2018 RAPPORT D'ACTIVITÉS - Coeur de Savoie
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RAPPORT
D’ACTIVITÉS
2 01 8
1
RAPPORT
D’ACTIVITÉS
2018
EDITO
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
CŒUR DE SAVOIE
Béatrice SANTAIS Identité et gouvernance 3
Compétences et partenariats 4
Présidente de la Communauté de
communes Cœur de Savoie RETOURS SUR 2018 6
MOYENS GÉNÉRAUX
Ressources humaines 8
J’ai le plaisir de vous présenter le rapport d’activités annuel de la
Organisation 9
Communauté de communes Cœur de Savoie. 10
Finances
Cette photographie de l’année 2018, témoigne du dynamisme Commande publique 14
de notre territoire et des nombreux services proposés par Communication 15
la Communauté de communes pour répondre aux besoins
RENCONTRES NATIONALES TEPOS 16
quotidiens de tous les usagers du territoire à travers les diverses
compétences qu’elle exerce.
DOMAINES D'INTERVENTION
L’année 2018, a vu la prise de 4 nouvelles compétences : GEMAPI Petite enfance 18
(GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations), Enfance - Jeunesse 20
assainissement collectif, MSAP (Maison de services au public) Ludothèque 23
Centre Intercommunal d'Action Sociale 24
et accueil de loisirs du mercredi, donnant lieu à de nombreuses
Culture et patrimoine 26
restructurations en interne, notamment en termes de personnel.
Développement touristique 28
Comme vous pourrez le voir, la collectivité a, cette année Randonnée 30
encore, placé les enjeux de transition énergétique au centre de Chantiers d'insertion 31
ses actions et ce quel que soit le champ de compétence avec Forêt 32
Agriculture 33
notamment l’organisation des 8èmes Rencontres nationales
Milieux naturels et cours d’eau 34
énergies et territoires ruraux au mois septembre.
Développement durable 36
Les services de la collectivité œuvrent au quotidien à développer Plateforme de rénovation énergétique 38
et renforcer l’attractivité du territoire et à le rendre toujours Habitat - Paysage 39
plus compétitif notamment en matière de développement Déchets 40
économique et de développement touristique. Assainissement non collectif (SPANC) 42
Assainissement collectif 43
Les actions et initiatives présentées dans ce rapport viennent Eau potable 44
illustrer les services quotidiens rendus aux usagers. Elles ne sont Bâtiments 45
pas exhaustives et retracent uniquement les faits marquants Transports - Mobilité 46
de l’année. La collectivité agit en partenariat étroit avec les Transport scolaire 47
communes et tous les acteurs institutionnels ou privés du Maison de services au public 48
Innovation sociale 49
territoire, un travail partenarial indispensable à la réussite de nos
Développement économique 50
actions.
Politiques contractuelles 54
GLOSSAIRE 55
2
Identité et
Gouvernance
EN CHIFFRES
Fréterive
13 vices-présidents St Pierre d’Albigny
63 délégués communautaires titulaires Chamousset
St Jean de la Porte Bourgneuf
38 délégués suppléants Châteauneuf
Chamoux sur
et
6 comités des maires
Gelon
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9 séances du conseil communautaire Chignin PieVil
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11 réunions du bureau an
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Les Marches
501 actes administratifs
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dont 230 délibérations La Table
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TERRITOIRE
CARTE D’IDENTITÉ
• 43 communes
• plus de 36 000 habitants
• superficie de 331 km²
• 108 habitants par km²
• 63 délégués communautaires
• 171 agents
3
Tourisme
Organisation des La CCCS délègue la compétence promotion touristique
compétences et à un Office de Tourisme associatif et gère en direct le
développement touristique.
partenariats au 31.12.18 L’accueil se fait sur trois sites : La Rochette, Montmélian
et Saint-Pierre-d’Albigny (uniquement l'été).
Petite enfance
La CCCS gère en direct :
• 5 structures multi-accueil dont 1 halte-garderie Randonnée
• 3 relais assistantes maternelles La CCCS est compétente en matière d'étude, de
• 1 lieu d'accueil enfants parents création, d'aménagement et d'entretien des sentiers et
et aide financièrement à la gestion associative : des chemins thématiques inscrits au schéma directeur
• Le Petit poucet : 1 structure multi-accueil de la randonnée pédestre.
(3 établissements)
• L'ACA CS : 1 relais assistantes maternelles
• L'ACA CS et la Petite Maison : 2 lieux d’accueil enfants
Agriculture / Forêt
• La CCCS est compétente en matière d’animation
parents.
agricole et pour la mise en œuvre des actions inscrites
dans les dispositifs contractuels en vigueur.
Enfance, jeunesse • Pour la forêt : animation forestière, mise en œuvre
La CCCS gère en direct : et animation de la charte forestière avec l’objectif de
• Le service Enfance sur les secteurs de Chamoux- développer la filière bois.
sur-Gelon, La Rochette, Les Marches et Montmélian
(accueils de loisirs extrascolaires)
• Le service Jeunesse (12-17 ans) sur les secteurs de Cours d’eau et milieux naturels
Chamoux-sur-Gelon, de La Rochette et de Montmélian • Entretien, aménagement et mise en valeur des plans
(espaces Jeunes) d’eau et cours d’eau d’intérêt communautaire
• Le service Information Jeunesse • Gestion globale des milieux aquatiques sur les bassins
• La ludothèque à La Rochette versants du Gelon, du Val Coisin, du Bondeloge et du
et aide financièrement à la gestion associative du Gargot.
service Enfance-jeunesse sur le secteur de Saint-Pierre-
d’Albigny à travers l’ACA CS.
Développement durable
Centre Intercommunal La CCCS anime et conduit une démarche globale au
d’Action Sociale service du développement durable local :
La CCCS gère les services d'intérêt communautaire • Mise en place et animation du label TEPOS
de portage de repas et de maintien à domicile des • Élaboration d'un plan climat air énergie territorial
personnes âgées ou handicapées à travers le CIAS Cœur • Mise en place d'actions en faveur du développement
de Savoie, établissement public de la CCCS à qui elle durable à l'échelle du territoire.
verse une subvention.
