2022 CAHIER DES CHARGES - Étude bactériologique de certains cours d'eau du bassin versant Aveyron Amont - Syndicat Mixte du Bassin Versant ...
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2022
Étude bactériologique de certains cours d’eau
du bassin versant Aveyron Amont
CAHIER DES
CHARGES
Version finale mai 2022 – révision 1 1/21
Maître d‘ouvrage
Syndicat Mixte du Bassin Versant Aveyron Amont (SMBV2A)
Objet de la consultation
Étude bactériologique de certains cours d’eau
du bassin versant Aveyron Amont
Remise des offres
Date et heure limites de réception :
Vendredi 10 juin à 12h
Modalité :
par mail à contact@aveyronamont.fr
par courrier à SMBV2A, 16 rue de la muraille 12390 RIGNAC
avec pour objet : NE PAS OUVRIR - DEVIS Étude bactériologique de certains cours
d’eau du bassin versant Aveyron Amont
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SOMMAIRE
1. Procédure de consultation .............................................................................................................. 4
1.1. Pouvoir adjudicateur .............................................................................................................. 4
1.2. Procédure de consultation ...................................................................................................... 4
1.3. Publication ............................................................................................................................. 4
1.4. Durée ...................................................................................................................................... 4
1.5. Prix ......................................................................................................................................... 4
1.6. Remise des offres ................................................................................................................... 4
1.7. Jugement des offres................................................................................................................ 4
1.8. Renseignements techniques et administratifs ........................................................................ 4
2. Contexte et objectif de l’étude ........................................................................................................ 5
3. Organisation de l’étude..................................................................................................................... 6
3.1. Contenu de la prestation ........................................................................................................ 6
3.2. Prélèvements et analyses des échantillons d’eau ................................................................... 6
3.3. Fréquence d’échantillonnage et période de suivi ................................................................... 6
3.4. Nombre de stations ................................................................................................................ 7
3.5. Restitution des résultats ......................................................................................................... 8
4. Localisation des sites ......................................................................................................................... 9
4.1. Site E : L’Aveyron à l’aire de loisirs de Compolibat ........................................................... 10
4.2. Site F : L’Aveyron au Gourgassies....................................................................................... 11
4.3. Site P : L’Aveyron à la Gasse, ancien captage d’eau potable .............................................. 12
4.4. Site G : L’Aveyron au gite d’étapes GR .............................................................................. 13
4.5. Site H : L’Aveyron au bains douches ................................................................................... 14
4.6. Site Q : L’Aveyron au passage à gué de Pibouls.................................................................. 15
4.7. Site L : L’Aveyron en amont de Najac ................................................................................. 16
4.8. Site M : L’Aveyron en aval de Najac à la chaussée de Ferragut .......................................... 17
4.9. Site M : L’Aveyron en amont de Laguépie au pont SNCF .................................................. 18
4.10. Site N : L’Aveyron à Laguépie ............................................................................................ 19
Annexe 1 : Modèle de devis ................................................................................................................ 21
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1. Procédure de consultation
1.1. Pouvoir adjudicateur
Syndicat Mixte du Bassin Versant Aveyron Amont (SMBV2A)
16, rue de la Muraille – 12390 RIGNAC
Tel : 05.65.63.58.21
Courriel : contact@aveyronamont.fr Site internet : www.aveyron.amont.fr
1.2. Procédure de consultation
Demande de devis (estimatif largement inférieur au seuil de 40 000 € HT)
Au vu des propositions, le SMBV2A peut décider de négocier avec les candidats présentant les offres
les mieux classées au regard des critères énoncés au Jugement des offres du présent règlement de
consultation. Les caractéristiques non négociables du marché sont les suivantes : l’objet du marché, les
critères de sélection des candidatures ou des offres, les normes techniques fixées par le maître d’ou-
vrage. La négociation peut porter sur tout autre élément du marché.
1.3. Publication
Site du SMBV2A à l'adresse : http://aveyronamont.fr/index.php/marches-publics/
1.4. Durée
De juillet à aout 2022
1.5. Prix
Les prix sont fermes. L’offre financière doit être présentée selon le bordereau des prix joint.
