Réunion de la Commission Locale des Usagers Toul le 9 juin 2017 - Réunion de la Commission Locale des Usagers - VNF

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Réunion de la Commission Locale des Usagers

         Réunion de la Commission
            Locale des Usagers
                            -----
                 Toul le 9 juin 2017

                                     Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                     Ordre du jour

   RPP : point d’étape
   Chômages 2016-2017-2018
   Présentation des travaux réalisés par la DT Nord-Est en 2016
  Réflexions sur les horaires d’ouverture à la navigation et la
 définition des saisons
   Bilan sur les contrôles de gendarmerie en 2016
   Bilan sur les conditions de navigation en 2016
  Ecoute externe
   Statistiques du trafic
  Actions de développement
   Questions diverses

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Réunion de la Commission Locale des Usagers

                  RPP : point d’étape

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Réunion de la Commission Locale des Usagers

Révision des RPP d’itinéraire : rappel du calendrier

2014 / 2015

1er septembre 2014 : entrée en vigueur des RPPs

2014/2015 : concertation nationale par RPP avec la batellerie et
conférence locale « activités nautiques » ; mise en place de
dispositions transitoires

Juin 2015 : réunion nationale Ministère des Transports / Ministère
des Sports, présentation des rédactions nationales en CNU,
réunions locales de concertation par RPP « activités nautiques »

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Révision des RPP d’itinéraire : rappel du calendrier
 2016

 Mai / juin 2016 : Réunion nationale Ministère des Transports +
 Ministère des Sports puis courrier du Ministère des Transports
 aux Préfets

 22 août au 30 septembre 2016 : Consultation

 Octobre / novembre 2016 : Recueil des avis et modification
 des projets

 CLU de novembre 2016 : présentation du résultat de la
 consultation et des suites données

 Fin 2016 / début 2017 : signature des AP par les préfets
 concernés

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Dates de signature des arrêtés préfectoraux
modificatifs

   • RPP Moselle : 16 décembre 2016

   • RPP Marne-au-Rhin : 07 février 2017

   • RPP Saône-Marne : 07 février 2017

   • RPP Meuse-Saône : 02 mars 2017

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 Entrée en application et suites à donner

Janvier – mars 2017 :

Publication des actes aux Recueils des actes administratifs de
chaque Préfecture

2017 : à venir

Production par VNF d’une version consolidée mise en ligne sur les
sites suivant : www.vnf.fr et www.nordest.vnf.fr

Rédaction ou révision d’actes pris en application des RPPs
d’itinéraire :
- arrêtés zones de sécurité aux écluses et barrages ;
- RPP « zones de vitesse »
- « zones de voile »

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 Principaux articles modifiés
Article 5 : Caractéristiques des eaux intérieures et des ouvrages
d’art
Ajustement des longueurs utiles des écluses suite aux campagnes de
mesures

Article 6 : Dimensions des bateaux
Introduction de la rédaction nationale pour la détermination de la longueur
maximale
Précédemment : « les dimensions des bateaux doivent être inférieures aux
caractéristiques des ouvrages qu'ils utilisent et compatibles avec elles »

Article 8. Vitesse des bateaux
Marge de tolérance en temps de crue pour rester manœuvrant (+ 4 km/h) le
cas échéant
Augmentation de la vitesse autorisée de nuit (6 km/h désormais) pour le port
de Givet principalement
Exception introduite pour les bateaux de secours, des forces de l’ordre et de
l’exploitant lorsqu’ils sont en intervention
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 Principaux articles modifiés
Article 9. Restrictions à certains modes de navigation
Prise en compte des arrêtés préfectoraux instaurant des distances de
sécurité aux ouvrages
Introduction d’un régime général pour la navigation des bateaux
non motorisés :
Navigation autorisée en rivière, à proximité immédiate des berges
Navigation interdite dans les canaux et dérivations, sauf pour les
bateaux autorisés à franchir les ouvrages par VNF

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 Principaux articles modifiés
Article 10. Port du gilet de sauvetage ou d’une aide individuelle à
la flottabilité
Rédaction nationale (responsabilité du conducteur du bateau) et
adaptations locales
CMR : port du gilet obligatoire à l’écluse de Réchicourt
Moselle : mise en cohérence avec le RPNM qui introduit dans son
article 1.08 alinéa 6 l’obligation de port du gilet dans des cas listés
Maintien également de l'obligation dans les écluses grand gabarit en
cohérence avec les arrêtés « zones de sécurité »

Article 11 : Restrictions, interdictions à la navigation en périodes
de glaces et de crues
Ajout de zones de refuge

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 Principaux articles modifiés
Article 21 : Passages étroits, points singuliers
Harmonisation des dispositions de franchissement des tunnels par les
bateaux non motorisés avec celles sur les écluses (article 27) : accord
préalable de l’exploitant du tunnel
CMR : Ajout des modalités de franchissement du plan incliné
Moselle : Suppression de la référence à l’usage de la VHF et alignement sur
le RPNM qui mentionne uniquement un son prolongé
Article 25 : Prévention des remous
RPP Moselle : augmentation de la vitesse dans le port de Neuves-Maisons à
4km/h (demande de la CNBA)
Article 26 : Passages des ponts et des barrages
Mise en cohérence avec l’article 9 pour les barrages équipés de passes
spécifiques : franchissement possible pour les canoës et kayaks
Article 27 : Passages aux écluses
Introduction de l’autorisation de l’exploitant pour le passage aux écluses des
bateaux non motorisés                            Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
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 Principaux articles modifiés
Article 37 : Sports nautiques
Introduction d’un régime dérogatoire spécifique aux pratiquants en club :
• Navigation autorisée sur les canaux et dérivations des itinéraires au gabarit
Freycinet, à l’exception du CCB, sous réserve de prendre contact avec VNF
48h00 avant toute séance de pratique
• La navigation demeure interdite sur les dérivations de la Moselle à grand
gabarit, sauf si le franchissement d’écluses est autorisé par VNF
• La navigation est autorisée en rivière en période de crue de forte intensité
(marque II et III) pour les canoës et les kayaks uniquement ; et pour les
avirons en période de faible crue (marque I)
• Navigation nocturne autorisée dès 6h00 du matin et jusqu’à 21h00, à
l’exception des portions de la Moselle ouvertes 24h24 à la navigation
commerciale entre Neuves-Maisons et la frontière allemande.
Article 38 : Baignade dans les canaux
Harmonisation via une rédaction nationale : baignade interdite dans les
canaux et leurs dépendances. La baignade en rivière est réglementée par
arrêtés municipaux.                           Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
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             Bilan des chômages 2016

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                        Itinéraire Moselle

• Du 30 mai au 09 juin 2016 : 10 jours d’arrêt sur les sections 401
  (Apach/Metz), sur les ouvrages de Custines, Villey-leSec et
  Neuves-Maisons
• 11 opérations de travaux ont été réalisées dont 1 par recours à
  entreprises
• Les travaux exécutés
    – remplacement de vantaux sur porte d’écluse (porte amont de
      Thionville)
    – remplacement de joints de buscage
    – travaux de contrôle, de maintenance électrique et entretien des
      vérins effectués en régie
• 500 000 € ont été investis pour l’écluse de Thionville.
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                     Itinéraire Meuse-Ardennes

•     Du 1er octobre au 16 novembre 2016 soit 47 jours d’arrêt de
      navigation sur la partie aval de la Meuse. Un prolongement de
      chômage de 5 jours a été nécessaire en raison d’aléas climatiques.
•     Du 24 au 31 octobre 2016 pour l’écluse grand gabarit de Givet.
•     2 grandes opérations de travaux ont été effectuées sur la Meuse aval
       – Remplacement de porte aval sur l’écluse d’Ham sur Meuse
         exécuté en externe
       – Modification du cablage et de l’automatisme sur l’écluse des
         Quatre cheminées (Régie et externe)

•     Les travaux ont été réalisés pour un montant de 118 200 €.

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Réunion de la Commission Locale des Usagers

           Itinéraire Canal de la Marne au Rhin Ouest

•     La navigation a été arrêtée du 17 octobre au 13 novembre 2016.
•     Toutes les opérations ont été réalisées en régie à l’exception du
      remplacement de la porte aval de l’écluse 17 de Foug.
•     Les opérations ont consisté en de l’entretien d’ouvrage (réfection de
      vantelle, cuvette…) et de la réfection de palplanches dans le bief 21.
•     Un montant de 75 536 € a été investi pour ces travaux.