• Le CIAS gère en direct l'aide à domicile et le portage
Habitat / Paysage
des repas sur les secteurs de Chamoux-sur-Gelon et
de La Rochette. • Pour le service ADS (Application du Droit des
• Le CIAS subventionne les ADMR exerçant la mission Sols), la CCCS a mis en place un service commun
d’aide à domicile et de portage de repas sur les d'instruction des autorisations d'urbanisme pour
secteurs de Montmélian, Saint-Pierre-d’Albigny et les 30 communes adhérentes. Toutefois, seuls les
Challes-les-Eaux (qui assure le portage des repas sur maires des communes restent habilités à délivrer les
4 communes du canton de Montmélian). autorisations d'urbanisme.
• Par ailleurs, le CIAS apporte une aide financière à • La CCCS travaille à la mise en place d'une plateforme
des associations qui œuvrent auprès des personnes de rénovation énergétique de l'habitat en lien avec la
âgées, dont l'AIDAPI et le DACS. démarche TEPOS
• Lauréate d'un appel à projet de l'État, la CCCS s'est
engagée dans une démarche d'animation paysagère.
Sport / Culture / Patrimoine
Il s’agit d’une compétence partagée entre la CCCS et les
communes. La CCCS est compétente pour : Aménagement de l'espace
• Le développement de l’accès à la culture et au sport et SCoT
• La construction, l’aménagement, l’entretien et la La CCCS est compétente en matière d'aménagement de
gestion des équipements sportifs et culturels d’intérêt l'espace d'intérêt communautaire et de l'élaboration et
communautaire du suivi du schéma de cohérence territoriale. La CCCS
• Favoriser l’information et la sensibilisation au adhère à ce titre au syndicat mixte Métropole Savoie.
patrimoine sur le territoire de Cœur de Savoie.
4
Déchets Mobilité
• Sur les secteurs de Montmélian et de La Rochette, la La CCCS assure en matière de transport et de gestion de
CCCS a délégué la collecte ainsi que le traitement des mobilité les compétences suivantes :
déchets au SIBRECSA (29 communes) • Étude des déplacements sur le territoire
• Sur les secteurs de Saint-Pierre-d’Albigny et de • Information/sensibilisation de la population sur l'offre
Chamoux, la CCCS gère la collecte et a délégué le en matière de transports alternative à l’utilisation de
traitement à Savoie Déchets (14 communes). la voiture individuelle
• Promotion de ces modes de déplacements alternatifs,
aménagement de pôles d'échanges multimodaux
• Développement de partenariats
Assainissement collectif • Étude et mise en œuvre du TAD en lien avec la
• La CCCS exerce en direct le service de contrôle des collectivité AOT
installations d'assainissement non collectif • Construction d'une passerelle cyclable et piétonne
• Un service de vidange groupée est proposé par la permettant de joindre le parc d'activités Alpespace à
CCCS via un marché avec un prestataire. la gare de Montmélian
• Déploiement de bornes de recharge électrique.
Assainissement non collectif
• La CCCS exerce en direct le service de contrôle des
installations d'assainissement non collectif
• Un service de vidange groupée est proposé par la
CCCS via un marché avec un prestataire. Développement économique
La CCCS gère :
• Développement et gestion des parcs d'activités
d'Alpespace (Francin et Ste-Hélène-du-Lac), du Héron
Eau potable (La Croix-de-la-Rochette, La Rochette et Rotherens),
La CCCS exerce la compétence eau potable uniquement et de la Gare (St-Pierre-d'Albigny).
sur 2 communes du territoire : Saint-Pierre-d’Albigny et • Gestion des zones d'activités économiques d'Arbin,
Saint-Jean-de-la-Porte. de Rougemont (Châteauneuf), de la Goanna (Cruet),
Un contrat a été passé avec la société Suez depuis le 1er de l'Île Besson (Francin), des Marais (Laissaud), de
janvier 2016 pour assurer l'exploitation. Plan Cumin (Les Marches), de la Caronnière, de la
Vinouva, Sous le Bourg (Montmélian), et de Carouge
Grand Domaine (St-Pierre-d'Albigny).
Bâtiments • Participation au Syndicat mixte Arc Isère (Bourgneuf
La CCCS est compétente pour la construction, et Aiton).
l'aménagement, l'entretien et la gestion : • Construction et gestion des pépinières d'entreprises
• Des équipements sportifs associés aux 3 collèges du du Héron et Ardéa Alba (ZAC du Héron), de l'Atelier
territoire ainsi que la salle polyvalente à Bourgneuf des Quais (ZAC de la Gare) et d'Idéalpe (Alpespace).
• Des gendarmeries du territoire • Animation des dispositifs de développement
• Des équipements de la petite enfance, de l'enfance et économique et accompagnement des entreprises.
de la jeunesse
• Des aires d'accueil des gens du voyage.
Transport scolaire Maison de services au public
• Il s'agit d'une compétence régionale déléguée en La Communauté de communes est compétente en
partie aux intercommunalités. La CCCS gère cette matière de création et de gestion de Maisons de
délégation de service sur l’ensemble de ses 43 services au public et pour définir l'offre de service
communes membres. public apportée.
• Mutualisation de moyens avec les communes pour
l’accompagnement des élèves de maternelle.
Soutien aux associations cantonales Emploi, insertion sociale
d'animation et professionnelle
La CCCS est compétente en matière de soutien et
La CCCS soutient deux associations cantonales
d'animation des dispositifs en faveur de l'insertion
d'animation sur le territoire au titre de leurs sociale et professionnelle sur le territoire, dans le cadre
actions menées en matière d'action sociale et de de conventions de partenariat ou en gestion directe. Elle
développement local : assure, à ce titre, le financement de Missions Emploi
• ACA CS Bien Vivre en Val Gelon Entreprises sur le territoire.
