AINAIN - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes

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AINAIN - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
N°17

                                                                                       MARS 2022
MAGAZINE DE LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L’ARTISANAT AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

                                                                           ÉDITION
                                                                           AIN

     PAGE 12
     Optez pour
     l’apprentissage !

      TERRITOIRE              DOSSIER                   FORMATIONS
p8    Les relais CMA    p12   Optez pour          p22   Agenda
      en territoire           l’apprentissage !
AINAIN - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
Entre pros
                                                                               une histoire de
                                                                               confiance !
                                                                 Depuis 70 ans, MAAF PRO
                                                                 est à vos côtés pour
                                                                 vous conseiller et vous
                                                                 accompagner dans votre
                                                                 vie professionnelle comme
                                                                 dans votre vie privée.

                                                                                                         MAAF disponible pour vous
12/20- MAAF Assurances SA - RCS NIORT 542 073 580 - Création :

                                                                                      en agence                     au téléphone                    sur votre espace client
                                                                                Prenez rendez-vous sur                                              Sur maaf.fr et l’appli mobile
                                                                               maaf.fr ou sur l’appli mobile       3015                                   MAAF et Moi
                                                                                                               du lundi au vendredi de 8h30 à 20h
                                                                                      MAAF et Moi                  et le samedi de 8h30 à 17h.
AINAIN - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
ÉDITO
                                                                                                                            SOMMAIRE
                                                                                                                                       4
                                                                                                                         Origin’Ain : Alphatech à Polliat

                                                                                                                                       5
                                                                                                                     Agrilocal : visites chez les fournisseurs

                                                                                                                                     8-9
                                                                                                                           Les candidats Artinov 2021

L’
                année 2022 est maintenant bien lancée et la stratégie,
                arrêtée au terme de la mandature précédente, se met en
                                                                                                                                      11
                                                                                                                        Les nouveaux Ateliers de l’EVAM
                place. Notamment notre nouvelle organisation territoriale
                pour une Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Ain
                toujours plus proche de ses partenaires que sont les
entreprises et les collectivités.
                                                                                                                                  17-18
                                                                                                                            Performa Environnement

Nos missions n’ont pas changé : informer, former, conseiller le plus
objectivement et efficacement possible en fonction des particularités de                                                              21
chaque territoire. Tout cela pour proposer des expertises pertinentes dans                                               Autoct’home à Bresse Vallons
les domaines les plus variés que sont la transition énergétique, la lutte
contre la fracture numérique, l’apprentissage, la transmission d’entreprise,
l’innovation mise en valeur cette année encore grâce au concours Artinov.                                                             24
Et bien d’autres encore, comme les 13 % de la taxe d’apprentissage qui,                                               Maison Geret à Saint-Jean-le-Vieux
rappelons-le, peut être versée en numéraire à la CMA pour financer le centre
d’aide à la décision et favoriser ainsi le bon positionnement des apprentis
pour une formation réussie.                                                                                                           25
                                                                                                                                    Dumaine
                                                                                                                               Bijoutier à Lagnieu
Ce premier semestre 2022 est aussi une période importante pour nos élus
et membres associés sensibilisés aux multiples services assurés par notre
Chambre de Métiers et de l’Artisanat et aux grandes lignes définies par
la Chambre régionale présidée par notre collègue et ami Vincent Gaud.

Artisans, chaque fois qu’il vous faut faire un choix, prendre une décision,
n’hésitez pas : contactez vos élus et les collaborateurss de notre CMA !
Nous serons toujours à vos côtés.
                                                                                            Artisanalement vôtre.

                                                                                                    Pierre Girod,
                                                                                         Président de la CMA Ain

Directeurs de la publication : Pierre Girod, Président de la CMA Ain   Impression : Imprimerie CHAMPAGNAC
et Vincent Gaud, Président de la CMA Auvergne-Rhône-Alpes              Routage : CIFEA-MKG
Rédacteurs en chef : Audrey Stimamiglio, Dominique Gaudet              N°ISSN Version imprimée : 2610-4172
Rédaction : Julie Civaux, Jean-Marc Perrat, Danielle Chanet,           N°ISSN Version en ligne : 2780-8793
CMA Auvergne-Rhône-Alpes                                               Numéro 17 - Mars 2022
Conception :                                                           Tirage : 19 643 exemplaires
Photographies et Illustrations : CMA Auvergne-Rhône-Alpes,             Édité par la CMA Auvergne-Rhône-Alpes
David Boyer, Jean-Marc Blache, Adobe Stock                             Siège : 10 rue Paul Montrochet - 69002 Lyon
                                                                                                                                                            -3
AINAIN - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
Portrait

                                                                                ALPHATECH,
                                                                               LEADER DE LA
                                                                               DÉSINFECTION
                                                                                PAR L’OZONE
                                                                                La société dirigée par Yann Chevelu
                                                                                et implantée à Polliat fait un sort aux
                                                                                contaminations et veille à la qualité
                                                                                  de l’air, de l’eau et des surfaces.
                                                                                 Labellisée Origin’Ain, elle s’adresse
                                                                               en priorité à l’industrie agroalimentaire,
                                                                               mais vise d’autres domaines d’activité.

                        Yann Chevelu, PDG d’Alphatech Ozone System à Polliat

«           Concepteur et fabricant de
            notre propre technologie,
            nous sommes experts en
désinfection de surfaces, air et eau
par l’ozone » explique Yann Chevelu,
dirigeant de la société Alphatech
                                                    afin qu’elle soit la plus performante
                                                    et la plus efficace de tous les systèmes
                                                    de désinfection industrielle. »