1.6. Remise des offres
Le marché est constitué par les documents énumérés ci-dessous, par ordre de priorité décroissante :
- l'acte d'engagement et ses annexes éventuelles
- le présent cahier des charges, dûment paraphé et signé,
- le bordereau des prix, dûment renseigné et signé,
- une note relative aux méthodes que le candidat se propose d’adopter pour l’exécution de la
mission. Cette note devra comprendre à minima les informations suivantes : moyens humains
et matériels affectés à la mission ; références sur des missions similaires
1.7. Jugement des offres
Le maître d'ouvrage choisira l'offre qu’il jugera économiquement la plus avantageuse selon la valeur
technique des offres (60%), et le prix des prestations (40%).
1.8. Renseignements techniques et administratifs
Pour tout renseignement concernant la présente consultation, vous êtes invités à contacter Mme Ma-
rion SUDRES, chargé de mission au SMBV2A, de préférence par courriel, marion.sudres@aveyrona-
mont.fr, ou par téléphone, 05 65 63 58 21 ou 06 81 31 45 90
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2. Contexte et objectif de l’étude
Le bassin versant de l'Aveyron est un lieu privilégié pour les activités aquatiques, particulièrement sur
les rivières du territoire, à proximité des sites touristiques ou des pôles urbains de Rodez et Villefranche-
de-Rouergue. En conséquence, il est important de conforter et sécuriser ces pratiques en améliorant la
connaissance sur la qualité vis-à-vis des paramètres bactériologiques.
3 points de baignade existent sur le bassin versant (lac Cisba Séverac d’Aveyron, lac de Lenne
Baraqueville, rivière Aveyron à Belcastel). Sur ces 3 sites officiels, le suivi réalisé par l’Agence régionale
de santé (ARS) a conclu à des eaux de moyenne à bonne qualité. Ailleurs, la baignade se pratique sur
des lieux non déclarés et non-aménagés, au fil de l'eau, aux risques et périls des usagers.
Cette action (BAIGNADE-1) du contrat de rivière Aveyron amont prévoit de suivre la qualité
bactériologique de la rivière Aveyron en saison estivale pour permettre aux élus de se positionner
vers une officialisation éventuelle d'un site de baignade sur leur commune. Il est bien précisé que
ce suivi n'a pas de portée réglementaire. Ils devront alors engager une procédure de déclaration ou
d’interdiction de baignade.
En 2020 et 2021 une étude portée par le SMBV2A a été réalisée afin connaitre la qualité bactériologique
des cours d’eau du bassin versant Aveyron amont vis-à-vis d’enjeux baignade. 15 sites ont été suivis de
juillet à aout. 4 prélèvements ont été réalisés avec un intervalle d’environ 15 jours. La qualité
bactériologique de la rivière Aveyron est moyenne. Un seul site présente une qualité bonne. Les
événements pluvieux détériorent la qualité en mauvais à l’aval des sites urbains. Plusieurs communes
souhaitent réaliser des investigations complémentaires en 2022, objet de la présente consultation
Carte n°1 : bassin versant Aveyron amont.
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3. Organisation de l’étude
3.1. Contenu de la prestation
Conformément aux dispositions de la directive 2006/7/CE, les paramètres réglementés sont les
indicateurs Escherichia coli et Entérocoques intestinaux. Leur présence dans l'eau indique une
contamination d'origine fécale plus ou moins forte en fonction des concentrations relevées. Ces germes
microbiens ne constituent pas en eux-mêmes un danger pour les baigneurs aux seuils généralement
relevés mais peuvent indiquer la présence de germes pathogènes. La présence de Escherichia coli dans
les eaux traduit une contamination récente alors que la présence d'Entérocoques est plutôt associée à
une contamination ancienne des eaux.
Le contrôle de ces deux paramètres microbiologiques réglementés peut être complété en ajoutant
d'autres paramètres (pH, transparence, cyanobactéries, etc.) si le suivi en est jugé pertinent en raison
d'une vulnérabilité connue du site de baignade ou d'un risque suspecté mis en évidence. Les résultats
d'analyses correspondants ne sont toutefois pas utilisés pour classer la qualité de l'eau en fin de saison.