5
1
2
4
3
5
1 : Signature de la convention d'objectifs avec l'ACA CS le 10
janvier // 2 : Signature de la convention Information Jeunesse
le 07 février // 3 : Spectacle de danse "Reconstitution" le 20
mars // 4 : Inauguration du Cowork'Alp sur la Parc d'activités
Alpespace le 27 avril // 5 : Le mois du numérique à la MSAP à
La Rochette du 15 mai au 15 juin // 6 : Opération "Nettoyons le
Gelon" le 02 juin. 6
6
Retours sur
7 : 10 séances de "Ciné sous les étoiles" 2018
de juin à septembre // 8 : Apéros'vignes
chez les viticulteurs en juillet et août //
9 : Rencontres nationales TEPOS du 26
au 28 septembre // 10 : Ouverture de
la structure petite enfance "La Glycine"
à Myans en octobre // 11 : "Relâche
la pression" à la Table du Héron le 27 8
novembre // 12 : Spectacle "The Talent"
par les jeunes des Espaces jeunes le 1er
décembre
7
10
12
9
11
7
Moyens généraux
Ressources humaines
EN CHIFFRES APPROBATION ET MISE EN ŒUVRE DU
DOCUMENT UNIQUE
Communauté de communes : Après un recensement des risques professionnels auprès
des responsables de services et des agents affectés aux
163 agents permanents au 31/12/2018 différentes unités de travail identifiées, le groupe de
travail, appuyé par le conseiller en prévention du centre
129 ETP
de gestion et l’assistant de prévention mutualisé des
+ 72 saisonniers pendant les vacances deux collectivités (communauté de communes et CIAS),
a élaboré le diagnostic et le plan d’actions à mettre en
9 titularisations
œuvre.
2 départs en retraite Le 19 septembre 2018, le comité technique et le CHSCT
2 naissances ont approuvé le plan d’actions du Document Unique
présentant les points forts mais également les axes
d’amélioration de la politique de prévention des risques
professionnels.
Centre intercommunal Le 8 novembre 2018, le Conseil Communautaire à
d'action sociale (CIAS) : l’unanimité a également validé le document unique
d’évaluation des risques professionnels et le plan
41 agents permanents au 31/12/2018 d’actions.
31 ETP Le document unique fera l’objet d’une mise à jour
continuelle et d’un réexamen chaque année en CHSCT
4 titularisations pour intégrer les modifications de situations, de
1 départ à la retraite mesures correctives et dresser le bilan de la mise en
œuvre du plan d’actions.
AUGMENTATION DE 27% DE L’EFFECTIF DU PERSONNEL EN 2018
40 agents permanents ont intégré la collectivité en 2018. Cette augmentation du personnel est essentiellement due
au transfert de nouvelles compétences (assainissement collectif, Maison de Services Au Public, accueil périscolaire les
mercredis) et à l’ouverture de la nouvelle structure multi accueil à Myans.
8
Organisation
ORGANIGRAMME DES SERVICES
au 31 décembre 2018
Directeur général des services
Willy CHEYNEL
Directrice Pôle Directrice Pôle Directeur Pôle
Directeur Pôle Directrice Pôle Développement local / Ingénierie technique / développement
Moyens généraux Services à la personne Transition énergétique Environnement économique
Willy CHEYNEL Joëlle DAVID Anne VERRIER-BEBERT Sophie RAILLON Olivier JACQUET
Développement Assainissement Développement
Secrétariat général Handicap durable collectif économique
Petite enfance Mobilité / Assainissement
Ressources humaines Transports Cellule emploi
non collectif (SPANC)
Finances Enfance Habitat / Paysage
Eau potable
Jeunesse Application
Commande publique du droit des sols Environnement
Ludothèque Développement
Communication touristique
Déchets
Culture / Patrimoine Développement
agricole / forestier
Services techniques
Sport / Équipements Sentiers
de randonnée
Gens du voyage
Maison de services au
public
Centre
intercommunal
d’action sociale
9
Finances
Comptes
administratifs 2018
en €
COMPTES ADMINISTRATIFS 2018 Fonctionnement Investissement Total
Dépenses 21 065 716,52 2 182 485,06 23 248 201,58
Recettes 22 062 992,81 1 342 162,52 23 405 155,33
Budget principal
Résultat exercice 997 276,29 - 840 322,54 156 953,75
Résultat de clôture 4 581 222,34 - 599 131,11 3 982 091,23
Dépenses 375 502,72 354 636,90 730 139,62
Budget annexe Recettes 363 476,03 162 801,71 526 277,74
Locations immobilières Résultat exercice - 12 026,69 - 191 835,19 - 203 861,88
Résultat de clôture 10 737,21 - 149 949,18 - 139 211,97
Dépenses 8 460 836,32 7 283 467,46 15 744 303,78
Budget annexe Recettes 10 867 235,37 7 813 934,95 18 681 170,32
Zones d'activité économique Résultat exercice 2 406 399,05 530 467,49 2 936 866,54
dont Alpespace
Résultat de clôture 1 987 504,97 - 1 291 389,62 696 115,35
Dépenses 964 901,10 1 842 753,53 2 807 654,63
Budget annexe Recettes 1 276 656,81 1 496 291,60 2 772 948,41
Assainissement autonome Résultat exercice 311 755,71 - 346 461,93 - 34 706,22
Résultat de clôture 727 276,08 - 206 787,45 520 488,63
Dépenses 99 289,77 92 255,28 191 545,05
Budget annexe Recettes 771 124,22 10 826,93 781 951,15
Assainissement DSP Résultat exercice 671 834,45 - 81 428,35 590 406,10
Résultat de clôture 862 522,56 599 585,67 1 462 108,23
Dépenses 3 600 264,18 78 509,13 3 678 773,31
Budget annexe Recettes 3 707 320,66 104 465,90 3 811 786,56
Déchets ménagers Résultat exercice 107 056,48 25 956,77 133 013,25
et assimilés
Résultat de clôture 353 300,34 25 288,51 378 588,85
Dépenses 522 005,06 87 138,40 609 143,46
Budget annexe Recettes 463 919,29 100 680,60 564 599,89
Eau potable Résultat exercice - 58 085,77 13 542,20 - 44 543,57
Résultat de clôture 84 049,36 43 952,76 128 002,12
Dépenses 2 814 170,37 - 2 814 170,37
Budget annexe Recettes 2 562 180,63 9 710,62 2 571 891,25
Transport public local Résultat exercice - 251 989,74 9 710,62 - 242 279,12
de personnes
Résultat de clôture - 65 041,46 27 128,34 - 37 913,12
Dépenses 35 927,74 - 35 927,74
Budget annexe Recettes 29 360,68 - 29 360,68
Photovoltaïque Résultat exercice - 6 567,06 - - 6 567,06
Résultat de clôture 26 869,74 - 26 869,74
10O M M U N ES E Finances
XC T
U
Répartition des
MU
RS E M E NT A
dépenses 2018 par
T UA L I SAT I O
EV
E 10 450 000 € thématique
R NS
P E M E N T ÉC
OP O
EL
NO
DÉV
MIQUE - EM
5 150 000 €
Gestion des parcs et des zones d'activités
- Animation économique - Viabilisation et A P E RS O
ÀL N
aménagement de l'extension d'Alpespace PL ES
NE
IC
OI
S E RV
U - A S SAI N
EA I 4 960 000 €
Gestion des services petite enfance, enfance
SS
EM et jeunesse, directe ou déléguée à des asso-
E NT ciations - Subventions au CIAS - Gestion Maison
3 750 000 € de Services au public - Construction et ouverture
Gestion du service eau potable à d'une nouvelle crèche à Myans - Mise en œuvre des
St-Pierre d'Albigny et St Jean de la accueils de loisirs du mercredi.