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             Itinéraire Canal de la Marne au Rhin Est

•     La navigation a été arrêtée du 17 octobre au 11 novembre 2016.
•     9 opérations de travaux ont été réalisées sur cet itinéraire dont 3 par
      des entreprises.
•     Travaux entreprises : génie civil au niveau de l’écluse n°2 de Réchicourt
      le Château, de la rigole d’alimentation de Dombasle sur Meurthe ainsi
      que sur la fuite de berge au niveau de l’écluse 7
•     En régie : réparation de fuite, redressements de palplanches et génie
      civil sur des caniveaux
•     Un montant de 377 000 € a été investi pour ces travaux.

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       Itinéraire Canal entre Champagne et Bourgogne

•     La navigation a été arrêtée du 04 avril au 1er mai 2016 soit 28 jours
•     Sur l’agence de Saint Dizier, 50 opérations de travaux ont été faites
      dont 5 par entreprises et 4 conjointement. Sur l’agence Longeau, 32
      opérations de travaux ont été effectuées dont les trois quarts en régie.
•     Hormis les opérations d’entretien courant, les travaux réalisés :
       – maçonnerie (pont de Roacourt, pont-canal n°20, écluse n°40)
       – remplacement des bois de portes (écluses 11,14,21,22 et 23
         versant Saône et 40,43 et 61 versant Marne)
       – métallerie sur les portes des écluses 31,40 et 43 versant Marne
       – travaux de défense de berges entrepris sur le bief n°9 versant
         Saône
•     Un montant de 273 800 € a été investi pour ces travaux.
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Réunion de la Commission Locale des Usagers

                      Itinéraire Canal des Vosges

•     La navigation a été arrêtée du 15 février au 25 mars 2016 soit 40 jours.
•     15 opérations ont été conduites durant cette période dont 3 par des
      entreprises. L’arrondissement « études et grands travaux » de la DTNE
      a également réalisé deux diagnostics.
•     Travaux réalisés par les entreprises :
       – restauration de berge (biefs 21 et 29 versant Moselle)
       – réfection de la vanne de décharge du déversoir de Portieux
•     Des travaux de génie civil sur bajoyers et de restauration de berges ont
      été faits en régie.
•     Un montant de 284 658 € a été investi pour ces travaux.

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Réunion de la Commission Locale des Usagers

        Présentation des travaux réalisés
           par la DT Nord-Est en 2016

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Travaux 2016 – UTI Canal des Vosges
Réunion de la Commission Locale des Usagers
                                 Dragages                                     100 000 €

                                 Chômages                                     492 681 €
                                 Equipements de sécurité et
                                                                               84 332 €
                                 d'accessibilité aux ouvrages
                                 Stations de pompage                                 0€

                                 Barrages réservoirs                          207 264 €

                                 Tunnels                                             0€

                                 Digues                                          4 000 €

                                 Berges                                       175 000 €

                                 Pont-canaux                                         0€

                                 Automatisation                                      0€

                                 Travaux lourds                               172 000 €

                                 Diverses interventions                        43 000 €

                                 Remise en etat réseau                        219 470 €

                                 Environnement                                   2 710 €

                                 Panneaux directionnels                          1 283 €

                                 Zone d'attente/accostage en interbief         16 380 €

                                 Aménagements                                        0€

                                 TOTAL                                       1 518 120 €

                                           Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Travaux 2016 – UTI Canal Champagne Bourgogne
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                                 Dragages                                     500 000 €

                                 Chômages                                     273 800 €
                                 Equipements de sécurité et
                                                                                 3 192 €
                                 d'accessibilité aux ouvrages
                                 Stations de pompage                                 0€

                                 Barrages réservoirs                          781 320 €

                                 Tunnels                                      107 836 €

                                 Digues                                              0€

                                 Berges                                              0€

                                 Pont-canaux                                   53 675 €

                                 Automatisation                               992 000 €

                                 Travaux lourds                                22 000 €

                                 Diverses interventions                              0€

                                 Remise en état du réseau                      21 963 €

                                 Environnement                                    600 €

                                 Zone d'attente/accostage en interbief         13 200 €

                                 Aménagements                                        0€

                                 TOTAL                                       2 769 586 €

                                          Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Travaux 2016 – UTI CMR Est – Emb. Nancy
Réunion de la Commission Locale desDragages
                                     Usagers                                        0€

                                  Chômages                                    377 000 €
                                  Equipements de sécurité et
                                                                               18 733 €
                                  d'accessibilité aux ouvrages
                                  Stations de pompage                         209 335 €

                                  Barrages réservoirs                          12 723 €

                                  Tunnels                                           0€

                                  Digues                                      130 000 €

                                  Berges                                            0€

                                  Pont-canaux                                  20 200 €

                                  Automatisation                                    0€

                                  Travaux lourds                              261 000 €

                                  Diverses interventions                            0€

                                  Remise en etat du réseau                     53 000 €

                                  Environnement                                     0€

                                  Pose de bollards                              3 850 €

                                  Aménagements                                      0€

                                  TOTAL                                     1 085 841 €

                                        Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Travaux 2016 – UTI CMR Ouest
Réunion de la Commission Locale des Usagers
                                 Dragages                                      30 000 €

                                 Chômages                                      63 836 €
                                 Equipements de sécurité et
                                                                              115 658 €
                                 d'accessibilité aux ouvrages
                                 Stations de pompage                           20 000 €

                                 Barrages réservoirs                                0€

                                 Tunnels                                      181 896 €

                                 Digues                                       233 502 €

                                 Berges                                        86 414 €

                                 Pont-canaux                                   11 000 €

                                 Automatisation                                     0€

                                 Travaux lourds                                     0€

                                 Diverses interventions                        98 000 €

                                 Remise en état du réseau                       9 959 €

                                 Environnement                                 60 946 €

                                 Panneaux directionnels                         4 320 €
                                 Zone accostage commerce/tourisme
                                                                               13 490 €
                                 aux écluses
                                 Aménagements                                       0€

                                 TOTAL                                        929 021 €

                                          Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Travaux 2016 – UTI Moselle
Réunion de la Commission Locale des   Usagers
                                 Dragages                                      415 000 €

                                  Chômages                                   1 333 000 €
                                  Equipements de sécurité et
                                                                               134 378 €
                                  d'accessibilité aux ouvrages
                                  Stations de pompage                          148 000 €

                                  Barrages réservoirs                                0€

                                  Tunnels                                            0€

                                  Digues                                        72 000 €

                                  Berges                                       990 000 €

                                  Pont-canaux                                        0€

                                  Automatisation                               182 000 €

                                  Travaux lourds                             8 487 000 €

                                  Diverses interventions                        48 289 €

                                  Remise en état du réseau                      32 240 €

                                  Environnement                                      0€

                                  Signalisation directionnelle                   8 065 €

                                  Barrières et clôtures                           864 €
                                  Finalisation rampe de mise à l'eau
                                                                                 2 412 €
                                  Toul
                                  Réalisation borne eau Apach                   40 729 €

                                  Aménagements                                 325 000 €

                                  TOTAL                                     12 218 977 €

                                            Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Travaux 2016 – UTI Meuse-Ardennes
Réunion de la Commission LocaleDragages
                                des Usagers                                   280 000 €

                              Chômages                                        118 236 €
                              Equipements de sécurité et
                                                                              416 099 €
                              d'accessibilité aux ouvrages
                              Stations de pompage                                   0€

                              Barrages réservoirs                           2 475 000 €

                              Tunnels                                          62 409 €

                              Digues                                          115 494 €

                              Berges                                           25 000 €

                              Pont-canaux                                           0€

                              Automatisation                                        0€

                              Travaux lourds                                   99 000 €

                              Diverses interventions                          138 000 €

                              Remise en état du réseau                          2 040 €

                              Environnement                                         0€
                              Barrières et clôtures pour définir les
                                                                                4 946 €
                              espaces verts
                              Rampe de mise à l'eau Saint-Mihiel               11 910 €

                              Aménagements                                          0€

                              TOTAL                                         3 748 134 €
                                           Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Représentativité par type de travaux
 Réunion de la Commission Locale des Usagers
                                        Type de travaux           Montant en €       %
                                   Dragages                            1 325 000 €    5,95%

