2019 RAPPORT ÉTUDES & RECHERCHES - MSA
←
→
Transcription du contenu de la page
Si votre navigateur ne rend pas la page correctement, lisez s'il vous plaît le contenu de la page ci-dessous
1
PROJET SCIENTIFIQUE
2019
RAPPORT
ÉTUDES &
RECHERCHES
www.msa.fr
I RAPPORT ÉTUDES ET RECHERCHES 2019 IMSA
2
L’ÉQUIPE PROJET
Aïcha Salomé, Jean-Marc Soulat, Isabelle Tur et Delphine Burguet, Bernard Salles (absent sur la photo).
AUTEURE
Delphine Burguet
Chargée de mission scientifique MSA
Docteure en Anthropologie sociale et historique (EHESS, Paris)
COORDINATRICE DU PROJET :
Aïcha Salomé, attachée de direction auprès du Médecin national MSA,
Coordination de la Cellule recherche du projet scientifique
APPUI :
Isabelle Tur, assistante du Médecin national
COMITÉ DE LECTURE :
Aïcha Salomé, attachée de direction Mission médecin national MSA
Delphine Burguet, chargée de mission MSA
Pr Bernard Salles, président du Conseil scientifique MSA
Pr Jean-Marc Soulat Médecin national MSA
MISE EN PAGE
CCMSA - DCI/PAO
CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Franck Rozé/Le Bimsa ; CCMSA Image
MSA I RAPPORT ÉTUDES ET RECHERCHES 2019
3
SOMMAIRE
Avant-propos 4
Pascal Cormery, président de la Caisse Centrale de la MSA
François-Emmanuel Blanc, directeur général de la caisse centrale de la MSA
Introduction 6
Jean-Marc Soulat, médecin national de la MSA
Intérêt de la recherche pour un organisme de protection sociale 7
Bernard Salles, président du Conseil scientifique de la caisse centrale de la MSA
Le projet scientifique MSA 9
Focus sur les cohortes et les études d’envergure 15
Les risques chimiques et biologiques 32
Les risques physiques 57
Les risques organisationnels et psycho-sociaux 61
Les études sociologiques sur le monde rural 68
Les études dans le domaine de la santé et du soin 74
Conclusion / perspectives 87
Annexes 89
Glossaire 90
Index 74
I RAPPORT ÉTUDES ET RECHERCHES 2019 IMSA
4
PASCAL CORMERY,
PRÉSIDENT DE LA CAISSE CENTRALE
DE LA MSA
La mise en place des nouvelles instances scientifiques à la MSA – Conseil sonneur, non responsable, provocant
d’orientation scientifique et Conseil scientifique – permettent de dispo- son lot de sentiments de honte et
ser d’un support structuré propice à une réflexion approfondie des sujets d’incompréhension.
deproduction d’informations et de partage des connaissances scientifiques
disponibles, au profit de l’Institution elle-même et de ses ressortissants. La question du suicide chez les
agriculteurs est également un
Le Conseil d’orientation scientifique, piloté par les élus appuyés par des colla- champ méritant une exploration
borateurs MSA décisionnaires, rappelle l’importance des représentants sala- spécifique, à adosser à une métho-
riés et non-salariés pleinement inscrits dans la réalité des territoires ruraux. dologie solide, qui puisse expliquer
Leur rôle dans la définition des orientations scientifiques de la MSA constitue les réalités complexes qui sous-
un levier indispensable en relais des problématiques locales de protection tendent ces situations extrêmes.
sociale, et témoignent s’il était encore nécessaire de l’originalité de notre
structure élective où l’échelon local prend toute sa place. Pour rappel, aujourd’hui, et après la
révolution économique et agrono-
Le Conseil scientifique, construit sur une pluralité de compétences scienti- mique, les agriculteurs font face à
fiques : personnalités extérieures en pointe dans leur domaine, collaborateurs une nouvelle révolution, écologique
MSA volontaires et disposant également de compétences reconnues, per- celle-ci, dans laquelle il s’agit de
mettra de recentrer les préoccupations de la MSA par une démarche métho- produire autant, voire plus, tout en
dologique rigoureuse d’analyse des thématiques qui lui seront confiées. garantissant une moindre utilisa-
tion d’intrants, d’eau, de soutiens
Eu égard au contexte et à l’environnement dans lesquels évolue la Mutualité financiers et sociétaux, cela dans
sociale agricole ces dernières années, il m’a paru tout à fait naturel de soute- un cadre de variabilité climatique
nir l’initiative d’un dispositif scientifique institutionnel résolument tourné vers et de volatilité des prix.
les spécificités du monde rural et de ses territoires.
Étoffer encore davantage, produire
La question entre autres des phytosanitaires est devenue une question et valoriser la connaissance scien-
sociale aigüe, trop souvent présentée à charge contre les agriculteurs, et tifique, reformuler les questions en
l’agriculture en général. Les agriculteurs et les salariés agricoles sont les les objectivant par des approches
premiers exposés. fondées sur l’expertise, le bénéfice/
risque dans l’emploi d’un produit, le
Les impacts directs de l’agribashing, qui rappelons-le est une véritable atteinte travail sur la causalité et la preuve,
à l’image et l’engagement profond dans leur activité, au sein de secteurs régu- porter, diffuser une hauteur d’analyse
lièrement tourmentés par des crises (climat, économie, santé, emploi), sont loin et des messages sereins pour rétablir
d’être anecdotiques. La symbolique sociale de leur utilité dans l’emploi est mise la confiance entre consommateurs et
à mal, et l’histoire d’une agriculture ayant été capable de mettre un terme à la agriculteurs c’est cela le souhait de la
famine semble oubliée, occultée au profit d’une image d’agriculteur empoi- MSA.
MSA I RAPPORT ÉTUDES ET RECHERCHES 2019
FRANÇOIS- 5
EMMANUEL BLANC,
DIRECTEUR GÉNÉRAL DE LA CAISSE
CENTRALE DE LA MSA
J’encourage toutefois toutes les caisses de MSA à se
prêter à l’exercice pour le prochain Rapport études &
recherches, afin de rendre exhaustif l’ensemble des qui s’ajoutent, voir se confondent,
actions réalisées sur les territoires, et de capitaliser dans une exigence accrue de trans-
parence de la part des consomma-
collectivement sur la pluralité des choix. teurs.
