recharge, le cas échéant.
queTPD_data_dictionary_electronic_cigarettes
Table des matières (correspondant au dictionnaire)
TOC
Projet de transmission de données TPD – Cigarettes électroniques – Dictionnaire de données
Page 1 / 5
Version: 1.1
Date: 14/11/201610. Données de référence
10.1 Fournisseur de données
Champ n° Description
1 Importateur
2 Fabricant
10.2 Type de transmission
Champ n Description
°
1 Notification d’un nouveau produit (notification 6 mois à l’avance, nouveau numéro ID-CE).
2 Modification substantielle des informations transmises sur un produit déjà notifié (notification 6 mois à l’avance, nouveau
numéro ID-CE)
3 Mise à jour d’un produit existant – ajout d’informations dans la section 3.B concernant la forme du produit et/ou l’/les
État(s) membre(s) notifié(s) (nouvelle version de l’ID-CE. Remarque: l’obligation de notification 6 mois à l’avance
s’applique à tous les États membres ajoutés)
4 Mise à jour d’un produit existant – retrait d’informations dans la section 3.B concernant la forme du produit et/ou l’/les
État(s) membre(s) notifié(s) (nouvelle version de l’ID-CE). Remarque: ces modifications peuvent inclure le retrait d’un
produit ou d’une forme de produit dans une partie ou la totalité des États membres)
5 Mise à jour d’un produit existant – autres informations (nouvelle version de l’ID-CE)
6 Mises à jour d’informations devant être transmises annuellement en vertu de l’article 20, paragraphe 7, de la directive sur
les produits du tabac, telles les données sur les ventes (nouvelle version de l’ID-CE)
7 Correction (nouvelle version de l’ID-CE)
10.3 Type de produit
1 Cigarette électronique — Jetable
2 Cigarette électronique – Rechargeable, mise sur le marché avec un type d’e-liquide (combinaison fixe). Les cigarettes
électroniques rechargeables et remplissables doivent être déclarées dans a catégorie «remplissable»
3 Cigarette électronique – Rechargeable, dispositif uniquement. Les cigarettes électroniques rechargeables et remplissables
doivent être déclarées dans la catégorie «remplissable»
4 Cigarette électronique – Remplissable, mise sur le marché avec un type d’e-liquide (combinaison fixe)
5 Cigarette électronique – Remplissable, dispositif uniquement
6 Kit — Contient plusieurs dispositifs de cigarettes électroniques et/ou plusieurs types de flacons de recharge/cartouches
7 Flacon de recharge/cartouche contenant l’e-liquide
8 Partie de la cigarette électronique pouvant contenir l’e-liquide
9 Autre
10.4 Désignation des émissions
Champ n Description
°
1 Nicotine
2 Éthylène glycol
3 Diéthylène glycol
4 Formaldéhyde
5 Acétaldéhyde
6 Acroléine
7 Crotonaldéhyde
8 TSNA: NNN
9 TSNA: NNK
10 Cadmium
Projet de transmission de données TPD – Cigarettes électroniques – Dictionnaire de données
Page 2 / 5
Version: 1.1
Date: 14/11/201611 Chrome
12 Cuivre
13 Plomb
14 Nickel
15 Arsenic
16 Toluène
17 Benzène
18 1,3-butadiène
19 Isoprène
20 Diacétyle
21 Acétyle propionyle
22 Autre
10.5 Tension/puissance réglable
Champ n Description
°
1 Oui, la tension et la puissance sont réglables
2 Oui, seule la tension est réglable
3 Oui, seule la puissance est réglable
4 Non, la tension et la puissance ne sont pas réglables
10.6 Données commerciales disponibles
Champ n Description
°
1 Aucune donnée commerciale disponible
2 Les données commerciales sont disponibles, mais pas nouvelles
3 De nouvelles données commerciales ont été recueillies depuis la dernière période de référence
10.7 Fonction des ingrédients
Champ n Description
°
1 Agent favorisant l’accoutumance
2 Colle
3 Liant
4 Support
5 Colorant
6 Modificateur de combustion
7 Enrobage
8 Fibre
9 Matériau de remplissage
10 Composant du filtre
11 Matériau de filtration
12 Renforçateur d’arôme et/ou du goût
13 Humectant
14 Modificateur de pH
15 Plastifiant
16 Conservateur
17 Solvant – Auxiliaire de fabrication
18 Agent ayant une faible propension à l’inflammation
19 Agent d'encollage
20 Améliorant de fumée
21 Modificateur de couleur de la fumée
22 Modificateur d’odeur de la fumée
Projet de transmission de données TPD – Cigarettes électroniques – Dictionnaire de données
Page 3 / 5
Version: 1.1
Date: 14/11/201623 Emballage
24 Agent humidifiant
25 Modificateur de viscosité
26 Autre
Projet de transmission de données TPD – Cigarettes électroniques – Dictionnaire de données
Page 4 / 5
Version: 1.1
Date: 14/11/201610.8 Statut de l’ingrédient non vaporisé
Champ Description
n°
0 Aucune information disponible sur la toxicité de l’ingrédient sous sa forme non vaporisée.
1 Non toxique et sans propriétés CMR sous sa forme non vaporisée.
2 Identifié comme substance toxique et/ou ayant des propriétés CMR, sous sa forme non vaporisée.
10.9 Données toxicologiques disponibles
Champ Description
n°
1 Aucune donnée toxicologique disponible.
2 Les données toxicologiques sont disponibles, mais pas nouvelles.
3 De nouvelles données toxicologiques ont été recueillies depuis la dernière période de référence.
10.10 Marchés nationaux
Champ Description
n°
AT Autriche
BE Belgique
BG Bulgarie
CY Chypre
CZ République tchèque
DK Danemark
DE Allemagne
EE Estonie
GR Grèce
ES Espagne
FI Finlande
FR France
HR Croatie
HU Hongrie
IE Irlande
IT Italie
LT Lituanie
LU Luxembourg
LV Lettonie
MT Malte
NL Pays-Bas
PL Pologne
PT Portugal
RO Roumanie
SI Slovénie
SK Slovaquie
SE Suède
GB Royaume-Uni
Projet de transmission de données TPD – Cigarettes électroniques – Dictionnaire de données
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Version: 1.1
Date: 14/11/2016Vous pouvez aussi lire