Concernant l’étude bactériologique de certains cours d’eau du bassin versant Aveyron Amont,
objet du présent cahier des charges, le prestataire devra être en mesure :
- De prélever et d’analyser les concentrations Escherichia coli et Entérocoques intestinaux
conformément aux normes NF EN ISO 9308-3 et NF EN ISO 7899-1,
- D’identifier visuellement la présence ou non de cyanobactéries dans la rivière. En cas de
présence de « flocs » ou de développement algal sur les galets, il faudra réaliser des photos mais
il ne sera pas nécessaire de réaliser les prélèvements.
- D’assurer un contrôle visuel de l'environnement de la zone afin d'identifier la présence
éventuelle d'hydrocarbures ou de résidus goudronneux, de macroalgues, d'efflorescences
phytoplanctoniques, de macrodéchets, etc., lesquels peuvent aussi présenter un risque sanitaire
et nécessiter des mesures de gestion adaptées. De renseigner une fiche de terrain et en cas de
désordre de prendre des photos.
3.2. Prélèvements et analyses des échantillons d’eau
Les analyses sont réalisées par des laboratoires agréés au titre du contrôle sanitaire des eaux par
le ministère chargé de la Santé selon des méthodes miniaturisées de dénombrement prévues par la
réglementation européenne. Il est obligatoire de les réaliser conformément aux normes d’analyses en
vigueur : norme NF EN ISO 9308-3 (Escherichia coli) et norme NF EN ISO 7899-1 (Entérocoques
intestinaux).
3.3. Fréquence d’échantillonnage et période de suivi
Concernant l’étude bactériologique de certains cours d’eau du bassin versant Aveyron Amont,
objet du présent cahier des charges, en fonction des sites entre 4 et 8 interventions sont à prévoir
entre juillet et août 2022, étant précisé que ce sont les conditions climatiques qui permettront de
préciser les périodes d'intervention. Il serait intéressant d’avoir un prélèvement post-orage par exemple.
Pour les sites avec 4 prélèvements et analyses : la fréquence d'échantillonnage devra être calée sur les
mêmes périodes de prélèvements que l’ARS, à savoir bénéficier 4 prélèvements durant la saison
balnéaire (entre le 1 juillet et le 31 aout), avec 15 jours de battement entre 2 prélèvements. Les
prélèvements pour la saison 2022 s’effectueront en semaine 27, 29, 31 et 33. Les dates exactes ne sont
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pas encore validées.
Pour les sites avec 8 prélèvements et analyses : la fréquence d'échantillonnage de 4 prélèvements devra
être calée sur les mêmes périodes de prélèvements que l’ARS. Les 4 prélèvements complémentaires
seront à étaler entre le 1 juillet et le 31 aout, étant précisé que ce sont les conditions climatiques qui
permettront de préciser les périodes d'intervention. Il serait intéressant d’avoir un prélèvement post-
orage par exemple.