La protection sociale ne saurait plus
Aujourd’hui, la MSA s’engage auprès de ses ressortissants et des pouvoirs être comprise autrement qu’au carre-
publics à proposer une protection sociale complète et résiliente, c’est-à-dire à four de l’ensemble de ces questions
même de s’adapter plus souplement aux problématiques sociales, sanitaires, économiques et sociales ; elle se doit
économiques et environnementales rencontrées, ainsi qu’à être, à cet effet, de composer méthodiquement avec
porteuse des innovations nécessaires. toutes ces réalités.
L’intégration d’une réflexion scientifique au sein de l’Institution me semble La MSA est loin d’être en reste sur ces
pouvoir participer pleinement à la volonté d’ouverture et d’acceptation non nécessités de mieux appréhender ces
pas passive mais active des réalités nouvelles, qui occupent dorénavant tout réalités. C’est précisément sur le parti
acteur responsable de l’agriculture. L’agriculture est en effet concernée par pris d’une richesse d’actions locales
l’ensemble des enjeux sociétaux : la qualité de vie de l’ensemble de la société non visibles, que repose l’idée de ce
est interpellée par le biais de la qualité alimentaire, de la santé, du travail et premier Rapport études et recherches
de l’environnement. MSA : par une démarche de recense-
ment des actions auprès des caisses
Les Conseil d’orientation scientifique (COS) et Conseil scientifique (CS) de MSA, le rapport souhaite donner
entendent, chacun dans les missions qui leur sont dévolues et en toute complé- à voir à tous, l’existant, la diversité,
mentarité fonctionnelle, identifier les problématiques d’impact pour le milieu la créativité du réseau. Il ne saurait
rural, et en faire l’analyse la plus objective : il s’agira ainsi d’accroître la qualité pour l’heure être exhaustif, puisqu’il
de nos connaissances, et de retenir des actions nouvelles et/ou originales dont comprend les actions que les caisses
la méthodologie ne sera pas contestable, afin de valider ou écarter une hypo- ont été en mesure de signaler, elles-
thèse. Une option, sinon la seule, qui permette de rétablir progressivement la mêmes prises dans des contraintes
confiance des usagers dans notre secteur d’activité. de disponibilités.
La récente pandémie de Covid 19, qui a mobilisé dans l’urgence, l’attention J’encourage toutefois toutes les
de tous et des pouvoirs publics sur la nécessité de garantir les étapes de la Caisses de MSA à se prêter à l’exer-
production agricole par un appel citoyen à prêter main-forte au secteur agri- cice pour le prochain Rapport études
cole a remis en lumière l’importance de l’agriculture. Par extension, la protec- & recherches, afin de rendre exhaustif
tion sociale du milieu rural reste un sujet à part entière (mesures d’adaptation l’ensemble des actions réalisées sur
rapide et dérogatoires, maintien de droit, isolement…). les territoires, et de capitaliser collec-
tivement sur la pluralité des choix.
La question scientifique, celle du niveau de connaissance, y compris l’insuffi-
sance de connaissances ou leur caractère partiel, ont été au centre du débat, Ce premier document, permettra je
puisque c’est de cet équilibre entre connaissances avérées et inconnues que le souhaite, d’enrichir les échanges
devait procéder une action publique sanitaire la plus juste possible. La s ituation entre les caisses, d’accentuer la
a montré combien la question scientifique est suffisamment complexe pour connaissance mutuelle de complé-
mériter une réflexion pluri disciplinaire. mentarités d’actions ou d’initiatives,
et à faire connaître aux différents
L’économie reste bien entendu une dimension majeure de la vie agricole, mais acteurs et parties prenantes de
elle convoque dorénavant un ensemble important d’autres disciplines : l’impact l’action publique, les préoccupations
environnemental, les conditions de travail mises en œuvre, la santé, l’éthique. constantes de la MSA bien anté-
Émergent ainsi de nombreuses interrogations, dont celle des a battoirs, et plus rieures aux médiatisations les pré-
largement du traitement des animaux (bien-être animal, relation homme/ani- sentant comme «nouveaux objets»
mal), des circuits alimentaires (depuis les conditions de culture jusqu’à l’assiette) d’analyse.
I RAPPORT ÉTUDES ET RECHERCHES 2019 IMSA6
JEAN-MARC SOULAT,
MÉDECIN NATIONAL DE LA MSA
La MSA constitue un modèle de protection sociale original et innovant • Préserver les intérêts directs et/
(GU- structuration élus-maillage des territoires), reconnu par ses partenaires. ou potentiels de la MSA dans et par
des partenariats équilibrés dans
Il s’agit aujourd’hui de renforcer sa visibilité, sa cohérence d’actions, et de leur droits et obligations (s’appro-
rendre l’Institution capable de déployer un argumentaire solide face aux diffi- prier l’apport d’informations issues
cultés auxquelles le monde agricole est confronté de façon permanente dans de la MSA et en obtenir une plus-
l’actualité, probablement en lien avec une attention et des questionnements value) ;
grandissant de la société civile sur l’ensemble des risques liés aux produits • Définir des critères contractuels
phytosanitaires, à la qualité alimentaire, à la santé des populations, à la pro- comme socle des partenariats en
tection de l’environnement, et à la santé mentale (suicide) et contribuer à la matière de recherche ;
cohésion des territoires ruraux. • Conseiller le réseau à cet effet en
tant que de besoin.
Des informations et un positionnement scientifiques argumentés, objectifs,
et assis sur une analyse interdisciplinaire actualisée et experte doit pouvoir Le présent rapport Etudes &
aider les acteurs de la MSA, l’ensemble des institutions, les ressortissants recherches est la première pré-
agricoles, ainsi que la société dans son ensemble, à appréhender les pro- sentation proposée par la Cellule
blématiques agricoles et sanitaires de façon juste, et à distance de toute recherche de la CCMSA. Il est incom-
approche purement polémique. plet car une partie des caisses de
MSA a été sollicitée. Il est égale-
Aussi existe-il un véritable enjeu de valorisation et de mise en cohérence des ment incomplet car les correspon-
actions MSA d’expérimentations/de recherches à caractère scientifique et dants des caisses ne sont pas fami-
innovant, dont la force est d’exister et d’essayer de comprendre et répondre liarisés avec ce type d’approche et
à une (ou des) réalité(s) locale(s), et le défaut celui d’être insuffisamment par- n’ont sans doute pas révélé toute la
tagé et connu au sein même du réseau et davantage encore à l’extérieur de richesse de leur partenariat.
la MSA.