                                   Chômages                            2 658 553 €   11,94%
                                   Equipements de sécurité et
                                                                         772 392 €    3,47%
                                   d'accessibilité aux ouvrages
                                   Stations de pompage                   377 335 €    1,69%

                                   Barrages réservoirs                 3 476 307 €   15,61%

                                   Tunnels                               352 141 €    1,58%

                                   Digues                                554 996 €    2,49%

                                   Berges                              1 276 414 €    5,73%

                                   Pont-canaux                            84 875 €    0,38%

                                   Automatisation                      1 174 000 €    5,27%

                                   Travaux lourds                      9 041 000 €   40,60%

                                   Diverses interventions                327 289 €    1,47%

                                   Remise en état du réseau              338 672 €    1,52%

                                   Environnement                          64 256 €    0,29%

                                   Aménagements                          325 000 €    1,46%
                                   Autres (panneaux, accostage,
                                                                         121 449 €    0,55%
                                   rampes, barrières…)
                                   TOTAL                              22 269 679 €   100,00%

                                               Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                    Chômages 2017

                                     Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                            Chômages 2017
Les périodes de chômages déjà réalisées :
     Sur le canal des Vosges du 13 février au 26 mars,
     Sur le canal entre Champagne et Bourgogne du 28 mars au 24 avril.

Les périodes à venir:
     Sur la Moselle du 26 juin au 05 juillet (à la demande de nos homologues
        allemands) et modification de la zone chômée en cours (extension
        d’Aingeray à Thionville) par décision du directeur Général afin de
        permettre les réalisation de travaux sur divers ouvrages durant cette
        période,
     Sur le canal de la Marne au Rhin Ouest du 16 octobre au 12 novembre (de la
        jonction CMRO-Meuse à l’écluse 27 bis de Toul - demande de
        modification de la zone chômée en cours)
     Sur l’ensemble de l’itinéraire du canal de la Marne au Rhin Est, du 06
        novembre au 3 décembre (embranchement de Nancy compris)

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Modification du périmètre sur le canal de la Marne au
             Rhin Ouest – AVIS de la CLU
• Chômage actuellement programmé :
    – Totalité de la section 416, de l’écluse 12 de Void à l’écluse 27bis de
      Toul, du 16 oct. 2017 au 12 nov. 2017
• Modification proposée : réduction du périmètre
    – De la jonction entre le canal de la Marne au Rhin Ouest et de la
      Meuse (pk 111.253) à l’écluse 27 bis de Toul, du 16 oct. 2017 au 12
      nov. 2017 (dates identiques)
• Avis de la CLU
   (préalable à la décision du DG)

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      Programmation des chômages 2018

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           Programmation des chômages 2018

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              Programmation des chômages 2018
Une coordination inter-DT a eu lieu en octobre pour une concertation
   des prévisions des chômages 2018
La carte des chômages 2018 édition provisoire est parue et a été
   distribuée en séance.
Les prévisions 2018 :
-   Canal des Vosges du 19 février au 30 mars

-   C.C.B du 03 au 30 avril

-   Moselle du 04 au 13 juin

-   CMRO 17 septembre au 14 octobre (identique au chômage canal Aisne-
    Marne)

-   Meuse amont du 15 octobre au 11 novembre

La CLU DTNE a-t-elle des remarques à formuler dès à présent afin
   d’intégrer d’éventuelles modifications d’ici la CNU de fin d’année ?
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           Réflexions sur les horaires
         d’ouverture à la navigation et la
             définition des saisons

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Réunion de la Commission Locale des Usagers

   Introduction
1. Réflexions sur les horaires d’ouverture à la

   navigation

2. Réflexions sur les dates des saisons

                                       Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

   Introduction

1. Réflexions sur les horaires d’ouverture

   à la navigation
2. Réflexions sur les dates des saisons

                                       Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
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Réflexions sur les horaires d’ouverture à la navigation
Une offre de service raisonnée qui répond aux besoins et
aux enjeux économiques et environnementaux

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Réflexions sur les horaires d’ouverture à la navigation
                    Réseau saisonnalisé

 – Pour le franchissement des points singuliers (voir carte), l’offre
   de service serait :
                    9h00 – 18h00 en haute saison
                    9h00 – 17h00 en basse saison

 – Par exception, sur les secteurs automatisés « fiables », la plage
   maximale d’offre de service pourrait être appliquée :
                           7h00 – 19h00

 – Il n’y a plus de différence entre les bateaux de commerce et de
   plaisance
 – Uniquement en basse saison : Annonce à faire pour le
   franchissement des points singuliers (48h à l’avance)
                                       Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
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  Carte des points
     singuliers

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Réflexions sur les horaires d’ouverture à la navigation
                  Réseau à la demande exclusive

  – Le principe est l’annonce 48h avant.
  – Toutefois à la DT NE les secteurs de l’embranchement de
    Nancy et du canal des Ardennes étant entièrement
    automatisés, la plage maximale d’offre de service pourrait
    être appliquée :
                             7h00 – 19h00
  Sous réserve de la fiabilité des écluses.

  – Il n’y a plus de différence entre les bateaux de commerce et
    de plaisance
  – n’ont pas de points singuliers.
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Réunion de la Commission Locale des Usagers

   Introduction

1. Réflexions sur les horaires d’ouverture à la

   navigation

2. Réflexions sur les dates des saisons

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Proposition
Réunion de la Commission Locale des Usagers                                    DTNE

           Réflexions sur les dates des saisons
      Proposition des horaires de saisons par itinéraire
                 Définition des bornes de saisons – Propositions DTNE

           UTI                   Début HS            Fin HS        Durée (en mois)

          CDV                      1 avril        30 septembre              6

                                                   En réflexion
          CMRO                   En réflexion                           4 à 6 mois

          CMRE                     1 avril          31 octobre              7

           CCB                   En réflexion      En réflexion         4 à 6 mois

           MA                    En réflexion      En réflexion         4 à 6 mois
                                                         Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

             Bilan sur les contrôles de
               gendarmerie en 2016

                                     Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

             Bilan sur les conditions de
                 navigation en 2016

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Réunion de la Commission Locale des Usagers

                         Tableau des arrêts de navigation
                           itinéraire « grand gabarit »
                              nbre d'arrêt     Durée en heure navigable      nbre jour d'arrêt
       Causes
                            2015        2016      2015         2016          2015         2016
      Chômage                1            1      240:00       240:00         10,0         10,0
   Désordre grave            2            0       2:15         0:00           0,1          0,0
  Désordre divers            8            7       27:55        19:40          1,2          0,8
        Crues                0            2       0:00         88:00          0,0          3,7
Manifestation nautique       4            4       7:30         8:00           0,3          0,3
        Grève                6           42       57:30       595:45          2,4         24,8
 Panne mécanique             2            3       3:15         13:00          0,1          0,5
 Panne hydraulique           8            2       37:25        4:55           1,3          0,2
 Panne informatique          2            0       2:15         0:00           0,1          0,0
  Panne électrique           11          11       19:40        21:35          0,8          0,9
        Total                44          72      397:45       990:55         16,3         41,3

                                                      Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
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                      Graphique des arrêts de navigation
                         itinéraire « grand gabarit »

          Causes
                                         Arrêt de navigation Moselle (hors chômage)

      Panne électrique                       12,5%
                              2,9%

                         1,4%
    Panne informatique 0,0%

    Panne hydraulique                                        23,7%
                          0,7%
                                                                                                                         2015
     Panne mécanique         2,1%                                                                                        2016
                             1,7%

                 Grève                                                   36,5%                                   79,3%

 Manifestation nautique          4,8%
                          1,1%

                 Crues 0,0%              11,7%

       Désordre divers                               17,7%
                              2,6%

                         1,4%
        Désordre grave 0,0%

                      0,0%           10,0%           20,0%      30,0%     40,0%     50,0%    60,0%    70,0%    80,0%

                                                                        % d'arret

                                                                              Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                Tableau des arrêts de navigation
                   itinéraire « petit gabarit »
                                Nbre d'arrêt           nbre jour navigable
      Causes d'arrêt
                              2015        2016           2015           2016
         Chômage               7           6             90,9           87,5
            Crue               2           4             22,7           51,2
           Glace               0           0              0,0            0,0
           Etiage              10          5             165,2          54,3
  Désordre grave (incident)    2           8              2,7            4,9
     Divers (embacles)         19          40            10,8            8,1
   Manifestation nautique      14          13             0,9            1,2
   Prolongation chômage        1           0              5,0            0,0
          Pollution            0           1              0,0            0,4
           Grève               0           3              0,0            2,0
     Panne mécanique           1           4              0,4            0,6
    Panne hydraulique          0           2              0,0            0,6
     Panne électrique          0           2              0,0            0,3
          Travaux              5           12             3,2           27,1
            Total              61         100            301,8          238,1

