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ÉCHÉANCIER 2021-2022– Secteur des jeunes
◆ Affectation
◆ Mutation
◆ Répartition des fonctions
Version officielle du 15 janvier 2021RÉFÉRENCE AUX
CONVENTIONS
DATE OPÉRATION DÉTAILS COPIE RESPONSABILITÉ
COLLECTIVES
1. Avant le 31 janvier Réintégration au poste d’origine L’enseignante ou l’enseignant qui a été muté et qui demande Enseignant (e) 5-3.17.11
2021 une réintégration devient automatiquement réputé affecté à
son poste d’origine et ce, avant l’opération affectation pour
l’année scolaire suivante.
2. Le vendredi 15 janvier Détermination de l'échéancier SRH 5-3.17.14
2021 d’affectation / mutation pour
SERL Au plus tard, le 15 avril
l’année scolaire 2021-2022
FÉVRIER
Au plus tard le Confirmation écrite de la réintégration à l’enseignante ou
3. Confirmation de la réintégration SRH 5-3.17.11
vendredi 26 février l’enseignant qui a fait telle demande.
au poste d’origine
Une copie est expédiée au syndicat. SERL Au plus tard le 1er mars
2021
MARS
Du lundi 8 mars au
Tâche à proportion égale (50/50) La commission demande à l’enseignante ou l’enseignant SRH 5-3.12 (nationale)
4.
lundi 29 mars 2021 qui enseigne à proportion égale (50/50) dans plus d’une 5-3.17.12
discipline, champ ou école d’effectuer son choix de
(20 jours) discipline, champ ou école pour l’année scolaire suivante. 5-3.17.13
Expression des choix (dans les 20 Enseignant (e)
Les enseignantes et enseignants qui enseignent à
jours de la demande par la
proportion égale (50/50) dans deux disciplines, champs ou
commission)
écoles, indiquent à la commission scolaire leur choix.
Au plus tôt, le 1er mars
AVRIL
5. Le mercredi 31 mars Liste de préséance par champ et PRODUCTION DE LA LISTE qui doit indiquer les données identifiant le 5-3.17.18 a)
2021 discipline. poste de l’enseignante ou de l’enseignant (discipline, école) ou SRH
auquel il est réputé affecté.
Une copie est expédiée au syndicat.
Une copie est expédiée aux écoles pour affichage 5-3.17.18 b)
SERL
PRODUCTION DE LA LISTE qui doit indiquer les enseignants en congé
sans traitement pour invalidité prolongée au champ 21. Au plus tard au 1er avril
Une copie est expédiée au syndicat.
Action à réaliser Copie à expédier Courrier recommandé Publication BV Document à transmettre Confirmation écrite Affichage JustificationAVRIL
6. Le mercredi 31 mars Liste de préséance par champ et PRODUCTION DE LA LISTE DE PRÉSÉANCE PAR CHAMP (5-3.17-19) EN SERL SRH 5-3.17.19
2021 discipline. PRÉCISANT TOUTE DEMANDE SPÉCIFIQUE (congé sans traitement,
retraite progressive, congé sabbatique à traitement différé, etc.)
Une copie est expédiée au syndicat.
7. Avant le jeudi 1er avril Demande de congé sans traitement Les enseignantes et enseignants qui veulent un congé sans Enseignant(e) 5-15.08
2021 traitement qui commence au début de l'année scolaire en
font la demande au SRH.
8. Avant le vendredi 16 Fermeture d’établissement et IDENTIFICATION DES ÉCOLES où il y aura : SRH et OST 5-3.17.16
avril 2021 transfert de groupes d'élèves ➢ Fermeture Avant le 30 avril
➢ Ouverture
9. Au plus tard, le Consultation CONSULTATION DU CPE SUR LES : Direction 4-8.09 h)
vendredi 16 avril 2021 Critères de formation des groupes (réguliers et d’adaptation 4-8.09 i)
scolaire), autres que le nombre d’élèves par groupe ; 5-3.21.03
Critères généraux de répartition des fonctions et
responsabilités relatifs à l’enseignement ; ces critères
doivent porter uniquement sur les éléments suivants :
nombre d’heures d’enseignement, nombre de disciplines et
nombre de groupes ou de classes ;
Les besoins de l’école en surveillance, en encadrement, en
récupération et activités et sur les critères généraux de
répartition de ces activités.