                                                    « ORIGIN’AIN,
                                                                                                   ORIGIN’AIN
                                                                                                   Parce que l’Ain est fier de ses
                                                                                                   entreprises, de leurs savoir-faire
                                                                                                   d’excellence et de leurs réussites
                                                                                                   économiques, mais aussi
Ozone System à Polliat. L’entreprise,
                                                     ON Y TIENT ! »                                parce qu’il souhaite valoriser
                                                                                                   des savoir-faire de proximité,
née en 2009, a pour origine une
                                                                                                   la Chambre de Métiers poursuit
histoire de famille comme le raconte                Là où Alphatech passe, les contaminants
                                                                                                   son engagement aux côtés
son dirigeant : « Tout débute en 1994,              trépassent : « Nos machines pensées            du Département dans l’animation
lorsque mon père, Jean-Marc Chevelu,                et montées dans notre atelier                  du label Origin’Ain.
PDG de MecaMatic et MecaProcess,                    reproduisent ce qui se passe au niveau         Vous êtes artisan depuis plus
a inventé le tranchage par ultrasons                naturel, ajoute Yann Chevelu. L’ozone a        de 4 ans et souhaitez mettre
des produits fragiles de type fromage,              de multiples avantages. C’est efficace,        en valeur une production
pâté-croûte, pâtisserie pour l’industrie            mais aussi économique. » L’entreprise          et un savoir-faire local ?
agroalimentaire. En 2007, nous avons                est fière de sa labélisation Origin’Ain :
découvert la force de l’application de              « Nous privilégions les partenaires            Découvrez les critères
l’ozone en matière de désinfection                  locaux, insiste le chef d’entreprise formé     d’éligibilité sur ain.fr/solutions/
                                                                                                   originain et remplissez le
de virus et deux ans plus tard, pour                à l’IDRAC à Lyon. Depuis quatre ans,
                                                                                                   formulaire d’adhésion en ligne.
répondre aux besoins grandissants                   notre croissance est à deux chiffres.
des industries agroalimentaires                     Bientôt, nous accueillerons un nouvel          w Vous avez une question ?
                                                                                                   Contactez la Chambre de
et tertiaires, j’ai créé Alphatech                  ingénieur commercial pour répondre
                                                                                                   Métiers et de l’Artisanat :
Ozone System. Dès lors, avec mes six                à la demande, surtout française, notre         04 74 47 49 00 | contact.ain@
collaborateurs, nous n’avons jamais                 marché prioritaire avec la Belgique,           cma-auvergnerhonealpes.fr
cessé d’améliorer notre technologie                 la Suisse et un peu le Maroc. »

4-
AINAIN - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
Alimentaire

LE CIRCUIT COURT
À L’HONNEUR
Agrilocal 01, c’est aussi
la rencontre réelle en
complément de la mise
en relation virtuelle.

L’
                 équipe d’animation de la
                 plateforme Agrilocal 01
                 propose régulièrement
                 aux acheteurs des           Saint-André-de-Corcy a bien compris            notamment aux collégiens de se régaler
                 visites chez les            l’intérêt d’accueillir des acheteurs           avec ses crèmes vanille, caramel,
fournisseurs inscrits. Ces visites           utilisateurs du dispositif Agrilocal.          chocolat… Ses produits sont également
permettent une découverte plus large         Elle propose ainsi toute une gamme             disponibles pour les particuliers dans
des produits proposés et un rapport          de crèmes desserts à partir du lait            certains points de vente collectifs.
plus convivial entre les chefs de cuisine,   qu’elle collecte elle-même auprès
les producteurs et les artisans. Marlène     d’une ferme bio. Assurant une livraison        w layaourtiere.fr
Pelletier, dirigeante de La Yaourtière à     dans un rayon de 40 km, elle permet

   AGRILOCAL 01
   Plateforme gratuite portée
                                    de 1 million de chiffre
                                    d’affaires, le meilleur                       213                        3 680
                                    parmi les 38 départements                  artisans sur la
   par le Département de l’Ain,                                                 plateforme              commandes réalisées
                                    affiliés au dispositif. Vous
   elle permet de mettre en                                                                                au 31/12/2021
                                    êtes boulanger, boucher,
   relation des acheteurs de la
                                    charcutier ou fromager,
                                                                          dont   46       artisans
                                                                                                               dont

                                                                                                       116 812 kg
   restauration collective et des
                                    la CMA de l’Ain peut
   fournisseurs dans le respect
                                    vous accompagner dans
   des règles liées aux marchés
   publics.
                                    l’adhésion et l’utilisation
                                    de la plateforme.
                                                                                 175                          de produits
                                                                                                        fournis par des artisans
   En 2021, Agrilocal aura
                                                                             acheteurs de la                    de l’Ain
                                    w agrilocal01.fr                     restauration collective
   permis de générer plus

                                                         Installés fin 2020 dans la zone         fabriqué aussi dans l’Ain par Astréïa
                                                         commerciale La Neuve à Viriat,          à Péronnas ! Pain au petit épeautre,
                                                         Matthieu Venet et son épouse            pain complet, pain de campagne,
                                                         proposent toute une gamme               pain sans gluten ou pain à la farine
                                                         de pain au levain naturel à base        locale, les acheteurs Agrilocal ont pu
                                                         de farines biologiques. L’utilisation   découvrir les secrets de fabrication
                                                         de farines produites localement est     de Matt The Baker.
                                                         également un point mis en valeur.       Une dégustation des produits a fini
                                                         Le boulanger a pour cela acquis un      de convaincre les chefs de cuisine
                                                         petit moulin à farine pour produire     de penser à lui pour de prochaines
                                                         sa propre matière première, moulin      commandes ! matt-the-baker.fr

                                                                                                                                   -5
AINAIN - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
Territoire

                                                         LA CMA ENCORE PLUS

Afin de favoriser une réelle relation de proximité                                               et en lien avec les bassins de vie
avec les artisans, des conseils territoriaux ont été créés.                                      et d’emploi de l’Ain. Une attention
                                                                                                 toute particulière a été portée afin de
Ils sont pilotés par un ou plusieurs élus de votre CMA.                                          proposer à tous les artisans un accès
Ce sont vos interlocuteurs (ci-contre). Découvrez                                                aux services de la CMA.
comment la CMA est désormais tout près de vous !                                                 Cette proximité avec les entreprises
                                                                                                 artisanales se matérialise également
Ces élus référents, tous artisans                 intérêts des artisans auprès des               par des points accueil CMA dans
rappelons-le, ont une bonne                       collectivités locales. Ces élus référents      les territoires. Couplée à des outils
connaissance du territoire, du tissu              sont secondés dans leur rôle par des           numériques, cette présence doit
économique et politique, de l’offre de            collaborateurs et experts de la CMA.           permettre à tous les créateurs
services de la CMA et des artisans eux-           Dans notre département, 6 conseils             d’entreprise artisanale, artisans
mêmes. Ces élus ont la responsabilité             territoriaux ont été constitués au             installés ou jeunes en recherche
de créer et animer un réseau                      regard du découpage administratif              d’un métier d’être accompagnés
d’artisans, de repérer les besoins                des établissements publics et de               au plus près de chez eux par les
et les projets et de représenter les              coopération intercommunale (EPCI)              services de la CMA.

         Retraite : comment m’y retrouver ?

                                                                                                                                           par le code des assurances, dont le siège social est situé 32, avenue Emile Zola Mons-en-Baroeul, 59896 Lille cedex 9.
                                                                                                                                           00004070-220125-01 - LA MONDIALE, Société d’assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation, entreprise régie
         Faites le point avec un expert pour vous accompagner            - À quel âge pourrez-vous prendre votre retraite ?
         dans vos projets de vie                                         - Quels seraient les droits de votre conjoint survivant ?
                                                                         - Quel sera le revenu annuel que vous percevrez à la retraite ?
           - 5 minutes pour prendre rendez-vous                          - Quels seraient les impacts financiers sur vos revenus
           - 1 heure pour un bilan personnalisé                            personnels et sur votre entreprise en cas d’interruption
                                                                           d’activité ?
           - 1 vie à être couvert

                                                                       Ne tardez plus, réservez votre bilan dès maintenant
                                                                       AG2R LA MONDIALE
                                                                                                                                           Immatriculée au RCS de Lille sous le n° D 775 625 635.

