ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE - FSJP/UCAD Cours de Mme Fatou Kiné CAMARA
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ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Cours de Mme Fatou Kiné CAMARA, Docteure d’État en Droit, Maîtresse de Conférences titulaire FSJP/UCAD Master 1 Recherches Droit privé et sciences criminelles Option Carrières judiciaires Année 2020/2021
ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE • I. Définition du concept • II. La démarche anthropologique (l’explication du Droit) • III. Les enjeux de l’anthropologie (utilité) • IV. Les outils de l’anthropologie juridique F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 2
ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE - DEFINITION • Anthrôpos (grec), homme • Logos (grec), discours. • Science qui a pour objet « l’étude du groupe humain considéré – dans son ensemble, – dans ses détails et – dans ses rapports avec le reste de la nature. » Paul BROCA, considéré comme le fondateur de l’anthropologie, crée la société d’anthropologie en 1959, cité par Le Robert F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 3
ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE II. La démarche anthropologique (l’explication du Droit) F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 4
II. LA DÉMARCHE ANTHROPOLOGIQUE L’anthropologie juridique recherche l’explication du Droit par l’étude du groupe humain qui a produit ce Droit, à travers notamment sa/ses : • Langue, • Coutumes, • Pratiques, • Croyances, • Mythes, • Institutions. F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 5
II. LA DÉMARCHE ANTHROPOLOGIQUE (l’explication du Droit) • L’imaginaire d’une société et sa représentation du monde a forcément un effet sur le Droit. • Le Droit traduit une vision du monde. • L’étude anthropologique recherche quelle est cette vision et la dévoile. Exercice • Lire et résumer : Michel ALLIOT , « Anthropologie et juristique. Sur les conditions de l’élaboration d'une science du droit », Bulletin de liaison du LAJP, n' 6, 1983, pp. 83-117 http://www.dhdi.free.fr/recherches/theoriedroit/articles/alliotanthropetjur.htm (consulté le 21 mai 2021) F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 6 2020/2021
II. LA DÉMARCHE ANTHROPOLOGIQUE (l’explication du Droit) • La discipline repose sur les constats suivants : – Il existe des manières différentes de concevoir et de vivre le Droit ; – Chaque culture juridique est nourrie par sa propre histoire et non par celle des autres. – les pratiques et les discours juridiques révèlent des systèmes de représentations différents du Droit. Exercice • Lire et résumer : Caroline PLANÇON, « Culture juridique. Approches comparatistes Québec-Sénégal. Rapport avec la francophonie » paru dans BISANSWA Justin K. et TÉTU Michel (dir.), "Francophonie en Amérique" Quatre siècles d'échange. Europe-Afrique-Amérique" Actes du colloque "Francophonie en Amérique" organisé à Québec les 26-29 mai 2003, Québec, CIDEF-AFI, 2005, 288p, p. 221-234 http://www.dhdi.free.fr/recherches/theoriedroit/articles/carolineculturejuridique. htm (consulté le 23 mai 2021). F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 7
II. LA DÉMARCHE ANTHROPOLOGIQUE (l’explication du Droit) • Une institution n'a de sens que par rapport à l'univers dans lequel on l'observe. • « Qui veut comprendre la forme et le sens des institutions juridiques d'une société a donc intérêt à les rapporter non aux institutions de sa propre société - le rapprochement serait superficiel - mais à l'univers de celle dans laquelle il les observe.» Michel ALLIOT, « Anthropologie et juristique .. » op. cit. loc. cit. F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 8
II. LA DÉMARCHE ANTHROPOLOGIQUE (l’explication du Droit) • « La loi n'a ni la même expression ni la même signification en Chine, en Afrique noire, en pays d'Islam ou en France ; • « on pourrait dire la même chose – du rapport de l'homme à la terre – ou aux richesses, – de la parenté et – de tous les actes qui, tels le vol, l'adultère ou le meurtre, sont ici des délits et là des devoirs.» M. ALLIOT, « Anthropologie et juristique .. » op. cit. loc. cit. Exercice : Lire et résumer Bernadette MENU, « Maât, ordre social et inégalités dans l’Égypte ancienne », Droit et cultures, 69 | 2015, https://journals.openedition.org/droitcultures/3510 (consulté le 3 février 2019) Yoporeka SOMET, « La pensée morale égyptienne du IIIe millénaire avant l’ère chrétienne », Revue ANKH, n°12-13, 2003-2004, pp. 13-25. 9 F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021