Nom Commune Fréquence X* Y*
Site E : L’Aveyron à
4 prélèvements et analyses
l’aire de loisirs de Compolibat 635877 6364209
entre le 1 juillet et le 31 aout
Compolibat
Site F : L’Aveyron au Villefranche de 4 prélèvements et analyses
626931 6362752
Gourgassies Rouergue entre le 1 juillet et le 31 aout
Site P : L’Aveyron à la
Villefranche de 4 prélèvements et analyses
Gasse, ancien captage 624639 6361135
Rouergue entre le 1 juillet et le 31 aout
d’eau potable
8 prélèvements et analyses
Site G : L’Aveyron au Villefranche de
entre le 1 juillet et le 31 624146 6360952
gite d’étapes GR Rouergue
aout
Site H : L’Aveyron au Villefranche de 4 prélèvements et analyses
623631 6361705
bains douches Rouergue entre le 1 juillet et le 31 aout
Site Q : L’Aveyron au
Villefranche de 4 prélèvements et analyses
passage à gué de 621382 6357977
Rouergue entre le 1 juillet et le 31 aout
Pibouls
Site L : L’Aveyron en 4 prélèvements et analyses
Najac 618196 6347428
amont de Najac entre le 1 juillet et le 31 aout
Site M : L’Aveyron en
4 prélèvements et analyses
aval de Najac à la Najac 618478 6346058
entre le 1 juillet et le 31 aout
chaussée de Ferragut
Site M : L’Aveyron en
4 prélèvements et analyses
amont de Laguépie au Laguépie 617823 6340178
entre le 1 juillet et le 31 aout
pont SNCF
Site N : L’Aveyron à 4 prélèvements et analyses
Laguépie 617590 6338978
Laguépie entre le 1 juillet et le 31 aout
* projection 2154 / RGF93 / Lambert 93
3.4. Nombre de stations
Au total pour la campagne 2022, 10 sites sont identifiés. Ils sont localisés sur la rivière Aveyron ou ses
affluents de Rodez à Laguépie. La carte ci-dessous identifie ces sites à l’échelle du bassin versant. Plus
de détail est donné dans la partie 3/Localisation des sites
Afin de faciliter la localisation et l’accès au site le SMBV2A mobilisera un agent pour effectuer la
première campagne de prélèvement.
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3.5. Restitution des résultats
Concernant l’étude bactériologique de certains cours d’eau du bassin versant Aveyron Amont,
objet du présent cahier des charges, le prestataire transmettra :
- les résultats bruts (incluant la comparaison avec les valeurs règlementaires pour une
activité de baignade),
- chaque fiche de prélèvements-analyses mentionnant notamment la fréquentation du site,
les conditions météorologiques, les observations diverses et les photos (en cas d’observation
de dysfonctionnement (cyanobactéries, déchets, ...).
Ces données seront transmises sous format pdf et excel au plus tard le lundi 26 septembre 2022.
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4. Localisation des sites
Zoom sur les sites de prélèvements à proximité de Villefranche de Rouergue :
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4.1. Site E : L’Aveyron à l’aire de loisirs de Compolibat
Nom Commune Fréquence X* Y*
Site E : L’Aveyron à 4 prélèvements et
l’aire de loisirs de Compolibat analyses entre le 5 juillet 635877 6364209
Compolibat et le 27 aout
1 : 10 000
1 : 10 000
Indications complémentaires :
Le site de prélèvement se situe en rive gauche de
l’Aveyron. L’accès d’effectue depuis la voie communale.
10/214.2. Site F : L’Aveyron au Gourgassies
Nom Commune Fréquence X* Y*
4 prélèvements et
Site F : L’Aveyron au Villefranche de
analyses entre le 5 juillet 626931 6362752
Gourgassies Rouergue
et le 27 aout
1 : 10 000
1 : 10 000
Indications complémentaires :
L’accès s’effectue par un chemin surplombant le site.
L’entrée du chemin, dans le sens Villefranche de
Rouergue vers La Bastide L’évêque, est après le hameau
Gourgassises dans le virage juste après l’emplacement
de stationnement et son mur de soutènement.
11/214.3. Site P : L’Aveyron à la Gasse, ancien captage d’eau potable
Nom Commune Fréquence X* Y*
Site P : L’Aveyron à la 4 prélèvements et
Villefranche de
Gasse, ancien captage analyses entre le 1 juillet 624639 6361135
Rouergue
d’eau potable et le 31 aout
1 : 10 000
1 : 10 000
Indications complémentaires :
L’accès s’effectue par un chemin en partie carrossable en rive gauche.
L’entrée du chemin, est situé en rive gauche après le pont sur l’Aveyron
de la route de la Baume.
12/214.4. Site G : L’Aveyron au gite d’étapes GR
Nom Commune Fréquence X* Y*
8 prélèvements et
Site G : L’Aveyron au Villefranche de
analyses entre le 5 624146 6360952
gite d’étapes GR Rouergue
juillet et le 27 aout
1 : 10 000
1 : 10 000
Indications complémentaires :
Le point de prélèvement est dans l’enceinte du gite
étape. La commune de Villefranche facilitera l’accès du
prestataire à ce site les jours de prélèvements.