                                                                       près de chez vous drlyon@ag2rlamondiale.fr

6 -00004070-220125-01.indd   3                                                                                                     27/01/2022 14:53
AINAIN - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
Territoire

PROCHE DES ARTISANS

 VOS INTERLOCUTEURS SUR LES TERRITOIRES

  BRESSE - REVERMONT                       HAUT-BUGEY                                                     PAYS DE GEX - PAYS BELLEGARDIEN
  VAL DE SAÔNE NORD                    Référente territoriale élue                                        Référent territorial élu
 Référent territorial élu

                                           Sonia Bichat                                                   Erick Venturelli (membre associé)
                                           Créatrice de lunettes                                          Concepteur Fabriquant de produits à
 Michel Buard
                                           Arbent                                                         base d’huiles essentielles
 Service à la personne
                                                                                                          Valserhône
 Val-Revermont                             Collaborateur CMA : Nathalie Geoffray
                                           04 74 47 49 40                                                 Collaborateur CMA : Fatima Doukar
 Collaborateurs CMA :
                                           nathalie.geoffray@cma-auvergnerhonealpes.fr                    04 74 47 49 33
 Dominique Gaudet
                                                                                                          fatima.doukar@cma-auvergnerhonealpes.fr
 04 74 47 49 00
 dominique.gaudet                              CC Bresse
                                                et Saône
 @cma-auvergnerhonealpes.fr

 Sébastien Astier
 04 74 47 49 42                                                                                                            Pays de Gex
                                                                                                                              Agglo
 sebastien.astier                      CC de la Veyle
                                                                       CA du Grand
 @cma-auvergnerhonealpes.frr                                            Bassin de
                                                                     Bourg-en-Bresse         Haut-Bugey
                                                                                               Agglo            CC du Pays
                                                                                                                Bellegardien
                                CC Val de
                               Saône Centre

                                                 CC de la Dombes             CC Rives de l’Ain                         BUGEY SUD
                                                                             Pays du Cerdon
                            CC Dombes                                                                                 Référent territorial élu
                            Saône Vallée
                                                                           CC de la Plaine
  DOMBES                                                                      de l’Ain

  VAL DE SAÔNE SUD                            CC de Miribel
                                              et du Plateau
                                                              CC de la Côtière                                         Emmanuel Troccon
 Référente territoriale élue                                    à Montluel
                                                                                                                       Matériel de levage, manutention
                                                                                                      CC Bugey Sud
                                                                                                                       Haut-Valromey
                                                 CC : Communauté de Communes                                           Collaborateur CMA :
                                                 CA : Communauté d’Agglomération
  Chantal Rolland                                                                                                      Véronique Perret
  Traiteur plats préparés                                                                                              04 74 47 49 43
                                                PLAINE DE L’AIN - CÔTIÈRE                                              veronique.perret
  Saint-André-de-Corcy
                                               Référente territoriale élue                                             @cma-auvergnerhonealpes.fr
  Collaborateur CMA :
  Julie Civaux
  04 74 47 49 03
  julie.civaux                                 Anne-Marie Torunski
  @cma-auvergnerhonealpes.fr                   Agencement de locaux
                                               Montluel

                                               Collaborateur CMA : Karine Baudry
                                               04 74 47 49 55 – karine.baudry@cma-auvergnerhonealpes.fr

                                                                                                                                                    -7
AINAIN - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
Événement

                                          ARTINOV
LES CANDIDATS DE LA 30E ÉDITION
30 ans ! 30 ans que
la Chambre de Métiers et
de l’Artisanat de l’Ain met
à l’honneur les entreprises
artisanales qui innovent !
Cette édition anniversaire
ne dérogera pas à la règle.
Nous vous présentons ici
les projets des 13 candidats             ID Aménagement
en lice pour l’un des                    Utilitaires à Montagnat
4 trophées remis par le jury             Ekypéo : concept d’aménagement
composé de la CMA, la                    intérieur pour véhicules utilitaires
CCI, Le Département de                   permettant de transformer              Mont Secret à Anglefort
l’Ain, l’INPI, la BPI, la Banque         de manière ultra rapide et
                                         sans homologation l’espace de          Développement et Fabrication d’un
Populaire Bourgogne-                                                            kit de cicatrisation 3 en 1 pour les
                                         chargement d’un véhicule en espace
Franche-Comté et                         destiné aux utilisations de loisirs.   tatouages, bio, végan, anti-allergènes
Groupama. La remise                                                             et écologique.
                                         ekypeo.fr
des prix est prévue                                                             montsecret.shop
dans les prochains jours.

                                                                                DONOP ATELIER CUIR
                                         Rideau de Lin et                       à Confrançon
Distillerie AL KAPONE                    Les Ateliers d’Émilie                  Sac à main avec bandoulière
                                                                                « invisible » pour un porté main ou
à Bohas                                  à Lagnieu
                                                                                épaule. Développement, fabrication
Création et production d’alcools par     Conception et Fabrication d’un pouf    et commercialisation d’un étui pour
macération et distillation de matières   lumineux haut de gamme : le pouf       pince Kocher, ciseaux et sparadrap
premières locales.                       Macaron lumineux de MEREV®.            pour personnel soignant.
distillerie-alkapone.com                 merev.fr                               Instagram : donop_atelier_cuir

8-
AINAIN - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
Événement

                                        Team Green Light
                                        à Fareins
UMILE à Divonne-les-Bains               Robot « TG Light Bot » : développement
Fabrication et production de produits   et fabrication d’une rampe lumineuse
                                        LED pour le traitement des maladies
alimentaires issus de graines de                                                       Les Cafés Dagobert à
conservatoire et reproductibles,        fongiques sur gazon et renforcement
                                        des plantes et végétaux.                       Châtillon-sur-Chalaronne
cultivés en agroécologie, respectueux
des sols et de l’environnement.         teamgreenlight.fr                              Construction d’un bâtiment industriel
                                                                                       écologique pour la torréfaction de
umile.fr                                                                               cafés bio et équitables.
                                                                                       cafesdagobert.com

                                        La Maison Technique
                                        à Montmerle-sur-Saône
                                        Solution de dépannage électrique
                                        ou petites installations par coaching
All Stainless SAV à                     à distance en visioconférence pour
Sonthonnax La Montagne                  les particuliers et professionnels.
                                                                                       Bourdin SARL à Béligneux
Fabrication d’un foncet en inox,        lamaisontechnique.fr
                                        doctoelec.com                                  Dans le cadre de l’activité globale de
support pour le moulage de fromages
                                                                                       l’entreprise, à savoir la fabrication
tel que le beaufort.
                                                                                       de chaînes de traitement de surface
allstainlesssav.fr                                                                     des métaux, développement d’une
                                                                                       nouvelle technique de rinçage des
                                                                                       surfaces par aspersion/égouttage
                                                                                       afin de réduire la quantité d’eau
                                                                                       utilisée et les eaux usées résiduelles.