Sa vocation est donc de s’enrichir
Un recensement des actions doit permettre d’enrichir une analyse des problé- au cours des années et de mon-
matiques pour parvenir collectivement à un ordonnancement d’axes scien- trer au réseau MSA que les actions
tifiques à même de dégager une véritable politique scientifique ou d’inno- innovantes et scientifiques sont
vation structuré autour d’axes thématiques stratégiques, et valoriser ces réalisées dans toutes les Caisses
démarches tant en interne qu’en externe. et que le domaine couvert est très
large. Gageons qu’à la lecture de
L’évidente richesse des actions de recherche MSA dont témoignent les nom- ce document beaucoup de col-
breuses Conventions avec des partenaires extérieurs (Inserm, Inra, Santé laborateurs et d’élus prendront
publique France, partenariats locaux et régionaux, recherche interrégimes...) conscience que ce qu’ils font ou
doit conduire également à (re)penser le partenariat comme pierre angulaire qu’ils ont pu faire mérite d’être cité
de l’expérimentation et la recherche MSA, et s’atteler ainsi à : et décrit dans ce rapport.
MSA I RAPPORT ÉTUDES ET RECHERCHES 20197
BERNARD SALLES,
TOXICOLOGUE, PROFESSEUR
ÉMÉRITE DE L’UNIVERSITÉ DE
TOULOUSE MEMBRE DE L’ACADÉMIE
VÉTÉRINAIRE DE FRANCE
Intérêt de la recherche pour un organisme de protection
sociale par Bernard Salles, Président du Conseil
scientifique de la Caisse Centrale de la MSA
La recherche scientifique présente-t-elle un intérêt • De par ses missions, la MSA met en
pour un organisme de protection sociale ? place des actions de prévention, en
particulier pour limiter la survenue
Avant d’identifier les potentiels avantages d’une activité de recherche pour d’accidents du travail et de maladies
certaines des missions conduites par la MSA, il s’agirait de se demander s’il professionnelles.
existe un substrat organisationnel favorable à une interaction de la MSA avec Les professionnels de santé ont
des structures de recherche. pour objectif de qualifier les risques
D’une part, comme d’autres organismes de protection sociale, la MSA a mis qui reposent d’une part sur l’identi-
en place un Conseil scientifique. fication des dangers encourus par
Ce conseil orienté « santé liée à l’environnement professionnel agricole » la population agricole — dangers
avait un objet triple : physique, chimique, biologique,
- aider à la conception et à l’analyse scientifique et/ou interprétation des ergonomique, psycho-sociaux voire
données produites par des études dont la MSA est partenaire ou instigatrice, iatrogène — et, d’autre part, sur
ou proposées par le Conseil scientifique ; la détermination de l’exposition à
- soutenir l’organisation-structuration d’une veille sanitaire en santé-travail ces dangers, afin de déterminer les
en agriculture ; moyens appropriés pour éliminer le
- favoriser la production scientifique et d’aider à la diffusion des connaissances. danger ou maîtriser le risque lorsque
le danger ne peut pas être éliminé.
Cet objet devait favoriser l’émergence d’une position claire et partagée entre Cette activité s’appuie sur les résul-
scientifiques et professionnels de la MSA sur les risques. En parallèle de cette tats d’études techniques mais aussi
approche, des subventions pour des thèses d’exercice ou d’état et des pro- de programmes de recherche afin de
jets de recherche parfois d’un montant élevé, ont pu être attribuées et pour proposer des actions de prévention
nombre d’entre elles sans coordination formalisée au plan national. adéquates, raisonnées et efficaces.
Les collaborateurs de la MSA utilisent
D’autre part, en rapport avec l’éventail des compétences nécessaires pour la littérature scientifique et, pour cer-
assurer son fonctionnement, la MSA bénéficie des savoir-faire de collabo- tains, y contribuent. Participer à la
rateurs issus d’un cursus scientifique (mathématique, informatique, physico- production de résultats scientifiques
chimie, médecine, économie, sociologie…) et conscients, par formation, de implique que la MSA subventionne
l’intérêt de l’analyse scientifique. Ainsi, la MSA utilise des résultats issus de des projets de recherche portés par
la recherche académique et développe en interne ou en collaboration des des équipes d’Instituts de recherche
études selon une démarche scientifique. (Inserm, Inra, CNRS…) mais aussi
que des personnels de l’organisme
Dans ce contexte quelles actions peuvent illustrer l’intérêt collaborent avec des équipes de
de la recherche pour la MSA ? recherche sur des projets dont les
Plusieurs actions menées par la MSA peuvent être mentionnées, parmi axes thématiques ont été préalable-
lesquelles trois m’apparaissent centrales : ment définis.
I RAPPORT ÉTUDES ET RECHERCHES 2019 IMSA8
• De par ses fonctions, la MSA collecte des données de santé, ce qui repré- basées sur des données de la litté-
sente un ensemble important de renseignements numériques. rature scientifique, mais aussi sur
Le numérique ouvre des perspectives pour des projets de recherche dans les résultats d’études de recherche
le respect du Règlement général de protection des données (RGPD), avec financées par l’organisme.