Porte - Assainissement non collectif - ETS
Assainissement collectif CH
DÉ
ANSPOR
TR T 3 670 000 €
SC
Collecte et traitement des ordures ménagères - Gestion
OLAIRE
des déchèteries - Plan local de prévention - Installation
2 960 000 € de conteneurs semi-enterrés
Transport quotidien de 2 700 élèves
- 63 lignes dont 17 primaires et
G É N É R AU
maternelles avec accompagnement - 37 NS
X
établissements desservis - Aide financière aux
E
M OY
communes pour la création d’abribus
1 910 000 € Frais de fonctionnement de la structure (personnel
, C U LT U R
RT administratif, élus, locations et fonctionnement des
O
E,
locaux, véhicules, assurances, impôts fonciers...)
SP
PAT R I M OI
Mise en œuvre du projet culturel - Gestion 830 000 € TERRIT
de 4 équipements sportifs - Soutien aux DU
OI
T
NE
GEMEN
écoles de musique - Subventions aux 3
RE
collèges - Fonds de concours de fonctionnement 780 000 €
aux 3 centres nautiques et aux 2 gymnases Élaboration des Plans paysages - Étude construction
NA
communaux gendarmerie Montmélian et gestion de 2 gendarmeries -
É
Aménagement et gestion aire d'accueil des gens du voyage
AM
E U X N AT
IL I
M
UR
IS ME
UR
ELS
720 000 €
TO
Gestion des cours d'eau - Renaturation du
Coisetan - Lutte contre les espèces invasives - 340 000 €
Élaboration du contrat Vert et Bleu - GEMAPI Subvention Office de tourisme - Balisage et
signalétique des sentiers - Développement de
SITI ON l'œnotourisme et des activités de pleine nature
AN
TR
HABIT
ÉN E GÉT
300 000 €
AT
Élaboration du plan climat - Aides incitatives aux
R
équipements à énergie renouvelable IQ 210 000 €
UE Animation de la plateforme de rénovation énergétique
- Service Local d’Intervention pour la Maîtrise de
LITÉ - DÉ
BI l’Énergie - Soutien à la rénovation du patrimoine public
PL
MO
(TEPCV)
AC E ME
150 000 €
Développement des mobilités douces : covoiturage
E - FO
dynamique, autopartage, VAE, structuration du réseau S
NT UR
I C U LT
RÊT
cyclable, animations, services solidaires
120 000 €
Animation agricole et forestière - Création d’une
GR
A plateforme de tri et de stockage de bois - Réduction des
produits phytosanitaires - Soutien aux associations foncières
pastorales et aux actions de reconquêtes agricoles et forestières
11Finances
Fiscalité Le vote des budgets 2018 a eu lieu le 29 mars 2018
Taux de cotisation foncière des entreprises (CFE)
• Taux moyen de 26,21 % : utilisation de la réserve de taux capitalisée depuis le 1er janvier 2016 de 0,08 point,
portant le taux moyen de CFE à 26,29%.
Taux des taxes ménages - Taux identiques à 2014
• Taxe d’habitation : 6,79 %
• Taxe sur le foncier bâti : 2,51 %
• Taxe sur le foncier non bâti : 11,85 %
Taux de TEOM (Taxe d’enlèvement des ordures ménagères)
Les taux de la TEOM sont votés par la Communauté de communes Cœur de Savoie.
Suite à la fusion, plusieurs taux sont applicables selon les différents modes de gestion du service de collecte des Ordures
Ménagères en vigueur sur le territoire :
• Pour les 29 communes des secteurs de l’ex-Communauté de communes du Pays de Montmélian
et de l’ex-Communauté de communes La Rochette Val Gelon, ces taux sont définis par les services
de la Direction Générale des Finances Publiques de l’Isère, département du siège du SIBRECSA.
Ces taux sont déterminés selons les bases de la TEOM 2018 et en fonction du besoin de financement du
syndicat :
▪▪ Une collecte : 8,77 %
▪▪ Deux collectes: 9,22 %
• Pour les 4 communes du secteur de Saint-Pierre-d’Albigny, ces taux sont définis par le conseil communautaire.
Les taux de 2018 ont été baissés par rapport à 2017 afin de les harmoniser avec ceux du secteur de Chamoux-
sur-Gelon. La part incitative de la TEOMi a augmenté (voir page 41).
▪▪ Zone 1 : 8,25 % (taux 2017 : 12,39 %)
▪▪ Zone 2 : 4,54 % (taux 2017 : 6,82 %)
• Pour les 10 communes du secteur de Chamoux-sur-Gelon, ces taux sont définis par le conseil communautaire.