                                        LCI à Montluel
ROSFELDER à Magnieu                     LCI Connect : Développement d’une
Développement et fabrication d’un       application digitale pour faciliter le suivi
fauteuil de relaxation multiposition    des interventions de maintenances des
en bois sans aucun mécanisme : Eya.     ponts roulants chez les clients.
rosfelder-ebeniste.fr                   levageconceptindustrie.com
                                                                                                                             -9
AINAIN - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
Événement

                        LES MÉTIERS D’ART
                          À L’HONNEUR
Les JEMA se dérouleront                   de l’artiste et de ses élèves.
du 28 mars au 3 avril. Point              Point d’orgue à Pérouges où la fête
                                          durera trois jours, durant le week-end
d’orgue : les 1er, 2 et 3 avril           de la réputée parade vénitienne.
à Pérouges.                               Grâce au travail de la CMA, en
                                          partenariat avec la commune de

L
                                          Pérouges et la Communauté de
             a 16e édition des Journées   Communes de la Plaine de l’Ain,
             européennes des Métiers      la ferme communale accueillera
             d’Art (JEMA) permettra de    du vendredi au dimanche une
             découvrir un peu partout     vingtaine d’artisans d’art. Au cœur
             dans l’Ain des actions de    de la cité médiévale, le public pourra
promotion des métiers d’art. Comme à      également visiter l’atelier-boutique
Meximieux où Amarande G présentera        de la céramiste artisan d’art Saskia
« Le cuir de poisson sous toutes les      Lauth pour vous faire découvrir une      w Le programme complet
coutures » ou l’Atelier de Sculpture      technique de poterie artisanale :        des JEMA est disponible sur
sur pierre Emilie Sartelet à Trévoux      le travail à la plaque.                  journeesdesmetiersdart.fr
avec une exposition des œuvres

       À chaque besoin
             sa formation

       Sur site ou à distance, la CMA propose
       des formations spécialement conçues pour
       répondre aux attentes des chefs d’entreprise,
       de leur conjoint et de leurs salariés.

       Nous vous accompagnons pour trouver
       le mode de financement le plus adapté
       à votre statut.
                                                        ?

       Contactez-nous !
       LA CMA VOUS AIDE.

10 -
Les jeunes de

                     C’EST REPARTI POUR                                                                        l’Éveil aux Métiers
                                                                                                               avec leurs formateurs

                    L’ÉVEIL AUX MÉTIERS !
                 Ils sont une vingtaine de jeunes garçons et filles de 11 à 15 ans,
           toujours décidés à découvrir la maçonnerie, la plomberie, l’électronique,
                la menuiserie… Et depuis peu, la couture, la broderie et le tricot.

I
      nstauré par la Chambre de            25 ans comme aide-soignante dans              de cours avec toutes les décorations
      Métiers et de l’Artisanat de         des maisons de retraite, je reviens           qui vont bien. » Couturière longtemps
      l’Ain, l’Éveil aux Métiers n’en      avec les enfants à mon premier                à son compte, la fringante retraitée
      finit plus de faire des adeptes.     amour, la broderie, raconte-t-elle.           se plaît à montrer à ses ouailles les
      Les jeunes de 11 à 15 ans sont       J’ai commencé comme couturière,               petits trucs, les astuces qui font la
en effet toujours aussi nombreux à         mais le travail se faisant rare, il a fallu   différence : « On a fait des masques,
s’en aller à la découverte d’activités     changer… En revanche, la passion              un sac pour la petite lingerie
comme la plomberie, la maçonnerie          est toujours là. J’ai rejoint l’Éveil aux     personnelle, des pelotes pour piquer
et la charpente, la menuiserie et          Métiers après avoir tenté de monter           les épingles… Maintenant, ils savent
l’ébénisterie, l’électronique et           une association. Et puis s’adresser           (à peu près) se servir de la machine
l’électricité, la coiffure, la vannerie,   aux petits, c’est tellement plaisant ! »      à coudre et remplacer un bouton.
la ferronnerie. Et depuis peu, le                                                        L’autre jour, un papa m’a dit “C’est
tricot, la broderie et la couture.         « L’AUTRE JOUR, UN PAPA                       fabuleux ce que mon gamin a appris !”
                                                                                         Quel bonheur d’entendre ça… »
Chaque mercredi après-midi, des            M’A DIT “C’EST FABULEUX
professionnels aujourd’hui à la            CE QUE MON GAMIN A                            Danielle Brienne est quant à elle
retraite les accueillent dans les sous-                                                  devenue la Madame tricot de l’Éveil
                                           APPRIS !” QUEL BONHEUR
sols de la CMA pour leur enseigner                                                       aux Métiers. « Je m’y suis mise tard,
les bases de ce qui les a eux-mêmes        D’ENTENDRE ÇA… »                              reconnaît-elle. Ma mère m’avait
fait vibrer des années durant.                                                           appris les bases et j’ai eu récemment
Sous la houlette de Jean-Pierre Lo         Même écho du côté de l’atelier                le déclic, comme un besoin de
Bono, les adolescents laissent aller       couture où Danielle Subtil de Bourg-          faire quelque chose de mes mains.
leur imagination sous les regards          en-Bresse s’est vite découvert des            Maintenant, ça me plaît d’apprendre
bienveillants de leurs formateurs.         talents de pédagogue : « Ils ont de ces       aux enfants. Pendant 37 ans, j’ai été
Parmi eux, trois nouvelles venues          idées ces jeunes… c’est incroyable !          assistante de direction à la Chambre
dont Mathilde Moullé de Vonnas qui a       s’écrie-t-elle. Celui-là veut réaliser        régionale de commerce et d’industrie.
la broderie chevillée au corps. « Après    une pochette pour ranger ses livres           Alors, la transmission… je connais. »

                                                                                                                                 - 11
DOSSIER

                        OPTEZ POUR
                     L’APPRENTISSAGE !