accès à ces données en masse potentiellement réutilisables et la mise en
place de nouvelles techniques pour conserver, héberger, transférer ces Pour mener cette politique orientée
informations. Ces données sont utilisées en interne pour améliorer la pro- vers la recherche académique et
tection des affiliés mais aussi en externe dans le cadre de collaborations appliquée, la MSA s’est dotée d’un
avec des chercheurs en santé publique mais aussi en sciences humaines Conseil d’orientation scientifique
et sociales. Ainsi, la prise en compte de résultats d’une recherche aca- qui établit les axes prioritaires pour
démique permet de questionner, infirmer ou confirmer les propositions les appels à projet de recherche et
d’actions de protection sociale. En outre, il est envisageable de collecter valide la liste des projets retenus
des échantillons biologiques (sang veineux ou de cordon ombilical, urine, pour un financement. Cette éva-
salive, cheveu) pour répondre à des questions d’exposition à des toxiques luation des projets est effectuée
environnementaux en particulier les pesticides. La constitution de bio- par les membres du Conseil scien-
banques et leurs mises à disposition pour des projets de recherche en tifique composé d’experts internes
toxicologie et épidémiologie alimenteraient la recherche en collaboration et externes à la MSA et qui béné-
avec des équipes d’Instituts de recherche. Cette action positionnera la ficie de l’aide logistique d’une
MSA comme un organisme collaboratif sur des projets en lien avec ses cellule opérationnelle, la cellule
missions et tout particulièrement de prévention des risques en santé des recherche. Enfin, le Conseil scienti-
assurés du monde agricole. fique sera impliqué dans l‘évalua-
tion de l’impact de la politique de
• En rapport avec la Convention d’objectif et de gestion (COG 2021-2025) la financement analysée en termes de
Direction générale de la MSA « doit développer encore davantage son rôle communication vers les affiliés et
de «passeur» entre le monde académique et les décideurs publics en ren- vers la population générale, de col-
forçant ses partenariats de recherche, mais aussi, en lien avec le Conseil laborations initiées entre équipes
scientifique, en organisant la production de rapports issus du monde aca- de recherche et équipes de la MSA,
démique répondant aux besoins des décideurs ». de publications scientifiques, de la
mise en place de mesures de pré-
Ce positionnement de la MSA a pour avantage de favoriser son action vention, de l’utilisation des résul-
pour la mise en place de politiques publiques de santé non seulement tats en santé publique…
MSA I RAPPORT ÉTUDES ET RECHERCHES 20199
LE PROJET SCIENTIFIQUE
DE LA MSA
L’activité réalisée dans le cadre du projet scientifique répond à des missions de différentes
natures, concourant chacune à la construction d’une politique scientifique solide
et pérenne.
I RAPPORT ÉTUDES ET RECHERCHES 2019 IMSA10
UNE MISSION DE RECENSEMENT
Le projet scientifique s’est donné l’objectif de faire l’état des lieux des activités
d’études et de recherches au sein du réseau des caisses. La cellule recherche
a ainsi organisé un recensement en différentes étapes qui se veut original par
sa démarche bottom’up. Cette démarche repose sur le principe d’une micro-
LES
approche, au plus près des réalités et des activités du réseau des caisses. Ce CORRESPONDANTS
recensement s’apparente à un travail de terrain qui amène à faire un état des RECHERCHE
lieux caisse par caisse en privilégiant des relations de proximité.
La première étape consiste à informer les directions du réseau des caisses sur
le démarrage du projet scientifique, identifier un «correspondant recherche» Ain-Rhône 69
au sein de chaque caisse et diffuser un questionnaire afin d’obtenir les pre- Alpes du Nord 73 Anne MICHEL
Alpes-Vaucluse 84 Sylvie DAVIN
mières informations des activités de recherche. Alsace 68 Arnaud CROCHANT
La deuxième étape a pour objectif de traiter les questionnaires remplis par Ardèche Drôme Loire 26 France
JANUEL
les correspondants recherche, en classant et en hiérarchisant les données. Armorique 29 Ludovic ALAUX
Cette étape a permis de typographier la nature des travaux recensés et de Auvergne 63Patrice GRELON
constituer un premier état des lieux. Beauce Cœur de Loire 45 Jacques
BIET
La dernière étape consiste à rencontrer les correspondants recherche Berry-Touraine 41 Eric
du réseau et les différents collaborateurs engagés dans des travaux de GAUDOUIN
recherche, cohortes, actions innovantes, pré-études ou encore groupes Bourgogne 21 Didier MENU
de travail. Ces rencontres sont des moments privilégiés pour présenter les Charentes 17 Pierre PIGEON
Corse 20
missions et les objectifs du projet scientifique, approfondir la connaissance Côtes Normandes 14 Laurence
autour des travaux recensés, constituer un réseau de collaborateurs porteurs VANDOORNE
de projets et identifier des études non encore valorisées. Dordogne Lot-et-Garonne 24
Samy TIROUVANZIAM
Franche-Comté 25 Clément
PREVITALI
Gironde 33 Claude CHAUSSEE
Grand Sud 11 Suzanne RODENAS
Haute-Normandie 27 Alicia
RACINE
Île de France 75 Jean HOUSSINOT
Languedoc 48 Laurence
BERNARD-BIZOS
Limousin 87 Pauline SIRE
Loire-Atlantique - Vendée 85
Lorraine 54 Jean-Louis
« Le montage de projets scientifiques doit être lié DEUTSCHER
Maine-et-Loire 49 Florence
à une demande locale et directe traitée avec les JEGOU
services de terrain. Les caisses partent des besoins et Marne Ardennes Meuse 51
Hubert BRUNEEL
répondent à des spécificités locales. » Mayenne Orne Sarthe 72
MSA Alpes-Vaucluse Matthieu GORSSE
Midi-Pyrénées Nord 12
Sophie SARFATI
« Nous ne sommes pas l’université, nous sommes Midi-Pyrénées Sud 32 Véronique
DELANOE
la MSA. Nous ne faisons pas de la recherche Nord-Pas de Calais 59 Alain
fondamentale mais nous faisons parfois des choses BOUILLOT
Picardie 80 Alain PAUMIER
novatrices. » Poitou 86 Pierre PIGEON
MSA Lorraine Portes de Bretagne 35 Patrick
MORVAN
Provence-Azur 13 Bruno OSTER
Sud Aquitaine 64 Lynda LAVELLE
Sud Champagne 10-52
Arnold VINCENT
MSA I RAPPORT ÉTUDES ET RECHERCHES 201911
LE RECENSEMENT
2019 : LES CAISSES
MSA VISITÉES
MSA Bourgogne à Dijon
MSA Franche-Comté à Besançon
MSA Lorraine à Nancy
MSA Alpes-Vaucluse à Avignon
MSA Ardèche Drôme Loire à
Valence
MSA Armorique à Saint-Brieuc
MSA Auvergne à Clermont-
Ferrand
MSA Haute-Normandie à Rouen
MSA Alpes du Nord à Chambéry
MSA des Charentes à Angoulême
MSA Picardie à Longueau
UNE MISSION DE CAPITALISATION
Le projet scientifique s’est donné créés à cet effet permettent de
le second objectif de capitaliser mettre en forme de façon systéma-
les savoirs produits dans le réseau tique les présentations des projets
des caisses et à la Caisse centrale. passés et en cours. Les contenus
Il se donne pour but de mutuali- écrits sont ainsi compilés. Ce travail
ser et de rendre visible les don- de capitalisation trouve son intérêt
nées produites lors des travaux de dans l’archivage, ce qui permet
recherche et mettre en évidence les de garder en mémoire les travaux
résultats obtenus. L’une des tâches menés par les caisses MSA pour les
de cette mission relève de la ges- partager lors de futurs montages
tion des informations : des outils de projets.