                                         Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                   Graphique des arrêts de navigation
                       itinéraire « petit gabarit »
         Causes                       Graphique des arrêts petit gabarit (hors chômage)

                  Travaux      1,5%
                                                15,7%
         Panne électrique 0,2%
        Panne hydraulique 0,4%
         Panne mécanique 0,2%
                            0,4%
                     Grève 1,4%
    Prolongation chômage       2,4%                                                                                2015
                             0,4%                                                                                  2016
    Manifestation nautique 0,8%
                  Pollution 0,3%
                                   5,1%
         Divers (embacles)         5,5%
                             1,3%
  Désordre grave (accident)     3,3%
                   Etiage                                                                                  78,3%
                                                                       37,1%
                     Crue                  10,8%
                                                                    34,9%

                        0,0%           10,0%       20,0%    30,0%     40,0%     50,0%     60,0%   70,0%   80,0%

                                                                       Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                    Ecoute Externe

                                     Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                                                     Itinéraire Canal des Vosges

Principales remarques des usagers en
                                                                         Solutions envisagées ou apportées                                                   Budget alloué
2016 dans le cadre de l’Écoute Externe

                                                                                     EXPLOITATION

Présence de fuites (bief 42 VS)                                      La réparation a été faite le 27/07/2016

Problème de mouillage dans les biefs (niveau d'eau insuffisant bief 16 Un amas de branches était à l'origine de ce manque d'eau. Le
et 17 VM)                                                              problème a été réglé.
Gestion de l'eau : Étonnement des usagers quant à la fermeture du
canal des Vosges en septembre 2016 pour insuffisance des
ressources en eau alors que les réserves étaient amplement
suffisantes en début de saison

                                                                                       ENTRETIEN

                                                                                                                                                      budget chômage 2016 : 492 681,00 €
                                                                                                                                                    (restauration de berges biefs 21 à 29 VM,
                                                                     Les périodes de chômage sont mises à profit chaque année pour
Vétusté des ouvrages du canal des Vosges                                                                                                          réfection vanne de décharge du déversoir de
                                                                     entretenir les ouvrages
                                                                                                                                                Portieux, travaux de génie civil sur les bajoyers et
                                                                                                                                                       restauration de berges, diagnostic)

Manque d'entretien halte de Girancourt (présence de hautes herbes) Le secteur a été fauché 2 fois dans l'année, une fois en début de                                 en régie
                                                                   saison et la deuxième fois au mois de juillet
                                                                     Des campagnes de fauchage sont réalisées chaque année (au moins
Présence de hautes herbes aux abords de certaines écluses            2 par an). Les agents font leur maximum pour faucher les berges,
                                                                                                                                                                     en régie
entraînant des difficultés pour atteindre les bollards               plate-formes d'écluses et points d'arrêts des navigants mais le linéaire
                                                                     à traiter reste très important.

                                                                                    VALORISATION

Manque de points d'attente aux écluses                               Création de zones d'attente/accostage interbief                                               16 380,00 €

Manque de rampe de mise à l'eau (une seule sur le canal des
                                                                     Action programmée .
Vosges)

                                                                                   ENVIRONNEMENT

Manque de poubelles aux écluses

                                                                                                                       Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                           Itinéraire canal entre Champagne et Bourgogne

Principales remarques des usagers en 2016 dans
                                                                                      Solutions envisagées ou apportées                                        Budget alloué
          le cadre de l'Ecoute Externe

                                                                                        EXPLOITATION

                                                                             La baisse du plan d'eau est opéré pour réaliser des économies d'eau et
Mouillage insuffisant sur certains biefs, problème de maintien du niveau des
                                                                             pour éviter la surverse au-dessus des portes. Le manque de mouillage est     budget dragage : 500 000,00 €
biefs
                                                                             également du au manque de dragage

                                                                                          ENTRETIEN
                                                                                                                                                        budget dragage 2016 : 500 000,00 €
Manque de dragage (envasement sévère à Bussy, Vouécourt...)                campagne de dragage réalisée cette année : biefs 66, 67, 68, 69, 70, 71
                                                                                                                                                           (biefs 66 et 67 + 68 à 71 VM)

                                                                           Intervention en régie d'un faucardeur acquis en 2014
                                                                           Raclage du fond du canal lors du chômage 2016 pour arracher les racines
                                                                           des algues dans les biefs à l'aval de Joinville
Présence massive de végétation aquatique ralentissant fortement la
                                                                           Intervention de 2 entreprises équipées de pelles mécaniques avec un bras          budget chômage + régie
progession des bateaux de commerce (Curel, Joinville…)
                                                                           de 15 m et des godets à griffes (une sur le versant Marne et une sur le
                                                                           versant Saône
                                                                           Extraction des algues en tête d'écluses et dans les sas

                                                                           La station de Renouée du Japon est bien connue mais pour l'instant aucune
                                                                           mesure n'a été prise pour éradiquer le développement de l'espèce.
Présence massive de la Renouée du Japon à Verbieles                                                                                                                     _
                                                                           Cependant, les agents ont pour consignes de ne pas faucher les stations de
                                                                           Renouée du Japon.

                                                                                        VALORISATION

Manque de points d'attente aux écluses                                     Création de zones d'attente/accostage interbief                                         13 200,00 €

                                                                                                                    Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                                   Itinéraire CMR Est – Embranchement Nancy
   Principales remarques des usagers en 2016
                                                                                     Solutions envisagées ou apportées                                      Budget alloué
        dans le cadre de l'Ecoute Externe

                                                                                         EXPLOITATION

                                                                          Les 2 mariniers dont les bateaux étaient chargés de maïs pour
Avarie écluse 25 de Laneuveville : arrêt de navigation du 25/05 au 28/06.
                                                                          Strasbourg ont été éclusés au batardeau.                                     budget réparation : 48 000,00 €
2 bateaux de commerce chargés de mais pour Strasbourg sont bloqués.
                                                                          Les répérations de l'écluse ont été réalisées

Gestion de l'eau : marinier bloqué en décembre au port Sainte-Catherine
en raison de l'insuffisance des ressources en eau (incapacité d'effectuer
un chargement de soude pour la liaison Dombasle-Arques)

                                                                                           ENTRETIEN

Défaillance des portes en composite de l'écluse 25 de Laneuveville          Un contentieux est toujours en cours par rapport à la défaillance de ces                 _
                                                                            portes
                                                                            Le DPF confié à VNF est ouvert à tous et les faits relatés n'entrent pas
Insécurité des berges à Jarville au abords de l’hypermarché (présence
                                                                            dans le champs de compétence de la DTNE. La BFG a néanmoins est                          _
de marginaux en état d’ébriété)
                                                                            prévenue pour qu'une vigilance particulière y soit apportée.
                                                                            Ce secteur fait l'objet d'une convention avec la Métropole de Grand
Manque d'entretien des berges à Tomblaine                                                                                                                            _
                                                                            Nancy qui se doit d'en assurer l'entretien.