 Les chiffres ont
 parlé ! En 2020,
 le chiffre historique   La réussite de l’apprentissage au         adaptés aux savoir-faire et aux
 de 525 000 contrats     cours des deux dernières années           métiers de l’entreprise. Une souplesse
                         s’explique en partie par le lancement     qui séduit de plus en plus d’artisans
 d’apprentissage         lors de l’été 2020 du plan « 1 jeune 1    qui voient dans cette solution la
 en France a été         solution », lancé par le gouvernement,    possibilité de pérenniser leurs
 enregistré. L’année     qui prévoit des aides spécifiques         activités. « En formant mes salariés,
 2021 est également      de nature à doper la formation par        je gagne du temps. Je les façonne à
                         l’alternance. Mais les avantages          mes méthodes, à mes tours de main.
 un grand cru avec
                         financiers ne suffisent pas à expliquer   Je n’ai pas de mauvaises habitudes
 près de 560 000         l’engouement des chefs d’entreprise       à corriger. C’est un investissement
 contrats signés.        pour l’apprentissage. D’autres atouts     de départ, mais qui est très vite
 Il est vrai que les     concourent aussi à son succès.            rentabilisé en termes d’efficacité et
 nombreux atouts                                                   de productivité », souligne Karim D.,
                         LA VOIE D’EXCELLENCE                      bijoutier en région Auvergne-
 de l’apprentissage
                         POUR RECRUTER                             Rhône-Alpes. « J’ajoute que la durée
 justifient un tel       Face à la pénurie de main-d’œuvre         des formations en alternance me
 plébiscite.             qualifiée, l’apprentissage permet en      permet de suivre l’évolution de
 Revue de détail !       effet de former de nouveaux salariés      l’apprenti en conditions réelles de

12 -
DOSSIER

                                        œuvre en entreprise des acquis             Ainsi un contrat d’apprentissage
                                        théoriques, guidé alors par le maître      permet à l’entreprise de bénéficier
                                        d’apprentissage. « C’est justement         d’une aide à l’embauche et
                                        parce qu’il apporte ce savoir              d’exonération totale ou partielle
                                        théorique actualisé au regard des          des charges sociales du contrat.
                                        dernières tendances et nouveautés          La formation pédagogique des
                                        technologiques, esthétiques,               maîtres d’apprentissage, responsables
                                        gustatives, que l’apprenti apporte à       des apprentis dans l’entreprise, peut
                                        l’entreprise un regard neuf », explique    également permettre de mobiliser
                                        Patrice L., chocolatier. « Il participe    les fonds de la formation continue.
                                        ainsi au renouveau de nos savoir-faire.    Et pour conforter encore les bons
                                        Cet échange de savoirs est un réel         résultats de 2021, le Premier ministre
                                        enrichissement pour les artisans et        Jean Castex a annoncé la prolongation
                                        leurs salariés qui ne disposent pas        des aides financières à l’apprentissage
                                        toujours de temps pour se former           pour les entreprises jusqu’au 30 juin
                                        aux nouvelles pratiques. Il ne faut        2022.
                                        jamais oublier que donner, c’est aussi
                                        recevoir ! » Un constat d’autant plus      FORMER LES FUTURS ARTISANS
                                        intéressant qu’en ouvrant depuis           Le succès de l’apprentissage tient
                                        2019 l’apprentissage aux candidats         également et surtout au fait que
                                        jusqu’à 30 ans et sans limites d’âge       les artisans aiment passionnément
                                        pour certains salariés, la loi a permis    leur métier et qu’ils ont à cœur de
                                        de faire évoluer le profil des candidats   transmettre et de pérenniser leurs
                                        à l’alternance. « Il n’est plus rare, en   savoir-faire d’exception. La formation
                                        effet, de croiser des apprentis ayant      en alternance s’avère être le remède
                                        déjà une expérience professionnelle        infaillible contre la disparition de
                                        de quelques années dans un tout            ces savoirs artisanaux. Enfin, former
                                        autre domaine et ayant décidé de se        un apprenti se révèle stratégique
                                        reconvertir par passion dans un des        pour préparer la transmission de
                                        métiers de l’artisanat. Ces profils        l’entreprise. Les artisans savent
                                        sont d’autant plus pertinents que ces      depuis longtemps déjà que, face à la
                                        apprentis arrivent avec des aptitudes      difficulté de trouver des repreneurs,
                                        en termes de savoir-être et une            l’apprenti qu’ils auront formé à
                                        motivation très forte », reconnaît         leurs tours de main et qui connaît
                                        Alice C., à la tête d’une entreprise       leur clientèle sera le plus à même
travail et de l’accompagner dans        du bâtiment.                               de reprendre leur entreprise.
le processus d’intégration dans                                                    « Si nous voulons passer la main,
l’équipe. » Si l’apprentissage permet   LA MAÎTRISE DES COÛTS                      nous devons impérativement
de répondre à un besoin immédiat        SALARIAUX                                  former nos successeurs », reconnaît
de recrutement, il peut de surcroît     Autre avantage du contrat                  Sébastien M., menuisier. « Mais je ne
permettre d’investir aujourd’hui en     d’apprentissage : il permet à              suis pas inquiet, la transmission est
vue d’anticiper une embauche à terme    l’entreprise de réaliser des économies     dans l’ADN des artisans, c’est notre
en CDI afin de répondre aux objectifs   substantielles au regard d’une             devoir. De plus, j’ai le sentiment que
de développement de l’entreprise.       embauche traditionnelle. Les               depuis quelques années les médias
                                        niveaux de rémunération minimale           ont permis de valoriser l’image de
UN CONTRAT GAGNANT/                     sont en effet inférieurs à ceux du         l’alternance. Désormais, nos métiers
GAGNANT                                 contrat classique et l’entreprise ne       sont associés à la passion, à l’exigence.
Le principe même de cette formation     comptabilise pas ses alternants dans le    L’artisanat devient un choix de cœur
constitue également un réel atout       calcul des effectifs. Afin de compenser    pas un choix par défaut. Et ça, c’est
pour l’entreprise. Un apprenti          les efforts consentis par l’entreprise     une victoire ! »
alterne en effet les cours dispensés    pour la formation des apprentis, des
en centre de formation par des          aides et exonérations diminuent par
                                                                                                                        >>
experts reconnus et la mise en          ailleurs le coût pour l’employeur.