« La mise en réseau est intéressante pour connaître ce
que les autres caisses font afin d’évaluer et mesurer
les effets de nos actions. Nous savons que pour monter
une étude, il faut du temps, et nous n’avons pas ce
temps. Nous sommes dans un domaine opérationnel,
il est donc important de voir comment articuler les
actions avec la recherche scientifique. »
MSA des Charentes
I RAPPORT ÉTUDES ET RECHERCHES 2019 IMSA12 « C’est intéressant
de faire remonter
les projets en caisse
UNE MISSION caisses, notamment sur des pro-
centrale. Il n’y a pas
de visibilité de ce qui
DE VALORISATION blématiques qui intéressent les
acteurs sur d’autres territoires. Les se fait dans le réseau.
coordinateurs de projet peuvent Si on a un appui pour
Le projet scientifique entend valo- s’inspirer d’études menées ail-
riser les travaux de recherche leurs et, ainsi, poursuivre les ques-
valoriser les résultats
menés par les collaborateurs des tionnements scientifiques. Cette de terrain ça pourrait
caisses MSA. L’investissement valorisation se matérialise par la permettre de mettre
financier et humain justifie que les publication du rapport Études & en place des outils à
résultats issus des projets soient recherches, par des présentations
mis en lumière. Cette valorisation lors des conseils d’orientation
l’échelle nationale. »
permet également de partager scientifique et à l’occasion de jour- MSA Haute-Normandie
les données avec le réseau des nées de présentation.
UNE MISSION UNE MISSION D’ACCOMPAGNEMENT
DE SOUTIEN À ET DE DÉFENSE DES INTÉRÊTS DE LA MSA
LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Le projet scientifique a également l’objectif de conseiller le réseau des caisses
MSA dans la construction de projets de recherche en partenariat avec des
équipes de chercheurs. Cette mission recouvre notamment l’aide au montage
En lien avec ses objectifs et l’ac- de projet et du protocole scientifique dont l’élaboration des méthodes, la
compagnement des territoires mise en œuvre de la convention qui lie les caisses MSA et les partenaires.
ruraux, le projet scientifique a mis
en place un appel à projet annuel,
lancé dès le mois de janvier
2020. Celui-ci vise à produire des
« L’intérêt pour nous, salariés MSA, est de collaborer
connaissances dont les retombées avec une équipe de chercheurs pour avoir une assise
sont exploitables par le réseau scientifique » MSA Haute-Normandie
des caisses MSA. Les projets
retenus sont portés par des labo-
ratoires de recherche français,
« Il nous manque la qualité scientifique des projets et
toutes disciplines confondues, des actions mises en œuvre, un regard scientifique ou
dans les domaines de la santé et épidémiologique. On a besoin de ces regards croisés
de la protection sociale. A partir pour voir les choses différemment »
des axes prioritaires définis par le
Conseil d’orientation scientifique
MSA Alpes-Vaucluse
et le Conseil scientifique, les dis-
ciplines des sciences du vivant, « En termes de soutien attendu du projet scientifique,
dessciences médicales, et des c’est de nous aider à monter des projets scientifiques
sciences humaines et sociales sont
mobilisées.
afin d’avoir un coup d’avance » MSA Haute-Normandie
« L’un des objectifs
des caisses MSA est UN RECENSEMENT EN COURS
de mettre en place des
DE RÉALISATION
actions de prévention
et d’accompagnement
Le recensement réalisé en 2019 est le début d’un chantier de grande enver-
en fonction des gure sur l’état des lieux des recherches, actions et innovations réalisées dans
résultats issus de le réseau des caisses MSA. Il faut ainsi préciser que les études référencées
projets scientifiques. » donnent un aperçu partiel de la capitalisation en cours : les informations
récoltées ne donnent pas lieu à un recensement exhaustif. De fait, les pré-
MSA Alpes du Nord
sentations par thématiques et filières permettent de montrer des tendances
et ne sont pas représentatives de l’activité scientifique réalisée à la MSA.
MSA I RAPPORT ÉTUDES ET RECHERCHES 201913
LES CAISSES MSA ET LES LABORATOIRES
DE RECHERCHE : UN MAILLAGE
UNIVERSITAIRE HISTORIQUE
Les caisses MSA s’associent historiquement à des équipes universitaires
dont les CHU et les facultés en Sciences humaines et sociales. Selon les spé-
« Depuis les années
cificités territoriales et les relations nouées dans le domaine scientifique, 80, à la faveur de nos
elles accompagnent ou initient des projets de recherche dans l’ensemble des relations avec les
domaines de la protection de la population agricole et forment des réseaux universitaires, nous
de connaissances et de savoirs fondés sur le partenariat avec les universi-
taires. Ces liens tissés se renforcent et enclenchent sans cesse de nouvelles
avons tissé des liens.
collaborations qui permettent aux jeunes chercheurs de réaliser des stages, Nous accueillons des
exploiter les bases de données, accéder aux terrains de recherche, rencon- internes en médecine
trer les ressortissants, obtenir un appui pédagogique… Les caisses MSA se et santé publique,
mobilisent en tant qu’initiateur scientifique pour questionner les difficultés
rencontrées par les ressortissants, au côté des scientifiques qui apportent
en santé au travail,
leur expertise et méthodologie. Parmi le réseau, la caisse de Franche- des infirmières, des
Comté est historiquement inscrite dans une dynamique collaborative avec étudiants en sociologie
des équipes de recherche en médecine, en santé publique et en sciences et des ingénieurs
humaines et sociales. C’est aussi les caisses de Lorraine et de Bourgogne qui
travaillent en étroite collaboration avec les CHU sur leur territoire. La proxi-
agronomes, ce qui vient
mité des structures appelle à la réalisation d’études qui intéressent autant nourrir le savoir »
les salariés MSA que les scientifiques et jeunes chercheurs. La recherche et MSA Franche-Comté
les actions innovantes initiées dans les caisses sont étroitement liées aux
maillages mis en place à l’échelle locale et sur un temps long.
DISSÉMINATION DES ÉTUDES • De la caisse centrale à une ou plusieurs caisses MSA :
études pilotes.