II. LA DÉMARCHE ANTHROPOLOGIQUE (l’explication du Droit) • « L’anthropologie aide à faire apparaître cette diversité, du moins lorsqu'elle postule que chaque société construit son propre univers. » Michel ALLIOT, « Anthropologie et juristique .. » op. cit. loc. cit. • Lire Cheikh Anta DIOP, L’Afrique noire précoloniale, Présence africaine, Paris • Exercice : Lire et résumer Michel ALLIOT, « Modèles sociétaux : les communautés », Bulletin de liaison du LAJP, n° 2, 1980, pp. 87-93, http://www.dhdi.free.fr/recherches/theoriedroit/articles/alliotcommunautes.htm (consulté le 25 mai 2021) F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 10
II. LA DÉMARCHE ANTHROPOLOGIQUE (l’explication du Droit) • La condition de ce peuple est étonnante, et ses mœurs sont bizarres. Quant aux hommes, ils ne sont nullement jaloux de leurs épouses ; aucun d’eux ne se nomme d’après son père ; mais chacun rattache sa généalogie à son oncle maternel. L’héritage est recueilli par les fils de la sœur du décédé, à l’exclusion de ses propres enfants. Ibn Battûta, Voyages, III. Inde, Extrême-Orient, Espagne et Soudan, éd. La Découverte/Poche, Paris 1997, p. 403. Exercice : Lire le texte, en souligner et en expliquer les informations pertinentes du point de vue anthropologique Ibn Battûta, Voyages, III. Inde, Extrême-Orient, Espagne et Soudan, éd. La Découverte/Poche, Paris 1997, pp. 331 à 430, http://classiques.uqac.ca/classiques/ibn_battuta/voyages_tome_III/ibn _battuta_t3.pdf (consulté le 25 mai 2021). F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 11
II. LA DÉMARCHE ANTHROPOLOGIQUE (l’explication du Droit) • Qu’est-ce qui explique que dans certaines sociétés ce soit le père qui transmette son nom à son enfant tandis que dans d’autres sociétés l’enfant porte le nom de famille de sa mère ? • La réalité biologique est la même dans les deux cas : c’est la femme qui a porté l’enfant et en a accouché. • La différence de normes n’est donc pas à rechercher dans le biologique mais dans le culturel. • Exercice : Lire et résumer • Théophile OBENGA, « Sexualité, amour et mariage en Égypte et en Grèce dans l'antiquité », ANKH revue d’égyptologie et de civilisations africaines, n°12-13, 2003-2004, pp. 48-63. 12 F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021
ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE III. Les Enjeux de l’étude anthropologique (utilité) F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 13
III. Les enjeux de l’anthropologie juridique • Qu’apportent les études d’anthropologie juridique ? • Une meilleure compréhension de sa société • Une vision plus claire des intérêts et des réalités sociales qui se cachent derrière les règles de droit = l’envers du « décor juridique ». • Le décalage entre la réalité et l’illusion que portent les « discours juridiques ». Cf. Caroline PLANÇON, op. cit. loc. cit. F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 14
III. Les enjeux de l’anthropologie juridique Le décalage entre la réalité et les « discours juridiques » • «… par exemple les luttes et les consensus qui lient ceux qui sont à la tête de l'Etat, hauts fonctionnaires et politiques, et les corps, les partis ou les syndicats auxquels ils appartiennent, • ou bien les luttes et les consensus qui, entre gens d'un même village, aboutissent à traiter les problèmes et régler les conflits hors de toute intervention étatique. • Occultés par le droit officiel, absents de nos manuels, ces phénomènes ne peuvent être évacués d'une science du droit. » Michel ALLIOT, « Anthropologie et juristique .. » op. cit. loc. cit. F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 15