                                                                                                                       - 13
DOSSIER

TAXE
D’APPRENTISSAGE :
VERSEZ LE 13 %
À VOTRE CMA
La taxe d’apprentissage a été découpée
en deux parties. 87 % de cette taxe
sont réservés au financement de
l’apprentissage et 13 % de la taxe sont
destinés au financement des formations
technologiques et professionnelles.
                                            L’ARTISANAT, PREMIER FORMATEUR            alimentation, automobile, beauté,
COMMENT EST UTILISÉ LE « 87 % »
APPRENTISSAGE ?                             D’APPRENTIS EN FRANCE                     restauration et vente. L’EFMA
Collectée par les URSSAF, cette partie      Le baromètre annuel de l’Institut         propose des parcours complets de
de la taxe est reversée à une structure     supérieur des métiers (ISM) et de         formation : niveau III (CAP, mention
nationale, France compétences,              la MAAF le confirme, l’artisanat est      complémentaire) ; niveau IV (bac
pour être strictement consacrée au          le secteur économique qui forme le        pro, brevet professionnel ou brevet
financement de l’apprentissage.
                                            plus d’apprentis au niveau national.      de technicien des métiers) ; niveau V
COMMENT EST UTILISÉ LE « 13 % »             Plus de 4 000 jeunes ont intégré les      (brevet de maîtrise, titre entrepreneur
ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE                  137 centres de formation d’apprentis      de la petite entreprise et BTS MVVP
ET SUPÉRIEUR ?                              (CFA) du réseau des chambres de           pour le secteur automobile).
Cette partie permet à l’entreprise de       métiers et de l’artisanat et 600          L’EFMA propose également en lien avec
financer directement les établissements     formations leur ont été proposées,        différents partenaires de l’orientation
de formation technologique du second
                                            du niveau CAP à bac + 3. En région        et CFA des parcours de formation
degré ou du supérieur (hors centres de
formation d’apprentis) et les organismes
                                            Auvergne-Rhône-Alpes, l’Espace            pour préparer à accéder au contrat
agissant dans le cadre du service public    formation des métiers et de l’artisanat   d’apprentissage dans les meilleures
de l’orientation, dont les CMA.             (EFMA) situé à Bourgoin-Jallieu, seul     conditions. Cette démarche s’inscrit
                                            CFA en gestion directe de la CMA          dans le cadre du plan d’investissement
Les centres d’aide à la décision des        Auvergne-Rhône-Alpes, forme depuis        sur les compétences défini par l’État :
Chambres de métiers et de l’artisanat
                                            plus de 40 ans de futurs professionnels   cma-auvergnerhonealpes.fr/prepa-
sont habilités à recevoir les fonds issus
du « 13 % ». Pour préparer la relève de
                                            en apprentissage ou en formation          apprentissage.
vos métiers, contribuez en versant votre    continue. L’établissement propose 35
« 13 % » à votre CMA !                      formations diplômantes et qualifiantes    La CMA Auvergne-Rhône-Alpes
DATE LIMITE : 31 MAI 2022                   dans cinq secteurs professionnels :       travaille également en étroite

14 -
DOSSIER

WORLDSKILLS LYON                                 Qui peut participer ?                       européennes et mondiales, les
                                                                                             titulaires des équipes de France
2024                                             Tous les jeunes professionnels de France
                                                 âgés de moins de 23 ans l’année de la       des métiers sélectionnés pour les
Du 11 au 14 septembre 2024, la France            compétition et quels que soient leur        compétitions WorldSkills et EuroSkills
accueillera à Lyon la finale mondiale            statut et leur formation (apprenti(e), en   seront appelés à défendre fièrement
de la 47e compétition WorldSkills.               alternance, élève de lycée professionnel,   les couleurs de la France à l’échelle
Ces Olympiades des Métiers offrent               étudiant(e), entrepreneur(se),              internationale. Les finales mondiales
aux jeunes une occasion unique de                jeune salarié(e)…) peuvent y participer.    auront lieu à Lyon en 2024.
valoriser leurs talents et leurs savoir-
faire à travers soixante métiers de              Trois étapes pour sélectionner              Artisans mobilisez-vous !
l’alimentation, du bâtiment et des travaux                                                   Dans le cadre de cette compétition hors
                                                 l’excellence
publics, du service et de l’industrie.                                                       norme, les chefs d’entreprise artisanale
                                                 1- Les sélections régionales sont
Les inscriptions sont ouvertes !                                                             peuvent s’impliquer à deux niveaux :
                                                 organisées en 2022 dans les 15 régions
WorldSkills Lyon 2024 veut susciter                                                          en incitant leurs apprentis ou jeunes
                                                 de France métropolitaine et d’outre-mer.
comme jamais des vocations auprès des                                                        salariés à participer à la compétition,
                                                 À cette occasion, le meilleur talent dans
jeunes, valoriser les métiers et changer la                                                  à les entraîner et à les coacher. Ils ont
                                                 chaque métier sera sélectionné pour
perception de ces métiers et de ceux qui                                                     également la possibilité d’intégrer les
                                                 participer à la deuxième étape.
les exercent. Ces Olympiades des Métiers                                                     jurys qui seront amenés à sélectionner
                                                 2- Les finales nationales rassembleront
(COFOM), gérées par l’association                                                            les talents.
                                                 à Lyon en 2023 les meilleurs compétiteurs
WorldSkills France, ont vocation à mettre en
                                                 des régions et permettront de composer
avant la technicité, l’excellence, la maîtrise                                               w Inscriptions :
                                                 l’équipe de France qui participera à
et l’implication des jeunes du monde entier.                                                 inscription.cofom.org
                                                 l’aventure européenne puis mondiale.
                                                 3- Pour les finales internationales,

collaboration avec les CFA de la région
pour former des jeunes qui répondent
aux besoins des chefs d’entreprises.                          EMBAUCHER UN APPRENTI ?
                                                              Votre CMA simplifie vos démarches
PLÉBISCITEZ L’APPRENTISSAGE !
                                                              Afin de vous accompagner au mieux à chaque étape du contrat
À l’évidence, les nombreux avantages de
                                                              d’apprentissage, votre CMA vous propose deux accompagnements
l’apprentissage séduisent les entreprises                     personnalisés : l’offre confort et l’offre excellence.
et notamment les TPE de moins de                              L’offre confort vous permet d’être renseigné sur la réglementation
50 salariés qui représentent les deux                         de l’apprentissage, les aides à l’embauche d’apprenti(e), le
tiers des embauches d’apprentis. Car,                         montant de la rémunération et sur les informations à saisir
au-delà de l’effet d’aubaine suscité par                      sur le contrat d’apprentissage. Les conseillers de la CMA vous
                                                              conseillent ensuite pendant toute la durée du contrat.
les aides financières de l’État, cette
                                                              Plus complète, l’offre excellence comprend la préparation du
solution répond au défi du recrutement,                       contrat par les conseillers de la CMA et une assistance dans le suivi
permet de former un jeune motivé aux                          du contrat (modifications, réalisation d’avenants, rupture…).
métiers et à la culture de l’entreprise                       À ces prestations s’ajoutent, sans coût supplémentaire,
et d’anticiper l’avenir en formant les                        des médiations en cas de désaccord avec l’apprenti.
futurs repreneurs des entreprises                             Enfin, pour vous aider dans la recherche de candidats à
                                                              l’apprentissage, la CMA gère une bourse en ligne. Vous avez la
artisanales. Une solution gagnant-
                                                              possibilité de déposer votre offre de contrat sur apprentissage-
gagnant d’autant plus attirante que                           auvergnerhonealpes.fr. La CMA vous aide ensuite à sélectionner
de plus en plus de jeunes sont prêts à                        les jeunes motivés les plus adaptés à votre entreprise.
s’investir, à apprendre et à faire carrière
                                                              Plus d’infos : contactez votre CMA
dans l’artisanat pour peu que les chefs
d’entreprise leur donnent leur chance.