SCIENTIFIQUES ET DES • De la caisse centrale à l’ensemble des caisses MSA :
INNOVATIONS : JEUX D’ÉCHELLE cohortes, études nationales, mise en place d’outils inno-
vants.
MODÈLE DE DISSÉMINATIONS MSA IDENTIFIÉ
Les caisses MSA sont initiatrices d’études et d’actions
innovantes qui naissent à l’échelle locale. Mais la MSA
développe, dès que possible, des projets sur un territoire
plus large, soit au niveau de la région, soit au niveau CAISSE CAISSE
national. Le recensement montre que ce modèle de dis- DE MSA w DE MSA
sémination est effectif : des études initiées localement, à
Outils et pratiques
l’échelle d’une caisse, sont, par la suite, portées dans le
réseau des caisses et soutenues par la caisse centrale.
, = professionnelles
innovantes
Plusieurs types de dissémination sont référencées : CAISSE CENTRALE
• D’une caisse MSA à d’autres caisses MSA : outils et pra- ,
tiques professionnelles innovantes. 35 CAISSES DE MSA
• D’une caisse MSA à l’ensemble des caisses MSA par la
gestion en caisse centrale : outils et pratiques profession- 1 OU
CAISSE PLUSIEURS
nelles innovantes.
CENTRALE w CAISSES DE = Études pilotes
MSA
« La caisse a été pilote pour une étude,
et aujourd’hui elle est réalisée à l’échelle Cohortes, études
nationale avec la caisse centrale. » CAISSE 35 CAISSES nationales, mise
CENTRALE w DE MSA = en place d’outils
MSA Gironde
innovants
I RAPPORT ÉTUDES ET RECHERCHES 2019 IMSA14
LES PARTICULARITÉS DU RECENSEMENT :
ACTION, RECHERCHE ET INNOVATION
Le recensement des travaux menés dans le réseau des caisses MSA montre
la diversité des méthodes et de la gestion des actions, des études et des FOCUS
innovations. Les caisses initient différents types de travaux qui questionnent
les champs de la santé et de la protection sociale des populations agricoles FILIÈRES AGRICOLES
avec l’objectif commun d’améliorer la prévention, l’accompagnement et les REPRÉSENTÉES DANS LE
services proposés. Une typologie se dessine de la façon suivante : RECENSEMENT 2019
• des projets de recherche clinique ; Si le recensement réalisé en 2019
auprès du réseau des caisses MSA
• des projets de recherche appliquée ; n’est pas exhaustif, limité à l’état
des lieux engagé par chaque caisse,
• des recherches-actions ;
il donne toutefois une tendance
• des pré-études et des études ; quant aux études et actions
innovantes initiées dans les filières
• des réseaux professionnels ; de l’agriculture, tant au niveau
des risques professionnels qu’au
• des actions innovantes ; niveau de la santé et des soins. Si
les études d’envergure nationale
• des ateliers pour l’élaboration d’outils innovants ; et les cohortes s’intéressent
à l’ensemble des populations
• des programmes nationaux avec une méthodologie de recherche ;
agricoles (homme/femme ; toutes
• des cohortes de grande envergure ; filières confondues ; salarié/non
salarié), les études développées
• des groupes de travail ; au niveau local questionnent
davantage les enjeux et le
• des thèses et des mémoires ; développement propres à certaines
filières ancrées dans les territoires.
Dans le réseau des caisses, les questionnements scientifiques s’organisent
de différentes manières et mobilisent des méthodes variées en fonction de
la pertinence scientifique, des moyens mis à disposition et des réseaux pro-
fessionnels. Les salariés de la MSA privilégient les projets de recherche appli-
quée, les recherches-actions, les études ciblées et l’élaboration de démarches
et d’outils innovants. Certains travaux initiés ou soutenus par les caisses ne RÉPARTITION DES FILIÈRES
AGRICOLES DANS
sont pas des projets de recherche au sens strict mais ils produisent de nou- LES ÉTUDES ET ACTIONS
velles connaissances, de l’innovation et de nouveaux savoirs. INNOVANTES (EN %)
Le soutien des caisses à la recherche scientifique s’exprime à différents
niveaux d’engagement et de mobilisation : 3,51
- elles financent des projets de recherche ; 1,75
14,00
- elles identifient des problématiques de recherche en lien direct avec les
territoires ; 14,00
47,37
- elles élaborent les protocoles de recherche avec les équipes de chercheurs ; 1,75
- elles participent au comité de pilotage de projets de recherche d’envergure ; 8,77
3,51
- elles participent aux groupes de travail à l’échelle régionale et nationale 3,51 1,75
dans le champs scientifique ;
● Toutes filières
- elles mettent à disposition leurs ressources humaines ; ● Filière bovine
- elles mettent à disposition leurs ressources documentaires ; ● Filière ovine
● Filière porcine
- elles permettent aux chercheurs l’accès à leurs bases de données ;
● Filière lait
- elles permettent aux chercheurs l’accès à des terrains de recherche ; ● Filière semences
● Filière viticole
- elles facilitent les contacts entre chercheurs et ressortissants.
● Filière fruits et légumes frais
● Filière sylvicole
● Filière paysage
MSA
Au cœur des territoires
I RAPPORT ÉTUDES IET
RAPPORT
RECHERCHES
D’ACTIVITÉ
2019 21915
FOCUS SUR LES COHORTES ET
LES ÉTUDES D’ENVERGURE
LES RISQUES CHIMIQUES ET
BIOLOGIQUES
LES RISQUES PHYSIQUES
LES RISQUES
ORGANISATIONNELS
ET PSYCHO-SOCIAUX
LES ÉTUDES SOCIOLOGIQUES
SUR LE MONDE RURAL
LES ÉTUDES DANS
LE DOMAINE DE LA SANTÉ
ET DU SOIN
I RAPPORT ÉTUDES ET RECHERCHES 2019 IMSA16
FOCUS SUR LES COHORTES
ET LES ÉTUDES D’ENVERGURE
LA FOUILLE DE DONNÉES ET LES cohorte implique 35 caisses MSA sur un temps long de la
recherche.