Réponse du CPE (dans les 10 jours ouvrables)
Si la direction n’est pas d’accord avec les recommandations:
obligation de répondre par écrit dans les 5 jours ouvrables.
10. Au plus tard, le lundi Détermination des postes DÉTERMINATION DES POSTES SIMPLES ET DES FRACTIONS DE POSTE POUR Direction en présence du 5-3.17.34 (primaire)
26 avril 2021 CHAQUE DISCIPLINE. délégué 5-3.17.38 (secondaire)
Remise au délégué de tout document établissant cette
détermination.
Action à réaliser Copie à expédier Courrier recommandé Publication BV Document à transmettre Confirmation écrite Affichage Justification11. Au plus tard, le lundi Détermination des surplus DÉTERMINATION DES PERSONNES QUI CONSERVENT LEUR POSTE ET DE CELLES Direction en présence du 5-3.17.35 (primaire)
26 avril 2021 d'affectation QUI SONT EN SURPLUS D'AFFECTATION. délégué
Remise au délégué de tout document établissant cette 5-3.17.39 et 5-3.17.40
détermination. (secondaire)
Direction fait parvenir au SRH les listes des enseignantes et
12. Au plus tard, le mardi Listes enseignants réputés affectés Direction primaire 5-3.17.42
enseignants :
27 avril 2021
a) ayant 1 poste;
b) qui sont en surplus;
c) et leurs besoins;
d) détermination par discipline ou champ des postes
simples et fractions de postes à partir des prévisions.
Une copie est expédiée au syndicat. SERL
13. Au plus tard, le Déclaration des excédents PRODUCTION DE LA LISTE DES ENSEIGNANTES ET ENSEIGNANTS SUSCEPTIBLES SRH 5-3.17.23
mercredi 28 avril 2021 d’effectifs (Commission) par champ D'ÊTRE MIS EN DISPONIBILITÉ OU NON RENGAGÉS.
Avant le 1er mai
5-3.17.24
14. Au plus tard, le Déclaration des excédents La liste est expédiée au syndicat. SERL SRH
3-3.01
mercredi 28 avril 2021 d’effectifs (Commission)
La direction affiche dans son établissement la liste des Direction
Affichage des excédents d’effectifs enseignants susceptibles d’être mis en disponibilité ou non
(visés) rengagés. Au plus tard, le 1er mai
DÉTERMINATION DES ENSEIGNANTES ET ENSEIGNANTS QUI DOIVENT ÊTRE
15. Au plus tard, le jeudi Supplantation SRH 5-3.17.49
SUPPLANTÉS PAR CHAMP ET DISCIPLINE.
28 avril 2021
Information par écrit à l’enseignant. 5-3.17.50
16. Au plus tard, le Liste de préséance par école, par La direction affiche la liste de préséance de l’école par champ Direction 5-3.17.20
vendredi 30 avril 2021 champ et discipline par discipline avec :
• le nom des enseignantes et enseignants en fonction
• le nom des enseignantes et enseignants réputés affectés Au plus tard, le 1er mai
à son école
• les motifs des congés
SERL SRH 3-3.01
Une copie est expédiée au syndicat.
Action à réaliser Copie à expédier Courrier recommandé Publication BV Document à transmettre Confirmation écrite Affichage JustificationMAI
Information par écrit à l'enseignante ou l’enseignant 5-3.17.48
17. Au plus tard, le Surplus d’affectation des SRH
déclaré en surplus d'affectation 3-3.01
vendredi 30 avril 2021 spécialistes et des enseignants en
Une copie est expédiée au syndicat. SERL
orthopédagogie au primaire
Au plus tard, le lundi 3 Affichage de la liste officielle des Publication sur le BV. SRH
mai 2021 postes vacants qui seront offerts à
la séance d’affectation
SÉANCE D’AFFECTATION ET Affectation des spécialistes en AFFECTATION DES ENSEIGNANTES ET ENSEIGNANTS SPÉCIALISTES SRH en présence du SERL 5-3.17.44
RÉSULTATS musique, anglais, arts plastiques, Musique, arts plastiques et art dramatique
5-3.17.45
danse et art dramatique au 16h30 Période de questions 17h00 Début de la séance
Le mardi 4 mai 2021
primaire 5-3.17.46
Anglais
Visioconférence 18h30 Période de questions 19h00 Début de la séance
Publication sur le BV
Au plus tard, le Résultats de la séance d’affectation
Une copie est expédiée au syndicat.