                                                                                                                                   - 15
Information région

       PERFORMA ENVIRONNEMENT,
           VERS L’EFFICACITÉ
          ENVIRONNEMENTALE
                   Initié en 2021, le diagnostic Performa Environnement proposé
              par le réseau des CMA permet aux entreprises d’être accompagnées
               dans leur démarche écoresponsable et de réaliser des économies.

D
                e nombreux chefs          thématiques environnementales.
                d’entreprise artisanale   Sur la base d’un simple questionnaire,        2021 EN CHIFFRES
                sont désormais acteurs    le conseiller environnement de la
                du développement
                durable. Preuve en est
                                          CMA identifie en moins d’une heure
                                          les besoins et enjeux pour l’entreprise       600 entreprises
le succès rencontré en 2021 par le        en matière d’énergie, de déchets, de          diagnostiquées

                                                                                        93 entreprises
dispositif Performa Environnement         matières premières, d’eau, de mobilité
du réseau des CMA initié dans le          ou encore de confort thermique des
cadre de France Relance afin d’aider      bâtiments, d’isolation, etc. Il détecte       accompagnées sur
les entreprises à améliorer leurs         les enjeux dans chacun de ces secteurs.       des montages de dossiers
démarches environnementales.              Dans un second temps, ce bilan permet
En région Auvergne-Rhône-
Alpes, quelque 600 entreprises
                                          de décliner un plan d’action simplifié
                                          destiné à accélérer la transition
                                                                                        850 000 €
                                                                                        d’aides obtenues sur
artisanales ont ainsi bénéficié de        écologique de l’entreprise. Le cas
                                                                                        76 dossiers retenus
l’accompagnement gratuit de leur          échéant, le conseiller peut proposer
CMA et 87 % d’entre elles s’estiment      un accompagnement ciblé (montage
très satisfaites du diagnostic            de dossier d’aides financières,
                                                                                      w Pour en bénéficier,
transition écologique au cœur de          prestations plus techniques selon
                                                                                      contactez le conseiller
ce dispositif.                            les problématiques révélées par le
                                                                                      environnement de votre CMA.
                                          diagnostic…). Véritable opportunité
UN ÉTAT DES LIEUX                         de bénéficier d’un regard extérieur
RAPIDE ET EFFICACE                        et de mettre en place une démarche
Dédié aux entreprises artisanales,        environnementale et des axes
ce diagnostic sur mesure réalisé en       d’amélioration performants, Performa
entreprise permet de faire un état        Environnement est renouvelé en 2022
des lieux à 360 degrés des différentes    et sans reste à charge pour l’entreprise.

16 -
Information région

                                       TÉMOIGNAGES
Marc Foulon,                                             La Raboterie,
Le Fumé des gourmets à Vienne                            société coopérative à Eybens
(Isère) | Transformation et                              (Isère) | Travaux de menuiseries
conservation de poissons                                 bois
« J’évoquais avec mon conseiller de la CMA mon projet    « Nous avions le projet d’investir dans des véhicules
de développement et de mise aux normes et il a proposé   moins polluants afin de respecter la zone à faibles
de m’accompagner pour que ce développement soit          émissions (ZFE) instaurée par la Métropole grenobloise.
à la fois performant et en adéquation avec les enjeux    Nous souhaitions donc faire un point avec le conseiller de
environnementaux. Il a donc effectué le diagnostic       la CMA sur les subventions envisageables. Le diagnostic
Performa Environnement au sein de mon entreprise         Performa Environnement a également permis de faire
et analysé tous les volets de celle-ci. Cet état des     un état des lieux des autres aspects de l’entreprise et
lieux très professionnel a permis d’identifier deux      notamment de notre contrat électricité afin de vérifier
points d’amélioration, l’isolation des locaux et les     si des économies étaient réalisables. Le conseiller a
chambres froides, qui méritaient d’être remplacées       aussi attiré notre attention sur l’appellation Qualité
par un équipement moins énergivore. J’ai ensuite         d’Artisan à laquelle nous pouvions prétendre et qui nous
été accompagné dans le montage du dossier d’aide         permettrait de valoriser nos savoir-faire. Concernant
financière dans le cadre du guichet Tremplin pour        la mobilité, il nous a donné d’excellents conseils pour
la transition écologique des PME proposé par l’ADEME.    bien choisir nos futurs véhicules, pour bénéficier de la
Je suis très satisfait de cet accompagnement global      subvention octroyée par la Métropole mais aussi de la
très adapté à des entreprises artisanales. Au-delà       prime à la conversion proposée par le ministère de la
des recommandations techniques, je dois dire que j’ai    Transition écologique. Le conseiller a ensuite évoqué la
apprécié de disposer d’une information exhaustive sur    possibilité d’obtenir un prêt artisan à taux zéro et d’être
les aides financières. Quand on est patron d’une TPE,    accompagné dans le montage du dossier d’obtention de
il est difficile de consacrer du temps à la recherche    ce prêt. Ce dispositif nous a donc permis de prendre une
de financements. Avec l’aide du conseiller de la CMA,    décision en ayant une bonne connaissance de tous les
tout a été plus simple et plus rapide que prévu. »       éléments intervenant dans notre réflexion. »

                  L’avis du conseiller environnement Isère, Xavier Neveu

   « Le diagnostic a permis de détailler les enjeux         « Après avoir rempli un formulaire sur notre site
   environnementaux et cibler les investissements           internet, La Raboterie a bénéficié d’un dispositif
   éligibles au dispositif de l’ADEME, ainsi                de financement qui lui était inconnu et identifié
   l’entreprise a pu démarrer les travaux après             grâce à la réalisation du diagnostic Performa
   validation de son dossier. »                             environnement. »

                                                                                                                       - 17
Information région

LOI DE FINANCES
2022
La loi de finances pour
2022 a été promulguée
le 31 décembre 2021.
Elle comporte notamment
des mesures destinées
à lever les freins à la
transmission d’entreprises
et à relancer l’économie.