▪▪ Zone 1 : 11 % (taux identique à 2016 et 2017)
▪▪ Zone 2 : 6,05 % (taux identique à 2016 et 2017)
PRINCIPALES RESSOURCES
DÉTAIL DES RECETTES FISCALES
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
20 000 000 €
18 220 000 €
0.2%
18 000 000 €
16 000 000 €
5%
14 000 000 €
6%
11 950 000 €
12 000 000 €
10 000 000 €
17%
53%
8 000 000 €
6 750 000 €
6 000 000 €
4 000 000 € 3 150 000 €
3 520 000 € 19%
2 000 000 €
970 000 €
Recours à Dotations de Subventions Épargne Produit des Recettes
l’emprunt l’État services fiscales Impôts économiques Taxe d’enlèvement des
ordures ménagères
Taxe d’habitation Foncier bâti et
foncier non-bâti
Gestion des Milieux Aquatique et
Prévention des Inondations (GEMAPI)
Taxe de séjour
12Finances
État de la dette
Budget principal Budgets annexes
Stock de dettes
1 881 319 € 13 587 867 €
(Capital restant dû au 31 décembre 2018)
Dette en capital par habitant 50.64 € 365.77 €
Capacité de désendettement de la Communauté
1.25 2.12
de communes (en années)
CAPITAL RESTANT DÛ AU 31 DÉCEMBRE 2018 : 15 469 186 € (tous budgets confondus)
7 000 000 €
6 000 000 €
5 000 000 €
4 000 000 €
3 000 000 €
2 000 000 €
1 000 000 €
2019
2019
2020
2020
2021
2021
2022
2022
2023
2023
2024
2024
2025
2025
2026
2026
2027
2027
2028
2028
2029
2029
2030
2030
2031
2031
2032
2032
2033
2033
2034
assainissement autonome zones d'activités économiques budget principal locations immobilières
assainissement délégation déchets eau potable
13Moyens généraux
Commande publique
Le service de la Commande publique a pour mission
d'assurer la passation des marchés de Cœur de Savoie. FOCUS
Il en assure la préparation et le suivi administratif,
veille à la qualité des pratiques d'achats, à la bonne Fourniture de mobiliers pour la structure
utilisation des deniers publics et au respect des grands multi-accueil et le RAM à Myans
principes de la commande publique : liberté d’accès
à la commande publique, égalité de traitement des
candidats, transparence des procédures.
Depuis le 1er octobre 2018, la procédure des marchés
de plus de 25 000 € HT est entièrement dématérialisée,
depuis la publication jusqu’à la notification du marché.
Les entreprises ont donc l’obligation de répondre aux
consultations par voie électronique via le profil acheteur
de la Communauté de communes Travaux d’aménagement d’un cheminement
(www.marches-securises.fr).
piétonnier au lac de Ste Hélène (rives Sud et Est)
La collectivité a également l’obligation depuis le 1er
octobre 2018 de publier les données essentielles des
marchés sur son profil acheteur.
EN CHIFFRES
31 marchés mis en place par la Commande
Prestation de transport collectif Nav’espace
publique (30 pour le compte de Cœur de (liaison gare de Montmélian-Parc d’activités Alpespace)
Savoie, 1 pour le CIAS) :
• 7 marchés de travaux
• 6 marchés de fournitures
• 12 marchés de services
• 6 marchés de prestations
intellectuelles
14Moyens généraux
Communication
EN CHIFFRES FAITS MARQUANTS 2018
• Organisation des cérémonies de vœux aux
2 numéros du magazine intercommunal personnels de la Communauté de communes et du
CIAS en janvier. Deux cérémonies ont été organisées
26 757 visiteurs sur le site internet afin de répondre aux contraintes des différents
128 239 pages vues sur le site internet corps de métiers des collectivités.
Réalisation de 120 documents de • Accompagnement du service Environnement à la
mise en œuvre du plan de communication et des
communication (flyers, affiches...) outils de promotion du Contrat Vert & Bleu. Une
19 communiqués de presse envoyés vidéo de présentation du dispositif a été produite
dans ce cadre. De nombreuses actions seront mises
en œuvre sur toute la durée du contrat jusqu'en
2024.
FOCUS • Participation au groupe projet mis en place pour
Un clip vidéo de présentation des milieux du l'organisation des Rencontres TEPOS. La stratégie
de communication de l’événement a été définie
territoire, de ses richesses naturelles et des
et mise en œuvre en partenariat avec le chargé de
enjeux associés mais aussi de l’outil CVB, a été
communication de la mairie de Montmélian et le
réalisé, en partenariat avec le CEN Savoie et la responsable du CLERC.
Région. Il est disponible sur le site internet de
la Communauté de communes : • Réalisation de nombreux reportages photos tout
au long de l'année afin de couvrir les évènements
www.coeurdesavoie.fr
organisés par les services de la Communauté de
communes : réunions, signatures, inaugurations,
Fête du jeu...
• Gestion des relations presse de la collectivité
pour l'information des usagers et la promotion des
actions de la collectivité.
158 eRENCONTRES
NATIONALES
ÉNERGIE & TERRITOIRES RURAUX
Vers des territoires à énergie positive
La Communauté de communes Cœur de Savoie et la UN PROGRAMME VARIÉ PENDANT LES
ville de Montmélian ont organisé les 8 èmes rencontres
nationales des territoires à énergie positive pendant
3 JOURS
Les plénières qui ont lieu le premier et troisième jour ont
trois jours au mois de septembre 2018.
permis l’intervention d’élus et de spécialistes souvent
Les participants sont venus de toute la France pour
porteurs d'actions exemplaires dans les domaines
débattre sur des sujets liés à la transition énergétique.
de la transition énergétique. Plusieurs thématiques
Cœur de Savoie a souhaité que cet événement fasse
ont été abordées : les solidarités entre territoires, la
participer un grand nombre d’acteurs du territoire.
précarité énergétique, la décentralisation au service de
la transition énergétique et l’alimentation.