                                                                                        VALORISATION
Plaisanciers déplorent le retrait de certains bollards aux écluses de
                                                                            Le positionnement des bollards est conforme aux instructions de VNF
l'Embranchement de Nancy (impossible pour les petits bateaux de                                                                                                      _
                                                                            relatives à la mise en sécurité des ouvrages.
s'amarrer en deux points)

Demande la remise en place des bollards supprimés à Varangéville            Pose de bollards à Varangéville                                                      3 850,43 €

Difficulté de s'avitailler en carburant entre Nancy et Strasbourg

                                                                                                                        Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                                                             Itinéraire CMR Ouest

  Principales remarques des usagers en 2016
                                                                              Solutions envisagées ou apportées                             Budget alloué
       dans le cadre de l'Ecoute Externe

                                                                                     EXPLOITATION
                                                                       L'UTI va voir s'il est possible :
                                                                        - à court terme de trouver une autre programmation des
 Gestion de l'eau : les usagers déplorent les fausses bassinées
                                                                       automates,
 systématiques après le passage d'un bateau avalant sur tout
                                                                        - à long terme de trouver une mise à jour d'outils de supervision
 l'itinéraire (60 fausses bassinées inutiles par jour sur le CMRO)
                                                                       modernisés et une professionnalisation des PC en matière de
                                                                       gestion hydraulique.
 Gestion de l'eau : limitation de mouillage puis arrêt de navigation
 en décembre pour insuffisance des ressources en eau

                                                                       L'UTI a appliqué la note du 07/11/2016 qui prévoit l'application
 Demande d'autorisation des mariniers pour pouvoir débarquer           stricte du RGP en la matière à savoir l'interdiction du
                                                                       débarquement ou de l'embarquement de véhicules au droit des
 leur véhicule aux écluses
                                                                       écluses et n'a en conséquence pas donné suite à sa demande.
                                                                       Le problème demeure néanmoins entier pour les usagers qui
                                                                       doivent se rendre à terre (courses, médecin...)
 Chômage 2018 programmé un peu trop tôt dans la saison (17/09
 au 14/10

                                                                                       ENTRETIEN

 Présence importante d'algues dans le chenal et les ports de           Les ports de Lay-Saint-Rémy, Toul et de Ligny ainsi que toutes
                                                                                                                                               en régie
 l'itinéraire                                                          les prises d'eau seront faucardés en régie en juin et juillet.

 Manque de fauchage aux abords des écluses 42 à 26 - bollards          2 campagnes de fauchage sont réalisées par an. Le secteur a été
                                                                                                                                               en régie
 non visibles                                                          traité

                                                                                    VALORISATION
 Manque de points d'amarrage pour les mariniers et les
                                                                       Création de zones d'accostage commerce/tourisme aux écluses            13 489,55 €
 plaisanciers

 Manque de points d'eau potable et électricité

                                                                                   ENVIRONNEMENT
 Amoncellement de déchets sur l'ancien bras du canal à
 Gondreville

                                                                                                                     Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                                                                           Itinéraire Moselle

   Principales remarques des usagers en 2016
                                                                                  Solutions envisagées ou apportées                                  Budget alloué
        dans le cadre de l’Écoute Externe

                                                                                        EXPLOITATION
Demande pose de panneaux/affiches à l'écluse de Thionville pour          C'est à la société des Ports de Moselle que revient la charge de la mise
                                                                                                                                                            _
interdire dépôt d'ordure                                                 en place de ces panneaux (périmètre concession)

                                                                         Un titulaire en grève est systématiquement remplacé dès lors qu'un de
Plainte des mariniers par rapport aux mouvements de grève répétés à
                                                                         ses collègues est présent sur un poste de régie afin d'assurer la                  _
l'écluse d'Aingeray
                                                                         continuité du service public
Demande de mieux identifier les arrêts de navigation sur les avis à la
                                                                                                             _                                              _
batellerie

                                                                                          ENTRETIEN
Présence de hauts-fonds au port de PAM entraînant des difficultés
                                                                         L'entretien de ce secteur incombe au gestionnaire du site                          _
d'accostage pour les unités fluviales

                                                                         Une campagne de reconnaissance et d'intervention sur les lisses a été
Glissières dégradées, détachées et manquantes sur certains ouvrages      engagée.
                                                                                                                                                       250 000,00 €
de la Moselle                                                            250 k€ ont été investis en 2016 pour la réparation des lisses des écluses
                                                                         de Talange et Richemont

                                                                         Une campagne de reconnaissance et d'intervention sur les lisses a été
                                                                         engagée.
Présence de boulons ou de vis au niveau des glissières                                                                                                 250 000,00 €
                                                                         250 k€ ont été investis en 2016 pour la réparation des lisses des écluses
                                                                         de Talange et Richemont

Demande de réfection des ducs d'albe de Koenigsmacker                    Il s'agit d'une opération techniquement et budgétairement conséquente.             _
                                                                         Elle est programmée pour 2018

                                                                                                                     Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                                                                          Itinéraire Moselle
   Principales remarques des usagers en 2016
                                                                              Solutions envisagées ou apportées                                Budget alloué
        dans le cadre de l’Écoute Externe

                                                                                    VALORISATION

Problème de stationnement au Nouveau Port de Metz (interdiction      Le Nouveau Port de Metz est bien identifié dans le RPP comme
de stationnement les week-ends et jours fériés pour les bateaux en   zone de stationnement autorisé. La société des Ports de Moselle n'a              _
attente de chargement/déchargement)                                  pas le droit d'interdire le stationnement aux mariniers.

Manque point eau sur la Moselle                                      Réalisation d'une borne à eau à Apach                                       40 729,38 €

Manque de poste d'attente aux écluses de la Moselle notamment à
Belleville

Insuffisance d'amarrage au niveau des quais du silo de Pont-à-
                                                                     Renvoi aux gestionnaires des ports
Mousson et du Nouveau Port de Metz

Demande des mariniers de pouvoir accéder au chemin de halage à
                                                                Démarche en cours pour les débarquements/embarquements des
Hauconcourt afin de décharger les voitures (clé pour ouvrir la
                                                               véhicules des mariniers
barrière)

                                                                      Une clé de la barrière a été donnée à la fédération de pêche pour
                                                                      que les pêcheurs puissent accéder gracieusement à l'équipement.
Plainte des pêcheurs de l'inaccessibilité de la rampe de mise à l'eau Les autres usagers doivent s'abonner au club de jet-ski pour en
                                                                                                                                                  2 412,00 €
de Liverdun suite à la mise en place d'une barrière                   bénéficier.

                                                                     En parallèle, une nouvelle rampe de mise à l'eau a été créée à Toul

                                                                                  ENVIRONNEMENT

                                                                   Le secteur incriminé se trouve sur le périmètre de la concession de
Présence de déchets à proximité des points d'amarrage à Thionville la Société des Ports de Moselle. C'est à elle de remédier au                       _
                                                                   problème de dépôt illicite d'ordures. Il lui a été demandé d'adapter sa
                                                                   politique de ramassage des déchets à la fréquence des dépôts.
                                                                     Le secteur incriminé se trouve sur le périmètre de la concession de
Présence de déchets et ordures sur la véloroute à Thionville         la Société des Ports de Moselle. C'est à elle de remédier au                     _
                                                                     problème de dépôt illicite d'ordures. Il lui a été demandé d'adapter sa
                                                                     politique de ramassage des déchets à la fréquence des dépôts.
Cuve à huile usée peu utilisée à Metz car pas adaptée aux grands     Il est prévu de mettre en place un abri démontable pouvant contenir
bateaux (problème de capacité)                                       3 bacs de 900 litres

                                                                                                                            Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                                                     Itinéraire Meuse-Ardennes

 Principales remarques des usagers en 2016
                                                                                 Solutions envisagées ou apportées                                                   Budget alloué
      dans le cadre de l'Ecoute Externe

                                                                                          EXPLOITATION

                                                                         Il s'agissait davantage de mises en défaut des écluses que
                                                                         de pannes mécaniques à proprement parler puisqu'elles résultaient de la
Panne d'écluses (Revin, 4 Cheminées, Deville, Bogny-sur-Meuse)           présence d'un obstacle qui empêchait la                                                            en régie
                                                                         réalisation de la fin de course du vérin bloquant ainsi un vantail de porte
                                                                         et entraînant de ce fait une mise en défaut de
                                                                         l'écluse.
Crue : fermeture de la Meuse amont pour crue en juin - plaisanciers et
bateaux à passagers bloqués à Belleray et Vacherauville
Problème de largeur de l'écluse 12 de Montgon (bateau de commerce
resté bloqué)
Gestion de l'eau : fermeture de la Meuse amont en décembre en raison
de l'insuffisance des ressources en eau et fermeture du canal des
Ardennes depuis octobre

                                                                                            ENTRETIEN

                                                                                                                                                                 budget dragage : 280 000,00 €
                                                                                                                                                       (port de Givet et amont de la porte de garde + quai
Problème de mouillage au quai des 3 Fontaines (dragage nécessaire)       Des travaux de dragage ont été réalisés                                            3 fontaines+port des Américains (130 k€)
                                                                                                                                                           dragage d'entretien biefs 19 à 26 canal des
                                                                                                                                                                     Ardennes Versant Aisne

                                                                                                                                                                 budget dragage : 280 000,00 €
                                                                                                                                                       (port de Givet et amont de la porte de garde + quai
Manque de fond au port de chargement de Givet                            Des travaux de dragage ont été réalisés                                            3 fontaines+port des Américains (130 k€)
                                                                                                                                                           dragage d'entretien biefs 19 à 26 canal des
                                                                                                                                                                     Ardennes Versant Aisne

                                                                         Le bief 11 est un bief où les atterissements sont récurrents. Une
Présence d'atterrissements bief 11
                                                                         intervention a été programmée en juillet 2016
Présence d'embâcles, troncs d'arbres (Deville, Bogny-sur-Meuse, porte    La présence d'embâcles nécessitent généralement l'intervention des
de garde…)                                                               plongeurs des sapeurs-pompiers

Dysfonctionnement des interphones sur l'itinéraire                       Une campagne de vérification des interphones de l'itinéraire a été                                 en régie
                                                                         réalisée avant le début de la saison touristique.