13/214.5. Site H : L’Aveyron au bains douches
Nom Commune Fréquence X* Y*
4 prélèvements et
Site H : L’Aveyron au Villefranche de
analyses entre le 5 juillet 623631 6361705
bains douches Rouergue
et le 27 aout
1 : 10 000
1 : 10 000
Indications complémentaires :
Le point de prélèvement s’effectue en rive droite. Il est
accessible à pied via un chemin qui passe devant les
bains douches.
14/214.6. Site Q : L’Aveyron au passage à gué de Pibouls
Nom Commune Fréquence X* Y*
Site Q : L’Aveyron au 4 prélèvements et
Villefranche de
passage à gué de analyses entre le 1 juillet 621382 6357977
Rouergue
Pibouls et le 31 aout
1 : 10 000
1 : 10 000
Indications complémentaires :
Le point de prélèvement s’effectue au droit du pas-
sage a gué dans la plaine. Le chemin est carrossable
jusqu’au site de prélèvement.
15/214.7. Site L : L’Aveyron en amont de Najac
Nom Commune Fréquence X* Y*
4 prélèvements et
Site L : L’Aveyron en
Najac analyses entre le 5 juillet 618196 6347428
amont de Najac
et le 27 aout
1 : 10 000
1 : 10 000
Indications complémentaires :
Le point de prélèvement s’effectue sur l’Aveyron en rive droite en amont
du pont SNCF le long du chemin communal.
16/214.8. Site M : L’Aveyron en aval de Najac à la chaussée de Ferragut
Nom Commune Fréquence X* Y*
Site M : L’Aveyron en 4 prélèvements et
aval de Najac à la Najac analyses entre le 5 juillet 618478 6346058
chaussée de Ferragut et le 27 aout
1 : 15 000
1 : 15 000
Indications complémentaires :
Le point de prélèvement s’effectue sur l’Aveyron en rive
gauche en amont du seuil de Ferragut. Le site est
accessible en voiture par un chemin qui longe l’Aveyron
par la rive gauche.
17/214.9. Site M : L’Aveyron en amont de Laguépie au pont SNCF
Nom Commune Fréquence X* Y*
Site M : L’Aveyron en 4 prélèvements et
amont de Laguépie au Laguépie analyses entre le 1 juillet 617823 6340178
pont SNCF et le 31 aout
1 : 20 000
1 : 20 000
Indications complémentaires :
Le point de prélèvement s’effectue sur l’Aveyron en dessous du pont SNCF. Le chemin est carrossable
jusqu’au site de prélèvement.
18/214.10. Site N : L’Aveyron à Laguépie
Nom Commune Fréquence X* Y*
4 prélèvements et
Site N : L’Aveyron à
Laguépie analyses entre le 5 juillet 617590 6338978
Laguépie
et le 27 aout
1 : 10 000
1 : 10 000
Indications complémentaires :
Le point de prélèvement s’effectue sur l’Aveyron en rive
droite en amont du seuil.
19/21A .......................................
Le .....................................
(cachet + signature)
20/21Annexe 1 : Modèle de devis
Prestation Prix Quantité Prix (HT)
unitaire
(HT)
Forfait par prélèvement comprenant : l’opération
de prélèvement, l‘établissement de la fiche de
prélèvement conforme au CCTP, la transmission 44
PRELEVEMENTS
électronique de la fiche de prélèvement au format
pdf et excel
Indemnité de déplacement 4
Indemnité de déplacement complémentaire pour
le site de Villefranche au droit du gite étape
4
(fréquences 8). Il faudra prévoir 4 déplacements
complémentaires.
Analyse E. coli (norme NF EN ISO 9308-3) par
prélèvement + la transmission des résultats bruts
(incluant la comparaison avec les valeurs 44
règlementaires pour une activité de baignade) au
ANALYSES
format pdf et excel
Analyse Entérocoques intestinaux (norme NF EN
ISO 7899-1) par prélèvement + la transmission des
résultats bruts (incluant la comparaison avec les 44
valeurs règlementaires pour une activité de
baignade) au format pdf et excel
HT
TOTAL TVA
TTC
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