EN CHIFFRES
8 visites thématiques étaient proposées sur le
territoire :
352 participants • Les chemins du solaire
• Le Solaret, la centrale villageoise de Cœur de Savoie
42 bénévoles et volontaires • La Régie de territoire, outil de l'économie circulaire
• Pain de Belledonne, Ecotim : des entreprises
53 intervenants/animateurs partenaires du TEPOS
• Les pistes d'une filière bois : chaufferie et plateforme
10 ateliers/formations bois
• Rénovation globale d'une habitation et plateforme
2 conférences plénières
de rénovation énergétique Cœur de Savoie
8 visites de sites • Les routes d'une nouvelle mobilité
• Vignerons et pépiniéristes : partenaires du TEPOS
10 ateliers d'information, d'échanges et
TÉMOIGNAGE DE LA VILLE DE de co-construction :
• Qualité de l'air et projet territorial
CHEFCHAOUEN AU MAROC • Investissement énergies renouvelables territorial
Nabil CHLIYAH, 1er Vice Président du conseil • Implication des habitants
communal de Chefchaouen est venu présenter la • Urbanisme et énergie
politique de sa ville en matière environnementale. • Énergies renouvelables et réseaux électriques
Chefchaouen, ville de 3,5 millions d’habitants • Relations urbain / rural
dans le nord du Maroc est engagée dans la • Réseaux de chaleur renouvelable
transition écologique depuis 2010. Elle travaille • Grappes citoyennes et photovoltaïques
particulièrement sur les thématiques de la • Entreprises et TEPOS
concertation citoyenne et de la réduction des • Pilotage projet énergie-climat
consommations énergétiques. Elle a également • Achat public
rejoint la convention des maires. • Développement énergies renouvelables territorial
• Animation de collectifs
16UNE FORTE IMPLICATION DES SERVICES
DES DEUX COLLECTIVITÉS
« Vers des territoires à énergie L'organisation de ces rencontres a nécessité
une forte implication des services de la
positive » Communauté de communes et de la mairie.
L’équipe projet constituée des services développement
durable, communication et culture a travaillé
sur l’organisation de l’événement. Si le service
développement durable a été à l’origine de l’organisation
de l’événement et a travaillé sur son déroulé et le
DE NOMBREUSES ANIMATIONS programme, les services communication ont pensé
POUR PONCTUER LES 3 JOURS DE l’ensemble des supports de communication, créé le site
RENCONTRES internet et travaillé sur les goodies. Quant aux services
culture, il ont imaginé l’ensemble des animations des
Des balades apéritives le jeudi :
trois jours de rencontre. La manifestation a renforcé le
4 parcours thématiques ont été proposés aux
travail entre les agents et permis des ponts entre les
participants : patrimoine, musique, photo, poésie. Un
services et les collectivités.
regroupement en musique a clôturé les balades.
L’équipe projet s’est appuyée sur d’autres services dont
L'apéritif du jeudi soir :
la participation a été primordiale
Il a eu lieu après les balades dans un jardin de la ville.
• L’office du tourisme qui a permis l’enregistrement et
Cet apéritif a été animé par un concert de l’orchestre
le paiement des inscriptions
de l’école de musique de Montmélian ainsi que par un
• Le service développement économique pour le
crieur de rue qui avait mis, pendant les 3 jours, une
montage d’un atelier spécifique à destination des
urne à disposition pour que les participants déposent
entreprises du territoire
des messages (une petite centaine de mots ont été lus!)
• Les services techniques qui ont aidé à l’installation
de l’espace François Mitterrand et des lieux de
Le repas festif du jeudi soir :
rassemblement dans la Ville de Montmélian, la
Il s’est déroulé en 2 parties. La première était consacrée
signalétique de l’ensemble de la Ville
au repas, servi à l’assiette, et préparé par un restaurateur
• Une vingtaine de volontaires venus de tous les
de Coeur de Savoie « Le K’Ozzie ». Ce sont des jeunes
services qui sont venus aider pendant les trois jours
élèves du lycée hôtelier de Challes-les-Eaux (13 serveurs
à des missions différentes : accueil des participants,
et 3 cuisiniers) qui ont servit et aidé à la préparation du
tenue des vestiaires, accueil petit déjeuner et café,
repas.
aide pour la mise en place et le rangement des repas
La deuxième partie fut consacrée au concert du groupe • Le service agriculture/forêt pour la mise en œuvre
« Little Mother Funckers » de 2 ateliers
17Services à la personne
Petite enfance (0-3 ans)
« Organiser l'accueil collectif
EN CHIFFRES
sur le territoire »
En gestion directe
5 multi-accueils (99 places)
207 enfants accueillis dans les multi-accueils LES COUCHES ET LES REPAS FOURNIS
DANS LES STRUCTURES D’ACCUEIL DES
1 halte garderie
JEUNES ENFANTS
70 enfants accueillis à la halte garderie Depuis la rentrée de septembre 2018, la Communauté
de communes de Cœur de Savoie fournit les couches
4 relais assistantes maternelles et les repas dans les établissements multi-accueil de
«l’Hermine » à Saint-Jean de la Porte, « la Cabane des
338 assistantes maternelles agréées Croés » à Châteauneuf, « Pomme de Reinette » à La
Rochette, « Pomme d’Api » à la Croix de la Rochette et
1 lieu d'accueil enfants-parents « la Glycine » à Myans.
La halte garderie « les Petious » à Saint-Pierre d’Albigny
et les trois structures gérées par l’association Le Petit
En gestion associative Poucet, nécessitant des travaux d’aménagement,
mettront en place ces fournitures prochainement.
3 multi-accueils gérés par le
Petit Poucet (50 places),
2 lieux d'accueil enfants-parents gérés par PARTENARIATS ET SORTIES
l'ACA CS et la Petite Maison, Des sorties sont régulièrement organisées, afin de
permettre aux enfants de découvrir de nouveaux
1 relais assistantes maternelles horizons :
géré par l'ACA CS • à la bibliothèque
• à la médiathèque
• à la ferme
• à la caserne de pompiers
• sorties inter-structures (relais assistantes
maternelles, lieu d'accueil enfants-parents, maison
de retraite)
18DES TRAVAUX D’AMÉLIORATION DE LA OUVERTURE DU PÔLE PETITE ENFANCE
VIE DANS LES CRÈCHES À MYANS
Après plus d’un an de travaux, le pôle Petite enfance
Afin de préserver le bien-être des enfants accueillis dans
« la Glycine » à Myans a ouvert ses portes à l’automne
les différentes crèches de Cœur de Savoie, une salle
2018.
d’activité par structure a été dotée d’une climatisation.