                                                                                                                       Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                                                           Itinéraire Meuse-Ardennes

   Principales remarques des usagers en 2016
                                                                       Solutions envisagées ou apportées                           Budget alloué
        dans le cadre de l'Ecoute Externe

                                                                             VALORISATION

Manque de rampes de mise à l'eau                              Création d'une rampe de mise à l'eau à Saint-Mihiel                     11 909,94 €

Manque de points d'amarrage en amont et en aval des écluses

Manque de points de stationnement au port de Charleville

                                                                           ENVIRONNEMENT

Manque de poubelles aux écluses

                                                                                                           Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                 Statistiques du trafic

                                     Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

Le trafic fluvial
du premier trimestre 2017
sur le réseau navigable de la DTNE

                                     Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
N°59 des 4 Cheminées
                                                                          GIVET

   CARTEde
Réunion  DESla
             POINTS DE COMPTAGE
               Commission    Locale des Usagers                                                            BELGIQUE
                                                                                                           BELGIQUE
                                                                                                                                                                                                                                     Ecluse (pont-levis)
                                                                                                                                                                                                                                     de comptage

                                                           Me
                                                                                                                                                                                                                                     Limite territoriale de la DTNE

                                                            use
                                      CHARLEVILLE-
                                       MEZIERES
                                                                                                                                                                             LUXEM
                                                                                                                                                                             LUXEMBOURG
                                                                                                                                                                                   BOURG

                                                                des

                                                                                Ardennes
                                                                Canal
                                               Paris
                                               Reims
                                                                                                                                                                                                                     Apach                    ALLEM
                                                                                                                                                                                                                                              ALLEMAGNE
                                                                                                                                                                                                                                                    AGNE

                                                                                                                 Canal
                                                          N°26 de Semuy
                                                                                                                                                                                                            Koenigsmacker

                                                                                                                                                                                                       T hionville
                                                            08
                                                            08

                                                                                                                             de
                                                                                                                                                                                                        Orne-Richemont
                                                                                                                                  la                                  54
                                                                                                                                                                      54
                                                                                                                                                                                                         T alange

                                                                                                                                       Me

                                                                                                                                                                                                                                                                              e
                                                                                                                                        use

                                                                                                                                                                                                                                                                         S arr
                                                                                                         VERDUN                                                                                 l le
                                                                                                                                                                                          o   se        Metz
                                                                                                   N°19 de Verdun
                                                                                                                                                                                      M                 METZ
                                                                                                                                                                                                                                                                                    la
                                                                                                                                                                                                   Ars-sur-Moselle                                                             de
                                                                                                                                                                                                                                               57
                                                                                                                                                                                                                                               57

                                                                                                                                                                                                                                                                         ères
                                                          51
                                                          51                                                                                                                                  Pagny-sur-Moselle

                                                                                                                                                                                                                                                                        il l
                                                                                                                  55
                                                                                                                  55

                                                                                                                                                                                                                                                                  ou
                                                                                                                                                                                                                                                                  H
                                                                                                                                                                                                   PONT-A-MOUSSON

                                                                                                                                                                                                                                                              des
                                 Ca à
                                                                                                                                                                                                   Bénod

                                   na
                                     l
                                       l at
                                                                                                la M

                                                                                                                                                                                                                                                                    l
                                                                                                                                                                                                                                                              Can a
                                                                                                     arn                                                         Pompey-Frouard

                                           ér
                                                                                           de              e

                                            la
                                                                                                                                                                                                       Custines

                                              al
                                                                               al                                                                                    Aingeray

                                                 Ma
                                                                        Ca n                                    BAR-LE-DUC                                                                               Frouard-Clévant                         N°2 de

                                                    rne
                                                                                                                  au                                              Fontenoy                                                                       Réchicourt
                                                                                                                                                                                                           Pont-levis                  CMR
                                                                                                                                                                      TOUL            NANCY                de Malzéville
                                                            N°70 de Vitry-en-Perthois

                                                                                                                                  Rh
                                                           N°71 du Désert

                                                                                                                                     i n
                                                                                                                                                                      T oul                                  E                      N°18 d'Einville
                                                                                                                                                                      Villey-le-Sec                        de mbr
                                                                                                                                                                          Neuves -Maisons                    Na anc
                                                                                                           N°11 de T réveray                                                                                   nc he
                                                                                                                                                                                                                  y m
                                                                                                                                                                                                                              en
                                                                                                                                                                                                                                t

                                                                                                               Can

                                                                                                                                                                                                                     Ca nal
                                                                                                                al
                                                                                                                     entre

                                                                                                                                                                                                                        de
                                                                                                                                                                                                                              s
                                                10
                                                10

                                                                                                                                                                                                                                  Vo
                                                                                                                                                                                                                                    sge
                                                                                                                     Champagne

                                                                                                                                                                                                                                       s
                                                                                                                                                                                                                                           N°15 de Golbey
                                              CHAMPAGNE-ARDENNE
                                              CHAMPAGNE-ARDENNE
                                              CHAMPAGNE-ARDENNE
                                              CHAMPAGNE-ARDENNE
                                              CHAMPAGNE-ARDENNE                                                                                                                       88
                                                                                                                                                                                      88                                                   EPINAL

                                                                                            CHAUMONT

                                                                                                                         et
                                                                                                                                                                                                                                               LORRAINE
                                                                                                                                                                                                                                               LORRAINE
                                                                                                                                                                                                                                               LORRAINE
                                                                                                                                                                                                                                               LORRAINE
                                                                                                                                                                                                                                               LORRAINE

                                                                                                                                  Bo
                                                                                                                                   ur g
                                                                                                                                                          52
                                                                                                                                                          52

                                                                                                                                        o
                                                                                                                                       gne
                                                                                                                                                                                                   N°46 de Corre

                                                                                                                                              N°1 d'Heuilley-Cotton
                                                                                                                                                                                                                                                                 90
                                                                                                                                                                                                                                                                 90
                                                                                                                                                                                                                     FRANCHE-COMTE
                                                                                                                                                                                                                     FRANCHE-COMTE
                                                                                                                                                                                                                     FRANCHE-COMTE
                                                                                                                                                                                                                     FRANCHE-COMTE
                                                                                                                                                                                                                     FRANCHE-COMTE
                                                                                                                                                                                  e
                                                                                                                                                                               ôn
                                                                                                                                                                          Sa

                                                                                                                                                                                                                                                                                    DTNE - MAJ au 01/01/2015
                                                                                                                                                                                      70
                                                                                                                                                                                      70
                                                                           21
                                                                           21
                                                                                                                                                                                                                                                       25
                                                                                                                                                                                                                                                       25
                                                                                                                      N°43 du
                                                                                                                      Chemin-de-fer
                                       BOURGOGNE
                                       BOURGOGNE
                                       BOURGOGNE
                                       BOURGOGNE
                                       BOURGOGNE
                                                                                       Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017                                                                                            BD Carto ® - © IGN - Paris - 2009
Plaisance                                   Commerce
                                                                   Nombre de bateaux                               Nombre de bateaux

                                                               0
                                                                     6
                                                                          12
                                                                                18
                                                                                       24
                                                                                                               0
                                                                                                                   200
                                                                                                                         400
                                                                                                                               600
                                                                                                                                     800
                                                                                                                                           1 000
                                                                                                                                                   1 200
                                                                                                                                                           1 400