RISQUES PROFESSIONNELS
Par ailleurs, la MSA est active dans «Agriculture et can-
La MSA s’intéresse aux formes émergentes de recherche cer» — Agrican, une cohorte pour l’étude des liens entre
en santé et en protection sociale afin d’améliorer la les expositions professionnelles agricoles et le risque de
connaissance générale sur le monde agricole et répondre survenue des cancers. Depuis 2004, la caisse centrale et
de façon adaptée aux problématiques liées aux activités le réseau des caisses MSA financent et ouvrent leur base
et milieux environnants de l’agriculture. L’intérêt pour la de données afin que les chercheurs puissent répondre
fouille de données est marqué par les différentes mises aux questionnements scientifiques que soulèvent les
en œuvre et projets de recherche initiés dans les caisses risques professionnels. Le centre F rançois Baclesse (UMR
MSA. Un grand nombre d’acteurs identifient le besoin de Inserm, Université Caen-Normandie – Anticipe accueille la
développer les projets de recherche qui s’appuient sur les gestion de cette cohorte, portée par Pierre Lebailly. Cette
données propres à la MSA à l’échelle territoriale, dans le cohorte est référencée avec la production de 5 thèses :
réseau des caisses, et à l’échelle nationale, au niveau de • «Tumeurs du système nerveux central et expositions
la caisse centrale. agricoles aux pesticides» ;
• «Facteurs de risque de cancers hormono-dépendants
Le laboratoire TIMC-Imag (Techniques de l’ingénierie en population agricole au sein de la cohorte agriculture
médicale et de la complexité — informatique, mathé- et cancer» ;
matiques et applications de Grenoble, université • «Étude des déterminants de l’exposition aux nuisances
Grenoble-Alpes) utilise les données de la MSA pour un agricoles et leurs effets sur le cancer du poumon» ;
projet sur la vigilance des risques professionnels des • «Étude sur les déterminants professionnels agricoles et
travailleurs agricoles, porté par Vincent Bonneterre. leurs effets sur la reproduction et le développement de
Ce projet est référencé avec deux thèses sur l’exploi- l’enfant» ;
tation des données massives pour la surveillance des • «Rôle des expositions professionnelles en milieu agri-
travailleurs agricoles : cole sur des pathologies respiratoires cancéreuses et non
• «Analyse des données massives de source assurantielle cancéreuses».
de la Mutualité sociale agricole, pour la surveillance en
Enfin, les acteurs MSA sont sollicités activement et tech-
santé au travail des travailleurs agricoles en France» ;
niquement pour mener à bien l’enquête nationale Sumer,
• «Impact à long terme de l’activité professionnelle sur
surveillance médicale des expositions des salariés aux
la consommation antibiotique chez les actifs agricoles».
risques professionnels, ceci depuis 1994. Sumer est une
La cohorte pour la Surveillance Épidémiologique de la enquête transversale périodique nationale pilotée par
santé en lien avec le travail – Coset-MSA, utilise les don- le ministère du Travail sur les expositions aux risques
nées de la MSA et s’appuie sur l’expertise de ces acteurs professionnels des salariés de tous les régimes. Sumer
dans le réseau des caisses. Portée par la direction Santé agricole consacre une analyse des données collectées
environnement et travail de Santé publique France, cette auprès des salariés agricoles.
« Les caisses ont des bases de données qui permettent de travailler sur différentes
populations, c’est l’une de nos forces. Il serait intéressant de travailler avec des
structures de recherche pour exploiter ces bases de données. »
MSA Ardèche Drôme Loire
« La MSA a un intérêt à exploiter ses bases de données mais les salariés n’ont pas
comme vocation de les exploiter. Il faut mettre à disposition des chercheurs ces
données pour leur analyse. »
MSA Bourgogne
MSA I RAPPORT ÉTUDES ET RECHERCHES 201917
Index des cohortes
et études d’envergure
La vigilance des risques professionnels
des travailleurs agricoles à partir LA VIGILANCE DES RISQUES PROFESSIONNELS DES
TRAVAILLEURS AGRICOLES À PARTIR DES BASES DE
des bases de données de la MSA DONNÉES DE LA MSA
Fouille de données des bases MSA
2018-2020
Domaine : Risques professionnels
FOUILLE DE DONNÉES DES BASES MSA POUR LA VIGILANCE CCMSA/Convention de mise à disposition des données
THÈSE SUR LA SURVEILLANCE EN SANTÉ AU
DES RISQUES PROFESSIONNELS DES TRAVAILLEURS TRAVAIL DES TRAVAILLEURS AGRICOLES
Discipline : Modèles, méthodes et algorithmes en biologie,
AGRICOLES santé et environnement /
Domaines : Risques professionnels / CCMSA
THÈSE SUR LES RISQUES MÉDICAMENTEUX
CHEZ LES TRAVAILLEURS AGRICOLES
2018 – 2020 Discipline : Pharmacie / Domaine : Risques professionnels
Risques professionnels CCMSA
LA COHORTE POUR LA SURVEILLANCE
• CCMSA : convention de mise à disposition des données ÉPIDÉMIOLOGIQUE DE LA SANTÉ EN LIEN AVEC LE TRAVAIL
• TIMC-Imag (Techniques de l’ingénierie médicale et de la Ccomplexité -
Coset-MSA/2008 – 2022
informatique, mathématiques et applications de grenoble)
Domaines : Risques professionnels / Risques chimiques
• Anses
• Université Grenoble Alpes CCMSA/35 caisses du réseau MSA
• Institut Polytechnique de Grenoble COHORTE POUR L’ÉTUDE DES LIENS ENTRE LES
• Budget : 150 000 euros Anses / 173 000 euros Université Grenoble Alpes EXPOSITIONS PROFESSIONNELLES AGRICOLES ET LE
RISQUE DE SURVENUE DES CANCERS
Agrican/2004 (inclusion entre 2005 et 2007)
En cours (25 ans au moins)
Le projet propose d’utiliser les don- chercheurs impliqués dans cette Domaines : Risques professionnels / Risques chimiques
nées déjà recueillies en routine par recherche, des professionnels de CCMSA / Premières caisses impliquées : MSA Gironde ;
la MSA au service de l’identifica- la MSA, des épidémiologistes et MSA Basse-Normandie ; MSA Alpes du Nord ; Alsace ;
Bourgogne ; Côtes Normandes ; Franche-Comté ; Gironde ;
tion et la détection anticipée des des professionnels apportant des Loire-Atlantique – Vendée ; Midi-Pyrénées Nord ; Picardie
risques professionnels afin d’agir compétences utiles en fonction THÈSE SUR LES EXPOSITIONS AUX PESTICIDES
précocement sur leur prévention des signaux (toxicologue, socio- ET LES TUMEURS DU SYSTÈME NERVEUX CENTRAL À
PARTIR DES DONNÉES DE LA COHORTE AGRICAN
et donc de diminuer leur tribut. logue, etc.). Il s’agit donc d’un pro-
Domaines : Risques professionnels / Risques chimiques
L’objectif principal est de démon- jet à long terme qui se décline en
Réseau caisses MSA Agrican
trer la faisabilité de croiser les «briques» successives.