Le montant de l’opération est de 16 500 €. Depuis le 1er octobre, la structure multi-accueil de 24
Pour la sécurité des enfants, le sol souple amortissant places accueille les jeunes enfants âgés de quelques
de l’aire de jeux extérieure de la structure multi-accueil mois pour certains et jusqu’à leur entrée à l’école
« Pomme de Reinette » à La Rochette a été changé, pour maternelle pour les plus grands.
un montant de 8 500 € TTC. De l’aménagement des locaux à la finalisation du projet
La halte-garderie « Pomme d’Api » située à la Croix-de-la- de fonctionnement, tout a été mis en œuvre dans les
Rochette a bénéficié pendant l’été d’un rafraîchissement semaines qui ont précédé l’ouverture pour répondre
de peinture, travaux qui se sont élevés à 4 200 €. Ainsi, aux besoins des parents et recevoir les petits dans
l’ensemble de la structure est aujourd’hui remis à neuf, les meilleures conditions. L’équipe permanente est
les premiers travaux ayant commencé à l’été 2015 pour constituée de 10 agents, encadrés par Virginie Diani,
une restructuration complète. Directrice.
Le Relais Assistantes Maternelles (RAM), quant à
lui, accueille officiellement parents, assistantes
maternelles et enfants dont elles ont la garde depuis
le 1er décembre, sous l’égide de son animatrice
Amandine Applagnat-Satre. Environ 50 assistantes
maternelles agréées du secteur de Myans (communes
d’Apremont, Chignin, Porte de Savoie et Myans) vont
pouvoir fréquenter le RAM de Myans. Cela permettra
de décharger le RAM de Montmélian, auquel 10
communes seront rattachées au lieu de 15.
ATELIERS POUR LES PETITS À LA Le Lieu d’Accueil Enfants-Parents sera mis en place au
FÊTE DU JEU en septembre 2019, après avoir constitué son réseau
Lors de la Fête du jeu, qui a eu lieu le 22 septembre de bénévoles.
2018 à La Rochette, de nombreuses activités Les locaux et les accueils mis en place ont fait l’objet de
ont été prévues et adaptées pour les enfants validations par les services compétents (en particulier
de 0 à 3 ans : motricité libre, jouets à roulettes, la Protection Maternelle et Infantile) et bénéficient
constructions en sable semoule, jeux de société de financements importants de la Caisse d’Allocation
ont ravi les tout-petits. Familiale, dans le cadre de la politique Famille de l’État.
19Services à la personne
Enfance-jeunesse
EN CHIFFRES
En gestion directe
4 accueils de loisirs sans hébergement ayant
ACTIVITÉS PÉRI-SCOLAIRES DU accueilli 940 enfants
MERCREDI
3 espaces jeunes ayant accueilli 547 jeunes
Depuis la rentrée scolaire de septembre 2018, afin de
répondre aux besoin des familles suite au retour massif 53 jeunes de 26 communes différentes
des communes à la semaine scolaire de 4 jours, la
Communauté de communes a mis en place 5 accueils embauchés sur les chantiers jeunes
de loisirs pour les enfants de 3 à 11 ans.
En gestion associative
La capacité d’accueil totale est de 324 places, réparties
comme suit : 1 accueils de loisirs gérés par l'ACA CS
• Chamoux-sur-Gelon : 40 places
• La Rochette : 72 places 1 espace jeunes géré par l'ACA CS
• Les Marches : 52 places
• Montmélian : 108 places
• Saint-Pierre-d’Albigny : 52 places (organisation
confiée à l’ACA CS) LES ACTIVITÉS ET PROJETS 2018
Au cours du semestre, 570 enfants différents ont ainsi Durant les vacances scolaires de l'année 2018, les
été accueillis sur le territoire. La mise en place de cette différents accueils de loisirs ont proposé des activités
nouvelle organisation a requis un important travail de variées aux enfants de 3 à 11 ans, ainsi que des stages
structuration à la collectivité : 40 personnes composent et des séjours.
les équipes Enfance de Cœur de Savoie (direction, Comme chaque année, des partenariats inter-structures
animation, repas, entretien) dont un certain nombre ont été mis en place, avec le CIAS, les structures multi-
mis a disposition par les communes. accueil petite enfance, la ludothèque, les bibliothèques
Durant les 14 mercredis de septembre à décembre et médiathèques...
2018, les enfants ont eu l’opportunité d’assister à
des spectacles (notamment en partenariat avec la
médiathèque de La Rochette), de cuisiner, de participer CHANGEMENT DE GESTIONNAIRE POUR
à des jeux géants, à des défis, de bâtir des constructions,
ou encore de réaliser des portraits en arts plastiques. L’ACCUEIL DE LOISIRS DE MONTMÉLIAN
Une convention signée avec l’État et la Caisse Depuis de nombreuses années et jusqu’à la fin de l’été
d’Allocations Familiales inscrit ces accueils du mercredi 2018, l’accueil de loisirs enfance « Arc en Ciel » était
dans le cadre du « Plan mercredi ». De ce fait, la organisé en partenariat avec la FOL.
Communauté de communes et l’ACA s’engagent à Depuis les vacances d’automne 2018, celui-ci est
respecter la Charte qualité de ce plan et bénéficient désormais géré directement par le service Enfance
par ailleurs de financements complémentaires versés de la Communauté de communes, ce qui permet de
par la CAF pour le fonctionnement de ces accueils du s’inscrire plus facilement dans la continuité des activités
mercredi. proposées les mercredis en période scolaire.
20UN PROJET GLOBAL POUR LES
STRUCTURES ENFANCE-JEUNESSE Services à la personne
Durant l’année 2018, plusieurs temps d’échanges et Enfance-jeunesse
de travail ont eu lieu entre les différentes équipes
des structures enfance-jeunesse du territoire afin de
réécrire un projet global enfance jeunesse.
Ce travail s’est également déroulé au sein de la
commission enfance-jeunesse et avec les membres DES ACTIONS AU COLLÈGE
élus du bureau afin de croiser les volontés politiques et Chaque espace jeunes propose des temps de
l’analyse de terrain faite par les techniciens. permanences pour rencontrer et échanger avec les
Ce travail a permis de fixer des enjeux pour les années jeunes.