Régime réel : allongement                  d’un acquéreur autre que le locataire      Amortissement fiscal du fonds
du délai d’option                          gérant. Les plafonds d’exonération         commercial
et de renonciation                         - valeur du fonds ne dépassant pas         Afin d’aider les entreprises à profiter
Afin d’opter pour un régime réel           300 000 € (exonération totale) et          de la croissance, la loi de finances pour
d’imposition (réel simplifié ou réel       500 000 € (exonération partielle) - sont   2022 prévoit la possibilité temporaire
normal), l’entreprise soumise au           respectivement réévalués à 500 000 €       de déduire fiscalement l’amortissement
régime micro-BIC devait jusqu’alors        et 1 000 000 €.                            comptable du fonds commercial
déposer une demande avant le 1er                                                      acquis entre le 1er janvier 2022 et le
février de l’année au titre de laquelle    Cession de titres et départ                31 décembre 2025, ce qui n’est en
elle souhaitait bénéficier de ce régime.   à la retraite du dirigeant :               principe pas permis. Cependant, à
Depuis le 1er janvier 2022, ce délai a     abattement prorogé, délai                  compter de 2024, le principe de non-
été allongé, l’entreprise peut déposer     Le dispositif d’abattement mis en          déductibilité fiscale de l’amortissement
sa demande jusqu’au dépôt de la            place par la loi de finances pour 2018     des fonds de commerce prévaudra.
déclaration afférente à la période         permettait au dirigeant d’une PME
d’imposition précédant celle au titre      soumise à l’impôt sur les sociétés         Crédit d’impôt formation
de laquelle l’option ou la renonciation    qui cédait ses titres et partait en        des dirigeants : doublement
s’applique, à savoir le deuxième jour      retraite ou partait d’abord en retraite    du montant pour les TPE
ouvré suivant le 1er mai. Afin d’avoir     et cédait ses titres de bénéficier de      Les dépenses de formation des
une idée précise des conséquences          500 000 € d’abattement. Tenant             dirigeants ouvrent droit à un crédit
fiscales de ce choix, il est recommandé    compte des difficultés économiques         d’impôt. La loi de finances pour 2022
au chef d’entreprise de prendre            engendrées par la crise de la covid, la    prévoit de doubler le montant du crédit
conseil auprès de sa CMA, de son           loi de finances 2022 proroge de deux       d’impôt formation dirigeant pour les
expert-comptable ou de son avocat          ans la durée ce dispositif. Ce dernier,    entreprises dont le chiffre d’affaires
fiscaliste.                                qui perdurera donc jusqu’en 2024,          ne dépasse pas 2 000 000 € et dont
                                           ne s’applique qu’aux cessions              l’effectif salarié est inférieur à dix.
Augmentation des plafonds                  réalisées entre le 1er janvier 2018 et
d’exonération en cas de                    le 31 décembre 2022. Il ne concerne        Poursuite de la baisse
transmission d’entreprise                  que l’impôt sur le revenu, pas les         d’impôt sur les sociétés
individuelle                               prélèvements sociaux. Par ailleurs,        Le taux normal de l’impôt sur les
La loi de finances étend les dispositifs   pour les cessations de fonctions et        sociétés passera à 25 % pour toutes
d’exonération des plus-values réalisées    départs à la retraite effectués entre      les entreprises en 2022. Cette
à l’occasion de toute transaction          le 1er janvier 2019 et le 31 décembre      mesure constitue l’ultime étape de
d’une entreprise individuelle ou           2021, le délai est porté à trois ans, au   la réforme engagée par l’État en 2018
d’une branche complète d’activité à        lieu de deux actuellement. Dans ce         afin d’améliorer la compétitivité des
la cession d’un fonds de commerce          dernier cas, le départ en retraite doit    entreprises.
donné en location-gérance au profit        précéder la cession des titres.
                                                                                      Source : Ordre des Experts-Comptables
                                                                                      Auvergne-Rhône-Apes
18 -
Information région

             AVEC LA CMA,
      SIMPLIFIEZ VOS FORMALITÉS
         En cas de modifications dans l’entreprise, les dirigeants ont l’obligation
 de les déclarer. Ils doivent pour cela s’adresser à leur CMA, interlocuteur privilégié des
      entreprises et interface avec les administrations pour faciliter ces démarches.

                                            Les entreprises individuelles et les      démarches sur un guichet unique,
                                            sociétés doivent également déclarer       mais leur CMA sera toujours à leurs
                                            la mention de conjoint collaborateur.     côtés pour les accompagner.
                                            Quelle que soit la nature de la
                                            modification, le chef d’entreprise        DU NOUVEAU CONCERNANT
                                            a l’obligation de la déclarer à sa        LE STATUT DE CONJOINT
                                            chambre de métiers et de l’artisanat.     COLLABORATEUR
                                            Notons que, pour toute modification,      Le conjoint qui exerce une activité
                                            le micro-entrepreneur est soumis aux      professionnelle régulière dans
                                            mêmes principes de déclaration que        l’entreprise doit choisir un statut
                                            l’entrepreneur individuel.                entre celui de collaborateur, salarié
                                                                                      ou associé.
                                            SIMPLIFIER LES FORMALITÉS
                                            DÉCLARATIVES DE MODIFICATION              Extension au concubin

D
                                            D’ENTREPRISE                              Réservé au conjoint marié ou pacsé
                e sa création à sa vente    Afin de simplifier les démarches des      du chef d’entreprise individuelle
                ou à l’arrêt de son         dirigeants, l’accompagnement de           ou du gérant associé unique ou
                activité, la vie d’une      la CMA peut se dérouler lors d’un         majoritaire de SARL, le statut de
                entreprise est sujette      rendez-vous en présentiel ou par          conjoint collaborateur a été étendu
                à de nombreuses             téléphone. Le conseiller du centre de     en janvier 2022 au concubin exerçant
modifications. Dès l’instant où l’une       formalités des entreprises (CFE) de la    dans l’entreprise une activité
des informations indiquées lors de          CMA accompagne le chef d’entreprise       professionnelle régulière.
l’immatriculation de l’entreprise est       dans la constitution de son dossier, la
modifiée, celle-ci doit être déclarée       vérification des éléments nécessaires     Statut limité dans la durée
dans un délai d’un mois (article R.         et sa transmission aux organismes         Le statut de conjoint collaborateur
123-45 du Code de commerce).                obligatoires (INSEE, Services impôts      est désormais limité à 5 ans. Passé ce
Ces modifications peuvent concerner         Entreprises, URSSAF, Sécurité Sociale     délai, le conjoint déclaré collaborateur
un transfert ou changement d’adresse        des indépendants (SSI), DIRECCTE,         qui continue à travailler dans
du siège social ou d’un établissement       Répertoire des Métiers et Registre        l’entreprise doit choisir le statut de
principal ou secondaire, la                 du Commerce et des Sociétés si            conjoint salarié ou de statut associé.
modification du nom commercial              concerné).                                Si cette modification n’est pas
ou de l’enseigne, un changement de          La CMA délivrera à l’entreprise un        déclarée auprès de la CMA, le conjoint
forme juridique, le changement de           extrait d’inscription au Répertoire       collaborateur sera considéré comme
dirigeant, la modification de l’activité,   des Métiers, à jour des dernières         étant conjoint salarié.
la création d’un établissement              modifications enregistrées.
supplémentaire, la déclaration de           Ce document justifie de l’existence
cessation temporaire d’activité ou de       légale de l’entreprise auprès des         w Vous pouvez obtenir toutes
fin d’activité pour raison de départ à      clients et fournisseurs. Signalons        les précisions auprès de votre
la retraite ou de vente de l’entreprise     enfin qu’à partir de janvier 2023 les     Chambre de Métiers et de
ou encore la mise en location-gérance.      artisans pourront effectuer leurs         l’Artisanat.

                                                                                                                          - 19
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