                                                       APACH
                                                                                                                                                                                            Réunion

                                                                                                       APACH
                        KOENIGSMACKER
                                                                                                                                                                                               EVOLUTION

                                                                                            KOENIGSMACKER
                                                                                                                                                                                                     de la

                                                 THIONVILLE
                                                                                                 THIONVILLE
                                                   ORNE-
                                                                                                   ORNE-
                                                RICHEMONT
                                                                                                RICHEMONT
                                                   TALANGE
                                                                                                   TALANGE
                                                                                                                                                                                                         DUCommission

                                                        METZ
                                                                                                        METZ
                                                                                                                                                                                                           TRAFIC DES BATEAUX

                                                   ARS-SUR-
                                                                                                   ARS-SUR-
                                                   MOSELLE
                                                                                                   MOSELLE
                                                                                                                                                                                                                          Locale
                                                                                                                                                                   Premier trimestre 2017

                                                PAGNY-SUR-
                                                                                                PAGNY-SUR-
                                                 MOSELLE
                                                                                                 MOSELLE
                             BLENOD-LES-PT-A-
                                                                                            BLENOD-LES-PT-A-
                                                                                                                                                                                                                              AUX POINTS

                                                  M.
                                                                                                  M.

                                                  CUSTINES                                        CUSTINES

                                                  FROUARD-                                        FROUARD-
                                                                                                                                                                                                                                  des Usagers

                                                   CLEVANT                                         CLEVANT
                                                   POMPEY                                          POMPEY
                                                  FROUARD                                         FROUARD

                                                  AINGERAY                                        AINGERAY
                                                                                                                                                                   Premier trimestre 2016

                                                 FONTENOY                                        FONTENOY

                                                        TOUL                                            TOUL

                                               VILLEY-LE-SEC                                   VILLEY-LE-SEC

                          NEUVES-MAISONS                                                    NEUVES-MAISONS
                                                                                                                                                                                                                                         DE COMPTAGE SUR LA MOSELLE CANALISEE

Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission
                    EVOLUTION            Locale
                              DU TRAFIC DES       des
                                            BATEAUX   Usagers
                                                    AUX POINTS DE COMPTAGE SUR LE CMRE

                                           Premier trimestre 2017       Premier trimestre 2016

Commerce
                                16

                                12

            Nombre de bateaux
                                 8

                                 4

                                 0
                                      RECHICOURT n°2                EINVILLE n°18                MALZEVILLE pont-lev is
Plaisance

                                100

                                 80
            Nombre de bateaux

                                 60

                                 40

                                 20

                                 0
                                      RECHICOURT n°2                EINVILLE n°18                 MALZEVILLE pont-lev is
                                                                             Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission
                    EVOLUTION            Locale
                              DU TRAFIC DES      des
                                            BATEAUX   Usagers
                                                    AUX POINTS DE COMPTAGE SUR LE CMRO

                                         Premier trimestre 2017       Premier trimestre 2016

Commerce
                                 80

                                 60

             Nombre de bateaux
                                 40

                                 20

                                 0
                                      TOUL n°26                   TREVERAY n°11               VITRY-EN-PERTHOIS n°70
Plaisance

                                 20

                                 15
             Nombre de bateaux

                                 10

                                 5

                                 0
                                      TOUL n°26                   TREVERAY n°11               VITRY-EN-PERTHOIS n°70
                                                                         Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de laDUCommission
               EVOLUTION                  Locale
                            TRAFIC DES BATEAUX AUXdes  Usagers
                                                   POINTS DE COMPTAGE SUR LE CANAL DE LA MEUSE

                                       Premier trimestre 2017   Premier trimestre 2016

Commerce
                                 180

                                 160

                                 140

             Nombre de bateaux
                                 120

                                 100

                                  80

                                  60

                                  40

                                  20

                                  0
                                         4 CHEMINEES n°59                          VERDUN n°19
Plaisance

                                 20

                                 15
             Nombre de bateaux

                                 10

                                  5

                                  0
                                        4 CHEMINEES n°59                           VERDUN n°19
                                                                  Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion  deDU
              EVOLUTION la TRAFIC
                            Commission     Locale
                                  DES BATEAUX      des Usagers
                                              AUX POINTS DE COMPTAGE SUR LE CANAL DES ARDENNES

                                    Premier trimestre 2017    Premier trimestre 2016

Commerce
                                5

                                4

            Nombre de bateaux
                                3

                                2

                                1

                                0
                                                             SEMUY n°26
Plaisance

                                5

                                4
            Nombre de bateaux

                                3

                                2

                                1

                                0
                                                             SEMUY n°26
                                                                    Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion  de la
              EVOLUTION DU Commission      Locale
                           TRAFIC DES BATEAUX      des Usagers
                                              AUX POINTS DE COMPTAGE SUR LE CANAL DES VOSGES

                                     Premier trimestre 2017   Premier trimestre 2016

Commerce
                                5

                                4

            Nombre de bateaux
                                3

                                2

                                1

                                0

                                      GOLBEY n°15 VM                            CORRE n°46 VS
Plaisance

                                10

                                8
            Nombre de bateaux

                                6

                                4

                                2

                                0
                                       GOLBEY n°15 VM                           CORRE n°46 VS
                                                                 Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
EVOLUTION DU TRAFIC DES BATEAUX AUX POINTS DE COMPTAGE SUR LE CCB
            Réunion de la Commission Locale des Usagers
                                           Premier trimestre 2017     Premier trimestre 2016

Commerce
                                 60

                                 50

             Nombre de bateaux
                                 40

                                 30

                                 20

                                 10

                                  0
                                      DU DESERT n°71          HEUILLEY COTTON n°1 VS            CHEMIN DE FER n°43
Plaisance

                                 20

                                 15
            Nombre de bateaux

                                 10

                                 5

                                 0
                                      DU DESERT n°71          HEUILLEY COTTON n°1 VS            CHEMIN DE FER n°43
                                                                           Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion  deDES
                     EVOLUTION  la CHARGEMENTS
                                   Commission  ET Locale des Usagers
                                                  DECHARGEMENTS EFFECTUES SUR LES VOIES NAVIGABLES DTNE

                                    Premier trimestre 2017   Premier trimestre 2016
Moselle à grand gabarit                                                                                        Canal de Meuse

                    2 000 000                                                       80 000

 Trafic en tonnes

                                                                 Trafic en tonnes
                    1 500 000                                                       60 000

                    1 000 000                                                       40 000

                     500 000                                                        20 000

                              0                                                               0

Canal de la Marne au Rhin                                                                                  Canal des Ardennes
                    10 000                                                          100
Trafic en tonnes

                                                                Trafic en tonnes
                     8 000                                                           80
                     6 000                                                           60

                     4 000                                                           40
                     2 000                                                           20

                        0                                                             0

Canal des Vosges                                                                          Canal entre Champagne et Bourgogne

                    150 000                                                         8 000
Trafic en tonnes

                                                               Trafic en tonnes
                                                                                    6 000
                    100 000
                                                                                    4 000
                     50 000
                                                                                    2 000

                         0                                                                0
                                                                                    Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion  deDES
  EVOLUTION  la CHARGEMENTS
                Commission  ET Locale des Usagers
                               DECHARGEMENTS EFFECTUES SUR LES VOIES NAVIGABLES DTNE

                                                                     Premier trimestre 2017      Premier trimestre 2016
Moselle à grand gabarit                                                                                                                     Autres voies navigables

                    2 000 000                                                                                          200 000

 Trafic en tonnes

                                                                                                    Trafic en tonnes
                    1 500 000                                                                                          150 000

                    1 000 000                                                                                          100 000

                     500 000                                                                                            50 000

                           0                                                                                                0

                                                             0,0%
                                                                         Moselle à            Autres voies                              Total
                                                                          grand               navigables
                                                                          gabarit
                                                           - 10,0%
                            Variations T1 2017 / T1 2016

                                                           - 20,0%

                                                           - 30,0%

                                                           - 40,0%        - 36,5%
                                                                                                                                        - 38,3%

                                                           - 50,0%

                                                                                                - 53,4%
                                                           - 60,0%
                                                                                                                        Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
EVOLUTION DES CHARGEMENTS ET DECHARGEMENTS EFFECTUES SUR LES PORTS
Réunion de la Commission
                       DE Locale des
                          LA MOSELLE   Usagers
                                     A GRAND GABARIT