à venir, à savoir : Ils proposent également des activités encadrées et
• Permettre à chacun de trouver sa place dans la variées pendant la pause méridienne dans les 3 collèges
société et de contribuer à la vie du territoire, du territoire : activités sportives, manuelles, de loisirs,
• Construire des actions de prévention à l’échelle du théâtre...
territoire portant sur la santé morale et physique Ils participent à des projets en partenariat avec les
des enfants et des jeunes, collèges comme par exemple la Fête des Talents
• Développer les partenariats pour enrichir le projet (Montmélian), Projet Déséquilibres (Cie I Wanna Be) à
et la politique enfance jeunesse La Rochette, journée porte ouverte du collège (ST pierre
• Garantir des conditions d’accueil favorables à la Albigny)
bonne mise en œuvre des actions. Ils accompagnent les Conseillers départementaux jeunes
de leur collège dans la construction et la réalisation de
CONTRAT TERRITORIAL JEUNESSE leur projet 2018 sur le thème de la citoyenneté. Même
La Communauté de communes a engagé en 2017, en si la finalité a été adaptée à chaque établissement, le
lien avec le Département ainsi que les associations fond du projet était commun et un groupe de chaque
ACA CS et Bien Vivre en Val Gelon, la démarche de collège a pu se rendre à ONU à Genève
renouvellement du Contrat Territorial Jeunesse. Le
Conseil départemental a validé la convention pour 4
ans (2018 à 2021). Pour 2018, la contribution s’élève au
total à 101 300 € pour Cœur de Savoie, l’ACA ainsi que MINI SÉJOURS
Bien vivre en Val Gelon.
Des séjours variés ont encore été proposés cette année
par les différents espaces jeunes : un séjour survie Koh
CONTRAT ENFANCE JEUNESSE Lanta en Chartreuse avec pleins de défis, un séjour
Ce contrat, signé avec la Caisse d’Allocations Familiales aquatique un peu plus sportif au Bourget du Lac avec
de la Savoie, permet le maintien et le développement du paddle, catamaran, tout comme le séjour Ardèche
d'actions déjà existantes sur les volets Petite enfance, avec la descente de l’Ardèche en kayak, un séjour un
Enfance et Jeunesse ainsi que le volet coordination, peu plus reposant à les Saintes Marie de la Mer avec
actuellement en cours sur le territoire. Sont concernées baignade, bouée tractée, spectacle… un séjour sniper
les structures gérées directement par la Communauté avec Sarbacance, tir à l’arc, pistolet à eau...
de communes ainsi que celles en gestion associative,
sur la période 2018-2021. Des financements sont versés
annuellement par la CAF sur la base des bilans d’activités
et des bilans financiers de l'exercice précédent.
SPECTACLE "THE TALENT 2"
Samedi 1er décembre, 33 adolescents des Espaces Jeunes de
La Rochette, Chamoux-sur-Gelon et Montmélian se sont produits sur
la scène du gymnase du Centenaire à La Rochette.
Au programme, 17 numéros variés ont été présentés à un public très
enthousiaste : parkour, magie, boxe, danse JPop, monocycle, jonglage,
ainsi que différentes performances musicales (chant, guitare, piano,
etc.). Une expo photo / dessin et une chanson des animateurs ont
complété le projet.
Ce spectacle était l’aboutissement d’une année de travail, permettant
également de créer une animation commune entre les différents
Espaces Jeunes du territoire.
21
21Services à la personne
Information jeunesse
UN NOUVEAU SERVICE D’INFORMATION FORUM DE L'EMPLOI DES JEUNES ET
POUR LES JEUNES JOBS D'ÉTÉ
La Communauté de communes a mis en place un Cette 5ème édition était co-organisée par le service
nouveau service destiné aux jeunes du territoire : Information jeunesse, la MSAP de Cœur de Savoie et
une structure information jeunesse Cœur de Savoie, la ville de Montmélian, en partenariat avec la Mission
labellisée par le Ministère chargé de la jeunesse en Locale et Pôle Emploi. 19 entreprises du territoire
février 2018. étaient présentes pour recruter des jeunes et 8 stands
Ce service est gratuit, ouvert à tous et anonyme et a d'information étaient disponibles pour les jeunes
pour objectif de favoriser l’autonomie des jeunes par un présents.
meilleur accès à l’information. Au total : 144 participants se sont rendus sur le forum
Les jeunes de 12 à 25 ans peuvent grâce à cette structure en 2018.
trouver des réponses adaptées à toutes les questions
qu’ils peuvent se poser sur des thématiques diverses
comme la formation, l’emploi, la santé, la prévention, LES CHANTIERS JEUNES
le logement, la mobilité, l’ouverture à l’international…. Les chantiers jeunes permettent aux jeunes mineurs
Ce nouveau service s’appuie sur les 3 espaces jeunes de 16/17 ans de réaliser leurs premières expériences
de Cœur de Savoie et fonctionne en lien avec le Point professionnelles. Les demandes de petits boulots pour
Information Jeunesse de l’ACA CS (Association cantonale l’été sont importantes, mais rencontrent peu d’offres en
d’animation de la Combe de Savoie) sur le secteur de face. Il est très compliqué pour un jeune de découvrir
Saint- Pierre d’Albigny. le monde du travail avant sa majorité : la Communauté
de communes encourage cela mais a besoin de soutien
dans la proposition de chantiers adaptés en 2018,
seules l’OPAC de la Savoie (embauche de 29 jeunes)
et la commune de Montmélian (embauche de 8
FORMATIONS BAFA À MONTMÉLIAN jeunes) se sont portées partenaires de ce dispositif. La
Communauté de communes a, quant à elle, embauché
En partenariat avec la Fédération des Œuvres
16 jeunes.
Laïques, 2 sessions ont été organisées en 2018 :
Les travaux réalisés :
une session "base BAFA" au printemps, et une
• désherbage, lessivage de montées, mise en peinture
session "Approfondissement BAFA" à l'automne sur
d’immeubles de l’OPAC à La Rochette, Saint-Pierre-
le thème : "Jeux coopératifs et gestion de conflits".
d’Albigny, Chamoux-sur-Gelon, Montmélian.
Afin de rendre plus accessible cette formation, qui
• ponçage et remise en peinture (extérieur et hall
est en générale coûteuse, le stage est co-animé par
d'entrée) à la Résidence Albert Camus pour la
un agent de Cœur de Savoie, et les locaux sont mis à
commune de Montmélian.
disposition par la commune de Montmélian.
• désherbage sur le Parc d'activités Alpespace.
31 stagiairesont ainsi pu être formés, dont 21 de
Des ateliers CV et lettre de motivation ont été organisés
Cœur de Savoie.
en amont pendant les vacances de février avec les
Espaces jeunes.
22
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