III. Les enjeux de l’anthropologie juridique • « Le droit comme un édifice cohérent, complet et achevé (même s'il est susceptible de quelques améliorations par aménagements internes) constitue l'une des manifestations occidentales du phénomène juridique. Elle a des parallèles ailleurs, en Islam par exemple. » Michel ALLIOT, « Anthropologie et juristique.. », op. cit. loc. cit. • Exercice : Commentez la citation. • Lire • O. BEAUREGARD, « La justice et les tribunaux dans l'ancienne Egypte », Bulletins de la Société d'anthropologie de Paris, IV° Série. Tome 1, 1890, file:///C:/Users/c_fat/Desktop/CLE%20USB%20ACTUALISEE/EGYPTE%20ANCIENNE/INSTITUTIONS%2 0JUD/JUSTICE%20ET%20TRIBUNAUX%20ANCIENNE%20EGYPTE%20BEAUREGARD.pdf (consulté le 26 octobre 2018) • Eugène REVILLOUT, Les origines égyptiennes du droit civil romain, https://archive.org/stream/lesoriginesgyp00reviuoft/lesoriginesgyp00reviuoft_djvu.txt (consulté le 26 janvier 2018). • J.-J. THONISSEN, « Études sur l'organisation judiciaire, les lois pénales et la procédure criminelle de l'ancienne Égypte», Revue historique de droit français et étranger (1855-1869), Vol. 14 (1868) , Editions Dalloz. https://www.jstor.org/stable/43841291?seq=1#metadata_info_tab_contents (consulté le 25 mai 2021) 16 F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021
III. Les enjeux de l’anthropologie juridique • « L’anthropologie du droit met à nu les modèles sociaux qu'on peut entrevoir derrière le droit ou son application. » Michel ALLIOT, « Anthropologie et juristique… », op. cit. loc. cit. • Ces modèles sociaux sont notamment : • La distinction entre, d’un côté les sociétés dont les membres se prennent totalement en charge et, de l’autre, les sociétés dont les membres s’en remettent à une autorité supérieure. Cf. M. ALLIOT, « Anthropologie et juristique… », op. cit. loc. cit.) • La différence entre les sociétés matriarcales et les sociétés patriarcales exposée par Cheikh Anta DIOP. Lire • Cheikh Anta DIOP, L’unité culturelle de l’Afrique noire – Domaines du patriarcat et du matriarcat dans l’Antiquité classique, Présence africaine, 1982, Paris. • Yoporeka SOMET, L’Egypte ancienne, un système africain du monde, préface de Théophile OBENGA, postface de Stephen QUIRKE, Teham édition, France 2018. F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 17
III. Les enjeux de l’anthropologie juridique • L’anthropologie du droit permet également d’identifier les normes et les institutions qui sont des éléments d’emprunt ou d’acculturation. • Un emprunt à un système juridique étranger de certaines de ses règles et institutions juridiques peut se faire mais sans que la greffe ne prenne, c’est-à-dire sans que les populations les acceptent. • Contrairement à l’emprunt, l’acculturation suppose une véritable "appropriation" source d’acceptation de la norme, quand bien même elle viendrait de l’extérieur. F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 18
III. Les enjeux de l’anthropologie juridique • L'acculturation est une "transformation globale d'un système juridique due au contact d'un système différent." (ex. arabisation, occidentalisation) • Elle se distingue de l'emprunt qui porte seulement « sur une institution particulière. » Michel ALLIOT, "L'acculturation juridique", in POIRIER, J. (dir.) Ethnologie générale, Paris, Gallimard, 1968, p. 1180- 1236, p. 1181 (citée par Plançon 2005). F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 19
III. Les enjeux de l’anthropologie juridique • « [L’acculturation est un] phénomène plus actif de la part des gouvernés qui s'approprient des techniques juridiques qui servent leurs objectifs et leurs intérêts. • « Il a des conséquences sur la perception et l'acceptation qu'on a du droit dans la société où l'on vit. • « [L]e niveau d'acceptation du droit détermine la légitimité du droit, c'est-à-dire la propension que l'on ressent à vouloir s'y soumettre. » Caroline PLANÇON, op. cit. loc. cit. F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 20
III. Les enjeux de l’anthropologie juridique • «La légitimité du droit est un facteur essentiel pour la viabilité de la vie en société, tout simplement parce qu'elle induit non pas un sentiment d'obéissance subie mais un sentiment actif de respect des relations juridiques et sociales. » Caroline PLANÇON, op. cit. loc. cit. F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 21
ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE IV. Les outils de l’anthropologie juridique F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 22