mercredi 5 mai 2021 des spécialiste
SÉANCE D’AFFECTATION ET Affectation des spécialistes en AFFECTATION DES ENSEIGNANTES ET ENSEIGNANTS SPÉCIALISTES EN SRH en présence du SERL 5-3.17.44
RÉSULTATS orthopédagogie et éducation ORTHOPÉDAGOGIE ET EN ÉDUCATION PHYSIQUE
physique au primaire Éducation physique
Le jeudi 6 mai 2021
Visioconférence 16h30 Période de questions 17h00 Début de la séance
Orthopédagogie
18h00 Période de questions 18h30 Début de la séance
Au plus tard, le Résultats de la séance d’affectation Publication sur le BV
vendredi 6 mai 2021 des spécialiste Une copie est expédiée au syndicat.
Action à réaliser Copie à expédier Courrier recommandé Publication BV Document à transmettre Confirmation écrite Affichage Justification La commission avise l'enseignante ou l’enseignant en
18. Le vendredi 7 mai Convocation à la séance SRH 5-3.17.52
surplus et le convoque à la séance de relocalisation et
2021
Du jeudi 13 mai | secondaire étape transitoire. Avant le 1er juin
Du jeudi 20 mai | primaire Invitation mutation volontaire
19. Au plus tard, le Non rengagements (intentions) La commission transmet au syndicat par courrier SRH en présence du SERL 5-8.03
recommandé ou poste certifié, une liste des enseignantes
vendredi 7 mai 2021 Au plus tard le 15 mai
et enseignants visés par un non rengagement.
La commission avise également les enseignantes et
enseignants visés par courrier recommandé ou poste
certifié de son intention de ne pas renouveler leur
engagement.
Publication sur le BV.
Les enseignantes et enseignants élaborent et transmettent
20. Au plus tard, le lundi Projet de répartition des fonctions Enseignants(es) 5-3.21.04 b)
à la direction un projet de répartition des tâches
10 mai 2021 pour les
champs 1 (sauf 1A) 2 d’enseignement.
Si le projet ne permet pas la répartition de l’ensemble des
et 3
tâches d’enseignement ou s’il ne respecte pas les règles 5-3.21.04 c)
définies à la présente clause ou si la direction a des motifs Direction primaire et
5-3.21.04 d)
sérieux de ne pas appliquer la répartition soumise, elle secondaire
justifie son refus par écrit aux enseignantes et enseignants
de chaque discipline concernée dans les 3 jours ouvrables
en exposant ses motifs. Dans ce cas elle procède à la
répartition des tâches d’enseignement et la communique
aux enseignantes et enseignants de chaque discipline
concernée lors d’une rencontre prévue à cette fin, et ce, en
respectant la clause 5-3.05.
Si le projet de répartition des tâches d’enseignement
soumis à la direction est accepté par celle-ci, cette
répartition est applicable.
21. Au plus tard, le mardi Liste pour le secondaire AFFICHAGE DES LISTES : SRH et direction 5-3.17.51
11 mai 2021 a) des personnes en surplus d'affectation avec leur ordre
de préséance, discipline et école
b) des postes et fractions de postes vacants ; aux champ 2
et 3, les fractions de postes vacants ne sont pas affichées SERL
(au champ 3, les fractions en BL sont affichées)
c) des personnes en congé
Une copie est expédiée au syndicat.