                                                 Variations T1 2017 / T1 2016 en tonnes

                     -250 000   -200 000      -150 000         -100 000          -50 000    +0
                                                                                             0        +50 000

       KOENIGSMACKER
             CATTENOM
                   YUTZ
               MANOM
     THIONVILLE ILLANGE
MONDELANGE RICHEMONT
               TALANGE
         HAGONDANGE
        HAUCONCOURT
              ARGANCY
          LA MAXE (EDF)
                   METZ
       ARS SUR MOSELLE
    PAGNY SUR MOSELLE
             VANDIERES
      PONT A MOUSSON
     BLENOD LES PT A M
              BELLEVILLE
               POMPEY
              FROUARD
   DOMMARTIN LES TOUL
       TOUL (tous quais)
       PIERRE LA TREICHE
       NEUVES MAISONS

                                                                Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
                                           Chargements                      Déchargements
EVOLUTION
Réunion de        DES CHARGEMENTS
           la Commission    LocaleETdes
                                    DECHARGEMENTS
                                        Usagers EFFECTUES SUR LES PORTS
                                         DES AUTRES VOIES NAVIGABLES

                                                   Variations T1 2017 / T1 2016 en tonnes

                           -250 000   -200 000   -150 000        -100 000          -50 000   0
                                                                                             +0       +50 000

                        GIVET

                 CONTRISSON

                LANEUVEVILLE

                   DOMBASLE

          THAON LES VOSGES

                   CHAVELOT

VITRY LE FRANCOIS (tous quais)

                 FRIGNICOURT

                    ORCONTE

                    BOLOGNE
                                                             Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
REPARTITION DU TRAFIC DESCENTE DES MARCHANDISES TRANSPORTEES SUR LA MOSELLE,
    Réunion de la Commission Locale  des Usagers
                                A L’ECLUSE D’APACH

                                          Variation T1 2017 / T1 2016 en tonnes
                                                                                                     Part des NST
                                     - 450 000   - 300 000   - 150 000    +00     + 150 000

                                                                                                       T1          T1
0    Céréales et autres matières                                                                      2017        2016
                                                                                               0%
1    Denrées alimentaires
                                                                                              10%

2    Combustibles minéraux solides                                                            20%

3    Produits pétroliers                                                                      30%

     Minerais et déchets pour la
4                                                                                             40%
     métallurgie

5    Produits métallurgiques                                                                  50%

     Minéraux bruts ou manufacturés,                                                          60%
6
     matériaux de construction
                                                                                              70%
7    Engrais
                                                                                              80%
8    Produits chimiques
                                                                                              90%
9    Machines, objets manufacturés …
                                                                                              100%

                                                                            Trafic descente
                                                                                                     658 000
                                                                               en tonnes

                                                                                                       - 37,8 %

                                                                         Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
REPARTITION DU TRAFIC REMONTE DES MARCHANDISES TRANSPORTEES SUR LA MOSELLE,
    Réunion de la Commission Locale  des Usagers
                               A L’ECLUSE D’APACH

                                          Variation T1 2017 / T1 2016 en tonnes
                                                                                                  Part des NST
                                     - 60 000   - 40 000   - 20 000     +0
                                                                         0      + 20 000

                                                                                                    T1          T1
0    Céréales et autres matières
                                                                                            0%
                                                                                                   2017        2016

1    Denrées alimentaires
                                                                                           10%

2    Combustibles minéraux solides
                                                                                           20%

3    Produits pétroliers                                                                   30%

     Minerais et déchets pour la
4                                                                                          40%
     métallurgie

5    Produits métallurgiques                                                               50%

     Minéraux bruts ou manufacturés,                                                       60%
6
     matériaux de construction
                                                                                           70%
7    Engrais
                                                                                           80%
8    Produits chimiques
                                                                                           90%
9    Machines, objets manufacturés …
                                                                                           100%

                                                                         Trafic remonte
                                                                                                  405 000
                                                                            en tonnes

                                                                                                    - 23,3 %

                                                                      Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
REPARTITION DU TRAFIC TOTAL DES MARCHANDISES TRANSPORTEES SUR LA MOSELLE,
    Réunion de la Commission Locale  des Usagers
                               A L’ECLUSE D’APACH

                                          Variation T1 2017 / T1 2016 en tonnes
                                                                                                          Part des NST
                                     - 450 000   - 300 000   - 150 000    +00         + 150 000

                                                                                                            T1           T1
0    Céréales et autres matières
                                                                                                           2017         2016
                                                                                                   0%
1    Denrées alimentaires
                                                                                                  10%

2    Combustibles minéraux solides
                                                                                                  20%

3    Produits pétroliers                                                                          30%
     Minerais et déchets pour la
4                                                                                                 40%
     métallurgie

5    Produits métallurgiques                                                                      50%

     Minéraux bruts ou manufacturés,                                                              60%
6
     matériaux de construction
                                                                                                  70%
7    Engrais
                                                                                                  80%
8    Produits chimiques
                                                                                                  90%
9    Machines, objets manufacturés …
                                                                                                  100%

                                                                                Trafic total en
                                                                                                         1 064 000
                                                                                    tonnes
                                                                                                             - 32,9 %

                                                                         Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
TRAFIC DES CONTENEURS SUR LA MOSELLE A L’ECLUSE D’APACH

Réunion de la Commission
         Evolution du trafic mensuel de Locale      des
                                        conteneurs sur     Usagers
                                                       la Moselle, à l'écluse frontière d'Apach, en EVP
                                                     sur les premiers trimestres 2014, 2015, 2016 et 2017

                         1 000
                                                            2014           2015             2016           2017

                          800

  Nombre de boîtes EVP
                          600

                          400

                          200

                            0
                                           janvier                                février                                 mars

                                 Evolution du trafic total de conteneurs sur la Moselle, à l'écluse frontière d'Apach, en EVP
                                                      sur les premiers trimestres 2014, 2015, 2016 et 2017

                         2 500
                                                                   2 346

                         2 000
  Nombre de boîtes EVP

                                     + 12 247 %                                               - 55 %
                         1 500

                                                                                                   1 063
                         1 000

                                                                                                                      - 100 %
                          500

                                      19                                                                                          0
                            0
                                    2014                           2015                            2016                          2017
                                                                                            Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

             Actions de développement

                                     Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                              Fret

      – Participation au Riverdating et au SITL,
      – Travail auprès des écoles,
      – Démarches locale sur certaines filières spécifiques
        (colis lourds, conteneurs…) avec l’apparition de trafics
        à conforter,
      – Poursuite du travail sur la fin des concessions sur la
        Moselle (audit et gouvernance).

                                     Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                              Fret

   • Travail en partenariat avec une entreprise pour trouver
     un site de déchargement à l’amont de la Moselle,

   • Action de sensibilisation des entreprises de la
     métallurgie autour de Saint-Dizier => organisation d’un
     petit-déjeuner d’information/de sensibilisation le 23
     juin,

   • Travail en lien avec les ports pour répondre aux
     attentes de plusieurs chargeurs.

                                     Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                              Fret

   • Convention d’embranchement fluvial : 220 000 tonnes
     annuelles sur la Moselle,

   • Plan d’aide au report modal : 200 000 tonnes annuelles
     sur la Moselle.

                                     Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                             Tourisme

  • Plusieurs volets complémentaires :
          • Enclencher des dynamiques de développement
            touristique en partenariat avec les territoires, autour des
            itinéraires ;
          • Accompagner les professionnels dans la découverte de
            nouveaux itinéraires ;
          • S’impliquer localement et nationalement dans le
            développement du tourisme fluvial et fluvestre.

                                        Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                            Tourisme

   • Démarche partenariale sur le Canal des Ardennes,

   • Démarche partenariale sur le Canal de la Marne au
     Rhin et la Boucle de la Moselle de Réchicourt à Lay-
     Saint-Rémy.

                                       Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

                  Questions diverses

                                     Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Réunion de la Commission Locale des Usagers

   Mise en place du Centre de Gestion National (CGN)
   Déclaration sous VELI obligatoire en 2018 (Voyages En LIgne)
  Déclaration obligatoire des voyages à vide (pour connaître les
 mouvements de bateaux)
  Développement de VELI sur smartphone en mode déconnecté
 dès le mois de juin

                                     Direction territoriale Nord-Est – 09/06/2017
Vous pouvez aussi lire