Les outils de l’anthropologie juridique • La littérature sacrée : les mythes, les récits cosmogoniques ; • Les livres saints ; • La littérature populaire : les contes et légendes, les romans et pièces de théâtre, les fables, poèmes, adages, proverbes …; • Les objets culturels et cultuels, pièces d’artisanat et œuvres d’art ; • Les plans d’urbanisation ; • Le plan des habitats ; • Les règles de droit et leur source (us et coutume, textes parlementaires, jurisprudence, pratiques d’un groupe donné …) F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 23
IV. Les outils de l’anthropologie juridique • L’ ÉTUDE DES MYTHES GÉNÉSIQUES, c’est-à- dire • le récit que chaque peuple livre de la création du monde ; • l'explication fondamentale qu’il donne des origines du Dieu unique ou des dieux, des hommes et des institutions, • « aide à découvrir ces différences que la seule observation des institutions ne permet pas de deviner. » Michel ALLIOT, « Anthropologie et juristique .. » op. cit. loc. cit. F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 24
IV. Les outils de l’anthropologie juridique • « Pour toute société, le monde invisible explique le monde visible : il lui donne cohérence et sens. • D'où l'importance : • de la parole par laquelle l'invisible se manifeste dans le visible • des rites qui permettent au visible d'agir sur l'invisible. • D'où l'importance aussi de se référer à l'invisible pour comprendre le monde visible non seulement dans son ensemble mais aussi dans chacune de ses manifestations. » Michel ALLIOT, « Anthropologie et juristique .. » op. cit. loc. cit. F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 25
IV. Les outils de l’anthropologie juridique LES MYTHES • Il y a trois types d’explications du monde visible : 1. « monde incréé dans la tradition chinoise, 2. monde créé dans la tradition égyptienne et africaine mais par une divinité qui ne s'est que progressivement distinguée de lui, 3. Monde, de la tradition du livre, soumis à un Dieu radicalement distinct auquel il doit sa création à l'origine et à chaque instant de façon continue. • Une telle divergence dans l'explication du monde ne saurait être écartée par quiconque cherche à comprendre les phénomènes juridiques. » Alliot 1983 F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 26
IV. Les outils de l’anthropologie juridique - LES MYTHES • « Le mythe est une fresque, un langage symbolique dont le décryptage rend compte de l’organisation sociale. » Ahmeth DIOUF, La gens de droit maternel ou la famille matriarcale, L’Harmattan, Sénégal 2016, p. 26. • Les mythes sont les traces mémorielles des formes sociales des communautés linguistiques où ils sont transmis. Cela est rappelé par la formule d’ouverture des « contes » wolof dont la signification essentielle a été redécouverte par A. DIOUF : • « léeboon ; lipoon ; léppoon ; léeb= récit, oon, particule du passé ; léeboon veut dire « le récit du passé » ; lip = cordon ombilical, oon, particule du passé, lipoon nous donne le cordon ombilical initial ; lépp = tout, oon, particule du passé, l’expression nous donne : tout du passé ; toute la formule d’ouverture du mythe nous donne : « le récit de tout le passé depuis le cordon ombilical du passé». Ahmeth DIOUF, La gens de droit maternel ou la famille matriarcale, op. cit., p. 20. 27 F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021
IV. Les outils de l’anthropologie juridique LES ADAGES • Dura lex sed lex (« La loi est dure mais c’est la loi ») adage latin = La justice occidentale repose sur l’application de la loi, quelle qu’elle soit, même si elle conduit à une solution injuste, inacceptable. • Elle s’impose donc par la contrainte. • Car qui fait la loi ? Sur quoi repose-t-elle (la morale, l’équité, le consensus ou : le rapport de force, la majorité parlementaire …)? • Atte ? Dëgg ! (« (Comment)Trancher un litige ? (En appliquant) La vérité !) adage wolof = La justice africaine est fondée sur la recherche et l’application de la vérité = l’équité telle que révélée par les faits • Dëgg puso bu réer la (« La vérité est une aiguille égarée ») adage wolof • Si la Justice sert à appliquer la Vérité et si la Vérité est une aiguille alors la Justice, comme l’aiguille, sert à rassembler les parties déchirées = Réconcilier = source d’harmonie. F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 28