Action à réaliser Copie à expédier Courrier recommandé Publication BV Document à transmettre Confirmation écrite Affichage JustificationLe mardi 11 mai Affichage de la liste officielle des Publication sur le BV. SRH
2021 postes vacants qui seront offerts à la
séance d’affectation
SÉANCE D’AFFECTATION Relocalisation et étape transitoire au La commission procède à l’affectation des enseignants en SRH en présence du SERL 5-3.17.53 à 5-3.17.56
ET RÉSULTATS secondaire surplus et à celle des enseignantes et enseignants désireux 5-3.17.61 à 5-3.17.64
Visioconférence d’obtenir une mutation volontaire.
Le jeudi 13 mai 2021
16h30 : ACCUEIL
17h00 : DÉBUT
Au plus tard, le Résultats de l’étape transitoire Publication sur le BV
vendredi 14 mai (Secondaire) Une copie est expédiée au syndicat.
2021
22. Au plus tard le mardi Listes pour le primaire AFFICHAGE DES LISTES : 5-3.17.51
18 mai 2021 a) des personnes en surplus d'affectation avec leur ordre
de préséance, discipline et école
b) des postes et fractions de postes vacants ; aux champ 2
et 3, les fractions de postes vacants ne sont pas affichées
(au champ 3, les fractions en BL sont affichées)
c) des personnes en congé SERL
Une copie est expédiée au syndicat.
Le mardi 18 mai Affichage de la liste officielle des Publication sur le BV. SRH
2021 postes vacants qui seront offerts à la
séance d’affectation
SÉANCE D’AFFECTATION Relocalisation et étape transitoire au La commission procède à l'affectation des enseignants en SRH en présence du SERL 5-3.17.53 à5-3.17.56
ET RÉSULTATS préscolaire/primaire surplus et à celle des enseignants désireux d'obtenir une 5-3.17.57 à 5-3.17
Visioconférence mutation volontaire.
Le jeudi 20 mai 2021 .60
16h30 : ACCUEIL
17h00 : DÉBUT
Au plus tard, le Résultats de l’étape transitoire Publication sur le BV
Une copie est expédiée au syndicat.
vendredi 21 mai (préscolaire /primaire)
2021 AFFICHAGE DES LISTES (PRIMAIRE ET SECONDAIRE)
Le mardi 25 mai Affichage de la liste officielle des SRH et direction 5-3.17.65
2021 postes vacants qui seront offerts à la a) des enseignantes et enseignants encore en surplus
séance d’affectation b) des postes vacants
Publication sur le BV
SERL
Une copie est expédiée au syndicat.
SÉANCE D’AFFECTATION Étape conjointe La commission procède à l'affectation des enseignantes et SRH en présence du SERL 5-3.17.66 à 5-3.17.72
ET RÉSULTATS (préscolaire/primaire et secondaire) enseignants en surplus et à celle des enseignantes et
enseignants désireux d'obtenir une mutation volontaire.
Le jeudi 27 mai 2021 Visioconférence
16h30 : ACCUEIL
17h00 : DÉBUT
Au plus tard, le Résultats de l’étape conjointe Publication sur le BV
vendredi 28 mai (primaire/secondaire) Une copie est expédiée au syndicat.
2021
23. Le lundi 31 mai 2021 Avis de mise en disponibilité ou non La commission avise, par lettre recommandée, SERL SRH 5-3.18 c) entente
rengagement l’enseignante ou l’enseignant mis en disponibilité ou non nationale
rengagé pour surplus de personnel. 5-3.18 d) entente
La commission transmet au syndicat par lettre nationale
recommandée la liste des enseignantes et enseignants mis SERL
Avant le 1er juin
en disponibilité ou non rengagés.
5-8.06
Le 15 janvier 2021, il est convenu avec le SERL que les lettres
seront transmises aux enseignants visés par courriel.
Action à réaliser Copie à expédier Courrier recommandé Publication BV Document à transmettre Confirmation écrite Affichage JustificationJUIN
Les enseignantes et enseignants qui ne détiennent pas encore de
24. Après, le 1er juin Versement au champ 21 SRH 5-3.17.72
poste sont en surplus d’affectation et affecté au champ 21.