THÈSE SUR LES FACTEURS DE RISQUE DE CANCERS
bases de données administratives HORMONO-DÉPENDANTS À PARTIR DES DONNÉES DE
Ce projet est issu d’une demande
et médico-a dministratives de la LA COHORTE AGRICAN
exprimée par l’ancien Conseil scien-
MSA pour réaliser une vigilance Disciplines : Recherche Clinique, Innovation technologique,
tifique risques professionnels de Santé publique
des risques professionnels chez
la CCMSA en lien avec les respon- Domaines : Risques professionnels / Risques chimiques
les travailleurs agricoles. L’objec-
sables du département Répertoires Réseau caisses MSA AGRICAN
tif secondaire est de s’appuyer sur
études et statistiques de la MSA. THÈSE SUR L’EXPOSITION AUX NUISANCES AGRICOLES
des sources de données complé- ET LEURS EFFETS SUR LE CANCER DU POUMON À PARTIR DES
Les discussions autour du projet
mentaires externes à la MSA afin DONNÉES DE LA COHORTE AGRICAN
ont d’emblée inclus l’nses et Santé
de mieux apprécier les expositions Domaines : Recherche clinique, Innovation technologique,
publique France. Santé publique
professionnelles potentielles et
Réseau caisses MSA Agrican
ainsi rechercher des «signaux» Une première étape a consisté
THÈSE SUR LES DÉTERMINANTS PROFESSIONNELS
plus précis, voire préciser des à écrire le projet et obtenir l’ac- AGRICOLES ET LEURS EFFETS SUR LA REPRODUCTION
«signaux» mis en évidence préa- cord Cnil (décision favorable ET LE DÉVELOPPEMENT DE L’ENFANT À PARTIR DES
lablement. La pertinence de ces DE-2017-005), avant d’accéder aux DONNÉES DE LA COHORTE AGRICAN
«signaux» statistiques a ensuite données. Ensuite, un travail impor- Domaines : Recherche clinique, innovation technologique,
Sante publique
vocation à être étudiée par un tant de data management
•••
Réseau caisses MSA Agrican
groupe de travail incluant les et de restructuration des
THÈSE SUR LE RÔLE DES EXPOSITIONS
PROFESSIONNELLES SUR DES PATHOLOGIES
RESPIRATOIRES À PARTIR DES DONNÉES DE LA
COHORTE AGRICAN
Domaines : Recherche clinique, Innovation technologique,
Santé publique
Réseau caisses MSA Agrican
L’ENQUÊTE NATIONALE SUMER : SURVEILLANCE
MÉDICALE DES EXPOSITIONS DES SALARIÉS AUX
RISQUES PROFESSIONNELS
Depuis 1994/Domaine : Risques professionnels
CCMSA/Convention de mise à disposition des données
I RAPPORT ÉTUDES ET RECHERCHES 2019 IMSA18
données a été fait pour croiser les données et appli- été publié pour utiliser des données externes afin
quer les premiers modèles. La faisabilité a d’abord de préciser à partir d’un maillage du territoire et de
été démontrée en croisant les données ALD avec l’activité professionnelles des individus, les probabi-
les bases médico-administratives des NSA (thèse de lités d’usage de phytosanitaires.
Charlotte Maugard) ; les premiers travaux ont été
menés pour démontrer l’intérêt d’inclure la consom- Ce projet a bénéficié d’un double financement local
mation médicamenteuse (case-study de la consom- et national : thèse financée par l’Université Grenoble-
mation d’antibiotiques chez les cultivateurs vs les Alpes, et deux Conventions recherche développement
éleveurs : sujet de master) ; enfin un algorithme a (CRD) successives financées par l’Anses.
PUBLICATIONS
CRD ANSE N° 2016-CRD-03_PPV16/ 534B – PROJET «FOUILLE DE DONNÉES DE LA MSA»
CRD 2018-CRD-14_PPV18
Rapport final de la CRD : projet de Fouille de données de la Mutualité sociale agricole (MSA)
«Exploration de l’intérêt et du potentiel des big-data médico-administratives de source assurantielle de la Mutualité
sociale agricole, à des fins de génération d’hypothèses pour la vigilance des risques professionnels des travailleurs
agricoles, en particulier de ceux associés à l’usage des produits phytopharmaceutiques».
Écrit par : Maugard C., Rieutort D., Achard P., François O., Bonneterre V.
Thèse sur la surveillance en santé
au travail des travailleurs agricoles
ANALYSE DES DONNÉES MASSIVES DE SOURCE ASSURANTIELLE DE LA MUTUALITÉ SOCIALE
AGRICOLE, POUR LA SURVEILLANCE EN SANTÉ AU TRAVAIL DES TRAVAILLEURS AGRICOLES
EN FRANCE
Charlotte Maugard
Date de soutenance : 25 novembre 2019
Thèse d’Université en Modèles, méthodes et algorithmes en biologie, santé et environnement
Risques professionnels
• CCMSA : convention de mise à disposition des données
• Laboratoire Environnement et prédiction de la santé des populations
• Laboratoire Biologie computationnelle et mathématique
• Université de Grenoble Alpes
La surveillance sanitaire et la vigilance (identification médico-administratives, utilisées pour le rembourse-
de nouveaux risques en particulier) représentent un ment de prestations de santé. En partenariat avec
enjeu majeur dans le champ santé-travail. En com- l’Anses un projet de fouille des données a donc été
plément des études épidémiologiques classiques, mis en place dans lequel ce travail de thèse s’ins-
l’analyse systématique, sans a priori, de données crit. L’objectif de la thèse consiste plus précisément
collectées en routine pourrait être un atout pour la à tester, sans hypothèses préalables, l’existence ou
détection précoce de pathologies en lien avec le tra- non d’associations entre les activités agricoles et les
vail. Dans ce contexte, la MSA a souhaité développer pathologies reconnues en tant qu’affection de longue
son activité de vigilance en exploitant ses données durée (ALD).
Au cœur des territoires I RAPPORT D’ACTIVITÉ 2019Vous pouvez aussi lire