IV. Les outils de l’anthropologie juridique LES ADAGES • Homo homini lupus (« L’homme est un loup pour l’homme ») adage latin = L’homme est un prédateur, tous les êtres humains plus faibles sont ses proies = la loi du plus fort – Les civilisations esclavagistes / patriarcales. Exercice Lire, souligner et expliquer les éléments significatifs du point de vue anthropologique ARISTOTE, Politique, Livre 1er, chap. 1er – De l'État ; Éléments de la famille ; chap. 2 – Théorie de l’esclavage naturel …, trad. BARTHÉLEMY SAINT- HILAIRE, http://remacle.org/bloodwolf/philosophes/Aristote/politique1.htm (consulté le 6 février 2021). Discours de Caton pour le maintien de la loi Oppia, http://www.antiquite.ac- versailles.fr/femme/femrom07.htm (consulté le 16 janvier 2018). Code noir ou Recueil d’édits, déclarations et arrêts concernant les esclaves nègres de l’Amérique, http://www.axl.cefan.ulaval.ca/amsudant/guyanefr1685.htm (consulté le 24 mai 2021) Le loup et l’agneau d’ESOPE, http://cultures.en.tic.free.fr/IMG/pdf/Reecritures_de_Fables.pdf (consulté le 24 mai 2021) ESOPE > Aethiops = Ethiopien = le nom donné aux Africains par les Grecs dans l’Antiquité cf. « Empr. au lat. class. Aethiops, gr. Α ι ̓ θ ι ́ ο ψ « Éthiopien » proprement « qui a le visage brûlé », en raison de la couleur noire de ce corps. », La langue française, https://www.lalanguefrancaise.com/dictionnaire/definition/ethiops (consulté le 24 mai 2021), 29 F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021
IV. Les outils de l’anthropologie juridique • Nit nitey garabam! (« L’homme est le salut de l’homme ! ») adage wolof = Le bien-être repose sur la solidarité humaine – Les civilisations humanistes / matriarcales. Exercice Lire, souligner et expliquer les éléments significatifs du point de vue anthropologique Le Serment du Mandé ou Déclaration des chasseurs, https://jaga.afrique- gouvernance.net/_docs/la_charte_du_mand_.pdf (consulté le 23 mai 2021) La Charte de Kurukan Fuga, https://jaga.afrique- gouvernance.net/_docs/la_charte_de_kurukan_fuga1.pdf (consulté le 24 mai 2021) Yoporeka SOMET, « La pensée morale égyptienne du IIIe millénaire avant l’ère chrétienne » ANKH, revue d’égyptologie et des civilisations africaines, n°12/13, 2003-2004, pp. 13-25. Lire • CELTHO, La Charte de Kurukan Fuga – Aux sources d’une pensée politique en Afrique, S.A.E.C. et L’Harmattan, Paris 2008 • Youssouf Tata CISSE, La Charte du Manden, Tome 1, Du serment des chasseurs à l’abolition de l’esclavage (1212-1222), éditions Triangle Dankoun, 2015 • La Charte du Mandé et autres traditions du Mali, traduit par Youssouf Tata CISSE et Jean-Louis SAGOT-DUFAUVROUX, Albin Michel, Paris, 2003 30 F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021
Anthropologie juridique Exercice : • Cherchez des récits cosmogoniques, des proverbes, des contes, des légendes, des fables, des œuvres d’art … vous permettant d’illustrer la vision différente du monde, des relations humaines, de la relation à la terre ou aux animaux, etc. suivant les cultures. • Exposez les incidences de chaque vision du monde dans le domaine du Droit. F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 31
Anthropologie juridique • Cheikh Anta DIOP : • « Le grand mérite de Théophile Obenga est d’avoir compris que le chercheur africain n’a pas le droit de faire l’économie d’une formation technique suffisante qui lui ouvre l’accès aux débats scientifiques les plus élevés de notre temps, où se scelle l’univers culturel de son pays. (…) En effet, on doit dire aux générations qui s’ouvrent à la recherche : armez- vous de science jusqu’aux dents et allez arracher, sans ménagements, des mains des « usurpateurs » le bien culturel de l’Afrique dont nous avons été si longtemps frustrés… » Préface dans T. OBENGA, L’Afrique dans l’Antiquité : Égypte pharaonique – Afrique noire, Présence Africaine, Paris 1973, p. IX. F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 32
Anthropologie juridique Che F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 33
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