2021
Si un excédent d’effectifs est constaté après le 1er juin,
l’enseignante ou l’enseignant concerné est en surplus 5-3.19 entente
d’affectation et versé au champ 21. nationale
25. Après, le 1er juin Affectation des enseignantes et Affectation des enseignantes et enseignants en SRH 5-3.20 entente
nationale
2021 enseignants en disponibilité et des disponibilité ou versés au champ 21 sur de nouveaux
enseignants du champ 21 postes créés après le 1er juin. 5-3.17.73 à 5-3.17.77
26. Après le 1er juin 2021 Complétion de tâches La direction complète la tâche de l’enseignante ou Direction 5-3.21.05
l’enseignant en répartissant les autres fonctions et
responsabilités.
27. Entre le 1er et le 18 Répartition des fonctions pour les Les enseignantes et enseignants remettent à la direction Enseignants 5-3.21.04
juin 2021 champs 1 a), 4 à 20 ainsi que 22 et 32 leur projet de répartition des fonctions Entre le 1er et le 20 juin
Le vendredi 25 juin Affichage de la liste officielle des Publication sur le BV. SRH
2020 postes vacants qui seront offerts à la
séance d’affectation
SÉANCE D’AFFECTATION Étape de fin d'année pour le La commission procède aux mutations volontaires. SRH en présence du SERL 5-3.17.78
ET RÉSULTATS secondaire 16h30 Période de questions
Le lundi 28 juin 2021 Visioconférence 17h00 Début de la séance
Publication sur le BV
Au plus tard, le lundi Résultats de l’étape fin d’année pour
Une copie est expédiée au syndicat.
28 juin 2021 le secondaire
28. Le mercredi 30 juin Confirmation du poste La commission confirme par écrit le poste détenu des SRH 5-3.17.32
2021 enseignantes et enseignants (résultats des séances de fin SERL
d’année).
Une copie est expédiée au syndicat.
29. Au plus tard, le Information sur la tâche La direction confirme par écrit à l'enseignante ou Direction 5-3.21.06
mercredi 30 juin d'enseignement l’enseignant sa tâche d'enseignement. Au plus tard, le 30 juin
2021
Au plus tard, le Liste de priorité (secteur des jeunes) La commission met à jour la liste de priorité d'emploi SRH 5-1.14.02
30.
mercredi 30 juin (secteur des jeunes). SERL 5-1.14.03
2021 Une copie est expédiée au syndicat. Au plus tard, le 30 juin
Publication sur le BV
Action à réaliser Copie à expédier Courrier recommandé Publication BV Document à transmettre Confirmation écrite Affichage JustificationAOÛT
Le lundi 16 août Affichage de la liste officielle des Publication sur le BV. SRH
2021 postes vacants qui seront offerts à la
séance d’affectation
SÉANCE D’AFFECTATION Séances d’octroi de contrats au La commission procède à l’octroi des contrats des enseignantes SRH 5-1.14.04
PRIMAIRE primaire et Champ 20 et enseignants sur la liste de priorité.
Le mercredi 18 août Visioconférence
2021 8h00 Période de questions
8h30 Début de la séance
SÉANCE D’AFFECTATION Séances d’octroi de contrats au La commission procède à l’octroi des contrats des enseignantes SRH 5-1.14.04
SECONDAIRE secondaire et enseignants sur la liste de priorité.
Le mercredi 18 août 14h30 Période de questions
2021 15h00 Début de la séance
SESSION DES RECRUES Comblement pour les postes non La commission procède à l’octroi des postes par le biais d’un SRH
demeurés vacants au secteur du affichage internet qui aura lieu entre 8h00 et 15h00
Le vendredi 20 août
primaire
2021
31. Le vendredi 20 août Résultat de la session des recrues AFFICHAGE DE LA LISTE SERL SRH
2021 pour le primaire Une copie est expédiée au syndicat.
Publication sur le BV
OCTOBRE
32. Au plus tard, le 15 Confirmation de la tâche complète La direction confirme par écrit à l’enseignant sa tâche Direction 5-3.21.08
octobre 2021 complète. SERL
Une copie est expédiée au syndicat.
Action à réaliser Copie à expédier Courrier recommandé Publication BV Document à transmettre Confirmation écrite Affichage JustificationVous pouvez aussi lire
